COGHEN 77

DESCRIPTIF COMMERCIAL

COGHEN 77 Avenue Coghen, 77 - 1180 Uccle

www.coghen77.be

Un développement de

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 2

TABLE DES MATIERES

I. PREAMBULE

A. SITUATION

B. PERMIS D’URBANISME

C. INTERVENANTS AU PROJET

II. GENERALITES

A. OBJET

B. FRAIS DIVERS

C. ACCES AU CHANTIER

D. MODIFICATIONS

E. TRAVAUX EFFECTUES PAR L’ACQUEREUR

F. DIMENSIONS

III. DESCRIPTION DES TRAVAUX

A. GROS-ŒUVRE ET EGOUTTAGE

B. MENUISERIES EXTERIEURES

C. PERFORMANCE ENERGETIQUE DES BATIMENTS

D. FINITIONS INTERIEURES

1. Murs et plafonds des communs

2. Murs et plafonds privatifs

3. Sols des communs

4. Sols privatifs

5. Salles de bains et douches

E. MENUISERIES INTERIEURES

1. Portes intérieures

2. Portes d'entrée des appartements

3. Quincaillerie

F. EQUIPEMENTS TECHNIQUES

1. Fournitures des Régies

2. Ascenseur

3. Parties communes

4. Installation électrique

5. Installation sanitaire

6. Installation de chauffage

7. Ventilation

8. Cuisines

IV. CONDITIONS GENERALES

A. PLANS ET DESSINS

B. CONTROLE DES TRAVAUX ET ETUDES REALISEES

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 3

I. PREAMBULE

A. SITUATION

Le projet immobilier COGHEN 77 à Uccle vise la rénovation profonde et la rehausse (un étage)

d’un immeuble (de bureau) situé dans le tronçon de l’avenue Coghen (n°77) entre la rue des

Cottages et l’avenue Messidor.

Le quartier est à prédominance de maisons d’habitation et d’immeubles à appartements. Les

commerces de la chaussé d’Alsemberg ainsi que les transports en communs (tram & bus)

sont situés à moins de 300 m. Les commerces, restaurants et autres facilités de la rue

Xavier De Bue et du parvis Saint Pierre se situent à environ 1 km. Des écoles sont

également proches de l’immeuble.

Le projet se compose de quatre appartements répartis sur 6 niveaux comprenant :

Niveaux -1 & 0 : 1 duplex 2 chambres (137 m²) ;

Niveaux 1 & 2 : 2 appartements 2 chambres (95 m²) ;

Niveaux 3 & 4 : 1 duplex 3 chambres (172 m²) + garage (au rez-de-chaussée).

Le duplex aux niveaux (-1 & 0) est pourvu d’une terrasse (22 m²), d’une cour anglaise

(donnant accès à la terrasse) et du jardin.

Les autres appartements disposent chacun d’une terrasse privative (de 4 m² à 13 m²).

Les travaux de construction/rénovation ont débuté en décembre 2018 et doivent se terminer

en décembre 2019 (non inclus les éventuels jours d’intempéries).

B. PERMIS D’URBANISME

Le permis d’urbanisme portant la référence 16-43649-2017 a été octroyé le 20 septembre

2018 par la commune d’Uccle. Un permis modificatif a été déposé le 6 février 2019 pour

adapter le permis existant.

Un permis visant l’abattage de 3 arbres dans le jardin a été octroyé le 20 décembre 2018.

C. INTERVENANTS AU PROJET

Maître d’Ouvrage

Coghen 77 SA

Avenue Coghen, 77

1180 Uccle

www.coghen77.be

contact : Marc Charles, +32 (0)476 876013, marc.charles@livingstonesimmo.be

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 4

Architecte

EDENA SPRL

Rue des Glands, 23

1190 Bruxelles

www.edena-architecture.be

Entreprise générale de construction

MALLEO SA

Rue Henri Jacobs, 57

1030 Bruxelles

www.malleo.be

Ingénieur stabilité

MC-carré SPRL

Avenue Albert Einstein, 11A

1348 Louvain La Neuve

www.mc-carre.be

Ingénieur techniques spéciales

XCO Engineering SPRL

Avenue de l’Hermitage, 6

1640 Rhode St Genèse

Performance énergétique des bâtiments (PEB)

ALTEA Energie SPRL

Rue du Trieu Maquette, 54

7332 Sirault

www.altea-energie.be

Coordination sécurité-santé et géomètre

METRIC SPRL

Rue Cervantes 65

1190 Bruxelles

www.metricsprl.be

Notaire

Bertrand NERINCX, Association Actalys

Boulevard de Waterloo 16

1000 Bruxelles

www.actalys.be

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 5

II. GENERALITES

A. OBJET

Le présent descriptif de vente décrit les travaux et matériaux mis en œuvre pour la

construction/rénovation des parties communes et privatives de l’immeuble.

Les travaux sont réalisés par l’entreprise générale et les sous-traitants spécialisés et

qualifiés.

Les matériaux utilisés pour la construction/rénovation sont de qualité et garantissent la

solidité et la pérennité de l’ensemble. Ils correspondent aux agréments techniques reconnus

et ont tous fait preuve de leur durabilité dans le temps.

L’ensemble est réalisé conformément aux documents contractuels des architectes, des

bureaux d’études en stabilité, techniques spéciales, PEB (Performance Energétique des

Bâtiments) et coordination de sécurité santé.

B. FRAIS DIVERS

Ne sont pas compris dans le prix de vente:

les frais notariés de l'acte authentique de vente ;

la TVA (21%) sur le prix de vente ;

les frais relatifs à l'établissement de l'acte de base (1.000 € par appartement et 200 €

pour le garage) ;

les frais de raccordement à l'eau, au gaz et à l'électricité, la location et les redevances

d'ouverture des compteurs individuels ;

les frais de raccordement individuel et collectif, d'abonnement aux réseaux de

télédistribution et de téléphonie ;

les équipements communs tels que les containers des poubelles, outillage et matériel

d'entretien en général ;

tous les frais de chauffage ainsi que la consommation de gaz, d’électricité et d’eau à

partir de l’acte authentique de vente ;

les impôts et taxes émis ou à émettre par la Commune, la Province, l'Etat, ou tout

Organisme Public sur les constructions à partir de la passation de l'acte

authentique de vente ;

tous les frais consécutifs aux nouvelles impositions légales non encore en vigueur à

partir de l’acte authentique de vente ;

tout mobilier (à l’exception des cuisines et sanitaires), notamment les placards,

dessinés sur les plans de vente et indiqués à titre d'exemple.

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 6

C. ACCES AU CHANTIER

L'accès au chantier par l'acquéreur ou par son délégué (sous leur propre responsabilité) ne

sera autorisé que s'il est accompagné d'un délégué du maître de l’ouvrage, après avoir pris

rendez-vous et après accord de l'entrepreneur.

D. MODIFICATIONS

Le maître de l'ouvrage, en accord avec l’architecte, peut apporter des modifications de détail

au présent cahier des charges pour améliorer les techniques et/ou le confort des acquéreurs

et pour se conformer aux nouvelles normes en vigueur.

Pour des raisons de délais d'approvisionnement, de continuité de fabrication de certains

composants, d'utilisation de nouveaux matériaux ou pour le respect des normes de sécurité

et de dispositions réglementaires, d’amélioration fonctionnelle et/ou esthétique, le maître de

l'ouvrage se réserve le droit de remplacer les matériaux prévus dans la présente description

ou figurant sur les plans par des matériaux à qualité équivalente, moyennant l'accord de

l'architecte.

L’acquéreur procèdera au choix des finitions (carrelages, plancher, cuisine,

sanitaires) dans le délai indiqué par le maître de l’ouvrage.

Si l’acquéreur souhaite modifier en tout ou partie les matériaux de finitions (par rapport aux

options proposées « en base ») et/ou l’aménagement structurel intérieur de l’appartement, il

devra le faire dans le délai indiqué par le maître de l’ouvrage et à condition que ces

changements soient en accord avec le planning fixé. Si ces modifications entraînent des

prestations complémentaires de la part des architectes, de l’entreprise générale et/ou des

différents bureaux d’études, leur coût sera imputé à l’acquéreur.

Tout changement demandé par l’acquéreur ne sera exécuté qu’après acceptation écrite du

montant du devis relatif à ces transformations (incluant notamment les frais de l’architecte,

les honoraires de coordination de l’entrepreneur et de tout autre bureau d’études) et le cas

échéant, d’un nouveau délai d’exécution. A défaut d’accord de l’acquéreur, le maître de

l’ouvrage se réserve le droit de continuer selon le programme initial.

Les modifications ne peuvent en aucun cas entrainer la modification de la date de réception

des parties communes et ne peuvent pas influencer le planning général des travaux. Compte

tenu de ce planning, il se peut que le choix de base doive être exécuté sans aucune

possibilité de modifications.

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 7

En tout état de cause, les modifications demandées par l’acquéreur sont strictement limitées

au choix des parachèvements intérieurs des appartements, pour autant qu’ils soient

acceptés par l’architecte quant à leur faisabilité. Aucune modification portant sur la structure

de l’immeuble, les équipements techniques principaux, les façades, les toitures ou les

espaces communs et de façon générale, toute modification nécessitant une adaptation des

permis d’urbanisme et d’environnement, ne sera acceptée. Ni le niveau, ni la nature des

chapes ne pourront être modifiés, de même, les hauteurs de linteaux (portes, fenêtres) ne

pourront pas être modifiées.

E. TRAVAUX EFFECTUES PAR L’ACQUEREUR

Il n’est pas admis à l’acquéreur d’exécuter lui-même ou de faire exécuter par des tiers des

travaux de quelque nature qu’ils soient dans le(s) biens(s) acquis avant la passation de l’acte

authentique de vente.

F. DIMENSIONS

La contenance indiquée dans la description du bien vendu n'est pas garantie. Les

dimensions données aux plans ne sont donc pas garanties exactes au centimètre ; toute

différence en plus ou en moins fera perte ou profit pour l'acquéreur sans donner lieu à une

adaptation de prix. Il appartient à l'acquéreur d'effectuer les vérifications qu'il estimera

nécessaires.

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 8

III. DESCRIPTION DES TRAVAUX

A. GROS-ŒUVRE, EGOUTTAGE ET PARACHEVEMENTS

Tous les travaux de stabilité ainsi que la rehausse du 3ème étage en façade arrière et du 4ème

étage sont réalisés conformément aux plans et études de l’ingénieur stabilité.

Ceux relatifs au nouveau réseau d’égouttage et aux descentes des eaux pluviales le sont

suivant les prescriptions de l’ingénieur en techniques spéciales.

L’ensemble des isolations (sous-sol, façade arrière, cloisons entre appartement et communs,

rehausses façades avant et arrière, toiture duplex supérieur, etc.) sont réalisées suivant les

prescriptions du bureau d’étude PEB.

La façade avant et les appuis de fenêtres sont nettoyés et si nécessaire réparés.

La séparation entre les nouveaux châssis de la façade avant est réalisé en verre laqué ton

gris vert.

La finition du 4°étage en façade avant est réalisée en zinc de teinte gris vert.

La façade arrière reçoit un enduit blanc (grain fin) sur isolant.

Une citerne d’eau pluviale en béton d’une capacité de 5.000 litres formant bassin d’orage est

posée sous la cour anglaise du duplex inférieur.

Les descentes des eaux pluviales sont réalisées en zinc.

Les nouveaux seuils de portes, appuis de fenêtres et couvre-murs sont en pierre bleue

adoucie avec casse-goutte, sauf ceux du 4°étage avant qui sont en aluminium de la teinte

des châssis.

Les cloisons intérieures des appartements sont composées sur chaque face d’une plaque de

plâtre et d’une plaque d’OSB, avec une isolation de laine de verre.

Les faux-plafonds sont réalisés en plaques de plâtre.

B. MENUISERIES EXTERIEURES

Les châssis des fenêtres et des portes fenêtres sont réalisés avec coupure thermique et

acoustique en aluminium thermolaqué (RAL 7023 à l’extérieur et RAL 9010 (blanc) à

l’intérieur).

Le type d'ouvrant (fixe, ouvrant, oscillo-battant), le sens d’ouverture et la division des châssis

est précisé sur les plans des appartements.

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 9

Tous les vitrages (double vitrage) sont exécutés en verre transparent isolant (vitrage Ug de

1,1 W/m²K).

Les garde-corps des terrasses (hauteur 1,1 m) sont réalisés en acier laqué (RAL à définir)

suivant les plans d’architecture.

C. PERFORMANCE ENERGETIQUE DES BATIMENTS

Les différentes techniques mises en œuvre visent à obtenir des appartements de classe

énergétique B avec une consommation d’énergie primaire comprise entre 46 et 95

kWh/m²/an).

En fin des travaux, un test d’étanchéité à l’air de l’immeuble (Blower door test) sera réalisé

par appartement.

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 10

D. FINITIONS INTERIEURES

1. Murs et plafonds des communs

Les murs et plafonds du hall d'entrée au rez-de-chaussée et le hall des paliers aux étages

sont plafonnés et finis parachevés par une couche de primer et deux couches de peinture

acrylique de teinte blanche (RAL 9010).

2. Murs et plafonds privatifs

Les murs intérieurs et les plafonds des appartements sont livrés avec une couche de primer

et une couche de peinture acrylique de teinte blanche (RAL 9010).

Dans les salles de bains et salles de douche, le carrelage d’une valeur commerciale de

34,95 €/m² HTVA (choix de base EVO Graphite ou Grey, 30 x 60) est placé sur le mur autour

de la baignoire (sur une hauteur de 1 m au-dessus du niveau de la baignoire) et autour de la

douche (sur la hauteur de la paroi de douche). Dans le choix de base, une mosaïque dans la

gamme EVO (format 30 x 30 ou 30 x 43) est également disponible (valeur commerciale de

24,51 €/m² ou 26,51 €/m² HTVA).

Choix chez Carrelages Salvatore, Chaussée de Halle 174 à 1640 Rhode St Genèse,

02.380.82.87, contact : M Fascianella.

3. Sols des communs

Les halls communs (entrée et étages) de l’immeuble et le sol de l’ascenseur sont recouverts d’un carrelage 90 x 90 (Highstone Light), avec plinthes assorties. Le hall commun au sous-sol, le local vélos ainsi que le garage sont revêtus d’un carrelage gris foncé 60 x 60 selon le choix du maître de l’ouvrage et de l’architecte. Le hall d’entrée dispose d’un paillasson noir Verimpex (ou similaire) avec un cadre inox.

4. Sols privatifs

Les sols des toilettes, des buanderies, des cuisines et des salles d’eau sont revêtus de

carrelages (choix de base EVO Graphite ou Grey, 60 x 60) d’une valeur commerciale de

34,95 €/m² HTVA), avec plinthes biseautées assorties (Carrelages Salvatore).

Les terrasses (sauf celle du duplex des niveaux 3 & 4) sont recouvertes d’une pierre bleue

60 x 60, Altra Pietra Blue Scraped (Carrelages Salvatore).

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 11

La terrasse du duplex des niveaux 3 & 4 est recouverte d’un revêtement en bois, sur

proposition de l’entrepreneur à approuver par le maître de l’ouvrage et l’architecte.

Les séjours, chambres et halls sont recouverts d’un parquet semi-massif en chêne (vernis

blanchi en usine) (largeur 190 mm, épaisseur 15 mm dont couche supérieure de 4 mm)

d’une valeur commerciale de 65 €/m² HTVA (hors pose). Les plinthes en MDF (12 * 40 mm)

sont prépeintes en blanc.

Choix chez SEPCCO, avenue de Casernes 41A à 1040 Bruxelles, 02.648.54.64,

contact : M Pomeranc.

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 12

5. Salles de bains et douches

Les appareils sanitaires et leur disposition sont représentés sur les plans de vente.

Choix chez VAN MARCKE, chaussée de Louvain 390 à 1932 Zaventem, 02.711.57.57,

contact : Mme Bertouille.

Choix en base :

Meubles :

o Van Marcke Origine - meuble Fortitudo Uno, coloris Riverside Oak Hell

o Van Marcke Collection, tablette (mat blanc) avec vasque(s) intégrée(s), ceramilux

o Van Marcke Origine - miroir Luna, éclairage LED, interrupteur sensor

Bain : Aquaware Bado – modèle Aruba, acrylique, avec ou sans pare-bain 2 volets

Receveur de douche : Van Marcke Origine - modèle Esqu ou Aquaware Bado, extra plat de

3,5 cm, matériau composite

Porte de douche : Van Marcke Origine - modèle Easy Line, porte coulissante ou paroi vitrée

fixe

WC suspendu : Van Marcke Origine - modèle Purcompact, avec abattant fin « soft close »

Lave mains : Clou - modèle Flush 3, céramique

Dévidoir (buanderie) : Ideal Standard - modèle Douro, porcelaine

Robinetterie : Hangrohe (modèles Focus ou Logis) ou Grohe (modèles Euphoria ou Costa L)

E. MENUISERIES INTERIEURES

1. Portes intérieures

Les portes des communs ainsi que celles des caves et des locaux techniques sont de type

tubulaire (RF 30 min) et peintes en blanc.

Les portes intérieures des appartements (non RF), de type simple, double ou coulissant,

sont de type tubulaire (prépeintes en usine en blanc) et reçoivent une couche de peinture

blanche (RAL 9010).

Les portes intérieures vitrées sont en verre feuilleté translucide.

2. Portes d'entrée des appartements

Les portes d'entrée des appartements (ouverture de 90 cm, RF 30 min) possèdent une

fermeture à 5 points de sécurité et disposent d’un juda.

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 13

3. Quincaillerie

Toutes les portes sont équipées de la quincaillerie en aluminium de la marque Litto ou

similaire.

F. EQUIPEMENTS TECHNIQUES

1. Fournitures des Régies

Chaque appartement dispose de compteurs individuels pour l'eau, l'électricité et le gaz.

Ceux-ci sont placés dans le local technique en sous-sol selon les plans. Avant la mise en

service du bâtiment, toutes les installations, tant des parties privatives que des communs,

seront agréées par un organisme de contrôle.

2. Ascenseur

L'immeuble dispose d’un ascenseur Otis de type Gen2 Comfort (320 kg, 4 personnes) qui

dessert chaque niveau de l’immeuble (jusqu’au sous-sol). Les finitions de la cabine et des

portes palières sont achevées suivant le choix du maître de l’ouvrage et de l’architecte.

L’ascenseur sera réceptionné par un organisme agréé.

Les portes palières sont en acier inoxydable brossé.

3. Parties communes

La distribution d'électricité des communs est raccordée à un compteur d'électricité général.

Pour toutes les parties communes, les appareils d'éclairage sont choisis par le maître de

l’ouvrage et l'architecte. Ces éclairages (Led) sont commandés par des détecteurs de

mouvements avec minuterie.

Dans tous les espaces communs, une installation d'éclairage de secours est prévue. Le

bâtiment est équipé et achevé selon les normes du service incendie.

L’entrée de l’immeuble est équipée d’un vidéophone et de boites aux lettres individuelles.

L’électricité des espaces communs du sous-sol est raccordée au compteur des communs.

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 14

4. Installation électrique

La distribution électrique comprend le câblage à partir du compteur individuel jusqu'à tous les

points lumineux et prises, suivant le détail propre à chaque appartement qui sera remis à

l’acquéreur.

Un tableau de distribution avec un nombre suffisant de circuits électriques dotés de

disjoncteurs automatiques et d'un différentiel est placé dans les logements.

Toutes les prises de courant sont mises à la terre.

Les appareils d'éclairage ne sont pas compris (une ampoule sur soquet à chaque point

lumineux est fournie), sauf ceux sur les terrasses.

Les interrupteurs et prises sont de marque B Ticino et de type Living Light blanc.

Un système de vidéo-parlophone (en couleur) de marque Niko ou B Ticino (ou de qualité

équivalente) est installé dans les appartements. Les deux duplex disposeront de 2 vidéo-

parlophones.

Pour la télévision, téléphonie et internet, l’installation comprend les prises et les câblages

(Proximus et VOO) et sera activée sur demande auprès des sociétés de distribution après la

passation de l’acte authentique de vente.

Avec l’accord préalable de l’acquéreur, Proximus contactera l’acquéreur (ou le locataire)

pour lui proposer un Pack Familus gratuit (abonnement & installation) pendant 6 mois à

compter de la première occupation de l’appartement. Ce pack gratuit comprend l’internet,

Proximus TV et la téléphonie fixe.

Le libre choix est laissé à l’occupant d’accepter ou non la proposition de Proximus.

5. Installation sanitaire

Toute l'installation est conforme aux dispositions de la société distributrice d'eau, y compris

les robinets, clapets anti-retour et autres accessoires nécessaires.

L'installation comprend les tuyaux à partir du compteur individuel jusqu'aux points de

soutirage suivants: lave-main et WC, évier et lave-vaisselle, lave-linge, lavabos, baignoire

et/ou douche dans les salles de bains. Tous les appareils sanitaires dans la salle de bains

sont installés selon les indications sur les plans.

Les évacuations sont placées à partir des appareils sanitaires prévus (baignoire, douche,

lave-mains), de l’évier de la cuisine, du lave-vaisselle et du lave-linge pour être raccordées

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 15

au système d'égout. Le système d'évacuation des eaux fécales et usées de l’immeuble est

également raccordé au réseau d’égout public.

Les installations sanitaires se composent :

- de la distribution d'eau froide potable depuis le compteur de la société distributrice

jusqu'aux équipements sanitaires ;

- de la distribution d'eau chaude vers les différents appareils sanitaires, excepté WC et

lave-mains et buanderie ;

- des réseaux d'évacuation sanitaires ;

- des appareils sanitaires.

Les terrasses des deux duplex disposeront d’un robinet mural extérieur antigel.

6. Installation de chauffage

Chaque logement dispose d’une chaudière individuelle au gaz de marque Junker (ou de

qualité équivalente).

Les radiateurs sont de la marque Renson ou Van Marcke (ou de qualité équivalente) avec

faces lisses et vannes thermostatiques.

Un thermostat est placé dans le séjour.

7. Ventilation

La ventilation des appartements répond aux exigences en matière de débits de ventilation

suivant l’étude PEB.

Les appartements disposent d’un système de ventilation de type centralisé C+ (Renson

HealthBox 3.0) avec détecteur d’humidité et de CO2.

La ventilation de la salle de douche du duplex en sous-sol est réalisée au moyen d’un

extracteur de type Codume SCVU2.

Le duplex aux étages 3 & 4 dispose d’un système de double flux.

Des extracteurs seront installés dans les salles de bains, les buanderies, les cuisines et les

WC. L’arrivée d’air frais se fera via des grilles Invisivent Evo incorporées dans les châssis

des salons et chambres, suivant l’étude PEB.

Les hottes des cuisines sont de type à recyclage avec filtres à charbon actif.

Les sèche-linges devront être de type à réservoir à condensation (hors budget).

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 16

8. Cuisines

Les cuisines équipées sont de la marque Next 125 (fabrication allemande). Les façades des

meubles sont façonnées en mélaminé de haute qualité (blanc cristal ou gris cristal) avec des

poignées sous forme de gorge. Les plans de travail sont exécutés en pierre composite

Unistone Blanc Assoluto poli de 12 mm.

Les cuisines contiennent entre autres les appareils électroménagers des marques

Siemens (combiné réfrigérateur/surgélateur, taque à induction, four, micro-ondes, lave-

vaisselle, hotte intégrée) et Franke (évier inox, mitigeur),

Choix chez AMBIANCE CUISINE (Chaussée de Waterloo, 1138 à 1180 Uccle – Tél :

02/375.24.36, contact MM de Hasque et Smits).

Le détail des prix et des plans d’aménagement des cuisines seront fournis séparément pour

chaque appartement. Ces plans priment sur la configuration des meubles reprise sur les

plans de vente.

DESCRIPTIF COMMERCIAL COGHEN 77

MARS 2019 17

V. CONDITIONS GENERALES

A. PLANS ET DESSINS

Les plans de l’appartement qui sont remis à l'acquéreur servent de base à l'établissement du

contrat de vente. En ce qui concerne la finition des appartements, les informations sur les plans

doivent être considérées comme purement indicatives.

La description dans le présent descriptif commercial a donc toujours priorité sur les plans de

vente.

Des variations des dimensions sur les plans sont toujours possibles pour des raisons de stabilité

ou des raisons techniques (notamment gaines, etc.). Les normes sur la tolérance des dimensions

doivent être prises en compte.

Les plans sont établis de bonne foi par l'architecte. Les différences qui pourraient survenir, soit à

la hausse, soit à la baisse, seront considérées comme des dérogations acceptables qui ne

peuvent en aucune manière modifier le contrat. Les dimensions éventuelles sur les plans doivent

donc être considérées comme des mesures approximatives.

Les adaptations nécessaires pour des raisons de construction ou d'esthétique d'intérêt général

sont autorisées sans obtenir l'accord préalable des acquéreurs.

B. CONTROLE DES TRAVAUX ET ETUDES REALISEES

En ce qui concerne l'ARCHITECTURE, le contrôle des travaux est assuré par la société EDENA.

En ce qui concerne la STABILITÉ, l'étude et le contrôle sont assurés par le bureau d’ingénieurs

MC-carré.

En ce qui concerne les TECHNIQUES SPECIALES, l'étude et le contrôle sont assurés par le

bureau d’ingénieurs XCO Engineering.

En ce qui concerne la PEB, l'étude et le contrôle sont assurés par le bureau d’ingénieurs ALTEA

Energie.

Les honoraires de tous les intervenants au projet sont compris dans le prix de vente.