CNDS 2014 AUBE Mardi 18 février

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CNDS 2014 AUBE Mardi 18 février. Michel POTTIEZ, Directeur DDCSPP Arnaud LECOURT, Chef service JSVA Georges VILLE, Président CDOS Ouverture de la réunion par Michel Pottiez Intervention de Georges Ville. EMPLOIS D’AVENIR fabrice. 1) L'emploi d'avenir: présentation 2) Bilan 2013 - PowerPoint PPT Presentation

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CNDS 2014AUBE

Mardi 18 février

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Michel POTTIEZ, Directeur DDCSPPArnaud LECOURT, Chef service JSVA

Georges VILLE, Président CDOSOuverture de la réunion par Michel PottiezIntervention de Georges Ville

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EMPLOIS D’AVENIR fabrice

1) L'emploi d'avenir: présentation

2) Bilan 2013270 EAV signés en région Champagne Ardenne75 EAV dans l’Aube (sport et animation)26 dans le domaine sportif.

3) Procédure 2014 :

4) Qui contacter :MISSIONS LOCALES (Troyes, Bar sur Aube, Romilly)DDCSPP (F.DOUSSOT sur RDV)

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AL CNDSSYNTHESE DE LA PART AUBE

2013Dotation : 374 .136 € Sport santé: 3 280 € Toutagym (personnes agées équilibre et tos athlé coach athlétisme santé)Matériel HANDICAP: 8 300 € rsa matériel avion et chat fauteils basketEnveloppe régionale emploi:16 585€ (4 emplois)Accompagnement éducatif:85 404 € (100 modules, 25 associations et comités)

  TOTAL 487 705 €150 bénéficiaires subventionnés (29 comités et 131 clubs ou sections) moyenne subvention : comités 5470€ et clubs:2500€

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CNDS 2014

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AL Part territoriale 2014:

Enveloppe initiale dont « accompagnement éducatif » : 3 036 927 €

Engagement du préciput emploi emplois créés (2012) :1 emploi aube

89 320 €Création  emploi 2014 : 90 000€Équipement « Handisport » : 30 000€

Total dotation Champagne-Ardenne 2013 : 2 972 600 €Comparaison 2014/2013:

+64 327 €

DOTATION CHAMPAGNE-ARDENNE (+2.16%)

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AL CNDS 2014LES BENEFICIAIRES

Les clubs: ( 50% au moins de la part territoriale)Les comités départementauxActions tête de réseau pourraient être subventionnées sur la part de réserve des clubsLe principe de subsidiarité exemple: comité n’organisant pas de stage de formation de cadres, le club en accord avec le comité l’organise à sa place Élaboration d’un projet associatif pour les clubs et de développement pour les comités.

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AL PRINCIPALES EVOLUTIONS CNDS 2014Seuil de subventionnement:1500€ par

bénéficiaire et par an abaissé à 1000€ pour les structures dont le siège se situe en ZRRQui instruit ?Clubs : niveau départemental pas de changementComités : niveau régional par discipline par binôme ou trinôme (état mouvement sportif)Les clubs adressent directement leurs demandes à la DDCSPP et au CDOS compte tenu du retard et des perspectives 2015

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AL ORIENTATIONS GENERALES

CORRECTION DES INEGALITES D'ACCES A LA PRATIQUE

EMPLOI

Plan « APPRENDRE A NAGER »

SPORT SANTE

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1 – CORRECTION DES INEGALITES D’ACCES A LA

PRATIQUEAide à destination: - Des territoires carencés - Des populations les plus éloignées du sport-

- personnes en situation de handicap

- jeunes scolarisés (accompagnement éducatif, PEDT)

- public socialement défavorisé,pm

- public féminin,pm

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JYM 1 – CORRECTION DES INEGALITES D’ACCES

HANDICAPDévelopper la pratique sportive des personnes en situation de handicap par :L'accompagnement des projetsL'acquisition de matériels destinés à la pratique sportive des personnes en situation de handicap (fauteuils, rails handifix, prothèses pour la pratique sportive…) en partenariat avec les collectivités.(enveloppe régionale)

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Objectif: soutien aux activités périscolaires

Population: collèges, établissements d’enseignement agricole, primaires en éducation prioritaire, établissements spécialisés

Convention entre association et établissement scolaire

Module de 36 heures (18 semaines) Enveloppe non fléchée en 2014 qui pourrait

permettre le financement des modules.

JYM 1- CORRECTION DES INEGALITES JYM 1- CORRECTION DES INEGALITES D’ACCES A LA PRATIQUED’ACCES A LA PRATIQUE

ACCOMPAGNEMENT EDUCATIFACCOMPAGNEMENT EDUCATIF

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ALAL

Présentation duPrésentation duprojet éducatif projet éducatif

territorial territorial (PEDT)(PEDT)

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JYM 2-SOUTENIR 2-SOUTENIR L'EMPLOI SPORTIFL'EMPLOI SPORTIF

Aide à la création d’emploi (emploi CNDS)

Poursuite des aides emplois CNDS et Plan Sport Emploi

Poursuite des aides emplois sportifs qualifiés (CDOS)

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PM 3-SANTE

Actions s’inscrivant dans le plan national sport santé bien être (coopération avec les ARS)

Opération sentez-vous sport Actions de prévention du dopage Première installation de défibrillateur

(700 € et 80 % max. du coût). Autres actions santé….

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PM 4-PLAN « APPRENDRE A NAGER »

Opération savoir nager

Programmes d’apprentissage de la natation en complément de l’école notamment auprès des jeunes publics

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PM DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Dossier cerfa 12156*03 et sa déclinaison

validée par la Commission Territoriale Disponible sur les sites : des services de l’Etat : aube.gouv.fr et du CDOS :aube.franceolympique.com

A titre exceptionnel, pour les associations ne disposant pas de matériel informatique dossier papier à demander auprès du service JSVA

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JYM DOSSIER CNDS

Date limite de retour des dossiers : Lundi 24 Mars 2014

Si vous envoyez le dossier par mail, enregistrez le préalablement en format "PDF" :"Enregistrer sous"→"Autres formats"→Type"PDF" →"Option"→"Classeur entier"

Fédération d'affiliation :

Seules les cases grisées sont à renseigner !

par voie postale :

AUBE

Bureau de la Jeunesse, des Sports et Vie AssociativeCité administrative des Vassaules - CS 30376 -

10004 TROYES Cedex

Destinataires :

1 exemplaire à retourner :

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l'Aube

au titre dela part territoriale de Champagne-Ardenne du

Centre Nationalpour le Développement du Sport------------- C . N . D . S . ------------

Comités Départementaux de l'Aube

Vous trouverez dans ce dossier ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention au titre de la part territoriale du CNDS notamment les fiches 2.2 et 2.3

par voie postale :

Cocher la case correspondante

(Ne pas utiliser de sigle)

Renouvellement d’une demande

Dossier de demande de subvention

Dossier à l'attention des

et

1 exemplaire à retourner :

Première demande

Nom du Comité :

Comité Départemental Olympique et Sportif d'AubeMaison des Associations

63 avenue Pasteur10000 TROYES

Correspondants à contacter à la DDCSPP en cas de nécessité :

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Dossier de demande de subvention

Vous trouverez dans ce dossier ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention au titre de la part territoriale du CNDS notamment les fiches 2.2 et 2.3

Renouvellement d’une demande

Cocher la case correspondante

Première demande

------------- C . N . D . S . ------------

Associations (Clubs) de l'Aube

Dossier à l'attention des

Destinataires :

Seules les cases grisées sont à renseigner !

1 exemplaire à retourner :par voie postale :

Bureau de la Jeunesse, des Sports et de la Vie AssociativeCité administrative des Vassaules - CS 30376 -

10004 TROYES Cedex

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l'Aube

AUBE

au titre dela part territoriale de Champagne-Ardenne du

Centre Nationalpour le Développement du Sport

par voie postale :Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Aube

Maison des Associations63 avenue Pasteur

10000 TROYES

Avis du Comité Départemental de la discipline :

et

1 exemplaire à retourner :

Nom de l'association :

Date limite de retour des dossiers : Lundi 31 Mars 2014

Si vous envoyez le dossier par mail, enregistrez le préalablement en format "PDF" :"Enregistrer sous"→"Autres formats"→Type"PDF" →"Option"→"Classeur entier"

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JYM Informations sur le dossier

Plusieurs onglets à renseigner (dossier 2014 – action 1 – action 2 ….. Jusqu’à bilan 2013)

Comment remplir le dossierCas des clubs omnisports

A qui l’adresser?Clubs et comités directement à la DDCSPP

et au CDOS

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Jym LE CALENDRIER – CNDS 2014

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