Cm 26 aout 2014 oj
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ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOÛT 2014
Examen du compte rendu de la séance du 20 juin 2014
1- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
a. Droit de préemption urbain
b. Marchés publics : devis conclus dans le cadre des activités périscolaires,
achat d’un véhicule d’occasion à destination des services techniques
municipaux, convention de servitude relative au passage sous-terrain de
réseaux d’électricité, avenants relatifs aux marchés de travaux de la salle
poly-activité, de la rue Robert Claudel et de la rue Maréchal de Lattre
c. Personne communal : embauches effectuées dans le cadre des activités
périscolaires.
2- Affaire scolaires – Tarifs scolaires pour l’année 2014-2015
3- Personnel communal – Modification de la durée horaire des ATSEM dans le cadre
des activités périscolaires
4- Personnel communal – Programme d’accès à l’emploi titulaire pour un poste de
technicien territorial
5- Domaine – Convention d’occupation de locaux communaux – Avenant
6- Domaine – Etat d’assiette des coupes en forêt communale pour 2015
7- Urbanisme – Renouvellement de l’adhésion au CAUE des Vosges
8- Intercommunalité – Demande d’adhésion de nouvelles communes au Syndicat
Départemental d’Assainissement Non-Collectif
9- Intercommunalité – Demande d’adhésion de nouvelles communes au Syndicat Mixte
pour l’Informatisation Communale
10- Finances – Clôture de la régie de transport
11- Finances – Contribution au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
12- Finances – Demande de subvention pour l’acquisition d’un radar pédagogique
13- Finances – Attribution d’une subvention au bénéfice de la coopérative scolaire
14- Finances – Décision modificative du budget primitif n°2
15- Questions et informations diverses
a. Courriers de remerciements pour attribution de subvention
b. Subvention du Conseil Général à destination de l’entreprise Bleu Forêt
c. Subvention du Conseil Général à destination du Collège du Ban de Vagney
d. Subvention du Conseil Général à destination des travaux de réhabilitation des
sanitaires de l’école maternelle du centre
e. Informations relatives aux travaux communaux
f. Règlement intérieur du conseil municipal – réunion de travail
g. Date programmée pour un martelage en forêt communale
h. Information relative à la fonction de Directeur Général des Services