CLASSIFICATION TYPE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL · 2015-04-30 · grgce B l'application par les...

ST/ESAfSTAT/SER.M/34/Rev.2

DÉPARTEMENT DES AFFAIRE~ ÉHMIMHNJH ET SOCIALES BUREAU DE STATISTIOUE

ÉTUDES STATISTIQUES Série M No34

CLASSIFICATION TYPE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL

(deuxième version révisée)

NATIONS UNIES

New York, 1976

NOTE

Les cotes des documents de l’organisation des Nations Unies se composent de lettres majuscules et de chiffres. La simple mention d’une cote dans un texte signifie qu’il s’agit d’un document de l’Organisation.

PUBLICATION DES NATIONS UNIES

ii

Prix : $ E.-U. 7,00 (ou l’équivalent en monnaie du pays)

TABLEDES WLTIMUS

INTRODU'.X'ION

Historique .............................................

Objetg&&-al.. .........................................

DescriptiondelaCPCI.Rev.2 ....................................

Nature etportéedesdonnées àclasser selonlaCTCI.Rev.2. ...................

Classifications suppl&uentaires ..................................

CLASSIFXATION TYPE PUIR LE COMMERCE INTERNATIONAL DE L'ORGANISATION DES NATIOIG UNIES, REXLSION DE 1974 (CPCI, REX. 2)

Symboles et abréviations employés dam la CECI, Rev. 2 et sonannexe . . . . . . . . . . . . . . . .

Plan de la CTCI, Rev; d......................................

Nomenclehre des sections, divisions, groupes, sous-groupes et positions (struc~détailléedeLaCTCI,Rev.2).............................

Positions de la Nomenclature douanière de Bruxelles (NDB) et positions correspondantes delacTcI,Rev.2.............................,..........

Y

Vii

VII

vii

Viii

3

lf C~prendun&atdétaillédesmatières des pages 7-76.

iii

INPRODUCTION ,

Historique

On cherche demis très longtemps à améliorer la comparabilité des statistiques du commerce international, mais ce n'est que vers les années 1930 à 1940 que des progrès sensibles ont été accanplis. Rn 1938, la Sociéte des Nations a pblié le rapport de son comité d'experts statisticiens intitulé Li&e minimum de marchandises ooui- les statistiques du commerce international y. Cette Liste minimum se fondait sur la révision, effectuée en 1937, du projet de nomenclature douanière préparé sous les auspices de la Société des Nations 2/.

Depuis la publication de la Liste minimum, de nombreux changements sont survenus dans la structure du commerce international; de plus, les psys, les organismes intergouvernementaux et les institutions internationales ont maintenant besoin de donndes commerciales plus comparables sur le plan international. En conséquence, à sa.troisième session, la Commission de statistique de 1Wrganisation des Nations Unies a recommandé de préperer une révision de la Liste minimum de la Sociétd des Nations, pour accroitre la comparabilitd internationale des statistiques carmerciales. Le Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies a établi, en coopération avec les gouvernements et avec le concours d'experts consultants, l'édition de 1950 de la Classification tvne nour le commerce international ci-apr&s désignée "CTCI initisle" J/. A sa cinquième session, en mai 1950, la Connnission de statistique a recommandé au Conseil économique et social d'adopter la résolution ci-dessous; c'est ce que le Conseil a fait B sa 386&me séance plénite, le 12 juillet 1950.

"Le Conseil éconcmioue et social,

"prenant acte des travaux effectués per la Commission de statistique au cours de ses troisiéme, quatriéme et cinquième sessions et des observations rei;ues dès gouvernements et des institutions spécialisées au sujet de la Classification type pour 1s commerce international,

"prenant acte de ce que la classification recommandde psut servir de base pour une étude systématique du commerce mondial aussi bien que pour commun iquer dans tous les cas les statistiques du commerce aux institutions internationales, ce qui réduira la charge imposée aux gouvernements,

"Ensage tous les gouvernements à se servir de la Classification type pour le cmerce international :

s 1) Soit en adoptant ce syst&me de classement aI&s y avoir apporte les modifications qu'exigeraient les besoins natiOnsuX, mais sans en mcdifier le cadre gdndral,

"ii) Soit en changeant la prdsentation de leurs statistiques pour se conformer & cette classification, de façon & permettre la comparaison internationsle des données it/."

Rn 1960, la CTCI initiale (ou des classifications articulées sur elle) servait pour l*établissement des statistiques ccemer- ciales par marchandise dsns de rue&reux pays et les principales organisations internationales l'avaient adoptée comme base pour le rassemblement et la diffusion de statistiques commerciales. Certains peys d'Am&ique latine et plusieurs pays et territoires du C~nwealthbritanuique ontfaitde la CTCI initiale la base de leur nomenclature douanierey.

D'autre part,dans biendes pays dV&rope et dans uncertainncm~e de pays non europdens, la nomenclature douani&re repose sur la Nomenclature douanière de Bruxelles (NDB) adoptee en 1955 psr le Conseil de coopkation douanière 6/. La NDB est une nomenclature adoptée sur le plan international dans laquelle les articles sont groupés selon la nature de la matière dont ils sont faits, comme il a été d’usage dans les nomenclatures douanières. En conséquence il faut regrouper les données rasssmblées selon la RDB pour obtenir les statistiques utilisables aux fins de l'analyse économique qui exige la ventilation par catégories géndrales de marchandises telles que denrées alimentaires, matières prnemières, produits chimiques, machines et matdriel de transport aussi bien que la ventilation selon le stade de transformation et lgindustrie d'origine. Pour regrouper, selon la C'DCI initiale, les données rassembldes selon la NDB, il a fallu prévoir de nombreuses subdivisions des positions de la NDB. Cette opération exigeait donc des ressources statistiques considérables, ce qui comportait de graves inconvénients pour les purs développés et des obstacles pratiquement insur- montables pour les pays dont les ressources statistiques étaient limitées, lorsque ces pays essayaient d'utiliser conjointement la CTCI initiale et IaNDB.

Pour améliorer cette situation, un groupe d'experts venus de divers ~sys et d'organisations intergouvernementales utilisant Q. la fois la CTCI initiale et la NDE ont préparé la CECI révisée 3/, qui représentait uns combinaison de la CDC1 initiale et de la RDB. Cetts révision demandait certclines modifications des dsuc nomenclatures. Dans le cas de la RDB, on a subdivisé un certain nombre de pxitions . Le Conseil de coopération douani&re a reconnu les sous-positions ainsi créées et a accepté de les ccmmenter dans les Notes explicatives, permettant d'appliquer à la CECI les définitions précises utilisdes par la NDB et fournissant aux pays un système comportant les avantages d'une nomenclature douani&re internationalement reconnue et dkne classification statistique, elle aussi internationalement reconnue. On a ainsi obtenu une concordance biunivoqùe entre les positions de la CTCI révisde et les positions de la NDB.

Dans la résolution 6 (XI) 8J , adoptée à son onziéme session, la Commission de statistique a recommandd que les pays qui ras- semblent actuellement des données en se fondant sur la CICI initiale substituent à celle-ci la CICI rdvisde, selon qu'ils le jugeront à propos et que ler; pays qui mettent en O*uvre la résolution prdcitée du Conseil économique et social pour la premihe fois le fa.==+-, si possible, en se fondant sur la CTCI révisée, étant entendu que las Etats Membres qui ont fondé leur nomenclature douanlhe Sur la CICI initiale peuvent juger bon de ne faire cette substitution qu'au moment où il leur faudra, de toute façon, réviser leur nomenclature douanike.

J.J Série 11. questions économiques et financières. 1938 II.A.14 (et rectificatif, 1939). 2J Série II. Qestions économiques et financières. 1937 II.B.5, vols. 1 et 2. 1/ Etudes statistiques, skie I, ND 10, 2éme édition, juin 1951. Numero de vente : 51.XVII.l. 4J Document E/1753. Résolution 299 (XJ). r/ Voir, par exemple, la Nomenclature Arnncelaria Uniforme Centroexericana (WJCA), ~bliée par la Ccmsnission économique

de 1Wrganisation des Nations Unies pour 1Qmérique latine, &xico, 1953. 6/ Nomenclature pour la classification des marchandises dsns les tarifs douaniers, Bruxelles, 1955; et ::Otes explicatives

de la Nomenclature de Rrux~ll.es, Bruxelles, 1955. Etudes statistiques, sdrie M, N' 34, 1961. Numéro de vente : 61.~f11.6.

V

La rdvision de 1560 reprdsentait &ar rapport a la CWI initiale une amdlioration considdrable. Ndanaoins, vers la fin des snndes 60, on a constaté que, pour l'essentiel, les raisons qui avalent conduit B l*établissement de la ClCI, ~1s à sa premikre révision, se retrouvaient a nouveau valables. h fait, dewls 1960, le volume des échanges conxwrciaux s'est accru rapidement, tandis que leur r&artition géographique et leur composition ~w produits se modifiaient radicalement. En consdquence, a l'alinda 23 du Iaragraphe 159 de son rapport sur la quinzik session 4/, la Commission de statistique a recanmandé de procéder a une révision de la CTCI rdvisde afin de faciliter le rassemblement et l%nalyse des statistiques du ccmmerce extdrieur.

Conformément à cette reccaolanda tien, un groupe d'experts a dtd forné pour dtudier la hision. Le Bureau de statistique a réuni deux fois le moupe, la &remike fois en novembre 1969 et la deuxikae fols en Juin 1972.

La révision de la classification a comencé à la fin de l%g et un avant-projet établi d'après les conclusions de la preDIi&re session du groupe d*experts et d%pr&e les vues de la Couxnission de statistique, a 6th rédigé par le Sureau de stat1stigUe et communiqué aux gouvernements et aux organisations internationales pour qu'ils présentent leurs observations. L'avant projet et les vues ccmmun iwées ont dté examinés par le groupe d'experts B sa deuxiéme session, ensuite de quoi un nouveau projet a &é dtabli et

r dsenté B la Ccz&ssion de statistique B sa dix-septi8me session. La Camission a approuvé le cadre général de la CTCI, Rev. 2

désignation de la nouvelle rdvision) mais a diff&é son approbation définitive du fait que les travaux sur la concordance entre la HDB et la CTCI, Rev. 2 n%taient pas encore terminés. Xlle a ddcîdé que le texte définitif de la rdvision lui serait prdsenté à sa session suivante.

A sa dix-huiti&me session, la Camission de statistique a examiné et approuvé la version définitive qui avait dtd dtablie ~e.r le 6ecrdtariat ccmpte tenu des avis des gouvernements et des organisations internationales, des vues des experts et des travaux du groupe de travail CTCI/NDB, groupe créé pnr le Conseil de coo&ration douanihe et charge d*haneoniser la C!CCI, Rev. 2 et la NDB, de manière à maintenir entre ceux deux classifications, une concordance biunivoque. A sa dix-huitiène session, en octobre 1974, la Commission a recaamnd~ au Conseil économique et social d'adopter la rdsolution suivante, que le Conseil a effectivement adoptde à sa1951&me séance plénike, le 7mai19E :

*Le Conseil'éconcmiaue et social,

"Rannelant sa rdsolution 299B (XI) du 12 Juillet 1950, relative à la Classification type pour le commerce International (C'lCI),

"Considémnt :

"a) L*emélioration notable intervenue de&uis 1560 dens la cceqarabilité internationale des statistiques du ccevaerce extérieur grgce B l'application par les gouvernements et les institutions internationales de la Classification type pour le commerce international (CTCI), révisée,

"b)Les meSures pises mie Conseilde coopkationdouanikre poursiaintenir la concordance entre la NcmencLature douanite de Bruxelles (RDB) et la ClCI,

"c) La révision proposée de la CICI, reproduite dans l%nnexe a la note du Secrétaire général m/ et qui deviendra la Classifi- cation type pour le commerce intematioral (CTCI), Rev. 2,

"1. Recme aux &at,s Membres de coimuuniquer des données sur les statistiques du CoImuerce extdrieur aux institutions inter- rWAmales en Se conformnt autant que possible et le plus rapidement possible à la CECI, Rev. 2, étant entedu que les Etats Membres peuvent Juger bon de ne faire cette substitution qu'au moment où il leur faudra, de toute façon, réviser leur nomenclature douanière;

"2. Prie le Secrétaire général :

"a) De mblier la "'ICI, Rev. 2, conjointement avec les Mexes des rmrchandises, la NDB (avec sous-positions statistiques) et les codes de concordeme entre la C%I, Rev. 2 et la NDB, et entre la ClCI, Rev. 2 et la Classification KW mandes'cat&ories éconardcues u (COCE);

"b) De veiller B ce que, à compter au plut tard des chiffres pour l'annde 1976, les statistiques du comwrce internatio~l peblides par les organes de lWrgan1satlon de, Nations Unies soient, dans le mesure du possible, établies selon le mode international de classement prhu aanS la CIXI, Rev. 2;

"3. prie le Conseil de coopération douanite :

"a) D'établir B l'Intérieur de la NDB et des classifications connexes, FW exemple le "Systéme harmonisé de désignation et de codification des marchandises", les subdivisions statistiques nkessaires pour assurer la concordance voulue avec la CICI, Rev. 2, et de reccemxuxler à ses membres d'incorporer lesdites subdivieione soit dens leurs nomenclatures douanières ldgales, soit dans leurs nomenclatures statistiques nationales;

"b) D'dliminer, chaque fois que cela est possible, les positions ou sous-positions de la NDB qui ne prdsentent ~6 d'intket du point de vue économique." -/

Les modiflcatione qu'ila falluapporter àlaCTCIrévisde pour établir la C'ICI, Rev. 2 en ont p-éservé, dam une large me-, la structure au niveau du '@OU~" (innfcatif à 3 chiffres) et au-dessus, B l'exception des changements qu'il a fallu oP+rer &our accrottre l'utilité économique de la classification, en tenant compte des modifications intervenues dans la structure du camw'ce extdrieur demis 1960 ou pour dlargir La CTCI lorsque le mgrès technique l'exigeait.

Le groupe de travail du Conseil de coopdratlon douanihe a Jugé essentielle maintien d’une concordance biunivo-que entre la ClCI et la RDB; le groupe d*experts et la Ccemission de statistique ont souscrit B cette opinion. Il a, en outre, &é reconnu pu'& cette fin le Conseil devrait, d'une part, établir les sous-positions statistiques voulues et, d'autre Fart, éliminer ou modifier par regroupement les positions ou sous-positions de la NDB qui avaient cessé de prhenter un intér&t économique, du fait des cha%e- ments intervenus dans la structure du coDBDerce international ou dans le dunaine de la technique. Etant donné que les modifications B apporter à la NDB au niveau des MicatFis B 4 chiffres reprkententun travail très complexe et très long, le Conseil n'a FS PJ terminer tous les travaux intermddiaires indispensables aux fins du regroupement ou de la suppression des positions ou sous-positions de laNDB qui ne Irdsententpas d'intkrgtdupointde vue économique. La concordance entre la CTCI, Rev. 2 et la RDB a donc étd établie

Sumlément No 10.

Vi

sur la base de la RDB actuelle (Cdition de 1972) dans laquelle figurent encore ces positions ou sous-positions. En conséquence, jusqu'A,ce qu'aient dtd effectues le regroupement ou l'dliminstion de ces positions ou sous-positions, on a inclus dans la CICI, Rev. 2 une rubrique "Eù.ovisoire" de la C'ICI correspondant à chacune des positions de la NDB dont on envisage le regroupement ou la suppression. Les Iositions "provisoires" de la CTCI ne seront maintenues dans le C'TCI, Rev. 2 que Jusqu'au moment où Île Conseil de coo&ration douanière aura terminé ses travaux. On &voit que Butes les modifications proposdes seront approuvées; & les cas toutefois où il n'en sera pas ainsi, la position "provisoire" en question devra gtre incorporée à titre permanent dans la CICI, Rev. 2.

Les positions "provisoires" de la CTCI reprdsentent une subdivision entlêrement facultative à l'intérieur de la C'ICI, Rev. 2, et l'on n’attend des psy6 ni qu'ils ventilent A ce niveau le détail de leurs ~ÿopres systèmes statistiques lorsqu'ils ont pris la CTCI pour modèle nt qu'ils convsuniquent au Bureau de statistique de l'Organisation des Nations Unies des donnees correspondant auxdites rubriques.

Oblet général

Dans la premiAre Iertie de la Iresente Iubllcation, on trouvera le texte de la C'ICI, Rev. 2 avec, pour chaque rubrique (1) la pOSitiOn ou la sous-position correspondante de la NDB, (ii) un rappel de la rubrique analogue de la CTCI révisée lorsque le contenu

de celle-ci ou bien correspondait exactement au contenu de la nouvelle ou bien n'en dliféralt que sur des points aparemment dénués d'importance statistique et (iii) un renvoi A la Clessiflcntion rar arandes catu es éconcardoues (CGCE). En annexe, on trouvera une table qui donne les positions et sous-positions de la NDB et les rubriques correspondantes de la CICI, Rev. 2.

Etant donné que la CTCI, Rev. 2 est le résultat d'un réaménsgement, dans l'ordre statistique, des positions et sous-positions de la NDB, les pays qui ont prismodèle sur LaNDB pour établir leur ncmenclature dwanihe puventrdunirleurs statisti~es économiques en regroupsnt les données povansnt des statistiques douani&res au moyen du code de concordance reproduit dans le prdsent docmnt. Les gays qui se servent d'une nomenclature douanière dtablie sur la base de la CICI initiale ou de la CICI rdvisee voudront peut-gt.re, moyennant quelques aJustements,.aligner leur syst&ne sur la CICI, Rev.. 2; grgce A cette modification, chaque position de leur nomenclature correspondra exactement à une seule position a sous-position de la NDB; ils pourront ainsi wblier, aux fins de comIeraisons internationales,une dditionde leur nanenclature dans lem8ne ordre que la NDB.

Descrintion de la CTCI. Rev. 2

Les Y86 sous-grou s de la CECI, Rev. 2 ccmprennent toutes les marchandises entrant dans le commerce International; 435 d'entre eux ont dtd subdivis s"" 6 en 1573 positions subsidiaires ["provisoires" (voir ci-dessus) ou lzwmanentes], soit pour obtenir des ddtails suppldmentaires, soit pour assurer une concordance avec la NDB. La ClCI, Rev. 2 comporte donc 1924 rubriques de base, les pays btant libres de les subdiviser encore, s'1l.s le Jugent utile. Les sous-groupes sont rassemblds en 233 grounes fournissant les donndes dont les utilisateurs des statistiques internationales du cannerce extdrleur ont le plus souvent besoin. A leur tour, ces groupes sont réunis en 63 divisions qui sont elles-m8mes réunies en 10 sections lesquelles permettent de r&rtir l'agrégat coarmerce selon les grandes catdgories dcononiques.

Les pys pvent estimer qu*dtant donne la structure de leurs dchanges ils n'ont pas besoin, pour certaines classes de marchandises, de pousser leurs statistiques au degré de d6tai.l prdvu par la CVZI, Rev. 2. Bn &weilcas, ils peuvent souhaiter "simplifier" la CTCI, Rev. 2 en n*aU.ant pas en dessous de Ia catdgorie immédiatement su&rleure de la CTCI ou de toute autre manik-r: cre+tlble avec la structure de la C%I.

Pour faciliter le traitement électronique en vue d'obtenir des agrégats à chaque degrd, on a construit comme suit les indicatifs de la ClVI, Rev. 2 t le premier chiffre détermine la section, les deux ~ÿemiers la division, les trois Fÿemiers le groupe, les quatre premiers le sous-gxxps et, le cas &Gant, les cinq paniers la position. Pour indiquer les rubriques "provisoires" susmentionnées, on met l~fndicatif de cinq chiffres entre crochets ou bien on le fait suivre d'une lettre minuscule entre crochets.

Les pays peuvent, s'ils l'estiment nécessaire, SU~~IVIS~~ les psil:ions en ajmt.w:. un sixième chiffre, un septième chiffre, etc., A l'indicatif de la position. La structure de la C'KI, Rev. 2 est indiqude, Jusqu'au niveau de la division, aux D%es 5-6, la ncmenclature complète camence A la page 7.

Les titres des rubriques de la CICI, Rev. 2 ont été alignés sur ceux de la NDB lorsque cela était possible, dtent donne que le texte Cc¶plet de la NDB ne figure pas dans la &Sente yublication alors que c'était le cas dans les éditions prdcddentes. Le contenu exact de chaque rubrique est déterminé par celui de la position ou sous-position de la NDB correspondantes, celles-ci étant definies ds.ns la documentation du Conseil de coop&ation douani&re w. Une liste alphabétique des zmrchandises pour la CECI, Rev. 2 et laNDBsera&ablie encommun Pic le Bureau de statistique de 1~Orgenisation des Nations Unies et le Secrétariat du Conseil de coopdration douanière.

A ~art,ir des chiffres pour 1976, l'Organisation des Nations Unies s'efforcera dans la mesure du possible d'dtablir des sdries internationales des statistiques cmrciales psr marchandises sur la base de la CECI, Rev. 2. Ces statistiques yciraissent régu- lièrement dans les ouvrages ci-aprés : Yearbook of International Trade Statlstics. Coarmoditv !Brade Statistlcs, Bulletin mensuel de statistimes. World Trade Anwal et son Sunnlement.

Nature et nortée des donndes à classer selon la CICI. Rev. 2

Come la ClCI initiale et la CTCI rdvisée, la ClCI, Rev. 2 est destinée à servir de base au classement de tout ce qui entre dans le ccaeierce extérieur des marchandises. Selon la rec cmmndation de la Commission de statistique, il faut entendre par là la mouvement de toutes les marchandises qui, en entrant sur le territoire douanier du pays calculant les statistiques ou en sortant, a-entent ou diminuent les ressources matdrielles dudit pays. Outre les transactions comerciales ordimlres, le commerce des marchandises ccmprend : les opérations de lUEtat (aide étrangère, réparstlons de guerre en nature et commerce des fournitures et du matériel militaire), le ccwerce des concessionnaires dtrangers, le commerce postal et du c8td importations le déberquenent direct de poisson psr des bateaux de &he étrangers et du coté exportations le débarquement A l'étranger de poisson par des bateaux de p&che du beys considérd. Dans la mesure où ces opérations sont casprises dans les statistiques du commerce extdrleur d'un PB;YS, le cosvnerce d'entrep8t, les réexportations et réimportations et le camnerce des combustibles et approvisionnements des =Vires et avions étrangers doivent Btre ventilés selon la ClCI, Rev. 2. Sont exclues les mwchandises en transit direct dans le &ws (transit pour les fins de -port seulement).

w Ncmenclatsre pour la classification des marchandises dans les tarifs douaniers, explicatives de la Nomenclature de Bruxelles, Bruxelles, 1966.

Bruxelles, janvier 1972; et Rote8

vii

Etant dom6 que leurs mouvements intdressent la masse monétaire et non les ressources mtdrielles, l’or ainsi que les devises et titres, qrès leur mise en circu.lat1on, sont exclus des statistiques (lesquelles comprennent toutefois l’argent sous toutes ses fomes 2, l%xception des pi&ces en circulation). A l*intention des pays qui &ublient en m&ne temps les données relatives à leur ccanaerce des mrchandises et les donndes relatives à leurs transactions sur l’or et les piéces de monnaie en circulation, la cIassification suivante est proposée, avec positions correspondantes de la NDB :

1. Crmon&.aire II. Pièces d’or et pléces de monnaie en circulation P:”

CIassifications sunnl&nentaires

Il est possible d’utiIiser de ncnbreux typas de classification subsidiaires cpli permettent de disposer difYéreaaent, aux fins d’analyse, les renseignements relatifs au camerce, chacune de ces cIassifications correspondant B un but wécis. Les positions de la CTCI r&is& ont été &unies dans les grandes catdgories éconc=iques de Ia CCCE : muits alimentaires et boissons (produits de base et produits ayant subi une transformation), a~ovislonnements industriels (produits de base et produits ayant subi une transro~tion), fuels et lukuifiants, machines et autres biens d%quipement et leurs Fartles, piéces détachées et accessoires, natdriel de transport et ses Iartles, Pi&es detachées et accessoires et biens de consosmatlon, ce qui facllitc lknalyse économique par l%nploi final des statistiques du commerce extérieur. Le. CGCR, alignée sur la CWI, Rev. 2, sera phliée pxh.4inement.

CLASSIFICATION TYPE POUR LE COMMERCE INTERIUTIOIUL

DE L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES REVISION DE 1974

(CTCI, Rev. 2)

Ci3

clurhir6e

ex

‘“2’3 2 dm

kg 2 kg/m

%?O m

n.d.a.

NOB

0

“‘“4 AK

ooO.oOb?il

COFbO]

100.003 r:w 87.13Ccl

SYMBOLE ET ABREVIATIONS EMPLOYE8 DANS LA Cl'.& REV. 2 EI' SON ANNEXE

acide borique

c'est-h-dire

Conseil de coophation douanlhe

centigrcrpne

Etudes 6tatd6tiQle6, 6&i6 bi, Ne 34

entre dan6

seaqukuryde de fer

grammes p6r mhtre ca-rd

kilograme

kllogrames psrm&re carré

xrotayde de pOt6661llm

métxes

milllmhree

non désigné 8ille~r6

Nomenclature douani&re de BrueUes (Cdltion de 1972)

la lettre "0" - pur ne p66 la confondre avec le chiffre "6&0*

&E3qU'Une p36itiOn de la NDB a &te 6Ub3iVis&?, les 6Ubd1Ti61onS (SOUS-pO6itiOnS 6tati6tiQle6) 6C di6tinguent pu- l'adJonction d'une lettre S3,,USCde h l'indicatff h qk&v?chitiFs6 d.6laNDB.

un indiCatif CORp6b de tr0i6 chltih6 6ulVl6 d'un point, de deux chiffres et d'une lettre mirmscule entre cmchet.6 ou bien un Indicatif entre crochet6 ccgo66 de tl-Oi6 Ch-6 Wiri6 d'un pOiflt et de beux ChirtreS &Signent Une pO6itiOXl "pwfi6oir6" de la CECI (voir introduction).

Un Mlcatlf de la NDB i quatre chiffres (avec ou 6~6 lettre) entre crochet6 désigne me position ou une 6oueposition de la NOE qu'on envisage de supprimer ou de txvmsfker 4 une autre position de la NDB.

Lorsque le transfert de6 pprtles A et B aura 6th eflectuh, 87.13[~1 deviendra 87.1.3.

3

/’ /

PIAN DE IA Cl'CI, Bev. 2

Indicatifs Indicatifs des des Titres des sections et des divisions

sections divisions Wges

0

2

22 22 23

24

25

27

z

3

4

ti 43

5

z 53

::

g

59

PBODUITSALIMSNTALRBSPXANIhWXVNANTSDE3TINES PBINCIPALgMSNT A L'ALIMWPATION HUM4RiS

AnirJaux vivants destinés principalement Q l'alimentation humaine ......... Viandes et préparations de viands ........................................ Produits laitiers et oeufs d'oiseaux ..................................... Poissons, crustacés et mollusques et préparations de poissons, de

crustacés et de mollusques ............................................. Céréales et préparations à base de céréales .............................. Légumes et fruits ........................................................ Sucres, prdparations à base de sucre, et miel ............................ Café, thé, cacao, épices, et acduits ddrivés ............................ Nourriture destinée aux animaux (d l'exclusion des cdrdales non

moulues) ............................................................... Produits et prdparations alimentaires divers .............................

BOISSCNS ETTABACS

Bolssons ................................................................. Tabacs bruts et fabriqués ................................................

MATIERES BRUTES NON COMESTIBLES, - NON COMPRIS

Cuirs, peaux et pelleteries, bruts ....................................... Graines et fruits oldagineux ............................................. Caoutchouc brut (ycom@sle caoutchouc synthétique et le

caoutchouc régénéré) ................................................... Li&ge et bois ............................................................ Pi%es à papier et ddchets de papier ...................................... Fibres textiles a l'exception des Laines en rubans (tops)] et leurs

déchets, non transfonsds en fils ou en tissus .......................... Engrais bruts et mindraux bruts (à l'exception du charbon, du p&role

et des pierres prdcieuses) ............................................. Binerais m&allifères et ddchets de métaux ............................... Matiéres brutes d'origine animale ou vdgdtale, n.d.a. ....................

COMBUSTISLES MINERAUX, LuBmFmm ET muITs CONNBas

Houilles, cokes et briquettes ............................................ Pétrole et produite ddrivds du pétrole et produits connexes .............. Gaznatureletgazmanufactur4 ........................................... Energie electrique .......................................................

HUI.LFS,GRAISSFB El'CIRESD'ORIGINBANIMLBOUVRXTALB

Huiles et graisses d'origine animale ..................................... Huiles végétales fixes ................................................... Huiles et graisses animales et vdgdtalegprd~s, et cires d%rigine

snlmale et végétale ....................................................

PBGDUITB CBIMIQUBS FTPBCDUITS -.N.D.A.

Produits chimiques organiques ............................................ Produits chimiques inorganiques .......................................... Froduits pour teinture et lannage et colorants ........................... Produits médicinaw et ~ceutiques ................................... Huiles essentielles et produits utilisés en ~nnnerie; pr&aratlons

pour la toilette, produits d'entretien et détersifs .................... Xngrels manufacturé 8 ..................................................... Explosifs et articles de motechnle ..................................... &3ti&res plastiques, artificielles, dthers et esters de la cellulose

et résines artificielles ............................................... Matières et produits chimiques, n.d.a. ...................................

8 9

11 11

12 l2

15

ii

20 21 21

21 21

21

22 24

25

2

28 30

Micatifs Iudlcatifs des des

sections divisions Titres des sections et des divisions Pages

6

61

7

P 73 74

75

76

77

B a

a1

” El: a7

aa

a9

9

Cuirs et peaux, préparés et ouvrages en cuir, n.d.a., et pelleteries appr&ées ..................................................

Caoutchouc manufacturé, n.d.a ............................................ Ouvrages en liège et en bois (à l'exception des meubles) ..... . ........... Papiers, csrtons bt ouvrages en p&te de cellulose, en papier et

en carton .............................................................. Fils, tissus, articles textiles façonnés, n.d.a., et produits conuexes ... Articles mlndraux non métalliques ma?n@acturés, n.d.a. ................... Fer et acier ............................................................. Métaux non ferreux ....................................................... Articles manufacturés en métal, n.d.at ...................................

Machines génératrices, moteurs et leur dqulpement ........................ Machines et appareils spécialisés pour les industries partlcull~es ...... Machines etappweils pour le travail des métaux ......................... Machines et appereils industriels, d'application générale, n.d.a., et

parties et pièces détachées, n.d.a., de machines, d'appareils et d'engins ...............................................................

Machines et appareils de bureau ou pour le traitement automatique de l'information ..........................................................

Appareils et Équipement de tdlksvnunication et pour 1°enregistrement et la reIs-oduct.ion du son ..............................................

Machines et appareils électriques, n.d.a., et leurs parties et pieces détachées dlectriques (y compris les équivalents non électriques, n.d.a., de machines et appareils dlectrlques à ussge domestique)

Véhicules routiers (y canpris les véhicules H coussin d’air) ....................

Autre materie de transport ..............................................

A.Rl'ICLESMWJFACIURESDTVEILS

ApI.areils sanitaires et appareillage de plcanberie, de chauffage et d'dclairage, n.d.a. ....................................................

Meubles et leurs parties et pikces ddtachdes ............................. Articles de voyage, sacs a main et contenants similaires ................. V@tements et accessoires du v&ement ..................................... ChaussureO ............................................................... Instruments et appareils professionnels, scientifiques et de

contr8le, n.d.a. ....................................................... Appareils et fournitures de photographie et d'optique, n.d.a.; montres

et horloges ............................................................ Articles ma&acturds divers, n.d.a. .....................................

ARTICLE5 RI TRANSGTICNS NON CLASSES AILLRURR DANS IA CTCI ...............

49 50 54

54

56

57

2 63

3

66

0

73

6

CJASSIFICATIO!~ TYPE RYJR LE COMKSXE ImWWATIOf&X (WV. 2)

Nomenclature des sections. divisions. moula?*. sous-~ouxes et wsitions

GI-OUpe

FwJrique Rubrique sous- come.s- analogue cE&gorie

ermpe Position

PJ-t= de h

de IA NDB delamx cccE i4Vf S&

001 Animaux vivants destinés +ncl@zment B l’alimentation humaine 001.1 AnLm~ux vivants de l’espèce bovine (y ccm~is les animaux du genre

buffle) 0ol.l.l Repvducteurs de race we de l’esp&ce t&ine 021.19 Animaru vivants de l’espèce bovine autres que les reproducteurs

de race prre cm.2 Anfmmx vivants des espéces ovine et cawine

cQ1.2l Espèce ovine 001.22 Espèce caprine

Ca.3 Animaux vivants de l’esp&cc porcine 001.4 Volailles vivantes de basse-cour (CO~S. mules. cmards. oles.

dindes,dindons,pintades) -. - . . .

001.41 --s-m d’un plds unitaire n’excédant pas 185 grammes ca.49 ----- d’un poids unitaire excédant165 grammes

001.5 chevaux, knes, mulets et budots, vivants 001.9 Animaux vivants des espèces utilis6es pinciprlement tour

l’alimentation humaine, n.d.a.

011

012

014

022

Oll.l

011.2

et . 011.5

ou.6

Oll.8

0X2.1

032.7

014.1 014.2

014.9

œ2.3

011.11 011.12

Oll.61

Oll.69

SECTION 0. PR~UWAL~IRFSEllAN~~VIVANTSDEST~PRINCIPALFMENT A L’ALIMEWW.TIONWKUNE

DIVISION 00. ANIK4UXVIVANTSDESTINES PBINCIPAIEMENTA L’ALIMIXPATION HWJNS

DIVISION 01. VLU?DEs El’ PEXPABATIONS DE VIANDE

Viandes et abats comestibles, trais, réfrigérés ou congelés (è l’exception des viandes et des abats im&mpres B la consonu@atlon humaine)

Vbndes de l'espèce bovine, fratches, tifrlgérées ou congelées Viandes de l’espéce bovine, mn dbsossées Viandes de l’espèce bovine, désossées Vkrndes des espèces ovine et caprine, fra%ches, r.+irig&&es

ou congelées Vimdes de l*esp+ce porcine, fralches, r&rigérées ou congelées VolaIlles mortes de basse-cour (coqs, @es, canards, oies,

dindes, dindons, pintades) et leurs ake.ts come8tibles (è ~*CCC~US~OZI des ~OI~S), ~x-A~s, rCidgéré6 OU ~0ngei48

Viandes des espkces chetiine, aslne etmuLassi&i-e, fr&hea, r&rigkrées ou conge1ees

Atats comestibles des animaux reprie aux -us-groqes 001.1, 001.2, 001.3 et @x.5, frais, r&rig.érés ou congelés

Autres viandes ou abats comestibles, frais, r&ig&és ou COllgel4.i

Foies de votolaflles, frais, r4fiigkés, congeléa, SalCs ou en SAumurs

Viacdes et abats comestibles, n.d.a., frais, &frigérCs ou CO2W.lC.9

Vlmdes et abats cmestibles de toutes eaphes (a l’exclusion des foies de volailles), as.lés ou en eaumure, séchks ou fumés

Lard entrelardé, Jsntr~ns et autres vlandes de l’eapécc porcine domestique, s&&es, eal6es ou fumees

Viandes et abats caneetlbles, n.d.a., ml& ou en .wmre, sccbcs ou fumés

Pdpantlons CU conserves de viandes, n.d.a.; extraits de pcisson

Extrsits et $.~a de viande; extraits de pieson Saucieses, s~uc1ssons et eiallaires, de vbnbes, d’abats

oudesang Autres &r+e.rs.tlons et conserves de viandes ou d'abats

DiVISION 02. PRODUITS IAITIEZS El' OWF5 D'OISE4UX

Lait et crhne de lait Lait et crble de lait, rrais (y .2cziprlS le lait ecrémé, le

babeurre. le lait caillb. la crème aigre. le lactosénm (petit tilt), le ké@ir ét le yoghourt),~non concentrés ni sucrés

Voir les notes è la fin de la classification.

Ol.azA Ol.CeB

Ol.lxA Ol.ObB 01.03

01.0% 01.05B 01.01 Ol.C6A

œ.olA œ.olB œ.olc

œ.olD œ.œ

œ.0l.s

œ.olF

CQ.03

œ.04

œ.r%A

œ.c6È

16.03 16.01

16.œ

04.Cl

001 Dol.1

Ca.2

001.3 Col.4

001.5 001.9

011

Oll.l

011.2

011.3 011.4

oll.5

ou.6

011.6

Oll.81

011.69

012

012.1

012.9

ig4 .

W)

ce2

022.3

41 lll

111 111 lll

lll 111 111 111

l.22 122 122

122 l22

l.22

l22

122

l22

122

122

l.21 l.22

122

112

GroUp? sous- gmupe

Position

Rubrique tibrlque con-es- en¶lo6ue IktegWie

pond.ente delaCT.X de le

de laNDB k-&JlSde CGCE

022.4

022.41 022.42

022.43

022.49

œ3

œ3.0

024

024.0

œs

œ5.1 Oeufs d'oiseaux en coquille 025.2 Oeufs d'oiseaux débarrassés de le coaUJ.le (Y comr>rls

les jaunes d'oeufs) . _

0% 034.1

034.2

:g*t .

035

035.0

035a 035.œ 035.03

035.04 0%

036.0

037

037.1

037.2

042.2

042.21

042.22

043 043.0

044

Ob4.0

Luit et crbe de lait, conservés, ~~ziCent.rés OU rUCI”%

hctosélula (patit lait)

lait (à l'exception du lectoekwn), en pdre ou granul68 d'une teneurmloldsdempt.lkxes gnrsses Mkieure OU bgale à 1,5 p. 1fxJ

bit (à l'exceotlon du lactos&um) et créme de bit. en pouire ou &nul.ée d'une teneur-en poids de matl&es &l%SSCS N&iW-.2 b 1,5 p. 100

hlt (à l'exception du l.ectos&u~~~) et &me de lait, conervés, concentds ou ~a&, présent.43 autrement qu'en poudre ou grenul6s

Beul7-e

Beurre Rvm3ge et ce.ll.leb0tt.e

Fromage et cal.uebotte Oeufs d'olseeux et jaunes d'oeufa, frais, sech6s ou

auwnt con.5ervés, NWéS ou non

DIVISION 03. POISSoNS,CRUSl!ACBS El'MOIdLWWES ET PBBPABATIONS DE PUISSONS,DE CRCSTACES El'DE MOLLUSRIES

POlSSOne irais (VIVE&S ou sorts), awg&és ou conge1Ce 4/ Poisson8 frais (r1vants ou morts) ou r&rlg6rcs (à l'exception

des filets) Pol.eone congel& (e. l'exnytion des filets) Filets de poisson, fiais ou r&rl.gk~s Filets des poisson congel& POlSSOne s&hés, Sel&s ou en sa-; po1eeone nm&bbe cuits

av&oupendant1efwGge)4/ Polssone séch66, salCs ou en saumure; poisSOnS tic (m@=@ Cuite

avant ou pendAm le fuege) F~ine de poisson, propre B l'alimentation humlne nmue, autre qu'en rllets, séchée, dre salée Polssone (autres que la morue de le position 035.C@), sbches,

8alb ou en sa- PolSSOne ru& (meme cuits avant ou perdant le fumage)

clustacés atxcd.lusques, y cap18 les coqullleges (mh séparés de leur oara&ace ou [email protected]), trais (vivants OU Im'te), rérr&érés, collge16s, aéch6s, salé8 ou en slsmure; cnlstacés rmn d&ortiqués, simpl=ent cuita B l'eau !i/

CnlStaC6S etmouusqlles, y clxpris 1ee coqulu.eges (meae s+¶r& de leur puapae ou coquille), frais (vivants ou morts), r&rlg&6s, congel&3, dch&, dés ou en omaure; crustacés nondécortlqués, simplementcuits~l'eau

Poissons, crustacés et mollusques, pr6psrés ou conserrés, n.d.a.

PrCpratlons et conserves de pimms, n.d.e. (y comprie le carlar .t .ee NCCédan6S)

Crutacke et nollusques (y compris las coquillages), prkarés ou consenés. n.d.a.

DIV3BION 04. CERLULES ET PBBPAIIATIONSA BASEDE -

*oment (y comp9s l~&peautre) et méteil non aoulus

Froment dur, non moulu Autre fronent (y ccap-is 1'épeautz-e) atm&.eil non moulue

Riz mn d6cortlqu4 ou d&orti+, cens autls ~&aration Mm non d&ortiqi& (riz pxldy ou en mille) Riz simplement d&cortiqu& (riz cargo ou riz brun 2lr seml-blencbloublanchl,~ Pol1 Ou tic6 Y 'X=FiS

le riz 6tuv6 et les brleures de riz) Rit eel-blancbl ou blanchi, m&e poli ou &CC (y e~n~ls

le riz 6b.h. b l'exclusion des brisures de riz) Brlnurs de rli

Qge non mond6e Qge non mond6e

lkls mn moulu

nxls Mn moulu

2:”

04.œc

04.02D

04.03

04.04

04.Ogn 04.0%

03.OlA

03.olB 03.OlC 03.olD

03.aa. 03.02B 03sec

03.œD

03.03

16.04

16.05

lO.OlA 1o.ol.B 1

10.05A lO.C6B

10.C4C

10.06D

10.03

10.05

022.1 022.2

œ3 023.0

024 024.0

C!i)

031.1

031.2

031.3

(SA

032.02

041

041.0

042

042.1

042.2

043 043.0 044

044.0

121 l21

122

122

122

122

112

122 122 122

121 ri2 ll2

122

ll.2

122

122

111 lll

122

122

Ill

21

046

046.0

017 047.0

048

048.1

048.2

“:i

048.8

054

054.1

05U! 054.1 054.5

051.6

g;.g 045:99

22% .

017.ol o47.cQ

048.ll

048.12

CM.41

046.41‘&1

[email protected][b]

048.42

E*% .

054.51

054.59

054.61 054.62

C&r&dar non mouluer, l lW48 que 10 txwmlt, >a r1s, A’orlp rt 14 mlr

klelglr mn mouau Avoltu non mculue &rxarta, ailht, rlplrtc, roeo et wtrra céraales,

nom mculuw, nAa. Ilut mn moulu 8cr#o non moulu Autr~e c6rblca non meuluar, n.d.k.

B8Dula et tulne 44 trcmnt et tulna de dtell &!moule et tutne & tmmmlt et tulne de dtell Pulne 44 troamt ou 44 dtAll Gnaux, *moules rt pelletr 64 tramt Autaw K-moula. et tuillee 4s c&4a.l4s

ht488 ranrles et tulnee de c&édca

Yur;: b&hlta, à l~exceptlon de b r8m6 de frcmnt

kUU%, Sen>abS 8t $6,.btr d4 c6thl4S i1Utr4S qu4 de f?CW?nt

r+&e.r~tlolu a hu de cCr6sler 4t prépratim a Lm&le Ile

tarlms et& tdculee de fntlb oud4lCgumes

Crdn6 60 c&r&6u travalllb ou EpepsrBs, n.d.a. ("&pntîw pur le ptlt d6Jeuner")

el%lm de &&h, monus, parl6s, concassés CU aplatis (y caprin les tlocons); g-s de cdréales, cntlers, apl.eMr en t1ocom Qu moulu8

Produits A bs~ Q cdr6alea obtamxs m le rouffhp au-le grLuagc 8 *pur44 rice*, 'corn flakes" et analogues

Mat, mhs tortit1é (y ocm&s ls tuine 44 malt) Pdtes allm0nhire.e Produit.8 de 8ouhngerle (pr exmple pin, blsoults, gateaux)

rt autres poduît4 de cuimn talts 4~44 une Ste de rtdne ou de ré44 (pt exmple h08ti4s)

Paina, blacults de mer etsutres podulta de k boulangerie ordlm~e, - rddltion de awre, de miel, dkufs, de Phtlàres ghsser, de iraage ou de trults; hosties, cachet.6 Vld4s pur m(dlcwntr, @ne à cacheter, @tes séohées de tarine, dkmldon ou de r&de en teuiües et pduitf3 slml.klres

Pains, blscultr de mer et autres produits de b boubngerle Ordinnlre, aaa addltlon de mxre, de miel, d*oeufs, de UAtlhr48 p~s648, de trosmge ou de fruits

Hosties, cachets pur &dlc.swnts, pslns a cacheter, &es réch&sa de tulrm, dkithiaon ou de rCcul4 en rmiues et podu1ts 8lm1lalre.s

Rodults de la boulangerie rine, de h &tlsserle et de la blrculterle, mdme addltlonnds de cacao en toutes proportions

Extraitr de odt; pr6psratlons pour l~6llmentatlon des enfmt~ ou mur us.ses diététiares ou dinaires. à baSa de mine4.. es&len, S&&XIS, tCoülea ou uctralts dé malt, *e bdditléds de cacso duuune poprtion Mbrleure à 50 p.100 en poids

Ettra1te de nlt Répnratlona pour l~allmentatlon des enfants ou g~ur useges

dlététlques ou'culina5res, à base de reth?s, saoules, amldons, récutes OU extraits de ma, sk aaditiomées de acao dm une propwtAonlnférl4ur4 &50p. 100 en ~lds

DIvIsIoNO5. m?JhEETFRvrrs

Légumes et planter ptaghes, frais, congeit% ou nlmplerent conserv8s (y ccuiprls leild~es B cosse secs); racines, . tutwcule~ 4t autres produits vdgdtaux conestlbl4s, n.d.a., frais Ou sdohda

Pcmes de tare iratches ou réf-rlgérées (à l%xceptlon des patates doutas)

r&umes à coaas secs, écossés, mexse ddcoTtlqu& ou cassés Tan~tes fralches ou r&lgér&sa

10.02 10.04

o45

Et:*: o45:9

lO.qA lll 10.078 lu lO.qc lll

ll.olA ll.œA

ll.olB

ll.œB

Il.œc

19.05

ll.q 19.03

19.07

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19.08

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07.olA

07.05 07.olB

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048.1

OU.11

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K-1

Kl

048.12

048.2 -048.3

i S:i,

122

l21 122

122

Ou.41

ou.83

048.42 122

l22

054.1 Il2

Autresl43mes et plantes phg&es,i5l*etat~s ou tCirlg&é Ollplons,echalotes,Aulx,polresuxstautrrSldgunesetplante$ q.01c

pot&r4s dliacés (pu uemple, civettes, C~~OU~S et ciboulettes) &mes St plantes pote&res, à l'État frais ou rdrrlgdré, n.d.8. al.m Lésums congelds ou enconservation tapa-ah-e L+~OS et plantes potaghes, cuits ou mn, à i*dtat congeid 07.02 rd&um=s et plantes pd&res présentésdsns l'eau sal&?,acUrr& o-r.03

ouadditlonnétd*autr4s substanoes aavantàassurer pvvlsolrmant leur conservation, maïs non spécielement P+arés pur la oons~tlon immédlat.e

0545 054.4 054.5

054.6 054.61 054.62

z lx? Il2 122 u.l

9

054.8

0% 056.1

056.4

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057.1

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057:;

057.6

057.7

WI.9

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"'2 056:49

056.51

056.59

057.11 057.12

057.21 057.22 037.29

Fvcduitm v6&.nux, ncirres et tubercules ~inci~ement destin& A l'alimentation tmeine, n.d.a., irais ou sécb6s

BAcims de meJlioc, d'arrov-lvot et de eelep, top -a, petstes darces et auta-es racines et tubarcules l lmilaires à beAute tem3ur enamidon ou en~irnrline, mhe séchés ou d6blt.h en morneeux; moelle de ee&utier

Betteraves à ml- (meœ an cossettea). fratches. sécb6es ou en poudre; -s A sucre

Houblon (c8nes et 1uPIlïne) Produit.‘r&&a~ .e&nt &uziyslaeent A l'alinntation

bumine, n.d.8. Racines de CblCorée, fnlches ou séchées, m@me Cou*s, mn

tOITéfi64X caro.lbes fMwles ou ddles, dule concaasbes ou PJlvéri~e;

noyaux de iruits et pxblita v6aétaux servant mmi@-t A l'dlmentation inmaine, n.d.8.

L4gms, racines et tubercules, p&ar6s ou conservés, n.d.a.

L&ues et plantis potagàrcs déssechhs, dk.h+-&s ou évapxés,mihecoupCs cnmorceauxouentrancbes oubim broyés ou pllvérisés, mais non autrement prépxrés

Farines, S~I?S et flocons de pormes de terre, de fruits et de lé@u%es, n.d.6. (y coqris le eadou et le tapioca)

Farine, semoule et flocons de pcmees de terre Tapioca, y ccaprie celui de fécule de -e de terre Farines des l&aes A cosse seca rqria eu sous-@oupe 054.2

ou des fruits remis au &roupe 057; iarines et scaoü~es de ssgou et des racinea et tuberculea repris A b. position 054.81

Farlnes des l&umes secs repris eu sous-goup 054.2 Farlnes des fruits repris au @VII~ 057 Farines et semoules de sagou, de pmloc, d'errow-mot, de

salep et d'autres racines et tulzercules repris A Le position 054.81

L&u~e &parés CU conservés, n.d.a. Lééyws, plantes potagàres etfnlite prépar& oucoMerv.de au

viaaigre C-J A l%.cide acdtique, mec ou sene rel, bpices, Qoutarde ou sucre

L6guaes et plantes pot&res &per& c~coneerv& cens vinaigre ou acide acétique, n.d.a.

Fruits (à l'exception des fruits oldegimu), irais CU secs

Oranges, msndmines, cl.bentines ou autres hykides elmileiree d’a@mes, frais ou secs

oranges fralcbes ou sécb6es ~inee(ycap~s~~ineset~tsuap);cl~t~s,

dlldngs et autres hybrldee l hlhfres d'sgrrnca, fraie ou eece Autres asrlmes, mais ou sec* Citrons et limee ou limttae, frais ou eece FILmol-ses et mnelos. rrais ou *ece Ag&es, n.d.s., &a%~ o& secs &aso%e (Y caurio les bemnes des Antillea~. irakhes ou

sécbes-- - Pcrnssfralchee B¶imim frais ou Ilecs hiSi,, irai‘, Naisin secs Fl.@ea flalcbee ou sàcbes

Fruits A coquse (A l'exclusion des faite ol&ineu) irai6 ou eece Noir de coco frekhes CU ehes (A l*erclusion du ~OH), mhe

mslwscoquescudécmti~s NoixduRésilfralchcscusàcbes,~ -leurs coques ou

décortiquées NoLxde ceJcufra~&eeoueA&es,mCr -l-coques ou

d6cortiq.&s Aandae fralchesou sA-cbes,m%ne -1eumcoques oud6corti&es Nolsettas fralcbes OU sàches, mdme sana leurs C-S OU

d6cortlqiées Fruits A coques irais ~1 secs, n.d.a., mdme eene laurecoques ou

d6cortiqués Fruits irale ou réch&, n.d.a. Poiresetcoingefmie L%its A noyau, n.d.a., frais Baies rralcbes Amine6 rIaIS ou secs Dattes rralches ou sàchee Avocete, nrngues, *oyaves et mlsogmlst.es, fraie ou KC8 Autres fruits rreir Autres fruits 66cbéS

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ll.05 19.04

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111

122

121 121 121

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ll.2

lK

l.K ll2

Il2

Voir les notes A le fin de b eheeiiicetion.

10

Position mbrique Rlbrique Catigorle COlTW- aoaue PJ-* de la delaCE Cc& delatIDB rdv-lsde

058.6

056.9

062.0

i on

On.1

41.2

$22 F.3

pr(paAtlow et coMerm0 de frultr lkuitn, d~arcer dr frultn, plantas et parties de phntes,

OaKlte Su euere (&outUs, &Lac&s ou crleta.LlisCs) euriœ et ti.kr de fruits, coKltwes, gelCes, -ledes,

Ob+&WS Jo Cuisson, wec ou cens eddltlon de sucre Jun de fru1te (y oomgdr lea tits de AiSine) ou de

&waee, nnn iereentir, eene eddltlon dklcool, avec ou nem cddltlm ds mm-e

Jue d’oruy Jus de mplaaklsre ou de powlo~ Jur de tout eutrr a&mme Jll$ d’araas Jurdefcrte JiB de tbut &Utm inrit ou 1~ MLlao&ec ds Jus ds fruitr au de 1Cgumes Ru1te *Il coeeervetlon tCWOAkr Ihrlto, culte ou non, b 1Gtat congel6, cens eddltlon de sucre Fzultcr b l'ht oondel4, eddltloneds de euere Yrults oo-é# potl.aolNoent (pr exmpls, eu moyen de gaz

-oubnrl'eeu eelde.saifrde ou edditionnded'eutres nubstances l rmnt & .sNrer aov1solreaat leur cozlservetlon), mis timmoble co- tlon bn l’&t&

6cosceo dl-r et de aelone, frelcbee, congelées, ~a-dsentdes dura l'eau nlée, saCrée ou eddltlonm5e d’wtrts substances servant A ewurtr protisolresent lw coneervetlon ou bien dchh

Fruits u-ent ~~4prCs ou conservés, n.d.a., mec ou sans edditlon de mm-e ou d%lcool

Fruits i coques (y caqrl* les erecbldes) grlllds ?rults pr6prés ou consends, n.d.a.

DIVISION~~. SIJCRES,FREPAIUTIOWABASEDZSUcRs,I?I XE

Sucrer et miel Sucres de betterave et de eume, bruts & l'itat solide Sucrer raildm et eutres mults Iewexmnt du rafflmge

du sucre de bettereve ou de cenne, a l'dht eollde N&asses, mbc d6colorbes Hlel nstursi Autres 8uwe.s~ rlrops; SUCcAdanéS du miel, &De &engés

de miel naturel; l ucres et &lesses ceremdlls& Sucreries et eutres ~éfaratlona & base de l ucre (mn compris

le conilserle l u chocolat) SUcArles et eutres prdpatatlons & baee de sucre (wn compris

la c0Klsa1* .u chocolat) Sucrtrles euu cece Sucres, I¶~O

r et mélasses arcaatlsk3 ou additionnés de

coloranta y cœprls le sucre ranillC ou mnillid), à l%xcluelon der Jus dt fruits eddltionnds de sucre en toutes P--fil-

DIVISIONq. C4FE,THE,CACAO,EPICES,ETPRODUITSDERIW

car.6 et sddanéo du carc

Celé, ti tn&flé ou décafCîn6; coques et pellicules de cafd; succ&nds du café contenant du caia, quelles que soient lee pr0port10nsduaaenge

C$ ~m~&lé;coques l tpelllcules de café

SU~C~S du caf6 contemnt du cefd, quelles que soient les Poportlone du m&ange

Fxtrolts ou essences de caf.6 et prdpsretlons & base de ces extraits ou essences; chicorde torr&lée et autres succdda& torrdflés du caf6 et leurs extraits

Extraltr ou emence8 de caf4 et ~peretlone b base de ces extraits ou essences

Chicode torr&lCe et autres succ&.en& torrdfl& du caf6 et leurs l xtre1ts

Cacao en ?&ves et brisures de f&ves, bruts CU torr6flds Cacao en poudre, non mm4 Beurre de cacao et @te de cacao Cacao en masse ou en pdns (pâte de cacao), mdme dCgrelssC Beurre de cacao, y compris la graisse et l'huile de cacao Chocolat et eutres &puat.lone elimentslres contenant du

cacao, bd&. Chocolateteutres prdparatlons alimentaires contenant du

oacao, n.d.a. lh? et mat6 lb& Maté

20.04

20.05

20.4A 2o.m 2o.m 2fJ.W =.m

2:"

a.10

L%% .

03.13

2o.l%A 20.36B

lT.OU 17.ol.S

17.03 04.06 17.02

17.04 17.05

OY.OlA 09.018 09.OlC

21.œA

(21.011

18.01 18.05

g.2 .

16.06

053.2

CL?/)

053.5

053.6 053.61 053.62 ~3.63

053.64

053.9

061

%-i .

25 ca:9

062

062.0

fE: .

L9 EkYl .Ol

071.1 I 061.91

on.3

073.0

074

g%i .

l22

122

l22 122

z 122

z

2: lu

lu

ZB

121 122

121 112 121

122 121

ul 122 122

122

1l.l 121

121 121

l22

Il2 IL?

Voir les mtes b h rln de la classiiication.

Groupe SOUS- mmpe

Position FNte-îque .Nslogue ca4gor1c

de la delaCTC1 - révIsée

45 015.1

q5.2

I%l.1

051.2

ca.3

081.4

061.9

w1.5

091.4

098

og8.0

Ca.11 Ca.12

Ca.19

061.21 081.22 C61.23

a.31

~:~~ @&:;;

ca:36 061.37 081.36 061.39

051.41

091.42

cfi1.52 081.93

la.94 081.99

a.41 C91.49

098.ol 098.02

og8.03

ZEZ:$

09%~

EpICes Poivre (au geme "PIp2r"); piments (du genre "capslcwm" et du

gezwe ePiPent%") B$IC&(~ l'exception des poivres et piments)

cannelle et fleure de cannelier clmflee (antoiles, clous et grlms) Noix mmades, mecle, emmes et cadammes Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin.

de cwvl et de geniévra Ginpenbre (h l'aclusIon du glngenbre conserv6 eu eucre ou

au elrop) Thym, eafran,laur1er;autres épices

DIVISION G8. NWRRI'NW DESTINEZ AUX ANIMAUX (A L'BXCLlJSION DES CEREALES NON MUJLUES)

Nourriture destin& aux animeux (à l'exclusion des ckréales non moulues)

Foin et fourrege, vert et sec Pailles et telles de c&éales brutes, m@me hachées Betteraves ioluragères, rutabagas, racines foum&reSj

foin, luzerne, sainfoIn, trèfle, choux rourragms, lupin, ve6ce6 et autres produits rourraget-s similaires

Produits d'origine végétale de la mture de ceux utilisés pour la nourriture des animaux, n.d.a.

Sons, remoulages et autres rkidus du criblage, de le mouture ou autres traitements des grains de c&&les et de légumineuses

---- de ~1s ou de riz

Tourteaux, grignote d'olives et autres rkidus de l'extraction des huiles vkgétales, à l'exclusion des lies ou f&ces

---- de soja ---- a'.?s?xhIdes ---- de coton ---- de lin ---- de t,oumesol ---- de mvette et de colza ---- de noix de COCO (CO&U~~) ---- de noix et amandes de ~Imi~tes ____ d*aut.res graines et tilts ol&gineux (y compris les

@gnons d'olives) Farines et poudres de viandes et d%&ats, de poissons, uustacés

ou mollusques, Impropres à l'eliwntetion humaine; crctons WrinS et rnbs de Viandes et d'SbatS (Y CCWiS 1SS réSidUS

de graisse), impropres B l'alimentation humaine; cretins Fsrines et poudres de poissons, cmstacés ou mollus'~es,

immms à l'alimentation humaine Dédmts aumentaîres et dîmente préw-és pour anlmux, nAa. Coplee, plu-es, pllicules et décheta de cacao Pulpes de bettera~s,bBgssses de -es à eucre etautns

dkchets de euererie; drkhes de brasserie et de dietillale, rdsidus d'ar1domer1eet&sIdue s-s

Lies de vin; tartre b?ut

DIVfBIONO9. PWDUTIS ET PRBPAMTIONS ALINWTAIRESDIVBRS

kgarîne et gmlsses colinires saindau, autxes @vdsses de porc et srsdsses de rolailles,

prseés,fondus ou extraite &l'al&de eo1rants M3rgarlns, sImIll-se.* et autres gMlsses alimentaires

p$ar4es, n.d.a. )laraarine simili-sddcux et êtres gre.~sees dimentaires shexées, nAa. Roduitr et p-éparati0n.6 alîmsntaîres, n.a.h

Prodalte et fiparatione. alIment.sires, n.d.a. Préparation. dircntAres cau~eites hœo&dis6ee Extmite GI cssenccs de thé ou de mat.4 et prkamtione A bxse

vîdg~~ caretlbles et lerne succ6da&e coustlbles PrcduIte caeetibles d’origîm anl~ale, n.d.a. F'réparations allmsntalres, n.d.a.

og.04

12.W 12.10

23.06

23.02A 23.C2B 23.0x

23.m 23.04B 23.W 23.04D 23.cU 23.O4H 23.04G 23.04~ 23.O41

23.01~

23.0x4

18.02 23.03

23.05 23.q

vs

075.1

45.2 015.21 07522

::‘Bt vs:25

45.29

081.1 C81.ll 081.12

031.19

Cal.2

Ca.3

081.4

OP! (1&2 a.93

081.94 081.99

ogl 01.3

091.4

(El)

0gg.œ

zz OSS:O5

059.6

w9.q

099x9

ll2

i.z ll2 ll2 ll2

ll2

112

21 21

21

22 22 22 22 22 22 22 22 22

22

22

121 121

121 22

E-2 112 122

VolrlcsnotesAlatln4e bc&ssI?IcstIon.

sous- groupe

Position

Iblbrique COITS- p3ndante de la NDB

‘Fblbrique En¶logue catégorie de la CTCI révisée

&p

SECTION 1. BOLSSCNS ET l!4IWS

lu lU.0

l.G l12.1

l12.2

3 .

321 121.1

121.2

la.3 122

122.1

122.2 l22.3

lll.01 lll.02

ll2.ll

ll2.12

ll2.13

l12.41 l12.42 112.49

l2l.11

121.19

121.2l

121.29

DIVISIONIl. BOISSONS Boissone non alcooliques, n.d.a. Bdasom mn alcoolises, n.d.a. Eau, eau% minérales, eaux gBzeuses, glace et neige Limonades, eaux gazeuses aromatisées (y CO~~&S les

eaux minérales ainsi traitées) et autres boissons non alcooli<lues, n.d.8.

Boissons alcooliques Vins de raisins frais (y ccqris les modts de raisins) Mo(its de raisin ~tiellement fermentes, m@me mut& autrement

qu'à l'alcool Vins de raisins hais; wdts de raisins irais mutés à

l'alcool (y compris les mistelles) Y-tis et autres vins de raisins frais &u+u& à l'aide

de plantes ou de matikres -tiques Cidre, poti, hydromel et autres boissona fament&s, n.d.a. Bihres (y commis lkle, le stout et le porter) Alcool éthylique non d&aturé de moins de 80 degrés; eaux-

de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; pé~tlons alcooliques anposées (dites "extraits concentrés") pour le rabrication des boissons

whiski Eaux-;ie-vie naturelles de vin ou de -c de raisin Alcools et bolssons alcoOliques distillhes. n.d.a.;

pwéparations alc0011ques &!0&* - ia isbrication des toissons

DIVISICRil2. W.EACSPaRUEEPFABRIWFS

Tabacs tmts ou non fabriqués; déchek de tabac

Tabacs non écotés -WI séchés en séchoirs à l'air chaud (flue-cured) du

----- autres que séchés en séchoirs à l'air chaud (fiue- ssz&fitype~

Tabacs pztiell5entcu totale0ent&ot.ks -e-I d&és en shi-~~irsàl'airchawd (flue-cured) du

-virainla

Clgarea cy ccapris ceux à bouts coupés (cheroots)3; e&ar%l.?Aoa

Cigarettes Tatas fabriqués (tabac A fumer, ‘tabac à chiquer tabac

à pisa); extraits ou 8auceB de tabec (pmiss 5

SEPION2. bfATlEX%? BRDTESNONC(PIFSTIBES, CAABURANTS NON CWPRIS

2l.l 2ll.l

211.2

a.4

a.6

a.7

2L1.9

a.2

212.0

DIVISION2l. cUIRS,PFAUXBT -m, BmJm

Cuirs et peaux (à l%xcept1c+1 des pelleteries), bruts Peauxde bovins (àl'aclusiondes peaux& veaux) et

teaux d*éauidés. brutea b&zhes. calées. séchées. &&ulées,-picklies) . - - -

Peaux de veaux, brutes (frakhes, aalbes, sé&es, chaulées, picl&es)

Peaux binées d'ovins (à l'exception des peau d'astrakan, de caracul dBa.e.ires I

d'@neauShiraz,debreitschvanz et geaux

pMléee) > brutes (rraldlea, dées, séchéee, chmJ.ées

Peaux A~il&es, d'ovins, lnutes (trarches, s&ea, sbhes, chaulées, picklées)

211.91

a.59

Cuirs et peaux, n.d.a., déchets de cuir et cuirs usa&6 Rogmnes et autres déchets de cuir mtawel, artiiiciel au

reconstituéetde peaux,tann&ou pwcheainés,n3n utilisables pourla fabricationdbwrages =Cuir; sciure, pcsdre et farine de cuir

Cuira et peaux, n.d.a., bruts (fiais, sel&, séchés, ehrulés, picklée)

Pelleteries brutes (y ccw~is les paaux d'astrakan, de œmcul,dkgneau Shlvaz,de breit.sch~r et peaux SirFhireS)

Pelleteries brutes (y eora~is les peaux d'astrakan, de carectil,d'~eauShlvar,debreltschvanz et peaux stillaires)

Peauxde visonbrutes Autres pelleteries bmtes

22.01 22.œ

22.04

22.05

22.06

a.07 22.03

22.w. 22.0% 2-a%

24.olA

24.Ol.B

1

24.0X

24.OXI

24.OlE

24.CEA

24.œB 24.0x

41.OlA

4l.O.a

41.olC

41.ol.D

41.01E

41.09

41.ol.F

43.olA 43.OlB

111 Lu.0 Ill.01 lll.œ

112 112.1 llZ.ll

ll2.12

ll2.13

112.2 112.3 112.4

l21

221.0

122 122.1

2:

211 211.1

211.2

2u.4

2u.6

2ll.7

211.8

211.9

212

212.0

121

122

122

122 122

122 122 122

21

21

21

21

21

63

6:

21

21

21

21

21

21

21

21 21

l3

222.1 222.2 222.3 222.4

223

223.1 223.2 223.4 223.5 223.8 223.9

w <

23i.o

233

233.1

233.2

244

244.0

245

245.0

246

246.0

232.01

232.02 212.03

233.n 233.12 233.13 233.14 233.15 233.16 233.19

233.P 233.22

244.01

244.02

245.a

245.œ

246.01 246.02

246.03

DIVLSIRY 22. GRAINES JD FRUl'I'S OLIXGINWX

oraines et rru1t.s 01&glneu&,m&me concassés, ~el"mnt nclorrlement &. l'extraction d'huiles Vé&blWS fixe6 douces (ncn CUU@S le8 farines de graines et de inrit@ Cl&ginnu

Arachides mn ,@llées, décortiquées OU Mn Fèves de soJa Graines de coton Graines de tournesol Graines de séssmW Graines de mvette et de colza Gre.inws et fruits olé&n~~~, m&me COnCaSSéS, SWV~t

y,i,malmwnt b l'extxactlon d'autres huiles fixes ccmpris les fe.rinws de

%S&mux non déshuildes) smA.nes et de fruits

,

/

Noix et amandes de palmiste Grainws de un Gralnws de ricin

Iatexde Eaoutchcw mturel;cacutchcu~ mtweletg-s mturelles um106ues

L,tex de caoutchouc naturel, même addltionnd de latex de caoutchouc synthétiqle;latwxdw caoutchouc mtalwl ln-émllcanlsé

caoutchouc mturw1aut.re que le latex Balata, gutta-percha et gonases mture11ea snr1cgues Iatexde caoutchouc eynthéti<Iue;moutchouc SyIItbbticluo et--h'=-

Agénéré; déchets et débris d'ou-?rw6ww Cn CMU~~~CXW Iyn burci btsx be C.SOU~~UC ~yddti~q C~OU~C~OU~ l ynthétiqwi iactice

pour caoutchouc dérivé des huiles Lntwx de polybutadlèm-styré, m&e ~~6~~lCanisé Autres Latex de caout&ouc synthétique, mdme &U-énùCaniSéS mlyhtadiène (Em) mlydllorobutadi&ne (CRy Fclybutadiéne-styrene (SBR) cscutchouc buty1e (IDR) Autres caoutchouc synthétiques; iactice pour caoutchouc dérivé

des huiles CSU~~~OUC régénéré; déchets et débris dkw-rages en

aroutchouc non durci caoutchouc régénéré Déchets et rognures de caoutchouc non durci; ddbrir d'ou-fmges

en cacutchouc non du@ exclusivement utilisables pour la r&upQatlondu caoutciicuc; cacutchcuc enpoudre obtenu& psrtirde ddcheta oude ddbx'ls de cacutchoUc Mndurci

DIVISON 24. LIEGE ET BoIg

Liège mturel brut et déchets (y ccanp-1s le 1iSge mturel en hloe~ OU en rams)

Li&ge naturel brut et déchets (y compris le liége naturel en blocs ou en feuilles)

Li&e mtwel brut et déchets de liége; liège concassé, glamlé ou pllvérisé

cubas, plaques, fwuP~WS et twmlws en 1iCge naturel, y ccql-is les cubes OU mn-k pour la rsbrimtion des bcu&ons

Bois de chauffage (à l'exclusicn des déchets de bois) et charbon de bol8

Bois de chauffage (à l'exclusion des ddchets de bois) et charbon de bois

Bois de chauffage en rondins, Ldches, irrmilles ou fagots (à l'exclusion des déchets de bols)

Charbon de bois (y ccaipris le charbon de coques et de noix), mene [email protected]éré

mis de tr1tumt10n (y compris les plaquettes et les déchets de bols)

Bois de trituration (y ccn&s les plaquettes et les déchets de bois)

Bois de trituration en rondins ou refendus en q~~%lers a Bols de trituration sous ionne de pl.quet$e.s ou de

particules Déchet& de bois (y campris les sc1we.s)

l2.O.U l2.m 32.OlY l2.Ol.H 12,011

1 a2.Ol.J

lmlB 12.W l2.Ol.N l2.OlG l2.01K 12.œ

4O.OlA

4O.OlB 4o.OlC

4o.œA 40.02B 40.0x 4o.œD 4oaE

Kz .

go& .

45.ol

45.œ

44.olA

44.œ

44.0% 44.c94

44.Ol.B

W)

221.2 221.3 221.5 222.7

fg; .

W)

231.1

(Is/)

231.2

231.3 231.4

244

244.0

244.01

244.02

QV)

241.2

242.1 CL&)

QV)

111 111 lu 111 111 lu

111 e 21 21 121

21

21 21

22 22 22

z 22 22

21 21

21

22

21 21

21

14

247 Autres bois bruts ou simplement équarris

247.1 BOIS de conlrères pour sciage ou pl.ac@e

247.2

P47.9

248

248.1 248.2

248.3

251 251.1

251.2 251.6 251.7

251.8

251.9

261.3 261.4

263 263.1 263.2 263.3

263.4 264

264.0

265.1

265.2

265.4

265.5

247.11 247.12

247.21 247.22

248.21

248.22

248.31

248.32

251.n 251.72

251.81 251.82

251.91 251.92

n.d.a. Bois, simplement travaFu&, et traverses en bois pour voies

ferrées

DIVISION 25. PATES A PAPIBRS ET DBCHFXS DE PAPIER

pâtes A mpier et déchets de yspier Déchets de @Ier et de carton; vieux ouvrages de mpier et de

carton exclusivement utl.lis.sb1e.s pour la fabrication du papier pâtes mécaniques de bois P&t.-% chimiques de bcis, à dissoudre PRtm chimiques de ~OIS, A la soude OU (LU SILE& ---- 6-s ---- blanchies ou ml-blanchies (autres que les pâtes A dissoudre) pâtes chimiques de bois au bisulrite ---- écrues ---- blanchies ou ni-blanchies (autres que les Htes à dissoudre) Autres @tes de cellulose pâtes mi-chimiques de bois pâtes autres que de bols

DIVISION26. FIBRES TEXTILES (A L'EXCEPTIONDES LAINES EN RUBRNS(TOPS)]~TDDECHETS,NONTRRNSPORMESENFIIS Ou BN TISSUS

soie

Soie grège (non mulinée) Cocons de vei à soie propres au dévida@ et déchets

(Y ccmris les cocons de ver A soie non dévidables et les eitilochds); liixm??; bourrettes et blousses

Cocons de ver A soie propres au devidage Déchets de eoie (y caq~is les cocons de vers à soie non dbvidables

et les effilochks); bourre, lwurrette et blousses

50.01 50.03

55.01 55.02 55.03

55.a

57.03

54.olA 54.olB

1 ~54.Olc Y+.=

57.01

57.a

57-œ

COtOtl coton (mn compris les linters) en masse Linters de coton Déchets de coton (y ccqris les efiiloch&) non peignés ni

cardés Coton cardé ou peigné

Jute et rare8 fiL=a textiles lit&iennes, n.d.a., mts, décortiqués ou autrement traités mai6 non ri.les; étapes et déchets de ces ritis (y ~PI-IS les eifiloch&)

Jute et autres fibres wtiles libklennes, n.d.a,, bruts, décortiqués ouautrementtraitésmaisnonfFlés; &~~ges et déchets de ces ribres (Y compris les eifilochés)

Fibres végétales (autres que le coton et le jute) Lin et rsinie, étoupes et déchets de lin ou de nunie (y ccunpr~s

les effilochés) Llnbrutouroul Lin brisé, teillé, peigné ou autrement traité, mis ~y>n rué Etoupes et déchets de lin (y canprls les effilochés) Ramie brute, décortiqu&e, dégommée, peignée ou autrement trait.&,

mis mn ril6e; étoupes et d&hets de ramie (y compris les errachés)

Chanvre ("Caruabis satlva") brut, roui, tefllé, peigné ou autrement traité mals non rilé; (y compris les effilochés)

étoupes et déchets, de chanvre

Sis81 et autres fibres de la rsmille des agaves, bruts ou travaillés, msls non rilés; déchets de ces rlbres (y COU,~IS les errllochés)

Akca (chanvre de Manille ou "!&~a textills") brut, en rilasse ou travaillé, mals mn rllé; étoupes et déchets, d'Ababa (y compris les effilochés)

44.03B 44.04n

44.0x 44.04B 44.03D

44.07

44.0%

44.134

44.05B

44.13B

47.02

47.olA 47.olB

47.OlC 47.ol.D

4?.OlB 47.OlF

47.016 47.olR

50.02

Gu) 242.2 242.21 242.22 242.3 242.31 242.32 242.4 242.9

243

243.1 243.2 243.21

243.22

22

22

22

243.3 243.31

243.32

22

22

251 251.1

251.2 251.6 251.7 251.n 251.72 251.8 251.81 251.82

251.9 251.5

21

22 22

22 22

22 22

22 22

261 261.3 22

261.1 261.2

21 21

263

263.1 263.2 263.3

263.4

21 21 21

22

kW 21

265.1

265.3

21 22 21 21

265.2 21

265.4

265.5

21

21

Voir les mtas A la rln de la claesiiication.

15

266

266.5

266.6

26-l

267.1

267.2

268.3 26U.5

260.6

a.7

,269 269.0

271 271.1

271.2

2P.3

271.4

265.91 265.99

Fibres textiles végétales, n.d.a., et ddchets de oes ilbros Fibres de cofo (CO-) et leUrfi déchet6 (Y COWlS iSS SrriiOchbS) Autres fibres textiles végdtales, n.d.a., brutes 0" travaL11Cca,

LB¶iS mn filées; déchets de ces ribms (y compris les effiloohds) pibres synthétiques de .lougue”r suffissnte poux’ pouvoir gtnt

filées u/

266.51

g:g .

266.61

228 a-56.69

~itu-es textiles synthétiques discontinues an'basse --se en @yamides ---- en polyesters ---- aeryllq”es -m-s autres qu’en polyamides, en polysatna et acryliq”es Câbles pour discontinus en fibres textiles ryathbtigues ---- de fibres en polyamides ---- de fibres en polyesters ---- de fibres acryliques -me- d’autres ribres textiles synthétiques fibres textiles synthétiques dlscontirmes et ddchets de Ifbres

2J:g

26679

textiles synthétiques (contlaues ou dlscchttics), cmdhs, peignés ou autrement ps+rds pour le filature

---- en polymides ---- *n pAyester. ---- acryliques mmem autres qu’en p>lyamideS, en polyesters et acwlio”e.5 Autns fibres tetiue~ synth&iq.zs et artificielles de longueur

.dfi~te - mvoti etre fi.&8 et déchets de ritm textiles synthétiques et artificielles, n.d.a. a

Fibres textiles artificielles de longue~r s”fflSanto pouC $QUVOti btre filées

267.11 267.12 267.13

Fibres textiles artiiiciellas discontinues en nssss Câbles “mn discontinus en fibrss textiles artiiiclelles Fibres iextiles arti.iYcielles discontirmes et dechets de ribres

textiles artificielles (continues ou discontinues), cardes, peignés Ou aut,xYnlent pr+.rés pur la filature

Déchets de fibres textiles synthdtlques et utificicües (continues ou discontinues) en masse, y conprkles déchets de fils et les effilochés

267.21 ---- ds fibres textiles synthétiques 267.22 ---- de fibres textiles artificiëlles

268.51

268.59

I4.nes et plis fins OU gmss1ers cnon compris las rubans de laine pelmée, e,moulés en tales (tops)]

Idnes en suint ou hvées b dos Laine dégraissée, blanchie, teinte ou non teinte, sn masse Poils rins en nasse Crins et autres poils grossiers, en smsse Crins et déchets de crins, m@ae en nappes avez? ou ssns supporf

en autres m.tiàres Autres poils grossiers en nasse Déchets de ldne et de plis (lins ou grossiers), n.d.a. (y compris

les effilochés) 268.61

268.62

Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers), n.d.a. (a l’exclusion des efiilochds)

Effilochés de Laine et de poils (fins ou grossiers) L4.m et poils (fins ou grossiers) cardes ou peignds Cb

l’exclusion des rubans de laine peignde, anroulés en bu”lcs (tops)]

Friperie, drilles et chiffons Riperie, drilles et chirfons

269.01 Articles et accessoires d%abillement, couvertures, linge de assisen et articles d’aueublenent (autres ous les srticlss visés h la lasltion 6fX3.91 et aux sous-groupes ou pcktions 659.2 h 659.62), sn~natibneo textiles, chausstis et coiffures en toutes matières, postant des traces appréciables d%mge et présent& en vrac ou en WJloo, amo ou conditionneaents siailaires

269.02 tiues et chiifon.~, ricelles, cordes et cordages, sous iorne de ddfhets 63.‘?2 ou d’articles hors d’usage

DIVISION 27. ENGRAIS BRUIS ET MINERAUX BRUTS (A L’EXCSFTION DO CtL4FBON, DU PEIROLg ET DgS PIERRES PFd?CIDf.iSES)

Engrais bruts Gtano et autres engrais naturels d”origins animale ou v~g&.ale, &me

mélangés entre eux, mis non élabcds chimiquement Nitrate de sodium naturel d’une teneur en awte inférinue ou égale

à l6,3 p. 100 en poids R~~@ates de calcim nabmels, #mFhates alumino-calclques

naturels, apstite et craies *osphaties 2n.31 m..P

---- non moulus ---- moulus

es.mI 25.108

Sels de p~tassl”” naturels bruts 31.044

3l.Cl

51.02A

P2 22 z 22 22 22 22

82 22 22 22

22 22 22

21

8:

?l

21

21

2% 82

21

21

21

21

P: 81

Voir les mtes b la fin de le claasLiicat.ion.

273 2b.l

273.2

273.3

273.4

274 2’14.1

274.2

277

$2

233.2

ors.3

278.4 278.5

Pierres, sables et grariers Pierres de tsllle et de constniction(piernd’échantilloa),brutes,

d&rossies GI simplerentdébit&s w sciage Ardoise, brute, refendue, degrossie ou simplement ddbitk par scbge BIsrbres.travertins.6c6ussines etsutres tien-es cslcsires de bille

cru&-conetructio~d’une de~~~ités~n~ 6q6rieua-e QU dgale A 2,5, ct albstrr bds, ~+DSS~S OU 6ispieme débit.& par sckge

Oraalt,porytqrre,basalta,5ésatautrespiaresdetpilleoude cons~ction,bruts,~ossisousimplcmentdebi~s par sciage

Gype,pl&t.res,castlneset pien-esàchsuxouAciment csstines et pierres Achsux aubciment Gype et anbydrite me.~~, * ~0h-66 GI dk3.itids de rribles quditds

d’accQl&ateurs ou de retardateurs, mis à l%xclusion des plâtrrs s&cLe.leaent&ardspaul’srtdentaire

&bles mtwels de toute l spkce, mAae colo& (A l%xclusion des ssblesm&.llifAres relevant& lsDivision28)

CaLuow et perres concassées (mhc t.rEdt,ds thermiquement), gmvisrs, mcadsm et -, des types gdnàr6lment utilis6s PoIp le bétonnage et pour l’empien-enent des routes, des voies rcfiées ca sutresba~ts;silaetgalets,~~e trdtbs thurmiquement: grands ethclats (m~etxaitda th~iquenent) et~dresdes pierres des positions 27’3.l2 et 273.13

souire et mites de ta ~n5wes Souires de toute espAce, à l’exclusion du soufre sublime, du soufre

pdcipiti et du sourre collomAl mites de rer rion 5iu.2~ Ah-aslfs naturels, n.d.8. (y caaprls les dWts Industriels) Diaaurts frl&s industriels, &DZ trsveJll6s Abrasifs mturels, n.d.a. E@s& et poudres de pierres g-s et de pierres synth&iques Pierre ponce;aneri;corindonmhrrtl,~tmturclctsutrra

abrasifs mturels,mhe traités Wexmiqu~ent Autres min&6ux bruts

et sutns rindrsux rdrracte.lres. n.d.a. * etc.), à 1Lcsusi0n des argiles

663.5. mdsbusite. cranite. sillimnlte, mi?&? c8lcindes;~lt.e; terres de chemotte-et de di&

Gra*tem+wel Dolde, brute, degr06sle QL sirplement débitée p sciage;

dolcrie, * mttée ou calcinee; pia.4 de dolmie Carbomtedem+&siunmturel (mun6site).&me calcin6.b

.1’exclus10n dë l’oz@e de nMK$ésium -- 6elaansre.selde sal.ïne.selmerin.~el rrrér& - latable:

dl.Lmrédesodiumpu~eauxmàre;de&s;&demer - Amiante (ssbeste) cm-t+ mica,relde~~,~~th~~,cr~oiitheetçhi~iithe @su-ta (autres que les sables mturels); qusrtzites, brutos,

d&vssies ou simpleent d6bitdes w sciage Mics [jr cmpxis le mica clivé en lsmelles IrrégultAres

(“splltthgs”) et les déchets de aical cryolithe stchiolitbe mQ.U-elles Feldspsth)leucite;n6~élîne stné$16line s-te; spath fluor Gcorles, hltiers, battiteres et autres déchets similaires, n.d.a. scorieo, lAitiers, bettitures et 6utres ddchd de le r8tddi0n

du fer et de l’scier Scories et cendres (y capris les cendres de vsrech), n.d.a. Hln6raw bmts, n.d.a.

Sthatite mt&elle, brute, &grossie ou simplaent~d6bitk mr sciage; talc

Borates nsturels lu-ute stleurs concent&s (cs.lci~~Cs ounon), A l’exclusion des borates extraîts des ssumures mtureUes;scide b9dwe mtursltitxantaumx~a5 p. ioobe w3~3 (RV produit.

FL&43 siliceuses r0ssiles et 6utres terres siliceuses 6nalwues (klssW~, trlpolite,distcaits, stc.)d’une densitcapEarcnte iniaieureouhleAl.&aecalcln&s23/

Bitumes mtur& ëtss$ktes mtursls;sciïkes et sables bitminsux; lvcbes sspapltlqles

ktihes midrdes, n.d.r. Terres oolarantes, mBe cslcinées ou m&ngées entre sUes; cqdes

de fer mic6cBs mturels EMdemematurelles (aheen8orcesuxpolis)ets@re (succin)

mtuml; &uudeurret~~eraconstitués,arplacluettes, ~ettes,bdtons et formes similsires,simpl-entmoulds; jais

suliwoes d%rsenic mtorels 0arbomt.e de strontiu(strontMte),mdœ calcti,Al%xclusion

de l’oxyde de strontirn; mtiAres rin6rales n.d.a.; d6hrl.s et tessons de goterie

25.14 25.15

25.16

25.21 25.a 25.208

1 25.05

4.1-r

273.3

27j.4

25.8

25.02

274 274.1

274.2

-Cl.=

7l.a 25.13

275.1 es/) 275.21 275.23

c zJ.22

ZEl

25.04 25.18

25.19

25.01

25,24

25.06

25.26

25.28 25.31

26.œ

26.04

25.08 25.11

25.27

25.30

g-2: .

276.24

276.3

276.4

ZZl

276.52

2-6.53 276.54

ZQ

276.62

3:;

276:91 276.93

2695

w.97

25.l2 275.22

27.15 26.1

C&ogl 276.92 c25.251 ms.94

t25.291 ri.32

21

2 22

2.l

21

21

21

21

21 21

2-l

2.l 21

21

21

21

21

2l

21 21

21

21

22 2.l

21

21

22

2l

21

Vokles o~.tesAhrinde hchssl+icsticn.

DlVISION28. MIN3RAISMElALUFERE3El’D-DEMETAIIX

281

282

286

287

281.4 281.5 281.6

282.0

286.0

287.1

287.2

287.3

287.4 287.5 287.6 287.7

287.9

288

208.1

288.2

289

289.0

291 291.1

282.01 282.œ 282.09

2a7.n 287.12

287.21 287.22

287.31 287.32

287.91 287.92 287.93

287.99

288.2l 288.22 288.23 288.24 288.25 288.26

291.11

291.15

291.16

291.16Cal

Minerais de fer et concentrh

Fy-r1t,es de fer grillées (cendres de pyrites), m@me agglcmérées Minerais de fer, m@me emichis, mn agglUU&és MInerais de fer sgglm&‘& (%Inters”, “pellets”, briwettes, etc.) Ferrailles, déchets et débris d’ouvmges de fonte, de fer ou d’acier

Ferrailles, déchets et d&ris d’ouvrages de fonte, de fer ou d’acier ---- de fonte ---- d’aciers alliés ---- de fer ou d’autres aciers

Minerais d’uranium et de thorium, m@me erWiChls

Minerais d’uranium et de thmim, m@me enrichis

Minerais de métaux communs, m@me enrichis, n.d.a. Minerais de cuivre, m&ne enrichis; nattes de cuivre; cuivre de

cénlent Minerais de cuivre, mfhe enrichis kttes de cuivre; cuivre de cément (phécipité de cuivre) Minerais de nickel, m&me enrichis (y ccqris les nattes de nickel,

%Inters” de nickel et autres mlts intemédiaires de la dtdlurgie du nickel)

Minerais de nickel, m&ne enrichis Nattes, %Inters” et autres produits intemédiaires de la

métnllurgie du nickel Mlneraisd’alumlnium,m&ne enrichis (ycom~lsl’~mi~) Mlnem.ls d’almlnim,m~e enrichis Alunine (oxyde d’aluminium) Minerais de plomb,mhne enrichis Minerais de zinc,m&ne emichls Minerais d’étain, m&me enrichis minerais de manganèse, m&ee enrichis (y com~ls les minerais de

fer manganésifères d’une teneur en mangan&se de 20 p. 100 OU plus en poids)

t4imrals d’autres métaux COIPBIUN( non ferreux, m&me enrichis Minet-ais de chrome, C&I~ enrichis I4lmxals de tungsténe (ou de volfem), m@me enrichis Minerais de molybdène, de niobium, de tantale, de titsne, de

vamdimetde zlrconlm,m&me enrichis -/ Autres minerais de métaux l2ommns mn ferreux, mbe

enrichis, n.d.a. -/

Déchets et débris de métaux ccmmvns I~>II ferreux, n.d.a.

cendres et résidus (autres que ceux de b position 27’3.61), contenant du métal ou des ccqos6s métalliques

Autres déchets et débris de métaux cuamun6 mn fe-, n.d.a. Déchets et débris de cuivre Déchets et débris de nickel Déchets et débris d’aluminium Déchets et débris de plomb Déchets et débris de zinc (à l’exclusion de la poussière de zinc) Déchets et débris d’étain MIUWIS &S métaux &cieu, eSme enrichis; cendres d’orihe,

délxis et déchets de m&,aux précieux (a l’exclusion de l’or) m-,.~r~is des métaux ~&Iw<, m&me enrlchls; cendres d’orf8vre’

débris et déchets de métaux &n-éciew (à l’exclusion de l’m‘) Minerais des métaux pkleux, m&me enrichis Cendres d’orf.&re (à l’exclusion des cendres d’orfhre COnteIk3nt

seulement de l’or), débris et d&hets de métaux &Cieux (sauf l’or)

DIKfSION29. HRTIERES BRUTES D’ORIGINRANIK4LE CXJ VRC~,R.D.A.

Matières brutes d’origine anImale, n.d.a. os. cornes, ivoires, sabots, ongles, corail, coquill.ages et

prcduits simlL¶lres Os (y ccm~is ceux des baleines, @mques et des autres vertébr&

aquatiqaes à systène respiratoire) et comlllons, tate, dégraias6s OU simplement pr&arés (mais non découpés en forme), acidulés ou bien dég6&tines; ms et dhhets de ces mati&res

corail etsimil.¶ires,bruts ml simplementp&arés,m¶is mn travaillés; coquillages vides bruts ou simplement &parés> mais non découpés en fome; poudres et déchets de coquillages vides

Ivoire, Ocaille de tortue, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement &&.ar.Ss, mais mn d&xupés en forme (y caqrle les dhhets et poudres); fanons de baleine et d’animsux slmllnins, tmts ou simplement prépz&s, mais non découp& en forme (y cceqrls les barbes et déchets)

cores, bois, sab&s, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement &s-é&s, nrals non découpés en forme, y cmpris les déchets et poudres;f~~debaleineetd’animaux.imLlalrrs,brutsnt simplement &n-&arés, mais mn d6coupés en fome, y ccqris les barbes et déchets

26.OlA 26.OlB 26.OlC 1

73.w 73.03a 73.0x

26.OlN

26.010 74.ou

26.OlB 75.m

26.OlF 28.2CA 26.01G

2" 2fiOlJ

2% 26:0

3 26.Old

26.03

281 281.4 281.3

282

282.0

2% 286.0

283.11 (24 ) d 2 3.2

283.21 283.22

283.3 (2 1 $/ 2 3.4

283.5 283.6 283.7

283.9 283.91

@iv) 28JLol

284.02 284.03 284.04 284.06 2eJ+.o7 284.09

(28 ) d 2 5.œ

291.1

291.ll

291.15

291.12

21 21 21

21 21 21

21

21 22

21 22

21 22 21 21 21 21

21 21 21

21

21

22 21 21 21 21 21

21 21

21

21

21

Voir les notea A IA fln de lu classîficatlon.

msltlon

Fb.lbdqUe n"br1q"e colTe*- analague catégorie

ponQn@ dehC'NX de la

de la NDB rdvlsbe CGCE

291.9

292 292.2

292.3

292.4

292.7

291.16[bl

291.16kl

291.99

291.ç9Csl

291.9991bl

292.61

?%69

Ivoire brut 0" simplement pFep&, mals non découpé en forme; poudres et déchets

Ecaille de tortue (cm~ces, feuilles détachées) brute ou slmullwent TC'&.rée. SIS18 I~>II découpée en forme: onplons. rognures et déchets~

Autres matières d'origine animale, n.d.a. Q~eveux bruts, m@ine lavés et dégraissés; déchets de cheveux Soles de ~c,rc cm de sanglier; poils de blaireau et autres poils

pur la brosserie; déchets de ces soles et poils Boyaux, vessies et estcnacs d'animaux, entiers ou en morce(~ux>

autres que ceux de ~1ssons Déchets de ~lssons Peaux et autres mties d'oiseaux rev@t"es de le"rs plumes ou

de leur duvet, plumes et parties de plumes (ID&I~ rognées), duvet, bruts Ou simplenent nettoyés, désinfectés Ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de phms OU de wties de plumes

Eponges naturelles Ambre gris, castoré"m, civette et musc; cantharides et bile.

m&ne séchées; substances mlmales utilis&s pour la - mé-éauatlon de rn-cduits r&maceutiaues. fn&hes. r&rinér&s. &&lées ou au-trement c&servées d; ?&m ~ovi&ire - -

Produits d'origine animale, ad.&; animaux morts impropres B la consomtion humaine

Tendons et nerfs; ro-s et autres déchets similaires de peaw non tannées

Produits d'origine animale. n.d.8.; animaux morts impro~es A la conscmsrtion h"maim

t&tières brutes d'origine végétale, n.d.8.

W laque, dhc blanchie; gfmnes, gc0snes-réslnes, résines et bs"mes naturels

Matières végétales employées princl~ement en vannerie ou en sparterie (osiers, rose*"x, beJnbo"8, rotins, joncs, ra$lia, laines de cér&les nettoyées, blanchies 0" teintes, &orces de tilleul et similaires)

Plantes, pwties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées prlnci~ement en pxamerie, en médecine OU à usages insecticides, parasltlcides et similaires, frais ou secs, m@me coupés, concassés ou prlvérisés

Graines, apares et fruits à ensemencer, n.d.a. Bulbes,tubercules etrhizmes de plantes à fleurs ouàfeuillage;

boutures, grMfons,arbres et autres plantes vivantes Eulbzs, oignons, tubircules, racims tubéreuses, &ffes et rhizomes

en reps vé&atif, en vég&ation ou en fleur Autres $a?& et racines vivantes, y compris les boutures et

greffons Fleurs et feuillages coupés Fleurs et buutons de fleurs, coupes, pour bouquets 0" pour

ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imp&gnés ou autrement prép¶rés

Feuilla~s, fsuilles, rameaux et autres FartleS de plantes,. herbes, m.nmses et lichens, pour baquets ou pnu ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imwégnés ou autrement ep&s, à l'excl"sion des fleurs et boutons de la position 292.n

Autres matières d'origine végétale, n.d.a.

sucs et extra1t.s Végéta~; matAères pectiquea, pectlnates et pectates; rgBraW11 et. ~UtmS mucilnps et. é~los~maaas dérivés des végétaux

Matières végétales employées princl@ement pour le rembourrage (kapk, crin végétal, crin marin et slMl.e.lres), m&ne en nappes avec Ou sans suppwt en autres m¶ti&?s

Eiatlères végétales employées pHnclpa.lalement pour la fabrication des balais et des brosses (sorgho, piassava, chiendent, tstle et simil.?.lres), m&ule en torsades Ou en faisceaux

Matières végétales et &md"its d'origine vég&ale, n.d.a. Grains durs, pépins, coques et noix (mlxde corozo,de palmier-

dcmm et similaires), à tailler lWière8 premières végétales pour la teinture ou le tannage Rxiduits d'origine végétale, n.d.8.

SECTION .3. c~sTrBLFs~IJx,IuBRIP~ErPRODuITjc~

DIVIXM 32. HaJILLFs, coxc) El- BnIQu2rrE2

J22 Ho"llles, lignites et tanlrbs

$2 &tivaClfe, uime pwérLsé, a l'excl"slon des agglcmdrds Autres houilles, mb? p.llvéTlSéeS, A l'ucl"sion des ag&lmérés

322.3 Lignitas, mbs pulvérisé*, à l'exclu*lon des agglds 322.4 Tcurbe,dns ccugdsée anbslle~,&l'exclrulm&s &&Ca&r&

c05.101

c05.111

05.01 os.02

05.04

05.05 os.07

Os.13 05.14

c05.w

05.15

13.02

14.01

32.4

12.03

06.01

06.02

os.03

06.04

13.03

14.w

14.03

114.041

CZZ

rT* “y 9%

27.w

291.13

291.14

291.91 291.92

WI.93

291.94 291.96

292 292.2

' 292.3

292.4

292.5 292.6 292.61

292.69

E$:L

21 21

21

21 21

21 21

21

21

21

21

21

21

21

63

63

21

21

21

21

Voir les notas Ak fiads b. chssification.

19

323.2

333

334

333.0

334.1

334.2

334.3 334.4

334.5

335

335.2

335.3

335.4

334.n 334.12 334.19

335.21

335.22 335.23 335.24 335.25

Brlquettesj cokes et sel-cokes de hcuille, de 1ignlt.e et de tourbe; charbon de cCJnme

Brl~ettes,boulete etcdn~~tibles solides simFlalres obtenus àm-delahoSile,dulQniteoudelatowbe

Brlmettes. boulets et ccabuetlbles eolidea elml.laires oMenue à-mlr-de lah-e

4+8lakés de lignite A-dcmérés de tourbe Cokes et sai-cokes (y ~CO@S sal-coke en poudre) de hallle,

de1igniteetdetourbe, E4g&drésounoa;durbandecormle cokes St S5LCOkes (Y cmjris sepi-coke en &mlt'e) de hmflle,

apgldrés ou mn; drarbcm de cortue alarbon de col-mie Cokes et serl-cokes (y coqrie seul-coke en pnrbre) de houille,

sgglaséréscunon Cokes et semi-cokes (y cœpris semi-coke en pudre) de llgnlte

etdetambe,aggldrésounon

DIVIBION 33. PETROISBTpRcDUllSDBRIVE3DUFElROLEKp

Huileshmtesde pétrolecudemindrauxbl~ Hullestm&es&&.roleoudeninéraux bihninerur

Rodults raffinés du &.role

Essences pxrmoteurs etautreshulles ldg&res masures pau motarrs, y ~~JU%S les eeeences d'svlatlon caràrreacteurs type essence Autreshuilesl~~es&petrale~deminkauxbltumlneux

hutres sue les hulles tœutes); tirarations. n.d.8.. contenunt

eonetltient lGl&nt de lire - pétroles kmpts etautresbuiles moyennes Fétroles l8q3nt.6, y ~EPI~~S les Caraupacteurs typ3 p%role

Ismpsnt Autrcshuilesaoyennesdepétroleatdeminerauxbi~~~

(autzes que les huiles brutes); p+ratlons, n.d.a., contenant enpoidsune ~oportiond'huilemyenne de pétrole cudeai6'aux bi~inewt~~leurrar~gale~~p.100atQnteeshuilcs conetituent l'él&eent de base

OflSOllS

Fuel oile, n.d.a.

Bulles lubrlflantes, autres hulles lardes et prépsratlons, n.d.a., de &a-ole ou de minéraux bltumjneux

BuiLeslubriilentes etautreshuilealouHes de pétrole cuderminéraux bliamineux (autres que les hulles brutes), et w&.zetions, n.d.a., fonte~tm p0td.s une ~Pxttlond'huile Io"=de de pctrolc oude ridnurxbitan~-supérieure ouégale~P~.lOOetdontces huiles consti~tl%l&ntde base

Frd~tlone lubrlriantes et pI+mtione du genre de celles utilisees pw l'eneimagedesmati&ree textlles,l'hui2age ou le gre.leeaee du cuLr ou d'autres mati&res, B l'e~clueion de celles conteoent en PldS p p. 100 aa plus d'hufle de pétrole ou de mfmiraa bi-

Produits r&lduels du p%role, n.d.û., et ~ÿoduite connexes

vese1im etciresmîn&-~ee Vaselbe (pétro~tuln) Paraffine, cires de pétrole G1 de ml&mux bitulnwt, owkdrlts,

cinde llgnite,cirede towbe,résldue paratrinew ("&atsch. slackuax", etc.), neme colorés

Ocldronsr~~~et~~tsEro"rrant&leurdletillation (y caqrle les p-oduits amlogues obtexue pxr la cyclleatlon du p5trole ou pr tout autre pwcédé)

Ooudrons dehouille,de lignite ardetcurbe et autres goubr~ rtilu, ycoTqule1es guudlvnemtire.ox6tCtés et les goudrone millérwr reconstitués

Benzols Toluals XIflOlS

Bulles et autres &mdult.s, n.d.s., yrovenant de la distillation de6 goudrons dehoullledebautetm~tore; pmddts aralo&uae obtmus pr distillation de &n&-xms de houille de basse tempéraaue ou d'autree @udra minérawc, prr la cycllsath du pétrole ou w tout autre p-océaé

Brai et coke de brai de goudron de houille cm d*wta-es goudrons minéraux

Brai de @xdronde houllmle oud'sutres goudrons ainenwx Cokedebrd Bituse de pétrole, coke de p%role et oélanges bitmineux. n-d-a. B1tue.e de &role et eutres r&idue de6 huiles de pétrole ou de

min&auxbltuain~ Coke de +.role Hélsnges bitum3ne-a à base d'asphalte ou & bitume mtamel, de

bitaede &roLe,de goudronmi&reloudebreidegoudron minérsl (mastics bitumlnau,"cut-baclrs",etc.)

27.0X

9:05

27.03

$" . 27.1OC

27.1aJ

27.1OE

27.1OF 27.1oG

27.1ai

34.03

27.22 27.13

27.oBn 27.0%

27.14B

321.5

Ea

513.28

321.8

331.0-l

&i

(14/)

332.3

f 3s

i 332:5 32.91

I 332.51 332.91

332.52

332.6

:s .

521.1

521.4

:2-z .

332.95

;?8 .

3=

322

31

z J22

3=

3=

3=

3=

22 22

22

22 22 22 22

22 22

22

22 22

Voir les notes&h finde La classiilcation

20

sous- grpuP=

Fbsition R.Ibriq”e Rubrique colTe*- analogue Cat+égorie

dz& révisée

de la debCW.X CDCB

DIVISION 34. GAZ NAFJREL El' GAZ S4NUFACïVRFi

341 Gaz nature1 et gaz uan"fwturé

341.3 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, n.d.a., A l'&at llQ"éfi6

91.31 Propane et butane 1lqu~fiéS 341.39

341.4 Hydrocarbures gazeux liquéfiés, n.d.a. Gaz de pétrole et autres h$rocarb"res gazeux, n.d.a., A l'état

gaz- 341.5 Gae d%clalrage, gaz pm-e et &p% A l*ssU

DIVISION 35. ENEFGIFiELkmRIQuE

351 Energie électrique

351.0 Energie électrique

SECTION 4. HUILFS, GRUSSES ET CIRE9 D'ORIGINEANPIRLE CJJ mw

411

4ll.l

411.3

423

$3.: . U3.4 423.5 423.6 423.9

424 424.1 424.2 424.3 424.4 424.5 424.9

431

431.1

431.2

431.3

411.u 4ll.12

411.13

411.31

411.32

411.33

411.34

411.39

423.91 423.9

431.31 431.33

431.33kd 431.33bl

DIVISION 41. HUILES ET GRAISSES D'ORIGINE ANMLE

Huiles et graisses d'origine animale

Gr$se.~~ huiles de poIssons et de mammifères marins, m&ne

Huiles de foies de poissons Autres huiles et graisses de poissons (à l'exclusion des huiles de

foies de poissons) Huiles et graisses de mammifères marins Huiles~ @-~&Ses et Corps SP& d'ori&e animale, n.d.8. lard, a l'exclusion d" lard contenant des parties maigres

(entrelardé), mtiisse de porc et gnllsse de volailles non Wessées ni fondues, ni extraites B l'aide de solvants, frais, réfwgérés, congel&, selés ou en saumure, séchés o" fumés

suffs (des espéces bovine, O~&IE et caprine) bruts, fondus ou extraits à l'aide de eolvanta, ycanpris les suffs dite "'premiers jus"

Stéarine solaire; ol6o-stéarine; huile de saindaux et oléo- margarine non émulsionnée, sens mélaoge ni umme pré~ratlon

Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

Graisses et huiles animales, n.d.a. (huile de pied de boeuf, graisses d'os, graisses de dkhets, etc.)

DIVISION 42. WILES YEGGPALES FIXES

Huiles végétales fixes, douces, brutes, 6~s ou raffinées

Huile de soja Huile de coton Huile d'arachide Huile d'olive Ii"ile de tournesol Autres huiles vé&ales fixes, douces Huiles de navette, de colza et de moutarde Huile de sésame

Autres huiles végétales fixes Huile de lin Huile de ae Huile de noix de coco (coprah) Huile de palmiste Huile de ricin Huiles v&étales fixes, n.d.8.

DIVISION 43. HUILES GI GRAISSES ANIMALES PX l'JX+-, PREPARE&S, ET CIRES D'ORIGINE ANIWLE ET Vi'%-

Huiles et graisses animales et végétales, &pées: et cires d'origine ani!aele et végétale

Huiles animales ou végétales cultes, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, stadolfs~es ou autrement modifiées

Huiles et graisses animales ou végétales ~rtlellement ou totalement hydrogénées et huiles et graisses animales ou végétales solidifiées ou durcies par tout autre procédé, m@me raffinées, mis non préparées

Acides grils industriels, huiles acides et rkidus provenant du traitement des corps @-es ou des cires animales ou vé&ales; dégras

Acides gras industriels; huiles acides de raffinage Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires

animales ou végétales; dégras Dégras Résidus provenant du traitement des corps eses ou des cires

snimales ou végétales

27.1lA 27.l.B 27.l.x

27.05bis

341.1

341.2

27.17 351

351.0

411.1

15.04A 15.04B

15.04c

02.05 W) 411.31

15.@ 411.32

15.03 411.33

15.05 bu.34

15.06 4ll.3g

15.W. 421.2 15.m 421.3 15.07-c 421.4 15a-P 421.5 15.aP 421.6

15.o?F 421.7 15.m W)

15.07c 15.m 15.071 15.m 15.4x 15‘Wj

15.08

15.12

15.1oA

22

E:t 422.5 W)

c 411.35 431 431.1

431.2

I 411.35 431.3

431.31

411.35 431.32

341

z 31

3=

Y2

22 121

121

121

22

22

22

22

121 121 121 122 122

121 l22

zl

2 22 22

22

121

22 21

Voir les notes A la fin de la classifioetion.

21

431.4 Cires d'origine anlmle ou v&&ale 431.43 cirss v6g&.ales, K4me artiiiciellsmsnt color6es 431.44 Blanc de baleine et d'autres C&~C& (srmmacetl), brut, pressd

ou raiil&, mdme art.ificlellarent colo&; cires d'abslllss et

431.44Csl d'autras insectes, dme artiflclellement colordes

Blanc de baleine et d'autras ~&a& (spmmcetl), brut, Fessé

431.e(bl ou raiiiné, em.2 art.iriciellament COlOré

Ciras d’abeilles et d'autres insectss, m&s artiflclsllsment COlOrCeS

8EcTION 5. pIIMUFl'SCHIb5QJE ET PRoDUIlS CONNEXES, N.D.A.

DMSION'5L PRCOUITSCtlIMXWlSOEGANIWES

5ll

5ll.l

511.2

5ll.3

51.1.4

512

512.1

512.2

512.3

513

513*-r

513.8

5ll.Ll 511.12 5ll.13 5ll.lP

511.21

gu:: 511.24

5ll.31 511.32

3t.t;; .

:E+s 5k13 512.14

;zz .

;3 512:19

5K.34

;x 5l2:37

>

513.81

513.89

&,dmcartis, n.d.r. et leurs dérlds halogdnh, suUo&s, nltr6s et llitrosés pJ

N$.rd.rbures acycliques

Autresbydrocarbu.res cycliques D&lv& haloghrcs des hydmcartwss Qdorure de -le (monochloroé~léne) l%2hlorc.éthyl6ae T&rachlordthylène (perchlorodthylène) Autres d6rlvés bs.log&h des hydmcarbures Dérivés sulfon6s. aitrAs. nltrosés des hydmcartures

Alcools,Ihénols, phe~ls-alcools, rtl~s dCrlvéshalo~n&, sulfonés, nitrés, nitroséa Jy

Alcools acycliques l t1nus ddrivés halogdnés, mïlf0n&e;n1trds, nltroaes

Alcoo1m&.hy11que (m.han01) ~cool~opy3;i~aetalcooliaoprO~~~e (pcqanols)

~&~!Gg~~~z2tJ -

Alcool Cthyllqw (CuurrPl) mm d&ntar6 de 60' et plus; alcoolCthyliqued&Murdde tous tltrss

Alcoola &ras lnhst.r1els olycérlne (y com&wlS 1ss eaux et lessives glycérineuses) Autres alcoolS acycliques et les d6rlv.h lulo&nds,

sulron6*, nitr6e, nltros6s des SlCoolS acycliques Alcools cycliques St,lSurS d&ivdShSlogdads, Sulfonea,

altr6s, nitroe6e Ph6nols at &z+bénols-alc001s et leurs ddrivés &logdn&s,

sulronés, nltrér, aitrosés RIdml (~bSnzene), chlmlqwme& &am, et Ses Sela C&ols, n.d.a., et lsurs sele Autres @&wls et @Phals-alcools Ddrhh hàio&nhs, Nvonds, nltrhe, nîtroeis des #Anol.

et phénol.S-alWlS

Acide8 carboxyllp\es, lauts anhyxlrldas, halogdnures, paroxydes etpracldas;lmus d&1v&3halogda4s, sulfon6s,nitrh, nitros6s $y

Acides morwcarbo~liquas, leurs anhydrides, hslogdmu.es, pmxydas at peracldas; lsws ddrlvde halogdnds, aulfomis, nltrds, aitmsds

Acide acdtlque at sss sels Esters de l'acide acdtlque Acide mé~cryllque, s*s sels et *** esters Autres acides mmcarboryllquas, et ar4ydrldas, haleas,

p-6 st pgacidas des acides pomcarboqllquas; d&lv& bd+s, auUon6s. nlt&, nltaxw6e des pvdults du sous- -P= 5l3.7

Acides polym-boxyllquas, leurs anhy&lder, haloghms, ~~~~~~idasilnus~lreshaloghr9s,a~onae,

hQdrldimaldlquc Anh$dride phteli<ple Orthophtalates de dloctylS Esters ds l'acide tdrdphtalique Acides pOlyCar~llqu~S et ad@ribtS, ha1OgbureS, &exydeS et

paracides des acides pol.ycarboxyll~es, n.d.8.; ddrlvh ~S~O&I&, sulhds, nitr6., nitmaés des mits du sous-grcqe 513.8

15.16

115.141

15.15

2P.OlA

Z3.E 2P.OlD

Z:" 29.œc

Z:"

15.1OB 15.l.l 29.01F

29.05

29.lU 29.14B g.14C 2p.14D

29.15‘4

z% 29:1!5D 29.153

431.4 431.43

431.41

431.42

W)

512.1

W)

W)

5l2.ll C?i?l) 512.13

512.14

532.2

512.21

@!Y)

512.24

512.25 512.26 C+!?A

512.23

512.2-I

512.28

512.5

512.51

512.52

22 22

22 22 iz 22 22 22 22 22 22 22

22 22 22 22 22

P 22 22 22 22

22 22 22

22

22 22 22 22

22 22 22 22

22 22 22 22 22

vol.? les mtas a la ila ds la classlf1cat10n.

22

514

515

5l6

su.9

3J 514:7

514.8

515.4 515.5

515.6

515.7

516.1

516.2

516.3

514.81

514.82

514.83

:z$ 51Le6 514.89

515.51 515.59

;g%; .

515.61 515.69

5$'P .

516.l.l

536.12

516.13

;z*i$ .

516.2l

516.22

516.23 516.24 516.29

516.x1

516.39

5xL39Cal

516.39bI

516.39kl

536.39Cdl

29.l6

29.31

29.33

tg.3$1 .

z% .

29.36 29.37

29.08

29.10

z?s 29:O!X

1

29.u

29.12

g:g .

i

29.19

c29.171

C29.l81

Ce3.2Ql

29.21

SU.53

512.73

5l2.75

S-K.76

:3 si79 512.8 512.81

512.83

5t.s 512185

512.86 SU.87 512.3 512.4

I

sa.6 512.9 5l2.3

532.31

512.33

512.32

512.4 512.41

512.42

512.43

512.6

512.63

512.61

512.62

5l2.64

512.69

22

22 22 22 22 22 z 22 22 22 22 22 22 22 22 22 22

22 22 22 22 22 22 22 22

Pi? 22

Voir les notes A la fin de la classification.

23

5=

522.1

522.2

522.3

522.4

522.5

523

523.:

516.91 516.92 sucres, chlm1qu5lent pre (a l'exception du em2hame, du

glucoee et du lactose); éthers et esters de sucrea et leure l eln, n.d.a.

516.99 Autres oompoaés orgmlques 29.45

Dl.VISION 52. PBoDurrs CNINIQJFS INoF+xN-fRrrs

Frod~~od~~imitpues inorganiqdues : bleraants, oxydes et sole

Bléments chîmlques

Fluor, hwne et iode Soufre eublimé oupr6cipit.6; soufre colloZdal HeTcure

28.04A 28.04B 28.OU 28.OlB 28.œ 28.05A 28.05B

28.03

522.31

522.32

yttrlua et scdm, m&ae mélangés ou alliés entre Auc Carbone, n.d.8. (mlz-6 de carbone noant) Acides inorg~lqaes et composée oza&né~ des m&alloXdes Acide chlcrhydrlque; acide chloroaulfurlque Acide sulfurique; olkrm Acide titrloue (azotioue): acides sulfonitrioues bhyeide ei &aes Ii;~&oriq~es (méta-, or&- et py-~~-) Acide et exhydriae boriques Autres acides lmrganl~es et ecuposés oxygénés des a&al.loldes A&y&lde sulfureux (bioxyde de souira) Ankidrlds arsénieu; anlwdrlde et acide arsénlclues A&%S~ lnmganiques et c&osés oxygénés des m&lloQles, n.d.8. Dérivés hsloaénés. omhalo~énés et suIfur& des métalloldes chlonues, 0iiychlGs et-aeres dérivés hslogénés et oxy-

28.05 2833 28.W 28.10 28.12

gz3 28:13

28.14

28.15

522.41 522.42

5E% .

522.45

$217

hdogénés des m&alk.ldes Gulfu-es mét.dloXdlques, y canprls le trlsulfwe de phosfiore Oxyda ~talllq~ues de zinc, de chrcme, de maw&se, de fer

de cobalt, de titane et de plaub Oxyde de rlnc; peroxyde de sillC (bgrbes ethydrcqdes de chrca O@~S de msngan&se -es ethydraqdes de fer (y ccmp-1s les terres colorantes B

base d*owe de fer mturel, contenant en pids 70 p. 100 et plus de fer cabine, dtiu.S enFe )

Oxydes et hy&oxydes (hyhtss) de Lt co Oxydes de tltme O&tes de ploab, y eœq~islemMum et lamine orange Autres bases, oxydes, [email protected] et peroxydes dtalllqu8s

ino~gfUll~.%

28.19 28.21 28.22 28.23

28.24 28.25 a.27

Apmonlac liouéfld ou en solution (arwxleaue) Hydroxyde dé scd.ium (soude causti&e) solide. Rydroxyde de sodium en solution equeuee Nydrcqde de potassl~ (potasse caustique); peroxydes de

sodium et& potassium 522.55

Z:56 522.59

522.591al

5=.59bl

Oi&es, hydrozqdas et peroz&es de strontium, de tuyum et de ma@l&lum

Hydroxyded'eluminium corlndo~ art,lfiClelS Nykaaine ethydroxylaaine et leurs sels inorganiques: lases,

oxjdes, hydroxydes et perozqdes rétalllcples inorgani~es, n.d.a. Qgnies d'Ctaln: o~'Se stanneu%(oJ<yde bnrn)atOxyde stannloue

mmr- St-m=)

28.16 28.17'A

::$i .

28.18

28.20~ 28.2ac

Ny7lrazl.m cthydroxylsmlns et leurs sels inorganlquee; autres bases, oxyhs, hy&o@es et -oxydes métalligues inoqani~~es, n.d.8.

C28.261

28.28

Autres produ1t.s chimiques inorganiques; caspés inorganiques ou or&?xnlques dem&aux prkieux

sels St pRse1s SiétslllquSS des acides Liorpsniques Fl-s; fluosilicates, flwborates et autres fluosels Qilomres et oxychl-s Uïmrltes ethypochlorltes Qlloretcs et psrchlor8tes sulfures, y cœ&ds les poly-muwes BjdmsuUltes, y caprie lee bydrosulfltes stabilisée raz- des

28.29 28.30 28.31 28.32 28.35 28.36

m.ti&res organ.tques; sulroxylat.ss sulfites et hyFosulf1tes Sulfateneutze,blsuUateatyyrosuUetede sodium Autres eulfates et eluns; persülf~t.eS

28.37

Roduits et ccmpsés chimiques orgmiquee, n.d.a. 512.9

:z .

512.99

C?v)

(-/)

5U.1 513.24 513.21

533.27 513.3 513.31 513.33

E5 513:37

:x 513:39 513.4 513.41

513.42 513.5 513.67 513.51 513.67 513.52 513.53

;;*;; 513:56 W)

513.61 513.62 513.63

513.64

$Y& /.

513.68

513.69

514

:%s 514:u 514.14

::= .

514.23 514.24

22 22

22

22 22 22 22 22 22 22

22

22 22 22 22

si

22

22

22 22 22 22

22 22 22

22 22 22 22

22

22 22 22

22

8 22 22 22

22 22

Voir les mtss i la fin ds la cl.assiiicatlon.

24

523.3

523.9

524.1

524.9

531

532

532.2

523.25 523.26 523.27

523.28

523.31

523.32

93.91

523.92

“‘9l 523:95 523.99

523.991al

523.99tbl

524.91

524.92

531.21

531.22

532.21

532.22

Bel& at pas*le &alllqiur br akldia inorganiques (autres que ceux du mue-greupr 523.1)

Nitritea et titrates P%eoga+er, hypephae~ltee et @w@utea Cdund.e nsdtre de mllum Cnrbonstea (A lhceptlen du ce&m&e neutre de sodium) et

pwcarb~nstes, y -la le csrb<nrak d’mnium du camerce contarant du ca+hrte d%manium

Cyanures simples et caplexes rb3m~tis. CYedmtee et thloe!fmmtee Sillcates,y G+is les l lllcites de wdlum ou de potassium du

f-Ce BorBtes et piboratee Selb et priela des acides lmrganiquee, n.da Br-s bt 0 2wbraawes: bmstee et rrrtc-omates; h~~~braitas fabure. et o&&res; iadates et periodhes -- Adnites et ars(nîates Autres selr rt persele des acides inorganiques, A l’exclusion

dw asatures Selr &s ticides dkydes m&lllquas; easpc~& lnorgeniqueues ou

owwlpwadedtauxa<clc~c 8elo des rcldes dkoydee m&.e.lllques (chrorates, pexmsngaates,

rtenriator, etc.) Mataux peéciew A l’dta coll0Ue.l; am&ab?s de m&.ux p+c1eux;

sels et aubier eap6dr lnorganlques ou organi<lues de m&e.ux pdcieux, de comt1tut1on chimique d&fnle ou mn

Pmdults eblaiques lmrgsnlquee, n.d.e. Pmmyde d%ydmgkne (eau oxyghée), y coaprla lkeu oxyg&+e

t3OlldS Phosphures kuburer &e ca2Clum Coutures (A l’exception du carbure de calcium) tfyenws, nltnwea et aaafures, sillclures et borures Autres ccmpsée inorganlq.ies, ad.a. (y compris les eaux distilldes,

be eonductlbllltd ou de mAme degré de prretd); am&ames autres pue de métaux pr&lsw<; ak li lee gaz me8 ont 1St.4 6limln68 i”

lde (y canprlalWr llfplde dont ; air cca~im6

Air llqulde (y coaprir 1Wr liquide dont les gaz rares ont dtd Urdnés); air eem@d

Autres ccmpds inorganiques, n.d.e. (y compris les eaux dlrtlllées, de conductlbllit( ou de mdme de& de pu-et6 et les amal&mes autres que de m&aux p-L~ieux)

Pktiéres radioactives et mults assoclds

E1BMnt.a chlrdlques et isotopes, rlssiles; autres dl&wnts chlniiquea radlcactiis et lsotops redîactlf~; leura ccaposde inorganiques ou organiques de constitution chimique d&Me ou mn; elllages, dlsparslone et ceraets, renfermant ces éldments ou ce8 5sotops ou leurs composés inorganiques ou orgmlq.xes

Autres mstlhres rabloactives et produits sssoci&

Irotopso dWiments &lmlques autres que ceux du sous-groupe 524.1; leurs composés lnorganl*es ou organiques, de constitution chimique déflnle ou non

carposas lnorgsnl~es ou orgen1ques du thorium, de l’unrnlum apxauvri en U 235 et des m&aux de terres reres, de l’yttrlm et du scadium, mdae m&cg& entre eux

DIVISION 53. ~OWIlS FWN TEINIVBE ET TANN4GE BT COLORANTS

Ltihes colorsntes organiques synthétiques, etc., indigo na-1 et laques colonrnte~

ktihes colorantes organiques synth&.lques %uSino@xes” organiques synthétiques et agents de blanchiment

optique flxables sur fibre; M@O naturel et laques colorantes

Rodults organiques syntiétlques du genre de ceux utill& comme “lUM.IWphores”; pwdu1t.s des types dits "agents de blanchiment optlq!x” rlxables sur fibre; indigo naturel

hques colomntes

Extraits utfilsés pour le teinture et le tannage et produits tannants syntMt1ques

Extraits tannants d’origine vdgkle; tanins (acides tanlpues) et leurs dérivés: extraits tinctoriaux d’orlnine vééndtale ou animale

- -

Extraits tannants d’origine végétale; tanins (acides tiques), y ccmprls le tanin de noix de galle à l’eau, et leurs sels, éthers, esters et autres déri-&

Extrelts tannsnts d’orfglne végétale Tanins (acides tanniques), y ocap-1s le tanin de noix de galle

è. l’eau, et leurs sels, éthers, esters et autres d&iv& Hatiàres colorent.es d’origine vdgétale (y compris les extraits de

bols de teinture et d’autres esp&es tlnctorlales végétales, mals A l’exclusion de l~lndigo) et matl&res colorantm d'origine animale

28.43 28.44 28.45

28.46

cg53;

a,“:$1 .

26.47

28.49

514.34

514.15 5~4.16

514.35

514.37

28.54

a.55 28.% 28.56B 28.57

5a4.9 514.92

w3.533

28.58

514.vl

514.59

28.50 515

515.1

28.51 515.2

515.3

531

&y)

et!/)

531.02

532

5522.4 552.5

532.1

22 22 22 22

22 22 22

22 22

22

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22

22 22 22 22 22

22

22

22

22

22

22

22

22

Voit lec notes A la iln de la classiilcatlon.

25

55:;‘: .

533.5

541 541.1

541.3

541.4

541.5

541.6

533.41

533.42

533.43

533.44

533.51

533.52

:x .

541.31

541.32

541.33

541.39

SE-Z .

541.53

541.59

541.61

541.62

Fmduits t,aIn¶nts OrgEniques synthétiques et produits tannants inorganiques; p+arations tannantes contenant ou mn des produits tannants naturels; préparations enzyestiques pax bnnerie (conrits ensywt1ques, p.Ilcréiltiques, bactériens, etc.)

Pigments, peinlalres, vernis et produits connexes Autres matiàres colorantes; mits inorgar.iques du genre de ceux

utilisés ccslllpe "1m1M~ores" Sncres d'imprimerie vernis; pdntures à l'eau, pigments àl'eau E"~&S du genre de

E~UX utilisés pxr le finissage des cuirs; autres peinWs; pigmente Èpoyés à l'huile de lin, au white spirit, h l'essence de t&ébenthine,dmsunvamis oudansd'aut.resmil1eu~,du genre de ceu% servant à la rabrica0n de peines; reuah pour le me (LU rer; t.einm~ pésent6es dans des lmes ou emballages de vente au détail -r/

Pelntan-es diluées dans un solvantaqueur,d~~s "teintures- &mlsions" ou "peintures dispersions"

Autres peintures et vernis (a lkcluslon des peintures B l'eau); mati&res de la division 5.8 en solution, n.d.a.

plepentsbmy6s dansdesrllieuxdugeurede ceux servant8la rabri=tion de peintwes

Ftadwes à 1%~; reuk3 pour le mèquage (LU rer; teintures ~sentées dans &S romes OU ~ballages de renee SU d6t.d

Fré~tions colonrntes utilïsées pour la ceramique, 1'emaU.lerie QU la verrerie, couleurs pour la peinture artistique, siccatif.3 et mastics

hents. 0racifiant.s et couleurs swéra&s. comwsitions ;itrifiabies, lustres liquides ei &&w&io& rimilaires pour lac&aiEiaue.l'aa~nieoula verrerie: snuobes: fr1tt.e de

Couleurs pourlapelntweartistique l'enoeignement,la peintwe, des enseignes, couleurs pzur mcdirirr les -ces, ou pour lkmusawnt, en tubes, pots, flacons, godets et prkentations s2mllaires, màme en pastilles; ces coüieurs en assortiments caqxrtantounondes pinceaux,estca+pes,godets ouautres accessoires

siccatlrs &&.ads Mastics (y ccqr18 ies mastics et ciments de rkine); enduits

utilis& en peinture et enduits non r&e.ctaires du genre de ceux utilisés en maçwnerie

DNISICN 54. mamlSmIcIwJxmELvwmuTI~

Fiwduits nOdic¶mux et pharmaceutiques Rwîtamhes et vitaminas, mutrelles ou rep~3du1tes prr

synthbse (y ~~1s les concentmts ~taels). ainsi que leurs dérivés utills& princigml~nt en tant-que ritëmfnes mélangés cmnonent.reeux,mera? ensolwt1ons que1c0nques,non prbentés faw les médicaments du sous-group 541.7

Antibiotiques, 1y>n pr&entés coleoe les mcdicements du BOUS- -P= 541.7

Pénicillines et leurs d&ivés, mn p6sent-k - les ~&.icaments du sous-groupe 541.7

Streptooyciws et leurs d6riv&,non~senttés ccmmles méd1carents du sous-ETou* 541.7

!l'&acyclines et leurs d&riv6s aonp+sentis mm? les médicaments du sous--PS 561.7

Autxes antibiotiques, ÏÏon &-&ent&s - les m&dlwuts du --mm 541.7

Aledoldes t6gbtaux,~utrrl~oure~itspar.yntbL~,leurs sels, leurs dtiers. leurs esters et autres dCriv&s. mn m&entbs camé les médfcamks du sous-grcus 541.7 - -

Hormows, mtureUes ou redites pxr s,ynth&se; leurs dérivés utilisés princ1yslenent CoIIpe hormones; autres &raldes utllisis ~inclpalsent - hommes, non pr&mt& -e les m4dlcament.s du ‘ous-greupe 541.7

Insuline, non &5sent& -e les m&dicarents du sous-groupe 541.7 Hamones dulobeant&ieurdel%yra?wsa etsimllaires.non

Epésentks c-e les médlcwent~-du sous-grou~ 541.7. xiormanes cortlcc-dnales, non présentées c- les médicsnnte

du sous-groupe 541.7 Autres hormones, dérivés d'homones et autres stémldes, utilis&

~inci~oentccspehormoaes,aon~sen#s c- lesm&d1carsnts dlJ ~-groupe 541.7

Hétkosides; glandes et autres organes et leurs extraits; s&urM, -mceins et pmduits slmilairas

H6t6rosfdes, ~turelS ou reproduits par synthbse, leurs sels, leurs &hers,leurs esters et autres dérivés (&sentks ou non - médicaments)

Glanies et autres organes à ue~,ges o~tiérapiques, à 1'Ctat desséché, Ame pilv&1&; extraits, H usages opotbérapiques deglandes oud'autres organes audeleurs sécr&ions;autres oubstances mes p-ép~6~ à d.3~ rins tbhmtipues 011 prcvh.yl.actiquee n.d.8.

32.03 532.3

2.07

F.ljn

533 533.1

533.2 533.32

22

22

22

22

22

22

C!!E?/)

533.3l 22

32.10 533.33 63

:xJ . 22 22

a.38 541 541.1 22

541.3

29.44A

29.44B

29.44C

29.44D

29.42 541.4

22

22

22

22

22

541.5

29.3% 29.3YB

2Y.3%

29.3YD

29.41

30.01

22 22

22

22

541.6

541.61

541.62

22

22

26

-P soue- e3-w

Position

541.7

541.9

551

551.3

5p; .

54LTl 541.72

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541.99

551.10Cal

551.3Obl

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551.4

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553.0

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554 554.1

554.2

554.3

562.1

ES 562.13 562.14

562.15

562.16 562.19

Sdmme d’anlmw ou de preonnee lmeunle8e; vaccine mlcmbiene Toxines, cultures de hro-or~hmes (y caaprls le. feraente,

mie A 18exclusion des levure.) e& eutree modulte eimllelres HéBlcemente pour b médecine hua&-. ou vCt&lmlre -- contbmnt des entlblotl~ee ou leurs dérîv6. -.-- contenrnt dea hox)rones & des produite A fonction

honmmle, mele M contemnt ni entibbioti~ee ni dérivés dkntibiotiquee

Y-- contenant des dcaloIdes ou leurs 46rlvh mle ne contemnt pe d’hormones nl de produits A fonction homomle et Das d’antibiotlouee ni de d&iv& d’entibiotiauee

-;- contemnt d*&tme eubeticee Répantione et ertidee fharmaceutl~es mh-ee we les

aédicamecite O.ides, gaees, bandes etutîclee unlogues (pansement.,

emradraw. SitkDiSMS. etc.) lmDrd.nds ou recocverts dé eubstin&e &c&tlqiei ou-co&itlomés pur le vente au d&dl A des fine m4dlcales ou chlmrglceles, n.d.a.

Autres prbpaiatlene et articles Ihemmxutlpucs

DIVISICN 55. tMtrps E13881TINLLVs ET PRODUITS IJL’ILTS%S EN FANÀWENIN: fRFJ’&TIONS PUJN IA MllZTl!N, PHOWITS D’ENTTIEFISN ET m+rENsIFs

Huiles eeeentiellee, produite utlliebe en prfwerîe et en confiserie

Huiles essentlellee (d&ez$n4ee ou non), liquides ou concrétes; r6sinoldes j ealutions concentréesd%uîles eseentielles dene les graisees, duie 1.. huile. fixes. dans 1.6 cires ou PtlAr.es mnlogueë,obtenues pr enfle&e ou mec&ation; sous-p9duite terphiques r6eidualres de IA d&erp5ation des hullles eeeetiieUee

!hlles 66.mt1el.l.. (déteq&es ou non), liquide. ou concrAtee> et r6efmld.e

Sous-poduite tarp6nlquee r6eldmime de Ls d6terpdmtîon des huUee l seentielles

Solutione concentrks d’huilee issentlelles dene les peieees, dam les huila. fixes, dens les cires ca aatlères emloguee, obtenues pr Wleurege ou macération

Mhmgee entre elles de deux ou plusleurs eubstancee odorlfdrentas, tur~lles ou artlficieUes, et dleages A base d*une ou plusleurs de 88s eut8tnces (y caopzle les efmples solutions dene un elcool), ConetîtUWit de. nti&zes de base pour la pwnwerie, lklimentetlon ou d’autas lmiustries

P~O&IU.S dg $ufumerie ou de toilette se4xea-d~ et cdW.e pdprçe’ (A l%xccption des aavona); eaux dl.etil.ldes crcmtl~*e et solutlone equeuwe d’huiler eseentlellee, n&ue 06dlCbSlSS

Em&~it~ de prhuerie ou de toilette prderds et cosdtiquee &r&e&s (A l’[email protected] des ..a-oo.) eeue dietlll6.e uuat1F.e et eoiutim waeee d%ul.lee essentielles, mbee &lctile~

Eeue dieU.lUes ercmttiquee et eolutîone a&uees d’hulles essentielle., @me a/dlcineles

Pr86pst r ou de toiletta prdde et coe&tlquee , . . .

Suons, podulte d&.ersite et prcduite d’entretien Swone: woduits et &puatione organîquee teneic-actif. A

usage de ehvon, en bures, en morcmux ou ~~Jet-9 hads ou en pdne (eontaant ou non du savon)

Rcduite or&mmlqwe tenelo-actife, n.d.8.; ~~et1o.e t.oe1o-eotlv.s et p-dpMtlone pau leeeivee, contenant. cm non du savon, n.d.a.

Cim6ee et ahee pur cheusswes, ence.ustl~es,-brillante pour m6taux, &tas et poudres A rdcurer et p+retions l imilairee, A l*exclusion des cire. p&nr&e de la position 558.31

DWISICN 36. ENGRAIS bWUFACllJNJiS

Engrais rlamltscturds

Engrais mindraux ou &imiques aeot& (A l*exception du nitrate de eodlru ne+twel d’une teneur en eeote M&rieure ou 6gale A 16,3 p. 100 en poids)

Nitrate d’enmniua Sulfonltrate d’ammnlue Sulfate d’aemmnicm Nitrate de mlclum d*une teneur en se-ote inf6rieure ou Cgale A

16 p. 100 en poids; nitrate de calcium et de eagn&ium Cywemlde ceklqae d’une teneur en aeote int&leure ou C&e A

25 p. 100 en poids urde hgraie mhu ou cbîmlques aeot&, n.4.s.

541.63

541.7 63 63

30.030

30.04

541.9

541.91

63

63

63

30.05 541.99 22

33.m

c33.w

c33.031

551.1

551.21

551.22

33.04 551.23 22

G 551.24

53

63

I33.W

33.06

34.01

551.24

553.0

554 554.1 63

34.02 554.2 63

34.05 554.3 63

31.œB

:i*, 3AeE

3l.CnF

22

Ez 22

22

22 22

Voir les notas A la fin de le claeeiiicetion.

562.3

562.9

572.1

572.2

572.3

582.1

582.2

582.3

582.4

582.5

582.6

$E:S

582.9

Icnsrais, n.d.a. Engrsie, n.d.a., contenant les tmis blchents fert.ilisents I

azote, @ms~ora et ptass1ua Engrais, n.d.a., conterrrnt les deux Clcaemt.~ rertilimt6 :

az0t.a et #wx3@Ore mia, n.d.a., contenant les deux éldmente fertilissnts :

azote et pote.ss1ua Autres mgr~is, n.d.a.; produits du @'OU~ %2 ou des S~US--PS

m.1, Z3l.2 et 271.4 pr&ent& M>it an tablettes, pastilles et autres formes similaires, M>it an eaballages d’un &xAb brut mxmmdelokg

DIVISIDN 57. KWLOSIiFiEl!AI<pICLSDEPYB-IE

Bxplo~Us at articles de pyrotechnie mu&es i tuer et exIilosirs pr6parcs Poudras B tlrar

Mèches; cordma détonants Amorces et capsules fllmlxmntes; e.lblmm; détonateurs Articles de pymtechnie (artifices, petanis, amorces lm-amnQes,

nlsies p%rfb&1es et dmilaires)

amimplastes, aïk+ei, polyestera i.lyll<lues et autres‘polye&s non urtrrce.9, sflicones, etc.) J&y

Pnémp.l.a.9tes Phemph8tes -6 r0mes pimalre~

Ehénopla.stes sou8 fome de pltques,feullles,pellicules,be,ndes OuluEes

PhénopzaStas -s d'autres rames (y ccmprim les d&hets et débris d'ouvraw)

AninoQhSt.?S AIdnoplastes soue foraes prinulree Amtiphstes mam r0m de plaques, feuflles, pellicules, bandes

OulaBes Amlmpl.astes mua d’autres formes (y ccaprin lee dhchets et d&mia

d'ounwes) Alkydes et autres polyesters AllQde.9 et autres pdyesters ‘OU8 forpes p-imaires Alkydes et l utYes polyesters sous rollœ de Dlaasues. ieuffles.

déchets et d&u-fü dkunasas) w*s

3l.W 31.v 31.03c

31.04B 31.04c

3l.cul

31.64

3l.W

31.w

31.09

39.ol.B 39.0x

39.aD

39.olE 3v.olF

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39.akI 39.011

39.aLJ

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39.OlP 39.OlQ

3v.ol2 3Y.o.u

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561.2 561.21 22 561.29 !g %1.3

22 22

22

561.9 22

22

z?

22

C!!H 5n.1

;Ki s-n12

22 22 22

5n:Z 571.3 22

581.1

22 22

22

22 22

22

22 22

22

22 22

22

22 22

22 22

22 22

22

volrlesnotesik rinde bclaoslr1cat1on.

sous- groupe

msition

mx1que Rubrique

gzse wwe

Cst4gclrit

,de la Cl’21 de le ds la NDB rhvisde

COCE

583

583.1

583.2

583.3

583.4

583.5

583.6

T3.;

583:9

584

“2 584.3

584.9

585 585.1

585.2

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583.29

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583.43

583.49

583.51

583.52

583.53

583.59

583.61

583.62

583 69

Frodults de @ym&isation et corolymérlsatlon (&oly6thylhe, Po~trahaloefhylenes,polylsobutylène,polyetyrène,chlonu‘e de plyvinyle, acktate de plyvlnylt, chloracétate de FO~Y- vinyle et autres dtklvés polyvlnyliques, dérivés plyacryliques ttp3lyméthacryliques,rés*sde coumaro ne-indène, etc.) w

Polyétbylène po*thylene 8~8 r0me6 ~hires ml.&byiè~ SOUS rame de mnoflls, tubes obtems directement

en rame, joncs, bEton.5 et pr0iild.v F’olyéthylhne sous forme de plaques, feulllcs, pslllcules, bandes

ou lames Polyéthyléne sous rame de déchets et ddbri6 d’ouvrages POlyla.opy1éne Pdypro~lène 80~8 formes pdmalres Polypropyl&ne sous rame de plaques, reuillts, plllcules, bandes

ou lames P~lypmpyl~e sms d%&res formes (y coqa-is les déchets et

débris d’oumes ) Po0lystyrène et ses copolymères polystyhe et ses copolym&res BOUB rames pimairrs PolYstyrène et ses copolymères sous forme de mcmrlls, tubes

obtenus directement en rorme, joncs, bâtons et profil& PolysWrèm et ses cord.ymères sous forme de plaques, feuilles,

pellicules, bmdes cm lames mI.VStYdm tt ses C~p~lymhs sous forme de déchets et débris

d’ounages Chlorure de polyvlnyle Chlorure de @yvlnyle sous rormes primires Chlorure de polyvinyle sous fcme de monofils, tubes obtenus

directement en forme, Joncs, bâtons et prorilds Chlorure de W.vvlwfle sous rorme de plaques. reulles. rtlllcules

bandes ou lames (A l’exclusion de cëux-de ia positioi ë93.91) chlorure de polvvhvle sous rame de déchets et débris dkuvranes Copolymtes ~de~chlimre de vwle et d’acétate de vwleë ~-~- Copolymères de chlorure de vinyle et d’achte de vinyle scus

formes primaires Copdymères de ch.lorure de vinyle et d’acétate de vinyle sous

fome de mcmorI1~, tubes obtems dIrectement en roru-?, joncs, baton~ tt pwués

Copolymères de chlorure de vlcyle et d’ac6tate de vlrgrlt sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames (A l’exclusion de ceux de la position 893.92)

Copolymères de cblorurs de vinyle et d’acétate de vinyle sous forme de dkhets et d6br1s d’ouvrages

Pdymères acryliques, polymkres méthacry1ique.v et copolymkes aerylcméthacryllques

mlymè=s ac~1i.p~. pOlymhs 5éthacryli~es tt ~~p0lymhs acrylcs4éthauy1iques sous romes prîlmlres

Polymères acryliques, polymères m&kw.xylipues et copolym&res aciylcméthacryli~es S- r-e dc O*~S, rdue8, puhh, bandes ou lames

Polymères exryllques, polymères méthcryllq~es et copolymkes acrylométhacryli~es 60~8 d’autres ro~-=s (y WXPZG les ddchets et débris d’ouvrases)

Acétate de @yvMyle Bcbangeurs d’ions obtenus pu polyx&ie-stion ou copolynhisation Autres produits de polymérisation ou de copcLym&lsatlon

Cellulose rCgénér6e; nitrates, acdtates et autres esters de la cellulose, éthers de b cellulose et autres ddrivds chimiques de la cellulose plastlflds ou mn (cel.lo%Une et colhdions, ceUuloXd, etc. j; riba *ulcani~k gy

Cellulose régénérée Nitrates de cellulose Nitrates de cellulose non pbstifld. .

Nitrates de cellulose plastifi& Acétates de cellulose Acétates de cellulose n>n plastiflds Acétates de cellulose nlastiilés AUMS dépliés chihq~es de la Cellulose; titre tials&e Autres dérivés chimiques de In cellulose, mn @astiil& Autres dérivée chimiques de la cellulose, @astiri& Fibre vu.lcanls&

Autres résines artiilcitlles et mntl&es plastlwes 4p/

Résines nareuts modifiées pr fusion (~~~2s iondues); résines art.lrlclellea obtemes par tatérlricaticm de résines mturelles au d%Ades réslnlques (gcses esters); dérivés chimiques du caalticuc nrmrel (c.%cutchouc chlord, e, etc.1

-té, Wlid,

Autres mt1bm.s plastiques ertiilcielles, n.d.a. ktlèrts rlbnim.Xdes durcies (caséine durcie, &l.atlm durcit, etc.) Acide alglnlque, ses sels et .es ester, Autres bauta plydres, résines rrtiilcielles et matihrea plastiques

trtificlellta, n.d.8.; limwns

;;*z .

39.a

39.m

39.œF 39.m

39.m

39.œ1 39.02J

39.cQK

39.ceL

:9”91 .

39.@P

39.0-a

39.@R

3Y.ces

39.œc

39.œv

39.m

39.m

59.=X

39.022 39.02n 39.m

39.w

:;-zzf .

. i :;*ogFi

39.03F 1

:;*:g .

39.05

(WI

581.3

ca/)

Ci&/) 581.31

581.9

581.92

581.91

581.99

22

2.2

22

22 22

a

22 22

22

22

22 22

22

22

22

22

22

22

22

22

22

22

z

22

22 22

9

22 22

22

22 22 22

Voir les m-6 A la fin de la classiiîcatlon.

591

591.1

591.2

591.3

591.4

591.41

591.49

59.22 592.23

59.24

592.25

59.29

598.14

598.19

598.19Cal

5%19[bI

59%2

596.3 593.31

598.32

598.33 598.9

593.91

DMSION 59. MQIFBES ET PR~NJITS CHIMI~~ES, N.D.A.

D&lniectants, insecticides, fongicides, herbicides, antironge"rS, antl~sltalres et ~lmllalres prdsentds 8 1'6tat de ~~tlons CU dans des rormes ou embalbges de vente au d6tail ou &Sent& SOUS rco?ne d'articles tels que rubans, mkhes et bcugies S~ur&s et p~pler tue-mouches

Insecticides &Sent& à l'&at de @+aratlons ou dans des rormes Q1 ddhges de pente (L~ déta OU p-é~entés SOUS r0we d'articles

Fonelcldes n&sent.& B 1'Ctat de pr&are.tlons ou dans dea ronaes 0" eItadhg.es de ventea"d&.sll ou p&entés *O"S roreed'srtlcl08

Eublcldes &sent.és B1'Ctstde arénuations OU dans des rCnWs ou ~mkages de vente LUI d&ll oü &&II~& 80"s rame dkrtlcles

DeSinrectantS, 8ntiparasitaires, antimngeurs et wdults similaires gs+ientés à 1'&atde pr6~tlonS Ou dans des m-6 Ou snbdlages de vente eu détail ou prdsent& Sous rorme d'articles

DéslJuectants présentés à l'état de gu+e.ratlons 0" dans des r0rres CIU dabges de vente BU détail OU prdsentks Sou8 r0m.e d'articles .

Ant,ip2rS.Sitaires, sntirongeurs, et mits sfmilaires &3entds Bi%tatde &paratLons 0ud8n8 desrozms ouamhdlagee de rente a" détail ou urésent.& Sou6 forne d'articles

Amidons, lnuline, gluten de rrawnt, matl&res albumlnoldes et colas

Amidons, inullne etglutende iroment Amidons et récules; inuline Gluten de Wxent, m&me B l'dtat sec ktlères albwinoIdes et colles Cb~pe~~incélmtes et outres ddrlv6s des cas&nes; colles

Alb,,,r,ines,s.l~~teS eta"t3.S d&lvés des altiinss Celatines (y compris celles pr6sent.k~ en r.-2u.h découpaes de

forme arr& ou recta8gulaire, mbe ouvrées en surface ou C~~O&S) et leurs d&lVes; mlles d'os, de &a"%, de nerrs, de tendons et dnllalres et colles de poisson; 1chtyocoUe Solide

Peptones et autres mntl&res proté1q.w et leurs d&lvés; po"dmde pe%",tIaltéeounona" chrome

Dextrlne et colles de dextrine; amidons et récules solubles ou to~rik3; colles dkmi&nS ou de récule

Colles prérmées, n.d.a .; acdults de toute aspke B "sage de colles, conditionnés pnu la vent.8 a" détail c- colles en smbalbges d'un poids net iniérleur ou &al A 1 kg

R-adults divers des lndustrles cbimlques, n.d.8. F-rodults chimiques 6. base de bols et de rdsln8 Tall 011 (Wsine liquide") LigmSlllfitSS Essence de tkébenthine; essence de bols de pin ou essezxe de

pin, essence de ~peterie au sulfate et sutres solvants terpénlques provenant de la dlstillatlon ou d'autres traitements des bols de conff~s; dlpntk brut; essence de papeterie a" blsulflte; h"Ue de pin

Colores et acides r&sMques, et leurs dérlvés(autres que les @z/eu-;ters du sous-groupe 95.1); essence de rAsîn et huiles

Goudrons de bols; huiles de goudrons de bola (autres que les solvants et diluant6 composites de la position 598.91); crdooote de bois; m&hylène; huile d'acétone; p3lx v6gétaleS de toutes sortes; poix de brasserie et compositions ~laflalres B base de co1o&anes Ou de poix vdgétales; liants pour noyaux de ronderie, hbssede prod"1t.r6slne"xn¶t"rels

Goudrons de bols, huiles ds mArons de bols (autres ~"8 les solvsnts et dlluants ccwosltes de la position 598.m); crdo~ote de bols; méthylène et huile d'ac&one

POIX végétales de toutes sortes; poix de brasserie et coaposltlons simll.al~-es à base de colo-s ou de pair vég&.ales; liants pour noywx de ronderie, B hse de pmd"its r&lne"x naare

Pré~tlons antld&onantes, lnhiblteurs d'oxydation. additirs peptlsaW.s, améllorants de vlscosltd, &ltlrs antlcorroSirs, et autres additlrs Hpz.6~ slmSl.~lres pour huiles minérales

R-Od"lts'O~ganlq"es, n.d.8. des Mustrles chimiques Cires artiilcielles, y compris celles Solubles dans l'Eau: cires

L".&arées non émlslonnées et sans Solvant Gralhlte artiilcielet mti1t.e collo¶dSl autre qu'en

suspenslon dans l'hulle Cmwsltlons dite8 "accél&at.eurs de vulcanlsatlon" Produits et pz6watlon.s Nmlques, n.d.a. wts 1p6prr6.8, amets tip~és et tiparations pour 18

'PorQnFage, du genre de ceux UtillSés duls l'industrie textile, l'induatrle du papier, l'induatrle du cuir ou des Mustries slmlls.ires

98.U

Y3.llC

38.lJD

38.W

38.11E

11.03 ll.09

35.01

35.02 35.03

35.04

35.05

35.6

2.2 3s:q

3u8

38.09~

C38.101

38.14

34.04

38.01

38.15

9.22

599.2

599.5

EE . 599.53

599.54 599.55

5Y9&

599.57

599.59

599.6

:% 599163

599.6o

599.65

599.66

599.75

599.n

559.72

599.76

599.74

22

22

22

22

22 121

22

22 22

22

22

22

22 22 22

22

22

22

22

22

22

22

30

Rubrique Bubrique catégorie -*- dogue &cuUIaIrcs delaCTC1 de la de ls RDB r4rlshe CGCE

598.93

598.94

598.95

593.96

SECTION 6. ARTICL%S I44NLFACWRES Cm PBlNCIPA- D'APRE5 IA K4TINRE PREHIERE

611 61.1.2

611.3

6u.4

61.~5 61.~6

61~8

6~2

612.1

612.2

612.3

612.9

6~

613.0

621

621.0

611.61

611.69

62l.ol

charbons activés; matiàres minérales naturelles activées; noirs d'origine animale (y com~zris le noir animal &&C)

Noirs dgorigine animale (noir d'os, noir d*ivoire, etc.). ycompis lenoiranlmalCpliBé

._

Charbons activés (d&Gzants. dkmlsrisante ou adsorbants): Billees fossiles activées, argiles activées, bauxite actii-ée et aUtreS mAtiàT% IBinédeB ~ture~es cu?tiVéeB

MIlieuxde culture ~p4p~s poucledéveloppmentdesmicro- 0rganiBmes

Compositions et charges pur appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices

Pdtes Bmodeler,ycompris celles pr&en#es enassortlmeatcu pur l'amusement des enfants: cmpxitions du genre de celles

Compxltions poÜr le décapage des métaux; flux h souder et autres compsit.ionsauxFZiaires pourle aoudagedesaétaux; +es et poudres à souder composées de métal d'apport et d’autres prcduits; compositions pmr l'eorohsge ou le fourrage des ~1cctrodes et baguettes de Bouaage

Solvants et diluants ccmpsltes pur vernis ou produits siaflaires causeurs ccmpx1tes Autres produits et p&~tions chimiques, n.d.a. Eaux anmati-ales et crude smmoniac pmvemnt de l'&uration du

gaz d'éclairage Produits cblmiques et gr&rations des industries chimiques ou des

industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), q .d.a.; produits résiduaires des industries cblmiques CU des industries comexes, n.d.a.

DIVISION 61. CUIRS El'PFAIJX,PREF'ANIS BTWWAG~ENCUJR,N.D.A., ETWLLISTERIESAPPRgPEk

Cuus artiiiclel~ ou reconstitués, B base de cuir mm défibré ou de flbns de o~ir,enplsq~es (11l eareuilles,e@~ omouldes

cuirs etpauxdeveaux,pr&ar-és (autres queceuxdusous-grouge 611.6)

Cuirs et peaux d'autres bovias (y compris les -les) et peau d%quldés, p&ar& (autres que ceux du sous-groupe 611.8)

Peaux d'ovins, p$s&es (autres que celles du sous-grouge 6l1.8) w Peaux p-éparées d'autres uriaux (autres que celles du sous-

wwpe 6u.Q Peauxde caprins,&pr&s (autres que eelles du scus-

groupe 611.8) Peaux prégarées, n.d.a. Cuirs etpeauxayantsubldes opérations de tannage

ou de finissage spécislas Cuirs et peaux chumisés Cuirsetpeaux~~eminés cuirs etpeauxvaPis ounétallids Chmagee en cuir, n.d.a.; articles de bmrreU+rie ou de sellerie;

prtles de chaussures, n.d.a. Articles en cuir naturel. artificiel ou reconstitu6. &Usages

techniques

Articles de sellerie et de bcurrellerie pau tous anisau% (BelleS.

barmis, colliers, traits, genouill&reË, etc.), e* toutes smt&es Parties de chaussws (y ccm~is les semelles intérieures et les

talonaettes)enttxtesestltes autres que le&.aletl'aUante Autres ou-s encuirnaturel,utiiic~ouncollstitue Pilleteries tannées ou apàtkes, m@me asses~blées en nqpes, sacs,

carrés,aolxoup-éeentations s~irea;leur~d&hets etchutes, Mn fousuB

DIVISION62. WXJltXCUC~AClURF.,A.D.A.

Produits encaout.ehcuc (psr exmpla pâtes,~ques,feullles, baguettes, ri.b et tubes en caautic)

Produits en caoutch~ (par exeaple Ir&es, #aque*, feuilles, bpgwt.t.66,rib et tubes encacutchauc)

Plaques, feuilles et tades, n.d.a. de caoutchouc mtmelou syntiétap2e,nonvulcanisé (autres que les reaues fu&es et les reuillea de crdpe des sous-groupes 232.0 ou 233.1); graml6s en caoutchouc ~turei OU ~pe.tiéti~~~- r- de aébnge~ Ipets à la vulcanisation; mClmges dits %h.mgee aa~tres", coastituh mr du caoutchouc mtumlou synthktique,MIarulcanisk,sdditioané, avant ou a@s coagulation, de noir de carbone (avec ou sans huiles min&ales) ou dsa&drlde silicique (avec CU cens huilea minhles), 0.228 t0w~ r-6 i

D8.œl

33.03

38.16

38.17

34.07

36.13

38.18 38.W

c3bYd

1

38.w

41.10

41.m

41.œB

41.03

41.04

bl.05

611 61.~2

6~3

611.4

6u.91 (W)

6~92

611.99 W)

41.06 6u.93 c41m1 41.08

w f$g .

6x2

42.04 612.1

42.01 612.2

64.05 6x%3

M.05 6K.9 613

43.02’ 613.0 22

22

22

22

22

22

22 22 22

22

22

22

22

22

22

22 22 2-2

42

&

22

62

4J.05

621.0

621.01 22

Voir lesaotea&lafiade laclassification.

31

621.03

621.04

621.05 621.06

22

22

e2 22

621.02

621.03

621.04

2.2 .

vulcanisé, p-ésenté uu4 d~autrsS fOlmeS ou Qtats (cloiutiona rt Ais~~rsions. tubes. Ira.mettes. tmfilds. etc.): utlClO4 Cri caoutchouc naturel-ou &-nthCtiqFze, 11011 ;ulcwliér (fils *xtu!e recouverts ou lmp&mé~i; disques, rowlelle~, etc.)

RUS et cordes AI? caoutchouc vulcaniré, m@me ~OCOUVO~~~ de tWftllts$ rila textiles ImpregFRa G1 recouvert5 de cawN wsarlrscl

Plaques, feuilles, tardes et pfilés (P confis les profil& de section cimlalre), en csoukhouc vulurnis6, non durci

!rubes et tuyaux encaoutchcucvulcwl1sh,nonAurci

et Aébris- - - v -

Banda&s, ~tiqxs, bandes de roulment uevibles peur p7tur.utiques, chambres à afr en caoutobouc vulcP.nisé nondurcî.,porrrrouesde tous

625 629.1

625.1

625.2

625.3 625.4

625.9

53

53

:3

Pneumtiques,neufs, des typss @hlcrant utilis&s p3ur voitures p3rticulihes

Pneumetiques, neufs, des typss g6&alœentutiliJs &eur wtotue, autocars et camions

Rmmtiques, neufs, des types génhlaent utUis6e pour avions Pneumtiquee, neufs, des types g6nticoent utilidr -

motocycles (y Can~lS les scooters) et vélocip+Aer Autres bandages, attiques (y Ca&ris les pneumttques

rechapés), bandes de roulement amovibles pour pneumtlplss, cbaabres à air et "f&pg',en camt+uc vulœniJ,non durci

chambres b Sir Bandages et pneurmtiques (y conpria lem pbsmlatiQues rechnp4s),

n.A .a. "ah bandes de roulemmt a~~vlbles peur pia\mstiqWe rt

thmages en c.soutchouc, n.d.a. Articles d'hygiène et de @armcie (y ccaprir lee(6tl?ws) M

csou~ouc vulcanisé, non durci, *e wec part&P cn onoutchouc durci

C-ies trysporteuses ou de trtmmiralon em caoutchouc vulcanisé

Autres ouvrages cn caoutchouc, n.Aa. Cuvrages en oaout,dmuc vukanisé, non durci, &A.*. Chwrages en caoutchcuf Au-cl (ébonite), n.A.a.

625.91 625.99

40.Ll.E 40.11.P

WI 62g.3 22

628 628.1

628.2

40.12

40.10 629.4 42

629.9 629.98 63 629*S? 22

628.9

zZ*g . 400.14 CO&

DIVISION 63. CUVMGBS EN LIEziE ET EN DO18 (A L'EXCEFTIGN DES -)

chmages en li&e anrages en liàge ckwrages en liége mtwel Li&+s a&Tlcméré (avec ou sans liant) et ouvrsges en liiwe

8gglwé& Placages, conta-e-plaqués, bolr d%ts "siclior6s" ou %?constlLu(o"

et autres bols iaçonnés, n.d.a. Bois simplement scl&a longitudinalement, tran&e ou dkoulde, d’une

Cprisseuregale ou inférieure à 50m; feuille6 de plwage ctboir pour contre-plaqués, de .mCne 6paleseur

Bois contre-plaqués constitu& exclualvenmnt de fm4illcs de pLwage Bois dits "am611or6s" ou "reconstltu6s" Bois dits "adlfor@, en PpMeaux, Plan&*e, blwe l t rimflstrss Bois dits Dartlficiels" ou "reconetitu&e', ?O&S de CORAUX, de

sciure, de farine de bola ou d'autreo ad@heta l&rm.~, 6&cd& avec des &sines naturelles ou srtiflciellrs CU d*autreo liante orRLvLIques, en ranmaux. rhaues. blocs et rlmlkirer

633

634

633 633.0 633.01 633.œ

633.0 633.01 633.œ

45.03 45.04

22 22

634.1

634.2 634.3

g3$ .

634.4

44.14 5)l.l 22

22

22 22

634.4~ 634.42 634.43

69.9 634.91

Panneaux ce~ulalres en bols, mesle m?couverte A4 feuille4 de rétal commm

Bois simplement façomés ou travaill&, a.d.a. mis s3mud.s; kho5 rerdu.5; pieux et pitpts an bois, ~~asint&,

no" sciés longftudinslepent.; bois en Cclisses, lames ou rutuns; c0pee.u~ de bola des types utllis6s en vins-le ou puw la clarification des liquides; bois simplement A&rosels ou es~~oadis, mas non t.anés, non courbés ni autramant t,lwall64, pmr -a. ~arepluies, smnches d'outils et elBllaLtes

Bois feuilbrds; cchalas fendus; pieux et piquets en bois app3lntés, non sciés longitudlnslement; bois en éclisds, lahem ou rubans; copeaux de tais des types utilisir OYI vimlgrerie ou pour b clarificat10n de@ liquides

Bois slmplerent Akrrossls CU arrondis, rais tour&, non ocurbis ni autrement traveillds, pmu cames, p~@ules, fouets,

W) ex

634.91Cal 44.09B

(44.101 632.84 634.9Ubl

manches d~0utz.u et smualres mia filés Baguettes et mulures en bois. pzur wublce, cadres, dhrr

%tltéI-ieUrS,COnduit.ES bb?XtXiqUeS St#idbdlU6 I&IE (peiLie) de ~OIS; rrrlne de bois

Eox 44.UJ 44.19

44s

634.91Ccl 634.9

694.93

631.87 22

631-W 22

635

635.1

635.2

635.3

635.4

635.9

641

2: .

641.3

641.5

641.6

641.7

635.2Xal

63520Cbl

635.91

635.92

635.99 635.YXal 635.99bl

635.99kl

641.21 641.2lCsl

641.2.ltb]

641.22

6JL22ca;l 641.22[b]

641.31

641.32

641.39

611.51

641.52 641.53

641.59

641.n

641.74

Articles manufacturés en bois, n.d.8.

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages sbdlaire~ complets enbois

FutaIlles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie et leurs grties, en bois (y ccqris les merrains)

Merrains, I&I~ sciés sur les deux faces principales, mais non autrement travail.l&

Futai.Ues, cuves, baquets, seaux et autrss ouvrages ds tonrw33,2.rie, en bois, et leurs wties (autres que celles de la position 635.2Utal

Ouvrages de menuiserie et pl&css de charpente pour bâtiments et con6t.ruction6, y ccaw16 les -eaux pour parquets et les constructions démontables, en bois

Articles manufacturds en bois pxr usage dcmestique ou ddcoratif (a 1'e%ceptlon des meubles)

Cadres entois parr tableaw,glaces etsimihiras Ustensiles ds ménage en bois Cuvmges de tabletterie et de petite &6nisterie (boutes, coffrets,

étuis,dcrina,pl~iers, poreemanteaux,krm~adaires et autres appareils d'éclahage, etc.), objets d'ornement, d'étsgèrc et actlcles de -. en bis; mies en bois de ces wvragas ou objets

Cuwages en bois, n.d.a. CutFls, montures et manches dkutlls, montuas de brosses, manches

de balais et de brosses, en bols; formes, amhxhoirs et tendeurs Pour chaussures. en bois

Cakttes, busettk, bobines pour filature et tissage et.mm ru à ~oudr-6 etsrticle~ ~imilsi~~.anbois

44.21 632.1

[44s%] 631.82

44.22 632.2

44.23 632.4

u*:: 44127

44.25 632.81

44.26 632.82

t.aGné Autres ouvrages en bis, n.d.8. Pavés en bois

j 144.W

Bois 6pxrde pau allumettes; &svilles en bois [ex I*.ll] peur cbaus6ures

Autres ouvrages en bols, n.d..s.

DIVLSIGN6k.PAPIEPS,CAR!fONS~CKWFWES BN PATE DZ CELUJLCSE, ENPAPWETENCARTON

Papier6 et cartons

Papier J0urlm.l Papier6 pour l'impression (autres que le mpier joumsl) et

papiers pau‘ i*écriture, en rcdeaux QII m ravines

----- mn couchés papierspYur l'impression (autl-6 que le papiex Journsl) et

papier pur l'dcrikue,fabriqu& mdcaniqu.¶ent Papiers et cartons fonrks fouilla B fsuille (psplers à la

SUli*) ----- coud&, enduits, imprégnés ou colori& en surface

(marbrks, indien& et similaires) ou im~imés (autres que cewdu@xxe&S')

Wpiers et cartons simplement rklés. linne cu wadrillds m&-6 p0ur l~im~e66l0n at lGw&e Couché6,-aniuits

imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, Miennés et simil.aires)ou impimés (autres que ceuxde la position 641.22Cal et du krcure 892)

Papier et carton kraft, en r0ulcaux OU en f.6~iu66 rnpier et carton laart pour ~0wem dits w-aftlti~~",

en rouleaux ou en feuilles Papier kraft pur sacs de granie contenance, en rmlemx

cm en feuillea Papier et carton &Ut, en rouleaux CU an feulllss, n.d.a. Papi=6 6t Carton~, 6-n roulurux QU 6n fe~ille6, n.d.a. Papi= ml-chimique g0w ~amelure dit wuting", an roulurw

cu en feuilles

ou en feuilles Papier (~-6 ~6 kdt) aepo OU PU~S~, 6h6 gauirc OU prioré,

èueage doeestipue,hy&nipue oude toilette,en roulsaucuen feuilles

44.20

4S.OlA

48.01.~

W.@l

ma 4B.WA

48.olC

48.OlD

4&OlJZ

48.Ol.Y

2" .

48.o.ui

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48.W

48.o5B

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48.o5n

631.81 W)

632.89

641

z-21

i 641:7 641.94

641.21

641.7

24.g .

641.3

@/)

641.91

641.6

641.93

22

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22

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22

22

22

22

22

22

22

22

22

22

22 22

22

22 22

22

22

22

22

Voir les motes & h fin de la cla66ifi~tion.

33

642

641.8

641.9

642.1

642.2

642.3

642.4

642.0

651 Fils ttxtlles

651.1

641.81

641.82

641.89

641.92

641.96 641.97

Papier. (autre. qu= les papiers pour l'lmpresslon ou l'écrlaue) et cartona, couchés, enduit., impr&nes ou colorié. en mlrrace harbrés. indiennés et similaires) CU ilwr~és ha-es due ceux du groupé &z), en rouleaux ou en-ftuillës

Papiers et carton.8 (autres que les pspias pour l'~Pre‘sion OU l'&criture) enduits ou lqœ&g& de rdslnes artlflcl=lles OU l ynthétlques (a l'exclu‘ion de. adh&.1f.), =n roul=w<.ou en feuilles

F'apla. et carton. gouclronn~.,bitum~s ou a.@alt&., +n roul=.U ou en reu111es

Papi.3~3 et -tins COU~~~S, enduit., knpr&nés ou coloriés =n surface (sarbrh., indlenn6‘ et simib~lres) OU imprimés (autre. que feux du groupe &a), n.a.a., en rouleaux ou.en feuille‘

Papier. et carton. trmsfomé., n.d.a. Papirr. at ce.rtan. slmplment assmblds p.r collage, non im~&&.

ni enduits a la surrace, méme reruorcés 1nt-acuraent, en rouleaux ou en reull1es

Bloc. illtlwlt. et pl=ques flltrmte‘, en pst= a papier Papi=r.d= tentalr=,1lncnr..t. at r1trauphanie.

Papia. et cartmm dCcmp4. en vu+ d'un usage détermIné; cluv-rtges en pnpin et ca-ton

lbltes, sac* et aM.res emballage. en papier ou c..rton; cartonnages de bureau, de magasin et slmilalre‘

642.10Cal Bo!ttes, scas, pxhettes, cornets et autre. emballage. en =PI=~ ou carton

@&lOCb] Cartom.ge. de bureau, de .~.aga.in =t ‘lmilaires Article. de corr=spondmce I papier 6 lettres en bloc., enveloppes,

eartts-1ett.rt*, cartes pstalts mn illustrée. et cartes Pur corresp~ce; botte., pxh*tte. et présentatiom similaires, en pspla LU carton, renfemant un aasortlment d'articles de corresp3~ce

R=gl=tr-, cahiers, carnet. (de nota., de quittances =t .imil.e,lre.), blocs-note.. agendas. sous-min. classeurs. ralures (à reuI.uets

642.61

642.82

642.63

642.84

642.85

642.89

mobile. QU autre.) et autn. article. scol&res, de tiruru OU de p.%p.ter1=, en papier ou carton; anums pour cchantlllonnage. et *ur collection. et coure-s par llvr=., m mp1er a2 carton

Papier‘ et carton. découp& en V-U= d'un u.aq? dCtmMn.5, n.d.r. Papier B c1g.mttas d.hu@ à m-t, m@me en cahier. ou en tubes Papiers FOU- duplication et report‘, d6coupé. A format, m&a

corriltlonnés en boaes (papin carbone, 8tencl.l. cœplet. et *imllA1=4*)

Papier bygiénlque, découpé à format, en rouleaux ou an feuilles E~pia god ou adhésif, en bandes ou an bobines Autre. papier. et carton. décou& .a vue d'un u.ag= détm-mti,

n.d.=. 'AI~~@S en E$te à mpler, &=~I=I-, carton ou ouate de cellulo=e,

n.d.=. Tambours, toblne.,bu.ette., urnette.st.u~rt.. .inUalre. en

pâte à papirr, papier G1 cmton, m6m.z psrrorés ou durcis cartes, rase p-éscntées en bsndes, pour machines h cea-tts

prforées phteaux, plat., assiettes, tasse., gobast. et article.

similaires, m pate H =pier, pfAp1a‘ Ou csrton mlxbolrs, serviettes h d&wpulla, e..u1=-mal., serviette.,

œppes, draps de lit et autre linge en papier, y ccqrls le linge de corps

Serviette. hygl&lque. =t taqon.; muches absorbmta., en pât.. ap.pl=r,~pla,c.¶rtonGucu.te decellulo.e

Autre. ouvmg=s en &t-. à papier. paplm, carton ou ouate de cellulose. n.d.a.

DMSI~~ 65. FILS, TISSUS, ARTICI%S TEXTILES FACONN!S> NAA., ar PFmurls c-

Fils de sole et fils de boum= de sole (.ch.ppe) et de déchet. de bourre de sole (bcwmtte); poil de Messine (crin de Florence); l.iltatlon. de catmt m-h.r&s B l'aide de fils de sole

Fil‘ de ‘oie non coriïftio&és pour la vente m" ddtall Fils de bourre de eoic (scbappa) ou de déchets de boum.. de =olc

(barrette), non conditlonn&.~pour h wnte au d&all

651.161bI PU. de dhhets de bourre be sole (Lwrr=tte) mn condltlon& sarlaventeaudé~il

651.17 Flïs de MI=, de baun de soie (&sp~), CU de déchet. de bourr= Q =ol= (bmrrette). comlltlonnés DOUT la vente =u d6tal.l: mil &bks&e (crindé-Flortnce); i&atfons decat&pr&&&. à l'aide de fil. de mie

651.17Cal Fib de soie, de barre de soit (scbappe) et & déchet. de kaurre de taie (tourrette)condltlo~. pour la vente au détail

651.17EbJ Fbll de M.ssin. (crin de Florence); lmihtion. de catgut pr+ai-ées à l'aide de ill. de mie

48.0-D

22

22

48.04 641.92

48.08 48.ll

641.96 641.97 642

642.1

642.11

642.12 642.2

22

22 22

22

48.16

cg.;;1 . 63

48.18 642.3 22

48.10 48.13

a91 ( 1

642.92 22 22

40.15.4 48.15B 48.15c

1

48.20

40.2lA

48.2l.B

48.2X

642.93 63 22 22

W)

642.94

48.2lD

48.233 1

50.04

50.05

150.051

50.4

E50.031

642.99

22

22

63

63

63

22

t 262.0 651 651.1

651.11 P 651.12

651.13

63

651.14

651.15

641.95

Voirl=. note.~ h fiad.2 la cla..ii1cat10n.

34

Position

Rubrique Ib.lbTi<lue ClXT4*- -¶hEx=

c&égoric pondant4 de le delaClCI - de la NDB révisée

651.2

651.3

651.4

651.5

651.6

651.7

Z-P . 651.23

651.24

651.25

651.26

651.27

651.28

651.29

651.31

651.32

651.33

651.34

651.35

651.41

651.42

651.43

651.44

651.45

651.46

651.47

651.48

651.49

651.51

651.52

651.66

651.67

651.68

651.69

65i.n 651.72

651.73

651.74

651.75

651.76

651.?7

Fils de leine ou de poils b caqris les rubans de bine pei&e, -és en boules (tqs)J

Bubans de laine peignée,enroulés enbouLes (tops)% Fils contenant eu rnol116 a5 P. 100 en poids de L¶ine uudée, non

conditionnés pur le vente 4" dét.sil Fils contenant eu moim 85 & 100 en poids & bine peignée,

non conditionnés pur b vente au détail File de ~~~11s Zins, cardés ou peignés, non conditionnés WR le

vente BU détail Fils de coi16 arossiers ou de crin. non conditionnés PLV la rente

au détail - Fils contenant eu moins 85 p. 1OXI en Poids de I.¶ine OU de poils 11116,

conditionnés pour le. vente au détail Fils de hine cardée,contenent moins de 85 p. 100 en poids de Laine,

non conditionnés pour la vente au détail Fils de hine peignée, contenant moine de a5 p. 100 en PJids de laine,

non conditionnés pour la vente au détail Fils de laine ou de poils tins, contenant moins de 85 ;. 100 en poids

de laine ca de poile fins, et fils de poile @.~ssia~ Lude Crin, conditionnés pxr la vente au détail

Fils de coton

FI16 de coton, mesurant en fils simples 14 Ooo q ou moins par kg, non conditionnés pnu la vente au détail

Fils de coton, me-t en fils simples de 14 OCU m exclus A 40 CCG m inclus par kg, non conditionnés pour le vente eu détail

Fils de coton,mesurent entils simples de 40 Ooo m exclus à 80 000 m inclus par kg, non cooditionnés pour la vente au détail

Fils de coton, mesurant en iFls simples 80 OW m ou phs pu kg, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de coton conditionnés ~OUI- le vente au d&ail i3b contetkb (LU PO* a5 P. ma en ~0% de ribres textiles ~ynuIc-

tiques; n~n~fils, he8 et f0rmes eia.ae~ (pai~..~e srtiricieue) et imitations de catgut, en -titis textiles wnt&Ctiques

Fils textvrés de fibres continues de polyamides, non conditionnés pour la vente ail détail

File non textués de fibres continues de PolJamides, sans torsion ou d’une torsion $~qu’A 50 tours inclus au métre, non conditionnhs - le vents eu détail

Autres fFlrr noo texturés de fitics continues Es polyamidee,non conditionnés pour la vente au d&eil

Fila textur& de fibres continues de polyesteqnon condition&s pnu le vente au détail

Fils non textarés de fibres continues de polyesters, cane tersion ou d’une torsion jusqu’à 50 tours inclus eu mAtre, non condition& pour le vente au d&ail

Autres fils mn textzamés de fibres contirares de polyesters,non conditionnés pour la vente eu détail

Fils d'autres libres textiles synthétlcpes contimes, 11011 conditionnés pour le vente au détail

Fils Contenant au moi= 85 p. 100 en poids de fibres textiles synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au dekil

Monoills, lames et folvies similaires (pille artirlcielle) et imitations de cat@&t, en matières tertiles synthétiques

Fils contenant eu moins 85 p. 100 en poids de fibres textiles synthétiques,conditionnés par la vente au d&.ail

Fils de fibres textiles synthétiques continues, conditionnés pour le vente eu détail

Fils contenant *u moins a5 p. 100 en poids de fibres textiles synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente (LU détail

Fils de fibres trextlles sy-nthétlq,aes discontlnues, contenant moins de 85 p. 100 en poids de ces fibres

----- mélangées pxhcipalement ou uniquuement de coton, non conditionnés pour le vente au détail

----- mélengées principalement ou on1quemer.t de laine ou de poils fins, non conditionnés p3ur la vente eu détail

----- mélangées principalement ou uniquement de fibres autres que de coton, de laine ou de poils fins, non conditionnés pour la vente eu détail

----- conditionnés pour le vente 11x1 détail Fils de Zlbres textiles artificielles, non conditionnés pour la vente

au détail: m0n0riis. lames et formes slmihires fnrille artificielles et im1tation.s de caigut, en matiirres textiies wtiiicielles

Flls de fibres continues de rayonne viscose, non conditionnés pour le vente au détail

Fils de fibres contlrrmes d’acétate de tous genres, non conditionnés pour la vente eu détail

FILS d’autres fibres textiles artlficlelles continues, non condltlonnés pur le vente au détail

Fils contenant eu moins 85 p. 100 en @ds de ilbres artiilclelles discontinues. non conditionnés POUI la vente au détail

Flls de ribres~textlles artificielles discontinues, continent mol116 de a5 P. 100 en pi& de ces fibres, mélangées Winciw~ent OU uniquement de coton, non conditionnés pour la vente eu dhail

Fils de fibres textiles e.rtiticielles discontinues, contenant moins de If L(5 p. 100 en pzhle de ces fibres, mélau&es prim.iplement ou unigue- ment de laine ou de poils fins,mn conditionnés pour la vente au détail

Fils de fibres textiles artificielles discontinues, contenant moins de 56.05~ I

5:‘“g . 53.0-W

53.08

53.w

53.10‘4

53.6B

53.m

53.lOB

55.w.

55.05B

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55.ogc

55.05D

55.06

51.oLG

51.olE

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51.olD>

51.olE

51.olF

51.0x

56.W

51.c.a

51.03A

56.a

56-W+

56.W

1

56.050

56.06B

51.olli

51.011

1 51.015

%.OSE

%.OSF

%.Ogc

85 p. 100 en poids de ces fibres, mélangéeS ~l&i~~ent ou UniqUe- ment de fibres autres que de coton, de laine ou de poils fine, non conditionnés pour la vente eu détail

262.8 i 651.2

262.8 22 @Y) 22

t-/1 22

651.23 22

651.24 22

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@y) 22

G?J) 22

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651.3 t 651.4

22

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651.42 63 WI

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651.61 22

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.(-/) 22 ._

651.62 22

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22

I&l 63

22

651.71 22

22

22

22

651.W 22

22

Voir les notes A la ?ti de la claesiflcation.

35

651.78

651.0

651.81

651.82

651.9

651.91

651.95 651.% 6:zJ . 651.99 s:;-gw 651:BCcl

652

652.1 zzu 652:14

652.15

652.2

652.21

652.22

652.23

652.24

652.25

653

653.1 653.14

653.15

653.16

653.2

653.4

653.41 653.42

653.43

653.49

653.5 653.54

653.55

653.56

Monofils, lames et formes similaires (paille artiricielle) et imitationc. de catgut, en a&.ières textiles

UtAflCieUSS

Fils de fibres textiles artiricielles, conditionnés pnrr la vente audétall

m6 &c ribms text.ilSs SwricieUes CC+I~~~S, conditi0nnés pour la vente au détail

Fils de fibres textiles WtiriciSUes discontln"es, condit1onn6s pour la vente a" detail

Fils de fibres textiles, n-d& (y ~~4~1s les rilS de mpier St ies fils, m&&es et %VI~~S" de fibres de verre)

Fils de m&al comblc& avec des fils textiles (11166 métalliques), y caripris les fils textiles guipés de m&al, et rils textiles MétalliS&

Fils, mèches et "rovings" de rlbres de "erre Fila de lin ou de ramie, non conditionnés pour la vente a" détail Fils de lin ou de raie, conditionn6s pour la vente a" d&all Fils de 3ut.e ou d'autres ribres textllek libdrlennes du SOUS-

groupe-264.0 Fils dhh-es libres tmtlles végétales, n.d.a.; rils de papier FilSbechanvre Fils de &apler Fils dktres rlbns textiles végkales, n.d.it. Tissus de CO~AX (à l'exception des tissus en ptltS largeur

et des tissus sociaux) Tissus de coton, écrus (mn blanchis), mn aercerisés Tissus de coton A point de gaze, écrus Tissus de coton bo"CldS du genre Cponge, écrus Autres tissus contenant a" moins 85 p. 100 en poids de coton,

écrus (mn blwhis), non wrcerlsés Autres tissus de coton contenant molns de 85 p 100 en poids

de coton, dcx-us (non blantiis), non mucerisés Tissus de coton, blqchis, mercari~és, teints, imprimés ou traités

d'une aut.rem~nlAre Tissus de coton A point de gate, blanchis, mex-~~risés, teints,

lmpdmés ou traités d'une autre manière Tissus de coton bouclés du genre éponge, blanchis, mercerisés,

teints, lmprim&Soutraitdsd'uneautrem.~niAre Velourm, peluches, tissus bauclds et tissus de chenille, de coton

(à l'exclusion des articles des positions 652.12, 652.22 et 656.01)

Autres tissus contenant a" moins 85 p. 100 en poids de coton, blan&is, mercerisés, teinta, imbues ou traités d'une 8"Q-e mAnière

Autres tissus de coton contewnt moins de 85 p. 100 Sn poids de coton, blanchis, merceris6s, teints, imprnimes ou traités d’une autre manière

Tissu~ de ribs textiles synthétiw% OU artiiicielles (A l'exception des tissus en petite largeur et des tissus spéciaux) 6s/

Tissus de fibres textiles synthétiques contInues Io/ Tissu d'srmatuie paur ~eumatlques, de matihes textiles

aynthétiq"es contties Tissus contenant au moins 85 D. 100 en nids de matth-es

textiles synth&iques CO~%U~S (6. l'ëxclusion du tissu d'armature pour pneunatlques et des velours, peluches, tissus bcwl~s et tiss"S de chenille)

Tissus de =tlAres textiles synti&i<lues continues, contenant moins de 85 p. 100 en poids de ces matlAres (A l'exclusion du tissu d'armature pour ~euuatlques et des velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille)

Tissus contenant au moins 85 p. 100 en poids de rlkes textiles synthétiques discontinues (A l'exclusion des velours, @U&~S, tisSus bouclds et tissus de chenille) m

Tissus de fibres textiles synt&tiw.as dlscontirmes. contenant moins de 85 p. 100 en poias de cëS rlbres (à l(ex~l"sion des velours. peluches. tissus bouclds et tissus de chenille) E?/

--m-m mél&é.s &cipalenent ou uniquement de coton .-

--w-m mélan&es @ncipalement ou uniquement de laine ou de poilsrlns

----- mélangées ~inci@ement ou uniquement de matiAres textiles synthétiques Ou artificielles continues

----- dlangées Fidpalment OU biglent de rib5 autres que de coton. de laine. de poils rins ~1 de S!ati&res textiles synthéti&xs ou artiiicielles contimes

Tissus de rlbres textiles artiilclelles contirares w Tissu d',,,-nmtu,-e pnrr &munatiques, de ~tièXs turtile=

srtlricie11es continues Tissus contenant Su moins 85 p. 100 en poids de matières textiles

cvtFiiciSlles continues (A l'exclusion du tissu d'armature FOU~ wSumStiques et des velours. peluches. tissus bouclk? et tissus de chenlïle)

Tissus de matiAres textiles artirlcielles continues, contenant moins de 85 p. 100 en poids de ces matiAres (à l'excluslon du tissu d'arrmature pnrr ~euuatlques et des velours, peluches, tissus boucl& et tissus de chenille)

51.CQB 651.72 22

51.03B

56.C6C

ai/) 651.73

651.75

651.5 6 651.8 51.9

621.91

63

63

52.01

70.2oR 54.03 54.04 57.6

::'E . 55.WA

55.w

651.8 2’1% (6j) if?*3 651.94

652

652.1 652.11 652.12

652.13

55.078

55.m

!&04B

652.2

652.21

652.22

6% 23

55.09B

55.w 1

652.29

c “Z 653.51

51.04A

51.04B

51.04c

653.52

653.61 51.04D

51.CbE

51.04F

22

22 z 22 22

P 22 22 22 22 22 22 22

22 22 22

22

22 22 22 22 22 22 22

36

&Us- groupe

msitIo”

Rdrique Bubrique

gz%e soalogu=

ca*rie de la delaCE CDCE

de b IiDB rC~is&

653.6

653.8

653.83

653.89

653.9

%‘Z . 654

654.1

654.2

654.1OCal 654.lOEbJ

654.21 654.22

654.3 654.31

654.32

654.33

654.34

%*i .

654.6

654.9 654.91

654.92 ppY#

654190 654.9&3 654.YNbl 64.98Cc3 654.99

655

655.1

655.2

655.21 655.22 655.23 653.29

655.3

Tissus contenant au moins 85 p. lM, en polde de fibres textiles ertifIcIclles discontimes (a l'ucluslon des velwrs. peluches. tissus boucl& et tissus de-chenille) p/

Tissus de fibres textiles ertificlelles discontinues. contenait moins de 05 p. 100 en poids de cea fibres (a l'exciuslo" des velours, peluches, tissus boucl& et tissus de chenille) w

me--- mélangées principalement ou u"1quement de coton --s-s mélangées pinci~enent ou uniquement de laine ou de

pm rLns -s-m- mélangées prIncipalement ou u"iqucme"t de matih-es textiles

synthétiques ou ertIficie11es continues --- mélangées principalement ou uniquement de fibres autre.9 que

decoton,& liine,ie poils tInsoüdeaati&-es textiles sy"tbétiq.Ies ou ertIf1cielles contIIUes

Velours, peluches, tissus bouclds et tissus de chenille de fibres sunthétiques ou artIfIcielles (h l'excluslon des articles de h position 656.01)

w---m de fibres synthétiques lo/ ----- de fibres artIfIcielles pl Tissus autres que les tissus de coton ou de metltes text.Ilee

ey"tStiques et artIficielles Tissus de soie, de barre de sole (~Chap~e) ou de déchets de

bourre de sole (bourrette) Tissus de soie ou de bourre de soie (echeppe) Tissus de dkhets de bourre de sole (bourrette) Tissus contenant eu moins 05 p. 100 en poids de bine ou de

poils ilns (e. l'exclusIon dee velours, pluches, tissus bouclée et tissus de chenille)

----- de laine ou de poils fine carbés ----- de laine cude Doill fins uei&s Tissus de laine ou de poils fins, n.d.e,. Tissus de laine ou de poils fins, contenant moins de 85 p. 100 en

poids de laine ou de poils fins, méla"&s prlncipaleaent ou uniquement evec des fibres textiles eynth&.l~es contties (à l'exclusIo" des velours, peluches, tiseue boucl& et tiseus de cbenIlle)

Tissus de laine ou de poils fins, contenant moins de 85 p. 100 en poids de laine ou de polis fins, mClen&s @ncipaleee"t ou uniqueaent avec des fibres te%tlles synthetlques discbntînues (A l'excluslon des velows, peluches, tissuus bouclCs et tissus de chenille)

Tissusde laine oude pcdlsfIns,c~"tenantmoins de 85 p.100en poids de laine ou de poils flns,&lan&s principalement ou unlqueaent avec des fibres autres que des fibres textiles rynthétiques conti.nues ou discontinues (& l'excluslo" des velours, peluches, Maeus bouclds et tiagus de chenille)

Velours, ps1uchee, tissus boucl&s et tiseus de chenille, de laine ou de poils rins (a lk~l~si~" des ~I~les de h position 656.01)

Tissus delincuderamie Tissus de Jute ou d'autres fibres textiles libériennes du sous-

gre.lpe 264.0 Tissus de iibres de verre (y canwis les tiesue en petite largeur,

les velours, peluches, et tissus bouclds, le tulle, les dentelles, les dtoffes de bonneterie, les tresses et eutres ou-es de paSSfS~“terle)

Tissus, n.d.a. Tissus de ZIlr de&tsl,de ill&m&alllques oude flle textiles

m&allis~s de la position 651.91 pour l'habillement, l'exeubleaent et usages s3mil.¶Ires

Tissus de pils grossiers CU de aIn ----- de poila ~oaslers ----- de crin Tissus d'sutres fibres textiles Ve&ales; tiseue de fils de mpier Tissus de chanvre Tissus d'autres rlbres textiles végétales Tissus de Kis de -pie v=k'UTS, FSlUChes, tissus boucl& et tiesus de chenille, n.d.e.

Etoffes de bonneterie, en pihes, @.&es ou tuuires, y conpis les dtorres faç0n velowe, peluches et tissus bouclda at L tFm"eterie a jours

étoffes bebonneter1eaonUastl<pleaiosoutchouteebeiinrs taxtiles eynthétiques

Btdf=~ de bo""eterle "on dlastlque ni ceoutchoutde de fibrce sutres que synthétiques

---- de laine ou de polle fine ---- de coton ---- de fibres textiles artiiicie~es ----- d'autres ribl+s Etoiies en Pi&~es de bonneterie &stIwe et de bomet,erle

csoutchoutée

56.m

2:"

I

56.41

56.45

653.62

$" . 653.53 653.63 @/l

50.09 c50.101

53.1l.A 53.1lB

53.llc

58.110

I

53.lU

58.w 653.22

54.05 653.31 57.10 W)

70.2OB 653.8

52.02 653.91

53.x? (53.131

%T' c57:l23 yLo4B

60.022

60.0~

?XE . 1

60%

653.7

W)

22

22 22

22

22

22 22

22

22 22

22

22

22

22

22 22

22

22

22

22

22

22

22 22 P 22 22

Voir les notes b le fin de la classiiication.

37

656

656.0

657

657.4

657.5

657.6

657.7

657.9

656

658.1 Sacs et sachets d'emballage CII mat.lAres textiles 65Cs.2 Esches, voiles d%abaracatIons, stores d'extirieur, tentes

658.3

656.01

656.02

656.03

66% .

656.06

657.X

657.32

657.33 657.39

657.399Cal

65?.391bl

657.51 657.52

657.59

657.61

657.62

657.n

657.7r ,

657.73

657.91

657.92

658.21 658.29

65a.31

fg-g 658139

'hllee, dentelles, braderies, zuiana, ~ssementeries et autres articles de mercerie

lUles, dentelles, bmderics, mbans, pmxment.?riee et autres articles de nercerie

EWa"erIe et rubans sans trme en fils ou fibres @ldlIsds et e"mUds (bolducs), A l'exclusion des articles de la position 656.02

Etiquettes, 6cussons et articles slnilalres, tissés, -1s M* brcdés, en piAces, en rubsns al d6co"pés

Pile de chenflle; rih gui&& (autres que EeLu de la posltlo" 651.91 et que les fils de crin gulpés); tresses en plAces; ISI~~~S articles de ~~sementerle et aut.~! articles ornementawr ennloguës, en piéces; glanas, floches, 011ves, mlx, ppns et similaires

Tulles et tissus A mailles "oudes (illet), unis Tulles, tulles-bobinots et tissus A prFlles "oudes (filet), faÇo"&s;

dentAles (à la mécanique ou à la nain) en pléces, en banaes ou en motira

Bmderies en pieces, en bandes ou en motifs Tissus ~p&dmx et Foduits connues en MtIkes textiles

Feutres et articles en rautre, n.d.a., mkImprCgaésoua*1ts "Tissus non tIss&s" et articles en "tissus "0" tIss6s", E&U~

fmprégnés ou enduits Tissu et articles en matlAres textiles, Wu+n~s ou enduits, n.d.8. Tlss~ua enduits de colle ou de matib-as emylacées, du genre utilisé

pur la reliure. le -"""Ee, h gainerie ou Usage~ similaires (percdine enduite, etc.); toIlea A calquer ou trwqarentes pour le dessin; toiles *parees pxrlnpeinture;bouep‘anetsimIlaIres peurlachvellerie

Tissus lmprd&s, enduits ou recouverts de ddrivés de la cellulose ou d'autres matiAres pbstiques artIfI~lelles et tissus rtratLiI& avec ceame=es~tIAres

Tissus cacutchoutcs, autres que de bonneterie Autres tiraa fqa-&nés ou adults; toiles peintes pour d&ors de

tM&rea. fol%% d'ateliers ou usaes f&raoEues lbiJ.es ci&a et autres tissus huil&s ou nc&verts d'un e"dult A

base d'hulle Autres tlrsus lmprdgds ou enduits; toiles peintes pour dkors de

thédtres, C%d6 dktellers ou usages a"alo&ues TISSUS (autres sue de bonneterie) Clastiwes. romés de ratlAres

textlite ass&ees A des rih L-2 cxNtihouc Ficelles, cordes et cordages et rrtlcles fabr1q.k en ficelles,

cordes et cwdages (filets de peche, art1c1es de corderle) Ficelles, cordes et cordages, trdssds Lu "On Filets, fabriqués A l'aide dea oatIAres rep%ses A le. poslt$on

657.51, en "appas, en piAcea CU ~1 rorpe; rilets en rame pnrr 18 pkhe. en rib. ficelles ou cordes

Aut erticlee raAp&s avec des fils, riceues, cmdes ou cordages, & l%xclusIon des tissus et des articles m tissus

Cloch~Bouf~spourchapew,plateauxetmanchons Cloches 1y3" dresmdes (mises en rome),ni toumrées (mises en

-1, plaw (disques), mS"chons (CYlinbreS) m&e rendus dans le *e"sdelahauteur,Qlrclltre,pourchapaw

Cloches OU formes pour chapawx, tressées OU obterues par l'assenblage de tandes (tressées, tfss6es ou autreent obtenues) en toutes matiAres "on dressées (mises en forme), Ill touFmurl

t.cumwées (mises en

Cutes, mè&es,et tissus et ertlclss textiles pnu usages technlq~es Ouatas et articles en ouate, ".d.a.; tontisses, "oeudc et nappes

(bout.o"s)destlAres textiles MAches tis.&s, tmss6cs CU tricot&s, en md,iArees taxtiles, pour

Lupes, rkhauds, bousies et simfl.eires; arrhom A incandescence. méme imp&nés, et tissus tuhlalres de bmnetmie servant A leur reicd.0~

TI~NS et srtîcles -u~sges tachniques en matIAres textiles Rodults 8pkciaux e"~tIAres taxtiles lbywx peur pompes et tuyaux dd.L3ires,enmtihes textiles,

m&ne avec atmtures ou acceseoIres en autres xmtIAres xcxlm&i~~prt"ses (N de taa"saiss1on e" matlAres textiles,

tcxtlles, n.d.8.

et articles de campewnt en tissus --SS de coton ----- autres <pie de coton Ccuvertures (A l'excluslon des cou -s chauffa"tes Clectriques),

autres qu'en bonneterie ---- de lAnI? ou de plls rins ---- de cotaa ----- de fibres aynthdtlques ---- d'autrea ribres

5a.os

654.0

654.01

58.06 6.S.œ

58.07 654.03

58.10

5:44*l$ .

654.~6

59.@B 59.03

59.4

5g11 .

655.42

59.03 655.43

59.11 655.45

r59.091

59.12

59.13

59.04 59.05

59.06

65.01

655.44

655.46

655.5

655.6

5% .

655.63

655.7 655.n

65.02 655.72

59.01

59.14

655.8 655.81

655.82

59.17

59.15

59.16

25*9 655:91

655.92

62.03

62.04A 62.CkB

62.o.m 62.OlC 62.OlD 62.olB

22

22

2.2

22 22

22

22 22

22

22

P

22

22 22

22

22

22

22

22

42

42

42

22

z

2 62 62

Voir les mtoa A la fin de la elassiflcatIon.

iuœique Fabrique sous-

gzis analogue

Catégorie Po5ition de la

-P delaClV1 cDcg delaNDB tcvisde

658.4

658.9

659 659.1

659.2

659.3

659.4

659.5

659.6

659.7

661

661.1

661.2

661.3

661.8

658.41

658.91

659.11

659J.2

%D .

659.41 659.42 659.49

z-z 659:59

659.61 659.62

659.63

659.7oM

659.7Olbl

661.31

661.32

661.33

661.81

661.82

661.83

Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine; rideau%, v1trag66 et autns articles d'amsublment, en tissus autres que de b.xlnetsTie

Linge de Ut, de coton Linge de lit, d'autres fibres Linge de table, de coton Linge de table, d'autres fibres Linge de tof.lstt.6. d'office ou de cuisins, d&coton Lin& de toiLette; d'office ou ds cuisine; d'auta- iibres Autres sxtlcles d'ameublf!4nent, de coton Autres articles d'ameublement, d'autres fibres Autres articles confection& en textiles, n.d.a. Tap1sssrles tissées B la main (genrs GobsllnS, lQsm3m.6, Aubusson,

Beauvais et similaires) et tap1sssries à l'aiguille (au pstit point, au point de croix, etc.), &me contectionnées

Articles de bonneterie non &astique ni csoutchoutie, n.d.a. Articles coniectionn.46 en tissus autres qus ds bonneterie (Y Cawti

les patrons de vf%sments), n.d.8.

couvre-parquets, tapis, etc. Linoldums etcouws-~quets similafres Couns--et6 B supports de papier ou de carton, avsc ou sans

couche de Fâte delinol&nn.m@ine d&couPes Lj.nol&Sls ~ta16usegss,bec~~sar~;ccruna-ysr~a~

consistant en un enduit appli& sur support de ms.ti~s textiles, découp ou non

Ta~is 8. mfnt.6 noués ou emwlds. &II~ conrectionnés --1-e de-laine ou de poils tins - ----- d'autres matihes textiles Tissus dits "X@lim" (ou "Killm" OU "Ci.UIr?), "S'schumaCks"

(ou "Soumak"), Yianaman1e" et similaires, &e cenfectionnG6 Tapis de laine ou de poils fins, n.d.a. ----- touffetés ----- tissés -e-e- autres que les tapis B points noués ou enrouG.6, touffetes

tisses. ds bonnsterie ou M feutrs Tapis de uati&.re6 tsxtile6 synth&,i~es ou artificielles, n.d.a. ----- t,oui%?tés ---- tissés -m-w- autres que les tapis à point.6 nouds ou enroulds, tcuffetds,

tissés, de bonnetsrie ou en isutre Tapie d'autres matiéres textiles, n.d.a. ----- t&uffetés ----- autres que les tapis à pMnt6 noués ou enroulds, touffetes ou

enreutra Revetemsntsde solcnfs~tze,snrs~tn touZiet,do~enfcuwe B

l'aiguille lh-esses et articles simil.aires en matitis & wsse~, pxr tous

usages, s&s assemblés en bandes; e.ati&res B tresser tissdes B plat ou rwalldlisdes (y commis les nattes de Chine, les pdllasîom gm~siers et les claies); paFu0ns pour bouteilles

Tresses etarticles similai.ras enw.tG.G6 è.trssËer,pcur tous usages, m&s assemblds 6x1 bande

u.%tiàres à ta-eeser tisséea à plat ou p3rallC116&6, y Ccm~iS les nattes de Chine. les paillassons aros~ius et les claies: paillons pourb&.eilïes

Chaux, ciments et matériaux ds construction fabriqu46 (i l'exception de l'argile et du verre)

Chaux ordhdre (vive ou éteinte): chaux lrfdraulicrue. à lDexclusion ds l'oxyde et & l'hydroxyde d&~calcium - - -

Ciments h.rlraul1que6 (y compris les ciments ~y>n ~vérisés dits "clïnkers"), meme coloré6

Pierres à bât* et piera-66 pour m~snts tailldes, et ouvrages en pierre de bille et de consenrction

Pa~&s. bordures de trottoirs et dalles de DB-~. en ~Ierrss aat&9.les (autres que l%rdolse) - - . -

Ouvrages en pierres de tallls ou ds construction, a l'uclusioo de ceux de la position 661.31 ou du -ps 662; cubes et dés pour msaQues

Ardoise ta-avai.uée et ouvrages en ardoise mtarelle ou agglu&de (ardoisins)

Matériaux& constructlonan~isntc-ciuntetcncellulosc-cimant et en mlnhux non m&&.liques, non cuits, n.d.a.

OurragesenssIhrlteoucnEwduitssimi~ires(poixdcpCtro~, brais, etc.)

p=-==, plbnches, -, blocs et 6lmilaîrss. sn ritis6 végétales, fibres de bois, pille, copeaux ou d&hets ds bols, agglawh-56 avec du ciaent,du plâtre oud'aut.rs6liant6ain&aus

Ouvrages en smtante-ciment, cellulose-ciment et 6imilafrs6

62.UZA 62.CeB 62.œc 62.02D

~:~

~:~

58.03 657.7 61

P z ( 1 56.92

48.12 59.10

g:g . ! 58.œ~ 58.021

59.a

657.4 657.41 61

657.42 61

657.5

2 61

61

CG!/) Q

W) 61 61

(?!a 61

62

(46.011 89g.2l

46.œ 657.8

25.22

25.23

æ.ol

68.02

68.03

68.08

a.09

68.12

661

661.1 22

661.2 22

661.3

661.31 22

661.32 22

661.33 22

661.8

661.81 22

661.82 22

661.83 22

Voir les mtss a la fin de la chssification.

39

656.91

sous- epoupe

662

662.3

msitti

M~t.4ri.m~ de construction en rraile etmt.&iaux de construction réfractaires

Briques réfractaires etautresrmatériaux de constructionen rb¶tiAres réfractaires

Briques, dalles, CSaTeaw et autres pièces calorifuges en farines slllcSuses fossiles et autres terra sll1ceuses arnr1w.les (kieselgur, trlpolite,diatomite,etc.)

ET1qlles, dalles, ca-maux et plAces amlogues de construction, rélractaire.5

cimSnts.r#xtiSrs etcanrx>s1tlons simllairSs.réfractaires Briques, tulles, taywx ët é1Cments simllnirés, en cénunique

mn lel-act.¶lre Briques de construction (y ccm~is les hourdis, cache-FUtCelles

et dl&ents similaires)

662.4

663 663.1

663.2

663.3

63.5

663.7

663.0

663.9

662.31

662.32

662.33

662.41

662.42

662.43

662.44

662.45

663.10Cal

663.10Lbl

663.31 663.32

663.33

663.39

663.01

663.82

663.91

663.92

XW.les, ornements archltectinlques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de tbtiment (mitres, boisseaux, etc.)

Tuvaux. raccords et autrs piCces cérsmipues Pur csrd1sati0ns ët Gages similaires

carreaux. mvés et dalles de rament ou de revetement, en l2éra&uë, non vernissés niémillés

AUtES can-mux,mvés et dalles de pwement ou de rev@tawnt encéramique

articles e.lnéraux msndactawés, n.d.8. Pierres àaiguisSrou A polir A l.¶rnaln,meulas et articles

similaires àmoudre, Adefl~~, Ba~iser, A polir, A rectifia, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles aggk&rées ou mn, en abrasifs naturels ou .9rtif1cie1s agglmérés ou en poterie (y ccslpris les seE?aSnts et autres patties en ces memes matières desditn meules et art.1cles), n$me (Lyec pArties (&Des, tiges, Quilles, etc.) en autres mst1ATes, ou avec leurs *es> mals sans bâti.5

veules et srticles slukl~.lres à moudre, A défiker, A aiguiser Apolir, ArectUXer,Ata~~ch~r~~A tz-onçonn~r,en~lenSs nsauelles, a& .=sc&éescNmn,enatwsiis rxS~lsou artificiels .sggLoluérés ou en pterie (y cmwis les segments et autres px-tleS en ces mAmes nrtihes desdlts meules et articles), m&e avec pa-tles (&me.~, tiges, douilles, etc.) en autres matlAres, ou avec leurs faxes, mals sans bbtls

Pierres àaiguiser OUA polir à lem~in.en pierres rrrturellSs,~n rbraslfs ag&&rés ou en poterie

Abr~slfsn~tur~ls ouartlficielsenpmadre o~enWe&.S, aPfll&S sur tissus, ~PIS~, carton et autres mat.lArwes, mke decoupés, cousus CU autrement sssemblds

~vrSges enmatiAres miaeties (autres que h cér~mlq~e), n-d-a.

o.mages en @b.re CU en compositions A basse de pâtre currrages en ciment, en béton CU en pieqS artificielle, rame

uxds, y cuspris les ouvrSgSs en ciment de laitier ou en y?clnnlto"

Mica travaillé et ouvTs"ges enmica, y ComPdS Le mica sur Fapi- ou tissu (mic~nite, mic~follum, etc.)

Ouvrages en plerrès ou u1 autres sb¶t1Ares minérales (y cempris les owrages en tourbe), n.d.a.

Iaines de laitier, de scories, de roche et SutrSs laines minérales similaires: vermlcullte eqensée, argile apansée et mita ainéraw similaires exmrsés;nélsnges et ouvrages enmatlkes mlnkal.es A usages CslorWuges ou acmstiqxs (A l%xclusion de ceux des positions 661.83 et 663.81, CU des p&.Mts Cél-&Ul<lueS)

Pmd111ts réfr8~taires, n.d.a. (cornues, creusets, moufles, &settes tampns, supprts, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, -ettes, W.C.)

ArticleS en ~5lant~: aarnitures de friction Amiante travdllé; ühages en amiante., autres que ceux de la

ros1t10n 663.82 (cartons. fils. tissus. Te*ts. coiffures. &US-s,'etc.j, m&ne &méa;~mélan& A tase dkSnt.S ou 6 based'amkrnte et& carbamte deme.gn&ium,etounages MISS ratiàres

Garnitures de friction (se@Snts, disques, ror&lles, bondes, plsmhes, plaques, 'puleaux, etc.) pour freins, pour eml~es et pour tous organes de frottement, A base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, m&~e caxbinés ev.Sc des

- textiles ou d'autres matières Articles en c&-~mique, n.d.8. Appef9.b et articles en rpatlères ChiqUeS N3n &fraCtaires Pour

usyes cl?luiqu.ss et autres usages t.spn1quy.s; olIge*, bacs et auta-es recip1Snts similalrSs en m.Sti&-es cérsmi*es pour 1'dcanrYnle nuale; couchons et autres récipients slmilalns de transport ou d'c&ellage enmatiàres c&~mlques

69.01

6g.œ

38.19

69.04

69.05

69.06

69.07

69.08

662.2

6&.;3 .

662.41

662.42

662.43

662.44

662.45

663 663.1

68.04 663.ll

168.051 663.12

68.05 663.2

68.10 68.ll

66 663.4

66::51 663.62

68.15 663.4

68.16 663.63

a.4 663.5

69.03

68.13

68.14

69.09

663.7

663.8 663.81

663.82

663.9 663.91

663.9 Autres ou-es en matlAres cdraalques, n.d.8. 69.14

22

22

22

22

22

22

22

22

22

22

22 22

22

22

22

22

22

22

22

22

40

664 664.1

664.2

664.3

664.4

664.5

664.6

a.7 664.8

664.9

665 665.1

665.2

665.8

z2: . 666.6

664.14

664.14Cal

%-1145Cb1 .

664.15c.d 664.15CbI

664.91

664.92

664.93

664.94

665.U.

665.12

665.81

665.82

665.a9

VCtlT.2 Verre en masse et en ben-es, baguattes, billes ou tubes (a

l’exclusion du verre d’optique); tessons de -rie et autres déchets et débris de -

Verre en mssee (à l’exclusion du - d’optique); tessons de verrerie et autres déchets et dkis de verre

Verre enmasse (a l’exclusion du verre d’optique et du verre dit 70.01 “émeil”~: tessons de verrerie et autres déchets et d&a’is de verre

Verre dit “émail” en sasse L=x 70.œ1 Verre en ixmw, baguettes, billes et tubes, non taweill

(à l%xclusion du verre d’optique) Verre dit “émail” en barra, be6uett.w ou tubes Verre en barres. baauettes. billes et tubes. non travaill6

cà 1’exclueio;r du-verre d’optique et du vén’e dit “krail”) yerre d’optique et dl&ents & vérre d’optique et de lunetterie

m&icale, autres que les élknent.6 d’opti+ tre.vailld~ op+,iqument

Verre dt& ou soufYlk dit “verre b vitres”, non tawa.il.lC (n@me plaqué en cours de iabrication). en ieuilles de forma liarrée-ou rec~fre

_

Verre coulé ou laminé et %erre à vitres” (mEse armés ou plaqués en fours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une CU deux faces. en ulaoues ou en ieuilles de ionne cw&e ou rectangulal.e - -

verre coolé ou lsmlné, lwn travaillé (meme armé ou plaqué en cours de fe.lxication), en plasues ou en feuLlle.s de forme car& ou rectangulaire .- - -

Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coul& ou moulh, rn& -6, pour le bâtiment et le construction; - dit “multicellulaire’ CU verre “mcussc” en blocs, mux, plaques et coquilles

Glaces ou -6 de sécurité, m@me façonnds, consistant en verres trempés ou immés de deux ou plusieurs ieuilles contre-collées

Ml.ro~“~~re.9, encadrés ou non, y canpris les miroirs

Verre, n.d.a. Verre coulé ou hminé et “verre à vitres” (doucis ou ~~11s ou non),

découpés de renne autre que car& ou rectangulaire, ou bien courbés OU autrement travaiU8s (bisesut&, gravés, etc.); vitrages isolants L parois rmaltities: verres essemhlés en vitraux

Ampules et enveloppes tubalaires en verre, ouvertes, non finies, ~h~;tmes, pour lapes, tubes et wlves Uectriqoes et

Verres d’horlogerie. de lunetterie comone et analogues, bcab&s, clntks et simLle.ires, y comwis les boules ereuses et les wgdents

htne de verre, fibres de - et ou-es en ces mati&es, n.d.a.

ouvrsges en -

Récipients de transport ou d’=mrk&&e, en verre; bouchohs, couvercles et autres dispositifs de fexmetwe, en verre

Bonbonnes, bouteilles, r2acons, bocsux, pots, tubes à cunpfimés et autres rkciplents similaires de transport ou d’emballage en verre; bouchons, ccwercles et autres dispxltlis de reimeaue en -

Ampules en - pur r&iplents isolants Ubjeta en - pour le service de la table. de le cuisine, de la

toilette, portr-le bureau, l%rnemenhtion~des sppztements ou use.ses sinilaires (à l’exclusion des e.rtieles de la position 665.82)

Articles fabriqués en verre, n.d.a. Verrerie de laboratoire, d%ygi&e et de -Cie, en venrn, m@me

graduhe ou Jaug&; ampoules pour s&ums et articles similaires Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes

et articles similaires de vai-oterle; cubes, dés; pLsqueit.es, rragmenta et iclmta (m&ae But mawrt). en Terre. sa.lr mosa1oues et décorations slmilmîres; yeux &ti&iels en v&e, autres~que de F~tbà~e+ Y CCQF~S les - pour jouets; obdets de VuTotcriei objets de rantaisie en - travaill6 (~1 chalumeau (- ifih)

Autres ouvrages en verre, n.d.8. Poterie

Vaisselle et uticles de m&w.ge ou de tAlette en porcelaine Vaisselle et articles de m&aw ou de toilette en autzes matihes

céremiques Statuettes, objets de fantaisie, d’ameublement, d’ornementation

ou de puure, en porcelaine ou autres mstiétes ciramiques, n.d.6.

70.18

70.05

TO.06

TO.04

70.16

70.03

70.09

70.07

P.ll

TO.15

70.2cc

70.10

70.17

TO.19

7O.U

664

664.1

664.ll

W)

@Y) 664.13

664.2

664.3

664.4

664.5

664.6

664.7

664.8

664.9 664.91

664.9

664.93

664.94

665 665.1

665.ll

fg-? .

665.8 665.81

665.82

665.89 666

22: .

666.6

22

22

22

22

22

22

22

22

22

22

22

22

z?

22 62

22

22

22

62

Voir lu notes & k fin de b elmssiilcation.

41

667.3

667.4

671.2

6n.3

671.6

6’@ 672.4

672.5

672.7

673 673-l

673.2

671.31

6n.P 6n.33

671.61 671.62 671.69

672.41

672.42 672.43 672.44 672.45

~~~5 672:74 672.75

%Ii 673:ll 673.15

673.22 673.24

2;‘~ .

673.27

Perle6 fines, pierres gemmes et sImilaIres, brutes ou travaiU~es Perle.* fines brutes ou t.ravaIuées. mn serties ni montkee, m&me

alrlléas pur b facilité du tra"sport, mais mn sssor&3 DIament hutres eue les diamants I”dustrIels assortis). bruts.

bIl1Cs~OJ aut&me”t t.ravaI.uds, “on sertis ni montés- DIaente, brute, JW” tri& Diamants. trI6s (autres que les dIatant industriela). brute ou

.Impl&ent SC&, c1IvCs ou dhrutks Diamants (autres sue les diaments I”dustrIels). taillds aa

autrement trava~éa, mn sertis ni montés ._ Autres pierres @anmes (~&Muses CU fines), brutes, taIll&es, OU

autrement tra~inées, non serties ni montdes, mCme eniIlCes pour la facilité du tmnsport, mais Iy>n sse0rt1es

Pierres sy”tJI&iques ou reco”stlta&s, brutea, biUk?s ml autresent travaIl1Ces, 113” serties “Imo”t&s, m&le eluilées pxr le fe.CIlIti du trMsport, mais “o” assorties

DIVISION 67. FEFiETACIEB

ponte, fonte epiegel, fer spon&ux, pn~dras et wenailles de fer et d’acier et ferrowlliages

Fontes ( y CaRpaS la fonte spiegel), brutes, en lI”gots, gueuses samlo** ou masses

73.01

Poudres et gxwd.lles, de fer ou d’acier; fer et acier

Qcn~illas de fonte, de fer CU d’acier, mème co”cess&s ou 73.04 calibrées

Poudres de fa oud’ecier (ycomp~lsh poudrede fer SP-XUG~UX) Fer et acier spongieux (épnge), autres qu’à 1’Ctat de Poudre Ferra-alliages FerrcrPan6anèse F-IlIcIum Autres ferro-alllages

73.w 6n.P b.OSB 6n.33

73.m 73LQB 73.œc 1

Lingots et formes primatres cquivelentes en fer ou en acier ml- et acier en m%ssIaux, 1I”gots ou masses

Lingots en fer ou en acier, eutzes qu’an acier fin *u carbone ou 73.gB en aciers d.lIéS

bg0t8 00 (LCIW ri0 (LU c~rb02b2

Lingots en acier inoxydable ou rdfractaire Lingots en autres aciers allies Fer et acier en massiaux ou en m¶sses Blocas, blllettes, brames, Isrgets et Cbauches de forge, en fer

73.N 73.15B 73.1% 1 73.coA

ou en acier ----- .wtres q~%n acier rla (LU carbone ou en aciers ellids ---- en ddcr rin au carbone ---- enacier inoxydable curéfactaire ---- en autres aciers dll6S Btwcbes en rouleaux pour S%es, en fer ou en acier ----- 8th-e~ qith acier fin (LU carbone ou en aciers ellids ----- en 8.21~ rti (LU carbone a---- en acier imxydable ou réinrcteirr ---es en autres aciers allICS ms et pi-0fil.é~ en rer DU en acier (Y cc<spris les ~alw~=*)

73.07 73.15D 73.152 73.15F 1

73.08

;:-ig . 1 73.151

zil machine en fer ou en acier .---- autre au*en acier fin au carbone ou en aciers dlICs ----- en acier fi” au carbone ---.. enacier Inoxydable (u rdiractaire s---s en autres acl2l-s allICs Bams (a l’exclusIon du ?Il &~Chine) en fer ou en acier; ~WWS

creuses en acier pour le forage des mines ----- en acier fI” au cerbone --e-B en acier I”oQdab1e ou r&ractaire e---s en autres aciers alliés Barres pleines (h lg4~~l~~ion du ril mcbine) en in: ou en acier

(autres qu’en scier fin au carbone ou en aciers elllds), simplement laminées QU filées à chaud

BWTCS en rer OU =II acier iorgbes, OU obtenues ou parache&es & rmid (autres qu’en acier fi”.” carbone ou l neciers e.Ui~s); barres crevées en acier pour le iorage des mines (autres qu’en acier fin au carbone ou en aciers elli~s)

7l.01

71.03

?J.lW 73.w 73.15K

1 73.15L

73.15M

;;t;; 73:1oE?

i

73.la:

667 667.1

667.2

667.3

667.4

6n

f 6g:2 6n.3

6n.31

671.4

671.5

W)

ii g:: 672.31

673 673.1

2E . 673.13 673.2

673.22

673.23

673.21

21

2l

21 22

22

22

22

22

22 22

22 22 22

22

E 22 22

22 22 22 22

22

z 22

22 22 22 22

22 22 22 22

22

voir les notes à le rin de la elassIficatIo”.

42

rubrique Fiubriqua -s- cdgorie

Groupe sous- msitlon tiwe

groupe pondant= de h delamx CGCE

delaNDB r&is&

673.3

674 674.1

674.4

674.5

674.6

674.7

674.9

675 675.0

676 676.0

677

677.0

673.31

673.32

673.33

673.34

673.35

673.36

673.37

673.9 673.39

674.14 674.15

674.41

57?43 674:44

674.51 674.52 674.53 674.54

674.61 674.62 674.63 674.64

674.91

2: 675:04 675.05

676.01

676.02

Profilés (à l'axcluslon des rails pour voies fc!rr&s) et psl@anches en fer ou en acier

Roiil enu,en IGU m~,Simplemew.~smine~~.~fiX~~ chaud,

de mins de 60 mm, en fer ou en aclar (autres qu'en acla fin au carbone ou en aciers alu&)

Profilés en U, en 1 ou an Ii, simplanent l.mln& ou IllCe B chaud, de 80 m ou plus; profilés simplement rorg&,m fer ou en acier (autres qu'en acier ri* au uutme ou en aciers 8uiés)

Autres profilés simpkaent laminés ou Il.& h chaud, en fer ou en acier (autres qu'en acier fin au carbone ou en aciers all146)

F'mfll~s simplement obtenus ou parachevés B froid, en fer ou en acier (autres <pl'en acier ilnau csrbone ou an aciers alli6s)

Autres profilés, en fer ou en acier (autres qu'en acier fin au carbone cLI en aciers alli4s)

Pslplanches en fer ou en sciai (autres qu'en acier fin au carbone ou en acisrs alliés), m&ne psrc&es ou faites d%lhments assemblés

mis56 en acier rti au carbone

Roriiés cn acier lnoxyda~e ou rh-actalre hiil en autres aciers alli4s tiges phtS St tileS, Sn fW Ou a aCiSr

Larges plats en fer ou en acier ----- autres qu'en acier fin au carbone ou *naclers alllka ----- en acier fin au carbone cm en aciers dl168 T8les de fer ou d'acier simplement laminées, d'une hp~lsseur de

plus de 4,‘15 m (à l'axcluslon des lar~ea plats) ----- autres qu'en acier rin au carbone ou en aciers dllhs ----- en acier fin au carbone ----- an acier lmxqdable ou rhactalre ----- en autres aciers alliés T&es de fer ou d'acier slmplsaent lamln&s,d'um ~pxlsseur de

3 mm inclus à 4,75 minc1ue ----- autres qu'en acier fin au carbone ou en aciers alli6s ----- en acier rti au carbone ----- en acier inoxydable a~ rciractaire ----- en autres aciers s.lliCs T&es de fer ou d'acier, simplement laminées, d'une Cgaissm de

moins de 3 a ----- autres qu'en acier rin au csrbone cu en acier* slll& ----- en acier fin au carbone ----- en acier lwxydabla ou r&ractaire ----- en autres aciers allihs T&es étamées en acier, autres qu'en acier rin au caréna ou an

aciers al1i-h Autres Iles de fer ou d'acier, ayant subi des ouvraisons (polissage,

revhement, d&ouIage de forme autre que carrée ou rect.an&ulalre, perforation, ordulatlon arrondissage desar&.es f

atriage, cannalaga, gaufrage, biseautage,

---- autres qu'en acier fin au carbone ou en aciers a.lU& (à l'axclurlon des tôles Chreees)

----- en acier fin au carbone ----- en acier Lno&abls ou réfractaire ----- en autre6 aclars alll4s Peulllards en iar ou en acier, hmlds B chaud ou a froid Feullbrds enfer oumacier,brninés~&audou&fr~id ----- autres qu'en acier fin au carbone ou en aciers alllCs ----- en acier rin au carbons ----- en acier lntxqdable ou r6tractalre ----- en autre8 aciers alllCs Rs.l.ls et autres Clkmcnts de voies fezAcs, en tonte, fer CU acier

Rails et autres 414mmt.r de voles ferrh, en fonte, fa QU acier Aails pour voies rmées (autres que les contra-rails et les

cr&aill&es) an ionta, fer ou acier Autres Clbents de voles fsrrées en fonts, fer ou acier (d-d..

contre-rails, aigulUes, pointes de coeur, cmkrsnts et drangt=ents de VO~=S, txlqlas d'riguillage, créeuillàres, traverses, Ccllsrss, ccusslwts at colas, salles d*asslre, plaquea ds serrage, plaques et terres d’écartement at autms plker rp&lalement cmçues paula pose, le jolntaentouhfixatloll&sral~)

Fils de fer CU d’acier, rus ~1 rev&.ws (h l'excluslon des fils 1solCs pour l'Clectrlcit.4)

Fils de fer ou d'aclsr, nus ou revCtus (A l%xclusion des illr ko1b *UT l'C1ectriciti)

---- autres qu'en acier fin au carterts ou an aciers alllds ----- en acier rin (UL carbone ----- an acier lmxydablc ou r4fractelre ----- an autres aciers alll4a .

73.m

73.m

73.llO

73.u

73.m

7j.u 1

73.15P

73.159 73.1%

1

73.09 73.1%

73.w

T-c:: 73:15v 1

73.w 73.1% 73.1% 73.1 5J

73.130 73.152 73.1

9 73.lsAB 73.130

73.1s

T3.w.O ?3.1W ?3.1%E 1

KL 73.w.O 73.15M 1

73.1&9

73.162

22

22

22

22

22

22

22

22 22

22 22

22 22 22 22

P

P

22

2 22 22

22

22 22 22

22 22 22 z?

22

22

677

677.0

73.1b 6n.01 22 73.w.I 6n.œ 73.15AJ 73.15AK 1 677.03

iii 22

6E.l 676.2

678.3

678.4

6m.5

679 675.3 679.4

&l 6bl.l

661.2

6w.2

6E3 6Ca3.1

G3.2

679.41 679.42

6tll.l2 681.13

681.14

681.22

681.23

681.24

661.25

662.ll

662.12

662.13

6fJ2.21 682.22

602.23

682.24 682.25

602.26

663.24

!lbbes, tuyaux et aCCetisoims de tuyauterie, en fonte,' fer ou acier

!lUes et tuyaux en fonte Tubes et.tuyaux dits "sa8 soudure"; ébauches de tubes et de tuyaux

en fer (à llexclus~on des tubes, tuyaur et Ebauches en fonte) ou en acier

Autr8s tubes et tuyati en fer (a l'exclu8ion de8 tube& et ~IQWLX en fonte1 ou en acier tà l'exclusion des conduites'forcées Au type utilik pur les initallations hydro-électriques)

__

cotiuites fol-St* en acier, meae frettées, du type utilisé pour les fzwt.¶llations h.varc-~1cctxiQues

Accessoires de tuyauterie en fonte, fer CU acier (racch, coudes, joints, manchons, brides, etc.)

Ouvrages en fonte, fer ou acier, B l'dtat brut, n.d.a. ouvrages cn fer CI1 en acier, forgés ou estampes B l'et& brut CuvrSges en fonte et ouvrages coul& ou moulés en acier, B l'état brut Omm3es en fonte. a l'&at brut ouwsges cmllés ai maulés en acier, B l’état brut

DIVISION&. EDJJXNON YUUWJX

Argent, platine et autres métaux de la mine du platine Argent (Y compris le plaqu& ou double d'argent). bxUt OU IIi-ouvrd Pl.& & doublé d'srgent, brut OU mi-ouvré Arpent et alliaaes d'araent (Y ccwris l'argent doré Ou V8ITieil

-Lt. l'argent platiné),-br&(en imses, grenailles, lingots et autres formes prllnaires)

Argent et alliaages d'argent (y comp~G l'argent doré ou vermeil et l'srgent plat&) ml-ouvrds (à 1'Ctat de barna autres que coulées, de baguettes, de fils et de profilés de section pleine. de pbrrhes, de fullles, de bandes, de %ames, detubes, tuyaux et autres formes mi-~~VI+S)

Pl&ine et métaux de la mine du platine et lertrs tiiag8S (Y aFi8 le plaque ou &ubld de platine CU be S!&~U* de la miw du platine), bruts ou mi-ouvrés

Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la nine du platine MU- métmx camnuns ou sur métaux p-écitux. brut eu ml-ouvré

Platin et Ses alliages, bruts (en m88e6, grenailles, lingots et autres formes ~lmalres)

Sétaux de la mine du platine et leurs alllages,bNts (en misses, gremilles, lingots et autres formes ~pimaires)

P.latlne etmétauxde lamine du platine et leurs dliSgeS. S&OU~S (à l%tat de Sarrrs, de feuilles, de bandes, de tubS8, de fils et autres formes mi-ouwées)

Cuivre cuivre brut (cuivre pour .¶n=ins.ge et cuivre affiné), y c-w-1s les

aLliagesde cul~re cuivre pur affinage (y capris le cuivre blister mais B

l'exclusion du cuivre de cément) cuivre affiné (y compris les alliages de cuivre autres WS les

cupro-alliages), brut cupro-alliages Cuivre et alliages de cuivre, ouvx+s Bams, ~ofil&s et fils de section pleine. en ful'fre TBles. blanches. feuilles et bandes en cuivre, d'une éralsse~r

de sis de o,i5 mm Feuilles et bandes minces en cuivre (m@me gaufrées, découpées,

periorées, revetues, imph.ée~ OU fixe.93 SU R&T, ch0n, mdihes plastiques artificielles ou supports slmllaires), d'une épdsssur de 0.15 mm et m0in.s (Support non cOmpriS)

Poudres et paillettes de cuivre lmes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses,

en cuivre Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints,.

manchons, brides, etc.) Nickel Nickel et alliages de nickel, bruts (lf.iWts, saUSonS, rOndelltS,

cubes et autres foxxaes primaires (à l'exclusion des anodes pour nickelage)]

Nickel et alliages de nickel, ouWés Barre~, profilés et fils de section pleine, en nickel Tdles, planches, feuilles et bandes du tout.8 épaisseur. en

nickel; poudres et gdllettes de nickel Tubes et t,~ux (y CcinFe-is leur6 ébauches), barres creuses et

accessoires de tuyauterie (rnccords, coudes, Joints, manchorI8, brides, etc.), en nickel

AI%X& pur nickelage, y compris celles obtermes &ar électrolysS, brutes ou ouvrées

73.17 73.a

73.189

73.19

T3.20

73.4cc

73.4OA 73.4OB

71.06 nm

n.osB

1

n.10

n.w

n.09

n.090 1

74.Olc

74.olD

74.Q

74.03 74.04

74.05

74.06 f4.07

74.08

75.OlC

75.02 75.03

75.04

-75.0s

1 5ga9 676.1 672.9 670.2

670.3

678.4

678.5

679 679.3

679.1 679.2

681 661.1 681.12

681.u.

681.2

681.22

681.21

cw)

6a2.l.R

682.13

iE:1 6&:22

682.23

682.24 682.25

662.26

u3 683.1

663.2 663.21 603.22

683.23

663.24

22 22

22

22

2R

22

22 22

22 22

22

22

22

22

22

22

22

22 22

22

22 22

22

22

22 22

22

22

voir les y>tes a h fFn de la elassl.fication. 44

2%

685 æ5.1

685.2

686.1

a.3

687 607.1

687.2

686

688.0

689

689.1

689.9

604.21 684.22

a.23

6B4.24 684.25

684.26

685.11 6!35.l2 685.13

685.21 685.22

685.23

685.24

6E6.31

2:; .

667.21 687.22

687.23

687.24

Alualnlum

Aluminium et allleges d’aluminium,bruts Aluminium et alliages d’aluminluri; OU~I-& Barres. urofllés et fils de section uleh?. en aluminium TBles,-pianches, feuilles et bandes in akifnium, d’une épaisseur

de plus de 0.20 m EkMll.es et bandes minces en aluminium (m&x? gaufrbes. découpées,

parées, rwétucr, impl%ées ou fixées suc pspia; carton, - matl&es Dlastlwes artifYcielles iu sumarts sOnLlalres). d’une éplssm-de 0,20 m et moins (8UpP.M Gn compris) --

Poudres et paillettes d’aluminium Tubes et tuyaux (y ccqrls 1e.w8 &aches) et tan-es creuses,

enëll.llnlnlum A~cessolres de tuyauterle en alumlnlum (raccords. coudes, joints,

manchons. brides, etc.)

Plaab

F’lomb et alliages de plcinb, tnuts plomb PU’ affinage Plomb affiné (a l%..xcluslon des &iages de plomb), brut hl.llwes de plcab, bnhs plomb et allIaes de plomb, ouvrés Barres, poillés et fils dé section pleine, en plomb Tables. feuilles et bandes en alomb. d’un rx>ids de aus de

1.706 g/m2 - - _

Feuilles et bandes minces en plomb @me gaufrées, perforées, revetues, lelprlmées ou fixées sur pspier, cartcn. mtihres plastiwes artlflclelles ou supports similaires), d’un poids de l.?‘W g/m2 et moins (support non canprls); poudres et paillettes de plomb

Tubes et tuyaux (y canpris leurs &Eu~es), tires creuses et, accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, tubes en S pour [email protected], jointe, manchons, brides, etc.), en plomb

zinc

Zinc et elllages‘de etic, bruts (en masses, lingots, plaques, bIllettea; grenailles et autres formes primaires similaires)

Zinc et elUages de zinc, ouvrés

Barres, profilés et fils de section pleine, en zinc Plan&es, iW.lles et bardes de toute épaisseur en zinc Poudres, ~aussl&res (poudre bleue) et pslllettes, de zinc lps et tadyaux (y ccqrls leurs &vxhes), bwres creuses et

accessoires de tu.Yauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en slnc

Etain

Etain et aJ.llages d’Ctain, bruts (en masses, lingots, saumons, plaquea, barres, rondelles, baguettes et autres formes ~imalres almllalres)

Etain etal.lkiges d’6tain,ow&s Barres, profilés et fils de section pleine, en ctaln Tables (tales), planches, feuilles et bandes en étain, d’un poids

deplusdelk&? Feuilles et kazdes minces en dtain (m8me gauirées, découpées,

ph-ée~, r~3tut~, impri1~4mée~ OU rtiées SUT papier, carton, matl&res plasti<Iues srtiflcielles ou supPorts simibl.res), d’un poids de 1 kg/&? et moins (auppoti wn commis); poudres et pdll.ettes d’dtaln

Tub~s et tuyaux (y coqris leurs ébauches), barres creuses et acceesoires de tuyaut.erle (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.),tn étain

Uranium &pPwrl en U235 et tJwrlua et leurs alliages, bruts ou ouvrés. et ounages dans ce8 métaux, n.d.8.; déchets et débris dkranlum a’ppauvri en U235 et de thorium

Uranium appuwl en U235 et thorium et leurs alliages, bruts ou ouvrés, et ouvrages dans ces m&aux, n.d.a.; déchets et débris dkranlum appauvri en U235 et de thorium

#.utm?s métaux cm non rerl.sux utilisés tnmét¶l.lurgie, et cerblets

watène (woJ.frim), molybdène, tantale etmagkirrm, bruts (y ccaP~%s les ddcheta et débris)

Rrngsthe (wolfran)bn~t;déchets et débris de krngstène k.!dybd&ne brut.; ddchets et débris de nwlybd~e Tantale brut; déchets et débris de tantale Déchets et débris de magnésium Me.gnés1um brut Métsllx comrrrrm8, n.d.a., et cemets, bruts (y compris les dkhets

et débris) Bérylllrrm brut; déchets et débris de bérylllum Autres métaux E-S bruts, n.d.8.; cenuets bnts; déchets et

débris de m&wx canmuns, n.d.a.,tt de cemets

684

684.1 684.2 684.21 684.22

684.23

2~ .

76.07

684.24 681.25

684.26

685

685.1

685.2 685.21 6435.22

685.23

78.05 685.24

7Y.OlB

284.08 t 686 686.1

I 284.08

ZEzl

f 284:c8

222:

80.01~ 6-W 687.1

80.œ 80.03

80.04

687.2 687.21 687.22

687.23

80.05 687.24

686

81.04n 688.0

61.OlA

CEE n:olA n.0lB

M e/ 264.05 av.31

22

22 22

22

22 22

22

22 22 22

22 22

22

22

22

22 22 22 22

22

22 22

22

22

22

22

22 22 22

22 22

691.1

691.2

6% 692.1

692.4

6%

93.1

693.2

693.5

692.41

69e.42

69.43 692.44

æ3.51 693.51Cal

693.51b.I

693.52 693.%Cal

693.%bl

694

694.0

694.a

6g4.œ

694.03

694mEsl

694.03bl

DMSION 69. AFflTCLZS &WUPAC'NREs W MFPAL, N.D.A.

Constnlctions et parties de constNctions, n.d.a., en fer, en acier ou en alw!linium

ConstNctlons et psrt1es de constructions (hangars, ponts et éléments de pmts, portes d'écluses, tours, pylfhes, piliers. colonnes, Ch¶rpentes, toitlms. cadres de ports et fen@tres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles, etc.), en fonte, fer ou acier; tbles, feuillards, ta-i-es, ~ofilés, tubes, etc., en mte, fer ou acier, pr&&s en vue de leur utilisation dans la construction

Constructions et psrties de constmctlons (hangars, ponts et 6lkment.s de ponts, tours, pyl6nes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de px-tes et fenetres, balustrades, etc.), en aluminium; tbles, barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préperés en vue de leur utilisation dans la constmct10n

F&ipients métalliques paur le stockage et le transport

Réservoirs, foudres, cuves et autres rdcipients amlogues, p3uI tcutes matAères (à l'exclusion des gaz com~rlmés ou liq~&lds), en fonte, fer, scier ou aluminim, d'une contenance supériarre à 300 lltres, aans dispositifa mkaniques ou tJmvaiques, mhe avec rsvetement intérieur ou calarifuee

----- en ionte,Br ou acier ----- en aluminium Nlts, tambmrs, bidons, bottes etëatres récipients similaires de

transport ou d'emballage, utilisés dans le C~~IEI'C~ (y CO~~~S les rhcipients pour gaz comprimés OU iiqdrkh), en fer, en acier ou en alminim

RX.s, tembours, bidons, bottes et autres ~cipients similaires de tmnspxt. cm dkhllage, en t8le de fer ou d'acier

Rh, tambours, bidons, bottes et autres rkipients simile.lres de transmrt ou d'emhsllage. en aluminiun, y compris les &U~S tubulilres rigides ou -&ples

Récipient6 UL m OU m wier pour g.m ccai~imés OU liquéfiés Recipients en aluminium pour gaz canprimes ou 11~6fiCs otwrages en iils métalll~es (h l'exclusion des articles isol&

peur lWectzlcité), grillages et articles similaires Ckbles, cordages, tresses, &ingues et similaires, en fils de fer,

d'aciar, de CUIVW OU d'aluminium (a l'exclusion des artiCles isolCs pour l'électricité)

----- de fer ou dkcier --w-s de cuivre -m--m d'sluminium Ronces e,rtificielles; torsades, bacbel&s ou non. en fil ou en

feulllard de fer ou d'acier Toiles m-étell.iques, grillages et tzeillîs, en fils de fer,

d'acier ou de cuivre; t8les ou bandes déploykes, en rer, en acier ou en cuivre

----- en rer ou en acier Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou

d’acier !&eUlis d'une seule pi&, en fer ou en acier, ex&ut& ÈL l'aide

d%n@ tile ou dkne bande incisée et déployée ----- en cuivre ~oib26 dtdup i (y CCQ~~S les tiih~ contties OU - rin),

grillages et tn 'llis, en fils de cuivre Treillis d'une seule ~I&X, en cuivre, exécutés à l'aide d'une

tble ou d'une bande incisée et déployée

Clous, vis, 6cms, bmllons, rondelles, rivets et articles similaires, en fer, en scier ou en cuivre

Clous. vis. ccms. boulons. rondelles. rivets et articles sim~&s, en i!&, en acier ou en cüiv-re

Pointes. clous. crsmons a~~3intés. @es oniu.l&s et biseauties, pita&, crc&ets ei p.m&es, en~r&te, fer ou acier, n@me avec t&e en autre mtlkre, à l'exclusion de ceux avec tete en cuivre

Boulons et ~WOUS (ri.m-é.9 OU IX-~), tir64xd, V~S, pim.~ et crochets h pss de vis, rivets, goupilles, &evilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de vlsserle en fonte., fer ou acier; rondelles (y compris les rm?al.les brisées et autres rondelles destin& & fe.aire ressort) en fer ou en acier

Pointes, clcals, crampons appoint-h, crochets et puraises en cuivre, OU (LMC tige .2n rm OU en ~.~ier et tete en CUITT~; boulons et é-s (filetés ou non), vis, pitms et cmchets B pss de vis, rivets, goupilles, &evil.les, clavettes et articles simihires de boulonnerie ou de visserie en cuivre; rondelles (y com&n'is les rondelles brisées et autres mndelles destin& à faire ressort) en alivre

miatcs, clous, crampons app3intds. crochets et pInaises, en cuim. ou avec tige en fer ou en acier et tJh en cuivre

Boulons it écrous (riletés ou mn), vis, pitons et crochets B p.s de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre; rondelles (y ccqris les r01~Ielles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre

73.21 691.1 22

76.0s 691.2 22

Q!?s/)

73.22 76.09

692.1~ 41

Fg22 41

692:3

73.23 692.21 41

76.10 692.22 41

7g.g .

693.1

73.25 74.10 76.= 73.26

22 22 22 22

73.27

C73.281

693.31

693.41

74.l.l

c74.121

73.31

73.32

693.F

693.42

22

22

694

694.11

694.21

22

22

(101/)

c74.141 694.12

74.15 694.22

22

46

695.1

695.3

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6% 696.0

697 697.3

697.4

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2?% 695134

65.39

695.41

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695.43

596'2 6%:05

696.1%

6s6.q

696.09

6%.W9.1

6%.Wb3

697.31

@7’.J2

697.33

697.34

691.35

697.42 6YI.43

697.51

%% .

cutils à main et outils pour m.¶cblnes

Bkhes, pelles. pioches. pics. houes, binettes, fourches, croco, 82.01 râteaw: et rëcioirs; liAes; serpei et 0utilË similatis A taillmts; faulx et faucilles. couteaux à foin ou A mille. cisailles à haies. coins et autres outils agricoles, horticoïes et~forestiers, à min*

Autres outils à-in Scies à main, lames de scies de tout.% sortes (y ccm~is les fraises-

scies et les lames non dentées pour le sciage) Cl& de semagedetoutee sortes Limes etrâres Tenailles, &ces, brucelles et similaires, &DE COU~~~S; enporte-

piAces, coup-tubes, coups-boulons et similaires, cisailles A raét.w, à min

OutUs et outillage A min, ad.a.; enclumes,Ctaux,lmp?sA souder, forges pcmtatives. meules mec bâtis A min ou A pSd.al.8 et diamants dev1tr~as _

O.Mls intercbmgeables pour machines-outils et pnu outillage A main, cout.eaux et lames -machines et appareils mécanlques,et paintes pour outils

Outils interchangeables pnu machines-outils et pur outillage A main, m&.nique ou Iy>n (A amlkxtir, eskmper, tarauder, aléser, fileter, fhiser, nandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y canpris les fUiAres d'&irage et de filage A chaud des m&ux, ainsiqueles outils de forage

Couteauxetlames tranchantes pourmachines etpourapwreils mécmi~es

Plaquettes, k&ettes, pointes et obJets simihlres pur outils, non montés, constAtu& &%r des carbures métalliques (de tangstém, demolybdAne,dewnedi~,etc.)mggl&rds par frittsge

Coutellerie coutellerie Rasoirs et leurs bmas (y capris les Cbeuches e' bandes) Ciseaux A doubles branches et leurs lames Autres articles de coutellerie (y compris les &z&eurs, tondeuses,

fendolrs, coupsrets, bacholrs de bouchers et d'office et coupe- papier); outils et assortiments d'outils de msnwwes, de pédicures et ans~ogues (y compris les limes A ongles)

Cuillers,louches,fourchettes,pelles Atertes.couteau.xapMauxA poisson ou A beurre, pinces A sucre et articles similaires

24SK!g&m;~UX' camms pour articles des positions 696.05, .c .

Couteaux A lame tramhante a~ dentelée (y ccmpris les seqettes femantes), autres qw les couteaux de la position 695.42, et 1earslnmes

Couteaux (autres que ceux de le. pxition 695.42) A lame tranchante ou dent&%, y couqris les serpettes fezmentes

lames de couteaux dunua&o 6%.03Isl

Articles de ménage et &'&onomie domestique enm&.aux cornuuns, n.d.a.

e2.œ

&.Ojn &.03B 82.0X

82.04

82.05

82.06

82.4

82.11

iz-:; .

82.14

82.15

82.09

c82.101

Apweils de chauffage et& cuissondes types servant Adausages domestiques, non électriques (poêles, c~isini&es~ foUrS, fOUrrEaux, etc.) et leurs pwties et piAces dAtacb&s, n.d.a.

Appareils de cuisson pour la cuisine (cuisiniAres, potagers, foUrm?auW 73.a de cuisine, etc.) et chauffe-plats comportant une source de chauifase, non électriques, deà types servant A des usages Qmestiques, en fonte, fer ou acier

Poeles, caloriièn~, c~i~ini~s (y capris cnu< pouvant em utilfsbs 73.36B accessoirement pour le chauffage central), r&he.uds, ChaudlAres A foyer et ap~zeils de chauffage similaires, non dlectriques, des types servant A des usages Qmestiques, en fonte, fer ou acier

Parties et piAces détachees, n.d.a ., en fer ou en acier, pour les 1

73.w appareils des positions 6gl.31 et697.32

Appzzeils non-&lect.ri~es de cuisson et de chauffage, des types s-t A des usages daaestiques, ainsi que leurs parties et piéces détachks, n.d.8.. en cuivre

Qmuffe-eau et chauffe-bains, non électriques, pour usage dmestique, ainsi qus leurs pu%les et plàces détachdes, n.d.a.

Articles de m&age et d'éconcaie Qmestique et leurs mies, n.d.a., en fonte, ier, acier, cuivre ou elumlnium; paille de fer ou d'acier; Cponges, torchons, &ants etart2cles slmilalres pour le zhurage, le plissage et usages anrlogues, en fer ou en

SCiW

----- en fonte, fer ou acier

74.17

84.17A

Articles de ménage et d'&xacauie domestique et leurs prtlea, n.d.a., DD.$,4 en fonte, fer ou acier

Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, pante et articles slmlhires pour le rkunge, le polissage et usages Malogues, en fer ou en acier

----- en cuivre ----- sn aluminium

cr3.391

74.1@4

Articles d'hygiAne et leurs parties, n.d.a., en fonte, fer, acier / 76.1% I

cuivre ou alwrllnlum ----- en fonte, fer ou acier ----- en cuivre ----- en aluminium

6% 695.1

“i .

695.22

695.23

695.24

695.25

695.26

6% 696.0

2x 6%:05

6%x6

696.0-r

696.01

6%.œ

697.1 n9.43

697.11

697.12

697.21

69-r.91

41

41

E 41

41

22

22

22

63

E

62

22

62

61

61

22

61

61

62

62 62

22 22 22

Voir lea motw A la fin de h chssification.

47

Poeltion

IblbrlqLte Alhrique COrreII- dogua

cat6&orie

pmd.¶nte de la delamI - de IrNDB rdvlde

697.81

Articles de mC~ge, objets d’ -nt int&iew, cadres et alroitala, en métaux E-> n.d.8.

mulins i. arc, hache-rlmde, p-esse pmée et autres appsre1ls !&canlques des types servant a des Use@s dom?st1ques, ut111eC5 pmr p%-épaa, condltloma, l avlr, etc., les 8llnent.s et les bolssom, d’un pids de 10 k~ et moins

Statuettes et autres obJet.6 d’omwnt d’latérlew, en ektaux cconsuns; ce.dres pair ~OtQp~lSS, gravures et slmllalres, en métaux c-; miro1teT1eenm&auxc-

Statuettes et autres objets d ‘-ntd’in~1eur,en8dtauxcoauns cadres métalliques pur pho~*ies, &ravures et slmlLlres;

&viter1em&tarL1QAe

02.08 719.11 61

699 699.1

62

83.05 C83.121

699.2 699.3

699.4

699.6

699.7

699.e

699.u

699.12

699.13

699.31

659.9 699.33

699.331d

699.33Ebl

659.41 659.42

z% .

699.63

699.64

699.65

699.n 695.79

699.81 659.81M

Articles Mnufactur6s en m&Aux coaurs, n.d.a. Arti.dt.9 de SSW~S, c0rirt-f0d.5, chambres rortes et cassettes

de sbrcté, etc., et qulncalllerle, n.d.a., an sdtaux cm Bammes (y cmprls les fel¶wlrS ctrontures-relmoirs ccmpol-tant une

e-=-4, - tt cadenas, & cler, i eec~tctt émtripue~, et lalrs Jnrtiss, en dtaux e-; clefs pour ces a?t1c1es, en dtaux e-

Coffre-fort~, partes etcapxrti*ants blindés pcrur chemkes fortes, coffrets et cassettes de sarat. et uticles slmllalres. enl&.aux EU=!JlWl

oacnltawes, r- s et autres art1c1ee SlmllainS en dtaux c-

83.01

83.03

83.œ pour nobles, poùtas, escallas, fedtres, persiennes, cerroeserles, articles de sellerie, malles, coffres, coffrete et autres ouvrages de l’espèce; patères, pxte-&apeaux, suupporte, c0neo1es et art1c1es slmllalms, en métaux c- (y conpris les ferme-portes autœst1<lues)

Qrtnes, chafnettea et leurs parties, en fonte, fer ou acier 73.29 E~imlem et aigulues en ra al en ac1ae: perles mét3ll1wes et

et -accessoires 01111118 habltwllement utllleCs dans la confection des

articles d%ablllsaent et de voyage et des eaes B sain, etc. Al@llllee A coudre a h min, crochets, broches, p¶ese-cordonnets,

psse-lacet.9 et art1c1es similaires pxar effectua A le min *es travaux de couture, de broderie, de filet GL de tapisserie, poinçons h broder, en fer m en acier

[email protected] autres que de gslure, en fer ou en acIre-, y cmpris les 6pir&es a cheraux, ondulateurs et simll.sirts

Femolrs, montures-imcirs, boucles, bxclea-femolrs, -aies, aochet.6, oelllet6 et article8 sullalres, mmCtaux c-, $ow vetements, ckusswes, bkbes, mroquiner1e et parr toutes coafectione cudqalprents; rivets tub.llalres ou Itige fendue,en métaux c- ; perles etpsluettes découpées,endtauxc-

Fe.moirs, mon-rtm0in, boucles, boucles-fermoirs, adraies, cmchete, oeillets et ertic1es slmllalres, en rn~kux c-> pour vetemeats, cbausswes, têchea, macquina1e etpour toutes cmrect10m ou esu1wente:r1vets tihllal.?es ouBt&e rendue, en méteax c- - -

Perles mkall1ques et paillettes Ddtalllques decoupéss, en métsux E-

Reisorta et lmes de ressorte en fer, acier ou cuivre Ressorts et laœs de ressorts, en fer ou en acier Ressorta en cuivre ktiClSS dlrers en métaux c- l&aux flexibles en m&ux c- cloches, clochet\‘s, nonnettcs, tizelres, grelots et simll.alres

hrJn électrlulles’ et leurs prties. en dtaux c- Boüchom dtiiques, bondes hstée;, plaques de bondes, capàules

de surbouche.Se, capiules d&hirables, bouchons verseurs, scellds et accessoire‘e elmllaires pxr l’eakl.lade, enICta!Lx c-

Plaques lndlcatrlces, plaques-er~elgws, plaques-réclws, plaquas- adresses et sutses plaques amlogues, thlffres, lettres et enseignes dlvascs, en dtuu f-

Fils, taeiaettes, tubes, plaques, pestilles, dlectrodes et artl~lee d!dihims, en dtm cm Qu en cahlrea m&talli~, em-obés au f~&déca~et&fonbsats,~s<udurcarbC~demétal OU 64 ~àues timwes; ri& et ~ettts en pnrbre~ de métaux cm! a&&lmérées plr lamétalusationpr ~je-x.ion

C&vmees en fonte, ta ~1 acla, n.d.a. Imaes.~~.dns etleurs rartles.enfonte. in ouacier A&res-&w;es en fonte, ier ca &a, n.d;a. (ta l’exclusion des

m-es couléa.~.ia& aJ SStamDés. B~~etatbnit) Qi~,agzc ydvf, en ni&el,-an aUmini& én plcab, en zlix et

. . . Ouvr@es SA cuivre, n.d.a. Résavoks, foudres, cuves et autres rdclPlente aralosuee, pour

toutesnt1&es (&1’excluslondos Sa?.C~tiSoull~&l6e), onculvre,d’uac contue sup&lNreB 300 litres,eux dieposltlfs&anlples outh&ques,a&se avec ratteasntln*iw al caloriru&e

Qstnes,&.&netteset1eurs ~les,enculvre Autres ouvragea en cuivre, n.d.a. asvreges en nickel, n.6.a. ourrages en aluDinl\n, n.6.a. Toiles métdi~ee, grwes et trelllls, en fils d’titium Trelllle d’une seule plbce, en alumleAm, exdcutds d l’aide d’une

t8le il d’une hrnde lnclsde et d&l+e Autres eu-es en aluinlm, *.*.a.

Volrles mws a la rinde la chrs~icatlon.

48

73.33 698.51 63

73.9 698.52 63

22

83.09 698.53

I83.101 693.83

698.6 73.35 7’1.16

83.& 83.U

83.13

22 22

22 22

22

83.14 22

83.15

698.a

690.85

698.86

698.97 22

73.w 73.b'JD 2%

f74.ogl 692.0

53 22

22

22 22

76.16

22

698.2 bl

698.12 22

698.3 22

Position

Rubrique rmrique cs.tégorie -S- en?.lo@le

poIldante de la dehClC1 m de la NDE révisée

699.04 699.85 69.85Cal

699.9

699.85Cbl 693.66

699.9’&1

~-~CbJ 693:59

(hwraues en plcmb. n.d.a. C~&es en &c;n.d.a. Couttiém3, ralkges, ~UC.AI=~ES et ILU~F~S a~vrages r+mnés, w

sine, pour le Wittient Autres ouvrsges en sine, n.d.8. Durrages en étain, n.d.a. Produite mi-ouvrés et ouvrages en tungstAne (wolfrem), en

molybdàne, en t.%nte.le, en magnésium, en autres métaux ccuowns, n.d.a., et en carnets

'hm&stené (HO-) ouvré, n.d.8. Molybdène ouvré, n.d.a. Tantde ouvré, n.d.s. Bafies. minés. rfis. tsh~ r8aih. bandes. tounaurs

callG&es, pinGreo & BllGttes, tub& et ta&ux (y oozn@s .lurr12ges), barres creuses, en msgnésfum; autres ou-es

Msgnésius~ en barres, Iwiués, fils, t.cUes, rdm.9, bandes, tubes et tuyaux (y ecmprir leurs ébauches), temes creuses, roudres. &llettes et -es calibrées

Ouvrages en rmgnésim, n.d.8. E&yllium ouvré, n.d.a. uétaux fcimuns ouvrés, n.d.8.; cemets CNRCS, n.d.a.

SECTION 7. MCiiINEsFZ'HRTERlZLDETMNSpORT

7.u

TU.1

711.2

ru.9

712.6

712.9

n3

713.1

713.2

723.3

713.8 n3.9

n4

p4.4 7l4.b

nwl

711.99

W.60Cal

7lL6OCbl

n3.n

n3.19

n3.31 n3.32

n4.hl 7l4.a

DIVLSION'f'l. MACHRIES GENEZWRICES, I.lmD.m E-l LEUR AwIpBrerr

Générateurs de vapeur d'eau ~1 d'autres vapeurs, Sén&ateurs de vapeur d'eau eu-chauffée et leurs apmeils auxiliaires, leurs pwties et piéces ddtach6es, n.d.a.w

Générateurs de vapeurd'ee.uoud'aut.res rapnus (chaudièrss A vapeur), A l'exclusion des ChsudiAres de ohwffage central relevant du sous-groupe 832.1; ch.¶udiAres dites "A eau sluchaurrée"

Appareilrawiliairespsurchaudières&s~-groupe71l.1 (par exemple, écomm1seurs, surchafleurs, accuwlateucs de vapeur, a-Ils de ramonage, de r&up+ation des &a%, etc.); cotinseurs pour machines A vapeur

Parties et piéces détach&s, n.d.8. des ch.wliAres du sous- groupe 7ll.l et des appareils du sous-gmupe 711.2

parties et pLAcea détachdes, n.d.a., des chaudlAres du sous- m-w= Tu.1

Parties et plAcea détachees, n.d.a., des appareils du sous- -P 7l.l.2

Machines à vapeut d'eau ou autres v~,pews, sé&es de leurs chaudlAres; locomobiles (A l'e%clusion des tracteurs du groupe 722) et mwhines demi-rixes, A vapeur, et leurs parties et pléces détachées, n.d.a. w

&Chines Anrpeurd'eaucuautres vapeurs.s&er~es de leurs cbaudibes; locomobiles (A l'exclusion des tracteurs du groupe 722) et 6eht6s bemi-rixes, à mpwr

Locambiles (A l'exclusion des tracteurs du groupe p) et machines hi-rixes, A vapeur

liachines Avapeurd'eauouautres wpeurs,s&ar6esdelws chmdites

Parties et pléces détachées, n.d.a., des w&~f.nes du eous- a-w= mh2.6

Moteurs A explosion ou à ccmbustlon interne, A pistons, et leurs parties et piAces détachées, n.d.8.

Moteurs à explosion ou A ccaWstion interne, A pistons, pour l'aviation, et leurs Fart.186 et pléces détachdes, n.d.a.

Moteurs A exolosion ou A combustion lH,erne. A ~I&ons. cour l'aviation-

-- .-

Parties et pi&ces détachdes, n.d.a., des moteurs d'aviation de la position 7l3.ll

Moteurs A explosion ou A co&uation interne à pistons, pour la promlsion des véhicules de la division 76. du -DZ 'f22. et desËposit1o~ 744.11 et 951.Ol

., -- .

Moteurs A explosion ou A combustion interne, A pistas, pour bateaux

Moteurs pour bateaux, du type hors-bord Moteurs de woarleion POU bateaux. autres sue du tupe hors-bord Moteurs A e&&ion oÜA cambustio~ interne; A plst&, n.d.8. Parties et piéces détachées, n.d.a., des wtews A explosion ou

Xco$tlon interne, A pistons, des sous-groupes Tl3.2, 713.3 .

Moteurs et machines motrices, non électriques (autres que ceux des ~TOU~~S n2, p.3 et ns); parties et P~&C~S d6tachées. n.d.a., des moteurs et aacbines motrices du m"pe ?'l4 et de le position 718.88

Proprlseurs A rdaction tibines A gaz, n.d.a. lbAO-p-OpllS8lWS Autres turbinas à gaz, n.d.i.

Voir les notes A le fin de la ckîssification.

49

-hOa 693.96 E79.051 691.3

ZZZ zz! .

81.01B 81.028 81.03B

84.OlA

a4.œA

84.Ol.B

aLœB

W.041

a4.m

84.0 3

a4.w

84.c6B

84.c4c

84.C6D

I

84.m 84.06F a4.c6c

84.oaA

a4.m 84.03C

Q!N WI ni.3

ni.31

7u.32

C&!?g)

7ll.41

ru.5

W)

W)

u.w) (-;I/)

22 22

62

22 22 22 22

22 22

41

bl

42

12

41

42

53

53

53

53

53 53

Rubrique Rubrique

Saus- COIT@S- CaGgorie

G- -P Position

alkS10gUe p0ndant.e de le de la NDB

delaClT1 cccE révisée

714.9

ns.3 n6.9

w

721.1

721.2

721.3

721.9

714.91

m.99

n6.21

716.22 n6.23

7lb.81 ~8.82 na.88 ~8.89

E:2

721.13

721.16

-t21.19

721.21 721.22 7'21.23

721.24

721.29

721.31 7u.d 72l.39

Pl.91

Pl.97

Ta.96

Ta.99

Parties et pI&ces détachbes, n.d.a., des moteurs etmacbines motrices du pvupe ~4 et de la position n8.f.33

Partiea et pI.&ces détach&es, n.d.a., de proW=WS a tition et de turbo-prez%ïl-seurs

F'arties et pikes détachées, n.d.a., des moteurs et machines motrices des positions Tl4.88 et n8.88

Machine~ et appreih &ectiig~es rotatifs et leurs pièces dhchées, bd.&

Moteurs et générs.t.rlces A courant continu Moteurs et génératrices Clectriqlles (autres qu'à courant contim)

et grcupza é1ectrog~nes Moteurs 61ectriques (y compris les moteurs universels), autres

qu'A coulant contilnl Génératrices à cours.nt alternatif oroups 61ectrogènes A mtew & explosion al à Cosl~~~

inta-ne, A pidons ~leSsurS rotatifs

Parties et piéces détachées, n.d.a.. des machines et appareils électrtques rotafAis

Autres motau% et machInes motrices et leurs parties et pieces détachées, n.d.a.

Réacteurs ~clkaires. et leurs pwties et pihces détachées, n.d.a. Moteurs et machines motrices, nid.a. (moteurs &ollens, moteurs &

air chaud. roues et turbines hydrauliques) Turbines bykauliques Roues et autres machines motrices WjdraUlIqUes Autres moteurs et machines motrices, n.d.a. Organes régulateurs; parties et pièces détachées des machines

motrices hydrauliques des positions PS.81 et i'l8.e

DlVISICX72. tG'dXINt?S ETAPPAREILS SPFJXALISES PUJRIES INDUSTRIES PARTIcuLIEREs

Mschines egrico1es (à l'excluslon des tracteurs) et leurs p3?ties et piéces détachées, n.d.a.

~sdrines, apweile et engins eerIcoles et horticoles pour le. KaG3ration et le travail du SO1 et Fnx la cultu-e, y cowris les k&aux pour pelouses et terrains de sports

ChWNeS

Semoirs, plantolrs et nplqueurs; &ndews et dIstrIL&.eurs d'engrais (autres que les Outils &=In)

ScarLilartRu9,cultIvateurs,extirpateurs,houes, sarcleuses, bineuses et herses (autres <pie les outils à pain)

Autres mschines, appreils et engins agricoles et horticoles ~ZX h pr&zatIonetle travaildu soletpowla ColtUe,yCOSWIS les rouleaux pour pelouses et terrains de sports

Pstles et pièces détachées, n.d.a., des machines, appareils et engins du sous-groupe Pl.1

i%&lnes,appareils et engin.5 pour la récolte et le battage des _ , produits agricoke; presses A paille et à fan-rage; tmaeuses a gazon; ta-ares eteachines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs A oeufs, A tilts et autres produits agricoles (A l'UC1~I~ des eshlnes et awells de minoterie de la position 727.ll); leurs ps+,ies et pikzes détachées. n.d.a.

Tondeuses à gazon MoIssoMeuses-batteuses Autres machines, appveils et engIns roor le rdcolte et le battage

des prodults agricoles; psses A psille et A fourrage tiares etmchines sImU.aIres -le nettoyage des grains,

trieurs A 0eui.s. à fruits et autres mnduits aarlcoles (autres que ceur de la &sItîon 727.ll) -

Parties et pièces détachees, n.d.a., des machines, appareils et eIu?insdu sous-wnlpe-721.2

MachLus A traire~et iutres machines et appcueils de laiterie, n.d.a., et leurs parties et pièces detachées, n.d.a.

Ma!hines A traire Autres machines et aoraroils de lalterle, n.d.a. __ Pertles et pikces d&e.chées, n.d.a., des sachines et appareils du

soos-gl-=w722.3 Machines, apweils et engins a@Icoles, n.d.a., et leurs pPrtIes

et pi&ces détachées, n.d.a. Pressoirs, fouloirs et autes appsreils de vinlficaticn,

de cidrerie et SImuaIreS Autresma&dnes etapvIls &cJurlkgrical-e,i'ho~iculbue,

l'aviculture et l'apiculture, y casprIs les germoks C-portant des dIsposItIfs mécaniques ou t&snniques et les couveuse8 et éleveuses pur aviculture

Parties et pièces détach&es, n.d.a.,des a-ils de la position 722.91

Parties et pièces détachdes, n.d.a., des =Chines et appareils de la position 721.97

84.083

84.08~

85.0~

85.0~

85% .

85.OlE 85.Ol.P

84.59

84.qA

1 &:" 84.4~

84.24A 84.24~

84.2&

84.24~

84.243

712.2

84.2%

%22:c .

84.25D

84.253

;:g .

84.27A

84.28.4

64.m

64.28B

Qw) 53

WI 53

u/),Gw)

41

41

:

41 42

Qw)

711.7 41

w/)

712.1

2 41

41

42

61

2

41

42

732.39

2 42

712.9

@!?l) 41

(121/) 41

&!A 42

(121/) 42

voir les notes à la fin de la classIficatlon.

SOUS- grWP

lbsition Bubrique Bubrique corres- sralogue cet‘égorie

de la pondente de h NDE

delaCE ccce révisée

7g.z , .

723.3 723.4

723.41

g.4: . gt: .

723.46

723.48

723.9

724

724.3

724.31 wcJ9

724.4

724.41

724.42

724.43

724.49

724.5

zz 724:53

724.54

724.6

724.61

724 69

Tracteure (autres que ceux de ia position 744.11 et du sous- -p 783.2), y CCUQ-i6 le6 tActeurs-tmm3

Tracteura à chenilles Tracteurs à roues (autres que ceux de la position 744.11 et du

mus-groupe 783.2)

Appweils et matériels de génie civil et de construction, et leurs parties et pi&ces d&.schées, n.d.a.

Bouleaux compresseurs à p-opd.sion mécanique ~%chfnes et apperells utilisés pour la construction et 1~Industrle

!ainière, n.d.s. Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers) et nivelases,

eutopro~sés Pelles mécaniques et excavateurs, auto~opilsés Autres machines et apmreils d*wtractlon. de terrassement.

d'excavation ou de-kage du sol, autn&ulsés kchines de sondage et de forage du sol, autres qu'autoprowlsées Sonnettes de battage; chasse-neige autres que ceux du sous-groupe

782.2 Autres machines et apparelis d'extraction, de terrassement et

d'excavation du sol, autres qu'autoyoo&uLsés Hachines, appsreils et engins méceniqaes pour les travaux publics,

le bâtiment et les travaux analogues, n.d.8. Parties et Pi&es détachfSes, n.d.s., des machines et appareils des

positions 723.41 à -3.46

kchines et appareils peur l'industrie textile et pxr la prdpsration et le travail des cuirs et peaux, et leurs ysrties et pikes détachées, n.d.s.

fkchfnes è. coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc.), y compris les meubles pour macbfaes à cadre; aiguilles pour ces machines; pprtles et plkes d&e.chées, n.d.8. de machines B coudre et de meubles pour nmchines à coudre

Machines à coudre Aiguffles pur machines A coudre; meubles pour machines B coudre

et mies et pi&ces d&.acb6es, n.d.s. des machines et meubles du scus-groupe 724.3

Machines et appareils pour le fiLage (extrusion) des matières textiles sy&&iqueë et artfflcielles; machines et appareils - la mémAtion des metièrss textiles; machines et mdtiers &ur li iilhre et le retordage des matières textiles; machines à bobiner (y caqris les csnetikes), mouliner et dévider les matikres textfles; et pièces d&echées et accessoires, n.d.8. de ces machines et a-ils

Machines et appareils pour le iîlage (extrusion) des matikes textiles synthétiques et artificielles

Machines et appeils pour la wéxe+tlon des me,tltes textiles, n.d.a.

Machines et métiers pour la iibture et le retordage des msti&res textiles; machines à bobiner (y canpris les canetières), mouliner et devider les matihes textiles

Pièces détachées et accessoires, n.d.s., des machines et appareils du sous-groupe 724.4

Métiers à tisser, B bonneterie, à +alle, B dentelle, B broderie, à passementerie et à filet; appwefls et machines &ysratoires pur le tissage, la bonneterie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.); machines et appareils pour la rabriation et le Zinisssge du feutxe, en piece CU en forme (y compris les me.chines de chapellerie et les formes de chapellerie) et parties et pl&ces détachées, n.d.a. des machines et appareils pour la fabrication et le russage du ieutre

Métiers à tisser Métiers à bonneterie (machlnea à tricoter) Métiers à tulle, B detitille, B broderie, à Eassementerie et 8. filet;

app~~ils et machines r&ars.toires pour le tissage, la bonneterie, etc. (eudfssolrs, encolleuses, etc.)

Ikchiaes et a-cils pour le iebrlcd.lon et le rinissage du feutre 84.39 ' (y ccmpris les machines de cbapellerie et les formes de chapellerie)~ et leurs parties et plkes detachées, n.d.a.

Uwhines et qqareils auxLll.alres pour les machines des positions 724.51, 724.52 et 724.53 (AtièAS, mécaniques Jacquard, casse- chetnes et casse-trames, mécnniazes de changement de re.Vettes, etc.); pièces détachées et sccessolres, n.d.a. reconnaissables comme &@nt exclusivement ou Fin&alement destines aux machines et appareil.3 de la position -4.61 et à ceux des positions 724.51, 724.52 e.t 724.53

Kechlnes et a-ils auxi.Ualres pour les machines des positions 84.m 724.51, 724.52 et 724.53 (ratlkres, mécaniques Jacquard, casse- chelnss et casse-trames, mkanisaes de cbangenent de nuettes, etc.)

Pi&~es détachées et accessoires, n.d.a., des nétiers, mwblnes 84.S et apmils des positions 724.51, 724.52 et 724.53 et des =~Aines et appareils de la position 724.61

87.OlA 87.01C

41 41

(122/)

04.09 716.41 41

64.59B

84.2%

41

:: @2/)

2

41

&y) 41

w/) 42

7l7.3

61 22

7l7.11

41

41

41

42

712.5

41 41

Tu.12 41

717.14 41

&2/)

41

42

51

725

721.7

724.8

725.1

i-S.2

725.9

726

726.3

726.4

726.7

726.8

726.9

724.79

725.91

R5.99

726.31

726.32

726.al

726.89

f26.91

726.99

l4x!.hines et appu+ils pxn- le L¶vage, le nettoyage, le s&age, le bbnchiment, h teinture, ikpaet et ie rimage des rils, tissus et ou-es en s!at1eres textiles (,y canpr1s les appareils à lessiver le linge (autres que ceux B usage dcmestigue), repasser et presser les coaiectlons, enrouler, plia, couper ou denteler les tissus]; mchkres pour le revetement des tissus et autres supports m vu.2 de la iabricstion de couvre-mets, tels que linol&.m, etc.; aachlnes des types utilisds pour l’kqression des iils, tissus, reutro, cuti, yEpier de tenture, ppier d'emballage et CcuvTe- par<luets; yarties et Pi&~es détachées. n.d.a. des machines ht appuedls des sous-&ups 724.7 et ff5.l

Mchlaes à laver le linne. d'uns caracité unitaire exraimee en LUI& de linge sec wcédgnt-6-kg L

Mshines pour le nettoyage à sec hkchlnes et apwreils a sdcher, B usage industriel {autres que ass

machines et a-ils des sous-groupes 741.6 et 743.5) a2rllnes et aLpu4J.e Pour le larase (autres Que ceux B laver le

linge), 1.6 iëttoyage~(autres que-ce& pur ie wttcysge h sec), le sbchsge (autres Que ceux de la position n5.12), le blanzhiment, la teintun, i'appret et le rinissag.5 des ras, tissus et ouvrages enrati&nes textiles (y compris les appareils B rewser et ywsser les confections. enxmler, pl1e.r. ccwei ou denteler les tissus); machines pour le rev&e&t~des tissuË et autres supports en vue-de la rabrication de couvre-parquets, tels que linoldum, etc.; machines des types utilisés - ~~IO~ZSS~O~ des iris, tissus, rmtte, cuir, papier de tenture, napler d%nballage et couvre-parquets

Parties et pieces detachées, n.d.a., des machines et apyaneils des sous-gmupos 724.7 et 715.1 (y compris les planches et cylindres gravés pour les machines a inprimer de la position 724.74)

t-lehlnes et a~rells pour IJS ge&ws.tion et le travail des cuirs et peaux et pour la rabriœtlon bes chwssures et 4utres ouvrages en cuir cu m'peau (à lPexclusiOn des machines B apudre), et leurs mrties et pihes tlétachéea, n.d.a.

Kschinea et appareils pur la tabricatlon de la phte à fapier et du papier, qnqsuses et autres apyereils pou la rabrication d'artl0les ea papier; et leurs parties et plhces ddtachdes, n.4.a. 4

Machines et appareils - la isbrication~de la p8te cclluloslque (&te à papier) et pour la ratrrîcation du paplm et du Carton

Elachinea et appareils ppur h rabrication de la #te cellulosique Ilachinea et 4ppare~~s pour +3 r8te4ti0n et 1.2 rinissege dupapier

et Qu~carton Autres mbd.nes et appareils &nzr le trswil de'k pête à papier, du

mpier et du caqon. y canprls les coupsuses de tout genre Parties et pièces ddtachées, n.d.a.,

am.w 725 des machInes et appar4i.p du

Parties et piàces détachées, n.d.a., des machines et appareils du sous-smupe 725.1

Parties et pièces détachées, n.d.a., des aschines et appareils du SOUS-~~OUF 725.2

kchines et appareils pour l'iaprimerie, le brochage et la reliure; et leurs yarties et pléces ddtachdes, n.d.a.

bkchines à rendre et à conpxer les caxac~s; machines, apweils et matériel de clicherie. de stdrdotynie et similaires: caractères dlim@aerie, clichés, pianches, cyl~tie8 et autres &ganes lmprlrants; pierres lithographiques, planches et cylindres préyax-66 pour les arts graphiq.zes (plan&, fg-en&, polis, etc.)

kchlnes à rorrlre et à coasser les caract&es et machines, apyareils et matériel de cllcherle. de stkrdotyple et simllalres

Brsctàres d'fmjrberie, cii&A, plm&es, cylindres et autres omanes imdmmtr: PlerB?s 1lthoKrarhlaues. Planches et cylindres m-éd6 g-&r les aris gra~lquesC(pïe&, +k?s, polis, Ste.)

l+wnes à lnprlaer lhhi.nes à laprlmer rotatives Mwhines à lsqrimer dites "psses à platine" Aatres Smhlaes et appareils pour laimprimerie et les srts Braphlquss;

apmrells auxll&lree d'lmprineric Autres nachines et aramreils mur l'ianz-lnerie et les arts gra~lquea A~lla auxflfs.ire~~d’fmpr&rle~ -

_

k~lnes et amareils mur le hrochsae et le. rsluire (Y cowrii les iachiass àmë&&e 1eeS reuillets) et leura *les et~piécëa dét@des, n.da.

kgchiaes et appveils pour le brochage et la rsllure (y cOaprls les whines à coudre les rmuet8)

Part&s et @ces détachtks, n.d.a., des machines et appareils pou le brcdage et la reliure

Parties et piéces titachéea, n.d.a.. des machines, appareils et du matériel de la pxltion 726.31 et des sous-grouyes 726.4 et 726.7

Parties et pieces détwhdes, a.d.a., des machines, appweils et du ratArie de la position 726.31

F’arties et pikces détachees, n.d.a., des machines et apyarells des sousrgroup=s 726.4 et 726.7

a4.w

i%:E

q4.4cF

41

41 41

41

84.4s

84.42

a4.3lA 64.3U

84.3x

e4.3lC

84.338

717.2

ne.1

W)

w/)

em @Y) na.2

CEW

42

41

2 41

42 42

a4.34A 41

a4.34B 42

84.35A a4.35B

1 a4.35c 84.3gn

WI

na.21

41 41

a4.w

@JC=

11

42

&.34C

84.353

Qw)

QS?/)

42 42

&Y)

Voir les notes à b ria de Is classirication.

GrOUp2 Position Rubrique Rubrique

corres- analogue C.%t&0rie pxx?ante de la delaC'IC1 cGcE de la NDB révisée

741.5

741.6

741.4

741.41

741.49

ktérlel, machines et appccella pour la production du froid (autres que les réfri&-ateurs et con&ateurs-conservateurs de ty ménager)? à 6quipanent électrique ou autre; parties et pieces detachees, n.d.a., de matériel, machines et appweils peur la production du froid

Matériel, machines et appareils p3up la pcduction du froid (autres que les réfrig&atews et congélateurs-conservateurs de typs mémger), à équipement électrique ou autre

Parties et pieces détachees, n.d.a., des machines et appsrells pour la pcductlon du froid

Groups pur le conditionnement de l'air ccmpenant., réunis en un seul corps, un ventilateur & mateur et des dispositifs wopes à modifier la température et l'humidité

Appareils et dispositifs, m@ae chauffés'électriquement, pour le traitement de matières ~xe.r des opérations impliquant-un Chang=ent de tswérature. telles sue le chauffage. la cuisson.

la t.or&faction, ia dist&t.lon, G rectlficati&x; la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l'exclusion des apweils domestiques; chauffe-eau et chaSfe-bains non électriques (autres que pour usqe domestique); leurs parties et pièces détachées, n.d.a.

POWSS, moto-pampes et turbo-pcmpss w‘iiquides (Y comwis les pompes non-mécaniques et les pc& distributrices ca&rtant un dlsrositif mes.mur): élévateurs B liauides (à chanelet. à godets; à tendes SoupléS, etc.); pJ,rties-et pièces détaché&, n.d.a.,de ces pompes et élévateurs à liquides

pompes alternatives (autres que celles de la position 742.81) Pompes centrifuges (autres que celles de la position 742.81) Pomps rot&iveË (a&% que celles de la position 742.81) Autres papes Pour UWidaS et élévateurs B lluuides Pompes && ti-distribution de carburants ou dé lubrifiants,

des types utilisés dans les stations-service ou les garages, comportant ou conçues pxr cuaporter un dispositif mesureur

Pompes pour liquides, n.d.a .> et élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à*bmdes souples, etc.)

Parties et pieces détachees, n.d.a., liquides du t?roupe 742

des pompes et él&ateurs à 742.9

743

743.1

743.2

743.3

743.4

743.5 743.6 743.9

744.1

742.81

742.68

8:*% e4:KJD

84.1~

84.1OE

84.1OF

Pompes (autres que les pompes ~YJI' liquides) et comlpesseurs; ventilateurs et stillaires; centrifugeuses; appareils pnu la filtration ou l'é&xwatlon des liquides et des gaz; et leurs parties et pièces détachées, n.d.a.

Pompes, moto-pnpes et turbo-pmpes à air et à vide; canpresseurs, moto-cmpresseurs et turbo-canpressnus d'air et d'autres gaz

Parties et pièces détachées, n.d.a., des pompes et ccmpresseurs du sous-@-o~ps 743.1

Générateurs à pistoI libres, ainsi que leurs @les et pi&ces détàchées, n.d.a.

Ventilateurs et similaires, ainsi que laurs parties et pièces ddtwhées, n.d.a.

84.1lA

64.m

i

s4.11c

84.llD

Centrifugeuses et essoreuses centrifuges Appereils pou la filtration oul'éprrstion des liquides ou des gaz Psrties et pieces détachdes, n-d-a., des machines et a-ils des

sous-groupes 743.5 et 743.6 Equipement mécanique de manutention; parties et pièces détachées,

n.d.a.

744.ll

744.19

744.2

Chsrlots autœ%obAes des types utilisés dans les usines. les entreflts, les ports. les aérolarts, pour le transport sur de courtes distances ou la manütentlon des &&andises (chsriots-porteurs, charlots- gerbetus, chariots-cavaliers, par exemple); chariots-tracteurs du type utilisé dans les gares; leurs parties et pièces détachées, n.d.a.

Chariots automobiles de manutention (pzteurs, tracteurs, gerbeurs 87.W et similai.res) et chariots-tracteurs utilis& dans les gares

Parties et pi&ces d&ach&es, n.d.a., des chariots et chariots- 87.W tracteurs de la position 744.l.l

64.15c 41

84.15D

84.12

64.17B

b2

719.12 41

719.19 41

719.21

8 41

41

41

42

719.22

744.21 744.22

744.28

744.9

kchines et appareils de levage, de chargement, de déchsrganent et de manutention (a>censeurs, skips, treuils, crics ~al.sns. grues, ponts roulants, transporteurs, téléfériques, etc. , à l'excluslon des )

machines et appxalls du sous-group 723.4 et des véhicules de la psiticm 744.u

Palsns,treuils etcabsstans Bigues; grues (autres que blondins); pxtiques et ponts roulants Appareils éldvateurs et transpxteurs, ~aumatiques Ascenseurs et monte-charge Escaliers mécaniques et trottoirs roulants Autres machines et appexeils de levage, de chargeauent, de

déchargement at de manutention, n.d.a. Parties et pi&ces ddtachdes, n.d.a., des machines. et appareils du

sous-groupe 744.2

&m

41

42

Voir les mtas b la fin de la classification.

55

sous- groupe

Position

Rubrique Rutiique corres- analo&ue cetégorie

po-+-= de LaCICI de & de la NDB révisée CCCE

745

745.1

745.2

749 .l

749.2

749.3

749.9

751 El.1

751.2

745.11

745 .lV

745.21

745.22

745.23

745.24

745.25

745.26

745.27

749.91

rw.se

749.99

75l.ll 751.12 751.18

751.21

751.22

g:-:i .

Autres machines, appsï-eils et outils, K>n dlectriques; et leurs parties et plAcea détachées, n.d.a.

'htllr et machines-outils p-tiques ou A moteur autre qu'électrique incorFx6. pour emploi A le main. et leurs larties et piéces d6taciées; kd.a. -&

Outils et machines-outils wteumatiaues ou A moteur autre ou'électrioue 04.49A incorpoz+, - emploi à-la main-

Parties et plAces détachées, n.d.a., des outils et machines-outils de 84.49B la position 745.11

Autres mechines et appareils, K)n électriques, et leurs parties et pi&ces détachées, n.d.a.

Celendres et laminoirs (autres que les laminoirs à raétaw et les 84.16 mecbines à leminer le verre); cylindres et autres pSties et pièces détachées, n.d.a. de ces machines

Machines et appweils servant A nettoyer ou à sécher les bouteilles 84.W et autres récipients; à remplir, fermer. étiqueter ou capeuler les bouteilles, boWes, eacs et autres contenants; A empaqueter ou emkl1er les marchanaises; appereilrr à gazafier 1ee boissons; ap&areils A laver la wisselle (autres que de ty-pe ménager)

Parties et pikes détachées, n.d.a., des machines et appareils de 84.19C la position 745.22 et du SOU~-groupe 7'75.3

Appareils de vente autatatiques dont le fonctionnement ne repose 84.58 JBS sur 1Wresse ou le heeard, tels que distributeurs autcatiques de timbres-poste, cigarettes, chocolat, cpmestibles, etc.; leurs parties et piéces détachées, n.d.a.

Appareils et instruments de pesage (y compris les bascules et balances A vérifier les pièces usinees, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et moins)

Poids wur toutes balances: parties et plhces détachées, n.d.a., des aGeils et inetruaents de pesage de-le position 745;25 J

A-ils mécanioues h&me à main) à ~~‘o.let.er. disperser ou w.l.vériser 84.21 ‘iee mat.lAres &idès ou en poudre;~extinctéurs,~chergés oü non;

pistolets aérogra&es et appareils similaires~ machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur, et appareils à jet similaires; leurs mies et pièces détachées, n.d.a.

Rutles, pièces détach&es et accessoires, non dlectriques, de machines, d'appareils et d'engins sécenlgues, n.d.8.

Roulements de tous genres (à billes, A s1gu1lles, A galets ou A rouleaux de taute rowe)

Articles de robinetterie et autres organes sîmilaires (y ccqn-1s les dét,endeurs et les vannes thermostatiques) - tuyauteries, che.udiAres, rdservoire, cuves et autres contenants simflalres

Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, mliers et coussinets, -enages et roues de friction, r&ucteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y cmpris les poulies A moufles), embray&s, organes d'sccouplement (manchons. accouplements élastiques. etc.) et joints d'articulation (dé carda& d*Oldham, et&.) -

Autres perties, pieces détachées et accessoires, non électriques, de machines, dlappueils et d'engins mécaniques, n.d.a.

Chkssis de fonderie. moules et coauilles des tyres utilisés pour les métaux (autres pué les lingotié;es), les ca&res métalli&es, le +-erre, les matiAres minérales (pâtes céramiques, Mtin, huent, etc.). le caoutchouc et les matières plastiques srtificîelles

Joints~&alloplastiques; jeux CU assorhents de joints de cawxltion differente POIV machines, véhicules et +.u.v-auteries. pr&ent& en pochettes,7enveloppes oü emballages analogues

Parties et pièces détachées de machines, d'amila et d'engins méceniq~es, n.d.a., ne campnrtant pas de connexions électriques, de px-ties isol6es dlectriqxment, de bobinages, de contacts ou d'autres caract&lstiqaes électriques

DIVISION 75. MGIiINEsEl'APTAREILS.DEEUFW.UoUPUJRLETBAITMENT AUXMTIWE DE L'INFCUIMATION

Jtshines et appareils de bureau

Mecbines A écrire ne eomportsnt pes de dispositii de totalisation; machines à authentifier les chAqueo

Kwhines A6crireà caract&xesnonraux.électrioues U~chines A écrire A caractères nonwv~~ non &e&riques Uschines à &rire. n.d.a.: machines A authentifier les chéoues &Machines à calculér; &%Chines A tcrfre dites "comptables",~caisses

emegistreuses, machines A afrran&ir, A dtablir les tickets et sîmilalres, cuqortant un dispositif de totalisation

&chines A calculer (y con&8 les caIcul.eteurs de table électroni*es)

Jhbines A écrire dites "campt.sbles" (y CO~&S les swzW.nes mur la terme des Ccritures comptables)

Caisses enregistre-uses comportant un dispositif de totalisation Machines A afrranchir, à établir les tickets et siMlaires,

comprtsnt un dispositif de totelisatlon

84.62

04.61

i n9.7 n9.9 ‘119.7 42

n9.p 42

'34.63 719.93 42

84.60 719.91 41

84.64

84.65

nv.94 42

nv.99 42

84.5lA

2:z .

714.1

tt 41

aw)

84.52A 41

84.52B 41

84.52C 41 84.52D 41

n9.53

41

42 .

nv.61 41

41

&?!y)

42

719.65 41

41

nv.63 42

n9.64 41

Voir les notes à h fin de la classification.

752.1

752.2

752.3

752.4

752.5

752.8 759

759.1

759.9

761

761.1

761.2

762

762.1

762.2

762.8

763

763.1

763.8

7592

759.15

759.19

m3.u

763.18

763.81

763.88

tkhinee ct appareil6 de bureau, n.d.a. lhpltcat6ure bectogra*lpues ou A rtencils Appn~!ile de @otocopts & ry6tàne optique ou gar qmtact et

rppsreils de thermocapis (A l%xclu9lon des machines A imprimer) Autres aaahinas et awells 4s bumau, n.d.a. (m8chines & imprimer

les edrersès, swt~tnea b trltr, A ccfnpter et h encartoucher les pl&zes de momie, appareils A tailler les crsyons, ameil A prforér et agnfer, etc.)

Machines autmttwea de traiteaent de l’inf-tlon et leurs unités; lectswé wag&lqucs ou optiques, machines de mise d'intozm6.t.ions sur brrpportsous fomecod& etmxhlnes de tialtment de ces lnforibstions, n.d.a.

Mwhines analogiques et machines hybrides (amlogiques/num&iques) de traitesent de L’WorPurtlon

&dines digitales complltea emportant, scus une mdme mveloppe, une imita centrale de traitement et au moins un dispositif d%Srde Ct un illsposltlf de sortie

Unités eentrsles de traitement dialtales ccmul&es: ~~ocess~u~~ dîgiteua re composent de6 Çléme&s arltAm&l~es~ei logique6 et des orgams de c&e et de contr8le

Unités de uimoire centrales (prlnclpales) digitales ~ésentées iso1k&

Unités &&righérlques, y ocmprls les unit.46 de contr8le et d’adaptation (connectables dîrectcment ou Mirec&ent A l*unitd centrale)

)bchines auxiliaires pour le traitement de l'isforrmation, n.d.8.

Piéces détachées et accessoires (autre6 que les coffrets, les housses ot etiil~ires), nAa,, reconnaissables cceme dtant excluslwment ou princigl-ent destinés aux machines et ameils des groupes 751etb2

Pîbce6 détachdes et l ccessolre6, n.d.a., des swhines at aweIl. de bureau dee sous-groupss El.1 rt 751.8

PtCces détachées et accessoirer, n.d.a., des mschines A écrire du sous-groupe 751.1

Pièces déta&% et accessoires, n.d.a., des machines des position6 751.81 et 751.88 et des machinea A authentifier le6 chéques de.la position ‘(51.18

Parties, pléces détachées et accessoires, nAa., des appanile de &otoeopie ou de thenuocopie de la position 751.82

Pibces détachées et accessoire6, ad.a., des machines du sou6- a-m 751.2 011 au maw 752

DIVBION 76. AF’PARSiLG ET EQJIF?WWl’ DE TBISCCiW?UXTILX ET FWR L'BNREGISTREbSWl'ETU BWFKWCTIONDUSON

Récepteurs de t&vislon (y ccm~ÿis les récepteurs combids avec un rdcepteur de radlodirfislon ou avec un appareil d%nregist.rement OU de te&wduction du son)

Récepteurs de téldvision en coulews (y coqn-1s le6 rdcepteors avec un récepteur de radiodlffuslon ou avec un appareil d%ueglstrement ou de repoduction du son)

Réceptmrëde télévision noir et blanc (y compris les x+ceptnus cçPbin-56 avec U$I rdceptew de radîodMfuslon ou avec un apparefl d’enreglstraent ou de rehction du 6on)

Récepteurs de radiodiffusion (y cce~~is les rdcepteurs camhinds avec un apFarelld'enreglstra6ent CU de re&wiuction du son)

2écepteurs fixe6 de radlodiffwion pw vkhioules automobiles (y Commis le6 récepteur6 co&iin& avec un appareil dknregistrement CU de reproduction du non)

FIécepteurs portatIfs de radicdiffusion (y ccmprls les rdcepteurs cc=blnés avec un appareil d'enregistrement ou de re~oduction du son)

Autres rdcepteurs de radiodiifusion (y cca~p~is les récepteurs combinés avec un appsreil d’enregistrement. ou de remction du son)

Ifionogrqhes, machines B dicter et autres app6reil.6 d’enregi6trement et de reproduction du son (y cc6npris les tourne-disques, les taune- films et les tourne-fils, avec ou sens lecteur de son); appareils d’enregistrement et de reproduction des im6ges et du 6on en téld- vision, mr pvcédé rpagnétiwe &/

Electro~ones et taurne-disques Blectro@xxer cmés ~sr l’Introduction d’une pièce de monnaie

ou d’un jeton Autres Cle&opbone6 et tourne-disques Autres amnreils d’enregistrement et de rerwduction du *oo. n.d.a..

et aGeils d'enregl&euent et de re&duction des jma& et du- son en télévision, psr &u-o&dé msgnétique

Appareils dWu-egi6trement et de repmauction des image6 et du son en télévision, ps procédé magnétique

M&~ines à dicter et autres appsreila d'enregistrement et de reFoduc+.ion du 6011, n.d.a.

Voir les not66Alarlnde la eh66irîcation

57

84.54A 5Q.lOI.

84.54B

84.5w bl

84.53B 41

84.5X 41

84.5w

84.53~

41

41

84.5F 4i

84.5%

84.55c I

9O.loB

84.55B

42

42’

42

42

85.m

Qc?/)

&w U!s?/)

(A!&/)

w/)

89l.U

61

85.1% 61

85.19

85.1%

85.m

61

61

61

92.m

9.D

92.llC

9Luo

41

61

41

61

Cl-W= position

rubrique Rlbriqtle c*m*s- urblme Catagor1e

P-t= de la dehCIC1 -

ds la NDB rC*isée

764

764.1

764.2

764.3

764.6

764.9

TA

m.1

T71.2

?-cl.

TP.2 772.3

773

773.1

V3.2

764.91

764.P

764.93

764.99

771.21

gi:g

773.21

n3:E T13.24 rr3.25

Tr3.~

T73.27

Xqulpement de téléc.aunicatlon, n.d.a., et pwties, pièces détachées et accessoires, n.d.a., des appareils et de l’équipement de Is division 76

Appwe1l.s électriques pnu 18 telC@onle et la télé~ayhle w ril, y caPris les awells de téléccaanlurtlon PU coxant porteur

Mlcm~ones et leurs suppats, haut-garlews et ampliiicateurs Clectriq.les de basse rl+quence

Appareils émetteurs et appareils émetteurs-r&ept.ews pour La tel& vision, la radlodirrusf~>n, la radlotélég@le St la radlotel&umle

AJY&W-ells de tdlec-icatlon, n.d.a. Récepteus de radlotdléphonle CU de radiot&&rafhle Appueils de @se de vues pour la télévlslon Appuells de radioguidage, de radiodétection, de rediosonda~e

et de radiotéléc-de Parties, pièces détachées et acces6olres, n.d.a., des appareils et

de 1’CqulpePent de la dlvlslon 76 Parties et pl&ces détachées, n.d.a., des appareils du sous-groupe

764.1 F’arr.‘~; et pikes détach6es, n.d.a., des appareils du sous-groupe

,_ _- Parties et pl&ces détachées, n.d.s., des a-ils des groupes ‘61

et 762 et des sous-WXIDZI ‘64.3 et 764.8 Parti&, pièces déta&es-et &ce&r&, n.d.a., des appwils

du 6x-F 763 ggf

DMSIGN 77. NRCR~ ET APPAREILS EWX’RIWES, N.D.A., ET LEUFS PARTIES ET PIECES DE’IXCHEFS ELJZTSIWES (Y COHPRIS LES E@JI’fAUWS NON ELDX’FiIQJES, N.D.A., DE kW.X-Iti ET ÀPPAREILS ELECTRÏW A USAGE WMESTIQXE)

lkchines et l pmeils pour ~a ~aduction et h trsnsrormatlon de l’électricité (autres que les machines rotatives &ectriques du -pz 716), et leurs mtles et pièces détachées, n.d.8.

km.a~teurs éiectri<lues Transromteurs è dlélectrlque liquide Autres transrormateurs é1ectr1qJes Autres machines et awells pour la production et le. transr0mdh

de 1Wectrlclté; prrtles et pièces détachées, ad.&, des machines

85.13.4 85.14~

85.1%

85.15~

85-g-i .

85.13B

85.14~

85.155

52.13

EE .

et appareils pour h &axduction et la tmfarmati0n de l’electrlclte du emw= 771

Cîlnvert1sseurs statiques 85.011 Bobines de réactance et selfs 85.015 Parties et pl&ces détachées, n.d.a., des machines et appueils du 85.0iK

e?oupe 7-n. AppAreilhge pour la couprre, le sectionnement, la protection, le

brancbment CU la connsxlon des circuits 6lectriques (interrupteurs, ccesuubt~, relais, ccupe-circults, pnraioudres, Ctalexrs d’onde, mises de courant, douilles pour Lampes, boftes de Jonction, etc.); ~~SIS~.SIC~S mn chauiraes, pothi~ètres et tié0~t.h; circuits lmpflmés; tableaux de c-e QI de distribution, n.d.8.; leurs srtles et pièces détachées, n.d.a.w

ApWrelllaSe pnu la couprre, le SectIonnement, b protection, le 85.1% branchement ou la connexion des circuits Clectrlqaes (interrupteurs, cwutateurs, relais, coup-circuits, ~aroudres, &aleurs d’onde, prises de courant, douilles pour lampes, boltes de jonction, etc.), et leurs putles et pieces QCtachdes, n.d.8.; tableaux de ccu=aride OIL de dlstrih&ion, et leurs pxrtles et pièces détachées, n.d.8.

Circuits imprimés et leurs parties et pièces détachées, n.d.a. 85.19B Résistances non chautiantes, potent.icm&.res et rhéostats, et leurs 85.1%

parties et piéces détachées, n.d.a.

Equipent pour la distrltutlon d’electilcit.6

Fils, tresses, tables (y canpHe les cfibles cauiaux), bandes, 85.23 bures et slm1L¶ix-es, 1s01cs pour l’électrlclti (mêae laqués ou oxydés anodiqusment), munis ou non de pléces de connexion

Equipement pour llisolation Uectrique lobes isolateurs et leurs piéces de nurcordenent, en métaux co=uns, 85.2-r

isolés intkriweent Isolatnus Clectrlques en verre IsolAteurs Clectrlques en matières criques Isolatews 6lectriqoes en dkutres matières Réces isolantes, entièreaent en verre ou ccwatant de simples

pièces métalliques d’assanblsge (douilles B E~S de ris, ~LX. exaple) noyées dans la masse, pour machines, appareils et lnst0l.lat10ns flectriques, è l’exclusion des isolateurs de In position ‘f?3a

pièces isolantes, entlbaent en matllres ckamiques ou ccnportant de simples pi&ces métalliques d’assemblage (douilles à pxs de ris, par exemple) ncyées dans la masse, pour ~Chines, appareils et lnstallatlons électriques. è l’exclusion des lsolateurs de la position 773.23

Pièces isolantes, entlkement en d’autres mkti&res isolantes ou 85.26C capor+ant de simples pièces métalliques d’assemblage (douill.es é. pas de vis, w exemple) noyées dans la masse, - machines, op-eils et installations Clectriques, à l’exclusion des lsolateus --. 1

(141/),(&y) 41

(141/),(144/) 41

w4) 41

(141/) 2 41

Qw),G!w 42

(141/),(14Y) JQ

(141/) 42

891.12 42

w./).(116/)

41

k:

722.2

42

723

723.1 22

723.2 723.23 22

723.21 z 22 22

22

723.22

22

de la ps1t1on 7-fj.n4 I

Voir les -tes i la fin de la cbssiilurtlon

rubrique mr1que ht.&or1e Pesitlbn COIT*S- mw==

pomdsnt= ae la aelaclt1 - aelsNDB r6vls6a

774 n4.1

774.2

ns

TV.1

775.2

775.3 ns.4

775.7

n5.n

775.72

Tt5.b

775.78

775.79

Tr5.8

2.: . 776.3

$8 776.81 776.09

ne

n8.1

Apmreti 4Wectricit.é m6dicale et ~ppeils de radiologie Appareils d~6lectrlcit6 médlcde A l%xcl~~l~n des apmrells de

RUUOlO&iCr 9o.W

Anmuella hrnyons x,mbe de [email protected]~le, etk3pprells 90.20 Utlll.Mt lea radlhtionll de moMxances re,dlo-actlves, y ccelprls les tubas g6nératewr de zayons X, les générateurs de tension, les p~pltres de cW, les &cmns, les tables, rew,-eolls et supports rlailalres dkamen ou de traitement; leurs parties, pièces d6t.acb6es et ~~ccrrsolrea, n.d.a.

Machines et l pprells, Clectriques ou non, B usage dcmestlque, n.d.8.

hchines h laver et skcholrr i ueege damstique, 61ectrlques oo non, n.d.A.

lirchlnes et hppexellm A laver le linge, dkne capxlt.6 unitaire sxpimb en poids de linge sec n%m%e.ntpas 6 kg

lkhlnes et rpprclls A sécher, à usage autre qu’industriel $4~ que le s nw2hlnes et l ~lls classés au sous-grcups . .e-<,

Réfrlgerateur~ etcongbteun-conscnafRlrs detygemémger, 6lectriquee ou non

8.6fW&%tms de type ménager, mibe munis d’un Caqstiment congélateur-cmemteur

hkubles con&ÿtélrtews-conservateurs de type méwger Machines & bva la valsselle, de type ménager

IL3soirs *t tondeuses 6lectripues A moteur incorporé et leurs mties et Pi&es dhchées, n.6.a. (b l*excluslon des lames et t6tes de tasoir)

Appareil~ $lectx&inlcples (A moteur incorporé) B usage dauestlque,

L IL&.&, et leurs Mies et pléces d6tachées, n.d.a.

irateurs de poussi&res et cireuses à parquets, Clectrcm6caniques 5. a moteur incorporé) & usage danestique

Bottes arrpinrntea et ventilateurs d*apgertaents, à usage domertlque

Broyews et r&.wgaus g0ur kunents et wsse-fnat5,6lectro- m6cmique6, à usage dasestlque

Autres appareils UecWaniquea (à moteur lncormé), à usage daestlque. n.4.a.

htiee et piéces détachéee, n 4 a , . ., des awells électrméceniques P usage daoestipua au roue-groupe n5.7

Apprails électrothermiques, n.a.a. chauffe.eau. chatie-bains et thermODlonKeurS &ectrioues Appareils Ciectrlques pur ië chauffée aes locaux etspmr autres

usages l lmllaires Appweils électrothemiques po.m kr coiffure (sàcbe-cheveu,

appareils A friser, chaurre-fers a friser, etc.) Fers h refssser électriques Couvertures chmiffuhea électriques Appreils électrothemlques pmr usages bcmestlques, n.a.8. Résistances Clectriques chaufhntes (autres qu’en charbon CU en

&am*) Parties et ~ikes détwhées. n.a.s.. des swxrells électro-

thermiques des psitlons ?75.81, 775.02,-i75.03, 775.84, 775.86 et TE.07

La~pes, tubes et valves 61ectroniq.1es (à cathode chaude, B cathode froide ou à phot~~atbode, autres que ceux du sous-grappes T78.2), tels que Ismpes, tubes et valves a. vide, à vapeur ou à gaz (Y campris les tubes redresseurs B vapeur de mercure), tubes cathodiques, tubes et valves pour appareils de @se de vues en télévlslon, etc.; cellules ~oto6lectriques; cristaux piezo- 6lectriques mont.&; d’odes, tranelstars et disposltlfs simllalres A semi-conducteur; mlcmstmctures 6lectionlques; et leurs gartles et pfàces détachées, n.d.a.

TUea cathodiques pour récepteurs de tél6vision Autres l.amF?s. tubes et valves 61ectronlques (Y CamPriS les tubes

pour appLeils de p-Pise de vue.5 en tkl&isGi) - Diode~. transistors et dlsa>sltlfs similaires B semi-conducteur:

ceGles plot&.ectriqueS (y camp-is les ~otodicdes et les ph0totrans1stors)

xicrostructures électroniques Cristaux plezo-électriques montés; pwties et piéces détacb6es,

n.d.a., des élknents électroniques du -pe T% Crlst~ux piezo&lectriques montés Parties et P~&C~S detachées, n.d.a., des 6lkenta éiectroniqoes

dumw’=T16 Autres rnachlnes et appareile 6lertrlq~es, n.d.a.

Illes et accuakteurs Clectriques, et leux pnrties et pfàces détsch6es, n.d.o.

Piles 6lectz3ques et leurs parties et IGces détachées, n.d.a. Ac-teurs Clectriques (piles secon&~ires) Parties et piàces dét.acb6es, n.d.a ., d’ac-tan-s électriqxes

84.4oA

8b.boE

84.15A

84.15B Bb.l9A 85.4

05.c6A

85.~6~

85.c6C

85.C6D

85.C6E

85.l2A 85.KB

85.m

85.l2D 62.Ol.A 85.123 85.l2F

85.xX

85.2lA 85.218

85.2x

85.2lD

85.213 85.2lF

726 726.1

726.2

725.02

WY)

u!Lv)

g% .

725.03

W)

QI/)

41

41

61

61

61

61

2

61

61

61

61

22

$

61

2 61 22

22

729-J

42

42 42

729.1

129.l.l

729.e

63

2

Voir les mtes à la fin de la classification.

59

ns.21

ns.22

T18.23

778.24

rn.29

r-e.3

ns.31

ns.32

ns.4

778.8 fR8.81

781

731.0

782

g-2’ .

783 783.1

783.2 784

784.1

n8.e

778.83

778.89

Lampes et tubes 41ectriques à lncarxiescence ou à décharge (y CarIprIS ceux à rayons ultraviolets ou inprarouges); lemps à arc; lampes à fiuwge éiectriqtie utilisées en motogra@ie pour la p-oduction 4e la lumière-eclair, et leurs pu-tics et pièces 4étachées, n.4.a.

Iampes et tubes à lncan4escence, autres que les mpzs et tubes à rayons infrarouges cm ultraviolets

Lamp$s et tubes àdéchsrge,autres que1eslempes et tubes à rayons ultraviolets

Lsmpes àallumage électrique utilisées en#mtogra@lie pour la &xTZduct10n 4e la 1mlCe-éclair

Lempes et tubes àrayons 1 llrrmmges ou ültrav101ets et lmpes àarc

Parties et piéces 4&tw.hée*, n.d.a., 4es lampes et tubes du sous- -P ns.2

Equipement électdpe pnu moteus à explosion et à ccmbustion interne et pour véhicules; et leurs parties et pièces détachées. n.4.a.

Ameils et 4lsp0sltifs électriques d'allumage et de démrrage pmr moteurs à explosion Du à combust10n interrie (magnétos, 4ynsmos- magnétos, bobines dkllwnage, bougies d'allumage et de chauffage, démarreurs. etc.): nénératrices (dynamos et alternateurs) et c0nj0ncteuf*-4i*j&&m-* utilisés-avec ce6 moteurs; et Lu* pst.les et pl&ce* détachées, n.4.a.

Apparel.U électriques d'éclairage et de signalisation, essule- glaces, déglweurs et dispositifs antibuée électriques, pour cycles et automobiles; et leurs parties et pièces 4&.ach6es, n.4.a.

mtlls et machines-outils é1ectr&can.tques (à moteur incorForé) pour emploi à le main et leurs pwties et pièces détachées, n.d.s.

Autres machines et appareils électriques, n.4.a. Blectm-aimants; aimants permanents, magnétisés ou non; plateaux.

mandrins et autres dispOsitIf* ma&.iques ou électromagnétiques similaires de fixation; acccupleanents, embr~es, varïateurs de vitesse et freins é1ecetiques; tetes 4e levage électro- mgnétiques

A-ils électriques de signalleation(autres que prmr la ta-msm.ission 4e messa&es), de sécurité, 4e contr81e et de cammande pur voies ferrées et autres voies de c~cation, y ccmpris les ports et les aémdrcmes

AppareiJs~électrlques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avèrtisseurs pur la ~tectlon contre le vol ou 191ncendle, etc.). autres que ceuxdes pgsitiom 753.32et778.82

Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables Accélkateurs et particules et leurs mties et pièces détachées,

n.4.a. Autres machines et a-lis &ctrlmes wsnt une ronction

pvp-e, n.4.a. -- Pièces et obJet.6 mabarbonou~~a~i~, avec cm 86ns ID&al,

pur usages électriwes ou ~lectrotechniques, tels que balais pour machines électriques, charbons par lampes, plies ou microphones, électrodes pour fours, appareils de scudage ou instsllations 4Wectrolyse, etc.

Parties et pièces détachées 6lectriques de machines et appweils, n.4.a.

DMSION 78. VZHICULESROoTIIEITj(YCOMPRLS~VMI~A COUSSIND'AIR)

Voitures autcmoblles B tous œoteurs, pnu le transport des personnes, autres que pour le transport en c-, y cap-i* les véhicules wM+?.s

Voitures autmobil.es à tous moteurs, pour le tranqart des personne*, autres que pour le transport en commun, y commis les véhicules rutes

85.2OA

85.20~

85.2oC

85.201)

83.203

85.08

85.W

85.05

85.œ

85.16

85.17

85.18 85.22A

85.22B

85.24

85.28

Voitures autmobiles B tous moteurs pour le transport des msrcbandises etroitmes autmoblles àusages spéciaux

Voimres autunobiles à tous moteurs pour le transport des maxhandises 87.0x Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport 87.03

mprauent dit, telles que voitures dépanneuses, voitures-paqes, voitures-échelles, voitures balayeuses, roiiLures chasse-neige, voitures ép.ndeuses, voitures-grues, voituresqroJecteurs, voitures- ateliers.,voitwes radi01og1q.les et similaires

Véhicules autcmoblles rc&lers, n.d.a. Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport en commun 8-f.CeB

des personnes Trac- routiers pour semi-remorques 87.01~ Parties, pièces détachées et accessoires, n.d.a., des voitures

autmoblles routières et des tracteurs relevant des groupe* 722, 781, 782 et 783

Ch&~16 des véhicules automobiles repris aux gmxqes 722, 781, 782 87.04 et 783, svecmoteur

P9.2

729.4

729.41

vP.@

729.6

Ta.91

Ta.93

729.94

729.95 729.7

729.99

TP.96

729.98

@!EU)

732.1

Et .

732.2 Te.5

-132.6 h Y.7

63

22

63

22

22

53

53

41

41

41

41

41 41

41

42

42

51

521

521

53

60

784.2

784.9

785.1

786

786.1

786.8

7Pl.l

Ta.2

g: .

791.5

791.9

g:2 79.3

792.4

785.31 785.31181 785.31bl 785.39

785.39M

785.39bl

791.201al 791.2O[bl

791.51

791.52

791.91

791.99

Ce.rrosseries des véhicules automobiles repris aux groupes 722, 781, 782 et 783 (y compris les cabines)

Autres mties, piSces détachées et accessoires, n.d.a., des véhicules autamobiles re@s eux groups 722, 781, 782 et 783

Motocycles, scooters et autres vélocipèdes, avec ou sas moteur; fauteuils et véhicules similaires pnu le tranqort des malades et des invalides

87.05 732.81

87.06 732.89

Motocycles et véloci&des avec moteur auxiliaire, *vec ou 6as side-car; side-cers pour motocycles et tous V&~i&des, présentés isoléme”t

‘37.09 732.91

Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires), 88116 notew Fauteuils et véhicules similaires pour invalides, m&me avec moteur

ou autre mécanisme de prop.~Isia”; parties, piéces detachees et accessoires, “.d.a., des véhicu:en repris au poupe 785

Fauteuils et véhicules similaires pour invalides ----- avec moteur ou autre mécanisme de pro~slon ----- sans mécanisme de prqulsion Parties, pi&ces détachees et accessoires, “.d.s.,des vdhicules

mn-i8 (~1 ixroupe 785

87.10 733.l.l

87.~1 733.4 187.1jAl Q!!!W

----- des n&.ccycles, vélecipédes. scooters et side-cars repris eux 87.12 sous-grc.upes 785.1.et 785.2 et des faut,eu11s et véhicules- simile.ires Pxlr invalides repris à la msition 785.31Cal

----- des fauteuils et véhiculës slmilalrés pour i”&kes repris à la position 785.31Cbl

Remorques et autres véhicules no” autcmobiies, n.d.a., et cadres et cont.e,iners - tous modes de transport

Remorques pour tms véhicules et cadres et containers pour tous modes de transport

Remorques ou semi-remorques, pour l’habitation ou le camping, du type caravane

Rwnorques ou semi-remorques pnu le tre”swrt des marcha”dises cadres et containers (y ccmp& les conta-Gers-citernes et les

containers-réservoirs) mur tous maies de tranep>rt Autres véhicules “on automobiles; et parties et &cee détachées,

n.d.a., des remorques et des véhicules no” autcmobiles Autres véhicules “o” autcnnobiles Parties et pi&ces détachées, n.d.a., des remorques des positions

786.~ et 786.12 et des véhicules de la position 786.81

DIVISION ‘(9. AUTRE W.TERIElL DE TRA?TSFoET

Véhicules et matériel pour CMUI~S de fer (y c~~~pris les &rotrai”e)

L.xmotives et 1oc0tracteurs électriques (à accumulateurs ou B SOUPE~ extérieure d’énergie)

Autres 1oca!Klt1ves et locotrflcteurs; tenders Luccmotives et 1oc0tracteurs A vapeur; tenders Autres locanotives et locotracteurs Autcaotr1ces @me pour tramways) et draisines à moteur Voitures à voyageurs, fourgo”s à begages, voitures posteles,

voitures sanitaires, voitures cellulaires, voitures d’essais et autres voitures qécieles, pour voies ferrées

WS&XB de service parr voies ferrées et wegons et wago”“et.6 pur le tzusport sur rail des marchaaiises

Wagons-ateliers, wqx~.~-grues et autres vagona de service pnrr voies ferrées; dreisines sans moteur

Wagons et wagonnets pour le transport sur rail des marchandises k%ériel fixe de voies ferrées: apsweils mécaniques non

électriques de Signalisation~ dë‘sécurlté, de &ntr8le et, de conmade pour toutes voles de ccemunication; parties et piéces détachées, n.d.a.,des véhicules, du matdriel et dea aLwell.e ~emup@?Pl -

Mkriel rixe de voies ferrées; appareils méceniq”es K>” électsiaes de sirmallsation. de sémuité. de contrble et de cd pur ~O&S voies dé ccmmunlcatl~“; leurs mies et pièces détachées, n.d.s.

Parties et pièces détachées, n.d.a., de véhicules pour voles ferrées

Appareils de navigation &ienne etm&riel carmexe; leurs &ies et pièces détachées, n.d.a.

Hélicoptères Aérodynes, entralnés w un organe moteur (à l*exclusion des

hélicoptères), d’un polde A vide de 2 Ooo kg ou moins Aércdyz~es,entrakés par un organe moteur (à l’exclusion des

hdlicopt&res), d’un poids A vide de 2 OW kg exclus A 15 ooa kg i”clue

Aércdynes,entralnés pr un organe moteur (à l’exclusion des hélicoptères), d’un poids à vide de plus de 15 000 kg

522

522

53

C87.13Bl

07.14A

\ 87.14~ 86x8

732.92 1 733.12

WY)

731.63 { 733.3

u!/)

731.63

Q!w

522

521 521

87.14~ 521 87.14~ 53

w/)

86.02

cg.o$ .

86:g

e6.i%

86.07

86.10

86.09

731.2 521

521 731.1 731.3 731.4 731.5

731?61 521

731.62 521

n9.66

731.7

I 2hP

QW)

42

53

521

521

Voir les not%s A la ii” de la claeslflcatio”.

61

Appareils de navigation aérienne, n.a.a. (y compris les aérostats. les plansurs. etc.) et matériel connexe

792.81

ES F$g * 8B.03 84.92 53

89.03A

735

r55.1 735.3

7

89.0D 89.OlC 89.OiD

89.Ol.E

EY .

09.œ

89.03

-735.8 735.9 735.91

735.9

521 521 21

521

41

89.05 753.93 41

W)

73.37 812.1 41

69.10 812.2 22

R*$ .

85.10

p4.ol.A

94.018

94.œ

94.04

WA

2% .

812.43

n 22

FL?1

@&Q

61

22

821.œ 41

821.03 62

Aérodynes r&ti&nant se& uachlne ~oprlslve; rotochutes AéTOStdS Catayltes et autres en&s de lancanent similaires; appareils

au sol d,entratie”t au vol; leurs wtlcs et piéces d&ach&s, “.d.a. w

Parties et plAces détschées des ahdynes, rotochutee et &ostats du groupe T92 (B l’exclusion dea p”ematîqueS, des lnotewS St des parties et pléces détachées électriques)

NavIres, tateau et engins flottants, y caspris les adroglîssewS

Navires de guerre de tous types Navires et bateaux (ii l,exce?atlon des “avires de guerre. des

793

793.1 793.2

remorqueurs, des &teaux &u usages Sp6ciaux et des bateaux & dépecez)

Yachts et autres tateaux et emlwcations de plaisance ou de rpt Bateaux-citernes de tous types Autres bateaux mur le tra”sport des msrchsndises (Y ccawir les

7P3.2.l

g;9:4 .

793.24

793.28

793.81

793.82

793.83

bateaux mfxtes) Chalutiers et autres bateaux de fiche: navires-usines et autres

bateaux - des activités dl&cte&“t liées B la pbche Navires et bateaux, n.d.8. Rat.aux à dépecer Remorqueurs, bateaux spéckrux et engins flottants Bateaux spécfalanent conçu* pan- le rumqwge (reamqmurs) ou

le ~~Sage d’autres bateaux Bateau-Mes, bateaux-pompes, bsteaux-dragueurs de tous t;ypeS,

pontm~-g~~es et autres bateaux pnrr lesquelS la w+vigation n’est q~*~cces~oire par rapport à la fonction principale; docks-flottants

Engins rl0tt.9-k.s divers, tels que rdservoirs, caissons, coffres dkmarrage, bouées, balises et sirailalres

g:*s .

S.ETION 8. ARTICLES MWJFACNRES DITEILS

DIVISION 81. APPAREIIS SANITAIRES El’ APPAREILLkGE DE PLOMBERIE, DE CHAUFFACE Ep D’ECIXRAGE, N.D.A.

Appareils sanitaires et apFareillage de plcmbetie, de chauffa@ et d’éclairage, n.d.8.

Chaudières (autres que celles du sous-groupe ?Il4 et radiateurs, mn- le dwrhge central. A chaurfsge non électriwe, et lews fartles, “.d.a.i en fonte; fer ou acier; gé”&‘at&S et distributeurs d’air chaud (Y compris ceux pouvant CgalQurnt fonctionner crame distrl&&s d’air fralü ou conditionn6), à chau+fage no” électrique, ccmportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, n.d.a., en fonte, fa ou acier

012

812.1

Eviers, ~~V&OS, bidets, cuvettes de water-closets, baignoires et s,utzes appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en céramlwe

Appareil0 d’éclairage et scce~soires, lampes et lanternes, et leLUS parties et pièces détach&es, “on Clectrlques, n.d.a.

Verrerie d,&lalrane. de sipnalisation et d,opt.ique coL=une A-ils d’éclairagé, articles de lampistwie et de lustrevie

ainrji QX 1-s arrties non électriwes. n.d.8.. en métaux ce

812.2

822.4

812.41 832.42

812.43 Lempes électrlque~ pxtatives destinées à fonctionner au moyen de leur FOI Source d,énergie (à piles, A accumulateurs, électro-

~~wsJ etc.), à l,excluslon des apputil~ de la position

.

DMSION 82. MEUBLES ET UWRà PARTIE3 ET PIECES DETACHEES

Meubles et leurs ~ties et plkes détachées

sièges, m@mes trsnsf’onnables en lits (à l’exclusion de ceux de la position @21.21), et leurs -les et pièces ddtaehées, n.d.a.

Si@s, même tra”s?xisables en lits (à l’e~~lu~lo” de CFUX de la pxitlon 821.21) . Parties et piéces détachées, n.d.a., des Sieges de la position 021.l.l

)bblller médlco-chirurgical et ses parties et pi&ces d&aCh&es; n.d.a.; scemiers, matelas et articles similaires, remb&s OU garnis intérieuwment

Llobilier médieo-chinrrgical, tel que : tables d,o&ation, tables d’examen et similaires, lits A siécenisme pour usagea cliniques, etc.; fauteuils de dentistes et similaires, avec dlspsltlf mécanique d’orientation et d’éldvatlon; ~kwtles de ce6 obJets, n.d.a.

Sanniers; articles de literie et Similaires, ccwwta”t des ressorts OU bien rembourtés ou g~,~-nls lnt.Cieurement de toutes mtikes, tels que matelas, couvre-pieds, klredow, coussins, pou+68 oremers, etc., y ccnpris ceux en caoutchouc ou mtières plasti<ples artificieues, à l,état spongieux ou cellulaire, recouverta ou “on

821

821.1

821.2

821.U.

821.19

821.21

821.22

Voir les mtes A la rin de la classlfîcation.

&

Posltlo"

021.9

631.0

b42

642.1 F'ardessus et manteaux (autres que ceux de la position 842.91) pou hoonnes et garconnets. en matières textiles. autres que de bonneterie- . _

b42.U 242.19

----- de lafne ou de zooils fins ----- d'autres fibres-

642.2 Costumes et comDlets (autres eue ceux de le msltion 842.91)

012.3

042.4

842.9

631.01

031.0 b31.03 8jl.W

842.21 042.22 b42.23 b42.29

542.41 642.42 642.43 b42.49

b42.91

e42.92

842.93

842.94

842.99

Autres meubles et leurs parties et pléces détachées, n.d.a. Meubles, n.d.a., en métal .k>les, n.d.a., en bols Meubles, n.d.a., en autres matières; larties et pikces détachées,

n.d.a., des meubles du sous-groupe 821.9

DFfISION63. ARTICLFSDEVOYAGE,SACSANRINETCONTEU.WS sIMIrAm

Articles de v,yaSe (malles valises, boites à chapeaux, sacs de voyage, sacs à dos, etc. 3 , Se.86 à pYwisia"s, BBC0 à mal", cartabies, serviettes, &-te-feuilles, porte-monnaie, trousses de toilette. trousses à outils. blsnues à t8ke.c. gaines. 6tuis. bottes (p-; armes, Instrument; de "ique, Junélïes, ~~JOUX, - rlacons, cols, chaussures, brosses, etc.) et contermnts similaires, en cuir rdwsl, artiriciel ou recowtitué, en fibre vulcanisée, en feuilles de matières plastiques artificielles, en carton ou en tissus

Articles de voyage (malles valises, bottes à chapeaux, saes de voyage, secs à dos, etc. I > sacs à prov1s10"6, s*cs à ad", cartables, serviettes, porte-feuilles, porte-monnaie, trousses de toilette, trcusse.6 à outils, bl@ues à tabac, gaines, étils, b0V.e~ (pour smres, lnstnments de musique, Jumelles, bijoux, fl4co"s, cols, chaussures, brosses, etc.) et contenants s?milaires, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée, en f'eullles de matières plastiques a.rtiflcieUes, en carton ou en tissus

Sacs à mai" (à l'exclusion des articles de spwterle et de WWrie)

Articles de voyage et trousses de toilette Serviettes et porte-documents Autres contenants similalres en cuir naturel, artificiel ou

reconstitué, en fibre vulcanisée, en feuilles le matières plastiques artificielles, en carton ou en tissus

DMSION 84. VETEMENTS El- ACCESSOIRES DU WTEhXhT

Wtements de dessus pour hamacs et garçonnets, en matières textiles, autres que de bonneterie &W

pour h-es et @rç&iets, ë" matikes textiles, autres qie de bonneterie

----- de laine ou de poils fins ----- de coton ----- de fibres synthétives ou artlilclelles ----- dkeires titres pantalons et culottes (autres pue ceux de la position 642.91)

pour hccmnes et garçonnets, en matières textiles, autres que de borrneterie

----- de laine ou de poils fins ----- de coton ----- de fibres svnthétlaues ou artificielles -m-m- d’autres fi-ires - Vestes et vestons (autres sue ceux de la msltlon 842.91) POUT

hcimnes et gerço"&.s, en-matières textlies, autres qÜe.dë bonneterie

----- de laine ou de poils fins ----- de coton

Autres "&,aents de dessus &our hcxanes et &F+x,"ets, en kX%tlères textiles, autres que de bonneterie

Vêtuwats de dessus pour hcarnes et &arÇo""ets, en tissus (autres que de bon"eterie) des positlo"s 657.32, 657.33 et 657.39

Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets, n.d.a., de laine OU de poils ans, autres que de bonneterie

Vdtements de dessus pnu bœnnes et garçonnets, ".d.a., de coton, autres que de bonneterie

V@tements de dessus pour hmmes et gatÇ0met.s. ".d.a., de fibres syahétiques OU artificieues, autres que de bonneterie

V&,ements de dessus pour hœaaes et @r’Ço”“ets, n.d.a., dkutres fibres, autres que de bonneterie

821.e 94.03A

9:':;c 5:

. 61

831

42.a

42.C2B 42.0x 42.azD

61.OlB 61.01~

61.01~ 61.01~ 61.01.~ 61.010

61.01~ 61.01M 61.0~ 61.016

61.0~

61.01~

61.019

61.01~

61.0~

831.0

62 z 62

841.11

62 62

Q 62 62

Voir les "otas i la fin de h ehs~iilcatlon.

63

843.2

643.3

G43.4

643.5

843.9

a44

644.1

644.2

644.3

645

645.1

645.2

643.ll 643.12 643.13 643.19

843.21

843.31 843.32 843.33 a43.39

643.41

643.51 643.52 643.59

843.91

643.9

643.93

643.94

843.YY

644.ll 644.12 644.19

"2 84229

644.31 644.32 644.39

V&&¶lents de dessus pour remes, rillettes @t Jeums aniants, en matières textiles, autres que de [email protected]@rl@ w

manteaux et vest@s (autres w@ c- de la position 843.91) FQW renmes, rm@tt@s et ~~IIIE~ enrsnts, en matiCes textiles, autres que de bonneterie

----- de laine ou de poils rim m---m de coton g?” ----- de ribies synthéti~@s OU artirici@ll@s 61:0x> ----- d'autres ribres 61.02E costumes-tailleurs (autres que ceux de la position 643.92) PU'

r-s, riuettes et jeunes enfants, cn mti&es textiles, ~U*S que de bonneterie

----- de laine ou de poils rim 6l.œF ----- de coton 61.WG ---em de ribm synthétiques CU .¶rtificia11es ----- d'autres fibres 6:% l

robes (autres que celles de la gosition 643.91) pour f-s, flll@tt*a et J~U@S enfants, en matières textiles, autres que de bom@t-+@

----- de bine ou de poils rit35 $l.CeJ -m-w- decotm ---w- de ribres smthétioues ou artlficl@ll@S ----- d’.~tm fibres - JU~~S (autres we ceues de la Psition 843.91) - rerrmps,

rillettes et Jeunes enfants, en matières textiles, autres qus d@ tonneterie

I--- de laine ou de poils fin.5 ----- de coton ----- de fibres sydétiw@6 OU hiricidm ----- d'autres ribres Ch@dsiers et blouses (autres qu@ -de & PDsition 843.91) POUF

fearmes, rillettes et je~ne6 enfants, en matikes textiles, autres que de bonneterie

m-m-- de cotcm ----- de ribreô synthétiques ou artificielles ----- d' autres fibres Autres v&ements de dessus pxr femmes, rillettes et JEUnes enfants,

@tu imik-es textiles, .SU+@S que de bonnetale vetements de dessus pour remms, rillettes et Jeunes snrants, en

tissus (autres que de bonneterie) des positions 657.32, 657.33 et 657.39

v@tements de dessus - femmes, fillettes et Jeunes eni'snts, n.d.a., ds laine OU de poils fins, auties que de bon?I@t@rl@

Wtements de dessus POU~ fennnes. rillettes et Jeunes eniants, n.bb, de coton, autres qüe de bonneteri@

vetements de dessus pnu- femmes, fillettes et Jeunes cniants, n.d.a., de fibres synthétiques ou &lrlci@ll@s, autres opte d9 boM@MriS

Wtements de dessus - femmes, rillettes et jeunes enfants, n.d.a., d'autres fibres, QU~~@E. que de bo~~@teri@

VW,ements de dessous (linge de corps) en matières textiles, autr@S que de bonn@t@ri@

chemises et chemisettes - hwnues et garçonnets, en satièr@s textiles, autres que de bonneterie

----- de coton ----- de fibres synthétiyes ---- d' autres fibres Sous-v&@m@nts (à l'@xclusion des chemises et Ch@mia@ttCs), y OrnaPriS

les cols, faux cols, plastrons et manchettes, peur hwaea at garçonnets , en matières textiles, autres que de bonn@t@zT@

----- de coton ----- de fibres synthétiques ---- d'autres ribres vetements de d@ssow (linge de COITE.) pour r-es, rillettes et

jeunes enfants, en matières textiles, autres que de bonnetnie -em-- de coton ----- de fibres synthétiques me--- d'autres fibres

Veteaents de &~SUS et e.cc@ss~ir@s du v&?m@nt de boISI@twl@ Mn élSst1que ni caoutchoutée

‘%Wdails, &ull-~V@X, débardeurs (sli~OV@rs), tviXlS@ts, @lStS, vestes et blouses, de bonneterie non élastique ni caoutchoutée

-w--e de Laine ou dé poils fins ----- de coton -e-e- de fibres tetiil@s synthétiW@s ----- de fibres tE&,iles artiiicielles ----- d'autres fibres robes, jupes et costumes-tailleurs pnu femmes, rillettes et Jeunes

mfants, de bonneterie mm--- de laine ou de poils fins me--- de coton m m - m - de libres textiles SYn+.h%iW@S ----- de fibres textiles artiricielles ----- d'autres fibres

841.12

E 62 62

62 62

z

62 62 62

62 z 62 62 52

62

62

62

62

62

641.13

ah.14

6: 63

6: 63

(?Y)

62 62 62 62 62

Voir 1~ MSS à h ria de la c~ssîrl&.tin.

64

Position Ialbrique Albd<lue cat6gorie COZTW- analogue ponaante delsCXC1 &$ de la NDB rk’lsde

046.1

8b6.U

846.19

046.2

846.21

846.29

046.3

@+6.%

046.32

816.33

846.34

046.4

846.41

846.49

046.5

“‘$ . a47

847.1

$2 .

847.13 847.14

847.19

847.19Caa3

W.Stbl

047.2 a47.21 a47,22

847.23

a48

848.1

Autres r&ments de dessus et accessoires du v&ment (& l’exception des gants, tas et srticles similaires) de bonneterie non &astlque ni caoutchoutée

----- de laine ou de poils ilus ----- de coton ---- de fibres textiles synthétiques ----- de fibres textiles ertiflclelles ----- d’autres ribre6

Sous-v&ements de bonneterie

&US-v@terents de tameterie de laine CU de polis rlm non élsstl<lue ni csoutchcutee

Eas-culottes (collants) de bonneterie ds hin+ ou de poils rles non Clsstlque ni csrmtchoutée

Autres sous-vCtsments de bonneterie de hlee CU de poils rlns non Clastique Ill csoutioutée

Sous-vhements de bonneterie de coton non blastlque ni caoutchoutée

Chanlses et chcmlsettes, y ccq~is les chemises et chemisettes “polo”. pour humss et garçonnets. de bonneterie de coton

AuGea s&-v@tements de bonÜet&le-de coton non &sstlque ni csoutchoutie

Sous-rCt,ments de bomstale de libres syntbétlques non ksstlque ni caoutchout6e

Bas-culottes (collsnts) de bonneterie ds rlbres synth&Aqucs non 6lastl~e ni caoutchmtde

Ohslses et chemisettes, y compris les chanlses et chemisettes “polo”, pour bumes et gsqomsts, de bonneterie de fibres synthétiques

Sous-v8tœent.s (a l’exception des chemises et cbenlsettes, corsets, ceintures, rentrl&res, etc.) -humes et garçonnets, de bonneterie de rlbres synthetlques mn élsatique ni caoutchoutée

Souwv8tements [A l%xception des bas-culottes (collsnts), des corsets, ceintures, gaines, soutiens-gorge, etc.] pour r-es illlettes et Jeunes enfsnts, de bonnet.erle de rlbres synth&lques non ébstique ni csoutchoutés

Sous-v&.sents de bonneterie de ribres autres que h lslne, les poils rins, le coton et les ribres synüiétiq.ie.9, me élastique ni Caoutchout~e

Sous-rkrasnts de bonneterie de rlbres artlflclelles mn 6lsstlque ai caoutchoutée

Sous-vbment.6 de tmneterle d’autres rlbres, n.d.s., non 6lsstlque ni csoutchoutée

Car~ets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorgea,breteUes, Jsmetelles, Jsrretihes, suppcats-chaussettes et srtlcles similaires en tissus ou en bonneterie, m8me Clsstlques 151/

Soutiens-gorge et bAstiers Oorsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, Jarretelles,

Jsrretlkes, supports-chsussettes et‘srticles simllalres Accessoires du vhement en s&i&-es textiles, n.d.a. Accessoires du Ve-t M matikes textiles, sutrts <lue de

bonneterie buchoir et pochettes t36les, khwpes, r0üwd.5, cache-nez, cache-col, milles,

voiles et voilettes, et articles similaires, en matlhes textiles, autres que de bonnetede

Cravatas en mstlhus textiles sutres que de bonneterie Osnterle, bss, cbsussettes et socquettes, en mstl&es textiles,

autres que de bonneterie Autres aciessoîres confsctlonnks du vCtement, n.d.a., en asti&es

textiles autres que de bmneterle Cols, collerettes, guimpes, coliiichets, plsstmns, Jabots, poignets,

mmhettes, smpiéceaents et autres gsrnitures slmllslms pour dtemants et sous-&ements r&lains, en matières textiles sutzes que de bonneterie

22 .

C61.083

Autres accessoires confectionnés du fitment, n.d.a.r desscus de brss, 61-U boumelets‘et Cpmlettes ds soutien pour tailleurs, celntwes et ceinturons, manchons, manches protectrices, etc., en mtlàes taxtiles sutres que de bonneterie

Accessoires du Vctemsnt de bonneterie, n.d.a. Gentmie de bonneterie non Clastique ni csoutchout&e Faa, wus-bas chaussettes, socquettes, protige-bris et articles

sinilalres ta l%xclusion des tes-culottes (collmts)~ de 2.0: .

boonaeterle non &astique ni csoutcbout& ktlales, ad-a. (y cmprts les genoulUères et les bss B varices) 60.06B

de bonneterie élastique et de bonneterie caoutchoutie Mtments et sccessolres du v&ement en mstihes autres que les

mstl&res textiles; coiihrns en toutes ratlkes Mteaents et accessoires du dternent en cuir aatwel, srtlrlciel 42.03

ou nconstitué

5% 60:05u 60.05~ 60.054

z Fi

1 811.25 041.43

a.obA 63

60.04B 63

60.04c 63

60.M~ 63

60.04B

60.04~

63 841.43

63

60.040 63

60.04~ 63

841.25

63

63

Qw) 841.21 841.22 5:

841.23 841.26

841.24

63 63

63

841.29

811.41 63 a41.42 63

W) 63

811.3 62

Voir les notes A b. rln de la classîricstlon.

65

Posltlon RubrlQM Itltrlque fOl-E*- aodogua catCgcœ1e pondaate de le delaCE - dslaN3B rhvlda

048.2

848.21 848.22

848.3

vi?taments et accessoires du vttanent (y capris les gants) en mtihres plastiques artlr1c1elles ou en csoutchauc

---- en mati&n?s @lstiques srt.iiic1elles f$) 5;

842.01 a2.œ 2 041.5 841.51 62

841.52 6.2

t:*” .

43.03 43.04

65.03

65.04

65.05 841.53 62

65.q 841.54 22

65.06 841.59 62

64.01

6b.œ

62

62

64.03 64.04

64.06

851.03 851.ob

851.05

2 62

Qw)

861.3

g1-z . 61 kl

861.33 861.34

861.39

90.178 90.1-E

1 90.18

861.7

861.n

861.72

90.26

90.27

go.lbA

L3.8 729.51

f=51 :z 861.81 861.82

Y” 861.9

861.91

11

---- en caoutcbou~ vultisé, non durci, pur tous uesges v8tcment.s de rcump e (B l'exceution des CO-S) et autres

848.31 818.32

848.4 040.41

8bW2

a48.u &-) an bonneterie cm c&ectionn& b l'aide de tissus, de dent43ues ou de rentre (en Ridéces. mals non en bsndee). 6anlIs

Bandes pour gaamihw lntcrisurs, coiffes, ccuvre-coitrurrs, carcassss (ycca&r1s1eswntlues aressort.parcbape8ux dcmlques), vfsih-es et Jugulairas pour la chspsller1s

Autres cbam et colmuss, &?mlls ou lxm

DIVISION 85. CEA-

cbauesuns

chaussures '3~~uss~s B semelles wrtérieures et dessus encamtahou~ cuen

at1heplastique artIflc1elle chaussures a saelles ext&1eures en cuir naeure1, artificiel m

reconstitué; chaussures (autres que celles de la position 851.01) b6emellSS .sxt&1eures encaoutchaac alenwat1&e plastiqle artwfc1elle

Cbsuss~senboIsou~sse~tse~Inurscnboiscucn~bge cbauesuresà6eulles ext&1eures tnaut.a-eenat1tres (cmde.cartm,

848.40

048.49

&Xl 851.0

851.01

a51.œ

851.03 851.04 . _

tissu, rmb-4, venneric, etc.) Gdtres, jmblhea, mlletlhres. mt&ge-tlbtas at articles

.iallaires at1eurs psrties 851.05

DIVISION 87. I??s~mAppARGIIsmOPPssIowNBLs,scmTpIwm ET DB CONPROLN, N.D.A.

m

an.0 87~01 s7l.œ

AppareUs at instruaents d'optique

Appardle et lnstrrnaents d'optique Jumelles et longues-vues, mec ou sans prismes, n.d.8. Instrments d'astronmfe et de C~~M~, tels cl.le télesco~s

lanettesastroncslpues,~a-ibiennes,C~~iaux,etc.etlcurs bâtis, h l'exclusion des appareih de radio-astmncrie

t4faoscopes et dfrrractogra~es élsctroniques et protonlques l4lcroscopa optIques,yccn&sles rppweile pour lamicro-

~togra~ie, la aIcrocinéma~~Ie et la micmplvJectIon Appfudls a~ lnstmmenta d'optigue, n.d.8. (Y ca&a les

PG=-)

&struents et appxelb m&lco-&lnwgIcaur, n.d.a. 072 072.0

872.01 0p.œ

yCm@6 1Ci apPreh6 pOW ik~ VfSUd.6 App3reIls de m8canothtrapIe et de massage; r-ils de Egycho-

ttchnle, d’ownotbéraple, d'ow+nothhwIe, de r6anhtIon, d'&olth6Yaple et autres ap~~~~lls respirstoins de tous genres (yccrp.i6leaa6ques~ga6)

ccoptarrs et ldmmenta de pcsure, n.4.a.

rus-te de m6ure, de védrfcatfon, d'anslyse et de contr8le, n.d.a.; gertles, pl&ces d&achées et accessoires n.d.a., pour les InsWts atamereflada groups073et Q 74

Instruments etammreilsnondlectrlarssde hdksie. de tome.

m.o3

w3

873.1

w5s

874

874.1

87b.l.l

Voiries mtesih rude hchssificatian.

66

Rubrique Rubrique

oroup sous- Position WXTtS- uurlww oat6gorie

pmmlente de la delamI - de la NDB rCvis6c

874.12 InstrumtHtsetappanils non6lectr1quesde&d6s1e,de tqu@-a*ie, d'arpentage, de nivellmtnt, de @otecgam&i.t et d'bydrogralhie, dea&tkorolo@e,d'hydmlo@a et de &o#ysique; t.&&&res (A l'exclusion des radAu-8)

874.2 Instrmtnte de dessin, de trame et de oalcul (parrto&raIhes. étuis

874.21

874.25-

874.3

874.4

874.5 874.51

W.s2

874.53

874.54

874.8

874.81 874.82

874.83

874.84 874.89

874.9

881

861.1

881.ll

881.12

881.19

V&ification et de cont&le, n.d.a. (sÏs,chhes & Cq,~iiibrcr, planlmètres, micratètres, calibres, jauges, mètres, etc.); ~~-~Jtctars de ~ils;laus pwties,pi&es d6twhCes et accessoires, n.d.a.

Instruments de dessin,detra~ege et de calcul (pentow@as,Ctuis de sntumetiques. l-Mes et cercles B c&xls, etc.); mchiaes, appsrtils et-iastnrments, mn 6lectri~es, de-mesme, de v&ification et de contrble. n.d.s. (mschinss & 6auilibrcr. planlmètres, mi crœètres, cilibres, jauges, mètres, etc.);- &rmject%rs de ~oflls

Parties, pièces d6tach6.t~ et accessoires, n.d.a.. des iahnments, appareils et rchines de la position 874.P

Apprel.lsetins~ntopcurlaaesure,lecoatraleoub r6gulstiondes iluidesgsseurauli~&s,oupourlecontrole autaetique des temp&atures, tels que œsncmhes, thermostats, indicetours de ni~tsu,~teurs detirs&,d6b1tah'es, cm~sdechaleur,bL'axclusion&sappareilsctins~~~ du ScNs-~Fe 074.1

Iustrmtn~ et~appareils (outres que mtiques a2 Cltctriques) pour endfses rh~~iaues ~chlmlwss (tels<~epohrim&res.rChacto- mètrës, spectrolètres, &eurs de gis cii de fdes)i instnIments etapiareils,aonClectri~as,pauessais& viscosité, de pmxit6,d.e dilatation,dt taslon superficielle et similaires (tels ~eviscosimètres,~osimétzPs,~~ètres) et pour

meeure* cslortitri~es, plota&.riques al acoustiques (tels que IhotcPétres-yc~~islesMiurtcursdetcllpsdepoee- celorlmètres); microtcaes

Appu-tils et lns~nts scientifiques, de mesure et de con#le, a.La.

Bslances mn 6lectrig1es sensibles A un poids de 5 cg et moins, avec ou San?% poids

~trrnents,applre~etood~ase~pourlad~nstration (dans lkmdgnam~t, dans les axpxitiow, etc.), non susceptibles dV&res aplois

bhchiws et appscells, non Qectri~es, d'essais m&sniques (essais de r6slstsnce, de duret.6, de traction, de ccmp~ession, dWasticiti, etc.) des metkriaux (m6tsux. bois, textiles, ~aplex', msti&W plastiques, etc.)

Densfmètres, ar6cmètrea, p&se-liq&ides et iastzvments similaires, thdtrcs, pyromètres, brzuwJètre8, ~pmètrts et pychrmètrts, non6lectriques,enregistreurs cunon,mbae ccebik entre eux

Instruments et appmeils 6lectriques ou Clectroniq~es de wsure, de v6rirlcation, de contr8ls, de r6gulation ou d*amlyse, n.d.a.

R&.llatews autmst1pues 61ectroniques Instmments etameils 6lectroniques demesure et de d6tectiondes

radiet.ions ionissntes Autres instrumtis etapparrfla 6lectmai~esdemesure,de

v6rification, de cont&le, de rdguhtion ou d'analyse Pi6@htturs autcmstiqles 6lectr~6canlques (non 61ectzoniqles) Autres iostmments et appreils Çlectriques (non électmaiq.~es) de

me-, de v6rificatlon, de contrdle, de z+ulation ~1 d'amlyxe, n.d.a.

Perties, pieCes detsch6es et rcceseolres, n.d.a. reconnaissables c- otant exc1us1vtatnt ou princi~ment conçus peur les instrwsentt ou amarefls des rubriwes 873. 874.3. 874.54 OU

aubriquës __

DIVISICN88. APPARBIIBEPlWRNIRIRBGDEW~~IEETD'OFTIQuE, N.D.A.; n El'liOm

A~ils et 6qulpaant. #~oto@s~iques, n.d.8.

Appereils ~hoto~#alques (~l*excluslondesappareilscimha- ~pbiq.tes);a~ils oudlspositifspourb~oductioabe la lueibre-éclair en ~hotograraie; leurs parties, pièces d6tacbQs et aocessolres

Ap&mrells @otogra#~iques (Al'exclus1ondes appsreils cinaatogt.aphicpAes)

A-ails dudi~paeitifs pour la &e=oductionde la luaih-e-hI.air en phot43@a#lie

Parties, pSast dCtach6ea et accesso~s, n.d.a., des l ppselk phot,oQLaiqoes etdesappueils oudispositiis pour la IrodWtlOn delalusLi+re-6c&l.rdusous-~ps8El.l

W.14B 41

SI.93

ÇQ.lGA 41

90.L6B

90.24

42

41

90.25

861.97

861.!28 41

SQ.15

90.21

90.22

861.52

861.94

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9o.W 61

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67

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de la Mm rérisée

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Appareils cln&natogra~lques (appanlls de pise de ries et de ~o‘lse de sort, mbs ccmbi&, appsre1l.s de pmJectlon avec ou sans rcgoductlon du em); leurs #les, pléces d&scbGes et SCCSSO~~S, n.a.8.

Appareils clnénmtograrhlques (xpparells de @se de vues et de pcisc de sort, lscle ccpblnés, appareils a.2 p?oJection (Lvec <x1 eam reproduction du son), - ina d’une largeur de moins de 16 m (y compris les appwei3.s de prise de vues tour film de2xam)

Appareils cinéms~a~iques (appprclls de prise de vues et de &else de son, m&c cabiaés, agparelle de Eo‘ojection evec ou - reproduction du son), - films alune ~srge~r de 16 w ou plus tà l'exclusion des amarells de mIse de vues mur films de .% x a‘-)

-_

Pa%ies, plàces détachées et accessoires, n.d.a., des epp+ueils cl&r.¶togre&&$ues du sOUB-BIDUPe 881.2

Appareils et mt&iel des types utlUs& dem les kkwatolres ~otogra~lqaas ou cinéastagra~lques, n.d.8.; Ccrens - ~JcCt1on.s

Proauits &2mto~~i~es etcin6atcgraphiques Roduits chimi<lues pur ussges #lotogra~i<Iues (y compris les

wts pour la productionde lalumlhre-eclalr),dos&s, ~~itlonnespourlaventc~betaL1QU80U6forrededlanses

Flaques, pellicules, illas et Fapias ~otogkaphlques, in~esslon& ou non, et plaques pellicules et files (A l'exclusion des filu, C*~N~WCS ah-ei0ds !

Plaques ~otogm~iques et films plans,senslblllshs,aon laprcsslohsés, ar autzes~mtl&es que le papier, le carton ou le tissu

Pellicules sensibllisks, non irpresslomées, prfor&s ou non, en roulcauxouenbandes

Fhplerr, cartes et tissus senslblllsés, non inpresslonn& ou Im~SSiOdS, rais Iy)* développés

WW, pmcules et rib ~~~ssIc~&s, OO~ aevelopp66, dgatl.fs ou positifs

Phques, pellicules non perfcwées, et pUlcules *or&3 (autres +ue lea ra cineatom*iwes), la~essiom4ee et ddveloppées, ll6gatives aJ px1tives

Films cingatom~i~es. Jmrcsslonnés etdéveloti.ne ccrportant we l’enreglS~&t a; soi, aegatlfs CU Positus -

Autres film ch~pblques ilrlpress10wés et d‘5velopp& muets ou caprtmt A La fols l%meglst.raent de l'îmege et du con, z&atlfe cmposltlls

El&mts d’optique et ertlcles de lunetterie, n.d.a. Lwtllles, wlsmes, alroirs et antres agents d’optlwe en toutes

rt1Ax-m (A l%xclusloi des articles de l’esMe, en verre, mn lzwaillés 0pt1qumcnt)

----- mn m0nt-h; ati&res pol.wieantes en rdues ou en plaques -- aont&, pour instruccnte et rppu-ells Lunettes et monwl-es de lunettes Uontmes de lunettes, de lorgnons, de rws-A-rrin et d’8rtlcles

eimilalres et mes de montures Iuncttes (correctrices, protectrices 01 autres), lorgnons,

races-à-main et articles slmllakes

Ibntres, IpouvBents et botter de montres bkmtrcs de pelle, montres-bxace1ets et l lDLL¶lres (y capp-ie les

emptcurs de t.¶pc de m&zs typea) Pendulettes et réveils A mm- ds mzati hvment.8 de wntrca tcrnlnés Bottesdewea-csdc la poeltlon835.llet leurs parties llorlw, IDuvQult8 et prtles d’horloge8 lbntres de tableaux de tard et sirilaires - sutmbiles,

e4&mQnm,bateeuxetautres*icules ~orlogee,~~,~Flsetagprrilsd'hcolog~iesirila~

A w-t entre ciua bc wntze Apgarr~decontrhle~cccaptaurs&ta~Aruvacntd~~l~le

ouA~rot.ewsyrrhmm(a-aglstreurrdepr6seae,homb~ cmtr6leursdercm&s,~tlas,c~ deeecondsa,atc.j

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Appsdls amis d’un mouvement d’horlogerie ou d’un moteur synchrone peœettant de ddclœcher un reœnisms B temps dond (in~~hmaires,horloges de cœutation,et.c.)

Autresmou-t.ad'borlogeriefermiaés Csxes et cabinets d'amwils d'!mrl.ogerie et leurs parties Fœmîtures d'borlowrle, n.d.6.

DIVISION89. AFZICUSMMJFACWRFSDIVl?S,N.D.A.

Etiquettes de tous genres en papier ou carton, imgrides ou nœ, avec ou sans ilAuetrationt3, &Se gœmées

plans d'arcbitectes,d'fn&nieurs etautres @ans et dessins llldustriels, c- lauxet6lpilair+s,obterlusBhMlnou mr rexa-oduct1c.n @d,qz-aEhique sur mpier sensibilisé; textes -crits oudactylogra~lés

Timbres-poste, timbres n.scaux et eumlogues, non oblit4rd5, qysnt eums cm destines B avoir COUTS dans le psys de destination; papier tlmbrb, billets de banque, titres dktions ou dgobligaticma etsutre.%t1wes similaires, ycompris les carnets de cb&ques et

hsique -crite ou imprlm&, IlluEtrée CU Ilon, meme las?. Imprlmd6 plbl1c1tsires, catslogues CamercIMIx et similaires Imssee, grsnues, photographies et autres iqdiads, n.d.a.,

obtams~tousprccédés Ouvrages, n.d.a., en surtikes de la division 58 Articles &transpcrt.cudkGallage (ycau~is les r6cipienta

sans anse &nlementutilisables canne gobelets B jeter *prés usa@); brmbons, couvercles, capeules et autres diqositifs de iemeture.en matlkes de la division 58

CN- de pdy-vinyle sou8 fome de pbquee, œrrœux CU te.Mes des tY-Pes IltFUséa Four le revetasent des mls

Coti-sde cbïonuede v~leetd'ac&atadevinyle cous fame de plaques,carreaux ouh3na.es des types utllis~s pour le revCtœent des sols

Stores roulants, stores v&itiens, jalcusies et articlea similalms et leurs ~wties, en aati&res de la division 58

Articles de tweau et articles scolaires, en natikres de la division 5>8

Autres ouïes, n.d.a., en natihes de la ditiion 58

Voitures POU- le t.mqmtdes entknt.s,&wts, jeux,et articles pour divertisseents et mur sports

voitures pour le transmdes ezumts;1aurs parties etpiéces détachées, n.d.a.

Jouet.s,&a~~de wci&td>etc. voikrres etvGhicules àtoues pmxr l'aaus~entdes enrents,tels

que vélociphdes, trottinettes, chevaux adcaniques, autos B pddales, voiwrcs pu- Fou*s et sialhirrs

Poupdes de tous genres Jouets, n.d.a.; nodéles rdduits pour le divertissement Articles mur ,+uxde socihté (ycan~is les &uxàmot.eur OU$

IYNVeabent - lieux pblics, les tennis de table, les billards- meubles et les tables s~iales pw jeux de casinos)

Arti~la~ - dhertis~~ee6 et retcs. ECOSSONS de c0tillon 0t articles-surprises; articles et acce&oires - arbres de Noël et articles similaires wurf&esdeN&l(arbres deNoël

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WI.31

Aames et munitions, non rfl1td.N.9 AImes à feu (autres que celles np-lees aux pos1t10nm 951.œ et

951.05), y ccœ@.s les engins eirmllelres utilisent b altm.epation de la pmldm, tels que pistolete lance-f!l&es, Pi~tOleta l t&Volvma pan le tir b blanc, CBK)~ prsgreles, calmna lance-amams, etc.

Autres -es (Y c~p~pls les fusils. carebines et pistolets & ressort, à air c&prlmé ou B ,$a*)

lhmitlons - lachasse et1etir mortii.leure mrties et

Iiemep et épisettes pour toua llswea; articles pour le Pkbe à la ligne; appelaes, miroirs B alouett-es et articles de chasse similaires, a.d.a.

Articles ete&ns pour les Jeux& plelnalr,la gyrneftique, l'&i-ïl&,lsw et autres sports, a l'e~cluslon des erticles de le position 894.24

xdges, balanç0ire~, stands be tir et autres dti.aions r0raines,

y capris les cirques, m&gerles et th&.res emhlents

Articles de Fepterie et rournituree de àueau, n.d.s. )kt4rleldelxn-eauenm&au~ccmiune Cbsseurs, flchlers, bottea de classaeut et de triege, porte-copies

etautre~~lelaiplihira&~eu,enpetyu;coluns,b l*excluslon des meubles de tueau du sous-groqe 821.9

Mécan.l5mes pourrellurede ieulnetsmobiles etpourclasseure, places B dessin, attache-lettres. coins de lettres, trœbones, agrafes, ongleti de sQnal.lsatlon, gemltures p~&reglstres et autres obJete dmilalre~ de auerur. en mbtiwx cm

FluPces à éc;lN, Cray- et etylodLra&es mrte-plume, [email protected] et ~-2nines; porte-crayon et

slmllaires; leurs pl&ces détachees et accessoires (Fothe- pointes, @es, etc.), & l'exception des articles des positions 895.22 et 895.23

Ellenes a écrire et pd.ntes pour pluees CNYons (Y CcrmPIQ les erayms d’ardoise), mines, pastels et fusains;

yaa écri~etbdessiner,ae.les de tailhms etcreles de

Autressrtlc1ea de ~pterle et de rauaiture6 debureau ha-es & Ccrire ou B dessiner et autres encree (a l'excluelon des

encres d'iPprimerie)

da &I&i& pur~prcductlons ga~l~es,roule&dïlmprlmerle etumgas slalalres,aeae sureupporten geGp1er ouenmatihes textiles

ObJete d'au-t, decollection atd'antlqulti

ObJeta d'ert, de collection et d'sntlquitc Tebleplx.r&hres et dessine raita ~tl&rtmenthlaEain.

B l'ex&~slon des dessine lndustrlela de la pmltion 8%?& et des articles -Eciauée d&srée a la min

GNMS, estampee et lwlopqhies mlgln¶les Productions orl&eles de l'art etatualre et de la eculm, en

toute5mst1&res Timbres-pmte etan3logues (entiers postmx,~ques postales,

etc.), tlr+res ilsceux et amlopuee, oblitbrés, ou bien non oblit&és,rrisn’ayant prs cours,aldesti&sàavolrews dans le p4ys de destination

Collections et epBclmm pour collections de mologle et de bc&anlwe, de rindralogle et dkaetmle; objets pour collectiona p.éeent.¶ntun in~eth~torl~e,ucheologlque, plContologiplc, etbno~aphlquectnrmi6!a¶tlque

Objets d'entlqult.4 qyant plus de 100 ens d'âge, n.d.8.

BiguIle* orfevrer1c,etautres awlage6 enm6twx précieux,

~ijd.-ee de rMtpfd.0 Bijou d’or, d'argent ou de m&%u~ du -Pe du platine (A I'eXCUS~On

des montres et des boftes de montres) et orf.hrerle (y com@. lespluTesFréc1euaesmoa~s)

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Articles de bijoutarie et de jwlllerle et leurs parties,enmétwx Tl.l.2 préhux ou en plaqwés on dv&?ée de métaux Eapc1eu.x (à l'exclusion desrontresetdes boW.ee demontres)

61

voir les mteshhlfnde lacla~6iflcatlon.

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rlétalo~oœs, Oy&les,-castsgnettes, etc.)- Inotnrants a8 œ.ame UectranaRneticrues. Blectmststl~es. 890.25

898.29 électronlqies et ildleire6 (piaaos~ &e6, accotiéois, éta.)

hhœtw,s a8 m~icple, n.a.tb. (orcbesttioœ, ormes de Barbarie, bottes b mslque, olseswr-chanteurs, ecl.es muslœler. etc.);

898.3

62

62

22

W.P

898.32 898.9

C?$E$ . mats. ~ieces aétt.~bée~ et80~es~oin6 a*instrœtnts as msiwe.

859 899.1

899.11 62

kX-8 traprr~é= (y-&~i6 186 O"VX'S,@i 1Yoîretravrillc (ycca~i6les Ixvr6,ge6 os hrrrlllé (Y CœPrlS le6 alvrsges) corne, ~OIS aGdiG.x, corail mturei CN l=ecoœtitué et autres

mtihres anlm1ee a tduer, tz6mms (y CaPri les OU-, n.a.a.1

Metikres végétales ou minémles a taluer, travamées (y cœIris 106 a~-, n.a.a.); 02-6 m0aé~ QU trinés m eirc mturelle hrdmdeOu~tale).~ecusrtirlcielle.m psrefYlœ,‘en stéeriw, ën gce&ës œ résines ndsul-elles (b.al. co~~.etf.),m~~&~l~,~~~arvrages~s OU taué~, n.a.8.; gélatine non durcie tmvulMe, autre que cellereprise6ous &posltlon 5%?93,etamngesen cette mt1b-e

&&1hes dg&tdes btsi.ucr (cOro?.4l,nOix,grdn6 aur6,etc.), travallléee (y eœprls les cuvrsges)

Bcum? ae mer et œbre (succln), mturels ou recomtltués, jais et ~tl&m6mlnhle~ SlmnLhiraSau Jah,tmvaill~s (yca&rh iœ a-, n.a.a.1

cumtges adés clil taub en cire mture~e (8nimle œ vé&telel, rinaale ou ert.lflcieUe, en gesafflne, en 6téarlne, en gapes al rétines m-es (copsl, colc@eœ, etc.), on @res & dk, tt auk-ts OU-W dés OU -, n.a.6.; géhdirr non aarcie izwalllée, autre qle celle repelse saas la pDsltlon 554.23, et œvreges en cette rst1h-e

Euwles, e.llœettes, aluages pyroghœiques, rrtic1es mE3tikss in?-les, services as fumeur

lbu8les,dbezaelles,ceierges,mts aeœve,veilleuses et w-tkles l lmlb;lrcs

AlJlmettes

62 WM9

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Briquets etaumars (mécaniques, Clectripues, Acatslyseurs, etc.) et leurs pièces d&&&s, autres que les pierrea et les mAches

Pipes (y ComprlS les ctachons et les taes); fume-CQwe et ruu c@arette;boute,tuyuucatautree piéces dk.schdes

Ferro-c&rlumetautres eLU.ages pyropborlques sou toutasleurs fmmes; articlea en atlkes inihables

Ferm-eérlum et autres alliages pyro@mrlques sous toutes la\rs

98.10

98.11

C%.Wl

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66.02

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899.113

899.6

W!&.Q .

899.22

forme8 Art1ccles en atiAres iaileables, n.d.a. Parapluies. cabrelles. cezums et ert.1c1es simllalres et leurs EJ9.C

899.39[bl

p&ies - Puaplu1er. mmsols et cmhrelles. Y CaFwis les mraPlules--B 62

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899.41

8sw2

099.49

et-le8 &ieols-tantes et aimihiÏ.es - _

bnncs (y ccq~ls les carinea d'elpinistes et les CranrS-Slhes), raIete, uaraches et siMldres

parties, guniauea et accessoires pour articles dse positions 899.bl et 899.42

899.6 kmrells d'ortbot4dle (Y ccmmle les ceinturea mddlco-

Apprellm pour fa4llte‘r l'audition aux sourds Appareils d'orthopédie (yccaprlsle~ ceintureem&di~0-

chlrurglcales); article6 et a-elle pour fractures (attelles, gcuttl&es et sLmllalres); articles et appareils de pPthAse dent&re,oculaireouautre;s~elle AtenirAlaaln,A porter sur kr personne OUA lmpl~t.erti l'orgenleme,efin de caupe~er une d&lcleoce ~1 une iniîrmitd (A l'excluslon des appareils pour faciliter l'auditlon aux scurds)

CAmv@ee de sparterie et de vannerie, n.d.8.; balais, balayettes, rmleaoxApeiaire,talals Airsnees et raclettes

&mnges de vanoerle obtenus dirrctaent en ion ou coniectionk A l'aide dee articles du sous-group 659.7; ouvrées en 1-a

Bahls et balayettes en bottes lldes, esnchés ou non; articles de brosserie (brosses, talais-brosses, plnceau~ et slmilakus), Y cmprïs les brosses corwtltunnt des dlkents de oschines; *tes uCmr&es mur articles de brosserie; tieaux A pi&e; raciettes ëncaoutchouc alenautresrPat1tes eou~essraloeuos

&Jais et balayettes enbottaslides,erancb& ou non Autaes articles de brosaerle (brosses, balais-brosses, pl~~euu et

l lmilalres). Y c~orls les Woeses conetltutant des d1bt.s de whines;muiesuxApelndre,raclettce encaoutchouc ouen eutresat1Ares souples amloeuea

T&es &r6parées pur cutlcles de brosserie Articles de merle et articles de toilette, n.d.a., pl-

et PJ-=--b MS, annaciub, etc. Tamis et cribles, A mein, en tartes x&l&es Bouppes ethoupg~~~.tes Apoudra eteLilaSres,en toutes matlhes Boutons, boutons-preMlon, bnltins de -ettes et saflaires (Y

eœprla les Cbsuches et les ?orras pnu boutons et les mies de -tons)

Faxhures Agllsslte et leurs $wtles (curseurs,etc.) Peignes A coiffer, peignes de colHure, krrettes et articles

slml.lalres

899.61 099.e

899.7 62

63

899.r.l

899.P

E%3 899.23 . 899.24

Vaporls&eure de tollette,leorsmontures ettAtes demontues ~~~ets~hires;~~tesetsceneesnidsspourC~s Plmeeux et plwseeux I?USCS pou ~~~set.8, pur v@teaents OU accessoires du vAtaart et

elnilalres C~vrages divers, n.d.8. ckrmagee en boyaux (autres que de vers A sole), baudruches, vessies

ou tendons Peaux et autres parties d'oiseaux rev@tues de leurs plurs ou de

leur duvet, plures, parties de plumes, duvet et articles en ces mtlères (A l'exclusion des produits de la wsltlon 291.96. aine1 que dest&uxettlges de pkmes, tanvall.l&s)

Pleurs, feuillages et frulta utiilclels et leurs Pe.rtles; articles coaa0nnés ~1 riRv8, reuilbges et fats artifkiels

~eveuxnrisouautraentPa~s;laineetP3218aógrbpour

899.PECi 899.8

E%.O3lJ 899.25

*E: 899l83

22 63 22

8gg.04 899.85

899.86 KM-t

p&.gj .

899.9 899.91

099.92

Z:S 899.53 899.54

2% 899.56

c%:o41 8G.567 19u31 u 8!&5 zr

42.06 8%; .

67.01 899.92

22 63

62

: 22

22

22

22

22

62

67.02 899.93

67.03 899.94

67.04 899.95

899.93

899.94

899.95

_. la colihue

Postiches (perruques,brbes,-ils,cils,~~,etc.) et articles amlogues en chevax, polle ca textiles; autres ouvregeo en chevaur, n.d.a. (y CaprIS les résilles et rilets)

Svent4le et&crana AmninetlenusmnWres etgarties demontures, en toutes atl8res

noutel3.les1solentes etautres rdcipients lsoth~~esroatés,dont l'isolation est assur& par le vide, ai.~1 que leurs #les (A l'exclusiondes emPoulcs en-)

Fuachutes et leurs parties, pléccs d&ch&s etacceesoiree

C6-f.051 w 899.96 63

98.15 899.97 62

C899.%1

899.97

88.04 099.98 7 899.98

Volrles nootesAbfl.n deh classification.

slE-PIONQ. AmTCmET TMBACTIOI(SNCUCLWSWAILLEURSDANSIA~~

vu..0

931.0 941.0

951.0

951.01

951.œ

951.04

;K2 .

%l.O 9D.o

951.Ov

v7l.01

97l.œ

m.03

colîapatuu,llonchssQ~ca~ie

Trarurctiom Qa.sles et articles non classés pu cat&xie IMmux Timnta, n.a.a. (y capla 1ees aalaauxde3ardins

zoologiqm3, les cbims, les chats, lea insectes, etc.) VChlcules blindes de cœt&,eumes de guerre etleursmnitions,

et prtieo et pihes cl6tacb6ee pour Mes, n.d.a. Chsm etautcpobilea bli&ea deccmbat,amAsounon; leurs

psrties et pikcea d&achées, n.d.a. AImes de guerre (autres que celles re~iSCS *la psltiona 951.04

et 951.05) Ames blambea (ssbres, dpées, bsIormett.ea, etc.), leurs pièces

dbbehaeeetleursfourruuu RevOlVerS et pfsto1ete Pm.lectllea etamitions (y eerpis les mine8) et leurs parties et

Pi&es détachca n.4.a. (a l'excluion des munitions et psrtîees de IA pxitlm 844.63)

Rrties et pikes d6tacb6es pour - autres que celles de la paition 951.04 (y ccmpri~ les ébauches pour cazmnc~ d'ames & feu)

kmmies n’e.yent~ cmrsl&jal (autres que les piéces d’or)

or, rlm modtalre (a l'exclusion aes aineraim et concentrée d'or) h&ll.l~l~hue@ nonximhlre (~SCSIP'IB l'or platid),

P&iqué ou dcmb1.S d’or sur mdtmx ~i-arvri

E(ILIIp a2 mm argent, luut Q1

Cendres d'orfèwe,d&rt etddchete d'or (~l'excl~~londes cendres d'orfhvrecont.emtd'wtresm6taruprdcfeur)

CV.08

93.03

93.01

PJ.@ 93.48

MA 9ll.o 7 931.0 7

941.0 7

i 20 951:01 7

951.œ 7

951.04 7

951.05 951.06 ::

t 894.33 951.03 22

%l.O 7

22

22

21

73

NOTES

lJ A la différence du Sa~-gra~p 013.3 de la CICI &viSCe, ce Sous-groupe comprend les extrait.~ de ~O~SSO~ claSs& aup~revSnt sous la position 032.01.

2f A ladlfférence du Sou~--pOl3.8& laClYXr6vi~&,ce Sous-grau~necceprendpssles p&erstlons elUent$lres cconposites hca&néis&es caract&%s&s gar leur teneur m viande pxr l'allmentatlon des eniants ~1 pcw usages diMkiques, oaintenant claSsées SOUS 3.9 pxitioll (198.01.

1/ Diff&re lCg&rement du groupS 025 de la CE1 &Visée car ne ccqrend las les oeufs de tawe, maintenant classés Sous la position O%c&

4/ Les @-oupss 034, 035 et 0% renferment le contemt du a-.zu~e 031 de la C'EI &V~S&.

teneur en poisson pur lk.timent&ioides enfants & & &ges di&.&iques, mainteint classées-sous la position Og8.01; 6/ LeConseilde coopérationdousnl&e propose de repycuperces trois rubriques Sous une rubrlqueunlquenouoelle. 3/ A la différence de la posltlon 055.52 de La CKI révlaée. cette gosltlon ne cœprend pas les prémratlons alipentalres

COQXdtes hmgén6lsées à tase de ~&ILES cuits pour 1*SUr&Wation des ;nfSnt,S ~1 pnrr usages dl&t&iques, mintenant class&s sou la poslt1on o98.01.

s/ Aladffférence duSouS-grau~O51.3 de laClCIrévisée,ce sous-group casprendles bananes sàches,elassées auparavant sou8 la ps1t1on 052.01.

s/ Classés aupprawnt sous la positlon 051.95 de le CTCI r&lsée, si irais, et Sous 052.01, 81 ekhés. -/ A la différence du Sawgroupe 053.3 de la CICI r&lsée, ce SOUS-graupe ne CCU~-end pus les pr&uStlons alinentalres

@-'=PSiteS h<rmOgénélSées B base de fruits cuits pnn l'~lment&ion des enfSW,S ou pour usages dlététlqaes, maintenant classées Sous lS ~ltlon c98.01.

u/ A la diiiérence du s~~~-grcup 081.9 de la CICI rhiS&e, ce Sous-groupe ne c-prend pas les coques et plllculeS de caf&, =SlntenSnt Cl.¶SS&S SOUS la position 07l.11.

-/ A la différencedugrcupO99de laCTCIrévls~e,ce gxqe camprend : 1) *ou* la posltlon o98.01, les &rdpxrationS tiimentaires CcmpOslteS hcaogénélsées a base de Mande, de polsfion, de fruits ou de légwes pnu l~Sllmentat.lon des enfants CU pour usages diététiques, classées a'+~z'avant. Sou~ les rubriques 013.6, 032.01, 053.3 et 055.52 respectivanent et il) Sous I.S position 098.08 les oeufs de tortue et les nids de sdaganes ("nias d'hirondelles"), cIas& au-vat Sous les rubrïqws O25.0 et 291.99 respectivement; et Il ne comprend w les SUCMS torr&ies de eaie et leurs extraits OU essences, m8intemnt clasSéS dam3 le s--groupe 071.2.

Les grouPes 222 et 223 renfement le contenu du groupe 221 de la CTCI r&viSée.

Le FOJPSS 232 et 233 reniement le contem du groupe 231de h CICI X&I~&. Les positions 245.01 et 246.03 renferment le contenu du sous--oupS 241.1 de ~a Cl-21 &vlsée. Lx position 246.01 et le grcupe 247 renierment le contenu du groupe 242 de la CICI révisée.

excl= de l.s CICI. w A le di?fCeme de la position 291.99 de la CE1 révisée, cette position ccm~end les tendon, nerfs, rogmues et déchets

s~llalrcs de mur non tannées, aupsrSvSnt class&s Sou6 la position 291.95 et ne cceaprend &aS les nida de s@nes ("nld~ d'hirondelles") mSinten¶nt ClaSSéS Sou6 la wsit1on o98.o3.

lo/ Les groupes 322 et-323 reniament le contenu du groupe 321 et de kr position 513.28 de la CTCI r&is~e. w Le Sous-group 322.3 et la position 323.12 renferment le contenu du Sous-groupe 321.6 de la C%I r&iS&.

q

LS Sous-groupe 322.4 et kr position 323.13 renferment le contenu du Sous-groupe 321.7 de la C'ICI r&ls&e. Les positions 334.11 et 334.19 reniennent le contem du Sous-group 332.1 de la C%I révis&.

r/ LS position 334.12 et le cars-groupe 334.2 renferment le contenu du Sous-group 332.2 de La CTCI z+viaée. lr/ Diffère 1Cgèrement du Sous-groupe 411.3 de la ClCI r6vlsée car ne comprend pas les dégras, mlntemnt classés S~us la

Fc.Sition 431.33. W Le position 423.92 et le Sous-groupe 424.9 renferment le contem du SOUS-groupe 422.9 de La ClcI I-~vISCS. 37/ Les divisions 51 et 52 Se raPFOrtent à la divlslon 51 de la C%I rCvlsée.

511 à 5l6 se rapportent au groupe 512 de la CPCI rCvisée. SOUS-grarp 511.1 et les potions 5u.21 à 511.24, 5u.26 et 5u.29 renferment le contenu de I.s position 512.12 de kr

Les posXlone 512.32, 512.13, 512.14 512.15 et 512.19 renfment le contenu de la position 512.22 de b. CICI r&lSk. diffkence de la position 512.76 de la CX'CI r&iS&, ce sous-group ne ccawend pas l'ur& d'une teneur en Szote SqérleWe

à 45 p. 100, maintemet classk Sou~ la position 562.d. -/ Aladlff&enee du groupe 513 de la ClCI révis&,ce grcupe ne ecrmgrend pas : 1) le charbon de cornue, aalntenant classk SOUS la

position 323.21 et Ii) l'aluminc (oxyde d'alumlni~), mslntemnt C~M& SOUS la position 287.32. &/ A ladîrrérence ~USCUS-~XIII~ 513.6 de la CICIréviSée,~e S--g~~pe ne ~~~p-e.nd m : 1)~s oqdes ethydroxydesde chrome,

maintema clsssés SOUS kr position 522.42 et ii) l'alumine (oxyde d'aluminium), aaintenant ckrssk Sous ~a wltlon 287.32. La sous-e-‘awe 531.1 et h position 531.21 renierment le contenu de la position 531.01 de la CTCI x+vlS&. Les sous-groupes 533.4 et 533.5 renfenuent le contcm du Sous-groupS 533.3 de la CICI révisée. A la dl.ff&ence du group 551 de la CICI réviS&, ce groupe ne c-prend pxa les eaux dlstlllCes sromtlques et solutions aqueuses

d'hulles essentielles, oalntenant classées dans le Sous-groupe 553.0. 9 A ladiffk-ence du Saus-groupe 56l.ld.e laClCI,r&vlsée,ce groupe campkdl'ur& d'uneteneur enazote Supérieure B 45 P. 1m,

SupSrSvant cl.¶ssee *ous lS position 512.74. Le group 572 et La position 894.63 renierment le contem du groupe 571 de la CTCI rGvis&.

584 et 585 se rapportent au groupe 581de la CTCI Aisée. positions 893.91 et e93.92 renferment le contenu du Sous-group 581.2 de la CTCI &visée.

8 Sas-groupes 584.1, 584.2 et 584.3 et les positions 584.91 et 584.92 renferment le contenu de La position 581.32 de la

Sous-groupes 61.~5, 611.6 et 611.8 renierment le contem du Sous-group 611.9 de b. ClTI .-Cvlsée. Le Conseilde cwp%ntlondaranl&re popose de supprlmercetterubrlque.

625 et 628 renfument le contenu du groupe 629 de la CXI réviske. et les positions 634.41 et 634.42 renferment le contenu de Ls poeition 631.21 de la ClCI r6vlsée.

A la différence de la position 631.83 de le, CTGI ~&VIS&, cette position caqrend : 1) les bals simplenient d&rossls (XL arrondis pau Cannes, mnches d'outils, etc., claS& -mSvSnt SOU la pition 631.84 et il) les bois iii&., class& auparavant ocuS 1S position 631.85; et ne caqrend PS le bols de trtturatlon SOU~ fonue de plaquettes ou de pnrticulea, maintenant classé S- la poS1tion 246.02.

w Chss~s Sup%rSvSnt SOU8 la pxition 631.85.

74

NOTl?S (suite)

rs/ Ala différence dusous-eoupe641.5de hClCIr&is6e,ce sous-groupe comprend: 1) les papiers à cl.gBrettes, en rouleaux OU ~1 feuillet. chasés auwvati dam le ~oua-gxu~ 641.4 et ii) les papiers et cartons mrcheminéa. etc.. classés aumravant sous la

Il.‘

SOI 111

n.i

::

ClY

cl4

sol

ma:

ré<

’ ii:

ion 64i.91. _ _

Les sous-groupa 642.4 et 642.8 renferment le contenu du roua-grcup 642.9 da la CKI r&lsCe. Les pxitiona 651.22 et 651.27 renierment le contem de la position 651.21 de la CICI Avisée. Las positions 651.23 et 651.28 reniement le contenu de la position 651.22 de la CE1 r&isde. Les positions 651.26 et 651.29 renferment le contenu de la position 651.25 de la ClCI révis6e. Las sous-groupes 651.4, 651.5 et651.6 renierment le contenu du sous-groupa 651.6 de la CE1 révisés. Les msitlona 651.48. 651.66. 651.67 et 651.68 renferment le contenu de la wsition 651.64 de la CICI rdvisée. Les &sit.iona 651.52.et651.69 &&mentmle contenu de la position’651.65 ae la t?EI~révi&e. Les sous-groupes 651.7 et 651.8 renfarment le contenu du soua-grcupa 651.7 de la CE1 rdvisCe. A la dlffkrence de la p3sltion 651.92 de la CTCI révisée, cette position cœuprend Les fila des fibres lib&iennes textl1es,

awaravant classés sous ~a position 651.93. A la dKr%rence de la position 651.93 de la C’NX rdvisée, cette pxitlon c-prend : 1) les fils de chèvre, auparavant class6s

position 651.53 et ii) les fila de papiar, au~vant cl.assés mua b position 651.94 et na cfmpr+nd pas les 111s de fibres ~6 textiles, a.d.a. awintezmt claas& ama la pxitlon 651.98. Les woupea 653. 654 et 655 as rapportent au groupe 653 de la CE1 rCvis&. Las Ëc&~o&~ 653.1, 653.2 et 613.4 et la &xi~i&653.97 renferment le contenu du sous-groupe 653.5 de la CTCI révlsbe. Les SG~S-~-OUD~~ 653.5. 653.6 et 653.8 et b rosition 653.98 renferment le contenu du sous-mnm 653.6 de la ClVI AvisCe. Le sous-g&u~ 654.5 ;i lés poaiti~~ 654.31,-654.32 cte65i.33 rçnfarment le contenu de la -&m&nT~53.21 de h ClW ~~VIS&. A la différence du sous-grcupe 653.4 de la CF.21 révisée, ce sous-grmp comprend les tissus de fibres libériennes textl1ea,

auraravant classée sous la position 653.94. A la dirrkence de la position 653.94 de la CT21 révisde, cette pxltion camprend : 1) les tissus de chanvra, aumravant classés

mition 653.32 et ii) les tissus de flla de papier, auparavant clas$ds sous la position 653.95, et na coqmnd PS les tissus de lbériennes textiles, n.d.a., maintenant cbssés dans la sous-gruuze 654.5. Le sous-woupa 655;3 et la-~aitlon 847.23 renferment le continu ie la position e41.45 de la WI r&lsde. Le sous-groupe 657.1 et zs position 659.63 renferment le contenu du sous-groupe 655.1 de la ClU &VI&~. Le sous-groupe 658.3 et la poôltlon ~75.85 renfWment le contenu du sous-grmpe 656.6 de la ClTI r&lsée. La mxitlon 658.98 et le noma 845 renferment le contenu de la cositlon 841.44 de la CTCI &vlsée. Las-sous-gr&as-659.3, 659.iet 659.5 et 1cs positions 659.61 ei 659.62 ranfarment 1e contenu du sous-group 657.6 de la

laée. Classé auparavant sou6 la position 664.12 de la C’EI divisée. A la différence du groupa 672 de la CE1 révis&, ca groupe na comprend ~a les ébauches de hrbas et de tumux, malntamurt dans le scus-groupe 6’18.2. Classés auwvant sous les posltiona 6~4.~2 l t674.13 de la Clw rCvia&. massées aupuxvant sous la position 674.1.1 de la CPCI rdvisée. Classées au~avant sous la position 674.12 de.la CICI révia&. Classées aqaravant sous la position 674.13 de la ClW rAvia&. Classées aumravant sous la position 674.21 de la ClTI r&sée. Classées au&mnt sou8 la pxition 674.22 de la ClCI révir6e. Classées aumravant mia la position 674.23 de la CTCI rdviabe. Classées auparavant sous la position 674.31 de la CTCI rCvls&. Classées aumravant sous la msition 674.32 de la m1 rCvis&. Classées au&vant acua la bsition 6i4.i.3 de la CICI rdvisCe. Classées aupravant sous les positions 674.11, 674.21, 674.31 et 674.81 de la ClCI rbvls&. Classées auparavant sous les p3sitiona 674.12, 674.22, 674.32 et 674.82 da la CICI rdvia&. Classées aupxavant sous les positiona 674.13, 674.23, 674.33 et 674.83 de la CTCI tévisée. A la différence de la position 682.U de la ClTI r&is&, cette posif,lon ne ccmprand pxs le cuivre de cément., maintenant classé

position 287.12. Les posltlona 689.11 et 699.91 renferment le contem de la position 689.41 de la CIICI rCvisCc. Les positlona 689.32 et 699.92 reniement le contenu de la position 689.42.de la ClCI r6viaCe. Las positions 689.13 et 699.93 reniement. le contenu de la position 689.43 de la C’XI rdvlsde. Las positions 689.91 et 699.95 nnfarment le contenu de la position 689.33 de la CiCI rdviaée. Las positiona 689.99 et 699.99 renferment le contenu du sous-groupe 689.5 de la C’ICI révisée. A la différence du groupe 691 de la ClW r&is&e, ce groupa na cauprcnd mas les owmgea façon&, an zinc, pour la bâtiment,

nt classés S- la position 699.85. A la différence du sous-groupe 692.1 de La C’NX révisée, ce sous-groupe ne comprend pas les r&ervolrs, foudres, cuves et autres

ta amloyes, en cuivre, d’une contamnce supérieure B 300 litres, maintenant classés sous la position 699.81. A la différence du groupa 693 de la CICI révisée, ca groupe ne ccuqrend BS les toiles métalliques, grillages et treillis, en

luminium et les treillis d’une saule pièce, en aluminium, ex&xtds à l’aida d’une tdle ou d’uns bande inclade et déployée, maintenant classés sous la px1t10n 699.83.

JO4J Las suas-groupes 695.3 et 695.4 ranterment le contenu du sous-groupa 695.2 da la C?C1 r&vlsCe.

%Y Las positIona 697.42 et 697.52 renferment le contenu de la position 697.22 de la CTCI r&ls&.

L/ Les pxltlona 697.~3 et 697.53 renferment le contenu de la position 697.23 de la CTCI &vlsCe. w A la différencedu sous-groupe698.8.de hClUrbls&;ce arma-graalpe na ccqrandma : i) les perles mét423xques et paillettes

métalliques découpées, en métaux cm> malntanmt claaa&es acua k position 699.33 et ii) les chaltnas, chainettes et leurs tities, en cuivre, maintenant cbssées sous ~a position 699.81.

I-/ La Conseil de eoopérati& doumii?re a proposé de regmmpar les rubriques 7”I.œ et 77.03. w Les grcupes 711, 7l27l37’lk et.718 renfarmentle contenudugroupe 711 de la ClCIrdvla&. -o/ La sous-groupe m.let la position ‘fll.91renfament le contenu du sous-grou~ j’ll.1 de la ClW rdvlske. -/ La sous-mnqe 711.2 et la pxitlon 7l.l.99 renferment le contenu du sous-groupa 7ll.2 de la ClW r&la&. I-/ Classés au~avantsoua la position 7ll.42 de laClU r&lsde. JlJf Classées aupuarantdma le sous-gmup 711.6 de la~Ir&is&a. w Classées aupuwmnt dans le sous-groupe 71.~6 et la position 712.89 da la CP~I révisée.

ui) Las groupes n6, ‘f7l et 772 renferment le contenu du groupa 722 de la CE1 r&isée.

u/ Les groupes Tl.6 etTflranfement.le contenu du sous-grcupe’722.1de laClCIr&vlsde.

Y ks wsitiom n8.81, n8.82 et ~8.89 renierment 1s contem de & position 711.81 de la cm 14visée.

-/ Classés aupnwant sou6 les posltlona TU.42 et TU.89 de la ClVI rbvlsee. -n/ Aladlfiérencedugrouge p2de leCTCIr&is&,cegrcupana ccmpmznd pas : 1) les écrbaeuses et laurs ~ties et pléees

détachées,mintemt classéas dans les sous-groupas 743.5 et 743.9 respectivement et il) les tracteurs (autres qua ceux de la position 7kll et du sous-groupe 783.2). nurintenmt classés dana le groupa 722.

-o/ Les positions Pl.91 et 721.98 reniament le contem de la pxltion 712.91 de la C’EI r&vlaCe. &$J Les poaltlona 721.97 et ‘pl.99 reniermnt le contenu de la position 7l2.99 de b ClCI r&lsde. w Ahdlfiérenceduaoua-groupe n8.4 de laClCIrdvis.Se,ce groupa cmprendles~chines,a~eila etenglnaaécanlques pmr

les travaux &&lca, le tdtlment et les travaux analogues, n.d.a ., cbmsba auparawnt dans 1e ama-groupe ‘fl9.8.

-t/ Les positions 723.41 à 723.46 et le sous-groupa 723.9 renfement le contenu de la position 7l8.42 de la CE1 rdvisde.

&2J Les positions 723.48, 727.21 et mU.2 b 728.49 renferment le contem du sous--~ n9.8 de la CE1 rdvisde.

3 kr position 724.49 et le sous-groupe 724.6 renierment la contem de la position 717.13 de la CKI révis&.

-/ Le mua-groupa 724.7 et la position 775.12 renferment le contenu de la position n7.15 de la C’TCI &visCc. w La sous-groupe 725.1 et la pxltlon 725.91 renierment le contem de la position n8.ll de la CltX rCviaée.

75

NOTES (SU~~+S)

l2Jf Le *ous-group- 725.2 et la position 725.99 renrerment le contenu de la p3sit1.m n8.l2 de la lxx r&isee. w LC SOUS-~CUP 726.3 et b position 726.91 renierment le cmtem de la position ns.22 de la cm &VI&.

w Lee sous-groupes 726.4 et 726.7 et la position 726.99 renferment lc contenu de la posltlon 7lf3.29 de la CTCI révisée. w Les ~AIS-étoupes 728.1, T36.8, 736.9 et 745.1renfement le contenu du eous-groupe 719.5 de la C'ICI révisée. 112/ Le position 728.19 et les sous-graupes 736.8 et 736.9 renferment le contenu de Ls position 7l9.54 de la CTCI cévlsée.

Ei? ks SOUS-grc~pe.9 737.1 et 737.2 tt k psiti0t3 737.31 renierment IC ~0nt22t8d du SOUS--~~ 715.2 de la cm I+VIS~R.

Les posltlone 737.32 et 741.31renieme@ le contem de la posltlon 729.92 de la C'ICI r&ls&. m A IA différence de la position 7l9.15 deI~cTc1 r&s~e, ce sous-groupe cclprend les pnrtles et pl&ces détexhdes de réfrlgdratews

et coneélateurs-conservateurs de type ménager, auparavant classbs sous les positions 7l9.42 et 725.01. 116/ Les pxltlons 745.22 et 745.23 et le sous-groupe TIs.3 renferment le contenu de le pxltlon n9.62 de la ClW rblsée.

% Le ~ais-srou~ 751.2 et le groupe 752 tiement le contenu des sous-groupzs 714.2 et 714.3 de la CTCI révisée. L-es positions 751.81 et 751.88 renferment le conte& de la posltlon 714.91 de La ClKX r&l&e. Les poeltlom 751.82, 759.19 et 881.39 renferment le contenu de le posltlm 861.69 de le. CICI rbleée.

q$ Les positions 7593 et 759.15 et le sas-groupe 759.9 renierment le contenu de la wltlon 714.92 de la CE1 P&#IS~~. ly Les grcupe~ 761 et 762, les sous-grmpes 764.1 A 764.8 et les positions 764.91, 764.92 et 764.93 renferment le contenu du

group 724delaCnxrdvls&. 142 Le groupe 763 et la position 764.99 reniement le contenu du sous-grcape 891.1 de ~a CTCI révistSe.

g Le ‘mas-groupe 764.1 et le position 764.91 renferment le contenu de la poaltlon 724.91de la ClW &Visée. Le mue-graqe 764.2 et la posltlon 764.92 renferment le contenu de la pltlon 724.92 de le C%I rbvlsée.

Ifi/ A la dlff&ence de la poeltlon 725.01 de la CE1 révieée, ce sous-groupe cakprend les &frlgérateurs et eon&at.ews-coneerveteurs de type nérager, non Clectrlques, ckss& urparanutt sous la position 719.42 et ne campreand p%e les parties et plAces détachées de &Mgérateurs et de congélateurs-conservateurs de type &ager, Clectrlques, melntenant classées 60~s la position 741.49.

-/ A la différence de le position 725.05 de la CE1 rdvisée, ce sous-groupe cauprend les couvertures chauffantes électriques, aumravantchssées dans le sou-grcqe 656.6.

Lea divîalone 78 et 79 ‘e ramnt A la division 73 de la CE1 révisée. y Clessén aupuavant dans le sous-groupe 894.1 de 3a CTX rdviabe. Ip/ Les positions 786.U et 786.12 et le saus-grcup 786.8 rexUeraent le contexu du sous-groupe 733.3 de la CICI r&lsée. J$J Les sous-groupes 792.1, 792.2, 792.3 et 792.4 et la position ~.81renferment le conteur du eoue-g-cupe 734.1 de la CKI révisée. w h psltlon 792.83 et le sous-groupe 899.9 retiernent le contenu du so~e-gr~~pe 699.9 de h CICI révisée. u A b différence du grcupe 812 de la CTCI r&vlsée, ce @OU~ 110 canprend pe,s les articles d%yglène et leurs parties en fonte, fer

ou acier, mintenmt cksés eoue ~a position 697.51.

'5t/ Les groupes 842, 843 et 844 rentezaent le eonter~~ du sous-groupe 841.1 de la CTCI révisée.

&/ J-es sous-graqes 846.5 et 847.1 rarement le contenu du scus-gcu~ 841.2 de la CICI rbvlsée.

i% Classés auparavant dans le eous-grcup 893.0 de La CTCI r&v~sde. Les divisions 87 et 88 se rapportent A la dlvlslon 86 de la CTCI r&vis&.

gj,Jj A la ditrérrnce du groupe 893 de la C!E1 r&l&e, ce gmupe camprend le chlorurede palyvlnyle et les cop~l&!res de chlorure de vinyle et d’acétate de vlr,yle ecus forme de pL,ques, m OU bandes des types utllleés pour le rev@taent des sols, cleesés aqaravant dans /le eau-graqe 581.2 et ne ecqrend prs les v@taents et accessoires du v@tement en matlAres plastiques artlflcielles, class& malntewant aous la position 848.21.

Izs/ A l.sdl.rr&cn~e du sous-groupe 894.1 de la CTCI rCvle&, ce S~US-groupe ne cosyP-end pse les fauteuils et véhicules slmilalres sens aé~&~fez~e de pro@slon pour -des et leurs psrtles et piéces d&ach&es, n.d.8.. ma fntamt classés dans le sous-arouF 785.3.

w A la dltiérence du scue-g~~~pe 894.3 de le. CICI révisée, ce eoue-grcupe cmprend les canltlona pour la chasse et le tir sportif et leurs parties et pléces détachées, ~LI&~S auparavant dam le sou-groupe 57-d et ns caprend pas les pxrtlee et plkes détachées pour arme8 non mllltalres (autres que celles de la position 951.04), classées malntexunt ~~1s la position 951.09.

160 Les cous-groupes 897.3 et 897.4 renierment le contenu du sous-groupe @7.1de La CICI r&vlsbe. zd A la diiiérence du grou~ 891de la CI'CI r&is.Se, ce groupe ne coqrend pe les appsrells pour l'enregistrement et la reFoductlon

du son, etc. et leurs parties, piéces d&ach~es et accessoires, ralntenant c&es.+~ dans le groupe 763 et L~~US la position 764.99. m A la ditrerence du groupe 899 de le, ClCI r&lisée, ce -pe casprend le ferra-cérlum et autres alliages pyro~arlques, claeeés

auparavant sous le pxition 599.93, et ne comm pss : 1) les tresses et ertlcles eiallalres en matiAres A tresser, ClassCs maintea@. dans le eoue-grcupe 659.7 et ii) les urtayultes et autres engins de hncement ~l~~llains et appareils au sold~entra~neant au volainol que leurs psrtlee~ et pléces dhtachég, mafntetrrnt CILS& SOUS k position 792.83.

if& kConselldecoopératlondounl&ea topos& deregrwper ces trois rubriques. La Conseil de ccupératlon doue.niAre ~opxe de auppimsr cette rubrique; ces articles 6eront cIas& A l'avenir suivant la rx&xe

des matlAres dont ils mont faite. raz/ A le. ditiérence de la l ectfon 9 de la CE1 r&lsGe, cette eectlon coqrend : 1) lee parties et plbces détaché-sa pxr armes non

ailltaireci, chss-Ses aupu9vant sous la poeftlon 894.33 et il) l'or non mon&alrc qui ne figurait pee wpsravant darœ kr C%I.

Positions de la Nomenclature douanîhre de Bruxelles (NDB)

et positions correspondantes de la CECI, Rev. 2

NDB 01.01 Ol.cai

B 01.03 01.04A

B 01.0%

B 01.06A

B œ.olA

B C D

r

NDB 06.01 c6.œ 06.03 06.04 07.OlA

B

ii 07.œ 07.03 07.04 07.05 07.06 08.OlA

CB D

z G

CIcI. Rev.2

ool.5 oo1.l.l 001.19 ool.3 OO1.4 001.22 001.41 001.49 001.9 941.0 011.11 Oll.l.2 oll.2 OIL3

E:65

glw. Rw,2

292.61 29e.69 e*7l Wb72 054.1 054.4

:Ei 054:61 054.62 056.1 054.2 054.81 057.3 057.73. 057.72 057.73 057.95 057.97 057.96

~rltlcna de k Ncmanclature dcuanl~ de Bmxelles &DB) et ~itiomcorcas~~e&bCTCI.Rw.2

scctlo!l 1 t #lîacS~~ta ct Drcdu1ts du rble anlJnal

NDB c!lcI. Rw*2 MIB crc.1. Rev.2

02.02 oIll.4 04.01 m.3 o2.03 01.~81 04mA o22.41 œ.04 ou.89 :

022.42 ce.43

024 411.31 D 022.49 œ.t%A

B

03rolA B

i 03.œA

B

0 o3*o3

ol2.1 012.9 034.1 034.2 034.3 034.4 035.01

:;g 035:o4 036.0

04.03 œ3.0 04.04 024.0 04.05A 025.1

B 025.2 04.06 061.6

' 04.07 098.08 05.01 291.91 05-œ 291.92 o5.o3 =L!a

08.CY2A B P E

08.03 08.04A

B 08.osA

B c

08.06A B

0B.q 08.08 om9 08.10 Ckll 08.12 oQ3

c!EI. Rev.2 NDB

09.olA

o9.03

B C

0g.œ

09.04 09.05

g-z 0k.6

o57:79 057.4

057.51

057.92

057.52

057.93 057.94 057.98 058.61 058.63 057.99 058.64

09.06 0g.q 09.08 09.09 o9.1aA

B lO.OlA

B lo.œ 10.8 lO.o4 10.05

CICI. Rev.2

0n.u

$t:U 074.1 074.2 075.1 075.21 Q-75.= 075.23 075.24 075.25 075.26 075.28

2'21 o45:1 043.0 045.2 044.0

&

QS.* 05.05

co5.w 05.07 05.03 05.09

Co5.lOl ïO5.lll 05.12 05.u 05.14 05.15

MIB

10.06A B c D

lO.qA B C

ll.olA B

ILCQA B C

Dl.033 Lll.041 Il.05

DL~3 u.07 Xl&8 Il.09

ClcI. Rev.2

291.93 291.94 291.99CaJ 291.96 291.ll 291.16Cal 291.16bl 291.16CcJ 291.15 291.97 291.98 291.99bl

CTCI. Rev.2

042.11 042.12 au.21 042.22 045.91 045.92 a5.99 046.01 047.01 046.œ 047.œ 048.11 056A9Cal 056.49lbJ os43 056*49cc3 048.2 592.u 592.12

3

MIE -

K.OlA B

B E F G H

: K

?iDB -

15.01 15.œ

15.03 15.o4A

B C

15.0s

MIB

16.01 16.œ

16.03 16.04 16.0s 17.ou

B

17.œ

17.03 17.04

17.05 18.01 18.02 18.03 18.04 18.05 18.06

O.!3.Oll 19.02 19.4

CTCI. Rev.2

222.1 223.1 223.2 a2.2 223.4

g:; 222.4

Z:Z 223.8

sectica III

clm. Rev.2

091.3 4u.32

411.33 411.1.1 4ll.l.2 4ll.u 411.34

CTCI, Rev.2

014.2 014.9 014.1

037.1

037-2 ca.1 061.2 061.9 061.5 062.01 062.œ 072.1 081.92

072*31 072.32 072.2 W3.0 o48.801al o48.8oPl 048.3

section IïI t Produits du réme v&&a.l (suite)

NDB CTCI. kV.2 NDB CICI. Rev.2

12.œ œ3.9 12.08 054.88bl 32.03 e-5 12.09 031.l.l 12.04 054.82 12.10 o81.l2

L12.053 054.88Cal cl3.013 29WNbl ‘12.06 054.84 13.œ 292.2

L2.01 292.4 l3.03 292.91

HDB

14.01

14.œ 14.03

84.043 14.05

t hisses et huiles Cdmales et vkhtales): mmduits de leur dissmhtion; pisses slinentsires Clabo&: cires d%rinine enhale ou pcnctale

cIcI.'Rev.2 CTCI. Rev.2 l!E CXCI. Rev.2

15.06 411.39 15.w 424.3

15.07A ‘123.2 J B 423.3 K 35

C 423.4 L 423:s D M 424.9

B 15.08 431.1 F G Cl5.osl 431.33Cd H 15.1a4 431.31

B 512.17

section Iv : &0duite aes lmbstries alimaitsires: b0lesOm* pauldes alcoolluues et vlnd.m~: tshnce

MIB CICI. ReT.2 cK!I. Rev.2 ND8 C'JYX. R-m.2

19.04 19.05

Cl9.061 l9.q l9.a 20.01 20.02

20.93 20.04

2c-5 20.c6A

B 2O.qA

B C D E F G

C2l.011 2l.CQA

B

056.45 048.12 O%kltb] 048.41Cal 048.42

056.51 056.59 058.62 058.2

058.3

:z*: .

$Z:Z 058.53

:g*:: $5g

m:w

NDB

21.03 21.04 2l.OSA

B 21.06

21.07 22.01 22.œ

"TO3 22.04 22.05 22.06

=.al 22.08 =.ogA

B C

22.10 23JXA

B

Oss*o3 w-4 oSe.oS 098.01

p8.06 oss.w Ill.01 lll.œ

u2.3 lK.ll lJ2.K

ll2.u lx!.2 512.16

z% lK:49 098.9

iii?: .

15-u. 15.12

15-y

CU.141 15.15 15.16

15.17

ti3.a B C

23.03 23.01d

B C D E F G Ii 1

23.09 23.06 23.07 24.ou

B C D E

24.CQA B C

CICI. Rev.2

292.3 292.92 292.93 W.98lal sL98cc1

512.18

431.2

gi*:

43A[al 431.44rbl 431.43

431.33bl

081.21 001.22 081.23

081.93 081.31

Zi:*g Cg:;;

Oa:38

%*:a o81:39 081.94 081.19 031.99

E:$ lia.21 121.29 L21.3

122:: 122.3

section v : Roduits afncraux

NDB 25.01 25.œ

25.03 25.04 25.05 25.06 25.07 25.0s

C25.Wl 25.lcM

B

25.l.l

25.12 25.13 25.14 25i15 25.16

25.17 25.18

25.19

MIB

28.ol4 B

28.02 28.03

28.04a B

28.05A B

28.06

C@m1 28.tn3

28.09

28.10 t28.ul 28.22

28.13

28.14

2-5 28.16

28.17A B c

CTCI. Rev.2

278.3 274.2

274.1

278.22

273.3 278.51 278.21

278.91

r18.!3!xal

gt’~ 27& 278.95 m.= 273.l.l

273.l2

q3.u

273.4 278.23 278.24

CNX, WV.2

g:14

522.15

522.18

ZZZ

522-i:

522:2l

52WXal 522.22

522.23 522.24 5=.29bl

522.25

5=.29Ccl 522.31

5=.j2 522.51

,2:E 522.54

25 .~OA B

25.21 25.22

25.23 25.24

ES.251 25.26

25.27 25.28

Ed91 25.30 25.31 25.32 26.olA

B C

P F G H

cmx. Fkv.2

273.2 a 273.2

2x%= 661.1 661.2

278.4 mu9bl m-52 278.93 278.53 mw39tc1 278.94 278.54 r18.99hl

2*; 281:6

MIB

26.ol.I

ii L M N

!

26.œ 26.03 26.04 27.olA

B C

27.a B

27*W B

27.a B

m.051 27.OSbis

27.06

ClCI. Rev.2 !!EL 287.6 287.7 287.91

~;~~ 286:o 287.99 289.01

278.61

288.1

m-62

zz- 323.ll

322.3 323.12

R:U

~;*~~bJ

323:2m

341.5

335.21

27.09 27.1OA

B C D E F G H

27.lJA B c

27.12 27.l3 27.14-A

B

27.15 e-l6 27.17

SectionVI I Froduits des îndustries chtiioues et des industries connf2xea

?!E

28.18

28.19

28.2~~

:

28.21

28.22 28.23 28.24

28.25

[email protected] 25.27 28.28 28.29 28.30

28.31

2u2

128.331 t28.341 28.35 a.36

CTCI. Rev.2

522.55 522.41

287.32

%:5"7

522-e

522.43 522.44

522*45 522.6 522.59Cal 522.47

52WHbl 523.u

523.l2 523.u 523.14

523ara1 523.29hd 523-U

523.16

NDB

28.37 28.38A

B

28.39 28.40

C28.41J 28.42A

B

28.43 28.44 28.45 28.46 28.47 28.48 28.49

28.50 28.51

28.52 c28.533 28.54 28.55

CIcI. Rev.2

523.17

PEl

523i.l

523.22

523.29tcl 523.23 523.24

523.25

523.26 523.27

523.28

523.31

S3.Sgtdl

523.32 524.1

524.91 524.92

523.99bd

523.91 523.92

!!z!

28.56A B

28.57 28.9 29.olA

B c D E F G B 1 J K

29.m B C D

29.03 29.w

B C D B F

29.05

CECI. Rev.2

335.22 ;;:*22 335:25

f3E 333:o 334.11

335.43

351.0

CTCI. Rev.2

523.93 523.94 523.95 523.99bI

;Si 5ll:u 5u.a 511.21

g2: 5I.l:24 51l.25

51l.31 W.32 511.33 511.39 su.4

512.19

5p.2

Xectlcn VI t Frodulta dca lnduatrler chlmicuer et dee ilmbtriae ccnnexea hitel

MIB

29.06A B C

29.07 29.08 29.W

B c

29.10

rg.ll

29.22 29.l3A

B C

29.14A B

r,

29.1% B C D E

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