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Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur

8 & 9 juin 2013 – Mercure (Fontenay sous Bois)

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Circulaire d’information n°476

Destinataires :

Membres du Comité Directeur,

Présidents de ligues et Comités Départementaux,

Responsables Arbitres de ligues,

Cadres Techniques Régionaux et Fédéraux,

Personnel F.F.T.A., Publication extranet fédéral

Rapporteur : Jean-Michel CLEROY

Date de remise : 10 juin 2013

Date de diffusion : 18 juin 2013

Présents : Elisabeth ALLEGRINI, Philippe BOUCLET,

Catherine CAUCHY, Jean-Michel CLEROY, Nicole

DAUPHIN, Thierry DEFRANCE de TERSANT, Geneviève

DUPORT, Régis FAGART, Carole FERRIOU, Evelyne

GLAIZE, Jean-Pierre GRECIET, Eliane GUILLON, Olivier

GRILLAT, Christian LAFOREST, Jean-Yves MANCUSO,

Dominique OHLMANN, Catherine PELLEN, Maurice

PELLEQUER, Gérard REBEYROTTE, Thierry VENANT,

Bernard VERA, Christian VERROLLES.

Invités non votant : Didier AUBIN (Directeur

Administratif), Benoit DUPIN (D.T.N), Philippe FAURE

(Représentant les DOM TOM)

Absents excusés : Yannick BRELET (représentant du

groupe de travail en relation avec les pays en voie de

développement), Michel DAUMAS, Jean-Claude

LAPOSTOLLE .

Sommaire

1. Adoption du procès-verbal du précédent Comité Directeur

2. Intervention du Président

3. Les informations du Secrétaire Général

4. Decisions fédérales – étude des motions

5. Intervention du D.T.N.

6. Les finances

7. Les Grands Projets à venir

8. L’international

9. Les Commissions et Projets

10. Les DOM TOM

Les débats

Le Comité Directeur s’est tenu les 8 & 9 juin 2013 à Fontenay-sous-Bois, après avoir été régulièrement convoqué.

Le quorum est constaté, la feuille de présence est signée. Le Comité Directeur peut valablement délibérer.

1. Adoption du procès-verbal du précédent Comité Directeur

Le procès-verbal du Comité Directeur du 21 avril, publié dans la circulaire n°474, est adopté à l’unanimité (Cf.

motion 1).

2. Ouverture de la séance et intervention du Président

Après la mise en place des commissions et groupes de travail le 21 avril 2013, ce comité marque le début des

travaux de l’olympiade. Il souhaite que tous les membres puissent travailler ensemble pour mener à bien les

projets pour le développement de notre discipline.

Il demande une collaboration entre les commissions sportives et la commission médicale sur la pratique des

poussins.

Il tient à mentionner le soutien de la fédération sur la motion du président de la fédération mondiale concernant

le remplacement du 4 distances par le 2 fois 70 mètres.

Les événements survenus depuis le dernier comité

- Election du président au comité olympique, paralympique et sportif français. Il a intégré le conseil

national du sport (CNS) au titre de représentant du CNOSF.



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- Nos relations avec le ministère, avec sa volonté de voir les fédérations valides de prendre en charge

le haut niveau du handisport.

- Rencontre avec le conseiller du président de la république sur sa demande et le conseiller du

premier ministre,

- Le tir à l’arc fait partie du groupe 3 (5 en 2009) du CIO pour la représentation des disciplines aux

jeux. C’est le résultat du travail de la fédération mondiale et on ne peut que s’en féliciter.

L’acquisition de nouveaux locaux

Gérard Rebeyrotte fait un point de situation sur le dossier technique des travaux à réaliser. Le cahier des

charges a été diffusé à différentes entreprises qui se sont déplacées sur site le 7 juin. Un point devra être

fait avec le syndic pour la remise en état de l’installation du chauffage avant la signature définitive.

Entreprises consultées :

V.D.R. Conception et réalisation d'espaces de travail

CLERAM Aménagement de bureaux et d'espaces de travail.

OPTIM Aménagement de bureaux

TETRIS - DESIGN & BUILD Conception et réalisation d'espaces de bureaux

Atelier COCORICO Architecture d'intérieur

Eric LOCICERO Architecte

Planning : 19 juillet 2013 réception des appels d’offres

29 juillet 2013 Attribution du marché

Lancement des travaux en août 2013

Livraison début 2014.

L’organisation de la finale de la coupe du monde Paris 2013

Un bilan est coprésenté par le président et Dominique Ohlmann coordinateur du projet.

Nous sommes actuellement en attente de validation des installations par la Ville de Paris et en particulier

du service des espaces verts.

Le projet sera mené dans la contrainte budgétaire actuelle et des subventions qui nous seront allouées.

L’occupation des tribunes sera rapidement atteinte pour le dimanche, le samedi est moins prisé

actuellement.

Un partenariat est en cours de finalisation avec le manager du spectacle musical « Robin des bois » pour un

accompagnement sur la tournée. L’objectif est de capter l’attention d’un nouveau public en province dans

de grandes salles. L’opération sera réalisée en accord avec les ligues pour lesquelles un stand d’initiation

sera mis à disposition.


Les tableaux de bord sur les effectifs

70 000 licenciés fin février, 72 000 en avril, nous sommes au 31 mai, 72634 (72 697 au 7 juin). Le

tableau de bord est commenté aux membres du comité.

Les commissions statutaires

La composition des commissions statutaires de lutte contre le dopage et disciplinaire de première instance

et de seconde instance sont adoptées.

La commission électorale : 7 candidatures ont été transmises par les ligues pour 5 places. La commission

est composée au vu des résultats du vote. Le président sera désigné lors de la prochaine réunion de

bureau.

Nomination d’un correspondant intégrité

A la demande des instances ministérielles, il est mis en place un correspondant intégrité en la personne

de Maurice Pellequer.



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Notre fonctionnement

Le secrétaire général présente le fonctionnement des commissions (invitations, réservations de salle, compte-

rendu), des comités directeurs et de validation des motions. Un formulaire pour les motions est validé.

Il est demandé aux commissions sportives de se prononcer sur la possibilité de réguler la fréquence des montions

en fonction des disciplines et des comités directeurs. Une réflexion sera également menée sur le calendrier de

validation des candidatures des manifestations nationales.

Dates des prochains bureaux et comités directeurs (Cf )

Comités : 19 & 20 octobre 2013 et 25 & 26 janvier 2014

Bureaux : 12 juillet – 13 septembre – 11 octobre – 8 novembre – 13 décembre

4. Décisions Fédérales – Etude des motions

Motions d’ordre réglementaire et statutaire

Motion 1 - Administratif - Adoption circulaire 469 (adoptée à l’unanimité)

Motion 2 - Administratif - Choix de l’établissement bancaire pour le prêt immobilier (adoptée à

l’unanimité)

Motion 3 – Règlement médical - Le surclassement des poussins (adoptée à l’unanimité)

Motion 4 – Règlement médical - Rapport d’activité des médecins kinésithérapeute (adoptée à

l’unanimité)

Motion 5 - Règlement médical - Embauche des paramédicaux (adoptée à l’unanimité)

Motion 6 - Tir nature – Equipement des archers (adoptée à l’unanimité)

Motion 7 - retirée Tir nature – La ciblerie

Motion 8 - retirée Tir nature – Les pas de tir

Motion 9 - Tir nature – La position de tir (adoptée à la majorité)

Motion 10 - Tir nature – Les périodes de qualification (adoptée à l’unanimité)

Motion 11 - Tir nature – Championnat de France individuel – le déroulement (adoptée à l’unanimité)

Motion 12 - Tir nature - Open de France – Généralités (adoptée à l’unanimité)

Motion 13 - Tir 3D - Championnat de France individuel – le déroulement (adoptée à l’unanimité)

Motion 14 - Cibles – filière par équipe – Les divisions régionales (adoptée à la majorité)

5. Intervention du D.T.N.

5.1. La carte des postes

Pour mémoire 26 postes de cadre d’état.

L’été 2013 verra les départs à leur demande de Sébastien Tabard, pour la Direction Régionale Jeunesse et

Sports de Picardie et de Laurence Vallet pour la Fédération Française d’Escrime.

Des mouvements internes seront prochainement mis en place, ce qui induira un impact sur

l’organigramme technique des structures fédérales.

5.2. La Convention d’objectifs

La convention d’objectifs 2014-2016 sera signée pour la fin 2013.

Le 4 juillet présentation du projet fédéral au ministère par le président, puis une réunion de calage aura lieu dans

le dernier trimestre.

Les priorités ministérielles :

- Sport santé et bien-être

- La correction des inégalités pour l’accès au sport (handicap, féminines, public en ZUS)

- Règles fédérales relatives aux règlements sportifs (entraînement et compétitions).

- Le haut niveau (objectif : top 5 des nations aux JO).

- La prise en charge (agrément) par les fédérations valides du haut niveau (top 10 aux JO). Ces fédérations

devront déposer une demande au ministère.

5.3. Le Haut Niveau

La labellisation des pôles pour le parcours de l’excellence va être revue par les services de l’état. Les listes de

haut niveau vont se restreindre.

Le PES doit être validé par une instance fédérale.



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5.4. Les CREPS

Les établissements seront probablement à partir de janvier 2015 placés sous l’autorité des collectivités locales.

5.5. Les relations internationales

Elles sont du domaine du comité français du sport international sous la présidence de monsieur Bernard

Lapasset.

5.6. CNDS

Son cadre reste inchangé.

5.7. Les formations

Un comité de pilotage (service formation du ministère) travaille sur un recensement des formations

professionnelles pour éventuellement délivrer une délégation aux brevets fédéraux.

6. Les Finances

Les trésoriers présentent la situation mensuelle. La totalité de la subvention a été versée par l’état.

5.1. Choix de l’établissement bancaire pour un prêt immobilier

Les trésoriers présentent les propositions des établissements financiers, Crédit Agricole, Caisse d’Epargne, Crédit

Mutuel et BNP Paribas.

Le comité directeur retient la proposition de la BNP Paribas sur une durée de 15 ans (Cf. motion 2).

5.2. Le Prévisionnel 2013 (Cf. )

Le comité prend acte du rectificatif du budget prévisionnel à la demande des trésoriers :

5.3. Les aides financières fédérales

Les aides aux organisations de compétitions internationales :

Prise en charge des contrôles anti dopage et de l’équipe informatique extra fédérale.

Les aides aux organisations de manifestations nationales :

Les commissions sportives sont chargées de faire une proposition au comité pour un nouveau

système d’aides.

Le conventionnement avec les ligues :

Le conventionnement avec les ligues a été reconduit à l’identique de 2012, à savoir une aide sur les actions

traditionnelle (jeunes et structuration) ou une aide dans la cadre d’un emploi pour les ligues n’ayant pas de cadre

d’état ou fédéral mis à disposition.

7. Les Grands Projets à venir

7.1 Le colloque 2013

Lieu : Nîmes

Date : 16 et 17 novembre 2013

Déroulement : Autour d’un fil conducteur sur la communication du projet fédéral, des interventions aborderont

les thèmes : * Développement du tir à l’arc en milieu scolaire.

* Le guide des équipements.

* Les labels

Coût : Une estimation sera réalisée sur le coût par participant. Une prise en charge partielle de la Fédération sera

étudiée.

7.2 L’affiliation, simple formalité ou réel engagement envers la fédération ?

Un groupe de travail est mis en place pour mener à bien la réflexion et pour présenter lors du colloque des

propositions en fonction de l’avancée des travaux.



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7.3. La licence dématérialisée

Le principe : Les archers reçoivent par mail leur attestation de licence. Ce qui implique l’obligation de renseigner

la rubrique adresse mail à la prise de licence, et dans le cas contraire, c’est le club qui est destinataire de

l’attestation.

Une expérimentation est menée depuis février 2013 avec 4 ligues (Bourgogne, Bretagne, Normandie et Picardie)

pour une généralisation en fonction des résultats des tests.

Le bilan réalisé laisse apparaître une appréhension des dirigeants sur cette évolution et un certain nombre de

questions restent en suspens.

Le comité décide de prolonger la phase test sur une saison complète avec les 4 ligues pilotes, ce qui permettra

d’ajuster nos documents et notre communication. Un nouveau bilan sera effectué en décembre 2013.

7.4. Notre schéma informatique

Les évolutions de nos fonctionnements, le développement de nouveaux outils, nous imposent à réfléchir

globalement sur notre informatique afin d’avoir une cohésion et une souplesse d’évolution et d’appréhender au

mieux les évolutions.

Les travaux seront orientés en fonction du projet fédéral.

7.5. Nos relations avec handisport et le sport adapté

Dominique Ohlmann, référent handicap de la fédération, dresse un bilan des relations bilatérales avec les 2

fédérations.

Il relate la position du ministère qui a été présentée lors d’un colloque à Bourges sur la pratique handisport (à

l’unisson de ce qui a été présenté aux DTN). Après le lancement d’un audit, des indicateurs seront mis en place

par le ministère pour apprécier les différentes pratiques.

Le ministère souhaite que les fédérations dites « valides » prennent en charge la partie haut niveau du handisport.

Benoit Dupin et Dominique Ohlmann sont mandatés par le comité pour poursuivre les réflexions afin

d’appréhender les conséquences d’un transfert de la délégation de la partie « Haut niveau ».

8. L’international

8.1 Congrès de la W.A. - Antalya les 27 & 28 septembre 2013

La fédération présentera des candidatures à différentes fonctions.

Postes ouverts aux élections :

Le poste de président

3 postes de Vice-présidents – Philippe Bouclet

3 postes au comité exécutif

5 postes au comité médical

4 postes au para-archery – Dominique Ohlmann

3 postes à la commission cible – Christian Laforest

5 postes à la commission technique – Olivier Grillat

Le Comité Directeur mandate le Secrétaire Général pour la représentation française lors des opérations

électorales.

9. Les Commissions et Projets

Ce comité tient lieu de formalisation des feuilles de route pour l’ensemble des composantes du comité. Une

validation de la composition de ces entités est arrêtée. Les trésoriers demandent aux présidents des

commissions et groupes d’actualiser les fiches actions pour 2013 en fonction de leurs besoins :

9.1. Développement du Tir A L’arc en Milieu Scolaire (Carole Ferriou)

Afin de répondre à la problématique, « comment amener un maximum de jeunes scolaires à pratiquer le tir à

l’arc » et à celle de faire coïncider les textes fédéraux et scolaires, Carole Ferriou, Chef du projet présente la

stratégie :



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- Cibler les publics

- Mettre en place des indicateurs en fonction des objectifs sur l’olympiade : un état des lieux, mettre

en place des formations et décliner le projet en 2 phases.

- Recenser les besoins humains, financiers et logistiques.

9.2. Coopération avec l’Afrique Francophone

Définition de notre stratégie sur l’encadrement des stages (sportifs et formations)

La Tunisie a sollicité la fédération pour un stage d’encadrement sportif. Malgré nos propositions, nous n’avons

reçu aucune réponse !

Une concertation entre la FFTA et la WAE est nécessaire pour coordonner ces demandes. En parallèle des

contacts seront pris avec les ministères concernés.

Collecte de matériels – acheminement

Un courrier a été adressé aux comités départementaux et aux ligues pour une collecte de matériels qui servira de

socle pour la mise en place d’un plan de développement en Côte d’Ivoire.

9.3. La réforme de nos statuts, réglements et passeport sportif (Christian Verrollès)

Le groupe a été mis en place et il commencera ses travaux par une relecture des documents et des remarques

transmises.

9.4. Les délégués techniques (Christian Laforest)

Une réunion le 21 juin 2013 est prévue pour palier la formation pour les délégués en 2013 et définir le cadre de

leur action pour 2014.

9.5. Commission des Equipements (Gérard Rebeyrotte)

Le guide des équipements

La trame est ainsi définie : Les équipements de la pratique en club (installations dédiées),

Les équipements de pratique en compétition,

La pratique extra fédérale.

La commission se fixe comme objectif une parution pour le salon des maires.

Le salon des maires – 19, 20 et 21 novembre 2013

La fédération sera présente dans le même cadre que 2012.

9.6. Commission disciplinaire et de lutte contre le dopage de 1ère instance (Thierry Venant)

Aucune information particulière depuis le dernier comité. De nombreux contrôles ont été effectués ces derniers

temps (championnat de France, sélectifs pour les différentes compétitions internationales…) aucun d’entre eux

n’a donné lieu à un résultat positif.

9.7. Commission des Arbitres (Régis Fagart)

Résultats des examens de la session d’avril 2013

Les jeunes arbitres : 19 nouveaux J.A. + 3 bénéficiaires QCM avec 90% de réussite.

Les arbitres assistants : 37 réussites sur 39 = 97,37%

Les arbitres fédéraux : Sur le tronc commun : 24 admis sur 27 = 86,89 %

Sur l’ensemble des options : 56 sur 101 candidats = 55,45%

On dénombre 35 nouveaux arbitres fédéraux.

Divers thèmes ont été présentés : le projet d’évolution de la réunion des formateurs, des PCRA, de la coupe des

arbitres, de la refonte du manuel, le fonctionnement de la CNA, du rythme des modifications des règlements.

Le comité sur proposition de la CNA nomme Jacques Daunan président d’honneur de la commission des arbitres.

9.8. Commission des Labels (Jean-Pierre Greciet)

Bilan de la campagne 2013 :

278 dossiers validés (218 en 2012) pour 291 demandes

Dossiers non retenus : 7 pour labels non atteints et 6 avis défavorables.



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Label Or : 48

Label Argent : 75

Label Bronze : 155

L’appel d’offres pour la nouvelle application

Après la validation du prestataire suite à l’appel d’offre, un groupe de suivi du développement a été mis en place.

La mise à disposition est planifiée au 1er octobre 2013 pour la campagne du 1er novembre 2013.

La commission est composée de neuf membres et du cadre référent complétée avec des personnes invitées en

fonction des thèmes abordés : Elisabeth Allégrini, Maurice Pellequer, Jean-Michel CLEROY.

9.9. Commission Sportive Tir Cible (Maurice Pellequer)

La commission souhaite une collaboration transversale entre les commissions sportives avant le dépôt d’une

motion.

La commission propose différentes pistes de réflexions :

- La semaine jeune, l’évolution de certains championnats, les finales de championnats sur terrains

spécifiques, l’anticipation des modifications lors du congrès de la fédération mondiale, un

regroupement des classements pour une meilleure lisibilité (sélectif et national) avec une

modification des périodes de qualification, faire évoluer les quotas des sélectionnés par rapport au

niveau sportif (individuel et par équipe).

La règle du nombre d’archers par équipe aux finales des DR (classiques et poulies) est modifiée (Cf. motion

14).

9.10 Commission Sportive Tir en Campagne (Catherine Pellen)

Les axes de travail seront définis le 28 juin 2013 autour du thème «Développement et promotion de la

discipline ».

9.11 Commission Sportive Tir Naitre Parcours 3D (Christian Verrollès)

En l’absence de Michel Daumas, les travaux de la commission sont présentés par Christian Verrollès.

La commission a en charge le suivi de la mise à jour du catalogue animalier.

Les axes de réflexion ont été débattus au cours de la réunion du 23 mai 2013 : mettre en place des équipes

jeunes sur l’open, des formations adaptées, la mise en conformité des parcours, les coefficients en 3D…

Diverses motions ont été adoptées, les 7 et 8 ont été retirées.

9.12 Commission Formation (Catherine Pellen)

La commission a pris note de la réflexion à mener au vu des échanges au cours du comité.

9.13 Commission valorisation du Bénévolat et des Récompenses (Bernard Véra)

Revoir le challenge André Noël, réfléchir sur la mise en place d’une reconnaissance envers les municipalités qui

s’engagent sur des équipements pour notre pratique.

9.14 Commission Jeunes Dirigeants (Dominique Ohlmann)

Thème 2013-2014 : L’engagement des bénévoles dans les clubs.

Semaine jeunes : Sous forme de challenges pour les équipes (confectionner des scoreurs).

Communication : En septembre 2013 une campagne sera réalisée pour féliciter les bénévoles de l’ensemble des

clubs qui ont permis d’atteindre les 72 000 licenciés.

9.15 Commission Médicale et Comité Sport Santé (Jean-Claude Lapostolle)

Les travaux sont présentés par Philippe Bouclet.

Le comité valide les motions concernant les kinésithérapeutes et les professions médicales. Ces 2 articles seront

ajoutés au règlement médical (motions 4 et 5).

La proposition sur le surclassement des poussins (Cf. motion 3) est adoptée. Elle précise que les poussins ne

sont pas concernés par la date des transferts au 1er janvier.

9.16 Les DOM-TOM

Philippe FAURE expose les demandes :

La Nouvelle Calédonie



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Peut-on rapprocher les dates du tir fédéral et de la semaine jeunes pour limiter les déplacements ?

Réflexion sur l’organisation du championnat de France jeunes 2015 en Nouvelle Calédonie à mener ?

La Réunion :

Demande d’une aide aux déplacements pour la semaine jeunes.

Est-il possible de pérenniser cette aide pour l’ensemble des DOM TOM ?

La Martinique

Souhaite un stage d’entraînement spécifique arcs à poulies. A préciser.

La coupe des DOM TOM

Le projet est en réflexion pour 2015 pour une organisation en métropole.

L’intégration des départements de la Guadeloupe et de la Martinique vers les compétitions de l’Amérique du sud.

Le Journal Officiel du Comité Directeur des 8 & 9 juin 2013

Le Comité Directeur a pris acte de la composition des commissions et projets (annexe 1)


Dates des prochains bureaux et comités directeurs (Cf )

Comités : 19 & 20 octobre 2013 et 25 & 26 janvier 2014

Bureaux : 12 juillet – 13 septembre – 11 octobre – 8 novembre – 13 décembre

6. Les Finances

5.2. Le Prévisionnel 2013

Extrait du budget prévisionnel 2013, modification des lignes budgétaires suivantes :

Dépenses

811100 Achats non boutique 18 000 € 22 300 € 40 300 €

811500 Frais de personnel : administratif 563 000 € -26 000 € 537 000 €

811510 Frais de personnel : CTF 167 700 € 12 300 € 180 000 €

811700 Intérets empunts 9 000 € 9 000 €

819000 Coupe du monde 1 000 000 € 70 000 € 1 070 000 €

Total dépenses 87 600 €

Recettes

915100 Produits des licences 2 120 000 € -50 000 € 2 070 000 €

917700 Tenue des arbitres 25 000 € 22 300 € 47 300 €

919200 Coupe du monde 792 000 € -50 000 € 742 000 €

Total recettes -77 700 €



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Motions d’ordre règlementaire & statutaires

Motion 1. (adoptée à l’unanimité)

Objet : Adoption du P.V. du Comité Directeur du 21 avril 2013 – Circulaire n° 474

Nombre de votants Pour Contre Abstention

21 21


Objet : Choix de la Banque pour le prêt immobilier Le Comité Directeur se prononce en faveur de la Banque BNP Paribas pour le prêt immobilier d’un montant de

1.000.000 € (un million d’euros) sur une durée de 15 ans au taux fixe de 3% relatif à l’achat et aux travaux du

nouveau siège à Noisy le Grand. Il donne pouvoir au président pour signer l’acte définitif d’acquisition.

Nombre de votants Pour Contre Abstention

22 22

Commission Médicale

MANUEL DE L’ARBITRE

Règlements Généraux Motion 3. (adoptée à l’unanimité)

Objet : Surclassements des poussins

C.3 LES DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES COMMUNES

C.3.2 LES SURCLASSEMENTS

4. Le surclassement des poussins

A ajouter à l’article : Le surclassement des poussins n’est pas concerné par la date limite du 1er janvier

Nombre de votants Pour Contre Abstention Application

18 18 saison en cours

Règlement médical Motion 4. (adoptée à l’unanimité)

Objet : Rapports d’activité des kinésithérapeutes Le règlement médical stipule dans le paragraphe « obligation des kinésithérapeutes d’équipes » qu’ils doivent fournir un rapport d’activité après chaque déplacement avec une équipe de France ou chaque regroupement. Article à ajouter : Les kinésithérapeutes ne percevront leurs honoraires qu’à réception de leur rapport.


19 19 Immédiate



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Objet : Embauche des paramédicaux.

Article à ajouter :

Le choix des intervenants relatif à la santé des sportifs doit se faire avec l’accord de la commission


19 19 Immédiate

Commissions Sportives

Le Règlement Français des épreuves fédérales

Le Tir Nature Motion 6. (adoptée à l’unanimité)

Objet : Les équipements des archers

A.4 LES EQUIPEMENTS DES ARCHERS A rajouter : Source lumineuse : Il est interdit d’utiliser une source lumineuse additionnelle (électrique ou non) pour éclairer la cible, l’archer en train

de tirer ou une partie de son arc (viseur, corde,…). Cette interdiction s’applique à l’archer mais à tous les tiers présents au moment du tir (autres archers, arbitres, officiels, …).


21 21 1er Sept 2013

Motion 7. RETIREE

Objet : La Ciblerie

A.5 LA CIBLERIE …

Motion 8. RETIREE

Objet : Les pas de Tir

A.6 LES PAS DE TIR …

Motion 9. (adoptée à la majorité)

Objet : La position de tir

A.8 LA POSITION DE TIR Supprimer : L'archer doit obligatoirement se tenir en arrière du pas de tir, de façon à le toucher. Un déplacement

latéral est autorisé, à condition de rester en arrière du pas de tir et de toucher celui-ci avec un pied. …

Remplacer par : Le tireur doit toucher le piquet et peut le devancer.

…



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21 20 1 1er sept 2013


Objet : Les périodes de qualification

B. 1 LES PERIODES DE QUALIFICATION Supprimer : La date du championnat est fixée par le Comité Directeur de la FFTA : c'est habituellement lors du weekend de Pentecôte. La FFTA indique, par l'intermédiaire de la circulaire d'information publiée dans la revue "Le Tir à l'Arc", les

dates des derniers concours qualificatifs pour participer aux Championnats de France. Remplacer par : La date du championnat est fixée par le Comité Directeur de la FFTA : c'est habituellement le troisième week-end de mai. La FFTA indique, par l'intermédiaire de la circulaire d'information publiée dans la revue "Le Tir à l'Arc", les dates

des derniers concours qualificatifs pour participer aux Championnats de France.


21 21 1er janvier 2015


Objet : Le déroulement du Championnat de France Tir Nature

B. LE CHAMPIONNAT DE FRANCE INDIVIDUEL TIR NATURE

B. 3 LE DEROULEMENT Supprimer :

Formation des pelotons

… Le deuxième jour, les pelotons seront refaits par ordre de classement du premier jour, pour chaque catégorie.

Remplacer par :


…

Le deuxième jour, les pelotons seront refaits par ordre inverse de classement du premier jour, pour chaque catégorie.


21 21 1er sept 2013


Objet : Date de l’Open de France

C. L’OPEN DE FRANCE C. Généralités Supprimer : L’Open de France se déroule le week-end de l’Ascension.

Remplacer par : L’Open de France se déroule 15 jours avant le Championnat de France individuel.


21 21 1er sept 2013

Le Tir 3D



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Objet : Le Déroulement du Championnat de France individuel Tir 3D

B. LE CHAMPIONNAT DE FRANCE INDIVIDUEL TIR 3D

B. 2 LE DEROULEMENT

Supprimer :


…

Le deuxième jour, les pelotons seront refaits par ordre de classement du premier jour, pour chaque catégorie. En cas de départs échelonnés, les archers partiront dans l’ordre du classement selon le tableau fourni par la FTTA.

Remplacer par : Le deuxième jour, les pelotons seront refaits par ordre inverse de classement du premier jour, pour chaque

catégorie. En cas de départs échelonnés, les archers partiront dans l’ordre du classement selon le tableau fourni par la FFTA.

Nombre de votants Pour Contre Abstention Abstention

21 21 Immédiate

Le Tir sur Cibles Extérieures Motion 14. (adoptée à la majorité)

Objet : Modifications du nombre d’archers par équipe aux finales de DR – Classiques et Arcs à Poules

C.3. LA FILIERE SPORTIVE PAR EQUIPES DE CLUBS

C.3.3. Les Divisions Régionales (Arc Classique) La Finale Nationale de DR (Identique pour les hommes et les femmes) Modifier : …./….

Sélection Les équipes vainqueurs de la DR « Excellence » hommes ou de la DR.

Les équipes vainqueurs de la DR « Excellence » femmes ou de la DR.

Les ligues possédant un effectif de plus de 3000 5000 licenciés peuvent présenter 1 équipe de club

supplémentaire à partir de 3000 5000 licenciés et puis par tranche de 3000 5000 licenciés avec un maximum de 3 équipes. Ces équipes supplémentaires sont issues, dans l'ordre, du classement de la DR « Excellence » ou de la

DR. (applicable au 1er octobre 2013)

La mixité n’est pas admise dans les équipes. Un club sélectionné et participant à la finale nationale des DR s’engage à monter en D2 l’année suivante, s’ il gagne

dans sa poule ou s’il est repêché au classement. En cas de refus de monter en D2, l’équipe du club sera interdite de participation à la finale de DR pendant les deux années suivantes.

Procédure d'inscription des équipes La composition de l'équipe, transmise à la FFTA lors de l'inscription, peut être modifiée avant le jour du championnat (dépôt de la composition de l'équipe au greffe).

Si le club a transmis à la FFTA une composition d'équipe ne comprenant que 3 archers, il ne sera pas possible

d'aligner 4 archers le jour du championnat. En cas de litige, le délégué technique fédéral valide les procédures d'inscriptions au greffe le jour du championnat. Il

peut faire appel au Président de la Commission des Arbitres et au Jury d'Appel.

Une équipe est obligatoirement composée de 4 ou 3 archers. (Applicable au 1er juillet 2013)

…/… Le reste de l’article inchangé



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C.3.6. Les Divisions Régionales (Arc à Poulies) La Finale Nationale de DR (Identique pour les hommes et les femmes)

Modifier : …./….

Sélection Les équipes vainqueurs de la DR « Excellence » hommes ou de la DR.

Les équipes vainqueurs de la DR « Excellence » femmes ou de la DR.

Les ligues possédant un effectif de plus de 3000 5000 licenciés peuvent présenter 1 équipe de club

supplémentaire à partir de 3000 5000 licenciés et puis par tranche de 3000 5000 licenciés avec un maximum de 3 équipes. Ces équipes supplémentaires sont issues, dans l'ordre, du classement de la DR « Excellence » ou de la

DR. (applicable au 1er octobre 2013)

La mixité n’est pas admise dans les équipes. Un club sélectionné et participant à la finale nationale des DR s’engage à monter en DNAP l’année suivante, s’il

gagne dans sa poule ou s’il est repêché au classement. En cas de refus de monter en DNAP, l’équipe du club sera interdite de participation à la finale de DR pendant les deux années suivantes.

Procédure d'inscription des équipes La composition de l'équipe, transmise à la FFTA lors de l'inscription, peut être modifiée avant le jour du championnat (dépôt de la composition de l'équipe au greffe).

Si le club a transmis à la FFTA une composition d'équipe ne comprenant que 3 archers, il ne sera pas possible

d'aligner 4 archers le jour du championnat. En cas de litige, le délégué technique fédéral valide les procédures d'inscriptions au greffe le jour du championnat. Il

peut faire appel au Président de la Commission des Arbitres et au Jury d'Appel.

Une équipe est obligatoirement composée de 4 ou 3 archers. (Applicable au 1er juillet 2013)

…/… Le reste de l’article inchangé

C.3.7. Les règles communes aux compétitions par Equipes

…/…

Absence d’une Equipe Les clubs de D1, D2, DNAP,

…/…

Un seul ou 2 archers ne peuvent pas constituer une équipe. Une équipe doit être constituée de 3 membres

minimum ou 4 membres maximum pour se présenter à une compétition de D1, D2, DNAP, DR « Excellence » et DR,

participer à la phase de qualification, aux duels de poule et de classement. Lors de la Finale Nationale des DR, les

équipes sont constituées de 3 membres.

…/…

Le reste de l’article inchangé


21 19 2 Cf. texte ci-dessus

Annexe 1Composition des Commissions Statutaires

C.N.A. Electorale Médicale

Régis FAGART Nicole DAIZE Jean-Claude LAPOSTOLLE

Jean-Jacques BECQUET Harmony BOUVIER Jean COURTOY

Guy BERNIN Marcelle BONNIN-GUERIN Marianne GRIJOL

Marcelle BONNIN GUERIN Jean-Pierre DEMANGEON Marc HIROT

Thierry DEFRANCE Jean-Claude LAVERHNE Gérard GUINGOUAIN

Didier DESRUTIN Jacques PETITJEAN

Francis HUE Anne RECULET - DTN

Jean-Claude LAPOSTOLLE

Christophe PEZET

Discipline & Antidopage 1ère Discipline & Dopage Appel Conseil Fédéral Arbitrage

Thierry VENANT Jean-Jacques BECQUET Thierry DEFRANCE

Claude BEAUDOIN Jean-Yves BERTRAND BONFARDIN Denis

Rémi BARBELLION - Juriste Jean COURTOY MORAS Bruno

Alain GUZMANN - Médecin Stéphane GOUDEAU - Juriste ROGUE Marie-Pierre

Régis HIDALGO - Juriste A compléter

Guillemette HYBOIS

Jacques PETITJEAN - Médecin

Nicole DAIZE - Instruction

Marianne GRIJOL - Instruction

Comité Directeur F.F.T.A. 8 et 9 juin 2013

Annexe 1

Composition des Commissions Fonctionnelles

Tir sur Cibles Tir en Campagne Parcours Nature 3D Formation

Maurice PELLEQUER Catherine PELLEN Michel DAUMAS Catherine PELLEN

Bernard BRUCHE Michèle ADNET Jean COURTOY Catherine CAUCHY

François DEGRANGE Georges ALBANO Philippe DORBESSAN Bénédicte CARDIN

Carole FERRIOU Elisabeth ALLEGRINI Eric GIRARD Régis FAGART

Evelyne GLAIZE Jean-Jacques BECQUET Christophe PEZET Sandrine VANDIONANT - Cadre Référent

Olivier GRILLAT Marcelle BONNIN-GUERIN Edwige ROLAND Guillaume DUBORPER - DTN

Jean-Yves MANCUSO Carole FERRIOU Violette SAUBION Sophie VESSILLIER

Chritophe PEZET Marina DUBORPER - Cadre Référent Christian VERROLLES Sylvie MEUNIER - FFTA

Benoît BINON - Cadre Référent Muriel BARONI - FFTA Emmanuel LECUYER - Cadre Référent

Muriel BARONI - FFTA Stéphane MUTEAUX - Cadre Référent

Xavier VERAY - DTN

Jeunes Dirigeants Valorisation Bénévolat Labels Equipements

Dominique OHLMANN Bernard VERA Jean-Pierre GRECIET Gérard REBEYROTTE

Morgan BIGE Elisabeth ALLEGRINI Catherine CAUCHY Evelyne GLAIZE

Jérôme GABRIEL Catherine CAUCHY Michel COUSSOT Luc JOURNAULT

Nicolas GASNIER Régis FAGART Nicole DAUPHIN Thierry VENANT

Bryan GAUTIER Jean-Pierre GRECIET Jean-Pierre DEMANGEON Bernard VERA

Sylvain GUILLOTEAU Christian VERROLLES Thierry VENANT Xavier VERAY - DTN

Mélodie LOUVEL Benoit DUPIN - DTN Bernard VERA Patrick LEBEAU - Cadre Référent

Lucie MARCHAND Patricia RENAUD - FFTA Christian VERROLLES

Xavier MARRANT Ludovic COTRY - Cadre Référent

Xavier VERAY - DTN

Sylvie MEUNIER - FFTA

Comité Sport Santé

Jean-Claude LAPOSTOLLE

Marc HIROT

Dominique OHLMANN

Catherine PELLEN

Anne RECULET - DTN


Annexe 1

Composition des Projets

Développement du tir à l'arc en

milieur scolaireOptimiser notre offre de pratique Coopération Franco Afrique Schéma informatique

Carole FERRIOU Christian LAFOREST Yannick BRELET Jean-Michel CLEROY

Anne-Marie BLOCH Catherine CAUCHY Evelyne GLAIZE Thierry DEFRANCE

Nicole DAUPHIN Jean-Pierre GRECIET Catherine CAUCHY Jean-Pierre GRECIET

Geneviève DUPORT Catherine PELLEN Catherine PELLEN

Olivier GRILLAT Didier AUBIN - FFTA Maurice PELLEQUER

Jean-Claude LAPOSTOLLE Jean-manuel TIZZONI - Cadre Référent

Xavier MOURONVALLE Jacques ROUSSEAU - Cadre Référent

Christian VERROLLES Didier AUBIN - FFTA

Vincent HYBOIS

Elisa TULLI - Cadre Référent

La réforme de nos statuts Evolution de notre affiliation

Christian VERROLLES Christian VERROLLES

Jean-Michel CLEROY Philippe BOUCLET

Régis FAGART Jean-Pierre GRECIET

Didier AUBIN - FFTA Geneviéve DUPORT

Nicole DAUPHIN


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