Circulaire académique d'organisation BTS Comptabilité et Gestion ...

BTS CGO 2016 1/13

Toulouse, le 09 mars 2016

Calendrier des épreuves ponctuelles

ÉPREUVES ECRITES DATES HORAIRES LIEUX

E4 – Gestion des obligations comptables et fiscales

Mardi 10 mai 2016 14h00 – 18h00

Voir page 3

E5 – Analyses de gestion et organisation du système d’information

Mercredi 11 mai 2016

14h00 – 18h00

E3.2 – Management Jeudi12 mai 2016 09h30- 12h30

E3.1 – Economie-Droit Jeudi 12 mai 2016 14h30 – 18h30

E2 – Mathématiques Vendredi 13 mai

2016 10h30 – 12h30

E1.1 – Culture générale et expression Vendredi 13 mai

2016 14h00 – 18h00

ÉPREUVES PRATIQUES ET ORALES DATES HORAIRES LIEUX

Anglais et espagnol E1.2 Langue vivante 1 EF1 Langue vivante 2 (facultative)

Du 17 au 19 mai 2016

8h00 et 13h30 Voir page 4 et 5

Autres langues vivantes Du 2 au 4 mai 2016

dates et lieux communiqués ultérieurement

E6 – Conduite et présentation d’activités professionnelles

Du 7 au 9 juin 2016 8h30 et 13h30

Lycée Rive Gauche – Toulouse

CFA commerces et services – Blagnac

Important : les candidats ne sont autorisés à quitter la salle d’examen que deux heures après le début de l’épreuve sauf pour

l’épreuve de management. Epreuve de management : 3 h de mise en loge.

L’accès aux salles de composition lors des épreuves écrites peut être autorisé dans la limite de la première heure

DATES ET HORAIRES LIEUX

REMISE DES LIVRETS SCOLAIRES Mercredi 18 mai 2016

Au plus tard

Lycée Rive Gauche 5 Avenue Jean Baylet, 3110 0 Toulouse

DEPOT DES DOSSIERS E6

(candidats de la forme ponctuelle) Tout dossier déposé hors délai sera rejeté

Mardi 12 avril 2016 Date impérative

Publication des résultats Jeudi 23 juin 2016 à 14h00 Sur le site : http://www.ac-toulouse.fr

rubrique résultats publinet

Documents à l’attention : Des établissements privés hors contrat Des candidats individuels ou relevant de

l’enseignement à distance

Rectorat Direction des examens et

des concours

Bureau DEC 5 Courriel [email protected]

Dossier suivi par :

Jérémy BARRAFRANCA (Gestionnaire)

Tel : 05 36 25 72 07

Jordi LLORENS (Chef de bureau)

Tel : 05 36 25 71 07

Circulaire académique d’organisation

BTS Comptabilité et Gestion des Organisations

Session 2016

mailto:[email protected]

BTS CGO 2016 2/13

ORGANISATION DE L’EXAMEN

I - Epreuves écrites

Centres d’examen :

Les épreuves écrites se dérouleront dans les établissements suivants :

CCEENNTTRREESS DD''ÉÉPPRREEUUVVEESS

OORRIIGGIINNEE DDEESS CCAANNDDIIDDAATTSS

Lycée Gabriel Fauré - Foix 15 candidats

Lycée Gabriel Fauré (12 candidats)

Individuels 09 (1 candidat)

Enseignement à distance 09 (2 candidats)

Lycée Jean Vigo - Millau

7 candidats

Lycée Jean Vigo (7 candidats)

Lycée Charles Carnus - Rodez 18 candidats

Lycée Charles Carnus (16 candidats)

individuels 12 (1 candidats)

Enseignement à distance 12 (1 candidat)

ISSEC Pigier - Toulouse 102 candidats

Lycée Raymond Naves (30 candidats)

Lycée Ozenne (57 candidats)

ISSEC Pigier (15 candidats)

Lycée Rive Gauche - Toulouse

57 candidats

Lycée Rive Gauche (28 candidats)

Institut Limayrac (29 candidats)

Lycée Bagatelle – Saint-Gaudens 93 candidats

Lycée Bagatelle (6 candidats)

Greta Déodat (3 candidats)

Alternance formation sup (11 candidats)

CIEFA Blagnac (12 candidats)

Individuels 31 (16 candidats)


CFA Commerce et services (18 candidats)

Lycée Pierre d’Aragon – Muret (11 candidats)

Lycée Maréchal Lannes - Lectoure

16 candidats

Lycée Maréchal Lannes (13 candidats)


Lycée Clément Marot - Cahors 13 candidats

Lycée Clément Marot (13 candidats)

Lycée Marie Curie - Tarbes 19 candidats

Lycée Marie Curie (17 candidats)



Lycée Louis Rascol - Albi 35 candidats

Lycée Louis Rascol (29 candidats)

GRETA du Tarn (2 candidats)



Lycée Bourdelle - Montauban

22 candidats

Lycée Bourdelle (19 candidats)

GRETA Tarn et Garonne (1 candidat)



TTOOTTAALL 397 candidats

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Documents et matériel autorisés pour les épreuves

Gestion des obligations comptables fiscales et sociales (E4) et analyses de gestion et organisation du

système d'information (E5) :

liste des comptes du plan comptable général et tables financières, à l'exclusion de toute autre information.

Toutes épreuves :

Les candidats sont invités à se munir, par précaution, d’une calculatrice pour la durée de l’examen.

L’autorisation ou l’interdiction d’en faire usage sera précisée sur le sujet.

Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de

transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire, peut être autorisée.

L'utilisation de la calculatrice n'est possible que si l'autorisation figure explicitement sur le sujet.

Tout candidat qui ne respecterait pas cette prescription se mettrait en situation de fraude

II – Epreuves de langues vivantes

Epreuves orales - durée 20 minutes + 20 minutes de préparation L’entretien prend appui sur des documents professionnels Anglais et espagnol Dates : Du 17 au 19 mai LV1 : 17, 18 et 19 mai LV2 : 17 mai

Répartition des candidats

Centre épreuve : Lycée de Bagatelle Saint- Gaudens (175 candidats)

Centre épreuve : Lycée Raymond Naves Toulouse (188 candidats)

Origine des candidats :

Lycée Bagatelle – Saint-Gaudens (6 candidats)

Lycée Gabriel Fauré – Foix (11 candidats)

Individuel 09 (1 candidat)


Lycée Pierre D’Aragon - Muret (10 candidats)

Lycée Rive Gauche – Toulouse (24 candidats)

Institut Limayrac – Toulouse (29 candidats)

Issec Pigier – Toulouse (15 candidats)

CFA Commerce et Services – Blagnac (16 candidats)

GRETA Deodat – Toulouse (3 candidats)

CIEFA – Blagnac (10 candidats)

Alternance Form.Sup-Com – Toulouse (11 candidats)



Lycee Marie Curie – Tarbes (17 candidats)



Lycée Raymond Naves – Toulouse (29 candidats)

Lycée Ozenne – Toulouse (56 candidats)

Lycée Jean Vigo – Millau (7 candidats)

Lycée Prive Charles Carnus – Rodez (16 candidats)


Lycée Clément Marot – Cahors (13 candidats)

Lycée Louis Rascol – Albi (27 candidats)




Lycée Bourdelle – Montauban (19 candidats)


GRETA Tarn et Garonne (1 candidat)

Lycée Marechal Lannes – Lectoure (11 candidats)


Autres langues : du 2 au 4 mai 2016 : centre(s) d’épreuves communiqué(s) ultérieurement

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III – E6 – Conduite et présentation d’activités professionnelles

Epreuve décrite en page 114 du référentiel

Les candidats passent cette épreuve dans le centre d'examen sur des matériels mis à leur disposition et restent

seuls responsables de la mise en œuvre de ces ressources.

Les candidats des écoles privées hors contrat et les candidats individuels sont invités à prendre contact avec le centre d'examen afin de s’assurer que celui-ci dispose des ressources nécessaires à sa prestation (matériels, logiciels…). En cas de ressources spécifiques, il devra les fournir, les installer et s’assurer du bon fonctionnement préalablement à l’interrogation.

Ces essais pourront se faire sur rendez-vous en appelant le centre d’épreuve.

Répartition des candidats

Centre épreuve : Lycée Rive Gauche - Toulouse

53 candidats

Centre épreuve : CFA commerces et services - Blagnac

30 candidats


Issec Pigier - Toulouse (13 candidats)

Alternance Form.Sup-Com – Toulouse (11 candidats)



GRETA Tarn et Garonne (1 candidats)









CFA Commerce et Services - Blagnac (18 candidats)

CIEFA – Blagnac (12 candidats)

Activités professionnelles

Les activités professionnelles auxquelles il est fait référence pour constituer le dossier professionnel, support de

l'épreuve de CPAP, se composent :

pour les candidats scolaires, des activités réalisées au cours de la formation, notamment dans le cadre

des "activités professionnelles de synthèse", éventuellement pour l'une d'entre elles, pendant l'horaire

"d'informatique et organisation du système d'information" et des activités conduites pendant les périodes

de stage.

chaque activité est présentée sous forme d'une fiche resto-verso selon le modèle joint en annexe II

pour les autres candidats, sur les travaux professionnels réalisés dans le cadre de leur emploi et/ou sur

des activités qu'ils ont réalisées.

les candidats doivent présenter au moins cinq fiches, portant sur des activités à caractère professionnel

différentes intégrant la conduite d’activités informatiques. De plus, ces activités doivent avoir un caractère

de synthèse et recouvrir, dans leur ensemble, les domaines de compétences relevant de plusieurs

processus du référentiel de certification.

les activités professionnelles de synthèse servent de support à l’évaluation de la pratique sur poste

informatique (durée 25 mn).

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Constitution du dossier d’examen

A) Nombre de dossiers d’examen

4 exemplaires : 3 dossiers destinés aux interrogateurs, 1 dossier conservé par le candidat, lequel doit se

munir dudit dossier le jour de son interrogation.

Deux dossiers seront rendus au candidat après l’interrogation.

B) Constitution du dossier d’examen

Le dossier d’examen est constitué des éléments suivants :

La fiche contrôle de conformité pré-remplie : nom et prénom du candidat (cf. annexe) ;

un exemplaire des attestations de stage (ou des certificats de travail) ;

un mémoire de dix pages maximum (sans production d’annexe) comprenant une description succincte des

entreprises ou des organismes d’accueil et de leur système d’information comptable et de gestion ainsi

que la présentation synthétique des travaux réalisés pendant les stages (ou dans le cadre de l’emploi

occupé)

les fiches d’activités (cf.annexes) portant:

- pour les candidats scolaires, sur les activités réalisées au cours de la formation notamment dans le cadre

des « activités professionnelles de synthèse » et éventuellement pour l’une d’entre elles, pendant l’horaire

« d’informatique et organisation du système d’information ».

- pour les autres candidats, sur les travaux professionnels réalisés dans le cadre de leur emploi et/ou sur

des activités réalisées.

Les candidats doivent présenter au moins 5 fiches, présentées recto-verso, portant sur des activités à

caractère professionnel différentes mettant en œuvre des ressources informatiques.

Les supports numériques associés permettant de mettre en œuvre les activités pendant l’épreuve (peuvent

être apportés le jour de l’épreuve).

Les candidats doivent se munir des logiciels, applications, ressources informatiques et documents

nécessaires au déroulement de l’épreuve.

Les candidats concernés par ces dispositions et qui ne sont pas munis de ces éléments ou qui ne sont pas

en mesure de les installer et de les mettre en œuvre sur les matériels mis à leur disposition, ne peuvent

pas être évalués. La mention NV est alors reportée sur le bordereau de notation. C) Présentation du dossier d’examen

Chaque exemplaire sera relié et inséré dans une chemise cartonnée à rabat, de couleur rouge.

Sur chaque chemise et sur chaque exemplaire, figureront en haut à gauche, les mentions suivantes :

Nom de naissance :

Nom d’épouse :

Prénom :

Intitulé du BTS :

Date de la session :

Intitulé de l'épreuve :

D) Remise du dossier d’examen

Le dossier d'examen devra être déposé (ou adressé en recommandé simple) en 3 exemplaires à

l’établissement où le candidat sera convoqué pour subir l'épreuve de conduite et présentation d'activité

professionnelle :

Lycée Rive Gauche, 85 Avenue Jean Baylet, 31100 Toulouse

Mardi 12 avril 2016 - date impérative

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ABSENCE ET NON CONFORMITÉ DES DOSSIERS

1/ Absence d’un candidat à une épreuve En cas d’absence non justifiée à une épreuve ou à une sous-épreuve, le candidat ne peut se voir délivrer le diplôme. La mention "absent" figurera sur le bordereau de notation en face du nom du candidat. En cas de force majeure, le candidat devra établir la preuve de l’empêchement et le service des examens en appréciera le bien fondé. Dans ce cas, la note zéro sera attribuée à l’épreuve ou à la sous-épreuve à laquelle le candidat ne se sera pas présenté, et la moyenne sera calculée en intégrant cette note. 2/ Non conformité d’un dossier support d’épreuve (arrêté du 22 juillet 2008, applicable depuis la session 2009)

Les dossiers de « Conduite et présentation d’activités professionnelles» seront transmis en 3 exemplaires au lycée Rive Gauche.

Les établissements d’origine se chargeront de transmettre les dossiers de leurs candidats, après en avoir obligatoirement contrôlé le contenu (pièces à fournir, cachets, signatures…). Afin de faciliter les opérations une liste nominative de leurs étudiants sera intégrée à l’envoi.

Les dossiers doivent être réceptionnés et contrôlés par le lycée Rive Gauche, au moins 15 jours avant le début des épreuves, selon des modalités laissées à son initiative. La constatation de non conformité du dossier concernant l’un des points suivants entraîne l’attribution de la note « NV » (non valide) à l’épreuve correspondante :

- absence de dépôt de dossier ;

- dépôt hors délai ;

- durée de stage inférieure à celle requise par la réglementation ;

- documents constituant le dossier non visés ou non signés par les personnes habilitées à cet effet.

LA NON CONFORMITÉ DU DOSSIER INTERDIT AU CANDIDAT MEME PRÉSENT DE SUBIR L'EPREUVE. En conséquence, le diplôme ne peut lui être délivré.

La mention "NV" (non valide) figurera à la place de la note sur la grille d’évaluation ainsi que sur les bordereaux de notation en face du nom du candidat. ELLE ENTRAINE L’ÉLIMINATION DU CANDIDAT.

NOTE NV

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IV Livrets scolaires

A compter de la session 2015, la duplication des livrets scolaires des candidats de seconde année de BTS est assurée par chaque établissement de formation. Le modèle de livret scolaire de chaque spécialité de BTS figure dans les circulaires nationales d’organisation transmises chaque année par mes services. Les livrets scolaires devront être imprimés sur bristol blanc, recto-verso, format A4, environ 205 gr. Dans un souci d’uniformité de présentation et d’anonymat (en particulier l’ordre et la disposition des rubriques figurant sur les courbes élèves/classe), je vous demande de respecter scrupuleusement ces consignes de duplication. Tout livret scolaire ne remplissant pas les critères de duplication ne sera pas présenté aux membres du jury. L’envoi des livrets scolaires sera effectué par vos soins au centre de délibération (Lycée Rive Gauche à Toulouse) pour le mardi 18 mai 2016. Afin de faciliter les manipulations sur le centre de délibération, une liste nominative des étudiants sera jointe à l’envoi.

V Relevés de notes et diplômes

Les relevés de notes seront établis et transmis par mes soins aux candidats la première quinzaine du mois de juillet. Ils seront acheminés à l'adresse indiquée par le candidat lors de son inscription à l'examen. Tout changement d'adresse devra être signalé au service des examens dans les plus brefs délais.

Les diplômes des candidats scolarisés seront adressés par le rectorat, au cours du mois de septembre, aux établissements afin de les remettre aux lauréats. Les diplômes des candidats individuels seront envoyés directement par mes soins.

CONVOCATION AUX EPREUVES : INSTRUCTIONS A L'ATTENTION DES CANDIDATS INDIVIDUELS ET DE L’ENSEIGNEMENT A

DISTANCE

A compter de la session 2016, votre convocation aux épreuves sera téléchargeable sur le site www.ac-toulouse.fr, rubrique « examens concours/examens post-bac/brevet de technicien supérieur ». Vous devrez vous connecter avec votre nom et votre numéro de candidat pour télécharger votre convocation et la notice relative au matériel autorisé. Un courriel (envoyé à l’adresse électronique que vous avez indiqué lors de votre inscription) vous indiquera votre numéro de candidat et vous informera de la mise en ligne de la convocation. Ce message vous parviendra au plus tard trois semaines avant le début des épreuves écrites. Il n'est donc pas prévu d'envoi par la poste, la mise en ligne constituant dorénavant le seul mode de communication de la convocation. Le Rectorat de Toulouse ne saurait être tenu pour responsable en cas de non téléchargement de la convocation et des documents annexes.

Pour la Rectrice et par délégation, Pour le Secrétaire Général empêché, La Directrice des Examens et Concours,

Signé Christine PELATAN

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LISTE DES ANNEXES

Annexe I Fiche contrôle de conformité

Annexe II Fiche d’activité

Annexe III Certificat de stage

Annexe IV Certificat de travail

BTS CGO 2016 9/13

ANNEXE I

BTS Comptabilité et Gestion des Organisations– Session 2016

Épreuve E6 : Conduite et présentation d’activités professionnelles

Contrôle de conformité

Nom :……………………………………………… Prénom :………………………….............

N° inscription :…………………………………………

En application de l'arrêté du 22 juillet 2008, et après vérification de votre dossier par la commission de contrôle et par décision académique, votre candidature ne peut être retenue pour les motifs ci-dessous :

Absence de dossier à la date limite fixée par les autorités académiques ;Durée de stage inférieure à celle requise par la réglementation de l'examen ;Documents constituant le dossier non visés ou non signés par les personnes

habilitées à cet effet (certificat de stage ou de travail) ;Absence d'attestation de stage ou contrat de travail (certificat ou contrat).

En l’absence de régularisation, vous ne pourrez pas être interrogé à l’épreuve E6. La mention non valide (NV) vous sera attribuée pour cette épreuve et vous ne pourrez donc pas obtenir le diplôme lors de cette session. Date du contrôle : Visa :

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ANNEXE II

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR "COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS"

FICHE D’ACTIVITÉ

NOM et prénoms du candidat : Centre d’évaluation :

ACTIVITÉ N°

INTITULÉ DE L’ACTIVITÉ :

Durée totale ;

Objectif(s) de l’activité :

Contexte de l’activité :

Compétences mises en œuvre :

Processus utilisés

COMPETENCES Préciser les compétences mises en œuvre dans l’activité T : technique ; C : en communication ; O : en organisation

T C O

P1

P2

P3

P4

P5

P6

P7

P8

P9

P10

Cocher les processus utilisés

BTS CGO 2016 11/13

Productions réalisées :

Analyse des résultats obtenus :

démarches mobilisées :

Ressources informatiques mises en œuvre :

Ressources logicielles

Traitement de textes Module(s) de progiciel de gestion ou de PGI

Gestion comptable

Tableur Gestion commerciale

Gestionnaire de bases de données relationnelles

Gestion des immobilisations

Autres ressources (à préciser) : Paie

Fichiers mis à disposition :

BTS CGO 2016 12/13

ANNEXE III

Attestation de stage

LOGO DE L’ORGANISME D’ACCUEIL

ATTESTATION DE STAGE

à remettre au stagiaire à l’issue du stage

ORGANISME D’ACCUEIL

Nom ou Dénomination sociale : ………………………………………………..…………………………………………....……………………..……………………..…………………….

Adresse : …………………………………………………….…………………………………..……………………..……………………..……………………..………………………

………………………………………………………………….……………………………….….…………………………………….…………………………..………………………….…

…………………………………..

Certifie que

LE STAGIAIRE

Nom : ……………………………………………… Prénom : …………………………………… Sexe : F M Né(e) le : ___ /___/_______

Adresse : ………………………………………………………………………………………………………………………………………..………….……..

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….

………………………………….. . mél : ………………………….........................................................

ETUDIANT EN (intitulé de la formation ou du cursus de l’enseignement supérieur suivi par le ou la stagiaire) :

…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

AU SEIN DE (nom de l’établissement d’enseignement supérieur ou de l’organisme de formation) :

………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

a effectué un stage prévu dans le cadre de ses études

DUREE DU STAGE ………………………………………………………………………………………………………………

Dates de début et de fin du stage : Du…………………………………… Au……………………………………………

Représentant une durée totale de ………………......…….. (Nbre de mois / Nbre de semaines) (rayer la mention inutile))

La durée totale du stage est appréciée en tenant compte de la présence effective du stagiaire dans l’organisme, sous réserve des droits à congés et autorisations d’absence prévus à l’article L.124-13 du code de l’éducation (art. L.124-18 du code de l’éducation). Chaque période au moins égale à 7 heures de présence consécutives ou non est considérée comme équivalente à un jour de stage et chaque période au moins égale à 22 jours de présence consécutifs ou non est considérée comme équivalente à un mois..

MONTANT DE LA GRATIFICATION VERSEE AU STAGIAIRE

Le stagiaire a perçu une gratification de stage pour un montant total de ……………………….. €

L’attestation de stage est indispensable pour pouvoir, sous réserve du versement d’une cotisation, faire prendre en compte le stage dans les droits à retraite. La législation sur les retraites (loi n°2014-40 du 20 janvier 2014) ouvre aux étudiants dont le stage a été gratifié la possibilité de faire valider celui-ci dans la limite de deux trimestres, sous réserve du versement d’une cotisation. La demande est à faire par l’étudiant dans les deux années suivant la fin du stage et sur présentation obligatoire de l’attestation de stage mentionnant la durée totale du stage et le montant total de la gratification perçue. Les informations précises sur la cotisation à verser et sur la procédure à suivre sont à demander auprès de la sécurité sociale (code de la sécurité sociale art. L.351-17 – code de l’éducation art..D.124-9).

FAIT A ………………………….. LE………………………

Nom, fonction et signature du représentant de l’organisme d’accueil

BTS CGO 2016 13/13

ANNEXE VI

CERTIFICAT DE TRAVAIL

BTS COMPTABILITE ET GESTION DES ORGANISATIONS

Je soussigné(e) .......................................................... agissant en qualité de

....................................................

certifie que M

.........................................................................................................................................

né(e).........................................................

à.......................................................................................

est employé(e) dans notre société : (cocher la case correspondante)

sous contrat de qualification

sous contrat d’apprentissage

depuis le ………… ………......., et ce pour une période de deux ans, à échéance du

…………………….......

Certifié exact

Le……………………. A…………………….. Signature du Directeur

Cachet de l’entreprise (1)

(1) Cachet obligatoire

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