Chargeuses - INRS · Chargeuses ENGINS DE CHANTIER Institut national de recherche et de sécurité...

Chargeuses

ENGINS DE CHANTIERInstitut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles30, rue Olivier-Noyer 75680 Paris cedex 14 • Tél. 01 40 44 30 00Fax 01 40 44 30 99 • Internet : www.inrs.fr • e-mail : [email protected]

Édition INRS ED 910

1re édition • décembre 2003 • 8 000 ex. • ISBN 2-7389-1117-X

Longtemps restée dans le domaine

de l’empirisme, l’utilisation des engins

fait aujourd’hui l’objet de règles

nombreuses touchant à la fois au choix,

aux vérifications et à la maintenance

du matériel, à la formation du personnel,

ainsi qu’à la conduite proprement dite.

C’est pourquoi ce manuel comprend

deux parties : l’une consacrée

aux aspects purement réglementaires,

l’autre plus spécifiquement dédiée

aux règles de bonnes pratiques

en matière de conduite d’engins.

Ainsi nous espérons qu’un large public

pourra trouver dans ce manuel

les références qui lui seront nécessaires :

chefs d’établissements, chargés

de sécurité, formateurs, et bien sûr

les conducteurs eux-mêmes.

ENGINS DE CHANTIER

Char

geus

es

L’Institut national de recherche et de sécuritéL’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) estune association déclarée sans but lucratif (loi du 1er juillet 1901),constituée sous l’égide de la Caisse nationale de l’assurancemaladie. Il est placé sous la tutelle des pouvoirs publics et le contrôle financier de l’État. Son conseil d’administration est composé en nombre égal de représentants du Mouvementdes entreprises de France et des organisations syndicales de salariés.

L’INRS apporte son concours aux services ministériels, à la Caissenationale de l’assurance maladie, aux Caisses régionalesd’assurance maladie, aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, aux entreprises, enfin à toutepersonne, employeur ou salarié, qui s’intéresse à la prévention.L’INRS recueille, élabore et diffuse toute documentationintéressant l’hygiène et la sécurité du travail : brochures,dépliants, affiches, films, renseignements bibliographiques...Il forme des techniciens de la prévention et procède en son centre de recherche de Nancy aux études permettantd’améliorer les conditions de sécurité et l’hygiène de travail.

Les publications de l'INRS sont distribuées par les Caissesrégionales d'assurance maladie. Pour les obtenir, adressez-vousau service prévention de la Caisse régionale de votrecirconscription, dont vous trouverez l’adresse en fin de brochure.

Les Caisses régionales d’assurance maladieLes Caisses régionales d’assurance maladie disposent,pour diminuer les risques professionnels dans leur région,d’un service prévention composé d’ingénieurs-conseils et de contrôleurs de sécurité. Par les contacts fréquents que ces derniers ont avec les entreprises, ils sont à même nonseulement de déceler les risques professionnels particuliers à chacune d’elles, mais également de préconiser les mesurespréventives les mieux adaptées aux différents postes dangereuxet d’apporter, par leurs conseils, par la diffusion de la documentation éditée par l’Institut national de rechercheet de sécurité, une aide particulièrement efficace à l’action des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’INRS, de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite.

Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction, par un art ou un procédé quelconque (article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle). La violation des droits d’auteur constitue une contrefaçon punie d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 150 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

© INRS, 2003.Conception graphique Béatrice-Anne Fournier. Maquette Lafargue Communication. Illustrations Jean-Claude Bauer. Dessins techniques Francis Metzger.

NORD-EST(08 Ardennes, 10 Aube, 51 Marne,52 Haute-Marne, 54 Meurthe-et-Moselle,55 Meuse, 88 Vosges)81 à 85 rue de Metz54073 Nancy cedex tél. 03 83 34 49 02fax 03 83 34 48 [email protected]

NORD-PICARDIE(02 Aisne, 59 Nord, 60 Oise,62 Pas-de-Calais, 80 Somme)11 allée Vauban59662 Villeneuve-d’Ascq cedex tél. 03 20 05 60 28fax 03 20 05 63 40www.cram-nordpicardie.fr

NORMANDIE(14 Calvados, 27 Eure, 50 Manche,61 Orne, 76 Seine-Maritime)Avenue du Grand-Cours, 2022 X76028 Rouen cedex tél. 02 35 03 58 21fax 02 35 03 58 [email protected]@cram-normandie.fr

PAYS DE LA LOIRE(44 Loire-Atlantique, 49 Maine-et-Loire,53 Mayenne, 72 Sarthe, 85 Vendée)2 place de BretagneBP 93405, 44034 Nantes cedex 1tél. 02 51 72 84 00fax 02 51 82 31 [email protected]

RHÔNE-ALPES(01 Ain, 07 Ardèche, 26 Drôme,38 Isère, 42 Loire, 69 Rhône,73 Savoie, 74 Haute-Savoie)26 rue d’Aubigny69436 Lyon cedex 3tél. 04 72 91 96 96fax 04 72 91 97 [email protected]

SUD-EST(04 Alpes-de-Haute-Provence,05 Hautes-Alpes, 06 Alpes-Maritimes,13 Bouches-du-Rhône, 2A Corse Sud,2B Haute-Corse, 83 Var, 84 Vaucluse)35 rue George13386 Marseille cedex 5tél. 04 91 85 85 36fax 04 91 85 75 [email protected]

GUADELOUPEImmeuble CGRRRue Paul-Lacavé97110 Pointe-à-Pitretél. 05 90 21 46 00fax 05 90 21 46 [email protected]

GUYANEEspace Turenne RadamontheRoute de Raban, BP 701597307 Cayenne cedex tél. 05 94 29 83 04fax 05 94 29 83 01

LA RÉUNION4 boulevard Doret97405 Saint-Denis cedex tél. 02 62 90 47 00fax 02 62 90 47 [email protected]

MARTINIQUEQuartier Place-d’Armes97210 Le Lamentin cedex 2tél. 05 96 66 51 31

05 96 66 51 33fax 05 96 51 81 54

Services prévention des CGSS

Avant-propos . . . . . . . . . . . . . . . . . 5

1. Causes d’accidents . . . . . . . . . 7

2. Cadre réglementaire . . . . . 11

2.1. Le matériel . . . . . . . . . . . . . . 112.1.1. Conformité du matériel . . . . 122.1.2. Maintien en état de

conformité . . . . . . . . . . . . . 132.1.3. Mise en conformité . . . . . . . 132.1.4. Vérifications . . . . . . . . . . . . 14

2.2. Le conducteur . . . . . . . . . . . 162.2.1. Âge du conducteur . . . . . . . 162.2.2. Formation à la conduite

en sécurité. Autorisation de conduite . . . . . . . . . . . . 16

2.2.3. CACES : certificat d’aptitude à la conduite en sécurité . . . 18

2.2.4. Formation professionnelle . . 202.2.5. Conduite sur route . . . . . . . 20

2.3. L’utilisation . . . . . . . . . . . . . 222.3.1. Dispositions réglementaires . 222.3.2. Recommandations

de la Sécurité sociale . . . . . 23

3. Chargeuses . . . . . . . . . . . . . . . . 25

3.1. Principaux types de chargeuses . . . . . . . . . . . 25

3.2. Équipements et accessoires . 273.2.1. Équipement chargeur . . . . . . . 273.2.2. Accessoires . . . . . . . . . . . . . . . 27

4. Règles générales de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . 29

4.1. Organisation de la sécurité du chantier . 29

4.2. Cas des chantiers sous circulation . . . . . . . . . 30

4.3. Vêtements de travail etéquipements de protectionindividuelle (EPI) . . . . . . . . . 31

4.4. Connaissance de l’engin . . 32

5. Avant le démarrage . . . . . . 35

5.1. Les contrôles . . . . . . . . . . . . 35

5.2. La visibilité . . . . . . . . . . . . . 37

5.3. L’ordre et la propreté . . . . 38

Sommaire

Sommaire

2

6. Mise en route . . . . . . . . . . . . . 39

6.1. Avant de monter . . . . . . . . 39

6.2. Démarrage du moteur . . . 40

6.3. Vérification du

fonctionnement de l’engin . 42

7. Pendant le travail . . . . . . . . 43

7.1. Règles de base . . . . . . . . . . 44

7.2. Présence de personnel

sur les engins . . . . . . . . . . . 44

7.3. Levage de personnes . . . . . 45

7.4. Protection des piétons . . . 46

7.5. Stabilité . . . . . . . . . . . . . . . . 46

7.6. Travaux de terrassement . 47

7.7. Levage de charges . . . . . . . 48

7.8. Règles de circulation . . . . . 50

8. Dangers . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51

8.1. Terrain en pente . . . . . . . . . 51

8.2. Risques électriques . . . . . . 52

8.2.1. Travaux à proximité d’une

ligne électrique aérienne . . . 52

8.2.2. Travaux à proximité de câbles

électriques souterrains . . . . 53

8.2.3. Conduite à tenir en cas

d’accident . . . . . . . . . . . . . . 54

8.3. Travaux de démolition . . . 54

8.4. Découverte d’engins

de guerre . . . . . . . . . . . . . . . 55

8.5. Risque de retournement

ou de chute d’objets . . . . . 56

8.5.1. Risque de retournement . . . 56

8.5.2. Risque de chute d’objets . . . 57

8.5.3. Rappel des dispositions

constructives et réglementaires 57

9. Panne sur le chantier . . . . 59

10. Transport de la chargeuse . . . . . . . . . . . . . . . . 61

11. En fin de travail . . . . . . . . . 63

11.1. Le plein de carburant . . . 63

11.2. Stationnement de la

chargeuse . . . . . . . . . . . . . . 64

12. Entretien et réparation . 67

12.1. Formation. Information . . 67

12.2. Principaux risques . . . . . . 67

12.2.1. Risque mécanique . . . . . . . 69

12.2.2. Risque de chutes

ou de glissades . . . . . . . . . 71

12.2.3. Risque électrique . . . . . . . 72

12.2.4. Risque de brûlure,

d’incendie ou d’explosion . 72

12.2.5. Risque chimique . . . . . . . . 73

Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . 75

3

Avant-propos

4

La réglementation sur l’utilisation desengins de chantier a profondément évoluéavec la parution du décret n° 98-1084 du2 décembre 1998. Longtemps restée dans le domaine de l’empirisme, l’utilisa-tion des engins fait aujourd’hui l’objet derègles nombreuses touchant à la fois auchoix, aux vérifications et à la mainte-nance du matériel, à la formation du personnel, ainsi qu’à la conduite propre-ment dite.

C’est pourquoi ce manuel comprend deuxparties : l’une consacrée aux aspects pure-ment réglementaires, l’autre plus spécifi-

quement dédiée aux règles de bonnes pra-tiques en matière de conduite d’engins.

Ainsi nous espérons qu’un large publicpourra trouver dans ce manuel les référen-ces qui lui seront nécessaires : chefsd’établissements, chargés de sécurité, for-mateurs, et bien sûr les conducteurs eux-mêmes.

Ce manuel complète les préconisationscontenues dans la notice d'instructionsdélivrée par le constructeur et ne dispensepas le chef d'entreprise de rédiger desconsignes particulières.

Avant-propos

5

1. Causes d’accidents

Cinq types d'accidents

L'analyse des ces accidents permetd'identifier cinq types d'accidents :

• Un piéton est écrasé alors qu'il se trouvedans la zone d'évolution de l'engin, soitpendant des phases de manutention,soit lorsque l'engin effectue une marchearrière ou une marche avant. Ces acci-dents sont liés à une mauvaise visibilitéà partir de l'engin.

• Le conducteur de la chargeuse estécrasé lors du renversement de sonengin ; ces accidents surviennentpendant une phase de déplacement oude chargement/déchargement. L'originedu retournement est souvent dû à unterrain en pente ; les lésions sont aggra-vées par l'absence de cabine anti-retournement.

• Des accidents survenus à des mécani-ciens ou des piétons pendant des phasesde maintenance ; ils sont dus au mouve-

ment d'une partie de l'engin (bras arti-culé, cabine, godet, vérin) et entraînentdes coincements ; un mode opératoiredangereux et une formation insuffisantesont en cause dans la survenue de cesaccidents.

• Des éboulements provoquant l'enseve-lissement du salarié pendant des phasesde chargement/déchargement ; l'insta-bilité du terrain, des travaux en sous-cavage et un mode opératoire dange-reux sont caractéristiques de cesaccidents.

• Des chutes de hauteur à partir de l'enginsuite à une perte d'équilibre du salarié,lors de déplacement, de chargement oud'élévation de personnel avec l'engin.

Quelques éléments chiffrésprécisent les circonstances des

accidents, leurs victimes et leursconséquences.

1. Causes d’accidentsQuatre vingt-neuf accidents de chargeurs ont été répertoriésdans la base de données ÉPICÉA1 entre 1979 et 2001.

7

1 EPICEA signifie Etudes de prévention par informatisation des comptes rendus d’enquêtes d’accidents du travail.EPICEA est une base de données nationale qui rassemble les cas d’accidents du travail qui ont fait l’objet d’une enquête par les services prévention des CRAM. Elle n’est pas exhaustive puisque tous les accidents du travail ne déclenchent pas une enquête.

Gravité des accidents

Effets des accidents

Types d’accidents

Facteurs d’accidents

1. Causes d’accidents

Les pourcentages indiqués concernent uniquement la population des 89 accidents.8

blessuressans gravité

12 %

accidentsgraves13 %

décès75 %

autres15 %

perte d'équilibre4 %

incident de manœuvre6 %

marche arrière9 %

mouvementde l'engin

11 %marche avant

19 %

renversement37 %

0

20

40

60

80

100

étouffement, ensevelissement

chute de hauteur

coincement

autres (brûlure, chute plain-pied...)

choc, heurt

écrasement

57 %

16 %

8 %

9 %

7 %3 %

0

25

50

75

100

125

150

incident de manœuvreconception de l'enginorganisation des voies de circulationinstabilité du terraindéfaillance mécaniqueutilisation anormale du matérielproblème de visibilitéabsence structure ROPSmarche arrièreterrain en pentemode opératoire dangereux

25 %

30 %

12 %

12 %

7 %

8 %7 %

7 %7 %7 %

25 %

Types de salariés

Types d’engins

Types de travaux

Lieu de l’accident

9* Le terme piéton désigne le personnel à pied.

mécaniciens7 %

piétons*44 %

conducteurs49 %

autres(élévation personnel,

remorquage...)8 %

maintenance8 %

manutention9 %

engin à l'arrêt9 %

chargement,déchargement

22 %

déplacement44 %

0

20

40

60

80

100

chargeurs sur chenille

minichargeurs

non précisé

chargeurs sur roues

69 %

15 %

10 %

7 %

0

20

40

60

80

100

voies de circulation

autres (berge, espace vert, forêt...)

atelier, usine

lieux de stockage, décharge

carrières

chantiers TP & bâtiment

39 %

20 %

15 %

11 %

9 %

6 %

2. Cadre réglementaire

11

2.1. Le matériel

Avant 1980, la réglementation françaiseissue du code du travail s’adressait essen-tiellement aux utilisateurs du matériel,bien que certaines prescriptions relevaientde la conception technique du matériel.

Ce n’est qu’à partir de 1981, avec la mise en application des « décrets dejuillet 1980 » relatifs à l’intégration de lasécurité lors de la conception des machi-nes, que des textes législatifs se sontadressés spécifiquement aux construc-teurs, et ce pour certaines catégories demachines dont les engins de terrassement.

Cette nouvelle « philosophie » s’est géné-ralisée par la mise en application, à l’en-semble des machines cette fois, de textesréglementaires issus de la transposition endroit français des directives du conseil del’Union européenne.

C’est ainsi que les machines neuves ouconsidérées comme neuves2, mises sur lemarché à partir du 1er janvier 1995,doivent être techniquement conformes àl’article R. 233-84 du code du travail.

Les chefs d’établissement sont, pour cequi concerne le matériel, soumis aux obli-gations suivantes (articles du code dutravail) :

• assurer la sécurité et la santé des travailleurs de l’établissement (articleL. 230-2),

• utiliser du matériel conforme à la réglementation (article L. 233-5-1),

• maintenir le matériel en état de confor-mité (article R. 233-1-1),

• procéder à des vérifications :- initiales à la mise en service (article

R. 233-11-1),- périodiques (article R. 233-11),- à la remise en service (article

R. 233-11-2),• et, dans certaines conditions, mettre en

conformité le matériel ancien maintenuen service (voir § 2.1.3).

Ces articles font généralement l’objetd’arrêtés et commentaires spécifiques quiprécisent les mesures techniques particu-lières à mettre en œuvre.


Ce chapitre est plus particulièrementdestiné au chef d’établissement ainsiqu’au personnel d’encadrement. Toute-fois le conducteur, bien que n’étant pasdirectement responsable de la mise enœuvre de certaines prescriptions, doit enavoir connaissance, surtout pour le para-graphe 2.2 qui le concerne directement.

2 Se dit d’une machine neuve ou d’occasion en provenance d’unpays ne faisant pas partie de l’Espace économique européen.

Lorsque le matériel est utilisé à d’autresfins que celles pour lesquelles il a étéconçu, il est nécessaire de se référer auxdécrets et arrêtés spécifiques à ces autresfonctions et usages.

2.1.1. Conformité du matériel

Les chefs d'établissement sont tenus demettre à disposition de leur personnel desappareils et accessoires conformes à laréglementation et adaptés aux travaux àexécuter.

Réglementation

Pour les chargeuses, selon la date de miseen service du matériel, quatre cas peuventse présenter.

• Le matériel mis en service avant le15 avril 1981 n’était soumis à aucuneexigence relative à la conception sauf ence qui concerne la fonction levage pourlaquelle les décrets du 23 août 1947 etdu 8 janvier 1965 étaient applicables.

• Le matériel mis en service entre le15 avril 1981 et le 1er janvier 1993devait être conforme aux dispositions dudécret n° 80-543 du 15 juillet 1980relatif à l’intégration de la sécurité dansla conception des machines. En outre,les chargeuses prévues pour être utili-sées en levage de charges devaient êtreconformes aux dispositions des décretsdu 23 août 1947 et du 8 janvier 1965.

• Le matériel mis en service à partir du1er janvier 1995 doit être conforme auxprescriptions de l’article R. 233-84 ducode du travail et, plus particulièrement,aux règles techniques de son annexe I.Il doit également être muni du mar-

quage CE et être accompagné de ladéclaration CE de conformité établie parle constructeur.Nota : les équipements interchangea-bles, c'est-à-dire ceux qui changent lafonction de la machine, doivent fairel’objet d’une certification séparée (voir§ 3.2.3).

• Le matériel mis en service entre le1er janvier 1993 et le 31 décembre 1994pouvait être conforme à l’une ou àl’autre des deux réglementations citéesci-dessus dans leur intégralité, sans pan-achage.

Ces dispositions sont applicables à tousles matériels, y compris ceux qui ont étéconstruits par l’utilisateur, pour son propreusage.

Normalisation

Antérieurement au 1er janvier 1995, lanormalisation française avait un caractèred'application volontaire, sauf cas particu-liers de certaines normes rendues d'appli-cation obligatoire par voie d'arrêté.

À partir du 1er janvier 1995, les « normeseuropéennes harmonisées3 », qui rempla-cent les normes nationales, n'ont pas nonplus de caractère obligatoire, mais leur uti-lisation volontaire par les constructeurspermet de conférer au matériel fabriquéselon ces normes, une présomption deconformité aux textes réglementaires.

Lorsque cette possibilité est utilisée par leconstructeur, celui-ci doit mentionner,dans la déclaration CE de conformité, lesréférences des normes harmonisées dont ila fait usage.


12

3 Se dit d'une norme adoptée par l'ensemble des pays membresde l'Union Européenne.

Normes françaises

Les chargeuses ont fait l’objet des normesfrançaises (non obligatoires) suivantes :• NF E 58-050 (1984) Engins de terrasse-

ment. Règles de sécurité.• NF E 58-104 (1988) Chargeuses de ter-

rassement. Règles de sécurité.• NF E 58-112 (1981) Tracteurs à chenilles

et chargeuses à chenilles. Commandesdu conducteur.

Ces normes ont été annulées et rempla-cées à partir de 1995 par des normeseuropéennes élaborées pour répondre auxexigences de la directive « Machines »(directive 98/37/CE).Toutefois, elles peuvent servir de référen-tiel technique dans le cadre du maintienen état de conformité du matériel ancien(voir § 2.1.2).

Normes européennes

Depuis 1995, les chargeuses font l'objetde normes européennes harmonisées. Cesnormes s'adressent aux concepteurs desmachines et leur permettent de bénéficierd'une présomption de conformité à ladirective «Machines» (directive 98/37/CE).

Il s’agit des normes :• EN 474-1 (1995) Engins de terrasse-

ment. Sécurité. Exigences générales• EN 474-3 (1996) Engins de terrasse-

ment. Sécurité. Exigences applicablesaux chargeuses.

2.1.2. Maintien en état de conformité

L’article R. 233-1-1 du code du travailstipule que : « Les équipements de travailet moyens de protection (…) doivent êtremaintenus en état de conformité avec lesrègles techniques de conception et de

construction applicables lors de leur miseen service dans l’établissement. »

Ainsi, dans un même établissement, lesrègles techniques applicables aux diffé-rents matériels utilisés peuvent être diffé-rentes selon la génération à laquelleappartiennent ces matériels :

• pour le matériel possédant un marquageCE, le maintien en état de conformités’apprécie par rapport aux règles tech-niques définies dans l’annexe I de l’arti-cle R. 233-84,

• pour le matériel ne possédant pas demarquage CE, le maintien en état deconformité s’apprécie par rapport auxprescriptions techniques définies dansles articles R. 233-15 à R. 233-41.

Il faut porter une attention particulière aumaintien en bon état de fonctionnementdes principaux dispositifs de commande etde sécurité montés sur les chargeuses, enparticulier les dispositifs de direction, defreinage, d'éclairage et de signalisation etles flexibles hydrauliques. Il en est demême pour le choix et l'utilisation des cro-chets et accessoires de préhension.

2.1.3. Mise en conformité

Le décret n° 98-1084 du 2 décembre 1998transposant la directive européenne95/63/CE fixe les prescriptions techniquesauxquelles doivent satisfaire les appareilsde levage et les engins mobiles et donc leschargeuses. Les matériels anciens, c'est-à-dire ceux ne disposant pas d'un marquageCE, maintenus en service après le 5décembre 2002 doivent être mis enconformité avec :

• les prescriptions des articles R. 233-15 àR. 233-30 qui s’appliquent à tous

13

les équipements de travail (machinesfixes, machines mobiles, appareils delevage),

• les prescriptions complémentaires desarticles R. 233-32 à R. 233-33 quiconcernent le levage,

• les prescriptions complémentaires desarticles R. 233-34 à R. 233-41 quiconcernent la mobilité.

La mise en œuvre de ces prescriptionstechniques repose sur un principe d'équi-valence entre ces nouveaux textes et cer-taines prescriptions figurant dans laréglementation française antérieure.Ainsi les machines mobiles (donc leschargeuses) qui sont conformes au dispo-sitions du décret n° 80-543 du 15 juillet1980 sont réputées conformes auxprescriptionsdes articlesR. 233-15 àR. 233-30 ;cette pré-somption deconformité devraêtre vérifiée par unexamen permettant des'assurer de la conformitéeffective de la machine. Enrevanche aucune prescriptiondu décret n° 80-543 du 15juillet 1980 n'équivaut auxprescrip-tions desa r t i c l e s

R. 233-32 à R. 233-41 et une vérificationde la conformité avec ces prescriptionss'impose.

2.1.4. Vérifications

Les chargeuses sont soumises aux prescrip-tions de l'article R. 233-11 du code dutravail, relatives aux vérifications généralespériodiques complétées par les prescrip-tions des articles R. 233-11-1 et R. 233-11-2 relatives aux vérifications àeffectuer à la mise en service et à la remiseen service et qui s'adressent spécifique-ment aux chargeuses équipées pour lelevage.

La réalisation de ces vérifications doit êtreconfiée, sous la responsabilité du chef del’établissement dans lequel les appareilssont utilisés, à du personnel qualifié, exer-

çant régulièrement cette acti-vité, appartenant soit :


14

- à l’établissement,- à un établissement extérieur (le cons-

tructeur par exemple),- à un organisme de vérification, appelé

également organisme de contrôle ouorganisme d’inspection.

Mise en service et remise en service

Les vérifications de première mise enservice sont généralement effectuées parle constructeur à la sortie de sa chaîne defabrication. L’utilisateur doit toutefoiss’assurer de l’adéquation et du bon fonc-tionnement de son appareil lors de samise en service effective dans son établis-sement, qu’il s’agisse d’un appareil neufou d’occasion.

Cas des chargeuses utilisées en terrassementLa mise en service et la remise en servicen’ont pas fait l’objet de textes spécifiques,mais les prescriptions de l’article 22 dudécret du 8 janvier 1965 modifié restentapplicables.

Cas des chargeuses utilisées en levageLes vérifications de mise enservice font l'objet des articles13 et 15 de l'arrêté du 9 juin1993 modifié, les vérifications deremise en service font l'objet desarticles 19 et 20 du même arrêté.

Pour les chargeuses, le change-ment de site d'exploitationn'est pas considéré commeune circonstance nécessitantdes vérifications de remise enservice, sous réserve de laréalisation régulière de vérifi-cations générales pério-diques tous les 6 mois.

Vérifications générales périodiques

L’article R. 233-11 impose que certainsmatériels dont la liste est fixée par arrêtésoient soumis à des vérifications généralespériodiques afin que soit décelée en tempsutile toute détérioration susceptible decréer des dangers.

Les engins de terrassement, dont leschargeuses, sont visés par les arrêtés sui-vants :

• l'arrêté du 5 mars 1993 modifié parl'arrêté du 4 juin 1993 qui liste lesappareils concernés, et qui fixe la pério-dicité et l'étendue des vérifications,

• l'arrêté du 9 juin 1993 modifié qui fixeles conditions de vérification spécifiquesaux appareils de levage.

Il résulte de ces textes que :

•pour les chargeuses utilisées enterrassement, les vérifications

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périodiques doivent être effectuéestous les 12 mois,

• pour les chargeuses utilisées enlevage de charges, les vérificationsdoivent être effectuées tous les 6mois, incluant l'ensemble des vérifi-cations réglementaires.

Les vérifications générales périodiquesn'ont pas pour objet de remplacer les véri-fications et opérations de maintenanceprévues par le fabricant de l'engin et figu-rant dans la notice d'instructions.

Les périodicités fixées par la réglementa-tion doivent être considérées comme deslimites supérieures à ne pas dépasser. Desexamens plus fréquents peuvent s’avérernécessaires en fonction de l’utilisationeffective des appareils et de l’agressivitéde l’environnement.

Les résultats des examens, essais et épreu-ves réalisés lors des différentes vérifica-tions doivent être consignés dans le regis-tre de sécurité ouvert par le chefd’établissement et conservés pendant 5 ans, conformément aux dispositions del’article L. 620-6 du code du travail.

Cas du matériel loué

Pour des raisons pratiques, il est admis qu'ilappartient aux loueurs d'effectuer les véri-fications périodiques. Cependant, en l'étatactuel de la réglementation, l'utilisateurreste toujours responsable de leur réalisa-tion et doit donc s'assurer à chaque mise àdisposition que les vérifications ont bienété effectuées et veiller, en liaison avec leloueur, au renouvellement de celles-ci (casdes locations longue durée).

2.2. Le conducteur

2.2.1. Âge du conducteur

• L’article R. 234-18 du code du travail inter-dit d’employer les jeunes travailleurs demoins de 18 ans à la conduite des enginsde terrassement ou de manutention.

• L’article R. 234-22 du code du travailprécise que les jeunes travailleurs demoins de 18 ans, apprentis munis d’uncontrat d’apprentissage, ainsi que lesélèves fréquentant les établissementsd’enseignement technique, y compris lesétablissements d’enseignement tech-nique agricole, publics ou privés,peuvent être autorisés à utiliser au coursde leur formation professionnelle desengins de terrassement ou de manuten-tion. Ces autorisations sont accordéespar l’inspecteur du travail selon lesmodalités précisées dans l’articleR. 234-22.

2.2.2. Formation à la conduite en sécurité. Autorisation de conduite

L’article R. 233-13-19 du code du travaildéfinit les nouvelles obligations enmatière de conduite d’engins de chantieret d’appareils de levage.

Formation à la conduite en sécurité

« La conduite des équipements de travailmobiles automoteurs et des équipementsservant au levage est réservée aux tra-


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vailleurs qui ont reçu une formation adé-quate. Cette formation doit être complé-tée et réactualisée chaque fois quenécessaire. »

Il en résulte que la conduite des chargeu-ses ne peut être confiée qu'à du personnelayant reçu une formation adéquate.Cette obligation s'applique à tous lesconducteurs, y compris aux salariés intéri-maires ou en CDD et aux conducteursoccasionnels (personnel de maintenance,démonstrateurs, etc.) et ce quel que soit lesecteur d'activité.La formation peut être dispensée eninterne par des formateurs compétentsappartenant ou non à l'entreprise, ou êtreorganisée dans un organisme de forma-tion spécialisé. Dans tous les cas, il estconseillé au chef d'établissement deconserver les preuves de la réalisation desactions de formation.

Autorisation de conduite

« En outre, la conduite de certains équipe-ments présentant des risques particuliers,en raison de leurs caractéristiques ou deleur objet, est subordonnée à l'obtentiond'une autorisation de conduite délivréepar le chef d'entreprise. L'autorisation deconduite est tenue par l'employeur à ladisposition de l'inspecteur du travail ainsique des agents des services de préventiondes organismes compétents de la Sécuritésociale (…). »

Depuis le 5 décembre 1999, la conduitedes chargeuses ne peut être confiée qu'àdes conducteurs titulaires d'une autorisa-tion de conduite. Cette autorisation estdélivrée par le chef d'entreprise aux sala-riés concernés suite à une évaluation com-prenant :

• un examen d’aptitude médical réalisépar le médecin du travail,

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• un contrôle des connaissances et savoir-faire de l’opérateur pour laconduite en sécurité,

• une vérification de la connaissancedes instructions à respecter sur le oules sites d’utilisation.

Comme la formation à la conduite, lecontrôle des connaissances et savoir-faire de l’opérateur peut être effectuéen interne ou auprès d’un organismeextérieur spécialisé.

Cas des salariés intérimairesC'est le responsable de l'entreprise detravail temporaire qui est responsablede la formation à la conduite, del'évaluation des connaissances et del'organisation de la visite médicaleobligatoire. En revanche, il appartientau chef de l'entreprise utilisatrice de déli-vrer l'autorisation de conduite et defournir les consignes spécifiques au chan-tier. L'autorisation de conduite sera déli-vrée pour la durée de la mission, mais savalidité pourra être prolongée pour desmissions successives dans la même entre-prise.

Cas de la location avec conducteurC'est le chef d'établissement de l'entre-prise de location qui délivre l'autorisationde conduite à son conducteur.En revanche il appartient au chef de l'en-treprise utilisatrice de transmettre auconducteur de l'engin loué les consignesspécifiques au chantier.

2.2.3. CACES : certificatd’aptitude à la conduite en sécurité

Les chargeuses sont visées par la recom-mandation R 372 modifiée relative à l'uti-

lisation des engins de chantier.Cette recommandation introduit le CACES,qui est le résultat d'un test d'évaluationdont le référentiel est défini dans larecommandation. Ce test d'évaluation estobligatoirement réalisé par une personnequalifiée dénommée testeur dont la com-pétence est vérifiée par un organismecertificateur de qualification.

La recommandation R 372 modifiéedéfinit dix catégories de CACES correspon-dant aux différentes familles d'engins ren-contrées (voir tableau ci-contre).

Les conducteurs de chargeusesdoivent être titulaires :

• d'un CACES de catégorie 1 pourpouvoir conduire des chargeusescompactes (poids 4 500 kg),

• d'un CACES de catégorie 4 pour lesautres types de chargeuses.


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Les CACES ont une validité limitée dans letemps. Pour les engins de chantier, cettevalidité est de 10 ans.

Lien avec les obligationsréglementaires

Le CACES, qui est un contrôle de l'aptitudeà la conduite en sécurité, constitue de faitun moyen de répondre à l'obligation des

employeurs de s'assurer des connaissan-ces et du savoir-faire de leurs conducteursd'engins, tel que stipulé dans l'article R. 233-13-19 et dans l'arrêté du 2 décem-bre 1998 (voir § 2.2.2). Ainsi, l'autorisa-tion de conduite peut être délivrée parl'employeur à tout conducteur d'enginstitulaire d'un CACES, reconnu apte médi-calement et ayant reçu les instructionsparticulières nécessaires.

Catégories d’engins de chantier(annexe I de la R 372 modifiée)

CATÉGORIE ENGINS

Conduite d’engins en production

1 Tracteurs et petits engins de chantier mobiles(tracteur agricole, mini-pelle jusqu’à 6 tonnes, mini-chargeuse jusqu’à 4,5 tonnes, petit compacteur, machine à peindre les lignes sur chaussées, etc.)

2 Engins d’extraction et/ou de chargement à déplacement séquentiel(pelle, engin de fondations spéciales, de forage, de travaux souterrains, etc.)

3 Engins d’extraction à déplacement alternatif(bouteur, tracteur à chenilles, pipe layer, etc.)

4 Engins de chargement à déplacement alternatif(chargeuse, chargeuse-pelleteuse, etc.)

5 Engins de finition à déplacement lent(finisseur, machine à coffrage glissant, répandeur de chaux, gravillonneur automoteur, pulvimixeur, fraiseuse, etc.)

6 Engins de réglage à déplacement alternatif(niveleuse)

7 Engins de compactage à déplacement alternatif(compacteur, etc.)

8 Engins de transport ou d’extraction-transport(tombereau, décapeuse, tracteur agricole > à 50 ch, etc.)

9 Engins de manutention(chariot-élévateur de chantier ou tout terrain, etc.)

Conduite d’engins hors production

10 Déplacement, chargement, déchargement, transfert d’engins sans activité de production (porte-engin), maintenance, démonstration ou essais

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2.2.4. Formation professionnelle

Aucun diplôme ou permis n'est exigé pourpouvoir conduire une chargeuse. Seule laformation à la conduite en sécurité estobligatoire ainsi que la délivrance d'uneautorisation de conduite. Rappelons à cepropos que le CACES n'est pas un diplômede formation professionnelle.Toutefois il faut garder à l'esprit qu'unebonne formation professionnelle est unfacteur important de sécurité. En lamatière, ces formations existent et sontsanctionnées par un CAP ou un CFP deconducteurs d'engins, qui dispensent dutest CACES pendant 10 ans (par équiva-lence).Les filières de formation à la conduited'engins sont nombreuses et adaptées àl'âge, au niveau scolaire et au statut desdifférents candidats.

Cas des jeunes sous statut scolaireÀ l’issue de la classe de la 3e, les jeunespeuvent s’orienter vers des lycées profes-sionnels pour préparer en 2 ans un CAP deconduite d’engins.

Cas des jeunes sous contrat detravail avec une entreprise en alternanceLa formation en alternance s’adresseaux jeunes âgés de 18 à 25 ans et permetde préparer, v ia un contrat d’appren-tissage ou un contrat de qualification, unCAP ou un CFP de conduite d’engins.

Cas des personnels salariésLes personnels salariés peuvent se formerà la conduite d’engins, soit dans le cadredes plans de formation continue mis enplace par leurs entreprises, soit dans lecadre de congés individuels de formation.

Les formations professionnelles à laconduite d’engins peuvent être dispen-sées selon le cas par :• des lycées professionnels publics ou

privés,• des centres de formation d’apprentis

(CFA),• des centres AFPA (association pour la

formation professionnelle des adultes),• des centres de formation de la profes-

sion du BTP.

2.2.5. Conduite sur route

Règles de circulation

Les chargeuses peuvent être amenées àcirculer sur le réseau routier, lors destransferts notamment. Les conditions decirculation sont précisées dans le code dela route4.

Rappelons que le code de la route classele matériel de travaux publics en deuxcatégories :

• catégorie I : matériels à caractère routierprédominant, toutes les règles du codede la route leur sont applicables,

• catégorie II : matériels sans caractèreroutier prédominant, ils font l'objet dedispositions particulières.

Les chargeuses sont des matériels de lacatégorie II. À ce titre, les principalesdispositions à respecter pour pouvoiremprunter le réseau routier sont les sui-vantes :

• Permis de conduire : la conduite d’un


4 Voir les articles R. 311-1 et suivants du code de la route.

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engin automoteur de la catégorie IIn’est pas soumise à l’obligation depermis de conduire. Toutefois le conduc-teur devra connaître la signification despanneaux et respecter les règles de lacirculation routière.

• Immatriculation : les chargeuses ne fontpas l'objet d'une réception par le servicedes mines et ne sont donc pas immatri-culées.

• Assurance : les chargeuses, comme tousles véhicules, sont soumis à l'obligationd'assurance-circulation. Tout conducteurdoit être en mesure de présenter uneattestation d'assurance en cas decontrôle.

• Gabarit :- longueur maxi : 15 mètres,- largeur maxi : 2,55 mètres

(hors rétroviseurs),- hauteur : non limitée, mais prendre des

précautions si la hauteur dépasse 4mètres.

• Éclairage et signalisation obligatoires :- feux de position,- feux de croisement,- feux rouges arrières,- indicateurs de changement de direction,- catadioptres (dispositifs réfléchissants).

• Organes de manœuvre, de direction,de visibilité :- miroir rétroviseur obligatoire sur les

matériels ayant une cabine fermée,• - essuie-glace obligatoire si le véhicule

est muni d’un pare-brise,• - pare-brise et vitres de type homologué.

• Vitesse : les matériels de travaux publicsde la catégorie II ne peuvent circuler surle réseau routier à une vitesse supé-rieure à 25 km/h. Un disque indiquantcette vitesse doit être apposé à l’arrièredu véhicule.

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• Signalisation complémentaire : chaqueengin doit être équipé d'un gyropharede couleur orange et de bandes rétroré-fléchissantes biaises rouges et blanchesde type homologué.

Autres dispositions à retenir

L'article L. 121-1 du code de la route rendle conducteur d'un véhicule responsablepénalement des infractions qu'il commetlors de la conduite du véhicule. Cet articles'applique également aux engins detravaux publics.

Les dispositions du code de la route régis-sent uniquement l'usage des voies ouver-tes à la circulation publique. De ce fait, lecode de la route n'est pas applicable dansl'enceinte des chantiers de bâtiment et detravaux publics, des carrières, des usines,etc., mais à défaut de règles de circulationprécises, il est recommandé de le respec-ter.

2.3. L’utilisation

2.3.1. Dispositions réglementaires

La réglementation relative à l’utilisationdes engins de chantier a évolué avec la parution du décret n° 98-1084 du2 décembre 1998.

Désormais l’utilisation des engins mobileset des appareils de levage est soumise aux articles suivants du code du travail5 :

• R. 233-1 relatif au choix des équipe-ments de travail,

• R. 233-2, R. 233-3, R. 233-9, et R. 233-10relatifs à l’information et à la formationdu personnel chargé de la conduite et dela maintenance,

• R. 233-4 à R. 233-8 relatifs aux mesuresd’organisation, d’installation et de miseen œuvre,

• R. 233-11, R. 233-11-1 et R. 233-11-2qui, explicités par les arrêtés du 5 mars1993 modifié et du 9 juin 1993 modifié,définissent les conditions de vérifica-tions des machines mobiles et des appa-reils de levage,

• R. 233-13-1 à R. 233-13-15 applicablesaux équipements de travail servant aulevage,

• R. 233-13-16 à R. 233-13-18 applicablesaux machines mobiles,

• R. 233-13-19 qui, explicité par l’arrêté


5 Applicables depuis le 5 décembre 1998, sauf les articlesR. 233-13-3 et R. 233-13-19.

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du 2 décembre 1998, traite de la forma-tion des conducteurs et de l’autorisationde conduite. Pour les engins de chantier,cet article est applicable depuis le5 décembre 1999.

Bâtiment et travaux publics

Ces prescriptions sont complétées, sur leschantiers de bâtiment et de travauxpublics, par les mesures relatives à l’utilisa-tion contenues dans le décret du 8 janvier1965 modifié et notamment les titres :

I Mesures générales de sécurité

II Appareils de levage

III Câbles, chaînes, cordages et crochets

IV Travaux de terrassement à ciel ouvert

V Travaux souterrains

VI Travaux de démolition

XII Travaux au voisinage de lignes, cana-lisations et installations électriques.

Mines et carrières

L'article L. 231-1-1 du code du travailexclut les mines et carrières du champd'application des règles générales applica-bles aux salariés en matière d'hygiène etde sécurité. La réglementation de la sécu-rité dans les mines et carrières est auto-nome et trouve sa source dans le codeminier.Le règlement général des industries extrac-tives (RGIE) fixe les prescriptions généralesen matière de sécurité. Les titres qui trai-tent plus particulièrement de l'utilisationdes engins de chantier sont les suivants :

• règles générales (RG-1-R),

• équipements de travail (ET-1-R),

• véhicules sur pistes (VP-1-R).

2.3.2. Recommandations de la Sécurité sociale

Elles sont élaborées par des commissionsparitaires composées de membres dési-gnés par les comités techniques nationauxauxquels s'adjoignent des experts.Elles sont applicables à tous les chefsd'entreprise dont le personnel relève durégime général de la Sécurité sociale.

Outre la recommandation R 372 modi-fiée déjà citée, trois autres recomman-dations concernent les travaux exécutésavec des engins de chantier. Il s'agit desrecommandations :

• R 339 Circulation des engins et véhicu-les sur les chantiers

• R 345 Travaux de démolition de bâti-ments

• R 354 Engins circulant ou manœuvrantfréquemment en marche arrière.

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3. Chargeuses

3.1. Principaux types dechargeuses

Selon la définition donnée dans la normeNF EN ISO 6165, « la chargeuse est un enginautomoteur à roues ou à chenilles, ayantun équipement à l'avant, d'abord conçu

pour une opération de chargement (utilisa-tion d'un godet) qui charge ou creuse parun mouvement de l'engin vers l'avant. »

Note : un cycle de travail comporte unremplissage, une élévation, un transportet un déchargement du matériau.

3. Chargeuses

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Chargeuse sur roues

Le châssis repose sur des essieux munis deroues. Les systèmes de direction peuventêtre différents selon les engins :

•direction agissant sur les roues avant,

•direction agissant sur les roues arrière,

•direction agissant sur les 4 roues,

•direction à châssis articulé,

•direction par ripage des roues.

On distingue plusieurs types de chargeuses.

Chargeuse surchenilles

Le châssis repose surdeux trains dechenilles. Le systèmede direction peut être :

• soit par dérapage deschenilles,

• soit agissantindépendamment surchaque chenille.

Chargeuse compacte

Chargeuse d'une masse opérationnelleinférieure ou égale à 4 500 kg conçuepour travailler en espaces réduits et avecdes moyens destinés à accroître lamanœuvrabilité.

3. Chargeuses

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3.2. Équipements etaccessoires

3.2.1. Équipement chargeur

Il est constitué de bras chargeurs, de biel-lettes et d'un godet qui se remplit par undéplacement en avant de l'engin.

3.2.2. Accessoires

De nombreux accessoires peuvent êtremontés sur les chargeuses, on distingue :

•des outils tels que les différents godets,etc., qui sont des équipements qui nemodifient pas la fonction de base del'engin ; dans ce cas, le marquage CE del'accessoire n'est pas nécessaire,

•des équipements interchangeables telsque fourche à palettes, pince à grumes,bras de manutention, etc. qui modifientla fonction de base de l'engin ; chacunde ces équipements interchangeablesdoit donc être certifié et muni du mar-quage « CE » de conformité.

godet 4 en 1 fourche à palettes27

Le constructeur de l'engin de base ainsique celui des équipements interchangea-bles doivent obligatoirement fournir desinformations concernant :

• la possibilité d'assembler et d'utiliser en sécurité les équipements interchan-geables,

•une description des points et moyens defixation sur l'engin de base,

• la manière de réaliser le montage et,si nécessaire, les contre-indicationsd'emploi.

Ces informations doivent être contenuesdans les notices d'instructions devantaccompagner chaque engin et chaqueéquipement interchangeable.

3. Chargeuses

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lame chasse-neige / lame niveleuse

débroussailleuse pince industrielle

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4.1. Organisation de la sécurité du chantier

L’organisation de la sécurité diffère selonla taille du chantier et la configuration dusite.

•Chantier isolé : les mesures de sécuritéspécifiques au chantier doivent être défi-nies par le chef d’entreprise, après éva-luation des risques, dans le respect desobligations légales et des contraintes dusite.

• Chantier soumis à coordination SPS :sur les chantiers de bâtiment ou detravaux publics, une coordination enmatière de sécurité et de protection dela santé doit être mise en place dès queplusieurs entreprises interviennent sur lesite. Vous devez respecter les mesuresde sécurité définies par votre employeurainsi que celles définies pour l’ensembledu chantier par le coordonnateur SPS.

• Chantiers soumis à un plan de pré-vention : c’est le cas des chantiers exé-cutés dans un établissement en activité(une usine par exemple). Les risquespouvant résulter de l’interférence entrele chantier et les activités de l’établisse-ment font l’objet de mesures spécifiquesdéfinies dans un plan de prévention.Vous devez respecter les mesures desécurité définies parvotre employeurainsi que cellesdéfinies pourl’ensemble duchantier dans leplan de préven-tion.

4. Règles générales de sécurité

Avant de travailler sur un nouveau chantier, prenez connaissance de l’organisation de la sécurité sur le site. Si l’on vous confie un nouvel engin, familiarisez-vous avec son fonctionnement.

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Quelle que soit l’organisation mise enplace, vous devrez impérativementconnaître :

• les règles de circulation à l’intérieur duchantier, les signaux et les balisages uti-lisés,

• les zones qui peuvent présenter desdangers ou des restrictions d’accès(zones de travaux, zones non feux, etc.),

• la localisation des différents réseauxexistants : électricité, gaz, télé-phone, eau, etc., dès lors qu’ilspeuvent avoir une influence sur lasécurité,

• le gabarit de votre engin ainsique les passages étroits ou àhauteur limitée,

• le poids de votre engin si vousdevez vous engager sur unpont provisoire ou un plancher,

• l’organisation prévue pour assurer lespremiers secours en cas d’urgence.

4.2. Cas des chantiers sous circulation

Les chantiers sous circulation peuvent êtreexécutés en site urbain ou interurbain(rase campagne), ou sur routes bidirec-tionnelles (routes départementales, routesnationales, etc.) ou sur routes à chausséesséparées (voies rapides, autoroutes).

Les chantiers exécutés sous circulationconstituent des obstacles qui doivent êtresignalés de manière réglementaire6. Ondistingue :

• Les chantiers mobiles : ce sont deschantiers qui progressent à une vitessepouvant varier de quelques centaines de mètres à plusieurs dizaines de kilomè-tres à l’heure.

Les chantiers progressant par bons succes-sifs peuvent être assimilés aux chantiersmobiles à condition qu’ils réalisent aumoins un déplacement par demi-journée.

La protection est générale-ment assurée par une

signalisation portéepar l’engin. Elle estconstituée de :


6 Voir l'Instruction interministérielle-Livre 1-8ème partie.

31

- un gyrophare de couleur orange,- des bandes rétroréfléchissantes rouges

et blanches de type homologué,- un panneau AK 5 doté de trois feux de

balisage visibles de l’avant et de l’arrière.

• Les chantiers fixes : ce sont les chantiersdont la signalisation reste en placependant plus d’une demi-journée. Le bali-sage du chantier constitue la protectioncollective. Pour travailler en sécurité, vousdevez rester à l’intérieur du balisage.

À chaque type de chantier correspond unbalisage spécifique. La plupart des situa-tions rencontrées figurent dans des guidesédités par les services techniques duministère de l’Équipement : Manuel duchef de chantier. Routes bidirectionnelleset Manuel du chef de chantier. Routes àchaussées séparées. Reportez-vous à cesguides dès que vous devez travailler ouemprunter une route ouverte à la circula-tion.

4.3. Vêtements de travail et équipements de protection individuelle (EPI)

• Utilisez des vêtements ajustés. Les vête-ments flottants risquent d’accrocher lescommandes et de provoquer des mou-vements incontrôlés de l’engin. Lesbagues, les bracelets-montres, etc.,peuvent s’accrocher lorsque vous des-cendez de votre engin et vous occasion-ner des blessures et des fractures. Évitezd’en porter.

Code du travail, R. 233-1 : « (…) En outre,le chef d’établissement doit mettre, entant que de besoin, les équipements deprotection individuelle appropriés et,lorsque le caractère particulièrement insa-lubre ou salissant des travaux l’exige, lesvêtements de travail appropriés à la dispo-sition des travailleurs et veiller à leur utili-sation effective (…). »

Votre employeur doit vous fournir deséquipements de protection individuelle(EPI) adaptés aux travaux à effectuer.Pour la conduite des engins, il faut prévoirau minimum :

• des chaussures ou bottes de sécurité,

• des protecteurs auditifs (bouchonsd’oreilles, casques anti-bruit) car le ni-veau sonore à l’intérieur de la cabinedépasse souvent le seuil de 85 dB(A),

• un vêtement de signalisation à hautevisibilité dès que vous devez intervenirhors de la cabine,

• des gants de travail pour les opérationsd’entretien, de manutention, etc.,

• un casque pour les travaux hors de lacabine exposant à un risque de chuted’objets.

Prenez soin des EPI qui vous ont étéconfiés.

4.4. Connaissance de l’engin

• Ne prenez jamais les commandes d’unengin si vous ne pouvez respecter lesobligations réglementaires qui vousconcernent (voir § 2.2).

• Le constructeur fournit avec votre enginune notice d'instructions et des conseilsau conducteur ; lisez-les avec soin,répétez un à un les gestes conseillés.

• Repérez bien l'emplacement, la fonction(mouvement commandé), le sens demanœuvre de chacune des commandes.

• Les fonctions de chacune des comman-des sont généralement repérées par despictogrammes. Apprenez la significationde chacun d'eux.

• Sachez où et comment vérifier le niveaudes différents fluides utilisés : huile, car-burant, liquide de refroidissement.


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33

• Vous devez connaître parfaitement lesdispositifs de contrôle et d'alarmevisuels ou sonores, servant à signaler ladéfaillance d'un organe : baisse de pres-sion, augmentation de température quirisque de rendre dangereuse l'utilisationde l'engin, etc.

• Apprenez à manœuvrer les dispositifsde verrouillage mécanique (de l’équipe-ment).

• Apprenez à régler la suspension du siègeen fonction de votre poids, vous réduirezl’effet des vibrations et secousses.

• Prenez connaissance du gabarit néces-saire à l'évolution de votre engin, de sespossibilités et limites d'utilisation. Tenezcompte des angles morts, notammentlors de l'inversion du sens de marche.

• En suivant les conseils de la notice d'ins-tructions, manœuvrez toutes les com-mandes de votre engin.

5. Avant le démarrage

Vous connaissez maintenant votre char-geuse et votre chantier depuis un certaintemps et vous allez commencer une nou-velle journée de travail. Avant d'utiliservotre engin vous devez, comme un piloted'avion, procéder à un certain nombre decontrôles.

5.1. Les contrôles

• Faites le tour de l’engin attentivement etsignalez immédiatement au chef dechantier ou au chef d’atelier les fuites,même légères, les pièces, canalisationsou flexibles en mauvais état. Rappelez-vous que votre engin doit toujours êtremaintenu en bon état.


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36

Décret du 8 janvier 1965, modifié pardécret du 6 mai 1995, art. 24 : « Un registrespécial, dit « registre d'observations », doitêtre mis à la disposition des travailleurs etdes membres du CHSCT, ou à défaut desdélégués du personnel, pour qu'ils puissenty consigner leurs observations en ce quiconcerne l'état du matériel et des installa-tions, l'existence des causes susceptiblesd'en compromettre la solidité et l'applica-tion des dispositions qui font l'objet duprésent décret. Ce registre sur lequel le

chef d'établissement a également lafaculté de consigner ses observations, doitêtre tenu à la disposition de l'inspecteur oudu contrôleur du travail, du médecin dutravail, des membres du comité régional del'Organisme de prévention du bâtiment etdes travaux publics, des représentants del'organisme de Sécurité sociale compétenten matière de prévention des risques pro-fessionnels, ainsi que des membres duCISSCT (…). ».


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• Vérifiez :

- le système d’éclairage : phares de travailet phares de recul ; le cas échéant, lesfeux de position, les clignotants, les feuxstop,

- pour les chargeuses sur pneus : l'état despneumatiques ; pour les chargeuses àchenilles : la tension des chaînes et l'étatdes tuiles,

- la présence de tous les dispositifs desécurité y compris les capots de protec-tion, les trappes et les bouchons,

- les niveaux d'huile moteur, de liquide derefroidissement, d’huile hydraulique, etde carburant.

• Ne mettez pas en marche un engindéfectueux. En accord avec votre chefde chantier, faites-le réparer avant dereprendre le travail avec l’engin.

5.2. La visibilité

Si l’engin est équipé d’une cabine, net-toyez le pare-brise, les glaces et lesrétroviseurs avant de démarrer ; vérifiezle fonctionnement de l’essuie-glace ,enlevez tout ce qui peut gêner votre visi-bilité.

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5.3. L’ordre et la propreté

• Ne laissez pas de chiffons dans le com-partiment moteur, vous pourriez provo-quer un incendie.

• Le poste de conduite doit être propre,enlevez l’huile, la graisse, la boue sur leplancher, les marchepieds et les poi-gnées. En hiver, faites de même avec laneige et la glace.

• Ne laissez pas sur les planchers duposte de conduite des objets divers, desoutils et des chiffons. Ils se déplacerontpendant le travail et pourront, soit vousfaire tomber, soit bloquer une com-mande (frein, accélérateur, etc.).Utilisez le coffre à outils.

• Ne transportez pas de produits inflam-mables dans la cabine ou sur l’engin (ga-zole, essence, lubrifiant, etc.).


6.1. Avant de monter

• Vérifiez que personne ne se trouve àproximité immédiate de l’engin ni endessous ; un mécanicien peut travaillerdessous. Demandez leur de s’éloigner etassurez-vous qu’ils le font effective-ment. De même, faites déplacer lesengins ou objets susceptibles de vousgêner dans la zone de travail.

•Avant de monter, enlevez la boue de voschaussures ou de vos bottes,vous éviterez ainsi deglisser. Essuyez-vous lesmains pour garder lescommandes propres.

• Utilisez les poignées etles marchepieds pourmonter ; s’ils sontendommagés, faites-les réparer au plus tôt.Évitez de vous aiderdu volant ou d’unlevier de commandepour monter surl’engin.

6. Mise en route

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La règle des trois appuis

6.2. Démarrage du moteur

Suivez les instructions de lanotice d'instructions et enparticulier les points sui-vants.

• Ne démarrez pas dans un local fermé, les gaz d’échappement sontnocifs et peuvent êtremortels.

• Installez-vous sur le siègeavant de mettre le moteuren marche. Ne mettezjamais en route en étanthors du poste de conduite.

• Ajustez les réglages de votre siège enparticulier ceux concernant sa suspen-sion ; cette opération doit avoir lieu àchaque changement de conducteur.

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6. Mise en route

Pour monter et descendre de la cabine,vous devez avoir alternativement deuxpieds en appui et une main en prise, puisdeux mains en prise et un pied en appui.

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• Attachez votre ceinture de sécurité sivotre engin en est équipé.

• Vérifiez que la commande d’accé-lérateur se déplace librement.

• Assurez-vous que les commandes sontau point mort pour éviter les mouve-ments intempestifs lors de la mise enroute du moteur.

• Mettez le moteur en marche.

• Vérifiez que les indications données parles appareils de contrôle (manomètres,thermomètres, témoins de charge, etc.)sont normales.

Difficulté de mise en route

• En cas de problème avec la batterie, sivous utilisez des batteries auxiliaires dedémarrage, assurez-vous que les bornessont bien connectées en parallèle. Évitezde faire des étincelles, de mettre unepièce métallique en travers des bornes ;il y a risque d’explosion.

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6.3. Vérification du fonctionnement del’engin

Quand le moteur tourne, contrôlez le bonfonctionnement de toutes les commandesen manœuvrant lentement dans unendroit dégagé. Portez attention auxpoints suivants.

• Vérifiez l’efficacité des freins.

• Vérifiez le bon fonctionnement de ladirection.

• Faites fonctionner l’équipement à videdans toutes les positions.

• Passez les différentes vitesses avant etarrière.

• En vous déplaçant à petite vitesse,écoutez le bruit du moteur et des méca-nismes pour déceler tout bruit anormal.

• Vérifiez le bon fonctionnement desphares et de l’avertisseur.

Si votre engin présente la moindre défec-tuosité, prévenez votre chef de chantier ouvotre responsable matériel.

6. Mise en route

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7. Pendant le travailVotre sécurité et celle des autres dépendent de votre comportement pendant la conduite de votre engin.Votre prudence et votre professionnalisme seront les meilleures assurances contre les accidents.

RÈGLES DE BONNE CONDUITERestez vigilant en toutes circonstances.

Ne buvez pas de boissons alcoolisées avant ou pendant le travail.

Attention si vous prenez des médicaments, en particulier des tranquillisants : certains peuvent vous rendre somnolents

et diminuer votre attention. Votre médecin peut vous conseiller utilement à ce sujet.

Gardez toute votre attention pour le travail ; votre prudence peut éviter des accidents.

Ne faites pas la course avec les autres.

Ne faites pas de farces aux autres conducteurs, ne « piégez »

pas leurs engins.

7.1. Règles de base

• Utilisez votre chargeuse conformémentaux dispositions prévues par leconstructeur. Une mauvaise utilisationde la machine peut s'avérerdangereuse et provoquer desaccidents graves ou mortels.

• Évitez les manœuvresbrutales.

• N’essayez jamaisde monter oude descendreen marche,même àvitesse trèsréduite.

• N'actionnez jamais les commandesdepuis le sol.

• Ne descendez de votre engin qu’une fois :- l’équipement posé au sol,- le moteur arrêté,- le frein de parking serré.

7.2. Présence de personnel sur les engins

Code du travail, R. 233-13-18 : « La présencedes travailleurs sur deséquipements de travailmobiles mus mécaniquementn’est autorisée que sur desemplacements sûrs,aménagés à cet effet. Si des travaux doiventêtre effectués pendantle déplacement, la vitessedoit être adaptée. »

• Il est interdit de transporter des passa-gers sur une chargeuse, sauf si celle-ciest équipée d'un siège supplémentairespécialement aménagé.

• Même à l’arrêt, ne laissez pas quelqu’unstationner ni sur l’engin ni à proximité.Un faux mouvement de votre part surl’une des commandes peut provoquerun accident. Utilisez votre avertisseursonore pour attirer son attention etcessez tout mouvement tant qu’il nes’est pas éloigné.

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7. Pendant le travail

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7.3. Levage de personnesCode du travail, R. 233-13-3 : « Le levagedes personnes n’est permis qu’avec leséquipements de travail et les accessoiresprévus à cette fin (…). »

• Il est interdit d'utiliser le godet d'unechargeuse comme moyen de levage depersonnes. Utilisez un appareil spéciale-ment conçu pour cette tâche (nacellesou plate-forme élévatrice de personnes).

Note : les quelques cas où il est admisd'utiliser un appareil de levage pourtransporter des personnes (impossibilitétechnique de disposer d'un appareil spé-cialement conçu ou risque particulier dû àl'environnement de travail) ne s'appli-quent pas aux chargeuses.

7.4. Protection des piétons

Code du travail, R. 233-13-17 : « Desmesures d’organisation doivent être prisespour éviter que les travailleurs à pied ne setrouvent dans la zone d’évolution deséquipements de travail. Si la présence detravailleurs à pied est néanmoins requisepour la bonne exécution des travaux, desmesures doivent être prises pouréviter qu’ils ne soient blesséspar ces équipements. »

• Soyez vigilants lors des manœuvres d'avance et de recul, quelqu'un peut setrouver dans la zone d'évolution devotre engin à votre insu.

• Tenez compte des angles morts notam-ment lors des manœuvres de marchearrière.

• Maintenez les rétroviseurs propres et enbon état et pensez à vous en servir !

• Ne déplacez jamais le godet vide ouplein au-dessus de la tête des autrespersonnels.

7.5. Stabilité

Code du travail, R. 233.5 : « Les équipe-ments de travail et leurs éléments doiventêtre installés et pouvoir être utilisés de

manière telle que leur stabilité soitassurée. »

• Quel que soit le type de char-geuse utilisée, assurez-vousque la résistance du sol est suffisante pour l'enginutilisé.

• Ne surchargez pas votregodet, votre engin risque de basculer en avant aumoindre cahot.

• Ne circulez jamais le godet complète-ment relevé, gardez le godet près du sol.À vide comme en charge, roulez avec legodet en position « fermée » et l'équi-pement baissé.Vous aurez une meilleurevisibilité et la stabilité de votre enginsera améliorée.

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7.6. Travaux deterrassement

Décret du 8 janvier 1965, modifié pardécret du 6 mai 1995, art. 65 : « Les arbres,les blocs de pierre, ainsi que le matériel, lesmatériaux et objets de toute nature se trou-vant à proximité de l’emplacement où desfouilles sont entreprises, doivent êtreenlevés ou solidement maintenus lorsqu’ilapparaît que leur équilibre risque d’être compromis lors del’exécution destravaux. »

Décret du 8 janvier 1965, modifié pardécret du 6 mai 1995, art. 69 : « Les penteset les crêtes des parois doivent être débar-rassées des éléments dont la chute présente-rait un danger. Lorsque des parties en sur-plomb d’un terrain ne peuvent êtreabattues, des mesures appropriées (tellesque l’étaiement et la consolidation) doiventêtre prises pour empêcher leuréboulement. »

• Aménagez-vous une aire de travailpropre et bien nivelée.

• Prenez les précautions nécessaires pourvous protéger contre les chutes dematériau : purgez les parois, abattez lesarbres en bordure de fouille.

• Ne faites pas d’excavation en sous-cavage, vous risquez d’être ensevelimême à bord de votre engin. En cas derisque d’éboulement, des dispositifs desoutènement ou de confortation doiventêtre prévus et mis en œuvre.

• Chargez les camions avec précaution, neheurtez pas la benne et encore moins lacabine.

• Ne déplacez jamais votre godet vide ouplein au-dessus de la cabine du camion

ou du tombereau.

• Équilibrez le chargement dans la benne.

• Posez l’équipement au sol même pourles arrêts de courte durée.

• Adaptez votre vitesse à l'état de la piste.

• À vide comme en charge, roulez avec legodet baissé : vous aurez une meilleurevisibilité et la stabilité de votre enginsera améliorée.

• Ne freinez pas en posant le godet au sol,utilisez vos freins.

• Ne faites pas patiner les roues, vouscréez des ornières inutiles et vousdégradez prématurément les pneus.

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7.7. Levage de charges• Assurez-vous que votre chargeuse et ses

accessoires ont bien subi les vérifica-tions réglementaires et qu'une copie dudernier rapport de vérification généralepériodique est disponible à bord de lamachine (voir § 2.1.4).

• Assurez-vous que votre chargeuse estéquipée pour effectuer des opérationsde levage, en particulier :

- un dispositif d'accrochage de la chargequi s'oppose au décrochage accidenteltel que : crochet à linguet, œillet, quipeut être disposé sur le godet ou sur lebalancier. L'usage d'une élingueenroulée autour du godet ou accro-chée à une dent est à proscrire,

- le cas échéant, un dispositif de manu-tention adapté tel que fourche à palet-tes, pince à grumes, potence de manu-tention.

Code du travail, R. 233-13-4 : « Il est inter-dit de soulever, hors essais ou épreuves,une charge supérieure à celle marquée surl’appareil et, le cas échéant, sur la plaquede charge. Des mesures doivent être prisespour empêcher la chute ou l’accrochage desmatériaux, agrès ou toutes autres piècessoulevées. »

• Les capacités nominales de manuten-tion fournies par le constructeur sontétablies pour une machine mise en placede niveau, sur un terrain horizontal etrésistant. Ne dépassez pas la capaciténominale de votre chargeuse sinon vousrisquez de faire basculer votre engin. Lacapacité nominale d'une chargeusevarie selon l'équipement installé : godet,fourche, pince à grumes, etc. Vous devezvous reporter aux valeurs indiquées parle constructeur pour chaque application.

• Ne soulevez jamais une charge brutale-ment : les mouvements trop rapides, lesarrêts brusques peuvent occasionnerdes surcharges.

• Ne levez jamais une charge à unehauteur non justifiée par la manœuvreà effectuer. Gardez la charge aussi prèsque possible du sol.

• La stabilité de la charge en cours dedéplacement dépend essentiellement deson mode d'élingage. Le bon choix dumatériel et les méthodes correctes d'é-lingage sont autant de facteurs de sécu-rité, etc. Reportez-vous à la brochureINRS ED 389 Mémento de l'élingueur.

Code du travail, R. 233-13-5 : « Il est inter-dit de transporter des charges au-dessusdes personnes (…). »


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• Organisez les manutentions de façontelle que les charges ne passent pas au-dessus du personnel.

• Avant chaque manœuvre, avertissez voscollègues qui travaillent à proximité dela charge, à l’aide de l’avertisseursonore par exemple.

• Si la charge manutentionnée n'est pasvisible du conducteur, un aide doitdiriger le conducteur et s'assurer qu'au-cune personne ne se situe dans la zoned'évolution de la charge.

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7.8. Règles de circulation

Code du travail, R. 233-13-16 : « Les voiesde circulation empruntées par les équipe-ments de travail mobiles doivent avoir ungabarit suffisant et présenter un profil per-mettant leur déplacement sans risque à lavitesse prévue par la notice d'instructions(…). »

• Adaptez votre vitesse aux difficultés duterrain.

• Roulez avec le godet en position« fermée ».

• Pour vous arrêtez, utilisez les freins, nefreinez pas en posant le godet au solsauf en cas d'urgence extrême et aussidoucement que possible car cela peutfaire dévier et se renverser la chargeuse.

• Ne roulez pas trop près des bords detalus ou des bords de tranchées, sous le poids de votre engin, ils peuvent s'effondrer et votre engin risque de bas-culer.

• Respectez la signalisation.


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8.1. Terrain en pente

• Sur une pente raide ne braquez pas,vous risquez de retourner votre engin.

• En charge, descendez une pente raide enmarche arrière. Remontez en marcheavant. Gardez le godet près du sol. Netravaillez jamais en travers, vous risque-riez de basculer.

• Ne descendez jamais une pente, moteurarrêté ou au point mort. Conservez unbon régime moteur, vous garderez ainsile contrôle de l'engin. Une pente sedescend en utilisant le même rapport devitesses que pour la monter.

• Les boîtes de vitesses de type « Powershift » réduisent l'efficacité dufrein moteur ; tenez en compte pourvous arrêter ou ralentir.

8. Dangers

8.2. Risques électriques

Les dispositions à prendre lors de travauxexécutés au voisinage de lignes, canalisa-tions et installations électriques sontdétaillées dans le titre XII du décret du8 janvier 1965 (articles 171 à 185).

8.2.1. Travaux à proximité d’une ligne électriqueaérienne

Si vous touchez une ligne électrique avecune partie quelconque de votre engin,celui-ci sera mis sous tension. Toute per-sonne touchant votre chargeuse sera endanger de mort car elle sera parcourue parle courant allant vers la terre. Sont égale-ment menacées les personnes placées àproximité immédiate du matériel. En mar-chant ou en courant, elles risquent d'être

électrocutées. Elles doivent donc se dépla-cer en avançant à tous petits pas pour quela tension entre les deux pieds reste laplus faible possible (tension de pas).

Rappelez-vous qu'un amorçage de l'arcélectrique peut se produire à distance, seseffets sont comparables à ceux d'uncontact direct avec des éléments soustension. Le danger est le même pour lesengins montés sur chenilles ou sur pneus.

C’est pourquoi vous devez obligatoire-ment respecter les distances minimales desécurité qui sont fixées à :

- 3 mètres pour les lignes dont latension est inférieure à 50 000 V,

- 5 mètres pour les lignes dont latension est supérieure ou égale à50 000 V.

8. Dangers

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Attention ! L’estimation à vue des distancesd’éloignement des lignes aériennes parrapport à un point donné est source degraves erreurs. C’est pourquoi, si la dis-tance de sécurité n’est pas garantie, unedéclaration d’intention de commen-cement de travaux (DICT) doit obligatoi-rement être adressée par votre hiérarchieà l’exploitant du réseau électrique, lequeldevra fournir les indications et recom-mandations nécessaires à l’exécution ensécurité des travaux.

8.2.2. Travaux à proximité de câbles électriques souterrains

À la différence des lignes aériennes quiprésentent toujours des dangers visibles,les câbles souterrains sont invisibles ce quiles rend d’autant plus dangereux.

Pour prévenir les accidents, les mesuresd’organisation revêtent par conséquentune importance particulière. Ces mesuresqui relèvent directement de votre hiérar-chie comprennent :

- l’obligation de faire une déclarationd’intention de commencement detravaux (DICT) qui doit être adressée àl’exploitant du réseau selon des procé-dures qu’il convient de respecter scru-puleusement,

- l’obligation de marquer le tracé exactdu câble électrique enterré, en accordavec l’exploitant et avant le commen-cement des fouilles,

- l’obligation de désigner une personnecompétente pour surveiller les travauxréalisés à moins de 1,50 m des réseauxélectriques souterrains.

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Les réseaux les plus récents sont signaléspar des grillages avertisseurs de couleurplacés à 10 cm environ au-dessus de lagénératrice supérieure. Pour les câblesélectriques, le grillage avertisseur est decouleur rouge.

Dès qu’une canalisation est découverte,évitez de la heurter. Le dégagementcomplet doit être effectué manuellement,l’utilisation d’outils pneumatiques oumécaniques à moins de 0,30 m d’unecanalisation étant interdite.

8.2.3. Conduite à tenir en cas d’accident

En cas de contact entre votre engin et uneligne électrique, respectez les consignessuivantes.

• Gardez votre calme, même si les pneuscommencent à brûler.

• Restez à votre poste de commande carvous y êtes à l’abri.

• Manœuvrez l’enginpour le dégager de lazone dangereuse.

• Avertissez lestiers de setenir à l’écart etde ne pastoucher l’engin.

• Ne descendezde l’engin quelorsquecelui-ci seraéloigné de laligne et séparé

de celle-ci par une distance suffisante.

• S’il est impossible de dégager l’engin, eten cas de nécessité absolue, vous nedevrez quitter votre poste de conduitequ’en sautant, en évitant de toucher enmême temps l’engin et le sol.

Par ailleurs, un amorçage avec une ligneélectrique peut provoquer une détériora-tion sévère des pneumatiques de l'engin.Faites vérifier l'état des pneus dès quepossible.

8.3. Travaux de démolition

Les travaux de démolition ne peuvent êtreentrepris qu'à l'aide de chargeuses équi-pées de structures de protection contre leschutes d'objet (structures FOPS7) confor-mes à des exigences réglementaires ettechniques précises.

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8. Dangers

7 FOPS : falling-object protection structure.

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Les méthodes de travail seront définies demanière à répondre aux dispositionsréglementaires issues des articles 97 à 105du décret du 8 janvier 1965 modifié, ainsiqu'à la recommandation R 345 de laCNAM.

8.4. Découverte d’engins de guerre

Décret du 8 janvier 1965, modifié pardécret du 6 mai 1995, art. 79 : « En cas dedécouverte d’un engin susceptible d’explo-ser, le travail doit être immédiatementinterrompu au voisinage jusqu’à ce que lesautorités compétentes aient fait procéderà l’enlèvement de l’engin. »

En cas de découverte d’anciennes armesde guerre (obus, bombes, grenades, etc.),vous devez :

• arrêter le terrassement dès la décou-verte de l’objet suspect,

• baliser la zone de découverte,

• prévenir votre hiérarchie qui devraalerter les services compétents (préfec-ture, gendarmerie).

Dans tous les cas, vous ne reprendrez lestravaux qu’après l’enlèvement des objetssuspects.

8 ROPS : Roll-over protection structure.

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8.5. Risque de retournement ou de chute d’objets

Code du travail, R. 233-34 : « Les équipe-ments de travail mobiles avec travailleursportés doivent être choisis, compte tenudes travaux à effectuer et des conditionseffectives d'utilisation, de manière à préve-nir les risques de retournement ou de ren-versement de l'équipement et de chuted'objets. Lorsque le risque de retourne-ment ou de renversement ne peut pas êtrecomplètement évité, ces équipementsdoivent être munis soit d'une structure lesempêchant de se renverser de plus d'unquart de tour, soit d'une structure ou detout autre dispositif d'effet équivalentgarantissant un espace suffisant autour destravailleurs portés si le mouvement peutcontinuer au-delà de cette limite. De tellesstructures de protection ne sont pas requi-ses lorsque l'équipement est stabilisépendant l'emploi ou lorsque le retourne-ment ou le renversement en est renduimpossible par conception.

Lorsque le risque de chute d'objets ne peutpas être complètement évité, ces équipe-ments doivent être équipés d'une structurede protection contre ce risque.

Les structures de protection contre leretournement, le renversement ou la chuted'objets peuvent être intégrées dans unecabine.

Si l'équipement n'est pas muni des pointsd'ancrage permettant de recevoir unestructure de protection, des mesuresdoivent être prises pour prévenir le risquede retournement ou de renversement del'équipement ou de chute d'objets, telsque la limitation de son utilisation, de la

vitesse et l'aménagement des zones de cir-culation et de travail.

S'il existe un risque qu'un travailleur porté,lors d'un retournement ou d'un renverse-ment, soit écrasé entre des parties del'équipement de travail et le sol, l'équipe-ment doit être muni d'un système deretenue des travailleurs portés sur leursiège, sauf si l'état de la technique et lesconditions effectives d'utilisation l'interdi-sent. »

8.5.1. Risque de retournement

Pour les chargeuses, la protection contre lerisque d'écrasement du conducteur, en casde retournement, est assurée par unestructure de protection appelée structureROPS8.Il est important de rappeler que les pro-tections contre le risque d'écrasement nesont efficaces que lorsque le conducteurest maintenu sur son siège par sa ceinturede sécurité.Depuis le 1er janvier 1991, les chargeusesde puissance supérieure à 15 kW mises surle marché européen doivent obligatoire-ment être équipées par construction detelles structures.

Pour les machines mises sur le marchéavant le 1er janvier 1991, cette dispositionn'était pas obligatoire. Toutefois l'an-cienne norme française NF E 58-053 pré-conisait l'installation de structures de pro-tection contre le retournement sur toutesles chargeuses dès février 1981. C'estpourquoi de nombreuses chargeuses cons-truites avant le 1er janvier 1991 sont déjàéquipées de telles structures.

Les chargeuses non équipées de structuresROPS sont soumises à l'obligation de mise

8. Dangers

en conformité avec l'article R. 233-34 quidoit être effective depuis le 5 décembre2002 (voir § 2.1.3).Les chargeuses qui ne pourraient recevoirde structures ROPS doivent faire l'objet derestrictions d'utilisation, sous la responsa-bilité du chef d'établissement utilisateur,de manière à garantir la sécurité duconducteur dans toutes les configurationsde travail.

8.5.2. Risque de chute d’objets

Certains travaux exposent à desrisques de chute de matériauxqui peuvent compromettre lasécurité du conducteur. C’est lecas des travaux de démolitionet des travaux souterrains, ainsique ceux effectués dans les car-rières.

Les chargeuses travaillant dansces conditions doivent êtreéquipées de structures de pro-tection contre les chutes d'ob-jets (FOPS).

8.5.3. Rappel desdispositionsconstructives et réglementaires

Les structures de protectionROPS et FOPS sont des compo-sants de sécurité au sens del’article R. 233.83.2. du code du travail. Selon l’article R. 233-88-1 de ce même code,les structures de protectionneuves mises isolément sur lemarché sont soumises à la pro-

cédure d’examen CE de type. Elles doiventobligatoirement comporter un marquageCE de conformité et être accompagnéesd’une déclaration CE de conformitérédigée par le fabricant de la structure.

S’agissant des structures de protectiond’occasion, l’article R. 233-89-3 stipuleque les règles techniques applicables auxstructures d’occasion sont les mêmes quecelles applicables aux structures neuves.Toutefois, les structures de protectionconstruites conformément aux disposi-tions du décret n° 90-490 du 15 juin 1990sont considérées comme conformes.

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Concrètement, cela signifie que lemontage d’une structure de protection surun engin qui en est dépourvu ne peut êtreimprovisé et qu’il doit se faire dans lerespect des règles suivantes :

• la structure de protection doit êtreconforme à un modèle dont la résis-tance a été éprouvée par des essais destructifs ; la conformité est maté-

rialisée par un marquage apposé sur la structure et une attestation deconformité (déclaration ou certificat),

• l'installation d'une structure de protec-tion n'est envisageable que sur un engindont le châssis est muni, par construc-tion, de points d'ancrage dont la résis-tance est garantie.

8. Dangers

• Baissez l’équipement au sol pour autantque ces manœuvres soient encore possi-bles, arrêtez le moteur, serrez le frein destationnement.

• Balisez votre engin : il peut constituer unobstacle pour les autres.

• Avertissez tout de suite votre chef dechantier.

• Si votre moteur ne tourne plus, stoppezimmédiatement car vous n’aurez bientôtplus ni direction, ni frein.

• Ne vous faites pas remorquer sans l’avisde l’atelier, de manière à éviter descasses mécaniques.

9. Panne sur le chantier

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• Utilisez de préférence une barre deremorquage fixée aux points d'accro-chage prévus à cet effet. Reportez-vousau besoin à la notice d'instructions, vousy trouverez les consignes nécessaires.

• Ne faites jamais remorquer votre char-geuse pour mettre votre moteur enroute.

• N’utilisez jamais l’équipement pourmaintenir l’engin soulevé ; utilisez des

cales. Le calage de l’engin ne peut êtreentrepris que si les conditions suivantessont réunies :

- un terrain présentant une portancesuffisante,

- des cales d’une résistance suffisante etbien dimensionnées,

- des points d’appuis garantissant lastabilité de l’engin.

9. Panne sur le chantier

• Faites stationner le porte-engin sur unterrain plat et résistant, au besoin,préparez vous-même le terrain.Le porte-engin doit être immobilisé(roues calées).

• Assurez-vous que la remorque et lesrampes d'accès sont d'une largeur com-patible avec celle de la chargeuse ;n'improvisez pas des rampes d'accèsavec des planches et des madriers.

• Baissez le godet dès que la chargeuseest en place sur la remorque.

• Immobilisez l'articulation centrale avec

le dispositif prévu à cet effet.

• Coupez le circuit électrique à l'aide ducoupe-batterie, retirez la clé de contact.

• Calez les roues et immobilisez l'engin enl'arrimant au châssis de la remorque.

• Utilisez des chaînes et des tendeursadaptés.

• Même sur des courts trajets, il fautarrimer l'engin sur la remorque. Unengin non attaché risque de glisser et detomber du porte-char ou de laremorque.

10. Transport de lachargeuse

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Les opérations de chargement et dedéchargement doivent être effectuéesautant que possible par le conducteurattitré de l'engin. Dans le cas où une autrepersonne réalise cette opération, elledevra être titulaire d'une autorisation deconduite. Tout titulaire d'un CACES de

catégorie 4 (ou catégorie 1 pour les mini-engins), ou d'un CACES de catégorie 10 etdisposant d'une autorisation de conduitedélivrée par son employeur, peut effectuerdes opérations de chargement et dedéchargement.

10. Transport de la chargeuse

11.1. Le plein de carburant

• Faites le plein de carburant à la fin dechaque journée de travail afin d’éviter la formation d’eau de condensa-tion dans le réservoir.

• En raison des risques d’incendie pen-dant le remplissage du réservoir, vousdevez :- arrêter le moteur,

- ne pas fumer,- porter des gants de protection : le

gazole est nocif pour la peau.

• Avec le bec verseur de la pompe,touchez l’extérieur de l’orifice de rem-plissage avant de commencer à remplirle réservoir, pour éviter les étincellesdues à l’électricité statique.

• Refermez bien le bouchon du réservoir.

11. En fin de travail

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11.2. Stationnement de lachargeuse

• Garez-vous hors des zones de travail.

• Évitez de vous garer sur une voie decirculation, c’est très dangereux. Dans lecas contraire, vous devrez avoir obtenul’accord du gestionnaire de la voirie quidevra définir le balisage nécessaire ainsique les modalités de mise en place et demaintenance du balisage en question.

• Il est préférable de garer la chargeuse

sur un terrain plat, si le terrain est enpente, disposez toujours votre char-geuse perpendiculairement au sens dela pente. Assurez-vous que les rouesreposent sur un sol stable et qu'il n'y apas de risque de glissement.

• En hiver, ne vous garez pas dans la boueou les flaques d’eau, le gel peut vousgêner à la reprise du travail. N'oubliezpas de décrotter régulièrement leschaînes et les galets ; en hiver, la bouequi gèle immobilisera votre engin.


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• Posez l’équipement au sol ;actionnez le frein de station-nement.

• Laissez tourner le moteur auralenti pendant quelquesminutes pour assurer unrefroidissement progressif,puis arrêtez le moteur.N’utilisez pas le dispositifd’arrêt d’urgence pour arrêterle moteur dans des conditionsnormales.

• Coupez le circuit électrique àl’aide du coupe-batterie.

• Descendez face à l’engin enutilisant les poignées et mar-chepieds. Ne sautez pas.Respectez la règle des troisappuis.

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• Fermez les capots, les vitres ainsi que laporte de la cabine.

• Enlevez la clé de contact et conservez lasur vous ou déposez-la au tableau prévuà cet effet.


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12.1. Formation.Information

Code du travail, R. 233.10 : « Les tra-vailleurs chargés de la maintenance deséquipements de travail doivent recevoirune formation spécifique relative aux pres-criptions à respecter, aux conditions d’exé-cution des travaux, aux matériels et outilla-ges à utiliser. Cette formation doit êtrerenouvelée et complétée aussi souventqu’il est nécessaire pour prendre encompte les évolutions des équipements detravail dont ces travailleurs assurent lamaintenance ou la modification et les évo-lutions techniques correspondantes. »

Le personnel d’atelier (graisseurs, mécani-ciens, électriciens, etc.) doit avoir reçu uneformation adaptée aux tâches à effectuer.

Ses connaissances devront être actuali-sées pour tenir compte des évolutionstechniques des matériels.

En outre, les salariés qui sont amenés àconduire des engins, par exemple poureffectuer des essais lors des opérationsd’entretien ou de réparation, doivent être

titulaires d’une autorisation de conduitedélivrée par leur employeur.

Tout titulaire d’un CACES de catégorie 10peut être autorisé à conduire un engin dechantier hors conditions de production,après vérification de son aptitude médicale par le médecin du travail (voir § 2.2.3).

12.2. Principaux risquesLes interventions peuvent se dérouler :

• sur chantier, pour les opérations d’entre-tien courant telles que graissage, vidange,remplacement des pièces d’usure, etc.,

•en atelier, pour des opérations lourdesimpliquant souvent le démontage departies complètes de l’engin.

Avant toute intervention, vous devrez :

• consulter la notice d'instructions fourniepar le constructeur de l'engin et qui doitaccompagner la machine,

• disposer des EPI appropriés, notam-ment :

12. Entretien et réparationCe chapitre s’adresse plus particulièrement au personnel d’atelier mais le conducteur de l’engin doit en prendre connaissance.

- chaussures de sécurité,- gants, pour manipuler des pièces cou-

pantes notamment,- lunettes pour les travaux de perçage,

meulage ou de coupage,- lunettes ou masques de soudeur lors

des opérations de soudage ou d’oxy-coupage.

12. Entretien et réparation

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12.2.1. Risque mécanique

Calage des équipements

Décret du 8 janvier 1965 modifié pardécret du 6 mai 1995, art. 227 : « Aucuntravail ne doit être entrepris sous la benned’un camion ou sous une partie mobiled’un engin de chantier sans qu’un disposi-tif approprié soit utilisé pour empêcher unaccident en cas de défaillance du dispositifnormal de retenue (…). »

• Lors de toute intervention sur les équi-pements en position haute, ceux-cidoivent être calés, soit à l’aide d’unebarre de calage intégrée à l’engin, soit àl’aide de cales rapportées.

• Ne vous servez pas des équipementspour maintenir l'engin surélevé. Utilisezdes cales ou des chandelles métalliques.

Circuits hydrauliques

Les fluides hydrauliques sous haute pres-sion présentent un risque d’injection acci-dentelle de fluide dans les tissus du corpshumain. Par exemple, l’injection deproduit dans un doigt peut avoir commeconséquence extrême l’amputation dudoigt ou son atrophie.

Respectez les deux règles suivantes :

• faites baisser la pression du circuithydraulique avant toute intervention,

• ne recherchez jamais une fuite hydrau-lique avec la main.

Parties tournantes

• N’intervenez pas sur les parties tournan-tes du moteur ou de la transmissionavant leur arrêt complet.

• Réglez la tension des courroies moteurarrêté.

• Ne portez pas de vêtement flottant.

• Avant d’enlever les trappes de visite,arrêtez le moteur.

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Entretien des pneumatiques

Changer un pneumatique est une opéra-tion qui peut s'avérer dangereuse si vousne prenez pas toutes les précautionsnécessaires. Sous pression, un pneuma-tique et sa jante présentent un risqued'explosion : un outillage spécial et uneprocédure de travail sont nécessaires.

Pour changer une roue :

• immobilisez l’engin en calant les roues,

• calez l'engin à l'aide de bois sains ou dechandelles métalliques ; ne vous servezjamais de votre équipement pour main-tenir le châssis soulevé,

• pour manutentionner la roue, utilisez unmatériel approprié,

• utilisez toujours une cage de gonflagelorsque la roue n'est pas sur l'engin,

• pendant le gonflage, ne restez pas faceau pneu, placez-vous sur le côté,

• ne coupez pas, ne soudez pas quoi quece soit sur une jante portant un pneu-matique gonflé.

12.2.2. Risque de chutes ou de glissades

• Avant d’entreprendre des réparationssur l’engin, nettoyez-le.

• Lors de vos interventions, ne montezjamais sur les pneus ou sur l'équipementde l'engin, utilisez les plates-formes detravail mises à votre disposition.

12.2.3. Risque électrique

Le circuit électrique d’un engin de chantierest alimenté par un ensemble batteries-alternateur fonctionnant généralementsous une tension de 12 volts ou 24 volts.

• Ne placez jamais une pièce métalliqueen contact avec les deux bornes de labatterie : un arc électrique se créepouvant vous occasionner des brûluressérieuses.

• Utilisez toujours un contrôleurde charge pour vérifier la chargede vos batteries.

12.2.4. Risque de brûlure,d’incendie ou d’explosion

• Ne fumez pas.

• Ne nettoyez jamais les pièces à l’essence, utilisez des solvantsadaptés.

• Laissez refroidir le moteur avant d’enle-ver le bouchon du radiateur.

• Laissez refroidir l’huile hydrauliqueavant de purger ou vidanger les circuits.

• Soyez vigilant lors de la manipulationdes batteries d’accumulateurs : l’acide

sulfurique qu’elles contiennent pro-voque de graves brûlures.

• N’approchez jamais une flammeprès d’une batterie en charge : l’hy-drogène qui se dégage peut provo-quer une explosion.

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12.2.5. Risque chimique

• Ne vous nettoyez jamais les mains avecde l’essence ou du gazole ; utilisez desdétergents d’atelier conformes auxnormes NF T 73-101 ou NF T 73-102.

• Apprenez à reconnaître les étiquettes dedanger apposées obligatoirement surles emballages des produits dangereux.

• Les gaz d’échappement sont nocifs. Nefaites pas tourner le moteur dans unlocal fermé s’il n’est pas équipé d’undispositif d’aspiration des fumées.

• Décret du 8 janvier 1965 modifié pardécret du 6 mai 1995. Hygiène etsécurité dans les travaux du bâtiment,travaux publics et tous autres travauxconcernant les immeubles. INRS, ED 535.

• Code de la route. Journaux officiels,brochure n° 20017.

• Signalisation temporaire. Livre I - 8e partie. Journaux officiels,brochure n° 5354.

• Signalisation temporaire. Routesbidirectionnelles. SETRA, brochureE00071.

• Recommandations de la Caissenationale de l'assurance maladie.

- Risques d'explosion et de projection lorsdu montage et du démontage despneumatiques des véhicules et enginssur roues. R 197.

- Batteries d'accumulateurs. R 215.

- Circulation des engins et véhicules surles chantiers. R 339.

- Travaux de démolition de bâtiments.R 345.

- Engins circulant ou manœuvrantfréquemment en marche arrière. R 354.

- Utilisation des engins de chantier. R 372modifiée.

• Fiche de sécurité « LE CACES ».INRS, ED 96.

• Mémento de l'élingueur. INRS, ED 389.

• Réparation et entretien des véhiculesautomobiles. INRS, ED 755.

• Aide-mémoire BTP. INRS, ED 790.

• La sécurité dans les carrières.INRS, ED 799.

• Vibrations, plein le dos. INRS, ED 864.

• Utilisation et conformité des enginsmobiles et des appareils de levage.OPPBTP, code commande C5 G 01 00.

• Industrie routière. OPPBTP,code commande D6 G 05 02.

• Réalisation des vérifications généralespériodiques. FNTP, Engins de chantier.Engins de terrassement à conducteurporté utilisés en levage de charges.

• Guide pratique des transports. FNTP.

Bibliographie

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Chargeuses - INRS · Chargeuses ENGINS DE CHANTIER Institut national de recherche et de sécurité...

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