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Master 1 :( toutes les filières du G. civil). Unité d’enseignement : UET 1,2.

Matière : éthique, déontologie et propriété intellectuelle.

Université : Ferhat Abbas.

Département : Génie Civil.

Chapitre n°1 : Ethique et déontologie

Cours n°1 : Notions d’éthique et de déontologie :

1.1 . L’éthique dans la formation des ingénieurs dans le monde Depuis plus de trente ans, un corpus de formation à l’éthique professionnelle

destiné aux ingénieurs s’est développé dans divers pays du monde : de nombreux

manuels de cours ont vus le jour surtout aux Etats-Unis où plusieurs des plus

connus en sont à leur 4ème édition révisées et augmentées parfois, une vingtaine

voire une trentaine d’années après la première édition. DANS LA RECHERCHE

Partout dans le monde, la réflexion éthique appliquée à la profession des

ingénieurs est beaucoup plus récente que celle concernant d'autres professions (en

particulier les professions médicales).

Les technologies présentent cette particularité d’être des «expérimentations

sociales » (l’expression de Martin & Shinzinge) c’est-à-dire que ce sont des

activités présentant le caractère incertain des expériences de laboratoire, mais elles

se déroulent non pas dans un laboratoire, mais dans le monde social réel.

Le développement des technologies engage donc des options politiques et

éthiques, sans que cela soit contesté. Or, l’ensemble des technologies qui prennent

place et interviennent dans notre univers social est difficilement imaginable en

l'absence du groupe professionnel des ingénieurs. Qu’ils le veuillent ou non, ces

derniers sont mêlés collectivement à leur conception et à leur fabrication, à leur

diffusion dans le monde ainsi qu'à leur contrôle, parfois même à leur disparition.

Il faut signaler que la montée de l'éthique dans le cadre de la profession d'ingénieur

a été marquée par quatre grandes périodes : une première période allant du début du

XXe siècle jusqu'en 1970, une seconde période de 1970 à 1980, une troisième

période de 1980 à 1990 et enfin une quatrième période de 1990 à aujourd'hui.

2

1.2. Objectif :

Dans l’exercice de vos activités professionnelles, vous aurez à

développer votre sens des responsabilités selon la culture et les lois qui

régissent la société.

L’objectif de ce module est de vous permettre de

1. Faire la distinction entre la notion d’éthique et la déontologie.

2. Développer la maturité de l’étudiant ingénieur car c’est à travers

les divers savoirs en matière d’éthique que se construit une

certaine rigueur dans ses études et dans son métier d’avenir.

3. Apprendre à avoir un œil critique dans diverses situations et juger

en connaissance de cause.

4. Adopter un comportement responsable vis-à-vis de soi et de son

entourage.

5. Sera en mesure d’assumer ses choix et de trouver la bonne

solution aux problèmes rencontrés.

6. Travailler avec une attitude professionnelle dans le respect du

code civil du pays et du code d’éthique et de déontologie de

l’ordre des ingénieurs.

7. Etablir la responsabilité des gestes et services professionnels

assurés par l’ingénieur.

«Si nous avons des droits, nous avons aussi des responsabilités »

8. Etablir la relation de responsabilité de l’ingénieur avec son client,

ses pairs et le public.

« Notre responsabilité professionnelle c’est le client en premier ».

Introduction : Qu’est ce que l’éthique ?

1.3. Définitions et différences :

Si l'homme est un sujet social (l'animal politique d'Aristote), selon Kant c'est avant

tout un sujet moral : il a la faculté de porter des jugements de valeur, il peut

distinguer le bien du mal.

1.3.1. Morale :

La Morale, c'est la science du bien et du mal, c'est une théorie de l'action humaine

reposant sur la notion de devoir avec pour but le bien.

3

= ensemble de normes sociales conformes à la conscience

La morale, c'est aussi l'ensemble des règles de conduite considérées comme

bonnes de manière absolue

La morale est collective et s’applique à chacun qui veut s’y référer et l’appliquer.

1.3.2. Éthique :

Etymologiquement le mot "éthique" est un synonyme d'origine grecque ethikos

"morale". Il a cependant, de nos jours, une connotation moins péjorative que

"morale" car plus théorique ou philosophique. Tandis que la morale est un

ensemble de règles ou de lois ayant un caractère universel, irréductible, voire

éternel, l'éthique s'attache aux valeurs et se détermine de manière relative dans le

temps et dans l'espace, en fonction de la communauté humaine à laquelle elle

s'intéresse.

Il faut faire la différence entre la morale, qui renvoie aux mœurs telles qu’elles sont

pratiquées (connotation pratique) et la notion d’éthique, qui est le souci de fonder

une morale, ce qui fait plutôt référence à la théorie, aux règles et aux principes.

L’éthique c’est une discipline philosophique qui réfléchit sur les finalités, sur les

valeurs de l’existence, sur les conditions d’une vie heureuse, sur la notion de

« bien » ou sur des questions de mœurs ou de morale.

L’éthique est l’art de diriger la conduite humaine en tenant compte, en conscience,

des valeurs en jeu.

L’éthique est une démarche visant, face à un problème donné à adopter la

meilleure solution en s’appuyant sur des valeurs apprises, admises et intégrées et en

tenant compte du contexte dans lequel le problème se pose factuelle ment.

Une démarche et non une science !

Une démarche face à un problème pour adopter une solution = concret,

Une démarche contextualisée et non uniformisée,

Une démarche qui s’appuie sur des valeurs et non sur la morale,

Une démarche personnelle qui s’appuie sur des valeurs intégrées plus

qu’apprises.

http://www.toupie.org/Dictionnaire/Loi.htmhttp://www.toupie.org/Dictionnaire/Communaute.htm

4

1.3.3. Déontologie :

Etymologie : de l'anglais deontology, venant du grec Déon, ce qu'il faut faire,

devoir, et de logos, science, discours, parole ;en d’autres termes « la science de ce

qu’il faut faire ».

Déontologie : théorie des devoirs

La déontologie regroupe l'ensemble des règles et des devoirs régissant la conduite

à tenir pour les membres d'une profession et les rapports entre ceux –ci

• Va un pas en avant de l’éthique (dans la précision des comportements à

adapter).

• Régit la pratique professionnelle (constitue un volet réglementaire de la

pratique).

• Dicte (alors que l’éthique révèle).

• Discipline (alors que l’éthique informe).

• Est un outil réglementaire (alors que l’éthique enseigne).

Autrement dit Le mot déontologie désigne l’ensemble des devoirs et des

obligations imposés aux membres d’un ordre ou d’une association professionnelle.

Une autorité est chargée de les faire respecter et d’imposer des sanctions en cas de

dérogation.

Il n’est pas nécessaire, pour se conformer à la déontologie, de réfléchir aux valeurs

qui la sous-tendent ni même de partager ces valeurs. L’éthique, au contraire,

invite le professionnel à réfléchir sur les valeurs qui motivent son action et à

choisir, sur cette base, la conduite la plus appropriée.

1. cela implique également que celui qui prend une décision ait un choix entre deux ou plusieurs façons d'agir,

2. qu'il soit libre de ses choix, 3. et capable d'anticiper les résultats de ses choix

En conclusion se comporter d'une manière éthique celui qui s'efforce d'être

juste en toute circonstance.

N.B :

Il est recommandé de jeter un coup d’œil sur internet sur les catastrophes origine d’adaptation

de l’éthique en ingénierie (la catastrophe de Challenger le 28 janvier 1986, la catastrophe de

http://www.toupie.org/Dictionnaire/Science.htm

5

Bhopal en Inde le survenue le 03 décembre 1984 et finalement la catastrophe nucléaire de

Tchernobyl le 26 Avril 1986).

De jeter un coup d’œil sur le code de déontologie de la profession d’ingénieur en Génie civil en

générale et de le comparer avec d’autres codes dans le monde, c’est très intéressant.

Références et bibliographie :

1- Christel Didier, l’éthique dans la formation des ingénieurs français en quête

d’institutionnalisation, colloque UPEC, 13 février 2013, http://www.yumpu.com.

2- C.Didier.2002, éthique et identité professionnelle des ingénieurs, https://tel

archives-ouvertes.fr…PDF.

3- « Toupictionnaire » : le dictionnaire de politique, www.toupie.org >

dictionnaire.

4- Guide d’éthique et de déontologie p24, université du Québec à Chicoutimi.

5- Code de déontologie de la profession d’ingénieur de génie civil, Jérôme OBI

ETA.

http://www.yumpu.com/http://www.toupie.org/

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Master 1 :(toutes les filières du G.civil).

Unité d’enseignement : UET 1,2.

Matière : éthique, déontologie et propriété intellectuelle.

Université : Ferhat Abbas.

Département : Génie Civil.

Chapitre n°1 : Ethique et déontologie

Cours n°2 : Charte d’éthique et de déontologie universitaire

Les droits et obligations de la communauté universitaire,

enseignants, étudiants et gestionnaires sont désormais régis par

la charte d'éthique et de déontologie universitaires. N'étant

guère une décision administrative, cette charte est le fait d'un

constat établi par cette même communauté, après les résultats

d'une enquête menée par le Centre de Recherche en

Anthropologie Sociale et Culturelle (CRASC) sur la violence en

milieu universitaire.

La communauté universitaire, est censée faire de ce document

un outil de mobilisation et de référence, guidant la vie

universitaire.

La charte comporte sept principes fondamentaux. Il s'agit de

l'intégrité et l'honnêteté, la liberté académique, la responsabilité

académique, la responsabilité et la compétence, le respect

mutuel, l'exigence de vérité scientifique, d'objectivité et d'esprit

critique, l'équité et le respect des franchises universitaires.

La charte stipule l'interdiction de toute activité politique ou

partisane au sein de tous les espaces universitaires. Elle interdit

également toute forme de violence symbolique, physique, ou

verbale. [1]

2

I. PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA CHARTE

D’ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE UNIVERSITAIRES [2]

1. L’intégrité et l’honnêteté : La quête de la probité et de

l’honnêteté signifie le refus de la corruption sous toutes ses

formes en commençant par soi avant d’être étendue aux

autres.

2. La liberté académique : Cette dernière garantit, dans le

respect d’autrui et en toute conscience professionnelle,

l’expression d’opinions critiques sans risque de censure ni

contrainte.

3. Le respect mutuel : Le respect de l’autre se fonde sur le

respect de soi. Tous les membres de la communauté

universitaire doivent s’interdire toute forme de violence

symbolique, physique ou verbale. Ils doivent être traités

avec respect et équité et s’engager à se comporter de la

même façon, quel que soit le niveau hiérarchique des

partenaires.

4. L’exigence de vérité scientifique, d’objectivité et d’esprit

critique : L’exigence de vérité scientifique oblige à la

compétence, à l’observation critique des faits, à

l’expérimentation, à la confrontation des points de vue, à la

pertinence des sources et à la rigueur intellectuelle.

5. L’équité : L’objectivité et l’impartialité sont les exigences

essentielles lors des évaluations des promotions, des

recrutements et des nominations.

3

II. DROITS ET OBLIGATIONS

II-1 LES DROITS ET OBLIGATIONS DE L’ENSEIGNANTCHERCHEUR

L’enseignant-chercheur a un rôle moteur à jouer dans la

formation des cadres de la nation et dans la participation au

développement socioéconomique du pays par la recherche.

L’Etat, en lui permettant d’assumer ses missions, doit le mettre à

l’abri du besoin.

II-1-1 LES DROITS DE L’ENSEIGNANT- CHERCHEUR :

Les établissements d’enseignement supérieur doivent garantir

l’accès à la profession d’enseignant-chercheur sur la seule base

des qualifications universitaires et de l’expérience requises. Ils

doivent prendre toutes les dispositions à même de garantir à

l’enseignant chercheur le droit d’enseigner à l’abri de toute

ingérence.

L’Enseignant-chercheur doit bénéficier de conditions de travail

adéquates ainsi que des moyens pédagogiques et scientifiques

nécessaires qui lui permettent de se consacrer pleinement à ses

tâches, et de disposer du temps nécessaire pour bénéficier d’une

formation permanente et d’un recyclage périodique de ses

connaissances.

II-1-2 LES OBLIGATIONS DE L’ENSEIGNANT- CHERCHEUR

L’enseignant-chercheur doit être une référence en termes de

compétence, de moralité, d’intégrité et de tolérance. Il doit

donner une image digne de l’université. Il doit, dans l’exercice de

ses fonctions, agir avec soin, diligence, compétence, intégrité,

indépendance, loyauté et bonne foi au mieux des intérêts de

l’institution universitaire.

4

II-2 LES DROITS ET DEVOIRS DE L’ETUDIANT DE

L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

L’étudiant doit disposer de toutes les conditions

possibles pour évoluer harmonieusement au sein des

établissements d’enseignement supérieur. Il a de ce fait des

droits qui ne prennent leur sens que s’ils sont accompagnés

d’une responsabilité qui se traduit par des devoirs.

II-2-1 LES DROITS DE L’ETUDIANT :

• L’étudiant a droit à un enseignement et à une

formation à la recherche de qualité. Pour ce faire, il

a droit à un encadrement de qualité qui utilise des

méthodes pédagogiques modernes et adaptées.

• L’étudiant a droit au respect et à la dignité de la

part des membres de la communauté universitaire.

• L’étudiant ne doit subir aucune discrimination liée

au genre ou à toute autre particularité.

• L’étudiant a droit à la liberté d’expression et

d’opinion dans le respect des règles régissant les

institutions universitaires.

• Le programme du cours doit lui être remis dès le

début de l’année. Les supports de cours (références

d’ouvrages et polycopiés …) doivent être mis à sa

disposition.

• L’étudiant a droit à une évaluation juste, équitable

et impartiale.

• La remise des notes, accompagnée du corrigé et du

barème de l’épreuve et, au besoin, la consultation

de copie, doivent se faire dans des délais

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raisonnables n’excédant pas ceux fixés par les

comités pédagogiques.

• L’étudiant a le droit de présenter un recours s’il

s’estime lésé dans la correction d’une épreuve.

• L’étudiant en post-graduation a droit à un

encadrement de qualité ainsi qu’à des mesures de

soutien pour sa recherche.

• L’étudiant a droit à la sécurité, à l’hygiène et à la

prévention sanitaire nécessaires aussi bien dans les

universités que dans les résidences universitaires.

• L’étudiant a droit aux informations concernant la

structure d’enseignement supérieur à laquelle il

appartient, notamment son règlement intérieur.

• L’étudiant a accès à la bibliothèque, au centre de

ressources informatiques et à tous les moyens

matériels nécessaires à une formation de qualité.

• L’étudiant élit ses représentants aux comités

pédagogiques sans entrave ni pression. L’étudiant

peut créer, conformément à la législation en

vigueur, des associations estudiantines à caractère

scientifique, artistique, culturel et sportif. Ces

associations ne doivent pas s’immiscer dans la

gestion administrative des institutions universitaires

en dehors du cadre fixé par la réglementation en

vigueur

6

II-2-2 LES DEVOIRS DE L’ETUDIANT

• L’étudiant doit respecter la réglementation en

vigueur.

• L’étudiant doit respecter la dignité et l’intégrité

des membres de la communauté universitaire.

• L’étudiant doit respecter le droit de la

communauté universitaire à la libre expression.

• L’étudiant doit respecter les résultats des jurys

de délibération.

• L’étudiant est dans l’obligation de fournir des

informations exactes et précises lors de son

inscription, et de s’acquitter de ses obligations

administratives envers l’établissement.

• L’étudiant doit faire preuve de civisme et de

bonnes manières dans l’ensemble de ses

comportements.

• L’étudiant ne doit jamais frauder ou recourir au

plagiat.

• L’étudiant doit préserver les locaux et les

matériels mis à sa disposition et respecter les

règles de sécurité et d’hygiène dans tout

l’établissement.

L’étudiant est dûment informé des fautes qui lui sont

reprochées. Les sanctions qu’il encourt sont prévues par la

réglementation en vigueur et le règlement intérieur de

l’établissement d’enseignement supérieur. Elles sont du ressort

du conseil discipline et peuvent aller jusqu’à l’exclusion

définitive de l’établissement.

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III. LES DROITS ET OBLIGATIONS DU PERSONNEL

ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE DE L’ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR

L’enseignant-chercheur et l’étudiant ne sont pas les seuls

acteurs de l’Université. Ils sont étroitement associés au

personnel administratif et technique des établissements qui, tout

comme eux, a des droits qu’accompagnent des obligations.

III-1 LES DROITS DU PERSONNEL ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE

• Le personnel administratif et technique doit être traité avec

respect, considération, et équité au même titre que

l’ensemble des acteurs de l’enseignement supérieur.

• Le personnel administratif et technique a droit, lors des

examens de recrutement, de l’évaluation, de nominations

et de promotion, à un traitement objectif et impartial.

• Le personnel administratif et technique ne doit subir aucun

harcèlement ni aucune discrimination dans l’évolution de sa

carrière.

• Le personnel administratif et technique bénéficie de

conditions adéquates qui lui permettent d’accomplir au

mieux sa mission et, à ce titre, il bénéficie des dispositifs de

formation continue et d’amélioration constante de ses

qualifications

III-2 LES OBLIGATIONS DU PERSONNEL ADMINISTRATIF ET

TECHNIQUE : La mission du personnel administratif et

technique est de réunir les conditions optimales permettant

à l’enseignant chercheur de s’acquitter au mieux de sa

fonction d’enseignement et de recherche, et à l’étudiant de

réussir son parcours universitaire.

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Chaque membre du personnel administratif et technique

doit respecter les normes de comportement qui sont : la

compétence, l’impartialité, l’intégrité, le respect, la

confidentialité, la transparence et la performance.

Les membres de la communauté universitaire, soucieux de

promouvoir les règles éthiques et déontologiques, s’engagent

au respect de l’esprit et de la lettre de cette charte.

Références et bibliographie

[1] les droits et obligations de la communauté universitaire,

Safia.D, publié dans Horizons le 22 Mai 2010

Djazairess.com/fr/horizons/10276

[2] CHARTE D’ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE UNIVERSITAIRES, Avril 2010,

Univ-constantine2.dz/files/charlefr.pdf

M1-ethyque,déonto et p. intellectuelle-convertiM1-ethyq-déonto et p.intelec-converti