Chapitre 3: La comptabilisation des produits, des … · La comptabilisation d’un contrat de...

La méthode de comptabilisation des coûts recouvrables consiste à comptabiliser des montantségaux de produits et de coût des ventes jusqu’à ce que tout le coût des ventes ait été engagé,reportant ainsi la comptabilisation de la marge brute lorsque tous les coûts auront étéengagés. La méthode des coûts engagés peut être utilisée lorsque les conditions d’uneopération de vente sont ambiguës et qu’il n’est pas possible d’estimer de manière fiable lerésultat de la transaction.

21. Cette opération représente une opération d’échanges de services. Une telle opération ne peutdonner lieu à la comptabilisation d’un produit des activités ordinaires que dans la mesure oùles biens et services échangés sont de nature différente. Dans cette situation, les serviceséchangés sont de nature différente et le produit des services de peinture peut êtrecomptabilisé. Ce produit doit être évalué à la juste valeur de la contrepartie reçue, à savoir, lajuste valeur de l’acte notarié qui sera reçu en échange. Si la juste valeur de l’acte notarié nepeut être estimée de manière fiable, ce qui est peu probable, le produit doit alors êtrecomptabilisé à la juste valeur du service rendu, soit les travaux de peinture.

22. Dans des arrangements qui prévoient des prestations multiples, ces prestations ne sont pasnécessairement fournies au même moment. Par exemple, une entreprise peut vendre un bien,et le prix de vente peut comprendre le service de formation pour l’utilisation de ce bien. Laformation a lieu ultérieurement à la livraison du bien en question. Au moment de la livraisondu bien, la prestation fournie correspond au bien en question, alors que la prestation nonfournie correspond à la formation assurée plus tard. Le produit de la vente du bien est alorscomptabilisé au moment du transfert des risques et avantages inhérents à la propriétéalors que le produit correspondant à la prestation du service de formation est comptabilisé àtitre de produit différé jusqu’à ce que la formation soit offerte.

Lorsqu’il est possible de distinguer les unités de comptabilisation, l’entreprise doit attribuerune valeur à chaque prestation. Il s’agit alors de répartir la contrepartie globale entre lesprestations au prorata des justes valeurs respectives.

23. L’essentiel des obligations du franchiseur sont complétées lorsque tous les services initiaux etautres obligations incombant au franchiseur ont été en substance exécutés. Lorsque lesservices initiaux et autres obligations liés à un contrat de franchise régionale dépendent dunombre d’établissements établis dans la zone ou le territoire, le franchiseur comptabilise leproduit des redevances initiales proportionnellement au nombre d’établissements pourlesquels les services initiaux ont été exécutés.

Lorsqu’une partie de la redevance initiale couvre la fourniture de matériel et d’autres actifscorporels au franchisé, la comptabilisation du produit des activités ordinaires de cette portionde la redevance initiale se fait au moment où les éléments sont livrés et le titre de propriététransféré au franchisé.

24. a) Redevance initiale et approvisionnement à prix de faveur. Il se peut que le contrat defranchisage permette au franchisé d’acheter du franchiseur une partie ou la totalité desstocks, des fournitures et du matériel nécessaires à l’exploitation de la franchise. Lorsquela redevance initiale couvre à la fois les services initiaux et la vente de matériel, de stocks oud’autres actifs corporels à un prix de faveur, une partie de la redevance initiale, suffisantepour couvrir les coûts estimés des biens vendus à prix de faveur et une marge raisonnable,doit être différée et comptabilisée dans la période au cours de laquelle les biens seront vendus.

b) Redevances continues. La comptabilisation des redevances continues doit être faite aucours des périodes pendant lesquelles les services correspondants sont rendus.

25. a) Un produit des activités ordinaires entraîne habituellement une augmentation d’un ou deplusieurs actifs de l’entreprise. Le produit des activités ordinaires porte différents nomstels que ventes, honoraires, intérêts, dividendes, redevances et loyers. Par contre, uneéconomie représente la diminution que l’on a pu éviter d’un ou de plusieurs actifs. Ainsi,si un équipement peut être acquis soit par un versement comptant de 3000$, soit selonun mode de paiements échelonnés totalisant 3500$, l’acquéreur réalise une économie de500$ s’il opte pour un versement au comptant.

b) Les charges résultent des activités ordinaires de l’entreprise. Quant aux pertes, elles repré-sentent des diminutions d’avantages économiques qui correspondent à la définition d’unecharge mais ne découlent pas des activités ordinaires de l’entreprise. Les pertes comprennentcelles qui résultent de catastrophes naturelles, d’incendie, d’inondations mais également del’aliénation d’actifs ou encore de la variation de valeur de certains actifs.

Chapitre 3 : La comptabilisation des produits, des profits, des charges et des pertes

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2824RE_chap3_EP4.qx:quark de base 10/10/09 08:36 Page 75

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Escomptes sur achatsSolde selon la balance de vérification non régularisée 10 000) $Montant reclassé dans le coût des ventes (10 000$ � 75%) (7 500) $Montant reclassé dans le coût des stocks (10 000$ � 25%)Solde exact

Stocks (inventaire permanent)Solde selon la balance de vérification non régularisée 290 000) $Coût des marchandises expédiées en consignation chez CL 17 000) $Coût des marchandises démodées expédiées chez CJL 9 500) $Plus-value des vieilles marchandises découvertes dans le grenier (15 000) $Escomptes sur achats reclassés dans le coût des stocks(10 000$ � 25%)

Solde exact

Le coût des vieilles marchandises découvertes dans le grenier a sûrement été radié deslivres au cours d’une période antérieure, à la suite d’une écriture de régularisation découlantdu dénombrement des produits. Puisque le grenier n’avait pas été ouvert depuis sept ans,nous pouvons affirmer que ces vieilles marchandises étaient exclues du dénombrement.

Produits afférents aux contrats de serviceSolde selon la balance de vérification non régularisée 88 750$Produits effectivement gagnés sur un contrat en cours(15 000$ � 75%)

Solde exact

Coûts afférents aux contrats de serviceSolde selon la balance de vérification non régularisée 65 000$Coûts différés relatifs aux propositions de contrats de service rejetéesSolde exact

Coûts différés relatifs aux propositions de contrats de service rejetéesSolde selon la balance de vérification non régularisée 2 500) $Portion comptabilisée en charges au cours de la périodeSolde exact

b) Écritures de journal

1. Clients 11 250Produits afférents aux contrats de service 11 250

Produits effectivement gagnés sur un contrat en cours(15 000$ � 75%).

2. Coûts afférents aux contrats de service 2 500Coûts différés relatifs aux propositions de contratsde service rejetées 2 500

Radiation des coûts différés relatifs aux propositionsde contrats de service rejetées.

3. Ventes 25 000Stocks 17 000

Clients – Consignation 25 000Coût des ventes 17 000

Correction de l’inscription initiale relative à l’envoide marchandises en consignation chez Consigne ltée.

4. Ventes 10 000Stocks 9 500

Clients 10 000Coût des ventes 9 500

Correction de l’inscription initiale relative à l’envoide marchandises démodées chez CJL.

5. Ventes 4 000Produits différés 4 000

Correction de l’inscription initiale relative à des servicesà rendre à un client.

2 500$

11 250$

299 000) $(2 500) $

0) $(2 500) $

0) $(2 500) $

67 500$

100 000$

Première partie : L’environnement évolutif de la comptabilité et les états financiers

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Calculs et explications :� Résultat de 20X4 excluant tout profit sur les instruments financiers 235 000$

Reclassement en résultat du profit réalisé sur les actions de ABC(voir � ci-dessous) 6 000$

Impôts (6 000$ � 20%)Résultat de 20X4

� Variation de la juste valeur des actions de ABCen 20X4 (66 000$ � 65 000$) 1 000$

Variation de la juste valeur des actions de DEFen 20X4 (112 000$ � 110 000$)

Profit latent découlant de la variation de la juste valeur, en 20X4,des actifs financiers Disponibles à la vente

� Variations de la juste valeur des actions de ABCdepuis leur acquisition jusqu’à leur vente

L’état du résultat global peut être jumelé à l’état des résultats dans un état financier qui s’inti-tulerait État des résultats et du résultat global.

E 8. Les informations sectorielles

SecteursA B C D Total

Produits sectorielsSecteur par rapport à l’ensemble

Valeur absolue du résultat sectoriel �

Secteur par rapport à l’ensemble

Actif sectorielSecteur par rapport à l’ensemble

Secteur isolable� Oui Oui Oui NonExplications :� Il faut utiliser la plus grande des valeurs suivantes, soit le bénéfice cumulé publié de tous les

secteurs opérationnels n’ayant pas publié de perte (530$), ou la perte cumulée publiée de tousles secteurs opérationnels ayant publié une perte (80$). Le montant utilisé est une valeur absolue.

� Il faut présenter un secteur si l’un des trois pourcentages au moins (calculés ci-dessus) est égalou supérieur à 10%.

E 9. Les informations sectoriellesIl existe trois caractéristiques de base pour identifier un secteur opérationnel. D’abord, il doit menerdes activités pouvant générer des produits et pour lesquelles des charges sont engagées. C’est lecas pour les deux secteurs dans lesquels évolue la société Citron ltée. Ensuite, une informationfinancière distincte doit être disponible pour chacun des secteurs. C’est également le cas dansnotre exemple, comme en témoignent les données disponibles quant aux produits, à l’actif et aurésultat respectifs de chacun des secteurs. Enfin, les résultats des secteurs doivent être examinéspériodiquement par le principal décideur opérationnel aux fins de l’affectation des ressources etde l’évaluation de la performance. À cet égard, il s’agit de déterminer si ces deux secteurs sontévalués distinctement par la direction. Le contraire serait surprenant, car la vente d’automobileset le financement sont deux activités qui présentent des risques commerciaux différents.Cependant, il s’agit ici d’une question de fait. Si on retrouve effectivement cette caractéristiquechez Citron ltée, des informations sectorielles devront être fournies pour ces deux secteurs, car lesproduits de chacun des secteurs excèdent 10% du total des produits des deux secteurs.

E 10. Les résultats intermédiaires

Selon la méthode de la période discrète�

Selon la méthode de la période intégrée�

4 800$1 200$239 800$

120 000$100 000$

38% 11% 42% 9%3 000 $ 900 $ 3 300 $ 700 $ 7 900$

15% 2% 94% 4%80 $ 10 $ 500 $ 20 $ 530$

18% 9% 66% 7%250 $ 130 $ 920 $ 90 $ 1 390$

6 000$

3 000$

2 000$

Chapitre 4 : Les résultats et les variations des capitaux propres

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Calculs et explications :� Les coûts comptabilisés aux résultats correspondent aux coûts

engagés au cours de la période.� Coûts fixes totaux prévus 400 000$

Proportion à comptabiliser aux résultats du premier trimestre,compte tenu de la proportion des produits gagnésau cours de cette période �

Coûts fixes de la période

E 11. L’état des résultats et des variations des capitaux propres

BRABAN LTÉERésultats

de la période terminée le 31 mars 20X1

ProduitsAmortissement des immobilisations 30 000$Intérêts sur la dette non courante 69 500$Perte découlant de la sortie d’un placement � 50 000$Autres charges� 875 500$Impôts sur le résultat �

Résultat

La présentation des autres charges et des totaux partiels n’est pas expressément requiseselon l’IAS 1. De plus, cet état des résultats est préparé en présumant que Braban ltéeadopte la présentation des charges par nature. La perte découlant de la sortie d’unplacement pourrait figurer dans les notes, par exemple, si Braban ltée adoptait la méthodedes charges par fonction pour présenter son état des résultats.

BRABAN LTÉEÉtat des variations des capitaux propresde la période terminée le 31 mars 20X1

Résultats TotalCapital non des capitauxsocial distribués propres

Solde au début 200 000$ 550 000) $ 750 000) $Résultat de la période 157 500) $ 157 500) $DividendesSolde à la finCalculs et explications :� Il est raisonnable de présumer qu’il s’agit d’un élément significatif de charges,

d’où la présentation distincte de cet élément à l’état des résultats.� Charges (voir � ci-dessous) 1 025 000) $

Charges présentées distinctement, compte nontenu des impôts (30 000$ � 69 500$ � 50 000$)

Total des autres charges� Produits 1 250 000) $

ChargesSelon M. Levert 1 055 000) $Dividendes

Résultat avant impôts 225 000) $Taux d’imposition �

Impôts sur le résultat 67 500) $0,30) $

(1 025 000) $(30 000) $

67 500$

0,30$120 000$

877 500) $677 500) $200 000$

157 500$

875 500) $(149 500) $

(30 000) $(30 000) $

1 092 500$

1 250 000$

Première partie : L’environnement évolutif de la comptabilité et les états financiers

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Questions de révision(Nos 1 à 25)

Exercices1. La valeur minimale2. Les effets des erreurs d’évaluation des stocks3. Le calcul du montant des achats et de la marge brute4. La détermination du coût des ventes et du stock de clôture5. Deux modes d’application de la règle de la valeur minimale6. La comptabilisation des achats au montant net7. La comptabilisation des achats au montant brut8. La comptabilisation d’opérations selon les deux systèmes d’inventaire9. La comptabilisation d’opérations à l’aide d’un système d’inventaire permanent

10. La règle de la valeur minimale11. Les éléments de coût incorporables

Durée Degré deProblèmes de compréhension (en min) difficulté

1. L’effet d’une erreur dans l’évaluation du stock 10 Facile2. La détermination du coût des stocks 10 Facile3. La comptabilisation des opérations 30 Facile4. Les méthodes de détermination du coût des stocks 10 Facile5. L’évaluation du stock 25 Moyen6. Les effets des erreurs 30 Moyen7. Les méthodes de détermination du coût des stocks 30 Moyen8. La détermination du coût de produits conjoints 10 Moyen9. La base d’évaluation des stocks 20 Difficile

10. La correction d’erreurs concernant les stocks 30 Difficile11. La démarcation de fin de période 20 Difficile

Analyses de cas1. Une discussion sur la règle de la valeur minimale 20 Facile2. La règle de la valeur minimale 25 Moyen3. La préparation des états financiers 20 Moyen

*4. L’évaluation des stocks d’un producteur agricole 15 Moyen5. Les effets des méthodes de détermination du coût des stocks 60 Difficile

1. L’objectif principal de la gestion des stocks consiste à avoir les articles au moment et àl’endroit où l’entreprise en a besoin, au coût le plus faible possible. Si le niveau des stocks esttrop élevé, les coûts d’entreposage (les frais de manutention et d’intérêts, par exemple) sontinutilement élevés. À l’inverse, si le niveau des stocks est trop faible, les coûts d’entreposagesont peu élevés alors que les coûts de rupture de stock sont importants, notamment lemanque à gagner sur les ventes perdues, les coûts supplémentaires des réapprovision-nements lorsque ceux-ci sont effectués à la hâte et les coûts relatifs au ralentissementde l’activité.

La gestion systématique des stocks vise donc à trouver un point d’équilibre entre les coûtsd’entreposage et les coûts de rupture de stock. Les entreprises commerciales doivent tenircompte de ces deux éléments de coûts, de même que de la demande pour l’article, lorsqu’ellesdéterminent la quantité économique de réapprovisionnement et le point de commande, c’est-à-dire le niveau minimal du stock.

Deuxième partie : Les ressources à la disposition de l’entreprise

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Les principales caractéristiques des travaux suggérés

Questions de révision


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MI LAINE LTÉERésultats partiels

de la période terminée le 31 décembre 20X3

Ventes 1 187 500 $Coût des ventes

Stock au début 95 000) $Achats 947 720) $Stock à la fin

Marge brute 245 642 $

MI LAINE LTÉEFlux de trésorerie partiels


Activités opérationnellesEncaissements découlant des ventes � 1 176 500) $Décaissements découlant des achats � (935 720) $Calculs :� Ventes 1 187 500) $Clients au 1er janvier 20X3 69 000) $Clients au 31 décembre 20X3Encaissements découlant des ventes

� Achats 947 720) $Fournisseurs au 1er janvier 20X3 48 000) $Fournisseurs au 31 décembre 20X3Décaissements découlant des achats

MI LAINE LTÉEExtrait des notes en annexe


Note 1 : Méthodes comptablesLa société évalue ses stocks de marchandises au moindre du coût ou de la valeur nette de réalisation.Elle utilise la méthode du premier entré, premier sorti pour déterminer le coût des stocks.

*C 4. L’évaluation des stocks d’un producteur agricole (15 minutes – moyen)

Voici les conseils que nous donnons à la société Bioplus ltée en ce qui concerne l’évaluation de sesstocks. L’entreprise possède trois types de stocks : des céréales récoltées sur la ferme, dessuppléments servant à nourrir les vaches et du lait.

Comme les céréales cultivées sur la ferme constituent des produits agricoles, elles doivent êtreévaluées, au moment de leur récolte, à leur valeur nette de réalisation. On estime cette dernièresur la base des prix de vente courants, diminués des coûts de vente. En tenant pour acquis quel’entreprise récolte, au cours d’une période, des céréales évaluées à 30000$, elle enregistreraitl’écriture suivante :

Stock de céréales 30 000Profit résultant de la comptabilisation initiale

du stock de céréales 30 000Valeur nette de réalisation des céréales récoltées.

Les suppléments achetés de fournisseurs ne sont pas des produits agricoles, au sens qu’en donnel’IAS 41, intitulée « Agriculture ». Ces biens doivent donc être évalués selon les normes applicablesà l’ensemble des stocks, soit au moindre du coût ou de la juste valeur. Le coût comprend tous lescoûts que Bioplus ltée engage pour faire venir les suppléments à l’endroit où ils doivent se trouverpour être utilisés.

Enfin, le stock de lait constitue un produit agricole. Au moment de la récolte, c’est-à-dire aumoment de la traite, Bioplus ltée doit comptabiliser ce stock selon les règles applicables auxcéréales décrites ci-dessus. Toutefois, il faut de plus tenir compte des coûts que l’entreprise a déjàengagés pour obtenir le lait. Bioplus ltée a notamment utilisé des céréales, dont la valeur

935 720) $(60 000) $

1 176 500) $(80 000) $

941 858 $(100 862) $

Chapitre 10 : Les stocks : coût historique et évaluation

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Calcul des ratios du prix coûtant au prix de détail

Prix Prixcoûtant de détail

Achats 7 250 000) $ 11 125 000) $Retours sur achats (325 000) $ (525 000) $Escomptes sur achats (130 000) $Transports sur achats 85 000) $Majorations 625 000) $Annulation de majorations (250 000) $DémarquesTotalRatio du prix coûtant au prix de détailStock d’ouvertureMarchandises destinées à la venteRatio du prix coûtant au prix de détail

a) Coût du stock de clôture si l’entreprise utilise normalement la méthode du coût moyenpondéré

Stock de clôture (2 250 000$ � 0,63)

b) Coût du stock de clôture si l’entreprise utilise normalement la méthode du premier entré,premier sorti

Stock de clôture (2 250 000$ � 0,64)

E 8. L’estimation du coût du stock de clôture

Prix Prixcoûtant de détail

Stock d’ouverture 80 000) $ 120 000) $Achats 490 000) $ 700 000) $Retours sur achats (9 800) $ (14 000) $Fret à l’achat 27 320) $Majorations nettes 10 000) $Démarques nettesTotal 794 800) $

Chiffre d’affaires, montant net (470 000$ � 5 000$)Stock de clôture au prix de détail 329 800) $Ratio du prix coûtant au prix de détail (587 520$ � 794 800$) �Stock de clôture (329 800$ � 0,74)

E 9. L’estimation du coût du stock de clôtureChiffre d’affaires, montant net (470 000$ � 5 000$) 465 000) $Coût des ventes

Stock d’ouverture 80 000) $Achats, montant net (490 000$ � 9 800$ � 27 320$) 507 520) $Stock de clôture

Marge brute

Ratio de marge brute (121 532$ � 465 000$)

10 750 000)$

26%

121 532) $(244 052) $ 343 468) $

(21 200) $) $

244 052) $0,74) $

(465 000) $

587 520) $

1 440 000) $

1 417 500) $

0,63) $12 500 000) $7 875 000) $

0,64) $6 880 000) $

(225 000) $) $

1 750 000)$995 000) $

Chapitre 11 : Les autres méthodes de détermination du coût des stocks

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Droite

On présente à l’actif les travaux en cours et la facturation des travaux en cours relatifsaux contrats D-1000 et D-1002, car le solde du compte Travaux en cours excède celuidu compte Facturation des travaux en cours. Puisque la situation inverse s’applique aucontrat D-1001, on présente au passif les montants relatifs à ce dernier.

b) Si la société utilise la méthode des coûts recouvrables, elle comptabilise en charges les coûtsengagés pendant la période. Elle comptabilise aussi des produits dont le montant correspondaux coûts recouvrables, de manière à présenter un résultat nul, à moins qu’une perte nedevienne probable. Voici le détail des produits et des charges que la société comptabiliserait :

D-1000 D-1001 D-1002 TotalCoûts engagés en 20X1 175 000$ 300 000) $ 50 000$ 525 000) $Perte probable*Produits découlant des travauxexécutés

* Perte probablePrix convenu 450 000) $Coûts totaux estimatifs (300 000$ � 200 000$)

Perte probable

Le résultat total de 20X1 se chiffre à 50000$, soit la perte totale probable sur le contrat D-1001.

P 5. La comptabilisation d’un contratde construction (50 minutes – difficile)

a) Méthode des coûts recouvrables

Période 20X2Travaux en cours 240 000

Caisse (ou autre compte approprié) 240 000Coûts engagés pendant la période.

Caisse 120 000Clients 10 000

Facturation des travaux en cours 130 000Sommes encaissées et à recevoir afférentesau contrat de construction.

Coûts des travaux exécutés 240 000Travaux en cours � 96 000Produits découlant des travaux exécutés 144 000

Résultats de la période.Calcul :� Prix convenu 600 000) $

Coûts totaux (240 000$ � 456 000$)Perte probable

Résultats non distribués 96 000Produits découlant des travaux exécutés 144 000

Coûts des travaux exécutés 240 000Clôture des comptes de résultats.




Facturation des travaux exécutés 260 000Sommes encaissées et à recevoir afférentesau contrat de construction.

Coûts des travaux exécutés 160 000Produits découlant des travaux 160 000

Résultats de la période.

(50 000) $

(96 000) $(696 000) $

(50 000) $

175 000$ 250 000) $ 50 000$ 475 000) $

(500 000)$

(50 000) $


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Produits découlant des travaux exécutés 160 000Coûts des travaux exécutés 160 000

Clôture des comptes de résultats.



Caisse 220 000Clients 10 000Facturation des travaux exécutés 210 000

Sommes encaissées afférentes au contratde construction.

Coûts des travaux exécutés 80 000Travaux en cours 216 000

Produits découlant des travaux exécutés � 296 000Résultats de la période.Calcul :� Prix convenu 600 000) $

Produits comptabilisés en 20X2 (144 000) $Produits comptabilisés en 20X3Produits à comptabiliser au cours

de la période

Facturation des travaux exécutés 600 000Travaux en cours 600 000

Élimination du solde des deux comptes réciproquesaprès l’acceptation des travaux par le client.

Produits découlant des travaux en cours 296 000Coûts des travaux exécutés 80 000Résultats non distribués 216 000


b) Méthode du pourcentage d’avancement



Coût des travaux exécutés 302 880Travaux en cours 96 000Produits découlant des travaux exécutés 206 880

Résultats de la période.Calculs :Degré d’avancement

Coûts engagés à ce jour 240 000) $Coûts estimatifs pour terminer les travauxCoûts totaux estimatifsDegré d’avancement à ce jour

RésultatsProduits réalisés à ce jour

(600 000 $ � 34,48 %) 206 880) $Coûts engagés en 20X2Perte réalisée (33 120) $Perte anticipée

(600 000 $ � 206 880 $ � 456 000 $)Perte probable


Facturation des travaux en cours 130 000Sommes encaissées et à recevoir afférentesau contrat de construction.

(96 000) $(62 880) $

(240 000) $

34,48 %696 000) $456 000) $

296 000) $

(160 000) $

Chapitre 12 : Les contrats de construction

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Ellipse

Facturation des travaux en cours 600 000Travaux en cours 600 000

Élimination du solde des deux comptes réciproquesaprès l’acceptation des travaux par le client.

Produits découlant des travaux exécutés 138 480Coût des travaux exécutés 80 000Résultats non distribués 58 480


P 6. La comptabilisation d’un contrat de constructionet la préparation des états financiers (50 minutes – moyen)

a) 1º Méthode des coûts recouvrables

Période 20X1Travaux en cours 9 720 000

Caisse (ou autre compte approprié) 9 720 000Coûts engagés pendant la période.

Caisse 8 550 000Clients 450 000

Facturation des travaux exécutés 9 000 000Sommes encaissées et à recevoir afférentesau contrat de construction.

Coûts des travaux exécutés 9 720 000Produits découlant des travaux exécutés 9 720 000

Résultats de la période.

Le montant des produits correspond à celui des charges, car la société ne prévoit pas queles coûts totaux excéderont le prix de vente.

Produits découlant des travaux exécutés 9 720 000Coût des travaux exécutés 9 720 000


Période 20X2Travaux en cours 26 160 000

Caisse (ou autre compte approprié) 26 160 000Coûts engagés pendant la période.

Caisse 22 275 000Clients 2 475 000

Facturation des travaux en cours 24 750 000Sommes encaissées et à recevoir afférentesau contrat de construction.

Coûts des travaux exécutés 26 160 000Travaux en cours� 1 000 000Produits découlant des travaux exécutés 25 160 000

Résultats de la période.Calcul :� Prix convenu (45 000 000) $

Coûts totaux (9 720 000$ �

26 160 000$ � 10 120 000$)Perte probable

Résultats non distribués 1 000 000Produits découlant des travaux exécutés 25 160 000

Coûts des travaux exécutés 26 160 000Clôture des comptes de résultats.

(1 000 000) $46 000 000) $

Chapitre 12 : Les contrats de construction

343

12


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P 14. Une aliénation (25 minutes – moyen)

Notons que l’indemnité d’assurance correspond à la juste valeur de l’usine au moment de l’incendie et non à savaleur à neuf. C’est pourquoi la société comptabilise la totalité du profit dans la période au cours de laquellel’incendie a eu lieu.

a) Présentation aux états financiers

1° Présentation à l’état de la situation financière

L’usine no 1 ayant été involontairement aliénée, la section Immobilisations présentera lecoût et l’amortissement cumulé afférents aux usines no 2 et no 3, ainsi que les méthodeset la période d’amortissement.

2° Présentation à l’état des résultats

L’amortissement relatif aux trois usines est présenté à titre de charge de la période.

L’état des résultats doit aussi indiquer le profit de 2000000$ découlant de l’indemnitéd’assurance et la perte découlant de l’incendie, calculée de la façon suivante :

Coût 2 000 000) $Amortissement cumulé (1 302 643) $Amortissement de 20Y1 [(2 000 000 $ �

1 302 643 $) � 10 % � 10/12]Valeur comptable

3° Présentation à l’état des flux de trésorerie

Le produit de l’aliénation, soit 2000000$, constitue une augmentation de la trésorerie quidoit être présentée dans la section des activités d’investissement sous le poste Aliénationd’une usine.


Amortissement cumulé – Immeubles – Usines(1 302 643$ � 58 113$) 1 360 756Perte sur aliénation d’immobilisations corporelles 639 244

Immeubles – Usines 2 000 000Décomptabilisation de la valeur comptable netted’une usine détruite par un incendie.

Indemnité d’assurance à recevoir 2 000 000Profit découlant d’une indemnité d’assurance 2 000 000

Encaissement de l’indemnité d’assurance couvrantla perte de valeur liée à l’incendie.

P 15. Une subvention publique liée à l’actifdevenue remboursable (45 minutes – difficile)

a) La subvention de 150 000 $ doit être amortie sur les périodes où sont comptabilisées lescharges qu’elle couvre. La subvention a été accordé pour financer l’achat de l’équipement etcet achat entraînera des charges pendant 10 ans, selon les prévisions de Eddy Sion ltée. Cettedernière doit donc répartir les produits découlant de la subvention sur 10 ans.

Il ne faut pas confondre la période pendant laquelle la subvention doit être comptabilisée enproduits et les conditions préalables à son obtention. La nécessité d’utiliser l’équipementpendant quatre ans est la condition pour avoir droit à la subvention publique. En d’autresmots, on pourrait dire que l’aide obtenue est un prêt accordé par le gouvernement quideviendra non remboursable si Eddy Sion ltée utilise ses équipements pendant quatre ans. Auterme de cette période, elle est assurée de conserver le montant de la subvention, quicontinuera à couvrir les dépenses des six années subséquentes.

(58 113)) $639 244) $


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Calculs :� Prix de base 300 000) $

Frais engagés avant que la machine nesoit à l’endroit et dans l’état nécessairesà son utilisation prévue :Transport 15 000) $Installation (4 000$ � 3 000$) 7 000) $Frais de déplacement de l’ingénieur 1 500) $Coût des tests de bon fonctionnementde la machine (6 000$ � 12 500$) 18 500) $

Assurances (du 1er juillet au 1er octobre)(4 800$ � 3 � 24 mois)

Coût total 342 600) $Montant déjà débité au compte ÉquipementCorrection requise

� Assurances entre le 1er janvier 20X6 et le30 juin 20X7 (4 800$ � 18 � 24 mois)

� Solde aux livres 4 800) $Solde corrigé (4 800 $ � 3 � 24 mois)Correction requise

� Solde à annuler résultant de la premièreécriture de correction.

C 1. Le coût d’un équipement (15 minutes – moyen)

En général, il est justifié d’inclure le montant de 2000$ dans le coût de la machine, car le butpremier de la comptabilisation des immobilisations est de bien rattacher, pendant la duréed’utilisation, tous les coûts découlant de l’utilisation de la machine aux produits qui en découlent.

1. Il n’est pas important que les coûts divers de 2000$ ne soient pas recouvrés en cas de vente,car la société a acheté la machine dans le but de l’utiliser et non de la revendre.

2. Le but premier de la comptabilisation des immobilisations n’est pas de donner une estimationraisonnable de la juste valeur des immobilisations, mais plutôt de bien rattacher les chargesaux produits associés à l’utilisation des immobilisations.

3. L’impact fiscal des coûts de 2000$ n’est pas pertinent dans le choix d’un traitement comptable,car la société peut utiliser d’autres règles que les règles comptables pour calculer son bénéficeimposable. Dans ce cas, l’écart entre les deux traitements donne lieu à des impôts différés.

C 2. Une révision d’estimation (30 minutes – moyen)

Voici l’écriture de journal requise au moment de la révision d’estimation :

Pneus neufs – Matériel roulant � 740 000Pneus rechapés – Matériel roulant � 460 000

Charge afférente aux pneus neufs 740 000Charge afférente aux pneus rechapés 460 000

Révision d’estimation afférenteaux coûts des pneus.Calculs :� Pneus neufs – Matériel roulant

Coût des pneus neufs conservésdans l’entrepôt 320 000$

Coût des pneus neufs installéssur les camions [(600 000$ � (1 � 0,30)]

Total 740 000$420 000$

4 200) $(600) $

78 600) $(264 000) $

600) $

Chapitre 13 : Les immobilisations corporelles : acquisition et aliénation

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13

Analyses de cas


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Écart entre la diminution de la base fiscaleet la valeur comptable à la suitede la cession de biens amortissables (210 000) $

Coûts estimatifs liés à la garantieComptabilisés en charges 105 000) $Coûts des travaux effectués

Bénéfice imposable

2° Détermination de la charge d’impôts sur le résultat

Exigibles (584 000 $ � 40 %) 233 600) $DIfférés

Actif d’impôt différé (garanties)Solde requis au 31 décembre 20X3

(80 000 $ � 40 %) 32 000) $Solde au 31 décembre 20X2Produit de la période 20X3 (32 000) $

Passif d’impôt différé (immobilisations)Solde requis au 31 décembre 20X3 196 000) $Solde au 31 décembre 20X2Charge de la période 20X3

3° Solde des comptes Impôts différés

Actif d’impôt différé (garanties)Passif d’impôt différé (immobilisations)

b) En ce qui concerne la perte avant impôts de 800000 $, lorsque la société juge qu’il estprobable de pouvoir tirer parti du report de perte, elle doit modifier le rapprochement de baseétabli précédemment afin qu’elle ne perde aucun amortissement fiscal au cours de la période20X3, ce qui entraîne inévitablement une modification du rapprochement de base et del’évolution des différences temporelles.

Rapprochement de base – Patatra ltée

Perte comptable avant impôts (800 000) $Différences permanentes

Portion non imposable du gain en capital (100 000 $ � 50 %) (50 000) $Dividendes non imposables (40 000) $Intérêts et pénalités versés au fisc 4 000) $

Différences temporellesImmobilisations

Amortissement comptable 180 000) $Amortissement fiscal –0) $Écart entre la diminution de la base fiscale

et la valeur comptable à la suitede la cession de biens amortissables 140 000) $

Coûts estimatifs liés à la garantieComptabilsés en charges 105 000) $Coûts des travaux effectués

Perte fiscale

Évolution des différences temporelles relatives aux immobilisations – Patatra ltée

Passif/ActifValeur Base Différence Taux d’impôt

Date comptable fiscale temporelle (%) différé

20X2-12-31 1 800 000) $ 1 520 000) $ 280 000 $ ct 40 112 000 $ ct20X3 – Décomptabilisation (80 000) $ (120 000) $ 40 000 $ ct 40 16 000 $ ct

Amortissement 4020X3-12-31 401 540 000) $ 1 400 000) $ 140 000 $ ct 56 000 $ ct

(180 000) $ –0) $ 180 000 $ dt 72 000 $ dt

(666 000) $(25 000) $ 80 000) $

(40 000) $

196 000) $32 000) $

285 600) $84 000) $

112 000) $

–0) $

584 000) $(25 000) $ 80 000) $

(40 000) $

Chapitre 21 : La comptabilisation de l’impôt sur le résultat des sociétés

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21


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C 2. La ventilation des impôts (60 minutes – difficile)

a) Rapprochement de base – Jesuy Toumaislay ltée

Activités Résultats nonBénéfice abandonnées distribués

Solde avant impôts 625 000) $� (125 000) $ (10 000) $�

Différence permanentePortion non imposable

du profit sur expropriation�

Différences temporellesAmortissement

comptable 100 000) $fiscal (150 000) $

Disposition�

Ventes à créditimposables l’an prochain

Portion des coûts d’émissiond’actions déductible plus tard

Bénéfice imposable

Calculs :� Bénéfice avant impôts présumé 570 000) $

Règlement d’un litige (70 000) $Pertes sur activités abandonnéesSolde révisé

Le règlement d’un litige fait partie intégrante des charges de la période au cours delaquelle il est possible d’estimer son dénouement. Puisque celui-ci est survenu au coursde la période 20X5, le bénéfice avant impôts est réduit de 70 000 $.

� Coûts d’émission d’actions débités aux résultats non distribués.� Produit de l’expropriation 625 000) $

CoûtGain en capital 25 000) $Gain en capital imposable (50 %)Portion non imposable (50 %)

� Réduction de la valeur comptable 70 000) $Réduction de la base fiscaleDifférence temporelle causée par la disposition (voir le tableau ci-dessous)

Évolution des différences temporelles relatives aux immobilisations

Passif/ActifValeur Base Différence Taux d’impôt

Date comptable fiscale temporelle (%) différé

20X4-12-31 2 000 000) $ 1 400 000) $ 600 000) $ ct 45 270 000) $ ct20X5 – Ajustement� 30 000) $ dt

Disposition (70 000) $ (60 000) $ 10 000) $ dt 40 4 000) $ dtAmortissement 40

20X5-12-31 40

Calcul :� Ajustement à la suite de la diminution du taux d’imposition [600 000 $ � (40 % � 45 %)]

Ventes à crédit

PassifProfit Différence Taux d’impôt

Date comptable fiscal temporelle (%) différé

20X5-12-31 50 000 $ –0 $ 50 000 $ ct 40 20 000 $ ct

20 000) $ ct256 000) $ ct640 000) $ ct1 190 000) $

50 000) $ ct(150 000) $(100 000) $1 830 000) $

(60 000) $

12 500) $(12 500) $

(600 000) $

10 000) $

125 000) $625 000) $

(2 000) $(8 000) $

(10 000) $) $)

(125 000) $

(125 000) $522 500) $

(50 000) $

(40 000) $10 000) $

612 500) $(12 500) $

Troisième partie : Le financement des ressources

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21


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Question Problèmede de Analyse

Sujet abordé révision Exercice compréhension de casno no no no

Les résultats non distribués 1 1Les dividendesLa nécessité d’une politique de dividende 2La capacité financière de verser des dividendes 3 2Les diverses sortes de dividendes

Les dividendes en numéraire 4, 5 2, 3, 8, 11, 14 1f, 9m, 11m, 13m, 4m16m, 19d, 20d,21d, 22d, 28d

Les certificats de dividende provisoire 5, 6 3, 14 9mLes dividendes en nature 5, 7 4, 5, 10, 11, 14 4mLes dividendes de liquidation 5Les dividendes en actions 5, 7, 8, 9 6, 7, 8, 11, 14 1f, 9m, 10m, 11m, 4m, 5m

16m, 18d, 19d, 20d,21d, 22d, 28d

Le fractionnement d’actions 8 7, 8, 11, 12, 14 1f, 9m, 22d 4mLa comparaison du dividende en actions et du fractionnement d’actions 8, 9

L’incidence d’un dividende en actions ou d’un fractionnementsur les titres convertibles 10 19d, 20d, 21d

Les fractions d’actions 11 8, 14 10mL’effet des divers privilèges accordés aux actionnaires lors dela distribution des dividendes 9, 11, 12 2f, 12m, 18d

Les changements de méthodes comptablesLa nature des changements de méthodes comptables 3mLe traitement des effets des changements de méthodes comptables 12, 14 14, 15, 16, 17, 4f, 5f, 23d, 2m, 3m

18, 19, 23 29dLa présentation des changements de méthodes comptablesaux états financiers 16, 17 4f, 5f, 23d, 29d

L’analyse et la correction des erreursLa nature des erreurs comptables 13Les révisions d’estimations et la correction d’erreurs comptables 13, 15 11, 13, 14, 15, 13m, 19d, 23d, 2m, 3m

20, 23 24dLe traitement comptable et la présentation des correctionsd’erreurs aux états financiers 15, 16, 17 14 6f, 13m, 15m, 23d, 2m

25d, 27dLe processus d’analyse d’une erreur 21, 22, 23, 24, 6f, 14m, 15m, 16m,

25, 26, 27 25d, 26d, 29dL’affectation des résultats non distribués 18, 19 8, 10, 13, 14 3f, 15m 4mLe cumul des autres éléments du résultat global 20 7fLes réorganisations 21 13, 28 8f, 17m 1fLa présentation complète des capitaux propres 3, 7, 8, 12 3f, 9m, 13m, 15m,

16m, 21d, 22d, 27d, 28d

Chapitre 23 : L’évolution des réserves

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23L’évolution des réserves

Les sujets abordés pour chacun des travaux suggérés

Remarque : Les Tables d’intérêts composés A1 se trouvent sur le site Web www.cheneliere.ca/mglbd.


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3. D’abord, Corporation canadienne de compensation des produits dérivés émet les optionsd’achat d’actions négociées sur les marchés organisés, alors que les entreprises émettent lesdroits de souscription sur leurs propres actions. Ensuite, tout investisseur peut acquérir lesoptions d’achat d’actions sur les marchés, alors que les droits de souscription s’adressent auxactionnaires de l’entreprise. Enfin, le détenteur d’options d’achat d’actions parie sur lesvariations de valeur de l’action sous-jacente ou se protège de celles-ci, alors que le détenteurd’un droit de souscription s’assure de maintenir son niveau de participation dans la sociétéémettrice.

4. Un contrat à terme de gré à gré se négocie entre deux parties qui fixent les caractéristiques ducontrat. Ces ententes s’apparentent à des engagements d’achat ou de vente de marchandises.

Un contrat à terme boursier s’échange sur des marchés organisés, et les investisseurs nepeuvent donc pas en négocier les conditions. Les investisseurs peuvent simplement choisird’acheter des contrats si les conditions leur conviennent ou de ne pas les acheter dans le cascontraire. Lors de l’acquisition d’un tel contrat, le détenteur doit verser un dépôt initial dontle montant est par la suite redressé au fil des fluctuations de la juste valeur du sous-jacent. Àl’échéance, les deux parties n’échangent pas physiquement le sous-jacent. Le détenteur de laposition acheteur reçoit la différence entre l’excédent de la juste valeur du sous-jacent surle prix fixé au contrat, alors que le détenteur de la position vendeur verse cet écart.

5. Un contrat à terme se distingue d’une option en ce qu’il oblige le détenteur à acheter ou àvendre un sous-jacent à un prix fixé pendant une période déterminée.

6. Les deux parties font uniquement un dépôt chez leur courtier à titre de garantie de leurengagement. La Bourse et la Chambre de compensation fixent le montant minimal du dépôt,mais les maisons de courtage peuvent exiger un dépôt plus élevé de la part de leurs clients.Le dépôt initial n’est pas remboursable avant l’échéance du contrat.

Pendant la durée du contrat, les maisons de courtage réajustent quotidiennement ce dépôt,appelé « marge », en fonction des variations de la juste valeur au comptant du sous-jacent aucontrat.

7. Un swap est une opération par laquelle deux participants échangent des flux financiers selondes modalités prédéterminées.

8. Il peut y avoir plusieurs raisons à cela. D’abord, un refinancement peut entraîner la rené-gociation de clauses contractuelles moins avantageuses que celles qui ont été conclues dansle contrat de financement initial. Ensuite, un refinancement peut se faire à un taux d’intérêtplus élevé que le taux initial. Enfin, les coûts du refinancement peuvent être élevés.

9. La juste valeur d’un swap se calcule à l’aide de la formule ci-après. On prend le taux d’intérêtdu marché à la date de l’évaluation comme taux d’actualisation :

Valeur actuelle des encaissements attendus liés au swap

Moins

Valeur actuelle des décaissements attendus liés au swap

10. Un dérivé incorporé est une composante d’un instrument financier composé. Par exemple,le porteur d’obligations convertibles détient un premier actif financier sous forme de titresd’emprunt, soit le droit de recevoir de la trésorerie couvrant les intérêts et le remboursementdu principal, et un second sous forme d’instrument de capitaux propres, soit l’optiond’obtenir des actions de l’émetteur. En substance, l’option de conversion s’apparenteà une option d’achat d’actions et elle constitue un dérivé incorporé.

11. Une entreprise doit initialement comptabiliser distinctement un contrat hôte et un dérivéincorporé lorsque le contrat présente les trois caractéristiques suivantes :

1° Les caractéristiques économiques et les risques du dérivé incorporé ne sont pas étroite-ment liés aux caractéristiques économiques et aux risques du contrat hôte ;

2° Un instrument séparé comportant les mêmes conditions que le dérivé incorporé répon-drait à la définition d’un dérivé ;

3° L’instrument composé n’est pas évalué à la juste valeur avec comptabilisation desvariations de la juste valeur en résultat dès qu’elles surviennent (c’est-à-dire qu’un dérivéincorporé dans un actif ou un passif financier désigné À la juste valeur par le biais desprofits et des pertes n’est pas séparé).

Chapitre 24 : Les dérivés et la comptabilité de couverture

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Texte surligné

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Texte surligné

Tout le long du mois de maiStock 15 000

Caisse 15 000Production de 5 000 kg de truites à 3,00 $/kg.

Stock 2 500Profit résultant de la récolte 2 500

Récolte des truites.Calcul :Juste valeur nette de la récolte(5 000 kg � 3,50$) 17 500) $

Valeur comptableProfit résultant de la récolte

Puisque la production de truite est une activité agricole, ALL comptabilise son stockau moment de la récolte à la juste valeur nette.

31 mai 20X1Caisse 15 200

Ventes 15 200Vente au comptant de 4 000 kg de truites à 3,80 $/kg.

Coût des ventes 14 000Stock 14 000

Valeur comptable des 4 000 kg vendus (4 000 kg � 3,50 $).

Dépôt sur marge 900Caisse 900

Dépôt supplémentaire à la suite de l’augmentationde la juste valeur de 1 kg de truites sur le marché.Calcul :Juste valeur sur le marché au comptant 3,80$Prix de vente fixé au contratPerte d’opportunité par kilogramme 0,30$Nombre de kilogrammes couverts par le contrat �

Dépôt supplémentaire exigé par le courtier

Profit/Perte latent découlant de la variationde valeur du contrat à terme boursier (RG) 900

Contrat à terme boursier 900Perte découlant de l’augmentation du prix de ventedes truites sur le marché au comptant[3 000 kg � (3,80 $ � 3,50 $)].

Les variations de valeur d’un élément de couverture de flux de trésorerie doivent êtrecumulées dans les autres éléments du résultat global, puis virées dans le résultat de la oudes périodes au cours desquelles l’opération future couverte affecte le résultat.

Profit/Perte découlant de la variation de valeurdu contrat à terme boursier (R) 900

Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdu contrat à terme boursier (RG) 900

Virement en résultat des montants cumulés en résultat global.

L’élément couvert, soit les 3000 premiers kilogrammes de truites produits en mai, ont étécomptabilisés à la juste valeur nette, et leur réévaluation a ainsi affecté le résultat de mai.La variation de valeur de l’élément de couverture, soit le contrat à terme boursier, doit doncêtre présentée dans le résultat du même mois.

De plus, ALL a vendu l’élément couvert en mai. Elle doit donc cesser d’appliquer lesprincipes de la comptabilité de couverture. Le contrat à terme devient un dérivé détenu àdes fins de transaction, désigné À la juste valeur par le biais des profits et des pertes.

2 500) $(15 000) $

900$3 000$

3,50$


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Caisse 1 450Dépôt sur marge 1 450

Récupération du dépôt à l’échéance du contratà terme (100 $ � 900 $ � 450 $).

30 juin 20X1Caisse 1 850

Ventes 1 850Vente au comptant du solde de la production.Calcul :Production de mai et de juin, en kg 7 500) $Vente du 31 mai (4 000) $Ventes du 15 juinSolde de la production, en kg 500) $Prix de vente de 1 kg �

Prix de vente total

Coût des ventes 1 750Stock 1 750

Valeur comptable des truites vendues au comptant (500 kg x 3,50 $).

ALONZO LAK LTÉESituation financière

au 31 mai20X1 20X2

ActifDépôt sur marge 1 000 $Stock 3 500 $PassifContrat à terme 900 $

ALONZO LAK LTÉERésultats

de la période terminée le 31 mai20X1 20X2

Ventes 15 200) $ 11 750) $Coût des ventesMarge brute 1 200) $ (500) $Profit résultant de la récolte 2 500) $ 1 250) $Profit/Perte découlant de la variation de valeur

du contrat à terme boursierBénéfice avant impôts

E 12. La désignation d’un élément couvert

a) Non. La société Eau vive ltée ne peut pas désigner le risque de mauvais temps à titre d’élémentcouvert. Le risque de mauvais temps est un risque général lié à l’activité qui n’est pasadmissible comme élément couvert. La comptabilité de couverture est permise uniquementpour des risques associés à des actifs et à des passifs comptabilisés, aux engagements fermeset aux transactions prévues hautement probables.

b) Non. L’IASB interdit de grouper des actifs financiers et des passifs financiers. Conformément àsa stratégie de couverture et à ses pratiques de gestion du risque, Groupe Actions ltée peutévaluer le risque de flux de trésorerie sur une base nette. Toutefois, elle ne peut pas désigner sonexposition nette de flux de trésorerie comme étant l’élément couvert.

c) Oui. Canad-Europ ltée peut utiliser un emprunt remboursable en euros pour couvrir desproduits futurs en euros. Elle doit toutefois pouvoir prouver que les produits prévus en eurospour une période future donnée sont hautement probables. Dans ce cas, elle peut désigner unemprunt en euros comme étant une couverture de flux de trésorerie des produits futurs. Il estpeu probable que l’entreprise puisse prévoir de manière fiable 100% des produits pour unepériode future. Mais d’un autre côté, il est possible qu’une partie des produits prévus,habituellement ceux qu’on attend à court terme, satisfassent au critère de haute probabilité.

Rappelons que la partie du profit ou de la perte sur l’emprunt déterminé comme étant une couvertureefficace est comptabilisée dans le résultat global, jusqu’à la survenance des produits.

1 850) $3,70) $

(3 000) $

1 800) $2 800) $1 050) $(900) $

12 250) $14 000) $


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d) Oui. Les serres Arc-en-ciel ltée peut désigner le billet à recevoir à taux fixe à titre d’élémentcouvert par le swap dans une couverture de juste valeur. Il n’est pas nécessaire que l’expositionau risque diminue à l’échelle de l’entreprise. On évalue l’exposition sur la base d’une transactionet, en l’occurrence, la juste valeur du billet est exposée aux hausses de taux d’intérêt, expositionqui est compensée par le swap de taux d’intérêt.

e) Non. La société Distribu-max ltée ne peut pas désigner les paiements prévus comme étantl’élément couvert. Pour remplir les conditions d’un élément couvert, la transaction prévue doitexposer l’entreprise à un risque particulier susceptible d’affecter le résultat. À cette fin, laclassification d’instruments financiers en tant que passifs ou capitaux propres fournit géné-ralement la base permettant de déterminer si les transactions ou les autres paiements relatifs àces instruments sont comptabilisés en résultat. Puisque Distribu-max ltée comptabilisera lesdistributions de dividendes directement au débit des capitaux propres, elle ne peut pas désignerces distributions à titre d’élément couvert.

Soulignons qu’un dividende déclaré qui n’a pas encore été payé et qui est comptabilisé comme un passiffinancier peut remplir les conditions d’élément couvert, par exemple, pour le risque de change s’il est libellédans une monnaie étrangère.

f ) Oui. La société Gigateck ltée peut désigner le placement en obligations à titre d’élément couvert.En ce qui concerne le risque de taux d’intérêt, l’IASB interdit l’application de la comptabilité decouverture pour des actifs financiers Détenus jusqu’à l’échéance. Toutefois, même si l’entrepriseentend désigner le placement Détenu jusqu’à échéance, l’instrument n’est pas désigné commetel tant que la transaction n’a pas eu lieu. La transaction prévue expose l’entreprise à un risquequi affectera le résultat : si le prix payé augmente, le rendement sera moindre.

g) Oui. Papier Pro ltée comptabilise les Prêts/Créances au coût amorti et elle ne comptabilise pasles variations de la juste valeur imputables aux variations des taux d’intérêt du marché dès quecelles-ci se produisent. Or, l’IASB précise qu’une couverture de juste valeur est une couverturede l’exposition aux variations de la juste valeur imputables à un risque particulier etsusceptibles d’affecter le résultat. En conséquence, on pourrait croire que l’IASB sembleinterdire la comptabilité de couverture de juste valeur pour les actifs financiers désignésPrêts/Créances. Il n’en est rien. Les actifs financiers désignés Prêts/Créances peuvent être deséléments couverts au titre du risque de taux d’intérêt, car ils ne sont pas désignés comme étantdes placements Détenus jusqu’à échéance. Papier Pro ltée pourrait les vendre et la variation desjustes valeurs affecterait le résultat. C’est pourquoi l’entreprise peut appliquer la comptabilité decouverture de juste valeur pour les Prêts/Créances.

h) Non. La société Lepro Déla Techno ltée ne peut pas désigner le portefeuille d’actions commeétant l’élément couvert. Si des instruments financiers similaires sont cumulés et couverts entant que groupe, l’IASB précise que la variation de la juste valeur attribuable au risque couvertdoit être, pour chaque élément individuel du groupe, à peu près proportionnelle à la variationglobale de la juste valeur du groupe attribuable au risque couvert. Dans le présent scénario, onne peut s’attendre que la variation de la juste valeur attribuable au risque couvert pour chaqueélément individuel du groupe (le prix de chaque action individuelle) soit à peu près pro-portionnelle à la variation globale de juste valeur attribuable au risque couvert de ce groupe.

E 13. Les renseignements à fournirau sujet d’une couverture de flux de trésorerie

Avant de déterminer les renseignements à présenter dans les états financiers, on s’assure que lecontrat à terme constitue une couverture de l’emprunt futur. À cette fin, il faut s’assurer quePrudente ltée (PL) respecte les conditions énoncées à l’IAS 39. Pour la suite de la solution, on tientpour acquis que l’entreprise répond à ces conditions.

Supposons que PL applique les principes de la comptabilité de couverture à cette couverture de fluxde trésorerie concernant une transaction prévue. Dans ce cas, elle informe les utilisateurs de sesétats financiers de ce choix de méthode comptable et s’assure que les états financiers contiennenttoute l’information nécessaire pour que les utilisateurs comprennent les objectifs qu’elle vise endétenant ou en émettant ces instruments, le contexte nécessaire à la compréhension de cesobjectifs, ainsi que ses stratégies pour les atteindre. À cette fin, elle présente au moins les rensei-gnements suivants :


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• Une description de la couverture ;• Une description des instruments financiers désignés comme instruments de couverture et

leurs justes valeurs à la date de clôture ;• La nature des risques couverts ;• Les périodes au cours desquelles on s’attend que les flux de trésorerie interviennent et qu’ils

influent sur le résultat ;• Le montant comptabilisé en résultat global durant la période ;• Le montant sorti du résultat global et comptabilisé dans le résultat de la période, en faisant

apparaître le montant inclus dans chaque poste de l’état des résultats ;• L’inefficacité comptabilisée dans le résultat qui découle des couvertures de flux de trésorerie.

P 1. La comptabilisation d’une option de vente (30 minutes – moyen)

a) Écritures de journal dans l’hypothèse où la société n’applique pas la comptabilité de couverture

1er mars 20X1Placement en option de vente 50 000

Caisse 50 000Acquisition d’une option de vente sur des actions de CCL.

Le coût initial de l’option peut sembler élevé et contrevenir ainsi à la deuxième carac-téristique de tout dérivé, lequel ne requiert généralement aucun investissement initial net.Rappelons que l’IASB précise cette caractéristique en stipulant que l’investissement initialnet est inférieur à celui qui serait nécessaire pour d’autres types de contrats dont onpourrait attendre des réactions similaires aux évolutions des facteurs de marché. Le coûtde 50 000$ s’avère largement inférieur à la juste valeur de 2 100 000$ des actions et nereprésente que 2,4% de la juste valeur de ces actions.

31 mai 20X1Placement en option de vente 45 000

Profit/Perte découlant de la variation de valeurde l’option de vente (R) 45 000

Augmentation de la valeur de l’option de venteÀ la juste valeur par le biais des profits et des pertes(95 000 $ � 50 000 $).

Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (RG) 45 000

Placement en actions disponibles à la vente 45 000Diminution de la valeur des actions Disponiblesà la vente (2 100 000 $ � 2 055 000 $).

1er septembre 20X1Placement en option de vente 90 000





Caisse 185 000Placement en option de vente 185 000

Exercice d’une option de vente sur des actions de CCL.


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Problèmes de compréhension


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1er octobre 20X1Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (RG) 15 000

Placement en actions disponibles à la vente 15 000Diminution de la valeur des actions Disponiblesà la vente (1 965 000$ � 1 950 000$).

Caisse 1 950 000Placement en actions disponibles à la vente 1 950 000

Vente des actions Disponibles à la vente.

Profit/Perte découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (R) 150 000



b) Écritures de journal dans l’hypothèse où la société applique la comptabilité de couverture

1er mars 20X1Placement en option de vente – Couverture 50 000

Caisse 50 000Acquisition d’une option de vente à titre de couverturede juste valeur d’un placement en actions de CCL.

31 mai 20X1Placement en option de vente – Couverture 45 000

Profit/Perte découlant de la variation de valeurde l’option de vente de couverture (R) 45 000

Augmentation de la valeur de l’option de vente détenueà des fins de couverture de juste valeur (95 000$ � 50 000$).

Profit/Perte découlant de la variation de valeur des actionsdisponibles à la vente couvertes (R) 45 000

Placement en actions disponibles à la vente (position couverte) 45 000Diminution de la valeur des actions Disponibles à la venteauxquelles est appliquée la comptabilité de couverture(2 100 000$ � 2 055 000$).

1er septembre 20X1Placement en option de vente – Couverture 90 000


Augmentation de la valeur de l’option de ventedétenue à des fins de couverture de juste valeur(185 000$ � 95 000$).

Profit/Perte découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente couvertes (R) 90 000

Placement en actions disponibles à la vente(position couverte) 90 000

Diminution de la valeur des actions Disponiblesà la vente auxquelles est appliquée la comptabilitéde couverture (2 055 000$ � 1 965 000$).

Caisse 185 000Placement en option de vente – Couverture 185 000

Exercice d’une option de vente sur des actions de CCL.

1er octobre 20X1Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (RG) 15 000

Placement en actions disponibles à la vente 15 000Diminution de la valeur des actions Disponiblesà la vente (1 965 000$ � 1 950 000$).


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Profit/Perte découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (R) 15 000

Profit/Perte découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (RG) 15 000


Même si l’option de vente était arrivée à échéance après le 1er octobre, l’entreprise auraitdû cesser d’appliquer la comptabilité de couverture au moment où elle a décomptabilisé laposition couverte, soit le placement en actions.

c) Analyse des répercussions découlant de l’application de la comptabilité de couverture

Le tableau suivant montre clairement que le résultat est moins volatile lorsque la société JPLfait appel à la comptabilité de couverture.

Période financière terminée le31 mai 20X1 31 mai 20X2

JPL n’applique pas la comptabilité de couverture(solution présentée en a))Profit découlant de la variation de valeurde l’option de vente 45 000$ 90 000) $

Montant reclassé du résultat global au résultatde la perte découlant de la variation de valeurde placement en actions

Total

JPL applique la comptabilité de couverture(solution présentée en b))Profit découlant de la variation de valeur de l’optionde vente 45 000) $ 90 000) $

Perte découlant de la variation de valeur du placementen actions

Total

P 2. La comptabilisation d’une option de vente (30 minutes – moyen)

a) Écritures de journal dans l’hypothèse où la société n’applique pas la comptabilité de couverture

1er mars 20X1Placement en option de vente 50 000

Caisse 50 000Acquisition d’une option de vente sur des actions de CCL.

31 mai 20X1Placement en option de vente 45 000





1er septembre 20X1Profit/Perte découlant de la variation de valeur de l’option

de vente (R) 95 000Placement en option de vente 95 000

Diminution de la valeur de l’option de vente sur des actionsde CCL (95 000 $ � 0 $).

(15 000) $0) $(105 000) $(45 000) $

(60 000) $45 000$(150 000) $


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Placement en actions disponibles à la vente 145 000Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (RG) 145 000

Augmentation de la valeur des actions Disponiblesà la vente (2 200 000$ � 2 055 000$).

1er octobre 20X1Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (RG) 250 000Placement en actions disponibles à la vente 250 000

Diminution de la valeur des actions Disponiblesà la vente (2 200 000$ � 1 950 000$).



Profit/Perte découlant de la variation de valeur des actionsdisponibles à la vente (R) 150 000Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (RG) 150 000


b) Écritures de journal dans l’hypothèse où la société fait appel à la comptabilité de couverture

1er mars 20X1Placement en option de vente – Couverture 50 000

Caisse 50 000Acquisition d’une option de vente à titre de couvertured’un placement en actions de CCL.

31 mai 20X1Placement en option de vente – Couverture 45 000


Augmentation de la valeur de l’option de vente détenueà des fins de couverture (95 000$ � 50 000$).

Profit/Perte découlant de la variation de valeur des actionsdisponibles à la vente couvertes (R) 45 000Placement en actions disponibles à la vente(position couverte) 45 000

Diminution de la valeur des actions Disponiblesà la vente auxquelles est appliquée la comptabilitéde couverture (2 100 000$ � 2 055 000$).

1er septembre 20X1Profit/Perte découlant de la variation de valeurde l’option de vente (R) 95 000Placement en option de vente 95 000

Diminution de la valeur de l’option de vente (95 000$ � 0$).

Placement en actions disponibles à la vente 145 000Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente couvertes (G) 145 000

Augmentation de la valeur des actions Disponiblesà la vente (2 200 000$ � 2 055 000$).

1er octobre 20X1Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (RG) 250 000Placement en actions disponibles à la vente 250 000

Diminution de la valeur des actions.


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Profit/Perte découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (R) 105 000Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdes actions disponibles à la vente (RG) 105 000


c) Analyse des répercussions découlant de l’application de la comptabilité de couverture

Le tableau suivant montre clairement que le résultat est moins volatile lorsque la société JPLfait appel à la comptabilité de couverture.

Période financière terminée le31 mai 20X1 31 mai 20X2

JPL n’applique pas la comptabilité de couverture(solution présentée en a))Profit/Perte découlant de la variation de valeurde l’option de vente 45 000$ (95 000) $

Montant viré du résultat global au résultat dela perte découlant de la variation de valeurde placement en actions

Total

JPL applique la comptabilité de couverture(solution présentée en b))Profit/Perte découlant de la variation de valeurde l’option de vente 45 000) $ (95 000) $

Profit/Perte découlant de la variation de valeurde placement en actions

Total

P 3. La comptabilisation d’un contratà terme boursier (50 minutes – moyen)

a) Écritures de journal liées au contrat à terme boursier

1er janvier 20X1Dépôt sur marge 1 300,00

Caisse 1 300,00Dépôt sur marge relatif à l’acquisition d’un contratà terme boursier portant sur 6 oz d’or.

2 janvier 20X1Contrat à terme boursier 50,04

Profit/Perte découlant de la variationde valeur du contrat à terme (R) 50,04

Ajustement de la juste valeur du contrat à terme boursier[(241,67$ � 233,33$) � 6 oz].

DTL doit comptabiliser son contrat à terme à la juste valeur, car ce titre constitue un dérivé.De plus, la société tire avantage de l’augmentation de la juste valeur de l’or. Son courtierne lui demande donc pas de verser un dépôt sur marge supplémentaire.

15 janvier 20X1Profit/Perte découlant de la variation de valeurdu contrat à terme (R) 150,00

Contrat à terme boursier 150,00Diminution de la juste valeur du contrat à terme boursier[(216,67$ � 241,67$) � 6 oz].

Le solde du compte Contrat à terme boursier est maintenant créditeur de 99,96$ et il s’agitdu montant du passif au 15 janvier 20X1. Ce montant représente la perte nette subie à cejour par DTL.

(200 000) $0) $(105 000) $(45 000) $

(245 000) $45 000$(150 000) $


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Droite

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Dépôt sur marge 99,96Caisse 99,96

Ajustement du dépôt sur marge à la suite de la diminutionde la juste valeur du contrat à terme boursier.Calcul :Juste valeur de l’or sur le marché au comptant 216,67$Prix fixé au contratÉcart défavorable à DTL 16,66$Quantité fixée au contrat (en onces) �

Dépôt sur marge supplémentaire

1er avril 20X1Contrat à terme boursier 174,96

Profit/Perte découlant de la variation de valeurdu contrat à terme (R) 174,96

Ajustement de la juste valeur du contrat à terme[(245,83 $ � 216,67 $) � 6 oz].

Le solde du compte Contrat à terme boursier est maintenant débiteur de 75,00 $(50,04 $ � 150,00 $ � 174,96 $), et il s’agit du montant de l’actif au 1er avril 20X1. Cemontant représente le profit net réalisé à ce jour par DTL [(245,83$ � 233,33$) � 6 oz].

Caisse 99,96Dépôt sur marge 99,96

Récupération du dépôt sur marge remboursable à la suitede la diminution de la juste valeur du contrat à terme boursier.

Le solde du compte Dépôt sur marge est maintenant de 1 300,00$, soit le dépôt initial nonremboursable.

Caisse 1 375,00Dépôt sur marge 1 300,00Contrat à terme boursier 75,00

Échéance du contrat à terme boursier.

b) DTL achète le contrat à terme boursier à des fins de couverture et elle le comptabilise confor-mément aux principes de la comptabilité de couverture

Le solde du compte Dette remboursable en or s’élève à 1 380$, soit 230$ � 6 oz. L’entreprise désigne cettedette À la juste valeur par le biais des profits et des pertes. De ce fait, elle doit l’évaluer à la juste valeur dusacrifice futur, dont la meilleure estimation possible correspond à la juste valeur de l’or sur le marché aucomptant.

Du point de vue financier, DTL se protège contre le risque de juste valeur lié à l’autre risque de prix de l’or.

Du point de vue comptable, DTL n’a aucun avantage à appliquer la comptabilité de couverture. Puisque lesdeux éléments de la couverture sont désignés À la juste valeur par le biais des profits et des pertes, lesvariations de leur valeur sont déjà comptabilisées en résultat au même moment, ce qui constitue l’objectifde la comptabilité de couverture. Puisque, pour utiliser cette méthode comptable, la société doit respectercertaines conditions, entre autres, constituer une documentation pertinente, elle voudra éviter de consacrertemps et énergie à cette tâche superflue.

1er janvier 20X1Dépôt sur marge 1 300,00

Caisse 1 300,00Dépôt sur marge relatif à l’acquisition d’un contratà terme boursier portant sur 6 oz d’or et détenuà des fins de couverture.

Profit/Perte découlant de la variation de valeur de la detteremboursable en or (R) 19,98

Dette à la juste valeur par le biais des profits et des pertes 19,98Augmentation de la valeur de la dette due à l’augmentationde la juste valeur de l’or [(230,00 $ � 233,33 $) � 6 oz d’or].

Cette écriture a pour effet de porter la valeur comptable de la dette à sa juste valeur de1 399,98$.

99,96$6$

233,33$


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2 janvier 20X0Caisse 500 000,00

Billet à payer 500 000,00Émission d’un billet échéant le 31 décembre 20X4.

31 décembre 20X0Intérêts débiteurs 40 000,00

Caisse 40 000,00Paiement des intérêts annuels sur le billet à payer.

CBL ne comptabilise pas les variations de valeur sur son billet à payer, car elle l’a désignéAutre passif financier.

2 janvier 20X1Aucune écriture, car la juste valeur du swap est nulle,comme le montrent les calculs suivants :

Valeur actuelle des intérêts à recevoir[500 000 $ � 9 % � (VA 4�� 9 %)](45 000 $ � 3,239 720*) 145 787,40) $

Valeur actuelle des intérêts à payer[500 000 $ � 9 % � (VA 4�� 9 %)](45 000 $ � 3,239 720*)

Juste valeur du swap

* Voir la table 4, p. A1.15.



Aucune écriture n’est requise quant au swap, car sa valeur n’a pas changé.

Puisque le taux d’intérêt à payer (7 % � 2 %) est identique au taux d’intérêt à recevoir, CBLn’a aucun encaissement ni décaissement net afférent au swap.

Puisque la société utilise la comptabilité de couverture, elle doit comptabiliser en résultatl’augmentation de la valeur du passif. Toutefois, le taux du marché du billet à payer étantdemeuré stable à 8 %, aucun ajustement n’est requis au billet à payer.



Swap 8 916,33Profit/Perte découlant de la variation de valeur

du swap (R) 8 916,33Variation de la juste valeur du swap.Calcul :Valeur actuelle des intérêts à recevoir

[500 000 $ � 9 % � (VA 2�� 8 %)](45 000 $ � 1,783 265*) 80 246,93) $

Valeur actuelle des intérêts à payer[500 000 $ � 8 % � (VA 2�� 8 %)](40 000 $ � 1,783 265*)

Juste valeur du swap* Voir la table 4, p. A1.15.

Pour calculer la juste valeur du swap, on utilise comme taux d’actualisation le taux d’intérêtdu marché à cette date, majoré de 2 %. On tient aussi pour acquis que ce taux restera stable.

Profit/Perte découlant de la variation de valeurdu billet à payer (R) 9 040,22

Billet à payer 9 040,22Variation de la juste valeur du billet.

8 916,33) $(71 330,60) $

0) $(145 787,40) $


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Texte surligné

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Calcul :Valeur actuelle du principal[500 000$ � (VA 2��7%)](500 000$ � 0,873 439*) 436 719,50$

Valeur actuelle des intérêts à payer[500 000$ � 8% � (VA 2��7%)](40 000$ � 1,808 018**)

Juste valeur du billet à payer

* Voir la table 2, p. A1.9.** Voir la table 4, p. A1.15.

Le taux d’actualisation correspond au taux d’intérêt du marché à cette date pour un billetsemblable.

On notera que, dans cette dernière écriture, la société comptabilise en résultat la pertedécoulant de l’augmentation de valeur du passif, car elle applique la comptabilité decouverture. En contrepartie, elle redresse la valeur comptable de la dette. Toutefois, àl’échéance de ce passif désigné comme Autre passif financier, c’est la valeur nominalequ’elle remboursera. Dans une telle situation, l’IASB recommande d’amortir progressi-vement en résultat l’ajustement comptabilisé dans le compte de passif. Cet amortissementpeut démarrer dès qu’un ajustement existe, soit le 31 décembre 20X2, mais doitcommencer au plus tard lorsque l’élément couvert cesse d’être ajusté pour prendre encompte les variations de sa juste valeur attribuables au risque couvert, soit à l’échéance duswap le 31 décembre 20X4. L’ajustement est établi sur la base d’un taux d’intérêt effectifrecalculé à la date à laquelle l’amortissement commence et doit être intégralement amortià l’échéance. L’énoncé précise que la société a retenu le deuxième choix, c’est-à-dire unamortissement de l’ajustement du compte de passif à compter du 31 décembre 20X4.



On doit calculer la charge d’intérêt sur la valeur du billet à payer de 500 000$, sans tenircompte du rajustement comptabilisé le 31 décembre 20X2, puisque la société a choisi decommencer l’amortissement seulement le 31 décembre 20X4.

Caisse 5 000,00Swap 5 000,00

Encaissement relatif au swap.

Profit/Perte découlant de la variationde valeur du swap (R) 8 461,78

Swap 8 461,78Variation de la juste valeur du swap.Calcul :Valeur actuelle des intérêts à recevoir[500 000$ � 9% � (va 1��10%)](45 000$ � 0,909 091*) 40 909,10) $

Valeur actuelle des intérêts à payer[500 000$ � 10% � (va 1��10%)](50 000$ � 0,909 091*)

Juste valeur du swap, du solde créditeur (4 545,45) $Valeur comptable, solde débiteur(8 916,33$ � 5 000,00$)

Perte à comptabiliser* Voir la table 2, p. A1.9.

Billet à payer 13 627,48Profit/Perte découlant de la variation de valeurdu billet à payer (R) 13 627,48

Diminution de la juste valeur du billet.

8 461,78) $3 916,33) $

(45 454,55) $

509 040,22$72 320,72$


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Calcul :Valeur actuelle du principal[500 000$ � (va 1��9%)](500 000$ � 0,917 431*) 458 715,50$


Juste valeur du billet à payer 495 412,74$Valeur comptableProfit à comptabiliser* Voir la table 2, p. A1.9.



Profit/perte découlant de la variation de valeur du Swap (R) 454,55Swap 4 545,45

Caisse 5 000,00Paiement des intérêts sur le swaple 31 décembre 20X3 (4 545,45$ � 10%).

Profit/Perte découlant de la variation de valeurdu billet à payer (R) 4 587,26

Billet à payer 4 587,26Variation de la juste valeur du billet(500 000,00$ � 495 412,74$).

Billet à payer 500 000,00Caisse 500 000,00

Échéance du billet à payer.

De 20X0 à 20X4, les variations de la juste valeur du billet à payer s’annulent.

Si le billet à payer arrivait à échéance, disons seulement en 20X9, la société commenceraità amortir les ajustements comptabilisés au compte Billet à payer à compter du 1er janvier20X5, et ce, jusqu’à la date d’échéance des obligations.

P 5. La comptabilisation d’un swapcouvrant des obligations à payer (40 minutes – moyen)

a) Calcul des flux de trésorerie et de la charge d’intérêts

Le calcul des flux de trésorerie20X0 20X1 20X2 20X3 20X4

1o Décaissement lié aux intérêtssur les obligations à payer(500 000$ � 8%)

Décaissement lié au remboursementdes obligations

Encaissement lié au swap(500 000$ � 9%) 45 000) $ 45 000) $ 45 000) $ 45 000) $

Décaissement lié au swap[500 000$ � (7% � 2%)] (45 000) $[500 000$ � (7% � 2%)] (45 000) $[500 000$ � (6% � 2%)] (40 000) $[500 000$ � (7% � 2%)]

2o Flux de trésorerie sur le swap,montant net

3o Flux de trésorerie, montant net

(45 000) $) $) $) $) $

(40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (35 000) $ (540 000) $0) $ 0) $ 0) $ 5000) $ 0) $

(500 000) $

(40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $

13 627,48$509 040,22$

36 697,24$


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Caisse 40 000,00Obligations à payer 3 542,11

Paiement des intérêts annuels sur les obligationset amortissement du coût des obligations selonla méthode du taux d’intérêt effectif.

Aucune écriture n’est requise quant au swap, car sa valeur n’a pas changé.

Puisque le taux d’intérêt servant à calculer le décaissement, soit le taux de base au1er janvier 20X1 majoré de 2%, correspond au taux fixe servant à calculer l’encaissement,BDL n’a aucun encaissement ni décaissement net afférent au swap.




Swap 8 916,33Profit/Perte découlant de la variation de valeurdu swap (R) 8 916,33

Variation de la juste valeur du swap.Calcul :Valeur actuelle des intérêts à recevoir[500 000$ � 9% � (VA 2��8%)](45 000$ � 1,783 265*) 80 246,93) $

Valeur actuelle des intérêts à payer[500 000$ � 8% � (VA 2��8%)](40 000$ � 1,783 265*)

Juste valeur du swap* Voir la table 4, p. A1.15.

Pour calculer la juste valeur du swap, on utilise comme taux d’actualisation le taux d’intérêtdu marché à cette date, majoré de 2%. On tient aussi pour acquis que ce taux reste stable.

Profit/Perte découlant de la variation de valeurdes obligations à payer (R) 8 795,91

Obligations à payer 8 795,91Variation de la juste valeur des obligations.Calcul :Valeur actuelle du principal[500 000$ � (va 2��8%)](500 000$ � 0,857 339*) 428 669,50) $

Valeur actuelle des intérêts à payer[500 000$ � 8% � (VA 2��8%)](40 000$ � 1,783 265**)

Juste valeur des obligations à payer 500 000,10) $Valeur comptableProfit à comptabiliser* Voir la table 2, p. A1.9.** Voir la table 4, p. A1.15.

Le taux d’actualisation correspond au taux d’intérêt du marché à cette date.

On notera que, dans cette dernière écriture, la société comptabilise en résultat le profit oula perte découlant de la variation de valeur du passif, car elle utilise la comptabilité de cou-verture. En contrepartie, elle redresse la valeur comptable de la dette. Toutefois, àl’échéance de ce passif désigné comme Autre passif financier, c’est la valeur nominalequ’elle remboursera. Dans un tel cas, l’IASB recommande d’amortir progressivement enrésultat l’ajustement comptabilisé dans le compte de passif. Cet amortissement peutdémarrer dès qu’un ajustement a été comptabilisé, soit le 31 décembre 20X2, mais doit

8 795,91) $(491 204,19) $

71 330,60) $

8 916,33) $(71 330,60) $


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commencer au plus tard lorsque l’élément couvert cesse d’être ajusté pour prendre encompte les variations de sa juste valeur attribuables au risque couvert, soit à l’échéance duswap le 31 décembre 20X4. L’ajustement est établi sur la base d’un taux d’intérêt effectifrecalculé à la date à laquelle l’amortissement commence et doit être intégralement amortià l’échéance. L’énoncé précise que la société a retenu le deuxième choix, c’est-à-dire unamortissement de l’ajustement du compte de passif à compter du 31 décembre 20X4.




On doit calculer la charge d’intérêts sur la valeur comptable des obligations à payer, sanstenir compte du rajustement comptabilisé le 31 décembre 20X2, puisque la société a choiside commencer l’amortissement seulement le 31 décembre 20X4.

Caisse 5 000,00Swap 5 000,00

Encaissement relatif au swap.

Profit/Perte découlant de la variationde valeur du swap (R) 8 461,78Swap 8 461,78

Variation de la juste valeur du swap.Calcul :Valeur actuelle des intérêts à recevoir[500 000$ � 9% � (va 1��10%)](45 000$ � 0,909 091*) 40 909,10) $


Juste valeur du swap, solde créditeur (4 545,45) $Valeur comptable, solde débiteur(8 916,33$ � 5 000,00$)

Perte à comptabiliser* Voir la table 2, p. A1.9.

Obligations à payer 13 299,34Profit/Perte découlant de la variation de valeurdes obligations à payer (R) 13 299,34

Diminution de la juste valeur des obligations.Calcul :Valeur actuelle du principal[500 000$ � (va 1��10%)](500 000$ � 0,909 091*) 454 545,50) $

Valeur actuelle des intérêts à payer[500 000$ � 8% � (VA 1��10%)](40 000$ � 0,909 091*)

Juste valeur des obligations à payer 490 909,14) $Valeur comptableProfit à comptabiliser* Voir la table 2, p. A1.9.



13 299,34) $(504 208,48) $

36 363,64) $

8 461,78) $3 916,33) $

(45 454,55) $


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Profit/perte découlant de la variation de valeur de swap (R) 454,55Swap 4 545,45

Caisse 5 000,00Paiments des intérêts sur le swap, devenu un passif

Profit/Perte découlant de la variation de valeurdes obligations à payer (R) 4 503,73

Obligations à payer 4 503,73Variation de la juste valeur des obligations.

Obligations à payer 500 000,00Caisse 500 000,00

Échéance des obligations à payer.

De 20X0 à 20X4, les profits et pertes découlant de la variation de valeur des obligationsà payer s’annulent.

Si les obligations arrivaient à échéance, disons seulement en 20X9, la sociétécommencerait à amortir les ajustements comptabilisés au compte Obligations à payerà compter du 1er janvier 20X5, et ce, jusqu’à la date d’échéance des obligations.

P 6. Une couverture de flux de trésoreried’une transaction prévue (45 minutes – moyen)

a) Merlin ltée peut désigner ses ventes futures à titre d’élément couvert par une couverture deflux de trésorerie. Il n’est pas nécessaire que l’élément couvert dans une couverture de tréso-rerie soit un engagement ferme. Il suffit que ce soit une transaction prévue hautementprobable. L’historique des ventes permet de conclure que la société Merlin ltée pourra encoregénérer des ventes d’au moins 10 millions de dollars américains.


5 janvier 20X5Aucune écriture n’est requise, car la juste valeur des contrats à terme boursiers est nulle.

15 février 20X5Contrats à terme boursiers 50 000

Profit/Perte latent découlant de la variationde valeur des contrats à terme boursiers (RG) 50 000

Augmentation de valeur du contrat à terme échéant à ce jour.Calcul :Taux de change au début de la période 1,40 $Taux du marché pour la périodeAugmentation du taux 0,02 $Notionnel du contrat à terme boursier �

Augmentation de valeur à comptabiliser

Si Merlin ltée préparait des états financiers pendant le trimestre, elle devrait régulariserles comptes. Puisque l’énoncé fournit seulement des renseignements sur l’ensembledu trimestre, nous attendons la fin de chaque trimestre pour régulariser les comptes.

Caisse 50 000Contrats à terme boursiers 50 000

Échéance du premier contrat à terme boursier.

Tout le long du premier trimestreCaisse 3 450 000

Ventes 3 450 000Ventes du trimestre.

50 000 $2 500 000 $

1,38 $


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30 novembre 20X2Profit/Perte découlant de la variation de valeur

du placement en options de vente (R) 1 000Placement en option de vente – Couverture 1 000

Échéance des options de vente portant sur 250 000 actionsde Prometteuse ltée à 0,98 $ l’action, au moment où la justevaleur d’une action s’élève à 1,35 $.

Piscines à vagues ltée décide de ne pas exercer l’option de vente, puisque la juste valeurd’une action de Prometteuse ltée sur le marché au comptant excède le prix d’exercice.La comptabilité de couverture ne peut être appliquée car la couverture n’a pas étéhautement efficace. Piscines à Vagues ltée doit décomptabiliser la valeur comptable del’option de vente.

Placement en actions disponibles à la vente 92 500Profit/Perte latent découlant de la variation de valeur

du placement en actions disponibles à la vente (G) 92 500Profit découlant de l’augmentation de valeur des actionsde Prometteuse ltée.Calcul :Juste valeur d’une action 1,35) $Nombre d’actions détenues �

Juste valeur du placement 337 500) $Valeur comptableProfit à comptabiliser

31 décembre 20X2Placement en actions disponibles à la vente 7 500

Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdu placement en actions disponibles à la vente (RG) 7 500

Profit découlant de l’augmentation de valeur des actionsde Prometteuse ltée.Calcul :Juste valeur d’une action 1,38) $Nombre d’actions détenues �

Juste valeur du placement 345 000) $Valeur comptableProfit latent à comptabiliser

Caisse � 345 000Placement en actions disponibles à la vente � 345 000

Aliénation de 250 000 actions de Prometteuse ltée.Calculs :� (250 000 actions � 1,38 $)� (250 000 $ � 5 000 $ � 92 500 $ � 7 500 $)

Profit/Perte latent découlant de la variation de valeurdu placement en actions disponibles à la vente (RG) 95 000

Profit/Perte découlant de la variation de valeurdu placement en actions disponibles à la vente (R) 95 000

Transfert dans les résultats, au moment de la ventedes actions, du profit découlant de la variation de valeurdes actions réalisé pendant la période où Piscinesà vague ltée n’était pas couverte (-5 000 $ + 92 500 $ + 7 500 $).

Dette bancaire 250 000Caisse 250 000

Remboursement de la dette.

Piscines à vagues ltée a comptabilisé en résultat un profit de 95 000 $ sur les actions et uneperte de 1 000 $ sur les options. Le profit net de 94 000 $ correspond aussi au montant netque la société a encaissé (�250 000 $ � 1 000 $ � 345 000 $). La décision de couverture nes’est pas avérée profitable, car la juste valeur des actions a augmenté. On ne peut toutefoispas conclure que cette décision était mauvaise, comme le montre la solution présentée enb), laquelle reflète l’effet d’une baisse de la juste valeur des actions de Prometteuse ltée.

7 500) $(337 500) $

250 000) $

92 500) $(245 000) $

250 000) $


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Texte surligné

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Calculs :� Juste valeur des actions

de Prometteuse ltée (250 000 � 0,70$) 175 000) $Prix d’exercice des options de vente(250 000 � 0,98$)

Encaissement lié à l’exercicedes options de vente

� (1 000$ � 69 000$)

La comptabilité de couverture cesse à cette date, car Piscines à vagues ltée exerce sesoptions de vente. La société doit décomptabiliser l’instrument de couverture, c’est-à-diresortir de ses livres la valeur comptable des options de vente.

31 décembre 20X2Profit/Perte latent découlant de la variation

de valeur du placement en actions disponiblesà la vente (RG) 7 500

Placement en actions disponibles à la vente 7 500Perte découlant de la diminution de valeurdes actions de Prometteuse ltée.Calcul :Juste valeur d’une action 0,67) $Nombre d’actions détenues �

Juste valeur du placement 167 500) $Valeur comptablePerte latente à comptabiliser

Caisse � 167 500Placement en actions disponibles à la vente � 167 500

Aliénation de 250000 actions de Prometteuse ltée.Calculs :� (250 000 actions � 0,67$)� (250 000$ � 5 000$ � 70 000$ � 7 500$)

La décision prise le 1er juin 20X2 dans le but de couvrir le placement en actions dePrometteuse ltée se solde par une perte de 13 500$ que la société a cumulée dans deuxpostes distincts : une perte de 82 500$ sur les actions (5 000$ � 70 000$ � 7 500$) et unprofit de 69 000$ sur les options.Il est aussi possible de réconcilier la perte nette de la façon suivante :

Risque de prix non couvert entre la date d’acquisitiondes actions de Prometteuse ltée et la datede l’acquisition des options de ventePrix d’exercice fixé dans l’option de vente 0,98) $Juste valeur des actions le 1er février 20X2

Risque de prix non couvertRisque de prix non couvert entre la date d’échéancedes options de vente et la date de vente desactions de Prometteuse ltéeJuste valeur des actions le 31 décembre 20X2 0,67) $Juste valeur des actions à la date d’échéancedes options de venteRisque de prix non couvert

Risque de prix total non couvert (0,05) $Nombre d’actions �

Perte liée à la variation du prix de l’action (12 500) $Coût de l’optionPerte liée à l’ensemble de l’opération

Si la société n’avait pas acheté les options de vente, elle n’aurait encaissé que 167 500$plutôt que les encaissements réels de 236 500$, après déduction du coût d’acquisition desoptions, ce qui aurait été nettement insuffisant pour rembourser sa dette de 250 000$. Elleaurait dû chercher 82 500$ supplémentaires (167 500$ � 250 000$) alors que, ayant pris ladécision de se protéger contre le risque d’une baisse de valeur des actions de Prometteuseltée et, toute chose étant égale par ailleurs, il lui manque seulement 13 500 $ pourrembourser sa dette.

(245 000) $

70 000) $

(13 500) $(1 000) $

250 000) $

(0,03) $0,70) $

(0,02) $1,00) $

7 500) $(175 000) $

250 000) $


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La comptabilisation de la dette

SML devra choisir une méthode pour évaluer la dette et les intérêts afférents et s’assurer de présenter tous lesrenseignements pertinents dans ses états financiers. La première question qui se pose est de savoir si cettedette entre sous la portée de l’IAS 39, intitulé « Instruments financiers – Comptabilisation et évaluation ». En règlegénérale, lorsqu’un contrat porte sur un élément non financier et qu’il est conclu et maintenu en vue de lalivraison ou de la réception d’un élément non financier, le contrat constitue un contrat à exécuter. Toutefois, leparagraphe (6) de l’IAS 39 précise que lorsque la possibilité de régler le montant net par la remise de trésorerieou d’un autre instrument financier, ou encore par l’échange d’instruments financiers, n’est pas explicitementprévue dans les modalités du contrat, mais que l’élément non financier faisant l’objet du contrat est immé-diatement convertible en trésorerie, ce contrat constitue un dérivé. Étant donné que l’or est immédiatementconvertible en trésorerie, SML devra traiter ce contrat d’emprunt à titre d’instrument financier.

De plus, le paragraphe AG30 de l’IAS 39 précise que les paiements en intérêts ou en principal indexés sur desmarchandises et incorporés dans un instrument d’emprunt hôte, en vertu duquel le montant des intérêts ou duprincipal est indexé sur le prix d’une marchandise (telle que l’or), ne sont pas étroitement liés à l’instrumenthôte, car les risques inhérents à l’instrument hôte et au dérivé incorporé sont dissemblables. SML devra donccomptabiliser séparément le contrat hôte, soit l’emprunt, et le dérivé incorporé, soit l’obligation d’indexer lessommes remboursées en fonction de la valeur de l’or sur le marché.

L’évaluation du prêt

L’évaluation du contrat hôte et du dérivé incorporé différera. SML désignera le contrat hôte à titre d’Autre passiffinancier, comme toutes ses autres dettes non courantes, et elle le comptabilisera au coût amorti. Le coûtreprésentera la trésorerie qu’obtiendra SML en vendant l’or que lui prêtera la maison de placement, ce quicorrespondra à la juste valeur de l’or au moment de l’emprunt. En ce qui concerne le dérivé incorporé, SML doitabsolument le désigner À la juste valeur par le biais des profits et des pertes et l’évaluer à la juste valeur de l’orà la date de publication des états financiers. L’utilisation de cette méthode engendre des profits et des pertescomptabilisés en résultat dès que ceux-ci surviennent.

Puisque l’emprunt d’or de SML protège celle-ci contre l’autre risque de prix auquel sa production d’or l’expose,elle pourra désigner cette dette à titre de couverture de flux de trésorerie de sa production future d’or. Si SMLappliquait les principes de la comptabilité de couverture, elle cumulerait ces profits ou ces pertes dans les autreséléments du résultat global jusqu’à la production de l’or. Elle devrait alors transférer en résultat les profits et lespertes cumulés dans le résultat global au moment où l’or produit serait comptabilisé au coût des ventes, ouinclure ce montant dans le coût de l’or produit. À notre avis, SML devrait retenir ce mode de comptabilisationpuisque, ainsi, la société renseigne adéquatement les utilisateurs des états financiers quant à la valeur dessacrifices futurs qu’elle devra faire au moment de rembourser la dette.

La présentation de la dette

SML devra donner beaucoup d’information complémentaire que nous vous expliquerons avec plaisir plus endétail ultérieurement. À titre d’exemple, mentionnons les informations suivantes :

• Des informations sur le risque de liquidité. À cette fin, elle devra fournir une analyse des échéances despassifs financiers indiquant les échéances contractuelles restantes. Il serait souhaitable qu’elle publiedistinctement l’analyse afférente aux instruments financiers dérivés et celle afférente à ses instrumentsfinanciers non dérivés.

• En ce qui concerne les éléments de couverture, SML devra fournir des informations qui permettront auxutilisateurs des états financiers de comprendre les objectifs qu’elle vise en détenant ou en émettant cesinstruments, le contexte nécessaire à la compréhension de ces objectifs, ainsi que ses stratégies pour lesatteindre. Ainsi, elle donnera l’information suivante :

a) Le profit net ou la perte nette comptabilisé en résultat au cours de la période visée par les états financierset représentant le montant de l’inefficacité de la couverture ;

b) Le profit net ou la perte nette comptabilisé en résultat au cours de la période visée par les états financierset représentant la composante du profit ou de la perte sur l’élément de couverture, le cas échéant, excluede l’appréciation de l’efficacité ;

c) Une description du ou des postes où sont présentés dans l’état des résultats les profits nets ou les pertesnettes mentionnés aux deux paragraphes précédents ;

d) Une description des opérations ou des autres événements qui entraîneront le virement, dans le résultat,des profits et des pertes qui sont d’abord présentés dans le cumul des autres éléments du résultat global ;

e) Le montant net estimatif des profits et des pertes existants présentés dans le cumul des autres élémentsdu résultat global dont on prévoit le reclassement dans le résultat au cours des 12 prochains mois ;


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Contrat à terme boursier 16 950,00Profit/Perte découlant de la variationde valeur du contrat à terme boursier (R) 16 950,00

Variation de valeur du contrat à terme boursier.Calcul :Notionnel, en dollars américains,du contrat à terme boursier 100 000$

Variation du taux de change(1,4705 – 1,3010) �

Juste valeur du contrat à terme boursier 16 950$Valeur comptableAugmentation de valeur à comptabiliser

La diminution de valeur de 1 000$ des options ne représente que 6% de l’augmentationde valeur du contrat à terme boursier. Puisque la couverture n’a pas été hautementefficace au cours de la période, l’entreprise doit cesser d’appliquer la comptabilité decouverture.

Stock de marchandises 159 791,88Caisse 159 791,88

Achat de 60 tonnes d’aluminium selonun contrat d’approvisionnement.Calcul :Prix de l’aluminium sur le marchédu comptant, en dollars américains 108 665,00$

Taux de change du marché �

Débours lié à l’acquisition de l’aluminium

LNL n’exerce pas son option, car le prix de l’aluminium sur le marché au comptant(108 665,00$ US) est inférieur au prix d’exercice (119 044,20$ US).

En vertu de son contrat à terme boursier, la société s’est engagée à acheter 100 000$ USle 13 octobre 20X1, au taux de 1,3010 $ CA. Le 20 juin 20X1, le taux de change sur lemarché a grimpé à 1,4705, ce qui avantage LNL. Cette dernière ne verse donc pas à soncourtier un dépôt sur marge supplémentaire.

Entre le 20 juin et le 15 octobre 20X1Stock de produits en cours 259 791,88

Caisse 100 000,00Stock d’aluminium 159 791,88

Coût de production des portes et des fenêtres.

Stock de produits finis 259 791,88Stock de produits en cours 259 791,88

Valeur comptable des portes et des fenêtres prêtesà être vendues.

13 octobre 20X1Profit/Perte découlant de la variation

de valeur du contrat à terme boursier (R) 7 000,00Contrat à terme boursier 7 000,00

Variation de valeur d’un dérivé.Calcul :Notionnel, en dollars américains, )du contrat à terme boursier 100 000) $

Écart entre le taux de change du marchéet le taux spécifié au contrat(1,4005 � 1,3010) �

Juste valeur du contrat à terme boursier 9 950) $Valeur comptableDiminution de valeur à comptabiliser 7 000) $

(16 950) $

0,0995) $

159 791,88$1,4705$

16 950$0–$

0,1695$


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Droite

20 juin 20X1Profit/Perte découlant de la variation de valeurdes options d’achat (R) 1 000,00

Options d’achat 1 000,00Échéance de l’option sans que celle-ci soit exercée.

La juste valeur de l’option est nulle, car le prix de l’aluminium sur le marché au comptantest inférieur au prix d’exercice.

Contrat à terme boursier 16 950,00Profit/Perte découlant de la variationde valeur du contrat à terme boursier (R) 16 950,00

Variation de valeur du contrat à terme boursier.Calcul :Notionnel, en dollars américains,du contrat à terme boursier 100 000$

Variation du taux de change(1,4705 � 1,3010) �

Juste valeur du contrat à terme boursier 16 950$Valeur comptableAugmentation de valeur à comptabiliser

La diminution de valeur de 1 000$ des options ne représente que 6% de l’augmentationde valeur de contrat à terme boursier. Puisque la couverture n’a pas été hautementefficace au cours de la période, l’entreprise doit cesser d’appliquer la comptabilité decouverture.

Stock de marchandises 159 791,88Caisse 159 791,88

Achat de 60 tonnes d’aluminiumselon un contrat d’approvisionnement.Calcul :Prix de l’aluminium sur le marchéau comptant, en dollars américains 108 665,00$

Taux de change du marché �

Débours lié à l’acquisitionde l’aluminium

LNL n’exerce pas son option, car le prix de l’aluminium sur le marché au comptant(108 665,00$ US) est inférieur au prix d’exercice (119 044,20$ US).

En vertu de son contrat à terme boursier, la société s’est engagée à acheter 100000$ USle 13 octobre 20X1, au taux de 1,3010 $ CA. Le 20 juin 20X1, le taux de change sur lemarché a grimpé à 1,4705, ce qui avantage LNL. Cette dernière ne verse donc pas à soncourtier un dépôt sur marge supplémentaire.

Entre le 20 juin et le 15 octobre 20X1Stock de produits en cours 259 791,88

Caisse 100 000,00Stock d’aluminium 159 791,88

Coût de production des portes et des fenêtres.

Stock de produits finis 259 791,88Stock de produits en cours 259 791,88

Valeur comptable des portes et des fenêtres prêtesà être vendues.

13 octobre 20X1Profit/Perte découlant de la variation de valeurdu contrat à terme boursier (R) 27 050,00

Contrat à terme boursier 27 050,00Variation de valeur d’un dérivé.

159 791,88$

1,4705$

16 950$0–$

0,1695$


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d) Commentaires sur les extraits des états financiers

Le bénéfice de LNL varie de 38846$ à 94602$ dans les quatre scénarios exposés en c). Voiciles caractéristiques de chacun de ces scénarios.

Avec couverture Sans couvertureAugmentation du prix de l’aluminium Scénario 1 Scénario 3

sur le marché au comptant 38 846 $ 70 974 $Diminution du prix de l’aluminium Scénario 2 Scénario 4

sur le marché au comptant 54 108 $ 94 602 $

L’acquisition d’instruments de couverture n’a pas été favorable à l’entreprise, comme lemontrent respectivement les bénéfices plus élevés des scénarios 3 et 4 par rapport aux scénarios1 et 2. En plus de perdre le coût minime de l’option d’achat, LNL subit une perte importantesur son contrat à terme boursier.

Il ne faudrait toutefois pas conclure que l’entreprise a fait une erreur en achetant des instru-ments de couverture. Au contraire, elle a déboursé 1000$ pour l’option et 10100$ afférentsau contrat à terme boursier pour se protéger des risques du prix de l’aluminium et de lavaleur du dollar américain. Ces débours s’apparentent à une prime d’assurance incendie payéeannuellement par une entreprise dont les bâtiments ne sont pas incendiés.

C 1. La gestion du risque de flux de trésorerielié aux taux d’intérêt (30 minutes – difficile)


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Analyse de cas

Industries manufacturières canadiennes ltée (IMCL)

Mesdames,Messieurs,

Le rapport ci-dessous expose les répercussions, sur la comptabilité et la présentation de l’information financière,des options de financement que vous m’avez demandé d’analyser.

RAPPORT SUR LES OPTIONS DE FINANCEMENT

Le swap de taux d’intérêt

Grâce à un swap, IMCL se protège contre les éventuelles augmentations du taux d’intérêt qui l’obligeraient àaugmenter les décaissements requis pour payer les intérêts sur ses emprunts à taux variable. Dans un telcontexte, l’International Accounting Standards Board (IASB) accepte que l’entreprise applique les principes de lacomptabilité de couverture quand celle-ci répond aux conditions suivantes.

En premier lieu, IMCL doit préparer une documentation décrivant la relation de couverture ainsi que son objectifen matière de gestion des risques et de stratégie de couverture. Cette documentation doit comprendrel’établissement de l’instrument de couverture, la transaction ou l’élément couvert, la nature du risque couvert etla manière dont l’entreprise évaluera l’efficacité de l’instrument de couverture à compenser l’exposition aurisque couvert. En deuxième lieu, elle doit s’attendre que la couverture soit hautement efficace, en accord avecsa stratégie de gestion des risques. En dernier lieu, IMCL doit pouvoir mesurer de façon fiable l’efficacité de lacouverture.

Après avoir adopté les principes de la comptabilité de couverture, IMCL doit s’assurer périodiquement, au moinschaque fois que des états financiers intermédiaires ou annuels sont préparés, que la relation de couverturedemeurera efficace. Tant qu’IMCL répondra aux conditions énumérées précédemment, elle aura la possibilitéde comptabiliser en résultat global la partie efficace des profits et des pertes sur l’élément de couverture, soit leswap. Elle virera ensuite en résultat les montants cumulés en résultat global au moment où elle comptabiliserales charges inhérentes à ses emprunts. Supposons qu’une partie de la variation de la juste valeur du swap ne


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Chapitre 3: La comptabilisation des produits, des … · La comptabilisation d’un contrat de...

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