Chap 2 ACF

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PLAN:Section 1: Prsentation du module;

Section 2: Notions gnrales et principes

comptables sur les oprations de vente;

Section 3: Caractristiques dun bon contrleinterne;

Section 4: Objectifs et procdures daudit.

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1.Oprations concernes:

Oprations principales

Ce module concerne les oprations visant l'obtention d'un revenu (produit) et entrant danslobjet social de l'entreprise; il pourra donc s'agir,

soit de ventes de biens fabriqus, transforms ouachets par l'entreprise, soit de ventes deservices.

Oprations inverses

Deux types d'oprations ont un caractre

inverse par rapport la vente. Il s'agit toutd'abord des oprations qui ncessitent rmissiond'un avoir (retour de marchandise par exemple);

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Section 1: prsentation du module

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1.Oprations concernes:

ensuite des dcisions dont le rsultat estlextourne d'une crance (abandon de crance).

Oprations accessoires

Enfin, on ne peut dissocier de l'tude des ventes

un certain nombre d'oprations accessoires(octroi de remises, rabais ou ristournes, dcisionsd'escompte, ventes de dchets et de sous-produits, etc.).

3Samir ERRABIH

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2.Comptes enregistrant ces oprations :

Comptes d'exploitation

a) Comptes de produits

Ventes de marchandises et de produits finis, (outravaux ou prestations de services);

Ventes de dchets et d'emballages rcuprables ;Rductions sur ventes (rabais, remises.ristournes accordes, pnalits encoures sur lemarch);

b) Comptes de charges

Dotation aux provisions pour dprciation financiredes comptes clients .

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2. Comptes enregistrant ces oprations :

Comptes de bilan:

Clients (clients ordinaires: Etat et collectivitspubliques);

Clients - Retenues de garantie

Clients -Avances et acomptes reus surcommandes en cours ;

Clients douteux ou litigieux ;

Clients effets recevoir

Provisions pour dprciation financire des

comptes clients . Comptes de T.V.A. sur ventes .

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3. Limites du module:

Selon la nature conomique des oprations,pourront tre exclus :

les produits accessoires, qui ne sont pas lis au

cycle des ventes.les produits financiers, qui sont tudis

principalement avec les oprations financires et latrsorerie.

Par ailleurs, les problmes qui se rapportent aux

mouvements de stock gnrs par les ventes sont,dans leur quasi-totalit, traits dans le module valeurs d'exploitation .

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1.Les diffrents types de vente:

1.1. Les ventes pures et simples

Elles comprennent :

l e s v e n t e s a u c om p t a n t

, qui ont un caractre

instantan : l'change des consentements, le transfertde proprit et le paiement du prix sont concomitants;

l e s v e n t e s c rd i t(avec lesquelles sont confondues enpratique les ventes temprament) pour lesquelles letransfert de proprit est antrieur au paiementcomplet du prix;

l e s v e n t e s t e r m e, pour lesquelles le prix est fix nonau moment de la conclusion du contrat mais aumoment de la livraison.

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Section 2: Notions gnrales et principescomptables sur les oprations de vente

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1.Les diffrents types de vente:

1.2. Les ventes sous condition suspensive

La condition suspensive reporte la conclusiondfinitive de ce type de vente au moment o la

condition se ralise (exemple : vente l'essai).2.Les conditions de vente et le transfert deproprit:

Le transfert de la proprit (ou livraison) est le faitgnrateur de la facturation. Il est particulirement

important de dterminer la date du transfert deproprit; en effet :

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jusqu' cette date les risques restent la charge duvendeur;

en cas de faillite de lacheteur, le vendeur non paypeut rcuprer la marchandise si le transfert deproprit n'a pas eu lieu;

en cas de faillite du vendeur, l'acheteur peut garderla chose si le transfert a eu lieu (mme s'il n'a past livr);

enfin le transfert de proprit conditionne lacomptabilisation des ventes.

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3.Les principes comptables relatifs aux ventes:

1. Les crances doivent tre comptabilises dsqu'elles sont certaines quant leur principe etquant leur montant. C'est--dire lors du transfertde proprit pour les ventes, lors de la ralisationdu service pour les prestations de services.

2. Les ventes ou les services sont en gnralcomptabiliss au vu des factures,une rgularisationdes crances tant ventuellement effectue laclture de lexercice pour tenir compte des

dcalages entre facturation, transfert de propritou ralisation de service.

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3. Les produits doivent tre rattachs leurexercice d'excution, c'est--dire :

l'exercice durant lequel a lieu le transfert de

proprit, s'il s'agit d'une vente; l'exercice durant lequel l'obligation du

prestataire est excute s'il s'agit d'un service.

Les comptes de rgularisation sont utiliss poureffectuer les corrections ncessaires,

4.Les crances libelles en devises doivent enprincipe tre retenues pour leur valeur nominale.

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5.Une provision pour dprciation des comptesclients doit tre constate ds qu'apparat unrisque de perte probables ;Les conditions de

forme et de fond pour la constitution de cesprovisions doivent tre examines tant sur leplan comptable que sur le plan fiscal. Lap r o v i s i o n e s t e f f e c t u e su r l e m o n t a n t H .T . d e l ac ran ce .

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3 .1. Les services intervenants:

Dans le cadre d'un bon contrle interne, onrencontre gnralement les services suivants:

Service Administration des ventes .Distinctdu service des ventes; il est essentiellementcharg du traitement et du suivi de l'excutionde la commande clients.

Service Approbation des crdits Il estessentiellement charg pour les ventes autresqu'au dtail de donner son approbation avant le

traitement de la commande. L'activit decontentieux lui est gnralement rattache.

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Section 3:Caractristiques dun boncontrle interne

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3 .1. Les services intervenants:

Service Expdition .Il doit s'assurer qu'aucunemarchandise n'est livre sans autorisationcorrespondante (ordre de livraison, ordre de travail,etc.). II est souvent souhaitable que ce service soit

distinct du service des rceptions.Service Facturation .Rattach gnralement au

service comercial, il prend en charge l'tablissementdes factures partir d'informations communiquespar les autres services.

Service Comptes clients . Il enregistre les

factures et doit s'assurer que le total enregistrcorrespond aux lments transmis par le service Facturation .

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3 .2. Acceptation, traitement et excution de lacommande:

a. Objectifs du contrle interne:

Le contrle interne doit garantir :

que toutes les commandes sont traitesrapidement. Cette pratique permet d'entretenir debonnes relations avec les clients et prvient lesoublis;

que les conditions de la commande sont

acceptables; elles doivent tre, en effet, tudiesavec soin avant d'accepter la commande.

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a. Organisation correspondant ces objectifs:

1.Toute commande (tlphonique, crite outransmise par les reprsentants) est enregistre

quotidiennement et chronologiquement. Un bon decommande est tabli en plusieurs exemplaires prnumrots.

2.Le bon de commande est soumis une personneresponsable pour approbation des conditions de lacommande. Celle-ci est soit accepte, soit refuse.

Ce refus ou cette acceptation est matrialis par unemention expresse sur les diffrents exemplaires dubon de commande.

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3.Le bon de commande est soumis l'approbationd'une personne responsable de l'octroi des crdits. Ilest souhaitable que des limites de crdit et des dlaismaximum de paiement aient t fixes, soit par ladirection de la socit pour l'ensemble de ses crdits,soit par un responsable de rang lev pour chacund'entre eux.

4.Une fois l commande accepte, il faut en prvoirl'excution. A cette fin, un exemplaire sera transmis :

-au service de production et/ ou au magasin destockage;

-au service de livraison.

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3 .3. Facturation:1. Objectifs du contrle interne:

Les procdures de livraison et de facturationdoivent donner l'assurance :

que les quantits livres ont t correctementsaisies et correspondent aux quantitscommandes;

que les prix sont correctement appliqus et queles diffrentes conditions commerciales sont bienprises en comptes.

que la facture est correctement tablie;que la facture est arithmtiquement correcte.

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3 .3. Facturation:1. Organisation correspondant ces objectifs:

a)Sai si e d es qu an t i t s l i vr es.

Elle peut tre effectue partir:

des bons d'expdition ou de livraison des

marchandises;des bordereaux de vente au comptant;

de documents spcifiques et propres chaqueentreprise pour les services rendus et les produitsdivers.

b) D t er m i n a t i o n d es p r i x a pp l i q u er et a ba n do n s d e cr an ces;

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3 .3. Facturation:

c)L't ab l i ssem ent de l a f act u r e:

Les factures sont tablies en plusieurs

exemplaires pr numrots, un ou plusieurs tantdestins au client, un autre sert lacomptabilisation sur le journal des ventes avantd'tre class dans, le dossier du client, un autreenfin tant class dans un dossier constitu par la

suite numrique des factures;

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d )L a vr i f i ca t i o n a r i t h m t i q u e d es f a ct u r es. Dansl'optique d'un bon contrle interne, la vrificationdes calculs (additions, multiplications, remises,T.V.A) peut faire l'objet d'un double contrled'exactitude. Le premier est normalement assur

par la personne qui tablit les factures; quant ausecond, il doit relever d'une personneindpendante de la facturation, dont le rle est devrifier que toutes les erreurs de calcul ont tcorriges.

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3 . 4 . En r e g i s t r em e n t d e s f a ct u r e s (sur le journal desventes, dans les comptes clients et dans les comptesde T.V.A. sur ventes)

1. Objectifs du contrle interne

Le contrle interne doit garantir l e x h a u s t i v i t de

l'enregistrement des factures.2. Organisation correspondantces objectifs

* les factures sont enregistres journellement afind'viter tout oubli ou retard;

* les factures sont enregistres selon leur suitenumrique, ce qui permet de vrifier rapidement

l'enregistrement de la totalit des factures, soit par lepointage du journal des ventes, soit par pointaged'une liste rcapitulative des ventes journalires.

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* une sparation correcte des tches est assure.Les journaux de ventes doivent tre tablis, dansla mesure du possible, par une personne ou unservice indpendants de la facturation et surtoutdes comptes clients , et n'ayant pas accs la

trsorerie.* des contrles et rapprochements globaux sonteffectus: Les critures du journal de ventespeuvent tre contrles globalement avec lesfactures tablies au cours de la mme priode; Lesolde du compte collectif Clients doit tre

rapproch, avec une priodicit rgulire, de labalance des comptes individuels Clients dtaills.

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3 .5 . Su i v i d u co m p t e Cl i e n t s

1. Objectifs du contrle interne

Le contrle interne doit atteindre les objectifssuivants :

assurer la relance des arrirs;

permettre la constatation de la dprciation decertaines crances.

2. Organisation correspondant ces objectifs

Une balance par antriorit de soldes chus est

dite, qui permet de dtecter rapidement lesarrirs;

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le suivi des comptes Clients est fait par unepersonne n'ayant pas accs aux oprations detrsorerie;

les provisions pour dprciation sont approuvespar un responsable indpendant du suivi descomptes Clients .

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4.1. Caractristique du module:

Pour le module Ventes , l'auditeur retiendraparticulirement les lments suivants :

le volume gnralement important des oprationsenregistres en comptabilit;

la complexit relative des enregistrements, enparticulier qui sont relatifs l'octroi de crdits.

4.2. Principaux risques relatifs au module

Au regard de la rgularit et de la sincrit descomptes, lauditeur peut craindre:

-que certaines ventes ralises (et les crancescorrespondantes) n'aient pas t enregistres encomptabilit (atteinte lexhaustivit desenregistrements);

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Section 4:Objectifs et procdures daudit

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-que des ventes (ou des avoirs sur ventes)

enregistres ne correspondent pas uneopration relle, (atteinte la ralit), le bilanfaisant alors apparatre des crances quin'existent pas;

-que les ventes ne soient pas rattaches leur

exercice d'excution, mais soient au contraireminores (ou majores) au bnfice (ou audtriment) de lexercice suivant (proposition decoupure);

-que les crances au bilan soient mal values; enparticulier que les dprciations ventuellementncessaires ne soient pas constates (propositiond'valuation);

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A-Evaluation du contrle interne:

1.Obtenir l'assurance que tous les produits et crancesont bien t enregistrs (exhaustivit desenregistrements):

*les risques pouvant exister:

Une omission d'enregistrement rsultegnralement des faits suivants:

Prestations effectues (ventes de marchandises ouservices) sans facturation ou retour demarchandises sans mission dun avoir.

Non-enregistrement de factures ou des avoirs mis.

Non-enregistrement de certains encaissements surventes.

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2.S'assurer que la coupure des produits a t faite

correctement (coupure des enregistrements)* les risques pouvant exister:

L'auditeur dsire s'assurer

-qu'aucune vente n'est enregistre dans un autreexercice:

-que les ventes enregistres dans l'exercice sontbien des ventes de la priode.

-qu'il a t tenu compte de tous les lments (enparticulier des ristournes globales de fin d'exercice).

Le risque majeur: Dcalage de rsultats d'unexercice sur l'autre (survaluation ou sous-estimation du rsultat).

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B-Examen des comptes:

L'examen des comptes permet l'auditeur de vrifier etde complter les prsomptions qu'il a tires del'valuation du contrle interne.1. Consquences des points faibles:

En ce qui concerne les points faibles de l'organisationpouvant avoir des consquences comptables, il incombe

au praticien :de dterminer les consquences que chacun d'entre

eux peut avoir sur la rgularit et la sincrit descomptes;

d'en dduire l'action qu'il faut entreprendre pourpouvoir se faire une opinion et, si c'est ncessaire,

pour permettre la correction de l'organisationexistante.

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2.Consquences des points forts:

En ce qui concerne les points forts, l'auditeur a tirde son valuation du contrle interne desprsomptions favorables. Son objectif estmaintenant d'acqurir des lments de preuvesdirectes qui les compltent et les corroborent.

Il est vident que meilleurs auront t les rsultatsfournis par les tests de permanence, moins lesvrifications ncessaires seront importantes: lessondages correspondant lexamen des comptessont donc d'autant moins tendus que le contrle

interne est fort.

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2.Consquences des points forts:

Deux types de tests sont utiliss cette fin:-l'audit analytique;

-les tests de validation des soldes.a/L'audit analytique (s'assurer du caractre vraisemblable dusolde des comptes):

Avant de se lancer dans des validations dtailles,l'auditeur doit oprer un examen d'ensemble de lacomptabilit, afin d'en effectuer un contrle global.Cet examen comprendra gnralement :

une comparaison avec des donnes extrieures;

une vrification des critures de centralisationrelatives aux ventes;

un examen gnral de la balance clients ;

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-des tests de cohrence (recoupements avec des

donnes diverses).b/Les tests de validation des soldes

Il s'agit essentiellement de la vrification del'existence du solde du compte clients , Lavrification du solde clients consiste justifier

un pourcentage plus ou moins lev des montantsqui apparaissent sur la balance. Cette vrificationpeut tre effectue, soit partir d'unecircularisation des comptes clients, soit dfaut, surla base des documents dtenus par la socit

(pices justificatives, relevs bancaires, etc.).

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