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Centre MOLKA, Escalier D, bureau N° 15, 2092 EL MANAR 2, TUNIS, TUNISIE Tél : +216 71 886 177 – Fax : 71 885 010 Email: [email protected] – Web: www.cra2e.com Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized
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Centre MOLKA, Escalier D, bureau N° 15, 2092 EL MANAR 2, TUNIS, TUNISIE
Tél : +216 71 886 177 – Fax : 71 885 010
Email: [email protected] – Web: www.cra2e.com
Pub
lic D
iscl
osur
e A
utho
rized
Pub
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osur
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lic D
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wb406484
Typewritten Text
E2113 v2
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 2 -
Fiche Environnement Projet
A. Description du projet :
A.1. Coordonnées du développeur du projet
Raison sociale : INDUSTRIE DES BRIQUES DE ZARMDINE « IBZ »
Premier responsable (nom et qualité) : Mr.ANIS LAHMAR « Président directeur général »
Adresse : Route de ZARMEDINE MANZEL HAYET 5033 MONASTIR
Téléphone : 73 410 160
Fax :73 410 288
A.2. Nom du projet :
ACTIONS D’EFFICACITE ENERGETIQUE POUR LA BRIQUETERIE IBZ
A.3. Localisation du projet :
Site du lieu dit : Briqueterie IBZ, MANZEL HAYET
Coordonnées :Lat : 35,68 N / Long : 10,754 E ou x : 658687 / y : 949923 / UTM zone : 32
Commune : MANZEL HAYET
Gouvernorat : MONASTIR
A.4. Description du site existant :
La briqueterie IBZ est située sur la route municipale reliant la commune de ZARMDINE à la commune de
MANZEL HAYET du gouvernorat de MONASTIR. Elle a été mise en marche depuis l’année 1984 par le groupe
libyen CHARCHAARI et depuis l’année 2008 elle a été achetée par le groupe LAHMAR qui est spécialisé en la
fabrication des produits rouge.
La briqueterie IBZ est composée de 5 unités de fabrication de briques situées dans deux sites : le premier
site comporte 4 des 5 unités de l’unité B1 jusqu’à l’unité B4 la dernière est située dans un autre site.
Chaque unité de production est composée chacune, d’une unité de préparation, d’une unité de fabrication,
d’un séchoir et d’un four.
Les puissances utiles des séchoirs et des fours sont comme suit :
Equipement Puissance Nombre de cheminée Hauteur des cheminées (m)
Séchoir B1 4 000 th/h 3 20 m
Séchoir B2 4 000 th/h 3 20 m
Séchoir B3 4 000 th/h 3 20 m
Séchoir B4 4 000 th/h 3 20 m
Séchoir B5 4 000 th/h 3 20 m
Four B1 7 000 th/h 2 20 m
Four B2 7 000 th/h 2 20 m
Four B3 7 000 th/h 2 20 m
Four B5 7 000 th/h 2 20 m
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 3 -
Les deux sites ont une superficie bâtie d’environ 5 hectares 5 hectares. Le premier site est entouré de 3
cotés par des champs d’olivier et par le côté Ouest par des habitations le deuxième est entouré des quatre
côtés de champs d’oliviers.
La briqueterie IBZ est localisée en deux sites différents. Les plans de situation des différents sites sont
présentés sur les figures suivantes :
Site des deux sites de l’IBZ (Source : mapsgoogle.fr)
IBZ 1 à 4
IBZ 5
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 4 -
Plan de masse du site principale de la briqueterie IBZ (unité B1 à B4) (Source : mapsgoogle.fr)
Plan de masse du site principale de la briqueterie IBZ (unité B5) (Source : mapsgoogle.fr)
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 5 -
Au cours de l’année 2010 la briqueterie IBZ a produit 563 097 Tonnes de briques. Pour assurer cette
production elle a consommé 32 029 TEP entre électricité, gaz naturel et fuel lourd N°2. La répartition de
cette consommation par forme d’énergie ainsi que les ratios spécifiques au cours de l’année 2009 se
présentent comme suit :
Type d’énergie Unité 2009
Electricité kWh 23 211 902
TEP 6 569
Fuel lourd N°2 Tonne 17 580
TEP 17 168
Gaz naturel Th 82 915 265
TEP 8292
Ratio électrique KWh/Tonne 52,48
Ratio Thermique Th/Tonne 576
Total TEP 32 029
Le milieu naturel ou sera effectuée le projet est caractérisé par :
Température : La température moyenne annuelle est de 20°C avec des pointes estivales de 37°C.
Précipitation : Les précipitations sont saisonnières et varient entre 300 et 400 mm/an.
Hydrologie : Le réseau de ruissellement est superficiel et est très peu dense. La nappe phréatique est peu
développée et son premier palier est à 390 m de profondeur, toutes fois des poches d’eau superficielles
sont présentes à des niveaux allant de 40 à 75 m de profondeurs.
Géologie : Les terrains sont formés d’épaisses séries sédimentaires d’alternance argilo-sableuse à couche
de lignite.
Population environnante : la population la plus proche du site du projet est lointaine d’environ 250 mètre
du site du projet.
Activités économiques : Les activités économiques environnantes au site de l’IBZ sont principalement
agricoles avec quelques commerces (café, épicerie …) liée directement à l’activité de la briqueterie.
Paysage : Le paysage environnant à l’IBZ est caractérisé par la dominance des forets d’olivier qui entoure le
site de l’IBZ de trois coté.
Faune et flore : la flore est caractérisée par la dominance des arbres d’olivier qui caractérise toute cette
zone « JEMMEL » ce qui ne permet pas le développement d’une faune importante.
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 6 -
Conformité aux directives de l’IFC :
Hauteurs des cheminés :D’après les directives de L’IFC la hauteur d’une cheminée doit être calculée de la
manière suivante :
H G = H + 1,5 L
Où :
H G = Hauteur de cheminée selon les bonnes pratiques d'ingénierie, mesurée à partir du niveau du sol, à la
base de la cheminée
H = Hauteur de la ou des structures voisines au-dessus de la base de la cheminée.
L = Plus petite dimension, hauteur (h) ou largeur (l), de la ou des structures voisines
« Structures voisines » = Structures dans un rayon de 5 x L, mais à une distance inférieure à 800 m.
Avec pour le cas d’IBZ ;
H = 4 m
L = 6 m
HG = 4 + 1,5 x 6 = 13 m
Les hauteurs des cheminée des fours et séchoir de la briqueterie IBZ sont de 20 m d’où leurs conformité aux
directives de l’IFC
Concentration des rejets :
Le niveau actuel des émissions atmosphériques des fours des unités de production de l’IBZ sont dans les
normes de l’IFC est se présentent comme suit :
- Four Unité B1 à B4 :
Niveau des émissions atmosphériques
Polluant Unité Valeur actuel Normes
SO2 mg/Nm3 0 35
NOx mg/Nm3 150 180
CO Mg/Nm3 Entre 53 et 87 100
Pousières mg/Nm3 3 5
- Four Unité B5 (fonctionne au fuel lourd) :
Niveau des émissions atmosphériques
Polluant Unité Valeur actuel
SO2 mg/Nm3 120 1700
NOx mg/Nm3 310 450
CO mg/Nm3 23 100
Pousières mg/Nm3 40 100
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 7 -
Programme de suivi des concentrations des émissions atmosphériques au niveau des fours :
L’IBZ se propose d’effectué un contrôle semestriel des émissions atmosphériques au niveau des fours et ce
à travers un bureau agrée dans ce sens, les paramètres à suivre au niveau des fours sont :
- CO2
- SO2
- NOx
- CO
- Poussières
A.5. Description sommaire du projet :
(Coût, caractéristiques physiques, capacité/puissance)
Le projet consiste à l’amélioration de l’efficacité énergétique au niveau de la briqueterie IBZ. Il comporte 6
actions qui sont décrites comme suit :
1ère action : Système de gestion d’énergie
Description :
Ce projet consiste à la mise en place d'un système de gestion à temps réel de la consommation de
l'énergie thermique et électrique et ce par l’installation d’un ensemble de compteurs divisionnaires
d’électricité ainsi qu’un ensemble de compteurs divisionnaires de gaz naturel.
Economies d’énergie escomptées :
Les économies escomptées par le projet sont de 259 TEP (91 769 DT)
Investissement :
L’investissement requis pour la mise en place de ce projet s’élève à 143 000 DT relatif à l’acquisition des
équipements suivants :
- 7 compteurs divisionnaires de gaz naturel : 35 000 DT
- 19 compteurs électriques (analyseurs de puissance) : 40 000 DT
- Centrale d’acquisition des données + câblage : 50 000 DT
- Logiciel d’analyse énergétique : 20 000 DT
Temps de retour brut :
Le temps de retour du projet est de 1 an 8 mois.
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 8 -
2èmeaction : compensation de l’énergie réactive
Description :
Le projet consiste à l'insertion d'autres batteries de condensateurs afin de compenser l'énergie réactive au
niveau du poste de transformation, permettra de soulager les transformateurs et les câbles d'alimentation
en réduisant les courants réactifs dans ces derniers.
Economies d’énergie escomptées :
Les économies escomptées par le projet sont de 1,2 TEP (37 889 DT)
Investissement :
L’investissement requis pour la mise en place de ce projet s’élève à 84 000 DT relatif à l’acquisition des
équipements suivants :
Affectation Puissance batterie kVAR Cout
IBZ 1 & 2 180 14 000
IBZ 3 & 4 500 42 000
IBZ 5 320 28 000
Temps de retour brut :
Le temps de retour du projet est de 1 an 2 mois.
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 9 -
3èmeaction : Isolation fours
Description :
Le projet consiste à l’amélioration de l’isolation thermique du four par le renforcement de l’isolation des
pieds droits et des voutes réfractaires mal isolésdes fours.
Economies d’énergie escomptées :
Les économies escomptées par le projet sont de 617 TEP (215 493 DT)
Investissement :
L’investissement requis pour la mise en place du projet s’élève à 420 000 DT relatif à l’acquisition de :
- 300 m² de fibre en céramique les caractéristiques e dimensions sont comme suit :
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 10 -
- 300 m3 de béton réfractaire les caractéristiques et dimensions sont comme suit :
Temps de retour brut :
Le temps de retour du projet est de 2 ans.
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 11 -
4èmeaction : Récupération four vers séchoir
Description :
Ce projet consiste à l’amélioration de la récupération des fours par l’ajout d’une gaine de récupération vers
les séchoirs (en acier avec isolation thermique).
Economies d’énergie escomptée :
Les économies escomptées par le projet sont de 1164 TEP
Investissement :
L’investissement requis pour la mise en place du projet s’élève à 300 000 DT relatif à l’acquisition de :
- 1000 m² de languette enlaine de roche les caractéristiques e dimensions sont comme suit :
- 600 m de gaines en acier noir Ø 800 mm
Temps de retour brut :
Le temps de retour du projet est de 1 an.
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
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5èmeaction : Régulation automatiques des fours et séchoirs
Description :
- Pour les séchoirs :
La régulation à mettre en place est basée sur le contrôle automatique de l’humidité dans le canal supérieur
donnant consigne à la variation de la vitesse d’extraction de l’air humide en fonction de la saturation en eau
de l’air.
- Pour les fours :
La régulation automatique des fours à mettre en place est basée sur La température de la zone de cuisson
et la simulation du tirage, contre pression et la récupération en fonction de la pression du four par un
automate programmable et l’insertion de variateur de vitesse pour les différents ventilateurs du four.
Economies escomptées :
Les économies escomptées par le projet sont de 6253 TEP (1 438 351 DT)
Investissement :
L’investissement requis pour la mise en place du projet s’élève à 1 385 000 DT relatif à l’acquisition de :
- Pour chaque séchoir :
Régulation pour tirage et extraction :
Variateur de vitesse 8,5 KW
Sonde de pression
Régulation pour ventilateur de recyclage :
Sonde de pression
Variateur de vitesse 75 KW
Suivie de température et d’humidité dans le séchoir :
Sondes d’humidité
Sondes de température
Matériel de commande :
Automate + superviseur
Programmation
- Pour chaque four :
Régulation pour tirage pré four, pré-four, récupération
Variateur de vitesse 15 kW
Sonde de pression
Sonde de température
Régulation pour ventilateur de tirage four:
Sonde de pression
Sonde de température
Variateur de vitesse 75 kW
Suivie de température et d’humidité dans le four:
Sondes d’humidité
Sondes de température
Matériel de commande :
Automate + superviseur
Programmation
Temps de retour brut :
Le temps de retour du projet est de 11mois.
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 13 -
A.6. Informations environnementale préliminaires :
(Liste des documents environnementaux déjà disponibles, description des émissions du projet, matériaux mis
en œuvres, etc.). Pour les installations de cogénération, indiquer les niveaux d’émissions attendus.
Les différents impacts susceptibles d’être rencontrés lors de la phase chantier et de la phase entrée en
fonctionnement des différentes actions se présentent comme suit :
Phase Action Impact Description Quantité Remarque
Chantier
1ère
action Déchets solides Déchets d’emballage
carton et plastiques 50 kg
Les déchets sont
comptabilisés tout au long de
la phase chantier
2ème
action Déchets solides Déchets d’emballage
carton et plastiques 2 kg
Les déchets sont
comptabilisés tout au long de
la phase chantier
3ème
action
Déchets solides
Déchets ménager 1
kg/p/jour Liée au personnel de chantier
Carton et papier
d’emballage du
béton réfractaire
300 kg
Les déchets sont
comptabilisés tout au long de
la phase chantier
Palette en bois ou
est mise les sacs de
béton réfractaire
100
palettes
Utilisées au niveau de
l’emballage des briques
Rebus de béton
réfractaire 300 kg
Les déchets sont
comptabilisés tout au long de
la phase chantier
Emballage de fibre
en céramique 100 kg
Les déchets sont
comptabilisés tout au long de
la phase chantier
Rebus de laine de
fibre en céramique 50 kg
Les déchets sont
comptabilisés tout au long de
la phase chantier
Rejets liquides Eaux usées 50
l/p/jour Liée au personnel de chantier
Sécurité et
hygiène
Manipulation des
fibres en céramique < 6 f/cm3
Exposition potentiel au
chantier
Impact social Création d’emploi
occasionnel
50
personnes Tout au long du projet
4ème
action
Déchets solide
Déchets d’emballage
plastique de la laine
de roche
50 kg
Les déchets sont
comptabilisés tout au long de
la phase chantier
Rebus de laine de
roche 50 kg
Les déchets sont
comptabilisés tout au long de
la phase chantier
Sécurité et
hygiène
Manipulation de la
laine de roche <6 f/cm3
Exposition potentiel au
chantier
5ème
action Déchets solide
Déchets d’emballage
plastique et carton
des différents
équipements
100 kg
Les déchets sont
comptabilisés tout au long de
la phase chantier
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 14 -
Phase Action Impact Description Quantité Remarque
Exploitation
1ère
action
Consommation
d’énergie
Réduction de la
consommation énergétique
2 % de la
consommation
énergétique
globale
Ce projet assure le
suivie à temps réel
de la consommation
énergétique de
chaque équipement
et atelier énergivore
ce qui permet
d’intervenir à temps
en cas de
dépassement de
seuil de
consommation.
Impact social
Création d’un poste homme
énergie au sein de la
société
- -
2ème
action
Consommation
d’énergie
Réduction de la
consommation électrique 1,2 TEP
Ce projet va
permettre
d’améliorer le
facteur de puissance
de l’IBZ ce qui va
engendrer une
bonification
monétaire
3ème
action
Consommation
énergétique
Réduction de la
consommation thermique
en gaz naturel
617 TEP soit
2 % de la
consommation
énergétique
globale
Réduction de la
consommation
spécifique
thermique de 577
h/Tonne à 565
th/Tonne
4ème
action
Consommation
énergétique
Réduction de la
consommation thermique
en gaz naturel des séchoirs
1 164 TEP soit
3,6 % de la
consommation
énergétique
globale
Réduction de la
consommation
spécifique
thermique de 565
th/Tonne à 544
th/Tonne
5ème
action
Consommation
énergétique
Réduction de la
consommation thermique
en gaz naturel des fours et
séchoirs
6253 TEP soit
19,5 % de la
consommation
énergétique
globale
Réduction de la
consommation
spécifique
thermique de 544
th/Tonne à 431,8
th/Tonne
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
- 15 -
A.7. Conformité du projet à la réglementation environnementale existante :
LE PROJET EST CONFORME A LA REGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALE EXISTANTE ET NECESSITE
L’ELABORATION D’UN PGE
A.8. Institution financière :
BANK DE L’HABITAT ou AMEN BANK
B. Mesures d’atténuation et élimination des impacts :
Ce paragraphe comporte 3 axes, à savoir :
- Le plan de gestion environnementale
- Le programme de surveillance et de suivi
- Le plan de formation du personnel
B.1. Plan de gestion environnementale :
Le plan de gestion environnementale traitera des éléments suivants :
o Le mode de collecte et d’élimination des emballages et des rebus de fibre en céramique et
laine de roche
o Les mesures de protection des ouvriers (équipements de protection, mesures de réduction
de poussières et fibres dans l’air)
o Actions de formations de formation et de renforcement de capacité du personnel chargé de
la mise en place des projets
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
16
Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Responsable de la
composante Echéancier Cout (DT)
1ère
action Déchets d’emballage
Pollution de l’environnement
par les déchets solides
- Collecte et tri des emballages
- Acquisition de poubelle désignée
pour chaque type de déchets
- Déchets recyclables : vendus aux
recycleurs agrées
- Déchets banals non recyclable seront
acheminés vers la décharge
contrôlée
L’entrepreneur (société
chargé du projet)
assisté par un
responsable
environnement qui
sera désigné par la
société
Toute la durée de la
phase chantier 500 DT
2ème
action Déchets d’emballage
Pollution de l’environnement
par les déchets solides
- Collecte et tri des emballages
- Acquisition de poubelle désignée
pour chaque type de déchets
- Déchets recyclables : vendus aux
recycleurs agrées
- Déchets banals non recyclable seront
acheminés vers la décharge
contrôlée
L’entrepreneur (société
chargé du projet)
assisté par un
responsable
environnement qui
sera désigné par la
société
Toute la durée de la
phase chantier 500 DT
3ème
action
Déchets ménager ; carton et
papier d’emballage béton
réfractaire ; Palette en bois
béton réfractaire.
Pollution de l’environnement
par les déchets solides
- Collecte et tri des emballages
- Acquisition de poubelle désignée
pour chaque type de déchets
- Déchets recyclables : vendus aux
recycleurs agrées
- Déchets ménager et banals non
recyclable seront acheminés vers la
décharge contrôlée
- Palettes en bois seront stockées sur
place dans l’usine en vue d’une
utilisation ultérieure
L’entrepreneur (société
chargé du projet)
assisté par un
responsable
environnement qui
sera désigné par la
société
Toute la durée de la
phase chantier 500 DT
Rebus de béton réfractaire Pollution de l’environnement
par les déchets solides
- Collecte dans un centenaire pour
être utilisées ultérieurement au
niveau des wagonnets du four
L’entrepreneur (société
chargé du projet)
assisté par un
responsable
environnement qui
sera désigné par la
société
Toute la durée de la
phase chantier 500 DT
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
17
Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Responsable de la
composante Echéancier Cout (DT)
Suite
3ème
action
Carton d’emballage + rebus
des fibres de céramiques
Pollution de l’environnement
par des déchets dangereux
Mesures préventifs :
- Les fibres en céramique achetés
seront sous forme de rouleaux
permettant de minimiser les rebus
de fibre à un taux qui atteint 0 %
Collectes
- Collecte des surplus et chutes dans
des sacs spéciaux comportant la
même étiquette que les emballages
neufs
- Les cartons d’emballage seront
collectés dans des sacs spéciaux
Atténuation :
- Les sacs de collectes des rebus seront
stocké sur site pour une autre
utilisation à savoir au niveau de
l’amélioration de l’isolation des
wagons des fours
- Les sacs de collecte des emballages
seront envoyés au centre de
stockage pour déchets dangereux
L’entrepreneur (société
chargé du projet)
assisté par un
responsable
environnement qui
sera désigné par la
société
Toute la durée de la
phase chantier 1000 DT
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
18
Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Responsable de la
composante Echéancier Cout (DT)
Suite
3ème
action
Manipulation des fibres en
céramique Hygiène et sécurité
Découpe :
- La découpe des rouleaux de fibre en
céramique sur des nappes, panneaux
rigide, cartons…
- Délimiter signaler et restreindre
l’accès de la zone de découpe
- Limiter le nombre de personnels
chargé par cette tache
- Utiliser de préférence des outils
manuels (couteaux, cutters,
massicot)
Pose :
- Humidifier le matériau pour éviter la
dispersion des fibres
- Utiliser des blocs emballés sur cinq
faces permettant de confiner les
fibres
Nettoyage :
A la fin de toute opération mettant en œuvre
les fibres en céramique, il convient de :
- Nettoyer la zone de travail si possible
par voie humide et en utilisant un
aspirateur équipé de filtre à très
haute efficacité, dit absolu
- Proscrire absolument l’emploi de la
soufflette à air comprimé ou d’autres
procédés dispersant les fibres.
Protection individuelle :
Utiliser les équipements de protection
individuelle suivante :
- Combinaison de protection à
capuche jetable, étanche aux
poussières de type 5
- Gants
- Appareil de protection respiratoire
équipé de filtres P3
- Lunettes de sécurité
L’entrepreneur (société
chargé du projet)
assisté par un
responsable
environnement qui
sera désigné par la
société
Toute la durée de la
phase chantier 1000 DT
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
19
Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Responsable de la
composante Echéancier Cout (DT)
Suite
3ème
action
Suite :
Manipulation des fibres en
céramique
Hygiène et sécurité
Mesures d’hygiène :
- Interdiction de manger, de boire et
de fumer dans les zones de travail
concernées
- Gestion des vêtements du travail qui
seront traité comme déchets
dangereux collecté dans des sacs
spéciaux et envoyée vers les centres
de collecte des déchets dangereux
- Mesures d’hygiène notamment de
nettoyage régulier des sols murs et
autres surfaces
Formation et information du personnel :
- Formation à la sécurité et
information des travailleurs
susceptibles d’être exposés
- Vérification des dispositions par les
délégués du personnel
- Information des délégués du
personnel et du médecin de travail
des exceptions anormales
- Tenue par l’employeur d’une liste
actualisée des travailleurs exposés
- Formation au port du tenu correct de
sécurité
Médecine de travail :
- Examen préalable par le médecin de
travail, renouvelé au moins une fois
par an
- Examen médical pour le personnel
exposé, à l’appréciation du médecin
de travail, en cas de maladie ou
anomalie susceptible de résulter de
l’exposition
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
20
Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Responsable de la
composante Echéancier Cout (DT)
4ème
action
Déchets d’emballage
plastique de la laine de roche
et rebus laine de roche
Pollution de l’environnement
par des déchets dangereux
Mesures préventifs :
- La laine de roche acheté sera sous
forme de rouleaux permettant de
minimiser les rebus de fibre à un
taux qui atteint 0 %
Collectes
- Collecte des surplus et chutes dans
des sacs spéciaux comportant la
même étiquette que les emballages
neufs
- Les plastiques d’emballage seront
collectés dans des sacs spéciaux
Atténuation :
- Les sacs de collectes des rebus seront
stocké sur site pour une autre
utilisation à savoir au niveau de
l’amélioration de l’isolation des
wagons des fours
- Les sacs de collecte des emballages
seront envoyés au centre de
stockage pour déchets dangereux
L’entrepreneur (société
chargé du projet)
assisté par un
responsable
environnement qui
sera désigné par la
société
Toute la durée de la
phase chantier 1000 DT
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
21
Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Responsable de la
composante Echéancier Cout (DT)
Suite
4ème
action
Manipulation de la laine de
roche Hygiène et sécurité
Découpe :
- La découpe des rouleaux de la laine
de roche sur des nappes, panneaux
rigide, cartons…
- Délimiter signaler et restreindre
l’accès de la zone de découpe
- Limiter le nombre de personnels
chargé par cette tache
- Utiliser de préférence des outils
manuels (couteaux, cutters,
massicot)
Pose :
- Humidifier le matériau pour éviter la
dispersion des fibres
- Utiliser des blocs emballés sur cinq
faces permettant de confiner les
fibres
Nettoyage :
A la fin de toute opération mettant en œuvre
les fibres en céramique, il convient de :
- Nettoyer la zone de travail si
possible par voie humide et en
utilisant un aspirateur équipé de
filtre à très haute efficacité, dit
absolu
- Proscrire absolument l’emploi de la
soufflette à air comprimé ou
d’autres procédés dispersant les
fibres.
L’entrepreneur (société
chargé du projet) assisté
par un responsable
environnement qui sera
désigné par la société
Toute la durée de la
phase chantier 1000 DT
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
22
Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Responsable de la
composante Echéancier Cout (DT)
5ème
action Déchets d’emballage
Pollution de l’environnement
par les déchets solides
- Collecte et tri des emballages
- Acquisition de poubelle désignée
pour chaque type de déchets
- Déchets recyclables : vendus aux
recycleurs agrées
- Déchets banals non recyclable
seront acheminés vers la décharge
contrôlée
L’entrepreneur (société
chargé du projet) assisté
par un responsable
environnement qui sera
désigné par la société
Toute la durée de la
phase chantier 500 DT
Investissement Global 6500 DT
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
23
B.2. Programme de surveillance et de suivi :
B.2.1. Introduction :
IBZ mettra en œuvre :
- Un programme de surveillance environnementale ; et
- Un programme de suivi.
Le programme de surveillance environnementale vise essentiellement à s »assurer que le projet est
conforme aux lois environnementales et aux exigences de l’entreprise. Le programme de suivi vise
essentiellement à vérifier les précisions susdites dans la fiche environnementale des projets d’efficacité
énergétique de l’IBZ et à déterminer si les mesures correctrices ou préventives sont bien appliquées pour
assurer le respect de l’environnement.
Cette section présente un aperçu du cadre dans lequel les programmes de surveillance et de suivi seront
développés.
B.2.2. Programme de surveillance environnementale :
a. Buts :
Le programme de surveillance environnementale vise essentiellement à s’assurer que le projet est conforme
aux :
- Exigences des lois et règlements pertinents ;
- Politique de l’IBZ
- Mesures proposées dans le PGE
Le programme de surveillance environnementale restera en vigueur pendant toute la vie du projet, c’est-à-
dire au cours des phases de chantier et d’exploitation du projet. Les données et renseignements obtenus
dans le cadre du programme de surveillance permettront de réorienter et d’améliorer les méthodes de
montages, ainsi que d’induire une amélioration continue des procédures d’exploitation et de gestion
b. Outils de mise en œuvre d’un programme détaillé de surveillance environnementale :
IBZ mettra en œuvre un système de gestion de l’environnement. Ce système sera mis en œuvre au début
des opérations de réalisation des projets d’efficacité énergétique. Le système de gestion environnementale
sera vérifié régulièrement et les résultats de ces audits seront transmis au comité de direction de l’IBZ.
IBZ développera un programme de surveillance environnementale visant à contrôler l’efficacité de ses
mesures de protection de l’environnement au cours de ses activités et de l’exploitation des projet
d’efficacité énergétique, de s’assurer du respects des lois nationales et internationales sur la qualité de
l’environnement et de mettre en œuvre, s’il y a lieu, des mesures correctrices.
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
24
c. Surveillance environnementale au cours de la phase chantier :
Les activités de montage se dérouleront conformément aux divers programmes et procédures élaborés dans
les cahiers des charges (techniques et administratives) relatives à chaque action du projet. Ces programmes
et procédures prévoiront des mesures qui tiennent compte des exigences décrites dans diverses sources,
notamment :
- Les codes, directives, décrets et lois ;
- Autorisation ; et
- La politique IBZ relative à la santé, sécurité, l’environnement et la collectivité
Chaque programme de surveillance abordera les aspects suivants :
- Les personnes ou l’organisation responsable du programme (qui assure la surveillance ?)
- L’objectif du programme de surveillance environnementale (pourquoi les mesures de surveillance
sont-elles appliquées ?)
- La portée du programme de surveillance (à quoi les mesures de surveillance s’appliquent-elles ?)
- Les limites spatiales et temporelles du programme de surveillance environnementale (où et quand le
programme sera-t-il appliqué ?)
- Les méthodes de surveillance et d’analyse des résultats (quelles seront les méthodes à appliquer ?).
- Les seuils ou cibles à respecter (quelles sont les normes qui permettront d’évaluer l’efficacité des
mesures ?).
- Les procédures de traitement des problèmes de non-conformité aux normes (quelles mesures
faudra-t-il appliquer lorsque les normes ne seront pas respecter ?).
- Les procédures de production de rapports (comment et quand faut-il produire des rapports sur les
résultats du programme de surveillance et qui faut-il les transmettre ?).
- Les procédures de révision du programme de surveillance (quel processus faudra-t-il appliquer pour
réviser le programme de surveillance ?).
Les tableaux suivants décrivent le programme de surveillance qui sera établi avant la réalisation des projets :
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
25
1ère action :
Responsable Objectif Portée Durée et
emplacement Méthodes Normes Procédure de production de rapport
Responsable de la
société chargé du
projet + responsable
environnement de
l’IBZ
Tri, élimination et
recyclage des
déchets
d’emballage
1ère
action
Toute la durée des
travaux de montage
Au niveau de
l’alimentation des
fours et séchoirs,
des TGBT et des
salles de contrôle.
Tenue de registres
documentant la quantité
de déchets
Produite, sa nature et sa
destination
EHS et loi 96-
41
Les registres des contrôles effectués sur les déchets
prélevés, et expédiés doivent préciser :
- La désignation et numéro d’identification
des déchets
- L’état physique
- La quantité (kilos ou litres, nombres de
conteneurs)
2ème action :
Responsable Objectif Portée Durée et
emplacement Méthodes Normes Procédure de production de rapport
Responsable de la
société chargé du
projet + responsable
environnement de
l’IBZ
Tri, élimination et
recyclage des
déchets
d’emballage
2ème
action
Toute la durée des
travaux de montage
Au niveau des TGBT
Tenue de registres
documentant la quantité
de déchets
Produite, sa nature et sa
destination
EHS et loi 96-
41
Les registres des contrôles effectués sur les déchets
prélevés, et expédiés doivent préciser :
- La désignation et numéro d’identification
des déchets
- L’état physique
- La quantité (kilos ou litres, nombres de
conteneurs)
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
26
3ème action :
Responsable Objectif Portée Durée et emplacement Méthodes Normes Procédure de production de rapport
Responsable de la
société chargé du
projet + responsable
environnement de
l’IBZ
Tri, élimination et
recyclage des déchets
ménager ; carton et
papier d’emballage béton
réfractaire ; Palette en
bois béton réfractaire.
3ème
action
Toute la durée des
travaux de montage
Au niveau des fours de
cuisson
Tenue de registres
documentant la
quantité de
déchets
Produite, sa nature
et sa destination
EHS et loi
96-41
Les registres des contrôles effectués sur les déchets
prélevés, et expédiés doivent préciser :
- La désignation et numéro d’identification des
déchets
- L’état physique
- La quantité (kilos, nombres de conteneurs)
Responsable de la
société chargé du
projet + responsable
environnement de
l’IBZ
Collecte des rebus de
béton réfractaire et
réutilisation au niveau des
wagons des fours
3ème
action
Toute la durée des
travaux de montage
Au niveau des fours de
cuisson et wagons fours
Comptage puis
réutilisation
EHS et loi
96-41
Registres des contrôles effectuées sur les déchets
prélevés et un rapport de contrôle sur les étapes de
réutilisation des rebus au niveau des wagons
Responsable de la
société chargé du
projet + responsable
environnement de
l’IBZ
Collecte et expédition des
Carton d’emballage +
rebus des fibres de
céramiques
3ème
action
Toute la durée des
travaux de montage
Au niveau des zones de
stockage et de découpe
des fibres en céramique
Tenue de registres
documentant la
quantité de
déchets
Produite, sa nature
et sa destination
EHS et loi
96-41
Les registres des contrôles effectués sur les déchets
prélevés, et expédiés doivent préciser :
- La désignation et numéro d’identification des
déchets dangereux
- L’état physique
- La quantité (kilos, nombres de conteneurs)
- La documentation de suivi d’expédition qui
comprendra : quantité et type, date de l’envoi,
date du transport et de la réception, nom de
l’expéditeur, du destinataire et de l’entreprise
de transport
- La méthode et date de stockage, remballage,
traitement ou élimination dans l’installation,
qui devront se rapporter à des numéros de
manifeste spécifiques applicables aux déchets
- L’emplacement de chaque déchet dangereux
au sein de l’installation, et quantité à chaque
établissement
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
27
Responsable Objectif Portée Durée et emplacement Méthodes Normes Procédure de production de rapport
Responsable de la
société chargé du
projet + responsable
environnement de
l’IBZ
Sécurisation de la
manipulation des fibres
en céramique par les
ouvriers
3ème
action
Toute la durée de la
phase chantier
Au niveau des zones de
découpe, pose et
manipulation
EHS + JORT
N° 89 du 07
Novembre
2003 + JORT
N° 26 du 30
Mars 1999 +
JORT N°50
du 10 juillet
1987 + JORT
N°49 du 18
juin 1996
Documentation, de façon adéquate la conformité par des
instruments d’échantillonnage et de contrôles portables
le taux d’exposition des ouvriers au émissions de Fibres
en céramique.
Soumettre les ouvriers, au cours de la phase chantier, à
un contrôle (avant et après chantier) approprié et
pertinent de la santé.
Obliger les prestataires de services et les
entreprises/sous-traitants de soumettreune
documentation de formation appropriée avant le
commencement de l’exercice de leurs fonctions
Etablissement de procédures et systèmes pour signaler
et enregistrer :
- Les accidents et maladies du travail
- Les accidents dangereux
Ce système devrait permettre aux ouvriers de signaler
immédiatement à leur chef de service toute situation qui,
à leurs avis, présente un grave danger pour la vie ou la
santé
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
28
4ème action :
Responsable Objectif Portée Durée et emplacement Méthodes Normes Procédure de production de rapport
Responsable de la
société chargé du
projet +
responsable
environnement de
l’IBZ
Collecte et expédition
des Carton d’emballage
+ rebus de laine de
roche
4ème
action
Toute la durée des travaux de
montage
Au niveau des zones de
stockage et de découpe des
fibres en céramique
Tenue de registres
documentant la
quantité de
déchets
Produite, sa nature
et sa destination
EHS et loi 96-
41
Les registres des contrôles effectués sur les déchets
prélevés, et expédiés doivent préciser :
- La désignation et numéro d’identification
des déchets dangereux
- L’état physique
- La quantité (kilos, nombres de conteneurs)
- La documentation de suivi d’expédition qui
comprendra : quantité et type, date de
l’envoi, date du transport et de la réception,
nom de l’expéditeur, du destinataire et de
l’entreprise de transport
- La méthode et date de stockage,
remballage, traitement ou élimination dans
l’installation, qui devront se rapporter à des
numéros de manifeste spécifiques
applicables aux déchets
- L’emplacement de chaque déchet
dangereux au sein de l’installation, et
quantité à chaque établissement
Responsable de la
société chargé du
projet +
responsable
environnement de
l’IBZ
Sécurisation de la
manipulation de laine de
roche par les ouvriers
4ème
action
Toute la durée de la phase
chantier
Au niveau des zones de
découpe, pose et manipulation
EHS + JORT
N° 89 du 07
Novembre
2003 + JORT
N° 26 du 30
Mars 1999 +
JORT N°50 du
10 juillet
1987 + JORT
N°49 du 18
juin 1996
Documentation, de façon adéquate la conformité par
des instruments d’échantillonnage et de contrôles
portables le taux d’exposition des ouvriers au
émissions de laine de roche.
Soumettre les ouvriers, au cours de la phase chantier,
à un contrôle (avant et après chantier) approprié et
pertinent de la santé.
Obliger les prestataires de services et les
entreprises/sous-traitants de soumettre une
documentation de formation appropriée avant le
commencement de l’exercice de leurs fonctions
Etablissement de procédures et systèmes pour
signaler et enregistrer :
- Les accidents et maladies du travail
- Les accidents dangereux
Ce système devrait permettre aux ouvriers de signaler
immédiatement à leur chef de service toute situation
qui, à leurs avis, présente un grave danger pour la vie
ou la santé
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
29
5èmeaction :
Responsable Objectif Portée Durée et
emplacement Méthodes Normes Procédure de production de rapport
Responsable de la
société chargé du
projet + responsable
environnement de
l’IBZ
Tri, élimination
des déchets
ménagers
5ème
action
Toute la durée des
travaux de montage
Au niveau de
l’alimentation des
fours et séchoirs,
des TGBT et des
salles de contrôle.
Tenue de registres
documentant la quantité
de déchets
Produite, sa nature et sa
destination
EHS et loi 96-
41
Les registres des contrôles effectués sur les déchets
prélevés, et expédiés doivent préciser :
- La désignation et numéro d’identification
des déchets
- L’état physique
- La quantité (kilos ou litres, nombres de
conteneurs)
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
30
B.2.3. Programme de suivi :
a. Objet du programme de suivi :
Le programme de suivi de l’IBZ doit atteindre les objectifs suivants :
- Vérification des précisions présentées dans l’EIE
- Détermination de l’efficacité des mesures d’atténuation
- Acquisition de connaissances qui permettront d’améliorer les prévisions d’impact établies dans le
cadre de projets futurs et contribution à l’examen des normes, directives et politiques concernant la
protection de l’environnement.
b. Détails du programme de suivi :
Discipline Aspect Mesures et suivi requises Observations
Qualité de l’air ambiant Paramètres de qualité de l’air Oui
La sévérité prévue de l’impact
au cours de la phase
d’exploitation est faible mais
nécessite une surveillance
Sols Déchets dangereux Oui
La sévérité de l’impact au
cours de la phase de chantier
et moyenne et nécessite un
suivi
Sécurité et hygiène de travail Exposition du personnel aux
FCR Oui
La sévérité de l’impact au
cours de la phase de chantier
est moyenne et nécessite
d’être suivie
c. Cadre du programme de suivi :
Le cadre du programme de suivi est fondé sur les conclusions de la fiche environnementale. Les critères
généraux pris en considération pour le développement des programmes de surveillance environnementale
et de suivi sont les suivants :
- Les composantes environnementales à surveiller sont sélectionnées selon la sévérité des impacts du
projet sur ces composantes
- Les emplacements de surveillance sont sélectionnés selon la répartition spéciale des facteurs
d’impact et des récepteurs sensibles ;
- Le programme des activités de surveillance est conçu pour suivre les activités de construction et les
principales activités d’exploitation
- Les paramètres à surveiller pour chaque composante sont sélectionnés selon leur importance
relative comme indicateurs des changements occasionnés par les facteurs d’impacts ;
- Les procédures d’échantillonnage et d’analyse sont sélectionnées selon le respect des lois
pertinentes et selon les normes pratiques reconnues en Tunisie et par l’IFC.
Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ
31
d. Tableaux de suivi :
Discipline Phase Activité
Qualité de l’air Phase d’exploitation
Surveillance des émissions
atmosphériques au niveau des 5 fours de
cuissons de l’IBZ sur des périodes de 24 h
Déchets dangereux Phase de chantier Suivie de l’élimination et de la
réutilisation des déchets dangereux
Hygiène et sécurité des employées Phases chantier
Suivie des états des ouvriers avant et à la
fin de la phase chantier
Suivi du taux d’exposition par
échantillonnage lors de la manipulation
des matières dangereuses
Suivi et surveillance du respect des
normes de sécurité de travail lors de la
phase de chantier
B.3. Formation du personnel :
La formation du personnel au cours des phases de chantier du projet portera nécessairement sur la
manipulation des matières dangereuses
Cette formation comportera les éléments suivants :
1. Qu’entend-on par produit dangereux ?
2. Comment ces substances pénètrent-elles dans le corps ?
3. Risques liés à l’utilisation des FCR
3.1. Risques pour la santé
3.1.1. Exposition de courte durée
3.1.2. Exposition de longue durée
3.2. Risques liés à la sécurité
3.3. Risques liés à l’environnement
3.3.1. Eau et air
3.3.2. Effets dans l’atmosphère
3.3.3. Sols et eaux souterraines
3.4. Comment reconnaître les caractéristiques d’un produit : l’étiquette
3.4.1. Etiquettes CE des produits dangereux
3.5. Notice d’information de sécurité
3.6. Signalisation de sécurité
3.7. Pictogrammes et mesures générales de prévention
4 Divers
5. Règles de sécurité
