Formation d’accueil:

Centre de recherche du CHU de Québec

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Quelles formations suivre?

Participants Formation

TOUS Accueil (modules 1, 2, 3: Administration et assurances; Règles générales, santé et sécurité au Centre de recherche; Mesures d’urgence)

Équipes de recherche clinique MON cliniques; SIMDUT-CHU de Qc-UL

Équipes de recherche fondamentale (en laboratoire)

Accueil (module 4: Santé et sécurité en laboratoire); SIMDUT-UL

Selon le type de manipulation ou de protocoles

Animaleries; Risques biologiques, Radioprotection, Lasers et sources lumineuses dangereuses

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Détails sur les formations

Accueil et Santé et sécurité au travail / en laboratoire - Christian Brouillette et Ronald Maheux, CHU de Québec #42296

Mesures d’urgence - Guillaume Allard, CHU de Québec #47707

MON cliniques - Stéphanie Rousseau, CHU de Québec #52520, rappel aux 2 ans

SIMDUT - UL - Mario Boucher, UL 418-656-2131 #6002, formation en lignedepuis février 2013

SIMDUT - CHU de Québec-UL: via la plateforme régionale de formation Multiaccès.

Biorisques – Réjean Cantin, UL 418-656-2131 #6207, aux 5 ans mais nouvelle formation obligatoire en 2015 (nouvelles règles ASPC à venir)

Radioprotection – Kim Pomerleau-Jobidon, CHU de Québec #47134, formation en ligne, rappel aux 5 ans

Lasers - Annie Mercier, UL 418-656-2131 #14882, rappel aux 3 ans

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Contenu de la présentation

Module 1: volet administratif et assurances

Module 2: règles générales et santé et

sécurité au Centre de recherche

Module 3: mesures d’urgence

Module 4: santé et sécurité en laboratoire

Volet administratif et assurances

Version août 2015

Christian Brouillette

Coordonnateur administratif

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Contenu de la présentation

Politiques institutionnelles

Prévention des risques

Types d’assurances et admissibilité

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Politique sur la santé, la sécurité et la qualité

de vie au travail du CHUQ1

Conseil d’administration CHUQ (Politique 04-2500)

« Le CHUQ reconnaît comme l’une de ses obligations premières l’élimination à la source même des

dangers pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs (cf. Loi sur la santé et la

sécurité du travail). Par l’élaboration de la présente politique, le CHUQ entend:

Se conformer aux exigences des conventions collectives ainsi que des lois et règlements

en vigueur en matière de prévention et de promotion de la santé et de la sécurité au travail;

S’assurer que tous les employés admissibles bénéficient de la protection offerte par les régimes

de protection du revenu en matière d’absentéisme relié à la santé et à la sécurité au travail;

Concevoir, actualiser et coordonner toutes les activités visant à améliorer et corriger les

situations dangereuses présentes dans les milieux de travail;

Engendrer, maintenir et encourager, chez tous les employés, un souci constant de leurs

responsabilités individuelles et collectives visant à offrir un milieu de travail sain et des méthodes

de travail sécuritaires. »1: Politique CHU de Québec en préparation.

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Politique sur la santé, la sécurité et la qualité

de vie au travail du CHUQ1

Qui sont les instances et les intervenants?

Conseil d’administration, direction des ressources humaines et du développement de

compétences (SSSQVT), direction des services techniques (sécurité physique et

civile), syndicats ou associations de personnel, entrepreneurs, sous-traitants et leurs

employés ainsi que les étudiants, visiteurs ou invités.

Gestionnaire: Toute personne qui doit superviser ou coordonner

du personnel dans le cadre de la réalisation d’activités ou de

mandats

Travailleur: La notion de travailleurs inclut tous les employés

salariés, étudiants, stagiaires postdoctoraux, visiteurs et invités1: Politique CHU de Québec en préparation.

9

Politique sur la santé et la sécurité du travail

de l’Université Laval

Conseil d’administration UL (Résolution CA-2011-17)

Assurer un milieu de vie de qualité en éliminant à la source, si

possible, des dangers pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique

Promouvoir la santé, la sécurité et l’amélioration de la qualité du milieu de travail en s’assurant d’abord du respect des lois, règlements, politiques, directives et procédures prévus en cette matière.

Établir des mécanismes favorisant la concertation entre les gestionnaires, les employés et leurs syndicats ou associations pour déterminer et faire disparaître les risques liés au travail.

Définir les responsabilités des instances et des divers intervenants.

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Les lois et règlements

Loi sur la santé et la sécurité du travail

Loi sur les accidents de travail et des maladies

professionnelles

Règlement sur la santé et la sécurité du travail

Code civil

Loi C-21

Autres lois et règlements

Codes, normes,

politiques et procédures

11

Contenu de la présentation

Politiques institutionnelles

Prévention des risques

Types d’assurances et admissibilité

12

La santé et la sécurité,

c'est l'affaire de tous!

Nous avons la responsabilité de faire tout en notre

pouvoir pour assurer les conditions de travail et

d’enseignement les plus sécuritaires possibles.

Ceci implique le respect, l’application des lois,

règlements et directives, une constante attention

aux améliorations possibles et une implication lors

de la mise en place des solutions.

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Ressources et rôles

Service santé, sécurité et qualité

de vie au travail

Veiller à l’application des lois

santé sécurité du travail

Prévention

Gestion

Absences maladie

Présence lors de demandes

spécifiques ou urgences

Service sécurité civile et physique

Gestion des risques spécifiques

Prévention de la criminalité

Risques biologiques

Risques chimiques

Radioactivité

Lasers

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Les comités ressources

Comité paritaire de santé et sécurité au travail

du CRCHU de Québec

Comité de gestion des produits chimiques (UL)

Comité de gestion des risques biologiques (UL)

Comité de la sécurité dans l’utilisation des lasers (UL)

Comité de radioprotection (CHU de Québec)

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Activités de prévention

Comité paritaire de santé et sécurité au

travail du CRCHU de Québec (CPSST)

Inspections préventives (depuis mai

2013)

Analyse d’accident

Formations

• SIMDUT;

• Biosécurité en laboratoire;

• MON cliniques;

• Autres…

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Danger vs Risque

Danger

Situation susceptible d'altérer gravement l'intégrité

d'une personne

Risque:

Évaluation de perte + sa probabilité

PROBLÈME: L’ÉVALUATION

EST SUBJECTIVE

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Pourquoi acceptons-nous de prendre

des risques ?

Bénéfices à court terme

Mauvaise communication ou évaluation des risques et des dangers

Règles non claires

Règles non suivies

Formation INADÉQUATE

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Triangle de Bird

Trop d’expérience positive en prenant des risques

30 accidents avec

dommages matériels

10 blessures

mineures

1 Décès

Accident majeur

600 incidents sans

blessures ou dommages

19

Il faut montrer l’exemple

20

Contenu de la présentation

Politiques institutionnelles

Prévention des risques

Types d’assurances et admissibilité

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Régime collectif d’assurance

accidents des étudiants

L’Industrielle Alliance, Assurance et services financiers:

étudiants du 1er, 2e et 3e cycles

1er septembre 2010

L’Université Laval ajoute une option qui permet la couverture pour:

Les stagiaires postdoctoraux (inscription à la FES obligatoire)

Les activités sportives d’élite.

http://www.inalco.com/collectifs/accidents/crepuq/crepuq.jsp

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Régime collectif d’assurance

accident des étudiants

Protection des étudiants inscrits à temps plein

ou à temps partiel:

• Sur les lieux de l’université

• Entre votre domicile et l’établissement d’enseignement

• Lors des ateliers, stages et activités approuvés mais

non rémunérés

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Validation de l’admissibilité au régime de la CNESSTStatut Admissibilité au régime CNESST

(par le fait ou à l’occasion du travail)

Admissibilité à lacouverture d’assurance

(Régime des étudiants des universités québécoises)

Étudiant non salarié(Inscrit à un programme d’études à temps plein ou à temps partiel)

NON OUI

Étudiant stagiaire non rémunéré (spécifique à leur programme d’études)

OUI NON

Étudiant stagiaire rémunéré(couvert par l’employeur qui verse le salaire à l’étudiant)

OUI NON

Boursier (une bourse ne constitue pas une rémunération). NON NON

Stagiaire postdoctoral boursier (inscrit à un programme spécifique d’études)

NON OUI

Stagiaire postdoctoral salarié (inscrit à un programme spécifique d’études)

OUI NON

Employé salarié UL ou Société de gestion du personnel du CR CHU de Québec ou CHU de Québec

OUI N/A

Travail hors QuébecEmployé salarié UL ou Société de gestion du personnel du CR CHU de Québec ou CHU de Québec

OUI(préférable d’effectuer une validation avant le départ)

N/A

Bénévole NON N/A

Bénévole reconnu et déclaré à la CNESST par l’Association des bénévoles du CHU de Québec

OUI N/A

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Couverture de la CNESST

Indemnisation en cas d’absentéisme:

Traitement médicaux

Réadaptation

Accident de par le fait ou à l’occasion du travail

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Déclaration d’accident ou d’incident

En cas d’accident ou d’incident, la déclaration est

obligatoire avant de quitter l’établissement:

Compléter le formulaire à cet effet OU

Téléphoner OU

Courriel OU

Aviser une personne-ressource

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Faire une déclaration d’incident, d’accident

ou d’une situation dangereuse

Si vous êtes impliqué dans un incident ou un accident, vous devez remplir

une déclaration à cet effet, afin que les services d’urgence puissent

apporter les correctifs nécessaires pour corriger la situation. Ce formulaire

est disponible dans votre secteur (secrétariat d’axe), à la Direction du

Centre de recherche ou au Service de Santé, Sécurité et Qualité de vie au

travail. Un agent sur place vous indiquera la marche à suivre.

Si vous êtes témoin d’une situation que vous jugez dangereuse, vous

devez la signaler à votre supérieur ou, le cas échéant, remplir un

formulaire en ligne sur l’extranet du CRCHU de Québec à l’adresse :

http://services.crchuq.ulaval.ca/groups/sst_prevention/wiki/b8afc/D%C3%A

9claration_de_situation_dangereuse.html

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Assurance responsabilité civile

Assurance responsabilité civile générale

et contre la faute professionnelle de l’Université

Laval et du CHU de Québec couvre:

le personnel, les étudiants et les stagiaires

post-doctoraux

dans le cadre des actions en lien avec le travail,

l’enseignement ou la recherche seulement

Plus de détails:

https://www.rh.ulaval.ca/cms/site/rh/accueil/sst/sst_sec

uritetravail/sst_st_couverture.

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Assurance voyage

Aucune assurance n’est fournie automatiquement

par l’Université Laval ou le CHU de Québec

Vérifier votre police d’assurance collective en cas

de… (obtenir une confirmation écrite)

• Voyage de travail

• Compétitions sportives

• Voyage dans le cadre de ses travaux de recherche ou lors

de stage

29

Assurance des biens personnels

Aucun bien personnel n’est assuré par l’Université

Laval ou le CHU de Québec (ordinateurs, appareils

photo, etc.)

Au CHU de Québec, franchise de 7 500 $ en cas de

sinistre

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Assurance automobile

Aucun véhicule personnel assuré par l’Université Laval

ou le CHU de Québec (même si utilisé dans le cadre

d’activités d’enseignement ou de recherche)

L’assurance de l’Université couvre les dommages

causés aux véhicules appartenant à l’Université

• dans le cadre d’activités universitaires uniquement

• seulement si le conducteur détient un permis de

conduire valide et est autorisé à utiliser le véhicule.

L’Université Laval n’assure plus les véhicules loués

• Toujours inclure l’assurance de la compagnie

de location.

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Validation de l’admissibilité au régime de la CNESST

Information couverture CNESST seulement

Secteur santé et sécurité du travail

Téléphone : 418 656-2110 Site web: www.rh.ulaval.ca

Information assurances automobile, biens de l’UL, responsabilité civile

Service des finances

Téléphone : 418 656-3530

Site web : http://www.sf.ulaval.ca/methodesadmin/ch11.html

Information assurance Accigroupe souscrite par l’UL (pour tous les étudiants inscrits)

Vice-rectorat à l’administration et aux finances

Site web : www.inalco.com (Attestation d’assurances)

Vous n’avez pas d’assurances de personnes?

Site web d’information générale : www.accap.ca

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Service de santé, sécurité et de qualité de vie au

travail (SSSQVT)

Où et à qui s’adresser ?

Portail RH du CHU de Québec:

https://portailrh.chudequebec.ca/

Guichet unique – volet ressources

humaines du Centre de recherche du CHU

de Québec:

guichetrh@crchudequebec.ulaval.ca;

poste 48544

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Vous pouvez maintenant poursuivre la

formation avec le

Module 2 : Règles générales et santé et

sécurité au Centre de recherche