CCTP 19 -Cuisine Centrale TITAN 1 - aji-france.com

1 CCTP relatif aux travaux de création d’un local à usage de réservesfaïences / Résine des sols au Collège TITAN

CRÈATION D’UN LOCAL A RÈSERVEPEINTURE DES FAÏENCES / RÈSINE DES SOLS

(Cahier des Clauses Techniques Particulières)

COLLEGE TITAN

172 Boulevard de Toulouse

B P 1011 - 97827 le Port Cedex

CCTP relatif aux travaux de création d’un local à usage de réserves / Réhabilitation de vestiaireau Collège TITAN

COLLEGE TITAN

CRÈATION D’UN LOCAL A RÈSERVE / REHABILITATION DE 2 VESTIAIRESPEINTURE DES FAÏENCES / RÈSINE DES SOLS

COLLEGE TITAN

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

172 Boulevard de Toulouse

97827 le Port Cedex

Principale : Mme BAGNOLET-BENARD

Gestionnaire : M. VELIA Allain

Tél : 0262 43 01 50

Mail : <gestion.9741045t@ac

DATE

/ Réhabilitation de vestiaire / Peinture des

/ REHABILITATION DE 2 VESTIAIRES /

BENARD Stéphanie

VELIA Allain

0262 43 01 50

@ac-reunion.fr>

Mai 2019

2 CCTP relatif aux travaux de création d’un local à usage de réserves / Réhabilitation de vestiaire / Peinture des faïences / Résine des sols au Collège TITAN

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

C.C.T.P.

Maître de l’ouvrage:

COLLEGE TITAN B P 1011 - 97827 le Port Cedex

Etablissement : COLLEGE TITAN

172 Boulevard de Toulouse B P 1011 - 97827 le Port Cedex

Objet du marché : Lot 1 : Création d’un local à usage de réserves Lot 2 : Réhabilitation de 2 vestiaires à la cuisine centrale Lot 3 : Peinture des faïences des vestiaires Lot 4 : Résine des sols en cuisine centrale Document dressé le 24 janvier 2019 CCTP relatif aux travaux de création d’un local à usage de réserves _ Réhabilitation de 2 vestiaires à la cuisine centrale _ Peinture des faïences des vestiaires _ Résine des sols au collège TITAN SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.0 Objet du marché page 03 1.1 Textes de références page 03 1.2 Connaissance du projet – Responsabilité de l’entrepreneur - visite des lieux page 03-04 1.3 Etudes, dessins et détails d’exécution page 04 1.4 Calendrier d’exécution page 04 1.5 Contenu de la proposition de l’entreprise page 04 1.6 Sécurité page 05 1.7 Organisation du chantier page 06-07-08 1.8 Fourniture et mise en œuvre des matériaux page 08 CHAPITRE II - PROGRAMME DES TRAVAUX 2.1 Objet du CCTP page 09 2.2 Réception page 09 2.3 Divers page 09 CHAPITRE III - DESCRIPTIF PAR LOT 3.1 Lot n° 1 : Maçonnerie _ Electricité _ Menuiserie _ Peinture page 10-11 3.2 Lot n° 2 : Maçonnerie _ Electricité _ Menuiserie _ Plomberie page 11-12-13-14 3.3 Lot n° 3 : Peinture page 15-16-17 3.4 Lot n° 4 : Résine des sols page 18-19-20-21-22 CHAPITRE IV - NOTE FINALE


CHAPITRE I - GENERALITES

DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUS LES CORPS D’ETAT OBJET DU MARCHE : Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) concernent les travaux pour la création d’un local à usage de réserves et la réhabilitation de 2 vestiaires à la cuisine centrale. 1.1 – TEXTES DE REFERENCE - Les travaux seront exécutés selon les règles de l’art de la construction, conformément aux spécifications et prescriptions techniques générales publiées par le REEF, établies par le CSTB dont la plupart ont été constituées en D.T.U., suivant leur dernière publication à la date de remise des offres. - Ces documents indiquent de façon précise : Les prescriptions relatives aux qualités des matériaux Les conditions de mise en œuvre des matériaux et les modalités d’exécution des ouvrages, impérativement applicables aux travaux du présent dossier, sans qu’il soit nécessaire de le préciser à nouveau dans le C.C.T.P. Sont également applicables aux travaux, les différentes normes de l’AFNOR, les EURO Normes et d’une manière générale tous les documents techniques et prescriptions diverses valables à la date de remise des offres. Si pour une raison quelconque, l’entrepreneur proposait des matériaux ou des techniques ne se rattachant à aucune norme, seuls la maîtrise d’œuvre et le bureau de contrôle pourraient décider de leur utilisation. La norme NF C 15-100, fixant la réglementation des installations électriques - Sont également applicables : Les règlements de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP (arrêté du 25 juin 1980 modifié). Les réglementations en vigueur pour permettre l’accessibilité aux personnes handicapées. L’ensemble des textes relatifs au code du travail et à la protection et à la santé des travailleurs. Tous les textes en vigueur à la date de remise des offres. En cas de divergence entre les différents textes et règlements, le plus contraignant sera retenu et appliqué. Les cahiers de prescriptions techniques des fabricants. Les règles relatives aux mesures de sécurité qui doivent être prises lors de travaux de soudage : permis feu ou permis de travail par points chauds en application de l’arrêté ministériel du 19 Mars 1993. 1.2 – CONNAISSANCE DU PROJET Les clauses générales du C.C.T.P. concernent l’ensemble des lots, constituant un seul et unique document dont chaque entreprise devra prendre pleinement connaissance. Les entrepreneurs ne pourront prétendre ignorer les sujétions dues par les autres corps d’état, qu’ils devront considérer comme contractuelles. Ils ne pourront prétendre à indemnité ou refuser l’exécution de travaux nécessaires à la mise en œuvre des ouvrages des autres corps d’état. 1.2.1 - VISITE DES LIEUX Il est spécifié que par le fait du dépôt de leur offre, les entrepreneurs reconnaissent implicitement : S’être rendus sur place, avoir fait toutes constatations de l’importance des travaux à exécuter, de la disposition des lieux, de toutes les sujétions d’exécution que peut comporter l’opération envisagée, avoir demandé tous renseignements complémentaires éventuels. Avoir pris connaissance de l’ensemble des pièces du dossier (pièces écrites et plans), avoir demandé toutes indications complémentaires qu’ils auront jugées nécessaires. Avoir pris connaissance des conditions d’accessibilité prévues dans les pièces administratives. Coordonnées pour la visite : Le Gestionnaire M. VELIA tel : 0262 43 01 50 - 06 93 41 10 55 mel : [email protected]


1.2.2 - RESPONSABILITE DE L’ENTREPRENEUR Les entrepreneurs devront des ouvrages complets et parfaitement achevés suivant les normes en vigueur et les règles de l’art. Les entrepreneurs seront tenus de vérifier les documents qui leur seront remis de même que les cotes indiquées sur les plans, ils seront pleinement responsables des erreurs qui pourraient se produire, soit de leur fait, soit par manque de vérification. Les entrepreneurs ayant suppléé, de par leurs connaissances techniques aux erreurs ou inexactitudes, aucune réclamation après notification des marchés ne saurait remettre en cause les prix arrêtés. Les entrepreneurs se soumettront pleinement aux ordres de la maîtrise d’œuvre en vue de rectifier les éventuelles inexactitudes. Dans le même esprit, les divergences d’interprétation que pourraient soulever éventuellement certaines dispositions des plans ou C.C.T.P. seront réglées par référence aux règles de l’art, aux dispositions des documents techniques de référence et conformément aux décisions de la maîtrise d’œuvre. De toute manière, le fait pour un entrepreneur d’exécuter sans en rien changer les prescriptions des documents techniques remis par le Maître d’œuvre ne peut atténuer en quoi que ce soit sa pleine et entière responsabilité de constructeur, s’il n’a pas présenté ses réserves par écrit au moment de la remise de son offre. L’entrepreneur devra s’assurer de la présence et des emplacements de réseaux de gaz, eau, électricité, eaux-usées, … qui pourraient exister. Aucune canalisation ne doit être endommagée ou démolie sans enquête et approbation de la maîtrise d’œuvre ; tout préjudice causé sera à la charge de l’entrepreneur. Les déviations de canalisations, de quelque nature qu’elles soient sont à la charge de l’entrepreneur. Il est rappelé que les plans fournis le sont à titre indicatif et qu’ils ne comportent pas a priori le recensement exhaustif des réseaux. 1.3. – ETUDES, DESSINS ET DETAILS D’EXECUTION Les entrepreneurs sont formellement tenus, d’une part de contrôler sur place les cotes exactes des ouvrages mis en oeuvre et d’autre part, d’adapter en conséquence leurs fabrications aux ouvrages en place. Tous les défauts de tolérance seront signalés sans délai au Maître d’œuvre. 1.4. – CALENDRIER D’EXECUTION Dès réception de l’ordre de service prescrivant l’exécution des travaux, l’entrepreneur titulaire (ou le mandataire commun) devra établir un calendrier d’exécution des travaux, tenant compte du délai global fixé par l’acte d’engagement et le soumettra à l’approbation du Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre.

La durée des travaux ne devra pas excéder 8 semaines à partir de l’ordre de service 1.5. – CONTENU DE LA PROPOSITION DE L’ENTREPRENEUR Outre les fournitures, la main d’œuvre et toutes les dépenses indispensables à la bonne exécution des ouvrages, la proposition de l’entrepreneur comprendra : Les études, détails d’exécution nécessaires pour approbation par le maître d’ouvrage. Les implantations et tracés. Le contrôle et le signalement au Maître d’œuvre des erreurs ou omissions concernant les dispositions adoptées, la mise en œuvre des ouvrages et la coordination des travaux. Le contrôle systématique de la compatibilité des matériaux entre eux et avec les ouvrages des autres corps d’état ainsi que la fourniture et pose des produits prescrits par les fabricants et agréés, pour éviter les désordres de toutes natures Les protections provisoires efficaces pendant le transport et la durée du chantier et leur enlèvement. Les dispositions à mettre en place pour assurer la protection et la sécurité et leur enlèvement. Le transport à pied d’œuvre et le stockage des matériels et des matériaux. Tous les moyens de stationnement, de livraison, d’accès et de levage. Les échafaudages et les sujétions qui y sont liées (demandes d’autorisations, acquittement des frais et droits de voirie). La fourniture de tous les dispositifs de fixation à incorporer (notamment dans les ouvrages en béton armé). Tous les travaux accessoires nécessaires à l’achèvement complet des ouvrages. Le nettoyage des ouvrages réalisés par l’entrepreneur et l’enlèvement de tous déchets, chutes, débris de toutes sortes, gravois provenant des travaux. La remise en état de tous les ouvrages dégradés par l’entrepreneur lors de l’exécution de ses travaux. Le nettoyage journalier du chantier qui doit-être maintenu en parfait état de propreté pendant la durée des travaux Les charges et droits de voirie et de police pour l’occupation, l’entretien et la réparation de la voie publique, résultant soit des installations de chantier, soit de dégradations dues au chantier. Les soumissionnaires devront fournir dans leur offre un devis quantitatif et estimatif détaillé, par corps d’état. Toutes les sujétions résultant des prescriptions des articles qui suivent.


1.6. – SECURITE 1.6.1 - SECURITE DES TIERS SUR LE CHANTIER Toute intervention dans un établissement recevant du public doit faire l’objet de mesures particulières de sécurité, d’autant plus si les travaux sont effectués dans un bâtiment en service. Ils ne doivent pas nuire au bon fonctionnement de l’établissement. Chaque intervention doit être consignée sur une main courante en dépôt chez le responsable de l’établissement. Il doit y être fait mention du nom de l’entreprise, de son numéro de téléphone et de la nature de l’intervention. Si cette dernière était à même de présenter des dangers ou sujétions de fonctionnement pour l’établissement (blocage de portes, circulations, escaliers..) ou par son importance et sa durée, nécessiter l’implantation pour l’entreprise d’installations fixes de chantier (dépôt, ateliers, etc...) l’intervention devra, au préalable, faire l’objet d’une réunion sur place avec le Maître d’œuvre, le responsable de l’établissement et le représentant de la direction gestionnaire. Le procès verbal de cette réunion qui fixera les mesures de sécurité à adopter, sera opposable à l’entreprise quant à sa responsabilité sur ce point. Les dispositions des décrets et textes d’application des 8 janvier 1965 et 29 novembre 1977 tant relatives à la sécurité des travailleurs que des utilisateurs devront être strictement respectées. En particulier toutes précautions seront à prendre pour assurer le gardiennage des installations fixes de chantier soit par un agent de l’entreprise en poste à cet effet (au pied d’échelle en particulier) soit par la mise en place de protections fixes et stables. – (voir palissade de chantier). De même, aucun câble électrique volant, raccords de tuyauteries souples véhiculant un quelconque fluide, stock de gaz sous pression, ne devront être placés dans les lieux de passage du public, ni être accessibles directement par celui-ci. 1.6.2 - PALISSADE DE CHANTIER Le chantier sera installé sur une aire délimitée par le Maître d’œuvre en accord avec le responsable de l’établissement. L’entrepreneur installera les échafaudages qui lui seront nécessaires, les sapines, treuils, poulies, plans inclinés etc…, à l’intérieur de la palissade de chantier, à un emplacement déterminé en accord avec le Maître d’œuvre. Toutes dispositions seront prises pour interdire l’accès aux échafaudages pendant les heures de fermeture du chantier et pour que ceux-ci ne permettent pas l’accès et l’introduction à l’intérieur du chantier ou de l’établissement hors des périodes d’activité du chantier. 1.6.3 - PROTECTIONS DIVERSES L’entrepreneur titulaire, (ou le mandataire commun) devra prendre toutes dispositions pour protéger les accès et baliser le chantier. Pendant les travaux, toutes précautions seront prises afin de ne porter atteinte en aucune manière aux existants, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des locaux, ainsi qu’aux sols des cours, aux arbres et autres végétations. A cet effet, l’entrepreneur devra mettre en œuvre toutes protections nécessaires en accord avec le Maître d’œuvre et le responsable de l’établissement : Bâchage étanche, film polyane, présence d’un extincteur en état de marche à proximité des bouteilles de gaz utilisées pour les soudures etc… 1.6.4 - PROTECTION DES OUVRAGES ET DES PERSONNES Pendant toutes la durée des travaux, et jusqu’à la réception, les entrepreneurs sont responsables de la conservation et du maintien en bon état des matériaux, matières premières, matières ouvrées, matériels, engins, outillage et installation de tous ordres du chantier, ainsi que des ouvrages. Ils sont tenus de se garantir de tous les vols, détournement, dégradations et avaries, dommages, pertes et destructions de toute nature, notamment du fait des intempéries, pour lesquels il est expressément stipulé qu’il ne leur sera, le cas échéant, alloué aucune indemnité. Ils sont tenus de remettre en état ou de réparer ou de remplacer à leurs frais, les ouvrages qui auraient été endommagés, quelle que soit la cause du dégât et sauf leurs recours éventuels contre tout tiers responsable, le Maître de l’Ouvrage demeurant en toute hypothèse, complètement étranger à toutes contestations ou répartitions des dépenses. Ils devront également prendre toutes les dispositions pour éviter tout accident de personne, sur ou aux abords du chantier. Si des vols, détournements, dégradations, avaries, dommages, pertes ou destructions se produisent pendant le cours des travaux, soit du fait des ouvriers ou préposés d’une entreprise, soit du fait des personnes qui auraient pu s’introduire sur le chantier, il appartient aux entrepreneurs responsables des lieux, des matériaux, des matières premières, matières ouvrées, matériels, engins, outillages, installations ou ouvrages effectués, d’en rechercher et poursuivre les auteurs et d’en assurer les réparations. Aucune indemnité ne peut être allouée aux entrepreneurs pour les pertes, avaries, dommages dus à leur négligence, leur imprévoyance, le défaut de précaution ou de moyens ou les fausses manœuvres. Si les travaux viennent à être interrompus, pour quelque cause que ce soit, les entrepreneurs doivent protéger les constructions et ouvrages réalisés contre les dégâts qu’ils pourraient subir, sans frais supplémentaire pour le Maître d’Ouvrage.


1.7. - HYGIENE ET SECURITE DE CHANTIER 1.7.1. – HYGIENE La possibilité de l’utilisation des sanitaires de l’établissement par les ouvriers impose à l’entrepreneur la nécessité de veiller à ce que les sanitaires ne subissent pas de détérioration ou ne soient pas salis anormalement par le personnel de l’entreprise. 1.7.2. - PRESRIPTIONS GENERALES EN MATIERE DE SECURITE ET DE SANTE DES TRAVAILLEURS L’opération est soumise à l’observation de la réglementation en matière de sécurité et de santé des travailleurs. 1.7.2.1 – Chantiers de bâtiment et de génie civil « d’entretien usuel » Le décret n° 92-158 du 20 février 1992 complétant le code du travail et fixant les prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité est applicable. Il prévoit l’établissement d’un plan de prévention. 1.7.2.2 – Chantiers de bâtiment et de génie civil dits « clos et indépendants » Le décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l’intégration de la sécurité et à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pris en application de la loi n° 93- 1418 du 31 décembre 1993 est applicable 1.7.2.3 – l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs En cas de présence de plomb, d’amiante ou de toute autre substance dangereuse, l’entrepreneur devra prendre toutes les précautions nécessaires afin d’assurer la protection des travailleurs, conformément notamment : - au décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs (article L230-2 du code du travail). Applicable à partir du 8 novembre 2002. - A la circulaire n° 6 DRT du 18 avril 2002 – application du décret n° 2001-1016 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. 1.7.4 – ORGANISATION DU CHANTIER 1.7.4.1 - Horaire L’entrepreneur devra se conformer aux instructions du Maître d’œuvre, en ce qui concerne les heures d’entrée et de sortie des ouvriers. Il supportera les interruptions de travail nécessitées par les besoins de fonctionnement de l’établissement et prendra en charge toutes les mesures qui lui seront demandées pour ne pas gêner les services : - Restriction des périodes de levage et d’approvisionnement notamment aux heures d’entrée et de sortie des cours. - Interdiction de travaux bruyants à certaines heures. L’arrêté préfectoral 01-168-55 du 29 octobre 2001 renforce les restrictions d’horaires applicables aux travaux bruyants dans les immeubles et sur le domaine public : la réalisation de travaux bruyants est interdite en tout lieux les dimanches et jours fériés, les samedis avant 8h et après 20h et en semaine entre 22h et 7h. 1.7-5 – MATERIEL –LUTTE CONTRE LE BRUIT 1.7.5.1 – Matériel Les engins utilisés à l’intérieur des locaux seront manuels ou à énergie électrique. Ils doivent être munis des derniers perfectionnements techniques réduisant leur niveau sonore. Aucun appareil équipé de moteur à explosion ne sera toléré. Le matériel roulant sera équipé de roues pneumatiques. Les matériels de chantier seront conformes à l’arrêté du 18 avril 2002, pris en application de la directive européenne 2000/14/CE, qui réglemente les émissions sonores de la quasi totalité des engins et matériels de chantier. Le Maître d’œuvre pourra effectuer des contrôles sur chantier pour s’assurer de l’homologation acoustique des matériels utilisés mais aussi de leur bon entretien. 1.7.5.2 – Lutte contre le bruit Toutes dispositions utiles doivent être prises (organisation du chantier, démarche de sensibilisation des personnels) pour réduire le bruit au niveau le plus bas possible compte tenu des techniques disponibles, ne pas exposer les travailleurs à des niveaux incompatibles avec leur santé, et respecter les exigences du code du travail. La limitation des nuisances causées aux riverains passe par une réduction des bruits générés aux alentours ; ce niveau de bruit ne devrait excéder 85dB(A).


1.7-6 - POLLUTIONS EXTERIEURES 1.7.6.1 Pollution du sol L’entrepreneur est responsable de la pollution du sol, du sous-sol et de l’eau qu’il induit par ses activités ; il doit veiller : - Au choix de matériaux et produits dont les risques sur l’environnement sont limités (huiles de décoffrage végétales…) - A l’étiquetage réglementaire des cuves, des fûts, des bidons et des pots - A l’imperméabilisation des zones de stockage qui sont bâchées et implantées dans une zone plane afin de récupérer les eaux de ruissellement et à la collecte des effluents - A la mise en place d’aires de lavage des engins 1.7.6.2 Pollution de l’air La pollution de l’air (émission de poussières et mauvaises odeurs) devra être limitée par toutes dispositions utiles : arrosage des sols, nettoyage journalier des voiries et du chantier, interdiction stricte du brûlage, mise en place d’une zone de lavage des roues en sortie de chantier… 1.7.7 – AUTORISATIONS L’entrepreneur titulaire (ou le mandataire commun) entreprendra toutes les démarches administratives dans le but d’obtenir les autorisations de voirie et autres, nécessaires à l’installation et au fonctionnement du chantier. Il se conformera aux instructions administratives et prendra en charge toutes sujétions particulières en résultant. Il respectera les réglementations locales pour la circulation des véhicules ; il recherchera des places de parking autorisées à proximité du chantier. 1.7.8 - PLAN D’ORGANISATION Le plan d’organisation du chantier proposant l’emplacement des accès, des dépôts de matériel et de matériaux, des échafaudages, matériel de levage, etc. devra être soumis à l’approbation du Maître d’œuvre en même temps que le calendrier d’exécution. 1.7.9 – AFFICHAGE Sans objet. 1.7.10 – DEMONTAGE DES INSTALLATIONS DE CHANTIER Le démontage des installations de chantier comprendra outre le démontage du matériel et des baraquements, le nettoyage soigné des emprises du chantier. Les voiries empruntées pendant la durée des travaux devront être remises en état au cas où elles auraient été détériorées. 1.7-11 - NETTOYAGE DU CHANTIER – ENLEVEMENT DES GRAVOIS – DECHETS PARTICULIERS - L’entrepreneur est tenu de maintenir en état constant de propreté son chantier. Le Maître d’Ouvrage pourra demander un nettoyage chaque fois qu’il le jugera nécessaire et notamment pour les réunions et visites de chantier et particulièrement en fin de chantier avant les opérations de réception des ouvrages. - L’entrepreneur doit rassembler et enlever aux décharges publiques les gravois de son entreprise. 1.7.12 – NETTOYAGE DE MISE EN SERVICE L’entrepreneur titulaire, (ou le mandataire commun) devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer ce nettoyage de fin de chantier qui intéresse toutes les parties apparentes. Il comprend : - Nettoyage de l’appareillage électrique - Nettoyage de l’appareillage de quincaillerie - Enlèvement de toutes traces sur tous les équipements (peinture, huile,…) - Enlèvement des déchets résultant des nettoyages eux-mêmes 1.7.13 – APPROVISIONNEMENT DU CHANTIER EN ENERGIE ELECTRIQUE ET EAU


1.7.14 – RENDEZ-VOUS DE CHANTIER Pendant toute la durée des travaux, les entrepreneurs devront assurer un rendez-vous hebdomadaire avec le Maître d’œuvre, rendez-vous que ce dernier fixera à des jours et heures déterminés. La présence d’un représentant de l’entreprise maniant correctement la langue française est exigée pour assurer un suivi en bonne compréhension avec le maître d’œuvre. Cependant, le Maître d’œuvre se réserve le droit, à son initiative et s’il le juge nécessaire, de convoquer les entrepreneurs sur le chantier ou en tout autre lieu, au jour et à l’heure fixés par lui 1.7.15 – PANNEAU DE CHANTIER Sans objet 1.8 – FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX 1.8.1 – FOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE Indépendamment de leur conformité aux normes, les matériaux et matériels, appareils et appareillages de toute nature seront toujours de première qualité et exempts de toutes détériorations pouvant mettre en œuvre leur résistance et leur apparence. La description des ouvrages fait état de matériaux et d’articles de fabrication dont le nom du fournisseur est indiqué dans le texte, cette référence est donnée pour préciser la nature, le type et l’effet des éléments qu’il y aura lieu de mettre en œuvre. L’entrepreneur pourra proposer à l’agrément du Maître d’œuvre un article ou un matériau d’un autre fournisseur aux conditions suivantes : a) qu’il soit de même nature, de durabilité et de qualité équivalente au matériau ou à l’article proposé et d’un aspect rigoureusement identique b) qu’il soit nettement défini dans la proposition de l’entrepreneur Mais le Maître d’œuvre aura toujours le droit d’exiger la mise en œuvre du matériau ou de l’article indiqué dans la description des ouvrages, sans que l’entrepreneur puisse prétendre à la modification de son prix. 1.9 – PLANS ET DOCUMENTS CONTRACTUELS : Il est indiqué, à toutes fins utiles, que les plans ont pour but de localiser les ouvrages à réaliser. Aucune côte prise sur ces plans ne peut être considérée comme bonne à l’exécution.


CHAPITRE II - PROGRAMME DES TRAVAUX 2.1. OBJET DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES : Le présent cahier des clauses techniques particulières a pour objet de décrire les travaux pour la réalisation aux travaux de création d’un local à usage de réserves et la réhabilitation de 2 vestiaires au Collège TITAN 2.2. RECEPTION : Essais : Les essais de réception comportant la mise en œuvre des matériaux et matériels permettant la vérification complète des travaux du présent programme aux frais du présent attributaire. 2.3. DIVERS : L’attributaire devra, s’il est nécessaire, assurer à ses frais, tous déplacements, déposes et remises en place des mobiliers et leurs contenus et des objets divers, y compris dévissages et revissages. Ce dernier sera un nettoyage «fin» équivalent en qualité à celui d’une entreprise spécialisée. Le planning d’intervention de l’entrepreneur devra recevoir l’agrément du maître d’oeuvre de façon à tenir compte des contraintes propres à l’établissement.


CHAPITRE III - DESCRIPTIF PAR LOT

INTRODUCTION LOT N°1 : MACONNERIE _ CHARPENTE _ ELECTRICITE _ MENUISERIE _ PEINTURE LOT N°2 : MACONNERIE _ CHARPENTE _ ELECTRICITE _ MENUISERIE _ PLOMBERIE LOT N°3 : PEINTURE SUR FAÏENCE DES VESTIAIRES LOT N°4 : RESINE DES SOLS DES VESTIAIRES 3.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX LOT 1 3.1-1 MACONNERIE Pendant la préparation du chantier, l’entrepreneur réalisera l’étude de la composition des bétons à mettre en œuvre, les essais de convenance, dans le but d’obtenir :

Les résistances mécaniques minimales par type d’ouvrage à réaliser. La consistance convenant à une mise en œuvre correcte dans les coffrages, compte tenu des moyens utilisés pour la mise en place et le serrage. L’aspect de finition correcte pour les ouvrages devant rester bruts de décoffrage

3.1-2 SEMELLE DE FONDATION Coulée sur une galette de béton de propreté, en béton dosé à 350 kg de ciment par m3, mise en œuvre parfaitement vibré, y compris coffrage selon besoin. Sections et armatures. Localisation : semelles filantes ou isolées 3.1-3 MISE EN ŒUVRE DES BLOCS

Les maçonneries de ces éléments 20x20x40 seront montées à joints croisés. Tous les linteaux, au droit des baies dans les murs en maçonnerie devront être prévus. Le raidissement des murs et des cloisons devra être assuré par des chaînages en béton armé et, si nécessaire, par potelets en béton armés, remplissant les harpes laissées en attente au montage de la maçonnerie. Une parfaite liaison entre les ouvrages en béton et ceux en maçonnerie sera exigée. Il faudra donc prévoir des fers en attente, patte à scellement, repiquage des parements trop lisses, etc. …, par tous les moyens appropriés à proposer par l’entrepreneur. Avant emploi, les blocs seront humidifiés à refus et non par simple trempage.

Il sera réalisé sur la face extérieure et intérieur un crépi des murs, avec un relevée d’humidité sur une hauteur de 30 cm . Cette réalisation devra inclure la préparation du mûr avant l’application du crépi.

3.1-4 CHARPENTE Fourniture et pose Panne C 100 y/c toute suggestions de pose Pose de tôle galva y/c fixation _ vis _ tôle _ rondelle néoprène _ Capuchon vis tôle Fait et pose de solin en façade 3.1-5 ELECTRICITE Pose des blocs d’éclairage Modification et création des câblages Création d’un circuit électrique au TGBT, reprenant l’éclairage et les prises PC. Création de blocs prises (1x2 – 1x2 –) Fourniture, pose et câblage des interrupteurs La dépose, repose et modification du câblage devra être fait dans la règle de l’art et respect de la NF C 15-100 3.1-6 MENUISERIE Fourniture et pose d’une porte métallique avec canon à clef, de poignée intégrée, pour permettre l’ouverture de la porte, côté extérieur et intérieur.


3.1-7 PEINTURE Une couche d’imprégnation et de consolidation des fonds à base de résine synthétique en solution déposé à 20g/m². Une couche intermédiaire de peinture d’étanchéité verticale à de polyacrylique en dispersion, armé de fibre minérale déposé à 500g/m² Une couche de finition de peinture étanche verticale à base de fibre minérale déposée à 400 g/m² Même coloris que les façades existantes Si les couches dues ne couvrent pas parfaitement les subjectiles et ne dissimulent pas complètement les rebouchages, il est donné sans indemnité, la ou les couches supplémentaires pour satisfaire aux prescriptions du classement de finition imposé.

3.2 DESCRIPTION DES TRAVAUX LOT 2 3.2-1 GROS ŒUVRE Démolition ou dépose d’ouvrages existants de la construction. Travaux exc. par tous moyens appropriés en fonction des conditions du chantier et de son environnement, avec toutes précautions, prises pour ne causer aucun dommage aux ouvrages conservés, compris tous travaux accessoires nécessaires. Chargement par tous moyens et enlèvement hors du chantier au fur et à mesure de l'avancement des travaux de démolition : tous les matériaux de démolition et tous les gravois et décombres, sauf, le cas échéant, ceux devant être récupères par le maitre d'ouvrage. Un tri sélectif des déblais devra être effectue avant leur évacuation a la décharge publique. Des reprises béton au droit des démolitions devront être réalisées suivant nécessité après passivation des aciers, reprise de béton au droit des démolitions au mortier de réparation. Descriptifs des travaux de démolitions et déposes : - Dépose d’installations de plomberie - Dépose des installations électrique - Dépose des menuiseries (portes, huisseries…) - Démolition de cloisons y compris les menuiseries - Pose de faïences (sur les cloisons et murs démolis) - Carottages et réservations Localisation : Vestiaires ATTE de la cuisine centrale (homme et femme) 3.2-2 FINITIONS Ragréage de tous les éléments muraux et structuraux dont les surfaces présentant une imperfection quelconque de coffrage ou d'aspect avec produit agréent à soumettre à l'approbation de la maitrise d'œuvre. Produits adaptés comprenant : - le déballage de toutes les surfaces intérieures et extérieures des murs - suppression des balèvres - rectification et dressement des arrêtes - bouchement des trous d’entretoises - reprise de bétonnage, about de voiles, nez de plancher, etc… seront traites en étanchéité de façade avec pontage 20/10 (à la charge du lot peinture) - y compris toutes sujétions pour un support prêt à peindre suivant DTU. Localisation : murs intérieurs, reprise de finitions au droit des cloisons démolies, et au droit des réservations Ragréage des sous face de dalle avec produit agrée à soumettre à l'approbation de la maitrise d'œuvre. Produit adapte comprenant : - le déballage de toutes les surfaces - y compris toutes sujétions pour un support prêt à peindre suivant DTU.

Localisation : reprise de finitions au droit des cloisons démolies, et au droit des réservations

3.2-3 Dés béton Mise en œuvre de dés bétons pour toutes les traversées de dalle ou dallage Localisation : Au droit des réseaux fluides (passage de câbles, alimentation et évacuation plomberie)


3.2-4 Scellement, calfeutrement et réservations Scellement des huisseries et autres éléments de menuiseries, y compris toute suggestion de finitions La pose comprend : - tous les scellements dans les maçonneries, en faisant attention au calfeutrement assurant aux huisseries extérieures une étanchéité parfaite a l’eau, - la réception des huisseries après la pose avec les lots menuiseries et toutes sujétions. Scellement de tous les éléments à incorporer, y compris toutes les sujétions de positionnement, de calfeutrement et de finition tel que : - Ancrage des pattes de scellement des pannes et le calfeutrement après intervention. - Tous percements et découpages au passage de tuyauteries et autres. 3.2-5 MENUISERIES Cloisons et portes en stratifié Fournitures et pose de cabines préfabriquées de modèle 13 mm d’épaisseur. Dimensions : Largeurs et profondeurs de cabines suivant plan. Généralités : - Les portes, refends et meneaux de façade devront être réalises en stratifie massif de 13 mm d'épaisseur finition peau de pèche ≫de type SANICLIP (ou équivalent), garanti en ambiance humide, classement au feu M2. Les chants des panneaux devront être arrondis et polis. - Hauteur des cabines1800 mm + vide au sol de 150 mm minimum - Coloris selon le choix de l'Architecte suivant le nuancier stratifie massif France équipement ou similaire. Détails techniques : - Refends autoportants en une seule pièce. - Meneaux de façade arrondis en partie basse, évitant les angles agressifs. - Pièces d'assemblage (équerres) en inox laque gris RAL 7040. Fixation au mur de fond par 4 équerres. Assemblage des meneaux de façade sur refends et murs d'extrémité par 4 équerres. - Liaison meneaux-refends par emboitement des meneaux rainures sur une poutre et un bandeau de finition en aluminium laque blanc. - Visserie inox a empreinte spéciale antieffraction. Invisible en façade. - Verrou pivotant en nylon gris RAL 7040 avec voyant libre/occupe rouge et blanc de condamnable de l'extérieur. - 1 bouton de porte gris RAL 7040 - Paumelles multifonctionnelles grises RAL 7040 en nylon arme de fibres de verres. 2 paumelles par porte. - Portes décodables. - Pied en tube laque 50 x 50 mm, pose sur pied vérin en fibres de verre fixe au sol. Haute résistance, in corrodable, réglable en hauteur. - Y compris toutes sujétions pour contreventement et rigidification de la structure. Accessoires : - Repérage sur plan : Pis – passage de 90cm mini pour PMR 3.2-6 REVETEMENT DUR

A. Équerre d’étanchéité Il comprend à partir du support : - primaire applique à la brosse ou au rouleau dilue à 20% de diluant V et suivant CPP du fournisseur, - 2 couches de 0,750 kg/m2 chacune - Y compris préparation de support relevé d’étanchéité Voile ou Toile maroufle dans une couche de500g/m2, dev : 0,30ml (0.15 horizontal + 0.15 vertical). Dans le cas du support de la partie verticale du relevé se trouvant de même nature que celui de la partie horizontale, le renfort par entoilage peut être remplace par une couche supplémentaire

B. Reprise Faïence Revêtements en carrelage faïence - pose collée Fourniture, coupe et pose de revêtement en carrelage de faïence murale Pose collée avec un mortier colle adapte, compris piquage du support si nécessaire. Coulage des joints au ciment blanc ou en produit " tout prêt "


3.2-7 PLOMBERIE

A. Travaux préparatoires installations existantes Dans le cadre du présent projet, les installations existantes sont à considérer. Il sera apporté les modifications nécessaires. Il sera prévu la neutralisation, et la vidange des réseaux.

B. Réseaux alimentation L’ensemble des prestations devront permettre le bon fonctionnement, et le respect des normes des installations, suivant le présent CCTP. Le présent lot devra la fourniture de tous les ensembles de pièces de raccordement, réducteur, embouts, adaptateur, douilles, colliers… pour la distribution et le raccordement des locaux. Dans certains cas, les installations seront piquées sur les réseaux existants. Depuis les pénétrations dans les bâtiments, les réseaux circuleront soit : en aérien sanitaire pour alimenter les besoins. Les réseaux seront réalisés en tube PVC HTA pour les réseaux principaux et en tube cuivre pour les parties terminales. en enterrés ou encastrés : - Soit en tube cuivre encastre type WICU pour les diamètres inferieurs a 20 - Soit en tube polyéthylène pour les diamètres supérieurs à 20 comprenant PVC pression. Les tuyaux et éléments de forme spéciale devront être de structure régulière et homogène, parfaitement étanches et sans défauts. Accessoires Toutes les robinetteries de réglage auront des performances contrôlables par des prises de pression sur le corps. Il sera prévu, en particulier : Une vanne d’isolement - Sur chaque circuit secondaire - Sur chaque colonne montante Un clapet EA, corps en laiton, diamètre à définir

C. Réseaux évacuation L'assainissement sous bâtiment est à la charge du présent lot. Le réseau sera réalisé à l'aide de tuyaux PVC, depuis les divers pieds de chute et ce jusqu'aux réseaux existant. Pour les réseaux enterres, ils seront réalisés à l'aide de tuyaux PVC renforce suivant NFP 16352. Les tranchées (fouilles et remblais) pour enfouissement des réseaux sous bâtiments sont à la charge du poste démolition. Les travaux comprendront toutes façons de joints, de pièces spéciales existantes, de passage dans l'ossature béton, de raccordement aux regards ainsi que les attentes au droit des dallages devant recevoir les évacuations des différents appareils sanitaires. Les dimensions des canalisations sont à définir par l’entreprise suivant une note de calcul à approuver par le bureau d’étude pendant la période de préparation.

D. Appareillages Les appareils sanitaires correspondant aux prescriptions des DTU et des normes françaises, ils seront de choix. Ce choix devra correspondre aux critères du DTU N° 60. Leurs marques et types seront conformes aux indications du descriptif. Lorsque ce dernier impose des modelés déterminent, l'entrepreneur aura la latitude de proposer des solutions techniques à la solution de base pour laquelle il doit obligatoirement soumissionner, des marques de remplacement. Il devra alors, a l'appui de ses demandes, fournir tous renseignements (caractéristiques, extrait de catalogue, dessins, prospectus) et justifications (certificat d'homologation et d'essais) permettant de juger la qualité de l'aspect ainsi que l'incidence qu'aurait l'emploi des appareils sur le projet. Les appareils devront porter de façon indélébile des inscriptions attestant leur origine, leur marque, leur type et leur choix. Robinetterie En règle générale, la robinetterie devra répondre aux prescriptions du cahier des charges N° 9 du Syndicat des Industries Mécaniques et Transformatrices des Métaux, 11 avenue HOCHE PARIS 8eme, et aux normes françaises, ainsi qu'une garantie de 10 (dix) ans délivres par le fabricant. Les robinetteries devront avoir les caractéristiques suivantes :


Robinet poussoir temporise Mécanisme a rubis auto nettoyé par fil de frein, résistant à la corrosion et a l’entartrage. Sécurité interdisant le blocage en écoulement continu. Robinet a commandé à travers cloison indépendante, s’adaptant à toutes les cloisons (la tige pouvant être coupe pour ajustement. Dispositions à prendre en compte pour l’accessibilité handicapée suivant règlementations et en particulier (liste non limitative) : - Lave mains ou lavabos ou vasques dont le plan supérieur est situé à une hauteur maximale de 0,85m, avec un vide en dessous de 0,70x0,60x0,3 m (Help) - Cuvette WC dont la surface d’assise doit être située à une hauteur comprise entre 0,45 et 0,50 m du sol, abattant inclus le cas échéant, - Barre d’appui latérale a cote de la cuvette, supportant le poids d’une personne adulte, dont la hauteur doit être comprise entre 0,70 et 0,80 m, WC a réservoir Cuvette surélevée en porcelaine vitrifiée a sortie verticale ou horizontale pour réservoir attenant : Marque : ALLIA PRIMA SH surélevé Référence 08311300 ou similaire Abattant thermo dur de chez ALLIA ou similaire Lave -mains PMR Lave-mains marque ALLIA type BASTIA ou équivalent Dimensions 45 X 32 X 17 cm Robinetterie temporisée de lavabo sur plage de marque DELABIE type TEMPOSTOP ou équivalent : - Temporisation ~7 sec. - Débit prérègle à 3 l/min à 3 bar, ajustable de 1,5 à 6 l/min. - Brise-jet antitartre inviolable. - Corps en laiton massif chrome M1/2". - Système antiblocage AB : écoulement uniquement lorsque le bouton poussoir est relâche Bonde à grille sans trop plein Siphon en laiton chrome avec culot démontable URINOIR Urinoir marque ALLIA type BLAGNAC 2 ou équivalent Normes NF Type d’installation : Murale Matériau : Céramique blanche Robinet d'urinoir NF temporise, alimentation apparente en ligne 1/2 ". De type Presto 12 réf. 31003 ou techniquement equivalent. Avec mécanisme a rubis auto nettoyé par fil frein. Accessoires à prévoir selon céramique, tube et effet d'eau. Accessoires Barre de relevage DELABIE ou équivalent, en PVC blanc bactériostatique, diamètre 32 mm, dimensions de 400 x 400 avec angle 135°. Les distributeurs de papiers et de savon sont à la charge du Maitre d’Ouvrage. 3.2-8 ELECTRICITE

A. Travaux préparatoires installations existantes Dans le cadre du présent projet, les installations existantes sont à considérer. Il sera apporté les modifications nécessaires. Alimentation Les nouvelles installations auront pour origine le tableau électrique existant ou seront directement raccorde sur les réseaux existants. Les installations seront conformes à la règlementation en vigueur.

B. Appareillages Détecteurs de présence à sécurité positive, avec allumage permanent en cas de défaut de l'équipement. - détecteur de présence à temporisation intégrée - IP 20 Classe II - connecteur automatique - fonctionnement asservi à une sonde de luminosité intégrée


3.3 DESCRIPTION DES TRAVAUX LOT 3

CONDITIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 3.3-1 MATERIAUX Tous les produits employés sont neufs et de première qualité. Ils sont conformes aux définitions de la NF T30 003 juillet 1980. Les produits prêts à l’emploi admis à la marque NF ou agréés sont utilisés de préférence à ceux qui ne le sont pas. Les récipients et les contenants sont munis de leur étiquetage d’identification. Les produits finis ou semi-finis sont choisis dans la classe des produits de marque, à réputation solidement établie. L’utilisation de ces produits implique leur application suivant les conseils et sous surveillance des fabricants de peinture, ceux ci engageant de ce fait leur pleine et entière responsabilité. En tout état de cause, l’entrepreneur est seul responsable du choix des produits et des fournisseurs, ce choix étant fait en fonction des produits selon la protection ou de l’état de finition recherché. Les produits employés sont accompagnés de fiches techniques. L’entrepreneur assume la responsabilité des critères d’aptitude à l’emploi des produits qu’il confectionne sur le chantier. 3.3-2 COLORIS Les peintures sont choisies par le maître d’œuvre dans la gamme des échantillons qui lui sont proposés. Pour chaque type de produit, le maître d’œuvre peut choisir et retenir 3 coloris différents. 3.3-3 REGLES D’EXECUTIONS Sauf indications contraires précisées au chapitre « Description et Désignation des ouvrages », les travaux son exécutés conformément aux stipulations du DTU 59-1 (BF P 74 201-1) et aux règles de l’art. L’état des finitions recherchées est le type B. L’utilisation du rouleau et du pistolet est tolérée partout où précisé ci-après et sous réserve que la fiche technique du fabricant en fasse mention. Outre les spécifications du DTU, il est précisé que :

- Les travaux de peinture tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, qui aurait eu à souffrir du comportement atmosphérique pendant l’exécution ou le séchage, sont refusés et l’entrepreneur du présent lot en doit la réfection sans indemnité.

- Les lignes de repérages tracées ou battues au cordeau et les dessins au crayon ou à la craie, sont supprimées par grattage ou par ponçage soigné

- Toutes les boiseries sont soigneusement brossées et poncées avant d’être peintes.

- La couche d’impression est faite au fur et à mesure de l’approvisionnement des menuiseries. Outre les parements restant visibles, elle est également appliquée sur toutes les faces cachées et feuillures. La dépose et repose des pare closes s’il y a lieu, pour l’exécution de cette impression sont à la charge du présent lot, ainsi que la manutention des menuiseries entreposées.

- Si les couches dues ne couvrent pas parfaitement les subjectiles et ne dissimulent pas complètement les rebouchages, il est donné sans indemnité, la ou les couches supplémentaires pour satisfaire aux prescriptions du classement de finition imposé.

- Les rechampissages au droit des matériaux différents et les ouvrages de tons différents sont exécutés en autant de couches que prévu.

- Tous les travaux préparatoires tels qu’égrenage, ponçage, ou papier de verre, rebouchage, calfeutrage, masticage… dont il n’est fait mention que sommairement ci-après, sont faits avec le plus grand soin, afin que les prestations satisfassent aux prescriptions du classement de finition imposé. L’attention de l’entrepreneur est tout spécialement attirée sur l’importance de l’époussetage des fonds pour une bonne exécution des travaux. A cet effet, l’époussetage est effectué soigneusement toutes les fois qu’il est nécessaire pour amener les surfaces à une propreté parfaitement compatible avec le classement de finition prévu. D’autre part, avant de commencer tout travail, l’entrepreneur procède au balayage des pièces afin qu’il n’y ait aucune poussière sur les sols.


3.3-4. PEINTURE FAÏENCES

Peinture des faïences

La peinture doit résister à l'humidité, à de fortes variations de températures et aux taches (graisses, produits ménagers, savons...). Les peintures carrelage / Faïence spécial doivent être "lessivables", résistance pour les décrassages intensifs à la lessive.

Finitions satinées.

Préparation des surfaces à peindre

- Mur propre et lisse

- Dépose des joints silicones avant peinture _ Pose des joints après finition des revêtements de peinture

- Réparer ou remplacer les carreaux abîmés, rebouchage des trous dans les joints du carrelage.

- Lessivage de toute la surface à peindre à l'aide d'un nettoyant ménager classique ou au savon noir liquide. Rinçage abondant / Séchage.

- Dégraissage – grattage des points noirs des joints …… .

- Séchage (compter 24 h).

Protection des pièces

- Protection d'une bâche au sol et tout ce qui risquerait d'être taché par la peinture.

- Délimitation de la zone à peindre par collage d’un adhésif de masquage sur les bordures des plinthes, des prises et interrupteurs, de la robinetterie, etc. Aération pendant le chantier.

Ponçage du carrelage mural

Ponçage au papier de verre fin. (Manuel ou ponceuse excentrique).

Sous-couche spécial carrelage (en fonction des données techniques)

- Recouvrement des bordures de la surface à peindre à l'aide d'une brosse à réchampir. Traitement par petites surfaces : réchampir carreau par carreau avec étalement du primaire d'accrochage au rouleau, par passes croisées (mouvements horizontaux, puis verticaux).

- Séchage selon la durée indiquée par le fabricant (24 h environ).

Application de la peinture sur le carrelage

Même technique que pour la sous-couche (5.) avec un léger ponçage - Séchage –

Application de la finition (Suivant données techniques)

Finitions satinées

Séchage du carrelage en fin de chantier

Respect des préconisations du fabricant suivant les fiches techniques sur les temps de séchage nécessaires.

3.3-5. PEINTURE SUR CANALISATIONS Travaux sur support anciens : Subjectile non ferrifère, alliages légers, acier galvanisé. Nettoyage et dépoussiérage, dégraissage, dérochage et rinçage, peinture primaire réactive, couche intermédiaire supplémentaire dans le cas de finition soignée, couche de finition.


Coloris au choix du maître d'ouvrage, sur présentation d'échantillons.

Finitions satinées

Localisation : toutes canalisations apparentes dans les locaux. 3.3-6. PEINTURE SUR MÉTAL Travaux sur support anciens : - Subjectile : métal ferrifère, structures en produits sidérurgiques grenaillés, pré peints ou ayant reçus, après décapage par projection d'abrasifs, une couche de peinture primaire anticorrosion. - Primaire d'accrochage pour supports protégés par galvanisation, une couche antirouille. - Nettoyage et dépoussiérage, retouches à la peinture primaire inhibitrice de corrosion, couche intermédiaire, couche de finition de laque alkyde uréthane anticorrosion. - Aspect de finition : satinée. Classification A.F.N.O.R. : famille I, classe 4 a. - Coloris au choix du maître d'ouvrage, sur présentation d'échantillons. 3.3-7 PEINTURE SATINÉE SUR MURS Travaux sur support anciens : Peinture satinée en dispersion aqueuse aux résines synthétiques. Application en deux couches sur impression. Exécution au rouleau ou à la brosse. Classification A.F.N.O.R. - Famille I, Classe 7 a2. Application de la peinture sur fonds sains, secs, convenablement apprêtés. - Coloris au choix du maître d'ouvrage, sur présentation d'échantillons. 3.3-8 PEINTURE SUR BOISERIE Travaux sur support anciens : Subjectile : bois massif, contreplaqué, latté, éléments plaqués, panneaux de particules, rabotés ou poncés. Peinture glycérophtalique satinée sur boiseries Fourniture et mise en œuvre d'une peinture de finition, comprenant - Préparation des supports par vérification de l'humidité, brossage, fixation des nœuds, brûlage des résines, masticage, ponçage et dépoussiérage. - 1 couche d'impression. - 2 couches de peinture glycérophtalique satinée. - Exécution à la brosse ou au rouleau. - Compris rechampissage, protections, nettoyage, reprises, retouches et toutes sujétions de parfaite finition. Classification AFNOR : Famille I classe 4a. Classification au feu sur support incombustible : M1. Aspect : satinée. - Coloris au choix du maître d'ouvrage, sur présentation d'échantillons.


3.4. DESCRIPTION DES TRAVAUX LOT 4 Les ouvrages décrits dans le présent CCTP concernent la réalisation des travaux de rénovation du revêtement de sol en cuisine centrale. 3.4-1 PROGRAMME DES TRAVAUX Les travaux à la charge du présent lot comprennent sans que cette liste soit limitative : L'approvisionnement de tous matériaux et produits nécessaires, y compris toutes manutentions, stockage, montage, etc. -La réception des supports, la vérification du trait de niveau. -La coordination avec les autres lots, notamment avec les lots : Gros-OEuvre - Cloisons – ELEC - Plomberie -Le traçage au sol des incrustations, -La préparation des sols. -Les calepins d'appareillage. -La mise en œuvre. -La fermeture des locaux pendant les périodes de séchage. -Les pentes et raccords avec les siphons de sols -Les entailles et percements à la demande des autres corps d'état. -Le scellement des cadres incorporés dans les revêtements carrelés et fournis par les autres corps d’état. -La protection des sols jusqu'à la réception des travaux et l'enlèvement de cette protection. -La réfection des ouvrages défectueux à la réception des travaux. -Le nettoyage de son chantier après terminaison des travaux et l'enlèvement des gravois et l’entretien jusqu’à la réception des travaux, -Les raccords après pose des tuyauteries diverses. -Fourniture et prestations annexes indispensable pour une exécution conforme aux documents de référence, -Les frais d’installation de Chantier et Compte Prorata, -Les frais d'essais et de contrôle, -Tous les dispositifs de sécurité suivant la législation du travail, etc. Cette liste de travaux n'est pas exhaustive. En règle générale, ce marché est réputé inclure : 3.4-2 CONSISTANCE DES TRAVAUX Les travaux de revêtements peinture faisant l’objet du présent lot seront exécutés suivant les prescriptions et dimensions du présent C.C.T.P., du C.C.T.P. Prescriptions Générales à tous les lots, ainsi que de la série des plans du dossier. Ils comprennent tous ouvrages annexes et prestations nécessaires au complet et parfait achèvement des travaux. La proposition de l’Entrepreneur s’entend compris : - la protection normale des divers revêtements de finition, et son enlèvement avant réception. - le nettoyage général pendant et après travaux. - les divers raccords de finition après passage des corps d’état secondaires. L’entrepreneur devra prendre connaissance de tous les plans et croquis annexés au Marché ou fournis par les autres corps d'état. Du fait de la remise de son offre, l’entrepreneur atteste avoir tenu compte de toutes les sujétions imposées : fournitures principales et accessoires, main d’œuvre, etc., dans ses prix, pour le parfait achèvement des travaux du présent lot. RÈSINE DES SOLS DES VESTIAIRES DES ATTE DE LA CUISINE CENTRALE 3.4-3 CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX TRAVAUX Installation de chantier – hygiène et sécurité Sécurité de chantier L’entreprise du présent lot est responsable des dispositifs de sécurité nécessaires à la mise en œuvre de ses ouvrages, ainsi que des dispositifs de protection généraux en limite des ouvrages de son lot. L’Entrepreneur du présent lot est tenu d’assister aux réunions de chantier et / ou de coordination provoqués par le Maître d’œuvre, d’y déléguer un agent ayant pouvoir d’engager l’entreprise et de donner sur le champ, les ordres nécessaires aux agents de l’Entreprise sur le chantier. Le Maître d’œuvre anime une réunion, au minimum, hebdomadaire destinée à examiner en détail les différents problèmes. 3.4-4 LIAISON AVEC LES AUTRES CORPS D'ETAT L’entrepreneur du présent lot devra prendre contact avec tous les autres lots, afin de convenir avec eux des dispositions communes à adopter en ce qui concerne la réalisation de leurs ouvrages respectifs. Les entrepreneurs peuvent se procurer toutes les pièces des dossiers des autres corps d’état, notamment les


C.C.T.P. Ils ont le devoir d’en prendre connaissance et ne pourront en aucun cas ni en aucun moment, faire état de ne pas les avoir consultés et de les ignorer. L’entrepreneur du présent lot devra prévoir à sa charge tous les travaux nécessaires à une parfaite exécution de l’ensemble des ouvrages. L’entreprise du présent lot est réputé connaître les délais et les plans des autres lots. Elle devra coordonner l’exécution de ses travaux de manière à ne pas gêner l’avancement des autres entreprises. 3.4-5 LIMITES DES PRESTATIONS Avec le gros œuvre et le lot menuiserie intérieur Il est précisé que le présent lot devra : - s’assurer de la compatibilité des supports avec le type de ses propres enduits et peintures. - reconnaître les surfaces avant de peindre ; les défauts propres aux matériaux (fissures, dénivellations, faux aplombs, etc.) étant constatés par le présent lot et, si nécessaire, remis en état avant son intervention. - prévoir l’impression ou le ratissage des plâtres - consulter le responsable du lot Gros Œuvre afin d’être renseigné si, sur les ouvrages destinés à être peints (murs, sols), il a été fait emploi d’adjuvants, catalyseurs, ou tous autres produits chimiques et d’en tenir compte. - mettre en place, puis retirer les protections de tous les autres ouvrages finis existant à l’emplacement de ses interventions. 3.4-6 OBLIGATIONS DE L’ENTREPRENEUR Réception des supports L’entrepreneur du présent lot devra réceptionner les supports fournis par les différents corps d’état. En cas de refus des supports, une notification sera adressée à l’Entrepreneur responsable. Cette notification sera accompagnée de plans de situation et de l’état des surfaces à traiter. Sans réserve de l’Entrepreneur, les supports seront considérés comme réceptionnés par l’entreprise du présent lot qui de ce fait, sera seule responsable de la bonne présentation des travaux. 3.4-7 RECEPTION DES TRAVAUX - l’aspect de finition des surfaces réceptionnées sera conforme à celui prévu au devis descriptif, aux prescriptions des articles du Chapitre "Description des Travaux" et à l’aspect présenté par les surfaces de référence exécutées. En cas de non-conformité, l’Entrepreneur de peinture des sols devra procéder à ses frais aux réfections nécessaires. RÈSINE DES SOLS DE LA CUISINE CENTRALE 3.4-8 PRODUITS UTILISES Les différents matériaux seront toujours de premier choix et conformes aux prescriptions des D.T.U. A défaut, ils devront posséder les caractéristiques des échantillons témoins et avoir fait l’objet d’un avis technique favorable. Les entreprises devront préciser dans leur offre les marques, types, qualités, caractéristiques et classement des matériaux qu'elles pourraient proposer en variante. Avant toute commande, l’entrepreneur présentera des échantillons à l’approbation du Maître d’Œuvre. Les matériaux mis en œuvre seront rigoureusement identiques aux échantillons agréés. Toute substitution constatée à la pose, sur le chantier, sera sanctionnée par un ordre de dépose et de réfection avec des matériaux conformes aux échantillons retenus, aux frais de l’Entreprise. 3.4-9 DEPENSES D’INVESTISSEMENT ET DE CONSOMMATION - Dépenses d’investissement particulières : à la charge de chaque lot concerné - Dépenses d’exploitation (à charge des entreprises concernées) nettoyage continu et journalier du chantier et du cantonnement spécifique chaque entreprise Nota : les frais de réparation et de remplacement des fournitures mises en œuvre et détériorées ou disparues ne seront jamais pris en charge par le Maître d’ouvrage. 3.4-10 OBLIGATION DE RESULTAT La description des travaux et le but à atteindre pour chaque lot sont donnés dans le C.C.T.P. spécifique de chaque lot, et correspondent à un minimum de performance acceptable par le Maître d’ouvrage. Cependant, les C.C.T.P. et les plans associés ne peuvent contenir l’énumération rigoureuse et la description de tous les matériaux, détails ou dispositions nécessaires à la parfaite réalisation des ouvrages. Les entreprises doivent proposer dans leur offre, éventuellement en remplacement des prestations prévues en cas d’incohérence technique, ou simplement en complément aux prestations décrites en cas d'insuffisance, des techniques et des produits de leur choix pour parvenir à un résultat, une garantie et des performances au moins équivalentes à la description donnée et le but à atteindre définis.


3.4-11 CARACTERE DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE Il reste entendu que seront compris dans le prix forfaitaire, non seulement tous les travaux indiqués aux C.C.T.P., plans, coupes et élévations, tant aux dossiers fournis par le Maître d’œuvre que ceux fournis par l’adjudicataire, et décrits ou non dans les devis et notices, mais aussi ceux implicitement nécessaires au parfait achèvement de la construction suivant toutes les Règles de l’Art et à la réalisation des différents ouvrages constituant le bâtiment, à l’obtention des résultats et aux dispositions indiquées dans les plans et devis. L’entrepreneur s’étant rendu compte des travaux à effectuer, de leur importance et de leur nature, reconnaît qu’il a suppléé par ses connaissances professionnelles dans sa spécialité aux détails qui pourraient être omis dans les différentes pièces du dossier, afin de réaliser parfaitement l’ouvrage décrit et garantir le résultat demandé. En conséquence, l’Entrepreneur ne pourra jamais arguer que des erreurs ou omissions à l’égard des plans et devis peuvent le dispenser d’exécuter tous les travaux de son corps d’état et l’autorisent à majorer un prix. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 3.4-12 NORMES ET REGLEMENTS Les études de conception et les travaux d’exécution des ouvrages du présent lot devront être exécutés conformément aux règlements et normes en vigueur, et notamment : Les DTU, Normes Françaises, Règles de calcul, etc... Les avis techniques du CSTB et du SATC, Les fascicules de l’UNM édités par la Fédération du Bâtiment, Les notices publiées par le CSTB, 3.4-13 RÈSINE DES SOLS DE LA CUISINE CENTRALE - au D.T.U. N° 54.1. "Cahier des Charges des travaux de revêtements de sols coulés en résine" scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignements" - au Cahier N°286 du C.S.T.B. relatif à la réception des surfaces devant recevoir des sols minces. - aux cahiers des charges et aux avis techniques du C.S.T.B. relatif aux matériaux et aux colles utilisées. - au cahier du C.S.T.B. n° 1504, livraison 189 de mai 1978 : classement UPEC des locaux. - aux spécifications du fabricant. Cette liste ne saurait en aucun cas être limitative. Tous documents non reproduits dans le présent CCTP sont supposés connus de l'entrepreneur du présent lot qui doit les respecter. Les documents généraux applicables sont ceux en vigueur au premier jour du mois d'établissement des prix. L'adjudicataire sera tenu d'obtenir tous les permis, certificats et autres documents prévus par la loi. Il sera également responsable de l'exécution de tous les essais et de l'obtention des approbations délivrées par les autorités compétentes. Tous les travaux devront être exécutés selon des procédés traditionnels, ou conformes à un avis technique permettant la prise en garantie de l’ouvrage par les assurances. A défaut, l’entrepreneur devra présenter tout document et rapport de procédure qu’il entend utiliser pour permettre la prise en garantie de l’ouvrage, ainsi que les attestations des avenants éventuels d’extension d’assurances. 3.4-14 ECOLOGIE DU PRODUIT Revêtement de sol coulé devra être constitué de résines époxy sans solvant. Les produits mis en œuvre devront être fabriqués suivant des procédures adaptées à la sauvegarde de l’environnement. Les conditionnements des produits seront recyclables. DUREE DE VIE ET NETTOYAGE: -La durabilité des produits sera précisée dans les offres par leur « durée de vie typique » (DVT) selon la définition de la norme NF P 01 (information sur les caractéristiques environnementales des produits de construction). Seront décrites les opérations de nettoyage et d’entretien. Seront préférés les matériaux à plus longue durée de vie et dont le nettoyage et l’entretien utilisent le moins de produits nocifs pour l’environnement et la santé. 3.4-15 TRAVAUX PREPARATOIRES L’entrepreneur du présent lot sera tenu de procéder à la réception des différents supports devant recevoir un revêtement de sol résine. Cette réception sera faite en présence des entreprises concernées. L’entrepreneur devra faire les réserves nécessaires en cas de défauts de réalisation des ouvrages, hors norme. Dans le cas contraire il est réputé accepter les supports, sans réserve. Les sols seront livrés simplement balayés. L’entrepreneur du présent lot devra, avant de procéder à la pose des sols, nettoyer et gratter le parement des dalles et faire disparaître toutes traces de ciment ou de plâtre pouvant encore subsister. L’entrepreneur devra vérifier l’implantation, l’équerrage et l’aplomb de ces ouvrages avant la pose des revêtements de sol et faire toutes les réserves qu’il jugera nécessaires, en cas de malfaçons afin qu’il puisse être remédié à celles-ci par l’entrepreneur responsable. L’absence d’observation équivaut à l’acceptation des supports, sans réserve. 3.4-16 DESCRIPTIONS DES TRAVAUX Résine époxy


Fourniture et mise en œuvre sur chantier d’un revêtement de sol résine époxy décoratif, auto lissant, teinté dans la masse. Revêtement constitué de résines époxy sans solvants, de durcisseurs et de charges minérales. Teinte au choix du maître d’œuvre. Epaisseur du revêtement minimum de 4 mm (ou plus en fonction de l’état du support et du domaine d’activité auquel il est destiné). Classement U4 P3 Préparation du support par grenaillage, ponçage ou rabotage, et ouvrir la porosité du sol pour une parfaite adhérence du revêtement du carrelage. Pose sans joints. Application, temps de séchage suivant normes et préconisations du fabricant. Compris fourniture et pose de plinthes pvc au droit des jonctions avec les murs. Localisation : Vestiaire homme et femme – Salle allotissement et retour bac – Couloir des circulations. 3.4-17 REGLEMENTS ET NORMES LIMITES DE PRESTATIONS Le but à atteindre est la réalisation conforme aux normes, aux règlements en vigueur et aux spécifications du présent C.C.T.P., la livraison en ordre de marche et de bon fonctionnement des installations et matériels faisant l'objet du présent lot. Travaux à la charge des présents lots :

La mise hors tension, le dévoiement et la modification des installations et équipements électriques dans l'emprise des travaux. La fourniture, le transport, le stockage et la mise en œuvre de tous les matériaux nécessaires à la réalisation des installations Réalisation des trous, trémies, etc. nécessaires aux passages de canalisation ainsi que rebouchage soigné de ceux-ci, et les

scellements de tous types. Mise à la terre de toutes les masses susceptibles d'être mises sous tension, etc. Les canalisations et les supportages nécessaires. Tous les démontages et remontages nécessaires à la mise en place des ouvrages. Supportage de toutes les canalisations nécessaires aux ouvrages, conduits, goulottes, etc., Dépose, démontage et remise en place en fin de travaux de tous les éléments nécessaires à la bonne exécution des travaux.

3.4-18 DOCUMENTS À FOURNIR PAR L'ENTREPRISE ET ENGAGEMENTS Avant sa proposition Les documents généraux de la consultation précisent les conditions et les délais dans lesquels les entreprises doivent remettre leurs propositions, ainsi que les documents. La proposition de l'entreprise est considérée comme répondant au présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) lequel défini l'installation projetée, ainsi qu'un critère de performances à atteindre. Ils doivent en outre, visiter les lieux et prendre connaissance des installations existantes et à modifier ainsi que de l'état de fonctionnement actuel. Avant les travaux Au cours de son étude, l'entreprise doit respecter impérativement les dénominations et déterminations des différents locaux, telles qu'elles figurent dans le dossier, afin d'établir les plans d'exécution des ouvrages qu'elle a à coordonner sur le chantier. Ces plans résultent des choix techniques et esthétiques définitifs, au moment de la signature du marché ainsi que des méthodes propres à l'entreprise. A cette phase de l'opération, l'entreprise doit fournir au maître d’œuvre les documents suivants :

Les procès verbaux des matériaux, ral. pour le crépi extérieur, porte coulissante type garage et tous les documents nécessaires à la vérification de la conformité du matériel proposé.

Le Maître d'Œuvre exigera de l'entreprise adjudicataire du présent lot de proposer un échantillonnage de tous les matériels entrant dans la réalisation des ouvrages. Une attention toute particulière sera apportée pour ceux qui ne seront pas explicitement définis dans les Documentations. L'entreprise doit assurer dans les zones de ses interventions des échafaudages permettant le passage des écoliers pour la continuité d'exploitation de l'établissement si nécessaire. Elle doit assurer en phase de travaux et provisoirement le bon fonctionnement des locaux n'appartenant pas au chantier concerné, avec la mise en place d'installations provisoires si nécessaire. L'entrepreneur ne pourra modifier lui-même quoi que ce soit aux pièces écrites qui lui auront été remises, par contre, il devra signaler au Maître d'Œuvre toutes les erreurs, omissions, imprécisions afin qu'il soit porté remède dans les plus brefs délais. Tout ouvrage exécuté sans l'accord du Maître d'Œuvre sera refusé et remis à l'état souhaité par la Maîtrise d'Œuvre aux frais et à la charge totale de l'entreprise, sans que ceci nuise au planning général des travaux.


En outre, l'entreprise doit déléguer un de ses responsables pour accompagner le contrôleur technique lors de ses visites sur le chantier, ces visites seront programmées suivant les phases d'achèvement des travaux.

A l'issue de la visite, la décision (réception avec ou sans réserves, ou refus de réception), sera consignée par un procès verbal, la date de réception étant celle du dernier jour de la visite.

A l'achèvement des travaux, l'entrepreneur demande la suppression des réserves. Garantie A - Garantie de parfaite réalisation : L'installateur garantit d'une façon formelle la parfaite réalisation des travaux faisant l'objet de la spécification technique suivant les règles de l'art et compte tenu des règlements et décrets en vigueur.


CHAPITRE IV - NOTE FINALE : Le présent marché est forfaitaire. Seuls les prix unitaires portés sur le bordereau de prix par l’entreprise, pourront être utilisés pour le règlement d’éventuels travaux supplémentaires ou en déduction. Dressé le 24 janvier 2019 Accepté, le L’entrepreneur

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