CCaarrnneett ddee

bbaattttuuee

Sommaire

Carnet de battue 1- Sécurité.

a. Consignes de sécurité. b. Identification des membres de l’équipe (vérification des polices d’assurance,

validation de permis de chasser, …) c. Identification des invités (vérification des polices d’assurance, validation de permis de

chasser, …)

2- Documents de la société de chasse. a. Arrêté(s) d’attribution(s) initiale(s) et réattribution(s). b. Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne. c. Arrêté préfectoral relatif à l’application du plan de chasse dans le département de la

Côte-d’Or. d. Statuts de la société de chasse. e. Règlement intérieur de la société de chasse. f. Délégation de pouvoir.

3- Suivi cynégétique.

a. Chasse individuelle. b. Calendrier de chasse. (sauf si contrat d’agrainage signé) c. Feuille de battue journalière. d. Bilan de prélèvement.

4- Documents utiles

a. Recherche au sang. b. Associations spécialisées. c. Détermination des âges (chevreuil, cerf, sanglier). d. Chasse individuelle (approche et affût). e. Chasse par temps de neige. f. Trichine chez le sanglier.

SSééccuurriittéé

C H A R T E D E S É C U R I T É P O U R L E S B A T T U E S A U G R A N D G I B I E R

S A I S O N D E C H A S S E 2 0 . . . . . / 2 0 . . . . .

Société de chasse de/ Groupement de :

……………………………………………………………………………………………

Chaque année, pour les battues grands gibiers, tous les chasseurs doivent signer la charte de sécurité élaborée par la FDC 21 ou bien celle élaborée par la Société de chasse.

Le port du gilet ou de la veste orange fluorescent est obligatoire pour tous les acteurs d’une battue grand gibier (postés, traqueurs et accompagnants). Dés l’ouverture de la chasse en battue des Cervidés, obligation du port du gilet ou de la veste orange fluorescent pour tous les acteurs et modes de chasse au grand gibier.

Lors du rond du début de journée, obligation de lecture à haute voix des consignes de sécurité.

Les consignes du responsable et/ou de ses délégués relatives au règlement de sécurité et/ou règlement intérieur de la Société, devront être appliquées dans le respect des dispositions prévues au Schéma.

LES CONSIGNES GENERALES

Lors des déplacements en véhicule, y compris entre deux battues, l’arme doit être déchargée et placée dans un étui ou démontée (Art. 5 - A.M. du 01/08/1986).

L’arme ne doit jamais être dirigée vers ses voisins ni être tenue horizontalement. (/!\ en particulier assis sur un siège de battue)

Tirer un gibier parfaitement identifié, et en toute sécurité.

Toujours effectuer un tir fichant en respectant les angles d’interdiction de tir de 30°, par rapport à ses voisins ou tout autre obstacle (routes, habitations, …).

Tirer à courte distance.

Le tir dans la traque est possible (posté et/ou traqueur) sur consignes particulières du responsable de battue et annoncées lors du rond.

Ne jamais tirer en direction des chemins, routes, autoroutes, voies de chemin de fer, habitations, etc.

LE CHASSEUR POSTE

Tout déplacement doit se faire arme déchargée, basculée, ou culasse ouverte ; pour les semi-automatiques entraver la culasse par une munition.

A son poste, se signaler à ses voisins.

A son poste, repérer les angles d’interdiction de tir de 30° par rapport aux postés de part et d’autre, ou de tout autre obstacle (routes, habitations,…).

Se placer côté traque, sauf consignes particulières.

Charger son arme, à son poste, au signal de début de traque, sauf consignes particulières.

Ne bouger de son poste sous aucun prétexte tant que la fin de traque n’est pas signalée.

Décharger son arme à la fin de la traque et avant tout déplacement. Signaler à ses voisins la fin de traque et s’assurer de de sa répétition.

LE TRAQUEUR

Durant la traque, marcher en ligne sans prendre d’avance ni de retard. Signaler régulièrement sa présence aux autres traqueurs.

La gestion du ferme doit être organisée avant la traque.

Au ferme, le traqueur doit informer ses voisins avant d’intervenir.

Si le responsable de battue l’autorise et la topographie le permet, tout tir doit être fichant à courte distance, .

Il est préconisé d’équiper les chiens d’un collier fluorescent, voire d’un grelot, etc.

Charte de sécurité - version définitive - juin 2015

Identification des membres de l’équipe

Je reconnais avoir reçu un exemplaire des consignes impératives de sécurité du Territoire de Chasse de

…………………………………………..……………valables pour la saison 20…../20…..

Je reconnais expressément en avoir pris connaissance et m’y soumettre en toute circonstance.

En outre, je prends l’engagement de me soumettre scrupuleusement aux consignes de sécurité particulières qui me seront

données oralement avant chaque début de chasse par les responsables du Territoire.

Et pour ce faire, j’appose ma signature sur cette liste.

N° Nom/Prénom

CHASSEUR N° de police d’assurance

Compagnie d’assurance

N° de permis de

chasser

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N° Nom/Prénom

CHASSEUR N° de police d’assurance

Compagnie d’assurance

N° de permis de

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N° Nom/Prénom

CHASSEUR N° de police d’assurance

Compagnie d’assurance

N° de permis de chasser

N° de validation

Signature

Identification des invités

Je reconnais avoir reçu un exemplaire des consignes impératives de sécurité du Territoire de Chasse de

…………………………………………..……………valables pour la saison 20…../20…..

Je reconnais expressément en avoir pris connaissance et m’y soumettre en toute circonstance.

En outre, je prends l’engagement de me soumettre scrupuleusement aux consignes de sécurité particulières qui me seront

données oralement avant chaque début de chasse par les responsables du Territoire.

Et pour ce faire, j’appose ma signature sur cette liste.

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Date Nom/Prénom

invités N° de police d’assurance

Compagnie d’assurance

N° de permis de

chasser

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Signature

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Date Nom/Prénom

invités N° de police d’assurance

Compagnie d’assurance

N° de permis de

chasser

N° de validation

Signature

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Date Nom/Prénom

invités N° de police d’assurance

Compagnie d’assurance

N° de permis de

chasser

N° de validation

Signature

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DDooccuummeennttss

iinntteerrnneess àà llaa

SSoocciiééttéé ddee

CChhaassssee

STATUTS DE LA SOCIÉTÉ

DE CHASSE

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

DELEGATION DE POUVOIR

Vu les statuts de la Société de : ……………………………………………………………….. et plus spécialement son

article …………..autorisant le Président à déléguer ses pouvoirs pour l’organisation des battues au

grand gibier.

Vu le règlement intérieur approuvé de la Société de …………………………………………..

Je soussigné, Monsieur ……………………….., Président de la société ou association de chasse, donne

délégation pour l’organisation de la chasse en battue, à Monsieur ……………. …………..

Cette délégation de pouvoir est expressément approuvée par :

Monsieur ……………………… qui accepte d’en supporter les conséquences à la fois civiles et pénales.

Les chefs de ligne et le chef de traque sont placés sous son autorité et s’engagent à respecter et à

faire appliquer ses consignes y compris les sanctions à effet immédiat.

A toutes fins, il est rappelé que la responsabilité civile de l’Association est couverte par le contrat N°

………….souscrit auprès de la compagnie ……………………………………...

(Adresse, téléphone de l’agence).

Fait à ………………., le………………….

Bon pour pouvoir

Nom et prénom du déléguant : Nom et prénom du délégué :

……………………………… ……………………………..

Déclare accepter la délégation de pouvoir

Signature, Signature,

- pour la saison de chasse : ……../……. - Pour la journée du ……/…../……..

SSuuiivvii

ccyynnééggééttiiqquuee

Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février

1 1 1 1 1 1 1 1 1

2 2 2 2 2 2 2 2 2

3 3 3 3 3 3 3 3 3

4 4 4 4 4 4 4 4 4

5 5 5 5 5 5 5 5 5

6 6 6 6 6 6 6 6 6

7 7 7 7 7 7 7 7 7

8 8 8 8 8 8 8 8 8

9 9 9 9 9 9 9 9 9

10 10 10 10 10 10 10 10 10

11 11 11 11 11 11 11 11 11

12 12 12 12 12 12 12 12 12

13 13 13 13 13 13 13 13 13

14 14 14 14 14 14 14 14 14

15 15 15 15 15 15 15 15 15

16 16 16 16 16 16 16 16 16

17 17 17 17 17 17 17 17 17

18 18 18 18 18 18 18 18 18

19 19 19 19 19 19 19 19 19

20 20 20 20 20 20 20 20 20

21 21 21 21 21 21 21 21 21

22 22 22 22 22 22 22 22 22

23 23 23 23 23 23 23 23 23

24 24 24 24 24 24 24 24 24

25 25 25 25 25 25 25 25 25

26 26 26 26 26 26 26 26 26

27 27 27 27 27 27 27 27 27

28 28 28 28 28 28 28 28 28

29 29 29 29 29 29 29 29 29

30 30 30 30 30 30 30 30

31 31 31 31 31

Calendrier prévisionnel de battues pour la campagne 20……..-20……..

Cocher les différentes journées de battues prévues

FEUILLE DE BATTUE(S) JOURNALIÈRE

Date de la battue : ……………….. / ……………….. / 20………………..

Descriptif de la traque n°…….

Lieu dit de la traque :

Nombre de posté(s) :

Nombre de traqueur(s) :

Date de la battue : ……………….. / ……………….. / 20………………..

Descriptif de la traque n°…….

Lieu dit de la traque :

Nombre de posté(s) :

Nombre de traqueur(s) :

Date de la battue : ……………….. / ……………….. / 20………………..

Descriptif de la traque n°…….

Lieu dit de la traque :

Nombre de posté(s) :

Nombre de traqueur(s) :

Date de la battue : ……………….. / ……………….. / 20………………..

Descriptif de la traque n°…….

Lieu dit de la traque :

Nombre de posté(s) :

Nombre de traqueur(s) :

BILAN DES PRÉLÈVEMENTS DE LA BATTUE du …….. / …….. / 20……..

(1) Méthode de comptage : chaque posté compte les animaux sortants sur sa gauche.

Sanglier Chevreuil Cerf C1 Cerf C2 Biche Jeune CEI-F-JC

Bracelets disponibles début de journée

Nombre d’animaux prélevés

Bracelets restants Fin de journée

Nombre d’animaux sortants (1)

Nombre de tirs

Nombre de recherches UNUCR

DDooccuummeennttss

uuttiilleess

DETAIL DES PRELEVEMENT

Date (JJ/MM) Sanglier Chevreuil Cerf Sanglier Chevreuil C 1 C 2 Biche JC

ANIMAUX VUS ANIMAUX PRELEVES

SORTIES CHASSE INDIVIDUELLE

Saison 20__-20__

Nous rappelons que les interventions des conducteurs UNUCR sont gratuites et peuvent donner

lieu à un bracelet de remplacement.

(Cf : Arrêté préfectoral relatif à l’application du plan de chasse dans le département de la Côte-d’Or).

Maurice BUSI 06-80-97-04-01

mauricebusi@hotmail.com

03-80-93-77-32 Belan/Ource

Thomas BUSI 06-68-31-20-44 Belan/Ource

Manuel CONTOUR

(Trésorier)

06-61-78-71-19

magapomme@orange.fr

03-80-39-71-19 Bretenière

Thierry DROUOT

(Resp. épreuve muti races)

06-13-99-12-13

drouot.t@gmail.com

Francheville

Henri GARD 06-81-99-41-93

henri.gard@orange.fr

03-80-52-27-28

Chenôve

André GIOVANELLI 06-45-21-55-40

03-80-91-02-80

Chatillon sur

Seine

Philippe GOULIARDON

(délégué)

06-15-73-46-79

gouliardon.philippe@neuf.fr

philippe.gouliardon@soredis.org

03-80-61-48-70 l’Etang Vergy

Alexandre GUERITEE

06-80-37-99-04

1charlinette1@live.fr

Broye les

Loups (70 100)

Fabrice GUILLET

(Résp. Développement)

06-79-80-94-11

fabrice.guillet7@orange.fr

Saussy

Franck PERRIN

06-86-49-62-80

corinne.tellier21@orange.fr

Vievy

Jean Michel PICARD

06-78-91-70-61

jml.picard@orange.fr

03-80-75-19-93 Courtivron

Eric SABARLY 06-74-75-14-15

ericsabarly@orange.fr

03-80-92-40-79

Montbard

François VERNEVAUT 07-78-39-18-56

francois.vernevaut@onf.fr

03-80-81-88-91 Voulaines les

Templiers

Marc VOINSON

(Secrétaire)

06-88-88-50-02

marc.voinson0287@orange.fr

Athée

Les associations spécialisées

- ACGGCO "Association Départementale des Chasseurs de Grand Gibier de la Côte d’Or"

Michel MONOT – 03 80 81 01 91

- ADPCO "Association Départementale des Piégeurs de la Côte d’Or"

Alain ROUSSEAU – 03 80 42 92 69

- GDLLCO "Groupement Départemental des Lieutenants de Louveterie de la Côte d’Or"

David MORET – 06 75 01 15 85

- ADCGECO "Association Départementale des Chasseurs de Gibier d'Eau de la Côte d’Or"

Guy LANAUD – 03 80 37 40 54

- AFACCC "Association Française pour l'Avenir de la Chasse aux Chiens Courants"

Didier LEPINE – 03 80 89 07 33

- ADEVST "Association Française des Équipages de Vénerie sous Terre"

Jean-Max HENAULT - 06 13 76 26 67

- CHARCO "Association des Chasseurs à l’Arc de la Côte d'Or"

Freddy HENNEQUIN - 06 88 16 98 41

- UNUCR "Union National pour l’Utilisation du Chien de Rouge"

Philippe GUILIARDON - 06 15 73 46 79

- ADGPCO "Association Départementale des Gardes Particuliers de la Côte d’Or"

André GUILLEMIER - 06 84 83 76 58

- CNB "Club National des Bécassiers"

Jean-Marc BELIN - 06 74 28 93 63

DETERMINER 3 CLASSES D'AGE A PARTIR DE LA DENTITION

INCISIVES PREMOLAIRES ET MOLAIRES

Avant Arrière

Avant Arrière

Avant Arrière

Office National ulaChaMe

.......Faune Sauwse

DETERMINER 2 CLASSES D'AGE A PARTIR DE LA DENTITION

Avant Arrière

Avant Arrière

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DETERMINER 3 CLASSES D'AGE A PARTIR DE LA DENTITION

INCISIVES MOLAIRES

Avant Arrière

Avant Arrière

Après 3 prémolaires,

2 molaires visibles

Avant Arrière

Après 3 prémolaires,

3 molaires visibles

< à 6 mois

> à 6 mois

Chasse individuelle approche – affût

La chasse à l’approche et à l’affût, dénommée encore « chasse individuelle ou chasse silencieuse »

s’exerce dans des conditions très précises :

1- Le chasseur doit chasser seul, sans chien et sans rabat. 2- La chasse s’exerce de jour, soit une heure avant le lever du soleil et une heure après son

coucher. 3- Si plusieurs chasseurs se trouvent sur le même territoire, ils doivent être éloignés, l’un de

l’autre, d’au moins 500 mètres. Ils doivent chasser de façon indépendante (pas de rabat de l’un vers l’autre).

4- Le chasseur doit être porteur de l’Arrêté préfectoral d’attribution de plan de chasse ou d’une copie certifiée conforme.

5- Les animaux prélevés du 1er Juin à l’ouverture générale ne peuvent être transportés qu’au domicile du tireur.

Il existe trois grandes périodes de chasse :

Du 1er juin à l’ouverture générale

A cette période, l’on ne peut chasser que le chevreuil et que le sanglier (cf. page n° les dates

importantes à retenir).

La chasse est ouverte tous les jours.

S’agissant d’un gibier soumis à plan de chasse, elle n’est autorisée que pour les détenteurs d’un plan

de chasse et leurs délégués.

Chaque chasseur doit obligatoirement être porteur du plan de chasse ou d’une copie certifiée conforme de l’Arrêté préfectoral d’attribution de plan de chasse.

Sur le plan pratique, il appartiendra au détenteur d’établir une copie de l’Arrêté préfectoral

d’attribution de plan de chasse, de mentionner le nom de la personne autorisée à chasser et

d’ajouter la mention : « Copie certifiée conforme » suivie de la signature du détenteur.

Du 1er septembre à l’ouverture générale

A partir du 1er septembre, l’on peut également chasser le cerf dans les mêmes conditions que celles

définies pour le chevreuil et le sanglier.

De l’ouverture générale à la fermeture générale

L’on peut chasser les trois grandes espèces (chevreuil, cerf et sanglier) tous les jours dans les mêmes

conditions que celles précédemment définies (détenteur de plan de chasse ou délégués porteurs

d’une copie certifiées conforme).

Chasse par temps de neige

La chasse par temps de neige est interdite à l’exception de :

- La chasse à tir du grand gibier et du renard ; - La chasse à tir du gibier d’eau sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et dans

les marais non asséchés, le tir au-dessus de la nappe d’eau étant seul autorisé ; - La chasse à tir du pigeon ramier ; - La chasse à courre des espèces de grand gibier ; - La chasse sous terre.

Le temps de neige est défini selon la jurisprudence classique en la matière.

Le temps de neige est donc celui où, dans une localité donnée, la terre est entièrement ou presque

entièrement couverte de neige dans laquelle les traces des animaux sont bien visibles.

Par exemple : Sur le territoire d’une commune, une colline isolée est couverte de neige, tandis que la

majeure partie de la campagne reste à découvert ; cet état ne constitue pas le temps de neige.

A l’inverse, aucun doute ne serait possible si, la neige couvrant entièrement le sol, certains points

seulement du territoire s’en trouvaient libres, à raison de leur nature ou de leur situation, par

exemple, par suite de l’humidité du sol ou du voisinage d’un cours d’eau.

Recherche de trichine

ATTENTION le sanglier peut être porteur de trichine (vers de très petite taille invisibles à l’œil nu cf

photo ci-dessous).

Cette maladie est une zoonose qui se transmet de l’animal à l’homme et vice versa.

La contamination de l’homme se fait par ingestion de viande contaminée (sanglier, cheval ou porc).

La congélation ne tue pas les larves seule une cuisson à cœur de la viande peut les tuer.

La recherche de larves de trichine est obligatoire pour les sangliers cédés dans les cas suivants :

- remise directe au commerce de détail

- passage par un atelier de traitement

- repas de chasse ou repas associatifs

La recherche de larves de trichine est effectuée par le laboratoire vétérinaire départemental.

Pour cela vous devrez donner un échantillon de muscle prélevé sur l’animal concerné.

Cet échantillon au moins égal à 5 grammes doit être prélevé sur la langue ou les piliers du

diaphragme (onglet) cf photos ci-dessous.

Si vous souhaitez en savoir plus sur le traitement de la venaison, sachez que la FDC 21 organise

plusieurs sessions de formation hygiène et venaison au cours de l’année ; n’hésitez pas à nous

contacter pour obtenir ces informations.

Larve de trichine

Prélèvements de muscles (5grammes) par :

La langue Le pilier du

diaphragme