Catalogue Bruylant - Nouveautés 2012-1

� DIFFUSION ET DISTRIBUTION – MONOGRAPHIES, LIVRES, CODES

BELGIQUE ET BENELUX

De Boeck ServicesFond Jean-Pâques, 4 • 1348 Louvain-la-Neuve • BelgiqueTél. 0800/99 613 • De l’étranger +32 2/548 07 13Fax 0800/99 614 [email protected]

CANADA

Diffusion & promotion du livre universitaire (DPLU)4823 Rue Sherbrooke ouest - bureau 110 H3Z 1G7 Westmount QC - Canada Tél. +1 514/484 39 40 • Fax +1 514/484 93 [email protected]

FRANCE MÉTROPOLITAINE

Lextenso (diffuseur)33 rue du mail • 75081 Paris cedex 02Tél. +33 (0) 1/56 54 16 00 • Fax +33 (0)1/56 54 16 [email protected]

Volumen (distributeur)25 Boulevard Romain Rolland, CS21418 75993 Parix Cedex 14Tél. +33 (0)1/41 48 80 80 • Fax +33(0)1/41 48 84 [email protected]

MAROC

Librairie papeterie NationaleEl Farah II Lot n° 3 • Quartier Industriel Mohammedia • MarocTél. +212(0)523 31 96 30 • Fax +212(0)523 31 10 [email protected]

SUISSE

ServidisChemin des Chalets, 7 • CH-1279 Chavannes de Bogis • SuisseTél. +41(0)22/960 95 25 • Fax +41(0)22/960 95 [email protected]

RESTE DU MONDE

De Boeck Diffusion2 ter, rue des Chantiers • 75005 Paris • FranceTél. +33(0)1/72 36 41 75 • Fax +33(0)1/72 36 41 [email protected]

� GROSSISTE NON EXCLUSIF (AUTRES PAYS)

Horizon éducation5-6, Quai du Confluent • Bâtiment «Le Beaupré» 78700 Conflans-Sainte-Honorine • FranceTél. +33(0)1/39 77 11 [email protected]

� DIRECTION EXPORT

Rue des Minimes, 39 • 1000 Bruxelles • BelgiqueTél. +32(0)10/48 26 05 ou +32(0)10/48 25 04Fax +32(0)10/48 27 50 ou +32(0)10/48 26 [email protected]

� DIFFUSION ET DISTRIBUTION – REVUES


CATBRUNOU.B12/1ISBN : 978-11-0068368-3

NOUVEAUTÉS 2012/1

CATALOGUEServices éditoriaux et salle d'exposition

Fond Jean Pâques 4 • 1348 Louvain-la-Neuve • BelgiqueTél. +32(0)10/48 26 19 • Fax +32(0)10/48 27 [email protected]

Siège social et salle d’exposition

Rue des Minimes 39 • 1000 Bruxelles • BelgiqueTél. +32(0)2/548 07 11 • Fax +32(0)2/513 90 09TVA BE 0436 181 878Membre du Groupe De Boeck

www.bruylant.be

Informations à notre clientèle

¢ Projets éditoriauxNous examinerons avec attention tout projet éditorial que vous pourriez nous soumettre. Faites-nous part de vos idées et suggestions pour la publication d’ouvrages sur des sujets que vous voudriez voir traiter à l'adresse : [email protected].

¢ ConditionsLes ouvrages commandés sont livrés et facturés par nos distributeurs. Les factures sont payables au comptant sans escompte, sauf accord particulier entre parties. Les ouvrages voyagent aux risques et périls de l’acheteur. Les prix publics T.T.C. sont donnés à titre indicatif et sous réserve de modifications éventuelles, notamment en cas de réimpression.

¢ Légende

Codes d’édition : u Mars 2012 Date de parution

Version électronique disponible sur www.stradalex.com

Mars 2012

SommaireLes Codes belges. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2Codes en poche . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4L’Annuaire administratif et judiciaire de Belgique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5Une sélection de nos revues . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Nouvelle collection Concurrences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7Strada Lex . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

Monographies• Droit civil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9• Droit judiciaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9• Droit pénal et procédure pénale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10• Droit économique et commercial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10• Arbitrage - Médiation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12• Droit des nouvelles technologies . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13• Droits intellectuels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13• Droit public et administratif. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14• Droit de l’environnement et de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18• Droit européen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20• Droit international . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30• Droits de l’Homme et libertés fondamentales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34• Droit notarial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36• Philosophie du droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37• Droits divers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39• Criminologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41• Sciences politiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41• Autre public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

Index• Index des auteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44• Index des titres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46

Les Codes belgesCodes belges (les)

2

LesCodesbelges

Nouvelle édition

Toute la législation belge en 18 tomes brochés !

Abonnez-vous au(x) tome(s) de votre choix et bénéficiez pour la présente édition de 25 % de remise sur le prix indiqué. Vous recevrez dès lors annuellement chaque nouvelle édition mise à jour avec une remise de 15 % sur le prix fixé à ce moment.

Abonnez-vous

Offre de lancement

– 25 %

Découvrez-les sur

www.bruylant.be

SOUS LA DIRECTION DE Jean Masquelin (1958 - 1995) et Jean-Jacques Masquelin

Depuis 2010, les Codes belges Bruylant sont publiés sous la forme de 18 tomes brochés distincts. Cette nouvelle édition remplace l’édition précédente des Codes belges sur feuillets mobiles.

Une nouvelle présentation qui allie les avantages suivants :• Mise à jour annuelle• Volumes brochés thématiques• Format pratique• Notes de renvoi et extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant• Traduction française officielle des principaux textes législatifs et réglementaires des

autres communautés et région• Mise à jour mensuelle électronique des tomes 1 à 9 sur www.codesbruylant.be

3

Codes en pocheCodes en pocheCode de droit international privé 2011

CODES EN POCHE

Une sélection des textes essentiels dans un domaine particulier

Outil indispensable aux praticiens du droit Petit format facilement transportable

Code civil – 2011 9e édition 49,00 €

Code judiciaire – 2012 7e édition 80,00 €

Code pénal – 2011 13e édition 55,00 €

Code Banque et Finance – 2011 2e édition 55,00 €

Code de la propriété intellectuelle – 2011 4e édition 49,00 €

Code fiscal – 2011 6e édition 55,00 €

Code administratif – 2011 3e édition 55,00 €

Code de droit pénal de l’Union européenne – 2012 2e édition 55,00 €

Code of Criminal Law of European Union – 2012 2e édition 55,00 €

Bundel van het strafrecht van de Europese Unie – 2012 2e édition 55,00 €

Code de droit international des droits de l’homme – 2011 4e édition 55,00 €

Code des assurances – 2012 7e édition 55,00 €

Code de droit international public – 2011 5e édition 55,00 €

Code de droit international privé – 2010 4e édition 55,00 €

Code de droit international humanitaire – 2012 5e édition 55,00 €

Code de droit international pénal – 2009 2e édition 55,00 €

Code constitutionnel – 2009 6e édition 55,00 €

Code de droit international des migrations – 2008 80,00 €

Code de droit international privé2011Michel ATTAL et Julie BAUCHY

Jusqu’à ce jour, en France, aucun ouvrage ne permet de rassembler les différentes règles de droit international privé applicables. L’objet de ce Code est de remédier à ce manque. Il sera ainsi utile à l’étudiant, mais également au praticien. Tous deux y trouveront un ouvrage complet, mais aussi facile d’utilisation.

Édition 2011 • 35,00 €

Droit français

4

Fatigué de chercher une aiguille dans une botte de foin ?

Utilisez l’Annuaire administratif et judiciaire de Belgique.

L’Annuaire administratif et judiciaire de BelgiqueAnnuaire administratif et judiciaire de Belgique (l’)

La documentation bilingue la plus complète sur l’organisation politique, administrative et judiciaire et sur les institutions dépendant de l’État. Toutes les coordonnées des administrations publiques et des membres des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire belges.

Renseignements pratiques Coordonnées postales,

électroniques et téléphoniques

127eédition•1760p.•265,00 €Version CD-Rom : 225,00 €

Existe aussi en CD-ROM

5

Une sélection de nos revuesCahiers de droit européenEUREDIA - Revue européenne de droit bancaire et financierRevue des affaires européennesRevue belge de droit international

Revue de droit international et de droit comparéRevue internationale des Sciences administratives

Découvrez une sélection de nos revues

u CAHIERS DE DROIT EUROPÉENRédacteur en chef : Jean-Victor Louis

3numérosparan•Abonnement2012:235,00€

u EUREDIA - REVUE EUROPÉENNE DE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER

Directeur : Blanche Sousi


u REVUE DES AFFAIRES EUROPÉENNESDirecteurs : Charles-Etienne Gudin et Fabrice Picod

4numérosparan•Abonnement2011:320,00€ (2012 : 335,00 €)

u REVUE BELGE DE DROIT INTERNATIONALDirecteur : Olivier Corten


u REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARÉ

Rédacteur en chef : G. Keutgen


u REVUE INTERNATIONALE DES SCIENCES ADMINISTRATIVES

Rédacteur en chef : Christopher Pollitt


Exemplaire papier

gratuit sur demande

[email protected]

6

Nouvelle collection Concurrences

Concurrences

La collection Concurrences est placée sous la direction scientifique de Laurence Idot, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas et rédactrice en chef de la revue Concurrences.

Dans le prolongement de la revue Concurrences et du site www.concurrences.com, cette collection rassemble des ouvrages dans cette matière particulièrement évolutive et concrète, à la croisée de plusieurs disciplines, qu’est le droit de la concurrence.

Elle accueille principalement les colloques et notamment, les travaux du colloque annuel de la revue Concurrences - New Frontiers of Antitrust / Demain la concurrence -, les monographies sur des thèmes à finalité professionnelle, les travaux de recherche et en particulier ceux primés dans le cadre du prix annuel Concurrences, ainsi que certains mélanges.

Nouvelle collection

L’abonnement à la collection en suite vous gratifie d’une réduction de 15 % sur chaque ouvrage paru et à paraître !Pour toute information : [email protected] l’étranger : T +32 (0)2 548 07 13 F +32 (0)2 548 07 14 De la Belgique : T 0800 99 613 F 0800 99 614

Abonnez-vous – 15%

Mars 2012Mars 2012

Mars 2012

Avril 2012

7

Strada LexStrada Lex

✔ Un moteur de recherche efficace

✔ Des requêtes traduites (FR-NL-EN)

✔ Une veille juridique personnalisée

0800/39 [email protected]

www.stradalex.com© De Boeck professionals

L’accès le plus direct à toute l’information juridique

Retrouvez nos monographies et revues dans Strada lex, parmi plus de 100 sources documentaires mises à jour

en permanence.

8

u Droit civil

Code des assurances - 2012 u mai 2012

Vincent CALLEWAERT, Avocat au Barreau de BruxellesBernard DUBUISSON, Doyen de la faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de LouvainAnnette EVRARD, Chargée d’études documentaires au Centre de droit privé de l’Université catholique de Louvain

L’assurance dans tous ses états : incendie, risques majeurs et professionnels, responsabilité civile, assurance des personnes (vie, maladie…), accident du travail, crédit,…

Collection : Codes en pocheParution : Mai 2012Public : Avocats, magistrats, étudiants, assureurs, juristes, bibliothèques.En un mot : L’assurance dans tous ses états !

ISBN 9782802736776 • 7e éd. 2012 CPBRUASS.B12 55,00 € ,!7IC8A2-hdghhg!

Divorce et aliments u juin 2012

Sous la coordination de : Yves-Henri LELEU

Les lois récentes en matière de divorce et aliments, justifiaient que l’association consacre un de ses colloques à une étude approfondie et actualisée de ces questions.

Collection : Collection famille et droitParution : Juin 2012Public : Notaires, avocats, magistrats, juristes académiques et bibliothèques.En un mot : Le point sur les récentes évolutions législatives en matière de divorce et aliments.

ISBN 9782802734550 • Éd. 2012 DIVALIMB 125,00 € ,!7IC8A2-hdeffa!

u Droit judiciaire

Code judiciaire - 2012 u mars 2012

Guy BLOCK, Avocat au barreau de Bruxelles et à la Cour d'appel de Paris, assistant à l'Université de LiègeAlphonse KOHL, Docteur en droit, chargé de cours associé à l'Université de Liège

Reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales.

Collection : Codes en pocheParution : Mars 2012Public : Avocats, magistrats, professeurs et étudiants.En un mot : Un Code maniable pour les praticiens du droit, les enseignants et les étudiants confrontés aux procédures civiles.

ISBN 9782802733867 • 7e éd. 2012 CPBRUJUD.B12 80,00 € ,!7IC8A2-hddigh!

Actualités de l'office du juge u mai 2012

Sous la direction de : Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA

Le rôle du droit dans la régulation de la société, l’européanisation et la constitutionnalisation du droit conjuguées avec l’interpénétration et l’interdépendance des ordres et des systèmes juridiques ont modifié l’office du juge.

Parution : Mai 2012Public : Bibliothèques, professeurs et chercheurs.En un mot : Mise en lumière de l’évolution de l’office du juge.

ISBN 9782802735960 • Éd. 2012 ACTUOFFIJU 75,00 € ,!7IC8A2-hdfjga!

Monographies

9Droit civil

http://fr.bruylant.be/titres/126610/code-des-assurances-2012.html

http://fr.bruylant.be/titres/126753/divorce-et-aliments.html

http://fr.bruylant.be/titres/124528/code-judiciaire-2012.html

http://fr.bruylant.be/titres/125702/actualites-de-l-office-du-juge.html

Motivation des décisions des Cours suprêmes u avril 2012

Sous la direction de : Fabrice HOURQUEBIE et Marie-Claire PONTHOREAU

La motivation, en common law ou en tradition de civil law apparaît toujours comme un indice sérieux du raisonne-ment du juge, d’où l’intérêt de rendre compte, à travers la motivation, des spécificités culturelles du raisonnement judiciaire.

Parution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, politologues et juristes académiques.En un mot : Une approche originale et comparative, à la fois conceptuelle et pratique, de la motivation des décisions des cours suprêmes.

ISBN 9782802736455 • Éd. 2012 MOTCOSUPMB 50,00 € ,!7IC8A2-hdgeff!

u Droit pénal et procédure pénale

Actualités en droit pénal u février 2012

Sous la coordination de : Françoise ROGGEN

Cette conférence UB3, consacrée à des questions d'actualité du droit pénal et de la procédure pénale, est le reflet de mutations importantes de ces matières tant sur le plan législatif que jurisprudentiel.

Collection : UB3

Parution : Février 2012Public : Avocats, magistrats, juristes académiques, bibliothèques, chercheurs et professeurs.En un mot : Le point sur les dernières évolutions en droit pénal.

ISBN 9782802736806 • Éd. 2012 ACDROPE 55,00 € ,!7IC8A2-hdgiag!

u Droit économique et commercial

Abus de position dominante et secteur public. u mars 2012

Claire MONGOUACHON, Maître de conférences en droit public à l'Université Paris X

Le droit de la concurrence révèle sa force d’analyse quand il est appliqué aux personnes et opérateurs publics. L’ouvrage intéresse autant le droit de la concurrence que la théorie du droit public.

Collection : ConcurrencesParution : Mars 2012Public : Magistrats, avocats, juristes d'entreprise, professeur et chercheurs.En un mot : Application par les autorités de la concurrence du droit des abus de position dominante aux opérateurs publics.

ISBN 9782802735786 • Éd. 2012 ABUPODOM 105,00 € ,!7IC8A2-hdfhig!

L'action collective en droit des pratiques anticoncurrentielles u juin 2012

Perspective nationale, européenne et internationale

Silvia PIETRINI, Professeur en droit public à l'Université de Lille 2

Cet ouvrage propose, de façon complète et pratique, l’analyse des différentes questions qui se posent en droit des pratiques anticoncurrentielles dans une perspective à la fois nationale, européenne et internationale.

Collection : ConcurrencesParution : Juin 2012Public : Juristes d'entreprise, avocats, professeurs et chercheurs.En un mot : Une remarquable analyse des pratiques anticoncurrentielles !

ISBN 9782802735830 • Éd. 2012 ACOLDROPRA 95,00 € ,!7IC8A2-hdfida!

10 Droit pénal et procédure pénale

http://fr.bruylant.be/titres/126763/motivation-des-decisions-des-cours-supremes.html

http://fr.bruylant.be/titres/126509/actualites-en-droit-penal.html

http://fr.bruylant.be/titres/125707/abus-de-position-dominante-et-secteur-public.html

http://fr.bruylant.be/titres/125708/l-action-collective-en-droit-des-pratiques-anticoncurrentielles.html

Droit de la concurrence et droits de propriété intellectuelle u avril 2012

Les nouveaux monopoles de la société de l'information

Jérôme GSTALTER, Docteur en droit

Cet ouvrage analyse la complémentarité du droit de la concurrence et des droits de propriété intellectuelle dans une perspective de promotion de l’innovation et de la créativité.

Collection : ConcurrencesParution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprise, professeurs et chercheurs.En un mot : Deux droits complémentaires au service de la promotion de l’innovation et de la créativité.

ISBN 9782802735915 • Éd. 2012 DROCONPROINT 95,00 € ,!7IC8A2-hdfjbf!

Droit des sociétés u mai 2012

Sous la coordination de : Xavier DIEUX

Aborde trois thèmes centrés autour des développements récents dans la pratique et les réflexions en droit des sociétés choisis pour leur originalité et leur intérêt dans la vie des affaires.

Collection : UB3

Parution : Mai 2012Public : Avocats, magistrats, juristes académiques, bibliothèques.En un mot : Trois points originaux et intéressants pour le droit des affaires.

ISBN 9782802736844 • Éd. 2012 DROSOCIE 55,00 € ,!7IC8A2-hdgiee!

La main visible / The visible hand u février 2012

Perspectives européennes et globales sur la régulation des marchés financiers et la gouvernance économiqueEuropean and Global Perspectives on Financial Market Regulation and Economic Governance

Sous la direction de : Francis SNYDER, Albrecht SONNTAG et Wei SHEN

L’ouvrage propose une analyse interdisciplinaire (droit et économie) de la régulation des marchés financiers euro-péens et internationaux, de la gouvernance économique dans l’UE et des propositions de réforme.

Collection : Travaux de droit international et européenParution : Février 2012Public : Praticiens, fonctionnaires européens, professeurs et chercheurs.En un mot : Approche interdisciplinaire de la régulation des marchés financiers européens et internationaux.

ISBN 9782802735366 • 560 p. • Éd. 2012 MAININVMB 60,00 € ,!7IC8A2-hdfdgg!

New frontiers of Antitrust - 2011 u mars 2012

These proceedings contain the papers presented at the annual Concurrences Journal conference held on February 11, 2011 at the national Parliament in Paris on patent ambush, damages, role of consumer associations and procedural fairness.

Collection : ConcurrencesParution : Mars 2012Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprise, professeurs et chercheurs.

ISBN 9782802735922 • Éd. 2012 NEWFRONANT 60,00 € ,!7IC8A2-hdfjcc!

11Droit économique et commercial

http://fr.bruylant.be/titres/125709/droit-de-la-concurrence-et-droits-de-propriete-intellectuelle.html

http://fr.bruylant.be/titres/126756/droit-des-societes.html

http://fr.bruylant.be/titres/125663/la-main-visible-the-visible-hand.html

http://fr.bruylant.be/titres/125711/new-frontiers-of-antitrust-2011.html

Reviewing vertical restraints in Europe u mars 2012

Reform, key issues and national enforcement

Edited by : Jean-François BELLIS et José Maria BENEYTO

This book presents a comprehensive analysis of the 2010 reform of the rules applicable to vertical restraints fol-lowing the entry into force of Regulation N°. 330/2010.

Collection : ConcurrencesParution : Mars 2012Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprise, professeurs et chercheurs.En un mot : A comprehensive analysis of the 2010 reform of the rules applicable to vertical restraints.

ISBN 9782802737094 • Éd. 2012 REVERESUE 60,00 € ,!7IC8A2-hdhaje!

Traité de droit commercial et financier u juin 2012

Tome 1 : sociétés commerciales

Xavier DIEUX, Avocat, professeur

L’ouvrage a pour but de rendre intelligible un système de droit positif résultant de la combinaison de la législation au sens large, des usages et des pratiques, de la jurisprudence et de la doctrine juridique, concernant chacune des matières traités.

Parution : Juin 2012Public : Avocats, juristes d’entreprise, magistrats, professeurs, bibliothèques, étudiants.En un mot : Tout le droit commercial belge.

ISBN 9782802736264 • Éd. 2012 TRADOCOM 160,00 € ,!7IC8A2-hdgcge!

u Arbitrage - Médiation

L’arbitrage en droit belge et international u mars 2012

Tome 2 - Le droit international

Gerorges-Albert DAL, Avocat au barreau de Bruxelles, professeur à l’Université catholique de LouvainGuy KEUTGEN, Professeur extraordinaire à l'Université catholique de Louvain

Les auteurs abordent à la fois la théorie et la pratique de l'arbitrage en droit international. Ils en commentent les dif-férents aspects, développent à leur propos une réflexion critique et en relèvent les implications pour les praticiens.

Parution : Mars 2012Public : Avocats, arbitres, magistrats, jursites d'entreprise, professeurs et chercheurs.En un mot : L’arbitrage en droit international défini dans ses moindres détails par des praticiens.

ISBN 9782802735595 • Éd. 2012 ARDROBELIN2MB 135,00 € ,!7IC8A2-hdffjf!

La compétence en arbitrage international u mai 2012

Qualification d'investissement et condition de nationalité

Dieudonné Édouard ONGUENE ONANA, Chargé de cours en droit du commerce international et en droit international économique à la Faculté de droit de l’Université Laval au Canada

L’ouvrage traite du processus de qualification de l'investissement étranger devant le Centre international de règle-ment des différends sur l’investissement (CIRDI).

Collection : ArbitrageParution : Mai 2012Public : Arbitres, avocats, magistrats, juristes d’entreprise, politiques, diplomates, professeurs et chercheurs.En un mot : La compétence en arbitrage international : qualification de l'investissement et définition de l'extranéité devant le CIRDI.

ISBN 9782802735748 • Éd. 2012 COMARINMB 105,00 € ,!7IC8A2-hdfhei!

12 Arbitrage - Médiation

http://fr.bruylant.be/titres/126587/reviewing-vertical-restraints-in-europe.html

http://fr.bruylant.be/titres/126506/traite-de-droit-commercial-et-financier.html

http://fr.bruylant.be/titres/126577/l-arbitrage-en-droit-belge-et-international.html

http://fr.bruylant.be/titres/125712/la-competence-en-arbitrage-international.html

Justice, vérité et convivialité u juin 2012

Hommage à Guy Keutgen pour son action de promotion de l'arbitrage

Guy Keutgen, président du Centre belge d’arbitrage et de médiation (CEPANI/CEPINA) durant neuf années, a contribué de manière importante à la connaissance et à la promotion de l’arbitrage en Belgique. Ce recueil de textes lui rend hommage.

Collection : Cepani / CepinaParution : Juin 2012Public : Avocats, magistrats, médiateurs, juristes d'entreprise, professeurs et chercheurs.En un mot : Recueil de textes de droit comparé et de droit international en matière d’arbitrage.

ISBN 9782802736103 • Éd. 2012 JUVECON 125,00 € ,!7IC8A2-hdgbad!

Le nouveau règlement d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale u avril 2012

Quelles sont les modifications apportées lors de la troisième révision des règles ICC et leurs applications concrètes ?

Collection : Cepani / CepinaParution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprise, professeurs et chercheurs.En un mot : Les nouvelles ICC Rules of Arbitration.

ISBN 9782802735892 • Éd. 2012 NOUREGARBI 60,00 € ,!7IC8A2-hdfijc!

u Droit des nouvelles technologies

Le droit des nouvelles technologies et de l’internet u mars 2012

Sous la coordination de : Benjamin DOCQUIR

Les évolutions techniques et les nouvelles pratiques qui apparaissent et se développent chaque jour sur internet suivent un rythme de marche effréné. Il s’agit de saisir l’impact de ces bouleversements sur les règles de droit.

Collection : UB3

Parution : Mars 2012Public : Avocats, magistrats, juristes académiques, bibliothèques, chercheurs.En un mot : L'impact des développements permanent d'internet et des nouvelles technologies sur le droit.

ISBN 9782802736813 • Éd. 2012 DRONOTECIN 55,00 € ,!7IC8A2-hdgibd!

u Droits intellectuels

Les Codes belges. Tome 5 u février 2012

Droits intellectuels

Sous la direction de : Yves BOUCQUEY

Le tome 5 reprend l'essentiel des matières relative au droit intellectuel (Brevets d'invention, droits d'auteur, publi-cation (Dépôt légal)). Il est enrichi des notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant.

Collection : Les Codes belgesParution : Février 2012Public : Avocats, magistrats, juristes académiques.En un mot : Un recueil de textes annotés au format pratique et qui présente tout le droit intellectuel belge.

ISBN 9782802733942 • Éd. 2012 CBRU-T5.B11 90,00 € ,!7IC8A2-hddjec!

13Droit des nouvelles technologies

http://fr.bruylant.be/titres/125737/justice-verite-et-convivialite.html

http://fr.bruylant.be/titres/125701/le-nouveau-reglement-d-arbitrage-de-la-chambre-de-commerce-internationale.html

http://fr.bruylant.be/titres/126510/le-droit-des-nouvelles-technologies-et-de-l-internet.html

http://fr.bruylant.be/titres/124660/les-codes-belges-tome-5.html

La propriété intellectuelle u mars 2012

Évolution historique et philosophique

Mireille BUYDENS, Professeur à l'Université libre de Bruxelles

Pourquoi la propriété intellectuelle est-elle apparue ? Pourquoi était-elle impensable avant ? Qu’est-ce qui a permis son apparition ? Comment l’a-t-on justifiée? Et quelles sont les critiques formulées à son encontre ?

Parution : Mars 2012Public : Avocats, bibliothèques, professeurs et chercheurs.En un mot : La propriété intellectuelle dans tous ses états.

ISBN 9782802735861 • Éd. 2012 PROINTMB 95,00 € ,!7IC8A2-hdfigb!

u Droit public et administratif

Algemeen Administratief Recht u mars 2012

Didier BATSELÉ, Conseiller à la Cour de cassationTony MORTIER, Inspecteur des Finances, chargé de cours à l’Institut de formation pour l’Administration fédéraleMartine SCARCEZ, Juge au tribunal de première instance de Namur

Dit werk wil zowel de leek als de professioneel inwijden in het huidige administratief recht of om zijn kennis ervan op te frissen.

Parution : Mars 2012Public : Advocaten, magistraten, overheden.

ISBN 9782802736981 • Éd. 2012 ADMREBE 165,00 € ,!7IC8A2-hdgjib!

Aspects juridiques de la régulation européenne des réseaux u février 2012

Léa RODRIGUE, Conseiller réseaux et marchés à l’Union Française de l’électricité (UFE)

Préface de : Martine LOMBARD

La régulation européenne des réseaux se développe beaucoup dans le cadre de nouveaux organes, ainsi que l’actualité des secteurs de réseaux l’illustre. Cette évolution renforce les questionnements sur la subsidiarité et la gouvernance européenne.

Collection : Droit administratif / Administrative lawParution : Février 2012Public : Avocats, administrations publiques, juristes académiques, professeurs et chercheurs.

ISBN 9782802734543 • Éd. 2012 REGEURESMB 110,00 € ,!7IC8A2-hdefed!

La conciliation des droits et libertés dans les ordres juridiques européens u avril 2012

Dixièmes journées du Pôle européen Jean Monnet

Sous la direction de : Laurence POTVIN-SOLIS

Par une approche volontairement large et centrée sur les rapports entre l'UE, la CEDH et les droits constitution-nels nationaux, cet ouvrage dresse un état prospectif de la conciliation des droits et libertés et des principes qui la gouvernent.

Collection : Collection colloques Jean MonetParution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, fonctionnaires européens, bibliothèques, juristes académiques et professeurs.En un mot : L'ouvrage prend la mesure du dialogue des juges, des progrès réalisés par les jurisprudences et des questions de constitutionnalité

posées.

ISBN 9782802735267 • Éd. 2012 CONDROLIORJU 75,00 € ,!7IC8A2-hdfcgh!

14 Droit public et administratif

http://fr.bruylant.be/titres/125699/la-propriete-intellectuelle.html

http://fr.bruylant.be/titres/126305/algemeen-administratief-recht.html

http://fr.bruylant.be/titres/125615/aspects-juridiques-de-la-regulation-europeenne-des-reseaux.html

http://fr.bruylant.be/titres/125524/la-conciliation-des-droits-et-libertes-dans-les-ordres-juridiques-europeens.html

Le Conseil d'État de Belgique u février 2012

Volume 1 – Création et organisation du Conseil d'État - Section de législation - Section du contentieux administratif (partie 1)

Jacques JAUMOTTE, Conseiller d’État au Conseil d'ÉtatEric THIBAUT, Premier auditeur au Conseil d'État, Maître de conférences à l’Université de LiègeJacques SALMON (†)

Cet ouvrage guidera le lecteur à travers les législations applicables, les procédures et la jurisprudence du Conseil d'État, tant dans sa section de législation que dans sa section du contentieux administratif.

Parution : Février 2012Public : Juristes académiques, avocats, magistrats, bibliothèques, administrations.En un mot : Une analyse exhaustive de l'ensemble des procédures - Un ouvrage essentiel à tout praticien du droit

ISBN 9782802734413 • 1296 p. • 2e éd. 2012 CONSETAT1 195,00 € ,!7IC8A2-hdeebd!


Volume 2 – Section du contentieux administratif (partie 2) - Procédures devant la section du contentieux administratif - Effets des arrêts et des ordonnances du Conseil d'État - Recours contre les arrêts et ordonnances du Conseil d'État


Cet ouvrage guidera le lecteur à travers les législations applicables, les procédures et la jurisprudence du Conseil d'État, tant dans sa section de législation que dans sa section du contentieux administratif.

Parution : Février 2012Public : Juristes académiques, avocats, magistrats, bibliothèques, administrations.En un mot : Une analyse exhaustive de l'ensemble des procédures - Un ouvrage essentiel à tout praticien du droit.

ISBN 9782802734437 • 1168 p. • 2e éd. 2012 CONSETAT2 195,00 € ,!7IC8A2-hdeedh!


Volumes 1 et 2


Les deux volumes du livre "Le conseil d'État de Belgique" à prix spécial.

Parution : Février 2012

ISBN 9782802734420 • 2e éd. 2012 CONSETAT12 330,00 € ,!7IC8A2-hdeeca!

Le contrôle du pouvoir discrétionnaire de l’administration par le juge administratif congolais u février 2012

Wenceslas BUSANE RUHANA MIRINDI, Professeur de droit public et administratif

Préface de : Francis DELPÉRÉE

L’ouvrage examine le contrôle exercé par le juge administratif congolais sur le pouvoir discrétionnaire de l’admi-nistration dans un contexte largement défavorable.

Parution : Février 2012Public : Avocats, magistrats, bibliothèques et chercheurs.En un mot : La justice congolaise en question.

ISBN 9782802735250 • 472 p. • Éd. 2012 POUDIADMB 125,00 € ,!7IC8A2-hdfcfa!

15Droit public et administratif

http://fr.bruylant.be/titres/125034/le-conseil-d-etat-de-belgique.html




http://fr.bruylant.be/titres/125518/le-controle-du-pouvoir-discretionnaire-de-l-administration-par-le-juge-administratif-congolais.html

Droit Administratif Européen u juin 2012

Sous la direction de : Jean-Bernard AUBY et Jacqueline DUTHEIL DE LA ROCHÈRE

L'ouvrage dans sa seconde édition appréhende une part de la construction juridique communautaire comme constituant le « droit administratif européen ».

Parution : Juin 2012Public : Académiques, chercheurs, magistrats, avocats et fonctionnaires.En un mot : Le droit administratif dans le creuset de l’Union européenne.

ISBN 9782802734529 • 2e éd. 2011 DROADEUMB 150,00 € ,!7IC8A2-hdefcj!

Droit des étrangers u mai 2012

Sous la coordination de : Serge BODART

Le droit des étrangers s’est imposé comme un domaine à part entière du droit administratif. Matière sensible, qui touche directement aux droits fondamentaux des individus, c’est aussi un contentieux abondant et complexe, en perpétuelle évolution.

Collection : UB3

Parution : Mai 2012Public : Avocats, magistrats, juristes académiques, chercheurs et professeurs.En un mot : Les derniers développements en matières de droit des étrangers.

ISBN 9782802736837 • Éd. 2012 ACDROJU 55,00 € ,!7IC8A2-hdgidh!

L'égalité dans la fonction publique française u mai 2012

Alexis ZARCA, Enseignant-chercheur

Un ouvrage unique sur un principe fondateur de l'État de droit et qui vient révéler combien la fonction publique est à la fois le vecteur et le reflet d'une certaine conception de l'égalité en société.

Parution : Mai 2012Public : Enseignants, chercheurs, doctorants, étudiants, bibliothèques, avocats, magistrats, administrations.En un mot : Un ouvrage original et unique sur un principe cardinal du droit public en général et de la fonction publique en particulier, qui n'avait

jamais fait l'objet d'un tel traitement

ISBN 9782802736899 • Éd. 2012 EGAFOPUBMB 160,00 € ,!7IC8A2-hdgijj!

Le lobbying en droit public u mars 2012

Grégory HOUILLON, Professeur

Préface de : Frédéric ROUVILLOIS

Si le droit ne peut plus s’en passer, le lobbying, entre carence de réglementation et confiance dans les institutions, ne peut davantage se passer du droit à l’heure de la porosité des modèles nationaux et pluralistes.

Collection : Droit administratif / Administrative lawParution : Mars 2012Public : Avocats et professionnel du droit, consultants en affaires publiques, enseignants et chercheurs en droit et sciences politiques.En un mot : Une étude qui aborde le lobbying sous le prisme multiple de sa définition, de ses modalités, de ses résultats et de son encadrement.

ISBN 9782802736875 • Éd. 2012 LOBDROPUBMB 195,00 € ,!7IC8A2-hdgihf!

16 Droit public et administratif

http://fr.bruylant.be/titres/126750/droit-administratif-europeen.html

http://fr.bruylant.be/titres/126512/droit-des-etrangers.html

http://fr.bruylant.be/titres/126759/l-egalite-dans-la-fonction-publique-francaise.html

http://fr.bruylant.be/titres/126805/le-lobbying-en-droit-public.html

Le principe de confiance légitime en droit allemand, français et anglais u janvier 2012

Un exemple de convergence des droits administratifs des pays européens

Paraskevi MOUZOURAKI, professeur de droit administratif à la Faculté de droit de l’Université Nationale d’Athènes

L’ouvrage tend à vérifier si et, dans quelle mesure, il y a une convergence entre trois pays qui se réclament d’un système de droit administratif original, l’Allemagne, la France et l’Angleterre, par rapport à un principe, celui de la confiance légitime.

Parution : Janvier 2012Public : Bibliothèques, chercheurs, juristes académiques, professeurs.En un mot : Un examen approfondi des systèmes de droit administratif français, allemand et anglais.

ISBN 9782802731085 • Éd. 2011 PRICOLEDRO 95,00 € ,!7IC8A2-hdbaif!

Question sur la question : le réflexe constitutionnel u juin 2012

Première journée d’études toulousaine sur la QPC

Sous la direction de : Xavier MAGNON

Un an après la mise en œuvre de la question prioritaire de constitutionnalité, il est déjà possible d’apprécier si cette nouvelle procédure a généré en France un « réflexe constitutionnel » de la part des différents acteurs de la vie juridique.

Parution : Juin 2012Public : Étudiants, enseignants, bibliothèques et centres de recherches, avocats, magistrats et juristes académiques.En un mot : Approche de la question prioritaire de constitutionnalité, un an après sa mise en œuvre.

ISBN 9782802737155 • Éd. 2012 QUESQUESMB 65,00 € ,!7IC8A2-hdhbff!

Service public / Puissance publique : permanence et variation d'un couple mythique u avril 2012

Mélanges en l'honneur de Monsieur le professeur Alain-Serge Mescheriakoff

François BLANC, Attaché temporaire d’enseignements et de rechercheJean-Marie DUFFAU, ProfesseurAntoine LOUVARIS, ProfesseurElisabeth MELLA, Maître de conférences

L'ouvrage rend hommage à Monsieur Mescheriakoff, en réunissant les contributions de ses collègues et amis, et en s’interrogeant sur l’actualité des critères du droit administratif, matière que le dédicataire a servie et enrichie pendant toute sa carrière.

Collection : MélangesParution : Avril 2012Public : Chercheurs, bibliothèques, avocats, magistrats, notaires, fiscalistes, fonction publique.En un mot : Un hommage à Monsieur Mescheriakoff sur l’actualité des critères du droit administratif, matière que le dédicataire a servie et enrichie

pendant toute sa carrière.

ISBN 9782802737100 • Éd. 2012 MELMESMB 59,00 € ,!7IC8A2-hdhbaa!

Les systèmes électoraux de la Belgique u avril 2012

Sous la coordination de : Frédéric BOUHON et Min REUCHAMPS

Une trentaine de juristes, politologues, sociologues et historiens sont appelés à livrer leurs réflexions sur un thème qui gît au coeur de la vie démocratique d’un pays en pleine mutation.

Parution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, politologues, sociologues, économistes, étudiants et juristes académiques.En un mot : Première étude interdisciplinaire faisant systématiquement le point sur les systèmes électoraux de la Belgique.

ISBN 9782802736882 • Éd. 2012 SYSELBEL 130,00 € ,!7IC8A2-hdgiic!

17Droit public et administratif

http://fr.bruylant.be/titres/126806/le-principe-de-confiance-legitime-en-droit-allemand-francais-et-anglais.html

http://fr.bruylant.be/titres/126790/question-sur-la-question-le-reflexe-constitutionnel.html

http://fr.bruylant.be/titres/126789/service-public-puissance-publique-permanence-et-variation-d-un-couple-mythique.html

http://fr.bruylant.be/titres/126761/les-systemes-electoraux-de-la-belgique.html

u Droit de l’environnement et de l’urbanisme

Accident nucléaire: le droit est-il adapté ? u juin 2012

Florence DAGICOUR, Avocat, chargé de cours

L’accident de Fukushima fait rejaillir la peur du nucléaire à un moment où l’approvisionnement énergétique devient critique. Cet ouvrage offre un bilan de l’encadrement juridique de cette activité au niveau international.

Collection : Droit de l’énergie et des changements climatiquesParution : Juin 2012Public : Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, juristes académiques et étudiants.En un mot : Quel encadrement juridique du nucléaire au niveau international ?

ISBN 9782802736431 • Éd. 2011 ACNUC 65,00 € ,!7IC8A2-hdgedb!

Les catastrophes écologiques et le droit : échecs du droit, appels au droit u janvier 2012

Sous la direction de : Julien BÉTAILLE, Jean-Marc LAVIEILLE et Michel PRIEUR

L'ouvrage aborde les catastrophes écologiques sous l'angle des différents droits (international, européen, régio-naux): acteurs du droit, prévention, réparation, droits nouveaux.

Parution : Janvier 2012Public : Avocats, magistrats, bibliothèques, chercheurs et professeurs.En un mot : Une vue globale, critique et créatrice des rapports entre le droit et les catastrophes écologiques.

ISBN 9782802730453 • Éd. 2012 CAECDRMB 125,00 € ,!7IC8A2-hdaefd!

Le droit de l’énergie, le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement u avril 2012

Sous la coordination de : Xavier TATON

Les matières du droit administratif que sont l'énergie, l'urbanisme et l'environnement ont des implications tel-lement fréquentes et variées sur la vie quotidienne des citoyens et des sociétés que tous les justiciables peuvent être concernés.

Collection : UB3

Parution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, juristes académiques, bibliothèques, chercheurs et professeurs.En un mot : Les situations et les règles spécifiques auxquelles les praticiens risquent d'être confrontés dans ces matières.

ISBN 9782802736820 • Éd. 2012 DRAMUREN 55,00 € ,!7IC8A2-hdgica!

Biodiversité / Biodiversity u mars 2012

Droit de propriété, économie et environnement / Property Rights, Economics and Environment

Sous la direction de : Max FALCQUE

L’ouvrage démontre le rôle des droits de propriété et du marché pour la protection et la gestion de la biodiversité au travers de 37 contributions.

Parution : Mars 2012Public : Juristes académiques, chercheurs, magistrats, avocats et fonctionnaires.En un mot : Les droits de propriété au cœur de la gestion environnementale.

ISBN 9782802734536 • Éd. 2012 BIODIVMB 60,00 € ,!7IC8A2-hdefdg!

18 Droit de l’environnement et de l’urbanisme

http://fr.bruylant.be/titres/126741/accident-nucleaire-le-droit-est-il-adapte.html

http://fr.bruylant.be/titres/125633/les-catastrophes-ecologiques-et-le-droit-echecs-du-droit-appels-au-droit.html

http://fr.bruylant.be/titres/126511/le-droit-de-l-energie-le-droit-de-l-urbanisme-et-le-droit-de-l-environnement.html

http://fr.bruylant.be/titres/126751/droit-de-propriete-economie-et-environnement-biodiversite-property-rights-economics-and-environment-biodiversity.html

Les évolutions du droit de l’environnement u juin 2012

Sous la direction de : Michel PRIEUR

L’auteur analyse les progrès du droit de l’environnement au niveau national, européen et international, traduisant le formidable mouvement de transformation de ce droit.

Parution : Juin 2012Public : Juristes académiques, chercheurs, magistrats, avocats, fonctionnaires et professeurs.En un mot : Les progrès du droit de l’environnement au niveau national, européen et international.

ISBN 9782802736424 • Éd. 2011 EVDRENMB 80,00 € ,!7IC8A2-hdgece!

L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale u février 2012

Éléments d'ici et d'ailleurs

Sous la direction de : Carine DAVID et Nadège MEYER

Les actes de ce colloque contribuent à l’exploration des enjeux environnementaux et socioculturels soulevés par le pluralisme juridique et institutionnel qui imprègne le droit et les régulations portant sur l’environnement au sein des États.

Parution : Février 2012Public : Avocats, magistrats, bibliothèques, juristes académiques et professeurs.En un mot : La planification des projets environnementaux et la gestion des ressources naturelles analysées sous l’angle du pluralisme juridique

et socio-culturel.

ISBN 9782802736462 • 518 p. • Éd. 2012 COUTELNORMB 55,00 € ,!7IC8A2-hdgegc!

Loi Grenelle II et la connectivité écologique u mai 2012

Problèmes juridiques posés par la Trame verte et la Trame bleue

H. HELLIO, Professeur

Des experts décryptent la loi Grenelle II portant engagement national de l’État français pour l'environnement, ses nombreuses implications pratiques, ses grandes évolutions et ses secrets.

Parution : Mai 2012Public : Avocats, magistrats, politologues, étudiants et juristes académiques.En un mot : La loi Genelle II : l’engagement national de l’État français pour l'environnement.

ISBN 9782802736868 • Éd. 2012 GRENCOMB 65,00 € ,!7IC8A2-hdgigi!

La non régression en droit de l'environnement u mars 2012

Sous la direction de : Michel PRIEUR

Un tour d'horizon complet sur le principe novateur de non régression en droit de l'environnement.

Parution : Mars 2012Public : Avocats, magistrats, économistes, juristes académiques, professeurs et chercheurs.En un mot : La non régression du droit appliquée au droit de l'environnement.

ISBN 9782802737186 • 2012e éd. 2012 NOREGENMB 95,00 € ,!7IC8A2-hdhbig!

Sûreté nucléaire u mars 2012

Droit et gouvernance mondiale

Jean-Pierrre MIGNARD, Docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences à Sciences Po ParisMichel MABILE, Consultant diplômé de l'École Polytechnique et ancien ingénieur au Commissariat de l'énergie atomiqueSébastien MABILE, Docteur en droit, avocat au barreau de Marseille

Préface de : Pascale IDOUX

Le nucléaire, ce risque invisible, est remis en cause de toute part. Cet ouvrage dresse un état du droit et plaide pour la création d’un droit nucléaire mondial offrant un niveau optimal de sûreté dans le monde.

Parution : Mars 2012Public : Avocats, magistrats, juristes académiques, institutions publiques et privées.En un mot : Une proposition pour la création d’un nucléaire civil mondial plus sûr.

ISBN 9782802737216 • Éd. 2012 SECNUCMB 28,00 € ,!7IC8A2-hdhcbg!

19Droit de l’environnement et de l’urbanisme

http://fr.bruylant.be/titres/126743/les-evolutions-du-droit-de-l-environnement.html

http://fr.bruylant.be/titres/126625/l-integration-de-la-coutume-dans-l-elaboration-de-la-norme-environnementale-elements-d-ici-et-d-ailleurs.html

http://fr.bruylant.be/titres/126749/loi-grenelle-ii-et-la-connectivite-ecologique.html

http://fr.bruylant.be/titres/126768/la-non-regression-en-droit-de-l-environnement.html

http://fr.bruylant.be/titres/126777/securite-nucleaire.html

u Droit européen

Code de droit européen de l'alimentation - 2012 u avril 2012

Thomas BRÉGER, Docteur en droit public à l'Université de NantesFrançois COLLART-DUTILLEUL, Professeur à l’Université de Nantes, membre de l’Institut universitaire de FranceCéline FERCOT, Maître de conférence en droit publicFanny GARCIA, Maître de conférence en droit privé, Université de Bretagne-SudPaul NIHOUL, Professeur à l'Université Catholique de Louvain, rédacteur en chez du JDE et de la REDC

Le premier Code européen de droit de l'alimentation qui présente le mérite de rassembler les points forts de la matière. Il contient des annotations et des extraits de jurisprudence.

Collection : Codes en pocheParution : Avril 2012Public : Bibliothèques, avocats, magistrats, fonction publique, industriels, commerçants, professeurs et étudiants.En un mot : La référence réglementaire complète en droit alimentaire européen et français.

ISBN 9782802737278 • Éd. 2012 CPBRUEURALIM 80,00 € ,!7IC8A2-hdhchi!

Bundel van het strafrecht van de Europese Unie - 2012 u mars 2012

Uitgave bijgewerkt tot 1 december 2011

Serge de BIOLLEY, Conseiller "justice et affaires intérieures" à la Représentation permanente de la Belgique auprès de l'UEPaul DE HERT, Professeur de droit pénal européen à la Vrije Universiteit Brussel (V.U.B.)Henri LABAYLE, Professeur de Droit, titulaire de la Chaire Jean Monnet à l'Université de Pau, Doyen de la Faculté de Droit de l'Université de BayonneMaiténa POELEMANS, Docteur d’État en droit public, ingénieur de Recherches au CDRE (Centre de Documentation et de Recherches Européennes) de l'Université de Pau et des Pays de l’Adour – Faculté de BayonneAnne WEYEMBERGH, Professeur à l’Université Libre de Bruxelles (Institut d’Études européennes)

Deze Wettenbundel brengt de teksten samen die de strafrechtelijke samenwerking tussen de Lid-Staten van de E.U. reguleren, en geeft een inventaris van het instrumentarium dat de samenwerking regelt in de Unie bij het bestrijden van criminaliteit.

Collection : Codes en pocheParution : Mars 2012Public : Advocaten, magistraten, studenten, hoogleraren.En un mot : Inventaris van het instrumentarium dat de samenwerking regelt in de Unie bij het bestrijden van criminaliteit.

ISBN 9782802736998 • Éd. 2012 CPBRUSTEU 55,00 € ,!7IC8A2-hdgjji!

Code de droit pénal de l'Union européenne - 2012 u mai 2012

Serge de BIOLLEY, Conseiller "justice et affaires intérieures" à la Représentation permanente de la Belgique auprès de l'UEHenri LABAYLE, Professeur de Droit, titulaire de la Chaire Jean Monnet à l'Université de Pau, Doyen de la Faculté de Droit de l'Université de BayonneMaiténa POELEMANS, Docteur d’État en droit public, ingénieur de Recherches au CDRE (Centre de Documentation et de Recherches Européennes) de l'Université de Pau et des Pays de l’Adour – Faculté de BayonneAnne WEYEMBERGH, Professeur à l’Université Libre de Bruxelles (Institut d’Études européennes)

Ce Code regroupe, suite à la naissance des Communautés européennes et d’un espace de liberté, de sécurité et de justice, les textes adoptés dans le secteur pénal européen. Son volume est la preuve du degré de développement de celui-ci.

Collection : Codes en pocheParution : Mai 2012Public : Avocats, magistrats, fonctionnaires européens, chercheurs et étudiants.En un mot : Ensemble de textes pertinents pour tous les praticiens du droit pénal européen.

ISBN 9782802733874 • 2e éd. 2012 CPBRUPENEU.B12 55,00 € ,!7IC8A2-hddihe!

20 Droit européen

http://fr.bruylant.be/titres/126844/code-de-droit-europeen-de-l-alimentation-2012.html

http://fr.bruylant.be/titres/126306/bundel-strafrecht-van-de-europese-unie-2012.html

http://fr.bruylant.be/titres/124534/code-de-droit-penal-de-l-union-europeenne-2012.html

Code of Criminal Law of the European Union - 2012 u mai 2012

Serge de BIOLLEY, Conseiller "justice et affaires intérieures" à la Représentation permanente de la Belgique auprès de l'UEHenri LABAYLE, Professeur de Droit, titulaire de la Chaire Jean Monnet à l'Université de Pau, Doyen de la Faculté de Droit de l'Université de BayonneMaiténa POELEMANS, Docteur d’État en droit public, ingénieur de Recherches au CDRE (Centre de Documentation et de Recherches Européennes) de l'Université de Pau et des Pays de l’Adour – Faculté de BayonneAnne WEYEMBERGH, Professeur à l’Université Libre de Bruxelles (Institut d’Études européennes)

The number and the implications of the adopted texts in the European penal domain justify the making of the present Code. Its volume is the best proof of the reached development of the European criminal area.

Collection : Codes en pocheParution : Mai 2012Public : Étudiants, avocats, magistrats, fonctionnaires européens.En un mot : The best proof of the reached development of the European criminal area.

ISBN 9782802733744 • 2e éd. 2012 CPBRUCRMLEU.B12 55,00 € ,!7IC8A2-hddhee!

L'abus de droit en droit de l'Union européenne u mars 2012

Raluca Nicoleta IONESCU, Fonctionnaire de la Commission européenne

Si, au début de l’intégration européenne, l’abus de droit n’était pas perçu comme une menace, c’est récemment que la Cour de justice s’est rendue compte de l’impact que l’abus de droit peut avoir sur le fonctionnement correct du marché intérieur.

Collection : Collection droit de l'union européenne - ThèsesParution : Mars 2012Public : Avocats, magistrats, fonctionnaires européens, juristes académiques, professeurs et chercheurs.En un mot : Ce qu’il faut comprendre par abus, pourquoi il doit être sanctionné et quels seraient les moyens juridiques pour le sanctionner.

ISBN 9782802735212 • Éd. 2012 ABDRCOMB 120,00 € ,!7IC8A2-hdfcbc!

Citoyennetés, Voisinages et Minorités en Europe / Citizenships, Neighbouroods and Minorities in Europe u mars 2012

Sous la direction de : Jan KOPER et Gilles ROUETAvant-propos de : Jean-Marie BRUNO et Andrea ELSCHEKOVA-MATISOVA

Le débat Citoyennetés/Nationalités tel qu’il peut être abordé en Europe centrale et en Europe de l’Ouest. Ou le troisième volet d’une trilogie sur la notion d’identité (culturelle) en Europe…

Collection : Identités et cultures en EuropeParution : Mars 2012Public : Étudiants, acteurs culturels, acteurs des ONG, fonction publique.En un mot : Le débat Citoyennetés/Nationalités tel qu’il peut être abordé en Europe centrale et en Europe de l’Ouest.

ISBN 9782802735687 • Éd. 2012 CIVOMIEU 95,00 € ,!7IC8A2-hdfgih!

La décision provisoire u mai 2012

Nature juridique et régime dans l'espace judiciaire européen

Marie NIOCHE, Docteur en droit, maître de conférences en droit privé à l'Université Paris-Ouest Nanterre La Défense

Classique en la forme et novateur quant au fond, l’ouvrage se propose dans une première partie de redéfinir la caté-gorie « décision provisoire », avant d’étudier dans une seconde partie son régime dans l’espace judiciaire européen.

Collection : FEDUCIParution : Mai 2012Public : Magistrats, avocats, huissiers de justice, juristes d'entreprise, conseils, professeurs et chercheurs.En un mot : Des définitions, distinctions et propositions convaincantes et novatrices.

ISBN 9782802735670 • Éd. 2012 DECPROMB 115,00 € ,!7IC8A2-hdfgha!

21Droit européen

http://fr.bruylant.be/titres/124487/code-of-criminal-law-of-the-european-union-2012.html

http://fr.bruylant.be/titres/124419/l-abus-de-droit-en-droit-de-l-union-europeenne.html

http://fr.bruylant.be/titres/125725/citoyennetes-voisinages-et-minorites-en-europe-citizenships-neighbouroods-and-minorities-in-europe.html

http://fr.bruylant.be/titres/126752/la-decision-provisoire.html

Droit européen de l'exécution en matière civile et commerciale u mai 2012

Guillaume PAYAN, Maître de conférences à l'Université du Maine

Préface de : Jacques NORMAND

L’auteur décrit une stratégie législative européenne, à deux échelons, visant à la création d’un véritable droit européen de l’exécution en matière civile et commerciale.

Collection : Collection droit de l'union européenne - ThèsesParution : Mai 2012Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprise, fonctionnaires européens, politiques, professeurs et chercheurs.En un mot : Une analyse de l’exécution des titres exécutoires dans l’Union européenne.

ISBN 9782802736066 • Éd. 2012 PODREUEXMB 125,00 € ,!7IC8A2-hdgagg!

Droit(s) européen(s) à un procès équitable u mai 2012

CESDH et droit de l'Union européenne

Pascal GILLIAUX, Référendaire au tribunal de la fonction publique de l'Union européenne

L’ouvrage analyse les exigences du droit à un procès équitable résultant de la CESDH, ainsi que du droit, en pleine expansion, de l'Union européenne dans l'ensemble des contentieux civil, pénal, constitutionnel et administratif.

Parution : Mai 2012Public : Fonctionnaires européens, avocats, institutions, professeurs et chercheurs.En un mot : Étude du droit au procès équitable dans une double perspective européenne : la CESDH et le droit de l’Union.

ISBN 9782802736080 • Éd. 2012 DROEUPROCE 150,00 € ,!7IC8A2-hdgaia!

Europarecht - European law - Droit européen u janvier 2012

Jörg Philipp TERHECHTE, Professur für Öffentliches Recht, Europäisches und Internationales Wirtschaftsrecht

L'objectif du présent recueil de textes – présentés de manière synoptique en allemand, en anglais et en français – est de faciliter l'accès au droit primaire européen.

Parution : Janvier 2012Public : Praticiens, professeurs, chercheurs et étudiants.En un mot : Toute approche systématique d'une interprétation du droit européen doit prendre en considération la comparaison linguistique.

ISBN 9782802736783 • 544 p. • Éd. 2012 EUROPARECHT 65,00 € ,!7IC8A2-hdghid!

European Migration and Asylum Policies: Coherence or Contradiction u mars 2012

An Interdisciplinary Evaluation of the EU Programmes of Tampere (1999), The Hague (2004), Stockholm (2009)

Sous la direction de : Cristina GORTAZAR et Carolina PARRA

This publication focuses on the new challenges raised by the European asylum and immigration policy from an interdisciplinary point of view. It is a critical examination of the contents of the European migration policies.

Parution : Mars 2012Public : Chercheurs, étudiants, avocats, fonction publique et bibliothèques.En un mot : A critical examination of the contents of the European migration policies.

ISBN 9782802736028 • Éd. 2012 EUMIASPOL 75,00 € ,!7IC8A2-hdgaci!

22 Droit européen

http://fr.bruylant.be/titres/125741/droit-europeen-de-l-execution-en-matiere-civile-et-commerciale.html

http://fr.bruylant.be/titres/125738/droit-s-europeen-s-a-un-proces-equitable.html

http://fr.bruylant.be/titres/126412/europarecht-european-law-droit-europeen.html

http://fr.bruylant.be/titres/126740/european-migration-and-asylum-policies-coherence-or-contradiction.html

Les évolutions de la protection juridicitionnelle des fonctionnaires internationaux et européens u février 2012

Sous la direction de : Giovanni Michele PALMIERI

Le sujet est traité par des praticiens. Ils mettent en évidence les progrès réalisés en vue d’une protection juridic-tionnelle plus accomplie et respectueuse des droits fondamentaux.

Collection : Pratique du contentieux européenParution : Février 2012Public : Avocats, magistrats, organisations internationales, bibliothèques, professeurs et chercheurs.En un mot : Contribution à l’évolution de la protection juridictionnelle.

ISBN 9782802735465 • 384 p. • Éd. 2012 EVPROJUFO 80,00 € ,!7IC8A2-hdfegf!

Expressions culturelles et identités européennes / Cultural Expressions and European Identities u février 2012

Sous la direction de : Rodovan GURA et Gilles ROUET

Préface de : Jan CHORVAT

Pour y répondre, cet ouvrage analyse, sous un angle multi-disciplinaire, l’articulation entre identités et citoyennetés avant d’explorer, dans un second temps, les liens entre identités et cultures.

Collection : Identités et cultures en EuropeParution : Février 2012Public : Centres de recherche, acteurs culturels, ONG et fonction publique.En un mot : Une passionnante analyse multidisciplinaire de l’ « européen », dans son état, son ressenti et son expression culturelle.

ISBN 9782802735632 • Éd. 2012 EXCUIDEUMB 115,00 € ,!7IC8A2-hdfgdc!

La fonction internationale de l'Union européenne u mai 2012

Étude constitutionnelle

Hugo FLAVIER, Docteur en droit public, maître de conférences à la faculté de droit de Bordeaux

Comment l’Union européenne a-t-elle construit une véritable fonction internationale, facteur fondamental du développement du processus de constitutionnalisation de l’ordre juridique européen ?

Collection : Collection droit de l'union européenne - ThèsesParution : Mai 2012Public : Fonctionnaires européens, institutions, politiques, professeurs et chercheurs.En un mot : Vision synthétique et transversale des relations extérieures de l’Union européenne.

ISBN 9782802736035 • Éd. 2012 COREXTMB 125,00 € ,!7IC8A2-hdgadf!

La gouvernance économique de l’Union européenne u avril 2012

Recherches sur l’intégration par la différenciation

Olivier CLERC, Docteur en droit public

Préface de : Loïc GRARD

La période de crise qui frappe l’Union européenne révèle les insuffisances de sa gouvernance économique. Elle implique dans un même temps son renforcement à travers la constitution d’un véritable gouvernement écono-mique pour la zone euro.

Collection : Collection droit de l'union européenne - ThèsesParution : Avril 2012Public : Juristes académiques, professeurs et chercheurs.En un mot : Enjeux et perspectives d'une nouvelle voie d’intégration, entre les modèles communautaire et intergouvernemental.

ISBN 9782802736721 • Éd. 2012 GOECUEMB 120,00 € ,!7IC8A2-hdghcb!

23Droit européen

http://fr.bruylant.be/titres/125669/les-evolutions-de-la-protection-juridicitionnelle-des-fonctionnaires-internationaux-et-europeens.html

http://fr.bruylant.be/titres/125731/expressions-culturelles-et-identites-europeennes-cultural-expressions-and-european-identities.html

http://fr.bruylant.be/titres/125740/la-fonction-internationale-de-l-union-europeenne.html

http://fr.bruylant.be/titres/126744/la-gouvernance-economique-de-l-union-europeenne.html

Le juge de l'Union européenne, juge administratif u janvier 2012

Brunessen BERTRAND, Maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas Paris II

Préface de : Claude BLUMANN

Cet ouvrage est le premier à tenter une conceptualisation du contentieux de l'Union européenne et une systé-matisation innovante des administrations européennes. Une étude qui éclaire la notion de droit administratif européen prétorien.

Collection : Collection droit de l'union européenne - ThèsesParution : Janvier 2012Public : Avocats, magistrats, fonctionnaires européens, bibliothèques, professeurs et chercheurs.En un mot : Une étude qui éclaire la notion de droit administratif européen prétorien.

ISBN 9782802734468 • 1200 p. • Éd. 2012 JUUEJUADMB 180,00 € ,!7IC8A2-hdeegi!

La justiciabilité des droits sociaux u février 2012

Études de droit conventionnel européen

Carole NIVARD, Maître de conférences en droit public à l'Université de Rouen

Préface de : Frédéric SUDRE

La croisée des jurisprudences de la Cour européenne des droits de l'homme et du Comité européen des droits sociaux remet en cause l'idée d'une injusticiabilité des droits sociaux.

Collection : Collection droit de la convention européenne des droits de l'homme - ThèsesParution : Février 2012Public : Avocats, magistrats, fonctionnaires, lobbyistes, ONG, professeurs et chercheurs.En un mot : Les droits sociaux européens sont-ils menacés en cette période de crise économique ?

ISBN 9782802735625 • Éd. 2012 JUSDROSOC 115,00 € ,!7IC8A2-hdfgcf!

La légalité de la lutte contre l'immigration irrégulière par l'Union européenne u mars 2012

Sous la direction de : Laurence DUBIN

Un bilan critique et une analyse juridique des instruments récemment adoptés par l’UE dans le domaine de la lutte contre l’immigration irrégulière.

Parution : Mars 2012Public : Avocats, magistrats, politologues et juristes académiques.En un mot : Un questionnement critique sur les contours et les effets de la légalité de la lutte contre l’immigration irrégulière par l’Union Européenne.

ISBN 9782802734567 • Éd. 2012 LUIMIRMB Prix à déterminer ,!7IC8A2-hdefgh!

La légistique dans le système de l'Union européenne u mars 2012

Quelle nouvelle approche ?

Fabienne PERALDI LENEUF, Professeur en droit public à l'Université de Lille 2

Préface de : Jacques NORMAND

La légistique est associée à la gouvernance, à la clarté et à la lisibilité de la loi. L’approche européenne de la légis-tique est intiment liée au renforcement de la démocratie.

Collection : Collection droit de l'Union européenne - ColloquesParution : Mars 2012Public : Fonctionnaires européens, institutions politiques, professeurs et chercheurs.En un mot : Une nouvelle approche du "comment mieux légiférer" en Europe.

ISBN 9782802735427 • Éd. 2012 LESYSUEMB 95,00 € ,!7IC8A2-hdfech!

24 Droit européen

http://fr.bruylant.be/titres/124860/le-juge-de-l-union-europeenne-juge-administratif.html

http://fr.bruylant.be/titres/125691/la-justiciabilite-des-droits-sociaux.html

http://fr.bruylant.be/titres/126584/la-legalite-de-la-lutte-contre-l-immigration-irreguliere-par-l-union-europeenne.html

http://fr.bruylant.be/titres/125661/la-legistique-dans-le-systeme-de-l-union-europeenne.html

La loi du pays d'origine en droit de l'Union européenne u mai 2012

Analyse sous l'angle du droit international privé

Marion HO-DAC, Administrateur à la Direction de la recherche et documentation de la Cour de justice de l'Union européenne

Préface de : Sandrine SANA-CHAILLÉ DE NÉRÉ

L’ouvrage décline le concept d’origine en droit de l’Union européenne : la reconnaissance mutuelle, la règle du contrôle par l’État d'origine et le principe du pays d'origine.

Collection : Collection droit de l'union européenne - ThèsesParution : Mai 2012Public : Fonctionnaires européens, avocats, institutions, politiques, professeurs et chercheurs.En un mot : La loi du pays d’origine en droit de l’union européenne.

ISBN 9782802736097 • Éd. 2012 DROPRIEURO 115,00 € ,!7IC8A2-hdgajh!

Management de la diversité culturelle : quels enjeux en Europe ? / The Management of Cultural Diversity : what are the Stakes in Europe ? u mars 2012

Sous la direction de : Thierry CÔME et Ludmila MESKOVA

Préface de : Maria UMAROVA

Collection : Identités et cultures en EuropeParution : Mars 2012Public : Étudiants, chercheurs, acteurs culturels, acteurs des ONG, fonction publiqueEn un mot : En développant une approche managériale de la diversité culturelle en Europe, cet ouvrage se distingue par son originalité.

ISBN 9782802735601 • Éd. 2012 MADICULMB 95,00 € ,!7IC8A2-hdfgab!

Médicaments et libertés de circulation dans le marché intérieur u mai 2012

Frédérique BERROD, Professeure de droit public, directrice adjointe du Centre des études internationales et européennes

Préface de : Jean-Yves PABST

Une étude sur l’appréhension du médicament par le droit de l’Union européenne et la nécessité de le considérer comme un produit de santé circulant dans le marché intérieur. Il reprend aussi les stratégies des États membres pour protéger la santé publique.

Collection : Collection droit de l'union européenne - MonographiesParution : Mai 2012Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprises pharmaceutiques, professeurs et chercheurs.En un mot : Sur la nécessité de considérer le médicament comme un produit de santé circulant dans le marché intérieur.

ISBN 9782802735885 • Éd. 2012 MELICIR 80,00 € ,!7IC8A2-hdfiif!

Nouvelles technologies et défis du droit en Europe u mars 2012

L'imagerie active au service de la sécurité globale

Sous la direction de : Anne CAMMILLERI-SUBRENAT, Rémy PROUVÈZE et Isabelle VERDIER-BÜSCHEL

Le projet «Imagerie active améliorée pour une identification plus sûre (IAAIS)» met à disposition des forces réga-liennes de l’État une nouvelle technologie conforme aux valeurs européennes de protection des droits fondamen-taux pour une meilleure sécurité.

Collection : Travaux de droit international et européenParution : Mars 2012Public : Fonctionnaires européens, bibliothèques, professeurs et chercheurs.En un mot : Voir l’invisible, un double défi scientifique et juridique.

ISBN 9782802735946 • Éd. 2012 NOTECDEDROEU 65,00 € ,!7IC8A2-hdfjeg!

25Droit européen

http://fr.bruylant.be/titres/125736/la-loi-du-pays-d-origine-en-droit-de-l-union-europeenne.html

http://fr.bruylant.be/titres/125721/management-de-la-diversite-culturelle-quels-enjeux-en-europe-the-management-of-cultural-diversity-what-are-the-stakes-in-europe.html

http://fr.bruylant.be/titres/125719/medicaments-et-libertes-de-circulation-dans-le-marche-interieur.html

http://fr.bruylant.be/titres/125720/nouvelles-technologies-et-defis-du-droit-en-europe.html

Objectifs et compétences dans l'Union européenne u juin 2012

Sous la direction de : Eleftheria NEFRAMI

Quels sont les objectifs de l’Union européenne dans le cadre de ses compétences et quels sont ses objectifs au-delà de ses compétences ? Pour mieux comprendre la notion d’intérêt de l’Union et le processus dynamique de l’intégration.

Collection : Collection droit de l'Union européenne - ColloquesParution : Juin 2012Public : Praticiens, professeurs, chercheurs et juristes académiques.En un mot : Pour mieux comprendre la notion d’intérêt de l’Union et le processus dynamique de l’intégration.

ISBN 9782802735380 • Éd. 2012 OBCOMUE 70,00 € ,!7IC8A2-hdfdia!

Pédagogie judiciaire et application des droits communautaire et européen u février 2012

Sous la direction de : Laurent COUTRON

Ce premier ouvrage, consacré à la pédagogie judiciaire, en identifie les trois finalités (bienveillance, persuasion et sécurité juridique) avant de se focaliser sur la motivation des décisions juridictionnelles et la gestion de l’illégalité par les juges.

Collection : Collection droit de l'Union européenne - ColloquesParution : Février 2012Public : Avocats, magistrats, professeurs, chercheurs et juristes académiques.En un mot : Un ouvrage orignal qui traite, pour la première fois, de la notion de «pédagogie judiciaire».

ISBN 9782802735434 • 336 p. • Éd. 2012 PEJUAPMB 70,00 € ,!7IC8A2-hdfede!

La politique agricole commune (PAC) u mars 2012

Précis de droit agricole européen

Daniele BIANCHI, Fonctionnaire européen, docteur en droit de l'Université de Paris Panthéon-Assas

La politique agricole commune (PAC) expliquée dans tous ses détails : des centaines d’actes agricoles et d’arrêts de la Cour de justice commentés et classés dans un cadre complet et systématique, accompagnés de références à la doctrine.

Collection : Collection droit de l'Union européenne - ManuelsParution : Mars 2012Public : Juristes académiques, avocats, fonctionnaires européens, professeurs et chercheurs.En un mot : Pour comprendre le rôle important de la politique agricole commune (PAC) sur la scène européenne et internationale.

ISBN 9782802734345 • 2e éd. 2012 POLAGRICOMB 105,00 € ,!7IC8A2-hdedef!

La prééminence du droit dans le droit de la Convention européenne des droits de l'homme u avril 2012

Xavier SOUVIGNET, Docteur en droit public

Préface de : Etienne PICARD

L’ouvrage se consacre à l’un des principes fondamentaux de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Une analyse juridique rigoureuse qui entend décloisonner les frontières classiquement posées par la théorie du droit.

Collection : Collection droit de la convention européenne des droits de l'homme - ThèsesParution : Avril 2012Public : Fonctionnaires européens, institutions, professeurs et chercheurs.En un mot : La prééminence du droit exerce une véritable action sur le droit.

ISBN 9782802736011 • Éd. 2012 PREMIDRODROCO 105,00 € ,!7IC8A2-hdgabb!

26 Droit européen

http://fr.bruylant.be/titres/125670/objectifs-et-competences-dans-l-union-europeenne.html

http://fr.bruylant.be/titres/125659/pedagogie-judiciaire-et-application-des-droits-communautaire-et-europeen.html

http://fr.bruylant.be/titres/125672/la-politique-agricole-commune-pac.html

http://fr.bruylant.be/titres/126835/la-preeminence-du-droit-dans-le-droit-de-la-convention-europeenne-des-droits-de-l-homme.html

La preuve dans le droit de l'Union européenne u juin 2012

Maria FARTUNOVA, Docteur en droit public, maître de conférences à l'Université Paris XII

Préface de : Fabrice PICOD

Esquisse d’une théorie de la preuve dans le droit de l’Union européenne, comme ordre juridique propre, en prenant appui sur la fonction même de la preuve : permettre la réalisation des droits et la garantie de ces droits.

Collection : Collection droit de l'union européenne - ThèsesParution : Juin 2012Public : Avocats, magistrats, juristes académiques, professeurs et chercheurs.En un mot : Émergence d'un droit de la preuve dans le droit de l’Union européenne.

ISBN 9782802735618 • Éd. 2012 PREUDREU 120,00 € ,!7IC8A2-hdfgbi!

Réalisations et défis de l'Union européenne u avril 2012

Droit-Politique-Économie. Mélanges en hommage au Professeur Panayotis Soldatos

L’ouvrage fait le point sur le devenir de l’Europe, avec ses défis et ses perspectives de rôle directionnel dans la dynamique internationale des prochaines décennies.

Collection : Centre d'études européennes de la faculté de droit de l'Université Jean Moulin - Lyon 3Parution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, journalistes, bibliothèques, professeurs et chercheurs.En un mot : Tendances les plus récentes de l’évolution de l’Union européenne (son droit, son économie, ses politiques).

ISBN 9782802735755 • Éd. 2012 MELSOLDATOS 125,00 € ,!7IC8A2-hdfhff!

Les recours des particuliers devant le juge de l'Union européenne u février 2012

Sean VAN RAEPENBUSCH, Président du Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne, professeur à l'Institut d'études européennes (Université Libre de Bruxelles)

L’ouvrage décrit le processus du recours en annulation introduit par les particuliers, contrôle de légalité des normes votées par les institutions européennes.

Collection : Pratique du contentieux européenParution : Février 2012Public : Avocats, magistrats, fonctionnaires européens, professeurs et chercheurs.En un mot : Comment annuler un règlement, une directive ou une décision contraire à l’ordre juridique de l’Union européenne ?

ISBN 9782802735588 • 120 p. • Éd. 2012 RECANINPAR 45,00 € ,!7IC8A2-hdffii!

Le recours en carence en droit de l’Union européenne u mars 2012

Sofie CAZET, Chargée d'enseignement vacataire en droit public à l'Université de la Réunion

Cette thèse est la première étude systématique portant sur une voie de droit marginalisée dans l’ensemble des voies de droit de l’Union européenne. Elle en démontre l’efficacité, tout en étant sans concession sur ses lacunes.

Collection : Collection droit de l'union européenne - ThèsesParution : Mars 2012Public : Avocats, magistrats, fonctionnaires européens, politiques, professeurs et chercheurs.En un mot : Première étude sur le recours en carence en droit de l’Union européenne, voie marginalisée mais efficace.

ISBN 9782802730439 • Éd. 2012 RECADRCOMB 125,00 € ,!7IC8A2-hdaedj!

27Droit européen

http://fr.bruylant.be/titres/125690/la-preuve-dans-le-droit-de-l-union-europeenne.html

http://fr.bruylant.be/titres/125714/realisations-et-defis-de-l-union-europeenne.html

http://fr.bruylant.be/titres/125692/les-recours-des-particuliers-devant-le-juge-de-l-union-europeenne.html

http://fr.bruylant.be/titres/125742/le-recours-en-carence-en-droit-de-l-union-europeenne.html

Le revirement de jurisprudence en droit européen u janvier 2012

Sous la direction de : Eric CARPANO

Préface de : Michaël KARPENSCHIF

L’ouvrage aborde la politique jurisprudentielle et régulatrice de la Cour de justice et de la Cour européenne des droits de l’homme dans une perspective critique et transversale.

Collection : Centre d'études européennes de la faculté de droit de l'Université Jean Moulin - Lyon 3Parution : Janvier 2012Public : Magistrats, avocats, fonctionnaires européens, juristes, professeurs et chercheurs.En un mot : Tous les domaines du droit européen confrontés au phénomène du revirement de jurisprudence.

ISBN 9782802733546 • 432 p. • Éd. 2012 REJUDREUCO 75,00 € ,!7IC8A2-hddfeg!

The Role of the Court of Justice of the European Union in Competition Law Cases u février 2012

Edited by : Jacques DERENNE et Massimo MEROLA

This book discusses the system of judicial review in competition law cases following the establishment of the General Court of the European Union (EU) twenty years ago.

Parution : Février 2012Public : Magistrats, avocats, fonctionnaires européens, juristes d'entreprise, professeurs et chercheurs.En un mot : A analysis of the role of the Court of Justice in Competition Law.

ISBN 9782802735663 • Éd. 2012 ROCOJU 60,00 € ,!7IC8A2-hdfggd!

La singularité de Chypre dans l'Union européenne u mai 2012

La diversité des droits et des statuts

Sous la direction de : Jean ROSSETTO et Kalliope JOSÉPHIDÈS

Chypre constitue le seul État membre caractérisé par une division politique et territoriale. Phénomène juridique original et évolutions futures avec pour toile de fond la candidature turque.

Collection : Collection droit de l'Union européenne - ColloquesParution : Mai 2012Public : Diplomates, fonctionnaires européens, politistes, professeurs et chercheurs.En un mot : Analyse de la spécificité territoriale et juridique de l’Ile de Chypre.

ISBN 9782802735472 • Éd. 2012 SINCHYUE 75,00 € ,!7IC8A2-hdfehc!

Le statut des régions ultrapériphériques de l’Union européenne u mars 2012

La construction d’un modèle attractif et perfectible d’intégration différenciée

Isabelle VESTRIS, Docteur en droit public, qualifiée aux fonctions de maître de conférences

Théorie générale de l’ultrapériphéricité au travers d’une analyse détaillée du droit positif. Quel est le statut juridique d’une organisation d’intégration régionale ?

Collection : Collection droit de l'union européenne - ThèsesParution : Mars 2012Public : Politiques, fonctionnaires européens, professeurs et chercheurs.En un mot : Comment se traduit en droit la situation historique, géographique, politique, économique et sociale de certains territoires ?

ISBN 9782802735359 • Éd. 2012 STCOREMB 95,00 € ,!7IC8A2-hdfdfj!

28 Droit européen

http://fr.bruylant.be/titres/123837/le-revirement-de-jurisprudence-en-droit-europeen.html

http://fr.bruylant.be/titres/125696/the-role-of-the-court-of-justice-of-the-european-union-in-competition-law-cases.html

http://fr.bruylant.be/titres/125671/la-singularite-de-chypre-dans-l-union-europeenne.html

http://fr.bruylant.be/titres/125668/le-statut-des-regions-ultraperipheriques-de-l-union-europeenne.html

Turquie et Union européenne : états des lieux u avril 2012

Sous la direction de : Baptiste BONNET

Confrontation de la vision d’autorités de juristes turcs et de juristes européens concernant les questions soulevées durant le processus des négociations d’admission de la Turquie à l’Union européenne.

Collection : Collection droit de l'Union européenne - ColloquesParution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, diplomates, politiques, professeurs et chercheurs.En un mot : Nature juridique et portée des liens unissant la Turquie et l’Union européenne.

ISBN 9782802735939 • Éd. 2012 TURUEMB 80,00 € ,!7IC8A2-hdfjdj!

L'Union européenne et la gouvernance mondiale u avril 2012

Quel apport avec quels acteurs ?

Sous la direction de : Muriel LE BARBIER-LE BRIS

Préface de : Catherine FLAESCH-MOUGIN

Quelle est la capacité de l’Union européenne à apporter une contribution décisive à la gouvernance mondiale ? Le livre cible la réflexion sur des domaines-test et offre une vision interdisciplinaire.

Collection : Rencontres européennesParution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, politiques, fonctionnaires européens, professeurs et chercheurs.En un mot : Quelle articulation entre les niveaux de gouvernance européen et mondial ?

ISBN 9782802735762 • Éd. 2012 UEGOUVMON 70,00 € ,!7IC8A2-hdfhgc!

Vers une politique européenne de l'énergie u avril 2012

Sous la direction de : Claude BLUMANN

L'énergie se trouve placée sous le signe du paradoxe dans les traités constitutifs des Communautés européennes. Deux des trois traités de base lui sont consacrés mais le traité CEE ne comporte aucune disposition spécifique le concernant.

Collection : Collection droit de l'Union européenne - ColloquesParution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, juristes d'entreprise, politiques, diplomates, professeurs et chercheurs.En un mot : La politique de l’énergie née du traité de Lisbonne.

ISBN 9782802735908 • Éd. 2012 VEPOEUDENMB 75,00 € ,!7IC8A2-hdfjai!

Vulneraility in the European Asylum Law / La vulnérabilité dans le droit européen de l’asile u avril 2012

Comparative study and recommendations for law and practice in the framework of the European reception conditions directive 2003/9

Laurence DE BAUCHE, Juriste

Préface de : Philippe DE BRUYCKER

L’ouvrage analyse la question de la prise en compte de la vulnérabilité dans le droit européen de l’asile, d’une manière inédite : sous différents angles (juridique et pratique, européen et national) et dans une approche mul-tidisciplinaire.

Collection : Collection de la faculté de droit - Université libre de BruxellesParution : Avril 2012Public : Personnes travaillant dans le domaine de l’asile, responsables politiques, étudiants et chercheurs.En un mot : Un ouvrage étroitement lié à l’actualité législative et politique des institutions européennes !

ISBN 9782802736172 • Éd. 2012 VULEURASYLA 75,00 € ,!7IC8A2-hdgbhc!

29Droit européen

http://fr.bruylant.be/titres/125710/turquie-et-union-europeenne-etats-des-lieux.html

http://fr.bruylant.be/titres/125717/l-union-europeenne-et-la-gouvernance-mondiale.html

http://fr.bruylant.be/titres/125706/vers-une-politique-europeenne-de-l-energie.html

http://fr.bruylant.be/titres/126745/vulneraility-in-the-european-asylum-law-a-conceptualization-under-construction-la-vulnerabilite-dans-le-droit-europeen-de-l-asile-une-conceptualisation-encore-incertaine.html

Which integration policies for migrants u juin 2012

Interaction between the eu and its member states

Sous la direction de : Yves PASCOUAU

L’ouvrage aborde les politiques européennes et nationales d’intégration des migrants ainsi que leurs effets sur les migrants et les administrations nationales. Il couvre de manière inédite les champs des sciences politiques, juridique et sociologique.

Collection : Collection de la faculté de droit - Université libre de BruxellesParution : Juin 2012Public : Personnes travaillant dans le domaine de l’asile, responsables politiques, étudiants et chercheurs.En un mot : Les politiques européennes et nationales d’intégration, sous une lorgnette multidisciplinaire !

ISBN 9782802736189 • Éd. 2012 WHINPOMI 125,00 € ,!7IC8A2-hdgbij!

u Droit international

Les Codes belges. Tome 15 u février 2012

Institutions internationales et droit international. Textes à jour au 1er septembre 2011

Sous la direction de : François-Jean MASQUELIN

Ce tome reprend l'essentiel des textes relatifs aux institutions internationales et au droit international (Agents diplo-matiques et consulaires). Il est enrichi des notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant.

Collection : Les Codes belgesParution : Février 2012Public : Avocats, magistrats, diplomates, bibliothèques, chercheurs.En un mot : Un Code au format pratique pour tous les textes relatifs au droit international et à ses institutions.

ISBN 9782802734109 • Éd. 2012 CBRU-T15.B11 130,00 € ,!7IC8A2-hdebaj!

ABC des Nations Unies u janvier 2012

Un manuel compact mais complet, l’ABC des Nations Unies présente la structure de l’Organisation des Nations Unies, comment elle fonctionne et quelles sont ses activités principales et ses préoccupations majeures.

Parution : Janvier 2012Public : Tout public.En un mot : Un guide pratique pour tout savoir sur les Nations Unies.

ISBN 9782802735526 • 368 p. • Éd. 2012 ONUMB 20,00 € ,!7IC8A2-hdffcg!

Le droit international de l'eau au Moyen-Orient u mars 2012

Entre souveraineté et coopération

Rana KHAROUF-GAUDIG, Docteur en droit international, juriste expert auprès de l'UNESCO

Préface de : Edmond JOUVE

L’ouvrage opère une synthèse inédite des aspects juridiques du partage de l’eau au Moyen-Orient. Fondé sur l’analyse du droit international, il œuvre pour la conciliation entre les souverainetés étatiques et la solidarité internationale.

Collection : Collection de droit internationalParution : Mars 2012Public : Institutions publiques, Organisations internationales, professeurs, chercheurs, bibliothèques et étudiants.En un mot : L’ouvrage apporte de précieux éléments de réponse à la problématique de la gestion de l’eau au Moyen-Orient.

ISBN 9782802735489 • Éd. 2012 DROINTEAUMO 105,00 € ,!7IC8A2-hdfeij!

30 Droit international

http://fr.bruylant.be/titres/126746/which-integration-policies-for-migrants.html

http://fr.bruylant.be/titres/125484/les-codes-belges-tome-15.html

http://fr.bruylant.be/titres/125674/abc-des-nations-unies.html

http://fr.bruylant.be/titres/125656/le-droit-international-de-l-eau-au-moyen-orient.html

Force, ONU et organisations régionales u janvier 2012

Ana PEYRO LLOPIS, Maître de conférences en droit public à l’Université de Cergy-Pontoise

Avant-propos de : Boutros BOUTROS-GHALI

Préface de : Jorge CARDONA et Yves DAUDET

L’emploi de la force par les organisations régionales est une pratique fréquente mais contradictoire. L’ouvrage analyse et clarifie le cadre normatif de cette pratique.

Collection : Collection de droit internationalParution : Janvier 2012Public : Magistrats, avocats, diplomates, bibliothèques, professeurs et chercheurs.En un mot : Les organisations régionales peuvent-elles se substituer à l’ONU ?

ISBN 9782802735724 • Éd. 2012 RELENONUMB 110,00 € ,!7IC8A2-hdfhce!

Génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre face à la justice u janvier 2012

Les juridictions internationales et les tribunaux nationaux

Henri-D. BOSLY, Professeur émérite de la faculté de droit de l'Université catholique de LouvainDamien VANDERMEERSCH, Avocat général à la Cour de cassation, professeur

Après avoir donné un aperçu d'ensemble des juridictions internationales, les auteurs étudient chacune d’entre elles à travers leur contexte historique et leur statut et dressent un bilan actualisé, critique et concret de leurs activités.

Parution : Janvier 2012Public : Praticiens, avocats, magistrats, conseils, consultants, diplomates, politiques, professeurs, chercheurs et étudiants.En un mot : La deuxième édition d'un ouvrage incontournable.

ISBN 9782802735403 • 288 p. • 2e éd. 2012 GECRIHUMB 45,00 € ,!7IC8A2-hdfead!

L'investissement et la nouvelle économie mondiale u avril 2012

Trajectoires nationales, réseaux mondiaux et normes internationales

Mathieu ARÈS, Professeur adjoint, École de politique appliquée, Université de Sherbrooke

Eric BOULANGER, Chargé de cours en science politique à l'UQAM

Malgré l’échec d’une régulation mondiale de l’investissement, le développement de normes internationales se pour-suit induites par l’expansion continuelle des firmes globales et une variété de stratégies nationales pour y faire face.

Collection : Mondialisation et droit internationalParution : Avril 2012Public : Avocats, économistes, politistes, managers, professeurs et chercheurs.En un mot : Rôle des FMN et des États dans la construction des règles en matière d'investissement.

ISBN 9782802735984 • Éd. 2012 INVESECOMO 90,00 € ,!7IC8A2-hdfjie!

Justice et solidarité u avril 2012

Sous la direction de : Stéphane DOUMBÉ-BILLÉ

Les problématiques soulevées reviennent sur l’actualité de la justice internationale, sur le rôle des solidarités régionales, sur l’effectivité des droits humains et sur l’interaction entre les disparités de développement et les droits de l'homme.

Collection : Cahiers de droit internationalParution : Avril 2012Public : Magistrats, avocats, bibliothèques, professeurs et chercheurs.En un mot : Justice et solidarité dans la société internationale.

ISBN 9782802735717 • Éd. 2012 JUSSOLMB 85,00 € ,!7IC8A2-hdfhbh!

31Droit international

http://fr.bruylant.be/titres/125705/force-onu-et-organisations-regionales.html

http://fr.bruylant.be/titres/125662/genocide-crimes-contre-l-humanite-et-crimes-de-guerre-face-a-la-justice.html

http://fr.bruylant.be/titres/125718/l-investissement-et-la-nouvelle-economie-mondiale.html

http://fr.bruylant.be/titres/125730/justice-et-solidarite.html

Les observateurs auprès des organisations intergouvernementales u janvier 2012

Contribution à l'étude du pouvoir en droit international

Thierry GARCIA, Maître de conférence en droit public

Préface de : Laurence BOISSON DE CHAZOURNES

Cet ouvrage démontre que les Observateurs sont placés sous l’étroite dépendance des États membres, malgré une amélioration de leur statut juridique portant sur leur accès et activité aux OIG.

Collection : Mondialisation et droit internationalParution : Janvier 2012Public : Fonctionnaires internationaux, diplomates, professeurs et chercheurs.En un mot : Une étude originale des « Observateurs auprès des Organisations intergouvernementales », sous l’angle du pouvoir en droit interna-

tional.

ISBN 9782802735410 • 448 p. • Éd. 2012 OBORGINMB 75,00 € ,!7IC8A2-hdfeba!

Pacte mondial sur l'environnement et le développement u juin 2012


L’ouvrage comble une réelle lacune en proposant une traduction du «Draft International Covenant on Environ-ment and Development» et offre à la communauté francophone les outils nécessaires au développement du droit international relatif à l’environnement.

Collection : Cahiers de droit internationalParution : Juin 2012Public : Avocats, bibliothèques, professeurs, chercheurs et enseignants.En un mot : Toute une série d'outils nécessaires au développement du droit international relatif à l'environnement et au développement.

ISBN 9782802736912 • Éd. 2012 PACMOENDEV 35,00 € ,!7IC8A2-hdgjbc!

Principe de précaution et la responsabilité internationale dans le mouvement transfrontière des OGM u janvier 2012

Georges NAKSEU NGUEFANG, Avocat

Préface de : Michel PRIEUR

Cet ouvrage qui prend en compte les dimensions historique, politique, juridique et scientifique des biotechnologies montre que cette réglementation ne peut se limiter à un régime de prévention. Le principe de responsabilité doit y jouer un rôle essentiel.

Collection : Collection de droit internationalParution : Janvier 2012Public : Bibliothèques, juristes académiques, avocats et professeurs.En un mot : Une réflexion originale dans un domaine encore peu exploré par les juristes, malgré son actualité.

ISBN 9782802735243 • 496 p. • Éd. 2012 PRIPREOGMMB 105,00 € ,!7IC8A2-hdfced!

Relations entre normes conventionnelles et normes coutumières u mai 2012

À la lumière de l'adage lex specialis derogat generali

Aurélie TARDIEU, Docteur en droit public, maître de conférence de droit public à l'Université de Caen-Basse-Normandie

Selon la Cour internationale de justice, le traité constitue une lex specialis par rapport à la coutume alors qu’il existe une interaction croissante entre les deux. Quel est le bien-fondé de cette position de la Cour ?

Collection : Collection de droit internationalParution : Mai 2012Public : Praticiens du droit international, magistrats, professeurs et chercheurs.En un mot : Large sélection de jurisprudence et de doctrine étrangère sur le sujet.

ISBN 9782802735953 • Éd. 2012 RENOCONNOCOU 95,00 € ,!7IC8A2-hdfjfd!

32 Droit international

http://fr.bruylant.be/titres/125658/les-observateurs-aupres-des-organisations-intergouvernementales.html

http://fr.bruylant.be/titres/125803/pacte-mondial-sur-l-environnement-et-le-developpement.html

http://fr.bruylant.be/titres/124826/principe-de-precaution-et-la-responsabilite-internationale-dans-le-mouvement-transfrontiere-des-ogm.html

http://fr.bruylant.be/titres/125700/relations-entre-normes-conventionnelles-et-normes-coutumieres.html

Repenser l'Atlantique u janvier 2012

Commerce, immigration, sécurité

Sous la direction de : Dorval BRUNELLE

Les bouleversements intervenus ces dernières années aux niveaux politique, économique, sécuritaire et sociaux nous obligent à « Repenser l’Atlantique », tout comme il y a peu, on s’est efforcé de « Repenser le Pacifique ».

Collection : Mondialisation et droit internationalParution : Janvier 2012Public : Internationalistes, politiques, économistes, professeurs et chercheurs.En un mot : Une approche originale de l’Atlantique.

ISBN 9782802735335 • 464 p. • Éd. 2012 REPATLANMB 65,00 € ,!7IC8A2-hdfddf!

Le rôle du juge dans le contentieux international u avril 2012

Cas de la Cour internationale de justice

Brusil Miranda Martine METOU, Chargée de cours à l'Université de Yaoundé II

Préface de : Maurice KAMTO

Dans le contentieux interétatique, le juge ajuste la procédure contentieuse aux fluctuations de l’instance et module le droit applicable aux circonstances de l’espèce, tout en garantissant les principes de la bonne administration de la justice.

Collection : Cahiers de droit internationalParution : Avril 2012Public : Magistrats, avocats, professeurs et chercheurs.En un mot : L’importance du rôle du juge dans le processus de règlement des différends.

ISBN 9782802735694 • Éd. 2012 JUCOINMB 95,00 € ,!7IC8A2-hdfgje!

Vers la création d'un ordre juridique pour la Méditerranée u février 2012

Bilans et perspectives d'une civilisation commune

Sous la direction de : Sylvie FERRE-ANDRÉ

Préface de : Ibrahim NAJJAR

Cet ouvrage donne un éclairage des fondements du droit privé et des illustrations de ce qu’est le droit privé positif du XXIe siècle à l’heure des bilans dans de nombreux États. Il arrive à point nommé, à la suite du printemps arabe.

Parution : Février 2012Public : Avocats, magistrats, juristes académiques, professeurs et chercheurs.En un mot : Le printemps arabe contribuera-t-il à la mise en place d’un ordre juridique pour la Méditerranée ?

ISBN 9782802735373 • 288 p. • Éd. 2012 VECREORJU 80,00 € ,!7IC8A2-hdfdhd!

Vers une lex mercatoria mediterranea u février 2012

Harmonisation, unification, codification du droit dans l'Union pour la Méditerranée

Sous la direction de : Filali OSMAN

La régionalisation des économies des 43 pays de l’Union pour la Méditerranée requiert la régionalisation de leur droit des affaires (notamment l’arbitrage), c’est-à-dire l’émergence d’une lex mercatoria mediterranea.

Parution : Février 2012Public : Praticiens du droit, professeurs et chercheurs.En un mot : Un point sur le droit des affaires entre les pays de l’Union pour la Méditerranée.

ISBN 9782802735342 • 400 p. • Éd. 2012 LEXMEDMB 85,00 € ,!7IC8A2-hdfdec!

33Droit international

http://fr.bruylant.be/titres/125664/repenser-l-atlantique.html

http://fr.bruylant.be/titres/125728/le-role-du-juge-dans-le-contentieux-international.html

http://fr.bruylant.be/titres/125667/vers-la-creation-d-un-ordre-juridique-pour-la-mediterranee.html

http://fr.bruylant.be/titres/125660/vers-une-lex-mercatoria-mediterranea.html

u Droits de l’Homme et libertés fondamentales

Code de droit international des droits de l'homme - 2012 u avril 2012

Olivier DE SCHUTTER, Professeur à l'Université catholique de Louvain et au Collège of EuropeFrançoise TULKENS, Juge à la Cour européenne des droits de l’hommeSébastien van DROOGHENBROECK, Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis

Ce Code rassemble les principaux textes internationaux – universels aussi bien que régionaux – relatifs aux droits de l’Homme. Ils sont de plus en plus nombreux et l'objectif est de fournir un instrument à jour, le plus complet possible.

Collection : Codes en pocheParution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, étudiants, professeurs et chercheurs.En un mot : Recueil au format pratique qui permet aux praticiens du droit de bénéficier de tous les textes relatifs aux droits de l'homme.

ISBN 9782802733928 • 4e éd. 2012 CPBRUDRINDH.B12 55,00 € ,!7IC8A2-hddjci!

Code de droit international humanitaire - 2012 u février 2012

Eric DAVID, Professeur émérite de droit international de l’ULB et Président du Centre de droit internationalFrançoise TULKENS, Juge à la Cour européenne des droits de l’hommeDamien VANDERMEERSCH, Avocat général à la Cour de cassation, professeur

Les sources du droit international humanitaire directement accessibles pour le public belge ainsi qu’étranger, leur permettant une meilleure maîtrise et connaissance de celui-ci.

Collection : Codes en pocheParution : Février 2012Public : Étudiants, enseignants, chercheurs, avocats, magistrats, fonctionnaires, membres d’organisations non gouvernementales.En un mot : Les sources du droit international humanitaire directement accessibles pour le public belge ainsi qu’étranger.

ISBN 9782802734901 • 5e éd. 2012 CPBRUDRINHU.B12 55,00 € ,!7IC8A2-hdejab!

La diplomatie de l'universel : la guerre froide, les États-Unis et la genèse de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, 1945-1948 u février 2012

Olivier BARSALOU, Candidat au doctorat en droit, New York University School of Law (États-Unis) et membre du Centre d’études sur le droit international et la mondialisation (CÉDIM) de l’Université du Québec à Montréal (Canada)

L'ouvrage met en évidence le rôle décisif joué par le gouvernement américain dans la genèse de la Déclaration et démontre comment ce document servit de médium à l'universalisation d'une conception américaine des droits de l'Homme dans le monde post-1945.

Collection : Organisation internationale et relations internationalesParution : Février 2012Public : Bibliothèques, juristes académiques, chercheurs et professeurs.En un mot : Un ouvrage sur la genèse de la Déclaration universelle des Droits de l'Homme de 1948.

ISBN 9782802730545 • Éd. 2012 GUEFROMB 68,00 € ,!7IC8A2-hdafef!

Le droit international humanitaire face aux défis du XXIe siècle u mars 2012

Sous la direction de : Abdelwahad BIAD

L'ouvrage s'interroge sur la pertinence des règles du droit international humanitaire. Ces règles permettent-elles de répondre aux problèmes apparus depuis leur adoption et qui constituent autant de défis à leur pertinence au XXIe siècle ?

Collection : Collection du CREDHOParution : Mars 2012Public : Diplomates, fonctionnaires internationaux, officiers militaires, avocats et magistrats.En un mot : Un point sur la pertinence des règles de droit international humanitaire face aux formes différentes de conflits qu’a connues le monde

depuis la fin de la Guerre froide.

ISBN 9782802735564 • Éd. 2012 DRINHUDE 105,00 € ,!7IC8A2-hdffge!

34 Droits de l’Homme et libertés fondamentales

http://fr.bruylant.be/titres/124566/code-de-droit-international-des-droits-de-l-homme-2012.html

http://fr.bruylant.be/titres/126608/code-de-droit-international-humanitaire-2012.html

http://fr.bruylant.be/titres/124375/la-diplomatie-de-l-universel-la-guerre-froide-les-etats-unis-et-la-genese-de-la-declaration-universelle-des-droits-de-l-homme-1945-1948.html

http://fr.bruylant.be/titres/126742/le-droit-international-humanitaire-face-aux-defis-du-xxie-siecle.html

Liber Amicorum Peter Leuprecht u janvier 2012

Textes réunis par : Olivier DELAS et Michaela LEUPRECHT

Éminent juriste, diplomate reconnu et fin politique, le Professeur Peter Leuprecht a consacré sa carrière, au niveau international et national, à la promotion et à la défense des droits de l’Homme, et plus généralement au respect dû à la personne humaine.

Collection : Mondialisation et droit internationalParution : Janvier 2012Public : Magistrats, diplomates, fonctionnaires européens, ONG, professeurs et chercheurs.En un mot : Hommage au Professeur Peter Leuprecht qui a consacré sa carrière au respect dû à la personne humaine.

ISBN 9782802734819 • 520 p. • Éd. 2012 LIBLEUMB 125,00 € ,!7IC8A2-hdeibj!

Nouveaux droits de l’homme et internationalisation du droit u avril 2012

Les nouvelles dimensions de l'affirmation


Analyse de la naissance et de la consécration de nouveaux droits (à la paix, à la dignité, des peuples, de non dis-crimination, liberté sexuelle, protection de la vie privée…) et des nouvelles techniques juridiques qui y sont liées.

Collection : Cahiers de droit internationalParution : Avril 2012Public : Magistrats, avocats, bibliothèques, professeurs et chercheurs.En un mot : Analyse de la naissance et de la consécration de nouveaux droits.

ISBN 9782802735700 • Éd. 2012 DRHOINDRMB 70,00 € ,!7IC8A2-hdfhaa!

Les organes internationaux de protection des droits de l'homme u mars 2012

Le recours aux valeurs dans la jurisprudence

Céline HUSSON-ROCHCONGAR, Enseignant à la Faculté de Droit et à l’Institut de préparation à l’administration générale (IPAG) d’Amiens

En droit international des droits de l’homme, le juge recourt souvent aux valeurs, que ce soit à l’appui de sa juris-prudence ou à la place de celle-ci. Ce procédé interroge à la fois les fondements du droit et sa légitimité.

Collection : Collection droit de la convention européenne des droits de l'homme - ThèsesParution : Mars 2012Public : Magistrats, avocats, juristes académiques, internationalistes, professeurs et chercheurs.En un mot : Un livre clair, pratique et facile d’utilisation.

ISBN 9782802735502 • Éd. 2012 RECAUVAL 125,00 € ,!7IC8A2-hdffac!

Principes de droit des conflits armés u juin 2012

Sous la direction de : Eric DAVID

L’ouvrage s’efforce de concilier la rigueur froide de la technique juridique avec une approche humaniste de pro-blèmes fondamentalement inhumains.

Collection : Précis de la faculté de droit - Université libre de BruxellesParution : Juin 2012Public : Diplomate, fonctionnaires internationaux, officiers militaires, avocats, magistrats, étudiants, professeurs, chercheurs et associations

humanitaires.En un mot : Cinquième édition d’un ouvrage incontournable dans cette matière qu’est le droit des conflits armés.

ISBN 9782802736257 • 5e éd. 2012 DROCONARMB 195,00 € ,!7IC8A2-hdgcfh!

35Droits de l’Homme et libertés fondamentales

http://fr.bruylant.be/titres/125654/liber-amicorum-peter-leuprecht.html

http://fr.bruylant.be/titres/125729/nouveaux-droits-de-l-homme-et-internationalisation-du-droit.html

http://fr.bruylant.be/titres/125657/les-organes-internationaux-de-protection-des-droits-de-l-homme.html

http://fr.bruylant.be/titres/126747/principes-de-droit-des-conflits-armes.html

u Droit notarial

Le permis d’urbanisation et autres actualités en droit wallon et bruxellois de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme u mai 2012

Sous la direction de : Pierre-Yves ERNEUX

L’ouvrage analyse le permis d’urbanisation (champ d’application, contenu, publicité, valeur juridique…) et le droit des sols pollués en région bruxelloise, en étroite relation avec la pratique notariale.

Collection : Fédération royale du notariat BelgeParution : Mai 2012Public : Notaire, magistrats, avocats, professionnels de l'immobilier.En un mot : Le permis d’urbanisation dans la pratique notariale.

ISBN 9782802736448 • Éd. 2012 URBAFRNB 85,00 € ,!7IC8A2-hdgeei!

La pratique notariale de la copropriété u mars 2012

Actes du colloque du 2 décembre 2010

Sous la direction de : Lorette ROUSSEAU

Sous la plume des meilleurs spécialistes, l’ouvrage fait le point, suite à l’entrée en vigueur de la nouvelle loi sur la copropriété, sur les questions clefs pour la pratique notariale.

Collection : Fédération royale du notariat BelgeParution : Mars 2012Public : Notaires, Avocats, magistrats et professionnels de l’immobilier.En un mot : La nouvelle loi sur la copropriété à l’épreuve de la pratique notariale.

ISBN 9782802736295 • Éd. 2012 COPROFRNB 95,00 € ,!7IC8A2-hdgcjf!

Provisions d’actes notariés / Provisies voor notariële akten u mars 2012

Pierre NICAISE, Notaire, président honoraire de la Fédération royale des notaires de Belgique.

Avec la collaboration de : Maria VAN SCHAIK

Un outil bilingue, incontournable à la pratique notariale, entièrement mis à jour.Een tweetalig werktuig, onmisbaar voor de notariële praktijk, en volledig bijgewerkt.

Parution : Mars 2012Public : Notaires.En un mot : Avec mise à jour des nouvelles dispositions TVA.

ISBN 9782802734987 • 288 p. • Éd. 2011 PROACNOTMB 40,00 € ,!7IC8A2-hdejih!

La réforme de la procédure de liquidation-partage judiciaire u mars 2012

Première analyse de la loi du 13 août 2011

Avec la contribution de : Charlotte AUGHUET, Marina BLITZ, Jean-Christophe BROUWERS, Hélène CASMAN, Robert DE BAERDEMAEKER, Philippe DE PAGE, Isabelle DE STEFANI, Véronique DEHOUX, Alain DELIÈGE, Ariane DENIS, Jean-François van DROOGHENBROECK, Frédéric GEORGES, Georges de LEVAL, Bruno LHOEST, Pierre NICAISE, Claude PHILIPPART DE FOY, Jean-Louis RENCHON, Dominique ROULEZ, Lorette ROUSSEAU, Jean-François TAYMANS, Jean-Marc THIERY et Pierre VAN DEN EYNDE

Sous la plume des meilleurs praticiens et théoriciens, l’ouvrage présente une étude approfondie de la loi sur la liquidation-partage, œuvre conjointe des avocats et des notaires, à l’aube de son entrée en vigueur.

Parution : Mars 2012Public : Notaires, avocats, magistrats et juristes académiques.En un mot : La liquidation-partage : analyse et perspectives.

ISBN 9782802737322 • Éd. 2012 LIQUID Prix à déterminer ,!7IC8A2-hdhdcc!

36 Droit notarial

http://fr.bruylant.be/titres/126754/le-permis-d-urbanisation-et-autres-actualites-en-droit-wallon-et-bruxellois-de-l-environnement-de-l-amenagement-du-territoire-et-de-l-urbanisme.html

http://fr.bruylant.be/titres/125778/la-pratique-notariale-de-la-copropriete.html

http://fr.bruylant.be/titres/125148/provisions-d-actes-notaries-provisies-voor-notariele-akten.html

http://fr.bruylant.be/titres/126905/la-reforme-de-la-procedure-de-liquidation-partage-judiciaire.html

u Philosophie du droit

Adolescent, Autonomy and Medical Treatment u avril 2012

Divergence and convergence across the globe

Sous la direction de : Brigitte FEUILLET-LIGER et Ryuichi IDA

Préface de : Roselyne BACHELOT

How can we reconcile the need to protect the adolescent (who is still a child) with the recognition of her growing individual autonomy? This multidisciplinary book addresses the question through the study of the law in twenty different countries.

Collection : Droit, bioéthique et sociétéParution : Avril 2012Public : Médecins, avocats, magistrats, étudiants et chercheurs.En un mot : This multidisciplinary book addresses the question through the study of the law in twenty different countries.

ISBN 9782802736141 • Éd. 2012 ADAUMETRE 60,00 € ,!7IC8A2-hdgbeb!

La diversité du droit u avril 2012

Mélanges en l'honneur de Jerry Sainte-Rose

Sous la direction de : Catherine PUIGELIER

Préface de : Jean-François TERRÉ

Cet ouvrage vise à examiner les droits à la lisière d’autres disciplines. Il révèle à quel point le droit peut être multiple et de toute façon fondamental pour une vie en société.

Collection : MélangesParution : Avril 2012Public : Praticiens du droits, bibliothèques et juristes académiques.En un mot : Un bel hommage, sous forme de réflexion juridique et pluridisciplinaire, au grand magistrat que fut Monsieur l’avocat général

Jerry Sainte-Rose.

ISBN 9782802735823 • Éd. 2012 MELSAROSMB 215,00 € ,!7IC8A2-hdficd!

Eau et sociétés u février 2012

Enjeux de valeursLes ambivalences du droit face à la complexité de l'environnement

Nadia BELAÏDI, Chercheure au CNRS, docteur en droit et science politique, spécialisée en droit international et comparé de l'environnement

Cet ouvrage envisage l'eau comme une entrée afin d’appréhender l’environnement dans sa globalité et les rapports hommes-nature.

Collection : Droits, territoires, culturesParution : Février 2012Public : Bibliothèques et chercheurs.En un mot : Une optique originale pour le traitement juridique de l’eau.

ISBN 9782802737049 • 264 p. • Éd. 2012 EAUSOCMB 65,00 € ,!7IC8A2-hdhaej!

37Philosophie du droit

http://fr.bruylant.be/titres/125759/adolescent-autonomy-and-medical-treatment.html

http://fr.bruylant.be/titres/125704/la-diversite-du-droit.html

http://fr.bruylant.be/titres/126786/eau-et-societes.html

L'efficacité de la norme juridique u mars 2012

Nouveau vecteur de légitimité

Sous la direction de : Marthe FATIN-ROUGE STÉFANINI, Laurence GAY et Ariane VIDAL-NAQUET

Le concept d’efficacité y est traité avec les enjeux qui le sous-tendent. Quelles sont les conditions de l’efficacité ? Quels sont les rapports entre efficacité des normes et efficacité des systèmes juridiques ?

Collection : À la croisée des droitsParution : Mars 2012Public : Internationalistes, diplomates, politistes, professeurs et chercheurs.En un mot : Approche interdisciplinaire autour de la qualité des normes.

ISBN 9782802735441 • Éd. 2012 EFNORJU 90,00 € ,!7IC8A2-hdfeeb!

Gouverner par les normes aux rankings u juin 2012

Sous la direction de : Benoit FRYDMAN et Arnaud VAN WAYENBERGE

Ce livre explique pourquoi et montre comment les normes techniques, les standards, les évaluations sont en train de concurrencer et parfois de supplanter les règles juridiques dans tous les domaines importants de la vie sociale.

Collection : Penser le droitParution : Juin 2012Public : Juristes académiques, chercheurs, bibliothèque et professeurs.En un mot : Une analyse de la montée en puissance du gouvernement des normes, à l’aide d’une synthèse des contributions des grands penseurs

de la philosophie des normes.

ISBN 9782802736196 • Éd. 2012 GONOR 75,00 € ,!7IC8A2-hdgbjg!

La science du droit dans la globalisation u mars 2012

Sous la direction de : Jean-Yves CHÉROT et Benoit FRYDMAN

L’ouvrage projette d’explorer les nouvelles formes de conventions sociales qui régissent les normativités qui appa-raissent dans la globalisation et de tester les limites du concept analytique de droit.

Collection : Penser le droitParution : Mars 2012Public : Chercheurs, juristes académiques et bibliothèques.En un mot : Une approche originale de la mondialisation du droit sous l'angre de la théorie du droit.

ISBN 9782802736219 • Éd. 2012 SCIDROMO 75,00 € ,!7IC8A2-hdgcbj!

Temps et création jurisprudentielle u février 2012

Catherine PUIGELIER, Professeur à l’université Paris VIII, ancien directeur de l’institut d’études judiciaires de Paris XIII

Préface de : Jean-François TERRÉ

Le temps nourrit la création jurisprudentielle, quand ce n’est pas le temps qui crée la jurisprudence.

Parution : Février 2012Public : Bibliothèques, chercheurs et juristes académiques.En un mot : Étude ayant trait aux sources du droit et à l’influence du temps sur la jurisprudence et la loi.

ISBN 9782802737032 • 124 p. • Éd. 2012 TECRJUMB 45,00 € ,!7IC8A2-hdhadc!

Times and juge-made law u février 2012

Catherine PUIGELIER, Professeur à l’université Paris VIII, ancien directeur de l’institut d’études judiciaires de Paris XIII

Traduit par : Michael LAVINPréface de : Jean-François TERRÉ

Time nurtures the judge-made law, when it is not time that create case law.

Parution : Février 2012Public : Bibliothèques, chercheurs, professeurs et juristes académiques.En un mot : Time nurtures the judge-made law, when it is not time that create case law.

ISBN 9782802736271 • Éd. 2012 TIJUMALA 50,00 € ,!7IC8A2-hdgchb!

38 Philosophie du droit

http://fr.bruylant.be/titres/125665/l-efficacite-de-la-norme-juridique.html

http://fr.bruylant.be/titres/126758/gouverner-par-les-normes-aux-rankings.html

http://fr.bruylant.be/titres/126760/la-science-du-droit-dans-la-mondialisation.html

http://fr.bruylant.be/titres/126785/temps-et-creation-jurisprudentielle.html

http://fr.bruylant.be/titres/126792/times-and-juge-made-law.html

u Droits divers

Code de droit médical et biomédical - 2012 u mars 2012

Textes à jour au 1er février 2012

Sous la direction de : Geneviève SCHAMPS

Les principaux aspects du droit médical et biomédical sous la forme d’un outil simple, pratique, maniable.

Collection : Codes en pocheParution : Mars 2012Public : Bibliothèque, avocats, fonctionnaires, associations, professionnels des soins de santés, professeurs et étudiants.En un mot : Un outil simple, pratique, maniable en matière de droit médical et biomédical.

ISBN 9782802736769 • Éd. 2012 CPBRUMEDIC.B12 55,00 € ,!7IC8A2-hdghgj!

Dire et écrire le droit en français correct u mai 2012

Michèle LENOBLE-PINSON, Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles)Paul MARTENS, Président émérite de la Cour constitutionnelle

La langue est l’outil numéro un des juristes. Ce guide fournit une réponse claire et rapide aux difficultés lexicales et grammaticales propres au monde juridique.

Parution : Mai 2012Public : Tout praticien du droit.En un mot : Toutes les nuances juridiques du vocabulaire français dans un ouvrage.

ISBN 9782802736110 • Éd. 2012 FRACOJUR 50,00 € ,!7IC8A2-hdgbba!

Le droit de l'OHADA : son insertion en RDC u mars 2012

Sous la direction de : Patrick DE WOLF et Ivan VEROUGSTRAETE

L’adhésion de la RDC à l’OHADA signifie tant pour l’OHADA que pour la RDC et pour les investisseurs étrangers une évolution majeure de ce droit. La transition vers le droit uniforme est un défi particulier pour la RDC.

Parution : Mars 2012Public : Avocats, magistrats, professeurs et chercheurs.En un mot : Tout sur l'évolution majeure que constitue l'adhésion de la RDC à l'OHADA.

ISBN 9782802736851 • Éd. 2012 DROHADA 75,00 € ,!7IC8A2-hdgifb!

Droit français et droit brésilien u avril 2012

Perspectives nationales et comparées

Sous la direction de : Thales MORAIS DA COSTA

Il s’agit d’une comparaison juridique franco-brésilienne : chaque thème fait l’objet d’au moins deux rapports (un par pays) inspirés par une grille d’analyse commune et suivis d’une analyse comparative.

Parution : Avril 2012Public : Avocats, magistrats, professeurs et chercheurs.En un mot : Analyse comparée des deux systèmes juridiques.

ISBN 9782802735779 • Éd. 2012 DROFRADROBRE 125,00 € ,!7IC8A2-hdfhhj!

39Droits divers

http://fr.bruylant.be/titres/126845/code-de-droit-medical-et-biomedical-2012.html

http://fr.bruylant.be/titres/125743/dire-et-ecrire-le-droit-en-francais-correct.html

http://fr.bruylant.be/titres/125802/le-droit-de-l-ohada-son-insertion-en-rdc.html

http://fr.bruylant.be/titres/125723/droit-francais-et-droit-bresilien.html

Jérusalem, Athènes, Rome u mars 2012

Liber amicorum Xavier Dijon

Sous la direction de : Jacques FIERENS et Michel SCHEUER

Cet ouvrage collectif propose des études bibliques, des réflexions théologiques ou philosophiques, ou encore diverses mises au point juridiques.

Collection : MélangesParution : Mars 2012Public : Public érudit ayant une formation en théologie, en philosophie ou en droit.En un mot : Des contributions dont les thèmes sont liés soit au prêtre (« Jérusalem »), soit au philosophe (« Athènes »), soit au juriste (« Rome »)

qu’est le dédicataire, Xavier Dijon.

ISBN 9782802736202 • Éd. 2012 LIBAMDIJ 115,00 € ,!7IC8A2-hdgcac!

Nationalité et citoyenneté u février 2012

Perspectives de droit comparé, droit européen, droit international

Sous la direction de : Marie-Pierre LANFRANCHI, Olivier LECUCQ et Dominique NAZET-ALLOUCHE

Nationalité et citoyenneté sont analysées dans une perspective comparatiste visant à cerner le sens et les interac-tions qui animent les deux concepts, à la lumière des évolutions et de la réflexion contemporaines sur les questions identitaires.

Collection : À la croisée des droitsParution : Février 2012Public : Bibliothèques, professeurs et chercheurs.En un mot : Analyse de deux concepts se trouvant au cœur de l’actualité !

ISBN 9782802735397 • 376 p. • Éd. 2012 NATETCITOY 85,00 € ,!7IC8A2-hdfdjh!

Les proches et la fin de vie u juin 2012

Sous la direction de : Brigitte FEUILLET-LIGER

Qui sont ces proches qui sont visés par les législations relatives à la fin de vie ? Au-travers de cet ouvrage, la ques-tion est analysée dans 18 pays.

Collection : Droit, bioéthique et sociétéParution : Juin 2012Public : Bibliothèques et centres de recherche, professions médicales.En un mot : Une étude de droit comparé et pluridisciplinaire de la fin de vie sous l’angle des proches.

ISBN 9782802735649 • Éd. 2012 PROFIVIE 80,00 € ,!7IC8A2-hdfgej!

40 Droits divers

http://fr.bruylant.be/titres/126748/jerusalem-athenes-rome.html

http://fr.bruylant.be/titres/125655/nationalite-et-citoyennete.html

http://fr.bruylant.be/titres/126757/les-proches-et-la-fin-de-vie.html

u Criminologie

Sexe et normes u mars 2012

Actes du colloque organisé le 26 février 2010 pour le 75e anniversaire de l’École des sciences criminologiques Léon Cornil.

Sous la direction de : Christophe ADAM

En décalage par rapport à la déferlante de discours et d’études sur les « délinquants sexuels », l'ouvrage propose une analyse critique de la construction sociale de la délinquance dite « sexuelle ».

Collection : Galets rougesParution : Mars 2012Public : Chercheurs, bibliothèque, magistrats et étudiants.En un mot : Une analyse originale et distanciée de la délinquance sexuelle.

ISBN 9782802736165 • Éd. 2012 SENO 65,00 € ,!7IC8A2-hdgbgf!

Les sexualités: répression, tolérance, indifférence u mars 2012

Sous la direction de : Maryse BAUDREZ, Thierry DI MANNO et Pierre SANZ DE ALBA

La sexualité, aujourd’hui réprimée dans certains pays et tolérée dans d’autres, pourrait-elle être simplement perçue dans une indifférence libératrice ? Cet ouvrage collectif s’efforce de répondre à cette question.

Parution : Mars 2012Public : Juristes académiques, bibliothèques et chercheurs.En un mot : Les sexualités et leur perception abordées sous l’angle de plusieurs disciplines et dans des pays très divers.

ISBN 9782802736240 • Éd. 2012 SEXUA 45,00 € ,!7IC8A2-hdgcea!

u Sciences politiques

L’énergie diplomate u mars 2012

Enjeux et effets de la diplomatie énergétique de la Fédération de Russie

Nina BACHKATOV, Docteur en sciences politiques

Le potentiel énergétique de la Fédération de Russie peut lui rendre son statut de grande puissance mondiale. Le présent ouvrage en traite les aspects économiques et politiques.

Parution : Mars 2012Public : Journalistes, politiques, avocats, bibliothèques, professeurs et chercheurs.En un mot : Au-delà des clichés, une analyse factuelle du potentiel économico-diplomatie de la Fédération de Russie.

ISBN 9782802735847 • Éd. 2012 ENERGIDIP 45,00 € ,!7IC8A2-hdfieh!

États et sécurité internationale u avril 2012

Sous la direction de : Josiane TERCINET

L’ouvrage traite des « États-problèmes » comme l’Iran ou Israël, des États « à problèmes » (fragiles, défaillants, faillis, virtuels…) ou encore d’une certaine forme de marginalisation de l’État par d’autres acteurs.

Collection : Études stratégiques internationalesParution : Avril 2012Public : Internationalistes, politiques, diplomates, professeurs et chercheurs.En un mot : Un ouvrage pluridisciplinaire sur les "États-problèmes".

ISBN 9782802735809 • Éd. 2012 ETSECINT 60,00 € ,!7IC8A2-hdfiaj!

41Criminologie

http://fr.bruylant.be/titres/126755/sexe-et-normes.html

http://fr.bruylant.be/titres/126762/les-sexualites-repression-tolerance-indifference.html

http://fr.bruylant.be/titres/125698/l-energie-diplomate.html

http://fr.bruylant.be/titres/125722/etats-et-securite-internationale.html

Le maintien de la paix et de la sécurité internationales u avril 2012

Recueil de textes de Josiane Tercinet

Sous la coordination de : Catherine SCHNEIDER

Les thèmes : états des lieux et suivi des opérations de paix ; régionalisation versus universalisation du maintien de la paix ; acteurs et objets du maintien de la paix ; réflexions et analyses sur le maintien de la paix et de la sécurité internationale.

Collection : MélangesParution : Avril 2012Public : Internationalistes, politiques, diplomates, professeurs et chercheurs.En un mot : Regard d’un observateur des opérations de maintien de la paix de l’ONU.

ISBN 9782802735816 • Éd. 2012 MAIPASECINT 95,00 € ,!7IC8A2-hdfibg!

La politique méditerranéenne de l'Union européenne u mars 2012

Sous la direction de : Philippe ICARD

L’ouvrage mêle à la fois le droit et la science politique afin de mieux cerner les enjeux d’une politique méditerra-néenne de l’Union européenne notamment sur les aspects environnementaux et migratoires.

Collection : Rencontres européennesParution : Mars 2012Public : Bibliothèques, politiques, professeurs et chercheurs.En un mot : Un ouvrage sans concession en matière de politique méditerranéenne de l’Union européenne.

ISBN 9782802735793 • Éd. 2012 POLMEDITUE 65,00 € ,!7IC8A2-hdfhjd!

Turquie. Le déploiement stratégique u mars 2012

Sous la direction de : Firouzeh NAHAVANDI

La Turquie est devenue un acteur important de la scène internationale, se revendique comme tel et est présentée comme un modèle à suivre pour d’autres pays musulmans.

Collection : AxesParution : Mars 2012Public : Tout public.En un mot : Un ouvrage inédit sur la politique régionale de la Turquie et sa politique de coopération internationale.

ISBN 9782802737179 • Éd. 2012 TUDESTRAMB 55,00 € ,!7IC8A2-hdhbhj!

L'usage de la force dans l'espace: règlementation et prévention d'une guerre en orbite u février 2012

La réduction du risque anti-satellite (ASAT)

Hubert FABRE, Docteur en droit de l'Université Paris-Sud XI

Préface de : Joëlle LE MORZELLEC

Face à l’essor des activités spatiales et à la prolifération des armements anti-satellites, il est de l’intérêt des puis-sances spatiales comme des autres nations, de prévenir le déclenchement d’une guerre en orbite et d’éviter le pire : le chaos spatial.

Collection : Organisation internationale et relations internationalesParution : Février 2012Public : Bibliothèques, institutions internationales, diplomates et chercheurs.En un mot : Un sujet au coeur de la redéfinition de l'équilibre stratégique mondial.

ISBN 9782802737018 • 376 p. • Éd. 2012 USAFORES 89,00 € ,!7IC8A2-hdhabi!

42 Sciences politiques

http://fr.bruylant.be/titres/125726/le-maintien-de-la-paix-et-de-la-securite-internationales.html

http://fr.bruylant.be/titres/125727/la-politique-mediterraneenne-de-l-union-europeenne.html

http://fr.bruylant.be/titres/126794/turquie-le-deploiement-strategique.html

http://fr.bruylant.be/titres/126787/l-usage-de-la-force-dans-l-espace-reglementation-et-prevention-d-une-guerre-en-orbite.html

u Autre public

L'animal, un homme comme les autres ? u juin 2012

Sous la direction de : Valérie BASSAC, Maryse BAUDREZ et Thierry DI MANNO

Présent en littérature, au cinéma, dans l’histoire comme dans l’imaginaire des civilisations l’animal-objet est le miroir de l’homme. Mais aussi, mieux protégé, adoré parfois, copié souvent, l’animal-sujet est tout autant le paradoxe de l’homme.

Parution : Juin 2012Public : Bibliothèques, chercheurs et professeurs.

ISBN 9782802737193 • Éd. 2012 ANIMB 49,00 € ,!7IC8A2-hdhbjd!

Droits fondamentaux du sport - dopage 2011 u février 2012

Service juridique - Respect de la vie privée - Bonne administration de la justice

Sous la coordination de : Nathalie KORCHIA et Christophe PETTITI

Cet ouvrage opère une confrontation des droits fondamentaux avec les problématiques de la lutte contre le dopage dans le domaine du sport, dans le cadre d’une approche internationale.

Parution : Février 2012Public : Avocats, magistrats, administrations, fédérations sportives, juristes académiques, bibliothèques et chercheurs.En un mot : Le résultat d’un programme de travail et de recherche organisé pour la première fois par l’Institut de formation en droits de l’homme

du Barreau de Paris.

ISBN 9782802737230 • Éd. 2012 DFSDO2011MB 49,00 € ,!7IC8A2-hdhcda!

Les médias de l'expression de la diversité culturelle en Afrique u février 2012

Sous la direction de : Serge Théophile BALIMA et Michel MATHIEN

Ce livre met en évidence la diversité des situations des populations face aux histoires nationales et aux réalités de la reconnaissance de leurs spécificités. Il montre aussi comment les États examinés gèrent en leur sein leurs minorités historiques.

Collection : Médias, sociétés et relations internationalesParution : Février 2012Public : Bibliothèques, chercheurs, professeurs et journalistes.En un mot : Une approche large du sujet sur un continent affecté par des conflits politico-ethniques compromettant la paix et le développement.

ISBN 9782802737025 • Éd. 2012 MEXDICUMB 95,00 € ,!7IC8A2-hdhacf!

43Autre public

http://fr.bruylant.be/titres/126795/l-animal-un-homme-comme-les-autres.html

http://fr.bruylant.be/titres/126793/droits-fondamentaux-du-sport-dopage-2011.html

http://fr.bruylant.be/titres/126791/les-medias-de-l-expression-de-la-diversite-culturelle-en-afrique.html

u Index des auteursA

Adam Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41

Andriantsimbazovina J. . . . . . . . . . . . . . . . 9

Arès M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

Attal M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

Auby J.-B.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

Aughuet Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

B

Bachelot R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

Bachkatov N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41

Balima S. T. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

Barsalou O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34

Bassac V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

Batselé D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

Bauchy J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

Baudrez M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41, 43

Belaïdi N.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

Bellis J.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

Beneyto J. M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

Berrod F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Bertrand B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24

Bétaille J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Biad A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34

Bianchi D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26

Blanc F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Blitz M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Block G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Blumann C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24, 29

Bodart S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

Boisson de Chazournes L. . . . . . . . . . . . . 32

Bonnet B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29

Bosly H.-D.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

Boucquey Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

Bouhon F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Boulanger E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

Boutros-Ghali B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

Bréger Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

Brouwers J.-Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Brunelle D.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

Bruno J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

Busane Ruhana Mirindi W.. . . . . . . . . . . . 15

Buydens M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

C

Callewaert V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Cammilleri-Subrenat A. . . . . . . . . . . . . . . 25

Cardona J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

Carpano E.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

Casman H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Cazet S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

Chérot J.-Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Chorvat J.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Clerc O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Collart-Dutilleul F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

Côme Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Coutron L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26

D

Dagicour F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Dal G.-A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

Daudet Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

David C.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

David E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34, 35

De Baerdemaeker R. . . . . . . . . . . . . . . . . 36

De Bauche L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29

de Biolley S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20, 21

De Bruycker Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29

De Hert P.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

Dehoux V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Delas O.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35

de Leval G.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Deliège A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Delpérée F.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

Denis A.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

De Page Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Derenne J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

De Schutter O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34

De Stefani I.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

De Wolf P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

Dieux X.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11, 12

Di Manno Th.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41, 43

Docquir B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

Doumbé-Billé S. . . . . . . . . . . . . . . 31, 32, 35

Dubin L.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24

Dubuisson B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Duffau J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Dutheil de la Rochère J. . . . . . . . . . . . . . . 16

E

Elschekova-Matisova A. . . . . . . . . . . . . . . 21

Erneux P.-Y.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Evrard A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

F

Fabre H.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42

Falcque M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Fartunova M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

Fatin-Rouge Stéfanini M. . . . . . . . . . . . . . 38

Fercot C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

Ferre-André S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

Feuillet-Liger B. . . . . . . . . . . . . . . . . . 37, 40

Fierens J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

Flaesch-Mougin C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29

Flavier H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Frydman B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

G

Garcia F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

Garcia Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32

Gay L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Georges F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Gilliaux P.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

Gortazar C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

Grard L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Gstalter J.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Gura R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

H

Hellio H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

Ho-Dac M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Houillon G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

Hourquebie F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

Husson-Rochcongar C.. . . . . . . . . . . . . . . 35

I

Icard Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42

Ida R.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

Idoux P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

Ionescu R. N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

J

Jaumotte J.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

Joséphidès K.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

Jouve E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

K

Kamto M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

Karpenschif M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

Keutgen G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

Kharouf-Gaudig R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

Kohl A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Koper J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

Korchia N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

L

Labayle H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20, 21

Lanfranchi M.-P.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

Lavieille J-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Lavin M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Le Barbier-Le Bris M. . . . . . . . . . . . . . . . . 29

Lecucq O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

Leleu Y.-H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Le Morzellec J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42

Lenoble-Pinson M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

Leuprecht M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35

Lhoest B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Lombard M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

Louvaris A.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

M

Mabile M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

Mabile S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

Magnon X.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Martens P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

Masquelin F.-J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

Masquelin J.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

Masquelin J.-J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

Mathien M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

Mella E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Merola M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

Meskova L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Metou B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

Meyer N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

Mignard J.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

Mongouachon C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

Morais da Costa Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

Mortier T.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

Mouzouraki P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

N

Nahavandi F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42

Najjar I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

Nakseu Nguefang G. . . . . . . . . . . . . . . . . 32

Nazet-Allouche D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

Neframi E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26

Nicaise P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Nihoul P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

Nioche M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

Nivard C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24

Normand J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22, 24

O

Onguene Onana D. E. . . . . . . . . . . . . . . . 12

Osman F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

P

Pabst J.-Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Palmieri G.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Parra C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

Pascouau Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

Payan G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

Peraldi Leneuf F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24

Pettiti Ch.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

Peyro Llopis A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

Philippart de Foy C. . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Picard E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26

Picod F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

Pietrini S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

Poelemans M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20, 21

Ponthoreau M.-C.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

Potvin-Solis L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

Prieur M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18, 19, 32

Prouvèze R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Puigelier C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37, 38

R

Renchon J.-L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Reuchamps M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Rodrigue L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

Roggen F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

Rossetto J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

Rouet G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21, 23

Roulez D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Rousseau L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Rouvillois F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

S

Salmon J. (†) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

Sana-Chaillé de Néré S. . . . . . . . . . . . . . . 25

Sanz de Alba P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41

Scarcez M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

Schamps G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

Scheuer M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

Schneider C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42

Shen W. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Snyder F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Sonntag A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Index

44 Index des auteurs

Souvignet X. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26

Sudre F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24

T

Tardieu A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32

Taton X. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Taymans J.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Tercinet J.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41

Terhechte J. P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

Terré J.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37, 38

Thibaut E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

Thiery J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Tulkens F.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34

U

Umarova M.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

V

Van den Eynde P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Vandermeersch D. . . . . . . . . . . . . . . . 31, 34

van Drooghenbroeck J.-F. . . . . . . . . . . . . . 36

van Drooghenbroeck S. . . . . . . . . . . . . . . 34

Van Raepenbusch S. . . . . . . . . . . . . . . . . 27

Van Schaik M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Van Wayenberge A. . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Verdier-Büschel I.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Verougstraete I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

Vestris I.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

Vidal-Naquet A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

W – Z

Weyembergh A. . . . . . . . . . . . . . . . . . 20, 21

Zarca A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

45Index des auteurs

A

ABC des Nations Unies . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

Abus de droit en droit de l’Union européenne (l’) . . . . . . . . . 21

Abus de position dominante et secteur public. . . . . . . . . . . . 10

Accident nucléaire: le droit est-il adapté ? . . . . . . . . . . . . . . . 18

Action collective

en droit des pratiques anticoncurrentielles (l’) . . . . . . . . . 10

Actualités de l’office du juge . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Actualités en droit pénal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

Adolescent, Autonomy and Medical Treatment . . . . . . . . . . . 37

Algemeen Administratief Recht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

Animal, un homme comme les autres ? (l’) . . . . . . . . . . . . . . 43

Annuaire administratif et judiciaire de Belgique (l’) . . . . . . . . . 5

Arbitrage en droit belge et international (l’) . . . . . . . . . . . . . 12

Aspects juridiques de la régulation européenne des réseaux . 14

B

Biodiversité / Biodiversity . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Bundel van het Strafrecht van de Europese Unie - 2012 . . . . 20

C

Cahiers de droit européen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

Catastrophes écologiques et le droit :

échecs du droit, appels au droit (les) . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Citoyennetés, Voisinages et Minorités en Europe /

Citizenships, Neighbouroods and Minorities in Europe . . . 21

Code de droit européen de l’alimentation - 2012 . . . . . . . . . 20

Code de droit international des droits de l’homme - 2012 . . . 34

Code de droit international humanitaire - 2012 . . . . . . . . . . 34

Code de droit international privé 2011 . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

Code de droit médical et biomédical - 2012 . . . . . . . . . . . . . 39

Code de droit pénal de l’Union européenne - 2012 . . . . . . . . 20

Code des assurances - 2012 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Codes en poche . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

Code judiciaire - 2012 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Code of Criminal Law of the European Union - 2012 . . . . . . . 21

Codes belges (les) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2, 13, 30

Compétence en arbitrage international (la) . . . . . . . . . . . . . . 12

Conciliation des droits et

libertés dans les ordres juridiques européens (la) . . . . . . . 14

Conseil d’État de Belgique (le) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

Contrôle du pouvoir discrétionnaire de l’administration

par le juge administratif congolais (le) . . . . . . . . . . . . . . . 15

D

Décision provisoire (la) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

Diplomatie de l’universel: la guerre froide, les États-Unis et

la genèse de la Déclaration universelle des droits

de l’Homme, 1945-1948 (la) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34

Dire et écrire le droit en français correct . . . . . . . . . . . . . . . . 39

Diversité du droit (la) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

Divorce et aliments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Droit Administratif Européen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

Droit de l’énergie, le droit de l’urbanisme et

le droit de l’environnement (le) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Droit de l’OHADA : son insertion en RDC (le) . . . . . . . . . . . . . 39

Droit de la concurrence et

droits de propriété intellectuelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Droit des étrangers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

Droit des nouvelles technologies et de l’internet (le) . . . . . . . 13

Droit des sociétés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Droit européen de l’exécution

en matière civile et commerciale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

Droit français et droit brésilien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

Droit international de l’eau au Moyen-Orient (le) . . . . . . . . . 30

Droit international humanitaire

face aux défis du XXIe siècle (le) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34

Droit(s) européen(s) à un procès équitable . . . . . . . . . . . . . . 22

Droits fondamentaux du sport - dopage 2011 . . . . . . . . . . . . 43

E

Eau et sociétés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

Efficacité de la norme juridique (l’) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Égalité dans la fonction publique française (l’) . . . . . . . . . . . 16

Énergie diplomate (l’) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41

États et sécurité internationale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41

EUREDIA -

Revue européenne de droit bancaire et financier . . . . . . . . 6

Europarecht - European law- Droit européen . . . . . . . . . . . . . 22

European Migration and Asylum Policies:

Coherence or Contradiction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

Évolutions de la protection juridicitionnelle

des fonctionnaires internationaux et européens (les) . . . . 23

Évolutions du droit de l’environnement (les) . . . . . . . . . . . . . 19

Expressions culturelles et identités européennes /

Cultural Expressions and European Identities . . . . . . . . . . 23

F

Fonction internationale de l’Union européenne (la) . . . . . . . . 23

Force, ONU et organisations régionales . . . . . . . . . . . . . . . . 31

G

Génocide, crimes contre l’humanité et crimes de guerre

face à la justice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

Gouvernance économique de l’Union européenne (la). . . . . . 23

Gouverner par les normes aux rankings . . . . . . . . . . . . . . . . 38

I

Intégration de la coutume

dans l’élaboration de la norme environnementale (l’). . . . 19

Investissement et la nouvelle économie mondiale (l’) . . . . . . 31

J

Jérusalem, Athènes, Rome . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

Juge de l’Union européenne, juge administratif (le) . . . . . . . . 24

Justice et solidarité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

Justice, vérité et convivialité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

Justiciabilité des droits sociaux (la) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24

L

Légalité de la lutte contre l’immigration irrégulière

par l’Union européenne (la) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24

Légistique dans le système de l’Union européenne (la) . . . . . 24

Liber Amicorum Peter Leuprecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35

Lobbying en droit public (le) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16

Loi du pays d’origine en droit de l’Union européenne (la) . . . 25

Loi Grenelle II et la connectivité écologique . . . . . . . . . . . . . 19

M

Main visible (la) / Visible hand (the) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Maintien de la paix et de la sécurité internationales (le) . . . . 42

Management de la diversité culturelle : quels enjeux en Europe ? /

The Management of Cultural Diversity : what are

the Stakes in Europe ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Médias de l’expression de la diversité culturelle

en Afrique (les) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

Médicaments et libertés de circulation

dans le marché intérieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Motivation des décisions des Cours suprêmes (la) . . . . . . . . . 10

N

Nationalité et citoyenneté . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

New frontiers of Antitrust - 2011 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Non régression en droit de l’environnement (la) . . . . . . . . . . 19

Nouveau règlement d’arbitrage

de la Chambre de commerce internationale (le) . . . . . . . . 13

Nouveaux droits de l’homme et internationalisation du droit 35

Nouvelles technologies et défis du droit en Europe . . . . . . . . 25

O

Objectifs et compétences dans l’Union européenne . . . . . . . 26

Observateurs auprès

des organisations intergouvernementales (les) . . . . . . . . . 32

Organes internationaux

de protection des droits de l’homme (les). . . . . . . . . . . . . 35

P

Pacte mondial sur l’environnement et le développement . . . . 32

Pédagogie judiciaire et

application des droits communautaire et européen . . . . . 26

Permis d’urbanisation et autres actualités en droit wallon et

bruxellois de l’environnement, de l’aménagement

du territoire et de l’urbanisme (le) . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Politique agricole commune (PAC) (la) . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26

Politique méditerranéenne de l’Union européenne (la) . . . . . 42

Pratique notariale de la copropriété (la) . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Prééminence du droit dans le droit de la Convention

européenne des droits de l’homme (la) . . . . . . . . . . . . . . 26

Preuve dans le droit de l’Union européenne (la) . . . . . . . . . . 27

Principe de confiance légitime en droit allemand,

français et anglais (le) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Principe de précaution et la responsabilité internationale

dans le mouvement transfrontière des OGM (le) . . . . . . . 32

Principes de droit des conflits armés . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35

Proches et la fin de vie (les) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

Propriété intellectuelle (la) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

Provisions d’actes notariés / Provisies voor notariële akten . . 36

Q

Question sur la question : le réflexe constitutionnel. . . . . . . . 17

R

Réalisations et défis de l’Union européenne . . . . . . . . . . . . . 27

Recours des particuliers devant le juge

de l’Union européenne (les) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

u Index des titres

46 Index des titres

Recours en carence en droit de l’Union européenne (le) . . . . 27

Réforme de la procédure de liquidation-partage judiciaire (la) . 36

Relations entre normes conventionnelles et

normes coutumières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32

Repenser l’Atlantique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

Reviewing vertical restraints in Europe . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

Revirement de jurisprudence en droit européen (le) . . . . . . . . 28

Revue belge de droit international . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

Revue de droit international et de droit comparé. . . . . . . . . . . 6

Revue des affaires européennes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

Revue internationale des Sciences administratives . . . . . . . . . 6

Rôle du juge dans le contentieux international (le) . . . . . . . . 33

Role of the Court of Justice of the European Union

in Competition Law Cases (the) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

S

Science du droit dans la globalisation (la) . . . . . . . . . . . . . . . 38

Service public / Puissance publique : permanence et

variation d’un couple mythique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Sexe et normes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41

Sexualités: répression, tolérance, indifférence (les) . . . . . . . . 41

Singularité de Chypre dans l’Union européenne (la) . . . . . . . 28

Statut des régions ultrapériphériques

de l’Union européenne (le) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

Strada Lex . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

Sûreté nucléaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

Systèmes électoraux de la Belgique (les) . . . . . . . . . . . . . . . . 17

T

Temps et création jurisprudentielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Times and juge-made law . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Traité de droit commercial et financier . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

Turquie et Union européenne : états des lieux . . . . . . . . . . . . 29

Turquie. Le déploiement stratégique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42

U

Union européenne et la gouvernance mondiale (l’) . . . . . . . . 29

Usage de la force dans l’espace: règlementation et

prévention d’une guerre en orbite (l’) . . . . . . . . . . . . . . . . 42

V

Vers la création d’un ordre juridique pour la Méditerranée . . 33

Vers une lex mercatoria mediterranea . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

Vers une politique européenne de l’énergie . . . . . . . . . . . . . . 29

Vulnerability in the European Asylum Law . . . . . . . . . . . . . . . 29

W

Which integration policies for migrants . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

47Index des titres

� DIFFUSION ET DISTRIBUTION – MONOGRAPHIES, LIVRES, CODES

BELGIQUE ET BENELUX


CANADA

Diffusion & promotion du livre universitaire (DPLU)4823 Rue Sherbrooke ouest - bureau 110 H3Z 1G7 Westmount QC - Canada Tél. +1 514/484 39 40 • Fax +1 514/484 93 [email protected]

FRANCE MÉTROPOLITAINE

Lextenso (diffuseur)33 rue du mail • 75081 Paris cedex 02Tél. +33 (0) 1/56 54 16 00 • Fax +33 (0)1/56 54 16 [email protected]

Volumen (distributeur)25 Boulevard Romain Rolland, CS21418 75993 Parix Cedex 14Tél. +33 (0)1/41 48 80 80 • Fax +33(0)1/41 48 84 [email protected]

MAROC

Librairie papeterie NationaleEl Farah II Lot n° 3 • Quartier Industriel Mohammedia • MarocTél. +212(0)523 31 96 30 • Fax +212(0)523 31 10 [email protected]

SUISSE

ServidisChemin des Chalets, 7 • CH-1279 Chavannes de Bogis • SuisseTél. +41(0)22/960 95 25 • Fax +41(0)22/960 95 [email protected]

RESTE DU MONDE

De Boeck Diffusion2 ter, rue des Chantiers • 75005 Paris • FranceTél. +33(0)1/72 36 41 75 • Fax +33(0)1/72 36 41 [email protected]

� GROSSISTE NON EXCLUSIF (AUTRES PAYS)

Horizon éducation5-6, Quai du Confluent • Bâtiment «Le Beaupré» 78700 Conflans-Sainte-Honorine • FranceTél. +33(0)1/39 77 11 [email protected]

� DIRECTION EXPORT

Rue des Minimes, 39 • 1000 Bruxelles • BelgiqueTél. +32(0)10/48 26 05 ou +32(0)10/48 25 04Fax +32(0)10/48 27 50 ou +32(0)10/48 26 [email protected]

� DIFFUSION ET DISTRIBUTION – REVUES


CATBRUNOU.B12/1ISBN : 978-11-0068368-3

NOUVEAUTÉS 2012/1

CATALOGUEServices éditoriaux et salle d'exposition

Fond Jean Pâques 4 • 1348 Louvain-la-Neuve • BelgiqueTél. +32(0)10/48 26 19 • Fax +32(0)10/48 27 [email protected]

Siège social et salle d’exposition

Rue des Minimes 39 • 1000 Bruxelles • BelgiqueTél. +32(0)2/548 07 11 • Fax +32(0)2/513 90 09TVA BE 0436 181 878Membre du Groupe De Boeck

www.bruylant.be

Catalogue Bruylant - Nouveautés 2012-1

Documents

Transcript of Catalogue Bruylant - Nouveautés 2012-1