Canevas p.i.i revu

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Ministre de lIndustrie Ministre de lIntrieur

Ministre de lIndustrie Ministre de lIntrieur

et de la Promotion des Investissements. et des Collectivits Locales.

CANEVAS

PLAN

INTERNE

DINTERVENTIONSommaireGnralits.1. Prsentation du plan interne dintervention.2. Destinataire.3. Mises jour.4. Prsentation gnrale de ltablissement.5. Prise de vue arienne.Alerte et alarme.1. Correspondance units/zones.2. Procdures dalerte et dalarme des personnels.3. Procdures dalerte des tablissements signataires dune convention mutuelle4. Procdures dalerte des services publics de secours.5. Procdures dalerte des autorits locales.6. Procdures dinformation des populations et des tablissements voisins.

7. Rpertoire tlphonique.Situation gographique et environnementale de ltablissement.1. Plan de situation.2. Plan ditinraire.

3. Rose des vents.4. Rose des populations.5. Risques environnants.6. Prsentation des zones gographiques et zones de risques.7. Plan de masse.8. Plans de niveau (x).9. Plan dalimentation eau.10. Plan de rseaux.

Evaluation des risques.1. Plan densemble de zones de risques.2. Plans parcellaires.

3. Correspondances entre les zones gographiques et les zones de risques.

4. Localisation et classements des risques.5. Fiches scnarii.Recensement des moyens.1. Lutte explosion et incendie.

2. Lutte risque toxique.3. Secours blesss.4. Rtention des liquides.5. Transport produits.6. Moyens divers.

7. Rpertoire tlphonique interne/externe. Organisation des comptences et missions.1. Missions gnrales des fonctions.

2. Schma gnral dorganisation.

3. Organisation et implantation du P.C exploitant.4. Fonction du Directeur D.O.I.5. Fonction assistant D.O.I.6. Fonction communication.

7. Fonction secrtariat salle D.O.I

8. Fonction chef poste de commandement oprationnel P.C O.

9. Fonction intervention.10. Fonction responsable exploitation.

11. Fonction logistique.

12. Fonction secrtariat P.C .O.

13. Affectation du personnel aux fonctions.Organisation des secours.1. Check-list pour le D.O.I.

2. Compte rendu de situation.3. Rapport daccident.Information.

1. Procdures dinformation des interlocuteurs locaux.

2. Communication.

Interface avec les autres plans

1. Mesures durgence.

2. Schma gnral dorganisation.3. Autres missions.

Exercices dentrainement et mise en uvre du P.I.I.1. Programmation.

2. Compte rendu de lexercice.3. Fiche dexercice.Annexes techniques.1. Fiches produits.2. Fiches machines.3. Fiches procds.4. Fiches danalyses des risques.PRESENTATION DU P.I.I.Les fiches constitutives dun PII doivent tre de format A4 (210 mm X 297 mm) ou de format A3 (297 mm X 420 mm).

La prsentation du P.I.I dfinitif sous forme de classeur facilite les mises jour.La cartouche appos en haut de chaque fiche doit faire apparaitre:

- la wilaya,

- la dara,

- la commune,

- le nom de ltablissement,

- le numro de la fiche et de la page,

- la date dlaboration. Plan interne dintervention Fiche n: A0

Page n:./.

Date dlaboration

Wilaya

Dara

Commune

Nom de ltablissement

Page de garde

Lieu dit .

Tel :

Fax : ..

Email: (Eventuel).PLAN

INTERNE

D'INTERVENTIONMois /AnnePlan interne dintervention

GnralitsFiche n: A1

Page n : ./.

Date dlaboration

WilayaDara

Commune

Nom de ltablissementDiffusion du PII.

Liste des destinataires du PII approuv.Destinataires

Exemplaire n

- Le Wali, - Le Prsident de lAPC du lieu dimplantation, - Le Directeur charg de lIndustrie de wilaya,

- Le Directeur de la Protection Civile de wilaya, - Le Directeur de lEnvironnement de wilaya,- Le Directeur du secteur concern de wilaya.

.

- Le Responsable scurit de ltablissement,

- Le Responsable de ltablissement. - Un exemplaire doit tre mis la disposition du personnel.

010203040506 07

08

09

Plan interne dintervention

GnralitsFiche n: A2

Page n:./.

Date dlaboration

Wilaya

Dara

Commune

Nom de ltablissement

Mises jour.

LE plan interne dintervention (P.I.I) doit tre revu et mis jourconformment aux dispositions de larticle 14 du dcret excutif n 09-335 du 20 octobre 2009 fixant les modalits dlaboration et de mise en uvre des plans internes dintervention par les exploitants des installations industrielles.DATEREVISIONMODIFICATIONN DE LA FICHE

Plan interne dintervention

GnralitsFiche nA3

Page n../..

Date dlaboration

Wilaya

Dara

CommuneNom de ltablissement

Prsentation gnrale de ltablissement.

Nom de ltablissement:

Adresse du sige social:

Tel:

Fax:

E-mail: (Eventuel)Adresse de ltablissement vis par le plan:

Tel:

Fax:

E-mail: (Eventuel).Nom de lexploitant:Activits de ltablissement:

Date de mise en service:

Superficie:

Surface btie:

Nature de la construction:

Produits stocks: Nature.

Capacits de stockage.

Conditions de stockage.Principaux produits mis en uvre:

Produits dangereux mis en uvre:Installations principales:

Points dangereux: installations qui, en fonctionnement normal, en situation accidentelle ou en cas dincendie, peuvent prsenter un risque.Points nvralgiques: installations ou moyens de production qui, sinistrs, peuvent paralyser lentreprise, voir nuire sa prennit:Effectif: Organisation de travail:Gardiennage: par qui, quand et comment.Plan interne dintervention

GnralitsFiche n: A4

Page n:../..

Date dlaboration

Wilaya

Dara

CommuneNom de ltablissement.

Prise de vue arienne

La prise de vue arienne doit permettre de visualiser lensemble de ltablissement et ses accs ainsi que lensemble des btiments le constituant. Facultatif Alarme et alerte.Le dclenchement de lalarme suite un incident donne lieu la mise en uvre simultane:

- des moyens de ltablissement conformment au plan parcellaire de la zone concern par le sinistre;- du plan dalerte conformment au schma (fiche B0).Plan interne dintervention

Alerte et alarmeFiche n:B0

Page n: .. /..

Date dlaboration

Wilaya

Dara

Commune

Nom de ltablissementSchma de principe

Evnement accidentelEtablissement

Dtermination de la zone concerneEvaluation des risques

AlarmeAlerteInformationInformation

Alerte

Alerte

Plan interne dintervention

Alerte et alarmeFiche n:B1

Page n:../..

Date dlaboration

Wilaya

Dara

Commune

Nom de ltablissementProcdure dalerte et dalarme des personnels de ltablissement.

Le mode spcifique ltablissement et auquel le personnel a t form doit tre prcis.

- Personnels chargs de donner lalerte et lalarme:

- Mode dalarme(restreinte et gnrale) :

- Mode dalerte des personnels dsigns dans le PII:Voir fiche n

- Texte du message ventuel:

Alarme/alerte transmise le__/__/___ __h__mn.

Plan interne dintervention

Alerte et alarmeFiche n:B2

Page n:.. /..

Date dlaboration

Wilaya

Dara

Commune

Nom de ltablissementProcdure dalerte des services publics de secours.

Le centre de coordination oprationnel de la Protection Civile doit tre alert par un numro durgence 14 ou par une ligne directe, non par une ligne spcialise.

Le message type doit pouvoir concerner lensemble des scnarios envisageables.- Personnels chargs de lalerte:

- Destinataires: Protection civile- tel: 14 ou ligne directe,

Gendarmerie nationale/Sret nationale tel:

Service de sant- tel:

- Texte du message:

Ici entreprise nom de ltablissementet adresse, Appel pour:

*sinistre sur zone gographique (lettre) et zone de risque (n),* nature: feu, explosion

*nombre de blesss:

- Mesures prises en cours:

- Informations:

*accs par entre n_,

*direction du vent (impratif).

Message transmis le _/_/_ _ __h_mnPlan interne dintervention

Alerte et alarmeFiche n:B3

Page n: ../..

Date dlaboration

Wilaya

Dara

Commune

Nom de ltablissementProcdure dalerte des tablissements signataires dune convention daide mutuelle.

- Personnels chargs de lalerte:

- Destinataires:

Socit A - tel: ,

Socit B - tel:..,

Socit C - tel:..,

- Texte du message:

Ici entreprise nom de ltablissementet adresse,

Appel pour:

*sinistre sur zone gographique (lettre) et zone de risque (n),

* nature: feu, explosion

*nombre de blesss:

Ncessitant lenvoi de:

*.,

*

Message transmis le _/_/_ _ __h_mn

Plan interne dintervention

Alerte et ala