Campagne CNDS 2016Soirées d’information

des ligues / comités régionaux Auvergne -Rhône -Alpes

Bourgoin -Jallieu - 29 mars 2016Clermont-Ferrand - 30 mars 2016

Ordre du jour

� Présentation du PSTF

� Bilan 2015

� Présentation de la campagne 2016◦ Orientations régionales◦ Organisation de la campagne ◦ Calendrier

Ambition du PSTF

Dans le cadre des orientations des politiques publiques et des directives fédérales, accompagner le mouvement sportif dans la mise en œuvre de son plan de développement pour :

� Accroître la pratique sportive encadrée

� Faire en sorte que les clubs soient des lieux d’accueil et de socialisation privilégiés

� Renforcer la structuration des associations

Bilan chiffré 2015

Territoire Dispositifs Crédits Total (hors j’apprends à

nager)

Part territoriale Auvergne

Emploi QPV 18 000€

2 984 615€Part territoriale de base 2 810 615€

ESQ 156 000€

J’apprends à nager 41 055€

Part territoriale Rhône-Alpes

Emploi QPV 189 000€11 042 809€

Part territoriale de base 10 508 759€

ESQ 345 050€

J’apprends à nager 53 804€

Part territoriale cumulée Auvergne – Rhône-Alpes 14 027 424€

Part territoriale nationale cumulée Auvergne-Rhône-A lpes « j’apprends à nager »

94 859€

Bilan détaillé 2015Part territoriale de base

Territoires Objectifsopérationnels

Crédits Objectifsopérationnels

Crédits

Auvergne

a - Aide à l'accès au club 218 560€ f - Aide à la formation 425 920€

b - Aide directe à l'activité sportive 827 780€ g - Aide à l'emploi 998 380€

c - Activités péri et extra scolaires 20 500€ h - Santé et éthique 297 050€

d - Pratique féminine & responsab. 15 350€ j - Dévelop. des sports de

nature 23 850€

e - Accès au sport de haut niveau 12 000€ L- Soutien au mouvement

sportif 127 860€

Rhône-Alpes

a - Aide à l'accès au club 645 920€ f - Aide à la formation 1 284 772€

b - Aide directe à l'activité sportive 3 303 567€ g - Aide à l'emploi 4 120 767€

c - Activités péri et extra scolaires 209 040€ h - Santé et éthique 591 805€

k - Promotion du sport 124 696€

e - Accès au sport de haut niveau 351 550€ L- Soutien au mouvement

sportif 340 692€

Bilan 2015 Part régionalisée Auvergne

Types de bénéficiaires

Nombre de bénéficiaires

Montant total CNDS alloué

Part du montant total

Fédérations olympiques 26 503 900€ 56,6%

Fédérations non olympiques 21 116 400€ 13,1%

Fédérations affinitaires + handisport+sport adapté

7 171 700 19,3%

Fédérationsscolaires et universitaires

2 10 000€ 1,1%

-Groupements régionaux - Divers (CD,clubs)

1

9

8 000€

81 000€

0,9%

9%

TOTAL 66 891 000€ 100%

Bilan 2015 Part régionalisée Rhône -Alpes

Types de bénéficiaires

Nombre de bénéficiaires

Montant total CNDS alloué

Part du montant total

Fédérations olympiques 44 1 195 543€ 62,5%

Fédérations non olympiques 29 297 300€ 15,5%

Fédérations affinitaires + handisport+ sport adapté

13 305 260€ 15,9%

Fédérationsscolaires et universitaires

6 16 000€ 0,8%

- Groupements régionaux

- Divers (clubs)

1

9

2 500€

99 089€

0,1%

5,2%TOTAL 102 1 915 752€ 100%

Bilan 2015 Part régionalisée Auvergne - Rhône -Alpes

Types de bénéficiaires

Nombre de bénéficiaires

Montant total CNDS alloué

Part en %

Fédérations olympiques 70 1 699 433€ 60,5%

Fédérations non olympiques 50 413 700€ 14,8%

Fédérations affinitaires + handisport+sport adapté

20 476 960€ 17%

Fédérationsscolaires et universitaires

8 26 000€ 0,9%

- Groupements régionaux

- Divers (CD, clubs)

2

18

10 500€

180 089€

0,4%

6,4%TOTAL 168 2 806 752€ 100%

Orientations régionales 2016La demande de subvention devra faites en priorisant

les axes et les items ci- dessousClubs

Comités départementaux

Ligues et comités

Régionaux

CDOS et CROS

Axe 1 : Soutien à l’emploi sportif

Création d’Emplois CNDS et Emploi en cours … x x x x

Aide à l'apprentissage x x x x

Axe 2 : Réduction des inégalités d’accès à la pratiq ue sportive et/ou développement de la pratique sportive en cadrée

Ecoles de sport x

Réduction des inégalités d’accès à la pratique spor tive et/ou développement de la pratique sportive encadrée

x x x

Actions de promotion des valeurs du sport et de lut te contre les discriminations,incivilités et violence dans le sport

x x x x

Matériel spécifique handicap x x x

Actions spécifiques " savoir nager / J’apprends à n ager " x

Actions exceptionnelles "Tous prêt" x

Axe 3 : Préservation de la santé par le sport

Actions partenariales avec les ARSSeuls les dossiers acceptés en 2015 sont éligibles à un

financement en 2016 (hors création de nouvelles plateformes)

Actions de promotion des APS comme facteur de santé x x x x

Protection de la santé des sportifs x x x x

Axe 4 : Actions de formations

Formation des dirigeants arbitres, juges x x x

Perfectionnement des jeunes athlètes x x x

Axe 5 : ETR et ETD x x

Axe 6 : Accès sport de haut niveau x

Répartition financière 2016

Part territoriale classique Enveloppe CIEC Enveloppe ESQ JAN Publics féminins QPV

TOTAL délégué 12 523 977 € 486 000 € 257 050 € 142 288 € 75 468 €

Préciputs 1 185 000 €

Accès au HN 350 000 €

ETR 430 000 €

AMPD 100 000 €

Tous Prêts 75 000 €

Convention ARS 230 000 €

Emplois 4 949 348 € 486 000 € 257 050 €

Emplois CNDS dûs 3 263 848 €

Emplois nouveaux 2016 1 200 000 €

Emplois Citoyens du Sports dûs 414 000 €

Emplois Citoyens du Sports 2016 72 000 €

ESQ sous convention nationale 257 050 €

ESQ à convertir 168 000 €

Apprentissage 317 500 €

Part territoriale restante 6 389 629 € 142 288 € 75 468 €

dont part régionale (0,184) 699 015 € - €

dont parts départementalisées (0,816) 3 098 504 € 142 288 € 75 468 €

dont PSTF 2 592 110 €

Fonctionnement interne DRDJSCS Part territoriale CNDS

Alain PARODI - directeur régional délégué territorial adjoint

Bruno FEUTRIER –directeur régional adjoint

Jean-Pascal FABRIS - chef du pôle sport Charles DALENS - adjoint au chef du pôle sport - pilotage du CNDS

SITE DE LYON SITE DE CLERMONT

Christian BICHAT (coordonnateur) etLaurent RENOU – Référents part territoriale

Sophie BRUNEL - Coordination administrative du

CNDS - Suivi administratif des

disciplines gérées à Clermont

Eric DREVET - suivi administratif des disciplines gérées à Lyon

6 référents disciplinaires 6 référents disciplinaires

Référents disciplinaires Site de Clermont-Ferrand

Hélène CAUVINIsabelle

GIRONNETLaurenceCASTET

Jean-LucPONCHON

FrédéricMACAUDIERE

Vincent VIDAL

247- Rugby 123 - Tennis 102 - Aviron 201 - Aéromodélisme 108 - Cyclisme 109 - Equitation

408 - F.S.C.F. 413 - U.F.O.L.E.P. 107 - Canoë-kayak 202 - Aé ronautique 127 - Triathlon 117 - Judo

420 - F.F. sportive des ASPTT

417 - Léo Lagrange 245 - Randonnéepédestre

203 - Aérostation 218 - Cyclotourisme 118 - Lutte

501 - Handisport 503 - Sport adapté 402 - E.P.G.V. 237 - Par achutisme232 - Montagne

escalade124 - Tennis de table

601 - F.F. Sport U. Auv. 604 - U.N.S.S. Auv. 404 - retrait e sportive 243 - Planeur U.L.M. 401 - C.A.F.217 - Course

d’orientation

602 - U.G.S.E.L Auv. 714 - O.M.S. 257 - Vol à voile221 - Etudes et sports

sous-marins

603 - U.N.C.U. Auv. 258 - Vol libre 240 - pêche sportive

605 - U.S.E.P. Auv. 403 - E.P.M.M.250 - Ski nautique et

wakeboard

711 - F.F. des clubs omnisports

410 - F.S.G.T. 251 - Spéléologie

418 - Sport en entreprise

Référents disciplinaires Site de Lyon

ChristianBICHAT

BrunoBOYER

AurélieLATREILLE

LucMONTIGON

ChristelleMOURA

Laurent RENOU

100 - C.R.O.S. 103 - Badminton 101 - Athlétisme 110 - escri me104 - Baseball,

Softball111 - Football

106 - Boxe 105 - Basket-ball 115 - Handball 211 - Sport bou les 129 - Volley-ball 128 - Voile

122 - Taekwondo 121 - Ski 119 - Natation 225 - Golf 112 - Spo rts de glace 210 - Billard

204 - Aikidoaikidobudo

125 - Tir 407 - Milieu rural 113 - Gymnastique213 - Bowling et

sports de quilles

205 - Aikido budo 126 - Tir à l’arc 601 - F.F. Sport U. R.A . 114 - Haltérophilie 220 - Echecs

212 - Savate boxe française

206 - Automobile 602 - U.G.S.E.L R.A. 116 - Hockey/Gazon228 - Joutes et

sauvetage nautique

229 - Karaté 209 - Ball-trap 603 - U.N.C.U. R.A. 131 – Hockey/Glace 24 8 - Rugby à XIII

261 - Sports de contact 233 - Motocyclisme 604 - U.N.S.S . R.A. 219 - Danse 252 - Squash

266 - Wushu et art chinois

249 - Sauvetage et secourisme

605 - U.S.E.P. R.A. 222 - Football américain

712 - Médaillés JS242 - Pétanque et jeu

provençal

246 – Roller sports

256 – Twirling- bâton

Dossiers éligibles� Minimum 30 adhérents licenciés dont 10 adhérents de moins de 18 ans:

ces seuils planchers pourront être augmentés en fonction des disciplines.Ces minima ne s’appliquent pas aux clubs affiliés aux fédérations handisport etsport adapté ni aux fiches actions Santé ARS/CNDS.

Ces 2 critères concernent les clubs et les sections

� Fournir un projet associatif (clubs) ou projet développement (comités) avec lademande de subvention.Une demande dépourvue de projet ne sera pas étudiée.

� Disposer d'un numéro de SIRET, attribué par l'INSEE.

� Etre affilié à une fédération sportive agréée par le ministère chargé des sports(uniquement les clubs).

� Rendre compte obligatoirement des bilans de la subvention de l'année précédente :(fiches 5.1, 5.2, et 5.3 du dossier).

� Communiquer le compte rendu de votre dernière AG et le bilan financier.

� 1 RIB original

Dossiers éligibles

� Nombre de fiches actions maximum pour lesCROS, ligues régionales ou comités régionaux:

5, hors emploi

� Nombre de fiches actions maximum pour lesCDOS, les comités départementaux et les clubs:

3, hors emploi

� Renvoyer le dossier dans les délais impartis :tout dossier incomplet sera refusé

Seuils minimaux

� Le seuil d'aide financière, pour unbénéficiaire et par exercice, s'élèvera à1 500 €.

� Ce seuil sera abaissé à 1 000 € pour lesstructures dont le siège social se situeen ZRR

L’ Emploi CNDS

Au maximum, une aide financière dégressive sur4 ans d’un montant total de 34 500 € pour lacréation d’un emploi temps plein administratif outechnique :

�12 000 €�10 000 €� 7 500 €� 5 000 €

L’ apprentissage

� une aide financière de 2 500€ maximum

� Durée : 2 ans maximum(selon durée du contrat)

� Un dossier spécifique :contacter Florence LARISSE

Renseignements complémentaires

Pour tous les porteurs de projet :

� Les subventions CNDS doivent apparaître dansles documents comptables.

� La somme du CNDS demandée pour chaqueaction est égale au montant total du CNDSinscrit dans le budget prévisionnel général

Calendrier 2016

� Démarrage de la campagne : 1er avril� Date limite dépôt des dossiers : 29 avril

Uniquement via e-subvention (site « votre compte association »)

voir code d’accès indiqué dans le tableau de répart ition

des disciplines par sites administratifs remis lors cette réunion

------------------------------------------� 1ère Commission territoriale : 23 mars� 2ème Commission territoriale : 5 juillet � 3ème Commission territoriale : 5 octobre

http://auvergne-rhone-alpes.drdjscs.gouv.fr/

Documents en ligne- La note d’orientations, décisions de la CT Rhône-Alpes du 23 mars 2016 :

note d’orientations CNDS Auvergne-Rhône-Alpes 2016 (PDF – 139.5 ko)

- Les actions éligibles au titre de la part territoriale CNDS 2016 Auvergne-Rhône-Alpes :

actions éligibles CNDS Auvergne-Rhône-Alpes 2016 (PDF – 109.8 ko)

- Le dossier bilan action 2015 en version papier "non dématérialisée" :

formulaire compte rendu de l’action 2015 (PDF –116.8 ko)

- Demandes de subvention "dématérialisée" :

guide d’utilisation e-subvention CNDS Auvergne-Rhône-Alpes 2016 (PDF – 4 Mo) Cliquez ensuite ici pour faire votre demande en ligne, à partir du 1er avril 2016 en utilisant les codes d’accès suivants : part territoriale Auvergne : 1322 / part territoriale Rhône-Alpes : 1323annexe licenciés e-subvention CNDS Auvergne-Rhône-Alpes 2016 (Word – 50.5 ko)

- La liste des référents CNDS par disciplines :

liste des référents CNDS par disciplines (PDF –166.7 ko) répartition des disciplines par sites administratifs(PDF – 91.3 ko)

- Demandes de subvention en version papier "non dématérialisée" :

demande de subvention CNDS Auvergne-Rhône-Alpes 2016 (PDF – 2.8 Mo)

- La note CNDS nationale : Note CNDS nationale 2016 (PDF – 1.4 Mo)