Calcul Honoraires Ingenieur

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    " Nom de l'adjudi

    " Nom du proje

    Onglets 4.1.11 à 4.1.62 Calcul détaillé

    Onglet récap. Coûts Récapitulation des coûts

    Onglet récap. eures Récapitulation des !eures

    OR# #N R$NC% &C( )

    OR# #N #*R#% )

    Nom ou raison sociale du soumissionnaire )

    +ieu )

    ,ate )

    -R#%$ON% # C$+C*+ ,#% ONORC0+% #N $N *# $N,$

    &O*0R$/# CO-+NOR#% %$ 13 &2

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     %ignature )

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     Annexe N2 

    ateur "

     "

    C 3.33

    3

    555555555555..

    555555555555..

    555555555555..

    R#% -O*R N/#N#*R%R# -RNC-$+

    #(3(

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    555555555555..

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     R#C$-*+$ON ,#% CO*%

    4.1.1 ,#NON ,#% O7#C% 3.334.1.11

    0.00

    4.1.2 #*,#% -R#+N$R#% 3.33

    4.1.21 Définition de l'objet, étude de faisabilité 0.00

    4.1.22 Procédure de choix de mandataires 0.00

    4.1. #*,# ,* -RO7# 3.33

    4.1.31 Aant!"rojet 0.00

    4.1.32 Projet de l'oura#e 0.00

    4.1.33 Procédure de demande d'autorisation 0.00

    4.1.4 $--#+ ,'OR#% 3.334.1.41

    0.00

    4.1.8 R#$+%$ON 3.33

    4.1.$1 Projet d'exécution 0.00

    4.1.$2 %xécution de l'oura#e 0.00

    4.1.$3 &ise en serice et achement 0.00

    4.1.6 #9-+O$ON 3.33

    4.1.(1 )onctionnement 0.00

    4.1.(2 &aintenance 0.00

    otal !ors 0$ ) 3.33

    otal arr:té à )

    au; 0$ en < ) =.63

    O$+ C ) 3.33

    %noncé des besoins,a""roche méthodolo#i*ue

     A""el d'offres, com"araisons des offres, "ro"ositions

    d'adjudication

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    C

    C

    C

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     R#C$-*+$ON ,#% #*R#%

    4.1 ,#NON ,#% O7#C% 34.1.11

    0

    4.1.2 #*,#% -R#+N$R#% 3

    4.1.21 Définition de l'objet, étude de faisabilité 0

    4.1.22 Procédure de choix de mandataires 0

    4.1. #*,# ,* -RO7# 3

    4.1.31 Aant!"rojet 0

    4.1.32 Projet de l'oura#e 0

    4.1.33 Procédure de demande d'autorisation 0

    4.1.4 $--#+ ,'OR#% 34.1.41

    0

    4.1.8 R#$+%$ON 3

    4.1.$1 Projet d'exécution 0

    4.1.$2 %xécution de l'oura#e 0

    4.1.$3 &ise en serice et achement 0

    4.1.6 #9-+O$ON 3

    4.1.(1 )onctionnement 0

    4.1.(2 &aintenance 0

    otal 3

    %noncé des besoins,a""roche méthodolo#i*ue

     A""el d'offres, com"araisons des offres, "ro"ositions

    d'adjudication

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1.1 ,é>inition des o?jecti>s *ce pource4.1.11 %noncé des besoins, a""roche méthodolo#i*ue $ e;écuter @

    Prestations à convenir spécifiquement **  C

    %

    %

    %

    %

    %

    C

    'entité "ubli*ue "eut se référer / la norme -A 103 ou ajouter des "restations *u'elle détermine li

    4.1 OuArages complets Bngénieur en tant ue mandataire principal

    O$+ 4.1.11 #NONC# ,#% #%ON%D $--ROC#

    #O,O+O/*#

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1.2 #tudes préliminaires *ce pource

    4.1.21 Définition de l'objet, étude de faisabilité $ e;écuter @

    Prestations à convenir spécifiquement **  C

    %

    %

    %

    %

    %

    C

    'entité "ubli*ue "eut se référer / la norme -A 103 ou ajouter des "restations *u'elle détermine li

    O$+ 4.1.21 ,#NON ,# +'O7#D #*,# ,#$%$+#

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1.2 #tudes préliminaires *ce pource

    4.1.22 Procédure de choix de mandataires $ e;écuter @

    Prestations à convenir spécifiquement **  C

    %

    %

    %

    %

    %

    C

    'entité "ubli*ue "eut se référer / la norme -A 103 ou ajouter des "restations *u'elle détermine li

    O$+ 4.1.22 -ROC#,*R# ,# CO9 ,#$N,$$R#%

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1. #tude du projet *ce pource

    4.1.31 Aant!"rojet $ e;écuter @

    Organisation : Direction générale du proet  C

    &ise sur "ied de l'or#anisation du "rojet. !""%

    Pro"ositions de recherches "articulires. !""%

    Données de #ase du proet  C

    !""%

    !""%

    %laboration des données de base "our le "lan d'utilisation et de sécurité.!""%

    $onception du proet  C

    !""%

    olutions possi#les C

    Présentation de solutions "ossibles. !""%Prédimensionnement de "arties de l'oura#e. !""%

     Analse d'interfaces aec l'utilisation aec le "ro#ramme d'ex"loitation.!""%

    !""%

    5u#ement et éaluation, érification de l'accessibilité de l'objectif. !""%

    !""%

     Avant&proet  C

    Présentation de la solution retenue / l'aide de "lans et de ra""orts. !""%

    %tablissement du "lan d'ex"loitation et de sécurité. !""%Décision préliminaires ' planification détaillée de l(utilisation C

    6érification de l'a"titude / la demande d'autorisation de construire. !""%

    !""%

    uii de la "rocédure officielle de décision "réliminiare. !""%

    $o)ts financement  C

    6érification confirmation des documents existants et des exi#ences en"articulier relaties aux co7ts ainsi *ue des objectifs.

    8echerche et rassemblement de documents com"lémentaires, en "articulierde caractre juridi*ue normes de construction, etc., inentaires, analse del'état actuel.

    %tablissement des documents "our la détermination des conce"ts releantdu mandat, comme 9! le "ro#ramme s"atial! l'ex"loitation et l'entretien! les sstmes stati*ues et constructifs! les raccordements, a""roisionnements et éacuations! la maintenance des oura#es.

    8e"résentation des incidences sur les co7ts, les délais, la sécurité etl'enironnement.

    )ormulation de "ro"osition "our d'éentuelles ada"tations des conditions!cadre.

    8assemblement des documents nécessaires / une décision officielle"réliminaire.

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    !""%

    !""%

    Délais C

    !""%

    %tablissement d'un "ro#ramme #énéral "ossible "our la réalisation. !""%

    Documentation C

    8assemblement des données de base, des résultats et des décisions.!""%

     Archia#e des documents les "lus im"ortants du "rojet. !""%

    O$+ 4.1.1 $0$NB -RO7# C

    %tendue, méthode et de#ré de "récision sont / déterminer s"écialement decas en cas. :abituellement, on com"te aec une "récision de ;! 20< en#énie ciil et de ;! 1$< dans les structures.

    Détermination du montant d'inestissement "robable co7ts de construction,co7ts "our l'é*ui"ement nécessaire.

    8édaction d'un "ro#ramme #énéral du déroulement et des délais axé sur la"rise de décisions.=e "ro#ramme doit tenir com"te de la durée des "rocédures d'a""elsd'offres "ublics, des "hases d'éaluation et d'adjudication, ainsi *ue dutraitement des éentuels recours.

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1. #tude du projet *ce pource

    4.1.32 Projet de l'oura#e $ e;écuter@

    Organisation : Direction générale du proet  C

    !""%

    Pro"ositions "our des examens s"éciaux. !""%

    Dossier du proet  C

    !""%

    =om"ltement des documents de base normes de constructions, etc..!""%

    Pro"ositions de com"léments nécessaires aux données de base. !""%

    !""%

    +ariantes d(exécution évaluation C

    !""%

    %laboration des conce"ts conformes aux constructions et aux matériaux.!""%

    !""%

    !""%

    Prédimensionnement. !""%

    !""%

    6érification de l'a"titude au serice. !""%

     A""réciation et éaluation des ariantes "ossibles. !""%

    Proet de l(ouvrage C

     Affinement des conce"tions a"rs les décisions du mandant. !""%

    !""%

    !""%

    $o)ts financement  C

    !""%

    =ontr>le et mise / jour de l'or#anisation du "rojet, des cahiers des char#es etdes interfaces en "articulier le "lan d'ex"loitation et de sécurité.

    =ontr>le et érification des documents existants, des exi#ences et desobjectifs.

    -nentaires et analses de l'état existant, "our autant *ue cela entre dans ledomaine de traail "rimaire de l'in#énieur.

    )ixation des ariantes de solutions créaties et constructies en ue deconcrétiser l'idée du "rojet.

    %laboration d'un conce"t de mesures nécessaires / la "rotection del'enironnement.

    =alcul et dimensionnement sommaires de la construction et détermination

    des dimensions "rinci"ales ainsi *ue traitement de toutes les justificationsnécessaires en ce *ui concerne la sécurité structurale, l'a"titude au sericeet la durabilité.

    %laboration des justifications nécessaires conernant la sécurité, l'incendie,etc. et "ro"osition d'examens s"éciaux.

    %laboration de tous les "lans, jusitfications et ra""orts nécessaires "our la

    ariante choisie.8eleé des "rofils nécessaires en situation et en éléation, dans la mesureo? ils sont indis"ensables / la re"résentation de l'oura#e cou"es t"es et/ l'aant!métré "our l'établissement du deis.

    %tablissement du deis étendue, méthode et de#ré de "récision sont /déterminer s"écialement de cas en cas. %n r#le #énérale, la "récision estde ;! 10

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    Détermination des co7ts d'inestissement. !""%

    6érification "ar éta"e du res"ect de l'enelo""e des co7ts desi#n to cost.!""%

    Délais C

    !""%

     Administration : Documentation C

    8assemblement des données de base, des résultats et des décisions.!""%

    O$+ 4.1.2 -RO7# ,# +'O*0R$/# C

    uii et affinement du calendrier du déroulement et des délais.

    =e calendrier doit tenir com"te de la durée des "rocédures d'a""els d'offres"ublics, des "hases d'éaluation et d'adjudication, ainsi *ue du traitementdes éentuels recours.

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1. #tude du projet *ce pource

    4.1.33 Procédure de demande d'autorisation $ e;écuter @

    Organisation : Direction générale du proet  C

    !""%

    !""%

    Dé">t de la demande d'autorisation de construire. !""%

    Demande d(autorisation de construire C

    Pré"aration des documents nécessaires. !""%

    !""%

    !""%

    C

    !""%

    ,ise à our du proet de l(ouvrage C

     Ada"tation du "rojet de l'oura#e suite aux exi#ences des "ouoirs "ublics.!""%

    $o)ts financement : ,ise à our des co)ts C

     Ada"tation des co7ts calculés suite aux exi#ences des "ouoirs "ublics. !""%

    Délais : ,ise à our des délais C

    !""%

     Administration : Documentation C

    8assemblement des données de base, des résultats et des décisions.!""%

    C

    6érification de la conformité du "rojet aux exi#ences de la demanded'autorisation de construire.

    =ontr>le de l'étendue de tous les documents nécessaires / l'autorisation deconstruire.

    8e"ort dans le terrain des "oints définissant le "rojet, dans la mesure o? celaest nécessaire / un "rofila#e #abarit.

    ors de traaux de #énie ciil9 "i*ueta#e dans le terrain des "oints "rinci"auxnécessaires.

    Demandes d(autorisation spéciales de concessions et d(acquisition deterrain

    %laboration des documents "our demandes de concessions et autresdemandes.

     Ada"tation de la "lanification des délais suite aux exi#ences des "ouoirs"ublics.=ette "lanification doit tenir com"te de la durée des "rocédures d'a""elsd'offres "ublics, des "hases d'éaluation et d'adjudication, ainsi *ue dutraitement des éentuels recours.

    O$+ 4.1. -ROC#,*R# ,# ,#$N,#,'$*OR%$ON

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1.4 $ppel d'o>>res *ce pource

    $ e;écuter @

    Organisation : Direction générale du proet  C

    !""%

    !""%

    !""%

    !""%

    !""%

    !""%

    Préparation des plans d(appel d(offres C

    !""%

    !""%

    !""%

    !""%

    ibellé des conditions #énérales et "articulires d'exécution. !""%

    !""%

    $omparaison des offres C

    =ontr>le techni*ue et arithméti*ue des offres. !""%

    &ise au net des offres. !""%

    =om"araison des offres. !""%

    !""%

    8édaction d'un ra""ort com"aratif de toutes les offres. !""%

    4.1.41 A""els d'offres, com"araisons des offres, "ro"ositionsd'adjudications

    Présentation des modes de mise en soumission "ossibles, com"ris"ro#ramme et calendrier.elon la ré#lementation sur les marchés "ublics.

    Direction et coordination des traaux d'a""el d'offres.elon la ré#lementation sur les marchés "ublics.

    @r#anisation de "ublications éentuellement nécessaires.6ia le site internet -&AP.=: en cas de "rocédures ouerte et sélectie.

    Pro"osition de critres d'a"titude et d'adjudication.Dans le res"ect de la lé#islation sur les marchés "ublics.

     Assistance lors de né#ociations aec les entre"reneurs et les fournisseurs.Pour autant *ue les né#ociations soient autorisées "rocédures de #ré /#ré.

    Projet de textes de contrats.elon les directies du &atre de l'oura#e.

     Ac*uisition de documents nécessaires au"rs de tiers ". ex. "lans deconduite de chantier.

    Détermination des conditions!cadre "our les installations de chantier ainsi

    *ue "our l'a""roisionnement et l'éacuation du chantier.

    =hoix des conce"ts de déroulement des traaux, de "rocédés deconstruction, des matériaux et des sstmes de construction, dans la mesureo? ils sont nécessaires "our "ré"arer les "lans d'a""els d'offres.

    =om"léments aux "lans de construction dans la mesure o? ils sontnécessaires aux a""els d'offres étendue en fonction de la "rocédure d'a""eld'offres.

    %laboration de la liste des "restations aec aant!métré et descri"tif del'oura#e.

    =om"araison *ualitatie et *uantitatie des offres, des "rix unitaires, de larentabilité, des modes d'exécution, de l'or#anisation du traail et des délais.elon les critres d'adjudication fixés "ar le &atre de l'oura#e.

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    !""%

    $o)ts financement  C

    8echerche et justification des écarts "ar ra""ort au deis. !""%

    8éision du deis. !""%

    Délais C

    !""%

     Administration de l(appel d(offres C

    !""%

    8édaction de "rocs!erbaux, liste de "oints en sus"ens, etc. !""%

    C

    Pro"osition d'adjudication.elon les critres d'adjudication fixés "ar le &atre de l'oura#e.

    %laboration en commun aec les entre"reneurs d'un "lan de déroulementdes traaux et des délais mis / jour.

    8assemblement et enoi des documents.e mandataire dera effectuer toutes les "restations nécessaires / l'a""eld'offres selon la ré#lementation sur les marchés "ublics en i#ueur au jour del'a""el d'offres.=ela inclut la #estion de la "rocédure d'a""el d'offres ia le site internet-&AP.=: en cas de "rocédures ouerte et sélectie.

    O$+ 4.1.41 $--#+% ,'OR#%D CO-$R$%ON%,#% OR#%D -RO-O%ON% ,'$,7*,C$ON

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1.8 Réalisation *ce pource

    4.1.$1 Projet d'exécution $ e;écuter @

    Organisation : Direction générale du proet  C

    Barantie de la mise / jour du "lan d'utilisation. !""%

    !""%

    %laboration d'un "lan de contr>le. !""%

    Pré"aration des documents "our des autorisations s"éciales. !""%

    Données de #ase du proet  C

    8echerche et com"ilation de documents com"lémentaires et actualisés.!""%

    Dossiers d(exécution C

    !""%

    =alcul et dimensionnement définitifs de tous les éléments "orteurs ou non.!""%

    5ustification de la sécurité structurale et de l'a"titude au serice. !""%

    Craitement de tous les détails constructifs. !""%

    =hoix définitif, aec le mandant, des matérieux, des é*ui"ements, etc. !""%

    !""%

    %tablissement des "lans de "i*ueta#e. !""%

    8e"rise d'éléments "roenant de "lans de tiers. !""%

    &ise / jour du "lan de sécurité. !""%

    !""%

    Délais C

    !""%

     Administration : $ontrats et documentation C

    8assemblement des données de base, des résultats et des décisions.!""%

    O$+ 4.1.81 -RO7# ,'#9#C*ON C

    6érification de la com"atibilité de la ariante "réue "our l'exécution aec lesexi#ences du "rojet.

    ors de l'établissement des "lans de détails et du traitement conce"tuel desariantes d'entre"reneur, la démarcation entre les "restations d'in#énieur etd'entre"reneur doit tre "récisée dans le détail "ar exem"le en ce *uiconcerne l'élaboration des "lans de fabrication.

    %tablissement des "lans de construction et de détails ainsi *ue des listes de

    "ices et de matériel comme base de l'exécution.

    6érification de la conformité des "lans de fabrication et d'atelier de tiers aecles "lans d'in#énieur.

    %tablissement du calendrier d'exécution définitif.=e calendrier doit tenir com"te de la durée des "rocédures d'a""els d'offres"ublics, des "hases d'éaluation et d'adjudication, ainsi *ue du traitementdes éentuels recours.

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1.8 Réalisation *ce pource

    4.1.$2 %xécution de l'oura#e $ e;écuter @

    Organisation : Direction générale du proet  C

    !""%

    Pro"osition d'examens "articuliers. !""%

    Dé">t des demandes de contr>les officiels. !""%

    %nre#istrement des consi#nes d'exécution. !""%

    Organisation : Direction générale des travaux  C

    Direction #énérale de l'exécution des traaux. !""%

    8a""orts aec les autorités, l'administration et les tiers. !""%

    8édaction des contrats d'entre"rise. !""%

    -nitiatie des décisions essentielles. !""%

    =ontr>le "ériodi*ue des traaux de construction sur le site. !""%

    !""%

    Déroulement du trafic des "aiements. !""%

    8echerche d'en#a#ements de #arantie. !""%

    !""%

    Direction des travaux  C

    !""%

    !""%

    =ontr>le des matériaux et des liraisons. !""%

    !""%

    %xécution de contr>les en atelier. !""%

    !""%

    Demande et "artici"ation / des contr>les de sécurité. !""%

    Demande et sureillance des analses nécessaires de matériaux. !""%

    !""%

    =ommande et contr>le de traaux en ré#ie et ra""orts relatifs. !""%

    6érification des factures d'entre"reneur. !""%

    Pré"aration de mesures lors de déro#ations financires ou de délais. !""%

    =ommande et exécution de mesures correctrices. !""%

    Craaux de métré. !""%

    6érification et éaluation de com"léments dans le cadre usuel. !""%

    &ise en Eure du conce"t de mana#ement de la *ualité "ro"re au "rojet"our l'exécution et la #estion des modifications.

    Prise de mesures lors de déro#ations financires ou de délais, en accordaec la direction locale de chantier.

    Prise de mesures "our l'élimination de défauts, en accord aec la directionlocale de chantier.

    Direction #énérale et sureillance des traaux sur le chantier *ualité, délais,co7ts dans le cadre des com"étences et des res"onsabilités déolues.

    =ontr>le et éaluation du terrain en accord aec le s"écialiste in#énieur en#éotechni*ue.

    =ontr>le de la mise en Eure des matériaux en conformité aec les"rescrit"ions.

    Demande de contr>les "ar l'auteur du "rojet, "ar les "rofessionnelss"écialisés mandatés et "ar les autorités.

    8e"ort des "oints "rinci"aux définissant le "rojet et des "oints fixant les

    nieaux dans le terrain ainsi *ue, le cas échéant, la #arantie de leur sécurité.

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    =ommande d'échantillonna#es. !""%

    !""%

    %xécution et ex"loitation d'essais de fonctionnement. !""%

    !""%

    Planification et exécution des traaux de réce"tion. !""%

    !""%

    -estion des modifications et documentation de l(ouvrage C

    !""%

    Barantie de la mise / jour de la documentation des modifications. !""%

    $o)ts financement  C

    Cenue de la com"tabilité de la construction. !""%

    ureillance "ermanente de l'éolution des co7ts de construciton. !""%

    Délais C

    !""%

     Administration : Documentation C

    %tablissement des contrats aec les entre"reneurs et les fournisseurs.!""%

    8édaction des "rocs!erbaux des séances de chantier. !""%

    Cenue d'une liste des "oints en sus"ens. !""%

    Cenue d'un journal de chantier. !""%

    8édaction de "rocs!erbaux de contr>les. !""%

    Cenue d'une liste de défauts. !""%

    O$+ 4.1.82 #9#C*ON ,# +'O*0R$/# C

    %xécution et ex"loitation de releés nécessaires de l'oura#e et des enironsconcernés.

    =ontr>le "ermanent et journal des modifications surenues et des traauxim"ossibles / contr>ler ultérieurement.

    =onstatation de défauts, "rescri"tion de mesures et de délais "our leurélimination.

    6érification de la nécessité de modifications du "rojet au fur et / mesure del'exécution.

    Cenue / jour "ériodi*ue du "lan de déroulement et des délais ainsi *ue des"réisions de délais.

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    ontant eures

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1.8 Réalisation *ce pource

    4.1.$3 &ise en serice, achement $ e;écuter @

    Organisation : Direction générale du proet  C

    !""%

    !""%

    8echerche des autorisations définities nécessaires. !""%

    ,ise en service C

    !""%

    Pré"aration et exécution des essais nécessaires. !""%

    Pré"aration et exécution de la réce"tion. !""%

    8emise de l'oura#e ou de "arties de l'oura#e au mandant. !""%

    Dossier de l(ouvrage C

    !""%

    !""%

    %laboration des "lans modifiés et mise / jour du descri"tif de l'oura#e.!""%

    8éca"itulation des listes d'entre"rises. !""%

    .limination des défauts C

    =onstatation des défauts, élaboration et tenue / jour de listes de défauts.!""%

     Ais de défauts en concertation aec le mandant. !""%

    Prescri"tion de mesures et de délais "our l'élimination des défauts. !""%

    !""%

    ureillance des traaux d'élimination des défauts. !""%

    $o)ts financement  C

    !""%

    =om"araison aec le deis. !""%

    ibération, "rolon#ation ou "rise en com"te de #aranties. !""%

    Délais C

    %tablissement d'un calendrier "our la mise en serice. !""%

    %tablissement d'un calendrier "our l'élimination des défauts. !""%

    %tablissement d'un "lan d'ensemble "our l'échéance des #aranties. !""%

    =onsultation et coordination de mandataires, d'entre"reneurs et defournisseurs, dans la mesure o? cela est nécessaire "our le contr>le encommun de "arties de l'oura#e et l'exécution d'essai.

    6érification de la fourniture des "restations sti"ulées "ar le "lan demana#ement de la *ualité.

    Planification, or#anisation et suii de la mise en serice de l'oura#e ou de"arties de l'oura#e.

    %tablissement des "lans de l'oura#e exécuté "ar la mise / jour des "lans deconstruction.

    =ollecte des documents nécessaires des "rofessionnels s"écialisés9 "lansmis / jour, schémas, instructions d'utilisation et de maintenance.

    =onocation des entre"reneurs et des fournisseurs "our l'élimination desdéfauts.

    Pré"aration, érification et mise au net du décom"te final selon "résentationet articulation conenues.

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     Administration : Documentation C

    !""%

    !""%

    O$+ 4.1.8 %# #N %#R0C#D $C#0##N C

    8assemblement des documents nécessaires / l'ex"loitation, la sureillanceet l'entretien.

     Archia#e des documents de l'oura#e dressés "ar l'in#énieur, sous uneforme utilisable durant dix ans a"rs la fin du mandat.

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1.6 #;ploitation *ce pource

    4.1.(1 )onctionnement $ e;écuter @

    Prestations à convenir spécifiquement **  C

    %

    %

    %

    %

    %

    O$+ 4.1.61 ONCONN##N C

    'entité "ubli*ue "eut se référer / la norme -A 103 ou ajouter des "restations *u'elle détermine li

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    Descri"tion des "restations selon les +ormes -A en i#ueur ada"tées / la lé#islation sur les &arch

    4.1.6 #;ploitation *ce pource

    4.1.(2 &aintenance $ e;écuter @

    Prestations à convenir spécifiquement **  C

    %

    %

    %

    %

    %

    O$+ 4.1.62 $N#N$NC# C

    'entité "ubli*ue "eut se référer / la norme -A 103 ou ajouter des "restations *u'elle détermine li

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