CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES .- la reprise de branchement individuel ou collectif, ... 56, 112...

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  • CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

    PARTICULIERES

    (C.C.T.P.)

    SOMMAIRE

    CHAPITRE 1 5

    INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES OUVRAGES 5 ARTICLE 1.1 SITUATION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX 5 ARTICLE 1.2 CONDITIONS DEXECUTION 6 ARTICLE 1.3 RESEAU DECLAIRAGE PUBLIC 7 ARTICLE 1.4 RESEAU ELECTRIQUE BASSE TENSION 8

    CHAPITRE 2 9

    QUALITE PROVENANCE - PREPARATION DES MATERIAUX MODALITES DEXECUTION DES

    TRAVAUX 9 GENERALITES 9

    ARTICLE 2.1 CONTROLE ET VERIFICATIONS 9 ARTICLE 2.2 SPECIFICATIONS TECHNIQUES DETAILLEES ET PLANS DES OUVRAGES 10 ARTICLE 2.3 DOCUMENTS A ETABLIR PAR LENTREPRENEUR 10 ARTICLE 2.4 PRESCRIPTIONS GENERALES CONCERNANT LA CONDUITE DES TRAVAUX 10 ARTICLE 2.5 PROGRAMME D'EXECUTION DES TRAVAUX ET CALENDRIER D'EXECUTION 12 ARTICLE 2.6 INSTALLATIONS DE CHANTIER 12 ARTICLE 2.7 SIGNALISATION 13 ARTICLE 2.8 IMPLANTATION REPERES DE NIVELLEMENT 14 ARTICLE 2.9 VARIATIONS DANS LIMPLANTATION ET LE GABARIT DES OUVRAGES 14 ARTICLE 2.10 NETTOYAGE DES VOIRIES 14 ARTICLE 2.11 CIRCULATION - PLATELAGE - DEPOT 15 ARTICLE 2.12 TRAVAUX COMPLEMENTAIRES - PROTECTION ET NETTOYAGE 16 ARTICLE 2.13 MISE EN OEUVRE DES CABLES 16 ARTICLE 2.14 QUALITE ET ESSAIS DES MATERIAUX CONSTITUTIFS 17 ARTICLE 2.15 ESSAIS DES OUVRAGES 17 ARTICLE 2.16 DOSSIER DE RECOLEMENT 18 ARTICLE 2.17 DOCUMENTS A FOURNIR PAR LENTREPRENEUR 18

    CHAPITRE 3 20

    ELECTRICITE DOMAINE PUBLIC 20

  • INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES OUVRAGES 20

    ARTICLE 3.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX 20 ARTICLE 3.2 DESCRIPTION DES TRAVAUX 20

    CHAPITRE 4 21

    PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX 21

    ARTICLE 4.1 NORMES ET REGLEMENTS 21 ARTICLE 4.2 SPECIFICATIONS TECHNIQUES DES CABLES DELECTRICITE 21

    CHAPITRE 5 22

    CONDITIONS GENERALES DEXECUTION 22

    ARTICLE 5.1 POSE DES CABLES SOUTERRAINS 22

    ELECTRICITE DOMAINE PRIVE 23

    CHAPITRE 6 23

    INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES OUVRAGES 23

    ARTICLE 6.1 OBJET DU PRESENT CCTP 23 ARTICLE 6.2 CONSISTANCE DES TRAVAUX 23 ARTICLE 6.3 DESCRIPTION DES TRAVAUX ELECTRIQUES 23 ARTICLE 6.4 NORMES ET REGLEMENTS 23

    CHAPITRE 7 24

    CONDITIONS GENERALES DEXECUTION ET DE MISE EN OEUVRE DES BRANCHEMENTS

    ELECTRIQUES ET DU TELEREPORT 24 ARTICLE 7.1 PREPARATION DU BRANCHEMENT 24 ARTICLE 7.2 MISE EN SERVICE DU BRANCHEMENT 24 ARTICLE 7.3 LE TELEREPORT 24 ARTICLE 7.4 CONTROLE DES OUVRAGES 24

    RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS 25

  • CHAPITRE 8 25

    GENERALITES 25

    ARTICLE 8.1 PRECAUTIONS A PRENDRE 25 ARTICLE 8.2 DOCUMENTATION 25

    CHAPITRE 9 27

    BRANCHEMENT EN FACADE 27

    ARTICLE 9.1 CONSTRUCTION 27 ARTICLE 9.2 POSE DU CABLE 28

    CHAPITRE 10 30

    BRANCHEMENT SOUTERRAIN 30

    ARTICLE 10.1 CONDITIONS GENERALES 30 ARTICLE 10.2 POSE DES CABLES 34 ARTICLE 10.3 RACCORDEMENT DES CABLES DE LA SERIE 92 34 ARTICLE 10.4 PIQUAGE SOUTERRAIN 35

    CHAPITRE 11 37

    BRANCHEMENT EN IMMEUBLE 37

    ARTICLE 11.1 CONSTRUCTION 37 ARTICLE 11.2 POSE DE CABLES 37

    MATERIEL AGREE FRANCE TELECOM 39

    CHAPITRE 12 42

    ECLAIRAGE PUBLIC 42

    ARTICLE 12.1 DEPOSE DU RESEAU EXISTANT 42 ARTICLE 12.2 MISE EN OEUVRE DES CABLES 42 ARTICLE 12.3 MATERIEL D'ECLAIRAGE PUBLIC 42 ARTICLE 12.4 RACCORDEMENT AU RESEAU EXISTANT 43 ARTICLE 12.5 SUPPORTS 43

  • ARTICLE 12.6 LUMINAIRES 44 ARTICLE 12.7 APPAREILLAGES 44 ARTICLE 12.8 MASSIF D'ANCRAGE 45 ARTICLE 12.9 POSE DES SUPPORTS ET LUMINAIRES 45 ARTICLE 12.10 MISE SOUS TENSION 46 ARTICLE 12.11 ENTRETIEN PENDANT LE DELAI GARANTIE 46 ARTICLE 12.12 REMPLACEMENT DES LAMPES HORS D'USAGE 47 ARTICLE 12.13 ESSAIS DES OUVRAGES 47

  • CHAPITRE 1

    INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES OUVRAGES

    ARTICLE 1.1 SITUATION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX

    1.1.1 Situation des travaux

    Les travaux concernent lenfouissement des rseaux lectrique, tlcom et dclairage public ainsi

    que le ramnagement de le voirie du Hameau de la Folie Rigault sur la Commune de GOMETZ-

    LA-VILLE (91).

    Les travaux sont dcomposs en 2 (deux) lots.

    Ce CCTP concerne les travaux du lot 2 : cblage rseau basse tension, rseau de

    tlcommunications et rseau dclairage public.

    Cependant, compte tenu de linteraction des diffrents lots, lentrepreneur est rput avoir pris

    connaissance des CCTP des autres lots.

    1.1.2 Consistance des travaux

    Les travaux suivants font partie du march :

    Travaux gnraux

    - l'installation et le repliement du chantier,

    - les implantations des ouvrages,

    - la fourniture des plans de rcolement sur support papier et informatique.

    - la fourniture, mise en place et lentretien pendant toute la dure de lopration de

    barrirages, signalisations provisoires de police et directionnelles.

    - essais et mesures,

    Travaux dquipement et de cblage lectrique

    - la fourniture et mise en uvre de cble 3x150mm+70mm, 3x95mm+50mm et

    4x35mm avec tlreport,

    - la fourniture et pose de grille fausse coupure, coffret 3D, coffret de coupure 400A et

    coffret REMBT,

    - la confection de remontes aro-souterraine sur support,

    - la dpose de supports bois ou bton, (domaines public et priv)

    - la dpose de rseau nu ou torsad (sur supports et faade),

    - la confection de boite de drivation simple ou double injecte ou coule,

    - la fourniture et pose de coffret de branchement quip dune embase tlreport,

    - le percement de plancher, dalle ou mur,

    - la reprise de branchement individuel ou collectif,

    - le raccordement des ouvrages construits au rseau existant,

  • Rseau de tlcommunications

    - Les tudes dexcution et les plans de cblage

    - La fourniture et mise en uvre de cble de tlcommunication 2, 4, 7, 14, 28, 56, 112

    paires, sous fourreaux, sur faade ou sur support en domaine public ou priv,

    - La fourniture et mise en uvre de manchons,

    - La fourniture et mise en uvre de barrette dans des chambres de tirage,

    - La reprise de branchements particuliers en rseau souterrain,

    - La dpose du rseau existant, y compris supports.

    Travaux dclairage public

    - le raccordement au rseau dclairage public,

    - la fourniture et la pose de cble d'clairage 4*16 mm sous fourreaux,

    - la dpose de rseau existant,

    - la confection de remonte aro-souterraine,

    - la fourniture et la pose de candlabres,

    - la fourniture et pose de kit dillumination,

    - la dpose des luminaires existants,

    - ltablissement dun relev et dun compte rendu,

    - le dplacement dune armoire existante.

    Leurs tendues et leurs consistances sont dfinies dans le prsent C.C.T.P. ainsi que sur les plans

    joints au prsent march suivants :

    - Plan de situation

    - Plan de dfinition 1/2

    - Plan de dfinition 2/2

    - Plan de synthse des rseaux 1/2

    - Plan de synthse des rseaux 2/2

    Les travaux suivants ne font pas partie du march :

    - Les travaux de terrassement et de gnie civil, objet du lot 1,

    - Les travaux de ramnagement de voirie, objet du lot 1,

    - Les travaux lis aux concessionnaires.

    ARTICLE 1.2 CONDITIONS DEXECUTION

    Les travaux seront excuts suivant les prescriptions du prsent cahier et conformment aux

    plans.

    Les documents suivants non annexs :

    1. - Les D.T.U.

    2. - Les Normes Franaises de la Normalisation,

    3. - Le Cahier des Clauses Administratives Gnrales applicables aux Marchs de Travaux des

    Collectivits Locales.

    4. - Les publications C 14 100 et C 15 100 de l'U.T.E.

    5. - Les dcrets relatifs la protection des travailleurs.

    6. - L'arrt technique interministriel concernant les travaux d'lectricit.

    7. - Les recommandations de l'Association Franaise de l'clairage

  • 8. - Normes NF C 17 200

    9. - Norme NF C 71 000 concernant la scurit des personnes.

    10. - Normes NF C 71 110 et 71 120 concernant les luminaires et appareillages.

    11.- Normes NF C 11001, 11201, 33223 et 33210.

    12 - Note SETRA de janvier 1981.

    avec leur mise jour la date de la soumission de l'Entrepreneur, constituent les conditions

    techniques minima auxquelles doivent satisfaire les matriaux employs, l'excution des ouvrages.

    L'Entrepreneur reconnat avoir pleine et entire connaissance de ces documents et les accepter

    sans rserve. Il doit apprcier lui-mme, son point de vue et sous sa responsabilit :

    - la nature,

    - l'importance,

    - la difficult,

    des ouvrages excuter et complter, s'il y a lieu, le Cahier des Clauses Techniques Particulires,

    suivant les rgles dictes par les documents prcits.

    Les provenances, les qualits, les caractristiques, les types, les dimensions et poids, les

    modalits d'essais, de marquage, de contrle et de rception des matriaux et produits fabriqus,

    doivent tre conformes aux normes homologues ou rglementairement en vigueur.

    L'Entrepreneur est rput connatre ces normes.

    L'Entrepreneur devra se procurer ses frais, les documents prcits s'il ne les possde pas dj,

    et ne pourra en aucun cas invoquer l'ignorance de ceux-ci pour se drober aux obligations qui y

    sont contenues.

    ARTICLE 1.3 RESEAU DECLAIRAGE PUBLIC

    1.3.1 Candlabres :

    La cration de candlabre comprenant :

    - La cration de massif,

    - La fourniture et pose de mt droit octogonal hauteur 5m type EUROPA ou similaire RAL

    dfinir.

    - La fourniture et pose de crosse type ARCADIA ou similaire RAL dfinir.

    - La fourniture et pose de lanterne type VENCE 642 IP 66 LED 64 W Altu Claire 3500 K ou

    similaire, RAL dfinir y compris driver LED pour graduation de tension.

    -