CA BRIVE CORRE LIOSI · Le TOP 14 en chiffres – Saison 2012/13 : En France : - Affluences...

Pass VIP / VIP Open

Brive le Pack

Loges

Salon Elancia

Packs Journée

Visibili té

Parrainage

Animations

Espaces RéceptifsSO

MM

AIR

E

CA BRIVE CORRÈZE LIMOUSIN>> Le mot du president

Chers partenaires et amis du club,

C’est fort de votre appui fidèle et de votre engagement à nos côtés que nous pourrons aborder en confiance une nou-velle saison riche d’émotions et de perfor-mances aussi enthousiasmante que celle en cours.

Pour la saison prochaine, nous avons tra-vaillé dans la continuité et la confiance que nous avons dans l’effectif sportif. Ce-lui-là même qui a su nous enthousiasmer à maintes reprises. Les renforts concer-neront des joueurs voulant prouver leur valeur au plus haut niveau.

Notre équipe de développement com-mercial a poursuivi son travail avec talent et persévérance, ce qui nous permet d’offrir chaque année des prestations en adéquation avec vos besoins.

Nous vous espérons encore plus nom-breux la saison prochaine pour qu’en-semble nous permettions au club de se développer dans l’élite du rugby français.Merci à tous pour votre soutien !

Jean-Jacques Bertran

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Coupe d’EuropeVainqueur : 1997Finaliste : 1998

Championnat de FranceFinaliste : 1965, 1972, 1975, 1996

Coupe de FranceVainqueur : 1996Finaliste : 1963, 1974, 2000

>> PALMARES DU CABCL

www.cabrive-rugby.com

Le TOP 14 en chiffres – Saison 2012/13 :

En France :- Affluences totales : 2 395 478 spectateurs (hors phases finales)- La Finale du TOP 14 s’est jouée devant 80 033 spectateurs au Stade de France- 75 matches diffusés sur Canal + / Canal + Sport- 726 800 téléspectateurs de moyenne par match sur Canal + en phase préliminaire, plus de 1 500 000 de moyenne sur les phases finales- 5 742 000 téléspectateurs lors de la finale en co-diffusion sur Canal + et France 2

A l’étranger :- 80 matches sont diffusés par saison dans 170 pays- 200 000 000 de foyers potentiels

Le CABCL en chiffres – saison 2013/14 :

- 6 000 abonnés à la saison- Plus de 11 000 spectateurs de moyenne par match- 400 sociétés partenaires

Retombées médias :

France 3 Limousin, Telim TV, La Montagne (groupe Centre France), Midi Olympique, L’Equipe, La Vie Corrézienne, l’Echo du Centre, France Bleu Limousin, Virgin, RFM, Totem...

Présents sur les réseaux sociaux :

CA Brive Rugby – Officiel CABCLRUGBY

- 46 000 abonnés sur Twitter - 17 000 fans nous suivent sur Facebook- 7 000 000 de pages vues sur le site internet du club (350 000 visiteurs uniques)- Newsletter hebdomadaire (plus de 12 000 contacts)- Web TV (interviews, résumés de matches…)

Quelques chiffres

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>> CABCL RUGBY

https://fr-fr.facebook.com/pages/CA-Brive-Rugby-Officiel/136407633069304

https://twitter.com/CABCLRUGBY

Stadium Municipal

Pass VIP Prestige : 900 € TTC *Tribune EuropeAbonnement en zone centrale (dans la zone des 40m)Référencement sur le site Internet du CABCLRéférencement sur les panneaux aux entrées du stade

Pass VIP Honneur : 760 € TTC *Tribune EuropeAbonnement dans la zone entre les 40m et 20mRéférencement sur le site Internet du CABCLRéférencement sur les panneaux aux entrées du stade

Pass VIP Privilège : 470 € TTC *Tribune EuropeAbonnement dans la zone entre les 20m et 5mRéférencement sur le site Internet du CABCLRéférencement sur les panneaux aux entrées du stade

Pass VIP Carré central : 460 € TTC *Tribune Elie PebeyreAbonnement en zone centrale (dans la zone des 40m)Référencement sur le site Internet du CABCLRéférencement sur les panneaux aux entrées du stade

Pass VIP Prestige Open : 1 950 € HT *Tribune Europe Abonnement en zone centrale (dans la zone des 40m)Réceptif** à l’espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec open bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontreRéférencement sur le site Internet du CABCL et sur les panneaux aux entrées du stade

Pass VIP Honneur Open : 1 775 € HT *Tribune EuropeAbonnement dans la zone entre les 40m et 20mRéceptif** à l’espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec open bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontreRéférencement sur le site Internet du CABCL et sur les panneaux aux entrées du stade

Pass VIP Privilège Open : 1 475 € HT *Tribune EuropeAbonnement dans la zone entre les 20m et 5mRéceptif** à l’espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec open bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontreRéférencement sur le site Internet du CABCL et sur les panneaux aux entrées du stade

Pass VIP Carré central Open : 1 450 € HT *Tribune Elie PebeyreAbonnement en zone centrale (dans la zone des 40m)Réceptif** à l’espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec open bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontreRéférencement sur le site Internet du CABCL et sur les panneaux aux entrées du stade


* Valable pour les 13 matches de TOP 14 et les 3 matches de Challenge Européen** Les réceptifs non utilisés le jour du match ne pourront être reportés sur une autre rencontre et seront perdus

Pass VIP>> Pass VIP >> Pass VIP Open

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Souscription réservée à tous les partenaires du club (adhésion incluse dans les packages Loge)

Profitez des avantages suivants : Services associés : - Prioritaire dans la réservation de repas et places complémentaires- Places offertes sur les matches de votre choix (nombre de places en fonction de votre niveau de cotisation)- Photo avec l’ensemble de l’équipe professionnelle et des partenaires de Brive le Pack- Réception de la revue de presse quotidienne du CABCL et des SMS des résultats des matches Visibilité :- Logo Brive le Pack sur les panneaux d’interview,- Logo Brive le Pack sur la manche gauche des tenues d’entraînement des joueurs- Logo Brive le Pack au dos des écrans d’ordinateur du staff sportif- Logo Brive le Pack sur les panneaux des partenaires aux entrées du stade et sur le site internet en face du nom du partenaire- Une carte d’adhérent et un autocollant « membre Brive le Pack » seront remis à chaque adhérent- Possibilité d’utiliser ce logo et emblème dans toute communication effectuée par le partenaire : « société X, membre de Brive le Pack » Animation : 4 manifestations organisées par le CABCL durant la saison : - 1 soirée partenaire lors de la photo officielle- 2 open bar avec thématiques- 1 soirée ou petit déjeuner de bilanPossibilité d’inviter des membres extérieurs à Brive le Pack lors de ces soirées, moyennant une participation de 30 € HT/personne Durant la saison, chaque adhérent Brive le Pack aura la possibilité d’inviter dans ses locaux l’ensemble des membres de Brive Le Pack pour un apéritif. Un maillot dédicacé sera remis au partenaire hôte de la soirée par les joueurs présents.

Adhésion : 10% du montant total de votre partenariat (minimum 150 € HT – Maximum 1 500 € HT)

- De 150 € HT à 299 € HT : Formule Brive le Pack + 2 places et 1 repas offerts*- De 300 € HT à 499 € HT : Formule Brive le Pack + 4 places et 2 repas offerts* - De 500 € HT à 749 € HT : Formule Brive le Pack + 6 places et 3 repas offerts*- De 750 € HT à 999 € HT : Formule Brive le Pack + 10 places et 4 repas offerts*- De 1 000 € HT à 1 500 € HT : Formule Brive le Pack + 12 places et 6 repas offerts*

* Place en tribune Elie Pebeyre Centrale N avec repas à l’Espace Derichebourg à choisir sur un des 12 matches classiques de la saison, – hors matches de gala (Clermont, Toulon, Toulouse et Racing Métro 92) - dans la limite des quotas disponibles.

La réservation des places et repas sur le match choisi devra s’effectuer avant le 30 juillet 2014

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>> Club partenaireswww.cabrive-rugby.com



- 12 places devant la loge (14 places pour les loges 1 et 20)- 3 places de parking (stade Athlétisme Georges Lapeyre)- Sièges houssés au nom de votre entreprise- Ecran plat dans la loge avec programmes officiels- Nom de votre société sur le fronton de la loge- Dans votre loge : petits fours servis à la mi-temps, 3 bouteilles de Champagne, fût de bière (6L), soft drinks et café- 12 réceptifs* à l’espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec open bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontre** – en avant ou en après-match en fonction de l’horaire de la rencontre- Présence des joueurs lors du réceptif (en après-match)- Adhésion à Brive le Pack- Référencement sur le site Internet du CABCL et sur les panneaux aux entrées du stade

Loge Europe Intermédiaire (loges 1 à 6 et 15 à 20) : 33 000 € HTLoge Europe Centrale (loges 7 à 14) : 36 000 € HT

>> Loge >> Demi-loge

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- 6 places devant la loge (7 places pour les loges 1 et 20)- 2 places de parking (stade Athlétisme Georges Lapeyre) - Sièges houssés au nom de votre entreprise- Ecran plat dans la loge avec programmes officiels- Nom de votre société sur le fronton de la loge- Dans votre loge : petits fours servis à la mi-temps, 3 bouteilles de Champagne, fût de bière (6L), soft drinks et café- 6 réceptifs* (7 pour les loges 1 et 20) à l’espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec open bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontre** – en avant ou en après-match en fonction de l’horaire de la rencontre- Présence des joueurs lors du réceptif (en après-match)- Adhésion à Brive le Pack- Référencement sur le site Internet du CABCL et sur les panneaux aux entrées du stade

Demi-loge Europe Intermédiaire (loges 1 à 6 et 15 à 20) : 17 500 € HTDemi-loge Europe Centrale (loges 7 à 14) : 18 000 € HT

Loges Tribune Europe

* Les réceptions non utilisées le jour du match ne pourront être reportées sur une autre rencontre et seront perdues.** Valable pour les 13 matches de TOP 14 et les 3 matches de Challenge Européen



- 10 places devant la loge- 2 places de parking (stade Athlétisme Georges Lapeyre) - Sièges houssés au nom de votre entreprise- Ecran plat dans la loge avec programmes officiels- Nom de votre société sur le fronton de la loge- Accueil et service personnalisé- 10 prestations gastronomiques* servies en loge sous forme de repas salé/sucré pour chaque rencontre** - Rafraîchissements dans votre loge : 4 bouteilles de Champagne, vins rouge et blanc, fût de bière (6L), soft drinks et café- Adhésion à Brive le Pack- Référencement sur le site Internet du CABCL et sur les panneaux aux entrées du stade Demi-loge Sud : 19 500 € HT

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Loges Tribune Sud>> Loge >> Demi-loge

- 20 places devant la loge- 4 places de parking (stade Athlétisme Georges Lapeyre) - Sièges houssés au nom de votre entreprise- Ecran plat dans la loge avec programmes officiels- Nom de votre société sur le fronton de la loge- Accueil et service personnalisé- 20 prestations gastronomiques* servies en loge sous forme de repas salé/sucré pour chaque rencontre** - Rafraîchissements dans votre loge : 4 bouteilles de Champagne, vins rouge et blanc, fût de bière (6L), soft drinks et café- Adhésion à Brive le Pack- Référencement sur le site Internet du CABCL et sur les panneaux aux entrées du stade Loge Sud : 37 000 € HT





Prestation salon Elancia avec réception gastronomique en salon :

- Place devant le salon- Siège houssé au nom de votre entreprise- Salon de 125m², aménagé pour votre confort avec écrans plats et programmes officiels- Salon accessible une heure avant le coup d’envoi et une heure après le coup de sifflet final- Prestation gastronomique* servie en salon sous forme de repas salé/sucré pour chaque rencontre**- Rafraîchissements : open bar bières, vins, soft drinks et café- Référencement sur le site Internet du CABCL et sur les panneaux aux entrées du stade

Pack Salon Elancia : 1 850 € HT / pers Place de parking offerte (stade Athlétisme Georges Lapeyre) à partir de 4 packs salon achetés

Salon Elancia>> Au coeur de la tribune sud

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Pack Open Journée* :Place en tribune Elie Pebeyre Centrale NRéceptif à l’espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec open bar bière, vins, softs et café (en avant ou en après-match en fonction de l’horaire de la rencontre)

Tarif match Classique** : 130 € HT / persTarif match Gala** : 145 € HT / pers Pack Open Journée salle Jalinat (privatif à partir de 50 packages)* :Place en tribune Elie Pebeyre Centrale NRéceptif en salle Jalinat sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec open bar bière, vins, softs et café (en avant ou en après-match en fonction de l’horaire de la rencontre)

Tarif : 160 € HT / pers

* Dans la limite des places disponibles** Matches gala : Toulouse, Clermont, Toulon et Racing Métro 92 - Matches classiques : autres rencontres


Prestation Repas Open* :Réceptif à l’espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec open bar bière, vins, softs et café (en avant ou en après-match en fonction de l’horaire de la rencontre)

Tarif match Classique** : 70 € HT / persTarif match Gala** : 75 € HT / pers

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www.cabrive-rugby.comPacks Journée

>> Pour les societes partenaires

>> Pour les societes non partenaires



Panneaux fixes balcon (3ml) : 1 500 € HT

Panneaux fixes escaliers (3ml) : 1 800 € HT

Panneaux fixes tribune officielle (8ml) : 3 000 € HT

Panneaux fixes 4x3 : 7 500 € HTchamp caméra, côté club house

Panneaux fixes 5x2 : 7 500 € HTchamp caméra, tribune sud

Les prix s’entendent hors frais techniques et de réalisation

www.cabrive-rugby.comVisibilité>> Tribune Europe

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>> Panneautique en-but



Panneaux fixes travée supérieure : 1 750 € HT- Panneau (3ml)- Face caméra

Panneaux fixes balcon travée inférieure : 2 200 € HT - Panneau (3ml)- Face caméra

Panneaux fixes passerelle travée inférieure : 2 500 € HT- Panneau (3ml)- Face caméra

Panneautique LED travée inférieure : 6 000 € HT- 15 passages de 20s minimum- 15 ml face caméra

Escaliers tribune Elie Pebeyre :- 2 travées d’escaliers : 5 000 € HT- 6 travées d’escaliers : 10 000 € HT


www.cabrive-rugby.comVisibilité>> Tribune Elie-Pebeyre

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Supports terrain :- Poteaux de touche : 11 000 € HT- Angles : 13 000 € HT- Protections poteaux : 15 000 € HT

Panneaux fixes bord de terrain :- 2 panneaux (5ml) face caméra : 25 000 € HT

Panneautique LED, face caméra : - 96 mètres linéaires 12 passages de 10s : 50 000 € HT- 48 mètres linéaires 12 passages de 10s : 30 000 € HT

Panneaux déroulants en-but :- 12 min de visibilité par rencontre, 24 passages de 30s minimum10ml : 3 500 € HT100ml : 35 000 € HT

Panneaux fixes en-but :- 2 panneaux (10ml) : 15 000 € HT

Panneaux fixes main courante (côté tribune Europe) :- 2 panneaux (5ml) : 8 000 € HT

Supports non disponibles lors des matches décalés de Top 14 et lors des matches de Challenge EuropéenLes prix s’entendent hors frais techniques et de réalisation

www.cabrive-rugby.comVisibilité>> Terrain

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Matériel informatique : 5 000 € HT- Visibilité au dos des ordinateurs du staff sportif (analyste vidéo et entraîneur)- Pour l’ensemble des rencontres (domicile et extérieur)

Pack eau : 7 500 € HT- Visibilité sur porte-bouteilles- Visibilité sur caisse zone banc des entraîneurs- Pour l’ensemble des rencontres (domicile et extérieur)

Espace entraîneurs et remplaçants : 20 000 € HT- Visibilité au niveau zone des remplaçants- Visibilité au niveau des cahutes entraîneurs- Pour tous les matches à domicile du CABCL

Tenues ramasseurs de ballons : 15 000 € HT- Visibilité sur les tenues des 8 ramasseurs- Pour tous les matches à domicile du CABCL

Tenues staff médical : 40 000 € HT- Visibilité sur les tenues des kinés et médecins- Visibilité sur l’ensemble des rencontres (domicile et extérieur)

Tenues staff sportif : 50 000 € HT- Visibilité sur les tenues des entraîneurs, intervenants et staff sportif- Visibilité sur l’ensemble des rencontres (domicile et extérieur)- Visibilité lors des séances d’entrainement- Visibilité lors des points presse en semaine et interviews d’après-match



Visibilité>> Equipements

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Site Internet (350 000 visiteurs uniques / 7 000 000 de pages vues)Bandeau Pré Home ou Home Page au mois : 500 € HTBandeau Pré Home ou Home Page à la saison : 5 000 € HTBilboarding Web TV : 7 500 € HT

Newsletters / Web TV (12 000 abonnés)Encart publicitaire sur newsletter infos matches à domicile (16 envois par saison) : 3 000 € HTEncart publicitaire sur newsletter mot du capitaine et composition des équipes (32 envois par saison) : 5 000 € HT

Programme Officiel16 parutions (13 matches de TOP 14 + 3 de Challenge Européen) : 2ème, 3ème et 4ème de couverture : 6 500 € HTPublicité sous espace dédicace : 2 800 € HTPublicité en pleine page à la saison : 2 800 € HTPublicité en pleine page sur 8 matches : 1 500 € HT

StadeFlyering* / distribution de goodies aux entrées du stade + espaces VIP par rencontre : 1 500 € HTAnnonces sonores pour la saison (4 par match) : 4 000 € HT

Visibilité écran géant stadeAu match (Spots de 30s – 7 passages minimum) : 750 € HTMi-saison (8 matches – Spots de 30s – 7 passages minimum) : 5 000 € HTÀ la saison (16 matches – Spots de 30s – 7 passages minimum) : 10 000 € HT

Naming affluence spectateurs : 10 000 € HTNaming composition équipe : 10 000 € HTNaming annonces autres scores (3 passages par match) : 10 000 € HTNaming essais / pénalités / drops : 20 000 € HT

Service SMS (1 500 abonnés – 32 envois par saison)Parrainage service SMS (résultats, infos clubs…) : 10 000 € HT

BilletteriePochette billet – visuel intérieur : 6 000 € HTPochette billet – visuel au dos : 10 000 € HTVisibilité / Couponing au dos billets de match + e-tickets (2 emplacements disponibles) : 19 000 € HT

Bandeau publicitaire sur calendrier saison (5 000 exemplaires) : 3 000 € HTBracelets espaces réceptifs (12 000 exemplaires) : 2 500 € HT


Les prix s’entendent hors frais techniques et de réalisation* La distribution sera assurée par vos soins

Visibilité>> Supports Clubs

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- Coup d’envoi du match- 3 spots sur écran géant- 3 annonces sonores- Possibilité de mettre en place de la PLV dans le stade le jour du match- Visibilité LED, 15ml face caméra - Logo de l’entreprise sur le visuel de match et supports match (newsletter, programme officiel, site Internet…)- Nom de l’entreprise sur les billets de match- Publireportage avec lien sur le site Internet du club la semaine précédant le match- Publireportage et encart publicitaire sur le programme officiel- 50 places tribune Elie Pebeyre centrale- 10 places tribune Europe honneur- 10 réceptifs à l’Espace Derichebourg- Remise d’un maillot dédicacé lors du réceptif d’avant ou d’après-match- Reportage photo de votre journée avec vos invités (envoyé par mail)

Tarif match Classique* : 12 000 € HTTarif match Gala* : 15 000 € HT

* Matches gala : Toulouse, Clermont, Toulon et Racing Métro 92 - Matches classiques : autres

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Parrainage de match



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Animations- Un supporter sélectionné par tirage au sort participe à un concours de pénalité organisé à la mi-temps de chaque match de TOP 14 (13 matches)- Vous bénéficiez d’une exposition à la mi-temps des matches et d’un relais de l’opération via les outils de communication du club (newsletter, réseaux sociaux, site internet du club…)

Tarif : Nous consulter

- Tous les mois entre septembre et avril, les supporters ont la possibilité de voter parmi une liste de 4 joueurs brivistes, sélectionnés conjointement par le CABCL et le parrain, pour élire le joueur du mois- Vous bénéficiez d’une exposition sur les supports stade (écran géant, bandeau LED Elie Pebeyre) et d’un relais de l’opération via les outils de communication du club (newsletter, réseaux sociaux, site internet du club…)


- Haie d’honneur à l’entrée des joueurs réalisée par des enfants issus des écoles de rugby de la région lors de chaque match de TOP 14 (13 matches)- Votre visibilité sur les t-shirts portés par les enfants de l’école de rugby- 30 places offertes en tribune Elie Pebeyre latérale aux écoles de rugby qui seront présentes pour chaque match- Vous bénéficiez d’une exposition TV à l’entrée des joueurs et d’un relais de l’opération via les outils de communication du club (newsletter, réseaux sociaux, site internet du club…)


>> Jeu de la penalite

>> Joueur du mois

>> Entree des joueurs



>> Espace receptif

Salon Elancia

32Pour toute demande de devis contactez Noémie Verger : [email protected]

Espace Derichebourg>> Espace receptif

33Pour toute demande de devis contactez Noémie Verger : [email protected]

ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION :1.1 – Champ d’application :Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes de produits et/ou prestations et/ou abonnements par la SASP CLUB ATHLETIQUE BRIVISTE CORREZE LIMOUSIN (ci-après dénommée la SASP CABCL) sauf accord spécifique préalable à la commande convenue par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans ré-serve de ce dernier, aux présentes Conditions Générales de Vente, sauf conditions particulières consenties par la SASP CABCL à l’acquéreur. Tout autre document que les présentes Conditions Générales de Vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.

1.2 – Objet :Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions de souscription et d’utilisation des produits et/ouprestations et/ou abonnements issus du catalogue pour la saison de référence à la date de la signature des présentes et de réglementer l’accord entre les parties signataires.

1.3 – Parties au contrat :Est considéré comme souscripteur, toute personne morale de droit privé ou de droit public signataire des présentes.

1.4 – Droits ouverts :Le souscripteur bénéficiera des produits et/ou prestations et/ou abon-nements choisis par lui et proposés par la SASP CABCL dans soncatalogue. Dans le cas où, pour quelque cause que ce soit, des travaux devaient être entrepris, ayant une incidence sur la capacité du stade ou les conditions d’accueil et à fortiori si pour quelque cause l’accès du stade était interrompu, la SASP CABCL conserve la possibilité de procéder, à sa seule initiative, aux changements de places et amé-nagements nécessaires sans que cette situation puisse ouvrir droit à réduction du prix, indemnités ou remboursement.

1.5 – Description de la carte d’abonnement professionnel :L’abonnement est matérialisé par la délivrance à l’abonné profession-nel d’une carte à code barres numérotée, comportant son nom ainsi que les indications concernant l’emplacement qui lui est dévolu (nom de la tribune, nom de la travée, numéro de rang, numéro de siège). La carte est pourvue d’un code barres permettant l’accès au stade et la vérification de la régularité de l’abonnement. Toutefois, cette carte

pourra être, à tout moment, contrôlée par les agents spécialement affectés à cette mission par la SASP CABCL.

1.6 – Titulaire de l’abonnement :Les abonnements soumis au présent règlement sont considérés comme « abonnements professionnels ». Les personnes morales titulaires de cartes professionnelles prennent l’entière responsabilité du choix des porteurs de cartes et assureront pour le compte de ces porteurs, toutes les conséquences des éventuels manquements ou infractions aux pré-sentes conditions. Les mêmes dispositions s’appliquent aux personnes morales bénéficiaires d’un abonnement sous forme de chéquier ou sous forme de billetterie électronique dématérialisée.De ce fait, des justificatifs de paiement ne pourront être émis par la SASP CABCL qu’au nom des personnes morales qui souscriventl’abonnement. Les commandes d’abonnements transmises à la SASP CABCL sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de ladite renonciation par la SASP CABCL.

1.7 – Accès au stade :Pour pouvoir accéder au stade et bénéficier normalement des presta-tions choisies, le souscripteur doit présenter sa carte d’abonnement ou son billet de match ou sous forme de billetterie électronique dématé-rialisée à l’entrée du stade pour contrôle. Il doit être en mesure de jus-tifier de son identité à toute demande du personnel officiant au stade en présentant un justificatif d’identité en cours de validité.

1.8 – Accès aux loges :Les loges de la tribune de l’Europe sont mises à disposition du par-tenaire pendant la durée des rencontres stipulées à l’article 4 des pré-sentes.Conditions générales de vente à l’exclusion de tout autre moment.Les loges de la tribune Sud situées derrière l’en but situé côté Espace Derichebourg sont mises à disposition du partenaire pendant la durée des rencontres stipulées à l’article 4 des présentes Conditions Géné-rales de Vente. En dehors de ces dates, elles pourront être mises à la disposition du partenaire sous condition d’une demande écrite de sa part établie au moins quinze jours avant la date de mise à disposi-tion souhaitée, et pour laquelle la SASP CABCL aura donné une suite favorable.Les partenaires s’engagent à rendre les loges vierges de tout aménage-ment réalisé par leurs soins au jour de la résiliation du bon decommande signé entre les parties.Il est précisé par ailleurs que la SASP CABCL s’est engagée dans le cadre des accords qui la lie avec la Ville de Brive, à lui consentir

la libre utilisation des loges pour toute manifestation organisée par elle ou par un tiers désigné par elle, au Stadium de Brive, en dehors des rencontres désignées à l’article 4.1. En conséquence, les loges pourront à cette occasion être mises à disposition de toute personne désignée par la Ville de Brive ou l’organisateur de la manifestation de manière prioritaire.

1.9 – Priorité :La carte confère priorité à l’abonné titulaire pour l’acquisition des billets d’entrée des rencontres de phase finale du Championnat TOP 14 et du Challenge Européen, dans la limite du nombre de places fournies par l’organisateur. La SASP CABCL se réserve la possibilité d’organiser, en fonction des nécessités du service, la mise en vente de ces billets.

1.10 – Opération de cession :La carte est personnelle et nominale pour les personnes physiques. Elle ne peut être ni cédée ni confiée contre rémunération. Les per-sonnes morales visées à l’article 1.3 alinéa 3 ci-dessus, choisiront sous leur seule responsabilité, l’utilisateur de la carte. Dans l’hypothèse où cette disposition serait transgressée, la SASP CABCL se réserve la possibilité de procéder à une résiliation unilatérale conformément à l’article 5 ci-après.

ARTICLE 2 : CONDITIONS DE SOUSCRIPTION2.1 – Matérialisation de la souscription :La souscription s’effectue au siège de la SASP CABCL ou par tout moyen télématique éventuellement mis en œuvre par la signature du bon de commande et des Conditions Générales de Vente dont les conditions s’imposent aux parties.

2.2 – Réserve de droit d’admission :La SASP CABCL se réserve le droit de refuser toute vente en fonc-tion de la qualité du souscripteur. Elle se réserve également le droit de refuser toute demande émanant d’une personne dont un précédent contrat aurait été résilié pour quelque cause que ce soit.

2.3 – Le prix :Le prix de chaque produits et/ou prestations et/ou abonnements correspond au montant forfaitaire en vigueur lors de l’adhésion au contrat, tel que stipulé dans le catalogue. Ce prix est fixé par le Conseil d’Administration de la SASP CABCL et pourra être modifié de saisons en saisons sans avis préalable par délibération du Conseil d’Administration.

CONDITIONS GENERALES DE VENTES(A destination des partenaires du CABCL)

2.4 – Informations et renseignements :Pour toutes informations relatives aux prestations, produits et abon-nement, des renseignements pourront être recueillis auprès du service commercial de la SASP CABCL :- Téléphone : 05 55 74 20 14 du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h00- Par courrier auprès de la SASP CABCL 116, avenue du 11 novembre 19100 BRIVE LA GAILLARDE- Par courriel sur : [email protected]

ARTICLE 3 : MODALITES DE PAIEMENT DU PRIX3.1 – Paiement comptant :Le souscripteur a la possibilité de régler son produit, prestation et abonnement lors de la souscription par tout moyen habituel de paie-ment (espèces, chèque bancaire ou postal, carte bancaire, virement bancaire). Les chèques devront être libellés à l’ordre de : SASP CABCL. Les règlements en espèces pourront faire l’objet de l’établis-sement d’un reçu nominal au nom du souscripteur. Aucun escompte n’est consenti pour paiement anticipé.

3.2 – Règlement échelonné :Le souscripteur a la faculté d’opter pour un règlement échelonné de deux échéances maximum. Il devra, dans ce cas, établir un échéancier validé par le service commercial de la SASP CABCL et joindre les éventuelles traites aux échéances prévues. En outre, le premier verse-ment ne pourra être inférieur au tiers de la facture globale et devra être effectué par tous moyens de paiement pour permettre la validation de l’opération. Le souscripteur s’engage, en cas de modification à son initiative de l’échéancier à informer immédiatement le service com-mercial et à lui proposer, dans les meilleurs délais, un nouvel échéan-cier accompagné des traites correspondantes. Si cette formalité n’est pas satisfaite, il s’expose aux sanctions prévues à l’article 5 ci-après. Le versement du solde de la facture globale devra être effectué au plus tard le premier jour de la réalisation des produits et/ou prestations et/ou abonnements. Si cette formalité n’est pas satisfaite, il s’expose aux sanctions prévues à l’article 5 ci-après.

3.3 – Retard de Règlement : Tout défaut de paiement à l’échéance entraine l’application de plein droit, d’un intérêt de retard de 1,5% par mois de retard. Ces intérêts de retard seront exigibles sur simple demande de la SASP CABCL. La SASP CABCL appliquera en sus une indemnité forfaitaire pour retard de paiement de 40 Euros (Décret 2012-1115 du 2 octobre 2012).

ARTICLE 4 : PRISE D’EFFET ET DUREE DU CONTRAT4.1 – Durée du contrat pour les prestations :Le contrat est souscrit pour l’intégralité des 13 rencontres à domicile de TOP 14 et les 3 rencontres à domicile de Challenge Européen pour

la saison de référence à la date de la signature des présentes.

4.2 – Prise d’effet du contrat :Le contrat prendra effet à compter de la date de sa signature et pour les rencontres restant à jouer au cours de la saison de référence. Si le contrat est souscrit alors que certaines des rencontres prévues ont déjà été jouées, en aucun cas les effets du contrat ne pourront être reportés sur la saison suivante.

ARTICLE 5 : RESILIATION DU CONTRAT5.1 – Résiliation à l’initiative de la SASP CABCL :Le présent contrat sera résilié de plein droit à l’initiative de la SASP CABCL dans les cas ci-après, sans que la partie cocontractante ne puisse réclamer, du fait de cette résiliation une quelconque indemnité ou un quelconque remboursement :5.1.a – Interruption des règlements échelonnés du prix tel que prévu à l’article 3.2 :Dans ce cas, la résiliation prendra effet à compter du constat de l’inter-ruption des paiements.5.1.b – Fourniture par le souscripteur d’élément(s) erroné(s) lors de la constitution du dossier de l’abonnement, dissimulationd’éléments ayant pu, s’ils avaient été connus, donner lieu à l’applica-tion des dispositions de l’article 2.c du présent règlement ou retour de chèque impayé.Dans cette hypothèse, le contrat sera résilié avec effet immédiat à compter de la découverte de ces éléments.5.1.c – Omission par le souscripteur d’une fraude, notamment falsifi-cation de pièces, dans l’utilisation de la carte, soit directement,soit par personne interposée :Dans ce cas, le contrat sera résilié à compter du constat de la fraude.5.1.d – Toute attitude ayant entraîné la perturbation du déroulement des rencontres de quelque façon que ce soit, bruitsintempestifs, jets de projectiles, envahissement du terrain, ou tout autre.5.1.e – Toute attitude ou propos agressifs ou condamnables envers les officiels, joueurs, le personnel officiant dans les stades lesjours de match et les supporters de l’une ou l’autre des équipes.5.1.f – le non-respect par l’abonné des règles de sécurité du stade (introduction d’objets prohibés) dégradations, vols ou violences.Dans les trois derniers cas, la résiliation interviendra avec effet immé-diat à compter du constat de l’infraction.

ARTICLE 6 : RESERVE DE DROITLa SASP CABCL se réserve le droit d’utilisation des prestations et/ou produits et/ou abonnements jusqu’au paiement intégral des sommes qui seront dues par le co-contractant.

ARTICLE 7 : INFORMATIQUE ET LIBERTES

En application de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement et à la gestion de son contrat.Ces données sont destinées à un usage interne de la SASP CABCL par la SASP CABCL. Toutefois, le souscripteur accepte que ces données puissent être transmises à des partenaires de la SASP CABCL même pour un usage commercial. Le co-contractant conserve toutefois la possibilité de s’opposer à cette utilisation en le faisant connaître par écrit à la Direction de la SASP CABCL. Conformément à la Loi pré-citée 78-17 du 6 janvier 1978, il dispose d’un droit d’accès aux don-nées nominatives détenues par la SASP CABCL et d’en demander la modification à tout moment.

ARTICLE 8 : CONTESTATIONSLa contestation de tout ou partie d’une facture successive à une com-mande ne peut en aucun cas autoriser le client à différer le règlement de la partie non contestée. Toute réclamation au titre des factures devra être formulée par lettre recommandée et parvenir à la SASP CABCL dans un délai de 8 jours à compter de la date d’envoi de ladite facture. Seule la date d’envoi figurant sur le récépissé postal de ladite lettre sera prise en compte. Passé ce délai, toute réclamation concer-nant ladite facture sera considérée comme irrecevable et ladite facture considérée comme acceptée sans réserve.

ARTICLE 9 : LITIGESTous les litiges susceptibles de s’élever entre les parties contre la for-mation, l’exécution ou l’interprétation du présent contrat, seul seracompétent le Tribunal de Commerce de BRIVE-LA-GAILLARDE.

ARTICLE 10 : LANGUE DU CONTRAT – DROIT APPLICABLEDe convention exprès entre les parties, le présent contrat est rédigé en langue française et soumis au droit français, même si le souscripteur relève d’une autre nationalité.

ARTICLE 11 : ACCEPTATION DU SOUSCRIPTEURLa signature du bon de commande et des Conditions Générales de Vente annexées implique l’adhésion et l’acceptation pleine et entière des présentes ce que le souscripteur reconnaît expressément. Il re-nonce en conséquence à se prévaloir de tout document ou de toute tolérance, qui pourrait être en contradiction avec les termes des pré-sentes conditions générales.

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