2016_1337 Communauté de Communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l’Aveyron 82140 Saint Antonin Noble Val Mardi 31 mai 2016

DELIBERATION Le Conseil Communautaire s’est réuni le trente et un mai de l’an deux mille seize, au nombre prescrit par le règlement dans le lieu habituel de ses séances à St Antonin N.V., sous la présidence de M. MASSAT, Maire de VAREN, Président de la Communauté de Communes. Date de la convocation : 23 mai 2016. Nombre de délégués en exercice : 38. Nombre de présents : 31. Nombre de votants : 34. Présents : Mesdames AUDOUARD, HEMSEN, IORDANOFF, LAFON, LAMERA, LASSEIGNE, MARTINEZ, PAVAGEAU ; Messieurs AGAM, BAYLAC, BENAVENT, BONSANG, BREIL, CROS, CUBAYNES, DURAND, FABRE, FERAL, FERTE, FRAUCIEL, GAUTIER, HEBRARD, ICHES, MAFFRE, MARTY, MASSAT, ROMANO, TABARLY, VIDAL, VIROLLE, VIVEN. Absents et représentés : Mme RAUJOL a donné procuration à M. MAFFRE ; M. HERVIOU a donné procuration à Mme LASSEIGNE ; M. LE ROY a donné procuration à M. AGAM. Excusés : Mme MEDAL, CAGNAC, Mrs BOULPICANTE et BURG. Mme Emeline LAMERA a été élue secrétaire de la séance. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Réf. 2016_1337 Objet : projet de schéma d’ingénierie de notre territoire au sein du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique

Monsieur le Président présente le projet de schéma d’ingénierie de notre territoire au sein du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique. Il précise que trois scénarii sont possibles. Un scénario de base et deux options. Il présente tout d’abord l’état des lieux du territoire à l’aide de la carte ci-dessous :

Le premier est le scénario de base tel que présenté sur la carte ci-dessous

Jaune et orange : MED ADSL (2017) Vert : FttH (2018-2022)

L’option 1 est le scénario de base plus une étude pour un point de regroupement mutualisé spécifique sur le secteur de Lamandine à Caylus et la réalisation si l’étude est favorable.

L’option 2 est le scénario de base plus la FTTH pour la plaque Lamandine/Mouillac tel que présenté sur la carte ci-après.

Monsieur le Président présente les plans de financement des trois scénarii :

Après en avoir débattu, Monsieur le Président soumet au vote le schéma d’ingénierie. Le Conseil Communautaire décide, à la majorité (2 abstentions) : - DE RETENIR le scénario de base plus l’option 2 (soit la FttH à Lamandine et Mouillac) - D’AUTORISER Monsieur le Président ou son représentant à signer tout acte en conséquence de la présente Fait à Saint Antonin Noble Val, le 31 mai 2016 Le Président André MASSAT