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BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES

Edition Chronologique n°40 du 13 septembre 2013

PARTIE PERMANENTEMarine nationale

Texte n°8

INSTRUCTION N° 0-15771-2013/DEF/EMM/PRHrelative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles.

Du 29 juillet 2013

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 0-15771-2013/DEF/EMM/PRH relative à la désignation des autorités de domainede compétences professionnelles.

Du 29 juillet 2013

NOR D E F B 1 3 5 1 2 8 4 J

Références :

Arrêté n° 0-12835-2012 du 11 juillet 2012 (BOC N° 38 du 31 août 2012, texte 24 ; BOEM326.1.3.1).Instruction n° 5/DEF/EMM/CMDT du 5 juin 2013 (BOC N° 30 du 12 juillet 2013, texte 21 ;BOEM 113.1, 140.1).Circulaire n° 0-11851-2012/DEF/DPMM/FORM du 24 mai 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Cinq annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 0-4352-2011/DEF/EMM/PRH du 10 février 2011 (BOC N° 10 du 11 mars2011, texte 14 ; BOEM 113.1) modifiée.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 113.1

Référence de publication : BOC N°40 du 13 septembre 2013, texte 8.

1. Conformément à l'instruction citée en référence, la fonction d'autorité de domaine de compétence (ADC)revêt à la fois une responsabilité liée à la gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences,mais aussi d'expertise métier, de cohérence globale de la cartographie des emplois en termes de parcoursprofessionnels et enfin de niveau de compétences correspondant à chaque emploi.

D'autre part, l'instruction citée en référence vient d'être remise à jour et renforce le rôle des autorités dedomaine d'expertise particulier/autorités de domaine d'expertise générale (ADP/ADG) : elles sont garantes dela cohérence entre la doctrine, l'organisation, les équipements et les ressources humaines, formées etentraînées pour servir dans les formations de la marine et extérieures à la marine. À ce titre, elles assurent lacoordination de l'action des différentes ADC qui œuvrent dans leur domaine d'expertise.

Afin de préserver la cohérence d'ensemble de la fonction organique de la marine, l'annexe I. met encorrespondance les autorités de coordination et coordonnateurs centraux (AC/CC), les ADG/ADP, les écolesréférentes (1) et les ADC, lorsqu'elles existent. Les autorités de coordination et coordonateurs centraux, définispar l'instruction citée en référence sont également rappelés.

En complément, l'amiral commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST) etl'amiral commandant la force de l'aéronautique navale (ALAVIA) sont systématiquement ADC déléguéesquand il existe dans une spécialité des branches spécifiques à leur domaine.

Concernant les officiers, en raison de l'étroit volume des flux dans les filières et spécialités et del'individualisation des parcours professionnels, la sous-direction « gestion du personnel » de la direction dupersonnel militaire de la marine (DPMM/SDG) conserve le rôle d'ADC qu'elle exerce en étroite collaboration

avec les autorités organiques ou territoriales concernées et le bureau « politique des ressources humaines » del'état-major de la marine (EMM/PRH).

Les listes des ADC présentées en annexes II. III. et IV. permettent un classement par spécialités et métiers,brevets de maîtrise, certificats et mentions particulières.

Pour permettre la remise à jour de la liste nominative des officiers exerçant les fonctions d'ADC, les autoritésdésignés transmettront les noms et coordonnées de leurs officiers traitants au bureau « politique des ressourceshumaines » (PRH) de l'état-major de la marine.

2. L'instruction n° 0-4352-2011/DEF/EMM/PRH du 10 février 2011 modifiée, relative à la désignation desautorités de domaine de compétences professionnelles est abrogée.

3. La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Christophe PRAZUCK.

(1) Les écoles référentes sont définies dans la circulaire en référence. Elles entretiennent le référentiel d'enseignementpédagogique des domaines concernés (contrat de formation), et ont un rôle de proposition vers les ADC pour faire évoluer lesobjectifs d'enseignement.

ANNEXE I.LISTE DES AUTORITÉS DE DOMAINE DE COMPÉTENCE ET RESPONSABILITÉS

ASSOCIÉES.

AUTORITÉ DEDOMAINE DE

COMPÉTENCE.MÉTIER, SPÉCIALITÉ, CERTIFICAT.

AUTORITÉ DEDOMAINE

D'EXPERTISEGÉNÉRALE/

AUTORITÉ DEDOMAINE

D'EXPERTISEPARTICULIERET/OU ÉCOLERÉFÉRENTEASSOCIÉS.

ALFAN Métiers Machine (MOMACHINE) ADP ALFAN - conduitedes plateformes (PTF) desurface

Opérations (MOOPS) (1) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique

Navigation (MONAV) (1) ADG ALFAN-LAS

Pompier (MOPOMPI) (2) ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires

ADP CECMED - sécuritédes installations à terre

Pont (MOPONT) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique

ADP CECLANT - moyenset exploitation portuaires

Spécialité Détecteur (DETEC) (3) ADG ALFAN - LAS etGE

Détecteur anti-sous-marins (DEASM) (3) ADG ALFAN - LSM

Électronicien d'armes (ELARM) (3) ADG ALFAN - LAS etGE

Électrotechnicien (ELECT) ADP ALFAN - conduitedes plateformes de surface

Manœuvrier (MANEU) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique

ADP CECLANT - moyenset exploitation portuaires

Marin pompier (MARPO) ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires


Mécanicien d'armes (MEARM) ADG ALFAN - LAS etGE

Mécanicien naval (MECAN) ADP ALFAN - conduitedes PTF de surface

Météorologiste océanographe (METOC)

ADC déléguée : COMETOC A D G A L F A N - L S M ,LAS et GE

École référente CISMF(section formation)

Navigateur timonier (NAVIT) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique

Plongeur démineur (PLONG) ADG ALFAN - guerre desmines

B r e v e t d emaîtrise

Automatismes, puissance « électrique-navires »(AUTOPELEC)

ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires -c o n d u i t e d e s P T F d esurface

Chef de garde (CDG) marins-pompiers (MARPO) ADP CECMED - sécuritédes installations à terre

Chef de se rv ice navi re sur pe t i t s bâ t iments(COMENERG)

ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires.C o n d u i t e d e s P T F d esurface

Commandement-organisation (COMORG) NAVIT etMANEU

École référente cent red'instruction naval (CIN)BREST (cadre de contact)

Électronicien (ELECTRO) ADP ALFAN - sécuritéc lass ique des nav i res .C o n d u i t e d e s P T F d esurface

Environnement météo-opérationnel (ENVMOPS)

ADC déléguée : COMETOC

A D G A L F A N - L S M ,LAS et GE

École référente - CISMF(section formation)

Hydraulique (HYDRAULIQUE) ADP ALFAN - sécuritéc lass ique des nav i res .C o n d u i t e d e s P T F d esurface

Logistique (LOG) École référente CIN SMD(logistique)

Machines thermiques (MACHTHERM) ADP ALFAN - sécuritéc lass ique des nav i res .C o n d u i t e d e s P T F d esurface

Opérations aéro-maritimes (OPS/AM) branchess u r f a c e ( S U R F ) , a é r o n a u t i q u e ( A É R O ) o usous-marine (SOUM)

ADG ALFAN - LAS etGE

Plongée (PLONGÉE) ADP ALFAN - plongéehumaine et interventionsous la mer

ADG ALFAN - guerre desmines

Qualification supérieure de bâtiment d'essais et demesures (QUALBEM)

/

ADG ALFAN - LAS

Système d'armes missiles sol-air (SAM) branchesTARTAR ou PAAMS

Système de direction de combat liaison automatiquede données tactiques (SDC) (4)

ADG ALFAN - LAS etG E , c o m m a n d e m e n ttactique

École référente CIN SMD[liaisons données tactiques(LDT)]

Technologie des systèmes armes et équipements dudomaine des opérations (TECHOPS)

ADG ALFAN : LSM, LASet GE, GDM

ADG ALFOST : emploides SM

C e r t i f i c a t e tmention

Certificats et mentions des contrôleurs d'aéronef(CONTANERF)

ADP ALAVIA - contrôlea é r o n a u t i q u e e tcoordination des espacesaériens

Certificats et mentions du domaine du service courant École référent CIN BREST(cadre de contact)

Certificats et mentions spécifiques au personnel desforces de surface ainsi qu'à la plongée humaine etintervention sous la mer (sauf C PLONGHELI)

A D G A L F A N - L S M ,LAS et GE, projection deforces

ADP ALFAN - plongéehumaine et interventionsous la mer

Certificats et mentions spécifiques à la sécuritédélivrées après formations non codifiées dans leguide national de référence de la sécurité civile

ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires


Certificats et mentions du domaine de la police despêches

ADP ALFAN - police despêches

Cert i f ica ts e t ment ions du domaine NEDEX(neutralisation, enlèvement et destruction des enginsexplosifs)

A D P A L F A N -neutralisation, enlèvement,et destruction des enginsexplosifs (NEDEX)

ALAVIA Métier Maintenance aéronautique (MOMAINTAE) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique

Piste et pont d'envol (MOPONVOL) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées

Spécialité Contrôleur d'aéronautique (CONTA) ADP ALAVIA - contrôlea é r o n a u t i q u e e tcoordination des espacesaériens

Électronicien de bord d'aéronautique (ELBOR) (5) A D G A L F A N - L S M ,LAS et GE

ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et des

munitions aéroportées -maintenance aéronautique

Maintenance avionique aéronautique (AVIONIQUE) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique

Maintenance porteur aéronautique (PORTEUR) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique

Radariste navigateur aérien (DENAE) (3) A D G A L F A N - L S M ,LAS et GE

ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique


Armement aéroporté classique (ARMAEROCLAS) A D G A L A V I A -projection de puissanceaérienne classique sur laterre


Armement aéroporté nucléaire (ARMAERONUC) ADG ALFAN - armementnucléaire aéronaval

A u t o m a t i c t e s t e q u i p e m e n t e t s i m u l a t e u r saéronautiques (SIMULATEURS) (ATES)


Circulation aérienne (CIRCAE) ADP ALAVIA - contrôlea é r o n a u t i q u e e tcoordination des espacesaériens

Gestion du pont d'envol hangar (GESPEH) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique

Maintenance aéronautique (MAINTAE) ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -maintenance aéronautique

O r g a n i s a t i o n m a i n t e n a n c e a é r o n a u t i q u e(ORGMAÉRO)



Certificats et mentions du domaine de directeur depont d'envol (DIRPON)


Certificats et mentions des plongeurs d'hélicoptère(PLONGHELI)

ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et des

munitions aéroportées -maintenance aéronautique

A D P C E C L A N T -sauvetage des personnes

ADP ALFAN - plongéehumaine et interventionsous la mer

Certificats et mentions du domaine « air-sol moyenneportée améliorée » (ASMPA)

ADG ALFAN - armementnucléaire aéronaval

Certificats et mentions du domaine du « SCALPEG (système de croisière à longue portée) »

A D G A L A V I A -projection de puissanceaérienne classique sur laterre

Certificats et mentions du domaine du « missile decroisière naval » (MDCN) (6)

A D G A L A V I A -projection de puissanceaérienne classique sur laterre

Certificats et mentions des opérateurs en vol (OPV)et des condui tes-machine (CCM) à bord deshélicoptères et avions de surveillance maritime

ADP ALAVIA - mise enœuvre des aéronefs et desmunitions aéroportées -Maintenance aéronautique

Certificats et mentions spécifiques au personnel del'aviation aéronautique

A D G A L A V I A -projection de puissanceclassique sur la terre


ALFOST B r e v e t d emaîtrise

Acoustique et vibration (ACOUVIB) /

Système d'armes dissuasion (SAD) ADG ALFOST - emploides SM

École référent EAMEA(armements nucléaires)

ENSM BREST (systèmed'armes de dissuasion)

Système inertiel de navigation (SIN) ADG ALFOST - emploides SM

É c o l e r é f é r e n t E N S MB R E S T ( s y s t è m e d enavigation inertiel)


Certificats et mentions des analystes acoustiques A D P A L F O S T -renseignement d'origineacoustique (ROAC)

École référent : CIRA

Certificats et mentions du domaine système d'armedissuasion

ADG ALFOST - emploides SM

École référent EAMEA(armements nucléaires)

ENSM BREST (systèmed'armes de dissuasion)

Certificats et mentions spécifiques au personnel desforces sous-marines

ADG ALFOST - emploides sous-marins

ADP ALFOST - survie etsauvetage des équipages desous-marins

ALFUSCO Métier Fusilier marin (MOFUSIL) A D G A L F U S C O -PRODEF

Spécialité Fusilier (FUSIL) A D G A L F U S C O -PRODEF


Chef de mission commando (CMISCOM) A D G A L F U S C O -opérations commandos

Protection des forces (PROFOR) A D G A L F U S C O -protection défense

École référent école desf u s i l i e r s ( P R O D E Finstallations et bâtiments)

Commandement-organisation (COMORG) servicecourant

École référent CIN BREST(cadre de contact)


Certificats et mentions du domaine cynophile /

Certificats et mentions spécifiques au personnel desforces des fusiliers marins commandos

A D G A L F U S C O -opérations commandos

A D G A L F U S C O -protection défense.

DPMM(BCRH Méditerranée)

Métier Bureautique (MOBUREAU) École référent - école desFourriers (bureautique)

Spécialité Gestionnaire des ressources humaines (GESTRH) École référent - école desF o u r r i e r s ( g e s t i o n d upersonnel militaire)


Administration générale-Soutien commun (AGSC) École référent - école desF o u r r i e r s ( s y s t è m e si n f o r m a t i q u e sadministratifs et RH)


Certificats et mentions du domaine de la gestion desressources humaines

École référent - école desF o u r r i e r s ( g e s t i o n d upersonnel militaire)

DPMM (PM2) (7) Spécialité Inspecteur de sécurité défense (INSED) /


Sûreté de défense (SÛRETÉ) /

DPMM (PM2) (8) C e r t i f i c a t e tmention

Certificats et mentions spécifiques au personnel duservice de santé des armées

/

DPMM (FORM) C e r t i f i c a t e tmention

Certificats et mentions du domaine de l'ingénierie deformation, de la pédagogie et de l'enseignement deslangues étrangères

École référent CIN SMD(pédagogie)

EMM (CPM) Métier Restauration (MORESTAU) /

Spécialité Entraînement physique militaire et sportif (EPMS) É c o l e r é f é r e n t e é c o l enavale (volet « sport » del 'aguerr issement-TOP,T I O R , p o l i t i q u erugby-voile)

Gérant de collectivité (GECOLL) /

Sportif de haut niveau de la marine nationale(SPORHN)

É c o l e r é f é r e n t e é c o l enavale (volet « sport » del 'aguerr issement-TOP,T I O R , p o l i t i q u erugby-voile)


G e s t i o n d e l a p r o d u c t i o n a l i m e n t a i r e(GESTPRODUC)

/

Maître d'entraînement physique militaire et sportif(MAITEPS)

É c o l e r é f é r e n t e é c o l enavale (volet « sport » del 'aguerr issement-TOP,T I O R , p o l i t i q u erugby-voile)


Certificats et mentions spécifiques au maintien encondition physique et des techniques d'optimisationdu potentiel et à l'animation au sein des forces

É c o l e r é f é r e n t e é c o l enavale (volet « sport » del 'aguerr issement-TOP,T I O R , p o l i t i q u erugby-voile).

CECLANT Spécialité Assistant du commandement (ASCOM) École référente - école desFourriers (bureautique)


Certificats et mentions spécifiques aux travauxportuaires et aux bâtiments de soutien, de servitude etaux engins portuaires

ADP CECLANT - moyenset exploitation portuaire

Certif icats et mentions spécifiques à la lut teantipollution, l'assistance au navire et au sauvetagedes personnes

A D P C E C L A N T -assistance aux navires endifficultés et lutte contre lapollution

CECMED Spécialité Guetteur de la flotte (GUETF) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique

A D P C E C M E D -protection des approchesmaritimes

ADP COMAR Manche -maintien de l'ordre publicen mer

Musicien de la flotte (MUSIF) /

LOGGEN Spécialité Comptable logisticien (COMLOG) École référent - école desF o u r r i e r s ( g e s t i o n d umatériel non aéro)


Finances publiques et comptabi l i té générale(COMPTAFIN)

/

ALNUC Spécialité Électromécanicien de propulsion de sous-marins(EMPRO) (personnel atomicien)


École référent EAMEA(atomiciens de PN)

Énergie nucléaire (ENERGNUC) ADG ALFOST - emploides SM



Atomicien (ATO) ADG ALFOST - Emploides SM


Électromécanicien de propulsion de sous-marins(EMPRO)



Environnement/prévention (ENV/PREV) École référent CIN SMD( h y g i è n e s é c u r i t é e tc o n d i t i o n s d et r a v a i l - h y g i è n e e tprévention des accidents)

Radioprotection (RADIOPROT) École référent EAMEA(sécurité nucléaire)


Cer t i f i c a t s e t men t ions de s t e chn i c i ens enradioprotection (TECRAP)

École référent EAMEA(sécurité nucléaire)

Certificats et mentions du domaine atomicien (ATO) École référent EAMEA(atomiciens de PN)

Certificats et mentions du domaine « nucléaire,radiologique bactériologique et chimique »

C C A L O P S - d é f e n s enucléaire radiologique,biologique et chimique

AC ALNUC - a f fa i resn u c l é a i r e s , S S T e tp r o t e c t i o n d el'environnement

Certificats et mentions du domaine de l 'HSCT(hygiène, sécurité et conditions de travail)

AC ALNUC - a f fa i resn u c l é a i r e s , S S T e tp r o t e c t i o n d el'environnement

École référent CIN SMD(HSCT)

Certificats et mentions du domaine de la pyrotechnieet des munitions

/

SHOM Spécialité Hydrographe (HYDRO) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique


Hydrographe (HYDROGRAPHE) ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique


Certificats et mentions du domaine de l'hydrographie ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique

BMP Spécialité Marin pompier de Marseille (MAPOM) ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires

ADP CECMED - sécurité

des installations à terre


Cadre de maîtrise marin pompier de Marseille (CDM) ADP ALFAN - sécuritéclassique des navires



Certificats et mentions spécifiques à la sécuritédélivrées après formations codifiées dans le GNR dela sécurité civile


SLM Spécialité Spécialiste d'atelier naval (ATNAV) /


Armes (ARMES) /

Atelier naval (ATNAVAL) /


Certificats et mentions du domaine du soutientechnique

/

EMM (SIC) Spécialité Spécialiste des systèmes d'information et destélécommunications (SITEL)

Éco le r é fé ren te - CINS M D ( s é c u r i t é d e ssystèmes d'information.Hygiène numérique)


Systèmes satellites (COMSAT) /

Réseaux (RÉSEAUX) /

Sécurité des systèmes d'information (SSI) Éco le r é fé ren te - CINS M D ( s é c u r i t é d e ssystèmes d'information.Hygiène numérique)

Technologie des communications (TECHNOCOM) /

Technologie des systèmes et réseaux (TECHSYR) /


Certificats et mentions du domaine des systèmesd'information et des réseaux (maintenance etexploitation)

/

C e r t i f i c a t s e t m e n t i o n s d u d o m a i n e d e stélécommunications (maintenance et exploitation)

/

Certificats et mentions du domaine de managementde l'information

/

Certificats et mentions du domaine SSI Éco le r é fé ren te - CINS M D ( s é c u r i t é d e ssystèmes d'informations o u s s e s d i f f é r e n t e scomposantes . Hygiènenumérique)

CRMAR B r e v e t d emaîtrise

Renseignement (RENS) A D P C E C L A N T -renseignement d'originesélectromagnétique radio( R O E M r a d i o o uC O M I N T ) e t s o u r c e souvertes (OSINT)


Certificats et mentions du domaine du renseignement A D P C E C L A N T -renseignement d'originesélectromagnétique radio( R O E M r a d i o o uC O M I N T ) e t s o u r c e souvertes (OSINT)

/

Certificats et mentions du domaine des métiers del'image

Commandant de la basenavale de Brest


Certificats et mentions des pilotes de port ADP CECLANT - moyenset exploitation portuaire

ADP ALFAN - navigationet sécurité nautique

CSGE (9) B r e v e t d emaîtrise

Analyste guerre électronique (ANAGE) ADG ALFAN - LAS etGE

École référente CIN SMD(guerre électronique)


Certificats et mentions du domaine de la guerreélectronique

ADG ALFAN - LAS etGE

École référente CIN SMD(guerre électronique)

(1) En liaison avec CECMED pour la branche « GUETF » et EMM/SIC pour la branche « SIC ».

(2) En liaison avec BMP pour la branche « matelots pompiers de Marseille ».

(3) Le personnel des spécialités DEASM, DETEC et ELARM suivent le brevet supérieur opérations (OPS).

(4) En liaison avec EMM/SIC.

(5) Le personnel des spécialités DENAE et ELBOR suivent le brevet supérieur opérations « aéro ».

(6) En liaison avec ALFAN et ALFOST.

(7) En liaison avec la direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD).

(8) En liaison avec la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

(9) Sous les ordres d’ALFAN et en liaison avec ALAVIA.

ANNEXE II.LISTE DES AUTORITÉS DE DOMAINE DE COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES POUR LES

SPÉCIALITÉS OU MÉTIERS DU PERSONNEL NON OFFICIER.

MÉTIER.AUTORITÉS DE DOMAINES

DE COMPÉTENCES.

Bureautique (MOBUREAU) DPMM(BCRH Méditerranée)

Fusilier marin (MOFUSIL) ALFUSCO

Machine (MOMACHINE) ALFAN

Maintenance aéronautique (MOMAINTAE) ALAVIA

Opérations (MOOPS) ALFAN (1)

Navigation (MONAV) ALFAN (2)

Piste et pont d'envol (MOPONVOL) ALAVIA

Pompier (MOPOMPI) ALFAN (3)

Pont (MOPONT) ALFAN

Restauration (MORESTAU) EMM (CPM)

SPÉCIALITÉ.AUTORITÉS DE DOMAINES

DE COMPÉTENCES.

Spécialiste d'atelier naval (ATNAV) SLM

Assistant du commandement (ASCOM) CECLANT

Comptable logisticien (COMLOG) LOGGEN

Contrôleur d'aéronautique (CONTA) ALAVIA

Détecteur (DETEC) (4) ALFAN

Détecteur anti-sous-marins (DEASM) (3) ALFAN

Électronicien d'armes (ELARM) (3) ALFAN

Électronicien de bord d'aéronautique (ELBOR) (5) ALAVIA

Électrotechnicien (ELECT) ALFAN

Électromécanicien de propulsion de sous-marins (EMPRO) (personnel atomicien) ALNUC

Energie nucléaire ALNUC

Entraînement physique militaire et sportif (EPMS) EMM (CPM)

Fusilier (FUSIL) ALFUSCO

Gérant de collectivité (GECOLL) EMM (CPM)

Gestionnaire des ressources humaines (GESTRH) DPMM(BCRH Méditerranée)

Guetteur de la flotte (GUETF) CECMED

Hydrographe (HYDRO) SHOM

Inspecteur de sécurité défense (INSED) DPMM (PM2) (6)

Maintenance avionique aéronautique (AVIONIQUE) ALAVIA

Maintenance porteur aéronautique (PORTEUR) ALAVIA

Manœuvrier (MANEU) ALFAN

Marin pompier (MARPO) ALFAN

Marin pompier de Marseille (MAPOM) BMP

Mécanicien d'armes (MEARM) ALFAN

Mécanicien naval (MECAN) ALFAN

Météorologiste océanographe (METOC) ALFAN

Musicien de la flotte (MUSIF) CECMED

Navigateur timonier (NAVIT) ALFAN

Plongeur démineur (PLONG) ALFAN

Radariste navigateur aérien (DENAE) (4) ALAVIA

Spécialiste d'atelier naval (ATNAV) SLMC

Spécialiste des systèmes d'information et des télécommunications (SITEL) EMM (SIC)

Sportif de haut niveau de la marine nationale (SPOR HN) EMM (CPM)

(1) En liaison avec EMM/SIC pour la branche « SIC ».

(2) En liaison avec CECMED pour la branche « GUETF ».

(3) En liaison avec BMP pour la branche « matelots pompiers de Marseille ».

(4) Le personnel des spécialités DEASM, DETEC et ELARM suivent le brevet supérieur opérations (OPS).

(5) Le personnel des spécialités DENAE et ELBOR suivent le brevet supérieur opérations « aéro ».

(6) En liaison avec la direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD).

ANNEXE III.LISTE DES AUTORITÉS DE DOMAINE DE COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES POUR LES

BREVETS DE MAÎTRISE.

BREVET DE MAÎTRISE.AUTORITÉS DEDOMAINES DE

COMPÉTENCES.

Acoustique et vibration (ACOUVIB) ALFOST (1)

Administration générale-soutien commun (AGSC) DPMM(BCRH Méditerranée)

Analyste guerre électronique (ANAGE) CSGE (2)

Armement aéroporté classique (ARMAEROCLAS) ALAVIA

Armement aéroporté nucléaire (ARMAERONUC) ALAVIA

Armes (ARMES) SLM (3)

Automatic test equipement et simulateurs aéronautiques (SIMULATEURS) (ATES) ALAVIA

Atelier naval (ATNAVAL) SLM

Atomicien ALNUC

Automatismes, puissance « électrique-navires » (AUTOPELEC) ALFAN

Chef de garde marins pompiers MARPO (CDG) ALFAN

Cadre de maîtrise marins pompiers de Marseille (CDM) BMP

Circulation aérienne (CIRCAE) ALAVIA

Chef de mission commando (CMISCOM) ALFUSCO

Chef de service navire sur petits bâtiments (COMENERG) ALFAN

Commandement-organisation (COMORG) branches NAVIT et MANEU ALFAN

Systèmes satellites (COMSAT) EMM (SIC)

Finances publiques et comptabilité générale (COMPTAFIN) LOGGEN

Électronicien (ELECTRO) ALFAN

Électromécanicien de propulsion de sous-marins (EMPRO) ALNUC

Environnement/prévention (ENV/PREV) ALNUC

Environnement météo-opérationnel (ENVMOPS) ALFAN

Gestion du pont d'envol hangar (GESPEH) ALAVIA

Gestion de la production alimentaire (GESTPRODUC) EMM (CPM)

Hydraulique (HYDRAULIQUE) ALFAN

Hydrographe (HYDROGRAPHE) SHOM

Logistique (LOG) ALFAN

Machines thermiques (MACHTHERM) ALFAN

Maintenance aéronautique (MAINTAE) ALAVIA

Maître d'entraînement physique militaire et sportif (MAITEPS) EMM (CPM)

Opérations aéro-maritimes (OPS/AM) branches SURF, AÉRO ou SOUM ALFAN (4)

Organisation maintenance aéronautique (ORGMAÉRO) ALAVIA

Plongée (PLONGÉE) ALFAN

Protection des forces (PROFOR) ALFUSCO

Qualification supérieure de bâtiment d'essais et de mesures (QUALBEM) ALFAN

Radioprotection (RADIOPROT) ALNUC

Renseignement (RENS) CRMAR

Réseaux (RÉSEAUX) EMM (SIC)

Sécurité des systèmes d'information (SSI) EMM (SIC)

Sûreté navale (SÛRETÉ) DPMM (PM2) (5)

Système d'armes dissuasion (SAD) ALFOST

Système d'armes missiles sol-air (SAM) branches Tartar ou PAAMS ALFAN

Système de direction de combat liaison automatique de données tactiques (SDC) ALFAN (6)

Système inertiel de navigation (SIN) ALFOST

Technologie des communications (TECHNOCOM) EMM (SIC)

Technologie des systèmes armes et équipements du domaine des opérations (TECHOPS) ALFAN

Technologie des systèmes et réseaux (TECHSYR) EMM (SIC)

(1) En liaison avec ALAVIA.

(2) Sous les ordres d’ALFAN et en liaison avec ALAVIA.

(3) Transfert de la fonction d’ALFAN au SLM au 1er juillet 2011après finalisation du RAC CSUP ARMES.

(4) En liaison avec ALAVIA et ALFOST.

(5) En liaison avec la DPSD.

(6) En liaison avec EMM/SIC.

ANNEXE IV.LISTE DES AUTORITÉS DE DOMAINE DE COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES POUR LES

CERTIFICATS ET MENTIONS PARTICULIÈRES DU PERSONNEL NON OFFICIER.

CERTIFICATS ET MENTIONS.AUTORITÉS DE

DOMAINESDE COMPÉTENCES.

Certificats et mentions des analystes acoustiques ALFOST (1)

Certificats et mentions des pilotes de port Commandant de la basenavale de Brest

Certificats et mentions des techniciens en radioprotection (TECRAP) ALNUC

Certificats et mentions du domaine « atomicien » (ATOMICIEN) ALNUC (2)

Certificats et mentions du domaine « nucléaire, radiologique biologique et chimique » ALNUC

Certificats et mentions du domaine système d'arme dissuasion ALFOST

Certificats et mentions du domaine de directeur de pont d'envol (DIRPON) ALAVIA

Certificats et mentions des plongeurs d'hélicoptère (PLONGHELI) ALAVIA

Certificats et mentions du domaine « air-sol moyenne portée améliorée » (ASMPA) ALAVIA

Certificats et mentions du domaine du « SCALP EG (système de croisière à longue portée) »(3)

ALAVIA

Certificats et mentions du domaine du « missile de croisière naval » (MDCN) (1) ALAVIA (2)

Certificats et mentions des opérateurs en vol (OPV) et des conduites machine (CCM) à borddes hélicoptères et avions de surveillance maritime

ALAVIA

Certificats et mentions des contrôleurs d'aéronef (CONTARNEF) ALFAN

Certificats et mentions du domaine cynophile ALFUSCO

Certificats et mentions du domaine du renseignement CRMAR

Certificats et mentions du domaine des métiers de l'image CRMAR

Certificats et mentions du domaine du soutien technique SLM

Certificats et mentions du domaine de l'HSCT (hygiène, sécurité et conditions de travail) ALNUC

Certificats et mentions du domaine du service courant ALFAN

Certificats et mentions du domaine des systèmes d'information et des réseaux (maintenance etexploitation)

EMM (SIC)

Certificats et mentions du domaine des télécommunications (maintenance et exploitation) EMM (SIC)

Certificats et mentions du domaine de management de l'information EMM (SIC)

Certificats et mentions du domaine SSI EMM (SIC)

Certificats et mentions spécifiques au personnel de l'aviation aéronautique ALAVIA

Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces sous-marines ALFOST

Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces des fusiliers marins commandos ALFUSCO

Certificats et mentions spécifiques au personnel du service de santé des armées DPMM (PM2) (4)

Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces de surface ainsi qu'à la plongéehumaine et intervention sous la mer (sauf C PLONGHELI)

ALFAN

Certificats et mentions spécifiques aux travaux portuaires et aux bâtiments de soutien, deservitude et aux engins portuaires

CECLANT

Certificats et mentions spécifiques à la lutte antipollution, l'assistance au navire et ausauvetage des personnes

CECLANT

Certificats et mentions spécifiques à la sécurité délivrées après formations codifiées dans leGNR de la sécurité civile

BMP

Certificats et mentions spécifiques à la sécurité délivrées après formations non codifiées dansle GNR de la sécurité civile

ALFAN

EMM (CPM)

Certificats et mentions spécifiques au maintien en condition physique et des techniquesd'optimisation du potentiel des marins ainsi qu'à l'animation au sein des forces

Certificats et mentions du domaine de la police des pêches ALFAN

Certificats et mentions du domaine NEDEX (neutralisation, l'enlèvement et la destruction desexplosifs)

ALFAN

Certificats et mentions du domaine de l'ingénierie de formation, de la pédagogie et del'enseignement des langues étrangères

DPMM (FORM)

Certificats et mentions du domaine de l'hydrographie SHOM

Certificats et mentions du domaine de la gestion des ressources humaines DPMM(BCRH Méd.)

Certificats et mentions du domaine de la guerre électronique ALFAN (CSGE) (5)

Certificats et mentions du domaine du secourisme ALNUC

Certificats et mentions du domaine de la pyrotechnie et des munitions. ALNUC

(1) En liaison avec ALAVIA et ALFAN.

(2) En liaison avec ALFAN et ALFOST.

(3) En cours de création. Il n’existe pas actuellement dans la circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 de certificatsou mentions dans ce domaine.

(4) En liaison avec la DCSSA.

(5) En liaison avec ALAVIA.

ANNEXE V.LEXIQUE.

Autorité de domaine de compétence ADC

Autorités de domaine d'expertise particulier/autorités de domaine d'expertise générale ADP/ADG

Commandement de l'aéronautique navale ALAVIA

Commandement de la force d'action navale ALFAN

Commandement des forces sous-marines et de la force océanique stratégique ALFOST

Commandement de la force maritime des fusiliers marins et commandos ALFUSCO

Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement ALNUC

Bataillon des marins pompiers BMP

Coordinateur central - sous-chef d'état major opérations aéronavales » CC ALOPS

Commandement de la zone maritime Atlantique CECLANT

Commandement de la zone maritime Méditerranée CECMED

Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier CIN SMD

Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique CIRA

Centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces CISMF

Commandement de la marine COMAR

Chef du service marine du petit bâtiment COMENERG

Centre opérationnel de météorologie et d'océanographie COMETOC

Communication intelligence COMINT

Communication satellite COMSAT

Centre de renseignement de la marine CRMAR

Centre support de guerre électronique CSGE

Direction centrale du service de santé des armées DCSSA

Direction centrale du service de soutien de la flotte DCSSF

Bureau conseil en ressources humaines de la direction du personnel militaire de la marine DPMM(BCRH)

Bureau de la formation et des écoles DPMM(FORM)

Bureau équipages de la flotte et marins des ports de la direction du personnel militaire de la marine DPMM(PM2)

École des applications militaires de l'énergie atomique EAMEA

Bureau condition du personnel militaire de l'état-major de la marine EMM (CPM)

Bureau pilotage de l'état-major de la marine EMM (PIL)

Bureau des systèmes d'information et de communication de l'état-major de la marine EMM (SIC)

École de navigation sous-marine de Brest ENSM BREST

Guerre des mines GDM

Guide national de référence GNR

Prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail HSCT

Lutte au-dessus de la surface et guerre électronique LAS et GE

Liaisons données tactiques LDT

Logistique générale LOGGEN

Lutte sous-marine LSM

Marins-pompiers MARPO

Neutralisation, enlèvement et destruction des engins explosifs NEDEX

Nucléaire, radiologique biologique et chimique NRBC

Open source intelligence OSINT

Principal anti-air missile system PAAMS

Personnel naviguant PN

Protection défense PRODEF

Renseignement d'origine acoustique ROAC

Système de croisière à longue portée SCALP EG

Service hydrographique et océanographique de la marine SHOM

Service logistique de la marine SLM

Service logistique de la marine central SLMC

Sous-marins SM

Soutien technique SST

Sécurité des systèmes d'information SSI

Technique d'optimisation du potentiel-Technique d'intervention opérationnelle rapprochée TOP-TIOR

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