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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008 BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2016 1 Réseau des documentalistes en Santé au Travail Pays de la Loire Laurent BENETEAU STCS-Cholet Véronique DELMAS ST72-Le Mans Cathy MARTIN SMIA-Angers Cliquez sur la rubrique de votre choix : PREVENTION SITUATIONS PARTICULIERES CONGRES SECOURS D’URGENCE ET SECURITE EFFETS SUR LA SANTE FACTEUR ET NATURE DE RISQUE SANTE AU TRAVAIL Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.

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Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

Laurent BENETEAU – STCS-Cholet Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers

Cliquez sur la rubrique de votre choix :

PREVENTION

SITUATIONS PARTICULIERES

CONGRES

SECOURS D’URGENCE ET SECURITE

EFFETS SUR LA SANTE

FACTEUR ET NATURE

DE RISQUE

SANTE AU TRAVAIL

Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.

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SANTE AU TRAVAIL :

GENERALITES APTITUDE/INAPTITUDE REFORME SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES

GENERALITES :

Extension de dispositions générales de prévention des risques professionnels, élaboré par la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés : Légifrance - JORF n°0222 du 23/09/2016.

Lire l'arrêté du 26/08/2016 - NOR : ETST1626098A

Formations 2017 - Santé et sécurité au travail : INRS - 07/2016 - 96 pages.

Télécharger le catalogue - Référence ED 1472

Repères sur la pénibilité pour améliorer la qualité de vie au travail : Ce guide s'articule autour de cinq grands chapitres : 1 - Un quizz permettant au lecteur de s'interroger quant à la politique de prévention de son entreprise ; 2 - Une vue rapide des points de réglementation liés à la pénibilité ; 3 - Un parcours permettant de s'interroger le dépassement de cette notion en abordant celle de l'usure professionnelle ; 4 - Une boite à outils téléchargeable permettant l'analyse de la pénibilité au sein chaque structure ; 5 - Un annuaire des acteurs locaux pouvant appuyer les démarches internes. ARACT Guadeloupe - 07/2016 - 32 pages.

Télécharger le guide

Dans quels contextes les comportements sexistes au travail sont-ils le plus fréquent ? 35 % des actifs occupés signalent avoir subi un comportement hostile dans le cadre de leur travail au cours des 12 derniers mois. Parmi les victimes, plus d’une femme sur cinq indique avoir subi ce comportement à cause de son sexe, contre moins d’un homme sur vingt. Ce sont donc 8 % des femmes et 1 % des hommes qui déclarent avoir subi un comportement sexiste au travail. Les comportements à caractère sexiste sont moins

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fréquemment associés à des dysfonctionnements de l’organisation du travail que les comportements hostiles en général. Ils sont plus nombreux pour les femmes qui occupent des postes de travail plus fréquemment occupés par des hommes. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 09/2016.

Télécharger le document DARES Analyses n° 046 - 7 pages

Télécharger les données Pathologies psychiques et travail en Europe - Actes des Débats d'Eurogip 2016 du 24/03/2016 :

18 intervenants venant d'horizons et de pays divers ont fait sur le point sur les pathologies psychiques et le travail en termes : - de définitions et de caractéristiques, - de reconnaissance de leur caractère professionnel dans 5 pays européens, - de cadre communautaire pour les prévenir et promouvoir la santé mentale au travail, - de dialogue social en France, - d'approches de différents acteurs (administrations, entreprises, consultants) pour promouvoir la santé mentale au travail. Eurogip - 16/08/2016.

Télécharger le résumé - 29/03/2016 - 5 pages

Télécharger les actes - 07/2016 - 38 pages Reprise après un cancer - Restitution de la journée organisée à Annecy-le-Vieux le 10/06/2016 :

Société de Médecine et de santé au Travail Dauphiné Savoie - 10/06/2016.

Voir les présentations Décret n° 2016-914 du 04/07/2016 relatif au dossier médical partagé - DMP :

ISTNF - 08/07/2016.

Lire l’analyse

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Echéancier de mise en application de la loi El Khomri : Légifrance - Mise à jour de l'échéancier le 09/09/2016.

Consulter le tableau

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SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES :

La visite médicale organisée à la seule initiative du médecin du travail ne peut être qualifiée de visite de reprise : ISTNF - 12/09/2016.

Lire l’arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 14-16886 du 14/06/2016

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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES :

ACCOUTUMANCES AMIANTE ET FIBRES POLLUANTS ATMOSPHERIQUES RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX VIBRATIONS

ACCOUTUMANCES (ADDICTIONS, ADDICTOLOGIE) (DROGUES, ALCOOL, TABAC) :

Pro.tabac-info-service - Un site internet pour les professionnels de santé : Tabac info service met à disposition des outils de consultation et des documents patients pour conseiller et aider les patients fumeurs dans leur démarche d’arrêt. Ministère des Affaires Sociales et de la Santé - Assurance Maladie - Santé Publique France - 09/2016.

Accéder au site internet

« Jeunes et tabac » - Un kit pratique pour contribuer à enrayer le tabagisme des jeunes : Fédération Addiction - RESPADD - InCA - 06/2016.

Téléchargez le manuel "Jeunes et tabac : prévenir, réduire les risques et accompagner vers l'arrêt" - 100 pages

Téléchargez la brochure "Et le tabac, t'en es où ?" - 12 pages

Téléchargez l'affiche "Et le tabac, t'en es où ?"

Retour sur les 6ème Journées Nationales organisées par la Fédération Addiction - Les 09 et 10/06/2016 - Marseille : Thème : « Addictions : variations sur les petites mécaniques de l’accompagnement - Parler, Faire, Transmettre ». Fédération Addiction - 09/2016.

Accéder aux interventions

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AMIANTE ET FIBRES :

Critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs de repérages, d'évaluation périodique de l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante, et d'examen visuel après travaux dans les immeubles bâtis et les critères d'accréditation des organismes de certification : Le présent arrêté a pour objet de renforcer les critères de compétence des personnes habilitées à effectuer les missions de diagnostic d'évaluation périodique de l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante, et d'examen visuel après travaux dans les immeubles bâtis. Il introduit notamment une certification avec mention rendue nécessaire pour la réalisation des missions les plus complexes. Cet arrêté abroge l'arrêté du 21/11/2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs de repérages et de diagnostic amiante dans les immeubles bâtis et les critères d'accréditation des organismes de certification. Légifrance - JORF n°0178 du 02/08/2016.

Lire l'arrêté du 25/07/2016 - NOR : LHAL1609440A

Amiante - Toujours plus de demandes d’indemnisation en 2015 : FIVA - 06/2016 - 8 pages.

Télécharger le rapport

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » POLLUANTS ATMOSPHERIQUES :

Modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public : Le présent arrêté : - définit les modalités d'élaboration du plan d'actions mentionné au I de l'article R. 221-30 du code de l'environnement, que les établissements peuvent mettre en place en alternative à la réalisation d'une campagne de mesures de polluants, ainsi que de l'évaluation préalable à son élaboration ; - définit les exigences d'accréditation des organismes procédant aux mesures de qualité de l'air intérieur et supprime toute exigence d'accréditation pour les personnes réalisant l'évaluation des moyens d'aération ; - définit les conditions dans lesquelles les personnes qui fréquentent l'établissement sont tenues informées des résultats de la surveillance de la qualité de l'air intérieur mentionnée à l'article R. 221-30 et les conditions de diffusion de ces résultats ; - désigne l'organisme national auquel les organismes accrédités doivent transmettre les résultats des mesures réalisées dans le cadre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur mentionnée à l'article R. 221-30 du code de l'environnement et les conditions de cette transmission. Légifrance - JORF n°0130 du 05/06/2016.

Lire l'arrêté du 01/06/2016 - NOR : DEVP1415091A

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RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS :

La radioprotection des travailleurs - Exposition professionnelle aux rayonnements ionisants en France - Bilan 2015 : IRSN - 2016.

Télécharger le rapport - 130 pages

Télécharger l'infographie

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE BIOLOGIQUE :

Liste des tests, recueils et traitements de signaux biologiques qui ne constituent pas un examen de biologie médicale, les catégories de personnes pouvant les réaliser et les conditions de réalisation de certains de ces tests, recueils et traitements de signaux biologiques : Légifrance - JORF n°0181 du 05/08/2016.

Lire l'arrêté du 01/08/2016 - NOR : AFSP1622324A

Lire l’analyse de l’ISTNF

Accident Exposition au Sang : AIST84-Vedène - 07/2016.

Télécharger le dépliant

Télécharger la fiche sur les conduites à tenir

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE CHIMIQUE :

Règlement CLP - Mise à jour de la classification des substances dangereuses :

Le règlement 2016/1179 vient modifier l’annexe VI du règlement 1272/2008 (règlement CLP) qui fixe la liste des classifications et des étiquetages harmonisés des substances dangereuses. Cet amendement met à jour les classifications harmonisées pour 47 substances de la liste. Deux entrées ont été supprimées, les classifications existantes pour le bisphénol A, entre autres, ont été révisés, et les classifications des 8 substances actives rodenticides ont été mises à jour ou introduites. Au total, des classifications ont été attribuées à 26 substances ou groupes de substances qui n’étaient classés, comme le plomb sous forme massive ou sous forme de poudre. Ces changements sont applicables dès le 01/03/2018, ou peuvent être appliqués volontairement avant cette date. ECHA - 16/08/2016.

Télécharger le règlement UE n° 2016/1179 du 19/07/2016 - 15 pages

Lire le communiqué du 16/08/2016 (en anglais)

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Fiches toxicologiques INRS : INRS - Mise à jour 08/2016.

Accéder à la fiche toxicologique n° 27 « Brome »

Accéder à la fiche toxicologique n° 301 « Chlorhydrate de poly(hexaméthylène biguanide) »

Consultation publique sur le rapport de l’Anses concernant la gestion des risques du formaldéhyde : Le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer (MEEM) a demandé à l’Anses de réaliser une analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA : Risk Management Option Analysis) du formaldéhyde, inclus dans la liste de substances du CoRAp, notamment pour sa classification cancérogène de catégorie 1B. Une consultation publique initialement prévue jusqu’à fin septembre pour recueillir les observations des parties prenantes et du public est actuellement ouverte sur le rapport de l’Anses. Elle sera prolongée jusqu’à la fin octobre 2016. Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer - 09/2016.

En savoir plus

Télécharger le document ANSES - 06/2016 - 90 pages (en anglais)

Critères d’identification des perturbateurs endocriniens/pesticides au titre des règlements sur les produits biocides et phytopharmaceutiques - Position de la France relative aux propositions de la Commission du 15/06/2016 : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - 15/09/2016.

Lire l'article

Télécharger la note des autorités françaises du 29/07/2016 - 5 pages

Solub - Un nouveau site internet sur la substitution des solvants en milieu de travail : IRSST-Québec - 2016.

Accéder au site

Voir les fiches de substitution par utilisation

Entreposage des produits dangereux dans le secteur manufacturier : Multiprévention ASP-Québec - 04/2016 - 60 pages.

Télécharger le guide

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Gestion des chloramines dans l’eau et l’air des piscines intérieures : Association Paritaire pour la Santé et la Sécurité du Travail-Québec - Réseau de santé publique en santé au travail - 08/2016 - 2 pages.

Télécharger l'aide-mémoire

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ROUTIER :

Obligation de porter des gants pour les conducteurs et les passagers de motocyclette, de tricycle à moteur, de quadricycle à moteur ou de cyclomoteur : Afin de limiter les blessures graves aux mains et aux avant-bras, le présent décret prévoit l'obligation pour les conducteurs et les passagers de motocyclette, de tricycle à moteur, de quadricycle à moteur ou de cyclomoteur de porter des gants conformes à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle lorsqu'ils circulent. Le respect de cette obligation pourra être contrôlé par les forces de l'ordre et sanctionné en cas de non-port par une amende prévue pour les contraventions de la troisième classe et par la réduction d'un point du permis de conduire. L'obligation du port des gants ne concerne pas les conducteurs et les passagers des motocyclettes, des tricycles à moteur, des quadricycles à moteur ou des cyclomoteurs équipés de ceintures de sécurité et de portières. Légifrance - JORF n°0219 du 20/09/2016.

Lire le décret 2016/1232 du 19/09/2016 - NOR : INTS1609601D

Caractéristiques des gants portés par les conducteurs et les passagers de motocyclette, de tricycle à moteur, de quadricycle à moteur ou de cyclomoteur : Afin de limiter les blessures graves aux mains et aux avant-bras, l'article R. 431-1-2 du code de la route a prévu le port obligatoire de gants conformes à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle pour les conducteurs et les passagers de motocyclette, de tricycle à moteur, de quadricycle à moteur ou de cyclomoteur, à l'exception des véhicules équipés de ceintures de sécurité et de portières, lorsqu'ils circulent. Le présent arrêté précise que ces gants doivent respecter les caractéristiques des gants pour motocyclistes conformes à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle et être revêtus du marquage « CE ». Légifrance - JORF n°0219 du 20/09/2016.

Lire l’arrêté du 19/09/2016 - NOR : INTS1623507A

Mise au point d’indicateurs nationaux de surveillance des accidents de circulation routière liés au travail - Étude exploratoire à partir des données enregistrées par les forces de l’ordre, comparaison avec les indicateurs construits avec les données des régimes de sécurité sociale, et sélection d’une liste d’indicateurs pertinents à produire régulièrement sur ce champ : Des premiers indicateurs de surveillance épidémiologique des accidents de circulation routière liés au travail ont précédemment été mis au point par Santé publique France à partir des données de réparation des accidents du travail enregistrées par les régimes de sécurité sociale. Ce travail a fait l’objet d’un rapport publié en avril 2014. Il existe une deuxième source de données permettant de documenter cette catégorie d’accidents à l’échelle nationale : les données recueillies par les forces de l’ordre lorsqu’elles se rendent sur le lieu d’un accident de la route. Le présent rapport vient

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compléter les résultats du rapport d’avril 2014. Il a fait l’objet d’une collaboration entre l’InVS et l’Unité mixte de recherche épidémiologique et de surveillance transport travail environnement (Umrestte). Les travaux menés ont permis de mettre au point des indicateurs complémentaires issus des données des forces de l’ordre et de sélectionner une liste d’indicateurs pertinents issus des deux sources de données nationales destinés à être produits régulièrement à l’avenir pour surveiller ce risque professionnel. Les indicateurs sélectionnés regroupent des indicateurs de surveillance classiques comme le nombre de victimes et de décès et la part des accidents de circulation liés au travail dans les accidents du travail et dans les accidents de circulation, et des indicateurs considérés comme importants pour mettre en évidence des situations à risque liées au travail (répartition des victimes et des décès selon le secteur d’activité, la catégorie sociale, le type de véhicule). Il est prévu de produire régulièrement ces indicateurs à partir de données récentes, ce qui permettra le suivi d’évolutions temporelles, utiles à prendre en compte pour cibler et évaluer la prévention. Université Claude Bernard-Lyon - IFSTTAR - Santé Publique France.

Télécharger le rapport - 07/2016 - 76 pages

Télécharger la synthèse - 09/2016 - 8 pages

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :

Les violences en santé - Un meilleur accompagnement des professionnels et des patients : L’observatoire national des violences en milieu de santé (ONVS) recueille depuis 2005, sur la base du volontariat, les signalements de faits de violence commis au sein d’établissements de santé. Afin de prévenir ces actes de violence, l’observatoire élabore et diffuse des outils et des bonnes pratiques, et encourage la coordination des acteurs de terrain. Ministère des Affaires Sociales et de la Santé - Mise à jour 30/08/2016.

Lire le dossier

Nouveau numéro du cahier des RPS : Catéis - 06/2016 - 48 pages.

Télécharger le cahier des RPS n° 27

Le harcèlement sexuel et la violence sur le lieu de travail expliqués au travers d'infographies : Le harcèlement sexuel et la violence sur le lieu de travail ont souvent des conséquences très graves pour les victimes. Deux infographies présentent les principales données sur ces questions, en expliquent les concepts sous-jacents et soulignent que celles-ci doivent être traitées avec beaucoup de sérieux. Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail - 25/08/2016.

Visualiser les infographies (en anglais)

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La santé mentale dans le champ de l'évaluation d'impact sur la santé (EIS) : Cette note documentaire propose une mise en perspective de la pratique actuelle de l'évaluation de l'impact de projets, programmes ou de politiques sur la santé mentale. Elle présente les trois courants qui la portent, les raisons évoquées par les instigateurs de ces courants, l'apport de ces derniers à la pratique de base de l'évaluation d'impact sur la santé, ainsi que les différents usages que l'on observe aujourd'hui. Elle propose enfin une brève réflexion sur la contribution potentielle de cette pratique aux stratégies gouvernementales en santé mentale au Canada. Cette note s'adresse autant aux praticiens de l'ÉIS qui veulent s'informer sur les développements en matière d'évaluation d'impact sur la santé mentale qu'aux professionnels et intervenants œuvrant dans le domaine de la prévention des troubles mentaux et de la promotion de la santé mentale et voulant en savoir plus sur ce courant. Institut National de Santé Publique-Québec - 03/2016 - 13 pages.

Télécharger la note documentaire

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » VIBRATIONS :

Calculette vibration ensemble du corps : Cette calculette au format Excel permet d'évaluer l'exposition quotidienne aux vibrations transmises à l'ensemble du corps par les engins mobiles. A partir des données vibratoires connues au préalable (mesures ou bases de données, suivant les 3 directions ou l'axe dominant), elle permet de calculer rapidement et facilement l'exposition vibratoire journalière A(8) d'un conducteur, et ceci même si ce dernier utilise plusieurs engins dans sa journée. Les résultats donnés par la calculette permettent de situer les expositions vibratoires d'un conducteur par rapport aux valeurs limites réglementaires. INRS - 06/2016.

Accéder au logiciel

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques »

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SITUATIONS PARTICULIERES :

FEMME ENCEINTE NOUVEAUX EMBAUCHES TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES TRAVAIL DES JEUNES TRAVAIL EN HAUTEUR

FEMME ENCEINTE :

Emissions diesel - L'Inra démontre des effets sur les fœtus : Dans une étude parue le 26/07/2016 dans "Particle and Fibre Toxicology", les chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (Inra) ont démontré des effets des particules ultrafines ou nanoparticules, présentes dans les gaz d'échappement de moteurs diesel, sur les fœtus de lapines en gestation. Actu Environnement - 01/08/2016.

Lire l'article

Télécharger l'article « Maternal exposure to diluted diesel engine exhaust alters placental function and induces intergenerational effects in rabbits » dans la revue Particle and Fibre Toxicology - 26/07/2016 - 14 pages (en anglais)

Prévention de l'exposition à l'alcool pendant la grossesse et ses effets néfastes : OMS - 2016.

Télécharger le rapport - 09/2016 - 53 pages (en anglais)

Station debout prolongée et manutention de charges, manipulation de diables, températures froides, bruit : sont-ils des risques professionnels concernés par la liste prévue par le Code du Travail en cas de grossesse ? Le Code du travail prévoit une liste précise et détaillée des risques professionnels pour lesquels il y a contre-indication de maintien au poste de travail pour une femme enceinte. ISTNF - 23/09/2016.

Lire l’analyse

NOUVEAUX EMBAUCHES :

Accueillir sur un chantier de gros œuvre : Ce guide est remis à toute personne lors de son intégration dans l'entreprise : nouvel embauché (CDD, CDI), personnel intérimaire, travailleur affecté à un nouveau poste de travail, stagiaire. L'accueillant remet le guide avec tous les compléments d'informations nécessaires à la sécurité du nouvel arrivant. OPPBTP - 06/2016 - 65 pages.

Télécharger le guide

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TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES :

Vous travaillez à horaires irréguliers... Voici des conseils pour vous aider : EPSAT Vosges-Epinal - 2016 - 16 pages.

Télécharger le livret

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAIL DES JEUNES :

Procédure de dérogation permettant aux jeunes âgés d'au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans en situation de formation professionnelle dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux dits « réglementés » : Ce décret introduit une procédure de dérogation propre à la fonction publique territoriale qui vise à permettre aux jeunes âgés d'au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans, en situation de formation professionnelle dans la fonction publique territoriale, de réaliser des travaux dits « réglementés » interdits par l'article L. 4153-8 du code du travail mais susceptibles de faire l'objet de dérogations sous certaines conditions déterminées par voie réglementaire, ainsi que le prévoit l'article L. 4153-9 du code du travail. Légifrance - JORF n°0181 du 05/08/2016.

Lire le décret n° 2016-1070 du 03/08/2016 - NOR : ARCB1607836D

Mise en œuvre de la procédure de dérogation permettant aux jeunes âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans en situation de formation professionnelle dans la fonction publique territoriale d’effectuer des travaux dits « réglementés : Direction Générale des Collectivités Locales - 16/09/2016 - 17 pages.

Télécharger la note d'information du 07/09/2016 - NOR : ARCB1616385N

Apprentis moins de 18 ans - Démarrez du bon pied dans le monde du travail !

SMIA-Angers - 06/2016 - 8 pages.

Télécharger le livret général

Télécharger le livret « BTP »

Télécharger le livret « Coiffure »

Télécharger le livret « Garage »

Télécharger le livret « Industrie »

Télécharger le livret « Métiers de bouche »

Télécharger le livret « Petite enfance »

Retour sommaire rubrique « Situations particulières »

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TRAVAIL EN HAUTEUR :

Travaux temporaires en hauteur - Les dispositifs de protection collective n’ont à être permanents et intégrés : A fait une exacte application de l’article R. 4323-59 du Code du travail la cour d’appel qui a retenu que les acteurs de la construction ont le choix du système à mettre en œuvre pour la prévention des chutes à l’occasion de travaux temporaires en hauteur, entre des garde-corps intégrés ou fixés de manière sûre, rigides et d’une résistance appropriée, placés à une hauteur comprise entre 1 mètre et 1,10 mètre, et tout autre moyen assurant une sécurité équivalente, de sorte qu’aucune obligation ne pèse sur eux d’installer des garde-corps permanents et intégrés. Liaisons Sociales -27/09/2016.

Lire l’arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 14-20141 du 14/09/2016

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PREVENTION :

GENERALITES EVALUATION DES RISQUES PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE

GENERALITES :

La restauration rapide - Prévention des risques professionnels : Cette brochure s'adresse aux chefs des établissements du secteur de la restauration de type rapide, constitué de trois branches d'activité : "hamburgers", "sandwichs" et "livraison à domicile". Il est destiné à aider les chefs d'entreprises dans l'analyse et l'évaluation des risques dans leur établissement et dans la mise en œuvre des mesures de prévention. Il a été élaboré avec le concours du Syndicat national de l'alimentation et de la restauration rapide (SNARR). La maîtrise des risques professionnels est indissociable de la maîtrise de la qualité et concourt à son amélioration ainsi qu'à l'image de marque de l'entreprise. INRS - 2ème édition - 08/2016 - 56 pages.

Télécharger la brochure - Référence ED 933

Les produits techniques - Coiffure :

Assurance Maladie-Risques professionnels Centre Ouest - UNEC Limousin - 2016.

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Revêtement de chaussées - Un guide sur le risque "poussière" :

Rédigé sous forme de fiches, ce guide aborde les opérations de fraisage/rabotage, sciage, burinage, décroutage et carottage. Il permet aux entreprises d’intégrer le risque poussières dans leur document unique d’évaluation des risques. Il traite de la poussière inhalable, des poussières de silice cristalline et des particules minérales allongées (PMA) non asbestiformes dont fragments de clivage d’actinolite et de trémolite. Fédération nationale des travaux publics - Usirf - Serce - Canalisateurs de France - OPPBTP - 25/07/2016 - 17 pages.

Télécharger le guide OPPBTP - Catalogue éditions 2016 :

OPPBTP - 07/2016 - 24 pages.

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Travaux à proximité des réseaux - Nouvelle réglementation, nouvelles procédures Déclaration de projet de Travaux - Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux : Syndicat des Entreprises de Génie Electrique et Climatique - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies - 06/2016 - 8 pages.

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Préparateur de commandes : AST67-Strasbourg - 07/2016.

Télécharger l’ordonnance de prévention n° 20

Jardinier - Paysagiste : EPSAT Vosges-Epinal - 2016 - 4 pages.

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MESA - Mise en service des ascenseurs en phase chantier : Ce guide a pour objectif de mieux gérer les approvisionnements et les manutentions manuelles sur le chantier afin de prévenir les risques de troubles musculo-squelettiques (TMS) :

mettre en commun les moyens de manutention ;

assurer la continuité des moyens communs ;

intégrer le coordonnateur SPS dans l’équipe de conception, etc. CRAMIF - FFB - OPPBTP - SIST BTP - Modifié le 10/06/2016 - 19 pages.

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Transport adapté - Utilisation de la plateforme élévatrice et arrimage des fauteuils : Cette brochure fournit des repères pour utiliser de façon sécuritaire la plateforme élévatrice d’un véhicule de transport adapté. Vous y trouverez des conseils sur les éléments à vérifier avant son utilisation, des stratégies pour assurer la sécurité du conducteur et celle des clients, de même que des indications concernant l’arrimage des fauteuils roulants dans le véhicule. Les informations de ce document s’adressent aux personnes concernées par la SST et le transport adapté : les préventionnistes, les gestionnaires, les membres du comité paritaire de SST, les responsables de SST ainsi que les conducteurs d’un véhicule de transport adapté. ASSTSAS-Québec - VIA PREVENTION - 08/2016 - 29 pages.

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Des conditions de travail en EHPAD vécues comme difficiles par des personnels très engagés : Les conditions de travail des soignants d’établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes changent sous l’effet de l’évolution récente des profils de résidents : amplification des tâches sanitaires au détriment du relationnel, renforcement des exigences de qualification des professionnels et du contrôle qualité, exigence accrue des résidents. Aux dires des personnels soignants, travailler en EHPAD est difficile, aussi bien physiquement que psychiquement, et la charge mentale y est importante. L’organisation du travail est souvent en tension et peut être source de dégradations des conditions de travail. Les professionnels restent toutefois le plus souvent fortement engagés dans leur travail, tant professionnellement que personnellement. Des mécanismes de solidarité sont notamment mis en œuvre pour pallier certaines difficultés, mais restent fragiles. DREES - Ministère de l’Économie et des Finances - Ministère des Affaires Sociales et de la Santé - Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue Social - 09/2016 - 32 pages.

Télécharger le document "Les dossiers de la DREES n°5"

Étude qualitative sur les conditions de travail dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes - Rapport définitif remis à la Drees : S’interroger sur les conditions de travail des professionnels soignants en EHPAD conduit d’abord à prendre la mesure de la diversité de situations que ce sujet recouvre : diversité des métiers soignants ou des professionnels faisant fonction de soignants - infirmiers diplômés d’État (IDE), aides-soignants (AS), aides médico-psychologiques (AMP), auxiliaires de vie sociale (AVS), agents de service hospitalier (ASH) ; diversité des statuts des établissements - EHPAD public hospitalier ou non-hospitalier, EHPAD privé à but non lucratif (associatif ou mutualiste), EHPAD privé à but lucratif ; mais aussi diversité des organisations et des modes de fonctionnement. Pourtant, au-delà de ces différences, il s’agit aussi de mettre en lumière la grande unité dans les témoignages des professionnels et de voir ainsi se dessiner les contours d’une identité professionnelle forte, construite autour de métiers dont la pénibilité n’est pas dissimulée, mais souvent dépassée par un engagement individuel et des gratifications multiples (issues de la relation privilégiée aux usagers, aux familles, aux collègues, à l’établissement). DREES - Ministère de l’Économie et des Finances - Ministère des Affaires Sociales et de la Santé - Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue Social - 09/2016 - 86 pages.

Télécharger le document de travail « Etudes et Recherche n° 134 »

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Evaluation des risques - Document unique : Cet outil Excel permet aux entreprises d'évaluer ses risques grâce à une cotation simple. AST67-Strasbourg - 09/2016.

Télécharger l’outil

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Passer à l'action grâce au document unique : OPPBTP - 09/2016.

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Équipements de protection individuels : ASSTSAS-Québec - 09/2016.

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Étude sur le vieillissement, la dégradation et la durée de vie des équipements de protection contre les chutes - Cordes d’assurance : IRSST-Québec - 06/2016 - 98 pages.

Télécharger le rapport - Référence R-925

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EFFETS SUR LA SANTE :

AT/MP TMS

AT/MP :

Indicateurs de sinistralité au travail France Allemagne 2010/2014 : Ce document présente non seulement des données statistiques, mais aussi des éléments financiers, en particulier les rentes actives versées aux assurés suite à un accident du travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle. EUROGIP - 08/2016 - 33 pages.

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AT - Compétence du tribunal des affaires de Sécurité sociale : Un travailleur intérimaire, victime d'un accident du travail, son employeur (l'entreprise de travail temporaire), l'entreprise utilisatrice, son assureur, et la CPAM signent un procès-verbal de conciliation avec reconnaissance d'une faute inexcusable. Afin d'obtenir le remboursement de diverses sommes, l'entreprise de travail temporaire assigne ensuite l'entreprise utilisatrice devant le tribunal de grande instance. La Cour de cassation considère que, s'agissant de demandes imputables à un accident du travail, l'entreprise de travail temporaire aurait dû saisir le tribunal des affaires de Sécurité sociale (Tass), seul compétent pour répartir la charge financière de l'accident entre les deux entreprises. Fiches de l'OPPBTP - 07/08/2016.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 n°15-18461 du 04/05/2016

TMS :

Participez à l’enquête sur les TMS : Une enquête internationale sur les troubles musculo-squelettiques vient d’être lancée par l’AISS. Tous les professionnels concernés par cette problématique peuvent participer. Association Internationale de la Sécurité Sociale - 09/2016.

Participez à l'enquête

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SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :

Pas d’informations ce mois-ci.

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CONGRES / MANIFESTATIONS :

Actualités sur le site INRS

Préventica - Du 4 au 06/10/2016 - Rennes :

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10èmes rencontres des Personnes Compétentes en Radioprotection - Du 8 au 09/11/2016 - Issy les Moulineaux :

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Colloque organisé par la DARES - Le 09/11/2016 - Paris : Thématique abordée : Travailleurs handicapés - Quelle place dans l'entreprise ?

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Colloque organisé par la DARES - Le 22/11/2016 - Paris : Thématique abordée : Éclairages sur la qualité du travail - Recherches issues de l'enquête Conditions de travail.

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Journée technique - INRS / Eco-système / Récylum - Le 26/01/2017 - Paris : Thématique abordée : Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques.

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20ème Journée de l'audition 2017 - Le 09/03/2017 : Thème abordé : Santé auditive : Faut-il se déconnecter des portables ?

Accéder au site

Voir l'affiche de la campagne 2017

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34èmes Journées Nationales de Santé au Travail dans le BTP - Du 17 au 19/05/2017 - Dijon :

Thème abordé : De la réparation à la prévention primaire : l'amiante dépoussiéré.

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Voir le programme

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Afin d’améliorer la qualité de ce bulletin, vous pouvez nous adresser vos remarques ou suggestions à l’adresse suivante :

[email protected]

Véronique DELMAS Kathy MARTIN Laurent BENETEAU

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

www.sites.google.com/site/ristpdl/