BTS Comptabilité et Gestion SOMMAIRE - Académie de...

BTS Comptabilité et Gestion, version du 21/12/2014 sur 122

BTS Comptabilité et Gestion

SOMMAIRE

ANNEXE I : RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME………………………………………………………...…PAGE 2

I a. Référentiel des activités professionnelles ……………………………………..………………….page 3

I b. Référentiel de certification ................................................. ……………………………………page 21

I c. Lexique ............................................................................................................... ……….…page 88

ANNEXE II : MODALITÉS DE CERTIFICATION……………..………………………………………PAGE 89

II a. Unités constitutives du diplôme ......................................................................................... page 90

II b. Conditions d’obtention de dispenses d’unités .................................................................... page 91

II c. Règlement d’examen ........................................................................................................ page 92

II d. Définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation page 93

ANNEXE III : PRESCRIPTIONS POUR LA FORMATION………………………………………....PAGE 112

III a. Stage en milieu professionnel ........................................................................................ page 114

III b. Grille horaire de la formation .......................................................................................... page 118

III c. Ateliers professionnels .................................................................................................... page 119

III d. Passeport professionnel .................................................................................................. page 121

ANNEXE IV : Tableau de correspondance entre épreuves ....................... ………………….…….page 122


ANNEXE I : RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME

1-a RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES 1 –b RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION 1-c LEXIQUE


RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES I- APPELLATION DU DIPLÔME

Brevet de Technicien Supérieur Comptabilité et Gestion (BTS CG) II-. CHAMP D'ACTIVITÉ

II-1Définition du métier

La mission globale du titulaire du BTS CG consiste à prendre en charge les activités comptables et de gestion de l’organisation à laquelle il appartient, ou pour le compte de laquelle il agit au titre d’un prestataire extérieur. Les activités comptables et de gestion concernées rassemblent essentiellement :

- l'enregistrement comptable d'opérations notamment commerciales et leur contrôle, - l'établissement et la vérification des opérations liées aux travaux de fin d’exercice et des documents

financiers, - l'examen, le contrôle des comptes et leur validation, - les activités administratives et comptables de gestion du personnel, liées à l’élaboration de la paie, - la réalisation des travaux fiscaux - l'établissement de déclarations auprès des administrations, - les activités d’analyse de la performance des organisations (calculs et analyse des coûts, gestion de

trésorerie, analyse financière), - la préparation de la prise de décision par la production d’une information fiable et organisée, - l’archivage, le classement des documents.

Le titulaire du diplôme exerce sa mission au titre d’un « prestataire » pouvant être interne ou externe à l’organisation « cliente ». Ces activités répondent à la fois à la nécessité de respecter des obligations auxquelles les organisations sont soumises et à leur besoin d’efficience. Elles participent directement ou indirectement à la production de valeur. Elles nécessitent toutes des capacités à utiliser les ressources offertes par un environnement numérique (progiciel de gestion intégré éventuellement complété par des logiciels spécifiques, logiciels bureautiques avec tableur, accès au réseau…). II-2 Emplois concernés

Le titulaire de l'emploi exerce son activité principalement : - au sein des entreprises du secteur concurrentiel, comme comptable unique dans les petites structures ou comme comptable, éventuellement spécialisé, intégré au sein d’un service comptable dans les entreprises de plus grande dimension ; - dans les entreprises spécialisées ou organismes prestataires de services comptables et de gestion, en tant qu'assistant ou collaborateur (cabinets d'expertise comptable, associations de gestion agréées...). Il peut également être chargé de clientèle ou conseiller (cabinets d'audit et de conseil) ; - dans le secteur associatif pour des emplois similaires à ceux du secteur concurrentiel ; - dans les services comptables et financiers du secteur public, même si la réglementation en vigueur et les pratiques diffèrent de celles applicables dans le secteur privé. D’une façon générale, le titulaire du diplôme exerce ses activités pour le compte d’un prestataire dans le cadre d’une équipe, d’un service ou d’une direction. Les appellations les plus fréquentes sont : assistant comptable, comptable unique, collaborateur comptable, gestionnaire comptable, comptable client, comptable fournisseur, gestionnaire de paie, assistant contrôleur de gestion, assistant en gestion financière et comptable, … . Le titulaire du diplôme peut prétendre à une insertion tant dans une entreprise que dans une entreprise spécialisée, c'est-à-dire dans un cabinet. II-3 Conditions d’exercice

Le titulaire du diplôme organise son travail et collabore avec d’autres salariés du prestataire et de l’organisation cliente et des partenaires de cette organisation. Il exerce ses missions afin de satisfaire les besoins des utilisateurs ou de l’organisation et de respecter la réglementation en vigueur.


Autonomie et responsabilité Pour l’ensemble de ses activités, le titulaire du diplôme dispose d’une autonomie et d’un champ de délégation pouvant varier selon le contexte de l’organisation qui l’emploie. Son niveau de responsabilité peut s'enrichir au fil de son parcours professionnel. Il communique en permanence avec les autres membres de l’organisation et du service dans le cadre d’un travail collaboratif et rend compte régulièrement à son responsable hiérarchique ou fonctionnel. Il l’alerte sur les événements susceptibles d’induire des risques nouveaux. Critères de qualité des résultats attendus En fonction des consignes reçues, le titulaire du diplôme participe directement à la qualité du service rendu, en respectant notamment les principes suivants :

- conformité à la réglementation ; - rigueur de la démarche, fiabilité de l’analyse, efficacité des contrôles ; - fiabilité et pertinence des informations produites et transmises ; - précision des calculs effectués ; - qualité de la communication écrite et orale avec les acteurs internes et externes.

II-4 Contexte organisationnel, réglementaire et technique, de l’emploi

L’environnement des activités comptables est devenu complexe notamment pour les raisons suivantes : - les contours variables selon les contextes de cette activité transversale ; - la prise en charge de composantes de l’activité soit par des acteurs spécialisés du secteur (cabinet

comptable, organismes de gestion) soit par un service spécialisé au sein d’une organisation dont l’activité est autre (cas du service comptable ou du comptable unique d’une entreprise) ;

- l’évolution et la complexité de la législation et de la réglementation exigeant une attitude permanente de veille ;

- l’importance accrue des traitements informatisés et des procédures comptables. En fonction de l’environnement, les activités du titulaire du diplôme possèdent à la fois une dimension spécifique et transversale :

- spécifique, car elles intègrent les particularités des différents contextes et secteurs d’exercice. Le titulaire du diplôme doit analyser les contingences de ces situations, en reconnaître les caractéristiques, identifier les méthodes, les techniques pertinentes et les sources d’informations mobilisables et enfin comprendre les enjeux des choix effectués ;

- transversale car certaines des missions existent naturellement dans chaque fonction, processus ou projet, mis en place dans tous les types d’organisation.

Le titulaire du diplôme exerce son activité dans un contexte réglementaire à la fois précis, exigeant et évolutif. Son activité nécessite une capacité à exploiter la réglementation voire la législation dans le cadre de situations professionnelles diverses. Il actualise sa connaissance de la réglementation grâce à une veille dans son domaine professionnel, à la fois parce que la réglementation évolue et parce qu’il peut rencontrer des situations nouvelles. Il analyse l’impact des évolutions de ce contexte sur ses pratiques et identifie ses propres besoins de formation. Ce contexte réglementaire influence également l’activité par l’exactitude des informations à produire, le respect des règles et des échéances. Le titulaire du diplôme doit également être en situation d’alerter en cas d’anomalie. Les métiers associés au BTS CG sont sensibles aux évolutions technologiques améliorant la fiabilité des informations produites et transmises, ainsi que des traitements opérés. Le titulaire du diplôme, par son activité de prestataire de services, dispose pour cela d’accès privilégiés au système d’information dans le respect des exigences (contraintes légales et réglementaires, attentes des utilisateurs et/ou des clients), en respectant la déontologie inhérente à la fonction et en s’appuyant sur des procédures. Il doit contribuer à l’optimisation de l’organisation comptable par le choix des méthodes de traitement et de récupération des informations comptables. En l’occurrence, la mise en œuvre d’un progiciel de gestion intégré pour assurer l’enregistrement des opérations comptables, les opérations de contrôle, la production de documents de synthèse ou la réalisation des opérations réglementaires et l’extraction de données est une composante essentielle de l’environnement technologique des métiers associés au BTS CG. Pour les travaux relatifs à la paie, aux immobilisations, à l’analyse financière, des modules complémentaires du PGI ou des logiciels spécifiques peuvent être déployés. L’utilisation des tableaux croisés dynamiques pour traiter les informations est également récurrente.


L’environnement économique, juridique et managérial est également une composante essentielle de l’activité du titulaire du diplôme :

o L’environnement juridique Les règles juridiques nationales et internationales sont de plus en plus prégnantes. Sources de contraintes mais aussi d’opportunités, elles doivent être intégrées dans l'exercice du métier et prises en compte dans la mise en place des procédures et des choix afin qu’ils soient conformes à la réglementation en vigueur. Outre l’évolution de la réglementation en vigueur dans son activité, le titulaire du diplôme doit également avoir une bonne compréhension des principes juridiques applicables dans les relations avec l’ensemble des partenaires de l’organisation (salariés, clients, fournisseurs, banques, administrations…).

o L’environnement économique Les paramètres économiques doivent également être intégrés dans la conduite des activités. La contribution du titulaire du diplôme à la pertinence des décisions au sein de l’organisation dépend de sa capacité à prendre en compte les variables de cet environnement. Ces variables peuvent affecter directement les choix (variation d’un taux d’intérêt, d’un taux de change, par exemple).

o L’environnement managérial Quelle que soit son activité, le titulaire du diplôme la conduit pour une organisation dont il doit repérer les caractéristiques et les contingences. De sa capacité à situer son action, dépend la pertinence des informations produites, des conseils formulés. L’activité du titulaire du diplôme nécessite l’utilisation de la langue anglaise, notamment du lexique lié au domaine de spécialité, pour exploiter les ressources documentaires utiles dans le cadre des situations rencontrées et pour échanger avec des interlocuteurs étrangers. De plus, la pratique de cette langue se révèle nécessaire pour faciliter la poursuite d’études, notamment en DCG. Enfin, l’outil mathématique est fréquemment utilisé, pour traiter les données de gestion, produire des statistiques, modéliser des phénomènes de gestion, ou encore pour structurer des traitements. II-5 Le rôle du titulaire du diplôme au sein de l’organisation

o Un comptable prestataire de services Les métiers évoluent, avec notamment le passage d’une fonction comptable considérée comme purement administrative à une conception fondée davantage sur une prestation de services. La mission du titulaire repose sur la production, la transmission d’une information de gestion fiable, pertinente. Cela nécessite, de la part du comptable, une prise en compte du contexte de travail, de la réglementation et des besoins de l’organisation et des différentes parties prenantes. Le titulaire du diplôme doit également veiller à la qualité des informations produites, par une application des procédures de contrôle et d’archivage de toutes les pièces nécessaires au contrôle par un tiers.

o Un comptable communicant Les métiers de la comptabilité évoluent vers un ensemble d’activités complexes nécessitant, à la fois maîtrise technique et capacité à communiquer. En effet, le comptable doit être capable de gérer ses missions dans un cadre de travail de plus en plus collectif, intégrant des relations avec toutes les personnes impliquées dans les activités de l’organisation, avec les utilisateurs des informations, les clients, les fournisseurs, les banques ou encore les administrations. Cette aptitude à communiquer repose sur la capacité à rendre les messages accessibles selon le niveau d’aisance technique des différents interlocuteurs et leurs besoins d’information. La communication doit également permettre de faire ressortir les éléments clés, d’alerter, de formuler les problèmes de gestion, d’expliciter la démarche mise en œuvre tout en proposant des éléments de solution. Le titulaire du diplôme doit être en mesure de développer des relations en interne ou en externe à la fois pour recueillir ou transmettre des informations et des dossiers ou pour demander ou proposer des conseils.

o Un comptable avec des missions de contrôle interne Une définition du contrôle interne a été proposée en 1977 par l'Ordre des experts-comptables : « le contrôle interne est l'ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l'entreprise. Il a pour but d'assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l'information, et d'appliquer les instructions de la direction et de favoriser l'amélioration des performances. Il se manifeste par l'organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l'entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci ».


La notion de contrôle interne recoupe :

- la lutte contre la fraude, les anomalies et les erreurs. Cela concerne l’ensemble des données comptables, les biens matériels comme les stocks, les comptes clients... mais aussi les biens incorporels comme les brevets, la propriété intellectuelle, les marques,

- la sincérité des comptes des entreprises, le respect de la réglementation, - la mise en place d'une organisation plus efficace et efficiente. L'objectif consiste à disposer des bonnes

pratiques, des bonnes informations au bon moment afin de prendre les décisions pertinentes. Le contrôle interne à partir de documents tels que le bon de commande, la facture, ou encore le bon de réception, est inhérent aux missions d’un titulaire du diplôme. Cela exige de travailler avec toutes les personnes impliquées dans les activités de l’organisation faisant l’objet de ce contrôle, à formaliser les procédures et à s’assurer qu’elles ont bien été respectées. Dans le cadre des activités confiées, le contrôle interne doit s’opérer sur les fonctions de base (facturation, livraison, références). Il s’agit de positionner le titulaire du diplôme pour corriger des failles, repérer des incohérences (factures non conformes à ce qui a été livré, par exemple), alerter et suggérer des évolutions des pratiques ou de l’organisation comptable. Cela passe également par un développement de compétences de communication, notamment afin de rendre compte de la méthodologie (documents comptables, pièces consultées…), de ce qui a été constaté et de formuler des propositions d’amélioration en les argumentant. L’environnement technologique est essentiel afin d’opérer les recoupements pertinents entre différents documents. II-6 Perspectives d’évolution

La pleine responsabilité dans les emplois indiqués repose sur un parcours de professionnalisation visant à développer des compétences, la maîtrise technique requise et des qualités d’adaptation. Le titulaire du BTS peut évoluer vers les fonctions d’encadrement par promotion interne et par la voie de la formation continue (DCG par exemple). III – Approches par processus / Détail des activités

La structuration de l’activité du titulaire du BTS CG peut être conduite en termes de processus : « Le processus est un ensemble d'activités organisées, de manière séquentielle ou parallèle, combinant et mettant en œuvre de multiples ressources, des capacités et des compétences, pour produire un résultat ayant de la valeur pour un client externe »1. « Un processus est défini comme un ensemble organisé d’activités déclenché par un événement et orienté vers la production d’un résultat clairement identifié. »2 . La transposition de cette notion de processus dans le BTS CG oriente l’analyse des situations de travail vers un modèle cohérent prenant en compte les relations entre le titulaire du diplôme et les utilisateurs de l’information comptable, qu’ils soient internes ou externes au service comptable ou à l’organisation. Cette structuration du diplôme est nécessaire afin de répondre aux évolutions et à la diversité des emplois correspondants, mais également afin de mettre en évidence l’organisation des activités. Elle permet d’assurer un meilleur service à l’organisation « cliente » et aux utilisateurs, avec la préoccupation constante de la fiabilité et de la pertinence de l’information produite, traitée et mise à disposition. Pour le BTS, les processus peuvent être classés en deux catégories :

- les processus métier qui contribuent directement à l’activité principale : • Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales, • Contrôle et production de l’information financière, • Gestion des obligations fiscales, • Gestion des relations sociales, • Analyse et prévision de l’activité, • Analyse de la situation financière.

- un processus support contribuant au fonctionnement des processus métier. Ce processus est intitulé « Fiabilisation de l’information et système d’information comptable ».

1 TARONDEAU J-C. (1998). La gestion par les processus. Cahiers Français n° 287. La Documentation Française. [Consultable à l’adresse http://www.ac-grenoble.fr/btscg/chxbtscg/tarond.htm] 2 REIX R. (2002). Système d’information et management des organisations. Paris : Vuibert.


P1 - Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

ACTIVITÉS 1.1. Analyse du système d’information comptable (SIC)

1.1.1. Identification des caractéristiques du SIC dans l’entreprise et ses acteurs, 1.1.2. Repérage de l’organisation comptable : la hiérarchie des travaux comptables, 1.1.3. Repérage des sources du droit comptable et des obligations liées à l’exercice du métier, 1.1.4. Analyse et description des mécanismes comptables : les modèles comptables, les principes d’enregistrement.

1.2. Contrôle des documents commerciaux 1.2.1. Tenue et suivi des dossiers clients : du contrôle du devis au contrôle de l’encaissement, 1.2.2. Tenue et suivi des dossiers fournisseurs : du contrôle de la commande au contrôle du règlement, 1.2.3. Contrôle des opérations et des traitements dématérialisés, 1.2.4. Conception des procédures d’archivage des documents commerciaux dans le respect des procédures comptables.

1.3. Enregistrement et suivi des opérations comptables relatives aux clients 1.3.1. Enregistrement, contrôle et validation des opérations relatives aux clients (y compris celles générées par le PGI), 1.3.2. Suivi des créances, contrôle et lettrage, 1.3.3. Enregistrement, suivi des effets de commerce créés.

1.4. Production de l’information relative au risque client 1.4.1. Analyse de la composition du portefeuille client et de son évolution, 1.4.2. Alerte, conseil pour réduire le risque client, 1.4.3. Relance des clients.

1.5. Enregistrement et suivi des opérations relatives aux fournisseurs 1.5.1. Recherche des informations, y compris techniques, relatives aux factures fournisseurs, 1.5.2. Vérification et validation des factures d’achat de bien, de service et/ou d’acquisition d’immobilisation, 1.5.3. Mise en évidence et traitement des anomalies dans le processus achat, 1.5.4. Enregistrement des factures d’achat de bien, de service et/ou d’acquisition d’immobilisation, 1.5.5. Gestion des échéances relatives aux règlements des fournisseurs, 1.5.6. Enregistrements relatifs aux opérations de financement.

1.6. Réalisation des rapprochements bancaires (comptabilité de trésorerie) 1.6.1. Pointage des relevés et des comptes bancaires, 1.6.2. Réalisation d’un état de rapprochement, 1.6.3. Enregistrement des écritures de régularisation suite au rapprochement bancaire.

1.7. Contribution à la performance du processus « Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales » et la recherche de la sécurisation des opérations

1.7.1. Présentation des caractéristiques de l’organisation du processus « Contrôle et traitement des opérations commerciales », 1.7.2. Analyse du processus « Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales ».

CONDITIONS D’EXERCICE Contexte

- Situation professionnelle avec descriptif de l’activité, - Présentation de la répartition des tâches et de la séparation des fonctions, - Diversité technique liée à la spécificité des activités, - Aléas liés à des opérations inédites ou à une évolution de la réglementation, - Externalisation possible de la fonction comptable dans un cabinet, - Diversité de l’activité de l’organisation générant des situations particulières, - Exigence forte, notamment en termes de respect de la réglementation, de gestion de la trésorerie.

Données et informations disponibles - Réglementation comptable et juridique de référence ou accès à cette réglementation, - Organisation comptable de l’organisation, du système d’information comptable,


- Informations comptables et financières internes (Plan de comptes, Grand livre, balance des comptes, documents de synthèse), - Différentes procédures mises en place dans l’entité, consignes de sécurité et de confidentialité, - Règles comptables et fiscales applicables dans l’organisation, y compris en matière de TVA, - Dossiers clients, dossiers fournisseurs, - Documents relatifs aux procédures judiciaires concernant les clients, - Documents provenant des fournisseurs (format papier ou dématérialisés), de la banque, de l’administration, - Documents émis par l’organisation, procédures de contrôle interne, - Descriptif d’opérations réalisées par l’organisation.

Equipements et logiciels - Poste de travail en réseau et tout moyen d’accès aux ressources, à des sites officiels, - Outils collaboratifs, intranet, bases documentaires, gestion électronique des documents, - Logiciels de bureautique, messagerie électronique, - Outils de communication, - Progiciel de gestion intégré (modules gestion des achats, gestion des ventes et gestion comptable) et logiciels professionnels, - Base de données accompagnant le PGI, - Logiciels de récupération des données bancaires éventuellement,

Liaisons fonctionnelles - En interne et en fonction du degré de structuration : service commercial, service technique, service comptabilité clients, service comptabilité fournisseurs, - En externe : banque, organisme financier, client, fournisseur de biens et services et d’immobilisations, administrations, professionnels de l’expertise comptable.

Autonomie et responsabilité - Autonome dans toutes les activités, - Responsable dans les petites entités en liaison fonctionnelle avec les professionnels de l’expertise comptable, - Sous l’autorité directe du responsable du service comptabilité dans les grandes entreprises ou des professionnels de l’expertise comptable.

Evénements déclencheurs - 1.2 - Réception de documents commerciaux, - 1.3 - Réception de flux d’information comptable liés aux opérations commerciales avec un client, - 1.4 - Echéancier ou réception d’informations relatives à un client, - 1.5 – Réception d’informations liées à une opération commerciale avec un fournisseur, - 1.6 – Réception d’informations en provenance de la banque, - 1.7 – Dysfonctionnements relatifs à l’organisation comptable, ou formulation d’une demande.

RESULTATS ATTENDUS Traitement comptable des opérations commerciales nécessitant :

- Une analyse du SIC et de l’organisation comptable, - La qualité de la veille réglementaire, - Un repérage des textes réglementaires adaptés à la situation et leur analyse pertinente, un comportement

conforme à la déontologie, aux obligations et aux normes d’exercice de la profession, - Le respect et la mise en œuvre des procédures, - L’identification, et la vérification des documents commerciaux, la mise à jour des dossiers, - L’application des méthodes en vigueur dans l’organisation et adaptées aux situations, - La mise à jour des dossiers, - Un repérage et un signalement des anomalies éventuelles, - Des analyses répondant aux besoins des utilisateurs, - Une communication écrite et orale afin de documenter les choix et de présenter les résultats, - Une utilisation pertinente des ressources offertes par l’environnement numérique, - La capacité à s’adapter à la spécificité des activités, et à des aléas liés à des opérations inédites ou à une

évolution de la réglementation.


P2 – Contrôle et production de l’information financière

ACTIVITÉS 2.1. Conduite d’une veille réglementaire nécessaire à l’établissement des comptes

2.1.1. Identification des évolutions de la réglementation comptable et fiscale, 2.1.2. Formulation de propositions et conseils sur les options comptables favorables.

2.2. Réalisation des travaux comptables relatifs à la constitution de l’entreprise et l’évolution du capital 2.2.1. Enregistrement des opérations comptables relatives à la constitution de l’entreprise, 2.2.2. Enregistrement des opérations comptables relatives à l’augmentation de capital.

2.3. Réalisation des opérations d’inventaire 2.3.1. Réalisation, enregistrement, contrôle des travaux d’inventaire relatif aux clients, aux fournisseurs et aux stocks, 2.3.2. Réalisation, enregistrement, contrôle des travaux d’inventaire relatifs aux immobilisations, 2.3.3. Ajustement des comptes de gestion et apurement des comptes d’attente, 2.3.4. Traitement des provisions réglementées et des amortissements exceptionnels, 2.3.5. Réalisation des contrôles nécessaires et proposition d’évolutions dans les procédures d’inventaire – Mise à jour du dossier de révision.

2.4. Production des comptes annuels et des situations intermédiaires 2.4.1. Identification des opérations à réaliser pour la production des comptes annuels et des situations intermédiaires, 2.4.2. Préparation des comptes annuels et des situations intermédiaires, 2.4.3. Présentation des projets de comptes annuels ou de situations intermédiaires.

2.5. Suivi comptable des travaux relatifs à l’affectation des résultats 2.5.1. Présentation d’un projet de répartition du résultat aux organes de direction, 2.5.2. Enregistrement des opérations comptables nécessaires et obligatoires, 2.5.3. Mise à jour des documents de synthèse suite à la répartition du résultat.

2.6. Sauvegarde et archivage des documents comptables 2.6.1. Sauvegarde et archivage des documents de synthèse et des situations intermédiaires, 2.6.2. Réponse à une demande de contrôle extérieure.

2.7. Production d’informations nécessaires à la consolidation 2.7.1. Caractérisation de l’entreprise dans le périmètre de consolidation, 2.7.2. Participation à la réalisation de retraitements simples.

2.8. Contribution à la performance du processus « Contrôle et production de l’information financière » et la recherche de la sécurisation des opérations

2.8.1. Présentation des caractéristiques de l’organisation du processus « Contrôle et production de l’information financière », 2.8.2. Analyse du processus « Contrôle et production de l’information financière ».

CONDITIONS D’EXERCICE

Contexte - Situation professionnelle avec descriptif de l’activité, - Aléas liés à des opérations inédites ou à des évolutions de la réglementation, - Externalisation possible de la fonction comptable dans un cabinet, - Diversité de l’activité de l’organisation qui génère des situations particulières, - Exigence forte, notamment en termes de respect de la réglementation, de gestion de la trésorerie.

Données et informations disponibles - Statuts de la société, les procès-verbaux des assemblées générales, éventuellement la situation de l’entreprise au sein d’un groupe, - Réglementation comptable et juridique de référence ou accès à cette réglementation, - Organisation comptable de l’organisation, du système d’information comptable, - Informations comptables et financières internes (Plan de comptes, Grand livre, balance des comptes, documents de synthèse, annexe), - Différentes procédures mises en place dans l’entité, consignes de sécurité et de confidentialité, - Règles comptables et fiscales appliquées dans l’organisation et leur explicitation,


- Dossiers clients, dossiers fournisseurs, - Documents relatifs aux procédures judiciaires concernant les clients, - Documents provenant des fournisseurs (format papier ou dématérialisés), de la banque, de l’administration, - Documents émis par l’organisation, procédures de contrôle interne, - Descriptif d’opérations réalisées par l’organisation, des modifications de paramètres nécessitant une prise en compte lors des travaux de fin d’exercice.

Equipements et logiciels - Poste de travail en réseau et tout moyen d’accès aux ressources, à des sites officiels, - Outils collaboratifs, intranet, bases documentaires, gestion électronique des documents, - Logiciels de bureautique, messagerie électronique, - Outils de communication, - Progiciel de gestion intégré avec module « gestion des immobilisations », ou éventuellement un logiciel spécifique de traitement des immobilisations, - Base de données accompagnant le PGI, - Logiciels professionnels.

Liaisons fonctionnelles - En interne : direction, actionnaires, associés, décideurs, - En externe : professionnels de l’expertise comptable, administration des impôts.

Autonomie et responsabilité - Autonome et responsable dans les petites entités. - Sous l’autorité du DAF, du directeur financier, du responsable du service comptable dans les grandes

entreprises ou du collaborateur comptable chez un professionnel de l’expertise comptable. Evènements déclencheurs

- 2.2! création de l’entreprise ou augmentation de capital - 2.1, 2.3 ! 2.8 Echéance fixée par l’organisation comptable.

RESULTATS ATTENDUS

Production de l’information financière nécessitant : - La qualité de la veille réglementaire, - La qualité et pertinence des opérations de contrôle, - Des enregistrements comptables des opérations d’inventaire conformes à la réglementation et aux

procédures et leur contrôle, - Le renseignement de l’annexe, - L’application des méthodes en vigueur dans l’organisation et adaptées aux situations, - La mise à jour des dossiers, - Un repérage et un signalement des anomalies éventuelles, - La pertinence des situations financières présentées et documents de synthèse, - La préparation des éléments de l’annexe, - La pertinence des propositions y compris en termes d’organisation comptable, - Des analyses répondant aux besoins des utilisateurs, - Une communication écrite et orale afin de documenter les choix et de présenter les résultats, - Une utilisation pertinente des ressources offertes par l’environnement numérique, - La capacité à s’adapter à la spécificité des activités, et à des aléas liés à des opérations inédites ou à

une évolution de la réglementation.


P3 – Gestion des obligations fiscales

ACTIVITES 3.1. Conduite de la veille fiscale

3.1.1 Réalisation de la veille juridique nécessaire à l’application des obligations fiscales, 3.1.2 Identification des obligations fiscales de l’organisation, 3.1.3 Elaboration de l’échéancier fiscal.

3.2. Traitement des opérations relatives à la TVA 3.2.1. Préparation de la déclaration de TVA, 3.2.2. Etablissement, contrôle et transmission de la déclaration de TVA, 3.2.3. Enregistrements comptables de la déclaration de TVA, 3.2.4. Conseil en matière de régime et d’options de TVA, 3.2.5. Contribution à l’évolution des procédures de traitement et de contrôle de TVA.

3.3. Traitement des opérations relatives aux impôts directs 3.3.1. Caractérisation de la situation fiscale de l’entreprise, 3.3.2. Détermination du résultat fiscal (BIC ou IS), 3.3.3. Etablissement, contrôle et transmission de la déclaration du résultat, 3.3.4. Liquidation et recouvrement de l’impôt sur les sociétés, 3.3.5. Enregistrement des opérations relatives à l’impôt sur les sociétés (IS), 3.3.6. Traitement particulier du régime d’imposition des Très Petites Entreprises, 3.3.7. Participation au calcul de l’impôt sur le revenu (IR), 3.3.8. Contribution à l’évolution des procédures de traitement et de contrôle des impôts directs.

3.4. Traitement des cas particuliers et autres impôts 3.4.1. Identification et recensement des autres impôts directs, 3.4.2. Recouvrement et enregistrement des autres impôts directs.


- Situation professionnelle avec descriptif de l’activité, - Aléas liés à l’évolution de la réglementation et à la spécificité des activités, - Exigence forte, notamment en termes de respect de la réglementation et des échéances.

Données et informations disponibles - Caractéristiques de l’organisation, éventuellement informations relatives au dirigeant, - Réglementation comptable, fiscale de référence ou accès à cette réglementation, - Organisation comptable de l’organisation, du système d’information comptable, - Informations comptables et financières internes (Plan de comptes, Grand livre, balance des comptes, documents de synthèse, annexe), - Différentes procédures mises en place dans l’entité, consignes de sécurité et de confidentialité, - Règles comptables et fiscales appliquées dans l’organisation et leur explicitation, - Formulaires mis à disposition par l’administration fiscale, - Documents provenant des fournisseurs, (format papier ou dématérialisés), - Documents émis par l’organisation, - Descriptif d’opérations.

Equipements et logiciels - Poste de travail en réseau et tout moyen d’accès aux ressources, à des sites officiels, - Outils collaboratifs, intranet, bases documentaires, gestion électronique des documents, - Logiciels de bureautique, messagerie électronique, - Outils de communication, - Progiciel de gestion intégré (modules gestion des achats, gestion des ventes et gestion comptable) et logiciels professionnels, - Base de données accompagnant le PGI.

Liaisons fonctionnelles - Internes à l’organisation étudiée : supérieur hiérarchique, ensemble des services comptables, - Externes à l’organisation étudiée : professionnels de l’expertise comptable, administration des


impôts. Autonomie et responsabilité

- Autonomie pour la recherche des informations relatives à la veille juridique, - Autonomie et responsabilité pour tous les travaux courants concernant la TVA en suivant les

procédures mises en œuvre, - Sous l’autorité du responsable du service ou du (des) collaborateur(s) dans les cabinets de conseils

pour les autres impôts. Evènements déclencheurs

3.1->3.4. Des échéances fixées par l’organisation comptable et le calendrier fiscal. RESULTATS ATTENDUS Traitement conforme des opérations fiscales, traitement comptable et contrôles nécessitant :

- L’identification des sources d’information, qualité et pertinence des données saisies ou extraites (cohérence, pertinence, fiabilité, traçabilité),

- La mise en œuvre d’une veille réglementaire de qualité, mise à jour et utilisation pertinente de la documentation fiscale,

- Le respect des procédures, l’actualisation d’un échéancier fiscal, - L’exactitude et conformité des traitements fiscaux effectués, respect des délais, - L’établissement, contrôle et dépôt par transmission électronique des déclarations du résultat fiscal, - La pertinence des enregistrements comptables, - L’archivage des documents fiscaux, - La qualité et la pertinence des contrôles internes effectués, - La qualité de la synthèse associée à la production de supports de communication appropriés (forme

et public visé), - La justification des retraitements fiscaux nécessaires et formulation d’une demande de conseils

auprès d’experts, - Des analyses répondant aux besoins des utilisateurs, - Une communication écrite et orale afin de documenter les choix et de présenter les résultats, - Une utilisation pertinente des ressources offertes par l’environnement numérique, - La capacité à s’adapter à la spécificité des activités, et à des aléas liés à des opérations inédites ou à

une évolution de la réglementation.


P4 - Gestion des relations sociales

ACTIVITES 4.1. Conduite de la veille sociale

4.1.1. Réalisation d’une veille juridique nécessaire au respect des obligations sociales, 4.1.2. Adaptation des procédures et des traitements internes, 4.1.3. Mise à jour de l’échéancier social.

4.2. Préparation des formalités administratives de gestion du personnel et information des salariés 4.2.1. Établissement des formalités d’embauche et de départ, 4.2.2. Recueil des informations relatives au suivi de la durée de travail, 4.2.3. Recueil des informations relatives au suivi des absences et des congés.

4.3. Gestion comptable de la paie et information des salariés 4.3.1. Prise en compte des éléments collectifs nécessaires à l’élaboration des bulletins de paie, 4.3.2. Prise en compte des éléments personnels nécessaires à l’élaboration des bulletins de paie, 4.3.3. Préparation, établissement et contrôle des déclarations sociales, 4.3.4. Enregistrements dans le journal de paie, 4.3.5. Contrôle et comptabilisation de l’épargne salariale, 4.3.6. Mise à jour des indicateurs d’un tableau de bord social.

4.4. Contribution à la performance du processus « Gestion des relations sociales » et la recherche de la sécurisation des opérations

4.4.1 Présentation des caractéristiques de l’organisation du processus « Gestion des relations sociales »,

4.4.2 Analyse du processus « Gestion des relations sociales ». CONDITIONS D’EXERCICE Contexte

- Situation professionnelle avec descriptif de l’activité, - Aléas liés à la diversité de situations de gestion de la paie, - Possibilité de gestion en interne, recours à une société prestataire spécialisée en gestion de la paie,

ou encore recours aux services de sociétés de paie en ligne, - Exigence forte, notamment en termes de respect de la réglementation et des échéances, de

modalités de gestion de la paie, de réalisation du tableau de bord social. Données et informations disponibles

- Caractéristiques économiques, juridiques, sociales de l’organisation, - Réglementation comptable et juridique de référence ou accès à cette réglementation, - Documentation sociale adaptée à l’organisation, convention collective, accords collectifs et accès à la

réglementation en vigueur, - Données juridiques et sociales nécessaires (plafond de la sécurité sociale, taux des cotisations, …) - Organisation comptable de l’organisation, du système d’information comptable, - Informations comptables et financières internes (Plan de comptes, Grand livre, balance des

comptes, documents de synthèse, annexe), - Différentes procédures mises en place dans l’entité, consignes de sécurité et de confidentialité, - Procédures en œuvre dans l’organisation, procédures internes de gestion du personnel, - Documents d’entrée-sortie du personnel, - Dossiers individuels des salariés, - Modèles de contrats de travail, de bulletins de paie, de déclarations sociales, - Documents relatifs aux procédures judiciaires liées à la gestion sociale, - Descriptif d’opérations, - Base de données accompagnant le PGI ou le logiciel de paie, - Tableau de bord social.

Equipements et logiciels - Poste de travail en réseau et tout moyen d’accès aux ressources, à des sites officiels, - Outils collaboratifs, intranet, bases documentaires, gestion électronique des documents, - Logiciels de bureautique, messagerie électronique,


- Outils de communication, - Progiciel de gestion intégré (modules gestion comptable et éventuellement gestion du

personnel/paie) ou logiciel de paie, - Logiciels professionnels.

Liaisons fonctionnelles - Internes à l’organisation étudiée : salariés, responsables, service ressources humaines, organisations

représentatives des salariés, - Externes à l’organisation étudiée : organismes sociaux, mutuelles, médecine du travail, professionnels

de l’expertise comptable, sociétés prestataires spécialisées en gestion de la paie, sociétés de paie en ligne, agences de travail temporaire.

Autonomie et Responsabilité - Autonomie pour la recherche d’informations relative à la veille juridique et sociale, - Degré d’autonomie et de responsabilité limité en fonction de la délégation accordée, des méthodes

et procédures mises en place dans l’organisation. Evènements déclencheurs

4.1 ! 4.3 - échéances fixées par l’organisation comptable et les obligations sociales et/ou éléments issus de la veille, 4.4 – Dysfonctionnements relatifs à l’organisation administrative ou comptable de la paie, ou formulation d’une demande.

RÉSULTATS ATTENDUS Traitement conforme des opérations sociales, traitement comptable et contrôles pertinents nécessitant :

- L’identification des sources d’information et la qualité et la pertinence des données collectées, saisies ou extraites (cohérence, pertinence, fiabilité, traçabilité),

- La qualité de la veille réglementaire, la mise à jour et l’utilisation pertinente de la documentation sociale, - Le respect des procédures, de la réglementation et de la déontologie, - L’analyse des procédures internes et la formulation de propositions d’adaptation des procédures et

traitements à partir des informations issues de la veille sociale, - L’exactitude et la conformité des traitements sociaux et comptables effectués, le respect des délais, - Le renseignement des documents, - La qualité et la pertinence des contrôles internes effectués, - Le calcul et l’analyse des indicateurs existants d’un tableau de bord social, - Des analyses répondant aux besoins des utilisateurs, - Une communication écrite et orale afin de documenter les choix et de présenter les résultats, - Une utilisation pertinente des ressources offertes par l’environnement numérique, - La capacité à s’adapter à la spécificité des activités, et à des aléas liés à des opérations inédites ou à une

évolution de la réglementation.


P5 - Analyse et prévision de l’activité

ACTIVITES 5.1. Identification de la structure des coûts

5.1.1. Analyse de la décision de gestion, 5.1.2. Recensement des coûts associés à une activité, un produit ou un service de l’organisation.

5.2. Calcul, contrôle et analyse des coûts de revient des activités, produits et services de l’organisation 5.2.1. Sélection, recherche et extraction des informations pertinentes, 5.2.2. Mise en oeuvre d’un système de calcul de coûts, 5.2.3. Analyse de la démarche mise en œuvre, 5.2.4. Evaluation des coûts et des marges et leur suivi, 5.2.5. Analyse de la variabilité des coûts et des résultats obtenus.

5.3. Prévision et suivi de l’activité 5.3.1. Mise en évidence des écarts entre coûts prévisionnels et coûts réels, 5.3.2. Analyse des écarts et formulation de conseils.

5.4. Mise en place d’une gestion budgétaire 5.4.1. Prévision des composantes de l’activité, 5.4.2. Etablissement des budgets, 5.4.3. Contrôle et suivi de l’exécution budgétaire.

5.5. Elaboration des tableaux de bord opérationnels 5.5.1. Identification, proposition des critères de performance adaptés au contexte, 5.5.2. Présentation des tableaux de bord, 5.5.3. Participation aux opérations de « reporting ».


- Situation professionnelle avec descriptif de l’activité, informations relatives au processus de production,

- Diversité des méthodes et des procédures utilisées en fonction des caractéristiques de l’organisation, - Spécificités de la nature de l’activité qui nécessitent la mise en œuvre de procédures particulières, - Formulation explicite d’un problème de gestion.

Données et informations disponibles - Informations relatives à la stratégie globale et la stratégie adoptée pour les domaines, - Données relatives au marché et/ou aux concurrents, - Outils et des méthodes internes de calcul de coût et de l’exécution budgétaire, - Organisation interne du service « Contrôle de gestion » ou de ses fonctions dans le service

« Comptable », - Données de gestion, données comptables, techniques, économiques et administratives de l’entité (base de données), - Informations comptables et financières internes (Plan de comptes, Grand livre, balance des comptes, documents de synthèse, annexe), - Différentes procédures mises en place dans l’entité, consignes de sécurité et de confidentialité, - Informations sur le processus de production de biens ou de services, - Informations émanant des établissements financiers sur tous supports, - Procédures internes relatives aux calculs de coûts et à la démarche budgétaire.

Équipements et logiciels - Poste de travail en réseau et tout moyen d’accès aux ressources, à des sites officiels, - Outils collaboratifs, intranet, bases documentaires, gestion électronique des documents, - Logiciels de bureautique, messagerie électronique, - Outils de communication, - Progiciel de gestion intégré (modules gestion des achats, gestion des ventes et gestion comptable) et

logiciels professionnels, - Base de données accompagnant le PGI.


Liaisons fonctionnelles - Externes à l’organisation étudiée : experts comptables, - Internes à l’organisation : dirigeants cadres, services de l’organisation.

Autonomie et responsabilité - Autonomie sur la veille, la collecte et la recherche d’informations au sein des différents services, - Degré d’autonomie et de responsabilité en fonction des méthodes mises en place dans l’organisation, - Sous l’autorité du chef de service, du chef d’entreprise ou de l’expert-comptable.

Evénements déclencheurs 5.1 ! 5.3 - Demande formulée par un service de l’organisation 5.4 ! 5.5 - Date fixée par l’organisation comptable

RESULTATS ATTENDUS

Production des informations pertinentes et analyse nécessitant : - L’identification des sources d’information et contrôle des données collectées saisies et extraites

(cohérence, pertinence, fiabilité, traçabilité), - L’explicitation des méthodes utilisées et cohérence des résultats, - L’adéquation entre les informations utilisées et l’objet du calcul de coût, - La mise en œuvre de la (les) méthode(s) de calcul de coûts adaptée aux caractéristiques de

l’organisation, - La mise en œuvre de la démarche budgétaire, - La présentation et justification des calculs de coûts, - La qualité et la pertinence des contrôles internes effectués, - La contribution des résultats obtenus à la prise de décision, - L’élaboration des états de synthèse prévisionnels, - Des analyses répondant aux besoins des utilisateurs, - Une communication écrite et orale afin de documenter les choix et de présenter les résultats, - Une utilisation pertinente des ressources offertes par l’environnement numérique, - La capacité à s’adapter à la spécificité des activités, et à des aléas liés à des opérations inédites.


P6 - Analyse de la situation financière

ACTIVITES 6.1. Analyse de la performance de l’organisation

6.1.1. Interprétation et analyse du compte de résultat (ratios, SIG), 6.1.2. Analyse de la performance financière de l’organisation (CAF),

6.2. Analyse de la rentabilité d’un investissement 6.2.1. Interprétation et analyse des informations relatives à un projet d’investissement, 6.2.2. Sélection de la solution.

6.3. Analyse de l’équilibre financier de l’organisation 6.3.1. Elaboration et analyse du bilan fonctionnel et des équilibres financiers, 6.3.2. Analyse des ratios de structure et de l’équilibre financier.

6.4. Analyse de la trésorerie et de la solvabilité de l’organisation 6.4.1. Analyse des moyens de financement, évaluation des risques, 6.4.2. Suivi de la trésorerie de l'entreprise.

6.5. Analyse des modalités de financement 6.5.1. Participation au choix de financement de l’activité, 6.5.2. Analyse du choix de financement de l’investissement.

6.6. Analyse dynamique des flux financiers 6.6.1. interprétation d’un tableau de financement, 6.6.2. Interprétation d’un tableau des flux.

CONDITIONS D’EXERCICE

Contexte - Situation professionnelle avec descriptif de l’activité, - Propositions de financement, informations relatives aux conditions de financement (coûts de

différentes solutions), - Mise à disposition des informations relatives aux investissements réalisés et prévus, - Spécificités de la nature de l’activité qui nécessitent la mise en œuvre de procédures particulières.

Données et informations disponibles - Données comptables, juridiques et financières de l’entité (base de données), - Informations financières des organisations du même secteur, - Informations comptables et financières internes de l’année et des exercices antérieurs (Plan de comptes, Grand livre, balance des comptes, documents de synthèse, annexe), - Différentes procédures mises en place dans l’entité, consignes de sécurité et de confidentialité, - Base de données du PGI, - Taux d’actualisation, - Informations émanant des établissements financiers sur tous supports, - Documentation de référence.

Équipements et logiciels - Poste de travail en réseau et tout moyen d’accès aux ressources, à des sites officiels, - Outils collaboratifs, intranet, bases documentaires, gestion électronique des documents, - Logiciels de bureautique, messagerie électronique, - Outils de communication,

- Progiciel de gestion intégré (modules gestion des achats, gestion des ventes et gestion comptable) et logiciels professionnels. Liaisons fonctionnelles

- En interne et en fonction du degré de structuration : dirigeant ou chef de service, - En externe : banque, organisme financier, organisme spécialisé dans la gestion du risque client, fournisseur de biens et services et d’immobilisations, professionnels de l’expertise comptable, services/entreprises de recouvrement et d’affacturage,

Autonomie et responsabilité - Autonomie sur la veille, la collecte et la recherche d’informations au sein des différents services,


- Degré d’autonomie et de responsabilité en fonction des méthodes mises en place dans l’organisation, - Sous l’autorité du chef de service, du chef d’entreprise ou de l’expert-comptable.

Evénements déclencheurs 6.1 ! 6.4 - demande formulée par un service de l’organisation ou date fixée par l’organisation comptable RESULTATS ATTENDUS Production des informations pertinentes et analyse nécessitant :

- L’identification des sources d’information et contrôle des données collectées saisies et extraites (cohérence, pertinence, fiabilité, traçabilité),

- La production des états et des tableaux et des documents adaptés, - Le calcul et l’analyse des soldes et ratios, - L’évaluation des différents risques liés à l’activité, - L’analyse des besoins de trésorerie, - La production d’un compte rendu proposant un diagnostic financier argumenté, - Une communication avec les partenaires, - Des justifications et des commentaires pertinents, - Le respect des procédures, de la réglementation pour les traitements effectués, - La qualité et pertinence des contrôles internes effectués, - La mise à jour de l'annexe comptable, - Des analyses répondant aux besoins des utilisateurs, - Une communication écrite et orale afin de documenter les choix et de présenter les résultats, - Une utilisation pertinente des ressources offertes par l’environnement numérique, - La capacité à s’adapter à la spécificité des activités, et à des aléas liés à des opérations inédites.


P 7 - Fiabilisation de l’information et du système d’Information comptable (SIC)

ACTIVITES 7.1. Recherche d’information :

7.1.1. Caractérisation du SI 7.1.2. Evaluation des besoins d’information 7.1.3. Mise en œuvre des méthodes de recherche d’information 7.1.4. Réalisation d’une veille informationnelle

7.2. Gérer les informations de l’organisation : 7.2.1 Contrôle de la fiabilité des informations, 7.2.2.Maintien de la fiabilité et de la sécurité des informations, 7.2.3. Structuration des informations

7.3. Contribuer à la qualité du système d’information : 7.3.1. Optimisation du traitement de l’information 7.3.2. Participation à l’évolution du système d’information, 7.3.3. Participation à la sécurité du système d’information,


- Situation professionnelle avec descriptif de l’activité, - Description des choix de management du SI, - Description de processus de l’organisation, - Mise à disposition des éléments d’organisation du SI et des acteurs qui le prennent en charge, - Mise à disposition des éléments permettant d’apprécier le degré d’intégration du SI.

Données et informations disponibles - Schémas descriptifs de cette organisation (infrastructures, applications, prestations externalisées,

processus), - Eléments contractuels des prestations SI externalisées, de procédures de connexions aux SI

partenaires (services fiscaux, services sociaux, services bancaires…), - Schémas de données, - Données en nombre à traiter extraites d’un PGI ou d’une application de gestion tierce, - Tableaux de bord.

Equipements et logiciels - Poste de travail en réseau et tout moyen d’accès aux ressources, à des sites officiels, - Outils collaboratifs, intranet, bases documentaires, gestion électronique des documents, - Logiciels de bureautique, messagerie électronique, - Outils de communication, - Progiciel de gestion intégré (modules gestion des achats, gestion des ventes, gestion comptable et éventuellement module gestion du personnel/paie) et logiciels professionnels.

Liaisons fonctionnelles - Internes à l’organisation étudiée : services, responsable du système d’information, - Externes à l’organisation étudiée : prestataire informatique selon le degré d’externalisation du

Système d’information. Autonomie et responsabilité

- Autonomie sur la recherche d’informations, - Degré d’autonomie et de responsabilité limité en fonction des méthodes et procédures mises en

place dans l’organisation. RESULTATS ATTENDUS

- L’interprétation ou l’élaboration du schéma du processus organisationnel - L’identification des besoins d’information des acteurs au sein d’un processus organisationnel,


- L’identification de sources d’information, collecte et contrôle des données (saisies, extraites), - La conduite de veille régulière et documentée à l’aide des outils numériques, - La mise en œuvre des conditions de la traçabilité des documents et des mises à jour, - Identification des droits requis sur les outils logiciels, - Utilisation du PGI pour effectuer les enregistrements, les contrôler et mettre à jour les données, - L’extraction, mise à jour et contrôle des données du PGI, - L’interprétation et structuration des données selon le modèle relationnel, - L’extraction de données et réalisation de tris croisés, explicitation de critères de tris, d’extraction - Le renseignement de tableaux de bord, - L’automatisation des tâches récurrentes par des traitements appropriés, - La mise en œuvre d’outils collaboratifs et de communication, - La préparation des données aux formats pertinents pour intégration dans les systèmes

informatiques, - La production de notes analysant les dysfonctionnements et formulant une demande d’assistance,

selon les procédures prévues, - L’identification des données à paramétrer dans le cadre d’une évolution du SI, - Des propositions argumentées d’évolution du SI, du paramétrage du PGI au regard des besoins, - La mise en œuvre des techniques de sécurité adaptées (sauvegardes, authentifications…), - Le repérage des failles de sécurité d’une organisation. - Une utilisation pertinente des ressources offertes par l’environnement numérique dans le cadre des

processus métier.


RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION

CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION

LANGUE VIVANTE ÉTRANGÈRE

MATHÉMATIQUES

ÉCONOMIE, DROIT et MANAGEMENT

P1 – CONTRÔLE ET TRAITEMENT COMPTABLE DES OPÉRATIONS COMMERCIALES

P2 – CONTRÔLE ET PRODUCTION DE L’INFORMATION FINANCIÈRE

P3 – GESTION DES OBLIGATIONS FISCALES

P4 – GESTION DES RELATIONS SOCIALES

P5- ANALYSE ET PRÉVISION DE L’ACTIVITÉ

P6 – ANALYSE DE LA SITUATION FINANCIÈRE

P7 - FIABILISATION DE L’INFORMATION ET SYSTEME D’INFORMATION COMPTABLE (SIC)


U1 – CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION

L'unité "Culture générale et expression" valide les compétences établies par l'arrêté du 16 novembre 2006 « Objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine de la culture générale et expression pour le BTS » (B.O. n°47 du 21 décembre 2006).

U2 – ANGLAIS (langue vivante étrangère obligatoire)

Cette unité se réfère à des objectifs essentiellement professionnels qui impliquent la maîtrise de la langue vivante étrangère en tant que langue véhiculaire ou non.

Elle vise à mobiliser et développer des compétences fondamentales :

• compréhension écrite de documents (brochures, dossiers, articles de presse, documents d’entreprises…) en lien avec le domaine professionnel et relevant de l’aire anglophone ;

• expression orale : langue de communication, expression continue et en interaction.

Elle s’appuie sur la connaissance :

• des bases linguistiques du programme des classes terminales ; • de la morphosyntaxe de la langue (notamment à partir de situations professionnelles

ciblées) ; • de la terminologie et du lexique courants dans le domaine professionnel.


U3 – MATHÉMATIQUES

L'enseignement des mathématiques dans les sections de techniciens supérieurs Comptabilité et gestion se réfère aux dispositions figurant aux annexes I et II de l’arrêté du 4 juin 2013 fixant les objectifs, contenus de l’enseignement et référentiel des capacités du domaine des mathématiques pour le brevet de technicien supérieur (NOR : ESRS1312230A).

Ces dispositions sont précisées pour ce BTS de la façon suivante.

I – Lignes directrices

Objectifs spécifiques à la section

Le traitement de l’information chiffrée constitue un appui fondamental pour le technicien supérieur en comptabilité et gestion, qui doit maîtriser les notions de proportion, de pourcentage, de taux d’évolution et le traitement de données, en particulier par utilisation de tableaux croisés dynamiques. Une telle maîtrise permet notamment de développer une attitude critique vis-à-vis des informations chiffrées. De plus, la connaissance de quelques méthodes utilisées en statistique descriptive est essentielle à un technicien supérieur en comptabilité et gestion. Le calcul des propositions et des prédicats a pour objectif d’introduire des éléments fondamentaux de logique en liaison avec l’enseignement de l’informatique. L’étude de phénomènes exponentiels rencontrés en économie et décrits mathématiquement par des suites géométriques ou des fonctions exponentielles suivant qu’ils sont discrets ou continus, constitue aussi un objectif fondamental de la formation des techniciens supérieurs en comptabilité et gestion. Enfin, une première approche de modèles probabilistes fournit des bases mathématiques utiles pour des applications riches et variées, notamment dans le domaine de la gestion en environnement risqué.

Organisation des contenus

C’est en fonction de ces objectifs que l’enseignement des mathématiques est conçu ; il peut s’organiser autour de cinq pôles :

– une étude des suites et des fonctions usuelles dont la maîtrise est nécessaire à ce niveau ;

– une étude de séries statistiques à deux variables privilégiant les exemples issus de l’économie et de la gestion ;

– une initiation au calcul des propositions et des prédicats, en liaison avec l’étude du modèle relationnel en gestion ;

– une initiation au calcul des probabilités, centrée sur la maîtrise et l’exploitation des lois fondamentales, permettant de modéliser des phénomènes aléatoires ;

– une valorisation des aspects numériques et graphiques pour l’ensemble du programme, une initiation à quelques méthodes élémentaires de l’analyse numérique et l’utilisation à cet effet des moyens informatiques appropriés : calculatrice programmable à écran graphique, ordinateur muni d’un tableur, de logiciels de calcul formel et d’applications (modélisation, simulation, programmation…).

Organisation des études

L'horaire est de 1,5 heure + 0,5 heure en première et en seconde années.

2. Programme

Le programme de mathématiques est constitué des modules suivants :

– Traitement de l’information chiffrée, – Calcul des propositions et des prédicats, – Statistique descriptive,


– Analyse de phénomènes exponentiels, – Probabilités 1.

2.1. Traitement de l’information chiffrée

Ce module a pour objet de conforter les méthodes déjà rencontrées au lycée général, technologique ou professionnel à l’aide de situations variées relevant par exemple d’un contexte d’économie-gestion ou du traitement d’informations chiffrées fournies par les médias. Il approfondit à ce propos l’usage des logiciels et particulièrement du tableur, notamment par la compréhension de fonctionnalités ou d’outils spécifiques, comme le tableau croisé dynamique, ou par l’élaboration d’algorithmes.

Il est organisé autour des objectifs suivants :

– différencier l’expression d’une proportion de celle d’une variation relative ;

– acquérir une pratique aisée de techniques élémentaires de calcul sur les pourcentages ;

– développer une attitude critique vis-à-vis des informations chiffrées et favoriser un usage raisonné des outils numériques et en particulier du tableur.

Dans tout le module, on prend appui sur des situations riches, réelles et variées en lien avec des problématiques propres à la spécialité du BTS.

CONTENUS CAPACITÉS ATTENDUES COMMENTAIRES

Proportion Proportion d’une sous population dans une population.

• Connaître et exploiter la relation entre effectifs et proportion.

• Associer proportion et pourcentage.

• Résoudre un problème de proportion à l’aide du tableur.

L’importance de la population de référence est soulignée.

Taux d’activité, taux de chômage, part de marché, cote de popularité.

Évolution Taux d'évolution. Variation absolue, variation relative.

• Connaître et exploiter les

relations 1

12

y

yyt

−=

et y2 = (1 + t) y1. • Distinguer si un pourcentage exprime une proportion ou une évolution.

Il est possible d’évoquer le « point de pourcentage » traduisant la variation absolue d’une quantité elle-même exprimée en pourcentage.

Évolutions successives.

Évolution réciproque.

• Connaissant deux taux d’évolution successifs, déterminer le taux d’évolution global.

• Connaissant un taux d’évolution, déterminer le taux d’évolution réciproque.

Il s’agit uniquement de traiter des exemples numériques, notamment de capitalisation ou d’actualisation.

Indice simple en base 100. • Passer de l’indice au taux d’évolution, et réciproquement.

On fait observer que les évolutions peuvent également être formulées en termes d’indice.


Le calcul d’un indice synthétique, comme par exemple l’indice des prix, n’est pas au programme.

Racine n -ième d’un

réel positif.

Notation a 1/n.

Taux d’évolution moyen.

• Déterminer avec une calculatrice ou un tableur la solution positive de l’équation xn = a, lorsque a est un réel positif.

• Trouver le taux moyen connaissant le taux global.

• Résoudre un problème d’évolution à l’aide du tableur.

La notation n n’est pas exigible.

Taux mensuel équivalent à un taux annuel, taux de croissance annuel du PIB, taux d’inflation, taux de TVA, taux d’intérêt.

Tableau croisé dynamique

• Créer et exploiter un tableau croisé dynamique sur tableur.

Il s’agit de choisir les champs et d’effectuer les opérations demandées (effectif, proportion, somme, moyenne, évolution…) sur les valeurs correspondantes. On aborde l’ajout d’un champ calculé.

On peut mettre en œuvre un tableau croisé dynamique directement à l’aide d’un langage de programmation (comme Visual Basic pour Applications).

Traitement d’un fichier de données professionnel.

2.2. Calcul des propositions et des prédicats

L’objectif est d’introduire quelques éléments de logique en liaison avec l’enseignement de l’informatique. Il s’agit d’une brève étude destinée à familiariser les étudiants à une pratique élémentaire du calcul portant sur des énoncés.


Calcul propositionnel Proposition, valeur de vérité. Connecteurs logiques :

- négation (non P , ¬ P , P ) ; - conjonction ( P etQ , P ∧Q ) ; - disjonction ( P ouQ , P ∨Q ) ; - implication ; - équivalence.

• Traiter un exemple simple de calcul portant sur un énoncé. • Utiliser des connecteurs logiques pour exprimer une condition.

On dégage les propriétés fondamentales des opérations introduites, de manière à déboucher ensuite sur un exemple d’algèbre de Boole. En situation, on aborde les lois de Morgan. On se limite au cas où l’utilisation d’une table de vérité ou de


propriétés élémentaires du calcul propositionnel permet de conclure sans excès de technicité. Cette capacité est également mise en œuvre en algorithmique.

Calcul des prédicats Variable, constante. Quantificateurs ∀, ∃. Négation de ∀ x, p(x) ; négation de ∃ x, p(x).

• Passer du langage courant au langage mathématique et inversement.

• Exprimer, dans un cas simple, la négation d’un prédicat.

On se limite à des cas simples de prédicats portant sur une, deux ou trois variables. On met en valeur l’importance de l’ordre dans lequel deux quantificateurs interviennent.

2.3 Statistique descriptive

Il s'agit de consolider et d'approfondir les connaissances acquises les années antérieures. On s'attache, d'une part à étudier des situations identitaires des métiers exercés, d'autre part à relier cet enseignement à celui de l'économie et de la gestion.

L’objectif est de faire réfléchir sur des données réelles, variées et en grand nombre, issues par exemple des disciplines professionnelles ou de fichiers mis à disposition sur des sites institutionnels, de synthétiser l’information et de proposer des résumés numériques ou graphiques pertinents. L’utilisation de logiciels, notamment d’un tableur, et des calculatrices est nécessaire.


Série statistique à une variable

• Utiliser un logiciel ou une calculatrice pour résumer et représenter des séries statistiques à une variable.

• Interpréter les résultats obtenus pour une série statistique ou pour comparer deux séries statistiques.

• Choisir des résumés numériques ou graphiques adaptés à une problématique.

Il s’agit de réactiver les connaissances déjà traitées au lycée :

– méthodes de représentation ; – caractéristiques de position (médiane, moyenne) ; – caractéristiques de dispersion (étendue, écart interquartile, écart type). Aucun cours spécifique n’est donc attendu. L’utilisation des outils logiciels permet de faire réfléchir les étudiants à la pertinence de regroupements par classes lors du traitement statistique.

Série statistique à deux variables

Nuage de points ; point moyen.

• Utiliser un logiciel ou une calculatrice pour représenter une série statistique à deux variables et en déterminer un ajustement affine selon la méthode des moindres carrés.

Pour l’ajustement affine, on distingue liaison entre deux variables statistiques et relation de cause à effet. Pour la méthode des moindres carrés, on observe, à l’aide d’un logiciel, le caractère minimal de la


Ajustement affine par la méthode des moindres carrés.

• Réaliser un ajustement se ramenant, par un changement de variable simple donné, à un ajustement affine.

• Utiliser un ajustement pour interpoler ou extrapoler.

somme des carrés des écarts. On fait observer que l’on crée une dissymétrie entre les deux variables statistiques qui conduit, suivant l’utilisation de l’ajustement, à privilégier l’une des deux droites.

Coefficient de corrélation linéaire.

On utilise le coefficient de corrélation linéaire, obtenu à l’aide d’un logiciel ou d’une calculatrice, pour comparer la qualité de deux ajustements. ! Contrôle qualité, mesures physiques sur un système réel, droite de Henry, étude économique ou mercatique.

2.4 Analyse de phénomènes exponentiels

Ce module vise à apporter différents outils permettant d’étudier un grand nombre de problèmes relevant de la modélisation de phénomènes continus ou discrets qui interviennent en économie-gestion. Pour ce qui concerne les suites, aucune difficulté théorique ne doit être soulevée. Pour les fonctions, on se place dans le cadre des fonctions à valeurs réelles, définies sur un intervalle de R. Il est indispensable d’employer régulièrement des notations variées sur les fonctions et de diversifier les modes de présentation d’une fonction : fonction donnée par une courbe, par un tableau de valeurs ou définie par une formule et un ensemble de définition. La diversité des programmes du lycée général, technologique ou professionnel doit particulièrement inciter à veiller aux connaissances acquises antérieurement ou non par les étudiants, notamment sur les fonctions logarithme népérien et exponentielle de base e. Dans ce module, on utilise largement les moyens informatiques (calculatrice, ordinateur), qui permettent notamment de faciliter la compréhension d’un concept en l’illustrant graphiquement et numériquement et de ne pas être limité par d’éventuelles difficultés techniques lors de la résolution de problèmes.


Suites arithmétiques et géométriques

On privilégie les applications liées à la gestion et à la finance : intérêts simples et composés, placement, remboursement d’un emprunt, actualisation …

Expression du terme général. • Écrire le terme général d’une suite arithmétique ou géométrique définie par son premier terme et sa raison.

À partir de situations concrètes, exploitées à la fois dans les registres graphique et numérique, on introduit et illustre les notions de : - suite arithmétique, variation absolue, évolution linéaire ;


• Utiliser un algorithme ou un tableur pour traiter des problèmes de comparaison d’évolutions, de seuils et de taux moyen.

- suite géométrique, variation relative, évolution exponentielle. On mène une comparaison de ces deux types d’évolution et on sensibilise les élèves à l’existence d’autres types d’évolution. Application à des situations de gestion.

• Calculer avec la calculatrice ou le tableur la somme de n termes consécutifs (ou des n premiers termes) d’une suite arithmétique ou géométrique.

Une expression de la somme de n termes consécutifs d’une suite arithmétique ou géométrique est donnée si nécessaire.

• Écrire un algorithme permettant d’obtenir la somme de termes consécutifs d’une suite géométrique.

Mise en œuvre sur tableur.

Mathématiques financières

Intérêts composés, valeur actuelle, valeur acquise.

Annuités.

• Calculer avec la calculatrice ou le tableur la valeur acquise d’un capital.

• Calculer avec la calculatrice ou le tableur la valeur acquise d’une suite d’annuités.

Il s’agit d’appliquer les notions de la section précédente à des contextes financiers.

On donne les principes du tableau d'amortissement d'un emprunt.

L’expression de la valeur acquise dans le cas d’annuités constantes et celle de l’annuité dans le cas d’un emprunt à annuités constantes ne sont pas exigibles.

Fonctions de référence

Fonctions de référence : - fonctions affines ;

- fonctions polynômes de degré 2 ; - fonctions logarithme népérien et exponentielle de base e.

Dérivée des fonctions de référence.

• Représenter une fonction de référence et exploiter cette courbe pour retrouver des propriétés de la fonction.

La notion de limite n’est pas au programme.


Calcul différentiel

Dérivée d’une somme, d’un produit et d’un quotient. Dérivée de fonctions de la forme : ))(ln( xux a et

)(e xux a .

• Calculer la dérivée d’une fonction : – à la main dans les cas simples ; – à l’aide d’un logiciel de calcul formel dans tous les cas.

• Étudier les variations d'une fonction simple.

Il s'agit de compléter et d'approfondir les connaissances antérieures sur la dérivation en évitant toute technicité. Il est important de rappeler et de travailler l’interprétation graphique du nombre dérivé. La notion de coût marginal est interprétée en termes de dérivation. On privilégie des exemples de fonctions issues de problématiques abordées en économie-gestion (bénéfice, recette, coût total, coût moyen unitaire, offre, demande, prix d’équilibre, stocks). On étudie notamment des fonctions du type :

bta

At

−+ e1a utilisées pour

modéliser certains phénomènes économiques.

• Exploiter le tableau de variation d’une fonction f pour obtenir : – un éventuel extremum de f ; – le signe de f ; – le nombre de solutions d’une équation du type kxf =)( .

Les solutions d’une équation du type kxf =)( sont déterminées : – explicitement dans les cas simples ; – de façon approchée sinon.

• Mettre en œuvre un procédé de recherche d'une valeur approchée d'une racine.

On étudie alors, sur des exemples, des méthodes classiques d’obtention de ces solutions : balayage, dichotomie, méthode de Newton par exemple. C’est notamment l’occasion de développer un algorithme et d'utiliser des logiciels.

2.5 Probabilités 1

On réinvestit et on approfondit le travail sur les probabilités mené au lycée, en s’adaptant au parcours antérieur des étudiants. L’objectif est que les étudiants sachent traiter quelques problèmes simples mettant en œuvre des probabilités conditionnelles ou des variables aléatoires dont la loi figure au programme. Les sciences et techniques industrielles et économiques fournissent un large éventail de tels problèmes, que l’on peut étudier en liaison avec d’autres enseignements.

L’apprentissage doit largement faire appel à l’outil informatique, aussi bien pour la compréhension et l’acquisition de concepts par l’expérimentation réalisée à l’aide de simulations, que pour les calculs de probabilités.



Conditionnement et indépendance

Conditionnement par un événement de probabilité non nulle.

Notation PA(B).

• Construire un arbre et/ou un tableau des probabilités en lien avec une situation donnée.

• Exploiter l’arbre et/ou le tableau des probabilités pour déterminer des probabilités.

• Calculer la probabilité d’un événement connaissant ses probabilités conditionnelles relatives à une partition de l’univers.

On représente une situation à l’aide d’un arbre pondéré ou d’un tableau de probabilités.

Un arbre de probabilités correctement construit constitue une preuve.

La formule des probabilités totales n’est pas un attendu mais sa mise en œuvre doit être maîtrisée.

Indépendance de deux événements.

• Utiliser ou justifier l’indépendance de deux événements.

! Contrôle qualité, fausses alertes, tests biologiques.

Exemple de loi discrète

Variable aléatoire associée au nombre de succès dans un schéma de Bernoulli.

Loi binomiale.

Espérance, variance et écart type de la loi binomiale.

• Simuler un schéma de Bernoulli.

• Reconnaître et justifier qu’une situation relève de la loi binomiale.

• Représenter graphiquement la loi binomiale à l’aide d’un logiciel.

• Calculer une probabilité dans le cadre de la loi binomiale à l’aide de la calculatrice ou d’un logiciel.

• Interpréter l’espérance et l’écart type d’une loi binomiale dans le cadre d’un grand nombre de répétitions.

Aucun développement théorique n’est attendu à propos de la notion de variable aléatoire.

On utilise une calculatrice ou un logiciel pour calculer directement des probabilités et représenter graphiquement la loi binomiale. La connaissance d’une expression explicite de la loi binomiale n’est pas attendue.

Les formules donnant l’espérance et l’écart type de la loi binomiale sont admises. On conforte expérimentalement ces formules à l’aide de simulations de la loi binomiale.


Exemples de lois à densité

Loi uniforme sur [a, b].

• Concevoir et exploiter une simulation dans le cadre d’une loi uniforme.

Toute théorie générale des lois à densité est exclue.

Pour les lois étudiées, on représente et on exploite la fonction de densité et la fonction de répartition.

Espérance, variance et écart type de la loi uniforme.

• Interpréter l’espérance et l’écart type d’une loi uniforme dans le cadre d’un grand nombre de répétitions.

La définition de l’espérance et de la variance constituent un prolongement dans le cadre continu de celles d’une variable aléatoire discrète.

Loi normale d’espérance µ et d’écart type σ .

• Utiliser une calculatrice ou un tableur pour calculer une probabilité dans le cadre de la loi normale.

• Connaître et interpréter graphiquement une valeur approchée de la probabilité des événements suivants :

[ ]{ }σ+µσ−µ∈ ,X ,

[ ]{ }σ+µσ−µ∈ 2,2X et

[ ]{ }σ+µσ−µ∈ 3,3X ,

lorsque X suit la loi normale d’espérance µ et d’écart type σ.

Toute théorie sur les intégrales impropres est exclue.

La loi normale est introduite à partir de l’observation, à l’aide d’un logiciel, du cumul des valeurs obtenues lors de la répétition à l’identique d’une expérience aléatoire dont le résultat suit une loi uniforme.

L’utilisation d’une table de la loi normale centrée réduite n’est pas une nécessité.

On s’appuie sur des exemples issus des autres disciplines.

On peut simuler la loi normale à partir de la loi uniforme sur [0, 1].

! Maîtrise statistique des processus.

Approximation d’une loi binomiale par une loi normale.

• Déterminer les paramètres de la loi normale approximant une loi binomiale donnée.

Toute théorie est exclue. On illustre cette approximation à l’aide de l’outil informatique.

Les conditions d’approximation d’une loi binomiale par une loi normale ne sont pas exigibles.

Il convient de mettre en évidence la raison d’être de la correction de continuité lors de l’approximation d’une loi binomiale par une loi normale ; toutes les indications sont fournies.


Espérance et variance des lois de aX + b, X + Y, X – Y dans le cas où X et Y sont des variables aléatoires indépendantes.

• Savoir déterminer les paramètres des lois de aX + b, X + Y et X – Y dans le cas où X et Y sont des variables aléatoires indépendantes.

Toute théorie concernant la notion de variables aléatoires indépendantes est exclue.

Les résultats sont conjecturés à l’aide de simulations, puis admis.

Théorème de la limite centrée.

• Savoir déterminer les paramètres de la loi normale correspondant à une moyenne dans le cadre du théorème de la limite centrée.

Le théorème, admis, s’énonce en termes d’approximation par une loi normale de la somme de n variables indépendantes de même loi. L’outil informatique permet une approche expérimentale.


U4 – ÉCONOMIE, DROIT et MANAGEMENT

L'unité "Economie, droit et management " valide les compétences établies

- par l'arrêté du 10 Avril 2008 « Management des Entreprises » (B.O. n°20 du 15 mai 2008),

- par l'arrêté du 8 Avril 2009 « Economie et Droit » (B.O. n°20 du 14 mai 2009)

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Con

trôl

e de

s do

cum

ents

com

mer

ciau

x

1.2.

1. T

enue

et

suiv

i des

dos

sier

s cl

ient

s : d

u co

ntrô

le d

u de

vis

au c

ontr

ôle

de l’

enca

isse

men

t D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

, - U

n sc

hém

a d’

orga

nisa

tion

du S

IC,

- Des

info

rmat

ions

com

ptab

les

et fi

nanc

ière

s in

tern

es (P

lan

de c

ompt

es,

jour

naux

, Gra

nd li

vre,

bal

ance

des

com

ptes

, doc

umen

ts d

e sy

nthè

se),

- La

docu

men

tatio

n co

mpt

able

et j

urid

ique

de

réfé

renc

e (P

CG…

), - D

es c

onsi

gnes

de

tenu

e de

s do

ssie

rs d

ans

l’ent

ité e

t exi

genc

es e

n m

atiè

re d

e co

nfid

entia

lité

et s

écur

ité,

- Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n de

s ac

hats

, ge

stio

n de

s ve

ntes

et g

estio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

don

nées

(m

odèl

e re

latio

nnel

), -

Des

doc

umen

ts c

ompt

able

s lié

s à

cett

e si

tuat

ion.

-

Règl

es fi

scal

es a

ppliq

uées

dan

s l’e

ntre

pris

e en

mat

ière

de

régi

me

de

TVA

et o

ptio

n év

entu

elle

, -

Des

dos

sier

s cl

ient

s, d

es d

ocum

ents

rel

atifs

aux

éve

ntue

lles

proc

édur

es ju

dici

aire

s co

ncer

nant

les

clie

nts,

-

Des

alé

as li

és à

des

opé

ratio

ns in

édite

s ou

à u

ne é

volu

tion

de la

ré

glem

enta

tion.

- Rég

lem

enta

tion

rela

tive

à l’é

tabl

isse

men

t des

doc

umen

ts

com

mer

ciau

x,

- Doc

umen

ts c

omm

erci

aux

(doi

t et a

voir

), - C

laus

es c

ontr

actu

elle

s da

ns le

s re

latio

ns

com

mer

cial

es,

- Con

trôl

e in

tern

e ap

pliq

ué a

ux

docu

men

ts c

omm

erci

aux,

- R

éduc

tions

com

mer

cial

es e

t fin

anci

ères

, - A

vanc

es e

t aco

mpt

es,

- Fra

is a

cces

soir

es,

- Con

trôl

e in

tern

e ap

pliq

ué a

ux

docu

men

ts c

omm

erci

aux

: app

licat

ion

et m

ise

à jo

ur,

- Exi

gibi

lité

de la

TVA

et i

ncid

ence

sur

les

enre

gist

rem

ents

com

ptab

les,

- R

ègle

s ap

plic

able

s en

fonc

tion

du c

hoix

du

rég

ime

de ta

xe s

ur la

val

eur

ajou

tée

(TVA

) et d

’opt

ion

de T

VA.

Le tr

aite

men

t des

opé

ratio

ns e

n m

onna

ie n

atio

nale

ou

en d

evis

es e

st r

éalis

é à

l’exc

lusi

on d

es tr

ansp

orts

in

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atio

naux

et d

es p

rest

atio

ns im

mat

érie

lles.

Le

cas

des

ven

tes

à di

stan

ce, d

es v

ente

s de

moy

ens

de

tran

spor

t neu

fs e

t des

dér

ogat

ions

app

licab

les

aux

pres

tatio

ns d

e se

rvic

es m

atér

ielle

men

t loc

alis

able

s es

t ex

clu.

La

pri

se e

n co

mpt

e de

s rè

gles

rel

ativ

es à

la T

VA e

t des

rè

gles

con

cern

ant l

a di

stin

ctio

n en

tre

char

ges

et

imm

obili

satio

ns e

st in

tégr

ée.

La T

VA e

st à

trai

ter

en r

elat

ion

avec

le 3

.2.

Les

cas

de l’

esco

mpt

e ne

t de

taxe

et d

e l’e

scom

pte

cond

ition

nel s

ont i

ntég

rés.

La

con

sign

atio

n es

t int

égré

e sa

ns T

VA.

Les

cas

de d

écon

sign

atio

n ef

fect

uée

à un

pri

x di

ffér

ent

de la

con

sign

atio

n so

nt e

xclu

s.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’id

entif

icat

ion,

la v

érifi

catio

n, la

pré

para

tion

des

do

cum

ents

com

mer

ciau

x, la

mis

e à

jour

des

dos

sier

s cl

ient

s,

La m

ise

en œ

uvre

des

opé

rati

ons

de c

ontr

ôle

conf

orm

es

aux

règl

es c

ompt

able

s et

aux

pro

cédu

res

de c

ontr

ôle

inte

rne

en v

igue

ur d

ans

l’org

anis

atio

n,

Des

pro

posi

tions

de

para

mét

rage

(y c

ompr

is ta

ux d

e re

mis

e, d

élai

s de

pai

emen

t, m

ode

de rè

glem

ent)

.

Com

péte

nces

Et

ablir

des

doc

umen

ts c

omm

erci

aux

(doi

t et a

voir

) et c

alcu

ler

et a

ppliq

uer

des

rédu

ctio

ns c

omm

erci

ales

et f

inan

cièr

es,

avan

ces

et a

com

ptes

, fra

is a

cces

soir

es d

ans

le r

espe

ct d

es p

rocé

dure

s et

de

la r

égle

men

tatio

n.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

37 s

ur 1

22

1.2.

2. T

enue

et

suiv

i des

dos

sier

s fo

urni

sseu

rs :

du c

ontr

ôle

de la

com

man

de a

u co

ntrô

le d

u rè

glem

ent

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

1.2

.1. +

-

Des

dos

sier

s fo

urni

sseu

rs (p

rodu

its/p

rest

atio

ns,

info

rmat

ions

sur

les

four

niss

eurs

) -

La d

escr

iptio

n du

pro

cess

us d

’ach

at.

- Voi

r 1.

2.1.

Id

em 1

.2.1

.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’id

entif

icat

ion,

et l

a vé

rific

atio

n d

es d

ocum

ents

com

mer

ciau

x, la

mis

e à

jour

des

dos

sier

s fo

urni

sseu

rs,

La r

éalis

atio

n de

s op

érat

ions

de

cont

rôle

con

form

es a

ux r

ègle

s co

mpt

able

s et

aux

pro

cédu

res

de

cont

rôle

inte

rne

en v

igue

ur d

ans

l’org

anis

atio

n,

Des

pro

posi

tions

de

para

mét

rage

(y c

ompr

is ta

ux d

e re

mis

e, d

élai

s de

pai

emen

t, m

ode

de

règl

emen

t).

Com

péte

nces

Co

ntrô

ler

les

proc

édur

es r

elat

ives

aux

opé

ratio

ns c

omm

erci

ales

ave

c le

s fo

urni

sseu

rs, l

es o

péra

tions

à t

raite

r, r

epér

er le

s an

omal

ies

et c

orri

ger

les

erre

urs

entr

e le

s do

cum

ents

(com

ptab

les

et c

omm

erci

aux)

et a

lert

er.

1.2.

3. C

ontr

ôle

des

opér

atio

ns e

t des

tra

item

ents

dém

atér

ialis

és

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

1.2

.2. +

-

Des

dos

sier

s cl

ient

s,

- D

es d

ossi

ers

four

niss

eurs

, -

La d

escr

iptio

n de

s pr

oces

sus

d’ac

hat e

t de

vent

e.

- Don

nées

clie

nts

/ fo

urni

sseu

rs,

- Opé

ratio

ns d

e co

ntrô

le in

tern

e li

ées

aux

opér

atio

ns

clie

nts

/ fo

urni

sseu

rs.

- Ide

m 1

.2.1

.

Résu

ltat

s at

tend

us

Un

repé

rage

et u

n si

gnal

emen

t des

ano

mal

ies

éven

tuel

les

sur

les

pièc

es c

ompt

able

s pu

is le

ur c

orre

ctio

n ap

rès

avis

des

re

spon

sabl

es,

La m

ise

en œ

uvre

des

tech

niqu

es d

e sé

curit

é ad

apté

es.

Com

péte

nces

M

ettr

e à

jour

les

donn

ées

clie

nts

/ fo

urni

sseu

rs (P

GI,

papi

er e

t num

ériq

ue),

effe

ctue

r le

s op

érat

ions

de

cont

rôle

1.2.

4. C

once

ptio

n de

s pr

océd

ures

d’a

rchi

vage

des

doc

umen

ts c

omm

erci

aux

dans

le r

espe

ct d

es p

rocé

dure

s co

mpt

able

s D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Id

em 1

.2.3

. +

- D

es p

ièce

s co

mpt

able

s co

ntrô

lées

, -

La p

rése

ntat

ion

des

règl

es d

’arc

hiva

ge,

- Le

s do

ssie

rs c

lient

s/fo

urni

sseu

rs m

is à

jo

ur.

- Co

ntrô

le in

tern

e ap

pliq

ué a

ux d

ocum

ents

co

mm

erci

aux

: app

licat

ion

et m

ise

à jo

ur,

- Tr

ansm

issi

on e

t con

serv

atio

n de

s do

cum

ents

com

mer

ciau

x.

Résu

ltat

s at

tend

us

Une

pré

sent

atio

n de

s pr

océd

ures

d’a

rchi

vage

des

doc

umen

ts c

lient

s/fo

urni

sseu

rs,

L’ar

chiv

age

des

docu

men

ts c

omm

erci

aux

conf

orm

es a

ux rè

gles

com

ptab

les

et a

ux

proc

édur

es e

n vi

gueu

r da

ns l’

orga

nisa

tion

(chr

onol

ogie

, coh

éren

ce, f

orm

alis

me,

tr

açab

ilité

, res

pons

abili

té).

Co

mpé

tenc

es

Met

tre

en œ

uvre

les

proc

édur

es in

tern

es p

our

l’arc

hiva

ge.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

38 s

ur 1

22

Act

ivit

é 1

.3. :

Enr

egis

trem

ent

et s

uivi

des

opé

rati

ons

com

ptab

les

rela

tive

s au

x cl

ient

s

1.3.

1. E

nreg

istr

emen

t, c

ontr

ôle

et v

alid

atio

n de

s op

érat

ions

rel

ativ

es a

ux c

lient

s (y

com

pris

cel

les

géné

rées

par

le P

GI)

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Un

sché

ma

d’or

gani

satio

n du

SIC

, - D

es in

form

atio

ns c

ompt

able

s et

fina

nciè

res

inte

rnes

(pla

n de

com

ptes

, piè

ces

just

ifica

tive

s,

jour

naux

, Gra

nd li

vre,

bal

ance

des

com

ptes

, doc

umen

ts d

e sy

nthè

se),

- La

docu

men

tatio

n co

mpt

able

et j

urid

ique

de

réfé

renc

e (P

CG…

), - D

es c

onsi

gnes

de

tenu

e de

s do

ssie

rs d

ans

l’ent

ité e

t exi

genc

es e

n m

atiè

re d

e co

nfid

entia

lité

et s

écur

ité,

- Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n de

s ac

hats

, ges

tion

des

vent

es e

t ge

stio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

don

nées

(mod

èle

rela

tion

nel),

-

Des

doc

umen

ts c

ompt

able

s lié

s à

cett

e si

tuat

ion.

-

Règl

es fi

scal

es a

ppliq

uées

dan

s l’e

ntre

pris

e en

mat

ière

de

régi

me

de T

VA e

t opt

ion

éven

tuel

le,

- D

es d

ossi

ers

clie

nts,

des

doc

umen

ts r

elat

ifs a

ux p

rocé

dure

s ju

dici

aire

s co

ncer

nant

les

clie

nts,

D

es a

léas

liés

à d

es o

péra

tions

inéd

ites

ou à

une

évo

lutio

n de

la r

égle

men

tatio

n.

- Co

mpt

abili

satio

n de

s op

érat

ions

de

vent

es d

e bi

ens

et

serv

ices

(d

oit,

av

oir,

ré

duct

ions

co

mm

erci

ales

et

fin

anci

ère)

, -

Trai

tem

ent

com

ptab

le

de

la

TVA

, -

Frai

s de

tr

ansp

ort

et

frai

s ac

cess

oire

s,

- O

péra

tions

su

r em

balla

ges

(con

sign

atio

n,

déco

nsig

nati

on

et v

ente

), -

Créa

nces

en

devi

ses,

-

Règl

emen

t de

s cl

ient

s au

co

mpt

ant e

t à c

rédi

t.

L’ét

ude

intè

gre

égal

emen

t les

con

séqu

ence

s de

s ch

oix

d’op

tion

fisca

le s

ur le

s en

regi

stre

men

ts c

ompt

able

s.

La T

VA e

st à

trai

ter

en r

elat

ion

avec

le 3

.2.

Résu

ltat

s at

tend

us

Des

enr

egis

trem

ents

com

ptab

les

des

opér

atio

ns c

omm

erci

ales

con

form

es à

la

régl

emen

tatio

n et

aux

pro

cédu

res

et le

ur

cont

rôle

, L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r eff

ectu

er le

s en

regi

stre

men

ts e

t met

tre

à jo

ur le

s do

nnée

s.

Com

péte

nces

E

nreg

istr

er le

s op

érat

ions

rel

ativ

es a

ux v

ente

s, a

ux p

rest

atio

ns d

e se

rvic

es, a

ux fr

ais

acce

ssoi

res

(tra

nspo

rt, e

mba

llage

s), a

ux

créa

nces

en

devi

ses,

au

règl

emen

t au

com

ptan

t et à

cré

dit e

t con

trôl

er le

ur c

ohér

ence

.

1.3.

2. S

uivi

des

cré

ance

s, c

ontr

ôle

et le

ttra

ge

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

1.3

.1. +

- U

ne c

ompt

abili

té m

ise

à jo

ur (n

otam

men

t les

co

mpt

es c

lient

s).

- Po

inta

ge e

t let

trag

e de

s co

mpt

es c

lient

s,

- En

regi

stre

men

ts c

ompt

able

s as

soci

és.

Le tr

aite

men

t des

impa

yés

n’es

t pas

abo

rdé

ici.

Résu

ltat

s at

tend

us

Un

repé

rage

(par

lett

rage

) des

ano

mal

ies,

leur

sig

nale

men

t pu

is le

ur c

orre

ctio

n ap

rès

avis

des

res

pons

able

s,

La p

rodu

ctio

n d’

un c

ompt

e re

ndu

just

ifian

t la

mét

hode

mis

e en

œuv

re e

t ana

lysa

nt le

s ré

sulta

ts o

bten

us,

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

le le

ttra

ge a

déqu

at

(aut

omat

ique

ou

man

uel).

Com

péte

nces

Le

ttre

r, c

ontr

ôler

et c

orri

ger

les

erre

urs

éven

tuel

les

(y c

ompr

is e

n ut

ilisa

nt le

s ou

tils

inté

grés

dan

s le

PG

I).

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

39 s

ur 1

22

1.3.

3. E

nreg

istr

emen

t, s

uivi

des

eff

ets

de c

omm

erce

cré

és

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

1.3

.2. +

- L

es in

form

atio

ns r

elat

ives

au

x cl

ient

s,

- D

es in

form

atio

ns

éman

ant d

es

étab

lisse

men

ts fi

nanc

iers

.

- Rè

glem

ent d

es c

lient

s au

com

ptan

t et à

cré

dit,

-

Nég

ocia

tion

des

effe

ts (L

CR e

t LC

R m

agné

tique

),

- Ca

lcul

des

agi

os r

elat

ifs à

la n

égoc

iatio

n de

s ef

fets

de

com

mer

ce,

- Ta

blea

u de

s en

gage

men

ts h

ors

bila

n (e

ffet

s es

com

ptés

non

éc

hus)

, -

Enre

gist

rem

ents

com

ptab

les

asso

ciés

à la

mob

ilisa

tion

des

créa

nces

et à

l’af

fact

urag

e,

- Tr

aite

men

t des

impa

yés.

Le r

ègle

men

t par

LCR

mag

néti

que

et le

ur n

égoc

iatio

n do

iven

t êtr

e ab

ordé

s.

L’ét

ude

des

mod

es d

e fin

ance

men

t lié

s à

la m

obili

satio

n de

s cr

éanc

es d

oit

être

abo

rdée

dan

s le

pro

cess

us 6

. Seu

ls le

s en

regi

stre

men

ts s

ont e

nvis

agés

ic

i. Le

cas

des

de

l’ava

nce

de fo

nds

des

effe

ts d

e co

mm

erce

impa

yés

est e

xclu

.

Résu

ltat

s at

tend

us

Des

enr

egis

trem

ents

com

ptab

les

et le

ur c

ontr

ôle

des

opér

atio

ns r

elat

ives

au

x ef

fets

de

com

mer

ce c

onfo

rmes

à la

rég

lem

enta

tion

et a

ux p

rocé

dure

s,

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

les

enre

gist

rem

ents

, les

con

trôl

er e

t m

ettr

e à

jour

les

donn

ées.

Com

péte

nces

En

regi

stre

r le

s op

érat

ions

rel

ativ

es a

ux e

ffet

s de

com

mer

ce.

Act

ivit

é 1.

4. :

Prod

ucti

on d

e l’i

nfor

mat

ion

rela

tive

au

risq

ue c

lient

1.4.

1. A

naly

se d

e la

com

posi

tion

du

port

efeu

ille

clie

nt e

t de

son

évo

luti

on

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Un

sché

ma

d’or

gani

satio

n du

SIC

, - D

es in

form

atio

ns c

ompt

able

s et

fina

nciè

res

inte

rnes

(pla

n de

com

ptes

, piè

ces

just

ifica

tive

s, jo

urna

ux, G

rand

livr

e, b

alan

ce d

es c

ompt

es, d

ocum

ents

de

synt

hèse

), - L

a do

cum

enta

tion

com

ptab

le e

t jur

idiq

ue d

e ré

fére

nce

(PCG

…),

- Des

con

sign

es d

e te

nue

des

doss

iers

dan

s l’e

ntité

et e

xige

nces

en

mat

ière

de

conf

iden

tialit

é et

séc

urité

, - U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI (

mod

ules

ges

tion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

et g

estio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

don

nées

(mod

èle

rela

tionn

el),

- D

es d

ocum

ents

com

ptab

les

liés

à ce

tte

situ

atio

n.

- Rè

gles

fisc

ales

app

liqué

es d

ans

l’ent

repr

ise

en m

atiè

re d

e ré

gim

e de

TVA

et o

ptio

n év

entu

elle

, -

Des

dos

sier

s cl

ient

s, d

es d

ocum

ents

rel

atifs

aux

pro

cédu

res

judi

ciai

res

conc

erna

nt

les

clie

nts,

les

info

rmat

ions

rel

ativ

es a

ux c

lient

s,

- D

es a

léas

liés

à d

es o

péra

tions

inéd

ites

ou à

une

évo

lutio

n de

la r

égle

men

tatio

n.

- Ca

lcul

et i

nter

prét

atio

n de

s ra

tios

de g

esti

on,

- Ca

ract

éris

tique

s de

la

rela

tion

avec

le c

lient

, -

Risq

ues

liés

aux

clie

nts,

-

Cons

éque

nces

de

ces

risq

ues,

-

Rele

vé a

nnue

l des

ve

ntes

, -

Repr

ésen

tatio

ns

grap

hiqu

es a

dapt

ées,

-

Indi

cate

urs

rela

tifs

aux

cl

ient

s,

- Pr

inci

pes

sim

ples

de

gest

ion

de tr

ésor

erie

.

Les

élém

ents

com

ptab

les

rela

tifs

au c

alcu

l des

indi

cate

urs

sont

four

nis.

Le

s fo

rmul

es d

e ca

lcul

des

rat

ios

sont

four

nies

et

expl

iqué

es,

Le li

en a

vec

le b

udge

t de

trés

orer

ie p

eut ê

tre

effe

ctué

. Ré

sult

ats

atte

ndus

U

ne a

naly

se d

u po

rtef

euill

e cl

ient

ave

c de

s in

dica

teur

s (n

otio

n de

vol

umét

rie,

dél

ais

de r

ègle

men

ts, e

n-co

urs

clie

nt, l

igne

de

créd

it),

L’in

terp

réta

tion

et s

truc

tura

tion

des

donn

ées

selo

n le

m

odèl

e re

latio

nnel

, L’

extr

actio

n de

don

nées

et r

éalis

atio

n de

tris

cro

isés

, ex

plic

itatio

n de

crit

ères

de

tris

, d’e

xtra

ctio

n,

La p

rodu

ctio

n d’

indi

cate

urs

rele

vant

et s

ituan

t les

ano

mal

ies

cons

taté

es.

Com

péte

nces

Re

cher

cher

les

info

rmat

ions

néc

essa

ires

, m

ettr

e à

jour

le d

ossi

er c

lient

, ana

lyse

r le

pro

blèm

e po

sé e

t les

dy

sfon

ctio

nnem

ents

.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

40 s

ur 1

22

1.4.

2. A

lert

e, c

onse

il po

ur ré

duir

e le

risq

ue c

lient

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 1

.4.1

. +

- Un

accè

s à

la r

égle

men

tatio

n en

vig

ueur

, - L

es c

ompo

sant

es d

u po

rtef

euill

e cl

ient

et

son

anal

yse,

- D

es d

ocum

ents

rel

atifs

aux

pro

cédu

res

judi

ciai

res.

- En

cour

s cl

ient

/ li

gne

de c

rédi

t,

- Ba

lanc

e âg

ée.

Résu

ltat

s at

tend

us

Une

ana

lyse

des

diff

éren

ts r

isqu

es d

’impa

yés

(ave

c pr

ésen

tatio

n et

ana

lyse

d’

une

bala

nce

âgée

) afin

d’a

lert

er le

s se

rvic

es c

once

rnés

, L’

inte

rpré

tatio

n et

str

uctu

ratio

n de

s do

nnée

s se

lon

le m

odèl

e re

latio

nnel

, U

ne e

xtra

ctio

n de

don

nées

du

PGI r

épon

dant

aux

bes

oins

, L’

expl

oita

tion

des

donn

ées

de fa

çon

auto

mat

isée

et r

epro

duct

ible

.

Com

péte

nces

Pr

opos

er o

u co

mm

ente

r de

s m

odifi

catio

ns d

e pr

océd

ures

inte

rnes

afin

de

rédu

ire

le r

isqu

e cl

ient

.

1.4.

3. R

elan

ce d

es c

lient

s D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 1

.4.2

. +

- Une

bal

ance

âgé

e,

- Les

pro

cédu

res

de r

elan

ce e

n vi

gueu

r.

Tech

niqu

e de

rel

ance

des

clie

nts.

Ré

sult

ats

atte

ndus

La

mis

e en

œuv

re d

e la

tech

niqu

e de

rel

ance

app

ropr

iée,

L’

inte

rpré

tatio

n et

str

uctu

ratio

n de

s do

nnée

s se

lon

le m

odèl

e re

latio

nnel

, L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r gén

érer

les

trai

tem

ents

rela

tifs

aux

trav

aux

de re

lanc

e.

Com

péte

nces

En

clen

cher

les

proc

édur

es d

e re

lanc

e en

cas

de

reta

rds

de p

aiem

ent.

Act

ivit

é 1.

5. :

Enre

gist

rem

ent

et s

uivi

des

opé

rati

ons

rela

tive

s au

x fo

urni

sseu

rs

1.5.

1. R

eche

rche

des

info

rmat

ions

, y c

ompr

is t

echn

ique

s, r

elat

ives

aux

fact

ures

four

niss

eurs

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

, - U

n sc

hém

a d’

orga

nisa

tion

du S

IC,

- Des

info

rmat

ions

com

ptab

les

et fi

nanc

ière

s in

tern

es (P

lan

de c

ompt

es, p

ièce

s ju

stifi

cati

ves,

jour

naux

, G

rand

livr

e, b

alan

ce d

es c

ompt

es, d

ocum

ents

de

synt

hèse

), - L

a do

cum

enta

tion

com

ptab

le e

t jur

idiq

ue d

e ré

fére

nce

(PCG

…),

- Des

con

sign

es d

e te

nue

des

doss

iers

dan

s l’e

ntité

et e

xige

nces

en

mat

ière

de

conf

iden

tialit

é et

séc

urité

, - U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI (

mod

ules

ges

tion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

et g

estio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

don

nées

(mod

èle

rela

tionn

el),

- D

es d

ocum

ents

com

ptab

les

liés

à ce

tte

situ

atio

n,

- Rè

gles

fisc

ales

app

liqué

es d

ans

l’ent

repr

ise

en m

atiè

re d

e ré

gim

e de

TVA

et o

ptio

n év

entu

elle

, -

Des

dos

sier

s fo

urni

sseu

rs,

- D

es a

léas

liés

à d

es o

péra

tions

inéd

ites

ou à

une

évo

lutio

n de

la r

égle

men

tatio

n.

- Pl

an d

e co

mpt

es

(mat

ière

s pr

emiè

res,

fo

urni

ture

s,

mar

chan

dise

s,

imm

obili

satio

n,

pres

tatio

n, e

tc…

), -

Acq

uisi

tion

par

créd

it-ba

il,

- Ca

lcul

de

conv

ersi

on.

Les

impa

yés

ne s

ont p

as a

bord

és, l

e ch

oix

d’un

four

niss

eur

non

plus

. Ré

sult

ats

atte

ndus

L’

iden

tific

atio

n, e

t la

véri

ficat

ion

des

do

cum

ents

(fac

ture

s) s

elon

les

beso

ins

des

trai

tem

ents

com

ptab

les

et fi

scau

x en

pr

enan

t en

com

pte

les

éven

tuel

les

info

rmat

ions

tech

niqu

es r

epér

ées

et

tran

smis

es a

ux p

erso

nnes

com

péte

ntes

po

ur c

ontr

ôle,

L’

inte

rpré

tatio

n et

la s

truc

tura

tion

des

donn

ées

selo

n le

mod

èle

rela

tionn

el,

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

les

trai

tem

ents

per

tinen

ts.

Com

péte

nces

Pr

épar

er le

con

trôl

e de

s co

mpo

sant

es d

’une

fact

ure,

rec

herc

her

et a

naly

ser

les

info

rmat

ions

com

plém

enta

ires

y c

ompr

is d

’ord

re

tech

niqu

e po

ur a

ssur

er l’

enre

gist

rem

ent.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

41 s

ur 1

22

1.5.

2. V

érifi

cati

on e

t va

lidat

ion

des

fact

ures

d’a

chat

de

bien

, de

serv

ice

et/o

u d’

acqu

isit

ion

d’im

mob

ilisa

tion

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 1

.5.1

. +

- Les

fact

ures

, - D

es a

léas

liés

à d

es

opér

atio

ns in

édite

s ou

à

une

évol

utio

n de

la

régl

emen

tatio

n,

- Eve

ntue

llem

ent m

odul

e de

ges

tion

des

imm

obili

satio

ns d

u PG

I.

- Co

ût d

’acq

uisi

tion

/ pr

ix d

’acq

uisi

tion,

-

Char

ges

acti

vées

, -

Prod

uctio

n im

mob

ilisé

e,

- Im

mob

ilisa

tions

à c

ompo

sant

s et

leur

s pa

rtic

ular

ités,

-

Rédu

ctio

ns c

omm

erci

ales

et

finan

cièr

e,

avan

ces

et a

com

ptes

, fra

is a

cces

soir

es,

dett

es e

n de

vise

s, c

ouve

rtur

e de

cha

nge,

ex

igib

ilité

de

la T

VA

sur

les

pres

tatio

ns d

e se

rvic

es, r

ègle

men

ts d

es fo

urni

sseu

rs a

u co

mpt

ant e

t à c

rédi

t.

Sont

exc

lus

: - L

e tr

aite

men

t des

pro

visi

ons,

des

dép

réci

atio

ns e

t des

am

ortis

sem

ents

(étu

dié

au p

roce

ssus

2),

- Les

tec

hniq

ues

de fi

nanc

emen

t des

imm

obili

satio

ns te

lles

le c

rédi

t-ba

il, le

s su

bven

tions

ou

aide

s pe

rçue

s lo

rs d

e l’a

cqui

sitio

n d’

imm

obili

satio

n, le

s em

prun

ts c

ontr

acté

s (é

tudi

é au

pro

cess

us 6

), - L

es c

oûts

d’e

mpr

unts

et l

es c

oûts

de

dém

antè

lem

ent,

- L

'éva

luat

ion

par

équi

vale

nce

des

titre

s de

soc

iété

s co

ntrô

lées

, Se

ules

les

imm

obili

satio

ns a

cqui

ses

à tit

re o

nére

ux, e

n ap

plic

atio

n d'

un c

ontr

at d

e cr

édit-

bail

ou

prod

uite

s pa

r l’e

ntre

pris

e so

nt é

tudi

ées,

La

TVA

est

à tr

aite

r en

rel

atio

n av

ec le

3.2

.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’id

entif

icat

ion

et la

vér

ifica

tion

des

doc

umen

ts, d

es m

entio

ns o

blig

atoi

res

des

fact

ures

ava

nt to

ute

déci

sion

de

règl

emen

t et l

’éva

luat

ion

de la

val

eur

d’en

trée

d’u

ne im

mob

ilisa

tion

inco

rpor

elle

, co

rpor

elle

ou

finan

cièr

e,

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

les

trai

tem

ents

per

tinen

ts.

Com

péte

nces

Co

ntrô

ler

les

opér

atio

ns r

elat

ives

aux

ach

ats

de b

iens

, de

serv

ices

et

aux

acqu

isiti

ons

d’im

mob

ilisa

tion

. 1.

5.3.

Mis

e en

évi

denc

e et

tra

item

ent

des

anom

alie

s da

ns le

pro

cess

us a

chat

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 1

.5.2

. +

- Fac

ture

s fo

urni

sseu

rs

cont

rôlé

es e

t val

idée

s.

- Po

inta

ge e

t let

trag

e af

in d

’exp

lique

r le

s éc

arts

.

Résu

ltat

s at

tend

us

La p

rodu

ctio

n d’

un c

ompt

e re

ndu

: -

sign

alan

t les

éve

ntue

lles

anom

alie

s re

péré

es,

- ju

stifi

ant l

a m

étho

de m

ise

en œ

uvre

, -

anal

ysan

t les

rés

ulta

ts o

bten

us,

- si

gnal

ant d

es a

nom

alie

s év

entu

elle

s po

ur a

vis

des

resp

onsa

bles

, (r

etar

ds, n

on-c

onfo

rmité

, éca

rts,

err

eurs

éve

ntue

ls…

), L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r eff

ectu

er le

s tr

aite

men

ts p

ertin

ents

.

Com

péte

nces

Ju

stifi

er le

s m

onta

nts

des

fact

ures

et

sign

aler

les

erre

urs

éven

tuel

les.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

42 s

ur 1

22

1.5.

4. E

nreg

istr

emen

t de

s fa

ctur

es d

’ach

at d

e bi

en, d

e se

rvic

e et

/ou

d’ac

quis

itio

n d’

imm

obili

sati

on

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

1.5

.3. +

- L

es fa

ctur

es c

ontr

ôlée

s et

val

idée

s,

- Des

info

rmat

ions

ém

ises

par

des

org

anis

mes

fina

ncie

rs,

- Des

cor

rect

ifs r

elat

ifs a

ux a

nom

alie

s,

- Des

alé

as li

és à

des

opé

ratio

ns in

édite

s ou

à u

ne

évol

utio

n de

la r

égle

men

tatio

n.

Enre

gist

rem

ents

com

ptab

les

asso

ciés

.

. Résu

ltat

s at

tend

us

Des

enr

egis

trem

ents

com

ptab

les

des

opér

atio

ns r

elat

ives

aux

fact

ures

d’

acha

t de

bien

, de

serv

ices

ou

d’im

mob

ilisa

tions

con

form

es à

la

régl

emen

tatio

n et

aux

pro

cédu

res

et le

ur c

ontr

ôle,

L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r eff

ectu

er le

s en

regi

stre

men

ts, l

es c

ontr

ôler

et m

ettr

e à

jour

les

donn

ées.

Co

mpé

tenc

es

Réal

iser

et

valid

er le

s en

regi

stre

men

ts r

elat

ifs a

ux a

chat

s de

bie

ns, d

e se

rvic

es e

t aux

acq

uisi

tions

d’

imm

obili

satio

n.

1.5.

5. G

esti

on d

es é

chéa

nces

rel

ativ

es a

ux r

ègle

men

ts d

es fo

urni

sseu

rs

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

1.5

.4.

- Rè

glem

ent d

es

four

niss

eurs

(au

com

ptan

t et

à c

rédi

t),

- Rel

evé

annu

el d

es

acha

ts,

- Pri

ncip

es s

impl

es d

e ge

stio

n de

trés

orer

ie.

Le li

en a

vec

le b

udge

t de

trés

orer

ie p

eut ê

tre

effe

ctué

. Ré

sult

ats

atte

ndus

D

es a

naly

ses

répo

ndan

t aux

bes

oins

des

util

isat

eurs

(cal

cul e

t ana

lyse

des

dél

ais

de c

rédi

t fo

urni

sseu

rs)

le r

espe

ct e

t la

mis

e en

œuv

re d

es p

rocé

dure

s de

règ

lem

ent

four

niss

eurs

(ten

ue d

es é

chéa

ncie

rs,

ordo

nnan

cem

ent d

es r

ègle

men

ts),

La p

rodu

ctio

n d’

un c

ompt

e re

ndu

just

ifian

t la

mét

hode

mis

e en

œuv

re e

t ana

lysa

nt le

s éc

arts

con

stat

és,

L’in

terp

réta

tion

et s

truc

tura

tion

des

donn

ées

selo

n le

mod

èle

rela

tionn

el,

Une

ext

ract

ion

de d

onné

es d

u PG

I exa

cte

et ré

pond

ant a

ux b

esoi

ns d

’iden

tific

atio

n de

s éc

héan

ces,

La

pré

sent

atio

n d’

indi

cate

urs

(tris

, reg

roup

emen

ts) a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r.

Com

péte

nces

G

érer

les

éché

ance

s re

lati

ves

aux

règl

emen

ts d

es

four

niss

eurs

. 1.

5.6.

Enr

egis

trem

ents

rel

atifs

aux

opé

rati

ons

de fi

nanc

emen

t D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 1

.5.4

, En

regi

stre

men

ts li

és a

ux m

odal

ités

de fi

nanc

emen

t (su

bven

tion

ou

aide

per

çue

lors

de

l’acq

uisi

tion

d’

imm

obili

satio

n, e

mpr

unt

cont

ract

é, c

rédi

t-ba

il).

Les

enre

gist

rem

ents

peu

vent

êtr

e ab

ordé

s en

rel

atio

n av

ec P

6, lo

rsqu

e le

s m

odal

ités

de fi

nanc

emen

t son

t ab

ordé

es. L

’aug

men

tatio

n de

cap

ital e

st v

ue e

n A

2.2.

Ré

sult

ats

atte

ndus

D

es e

nreg

istr

emen

ts c

ompt

able

s de

s op

érat

ions

rel

ativ

es a

ux m

odal

ités

de fi

nanc

emen

t con

form

es à

la

régl

emen

tatio

n et

aux

pro

cédu

res

et le

ur c

ontr

ôle,

L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r eff

ectu

er le

s en

regi

stre

men

ts, l

es c

ontr

ôler

et m

ettr

e à

jour

les

donn

ées.

La

pré

sent

atio

n d’

indi

cate

urs

(tris

, reg

roup

emen

ts) a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r.

Com

péte

nces

Ré

alis

er e

t va

lider

les

enre

gist

rem

ents

rel

atifs

au

finan

cem

ent.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

43 s

ur 1

22

Act

ivit

é 1.

6. R

éalis

atio

n de

s ra

ppro

chem

ents

ban

cair

es (c

ompt

abili

té d

e tr

ésor

erie

)

1.6.

1. P

oint

age

des

rele

vés

et d

es c

ompt

es b

anca

ires

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

, - U

n sc

hém

a d’

orga

nisa

tion

du S

IC,

- Des

info

rmat

ions

com

ptab

les

et fi

nanc

ière

s in

tern

es (p

lan

de c

ompt

es, p

ièce

s ju

stifi

cati

ves,

jour

naux

, Gra

nd

livre

, bal

ance

des

com

ptes

, doc

umen

ts d

e sy

nthè

se),

- La

docu

men

tatio

n co

mpt

able

et j

urid

ique

de

réfé

renc

e (P

CG…

), - D

es c

onsi

gnes

de

tenu

e de

s do

ssie

rs d

ans

l’ent

ité e

t exi

genc

es e

n m

atiè

re d

e co

nfid

entia

lité

et s

écur

ité,

- Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n de

s ac

hats

, ges

tion

des

vent

es e

t ges

tion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de d

onné

es (m

odèl

e re

latio

nnel

), -

Des

doc

umen

ts c

ompt

able

s lié

s à

cett

e si

tuat

ion,

-

Règl

es fi

scal

es a

ppliq

uées

dan

s l’e

ntre

pris

e en

mat

ière

de

régi

me

de T

VA e

t opt

ion

éven

tuel

le,

- D

es d

ossi

ers

clie

nts,

des

doc

umen

ts r

elat

ifs a

ux p

rocé

dure

s ju

dici

aire

s co

ncer

nant

les

clie

nts,

- D

es a

léas

liés

à d

es o

péra

tions

inéd

ites

ou à

une

évo

lutio

n de

la r

égle

men

tatio

n.

- Po

inta

ge d

es

com

ptes

, -

Diff

éren

ts m

oyen

s de

règ

lem

ent,

-

Dat

e de

val

eur

et

cond

ition

s ba

ncai

res

spéc

ifiqu

es,

- Ca

lcul

s de

s in

térê

ts (s

impl

es e

t co

mpo

sés)

, -

Agi

os e

t co

mm

issi

ons.

Les

créd

its b

anca

ires

et n

on b

anca

ires

se

ront

trai

tés

dans

le p

roce

ssus

6.

Résu

ltat

s at

tend

us

Le c

ontr

ôle

de to

utes

les

opér

atio

ns

finan

cièr

es e

t le

para

mét

rage

du

doss

ier

perm

etta

nt d

’aff

ecte

r le

s éc

ritu

res

de

banq

ue,

Des

enr

egis

trem

ents

com

ptab

les

conf

orm

es à

la r

égle

men

tatio

n et

aux

pr

océd

ures

et l

eur

cont

rôle

, L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r eff

ectu

er le

s tr

aite

men

ts p

ertin

ents

enr

egis

trem

ents

de

s éc

ritur

es d

e ba

nque

, les

con

trôl

er e

t m

ettr

e à

jour

les

donn

ées.

Com

péte

nces

Re

pére

r et

ana

lyse

r le

s éc

arts

ent

re le

rel

evé

banc

aire

et l

es c

ompt

es «

ban

que

».

1.6.

2. R

éalis

atio

n d’

un é

tat

de ra

ppro

chem

ent

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

1.6

.1. +

- L

es d

onné

es is

sues

de

la b

anqu

e.

- Ét

at d

e ra

ppro

chem

ent,

-

Enre

gist

rem

ents

com

ptab

les

asso

ciés

.

Résu

ltat

s at

tend

us

Un

repé

rage

(éta

t de

rapp

roch

emen

t) e

t un

sign

alem

ent d

es a

nom

alie

s év

entu

elle

s e

t leu

r co

rrec

tion,

L’

inte

rpré

tatio

n et

str

uctu

ratio

n de

s do

nnée

s se

lon

le m

odèl

e re

latio

nnel

, U

ne e

xtra

ctio

n de

don

nées

du

PGI e

xact

e et

répo

ndan

t aux

bes

oins

d’id

entif

icat

ion

des

éché

ance

s,

La p

rése

ntat

ion

(tris

, reg

roup

emen

ts) a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r.

Com

péte

nces

Ef

fect

uer

un é

tat d

e ra

ppro

chem

ent e

t tra

iter

les

écar

ts a

naly

sés

afin

de

pré

pare

r le

s en

regi

stre

men

ts a

déqu

ats.

1.

6.3

Enre

gist

rem

ent

des

écri

ture

s de

rég

ular

isat

ion

suit

e au

rap

proc

hem

ent b

anca

ire

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

1.6

.2. +

- U

n ét

at d

e ra

ppro

chem

ent a

vec

les

anom

alie

s re

péré

es.

- Com

ptab

ilisa

tion

des

régu

lari

satio

ns.

Résu

ltat

s at

tend

us

Des

enr

egis

trem

ents

com

ptab

les

conf

orm

es à

la r

égle

men

tatio

n et

au

x pr

océd

ures

et l

eur

cont

rôle

, L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r eff

ectu

er le

s en

regi

stre

men

ts d

es é

critu

res

de

banq

ue, l

es c

ontr

ôler

et m

ettr

e à

jour

les

donn

ées.

Com

péte

nces

En

regi

stre

r le

s éc

ritu

res

de r

égul

aris

atio

n né

cess

aire

s.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

44 s

ur 1

22

Act

ivit

é 1.

7. :

Cont

ribu

tion

à la

per

form

ance

du

proc

essu

s «

Cont

rôle

et t

rait

emen

t co

mpt

able

des

opé

rati

ons

com

mer

cial

es »

et

la re

cher

che

de la

séc

uris

atio

n de

s op

érat

ions

1.

7.1.

Pré

sent

atio

n de

s ca

ract

éris

tiqu

es d

e l’o

rgan

isat

ion

du p

roce

ssus

« C

ontr

ôle

et t

rait

emen

t de

s op

érat

ions

com

mer

cial

es »

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

, - U

n sc

hém

a d’

orga

nisa

tion

du S

IC,

- Des

info

rmat

ions

com

ptab

les

et fi

nanc

ière

s in

tern

es (p

lan

de c

ompt

es, p

ièce

s ju

stifi

cati

ves,

jour

naux

, G

rand

livr

e, b

alan

ce d

es c

ompt

es, d

ocum

ents

de

synt

hèse

), - L

a do

cum

enta

tion

com

ptab

le e

t jur

idiq

ue d

e ré

fére

nce

(PCG

…),

- Des

con

sign

es d

e te

nue

des

doss

iers

dan

s l’e

ntité

et e

xige

nces

en

mat

ière

de

conf

iden

tialit

é et

séc

urité

, - U

ne p

rése

ntat

ion

des

proc

édur

es in

tern

es,

- Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n de

s ac

hats

, ges

tion

des

vent

es e

t ges

tion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de d

onné

es (m

odèl

e re

latio

nnel

), D

es a

léas

liés

à d

es o

péra

tions

inéd

ites

ou à

une

évo

lutio

n de

la r

égle

men

tatio

n.

- O

rgan

isat

ion

com

ptab

le,

- Pr

océd

ures

de

valid

atio

n, fi

ches

de

sui

vi, r

appr

oche

men

t des

pi

èces

just

ifica

tives

, cod

ifica

tion

de

s fa

ctur

es, m

ise

à jo

ur d

u pl

an

com

ptab

le, o

rgan

isat

ion

du p

lan

tiers

…

- Pr

océd

ures

de

cont

rôle

inte

rne,

-

List

e de

s co

mpt

es.

Résu

ltat

s at

tend

us

La p

rodu

ctio

n d’

un c

ompt

e re

ndu

prés

enta

nt l’

orga

nisa

tion

com

ptab

le e

t les

mét

hode

s d’

enre

gist

rem

ent,

d’a

rchi

vage

m

ises

en

œuv

re.

Com

péte

nces

Pr

ésen

ter

les

prin

cipa

les

cara

ctér

istiq

ues

d’un

e or

gani

satio

n co

mpt

able

afin

de

les

anal

yser

et d

’app

orte

r de

s so

lutio

ns d

’am

élio

ratio

ns.

1.7.

2. A

naly

se d

u pr

oces

sus

« C

ontr

ôle

et t

rait

emen

t com

ptab

le d

es o

péra

tion

s co

mm

erci

ales

»

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

1.7

.1. +

-

Les

cara

ctér

isti

ques

du

proc

essu

s.

- Ri

sque

s,

dysf

onct

ionn

emen

ts

L’an

alys

e pe

ut in

tégr

er d

es p

ropo

sitio

ns d

’am

élio

ratio

ns d

es p

rocé

dure

s ex

ista

ntes

.

Com

péte

nces

Ré

sult

ats

atte

ndus

A

naly

ser

le p

roce

ssus

« C

ontr

ôle

et tr

aite

men

t des

opé

ratio

ns c

omm

erci

ales

» e

t re

pére

r le

s dy

sfon

ctio

nnem

ents

et r

isqu

es in

hére

nts.

La

pro

duct

ion

d’un

com

pte

rend

u an

alys

ant l

’org

anis

atio

n co

mpt

able

, pré

sent

ant l

es

choi

x et

les

éven

tuel

s pr

oblè

mes

con

stat

és e

t arg

umen

tant

des

pro

posi

tions

d’é

volu

tion

des

proc

édur

es d

e tr

aite

men

t et

de

cont

rôle

pou

r en

am

élio

rer

l’eff

icac

ité

et /

ou

la

fiabi

lité,

La

cap

acité

à s

’inté

grer

dan

s un

e or

gani

satio

n et

à s

’ada

pter

à la

div

ersi

té d

es s

ituat

ions

or

gani

satio

nnel

les,

L’

inte

rpré

tatio

n ou

l’él

abor

atio

n du

sch

éma

du p

roce

ssus

, L’

iden

tific

atio

n de

s be

soin

s d’

info

rmat

ion

des

acte

urs

au s

ein

du p

roce

ssus

, L’

iden

tific

atio

n de

s so

urce

s d’

info

rmat

ion.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

45 s

ur 1

22

P2 –

CO

NTR

ÔLE

ET

PRO

DU

CTIO

N D

E L’

INFO

RMA

TIO

N F

INA

NCI

ÈRE

Act

ivit

é 2.

1. :

Cond

uite

d’u

ne v

eille

rég

lem

enta

ire

néce

ssai

re à

l’ét

ablis

sem

ent d

es c

ompt

es

2.1.

1. Id

enti

ficat

ion

des

évol

utio

ns d

e la

rég

lem

enta

tion

com

ptab

le e

t fis

cale

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Le

s co

nditi

ons

d’ex

erci

ce a

u se

in d

u pr

oces

sus,

-

Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

et l

es d

ocum

ents

com

ptab

les

atta

chés

, -

Un

accè

s à

la d

ocum

enta

tion

com

ptab

le d

e ré

fére

nce

(PCG

),

- U

n ac

cès

à la

doc

umen

tatio

n fis

cale

de

réfé

renc

e (t

exte

s of

ficie

ls d

e la

DG

FiP)

, -

Revu

es e

t doc

umen

tatio

n sp

écia

lisée

s,

- U

ne p

rése

ntat

ion

des

proc

édur

es c

ompt

able

s et

de

cont

rôle

inte

rne.

- Sy

stèm

e de

tran

smis

sion

des

in

form

atio

ns,

- O

rgan

isat

ion

com

ptab

le,

- Pr

océd

ure

de c

ontr

ôle

inte

rne,

-

Proc

édur

es c

ompt

able

s,

- Te

xtes

fisc

aux

et s

ocia

ux d

e ré

fére

nce,

-

Prin

cipe

s co

mpt

able

s,

- Rô

le d

e l’a

nnex

e.

Les

éven

tuel

les

évol

utio

ns s

ont p

rise

s en

com

pte

à un

ni

veau

sim

ple

Résu

ltat

s at

tend

us

Une

vei

lle r

égle

men

tair

e (r

ecen

sem

ent d

es te

xtes

les

mie

ux

adap

tés

à la

situ

atio

n de

l’en

tité

et a

ux c

hoix

des

dir

igea

nts,

D

es m

ises

à jo

ur d

es p

rocé

dure

s co

mpt

able

s en

adé

quat

ion

avec

les

nouv

eaux

text

es a

pplic

able

s,

La c

ondu

ite d

e ve

ille

régu

lière

et d

ocum

enté

e à

l’aid

e de

s ou

tils

num

ériq

ues,

La

mis

e en

œuv

re d

es c

ondi

tions

de

la tr

açab

ilité

des

do

cum

ents

et d

es m

ises

à jo

ur,

La fi

abili

té d

es

sour

ces

d’in

form

atio

n,

Des

pro

posi

tions

arg

umen

tées

d’é

volu

tion

du S

I.

Com

péte

nces

Id

entif

ier

les

évol

utio

ns d

e la

rég

lem

enta

tion

et le

s in

form

atio

ns p

ertin

ente

s au

reg

ard

des

situ

atio

ns d

e ge

stio

n re

ncon

trée

s.

2.1.

2. F

orm

ulat

ion

de p

ropo

siti

ons

et c

onse

ils s

ur le

s op

tion

s co

mpt

able

s fa

vora

bles

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Id

em 2

.1.1

. +

- Pr

océd

ures

com

ptab

les

mis

es à

jour

. -

Rôle

, str

uctu

re e

t con

stru

ctio

n de

la r

égle

men

tatio

n co

mpt

able

, -

Syst

ème

de tr

ansm

issi

on d

es in

form

atio

ns a

ux

pers

onne

s co

ncer

nées

, -

Org

anis

atio

n co

mpt

able

, -

Proc

édur

e de

con

trôl

e in

tern

e.

Les

cont

exte

s so

nt c

eux

d’en

trep

rise

de

taill

e m

oyen

ne (n

e pa

s tr

aite

r le

s m

ultin

atio

nale

s et

les

polit

ique

s de

gro

upe)

.

Résu

ltat

s at

tend

us

La p

rése

ntat

ion

aux

diri

gean

ts d

e co

nsei

ls a

rgum

enté

s en

fonc

tion

du

cont

exte

, sur

les

optio

ns c

ompt

able

s et

fisc

ales

les

plus

favo

rabl

es,

Des

pro

posi

tions

de

para

mét

rage

pré

cise

s et

per

tinen

tes

au re

gard

des

be

soin

s.

Com

péte

nces

Fo

rmul

er d

es p

ropo

sitio

ns r

épon

dant

aux

bes

oins

de

l’org

anis

atio

n et

aux

cho

ix d

es d

irig

eant

s.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

46 s

ur 1

22

Act

ivit

é 2.

2. :

Réal

isat

ion

des

trav

aux

com

ptab

les

rela

tifs

à la

con

stit

utio

n de

l’en

trep

rise

et é

volu

tion

du

capi

tal

2.2.

1. E

nreg

istr

emen

t de

s op

érat

ions

com

ptab

les

rela

tive

s à

la c

onst

itut

ion

de l’

entr

epri

se

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

et l

es p

ièce

s ju

stifi

cati

ves

asso

ciée

s,

- La

doc

umen

tatio

n co

mpt

able

et j

urid

ique

de

réfé

renc

e (P

CG…

),

- D

es c

onsi

gnes

de

tenu

e de

s do

ssie

rs d

ans

l’ent

ité e

t exi

genc

es

en m

atiè

re d

e co

nfid

entia

lité

et s

écur

ité,

- Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n de

s ac

hats

, ges

tion

des

vent

es e

t ge

stio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

do

nnée

s (m

odèl

e re

latio

nnel

), -

Les

stat

uts.

- Cr

éatio

n d’

une

entr

epri

se

(indi

vidu

elle

, SA

RL, S

A)

- A

ffec

tatio

n co

mpt

able

des

frai

s de

co

nstit

utio

n

L’ét

ude

des

asso

ciés

déf

ailla

nts

et d

es v

erse

men

ts

antic

ipés

est

exc

lue

Le m

onta

nt d

es fr

ais

est d

onné

L’

amor

tisse

men

t des

frai

s es

t ét

udié

en

lien

avec

les

mét

hode

s d’

amor

tisse

men

t vue

s en

234

. Ré

sult

ats

atte

ndus

L’

éval

uatio

n d

u ca

pita

l soc

ial v

entil

é se

lon

les

type

s d’

appo

rts,

L’

enre

gist

rem

ent d

es é

critu

res

de c

onst

itutio

n,

conf

orm

émen

t aux

dis

posi

tions

com

ptab

les

en v

igue

ur

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

les

enre

gist

rem

ents

. Co

mpé

tenc

es

Enre

gist

rer

les

opér

atio

ns d

e co

nstit

utio

n 2.

2.2.

Enr

egis

trem

ent

des

opér

atio

ns c

ompt

able

s re

lati

ves

à l’a

ugm

enta

tion

de

capi

tal.

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

2.2

.1.+

-

jour

naux

, Gra

nd li

vre,

bal

ance

des

co

mpt

es, b

alan

ce â

gée,

doc

umen

ts d

e sy

nthè

se, a

nnex

es,

- Un

sché

ma

d’or

gani

satio

n du

SIC

, - U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI

(mod

ules

ges

tion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

et g

estio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

don

nées

(mod

èle

rela

tionn

el),

- Inf

orm

atio

ns r

elat

ives

à

l’aug

men

tatio

n de

cap

ital.

- A

ugm

enta

tion

de c

apita

l -

App

orts

en

natu

re, e

n nu

mér

aire

et p

ar

inco

rpor

atio

n de

rés

erve

s -

Prin

cipe

s gé

néra

ux d

e dr

oit d

es

soci

étés

en

mat

ière

d’

augm

enta

tion

de c

apita

l -

Aff

ecta

tion

com

ptab

le d

es

frai

s lié

s à

une

augm

enta

tion

de c

apita

l

L’ét

ude

des

droi

ts d

e so

uscr

iptio

n et

d’a

ttri

butio

n es

t exc

lue

La

con

vers

ion

de c

réan

ces

en a

ctio

ns n

’est

pas

étu

diée

Le

mon

tant

des

frai

s es

t don

né

L’am

ortis

sem

ent d

es fr

ais

est

étud

ié e

n lie

n av

ec le

s m

étho

des

d’am

ortis

sem

ent v

ues

en

234.

Ré

sult

ats

atte

ndus

La

com

posi

tion

du c

apita

l soc

ial v

entil

é se

lon

les

type

s d’

appo

rts

L’en

regi

stre

men

t des

écr

iture

s d’

augm

enta

tion

conf

orm

émen

t aux

dis

posi

tions

com

ptab

les

en v

igue

ur

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

les

enre

gist

rem

ents

Com

péte

nces

En

regi

stre

r le

s op

érat

ions

d’a

ugm

enta

tion

de c

apita

l

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

47 s

ur 1

22

Act

ivit

é 2

.3. :

Réa

lisat

ion

des

opér

atio

ns d

’inve

ntai

re

2.3.

1. R

éalis

atio

n, e

nreg

istr

emen

t, c

ontr

ôle

des

trav

aux

d’in

vent

aire

rel

atif

aux

clie

nts,

aux

four

niss

eurs

et a

ux s

tock

s D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle e

t les

doc

umen

ts c

ompt

able

s at

tach

és,

(piè

ces

just

ifica

tive

s, jo

urna

ux, G

rand

livr

e, b

alan

ce d

es c

ompt

es,

bala

nce

âgée

, doc

umen

ts d

e sy

nthè

se, a

nnex

es)

- Un

sché

ma

d’or

gani

satio

n du

SIC

, -

La d

ocum

enta

tion

com

ptab

le e

t jur

idiq

ue d

e ré

fére

nce

(PCG

…),

-

Des

con

sign

es d

e te

nue

des

doss

iers

dan

s l’e

ntité

et e

xige

nces

en

mat

ière

de

conf

iden

tialit

é et

séc

urité

, - U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI (

mod

ules

ges

tion

des

acha

ts,

gest

ion

des

vent

es e

t ges

tion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de d

onné

es

(mod

èle

rela

tionn

el),

- D

es d

ocum

ents

com

ptab

les

liés

à ce

tte

situ

atio

n, d

es in

form

atio

ns

rela

tives

au

cour

s de

dev

ises

, -

Règl

es fi

scal

es a

ppliq

uées

dan

s l’e

ntre

pris

e,

- D

es a

léas

liés

à d

es o

péra

tions

inéd

ites

ou à

une

évo

lutio

n de

la

régl

emen

tatio

n.

- Pr

inci

pes

com

ptab

les,

-

Rôle

et i

ntér

êt d

e l’i

nven

tair

e,

- Su

ivi a

nnue

l des

cré

ance

s,

- In

vent

aire

phy

siqu

e et

inve

ntai

re

perm

anen

t,

- D

épré

ciat

ions

rel

ativ

es a

ux a

ctifs

no

n am

ortis

sabl

es, a

ux c

lient

s,

- Pr

ovis

ions

du

pass

if (p

rovi

sion

s po

ur li

tiges

, gar

antie

don

née

aux

clie

nts,

per

te d

e ch

ange

), -

Enre

gist

rem

ents

com

ptab

les

asso

ciés

, -

Rôle

de

l’ann

exe.

Pour

les

prin

cipe

s co

mpt

able

s, le

s co

nnai

ssan

ces

exig

ées

sont

ce

lles

préc

isée

s da

ns le

pro

cess

us 1

. Po

ur la

con

vers

ion

des

créa

nces

et d

ette

s en

mon

naie

ét

rang

ère,

les

cas

de li

mita

tion

de la

pro

visi

on p

our

pert

e de

ch

ange

son

t exc

lus.

L’

étud

e de

la p

rovi

sion

pou

r ha

usse

des

pri

x es

t exc

lue.

Ré

sult

ats

atte

ndus

D

es e

nreg

istr

emen

ts c

ompt

able

s re

latif

s au

x o

péra

tions

d’

inve

ntai

re (d

épré

ciat

ions

, pro

visi

ons)

con

form

es à

la

régl

emen

tatio

n et

aux

pro

cédu

res

et le

ur c

ontr

ôle,

Le

ren

seig

nem

ent d

es é

lém

ents

con

cern

és d

e l’

anne

xe.

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

les

enre

gist

rem

ents

des

éc

ritur

es, l

es c

ontr

ôler

et m

ettr

e à

jour

les

donn

ées,

L’

inte

rpré

tatio

n du

mod

èle

rela

tionn

el,

Une

ext

ract

ion

de d

onné

es d

u PG

I exa

cte

et ré

pond

ant a

ux

beso

ins,

U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur (

tris

, sim

ulat

ion,

regr

oupe

men

ts)

adap

tée

aux

beso

ins

de l’

utili

sate

ur.

Com

péte

nces

A

naly

ser,

trai

ter

et e

nreg

istr

er le

s op

érat

ions

d’in

vent

aire

néc

essa

ires

et o

blig

atoi

res

rela

tives

aux

tier

s et

aux

st

ocks

dan

s le

res

pect

des

pri

ncip

es c

ompt

able

s et

fisc

aux

en v

igue

ur.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

48 s

ur 1

22

2.3.

2. R

éalis

atio

n, e

nreg

istr

emen

t, c

ontr

ôle

des

trav

aux

d’in

vent

aire

rel

atifs

aux

imm

obili

sati

ons

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

2.3

.1. +

-

Les

info

rmat

ions

re

lativ

es a

ux

imm

obili

satio

ns

- Ev

entu

elle

men

t m

odul

e ge

stio

n de

s im

mob

ilisa

tions

du

PGI.

- M

étho

de d

’am

ortis

sem

ent,

ca

lcul

, -

Enre

gist

rem

ents

com

ptab

les

liés

à ce

s op

érat

ions

, -

Am

ortis

sem

ent é

cono

miq

ue e

t fis

cal,

- Dép

réci

atio

n, p

rovi

sion

- S

ubve

ntio

n pu

bliq

ue

d’in

vest

isse

men

t (oc

troi

, ré

cept

ion

et s

ubve

ntio

n),

- Enr

egis

trem

ents

com

ptab

les

asso

ciés

, - P

rovi

sion

s po

ur g

ros

entr

etie

ns

ou g

rand

es r

évis

ions

, - A

mor

tiss

emen

ts d

es

com

posa

nts.

Sont

exc

lus

: -

Les

amor

tiss

emen

ts d

iffér

és,

- L’

actu

alis

atio

n de

s flu

x de

trés

orer

ie p

our

la d

éter

min

atio

n de

la v

aleu

r ac

tuel

le,

- Le

s co

nséq

uenc

es c

ompt

able

s de

s di

verg

ence

s en

tre

les

règl

emen

tatio

ns c

ompt

able

s et

fisc

ales

, -

Les

aban

dons

de

créa

nces

, -

Le tr

aite

men

t fis

cal d

e l’a

mor

tiss

emen

t est

abo

rdé

dans

le p

roce

ssus

3.

Sont

incl

us :

- Le

s m

esur

es d

e si

mpl

ifica

tion

pour

les

PME,

-

La m

odifi

catio

n du

pla

n d’

amor

tisse

men

t est

lim

itée

au c

as d

e la

var

iatio

n de

la c

onso

mm

atio

n de

s un

ités

d’œ

uvre

, L’

étal

emen

t de

la s

ubve

ntio

n d’

un b

ien

amor

tissa

ble

déco

mpo

sabl

e se

fera

pro

port

ionn

elle

men

t à la

str

uctu

re.

Pour

les

imm

obili

satio

ns a

mor

tissa

bles

, l’é

tude

est

lim

itée

à la

con

stat

atio

n d’

une

seul

e dé

préc

iatio

n et

à s

a co

nséq

uenc

e su

r la

bas

e am

ortis

sabl

e de

l’ex

erci

ce s

uiva

nt.

Résu

ltat

s at

tend

us

Des

enr

egis

trem

ents

com

ptab

les

conf

orm

es à

la r

égle

men

tatio

n et

aux

pro

cédu

res

et le

ur c

ontr

ôle,

Le

ren

seig

nem

ent d

es é

lém

ents

con

cern

és d

e l’

anne

xe,

L’in

terp

réta

tion

et s

truc

tura

tion

des

donn

ées

selo

n le

mod

èle

rela

tionn

el,

Une

ext

ract

ion

de d

onné

es d

u PG

I exa

cte

et ré

pond

ant a

ux b

esoi

ns,

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

le c

alcu

l des

am

ortis

sem

ents

et d

es d

épré

ciat

ions

, l’e

nreg

istr

emen

t des

écr

iture

s d’

inve

ntai

re (y

com

pris

les

sort

ies)

, les

con

trôl

es e

t pou

r met

tre

à jo

ur le

s do

nnée

s,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r (tr

is, s

imul

atio

n, re

grou

pem

ents

) ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur

(ex

: am

ortis

sem

ents

, dé

préc

iatio

ns, p

rovi

sion

s, é

tale

men

t d’u

ne s

ubve

ntio

n).

Com

péte

nces

A

naly

ser,

trai

ter

et e

nreg

istr

er le

s op

érat

ions

d’

amor

tisse

men

ts, d

e pr

ovis

ions

, de

dépr

écia

tions

, de

cess

ions

et l

’inci

denc

e de

l’ob

tent

ion

d’un

e su

bven

tion

d’in

vest

isse

men

t sur

les

trav

aux

d’in

vent

aire

.

2.3.

3. A

just

emen

t des

com

ptes

de

gest

ion

et a

pure

men

t des

com

ptes

d’a

tten

te

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

2.3

.2.+

-

Info

rmat

ions

né

cess

aire

s à

l’aju

stem

ent

et à

l’ap

urem

ent.

- Ch

arge

s à

paye

r, p

rodu

its à

rec

evoi

r, c

harg

es e

t pr

odui

ts c

onst

atés

d’a

vanc

e, c

harg

es à

rép

artir

sur

pl

usie

urs

exer

cice

s,

- Ta

blea

ux d

’am

ortis

sem

ent d

’em

prun

t,

- G

estio

n de

s sa

lari

és e

t des

con

gés

payé

s,

- Pa

rtic

ipat

ion

des

sala

riés

et f

orfa

it so

cial

, -

Enre

gist

rem

ents

com

ptab

les

asso

ciés

, -

Prov

isio

ns p

our

impô

ts, p

our

amen

des,

pén

alité

s.

L’ét

ude

de la

par

ticip

atio

n de

s sa

lari

és e

t du

forf

ait s

ocia

l se

limit

e au

x en

regi

stre

men

ts

d’in

vent

aire

ave

c m

onta

nts

four

nis

(auc

un c

alcu

l n’e

st e

xigé

), La

par

ticip

atio

n de

s sa

lari

és e

st é

gale

men

t tra

itée

dans

le p

roce

ssus

4.

Résu

ltat

s at

tend

us

Des

enr

egis

trem

ents

com

ptab

les

des

opér

atio

ns d

’inve

ntai

re c

onfo

rmes

à la

ré

glem

enta

tion

et a

ux p

rocé

dure

s et

leur

con

trôl

e,

Le r

ense

igne

men

t des

élé

men

ts d

e l’

anne

xe c

once

rnés

, L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r eff

ectu

er le

s en

regi

stre

men

ts d

es é

critu

res,

les

cont

rôle

r et m

ettr

e à

jour

les

donn

ées.

Co

mpé

tenc

es

Aju

ster

les

com

ptes

de

gest

ion

et m

ettr

e en

œuv

re le

pri

ncip

e co

mpt

able

de

sépa

ratio

n de

s ex

erci

ces.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

49 s

ur 1

22

2.3.

4. T

rait

emen

t des

pro

visi

ons

régl

emen

tées

et d

es a

mor

tiss

emen

ts e

xcep

tion

nels

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Id

em 2

.3.1

+

- In

form

atio

ns n

éces

sair

es

- D

es é

lém

ents

de

l’a

nnex

e co

ncer

nés.

- M

étho

de d

’am

ortis

sem

ent,

cri

tère

s de

ch

oix,

cal

cul e

t enr

egis

trem

ent d

e l’a

mor

tisse

men

t rel

atif

à un

e im

mob

ilisa

tion,

-

Org

anis

atio

n co

mpt

able

, -

Proc

édur

e de

con

trôl

e in

tern

e,

- En

regi

stre

men

ts c

ompt

able

s as

soci

és.

L’ét

ude

de la

pro

visi

on p

our

haus

se d

es p

rix

est e

xclu

e.

Résu

ltat

s at

tend

us

Des

enr

egis

trem

ents

com

ptab

les

des

opér

atio

ns d

’inve

ntai

re c

onfo

rmes

à la

rég

lem

enta

tion

et

aux

proc

édur

es e

t leu

r co

ntrô

le,

Le r

ense

igne

men

t des

élé

men

ts d

e l’

anne

xe c

once

rnés

, L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r eff

ectu

er le

s en

regi

stre

men

ts d

es é

critu

res,

les

cont

rôle

r et m

ettr

e à

jour

le

s do

nnée

s,

L’in

terp

réta

tion

et s

truc

tura

tion

des

donn

ées

selo

n le

mod

èle

rela

tionn

el,

Une

ext

ract

ion

de d

onné

es d

u PG

I exa

cte

et ré

pond

ant a

ux b

esoi

ns,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r (tr

is, s

imul

atio

n, re

grou

pem

ents

) ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur.

Com

péte

nces

A

naly

ser,

trai

ter

et e

nreg

istr

er le

s pr

ovis

ions

rég

lem

enté

es e

t les

am

ortis

sem

ents

exc

eptio

nnel

s se

lon

les

text

es r

égle

men

tair

es fa

vora

bles

et

adap

tés

à l’e

ntité

.

2.3.

5. R

éalis

atio

n de

s co

ntrô

les

néce

ssai

res

dans

les

proc

édur

es d

’inve

ntai

re –

Mis

e à

jour

du

doss

ier d

e ré

visi

on

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

2.3

.1 +

-

Une

pré

sent

atio

n de

s pr

océd

ures

de

cont

rôle

et d

e ré

visi

on.

- O

rgan

isat

ion

com

ptab

le,

- Pr

océd

ure

de c

ontr

ôle

inte

rne,

-

Rôl

e de

la r

évis

ion,

-

Proc

édur

e de

rév

isio

n.

Résu

ltat

s at

tend

us

Un

doss

ier

de r

évis

ion

expl

oita

ble

lors

de

la v

enue

du

cert

ifica

teur

ou

lors

d’u

n co

ntrô

le o

u d’

une

dem

ande

d’in

form

atio

n,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r (tr

is, s

imul

atio

n, re

grou

pem

ents

) lor

s de

s op

érat

ions

d’

inve

ntai

re (e

x : t

able

au d

es c

réan

ces

dout

euse

s, c

adra

ge T

VA, s

uivi

des

sto

cks)

, L’

arch

ivag

e de

s do

cum

ents

com

mer

ciau

x co

nfor

mes

aux

règl

es c

ompt

able

s et

aux

pr

océd

ures

en

vigu

eur

dans

l’or

gani

satio

n (c

hron

olog

ie, c

ohér

ence

, for

mal

ism

e,

traç

abili

té, r

espo

nsab

ilité

).

Com

péte

nces

Ef

fect

uer

les

cont

rôle

s né

cess

aire

s po

ur le

s tr

avau

x d’

inve

ntai

re e

t la

mis

e à

jour

du

doss

ier

de r

évis

ion.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

50 s

ur 1

22

Act

ivit

é 2.

4. :

Prod

ucti

on d

es c

ompt

es a

nnue

ls e

t de

s si

tuat

ions

inte

rméd

iair

es

2.4.

1. Id

enti

ficat

ion

des

opér

atio

ns à

réa

liser

pou

r la

prod

ucti

on d

es c

ompt

es a

nnue

ls e

t des

sit

uati

ons

inte

rméd

iair

es

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

et l

es d

ocum

ents

com

ptab

les

atta

chés

, (pl

an d

e co

mpt

es, p

ièce

s ju

stifi

cativ

es, j

ourn

aux,

G

rand

livr

e, b

alan

ce d

es c

ompt

es, b

alan

ce â

gée,

doc

umen

ts d

e sy

nthè

se y

com

pris

des

ann

ées

préc

éden

tes,

ann

exes

) - U

n sc

hém

a d’

orga

nisa

tion

du S

IC,

- La

doc

umen

tatio

n co

mpt

able

et j

urid

ique

de

réfé

renc

e (P

CG…

),

- Le

s rè

gles

fisc

ales

et c

ompt

able

s ap

pliq

uées

dan

s l’e

ntre

pris

e ou

l’or

gani

satio

n,

- U

ne p

rése

ntat

ion

des

proc

édur

es in

tern

es (c

adra

ge d

e TV

A, s

imul

atio

n de

cal

cul d

es a

mor

tisse

men

ts, d

épré

ciat

ions

et

prov

isio

ns…

), -

Des

con

sign

es d

e te

nue

des

doss

iers

dan

s l’e

ntité

et e

xige

nces

en

mat

ière

de

conf

iden

tialit

é et

séc

urité

, - U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI (

mod

ules

ges

tion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

, ges

tion

com

ptab

le e

t év

entu

elle

men

t ges

tion

des

imm

obili

satio

ns) a

vec

sa b

ase

de d

onné

es (m

odèl

e re

latio

nnel

), -

Des

alé

as li

és à

des

opé

ratio

ns in

édite

s ou

à u

ne é

volu

tion

de la

rég

lem

enta

tion.

- Ex

erci

ce c

ompt

able

, -

Situ

atio

n in

term

édia

ire,

-

Rôle

et l

’util

ité d

es

com

ptes

ann

uels

.

Résu

ltat

s at

tend

us

Un

prog

ram

me

de tr

avai

l m

enan

t à la

pro

duct

ion

de la

situ

atio

n in

term

édia

ire

ou d

es

com

ptes

ann

uels

.

Com

péte

nces

A

naly

ser

et m

ettr

e en

œuv

re le

s pr

océd

ures

de

prés

enta

tion

néce

ssai

res.

2.4.

2. P

répa

rati

on d

es c

ompt

es a

nnue

ls e

t des

sit

uati

ons

inte

rméd

iair

es

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

2.4

.1. +

-

Le p

rogr

amm

e de

trav

ail

men

ant à

la p

rodu

ctio

n de

la

situ

atio

n.

- D

ocum

ents

de

synt

hèse

(sys

tèm

e ab

régé

, de

base

, dév

elop

pé),

- M

étho

de d

e l’a

bonn

emen

t,

- Ré

alis

atio

n de

rap

port

ou

de n

ote

de s

ynth

èse,

-

Org

anis

atio

n co

mpt

able

, -

Proc

édur

e de

con

trôl

e in

tern

e,

- Pr

océd

ures

de

télé

décl

arat

ion

et d

e té

létr

ansm

issi

on,

- El

émen

ts c

onst

itutif

s de

s co

mpt

es a

nnue

ls,

- Pr

inci

paux

élé

men

ts d

e l’a

nnex

e,

- Fo

nctio

nnal

ités

asso

ciée

s du

PG

I.

La d

émat

éria

lisat

ion

de l’

info

rmat

ion

finan

cièr

e do

it êt

re p

rise

en

com

pte,

Le

s do

cum

ents

de

synt

hèse

son

t pré

sent

és s

elon

les

mod

èles

du

syst

ème

de b

ase

et d

u sy

stèm

e dé

velo

ppé,

Le

con

tenu

de

l’ann

exe

est l

imité

aux

info

rmat

ions

pré

sent

ées

sous

fo

rme

de ta

blea

ux (y

com

pris

le ta

blea

u de

s em

ploi

s et

des

re

ssou

rces

) à l’

exce

ptio

n du

tabl

eau

des

filia

les

et p

artic

ipat

ions

. Ré

sult

ats

atte

ndus

La

pré

para

tion

des

com

ptes

ann

uels

con

form

émen

t aux

text

es lé

gaux

et

aux

opt

ions

pri

ses

par

l’ent

ité,

U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r (à

part

ir d’

un m

odèl

e),

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our p

rodu

ire d

es d

ocum

ents

de

synt

hèse

.

Com

péte

nces

Pr

épar

er le

s co

mpt

es a

nnue

ls (b

ilan,

com

pte

de r

ésul

tat e

t ann

exes

) ou

des

situ

atio

ns in

term

édia

ires

.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

51 s

ur 1

22

2.4.

3. P

rése

ntat

ion

des

proj

ets

de c

ompt

es a

nnue

ls o

u de

sit

uati

ons

inte

rméd

iair

es

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

idem

2.4

.2. +

- D

ocum

ents

de

synt

hèse

des

situ

atio

ns p

récé

dent

es,

- Com

ptes

ann

uels

pré

paré

s et

con

trôl

és.

- Pa

rtie

s pr

enan

tes,

-

Déc

isio

ns m

anag

éria

les.

Ré

sult

ats

atte

ndus

La

pré

sent

atio

n éc

rite

et o

rale

des

com

ptes

ann

uels

et d

es s

ituat

ions

in

term

édia

ires

aux

dir

igea

nts

afin

d’a

ider

à u

ne p

rise

de

déci

sion

m

anag

éria

le a

dapt

ée e

t l’é

labo

ratio

n de

sup

port

s de

com

mun

icat

ion

et

de d

iffus

ion

des

info

rmat

ions

per

tinen

ts,

Une

util

isat

ion

des

logi

ciel

s ad

apté

s.

Com

péte

nces

Pr

épar

er, a

naly

ser

et a

rgum

ente

r le

s ré

sulta

ts is

sus

des

docu

men

ts d

e sy

nthè

se o

u de

s si

tuat

ions

in

term

édia

ires

.

Act

ivit

é 2.

5. :

Suiv

i com

ptab

le d

es t

rava

ux r

elat

ifs à

l’af

fect

atio

n de

s ré

sult

ats

2.5.

1. P

rése

ntat

ion

d’un

pro

jet d

e ré

part

itio

n du

rés

ulta

t aux

org

anes

de

dire

ctio

n D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Le

s st

atut

s de

la s

ocié

té,

- Le

s pr

ocès

-ver

baux

des

ass

embl

ées

préc

éden

tes,

-

Les

proj

ets

d’af

fect

atio

n de

s an

nées

pré

céde

ntes

, -

Les

text

es r

égle

men

tair

es r

elat

ifs à

l’af

fect

atio

n de

s ré

sulta

ts,

- Le

s co

mpt

es a

nnue

ls a

vant

aff

ecta

tion,

-

Un

PGI (

mod

ules

ges

tion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

et

gest

ion

com

ptab

le) e

t sa

bas

e de

don

nées

(mod

èle

rela

tionn

el).

- Ré

sulta

t apr

ès im

pôts

-

Rése

rve

léga

le, s

tatu

tair

e et

lib

re,

- Re

port

à n

ouve

au,

- Co

mpo

sant

es d

u di

vide

nde

(san

s m

odifi

catio

n du

cap

ital),

-

Aff

ecta

tion

du r

ésul

tat,

-

Dro

its a

ssoc

iés

à l’a

ctio

n ou

à

la p

art s

ocia

le.

L’af

fect

atio

n du

rés

ulta

t dan

s la

SN

C es

t ex

clue

, Po

ur le

s so

ciét

és s

oum

ises

à l’

IS, e

xclu

re le

s ré

mun

érat

ions

pr

opor

tionn

elle

s de

s di

rige

ants

fisc

alem

ent d

éduc

tible

s du

ré

sulta

t,

Les

affe

ctat

ions

exc

luen

t le

cas

des

actio

ns a

mor

ties

et d

es

actio

ns d

e pr

éfér

ence

. Ré

sult

ats

atte

ndus

La

pro

duct

ion

d’un

com

pte-

rend

u pr

ésen

tant

le

proj

et d

e ré

part

ition

du

résu

ltat p

répa

ré e

n vu

e de

l’as

sem

blée

et

l’inf

orm

atio

n de

s as

soci

és, a

ctio

nnai

res

et m

embr

es d

u co

mité

d’

entr

epri

se,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur.

Com

péte

nces

M

ettr

e en

œuv

re le

s te

chni

ques

d’a

ffec

tatio

n du

rés

ulta

t con

form

émen

t aux

text

es e

n vi

gueu

r, a

ux s

tatu

ts e

t au

x pr

océd

ures

inte

rnes

.

2.5.

2. E

nreg

istr

emen

t des

opé

rati

ons

com

ptab

les

néce

ssai

res

et o

blig

atoi

res

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

2.5.

1. +

-

Le p

roje

t de

répa

rtiti

on d

u ré

sulta

t,

- Le

s do

nnée

s co

mpt

able

s et

l’or

gani

satio

n in

tern

e,

plan

de

com

ptes

.

Enre

gist

rem

ent d

es o

péra

tions

d’

affe

ctat

ion

du r

ésul

tat e

n ca

s de

bén

éfic

e ou

de

pert

e.

Résu

ltat

s at

tend

us

Des

enr

egis

trem

ents

com

ptab

les,

réa

lisés

sui

te à

l’ap

prob

atio

n pa

r l’A

GO

, con

form

es

à la

rég

lem

enta

tion

et a

ux p

rocé

dure

s et

leur

con

trôl

e,

Les

enr

egis

trem

ents

com

ptab

les,

L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r eff

ectu

er le

s en

regi

stre

men

ts d

es é

critu

res,

les

cont

rôle

r et

met

tre

à jo

ur le

s do

nnée

s.

Com

péte

nces

A

naly

ser,

app

lique

r et

enr

egis

trer

les

opér

atio

ns r

elat

ives

à u

n pr

ojet

d’a

ffec

tatio

n en

co

hére

nce

avec

les

obje

ctifs

de

gest

ion

et la

pol

itiqu

e de

dis

trib

utio

n de

s di

vide

ndes

.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

52 s

ur 1

22

2.5.

3. M

ise

à jo

ur d

es d

ocum

ents

de

synt

hèse

sui

te à

la r

épar

titi

on d

u ré

sult

at

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

2.5.

2. +

-

La b

alan

ce a

près

inve

ntai

re,

- Le

s do

cum

ents

de

synt

hèse

ava

nt a

ffec

tatio

n.

Mis

e à

jour

du

tabl

eau

d’or

igin

e et

d’a

ffec

tatio

n du

rés

ulta

t (du

PC

G).

Résu

ltat

s at

tend

us

La m

ise

à jo

ur d

es d

ocum

ents

de

synt

hèse

sui

te a

ux o

péra

tion

s d’

affe

ctat

ion

La li

asse

fisc

ale

com

plét

ée d

ans

le b

ut d

e la

télé

tran

smet

tre,

U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r (à

part

ir d’

un m

odèl

e po

ur la

mis

e à

jour

des

com

ptes

ann

uels

), L’

utili

satio

n du

PG

I afin

de

prod

uire

des

doc

umen

ts d

e sy

nthè

se.

Com

péte

nces

M

ettr

e à

jour

les

docu

men

ts d

e sy

nthè

se a

fin d

’obt

enir

le b

ilan

aprè

s ré

part

ition

. A

ctiv

ité

2.6.

: Sa

uveg

arde

et

arch

ivag

e de

s do

cum

ents

com

ptab

les

2.6.

1. S

auve

gard

e et

arc

hiva

ge d

es d

ocum

ents

de

synt

hèse

et d

es s

itua

tion

s in

term

édia

ires

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle e

t les

doc

umen

ts c

ompt

able

s at

tach

és, (

pièc

es ju

stifi

cati

ves,

jour

naux

, Gra

nd li

vre,

bal

ance

des

co

mpt

es, b

alan

ce â

gée,

doc

umen

ts d

e sy

nthè

se, a

nnex

es),

- L

a ba

lanc

e ap

rès

inve

ntai

re, l

es d

ocum

ents

de

synt

hèse

ava

nt e

t ap

rès

affe

ctat

ion,

- L

es d

onné

es c

ompt

able

s et

fina

nciè

res

préa

labl

emen

t ar

chiv

ées,

- L

es d

ocum

ents

com

ptab

les,

les

pièc

es c

ompt

able

s,

- Une

pré

sent

atio

n de

s pr

océd

ures

inte

rnes

de

stoc

kage

et d

e sé

curi

satio

n de

l’in

form

atio

n fin

anci

ère.

- Pr

océd

ure

de s

auve

gard

e, d

e sé

curi

satio

n et

d’a

rchi

vage

des

doc

umen

ts

com

ptab

les,

-

Out

il de

num

éris

atio

n,

- Sy

stèm

e d’

orga

nisa

tion

et d

e cl

asse

men

t,

- Pr

océd

és d

e st

ocka

ge à

dis

tanc

e,

- Ec

hang

e de

don

nées

info

rmat

isée

s (E

DI),

-

Tech

nolo

gie

rela

tive

aux

rés

eaux

.

Résu

ltat

s at

tend

us

Une

pré

sent

atio

n et

l’ar

chiv

age

des

docu

men

ts c

onfo

rmes

au

code

de

com

mer

ce a

fin d

e ré

pond

re a

ux d

eman

des

de

cont

rôle

de

l’adm

inis

trat

ion

fisca

le,

Des

mod

ifica

tions

per

tinen

tes

du p

aram

étra

ge d

’un

disp

ositi

f m

obile

d’a

ccès

au

rése

au,

La lo

calis

atio

n de

s re

ssou

rces

, Le

par

tage

de

ress

ourc

es s

elon

le b

esoi

n id

entif

ié,

L’ar

chiv

age

des

docu

men

ts c

onfo

rme

aux

règl

es c

ompt

able

s et

aux

pro

cédu

res

en v

igue

ur d

ans

l’org

anis

atio

n (c

hron

olog

ie, c

ohér

ence

, for

mal

ism

e, tr

açab

ilité

, re

spon

sabi

lité)

Com

péte

nces

M

ettr

e en

œuv

re le

s pr

océd

ures

néc

essa

ires

à la

sau

vega

rde

et à

l’ar

chiv

age

des

docu

men

ts d

e sy

nthè

se e

t des

si

tuat

ions

inte

rméd

iair

es.

2.6.

2. R

épon

se à

une

dem

ande

de

cont

rôle

ext

érie

ure

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- 2

.6.1

. +

- Les

situ

atio

ns in

term

édia

ires

arc

hivé

es,

- Les

pro

cédu

res

inte

rnes

de

stoc

kage

et d

e sé

curi

satio

n de

l’in

form

atio

n fin

anci

ère,

- U

ne d

eman

de d

’info

rmat

ions

.

Proc

édur

es d

e co

ntrô

le.

. Ré

sult

ats

atte

ndus

D

es p

rése

ntat

ions

écr

ites

et o

rale

s en

rép

onse

au

x de

man

des

de c

ontr

ôle,

La

loca

lisat

ion

des

ress

ourc

es,

Le p

arta

ge d

e re

ssou

rces

sel

on le

bes

oin

iden

tifié

. Co

mpé

tenc

es

Prép

arer

un

doss

ier

perm

etta

nt d

’app

orte

r le

s in

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atio

ns n

éces

sair

e à

une

dem

ande

ext

érie

ure.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

53 s

ur 1

22

Act

ivit

é 2.

7. :

Cont

ribu

tion

à la

pro

duct

ion

d’in

form

atio

ns n

éces

sair

es à

la c

onso

lidat

ion

2.7.

1. C

arac

téri

sati

on d

e l’e

ntre

pris

e da

ns le

pér

imèt

re d

e co

nsol

idat

ion

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Le

s co

nditi

ons

d’ex

erci

ce a

u se

in d

u pr

oces

sus,

-

Une

pré

sent

atio

n de

l’or

gani

satio

n du

gro

upe,

-

Le p

érim

ètre

de

cons

olid

atio

n (p

ourc

enta

ges

de

cont

rôle

et d

’inté

rêt d

e la

soc

iété

mèr

e su

r se

s fil

iale

s),

- U

ne p

rése

ntat

ion

sim

ple

des

norm

es IF

RS e

t tex

tes

régl

emen

tair

es r

elat

ifs à

la c

onso

lidat

ion

des

grou

pes.

- A

naly

se d

e la

mét

hode

de

cons

olid

atio

n à

appl

ique

r se

lon

les

pour

cent

ages

de

cont

rôle

four

nis,

-

Not

ion

de g

roup

e, ty

pes

de c

ontr

ôle,

-

Règl

es d

e ca

lcul

des

pou

rcen

tage

s de

co

ntrô

le e

t d’in

térê

ts,

- Pé

rim

ètre

de

cons

olid

atio

n,

- M

étho

des

de c

onso

lidat

ion.

L’ét

ude

se li

mite

: -

aux

élém

ents

néc

essa

ires

à la

com

préh

ensi

on d

es r

elat

ions

ent

re s

ocié

tés

appa

rten

ant à

un

grou

pe e

t aux

con

séqu

ence

s en

mat

ière

de

prés

enta

tion

des

com

ptes

ann

uels

, -

à de

s pa

rtic

ipat

ions

dir

ecte

s ou

indi

rect

es,

- au

x ca

ract

éris

tique

s pr

inci

pale

s,

- au

lien

type

de

cont

rôle

– m

étho

de.

Résu

ltat

s at

tend

us

La c

arac

téri

satio

n de

la p

lace

de

la s

ocié

té d

ans

le g

roup

e en

fonc

tion

du

péri

mèt

re d

e co

nsol

idat

ion.

Co

mpé

tenc

es

App

lique

r la

mét

hode

de

cons

olid

atio

n et

pro

duir

e le

s in

form

atio

ns n

éces

sair

es.

2.7.

2. P

arti

cipa

tion

à la

réa

lisat

ion

de r

etra

item

ents

sim

ples

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Id

em 2

.7.1

. +

- In

form

atio

ns r

elat

ives

au

péri

mèt

re d

e co

nsol

idat

ion.

Trai

tem

ent d

es o

péra

tions

réc

ipro

ques

ho

rs fi

scal

ité.

L’ét

ude

se li

mite

: -

à la

mét

hode

de

l’int

égra

tion

glob

ale

et à

que

lque

s re

trai

tem

ents

bas

ique

s (a

chat

s et

ve

ntes

, det

tes

et c

réan

ces,

em

prun

ts e

t prê

ts, i

ntér

êts)

, -

à de

s gr

oupe

s co

nstit

ués

de d

eux

soci

étés

en

indi

quan

t la

soci

été

cons

olid

ante

.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’ap

plic

atio

n de

s m

étho

des

en v

igue

ur d

ans

l’org

anis

atio

n po

ur la

réa

lisat

ion

des

trav

aux

basi

ques

de

retr

aite

men

t com

ptab

le e

t l’é

labo

ratio

n de

s co

mpt

es a

nnue

ls d

u gr

oupe

, U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r.

Com

péte

nces

Ré

alis

er d

es r

etra

item

ents

et

des

enre

gist

rem

ents

bas

ique

s.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

54 s

ur 1

22

Act

ivit

é 2.

8. :

Cont

ribu

tion

à la

per

form

ance

du

proc

essu

s «

Cont

rôle

et p

rodu

ctio

n de

l’in

form

atio

n fin

anci

ère

» et

la r

eche

rche

de

la s

écur

isat

ion

des

opér

atio

ns

2.8.

1. P

rése

ntat

ion

des

cara

ctér

isti

ques

de

l’org

anis

atio

n du

pro

cess

us «

Con

trôl

e et

pro

duct

ion

de l’

info

rmat

ion

finan

cièr

e »

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Un

sché

ma

d’or

gani

satio

n du

SIC

, - D

es in

form

atio

ns c

ompt

able

s et

fina

nciè

res

inte

rnes

(pla

n de

com

ptes

, piè

ces

just

ifica

tive

s, jo

urna

ux, G

rand

livr

e, b

alan

ce d

es

com

ptes

, doc

umen

ts d

e sy

nthè

se, a

nnex

es),

- La

docu

men

tatio

n co

mpt

able

et j

urid

ique

de

réfé

renc

e (P

CG…

), - D

es c

onsi

gnes

de

tenu

e de

s do

ssie

rs d

ans

l’ent

ité e

t exi

genc

es e

n m

atiè

re d

e co

nfid

entia

lité

et d

e sé

curi

té,

- Une

pré

sent

atio

n de

s pr

océd

ures

inte

rnes

, -

Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n de

s ac

hats

, ges

tion

des

vent

es e

t ges

tion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de

donn

ées,

-

Des

alé

as li

és à

des

opé

ratio

ns in

édite

s ou

à u

ne é

volu

tion

de la

rég

lem

enta

tion.

Proc

édur

es d

e co

ntrô

le in

tern

e.

Résu

ltat

s at

tend

us

La p

rodu

ctio

n d’

un

com

pte

rend

u pr

ésen

tant

l’or

gani

satio

n co

mpt

able

et l

es

mét

hode

s d’

enre

gist

rem

ent,

d’

arch

ivag

e m

ises

en

œuv

re.

Com

péte

nces

Pr

ésen

ter

les

prin

cipa

les

cara

ctér

istiq

ues

de l’

orga

nisa

tion

du c

ontr

ôle

et d

e la

pro

duct

ion

de l’

info

rmat

ion

finan

cièr

e.

2.8.

2. A

naly

se d

u pr

oces

sus

« Co

ntrô

le e

t pro

duct

ion

de l’

info

rmat

ion

finan

cièr

e »

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

2.8

.1. +

-

Les

cara

ctér

isti

ques

du

proc

essu

s.

Risq

ues,

dys

fonc

tionn

emen

ts.

L’an

alys

e pe

ut in

tégr

er d

es p

ropo

sitio

ns d

’am

élio

ratio

ns d

es p

rocé

dure

s ex

ista

ntes

. Ré

sult

ats

atte

ndus

La

pro

duct

ion

d’un

com

pte

rend

u an

alys

ant l

’org

anis

atio

n co

mpt

able

, pré

sent

ant l

es c

hoix

et l

es é

vent

uels

pr

oblè

mes

con

stat

és e

t arg

umen

tant

des

pro

posi

tions

d’é

volu

tion

des

proc

édur

es d

e tr

aite

men

t et d

e co

ntrô

le p

our

en a

mél

iore

r l’e

ffic

acité

et /

ou

la fi

abili

té,

La c

apac

ité à

s’in

tégr

er d

ans

une

orga

nisa

tion

et à

s’a

dapt

er à

la d

iver

sité

des

situ

atio

ns o

rgan

isat

ionn

elle

s,

L’in

terp

réta

tion

ou l’

élab

orat

ion

du s

chém

a du

pro

cess

us,

L’id

entif

icat

ion

des

beso

ins

d’in

form

atio

n de

s ac

teur

s au

sei

n du

pro

cess

us,

L’id

entif

icat

ion

des

sour

ces

d’in

form

atio

n,

Le re

péra

ge d

es fa

illes

de

sécu

rité

d’un

e or

gani

satio

n.

Com

péte

nces

A

naly

ser

le p

roce

ssus

« P

rodu

ctio

n de

l’in

form

atio

n fin

anci

ère

» et

re

pére

r le

s dy

sfon

ctio

nnem

ents

et r

isqu

es in

hére

nts.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

55 s

ur 1

22

P3 –

GES

TIO

N D

ES O

BLIG

ATI

ON

S FI

SCA

LES

Act

ivit

é 3.

1. :

Cond

uite

de

la v

eille

fisc

ale

3.1.

1. R

éalis

atio

n de

la v

eille

juri

diqu

e né

cess

aire

à l’

appl

icat

ion

des

oblig

atio

ns fi

scal

es

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle a

vec

les

cara

ctér

istiq

ues

et c

hoix

fisc

aux,

- D

es d

ocum

ents

com

mer

ciau

x lié

s à

la s

ituat

ion,

- U

n sc

hém

a d’

orga

nisa

tion

du S

IC,

- D

es in

form

atio

ns c

ompt

able

s et

fina

nciè

res

inte

rnes

(pla

n de

com

ptes

, pi

èces

just

ifica

tives

, jou

rnau

x, g

rand

livr

e, b

alan

ce d

es c

ompt

es,

docu

men

ts d

e sy

nthè

se),

règl

es fi

scal

es a

ppliq

uées

dan

s l’e

ntre

pris

e,

- La

doc

umen

tatio

n fis

cale

, com

ptab

le e

t jur

idiq

ue d

e ré

fére

nce

(PCG

…),

-

Des

con

sign

es d

e te

nue

des

doss

iers

dan

s l’e

ntité

et e

xige

nces

en

mat

ière

de

conf

iden

tialit

é et

séc

urité

, - U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI (

mod

ules

ges

tion

des

acha

ts,

gest

ion

des

vent

es e

t ges

tion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de d

onné

es (a

vec

mod

èle

rela

tionn

el),

- D

es a

léas

liés

à d

es o

péra

tions

inéd

ites

ou à

une

évo

lutio

n de

la

régl

emen

tatio

n.

- O

rgan

isat

ion

de

l’adm

inis

trat

ion

fisca

le e

t so

urce

s du

dro

it fis

cal,

- En

trep

rise

s in

divi

duel

les

(EU

RL),

asso

ciat

ions

, -

Soci

étés

(SA

, SA

S, S

ARL

), -

Clas

sific

atio

n de

s im

pôts

et

des

taxe

s,

- N

otio

ns d

e r

égim

e fis

cal

et d

e ré

gim

e d’

impo

sitio

n de

s en

trep

rise

s,

- Ce

ntre

s de

ges

tion

et

asso

ciat

ions

agr

éés.

La d

ocum

enta

tion

se li

mite

aux

dis

posi

tions

fisc

ales

con

cern

ant l

es

entr

epri

ses

indi

vidu

elle

s, le

s as

soci

atio

ns e

t les

soc

iété

s.

Le c

as d

es s

ocié

tés

civi

les,

des

soc

iété

s co

opér

ativ

es e

t des

org

anis

atio

ns

publ

ique

s et

des

ent

repr

ises

nou

velle

men

t cré

ées

est

excl

u.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’id

entif

icat

ion

des

sour

ces

d’in

form

atio

n, q

ualit

é et

per

tinen

ce d

es

donn

ées

sais

ies

ou e

xtra

ites

(coh

éren

ce, p

ertin

ence

, fia

bilit

é, tr

açab

ilité

), U

ne v

eille

rég

lem

enta

ire

(rec

ense

men

t des

text

es le

s m

ieux

ada

ptés

à la

si

tuat

ion

de l’

entit

é et

aux

cho

ix d

es d

irig

eant

s,

Des

mis

es à

jour

des

pro

cédu

res

fisca

les

et c

ompt

able

s en

adé

quat

ion

avec

les

text

es a

pplic

able

s,

Le r

espe

ct d

es p

rocé

dure

s, d

e la

rég

lem

enta

tion

et d

e la

déo

ntol

ogie

, La

con

duite

de

veill

e ré

guliè

re e

t doc

umen

tée

à l’a

ide

des

outil

s nu

mér

ique

s,

La m

ise

en œ

uvre

des

con

ditio

ns d

e la

traç

abili

té d

es d

ocum

ents

et d

es

mis

es à

jour

, La

fiab

ilité

des

sou

rces

d’in

form

atio

n,

Le p

arta

ge d

e re

ssou

rces

sel

on le

bes

oin

iden

tifié

.

Com

péte

nces

Id

entif

ier

les

règl

es fi

scal

es a

pplic

able

s à

la s

ituat

ion

et le

urs

évol

utio

ns.

3.1.

2. Id

enti

ficat

ion

des

oblig

atio

ns fi

scal

es d

e l’o

rgan

isat

ion

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

au

3.1.

1+

- de

s al

éas

liés

à de

s op

érat

ions

inéd

ites

ou à

un

e év

olut

ion

de la

ré

glem

enta

tion.

- Ré

gim

es fi

scau

x : l

’impô

t sur

le r

even

u, l’

impô

t sur

les

soci

étés

, -

Régi

mes

rée

ls d

’impo

sitio

n : l

e ré

gim

e ré

el n

orm

al e

t le

régi

me

réel

sim

plifi

é d’

impo

sitio

n (B

IC e

t TVA

), -

Régi

me

des

mic

ro –

ent

repr

ises

, -

Sanc

tions

adm

inis

trat

ives

liée

s au

x re

tard

s de

dé

clar

atio

n et

de

paie

men

t.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’ex

actit

ude

et la

con

form

ité d

es tr

aite

men

ts fi

scau

x à

effe

ctue

r (é

chéa

ncie

r ré

guliè

rem

ent m

is à

jour

),

La fo

rmul

atio

n d’

une

dem

ande

de

cons

eils

aup

rès

d’ex

pert

s po

ur v

alid

er u

ne a

pplic

atio

n de

règ

les

fisca

les,

D

es m

odifi

catio

ns e

n te

rmes

de

para

mét

rage

du

PGI.

Com

péte

nces

Ca

ract

éris

er le

s ré

gim

es d

’impo

sitio

n de

l’en

trep

rise

et p

rend

re e

n co

mpt

e le

s ob

ligat

ions

ré

glem

enta

ires

con

cern

ant l

’ent

repr

ise.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

56 s

ur 1

22

3.1.

3. E

labo

rati

on d

e l’é

chéa

ncie

r fis

cal

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

au

3.1.

1+

- de

s al

éas

liés

à de

s op

érat

ions

inéd

ites

ou à

une

évo

lutio

n de

la r

égle

men

tatio

n.

Eché

anci

er fi

scal

. L’

éché

anci

er c

once

rne

les

date

s de

déc

lara

tion

et d

e pa

iem

ent d

e la

TVA

et d

e l’i

mpô

t sur

le

s re

venu

s de

s en

trep

rise

s.

Les

éché

ance

s re

lati

ves

à la

TVA

se

limit

ent a

ux e

ntre

pris

es d

ont l

’exe

rcic

e co

mpt

able

co

ïnci

de a

vec

l’ann

ée c

ivile

. Ré

sult

ats

atte

ndus

Le

res

pect

des

éch

éanc

es fi

scal

es, à

eff

ectu

er, (

rela

tifs

à la

TVA

et à

l’im

pôt s

ur le

s ré

sulta

ts d

es e

ntre

pris

es),

resp

ect d

es d

élai

s,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur.

Co

mpé

tenc

es

Etab

lir l’

éché

anci

er d

es o

blig

atio

ns fi

scal

es r

elat

ives

à l’

impô

t sur

les

résu

ltats

de

l’ent

repr

ise

et à

la T

VA.

Act

ivit

é 3.

2. :

Trai

tem

ent d

es o

péra

tion

s re

lati

ves

à la

TV

A

3.2.

1. P

répa

rati

on d

e la

déc

lara

tion

de

TVA

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle e

t les

do

cum

ents

com

ptab

les

atta

chés

(piè

ces

just

ifica

tive

s, p

lan

de c

ompt

es, j

ourn

aux,

gra

nd

livre

, bal

ance

des

com

ptes

, bal

ance

âgé

e,

docu

men

ts d

e sy

nthè

se, a

nnex

es),

- U

n sc

hém

a d’

orga

nisa

tion

du S

IC,

- U

n ac

cès

à la

rég

lem

enta

tion

fisca

le d

e ré

fére

nce,

rés

ulta

t de

la v

eille

fisc

ale,

les

taux

ap

plic

able

s,

- U

ne p

rése

ntat

ion

des

proc

édur

es in

tern

es d

e tr

aite

men

t et d

e co

ntrô

le in

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e de

la T

VA e

t les

co

nditi

ons

de s

écur

ité,

-

Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n de

s ac

hats

, ges

tion

des

vent

es

et g

estio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

don

nées

(a

vec

mod

èle

rela

tionn

el).

- Ch

amp

d’ap

plic

atio

n de

la

TVA

, -

Règl

es d

e te

rrito

rial

ité d

e la

TVA

, -

Fait

géné

rate

ur e

t ex

igib

ilité

, -

Déd

uctib

ilité

de

la T

VA,

- Fr

anch

ise

en b

ase

de T

VA,

- Rè

gle

de l’

affe

ctat

ion

et

coef

ficie

nt d

e dé

duct

ion,

-

Régu

lari

satio

ns d

e la

TVA

, -

Créd

its d

e TV

A y

com

pris

le

rég

ime

des

expo

rtat

eurs

.

L’ét

ude

se li

mite

aux

bie

ns, s

ervi

ces

et tr

avau

x im

mob

ilier

s po

ur le

s op

érat

ions

réa

lisée

s en

Fra

nce

et a

ux b

iens

uni

quem

ent p

our

les

écha

nges

intr

a –

com

mun

auta

ires

, les

exp

orta

tions

et l

es

impo

rtat

ions

. Le

s dé

roga

tions

au

régi

me

de la

TVA

intr

a co

mm

unau

tair

e so

nt e

xclu

es.

Le c

as d

es e

ntre

pris

es d

ont l

es c

oeff

icie

nts

d’as

suje

ttis

sem

ent e

t de

taxa

tion

sont

diff

éren

ts d

e 1

est

excl

u.

Les

bien

s et

ser

vice

s ex

clus

du

droi

t à d

éduc

tion

et r

estr

ictio

ns s

ont é

tudi

és e

n p

rena

nt a

ppui

sur

la

régl

emen

tatio

n fis

cale

cor

resp

onda

nte.

De

man

ière

gén

éral

e, p

our

le tr

aite

men

t de

cas

part

icul

iers

, la

rég

lem

enta

tion

fisca

le is

sue

du tr

avai

l de

veill

e es

t mis

e à

disp

ositi

on o

u ac

cess

ible

. Ré

sult

ats

atte

ndus

La

mis

e en

œuv

re d

es p

rocé

dure

s de

pré

para

tion

de la

déc

lara

tion

de T

VA in

tégr

ant :

-

La m

ise

en œ

uvre

et l

a vé

rific

atio

n de

s pr

océd

ures

de

trai

tem

ent d

e la

TV

A,

- Le

cal

cul d

e la

TVA

due

ou

du c

rédi

t de

TVA

en

suiv

ant l

es p

rocé

dure

s in

tern

es à

l’en

trep

rise

, -

la v

érifi

catio

n et

la ju

stifi

catio

n de

s m

onta

nts

de T

VA e

nreg

istr

és d

ans

le S

IC.

L’in

terp

réta

tion

du m

odèl

e re

latio

nnel

, U

ne e

xtra

ctio

n de

don

nées

du

PGI n

éces

saire

s au

trai

tem

ent d

e la

TVA

ave

c u

n ta

bleu

r.

Com

péte

nces

A

ppliq

uer

les

règl

es fi

scal

es d

’exi

gibi

lité,

de

dédu

ctib

ilité

et

de te

rrito

rial

ité p

our

le c

alcu

l de

la T

VA d

ue o

u du

cré

dit d

e TV

A.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

57 s

ur 1

22

3.2.

2. É

tabl

isse

men

t, c

ontr

ôle

et t

rans

mis

sion

de

la d

écla

rati

on d

e TV

A

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

3.2

.1+

- Le

s él

émen

ts

prép

arat

oire

s au

cal

cul d

e la

TVA

due

ou

au c

rédi

t de

TVA

, -

Form

ulai

re d

e dé

clar

atio

n pu

blié

par

l’a

dmin

istr

atio

n.

- D

écla

ratio

n et

pai

emen

t de

la T

VA :

les

règl

es

géné

rale

s co

mm

unes

, -

Mod

alité

s sp

écifi

ques

à c

haqu

e ré

gim

e : l

e ré

gim

e ré

el n

orm

al, l

e ré

gim

e du

rée

l sim

plifi

é, la

fran

chis

e de

TVA

, -

Trai

tem

ent d

es c

rédi

ts d

e TV

A,

- O

ptio

ns d

e TV

A.

La r

éduc

tion

des

acom

ptes

dan

s le

rég

ime

du r

éel s

impl

ifié

et le

rem

bour

sem

ent d

e la

TV

A

sur

les

imm

obili

satio

ns s

ont é

tudi

és à

par

tir d

e la

rég

lem

enta

tion

s’y

rapp

orta

nt.

De

man

ière

gén

éral

e, p

our

le t

raite

men

t de

cas

part

icul

iers

(déf

aut o

u re

tard

de

la

décl

arat

ion,

ret

ard

de p

aiem

ent,

insu

ffis

ance

de

décl

arat

ion,

mod

ulat

ion

des

acom

ptes

), la

ré

glem

enta

tion

fisca

le is

sue

du tr

avai

l de

veill

e es

t mis

e à

disp

ositi

on o

u ac

cess

ible

et

com

men

tée.

Ré

sult

ats

atte

ndus

L’

exac

titud

e et

la c

onfo

rmité

des

trai

tem

ents

fisc

aux

liés

à la

déc

lara

tion

de T

VA e

ffec

tués

, le

resp

ect d

es d

élai

s de

tran

smis

sion

et d

e pa

iem

ent.

L’

extr

actio

n du

SIC

des

info

rmat

ions

néc

essa

ires

au tr

aite

men

t de

la T

VA a

vec

un

tabl

eur,

Le

s tr

ansf

erts

de

donn

ées

opér

és d

ans

les

cond

ition

s de

séc

urité

exp

licité

s.

Com

péte

nces

Et

ablir

, con

trôl

er le

s dé

clar

atio

ns r

égul

ière

s de

TV

A.

3.2.

3. E

nreg

istr

emen

t com

ptab

le d

e la

déc

lara

tion

de

TVA

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Id

em 3

.2.2

. Tr

aite

men

t com

ptab

le d

e la

liqu

idat

ion

de la

TV

A.

Résu

ltat

s at

tend

us

Des

enr

egis

trem

ents

com

ptab

les,

la m

ise

à jo

ur d

es c

ompt

es d

e TV

A e

t l’a

rchi

vage

de

s ju

stifi

catif

s fis

caux

sel

on la

rég

lem

enta

tion,

L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r eff

ectu

er le

s en

regi

stre

men

ts d

es é

critu

res,

les

cont

rôle

r et

met

tre

à jo

ur le

s do

nnée

s.

Com

péte

nces

Ef

fect

uer

l’enr

egis

trem

ent c

ompt

able

de

la d

écla

ratio

n de

TVA

et l

es p

aiem

ents

co

rres

pond

ants

. 3.

2.4.

Con

seil

en m

atiè

re d

e ré

gim

e et

d’o

ptio

ns d

e TV

A

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

au

3.2.

2+

- Le

s ca

ract

éris

tiqu

es c

ompt

able

s et

fisc

ales

de

s cl

ient

s et

four

niss

eurs

.

Opt

ions

en

mat

ière

d’a

ssuj

ettis

sem

ent :

op

tion

sur

les

débi

ts, r

enon

ciat

ion

à la

fr

anch

ise.

La r

égle

men

tatio

n fis

cale

issu

e du

trav

ail d

e ve

ille

est

mis

e à

disp

ositi

on o

u ac

cess

ible

po

ur le

trai

tem

ent d

e to

ute

situ

atio

n pa

rtic

uliè

re.

Résu

ltat

s at

tend

us

Un

com

pte-

rend

u in

tégr

ant d

es p

ropo

sitio

ns a

rgum

enté

es e

n te

rmes

d’o

ptio

n fis

cale

et

éva

luan

t leu

r im

pact

, U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée p

our a

utom

atis

er d

es p

rocé

dure

s de

cal

cul d

e la

TV

A e

t not

amm

ent s

imul

er l’

impa

ct d

e l’o

ptio

n su

r les

déb

its s

ur la

trés

orer

ie.

Com

péte

nces

Fo

rmul

er d

es c

onse

ils e

n m

atiè

re d

e ré

gim

e de

TVA

.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

58 s

ur 1

22

3.2.

5. C

ontr

ibut

ion

à l’

évol

utio

n de

s pr

océd

ures

de

trai

tem

ent e

t de

cont

rôle

de

TVA

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Id

em a

u 3.

2.4

O

ptio

ns e

n m

atiè

re

d’as

suje

ttis

sem

ent :

opt

ion

sur

les

débi

ts, r

enon

ciat

ion

à la

fr

anch

ise.

La r

égle

men

tatio

n fis

cale

issu

e du

trav

ail d

e ve

ille

est

mis

e à

disp

ositi

on o

u ac

cess

ible

pou

r le

trai

tem

ent

de to

ute

situ

atio

n pa

rtic

uliè

re.

Résu

ltat

s at

tend

us

La r

éalis

atio

n de

s co

ntrô

les

inte

rnes

, La

pro

duct

ion

d’un

com

pte

rend

u ju

stifi

ant l

es c

hoix

d’o

rgan

isat

ion

du tr

avai

l, de

s pr

océd

ures

de

trai

tem

ent e

t de

cont

rôle

et a

rgum

enta

nt d

es p

ropo

sitio

ns d

’évo

lutio

n de

s pr

océd

ures

de

trai

tem

ent e

t de

con

trôl

e po

ur e

n am

élio

rer

l’eff

icac

ité e

t / o

u la

fiab

ilité

, La

cap

acité

à s

’inté

grer

dan

s un

e or

gani

satio

n et

à s

’ada

pter

à la

div

ersi

té d

es s

ituat

ions

or

gani

satio

nnel

les,

D

es p

ropo

sitio

ns a

rgum

enté

es d

’évo

lutio

n du

SI,

du p

aram

étra

ge d

u PG

I au

rega

rd d

es b

esoi

ns,

La p

rodu

ctio

n de

not

es a

naly

sant

les

dysf

onct

ionn

emen

ts e

t for

mul

ant u

ne d

eman

de d

’ass

ista

nce,

sel

on

les

proc

édur

es p

révu

es.

Com

péte

nces

D

étec

ter

les

anom

alie

s év

entu

elle

s et

les

com

mun

ique

r à

son

supé

rieu

r et

pr

opos

er d

es a

mél

iora

tions

dan

s le

s pr

océd

ures

de

trai

tem

ent d

e la

TVA

A

ctiv

ité

3.3.

: Tr

aite

men

t des

opé

rati

ons

rela

tive

s au

x im

pôts

dir

ects

3.3.

1 Ca

ract

éris

atio

n de

la s

itua

tion

fisc

ale

de l’

entr

epri

se

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle e

t les

doc

umen

ts c

ompt

able

s at

tach

és (p

ièce

s ju

stifi

cativ

es, j

ourn

aux,

gra

nd li

vre,

bal

ance

des

co

mpt

es, b

alan

ce â

gée,

doc

umen

ts d

e sy

nthè

se, a

nnex

es),

- Un

sché

ma

d’or

gani

satio

n du

SIC

, - U

n ac

cès

à la

rég

lem

enta

tion

fisca

le d

e ré

fére

nce,

rés

ulta

t de

la

veill

e fis

cale

, règ

les

fisca

les

appl

iqué

es d

ans

l’ent

repr

ise

en

mat

ière

d’im

posi

tion

dire

cte,

les

taux

app

licab

les,

-

Une

pré

sent

atio

n de

s pr

océd

ures

inte

rnes

et l

es c

ondi

tions

de

sécu

rité

, - U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI (

mod

ules

ges

tion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

et

gest

ion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de

donn

ées

(ave

c m

odèl

e re

latio

nnel

).

- Cha

mp

d’ap

plic

atio

n de

s im

pôts

sur

les

résu

ltats

de

s en

trep

rise

s (B

IC e

t IS

), - O

blig

atio

ns c

ompt

able

s et

fisc

ales

com

mun

es e

t sp

écifi

ques

à c

haqu

e ré

gim

e fis

cal,

- Ass

iett

e fis

cale

.

Pour

les

BIC,

les

acti

vité

s im

posa

bles

par

dis

posi

tion

de la

loi e

t les

act

ivit

és

acce

ssoi

res

aux

acti

vité

s in

dust

riel

les

et c

omm

erci

ales

son

t ét

udié

es à

par

tir d

e la

ré

glem

enta

tion

en v

igue

ur.

La te

rrito

rial

ité d

es B

IC e

t de

l’IS

est t

raité

e à

part

ir d

e la

rég

lem

enta

tion

fisca

le s

’y

rapp

orta

nt.

De

man

ière

gén

éral

e, to

ute

situ

atio

n pa

rtic

uliè

re s

era

étud

iée

à pa

rtir

de

la

régl

emen

tatio

n is

sue

du r

ésul

tat d

u tr

avai

l de

veill

e et

/ o

u m

ise

à di

spos

ition

Résu

ltat

s at

tend

us

Une

car

acté

risa

tion

du r

égim

e fis

cal r

eten

u, g

râce

à u

ne u

tilis

atio

n pe

rtin

ente

de

la

docu

men

tatio

n fis

cale

, per

met

tant

d’id

entif

ier

des

cons

éque

nces

du

régi

me

fisca

l po

ur l’

entr

epri

se e

t se

s di

rige

ants

.

Com

péte

nces

D

éfin

ir le

cha

mp

d’ap

plic

atio

n de

l’im

pôt s

ur le

s re

venu

s de

l’en

trep

rise

.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

59 s

ur 1

22

3.3.

2. D

éter

min

atio

n du

rés

ulta

t fis

cal (

BIC

ou IS

) D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Id

em 3

.3.1

+ -

Les

mét

hode

s et

les

proc

édur

es d

e tr

aite

men

t en

vigu

eur,

-

Les

info

rmat

ions

né

cess

aire

s.

- Ré

sulta

t im

posa

ble

de

l’ent

repr

ise,

-

Patr

imoi

ne p

rofe

ssio

nnel

de

l’exp

loita

nt in

divi

duel

, -

Règl

es d

e l’a

mor

tiss

emen

t fis

cal,

amor

tisse

men

t dér

ogat

oire

, en

regi

stre

men

t com

ptab

le,

- Rè

gles

fisc

ales

d’im

posi

tion

des

prod

uits

, -

Règl

es fi

scal

es d

e dé

duct

ibili

té

des

char

ges,

-

Rédu

ctio

ns d

’impô

ts e

t cré

dits

d’

impô

ts,

- Ré

gim

e de

s pl

us o

u m

oins

val

ues

prof

essi

onne

lles,

-

Réin

tégr

atio

ns e

t déd

uctio

ns

extr

a –

com

ptab

les

de n

atur

e fis

cale

.

L’ét

ude

port

e su

r le

s ré

sulta

ts d

es e

ntre

pris

es r

elev

ant d

e la

cat

égor

ie d

es B

IC d

u ré

gim

e de

l’IR

et d

e ce

lles

rele

vant

du

régi

me

de l’

IS. E

lle s

’app

uie

sur

la r

égle

men

tati

on fi

scal

e is

sue

du tr

avai

l de

veill

e ou

mis

e à

disp

ositi

on. P

our

l’im

posi

tion

des

rés

ulta

ts d

e l’e

ntre

pris

e, l’

étud

e ex

clut

l’e

nsem

ble

des

élém

ents

sui

vant

s :

- Le

s ai

des

fisca

les

aux

entr

epri

ses

(allè

gem

ents

fisc

aux)

ent

repr

ises

nou

velle

s ou

inno

vant

es p

ar e

xem

ple,

-

Le

créd

it d’

impô

t rec

herc

he,

- Le

s ré

gim

es s

péci

aux

déro

gato

ires

au

prin

cipe

de

terr

itori

alité

, -

Les

aban

dons

de

créa

nce,

-

Les

char

ges

finan

cièr

es li

ées

au c

ompt

e de

l’ex

ploi

tant

, -

Les

vari

atio

ns d

es a

vanc

es e

n co

mpt

es c

oura

nts

d’as

soci

és,

- le

s pr

ovis

ions

rég

lem

enté

es à

l’ex

cept

ion

des

amor

tisse

men

ts d

érog

atoi

res,

-

les

aide

s fis

cale

s te

mpo

rair

es o

u co

njon

ctur

elle

s,

- le

s pl

us v

alue

s re

lati

ves

à la

ces

sion

des

imm

obili

satio

ns a

mor

tissa

bles

déc

ompo

sées

, au

régi

me

du c

rédi

t ba

il, a

u ré

gim

e de

s in

dem

nité

s d’

expr

opri

atio

n ou

d’a

ssur

ance

, -

la fi

scal

ité

des

grou

pes,

à l’

exce

ptio

n du

rég

ime

des

soci

étés

mèr

es e

t fili

ales

fran

çais

es

- la

fisc

alit

é de

s O

PCV

M,

- le

s di

spos

ition

s pa

rtic

uliè

res

de la

par

ticip

atio

n de

s sa

lari

és e

n de

hors

de

la p

artic

ipat

ion

léga

le.

L’ét

ude

des

amor

tiss

emen

ts d

es im

mob

ilisa

tion

s di

stin

gue

le c

as d

es a

mor

tiss

emen

ts d

es b

iens

non

dé

com

posé

s de

cel

ui d

es c

as d

e bi

ens

déco

mpo

sés

(en

excl

uant

les

com

posa

nts

de d

euxi

ème

caté

gori

e).

Les

amor

tiss

emen

ts fi

scau

x ex

cept

ionn

els

sont

étu

diés

à p

artir

de

cas

sim

ples

et d

e la

rég

lem

enta

tion

s’y

rapp

orta

nt.

Pour

le r

égim

e fis

cal d

es p

lus

ou m

oins

val

ues

nett

es, l

a qu

alifi

catio

n de

la n

atur

e de

la p

lus

ou m

oins

val

ue

(cou

rt o

u lo

ng te

rme)

et s

on tr

aite

men

t son

t étu

diés

à p

arti

r de

la r

égle

men

tatio

n fis

cale

mis

e à

disp

ositi

on.

Pour

le c

alcu

l de

l’IS,

les

mon

tant

s de

s cr

édits

d’im

pôts

son

t fou

rnis

et l

es p

artic

ular

ités

liées

aux

très

gra

ndes

en

trep

rise

s so

nt e

xclu

es. T

out c

as p

artic

ulie

r d’

exon

érat

ion

d’im

posi

tion

ou d

e ré

duct

ion

d’im

pôt e

st é

tudi

é à

part

ir d

e la

rég

lem

enta

tion

s’y

rapp

orta

nt. L

e re

port

en

arriè

re e

st e

xclu

. Ré

sult

ats

atte

ndus

La

réa

lisat

ion

des

trai

tem

ents

fisc

aux

(néc

essa

ires

à la

dét

erm

inat

ion

du r

ésul

tat f

isca

l) ef

fect

ués,

La

dét

erm

inat

ion

du r

ésul

tat f

isca

l, Le

res

pect

des

pro

cédu

res

et d

es te

xtes

, La

just

ifica

tion

des

retr

aite

men

ts fi

scau

x né

cess

aire

s à

la d

éter

min

atio

n du

rés

ulta

t fis

cal c

onfo

rmém

ent a

ux

proc

édur

es d

e l’o

rgan

isat

ion

dans

le r

espe

ct d

e la

rég

lem

enta

tion,

U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée p

our a

utom

atis

er d

es p

rocé

dure

s de

cal

cul,

Une

ext

ract

ion

de d

onné

es d

u PG

I exa

cte

(exh

aust

ivité

, jus

tess

e) fo

urni

e.

Com

péte

nces

D

éter

min

er le

rés

ulta

t fis

cal i

mpo

sabl

e da

ns le

cas

des

BIC

et c

elui

de

l’IS

en

iden

tifia

nt e

t éva

luan

t les

réi

ntég

ratio

ns e

t déd

uctio

ns

extr

a co

mpt

able

s né

cess

aire

s.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

60 s

ur 1

22

3.3.

3. E

tabl

isse

men

t, c

ontr

ôle

et t

rans

mis

sion

de

la d

écla

rati

on d

u ré

sult

at

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

au

3.3.

2+

- Le

s él

émen

ts p

répa

rato

ires

à la

dé

term

inat

ion

du r

ésul

tat f

isca

l, -

Form

ulai

re d

e dé

clar

atio

n pu

blié

par

l’a

dmin

istr

atio

n.

- Li

asse

fisc

ale

sim

plifi

ée o

u no

rmal

e,

- O

blig

atio

ns d

écla

rati

ves

des

entr

epri

ses

soum

ises

au

régi

me

du r

éel n

orm

al,

- O

blig

atio

ns d

écla

rati

ves

des

entr

epri

ses

soum

ises

au

régi

me

du r

éel s

impl

ifié.

L’ét

ude

port

e su

r le

s en

trep

rise

s qu

i son

t im

posé

es s

ur le

s bé

néfic

es r

éelle

men

t ré

alis

és. C

hacu

n de

s de

ux r

égim

es (r

éel n

orm

al e

t rée

l sim

plifi

é) r

egro

upe

les

entr

epri

ses

soum

ises

de

plei

n dr

oit e

t cel

les

soum

ises

sur

opt

ion.

La

régl

emen

tatio

n fis

cale

est

mis

e à

disp

ositi

on p

our

l’ide

ntifi

catio

n de

s en

trep

rise

s co

ncer

nées

.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’ét

ablis

sem

ent,

le c

ontr

ôle

et le

dép

ôt p

ar tr

ansm

issi

on é

lect

roni

que

des

décl

arat

ions

du

résu

ltat f

isca

l, L’

arch

ivag

e de

s do

cum

ents

con

form

e au

x pr

océd

ures

en

vigu

eur

dans

l’or

gani

satio

n (c

hron

olog

ie, c

ohér

ence

, for

mal

ism

e, tr

açab

ilité

, res

pons

abili

té).

Com

péte

nces

Et

ablir

, con

trôl

er e

t tra

nsm

ettr

e la

déc

lara

tion

de r

ésul

tat i

mpo

sabl

e co

rres

pond

ant a

u ré

gim

e fis

cal.

3.3.

4. L

a liq

uida

tion

et l

e re

couv

rem

ent d

e l’i

mpô

t su

r le

s so

ciét

és

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

au

3.3.

3 -

Règl

es d

e ca

lcul

des

aco

mpt

es e

t m

odal

ités

de p

aiem

ent d

e l’I

S,

- Rè

gles

de

calc

ul d

e l’I

S et

du

sold

e d’

IS,

- Pé

nalit

és d

e re

tard

.

Les

cont

ribu

tions

sup

plém

enta

ires

à l’

IS d

ues

par

les

gran

des

entr

epri

ses

sont

étu

diée

s à

part

ir d

e la

ré

glem

enta

tion

mis

e à

disp

osit

ion

ou a

cces

sibl

e. L

es m

odal

ités

de

paie

men

t de

la c

ontr

ibut

ion

soci

ale

et d

es

acom

ptes

s’y

rap

port

ant s

ont e

xclu

es.

Tout

trai

tem

ent l

ié à

des

rég

imes

spé

cifiq

ues

d’im

posi

tion

est

eff

ectu

é à

part

ir d

e la

rég

lem

enta

tion

en

vigu

eur

mis

e à

disp

ositi

on.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’ex

actit

ude,

la ju

stifi

catio

n et

la c

onfo

rmité

des

trai

tem

ents

fisc

aux

(dét

erm

inat

ion

des

acom

ptes

et d

u so

lde)

eff

ectu

és, r

espe

ct d

es d

élai

s,

La té

létr

ansm

issi

on d

e la

déc

lara

tion,

le p

aiem

ent d

es a

com

ptes

et d

u so

lde

de l’

IS,

Les

tran

sfer

ts d

e do

nnée

s op

érés

dan

s le

s co

nditi

ons

de s

écur

ité,

L’ar

chiv

age

des

docu

men

ts c

onfo

rme

aux

règl

es c

ompt

able

s et

aux

pro

cédu

res

en v

igue

ur d

ans

l’org

anis

atio

n (c

hron

olog

ie, c

ohér

ence

, for

mal

ism

e, tr

açab

ilité

, res

pons

abili

té).

Com

péte

nces

D

éter

min

er l

e m

onta

nt d

e l’I

S ou

du

créd

it d’

impô

t, c

alcu

ler

et p

ayer

le

s ac

ompt

es e

t le

sold

e se

lon

l’éch

éanc

ier.

3.3.

5. E

nreg

istr

emen

t des

opé

rati

ons

rela

tive

s à

l’Im

pôt s

ur le

s so

ciét

és (I

S)

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

au

3.3.

4.+

- L’

éché

anci

er fi

scal

. Tr

aite

men

t com

ptab

le d

e l’I

S et

des

ac

ompt

es.

Pour

le tr

aite

men

t de

cas

part

icul

iers

, la

régl

emen

tatio

n fis

cale

et c

ompt

able

est

four

nie.

Résu

ltat

s at

tend

us

Les

enre

gist

rem

ents

com

ptab

les

des

opér

atio

ns r

elat

ives

à l’

IS d

ans

le S

IC c

onfo

rmes

à la

rég

lem

enta

tion,

Le

con

trôl

e de

s co

mpt

es e

t l’a

rchi

vage

des

doc

umen

ts fi

scau

x en

con

form

ité a

vec

la r

égle

men

tatio

n,

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

les

enre

gist

rem

ents

des

écr

iture

s le

s co

ntrô

ler e

t met

tre

à jo

ur le

s do

nnée

s.

Com

péte

nces

Co

mpt

abili

ser

le m

onta

nt d

e l’I

S, le

pai

emen

t des

aco

mpt

es e

t du

sold

e à

paye

r

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

61 s

ur 1

22

3.3.

6. T

rait

emen

t par

ticu

lier

du r

égim

e d’

impo

siti

on d

es T

rès

Peti

tes

Entr

epri

ses

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

3.3

.1.

- Rég

ime

d’im

posi

tion

de la

mic

ro –

ent

repr

ise,

- R

égim

e fis

cal d

e l’a

uto

entr

epre

neur

, - O

blig

atio

ns c

ompt

able

s et

fisc

ales

du

régi

me

de la

m

icro

– e

ntre

pris

e,

- Obl

igat

ions

com

ptab

les

et fi

scal

es d

e l’a

uto

entr

epre

neur

, - P

rote

ctio

n du

pat

rim

oine

per

sonn

el.

La r

égle

men

tatio

n fis

cale

est

four

nie

pour

car

acté

rise

r le

s ob

ligat

ions

déc

lara

tive

s de

s m

icro

–

entr

epri

ses

et le

cho

ix d

es o

ptio

ns fi

scal

es a

insi

que

pou

r to

us a

utre

s ré

gim

es s

péci

fique

s.

Tout

es le

s sp

écifi

cité

s lié

es à

la d

écla

ratio

n du

rés

ulta

t et a

u pa

iem

ent d

e l’i

mpô

t so

nt p

rése

ntée

s à

part

ir d

e la

rég

lem

enta

tion

mis

e à

disp

ositi

on o

u ac

cess

ible

et d

u ré

sulta

t du

trav

ail d

e ve

ille.

Ré

sult

ats

atte

ndus

U

ne u

tilis

atio

n pe

rtin

ente

de

la d

ocum

enta

tion

fisca

le,

L’ex

actit

ude

et c

onfo

rmité

des

trai

tem

ents

fisc

aux

et le

res

pect

des

dél

ais

en m

atiè

re d

e :

- ar

chiv

age

des

docu

men

ts fi

scau

x,

- co

ntrô

les

inte

rnes

eff

ectu

és,

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

les

enre

gist

rem

ents

des

écr

iture

s le

s co

ntrô

ler e

t met

tre

à jo

ur le

s do

nnée

s.

Com

péte

nces

Et

ablir

les

décl

arat

ions

de

TVA

et d

e ré

sulta

ts d

e la

très

pet

ite e

ntre

pris

e.

3.3.

7. P

arti

cipa

tion

au

calc

ul d

e l’i

mpô

t sur

le r

even

u (I

R)

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

au

3.3.

1.+

- Le

s in

form

atio

ns

néce

ssai

res

à la

ca

ract

éris

atio

n d’

un

foye

r fis

cal.

- Cha

mp

d’ap

plic

atio

n de

l’im

pôt s

ur le

rev

enu,

- L

es d

iffér

ents

type

s de

rev

enus

(sal

aire

s et

tr

aite

men

ts, r

even

us d

es c

apit

aux

mob

ilier

s,

BIC)

, - M

étho

de d

e ca

lcul

de

l’IR

(pri

ncip

es d

e tr

aite

men

t de

s ch

arge

s dé

duct

ible

s, d

es

rédu

ctio

ns d

’impô

t et d

e cr

édits

d’im

pôt,

pr

inci

pes

de c

alcu

l de

l’im

pôt n

et, p

rélè

vem

ents

so

ciau

x) e

t de

paie

men

t de

l’IR.

Les

caté

gori

es d

e re

venu

s ét

udié

es s

ont l

es tr

aite

men

ts e

t sa

lair

es, l

es r

even

us d

e ca

pita

ux

mob

ilier

s, le

s BI

C et

les

rém

unér

atio

ns d

es d

irig

eant

s de

soc

iété

s.

Les

prin

cipa

les

déro

gatio

ns o

ptio

nnel

les

à la

règ

le d

u fo

yer

fisca

l et l

’app

licat

ion

des

dédu

ctio

ns, d

es

rédu

ctio

ns o

u cr

édits

d’im

pôts

sur

le r

even

u so

nt é

tudi

ées

à p

artir

de

la r

égle

men

tatio

n en

vi

gueu

r.

Les

mod

alité

s d’

impo

sitio

n de

s tr

aite

men

ts e

t sa

lair

es, d

es r

even

us d

es c

apita

ux m

obili

ers

sont

ét

udié

es à

par

tir d

e la

rég

lem

enta

tion

mis

e à

disp

ositi

on o

u ac

cess

ible

et d

u ré

sulta

t du

trav

ail d

e ve

ille.

Le

s m

odal

ités

d’ap

plic

atio

n de

s pr

élèv

emen

ts s

ocia

ux s

ont

prés

enté

es à

par

tir d

e la

rég

lem

enta

tion

et d

u ré

sulta

t du

trav

ail d

e ve

ille.

Ré

sult

ats

atte

ndus

L’

exac

titud

e, la

just

ifica

tion

et la

con

form

ité d

es tr

aite

men

ts fi

scau

x ef

fect

ués,

res

pect

des

dél

ais,

D

es p

ropo

sitio

ns d

’am

élio

rati

on d

es p

rocé

dure

s de

dét

erm

inat

ion

de l’

IR e

n fo

nctio

n de

s op

tions

év

entu

elle

s po

ssib

les,

U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée p

our a

utom

atis

er d

es p

rocé

dure

s de

cal

cul,

sim

uler

le c

alcu

l d’

impô

t sel

on d

iffér

ente

s op

tions

sim

ples

cat

égor

ielle

s.

Com

péte

nces

Ca

lcul

er le

mon

tant

de

l’IR

en p

rena

nt e

n co

mpt

e di

ffér

ents

élé

men

ts.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

62 s

ur 1

22

3.3.

8. C

ontr

ibut

ion

à l’

évol

utio

n de

s pr

océd

ures

de

trai

tem

ent e

t de

cont

rôle

des

impô

ts d

irec

ts

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

au

3.3.

2+

- s

chém

a du

pro

cess

us

La

rég

lem

enta

tion

fisca

le is

sue

du tr

avai

l de

veill

e es

t m

ise

à di

spos

ition

ou

acce

ssib

le p

our

le

trai

tem

ent d

e to

ute

situ

atio

n pa

rtic

uliè

re.

Résu

ltat

s at

tend

us

La p

rodu

ctio

n d’

un c

ompt

e re

ndu

just

ifian

t les

cho

ix d

’org

anis

atio

n du

trav

ail,

La

cap

acité

à s

’inté

grer

dan

s un

e or

gani

satio

n et

à s

’ada

pter

à la

div

ersi

té d

es s

ituat

ions

or

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satio

nnel

les,

D

es p

ropo

sitio

ns a

rgum

enté

es d

’évo

lutio

n du

SI,

du p

aram

étra

ge d

u PG

I au

rega

rd d

es b

esoi

ns,

La p

rodu

ctio

n de

not

es a

naly

sant

les

dysf

onct

ionn

emen

ts e

t for

mul

ant u

ne d

eman

de d

’ass

ista

nce

selo

n le

s pr

océd

ures

pré

vues

.

Com

péte

nces

D

étec

ter

les

anom

alie

s év

entu

elle

s et

/ou

iden

tifie

r de

s ad

apta

tions

né

cess

aire

s et

les

com

mun

ique

r à

son

supé

rieu

r et

pro

pose

r de

s am

élio

ratio

ns d

ans

les

proc

édur

es d

e tr

aite

men

t des

impô

ts d

irec

ts.

Act

ivit

é 3.

4 : T

rait

emen

t de

s ca

s pa

rtic

ulie

rs e

t au

tres

impô

ts

3.4.

1. Id

enti

ficat

ion

et r

ecen

sem

ent d

es a

utre

s im

pôts

dir

ects

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle e

t les

doc

umen

ts c

ompt

able

s at

tach

és (p

ièce

s ju

stifi

cativ

es,

jour

naux

, gra

nd li

vre,

bal

ance

des

com

ptes

, bal

ance

âgé

e, d

ocum

ents

de

synt

hèse

, ann

exes

), - U

n sc

hém

a d’

orga

nisa

tion

du S

IC,

- Un

accè

s à

la r

égle

men

tatio

n fis

cale

de

réfé

renc

e, r

ésul

tat

de la

vei

lle fi

scal

e, r

ègle

s fis

cale

s ap

pliq

uées

dan

s l’e

ntre

pris

e en

mat

ière

d’im

posi

tion

dire

cte,

-

Une

pré

sent

atio

n de

s pr

océd

ures

inte

rnes

et l

es c

ondi

tions

de

sécu

rité

, - U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI (

mod

ules

ges

tion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

et

gest

ion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de d

onné

es (a

vec

mod

èle

rela

tionn

el),

- La

régl

emen

tatio

n fis

cale

rel

ativ

e au

x au

tres

impô

ts d

irec

ts

- L’é

chéa

ncie

r fis

cal a

nnue

l et m

ensu

el

- Fi

scal

ité

des

entr

epri

ses

: co

ntri

butio

n éc

onom

ique

terr

itori

ale,

ta

xe d

’app

rent

issa

ge,

- Im

pôts

dir

ects

loca

ux.

Les

autr

es im

pôts

dir

ects

son

t ét

udié

s à

part

ir d

e la

do

cum

enta

tion

fisca

le c

orre

spon

dant

e et

du

résu

ltat d

u tr

avai

l de

la v

eille

. D

e m

aniè

re g

énér

ale,

auc

un c

alcu

l n’e

st d

eman

dé.

Seul

le c

ham

p d’

appl

icat

ion

des

autr

es im

pôts

est

dé

fini à

par

tir d

e la

rég

lem

enta

tion

mis

e à

disp

ositi

on o

u ac

cess

ible

. Ré

sult

ats

atte

ndus

La

qua

lité

de la

vei

lle r

égle

men

tair

e (c

once

rnan

t ce

s au

tres

impô

ts) e

t la

mis

e à

jour

de

la

docu

men

tatio

n fis

cale

ada

ptée

à la

situ

atio

n.

Com

péte

nces

Id

entif

ier

les

impô

ts (h

ors

TVA

et s

ur im

pôt s

ur le

s ré

sulta

ts) à

pay

er d

ont l

’ent

repr

ise

est r

edev

able

. 3.

4.2.

Rec

ouvr

emen

t et

enr

egis

trem

ent d

es a

utre

s im

pôts

dir

ects

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

3.4

.1.+

-

des

aléa

s lié

s à

des

opér

atio

ns in

édite

s ou

à

une

évol

utio

n de

la r

égle

men

tatio

n

Id

em 3

.4.1

.

Résu

ltat

s at

tend

us

Le c

ontr

ôle

des

com

ptes

apr

ès e

nreg

istr

emen

t et l

’arc

hiva

ge d

es d

ocum

ents

fisc

aux

en c

onfo

rmité

ave

c la

ré

glem

enta

tion,

La

mis

e en

pai

emen

t des

aut

res

impô

ts,

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

les

enre

gist

rem

ents

les

cont

rôle

r et m

ettr

e à

jour

les

donn

ées.

Com

péte

nces

Pr

océd

er a

u pa

iem

ent e

t à l’

enre

gist

rem

ent d

es a

utre

s im

pôts

sel

on

l’éch

éanc

ier.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

63 s

ur 1

22

P4 –

GES

TIO

N D

ES R

ELA

TIO

NS

SOCI

ALE

S

Act

ivit

é 4.

1 : C

ondu

ite

de la

vei

lle s

ocia

le

4.1.

1 Ré

alis

atio

n d’

une

veill

e ju

ridi

que

néce

ssai

re a

u re

spec

t des

obl

igat

ions

soc

iale

s D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

, - D

es in

form

atio

ns r

elat

ives

au

pers

onne

l, - L

’acc

ès à

la d

ocum

enta

tion

juri

diqu

e et

soc

iale

(lég

ale,

règ

lem

enta

ire

et

conv

entio

nnel

le),

- Une

pré

sent

atio

n de

s rè

gles

et p

rocé

dure

s de

ges

tion

des

rela

tions

soc

iale

s,

de s

écur

ité

des

info

rmat

ions

et d

es e

xige

nces

en

mat

ière

de

conf

iden

tialit

é,

- Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue a

vec

un p

rogi

ciel

de

gest

ion

inté

gré

(mod

ules

ge

stio

n co

mpt

able

et p

aie)

ou

un lo

gici

el s

péci

alis

é de

ges

tion

de

la p

aie,

pa

ram

étré

et l

a ba

se d

e do

nnée

s (m

odèl

e re

latio

nnel

), - L

es s

uppo

rts

de c

omm

unic

atio

n ém

anan

t des

org

anis

mes

soc

iaux

, - L

es c

arac

téri

stiq

ues

juri

diqu

es, é

cono

miq

ues,

com

ptab

les

et s

ocia

les

de

l’org

anis

atio

n.

- Pr

océd

ures

de

veill

e in

form

atio

nnel

le

du d

omai

ne

soci

al,

- So

urce

s du

dro

it so

cial

, -

Conv

entio

ns e

t ac

cord

s co

llect

ifs,

- A

cteu

rs d

u ch

amp

lié a

u so

cial

.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’id

entif

icat

ion

des

sour

ces

d’in

form

atio

n et

qua

lité

et p

erti

nenc

e de

s do

nnée

s co

llect

ées,

sai

sies

ou

extr

aite

s (c

ohér

ence

, per

tinen

ce, f

iabi

lité,

tr

açab

ilité

), U

ne v

eille

rég

lem

enta

ire

(rec

ense

men

t des

text

es le

s m

ieux

ada

ptés

à la

si

tuat

ion

de l’

entit

é et

aux

cho

ix d

es d

irig

eant

s),

Le r

espe

ct d

es p

rocé

dure

s, d

e la

rég

lem

enta

tion

et d

e la

déo

ntol

ogie

, La

con

duite

de

veill

e ré

guliè

re e

t doc

umen

tée

à l’a

ide

des

outil

s nu

mér

ique

s La

mis

e en

œuv

re d

es c

ondi

tions

de

la tr

açab

ilité

des

doc

umen

ts e

t des

mis

es

à jo

ur,

La fi

abili

té d

es s

ourc

es d

’info

rmat

ion,

L’

iden

tific

atio

n de

s be

soin

s d’

info

rmat

ion

de l’

orga

nisa

tion

et d

es p

erso

nnel

s.

Com

péte

nce

Met

tre

à jo

ur la

doc

umen

tati

on s

ocia

le in

tern

e ap

rès

avoi

r id

entif

ié le

s év

olut

ions

juri

diqu

es a

yant

de

s co

nséq

uenc

es p

our

l’org

anis

atio

n et

ses

sal

arié

s.

4.1.

2 A

dapt

atio

n de

s pr

océd

ures

et d

es t

rait

emen

ts in

tern

es

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- Ide

m 4

.1.1

+ - L

a do

cum

enta

tion

soci

ale

inte

rne

actu

alis

ée g

râce

à la

vei

lle,

- Les

élé

men

ts d

e re

prés

enta

tion

de

l’act

ivité

de

gest

ion

du

pers

onne

l (sc

hém

as d

e pr

oces

sus,

sch

émas

rel

atio

nnel

s),

- des

alé

as li

és à

des

opé

ratio

ns in

édite

s ou

à u

ne é

volu

tion

de

la r

égle

men

tatio

n.

Étap

es d

e va

lidat

ion

des

proc

édur

es

inte

rnes

.

L’ex

ploi

tatio

n de

s sc

hém

as d

e re

prés

enta

tion

de l’

activ

ité d

e ge

stio

n du

per

sonn

el s

e lim

ite

à l’i

dent

ifica

tion

des

info

rmat

ions

util

es e

t de

leur

s so

urce

s

Résu

ltat

s at

tend

us

L’an

alys

e de

s pr

océd

ures

inte

rnes

, U

n co

mpt

e-re

ndu

prop

osan

t des

mis

es à

jour

des

pro

cédu

res

soci

ales

et c

ompt

able

s en

ad

équa

tion

avec

les

text

es a

pplic

able

s, à

par

tir d

es in

form

atio

ns is

sues

de

la v

eille

soc

iale

, L’

inte

rpré

tatio

n du

sch

éma

de p

roce

ssus

« g

estio

n de

s re

latio

ns s

ocia

les

»,

L’id

entif

icat

ion

des

beso

ins

d’in

form

atio

n de

l’or

gani

satio

n et

des

per

sonn

els,

Le

par

amét

rage

du

PGI.

Com

péte

nce

Ada

pter

les

proc

édur

es e

t tra

item

ents

inte

rnes

aux

rés

ulta

ts d

e la

vei

lle s

ocia

le.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

64 s

ur 1

22

4.1.

3 M

ise

à jo

ur d

e l’é

chéa

ncie

r so

cial

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 4

.1.2

+ - U

ne p

rése

ntat

ion

des

proc

édur

es a

ctua

lisée

s,

- Des

info

rmat

ions

sur

les

outil

s nu

mér

ique

s d’

aide

à

l’org

anis

atio

n ut

ilisé

s.

- Règ

les

appl

icab

les

en m

atiè

re d

e dr

oit s

ocia

l :

prin

cipe

s et

dat

es d

’exi

gibi

lité,

- C

onsé

quen

ces

du n

on-r

espe

ct d

es é

chéa

nces

Résu

ltat

s at

tend

us

Le r

epér

age

des

trai

tem

ents

à e

ffec

tuer

en

conf

orm

ité

avec

la

régl

emen

tatio

n,

Le r

espe

ct d

es d

élai

s gr

âce

à la

pro

duct

ion

d’un

éch

éanc

ier,

U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur e

t d’o

utils

de

plan

ifica

tion,

ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’ut

ilisa

teur

.

Com

péte

nce

Repé

rer

et m

ettr

e à

jour

les

éché

ance

s en

mat

ière

d’o

blig

atio

ns s

ocia

les.

Act

ivit

é 4.

2 : P

répa

rati

on d

es fo

rmal

ités

adm

inis

trat

ives

de

gest

ion

du p

erso

nnel

et

info

rmat

ion

des

sala

riés

4.2.

1 Ét

ablis

sem

ent d

es fo

rmal

ités

d’e

mba

uche

et d

e dé

part

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

, - L

’acc

ès à

une

doc

umen

tatio

n ac

tual

isée

grâ

ce à

la v

eille

, - L

es o

blig

atio

ns s

ocia

les

en v

igue

ur e

t app

licab

les

à l’o

rgan

isat

ion,

- L

es e

xtra

its d

e la

con

vent

ion

colle

ctiv

e,

- Les

car

acté

rist

ique

s ju

ridi

ques

, éco

nom

ique

s, c

ompt

able

s et

soc

iale

s de

l’o

rgan

isat

ion,

- L

es p

rocé

dure

s d’

emba

uche

ou

de d

épar

t app

licab

les

à la

sit

uatio

n do

nnée

, - L

es d

ocum

ents

d’e

ntré

e-so

rtie

du

pers

onne

l, - L

es m

odèl

es d

e co

ntra

ts d

e tr

avai

l app

licab

les,

- L

es d

écla

ratio

ns s

ocia

les,

- U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

ave

c un

pro

gici

el d

e ge

stio

n in

tégr

é (m

odul

es

gest

ion

com

ptab

le e

t pai

e) o

u un

logi

ciel

spé

cial

isé

de g

esti

on d

e la

pai

e,

para

mét

ré e

t la

base

de

donn

ées

(mod

èle

rela

tionn

el),

- Des

alé

as li

és à

des

opé

ratio

ns in

édite

s ou

à u

ne é

volu

tion

de la

ré

glem

enta

tion.

- Fo

rmal

ités

adm

inis

trat

ives

d’

emba

uche

, don

t dé

clar

atio

n d’

emba

uche

, -

Cont

rat d

e tr

avai

l. -

Mot

ifs d

e dé

part

, -

Prin

cipe

du

trav

ail

inté

rim

aire

, -

Form

alité

s ad

min

istr

ativ

es d

e dé

part

, -

Doc

umen

ts

d’en

trée

-sor

tie d

u pe

rson

nel,

- Té

lédé

clar

atio

n.

Sont

exc

lus

: -

Le c

ontr

ôle

de la

val

idit

é de

s co

ntra

ts e

t des

pro

cédu

res

d’em

bauc

he o

u de

dép

art,

-

Le c

alcu

l des

inde

mni

tés

de li

cenc

iem

ent,

-

La g

estio

n de

s co

nten

tieux

, les

cas

des

sal

arié

s pr

otég

és e

t de

s di

rige

ants

.

Résu

ltat

s at

tend

us

Le r

ense

igne

men

t et l

e co

ntrô

le d

es d

ocum

ents

(d’e

mba

uche

et d

e dé

part

), La

com

mun

icat

ion

des

info

rmat

ions

aux

sal

arié

s et

aux

org

anis

mes

co

ncer

nés,

Le

repé

rage

des

act

eurs

inte

rnes

et e

xter

nes

de l’

orga

nisa

tion

et le

ur rô

le,

L’in

terp

réta

tion

du m

odèl

e re

latio

nnel

, L’

extr

actio

n de

don

nées

du

PGI,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur a

vec

la m

ise

à jo

ur d

es ta

blea

ux d

e su

ivi

ou d

u m

odul

e pa

ie d

’un

prog

icie

l de

gest

ion

inté

gré

ou d

’un

logi

ciel

spé

cial

isé,

U

ne c

onne

xion

opé

rant

e au

x re

ssou

rces

des

rése

aux.

Co

mpé

tenc

e Pr

odui

re e

t tra

nsm

ettr

e le

s do

cum

ents

soc

iaux

obl

igat

oire

s po

ur l’

emba

uche

et l

e dé

part

.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

65 s

ur 1

22

4.2.

2 Re

cuei

l des

info

rmat

ions

rel

ativ

es a

u su

ivi d

e la

dur

ée d

e tr

avai

l D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 4

.2.1

+ - U

ne p

rése

ntat

ion

des

dém

arch

es e

t pro

cédu

res

inte

rnes

de

déco

mpt

e et

de

suiv

i des

heu

res

supp

lém

enta

ires

, com

plém

enta

ires

et d

es te

mps

de

rep

os,

- Les

doc

umen

ts d

’em

bauc

he e

t de

dépa

rt

rens

eign

és,

- Les

tabl

eaux

de

suiv

i rel

atifs

au

tem

ps d

e tr

avai

l da

ns l’

orga

nisa

tion.

- Dur

ées

max

imal

es d

e tr

avai

l, - C

alcu

l des

heu

res

supp

lém

enta

ires

, co

mpl

émen

tair

es e

t leu

rs m

ajor

atio

ns,

- Rep

os c

ompe

nsat

eur

de r

empl

acem

ent,

- C

ontin

gent

d’h

eure

s su

pplé

men

tair

es e

t ses

co

nséq

uenc

es,

- Dro

its e

t obl

igat

ions

des

sal

arié

s en

mat

ière

, d’

heur

es s

uppl

émen

tair

es, c

ompl

émen

tair

es e

t re

pos,

- A

mén

agem

ent e

t réd

uctio

n du

tem

ps d

e tr

avai

l.

L’ét

ude

de c

as p

artic

ulie

rs, d

e co

nven

tions

, d’a

ccor

ds e

st à

con

duir

e à

part

ir d

e la

doc

umen

tatio

n so

cial

e ad

apté

e à

une

situ

atio

n de

tr

avai

l don

née

et d

u ré

sulta

t du

trav

ail d

e ve

ille.

Résu

ltat

s at

tend

us

Une

com

mun

icat

ion

écri

te o

u or

ale

pour

info

rmer

: -

les

resp

onsa

bles

con

cern

ant d

’éve

ntue

lles

inco

hére

nces

, -

les

sala

riés

en

mat

ière

d’h

eure

s su

pplé

men

tair

es,

com

plém

enta

ires

et r

epos

, La

com

mun

icat

ion

des

info

rmat

ions

aux

pre

stat

aire

s,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

à la

mis

e à

jour

des

tabl

eaux

de

suiv

i ou

utili

satio

n du

mod

ule

paie

d’u

n pr

ogic

iel d

e ge

stio

n in

tégr

é ou

d’

un lo

gici

el s

péci

alis

é.

Com

péte

nce

Ass

urer

le s

uivi

des

heu

res

effe

ctué

es, d

es h

eure

s su

pplé

men

tair

es, d

es h

eure

s co

mpl

émen

tair

es e

t du

repo

s év

entu

el d

ans

le r

espe

ct d

e la

règ

lem

enta

tion

en v

igue

ur.

4.2.

3 Re

cuei

l des

info

rmat

ions

rel

ativ

es a

u su

ivi d

es a

bsen

ces

et d

es c

ongé

s D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 4

.2.2

+ - U

ne p

rése

ntat

ion

des

dém

arch

es e

t pr

océd

ures

inte

rnes

de

suiv

i des

abs

ence

s et

con

gés,

- L

es ta

blea

ux d

e su

ivi r

elat

ifs a

ux a

bsen

ces

et c

ongé

s.

- Mét

hode

s de

cal

cul d

u no

mbr

e de

jour

s d’

abse

nces

et d

e co

ngés

, - D

roits

et o

blig

atio

ns d

e l’o

rgan

isat

ion

et

des

sala

riés

en

mat

ière

d’a

bsen

ces

et d

e co

ngés

, - É

chéa

ncie

r d’

acqu

isiti

on e

t de

pris

e de

s dr

oits

à c

ongé

s pa

yés.

L’ét

ude

se li

mite

aux

abs

ence

s po

ur r

aiso

ns p

erso

nnel

les

non

inde

mni

sées

, pou

r m

alad

ie n

on p

rofe

ssio

nnel

le e

t pou

r co

ngés

pay

és s

ans

com

bine

r le

s ca

s.

L’ét

ude

de c

as p

artic

ulie

rs, d

e co

nven

tions

, d’a

ccor

ds e

st à

abo

rder

à p

artir

de

la

docu

men

tatio

n so

cial

e ad

apté

e à

une

situ

atio

n de

trav

ail d

onné

e et

du

résu

ltat d

u tr

avai

l de

veill

e.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’id

entif

icat

ion

des

diff

éren

ts m

otifs

d’a

bsen

ces

des

sala

riés

, La

com

mun

icat

ion

des

info

rmat

ions

aux

pre

stat

aire

s de

pai

e et

aux

sal

arié

s,

Le r

espe

ct d

es p

rocé

dure

s, d

e la

rég

lem

enta

tion

pour

le tr

aite

men

t adm

inis

trat

if de

l’a

bsen

ce d

’un

sala

rié,

La

com

mun

icat

ion

oral

e ou

écr

ite d

es s

alar

iés

en m

atiè

re d

’abs

ence

s et

de

cong

és,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur a

vec

la m

ise

à jo

ur d

es

tabl

eaux

de

suiv

i ou

du m

odul

e pa

ie d

’un

prog

icie

l de

gest

ion

inté

gré

ou d

’un

logi

ciel

sp

écia

lisé.

Com

péte

nce

Ass

urer

le s

uivi

des

abs

ence

s et

des

con

gés

dans

le r

espe

ct d

e la

rég

lem

enta

tion

en v

igue

ur.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

66 s

ur 1

22

Act

ivit

é 4.

3 : G

esti

on c

ompt

able

de

la p

aie

et in

form

atio

n de

s sa

lari

és

4.3.

1. P

rise

en

com

pte

des

élém

ents

col

lect

ifs n

éces

sair

es à

l’él

abor

atio

n de

s bu

lleti

ns d

e pa

ie

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

, -

Les

oblig

atio

ns s

ocia

les

en v

igue

ur,

- Le

s ca

ract

éris

tiqu

es ju

ridi

ques

, éco

nom

ique

s, c

ompt

able

s et

so

cial

es d

e l’o

rgan

isat

ion,

les

extr

aits

de

la c

onve

ntio

n co

llect

ive,

-

Une

pré

sent

atio

n de

s pr

océd

ures

act

ualis

ées,

-

Les

donn

ées

juri

diqu

es e

t so

cial

es (P

lafo

nd d

e la

séc

urit

é so

cial

e,

Taux

des

cot

isat

ions

, Ass

iett

es d

e co

tisat

ions

, Aid

es à

l’em

ploi

), -

Les

bulle

tins

de p

aie

des

sala

riés

des

pér

iode

s pr

écéd

ente

s,

- Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue a

vec

un p

rogi

ciel

de

gest

ion

inté

gré

(mod

ules

ges

tion

com

ptab

le e

t pai

e) o

u un

logi

ciel

sp

écia

lisé

de g

estio

n de

la p

aie,

par

amét

ré e

t la

base

de

donn

ées

(mod

èle

rela

tionn

el),

- de

s al

éas

liés

à de

s op

érat

ions

inéd

ites

ou à

une

évo

lutio

n de

la

régl

emen

tatio

n.

- Cad

re lé

gal d

e la

ré

mun

érat

ion,

- C

ompo

sant

es d

u bu

lletin

de

paie

, - S

truc

ture

du

bulle

tin d

e pa

ie,

- Con

vent

ion

colle

ctiv

e,

- Gri

lles

de r

émun

érat

ion,

- R

ègle

s de

con

serv

atio

n de

s bu

lletin

s de

pai

e,

- Règ

les

de c

onfid

entia

lité

liées

à

la p

aie.

L’ét

ude

est l

imité

e au

cas

de

la m

ensu

alis

atio

n et

aux

con

trat

s su

ivan

ts :

cont

rat à

dur

ée d

éter

min

ée o

u in

déte

rmin

ée, c

ontr

at à

tem

ps p

lein

ou

à te

mps

par

tiel.

L’ét

ude

des

com

posa

ntes

du

bulle

tin d

e pa

ie e

st à

abo

rder

à p

artir

de

la

docu

men

tatio

n so

cial

e.

Le p

aram

étra

ge d

’un

mod

ule

paie

du

prog

icie

l de

gest

ion

inté

gré

ou d

’un

logi

ciel

spé

cial

isé

est l

imit

é à

l’exp

loita

tion

des

prof

ils d

ispo

nibl

es e

t à la

m

ise

à jo

ur d

es r

ubri

ques

de

la p

aie.

Ré

sult

ats

atte

ndus

Le

con

trôl

e de

la v

alid

ité

des

info

rmat

ions

et l

e co

ntrô

le d

e la

coh

éren

ce

d’un

bul

letin

de

paie

, U

ne in

form

atio

n or

ale

ou é

crit

e de

s sa

lari

és s

ur le

s co

mpo

sant

es g

énér

ales

du

bul

letin

de

paie

et s

es é

volu

tions

, La

mis

e à

jour

et l

e co

ntrô

le d

es d

onné

es d

u m

odul

e pa

ie d

’un

prog

icie

l de

gest

ion

inté

gré

ou d

’un

logi

ciel

spé

cial

isé.

Co

mpé

tenc

e Id

entif

ier

les

men

tions

, rub

riqu

es e

t mon

tant

s fig

uran

t sur

le b

ulle

tin d

e pa

ie a

fin d

e pr

épar

er e

t de

cont

rôle

r la

val

idité

des

par

amèt

res

de p

aie.

4.3.

2 P

rise

en

com

pte

des

élém

ents

per

sonn

els

néce

ssai

res

à l’é

labo

rati

on d

es b

ulle

tins

de

paie

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 4

.3.1

+ - L

e do

ssie

r in

divi

duel

et l

es

info

rmat

ions

pro

fess

ionn

elle

s su

r le

s sa

lari

és,

- Les

tabl

eaux

de

suiv

i de

la d

urée

du

tem

ps d

e tr

avai

l, de

s ab

senc

es e

t des

co

ngés

, - D

es a

léas

liés

à d

es o

péra

tions

in

édite

s ou

à u

ne é

volu

tion

de la

ré

glem

enta

tion.

- Co

mpo

sant

es in

divi

duel

les

du s

alai

re b

rut,

-

Rem

bour

sem

ents

de

frai

s et

déd

uctio

ns,

- M

étho

des

de c

alcu

l des

ret

enue

s po

ur

abse

nces

, des

cot

isat

ions

soc

iale

s,

- M

étho

de d

e ca

lcul

des

inde

mni

tés

de s

écur

ité

soci

ale

et p

rinc

ipe

de s

ubro

gatio

n,

- M

odal

ités

de c

alcu

l de

l’ind

emni

té p

our

cong

és

payé

s.

En c

as d

’arr

êt d

e tr

avai

l pou

r m

alad

ie, l

a su

brog

atio

n ne

ser

a ab

ordé

e qu

e da

ns le

cas

du

mai

ntie

n du

sal

aire

bru

t san

s dé

duct

ion

des

inde

mni

tés

de s

écur

ité

soci

ale.

Ré

sult

ats

atte

ndus

Le

s tr

aite

men

ts p

our

la r

éalis

atio

n de

s bu

lletin

s de

pai

e, e

n co

nfor

mité

ave

c la

ré

glem

enta

tion,

le r

espe

ct d

es d

élai

s (l’

éché

anci

er d

e la

pai

e),

Les

cont

rôle

s in

tern

es d

es é

lém

ents

per

sonn

els

à pa

rtir

des

bul

letin

s de

pai

e éd

ités,

La

com

mun

icat

ion

des

info

rmat

ions

aux

pre

stat

aire

s de

pai

e, a

ux s

alar

iés,

L’

utili

satio

n du

mod

ule

paie

d’u

n pr

ogic

iel d

e ge

stio

n in

tégr

é ou

d’u

n lo

gici

el s

péci

alis

é po

ur m

ettr

e à

jour

les

donn

ées

pers

onne

lles

de p

aie,

U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r pou

r le

calc

ul e

t la

sais

ie

des

élém

ents

per

sonn

els

de p

aie,

Le

s tr

ansf

erts

de

donn

ées

opér

és d

ans

les

cond

ition

s de

séc

urité

requ

ises

, lor

s du

re

cour

s à

des

pres

tata

ires

exté

rieur

s, la

pré

para

tion

des

don

nées

aux

form

ats

pert

inen

ts p

our i

ntég

ratio

n da

ns le

s sy

stèm

es in

form

atiq

ues.

Com

péte

nce

Rens

eign

er le

s él

émen

ts p

erso

nnel

s de

la p

aie

et e

n vé

rifie

r la

coh

éren

ce.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

67 s

ur 1

22

4.3.

3 Pr

épar

atio

n, é

tabl

isse

men

t et

con

trôl

e de

s dé

clar

atio

ns s

ocia

les

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

4.3

.2+

- Les

bul

letin

s de

pai

e in

divi

duel

s,

- L’a

ffili

atio

n de

l’en

trep

rise

aux

org

anis

mes

so

ciau

x,

- L’é

tat d

es c

otis

atio

ns s

ocia

les,

- L

es d

écla

ratio

ns s

ocia

les

des

péri

odes

pr

écéd

ente

s,

- Le

cale

ndri

er d

es é

chéa

nces

soc

iale

s.

- Déc

lara

tions

de

paie

men

t des

co

tisat

ions

, - D

écla

ratio

ns

annu

elle

s de

co

tisat

ions

, - T

éléd

écla

ratio

n et

té

lépa

iem

ent.

Les

prob

lèm

es li

és a

u dé

cala

ge d

e la

pai

e so

nt e

xclu

s.

Les

cont

enti

eux

avec

les

orga

nism

es s

ocia

ux s

ont e

xclu

s.

Tout

es r

égul

aris

atio

ns d

e fin

de

péri

ode

sont

exc

lues

. Le

mod

ule

paie

d’u

n pr

ogic

iel d

e ge

stio

n in

tégr

é ou

d’u

n lo

gici

el s

péci

alis

é es

t lim

ité à

l’ex

ploi

tatio

n de

s ét

ats

de d

écla

ratio

ns d

ispo

nibl

es.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’ex

actit

ude

et la

con

form

ité d

es tr

aite

men

ts p

our

l’éta

blis

sem

ent,

le c

ontr

ôle

et la

tran

smis

sion

des

dé

clar

atio

ns s

ocia

les,

L’

utili

satio

n de

s do

nnée

s du

mod

ule

paie

d’u

n pr

ogic

iel d

e ge

stio

n in

tégr

é ou

d’u

n lo

gici

el s

péci

alis

é po

ur é

tabl

ir le

s dé

clar

atio

ns s

ocia

les,

Le

s tr

ansf

erts

de

donn

ées

opér

és d

ans

les

cond

ition

s de

séc

urité

requ

ises

, La

pré

para

tion

des

donn

ées

aux

form

ats

pert

inen

ts p

our i

ntég

ratio

n da

ns le

s sy

stèm

es in

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atiq

ues

Une

con

nexi

on o

péra

nte

aux

ress

ourc

es d

es ré

seau

x.

Com

péte

nces

Ét

ablir

et t

rans

met

tre

les

décl

arat

ions

soc

iale

s et

con

trôl

er le

s in

form

atio

ns

tran

smis

es a

ux o

rgan

ism

es s

ocia

ux.

4.3.

4 En

regi

stre

men

ts d

ans

le jo

urna

l de

paie

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

4.3

.3+

- Le

s dé

clar

atio

ns s

ocia

les

tran

smis

es a

ux

orga

nism

es s

ocia

ux,

- Le

pla

n de

s co

mpt

es d

e l’e

ntre

pris

e.

- Co

mpt

es r

elat

ifs à

la p

aie,

-

Écri

ture

s co

mpt

able

s re

lativ

es à

la p

aie.

L’

utili

satio

n d’

un m

odul

e de

pai

e se

lim

ite

à la

mis

e en

évi

denc

e de

s lia

ison

s av

ec le

m

odul

e co

mpt

able

.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’ex

actit

ude

et la

con

form

ité d

es e

nreg

istr

emen

ts c

ompt

able

s ef

fect

ués,

L’

arch

ivag

e de

s bu

lletin

s de

pai

e et

des

doc

umen

ts s

ocia

ux,

Le r

epér

age

des

anom

alie

s, le

ur s

igna

lem

ent p

uis

leur

cor

rect

ion

éven

tuel

le a

près

avi

s de

s re

spon

sabl

es,

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our e

ffec

tuer

les

enre

gist

rem

ents

des

écr

iture

s, le

s co

ntrô

ler e

t m

ettr

e à

jour

les

donn

ées,

D

es p

ropo

sitio

ns d

e pa

ram

étra

ge p

réci

ses

et p

ertin

ente

s au

rega

rd d

es b

esoi

ns.

Com

péte

nce

Réal

iser

les

enre

gist

rem

ents

rel

atifs

à la

pai

e et

con

trôl

er la

cor

resp

onda

nce

des

écri

ture

s av

ec le

s do

cum

ents

soc

iaux

.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

68 s

ur 1

22

4.3.

5 Co

ntrô

le e

t com

ptab

ilisa

tion

de

l’épa

rgne

sal

aria

le

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

4.3

.4.+

-

La lé

gisl

atio

n en

vig

ueur

(lég

ale,

règ

lem

enta

ire

et

conv

entio

nnel

le),

- Le

s co

mpo

sant

es d

u ca

lcul

de

l’épa

rgne

sal

aria

le,

- Le

s do

nnée

s in

tern

es :

o

les

droi

ts e

t obl

igat

ions

de

l’org

anis

atio

n et

des

sa

lari

és a

u re

gard

de

l’épa

rgne

sal

aria

le,

o

les

mod

alité

s de

cal

cul a

ppliq

uées

à l’

épar

gne

sala

rial

e.

- Dis

posi

tifs

de

l’épa

rgne

sa

lari

ale,

- É

critu

res

rela

tive

s à

la

part

icip

atio

n, l’

inté

ress

emen

t et

aut

res

disp

ositi

fs d

’épa

rgne

sa

lari

ale.

L’ét

ude

se li

mite

à u

ne p

rése

ntat

ion

de d

iffér

ents

dis

posi

tifs

d’é

parg

ne s

alar

iale

. Le

s m

odal

ités

de c

alcu

l cor

resp

onda

nt à

la s

ituat

ion

prop

osée

son

t don

nées

. Le

s co

nséq

uenc

es fi

scal

es e

t soc

iale

s de

s di

spos

itifs

son

t ide

ntifi

ées

à pa

rtir

de

la

docu

men

tatio

n fo

urni

e.

Résu

ltat

s at

tend

us

La c

omm

unic

atio

n d

es s

alar

iés

sur

les

disp

ositi

fs d

’épa

rgne

sal

aria

le m

is e

n œ

uvre

dan

s l’o

rgan

isat

ion

étud

iée

avec

leur

s co

nséq

uenc

es fi

scal

es e

t soc

iale

s,

La q

ualit

é et

la p

ertin

ence

des

con

trôl

es in

tern

es p

orta

nt s

ur le

s m

onta

nts

affe

ctés

à

l’épa

rgne

sal

aria

le e

t l’id

entif

icat

ion

des

erre

urs

éven

tuel

les,

L’

exac

titud

e et

la c

onfo

rmité

des

trai

tem

ents

com

ptab

les

effe

ctué

s (o

péra

tions

re

lativ

es à

l’ép

argn

e sa

lari

ale)

, L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r eff

ectu

er le

s en

regi

stre

men

ts d

es é

critu

res,

les

cont

rôle

r et

met

tre

à jo

ur le

s do

nnée

s,

Des

pro

posi

tions

de

para

mét

rage

pré

cise

s et

per

tinen

tes

au re

gard

des

bes

oins

.

Com

péte

nce

Effe

ctue

r le

s tr

aite

men

ts r

elat

ifs à

l’ép

argn

e sa

lari

ale,

pui

s pr

océd

er à

la c

ompt

abili

satio

n.

4.3.

6 M

ise

à jo

ur d

es in

dica

teur

s d’

un ta

blea

u de

bor

d so

cial

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Les

doub

les

des

bulle

tins

de p

aie,

-

Les

indi

cate

urs

soci

aux

rete

nus

par

l’org

anis

atio

n,

- Le

s in

form

atio

ns é

cono

miq

ues

et s

ocia

les

néce

ssai

res

à l’é

labo

ratio

n du

tabl

eau

de b

ord

- U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, ave

c un

PG

I et s

a ba

se d

e do

nnée

s (m

odèl

e re

latio

nnel

).

- In

dica

teur

s d’

un ta

blea

u de

bor

d,

- M

esur

e de

la p

erfo

rman

ce.

L’ét

ude

du ta

blea

u de

bor

d se

lim

ite a

ux in

dica

teur

s so

ciau

x re

tenu

s pa

r l’o

rgan

isat

ion.

Résu

ltat

s at

tend

us

La p

rodu

ctio

n d’

indi

cate

urs

rele

vant

et

situ

ant l

es a

nom

alie

s co

nsta

tées

, Le

cal

cul e

t l’a

naly

se d

es in

dica

teur

s ex

ista

nts

d’un

tabl

eau

de b

ord

soci

al,

La c

omm

unic

atio

n de

l’an

alys

e ar

gum

enté

e de

s in

form

atio

ns is

sues

du

tabl

eau

de b

ord,

L’

inte

rpré

tatio

n et

str

uctu

ratio

n de

s do

nnée

s se

lon

le m

odèl

e re

latio

nnel

, U

ne e

xtra

ctio

n de

don

nées

du

PGI e

xact

e (e

xhau

stiv

ité, j

uste

sse)

, U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r,

L’au

tom

atis

atio

n de

s tâ

ches

récu

rren

tes

par d

es tr

aite

men

ts a

ppro

prié

s.

Com

péte

nce

Trai

ter

et a

naly

ser

les

donn

ées

colle

ctée

s da

ns u

n ta

blea

u de

bor

d so

cial

.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

69 s

ur 1

22

Act

ivit

é 4.

4 : C

ontr

ibut

ion

à la

per

form

ance

du

proc

essu

s «

Ges

tion

des

rel

atio

ns s

ocia

les

» et

la r

eche

rche

de

la s

écur

isat

ion

des

opér

atio

ns

4.4.

1. P

rése

ntat

ion

des

cara

ctér

isti

ques

de

l’org

anis

atio

n du

pro

cess

us «

Ges

tion

des

rel

atio

ns s

ocia

les

» D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

, - D

es in

form

atio

ns r

elat

ives

au

pers

onne

l, - L

’acc

ès à

la d

ocum

enta

tion

juri

diqu

e et

soc

iale

(lég

ale,

règ

lem

enta

ire

et

conv

entio

nnel

le),

- Une

pré

sent

atio

n de

s rè

gles

et p

rocé

dure

s de

ges

tion

des

rela

tions

soc

iale

s, d

e sé

curi

té

des

info

rmat

ions

et d

es e

xige

nces

en

mat

ière

de

conf

iden

tial

ité,

- Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n co

mpt

able

et p

aie)

ou

un lo

gici

el

spéc

ialis

é da

ns la

pai

e, p

aram

étré

et l

a ba

se d

e do

nnée

s (m

odèl

e re

latio

nnel

), - L

es s

uppo

rts

de c

omm

unic

atio

n ém

anan

t des

org

anis

mes

soc

iaux

.

- Pro

cédu

res

de

valid

atio

n,

- Fic

hes

de s

uivi

, - P

rocé

dure

s de

co

ntrô

le in

tern

e.

Résu

ltat

s at

tend

us

La p

rodu

ctio

n d’

un c

ompt

e re

ndu

prés

enta

nt l’

orga

nisa

tion

de la

ge

stio

n ad

min

istr

ativ

e du

per

sonn

el e

t de

la c

ompt

abili

sati

on d

e la

pai

e.

Le s

uivi

de

la g

estio

n du

per

sonn

el.

Com

péte

nce

Prés

ente

r le

s pr

inci

pale

s ca

ract

éris

tique

s de

l’or

gani

satio

n de

la g

estio

n de

s re

latio

ns s

ocia

les.

4.

4.2.

Ana

lyse

du

proc

essu

s «

Ges

tion

des

rel

atio

ns s

ocia

les

» D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Id

em 4

.4.1

+ -

Les

cara

ctér

isti

ques

du

proc

essu

s,

- Le

s pr

océd

ures

com

ptab

les

en v

igue

ur d

ans

l’org

anis

atio

n.

- Ri

sque

s,

dysf

onct

ionn

emen

ts.

L’an

alys

e pe

ut in

tégr

er d

es p

ropo

sitio

ns d

’am

élio

ratio

ns d

es

proc

édur

es e

xist

ante

s.

Résu

ltat

s at

tend

us

La p

rodu

ctio

n d’

un c

ompt

e re

ndu

anal

ysan

t l’o

rgan

isat

ion

adm

inis

trat

ive

et c

ompt

able

du

proc

essu

s «

Ges

tion

des

rela

tions

so

cial

es »

, pr

ésen

tant

les

choi

x et

les

éven

tuel

s pr

oblè

mes

co

nsta

tés

et a

rgum

enta

nt d

es p

ropo

sitio

ns d

’évo

lutio

n de

s pr

océd

ures

de

trai

tem

ent e

t de

cont

rôle

pou

r en

am

élio

rer

l’eff

icac

ité e

t / o

u la

fiab

ilité

, La

cap

acité

à s

’inté

grer

dan

s un

e or

gani

satio

n et

à s

’ada

pter

à la

di

vers

ité d

es s

ituat

ions

org

anis

atio

nnel

les,

L’

inte

rpré

tatio

n ou

l’él

abor

atio

n du

sch

éma

du p

roce

ssus

L’

iden

tific

atio

n de

s be

soin

s d’

info

rmat

ion

des

acte

urs

au s

ein

du

proc

essu

s.

L’id

entif

icat

ion

des

sour

ces

d’in

form

atio

ns.

Com

péte

nce

Ana

lyse

r le

pro

cess

us «

Ges

tion

des

rela

tions

soc

iale

s »

et r

epér

er le

s dy

sfon

ctio

nnem

ents

et r

isqu

es in

hére

nts.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

70 s

ur 1

22

P5- A

NA

LYSE

ET

PRÉV

ISIO

N D

E L’

ACT

IVIT

É

Act

ivit

é 5.

1. :

Iden

tific

atio

n de

la s

truc

ture

des

coû

ts

5.1.

1. A

naly

se d

e la

déc

isio

n de

ges

tion

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

, - D

es in

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atio

ns c

once

rnan

t la

stra

tégi

e gl

obal

e et

la

str

atég

ie d

e do

mai

ne s

uivi

es p

ar l’

entr

epri

se,

- Un

cont

exte

pro

fess

ionn

el d

écri

t à

part

ir d

e do

nnée

s de

ges

tion

(tab

leau

x de

coû

ts e

t de

mar

ges)

, des

don

nées

com

ptab

les,

com

mer

cial

es,

tech

niqu

es, é

cono

miq

ues

de l’

orga

nisa

tion

et d

es

serv

ices

, - U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI (

mod

ules

ge

stio

n de

s ac

hats

, ges

tion

des

vent

es e

t ges

tion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de d

onné

es (m

odèl

e re

latio

nnel

).

- Déc

isio

n de

ges

tion

: nat

ure,

cha

mp

d’ap

plic

atio

n,

- Pro

blèm

e de

ges

tion

: asp

ects

opé

ratio

nnel

s et

co

nséq

uenc

es li

ées

à un

e dé

cisi

on d

e ge

stio

n,

- Les

pro

cess

us d

e l’o

rgan

isat

ion,

- O

bjec

tifs

et p

rinc

ipes

du

cont

rôle

de

gest

ion.

Les

prin

cipa

les

déci

sion

s de

ges

tion

étud

iées

rel

èven

t des

dom

aine

s de

ge

stio

n (f

ixat

ion

d’un

pri

x, c

omm

ande

sup

plém

enta

ire…

) et s

trat

égiq

ues

(fai

re o

u fa

ire

fair

e, …

), Le

s co

nséq

uenc

es d

e na

ture

str

atég

ique

des

déc

isio

ns d

e ge

stio

n so

nt m

ises

en

évi

denc

e en

lien

ave

c l’e

nsei

gnem

ent d

e m

anag

emen

t.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’an

alys

e (f

orm

ulat

ion

d’un

pro

blèm

e de

ges

tion

en o

bjec

tifs

opér

atio

nnel

s)

d’un

e dé

cisi

on d

e ge

stio

n,

L’in

terp

réta

tion

ou la

pré

sent

atio

n d’

un s

chém

a re

prés

enta

nt u

n pr

oces

sus

de l’

orga

nisa

tion.

Com

péte

nce

Iden

tifie

r le

s en

jeux

, les

inci

denc

es, l

es c

arac

téri

stiq

ues

d’un

e dé

cisi

on d

e ge

stio

n.

5.1.

2. R

ecen

sem

ent d

es c

oûts

ass

ocié

s à

une

acti

vité

, un

prod

uit o

u un

ser

vice

de

l’org

anis

atio

n D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m5.

1.1.

+ - D

es d

onné

es é

cono

miq

ues

et a

dmin

istr

ativ

es

cara

ctér

isan

t l’e

ntité

et l

es s

ervi

ces,

- L

a de

scri

ptio

n du

pro

cess

us d

e pr

oduc

tion

du

prod

uit o

u du

ser

vice

(org

anig

ram

me,

car

te d

es

activ

ités,

sch

éma

évén

emen

t – r

ésul

tat,

no

men

clat

ure

des

prod

uits

…),

- Des

don

nées

de

gest

ion

résu

ltan

t de

calc

uls

de

coût

s et

de

mar

ges

préa

labl

es.

- Pro

cess

us d

e pr

oduc

tion

d’un

bie

n ou

d’u

n se

rvic

e et

sch

éma

asso

cié,

- V

aleu

r et

cré

atio

n de

val

eur,

- N

otio

ns d

e ch

arge

s, d

e co

ûts

et d

e m

arge

s,

- Div

ersi

té d

es o

bjet

s de

coû

ts,

- Coû

t pe

rtin

ent,

coû

t spé

cifiq

ue,

- Not

ions

de

char

ges

fixes

/var

iabl

es,

- Not

ions

de

char

ges

dire

ctes

/ind

irec

tes,

- S

truc

ture

de

coût

s.

Div

ers

cont

exte

s d’

orga

nisa

tion

peuv

ent f

aire

l’ob

jet d

’étu

de :

les

entr

epri

ses

com

mer

cial

es, l

es e

ntre

pris

es d

e pr

oduc

tion

de b

iens

et l

es e

ntre

pris

es d

e pr

oduc

tions

de

serv

ices

ou

un d

omai

ne d

’act

ivité

s (d

ans

le c

as d

’une

or

gani

satio

n co

mpl

exe)

.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’id

entif

icat

ion

des

sour

ces

d’in

form

atio

n et

con

trôl

e de

s do

nnée

s co

llect

ées

sais

ies

et e

xtra

ites

(coh

éren

ce, p

ertin

ence

, fia

bilit

é, tr

açab

ilité

),

Le r

epér

age

des

coût

s au

sei

n de

s ac

tivi

tés

de l’

orga

nisa

tion,

L’

iden

tific

atio

n de

s be

soin

s d’

info

rmat

ion

des

acte

urs

au s

ein

d’un

e ac

tivité

, L’

iden

tific

atio

n de

s so

urce

s d’

info

rmat

ion,

L’

inte

rpré

tatio

n du

mod

èle

rela

tionn

el,

L’ex

trac

tion

du P

GI d

es in

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atio

ns p

ertin

ente

s,

L’ut

ilisa

tion

du ta

bleu

r pou

r pré

sent

er le

s él

émen

ts d

es c

oûts

et d

es m

arge

s.

Com

péte

nces

Ca

ract

éris

er le

s ob

jets

de

coût

s (p

rodu

it, s

ervi

ce, c

omm

ande

, pro

cess

us, e

ntité

…) e

t ide

ntifi

er le

s co

ûts

pert

inen

ts.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

71 s

ur 1

22

Act

ivit

é 5

.2. :

Cal

cul,

cont

rôle

et

anal

yse

des

coût

s de

rev

ient

des

act

ivit

és, p

rodu

its

et s

ervi

ces

de l’

orga

nisa

tion

5.2.

1. S

élec

tion

, rec

herc

he e

t ex

trac

tion

des

info

rmat

ions

per

tine

ntes

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle d

écri

te à

par

tir d

es d

onné

es é

cono

miq

ues,

tech

niqu

es e

t co

mpt

able

s de

l’or

gani

satio

n et

des

ser

vice

s et

des

info

rmat

ions

néc

essa

ires

à la

co

mpr

éhen

sion

du

proc

essu

s de

pro

duct

ion

du p

rodu

it ou

du

serv

ice,

- D

es d

onné

es d

e ge

stio

n (t

able

aux

de c

oûts

et d

e m

arge

s),

- Des

don

nées

rel

ativ

es a

u m

arch

é et

/ o

u co

ncur

rent

s,

- Des

info

rmat

ions

rel

ativ

es à

l’év

olut

ion

d’él

émen

ts d

e co

ûts,

- U

n pr

oblè

me

de g

estio

n id

entif

ié à

par

tir d

es d

onné

es r

elat

ives

au

mar

ché

et /

ou

conc

urre

nts,

- U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI (

mod

ules

ges

tion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

et

gest

ion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de d

onné

es (m

odèl

e re

lati

onne

l).

Coût

spé

cifiq

ue e

t co

ût p

ertin

ent.

Le

s co

ntex

tes

prof

essi

onne

ls é

tudi

és s

ont d

éfin

is a

utou

r d’

un

prob

lèm

e de

ges

tion

à pa

rtir

d’in

form

atio

ns in

tern

es e

t ext

erne

s à

un o

u pl

usie

urs

serv

ice(

s) e

t /

ou à

une

org

anis

atio

n.

Résu

ltat

s at

tend

us

La p

rése

ntat

ion

des

info

rmat

ions

per

tinen

tes

recu

eilli

es, e

n fo

nctio

n du

pro

cess

us d

e pr

oduc

tion

et d

e l’o

bjet

du

calc

ul d

e co

ût,

L’in

terp

réta

tion

du m

odèl

e re

latio

nnel

, U

ne e

xtra

ctio

n de

s do

nnée

s à

part

ir du

PG

I.

Com

péte

nce

Extr

aire

et e

xpor

ter

les

info

rmat

ions

néc

essa

ires

au

calc

ul d

es c

oûts

. 5.

2.2.

Mis

e en

œuv

re d

’un

syst

ème

de c

alcu

l de

coût

s

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

5.2

.1.+

- L

es in

form

atio

ns s

truc

turé

es r

elat

ives

au

proc

essu

s de

pro

duct

ion,

- U

n sy

stèm

e de

cal

cul d

e co

ûts

et le

s dé

mar

ches

.

- Ch

arge

s in

corp

orée

s au

cal

cul d

es

coût

s,

- Ch

arge

s di

rect

es e

t cha

rges

in

dire

ctes

, -

Mét

hode

s d’

éval

uatio

n de

s st

ocks

: Co

ût M

oyen

Pon

déré

, Pre

mie

r en

tré

Prem

ier

sort

i.

Les

cont

exte

s ét

udié

s re

pose

nt s

ur u

n pr

oblè

me

de g

estio

n ex

plic

item

ent d

écri

t.

La c

onco

rdan

ce d

es r

ésul

tats

ent

re la

com

ptab

ilité

fina

nciè

re e

t la

com

ptab

ilité

de

gest

ion

est e

xclu

e.

Résu

ltat

s at

tend

us

La m

ise

en œ

uvre

des

dém

arch

es p

orta

nt s

ur :

- L’

inco

rpor

atio

n de

s ch

arge

s et

des

pro

duits

en

com

ptab

ilité

de

gest

ion,

-

La d

istin

ctio

n en

tre

les

char

ges

dire

ctes

et l

es c

harg

es in

dire

ctes

, -

L’év

alua

tion

des

stoc

ks e

t la

mis

e en

évi

denc

e de

s di

ffér

ence

s d’

inve

ntai

re,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur p

our e

ffec

tuer

et a

utom

atis

er

les

calc

uls.

Com

péte

nce

Retr

aite

r le

s ch

arge

s et

les

prod

uits

néc

essa

ires

au

calc

ul d

es c

oûts

et c

alcu

ler

les

char

ges

inco

rpor

ées

au c

alcu

l des

coû

ts.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

72 s

ur 1

22

5.2.

3. A

naly

se d

e la

dém

arch

e m

ise

en œ

uvre

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 5

.2.2

.+

- Les

car

acté

rist

ique

s de

la s

truc

ture

et d

e la

nat

ure

des

coût

s,

- Des

don

nées

éco

nom

ique

s, te

chni

ques

, com

ptab

les

et

adm

inis

trat

ives

de

l’ent

ité e

t de

s se

rvic

es,

- Des

don

nées

de

gest

ion

: les

cha

rges

inco

rpor

ées,

- F

orm

ulat

ion

d’un

pro

blèm

e de

ges

tion.

- Et

apes

d’u

n pr

oces

sus

de

prod

uctio

n d’

un p

rodu

it ou

d’u

n se

rvic

e,

- H

iéra

rchi

e de

s co

ûts.

Tous

les

cont

exte

s dé

finis

à p

artir

d’u

n pr

oblè

me

de g

estio

n pe

uven

t êt

re é

tudi

és :

prod

uctio

n de

ser

vice

s ou

de

bien

s qu

el q

ue s

oit l

e m

ode

de p

rodu

ctio

n (s

ur s

tock

ou

en e

n co

ntin

u).

Résu

ltat

s at

tend

us

L’ex

plic

itatio

n de

la d

émar

che

mis

e en

œuv

re p

our

calc

uler

les

coût

s ad

apté

s : l

es é

tape

s et

les

coût

s as

soci

és, f

orm

ulat

ion

de p

ropo

sitio

ns

d’am

élio

ratio

n,

Des

pro

posi

tions

arg

umen

tées

d’é

volu

tion

du S

I pou

r rép

ondr

e au

x be

soin

s de

ges

tion,

D

es p

ropo

sitio

ns d

e pa

ram

étra

ge p

réci

ses

et p

ertin

ente

s au

rega

rd d

es

beso

ins.

Com

péte

nce

Ana

lyse

r la

dém

arch

e à

met

tre

en œ

uvre

et i

dent

ifier

les

coût

s re

latif

s en

fonc

tion

du p

roce

ssus

de

prod

uctio

n.

5.2.

4. E

valu

atio

n de

s co

ûts

et d

es m

arge

s et

leur

sui

vi

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- i

dem

5.2

.3+

- Des

info

rmat

ions

pré

cise

s d’

ordr

e te

chni

que,

com

ptab

le

et é

cono

miq

ue d

es d

éche

ts

et d

es s

ous-

prod

uits

, - D

es in

form

atio

ns r

elat

ives

à

la n

atur

e de

s ch

arge

s et

aux

st

ocks

, - D

es in

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atio

ns s

ur le

s sp

écifi

cité

s év

entu

elle

s de

s pr

océd

ures

de

calc

ul d

e co

ûts

par

rapp

ort a

ux m

odèl

es d

e ré

fére

nces

.

- Cal

cul d

es c

oûts

com

plet

s à

part

ir d

e la

mét

hode

des

ce

ntre

s d’

anal

yse

(tab

leau

d’

anal

yse

et c

hoix

de

l’uni

té

d’œ

uvre

), -

Calc

ul d

es c

oûts

com

plet

s à

part

ir d

e la

mét

hode

des

co

ûts

à ba

se

d’ac

tivité

s (p

roce

ssus

, act

ivit

é et

indu

cteu

r),

- Ca

lcul

des

coû

ts p

artie

ls :

coût

s va

riab

les

et fi

xes,

coû

t m

argi

nal,

- Pr

inci

pes

géné

raux

de

la

mét

hode

de

l’im

puta

tion

ratio

nnel

le d

es c

harg

es fi

xes.

La m

étho

de d

es c

entr

es d

’ana

lyse

exc

lut l

e ca

lcul

des

pre

stat

ions

cro

isée

s en

tre

les

cent

res.

L’

étud

e de

s d

éche

ts, l

es e

ncou

rs e

t les

sou

s pr

odui

ts e

st p

rése

ntée

com

me

un c

as p

artic

ulie

r. T

oute

s le

s in

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atio

ns n

éces

sair

es à

leur

trai

tem

ent s

ont f

ourn

ies.

La

mét

hode

des

coû

ts à

bas

e d’

activ

ités

est

mis

e en

œuv

re d

ans

les

cas

des

entr

epri

ses

de s

ervi

ces

ou à

des

en

trep

rise

s co

mm

erci

ales

et i

ndus

trie

lles

sans

sto

ckag

e, à

par

tir d

e la

con

nais

sanc

e de

s co

ûts

des

acti

vité

s et

de

s in

duct

eurs

. Le

coû

t mar

gina

l se

limite

au

coût

de

la c

omm

ande

sup

plém

enta

ire,

la m

odél

isat

ion

mat

hém

atiq

ue d

e l’a

naly

se

mar

gina

le e

st e

xclu

e.

L’ét

ude

des

coût

s pa

rtie

ls s

e lim

ite à

des

ent

repr

ises

de

serv

ices

ou

à de

s en

trep

rise

s co

mm

erci

ales

et

indu

stri

elle

s sa

ns s

tock

age.

Le

s pr

inci

pes

de la

mét

hode

de

l’im

puta

tion

ratio

nnel

le d

es c

harg

es fi

xes

sont

abo

rdés

à p

artir

de

cont

exte

s si

mpl

es.

Résu

ltat

s at

tend

us

La m

ise

en œ

uvre

de

la (l

es) m

étho

de(s

) de

calc

ul d

es c

oûts

des

pro

duits

, des

ser

vice

s, d

es a

ctiv

ités,

des

pr

oces

sus

et d

es m

arge

s, le

cal

cul d

es c

oûts

, L’

expl

icita

tion

de la

mét

hode

et d

es c

hoix

ret

enus

dan

s le

cal

cul d

es c

oûts

(cha

rges

inco

rpor

ées,

cle

fs d

e ré

part

ition

, uni

tés

d’œ

uvre

), U

ne a

naly

se d

es r

ésul

tats

obt

enus

, U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r pou

r eff

ectu

er e

t aut

omat

iser

les

calc

uls.

Com

péte

nce

Calc

uler

les

coût

s pa

r un

e m

étho

de r

épon

dant

aux

bes

oins

des

ge

stio

nnai

res,

exp

lique

r le

s ré

sulta

ts e

n so

ulig

nant

l’in

térê

t et l

es

limite

s de

la m

étho

de r

eten

ue.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

73 s

ur 1

22

5.2.

5. A

naly

se d

e la

var

iabi

lité

des

coût

s et

des

rés

ulta

ts o

bten

us

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- 5

.2.4

+ - D

es in

form

atio

ns r

elat

ives

à d

es s

ituat

ions

an

téri

eure

s ou

à d

es o

bjec

tifs

en te

rmes

de

coût

s,

mar

ges,

- D

es in

form

atio

ns s

ur l’

évol

utio

n de

s ch

arge

s da

ns le

te

mps

en

fonc

tion

du n

ivea

u d’

activ

ité,

- Les

rés

ulta

ts d

e ca

lcul

de

coût

s.

- Com

port

emen

t des

cha

rges

dan

s le

tem

ps

(fix

es, v

aria

bles

, mix

tes)

, - R

ésul

tat d

’exp

loita

tion

par

vari

abili

té,

- Ris

que

d’ex

ploi

tatio

n : s

euil

de r

enta

bilit

é,

poin

t mor

t, m

arge

de

sécu

rité

, ind

ice

de

sécu

rité

, - P

ertin

ence

d’u

n co

ût d

ans

l’esp

ace

et d

ans

le te

mps

.

Le c

alcu

l du

poin

t mor

t pre

nd e

n co

mpt

e la

sai

sonn

alité

de

l’act

ivité

. Le

s ca

lcul

s de

s co

ûts

se fo

nt e

n av

enir

cer

tain

. Le

seu

il de

ren

tabi

lité

mul

ti - p

rodu

its e

st e

xclu

.

Résu

ltat

s at

tend

us

Une

ana

lyse

sur

l’év

olut

ion

des

char

ges

en fo

nctio

n du

niv

eau

d’ac

tivité

de

l’org

anis

atio

n,

La d

éter

min

atio

n de

s m

arge

s si

gnifi

cativ

es,

du s

euil

de r

enta

bilit

é,

Un

com

pte

rend

u de

s ré

sulta

ts a

dapt

é au

x be

soin

s du

déc

ideu

r,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur p

our e

ffec

tuer

et

aut

omat

iser

les

calc

uls

et e

ffec

tuer

les

sim

ulat

ions

d’a

ctiv

ité p

révi

sibl

es

(ges

tionn

aire

de

scén

ario

s, v

aleu

r cib

le, g

raph

ique

s).

Com

péte

nces

M

esur

er l’

impa

ct d

es d

écis

ions

de

gest

ion

sur

les

coût

s et

éva

luer

le r

isqu

e d’

expl

oita

tion.

Act

ivit

é 5.

3. :

Prév

isio

n et

sui

vi d

e l’a

ctiv

ité

5.3.

1. M

ise

en é

vide

nce

des

écar

ts e

ntre

coû

ts p

révi

sion

nels

et

coût

s ré

els

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle d

écri

te à

par

tir d

es d

onné

es é

cono

miq

ues,

te

chni

ques

et c

ompt

able

s de

l’or

gani

satio

n et

des

ser

vice

s et

des

in

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atio

ns n

éces

sair

es à

la c

ompr

éhen

sion

du

proc

essu

s de

pro

duct

ion

du

prod

uit o

u du

ser

vice

, - U

n pr

oblè

me

de g

estio

n ex

plic

ité à

par

tir d

es d

onné

es r

elat

ives

au

mar

ché

et

/ ou

con

curr

ents

, - D

es in

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atio

ns r

elat

ives

à l’

évol

utio

n d’

élém

ents

de

coût

s,

- Des

élé

men

ts d

e pr

océd

ures

de

calc

ul d

e co

ûts

utili

sées

dan

s l’o

rgan

isat

ion,

- U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI (

mod

ules

ges

tion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

et g

estio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

don

nées

.

- N

omen

clat

ure,

ga

mm

es d

e fa

bric

atio

n et

nor

mes

-

Act

ivit

é no

rmal

e,

activ

ité r

éelle

, act

ivité

pr

évis

ionn

elle

-

Coût

pré

visi

onne

l -

Calc

ul d

es é

cart

s su

r ch

arge

s di

rect

es e

t in

dire

ctes

La fi

che

de c

oût u

nita

ire

préé

tabl

ie e

st fo

urni

e.

Le c

alcu

l des

éca

rts

sur

mar

ges

est

excl

u.

Résu

ltat

s at

tend

us

La m

ise

en œ

uvre

de

la (l

es) m

étho

de(s

) por

tant

sur

: -

L’in

terp

réta

tion

des

fiche

s de

coû

ts p

révi

sion

nels

et l

a vé

rific

atio

n de

le

ur u

tilis

atio

n -

La d

éter

min

atio

n de

s co

ûts

prév

isio

nnel

s en

vér

ifian

t la

cohé

renc

e de

s ré

sulta

ts

- La

mis

e en

évi

denc

e de

s éc

arts

ent

re c

oûts

pré

visi

onne

ls e

t co

ûts

réel

s -

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur p

our

effe

ctue

r et a

utom

atis

er le

s ca

lcul

s

Com

péte

nce

Calc

uler

les

écar

ts d

e co

ûts

entr

e l’a

ctiv

ité

réel

le e

t l’a

ctiv

ité p

révi

sion

nelle

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

74 s

ur 1

22

5.3.

2. A

naly

se d

es é

cart

s et

form

ulat

ion

de c

onse

ils

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

5.3

.1+

- Le

s éc

arts

cal

culé

s

- A

naly

se d

es é

cart

s su

r ch

arge

s di

rect

es

et in

dire

ctes

Le

s co

ntex

tes

étud

iés

excl

uent

:

- la

déc

ompo

sitio

n de

s ch

arge

s in

dire

ctes

en

sous

-éca

rts

-

l’étu

de d

u bu

dget

flex

ible

-

Les

cas

d’éc

arts

de

com

posi

tion

des

ven

tes

Résu

ltat

s at

tend

us

La r

édac

tion

d’u

n co

mpt

e re

ndu

stru

ctur

é et

syn

thét

ique

por

tant

sur

l’in

terp

réta

tion

des

écar

ts c

alcu

lés,

la m

ise

en é

vide

nce

des

écar

ts s

igni

ficat

ifs e

t l’a

naly

se d

es é

cart

s.

Com

péte

nce

Ana

lyse

r le

s éc

arts

ent

re le

s ré

alis

atio

ns e

t les

pré

visi

ons

et id

entif

ier

leur

s ca

uses

.

Act

ivit

é 5.

4. :

Mis

e en

pla

ce d

’une

ges

tion

bud

géta

ire

5.4.

1 Pr

évis

ion

des

com

posa

ntes

de

l’act

ivit

é D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

déc

rite

à p

artir

des

don

nées

éco

nom

ique

s,

tech

niqu

es e

t com

ptab

les

de l’

orga

nisa

tion

et d

es s

ervi

ces

et d

es in

form

atio

ns

néce

ssai

res

à la

pré

visi

on d

e l’a

ctiv

ité,

- Un

prob

lèm

e de

ges

tion

expl

icité

à p

artir

des

don

nées

rel

ativ

es a

u m

arch

é et

/ o

u co

ncur

rent

s,

- Des

pro

cédu

res

rela

tives

à la

dém

arch

e de

pré

visi

on d

es v

ente

s,

- Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n de

s ac

hats

, ges

tion

des

vent

es e

t ges

tion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de d

onné

es (m

odèl

e re

latio

nnel

).

- M

étho

des

d’an

alys

e et

de

pré

visi

on d

es

vent

es (a

just

emen

t lin

éair

e et

aju

stem

ent

expo

nent

iel),

-

Coef

ficie

nts

sais

onni

ers

: mét

hode

de

s ra

ppor

ts à

la

tend

ance

,

Pour

l’aj

uste

men

t lin

éair

e, s

eule

s le

s m

étho

des

des

moi

ndre

s ca

rrés

et d

e la

moy

enne

mob

ile s

ont é

tudi

ées.

Ré

sult

ats

atte

ndus

La

pré

visi

on d

es v

ente

s pr

enan

t en

com

pte

les

cara

ctér

istiq

ues

de l’

activ

ité,

La p

rodu

ctio

n d’

une

anal

yse

des

résu

ltats

obt

enus

, U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r po

ur e

ffec

tuer

des

pré

visi

ons

et d

es s

imul

atio

ns e

t aut

omat

iser

le

s ca

lcul

s.

Co

mpé

tenc

e Ef

fect

uer

des

prév

isio

ns g

râce

à la

mis

e en

œuv

re d

e m

étho

des

just

ifiée

s et

ada

ptée

s.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

75 s

ur 1

22

5.4.

2. E

tabl

isse

men

t des

bud

gets

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 5

.4.1

.+

- Don

nées

pré

visi

onne

lles

rela

tives

à l’

acti

vité

, aux

coû

ts

et a

u fin

ance

men

t,

- Pro

cédu

res

budg

étai

res

en

vigu

eur

dans

l’or

gani

satio

n.

- Dém

arch

e bu

dgét

aire

, - I

nter

dépe

ndan

ce d

es b

udge

ts,

- Tec

hniq

ues

d’él

abor

atio

n de

s bu

dget

s,

- Tec

hniq

ues

de r

ééqu

ilibr

age

de

trés

orer

ie,

- Ét

ats

de s

ynth

èse

prév

isio

nnel

s.

Les

cont

exte

s ét

udié

s ex

clue

nt le

s m

étho

des

d’op

timis

atio

n de

s qu

antit

és à

pro

duir

e et

à a

ppro

visi

onne

r (p

rogr

amm

atio

n lin

éair

e et

mod

èles

de

gest

ion

des

stoc

ks).

Résu

ltat

s at

tend

us

La m

ise

en œ

uvre

de

la d

émar

che

budg

étai

re :

rech

erch

e et

sél

ectio

n le

s in

form

atio

ns n

éces

sair

es,

étab

lisse

men

t des

bud

gets

, con

trôl

es d

e vr

aise

mbl

ance

, ano

mal

ies,

U

ne a

naly

se c

ompo

rtan

t une

pro

posi

tion

de r

ééqu

ilibr

age

de tr

ésor

erie

à p

artir

des

tec

hniq

ues

de

finan

cem

ent à

cou

rt te

rme,

L’

élab

orat

ion

des

état

s de

syn

thès

e pr

évis

ionn

els,

U

n co

mpt

e re

ndu

stru

ctur

é et

syn

thét

ique

, U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r,

L’ex

ploi

tatio

n de

s do

nnée

s de

faço

n au

tom

atis

ée e

t rep

rodu

ctib

le,

Com

péte

nces

Et

ablir

les

budg

ets

opér

atio

nnel

s, p

our

étab

lir e

t ana

lyse

r le

bud

get d

e tr

ésor

erie

et p

ropo

ser

des

solu

tions

d’é

quili

brag

e.

5.4.

3 Co

ntrô

le e

t su

ivi d

e l’e

xécu

tion

bud

géta

ire

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

5.4

.2+

- Le

s bu

dget

s op

érat

ionn

els,

les

donn

ées

prév

isio

nnel

les,

-

Le b

udge

t de

trés

orer

ie,

- U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

de

trav

ail.

- Pr

évis

ionn

el/r

éalis

é,

- Co

ntrô

le b

udgé

tair

e,

- Pl

an d

e tr

ésor

erie

, -

Etat

s fin

anci

ers

prév

isio

nnel

s,

- Ec

arts

, cal

cul,

sens

et

sign

ifica

tion.

Les

cont

exte

s ét

udié

s pr

écis

ent l

es p

rocé

dure

s in

tern

es m

ises

en

œuv

re.

Les

outil

s nu

mér

ique

s m

is à

dis

posi

tion

perm

ette

nt u

n tr

aite

men

t aut

omat

isé

du s

uivi

bud

géta

ire

L’ét

ude

du p

lan

de tr

ésor

erie

est

à c

ondu

ire

en li

en a

vec

l’act

ivité

A.6

.4..

Résu

ltat

s at

tend

us

Le c

alcu

l des

éca

rts,

la p

rodu

ctio

n d’

une

anal

yse,

La

pré

sent

atio

n et

just

ifica

tion

d’ét

ats

de c

ontr

ôle

budg

étai

re a

vec

proc

édur

es d

’ale

rte

sur

les

écar

ts,

La r

édac

tion

d’un

com

pte

rend

u po

rtan

t sur

: - l

’impa

ct d

es a

ctio

ns s

ur le

BFR

(com

me

la n

égoc

iati

on d

e dé

lais

clie

nts

plus

cou

rts,

la r

éduc

tion

des

stoc

ks e

t, d

ans

les

limite

s lé

gale

s, la

nég

ocia

tion

de c

rédi

ts fo

urni

sseu

rs p

lus

long

s) s

ur la

tré

sore

rie,

- l

’impa

ct d

es c

onco

urs

banc

aire

s co

uran

ts, d

u re

cour

s à

l’em

prun

t, d

es c

essi

ons

de V

MP,

des

app

orts

en

com

pte

cour

ant d

’ass

ocié

sur

la tr

ésor

erie

, La

pré

sent

atio

n d’

une

situ

atio

n pr

évis

ionn

elle

de

synt

hèse

à tr

aver

s l’é

labo

ratio

n du

com

pte

de r

ésul

tat

prév

isio

nnel

et d

u bi

lan

prév

isio

nnel

, U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r,

L’ex

ploi

tatio

n de

s do

nnée

s de

faço

n au

tom

atis

ée e

t rep

rodu

ctib

le.

Com

péte

nce

Iden

tifie

r le

s éc

arts

ent

re le

s pr

évis

ions

et l

es r

éalis

atio

ns s

elon

la p

ério

dici

té

rete

nue.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

76 s

ur 1

22

Act

ivit

é 5.

5. :

Elab

orat

ion

des

tabl

eaux

de

bord

opé

rati

onne

ls

5.5.

1 Id

enti

ficat

ion,

pro

posi

tion

des

cri

tère

s de

per

form

ance

ada

ptés

au

cont

exte

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

si

tuat

ion

prof

essi

onne

lle

décr

ite

à pa

rtir

de

s do

nnée

s éc

onom

ique

s,

tech

niqu

es e

t co

mpt

able

s de

l’o

rgan

isat

ion

et d

es s

ervi

ces

et d

es i

nfor

mat

ions

né

cess

aire

s à

la c

ompr

éhen

sion

du

proc

essu

s de

pro

duct

ion

du p

rodu

it ou

du

serv

ice,

- U

n pr

oblè

me

de g

estio

n ex

plic

ité à

par

tir d

es d

onné

es r

elat

ives

au

mar

ché

et /

ou

conc

urre

nts,

- U

n en

viro

nnem

ent

num

ériq

ue,

un P

GI

(mod

ules

ges

tion

des

acha

ts,

gest

ion

des

vent

es e

t ges

tion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de d

onné

es (m

odèl

e re

latio

nnel

).

- Cr

itère

s de

pe

rfor

man

ce

- O

utils

de

pilo

tage

de

la p

erfo

rman

ce

(pri

x de

ces

sion

in

tern

es, v

aleu

r ci

ble)

.

Les

indi

cate

urs

de p

erfo

rman

ce s

ont l

imité

s à

ceux

se

ratt

acha

nt a

ux

proc

essu

s m

étie

rs.

Les

mod

alité

s de

cal

cul d

es p

rix

de c

essi

on in

tern

es e

t de

la v

aleu

r ci

ble

com

me

outil

s de

la p

erfo

rman

ce s

ont e

xplic

itées

dan

s le

con

text

e ét

udié

.

Résu

ltat

s at

tend

us

Une

ana

lyse

des

fact

eurs

exp

licat

ifs d

e la

per

form

ance

, La

pré

sent

atio

n de

cri

tère

s de

per

form

ance

ada

ptés

au

cont

exte

et l

e ca

lcul

, La

pro

duct

ion

d’in

dica

teur

s re

leva

nt e

t situ

ant l

es a

nom

alie

s co

nsta

tées

. Co

mpé

tenc

e Id

entif

ier

les

crit

ères

de

perf

orm

ance

d’u

n se

rvic

e, d

’une

act

ivité

, d'u

n ce

ntre

de

resp

onsa

bilit

é.

5.5.

2 Pr

ésen

tati

on d

es ta

blea

ux d

e bo

rd

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

Id

em 5

.5.1

+ -

Tabl

eau

de b

ord

à re

nsei

gner

-

Critè

res

de p

erfo

rman

ce

- M

étho

des

en v

igue

ur d

u co

ntrô

le d

e ge

stio

n

- Obj

ectif

s d’

un

tabl

eau

de b

ord,

- I

ndic

ateu

rs d

e pe

rfor

man

ce

inte

rne.

Les

proc

essu

s m

étie

rs s

ont c

lair

emen

t ide

ntifi

és d

ans

les

cont

exte

s ét

udié

s.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’id

entif

icat

ion

des

sour

ces

d’in

form

atio

n et

con

trôl

e de

s do

nnée

s co

llect

ées

(indi

cate

urs

de

perf

orm

ance

, tab

leau

de

bord

), U

ne a

naly

se (s

uivi

et a

ctua

lisat

ion

d’un

tabl

eau

de b

ord

de c

ontr

ôle

budg

étai

re, m

ise

en

évid

ence

des

ano

mal

ies

ou d

’une

situ

atio

n cr

itiqu

e, e

t res

pect

des

pro

cédu

res

d’al

erte

), L’

inte

rpré

tatio

n du

mod

èle

rela

tionn

el,

Une

ext

ract

ion

de d

onné

es d

u PG

I exa

cte

(exh

aust

ivité

, jus

tess

e) fo

urni

e,

Le re

nsei

gnem

ent a

vec

exac

titud

e du

tabl

eau

de b

ord,

U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r.

Com

péte

nce

Re

nsei

gner

un

tabl

eau

de b

ord

et r

endr

e co

mpt

e de

s év

olut

ions

.

5.

5.3

Part

icip

atio

n au

x op

érat

ions

de

repo

rtin

g

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

-

Idem

5.5

.2.

Prin

cipe

s d

e re

mon

tée

des

com

ptes

(r

epor

ting)

Le

s op

érat

ions

de

rem

onté

e de

s co

mpt

es s

uive

nt le

s pr

océd

ures

inte

rnes

en

vigu

eur

dans

l’or

gani

satio

n.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’id

entif

icat

ion

des

sour

ces

d’in

form

atio

ns n

éces

sair

es a

u tr

avai

l de

repo

rtin

g,

La m

ise

en œ

uvre

de

la (l

es) m

étho

de(s

) de

repo

rtin

g,

L’ex

ploi

tatio

n de

s do

nnée

s de

faço

n au

tom

atis

ée e

t rep

rodu

ctib

le.

Com

péte

nce

Com

plét

er e

t tra

nsm

ettr

e le

s ta

blea

ux d

e re

port

ing.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

77 s

ur 1

22

P6 –

AN

ALY

SE D

E LA

SIT

UA

TIO

N F

INA

NCI

ÈRE

Act

ivit

é 6.

1. -

Ana

lyse

de

la p

erfo

rman

ce d

e l’o

rgan

isat

ion

6.1.

1. A

naly

se e

t int

erpr

état

ion

du c

ompt

e de

rés

ulta

t (ra

tios

et S

IG)

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Des

info

rmat

ions

sur

l’or

gani

satio

n co

mpt

able

, -

Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n de

s ac

hats

, ges

tion

des

vent

es e

t ges

tion

com

ptab

le) a

vec

sa

base

de

donn

ées

(mod

èle

rela

tionn

el),

- Une

doc

umen

tatio

n co

mpt

able

, jur

idiq

ue e

t fin

anci

ère,

- D

es in

form

atio

ns s

ecto

riel

les

et te

mpo

relle

s é

man

ant d

es

étab

lisse

men

ts fi

nanc

iers

(ban

que

de F

ranc

e),

- Des

rec

omm

anda

tions

inte

rnes

et e

xter

nes,

- L

es S

IG, r

atio

s de

s an

nées

ant

érie

ures

, - L

es r

éfér

ence

s du

sec

teur

.

- Pro

duits

enc

aiss

able

s et

cha

rges

dé

cais

sabl

es,

- Sol

des

inte

rméd

iair

es d

e ge

stio

n du

PCG

, - C

apac

ité d

’aut

ofin

ance

men

t de

l’e

xerc

ice,

- A

utof

inan

cem

ent d

e l’e

xerc

ice,

- R

atio

s re

latif

s à

l’act

ivité

(r

enta

bilit

é et

pro

fitab

ilité

).

La m

atri

ce d

u ta

blea

u de

s SI

G e

st fo

urni

e da

ns la

form

e pr

opos

ée p

ar

l’ana

lyse

fonc

tionn

elle

du

PCG

. L’

étud

e es

t con

duite

dan

s le

cad

re d

e l’é

labo

ratio

n de

s do

cum

ents

de

synt

hèse

du

PCG

et d

e la

pro

duct

ion

d’un

dia

gnos

tic. I

l peu

t êtr

e ét

abli

à pa

rtir

de

com

para

ison

s te

mpo

relle

s et

sec

tori

elle

s.

Seul

s le

s re

trai

tem

ents

liés

au

créd

it–ba

il et

au

pers

onne

l ext

érie

ur s

ont

abor

dés.

Résu

ltat

s at

tend

us

Les

état

s et

des

tabl

eaux

et d

ocum

ents

ada

ptés

, Le

cal

cul e

t l’a

naly

se d

es s

olde

s et

rat

ios,

(SIG

, rat

ios

et C

AF)

dan

s le

res

pect

de

s pr

océd

ures

et d

es p

ratiq

ues

de l’

orga

nisa

tion

et d

e la

pro

fess

ion,

La

mis

e en

œuv

re d

es o

utils

, des

mét

hode

s d’

anal

yse

et d

es c

ontr

ôles

, L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r ext

raire

des

doc

umen

ts d

e sy

nthè

se (c

ompt

e de

ré

sulta

t) o

u de

s do

nnée

s né

cess

aire

s (b

alan

ce, a

nnex

es, S

ig e

t Caf

du

prog

icie

l),

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur (

expo

rt d

u PG

I, re

trai

tem

ent S

IG e

t CA

F, g

raph

ique

s).

Com

péte

nces

Ca

lcul

er e

t ana

lyse

r le

s so

ldes

inte

rméd

iair

es d

e ge

stio

n et

les

ratio

s ad

apté

s à

la m

esur

e de

l’a

ctiv

ité e

t con

duir

e un

e an

alys

e de

la r

enta

bilit

é et

de

la p

rofit

abili

té d

e l’o

rgan

isat

ion.

6.

1.2.

Ana

lyse

de

la p

erfo

rman

ce fi

nanc

ière

de

l’org

anis

atio

n (C

AF)

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m q

ue 6

.1.1

. - R

atio

s, C

apita

ux in

vest

is

- Per

form

ance

fina

nciè

re,

- Dia

gnos

tic

finan

cier

.

Idem

que

6.1

.1.

Résu

ltat

s at

tend

us

Une

ana

lyse

arg

umen

tée

de la

per

form

ance

fina

nciè

re,

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our p

rodu

ire d

es d

onné

es (a

ctue

lles

et

hist

oriq

ues)

, U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r (r

atio

s, g

raph

ique

s),

Une

util

isat

ion

des

outil

s nu

mér

ique

s de

com

mun

icat

ion.

Com

péte

nces

Ca

lcul

er e

t ana

lyse

r la

CA

F, e

ffec

tuer

un

diag

nost

ic fi

nanc

ier.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

78 s

ur 1

22

Act

ivit

é 6.

2. -

Ana

lyse

de

la r

enta

bilit

é de

l’in

vest

isse

men

t 6.

2.1.

Inte

rpré

tati

on e

t ana

lyse

des

info

rmat

ions

rel

ativ

es à

un

proj

et d

’inve

stis

sem

ent

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Des

info

rmat

ions

sur

l’or

gani

satio

n co

mpt

able

, -

Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n de

s ac

hats

, ges

tion

des

vent

es e

t ges

tion

com

ptab

le) a

vec

sa b

ase

de d

onné

es (m

odèl

e re

latio

nnel

) - U

ne d

ocum

enta

tion

com

ptab

le, j

urid

ique

et f

inan

cièr

e,

- Des

info

rmat

ions

sec

tori

elle

s et

tem

pore

lles

ém

anan

t des

éta

blis

sem

ents

fin

anci

ers

(ban

que

de F

ranc

e),

- Des

rec

omm

anda

tions

inte

rnes

et e

xter

nes,

- L

es r

éfér

ence

s du

sec

teur

, - L

es c

arac

téri

stiq

ues

du p

roje

t d’in

vest

isse

men

t.

- Not

ion

d’in

vest

isse

men

t,

- Typ

olog

ie d

es

inve

stis

sem

ents

, - S

ourc

es d

e do

cum

enta

tion

(y c

ompr

is fi

scal

) rel

ativ

e à

l’inv

estis

sem

ent.

L’él

abor

atio

n d’

un c

ahie

r de

s ch

arge

s es

t exc

lue.

Ré

sult

ats

atte

ndus

Le

rep

érag

e de

s be

soin

s in

form

atio

nnel

s lié

s au

x ch

oix

d’in

vest

isse

men

t,

L’id

entif

icat

ion

des

sour

ces

d’in

form

atio

n et

con

trôl

e de

s do

nnée

s co

llect

ées

sais

ies

et e

xtra

ites

(coh

éren

ce, p

ertin

ence

, fia

bilit

é, tr

açab

ilité

), U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r L’

utili

satio

n ad

apté

e du

rése

au a

ux b

esoi

ns d

’info

rmat

ion

(dro

its d

’acc

ès, d

roits

de

diff

usio

n, é

chan

ges

à di

stan

ce).

Com

péte

nces

Id

entif

ier

et r

eche

rche

r au

près

des

inte

rloc

uteu

rs le

s in

form

atio

ns (q

ualit

ativ

e et

/ ou

qua

ntita

tive)

util

es p

our

l’éva

luat

ion

de la

ren

tabi

lité

écon

omiq

ue d

’un

inve

stis

sem

ent.

6.

2.2.

Sél

ecti

on d

e la

sol

utio

n D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Id

em 6

.2.1

+

- Le

s in

form

atio

ns r

elat

ives

à

l’inv

estis

sem

ent,

-

Un

taux

d’a

ctua

lisat

ion

pert

inen

t.

- Déc

isio

n d'

inve

stir

, - C

hoix

éco

nom

ique

d'in

vest

isse

men

t et s

es e

njeu

x : c

réat

ion

de

vale

ur e

t ris

que,

- R

enta

bilit

é d’

un p

roje

t d'in

vest

isse

men

t - L

e m

ode

de c

alcu

l des

flu

x ne

ts d

e tr

ésor

erie

gén

érés

par

le p

roje

t,

- Cri

tère

s de

déc

isio

n : l

a va

leur

act

uelle

net

te, l

e ta

ux in

tern

e de

re

ntab

ilité

, le

taux

de

prof

itabi

lité,

le d

élai

de

récu

péra

tion

du

capi

tal i

nves

ti,

- Pri

se e

n co

mpt

e de

la V

aria

tion

du

beso

in e

n fo

nds

de r

oule

men

t.

L’in

cide

nce

fisca

le s

e lim

ite

à la

pri

se e

n co

mpt

e de

l’im

pôt s

ur le

s so

ciét

és.

Les

donn

ées

tech

niqu

es c

once

rnan

t l'in

vest

isse

men

t so

nt e

xclu

es e

t l'é

valu

atio

n se

lim

ite à

la r

enta

bilit

é éc

onom

ique

de

l'inv

estis

sem

ent e

n av

enir

cer

tain

. Ré

sult

ats

atte

ndus

L’

éval

uatio

n de

s flu

x lié

s à

un in

vest

isse

men

t en

pren

ant e

n co

mpt

e le

s in

cide

nces

fisc

ales

et l

a m

ise

en œ

uvre

des

cri

tère

s de

cho

ix

d’in

vest

isse

men

t,

La p

rodu

ctio

n de

s ét

ats

et d

es ta

blea

ux e

t doc

umen

ts a

dapt

és,

Une

ana

lyse

des

rés

ulta

ts o

bten

us,

L ‘u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r (m

odél

isat

ion

et s

imul

atio

ns d

es s

olut

ions

).

Com

péte

nces

Ev

alue

r la

ren

tabi

lité

écon

omiq

ue d

’un

proj

et d

’inve

stis

sem

ent.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

79 s

ur 1

22

Act

ivit

é 6.

3. -

Ana

lyse

de

l’équ

ilibr

e fin

anci

er d

e l‘o

rgan

isat

ion

6.3.

1. E

labo

rati

on e

t ana

lyse

du

bila

n fo

ncti

onne

l et d

es é

quili

bres

fina

ncie

rs

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Des

info

rmat

ions

sur

l’or

gani

satio

n co

mpt

able

, -

Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es

gest

ion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

et g

estio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

don

nées

(mod

èle

rela

tionn

el),

- Une

doc

umen

tatio

n co

mpt

able

, jur

idiq

ue e

t fin

anci

ère,

- D

es in

form

atio

ns s

ecto

riel

les

et te

mpo

relle

s

éman

ant d

es é

tabl

isse

men

ts fi

nanc

iers

(ban

que

de F

ranc

e), l

es r

éfér

ence

s du

sec

teur

, - D

es r

ecom

man

datio

ns in

tern

es e

t ext

erne

s,

- Les

SIG

, rat

ios

des

anné

es a

ntér

ieur

es,

- La

liass

e fis

cale

, - L

es a

nnex

es.

- Ana

lyse

fonc

tionn

elle

du

bila

n pa

r cy

cles

, - F

onds

de

roul

emen

t ne

t glo

bal (

FRN

G),

- Bes

oin

en fo

nds

de

roul

emen

t (BF

R),

- Tré

sore

rie

nett

e (T

N),

- La

rela

tion

entr

e FR

NG

, BF

R et

TN

, - R

atio

s re

latif

s au

x bi

lans

fonc

tionn

els.

Le B

ilan

fonc

tionn

el é

tabl

i res

pect

e la

form

e pr

opos

ée p

ar l’

anal

yse

fonc

tionn

elle

PCG

, Le

s re

trai

tem

ents

son

t pré

cisé

s et

exp

licité

s,

Sont

exc

lus

du d

omai

ne d

e l’é

tude

: •

les

char

ges

à ré

part

ir,

• le

s fr

ais

d’ém

issi

on d

’em

prun

t,

• le

s pr

imes

de

rem

bour

sem

ent,

•

les

com

ptes

cou

rant

s d’

asso

ciés

, •

les

subv

entio

ns,

• le

s in

corp

orat

ions

de

créa

nces

au

capi

tal,

• le

cas

d’u

n ca

pita

l par

tielle

men

t lib

éré,

•

les

écar

ts d

e co

nver

sion

et l

es in

térê

ts c

ouru

s.

Résu

ltat

s at

tend

us

La m

ise

en é

vide

nce

des

cycl

es d

'exp

loita

tion,

de

finan

cem

ent e

t d’in

vest

isse

men

t,

Les

état

s, le

s ta

blea

ux e

t les

doc

umen

ts a

dapt

és (b

ilan

fonc

tionn

el),

le c

alcu

l et l

’ana

lyse

des

so

ldes

et r

atio

s,

L’in

terp

réta

tion

du m

odèl

e re

latio

nnel

, L’

utili

satio

n du

PG

I pou

r pro

duire

des

doc

umen

ts d

e sy

nthè

se o

u ex

trai

re d

es d

onné

es (b

alan

ce,

anne

xes,

bila

ns),

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur (

impo

rt d

u PG

I, re

trai

tem

ent b

ilan,

gr

aphi

ques

).

Com

péte

nces

Et

ablir

, ave

c le

s re

trai

tem

ents

, le

bila

n fo

nctio

nnel

, dét

erm

iner

le fo

nds

de

roul

emen

t, le

BFR

(exp

loita

tion

et h

ors-

expl

oita

tion)

et l

a tr

ésor

erie

net

te.

6.3.

2. A

naly

se d

es ra

tios

de

stru

ctur

e et

de

l’équ

ilibr

e fin

anci

er

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

6.3

.1. +

- B

ilan

fonc

tionn

el.

- Tré

sore

rie,

- R

atio

s m

esur

ant l

e fin

ance

men

t de

s em

ploi

s st

able

s, la

rot

atio

n de

s em

ploi

s ci

rcul

ants

et l

a re

ntab

ilité

éc

onom

ique

et

finan

cièr

e de

l’o

rgan

isat

ion,

Les

mod

èles

de

calc

ul e

t les

form

ules

des

rat

ios

sont

four

nies

à l’

exce

ptio

n de

cel

les

qui c

once

rnen

t les

dur

ées

d’éc

oule

men

t et l

es d

élai

s de

pai

emen

t.

Résu

ltat

s at

tend

us

Un

com

pte

rend

u pr

opos

ant e

n ar

gum

enta

nt :

- le

s ca

lcul

s de

s ra

tios

de s

truc

ture

leur

ana

lyse

, -

une

anal

yse

de l'

équi

libre

de

finan

cem

ent d

es c

ycle

s d'

inve

stis

sem

ent e

t d'a

ctiv

ité,

- l’é

valu

atio

n de

s di

ffér

ents

ris

ques

liés

à l’

activ

ité,

-

l’im

pact

de

mod

ifica

tions

de

para

mèt

res

(act

ivité

, dél

ai d

e rè

glem

ent,

sto

cks)

sur

les

équi

libre

s fin

anci

er,

- un

e év

alua

tion

du n

ivea

u d’

indé

pend

ance

fina

nciè

re d

e l’e

ntre

pris

e vi

s-à-

vis

des

orga

nism

es p

rête

urs,

-

des

reco

mm

anda

tions

sim

ples

pou

r un

e am

élio

ratio

n de

la s

truc

ture

fina

nciè

re,

L’ut

ilisa

tion

du P

GI p

our p

rodu

ire d

es d

onné

es,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur (

ratio

s, g

raph

ique

s).

Com

péte

nces

A

naly

ser

l’équ

ilibr

e fin

anci

er d

e l’e

ntre

pris

e,

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

80 s

ur 1

22

Act

ivit

é 6.

4. -

Ana

lyse

de

la t

réso

reri

e et

de

la s

olva

bilit

é de

l‘or

gani

sati

on

6.4.

1. A

naly

se d

es m

oyen

s de

fina

ncem

ent,

éva

luat

ion

des

risq

ues

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

, - D

es in

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atio

ns s

ur l’

orga

nisa

tion

com

ptab

le,

- U

n en

viro

nnem

ent n

umér

ique

, un

PGI (

mod

ules

ges

tion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

et g

estio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

don

nées

(mod

èle

rela

tionn

el),

- Une

doc

umen

tatio

n co

mpt

able

, jur

idiq

ue e

t fin

anci

ère,

- D

es in

form

atio

ns s

ecto

riel

les

et te

mpo

relle

s é

man

ant d

es é

tabl

isse

men

ts

finan

cier

s (b

anqu

e de

Fra

nce)

, - D

es r

ecom

man

datio

ns in

tern

es e

t ext

erne

s,

- Les

SIG

, rat

ios

des

anné

es a

ntér

ieur

es,

- Les

réf

éren

ces

du s

ecte

ur,

- Un

état

ou

bila

n fi

nanc

ier

pré

sent

ant l

a liq

uidi

té d

e l'a

ctif

et l

'exi

gibi

lité

du p

assi

f.

- Liq

uidi

té d

e l'a

ctif

et e

xigi

bilit

é du

pa

ssif,

rat

ios

- Ges

tion

de

trés

orer

ie

(Rep

ortin

g m

ensu

el)

- Moy

ens

de

règl

emen

ts :

mod

alité

s,

avan

tage

s et

lim

ites.

Les

enre

gist

rem

ents

com

ptab

les

de c

es m

oyen

s de

fina

ncem

ent

sont

étu

diés

dan

s le

pro

cess

us 1

, La

tenu

e co

mpt

able

des

impa

yés

et d

es p

erte

s et

gai

ns d

e ch

ange

so

nt é

tudi

és d

ans

les

proc

essu

s 1

et 2

, L’

état

de

rapp

roch

emen

t est

éta

bli d

ans

le p

roce

ssus

1.

Résu

ltat

s at

tend

us

Un

com

pte-

rend

u pr

ésen

tant

le c

alcu

l et l

’ana

lyse

des

sol

des

et

ratio

s, (b

ilan

ou é

tat f

inan

cier

en

fonc

tion

des

éché

ance

s),

L’év

alua

tion

des

diff

éren

ts r

isqu

es li

és à

l’ac

tivit

é,

L’in

terp

réta

tion

du m

odèl

e re

latio

nnel

, U

ne e

xtra

ctio

n du

PG

I de

donn

ées

néce

ssai

res

et tr

aite

men

t,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur.

Co

mpé

tenc

es

Ana

lyse

r le

bila

n en

fonc

tion

des

critè

res

de li

quid

ité e

t d’e

xigi

bilit

é.

6.4.

2. S

uivi

et a

naly

se d

e la

tré

sore

rie

de l'

orga

nisa

tion

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Id

em 6

.4.1

.

- Int

érêt

s si

mpl

es, l

es in

térê

ts c

ompo

sés,

Le

s ta

ux d

’inté

rêt e

ffec

tifs

- Coû

t et l

es c

ondi

tions

du

créd

it à

cour

t te

rme

- F

orm

ules

de

plac

emen

t (dé

pôts

à

term

e, O

PCVM

)) c

ompt

e co

uran

t - P

lan

de tr

ésor

erie

, - R

ésul

tat e

t bila

n pr

évis

ionn

els,

- a

naly

se d

e la

trés

orer

ie.

Idem

6.4

.1.

Les

inté

rêts

sim

ples

, les

inté

rêts

com

posé

s, le

s ta

ux d

’inté

rêts

eff

ecti

fs s

ont v

us e

n lie

n av

ec le

pro

gram

me

de

mat

hém

atiq

ues,

Le

s ét

udes

du

plan

de

trés

orer

ie, d

u ré

sulta

t pré

visi

onne

l et d

u bi

lan

prév

isio

nnel

son

t à c

ondu

ire

en li

en a

vec

l’act

ivité

A.5

.4..

Résu

ltat

s at

tend

us

La p

rodu

ctio

n ou

la m

ise

à jo

ur d

es ta

blea

ux p

erm

etta

nt le

sui

vi e

t la

com

para

ison

des

coû

ts d

e fin

ance

men

t de

la

trés

orer

ie e

n re

spec

tant

les

proc

édur

es),

L’év

alua

tion

des

diff

éren

ts r

isqu

es li

és à

l’ac

tivit

é,

Un

com

pte-

rend

u pr

ésen

tant

: -

les

solu

tions

de

finan

cem

ent à

cou

rt te

rme

adap

tées

, -

l’im

pact

des

act

ions

sur

le B

FR e

t sur

la tr

ésor

erie

, -

une

situ

atio

n pr

évis

ionn

elle

de

synt

hèse

, L

’inte

rpré

tatio

n du

mod

èle

rela

tionn

el,

Une

ext

ract

ion

du P

GI d

e do

nnée

s né

cess

aire

s et

trai

tem

ent,

U

ne u

tilis

atio

n du

tabl

eur a

dapt

ée a

ux b

esoi

ns d

e l’u

tilis

ateu

r (la

sim

ulat

ion

et a

naly

se d

es fl

ux d

e tr

ésor

erie

,…).

Com

péte

nces

G

érer

les

excé

dent

s de

liqu

idit

és o

u as

sure

r le

fin

ance

men

t de

la tr

ésor

erie

.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

81 s

ur 1

22

Act

ivit

é 6.

5. -

Ana

lyse

des

mod

alit

és d

e fin

ance

men

t

6.5.

1. P

arti

cipa

tion

au

choi

x de

fin

ance

men

t de

l’act

ivit

é

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Des

info

rmat

ions

sur

l’or

gani

satio

n co

mpt

able

, -

Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es

gest

ion

des

acha

ts, g

estio

n de

s ve

ntes

et g

estio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

don

nées

(mod

èle

rela

tionn

el),

- Une

doc

umen

tatio

n co

mpt

able

, jur

idiq

ue e

t fin

anci

ère,

- D

es in

form

atio

ns s

ecto

riel

les

et te

mpo

relle

s

éman

ant d

es é

tabl

isse

men

ts fi

nanc

iers

(ban

que

de

Fran

ce),

- Des

rec

omm

anda

tions

inte

rnes

et e

xter

nes,

- L

es S

IG, r

atio

s de

s an

nées

ant

érie

ures

, - L

es r

éfér

ence

s du

sec

teur

.- Le

s in

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atio

ns li

ées

aux

diff

éren

tes

mod

alité

s de

fina

ncem

ent e

t ta

blea

ux d

e re

mbo

urse

men

t d’e

mpr

unt,

- L

es d

ocum

ents

d’a

naly

se fi

nanc

ière

(bila

n et

co

mpt

e de

rés

ulta

t).

- Aug

men

tatio

n de

cap

ital,

empr

unt e

t loc

atio

n-fin

ance

men

t.

- Re

ntab

ilité

éco

nom

ique

, re

ntab

ilité

fina

nciè

re

- Eff

et d

e le

vier

- P

lan

de fi

nanc

emen

t.

L’ét

ude

se b

orne

aux

em

prun

ts r

embo

ursé

s pa

r an

nuité

s co

nsta

ntes

, par

am

ortis

sem

ents

con

stan

ts o

u re

mbo

ursa

bles

in fi

ne,

Le tr

aite

men

t des

em

prun

ts o

blig

atai

res

est e

xclu

. D

ans

le c

adre

du

créd

it-b

ail m

obili

er, l

a di

stin

ctio

n en

tre

«loc

atio

n-si

mpl

e» e

t «lo

catio

n-fin

ance

men

t» d

oit ê

tre

conn

ue,

Les

enre

gist

rem

ents

com

ptab

les

rela

tifs

aux

subv

entio

ns d

’inve

stis

sem

ent s

ont é

tudi

és

dans

le p

roce

ssus

2.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’id

entif

icat

ion

des

sour

ces

d’in

form

atio

n re

lati

ves

aux

diff

éren

ts m

odes

de

finan

cem

ent e

t con

trôl

e de

s do

nnée

s co

llect

ées

sais

ies

et e

xtra

ites

(coh

éren

ce,

pert

inen

ce, f

iabi

lité,

traç

abili

té),

Les

éta

ts e

t les

tabl

eaux

ada

ptés

à la

mes

ure

des

indi

cate

urs

néce

ssai

res

au c

hoix

du

mod

e de

fina

ncem

ent,

La

pré

sent

atio

n et

l’an

alys

e du

pla

n de

fina

ncem

ent,

La

mis

e à

jour

de

l'ann

exe

com

ptab

le,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur.

Com

péte

nces

El

abor

er le

pla

n de

fina

ncem

ent e

n re

latio

n av

ec la

situ

atio

n fin

anci

ère

de

l’org

anis

atio

n et

du

type

d’in

vest

isse

men

t.

6.5.

2. A

naly

se d

u ch

oix

de fi

nanc

emen

t d

e l’i

nves

tiss

emen

t D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

6.5.

1.+

- Doc

umen

ts c

olle

ctés

et n

otes

éta

blie

s au

cou

rs d

e l'a

naly

se fi

nanc

ière

pré

alab

le.

Idem

6.5

.1

L’im

pact

fisc

al s

e lim

ite

à l’I

S.

Résu

ltat

s at

tend

us

La p

rodu

ctio

n d’

un c

ompt

e re

ndu

argu

men

té,

Une

util

isat

ion

des

outil

s nu

mér

ique

s de

com

mun

icat

ion.

Co

mpé

tenc

es

Ana

lyse

r le

fina

ncem

ent d

e l’i

nves

tiss

emen

t en

rela

tion

avec

la s

ituat

ion

finan

cièr

e de

l’or

gani

satio

n et

du

type

d’

inve

stis

sem

ent.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

82 s

ur 1

22

Act

ivit

é 6.

6. -

Ana

lyse

dyn

amiq

ue d

es fl

ux fi

nanc

iers

6.6.

1. In

terp

réta

tion

d’u

n ta

blea

u de

fina

ncem

ent

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Des

info

rmat

ions

sur

l’or

gani

satio

n co

mpt

able

, -

Un

envi

ronn

emen

t num

ériq

ue, u

n PG

I (m

odul

es g

estio

n de

s ac

hats

, ges

tion

des

vent

es e

t ge

stio

n co

mpt

able

) ave

c sa

bas

e de

do

nnée

s (m

odèl

e re

latio

nnel

), - U

ne d

ocum

enta

tion

com

ptab

le, j

urid

ique

et f

inan

cièr

e,

- Des

info

rmat

ions

sec

tori

elle

s et

tem

pore

lles

ém

anan

t des

ét

ablis

sem

ents

fina

ncie

rs (b

anqu

e de

Fra

nce)

, - D

es r

ecom

man

datio

ns in

tern

es e

t ext

erne

s,

- Les

SIG

, rat

ios

des

anné

es a

ntér

ieur

es,

- Les

réf

éren

ces

du s

ecte

ur.-

Les

Bila

ns P

CG e

t fon

ctio

nnel

s, a

nnex

es

et c

omm

enta

ires

, - U

n ac

cès

à la

doc

umen

tatio

n de

réf

éren

ce e

t aux

bas

es d

e do

nnée

s né

cess

aire

s,

- Le

tabl

eau

de fi

nanc

emen

t,

- Les

mod

èles

de

ratio

s.

- Dis

tinct

ion

flux

de fo

nds

et fl

ux d

e tr

ésor

erie

, - M

esur

e du

ris

que

lié à

l’in

suff

isan

ce d

e FR

NG

face

au

BFR

et à

l’im

pact

sur

la

trés

orer

ie,

- Mes

ure

de la

sol

vabi

lité

de l’

entr

epri

se, d

e l’é

volu

tion

de la

str

uctu

re d

e fin

ance

men

t (o

ptim

um d

e fin

ance

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t fon

ds p

ropr

es e

t fo

nds

exte

rnes

) et d

e l’e

ffet

de

cise

aux

(var

iatio

n BF

RE/

Vari

atio

n CA

), - R

éalis

atio

n d’

un d

iagn

ostic

à p

artir

d’u

ne

anal

yse

dyna

miq

ue.

Les

form

ules

de

ratio

s so

nt p

ropo

sées

. So

nt e

xclu

s de

l’ét

ude

: les

cha

rges

à r

épar

tir, l

es fr

ais

d’ém

issi

on d

’em

prun

t, le

s pr

imes

de

rem

bour

sem

ent,

les

com

ptes

cou

rant

s d’

asso

ciés

, les

sub

vent

ions

, les

in

corp

orat

ions

de

créa

nces

au

capi

tal,

le c

as d

’un

capi

tal

part

ielle

men

t lib

éré,

les

écar

ts d

e co

nver

sion

et l

es in

térê

ts

cour

us.

Résu

ltat

s at

tend

us

Un

dia

gnos

tic s

truc

turé

aut

our

des

ratio

s da

ns le

res

pect

de

s pr

océd

ures

et p

ratiq

ues

de l’

orga

nisa

tion

et d

e la

pr

ofes

sion

, U

ne c

omm

unic

atio

n éc

rite

ou

oral

e,

Une

util

isat

ion

du ta

bleu

r ada

ptée

aux

bes

oins

de

l’util

isat

eur (

tabl

eau

de fi

nanc

emen

t, ra

tios

et in

dica

teur

s,

grap

hiqu

es).

Com

péte

nces

Ev

alue

r le

s ri

sque

s de

déf

ailla

nce,

cal

cule

r et

inte

rpré

ter

des

ratio

s ad

apté

s à

l'ana

lyse

dyn

amiq

ue.

6.6.

2. In

terp

réta

tion

d’u

n ta

blea

u de

s flu

x

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

6.

6.1.

+ - L

e ta

blea

u de

s flu

x,

- Le

tabl

eau

de fi

nanc

emen

t,

- Les

mod

èles

de

ratio

s,

- Des

sta

tist

ique

s (s

ecte

urs,

tem

ps).

- Lim

ites

de

l’ana

lyse

en

term

es d

e fo

nds

de r

oule

men

t - T

able

au d

e l’O

EC,

- Str

uctu

re e

t ana

lyse

d’u

n ta

blea

u de

flu

x de

fond

s.

- L’é

tude

se

limit

e à

la p

rése

ntat

ion

du ta

blea

u de

s flu

x et

à s

on in

terp

réta

tion

en e

xclu

ant s

a co

nstr

uctio

n. E

lle p

rivi

légi

e le

s pr

inci

pes.

- S

eul l

e m

odèl

e co

nstr

uit à

par

tir d

u ré

sulta

t d'e

xplo

itatio

n es

t étu

dié.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’an

alys

e d’

un ta

blea

u de

s flu

x de

fond

s,

L'in

terp

réta

tion

des

pri

ncip

aux

sold

es, l

'ana

lyse

de

l'éq

uilib

re fi

nanc

ier

et le

re

cour

s au

x fin

ance

men

ts e

xter

nes,

U

n re

péra

ge d

es r

isqu

es,

La p

rodu

ctio

n d

e d

ocum

ents

et d

e su

ppor

ts d

e qu

alité

et c

ohér

ents

, U

ne c

omm

unic

atio

n au

près

des

inte

rloc

uteu

rs c

once

rnés

, U

ne u

tilis

atio

n de

s ou

tils

num

ériq

ues

de c

omm

unic

atio

n.

Com

péte

nces

Et

ablir

un

diag

nost

ic fi

nanc

ier

anal

ytiq

ue e

t glo

bal,

repé

rer

les

situ

atio

ns à

ris

que.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

83 s

ur 1

22

P7 -

FIA

BILI

SATI

ON

DE

L’IN

FORM

ATI

ON

ET

SYST

EME

D’IN

FORM

ATI

ON

CO

MPT

ABL

E (S

IC)

Act

ivit

é 7.

1. R

eche

rche

d’in

form

atio

n 7.

1.1.

car

acté

risa

tion

du

SIC

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Le

sché

ma

de p

rése

ntat

ion

d’un

SIC

, - D

es s

ituat

ions

pro

fess

ionn

elle

s re

leva

nt d

es p

roce

ssus

mét

iers

du

dipl

ôme,

- L

es é

lém

ents

de

repr

ésen

tati

on d

e l’a

ctiv

ité d

e l’o

rgan

isat

ion

(sch

émas

de

proc

essu

s,

écra

ns d

’app

licat

ions

, for

mul

aire

s et

éta

ts),

- Le

sché

ma

des

appl

icat

ions

mét

iers

et l

eur

nive

au d

’inté

grat

ion

avec

lége

nde.

- Sys

tèm

e d’

info

rmat

ion,

co

mpo

sant

es te

chni

ques

, or

gani

satio

nnel

les,

tech

niqu

es e

t hu

mai

nes

- Les

act

eurs

du

SIC,

son

rôl

e da

ns

l’org

anis

atio

n.

Résu

ltat

s at

tend

us

La c

arac

téri

satio

n d’

un s

ystè

me

d’in

form

atio

n da

ns

ses

diff

éren

tes

dim

ensi

ons.

Com

péte

nces

Ca

ract

éris

er u

n SI

C.

7.1.

2. E

valu

atio

n de

s be

soin

s d’

info

rmat

ion

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

7.1

.1.

- Sch

éma

d’un

pro

cess

us,

- Dys

fonc

tionn

emen

ts d

es p

roce

ssus

, - P

GI.

Les

sché

mas

de

proc

essu

s so

nt d

ocum

enté

s et

per

met

tent

de

repé

rer

des

acte

urs,

des

ac

tivité

s, d

es é

véne

men

ts d

écle

nche

urs

et r

ésul

tats

. Ré

sult

ats

atte

ndus

La

pré

sent

atio

n de

s ca

ract

éris

tique

s et

la m

odél

isat

ion

d’un

pro

cess

us o

rgan

isat

ionn

el,

Le r

epér

age

des

acte

urs

de l’

orga

nisa

tion

et d

e le

ur r

ôle

dans

les

proc

essu

s,

L’id

entif

icat

ion

des

beso

ins

d’in

form

atio

n de

s ac

teur

s au

sei

n d’

un p

roce

ssus

, L’

iden

tific

atio

n de

s so

urce

s d’

info

rmat

ion.

Com

péte

nces

In

terp

réte

r un

pro

cess

us o

rgan

isat

ionn

el p

our

en id

entif

ier

les

acte

urs,

les

acti

vité

s et

le

s be

soin

s d’

info

rmat

ion

néce

ssai

res

à la

réa

lisat

ion

des

activ

ités.

7.1.

3. M

ises

en

œuv

re le

s m

étho

des

de r

eche

rche

d’in

form

atio

n D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Ide

m 7

.1.1

. +

- Sch

éma

rela

tionn

el d

’une

bas

e de

do

nnée

s,

- Don

nées

des

tabl

es d

’une

bas

e de

do

nnée

s.

- Sc

hém

a re

latio

nnel

des

don

nées

, -

Opé

ratio

ns r

elat

ionn

elle

s,

- SQ

L, la

ngag

e d’

inte

rrog

atio

n de

don

nées

, -

Proj

ectio

n, S

élec

tion,

Join

ture

, -

Critè

res

de tr

is,

- O

péra

tion

de tr

is c

rois

és,

- In

dica

teur

de

gest

ion.

Seul

le la

ngag

e de

man

ipul

atio

n de

s do

nnée

s es

t att

endu

en

SQL.

Le

s so

us-r

equê

tes

sont

exc

lues

. Le

s op

érat

eurs

ens

embl

iste

s so

nt v

us e

n m

athé

mat

ique

s.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’ex

trac

tion,

mis

e à

jour

et c

ontr

ôle

des

donn

ées

du P

GI e

n pr

ivilé

gian

t le

lang

age

de r

equê

tes,

L’

inte

rpré

tatio

n et

la s

truc

tura

tion

des

donn

ées

selo

n le

mod

èle

de

donn

ées

rela

tionn

el,

L’ex

trac

tion

de d

onné

es e

t réa

lisat

ion

de tr

is c

rois

és, e

xplic

itatio

n de

cr

itère

s de

tris

, d’e

xtra

ctio

n,

Le r

ense

igne

men

t de

tabl

eaux

de

bord

, L’

auto

mat

isat

ion

des

tâch

es r

écur

rent

es p

ar d

es tr

aite

men

ts a

ppro

prié

s.

Com

péte

nces

O

pére

r de

s op

érat

ions

de

trai

tem

ent d

e do

nnée

s, e

xtra

ites

en n

ombr

e, a

vec

l’out

il ad

apté

à la

st

ruct

urat

ion

des

donn

ées.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

84 s

ur 1

22

7.1.

4. R

éalis

atio

n d’

une

veill

e in

form

atio

nnel

le

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

7.1

.1. +

- P

ièce

s co

mpt

able

s,

- Doc

umen

tatio

ns th

émat

ique

s et

leur

s év

olut

ions

, - P

rocé

dure

s de

mis

e à

jour

, - M

odal

ités

et a

bonn

emen

ts à

des

ser

vice

s de

vei

lle e

n lig

ne.

- Pri

ncip

es d

e co

ndui

te d

e ve

ille

docu

men

tair

e (v

ersi

onni

ng, a

grég

atio

n…),

- Rés

eaux

soc

iaux

, - F

lux

de s

yndi

catio

n de

con

tenu

s en

lign

e.

Résu

ltat

s at

tend

us

La fi

abili

té d

es s

ourc

es d

’info

rmat

ion,

La

con

duite

de

veill

e ré

guliè

re e

t doc

umen

tée

à l’a

ide

des

outil

s nu

mér

ique

s,

La m

ise

en œ

uvre

des

con

diti

ons

de la

traç

abili

té d

es

docu

men

ts e

t des

mis

es à

jour

.

Com

péte

nces

Se

con

stitu

er u

ne d

ocum

enta

tion

orga

nisé

e et

act

ualis

ée à

par

tir d

’une

vei

lle in

form

atio

nnel

le d

ans

les

dom

aine

s m

étie

rs o

u pr

opre

s à

l’org

anis

atio

n.

Act

ivit

é 7.

2. G

érer

les

info

rmat

ions

de

l’org

anis

atio

n

7.2.

1 Co

ntrô

le d

e la

fiab

ilité

des

info

rmat

ions

D

onné

es

Savo

irs

asso

ciés

Li

mit

es

- Une

situ

atio

n pr

ofes

sion

nelle

, - L

e sc

hém

a de

pré

sent

atio

n d’

un S

IC,

- Des

situ

atio

ns p

rofe

ssio

nnel

les

rele

vant

des

pro

cess

us m

étie

rs d

u di

plôm

e,

- Les

élé

men

ts d

e re

prés

enta

tion

de

l’act

ivité

de

l’org

anis

atio

n (s

chém

as d

e pr

oces

sus,

écr

ans

d’ap

plic

atio

ns, f

orm

ulai

res

et é

tats

), - L

e sc

hém

a de

s ap

plic

atio

ns m

étie

rs e

t leu

r ni

veau

d’in

tégr

atio

n av

ec

lége

nde,

- L

es d

onné

es e

xtra

ites

en n

ombr

e su

r un

tabl

eur

ou u

n fic

hier

XM

L et

ses

dé

rivé

s,

- D

es a

lgor

ithm

es d

e pa

rcou

rs d

e do

nnée

s et

test

s de

con

trôl

es,

- Elé

men

ts d

’alg

orith

miq

ue

(str

uctu

res

cond

ition

nelle

s,

stru

ctur

es it

érat

ives

, fo

nctio

ns, p

rocé

dure

s)

- Lan

gage

de

prog

ram

mat

ion

asso

cié

au

tabl

eur

- Str

uctu

re d

e fic

hier

s XM

L ou

ses

dér

ivés

Les

tabl

eurs

son

t l’in

terf

ace

choi

sie

pou

r pr

océd

er à

la m

ise

en

œuv

re d

es a

lgor

ithm

es.

Les

PGI s

ont l

es s

ourc

es d

e do

nnée

s pr

ivilé

giée

s à

part

ir d

esqu

elle

s le

s ex

trac

tions

son

t réa

lisée

s.

Résu

ltat

s at

tend

us

L’ex

ploi

tatio

n de

s do

nnée

s de

faço

n au

tom

atis

ée e

t rep

rodu

ctib

le,

La p

rodu

ctio

n d’

indi

cate

urs

rele

vant

et

situ

ant l

es a

nom

alie

s co

nsta

tées

, La

pro

duct

ion

de n

otes

ana

lysa

nt le

s dy

sfon

ctio

nnem

ents

et

form

ulan

t une

dem

ande

d’a

ssis

tanc

e, s

elon

les

proc

édur

es

prév

ues,

La

traç

abili

té d

es o

péra

tions

. Co

mpé

tenc

es

Opé

rer

des

cont

rôle

s ou

des

mes

ures

aut

omat

isés

sur

des

don

nées

ext

rait

es e

n no

mbr

e.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

85 s

ur 1

22

7.2.

2 M

aint

ien

de la

fiab

ilité

et d

e la

séc

urit

é de

s in

form

atio

ns

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

7.2

.1. +

- L

a lis

te d

es p

rinc

ipau

x ou

tils

bure

autiq

ues,

logi

ciel

s m

étie

rs e

t de

colla

bora

tion

utili

sés

dans

l’or

gani

satio

n,

- Les

bes

oins

des

util

isat

eurs

en

fonc

tion

de le

ur m

étie

r,

- Un

sché

ma

d’un

rés

eau

et d

e se

s co

nnex

ions

dis

tant

es a

vec

sa

lége

nde,

- L

a de

scri

ptio

n de

s él

émen

ts e

t des

règ

les

de s

écur

ité m

is e

n œ

uvre

da

ns l’

orga

nisa

tion.

- A

dres

sage

d’u

ne r

esso

urce

, d’u

n hô

te,

- Pa

sser

elle

, -

Sécu

rité

des

acc

ès a

ux r

ésea

ux,

- Se

rvic

es d

e sé

curi

té,

- D

roits

d’a

ccès

aux

app

licat

ions

et a

ux

donn

ées,

-

Rése

aux,

sou

s-ré

seau

x,

- N

otio

n de

pro

toco

le,

- Lo

gici

el c

olla

bora

tif.

Le p

lan

d’ad

ress

age

IP e

st li

mit

é à

la n

orm

e en

vig

ueur

.

Résu

ltat

s at

tend

us

La m

ise

en œ

uvre

d’o

utils

col

labo

ratif

s et

de

com

mun

icat

ion,

La

mis

e en

œuv

re d

es r

ègle

s de

bas

e en

mat

ière

de

sécu

rité

, La

traç

abili

té d

e l’a

ccès

aux

res

sour

ces,

U

ne c

onne

xion

opé

rant

e au

x re

ssou

rces

des

rés

eaux

, La

loca

lisat

ion

des

ress

ourc

es,

Le p

arta

ge d

e re

ssou

rces

sel

on le

bes

oin

iden

tifié

.

Com

péte

nces

Id

entif

ier

les

ress

ourc

es, l

eur

loca

lisat

ion

et le

urs

rôle

s au

sei

n du

SI,

leur

s dr

oits

d’a

ccès

et l

es s

ervi

ces

de s

écur

ité

7.2.

3. S

truc

tura

tion

des

info

rmat

ions

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- I

dem

7.2

.1.+

- L

a fo

rmul

atio

n d’

un p

robl

ème

de g

estio

n de

s do

nnée

s,

- Les

don

nées

per

tinen

tes

non

stru

ctur

ées,

- L

es d

ocum

ents

, for

mul

aire

s et

éta

ts g

érés

par

le S

I.

- Mod

èle

de d

onné

es r

elat

ionn

el,

- Dép

enda

nce

fonc

tionn

elle

, - R

edon

danc

e,

- Lan

gage

XM

L.

Pour

les

donn

ées

stru

ctur

ées,

le s

chém

a de

don

nées

rel

atio

nnel

est

pri

vilé

gié

com

me

mod

èle

de d

onné

es.

Résu

ltat

s at

tend

us

Une

pré

sent

atio

n ar

gum

enté

e de

sol

utio

ns p

ertin

ente

s po

ur s

truc

ture

r de

s do

nnée

s,

L’in

terp

réta

tion

et s

truc

tura

tion

des

donn

ées

selo

n le

mod

èle

rela

tionn

el.

Com

péte

nces

Pr

opos

er u

ne o

rgan

isat

ion

des

donn

ées

stru

ctur

ée s

elon

les

cano

ns d

u m

odèl

e re

latio

nnel

.

BTS

Com

ptab

ilité

et G

estio

n

P

age

86 s

ur 1

22

Act

ivit

é 7.

3. C

ontr

ibue

r à

la q

ualit

é du

sys

tèm

e d’

info

rmat

ion

7.3.

1 O

ptim

isat

ion

du t

rait

emen

t de

l’inf

orm

atio

n

Don

nées

Sa

voir

s as

soci

és

Lim

ites

- U

ne s

ituat

ion

prof

essi

onne

lle,

- Le

sché

ma

de r

epré

sent

atio

n d’

un p

roce

ssus

ave

c lé

gend

e,

- Le

sché

ma

repr

ésen

tant

les

appl

icat

ions

pre

nant

en

char

ge le

s ac

tivité

s co

mpt

able

s et

sa

lége

nde,

- L

es fi

chie

rs e

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BTS Comptabilité et Gestion sur 122

LEXIQUE

ANC : autorité des normes comptables

ARTT : Aménagement et réduction du temps de travail

BIC : Bénéfices industriels et commerciaux

CAF : Capacité d’autofinancement

CNCC : Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes

DCG : Diplôme de comptabilité et gestion

DGI : Direction générale des impôts

EURL : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limité

IFRS : International Financial Reporting Standards normes internationales d'information financière

IS : Impôts sur les sociétés

LCR : Lettre de change relevé

NEP : Normes d’exercices professionnels

OEC : Ordre des experts comptables

OPCVM : organisme de placement collectif en valeurs mobilières

PCG : Plan comptable général

PGI : Progiciel de gestion intégré

SARL : Société à responsabilité limitée

SA : société anonyme

SAS : société par actions simplifiée

SIC : Système d’information comptable

SIG : Soldes intermédiaires de gestion

XML : Extensible Markup Language


ANNEXE II : MODALITÉS DE CERTIFICATION

II a. Unités constitutives du diplôme ........................................................................................

II b. Conditions d’obtention de dispenses d’unités ...................................................................

II c. Règlement d’examen .......................................................................................................

II d. Définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation

en cours de formation .....................................................................................................


II-a UNITES CONSTITUTIVES DU DIPLOME

Unités

savoirs compétences

U11 Culture générale et expression

U12 Langues vivantes étrangères

U2Mathématiques appliquées

U3 Economie, droit et management

Traitement et contrôle des opérations comptables fiscales et sociales

U5 Situations de contrôle de gestion et d’analyse financière

U6

Parcours de professionnalisation U41

Etude de cas

U42 Pratiques comptables fiscales et sociales

S1 Culture générale et expression

S2 Langues vivantes étrangères

S3 Mathématiques

S4 : Economie, droit et management

S5 : P1

Sauf A11, A17,

Mobilisation d’activités issues de P1, P2, P3, P4 pour évaluer des compétences relevant de P7

A11, A17,

S6 : P2 Sauf A21, A28

A21, A28

S7 : P3 Sauf , A31, A325, A338

A31, A325, A338

S8 : P4 Sauf A41, A44

A41, A44

S9 : P5

S10 : P6

S11 : P7

Correspondance Totale

Correspondance partielle

Compétences mobilisées accessoirement

Aucune correspondance


II b. Conditions d’obtention de dispenses d’unités

L'unité U3 du BTS Comptabilité Gestion est commune aux brevets de techniciens supérieurs suivants : - Assistant de gestion PME PMI, - Commerce international, - Assistant de Manager, - Communication, - Transport et prestations logistiques, - Management des unités commerciales, - Négociation et relation client. Les candidats à l’examen d’une spécialité de brevet de technicien supérieur, titulaires d’un brevet de technicien supérieur d’une autre spécialité, d’un diplôme universitaire de technologie ou d’un diplôme national de niveau III ou supérieur peuvent être, à leur demande, dispensés de subir l’unité de « français », « expression française », « culture générale et expression » ou assimilée. Les candidats à une spécialité de brevet de technicien supérieur, titulaires d’un diplôme universitaire de technologie, et ayant validé au cours de leur formation une unité d’enseignement d’économie – droit, peuvent être, à leur demande, dispensés de subir l’unité d’économie et droit.

Diplômes donnant droit à dispense de certaines unités du BTS Comptabilité

Gestion

DIPLÔMES ACQUIS

U11

Culture générale et expression

U12

Expression et culture en langues vivantes

étrangères

U3

Économie et droit

BTS agricole tertiaire Dispense* dispense

Licence sciences économiques Dispense* dispense

Licence administration économique et sociale

Dispense* dispense

Licence gestion Dispense* dispense

Licence économie gestion Dispense* dispense

Licence langue étrangère appliquée

Dispense* dispense

Licence management et gestion des entreprises

Dispense* dispense

*arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions d’obtention de dispense d’unités au brevet de technicien supérieur.


II – c RÈGLEMENT D’EXAMEN

BTS COMPTABILITE ET GESTION

Intitulés et coefficients des épreuves et unités

Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d’apprentissage habilité. Formation professionnelle continue dans les établissements publics

habilités.

Formation professionnelle

continue dans les établissements

publics habilités.

Voie scolaire dans un établissement privé, CFA ou section d’apprentissage

non habilité,

Formation professionnelle continue dans les établissements publics non habilités ou en établissement privé, enseignement à distance, candidats

justifiant de 3 ans d’expérience professionnelle.

Épreuves Unités Coef. Forme Durée Forme Forme Durée

E.1. Cultures générales et expression E11 Culture générale et expression E12 LV obligatoire Anglais

U.11

U12

4

3

Ponctuelle

Écrite Ponctuelle orale

4 heures 20 minutes(1)

3 situations d’évaluation

2 situations évaluation

Écrite

Ponctuelle orale

4 heures

20 minutes(1)

E.2. Mathématiques appliquées

U2

3

CCF 2 situations d'évaluation

2*55 minutes CCF 2 situations d'évaluation

2*55 minutes

Écrite

2 heures

E.3. Économie, droit et management - sous-épreuve : Economie et Droit - sous-épreuve : Management des entreprises

U31

U32

8

5

3

Ponctuelle

Écrite

Écrite

4 heures

3 heures



Écrite

Écrite

4 heures

3 heures

E.4 . Traitement et contrôle des opérations comptables, fiscales et sociales Sous épreuve : Etude de cas Sous-épreuve : Pratiques comptables fiscales et sociales

U41

U42

10

6

4

Écrite

CCF 2 situations d'évaluation

4 heures

1 situation d’évaluation

2 situations d'évaluation

Ecrite

Orale pratique

4 heures

30 minutes

E.5 : Situations de contrôle de gestion et d’analyse financière

U.5 5 CCF



Orale pratique 30 minutes

E.6. Parcours de professionnalisation

U.6 5 Ponctuelle Orale

30 minutes Ponctuelle Orale

Ponctuelle Orale

30 minutes

EF 1* Langue vivante étrangère B

U.F.1 Orale 20 minutes (1) 1 situation

d'évaluation Orale

20minutes (1)

EF2 Approfondissement local UF.2 Orale 20 minutes (1) 1 situation

d'évaluation Orale

20minutes (1)

* Hors anglais pour les épreuves facultatives, seuls les points au-dessus de la moyenne sont pris en compte.

(1) Non compris le temps de préparation de 20 minutes.


II- d DEFINITION DES EPREUVES PONCTUELLES ET DES SITUATIONS D’EVALUATION EN COURS DE FORMATION

ÉPREUVE E1 : CULTURES GÉNÉRALES ET EXPRESSION

Coefficient 7

Sous-épreuve écrite E11 Culture générale et expression coefficient 4

L’évaluation est définie par l'arrêté du 16 novembre 2006 (B.O. n°47 du 21 décembre 2006).

Sous-épreuve écrite E12 Langue vivante étrangère obligatoire (anglais) coefficient 3

Objectifs :

L'objectif visé est d’évaluer l'aptitude du candidat à :

• la compréhension de la langue vivante étrangère écrite : il s’agit de vérifier la capacité du candidat à exploiter des textes et/ou des documents de nature diverse en anglais, à caractère professionnel et relevant de l’aire anglophone, en évitant toute spécialisation ou difficultés techniques excessives ;

• l'expression orale dans la langue vivante étrangère : il s'agit de vérifier la capacité du candidat à présenter un court propos organisé et à prendre part à un dialogue en anglais.

L’évaluation est adossée au cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL).

Modalités d'évaluation :

La sous-épreuve consiste en oral d’une durée maximale de 20 minutes, précédé de 20 minutes de préparation, La sous-épreuve prend appui sur un texte et/ou document en anglais, de nature écrite, en lien avec le domaine professionnel et relevant de l’aire anglophone. Le candidat dispose d’abord de 10 minutes pour présenter en anglais les grandes lignes du texte ou document utilisé comme support. Cette prise de parole en continu sert d'amorce à une conversation conduite, toujours en anglais, par l'examinateur, en prenant appui sur l'exposé du candidat. Cette phase d'interaction n'excède pas 10 minutes.

Pendant la phase de prise de parole en continu, l'examinateur laissera le candidat aller au bout de ce qu'il souhaite dire, même si son exposé comporte quelques hésitations ou brefs silences. Dans l’entretien qui suit, l’examinateur veillera à mettre le candidat en situation de confiance et en évitant de le déstabiliser.

Le candidat devra démontrer son aptitude à :

• repérer, identifier, mettre en relation des éléments identifiés, hiérarchiser des informations, inférer le sens ;

• donner des faits un rapport exact, pertinent et intelligible ; • décrire, reformuler, développer une argumentation, justifier son propos ou apporter des explications ; • s'exprimer dans une langue grammaticalement acceptable ; • mobiliser une gamme de langue étendue ; • adopter une prononciation claire et une intonation pertinente.


ÉPREUVE E2 : MATHÉMATIQUES APPLIQUÉES

Coefficient 3

1. Finalités et objectifs

L’épreuve de mathématiques a pour objectifs d’évaluer : – la solidité des connaissances et des compétences des étudiants et leur capacité à les mobiliser dans des situations variées ; – les capacités d’investigation ou de prise d’initiative des étudiants, s’appuyant notamment sur l’utilisation d’outils numériques ; – l’aptitude au raisonnement des étudiants et leur capacité à analyser correctement un problème, à justifier les résultats obtenus et à apprécier leur portée ; – les qualités d’expression écrite et/ou orale des étudiants.

2. Contenu de l’évaluation

L’évaluation est conçue comme un sondage probant sur des contenus et des capacités du programme de mathématiques. Les sujets portent principalement sur les domaines mathématiques les plus utiles pour résoudre un problème en liaison avec les enseignements professionnels. Lorsque la situation s’appuie sur d’autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n’est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies.

3. Formes de l’évaluation

3.1. Contrôle en cours de formation (C.C.F.)

Le contrôle en cours de formation comporte deux situations d’évaluation. Chaque situation d’évaluation, d’une durée de cinquante-cinq minutes, fait l’objet d’une note sur 10 points. Chaque situation se déroule lorsque le candidat est considéré comme prêt à être évalué à partir des capacités explicitées dans le programme. Toutefois, la première situation doit être organisée avant la fin de la première année et la seconde avant la fin de la deuxième année. Chaque situation d’évaluation comporte un ou deux exercices avec des questions de difficulté progressive. Il s’agit d’évaluer les aptitudes à mobiliser les connaissances et compétences pour résoudre des problèmes, en particulier :

– s’informer ; – chercher ; – modéliser ; – raisonner, argumenter ; – calculer, illustrer, mettre en œuvre une stratégie ; – communiquer.

L’un au moins des exercices de chaque situation comporte une ou deux questions dont la résolution nécessite l’utilisation du tableur. La présentation de la résolution de la (les) question(s) utilisant le tableur et, le cas échéant, d’autres outils numériques (logiciels, calculatrice), se fait en présence de l’examinateur. Ce type de question permet d’évaluer les capacités à illustrer, calculer, expérimenter, simuler, programmer, émettre des conjectures ou contrôler leur vraisemblance. Le candidat porte ensuite par écrit sur une fiche à compléter, les résultats obtenus, des observations ou des commentaires.


À l’issue de chaque situation d’évaluation, l’équipe pédagogique de l’établissement de formation constitue, pour chaque candidat, un dossier comprenant :

– la situation d’évaluation ; – les copies rédigées par le candidat à cette occasion ; – la grille d’évaluation de la situation, dont le modèle sera fourni en annexe de la circulaire d’organisation, avec une proposition de note sur 10 points.

Première situation d’évaluation Elle permet l’évaluation, par sondage, des contenus et des capacités associés aux modules du programme de mathématiques suivants :

– Traitement de l’information chiffrée.

– Statistique descriptive.

– Analyse de phénomènes exponentiels pour les paragraphes Suites arithmétiques et géométriques, mathématiques financières et Fonctions de référence.

Deuxième situation d’évaluation Elle permet l’évaluation, par sondage, des contenus et des capacités associés aux modules du programme de mathématiques suivants :

– Analyse de phénomènes exponentiels.

– Probabilités 1, Dans les deux situations d’évaluation, le tableur est utilisé, et les capacités du module « Calcul des propositions et des prédicats » sont évaluées en prenant appui sur des contextes. À l’issue de la seconde situation d’évaluation, l’équipe pédagogique adresse au jury la proposition de note sur 20 points, accompagnée des deux grilles d’évaluation. Les dossiers décrits ci-dessus, relatifs aux situations d’évaluation, sont tenus à la disposition du jury et des autorités académiques jusqu’à la session suivante. Le jury peut en exiger la communication et, à la suite d’un examen approfondi, peut formuler toutes remarques et observations qu’il juge utile pour arrêter la note.

3.2. Épreuve ponctuelle

Épreuve écrite d’une durée de deux heures. Les sujets comportent deux à trois exercices de mathématiques. Ces exercices portent sur des parties différentes du programme et doivent rester proches de la réalité professionnelle. Il convient d’éviter toute difficulté théorique et toute technicité mathématique excessives.

L’utilisation des calculatrices pendant l’épreuve est autorisée et définie par la circulaire n° 99-018 du 01/02/1999 (BO n° 6 du 11/02/1999).


ÉPREUVE E3 : ÉCONOMIE, DROIT et MANAGEMENT

Coefficient 8

Sous-épreuve écrite E31 Economie et Droit coefficient 5

La sous-épreuve "Economie, droit " est définie par l'arrêté du 28 octobre 2010 (BO du 09/12/2010).

Sous-épreuve écrite E32 Management des Entreprises coefficient 3 La sous-épreuve "Management des entreprises" est définie par l'arrêté du 28 octobre 2010 (BO du 09/12/2010).


Epreuve E4 – TRAITEMENT ET CONTRÔLE DES OPÉRATIONS COMPTABLES, FISCALES ET SOCIALES

coefficient 10

Sous-épreuve écrite E41 Étude de cas, coefficient 6 1. Finalités et objectifs

L’objectif visé est d’apprécier, dans des contextes de travail variés, comment le candidat peut : - S’approprier un contexte professionnel, des démarches et des procédures, un système

d’information comptable, - Effectuer les traitements pertinents relatifs aux obligations comptables, fiscales et sociales, - Mettre en œuvre des procédures de travail, de contrôle et des normes en vigueur, - Utiliser une documentation de référence, - Justifier et argumenter ses choix.

2. Contenu

L’unité E4.1 est validée par le contrôle de l’acquisition des compétences du référentiel, relevant des processus P1, P2, P3, P4 et P7 à l’exception des activités A.1.1, A1.7, A.2.1 et A.2.8, A.3.1, A.4.1, A.4.4 et des composantes d’activité A.3.2.5.et A3.3.8. 3. Critères de l’évaluation

L’évaluation porte sur les critères suivants :

- Conformité et mise en œuvre des procédures de travail, de contrôle et des normes en vigueur, - Maitrise des techniques de traitement des informations comptables, financières, fiscales et sociales, - Précision et rigueur de la présentation des productions réalisées et de la démarche mise en œuvre, - Qualité et conformité des documents comptables, financiers, fiscaux et sociaux produits ou

renseignés, - Qualité de l’adaptation du candidat à la spécificité des situations rencontrées, - Qualité et efficacité de l’argumentation et de la présentation des travaux effectués.

4. Modalités d’évaluation

A. Forme ponctuelle écrite, durée 4 heures

L'épreuve s'appuie sur un ou plusieurs cas concrets présentant une situation réelle ayant trait aux traitements relatifs aux obligations comptables, fiscales et sociales. Elle peut comporter plusieurs parties qui peuvent être indépendantes. Le sujet est structuré de la façon suivante : 1/ présentation du contexte associée à la situation, 2/ présentation de la mission ou des missions à réaliser, 3/ documentation comptable, financière, fiscale et sociale associée à la situation, 4/ extraits issus de la réglementation comptable, financière, fiscale et sociale en vigueur. Composition de la commission de correction Pour l’évaluation de l’épreuve, il est fait appel aux professeurs enseignant en section de technicien supérieur "Comptabilité et gestion", ayant en charge les enseignements relatifs aux processus P1, P2, P3 et P4.


B. Contrôle en cours de formation

Le contrôle en cours de formation comporte une situation d'évaluation écrite conduite dans les mêmes conditions que l’épreuve ponctuelle. Cette situation est placée au cours de la deuxième année lorsque les enseignements liés à chacun des processus évalués dans le cadre de l’épreuve sont terminés.

La commission de correction est composée d’un professeur intervenant dans les enseignements liés aux processus.

Le niveau d’exigence et les critères d’évaluation sont identiques à ceux décrits dans l’épreuve sous sa forme ponctuelle.

L’établissement de formation adresse au jury, pour une date limite fixée par les autorités académiques, une proposition de note pour chaque candidat. En appui de celle-ci, il doit tenir à la disposition du jury et de l’autorité rectorale pour la session considérée et conserver jusqu’à la session suivante le sujet support de la situation et les productions des candidats. La proposition de note qui sera arrêtée par le jury final ne doit en aucun cas être communiquée au candidat.

Sous - Épreuve Pratique U42- Pratiques comptables fiscales et sociales Coefficient 4


Cette épreuve vise à évaluer les compétences acquises par le candidat dans l’utilisation des ressources numériques pour assurer les traitements dans les domaines comptable, fiscal et social. Ces compétences sont évaluées à partir de situations permettant de mesurer la capacité du candidat à :

- S’approprier un contexte professionnel, des démarches et des procédures, - Utiliser de manière pertinente les ressources offertes par le système d’information comptable

pour améliorer son efficacité, - Expliquer et justifier les productions réalisées et la démarche mise en œuvre.

2. Contenu

L’unité E42 est validée par le contrôle de l’acquisition des compétences du référentiel, relevant du processus P7 à partir de situations professionnelles reprenant des activités des processus P1, P2, P3, P4 sauf les activités A.1.1, A1.7, A.2.1 et A.2.8, A.3.1, A.4.1, A.4.4 et les composantes d’activité A.3.2.5. et A.3.3.8. Elle se déroule sur poste informatique.

3. Critères de l’évaluation

En forme ponctuelle ou en contrôle en cours de formation, les compétences attendues sont évaluées sur la base des critères suivants :

- Qualité et conformité des documents produits, - Efficacité dans la mise en œuvre de l’environnement numérique mobilisé pour réaliser les

productions, - Pertinence des solutions numériques retenues pour effectuer les traitements, - Capacité à prendre en compte les ajustements demandés, - Précision et rigueur de la présentation des productions réalisées et de la démarche mise en

œuvre, - Pertinence et justification des démarches mises en œuvre, - Qualité et efficacité de la communication.



L’épreuve prend appui sur des situations professionnelles vécues par le candidat au cours de sa formation, notamment au cours des ateliers professionnels. Pour les candidats se présentant au titre de l’expérience professionnelle, les situations sont choisies, pour les besoins de l’évaluation, à partir de l’expérience professionnelle.

Une situation professionnelle est caractérisée par la réalisation de plusieurs travaux complémentaires répondant à des missions situées dans un contexte professionnel. Elle se caractérise par :

- La mise en œuvre des ressources du système d’information comptable (PGI, tableur, autres logiciels, base de données, …) ;

- La mobilisation de compétences relevant des activités des processus P1 à P4 et P7 et relevées dans le contenu de l’épreuve.

Elle est réalisée pendant une période donnée soit en milieu professionnel, soit dans l’établissement de formation. Elle est directement liée à des activités relevant de trois processus différents au moins dont obligatoirement le processus support P7. Elle a une visée opérationnelle.

A. Forme ponctuelle (orale et pratique, durée : 30 minutes, 15 minutes de préparation)

Organisation de l’épreuve

L’épreuve se déroule sur poste informatique et prend appui sur un dossier comprenant :

• Le passeport professionnel du candidat, • Trois fiches de situations couvrant ensemble les activités des processus P1 à P4 et P7 relevées dans

le contenu de l’épreuve.

Le dossier est mis à la disposition du jury dans des conditions définies par la circulaire nationale d’organisation et selon les modalités fixées par les autorités académiques.

Le contrôle de conformité du dossier est effectué par les autorités académiques avant l’interrogation. La constatation de non-conformité du dossier entraîne l’attribution de la mention NV (non valide) à l’épreuve correspondante. Le candidat, même présent à la date de l’épreuve, ne peut être interrogé. En conséquence, le diplôme ne peut lui être délivré. La non-conformité du dossier peut être prononcée dès lors qu’une des situations suivantes est constatée : - absence de dépôt du dossier ; - dépôt du dossier au-delà de la date fixée par la circulaire d’organisation de l’examen ou de l’autorité organisatrice Avant l’épreuve, la commission consulte le dossier du candidat, sélectionne la situation professionnelle qui sera utilisée comme support de l’épreuve. Le candidat est informé de ce choix et dispose de 15 minutes de préparation avant le début de l’épreuve. Ce temps de préparation permet au candidat d’installer les ressources numériques (base de données) nécessaires à la présentation.

Les candidats passent cette épreuve dans les centres d’examen désignés par les autorités académiques. Ils doivent se munir des ressources (matérielles, logicielles et base de données) et documents nécessaires au déroulement de l’épreuve, notamment ceux qui sont référencés dans le dossier. Les candidats sont seuls responsables de la mise en œuvre de ces ressources en s’assurant notamment de la comptabilité entre l’environnement offert et celui requis pour le déploiement de leurs ressources. Il leur


appartient de prendre contact préalablement avec l’établissement afin de vérifier cette compatibilité et éventuellement de trouver la solution adaptée. Les candidats concernés par ces dispositions ou qui ne produiraient pas le nombre de fiches indiquées ou ne couvriraient pas les processus cités seront pénalisés dans les limites prévues par la grille d’aide à l’évaluation proposée par la circulaire nationale d’organisation.

Déroulement de l’épreuve

L’épreuve se déroule en deux parties :

Première partie (10 minutes au maximum) :

Cette phase de l’épreuve se déroule sous la forme d’une présentation de la situation sélectionnée par la commission (contexte, problème de gestion, ressources, …) suivie d’un entretien. La commission demande d’abord au candidat d’expliciter, d’expliquer et de justifier les démarches, les méthodes et les traitements qu’il a mis en œuvre pour réaliser les travaux liés à la situation sélectionnée.

Deuxième partie (durée : 20 minutes au maximum) :

Cette phase se déroule sur poste informatique et prend appui sur la réalisation des travaux sur la base des questions posées par la commission et mettant en œuvre une pratique comptable et / ou fiscale et /ou sociale.

Le candidat explicite sa démarche et l’utilisation des ressources numériques mobilisées au gré des questions posées par la commission d’interrogation, questions portant sur une ou plusieurs activités intégrées dans la situation sélectionnée. Pour chacune d’entre elles, de manière systématique, elle propose oralement au candidat des modifications. Ces changements sont significatifs tout en ne modifiant pas exagérément la situation d’origine et en conservant un caractère réaliste. Ils visent à évaluer la pertinence des solutions retenues et l’efficacité du candidat dans la mise en œuvre des ressources.

Composition de la commission d’interrogation

- De deux professeurs chargés des enseignements des processus P1, P2, P3, P4, P7 et des ateliers professionnels ;

- d’un professionnel. En cas d’absence de professionnel, la commission peut toutefois valablement délibérer.

B - Contrôle en cours de formation

Le contrôle en cours de formation comporte deux temps d'évaluation conduits à partir des situations professionnelles mises en œuvre et recensées périodiquement dans le passeport professionnel.

Situation d’évaluation A (14 points)

Cette situation d’évaluation est centrée sur les situations professionnelles recensées dans le passeport professionnel. Cette évaluation se déroule dans le cadre normal de la formation à partir de la première année de formation. Elle prend appui sur des informations prélevées tout au long de la formation. Elle est effectuée à partir de la grille d’évaluation fournie par la circulaire d’organisation de l’examen.


Composition de la commission d’évaluation

Cette évaluation est conduite : • Par les professeurs chargés des enseignements dans les ateliers professionnels et des

enseignements liés aux processus P1 à P4 et P7 ; • Par un professionnel éventuellement.

Situation d’évaluation B (6 points) :

La situation se déroule sur poste informatique et prend appui sur un dossier comprenant :

• Le passeport professionnel du candidat • Trois fiches de situations professionnelles couvrant les activités des processus P1 à P4 et P7 relevées

dans le contenu de l’épreuve.

La commission choisit l’une des trois situations professionnelles présentées par le candidat dans son dossier.

Cette situation, d’une durée maximale de 20 minutes, est centrée sur l’explicitation de la situation choisie par la commission. Elle se déroule obligatoirement après la situation A et se situe à la fin du parcours de formation avant une date limite fixée par les autorités académiques en fonction des informations fournies dans la circulaire nationale d’organisation. Le candidat explicite au gré des questions posées par la commission d’interrogation, questions portant sur une ou plusieurs activités intégrées dans la situation sélectionnée. Pour chacune d’entre elles, de manière systématique, elle propose oralement au candidat des modifications. Ces changements sont significatifs tout en ne modifiant pas exagérément la situation d’origine et en conservant un caractère réaliste. Ils visent à évaluer la pertinence des solutions retenues et l’efficacité du candidat dans la mise en œuvre des ressources.


Cette commission est constituée de :

• deux professeurs chargés des enseignements dans les ateliers professionnels et des enseignements liés aux processus P1 à P4 et P7 ;

• d’un professionnel. En cas d’absence de professionnel, la commission peut toutefois valablement délibérer.

À l’issue de cette seconde situation d’évaluation, l’équipe pédagogique de l’établissement de formation adresse au jury la proposition de note sur 20 points accompagnée de la grille d’évaluation fournie par la circulaire d’organisation de l’examen. Conformément à la réglementation, le jury pourra éventuellement demander à avoir communication des supports des évaluations. Ces documents seront tenus à la disposition du jury et de l'autorité rectorale pour la session considérée jusqu'à la session suivante.


Epreuve E5 –SITUATIONS DE CONTRÔLE DE GESTION ET D’ANALYSE FINANCIÈRE

Épreuve pratique coefficient 5


Cette épreuve vise à évaluer les compétences acquises par le candidat dans les domaines de : - l’analyse et la prévision de l’activité, - l’analyse de la situation financière.

2. Contenu

L’unité E5 est validée par le contrôle de l’acquisition des compétences du référentiel, relevant des processus P5, P6, et P7. Elle se déroule sur poste informatique. 3. Critères de l’évaluation

En forme ponctuelle ou en contrôle en cours de formation, les compétences attendues sont évaluées sur la base des critères suivants :

- Respect et mise en œuvre des méthodes, des procédures de travail en vigueur, - Maitrise des techniques et des méthodes de traitement des informations financières et de gestion, - Qualité et conformité des documents produits, - Pertinence de l’analyse, - Efficacité dans la mise en œuvre de l’environnement numérique mobilisé pour réaliser les

productions demandées, - Qualité de l’adaptation du candidat à la spécificité des situations rencontrées et à ses aléas, - Pertinence et justification des démarches mises en œuvre, - Qualité et efficacité de la communication.


L’épreuve prend appui sur des situations professionnelles vécues par le candidat au cours de sa formation, notamment au cours des ateliers professionnels. Pour les candidats se présentant au titre de l’expérience professionnelle, les situations sont choisies, pour les besoins de l’évaluation, à partir de l’expérience professionnelle.

Une situation professionnelle est caractérisée par la réalisation de plusieurs travaux complémentaires répondant à des missions situées dans un contexte. Elle se caractérise par :

- La mise en œuvre des ressources du système d’information comptable (PGI, tableur, autres logiciels, base de données, …) ;

- La mobilisation d’activités issues des processus P5, P6 et P7; - Une visée opérationnelle.

Elle est réalisée pendant une période donnée au sein d’une équipe ou d’un service soit en milieu professionnel, soit dans l’établissement de formation. Elle est directement liée à des activités relevant de deux processus différents au moins dont obligatoirement le processus support P7.


A. Forme ponctuelle (orale, durée : 30 minutes, temps de préparation 30 minutes)

Organisation de l’épreuve

L’épreuve se déroule sur poste informatique et prend appui sur un dossier comprenant : • Le passeport professionnel du candidat ; • Trois fiches descriptives de situations professionnelles couvrant les processus métiers P5 et P6 et

mobilisant P7.

Le dossier est mis à la disposition du jury dans des conditions définies par la circulaire nationale d’organisation et selon les modalités fixées par les autorités académiques. Le contrôle de conformité du dossier est effectué par les autorités académiques avant l’interrogation. La constatation de non-conformité du dossier entraîne l’attribution de la mention NV (non valide) à l’épreuve correspondante. Le candidat, même présent à la date de l’épreuve, ne peut être interrogé. En conséquence, le diplôme ne peut lui être délivré. La non-conformité du dossier peut être prononcée dès lors qu’une des situations suivantes est constatée : - absence de dépôt du dossier ; - dépôt du dossier au-delà de la date fixée par la circulaire d’organisation de l’examen ou de l’autorité Organisatrice. Avant l’épreuve, la commission consulte le dossier du candidat, sélectionne une situation professionnelle support de l’épreuve et renseigne une fiche de travail, dont le modèle type sera défini dans la circulaire d’organisation de l’examen. Le candidat prend connaissance de la fiche et dispose de 30 minutes de préparation avant le début de l’épreuve. Ce temps de préparation permet au candidat de mobiliser les ressources numériques nécessaires et de préparer les travaux demandés par la commission. Les candidats passent cette épreuve dans les centres d’examen désignés par les autorités académiques. Ils doivent se munir des ressources (matérielles, logicielles et base de données) et documents nécessaires au déroulement de l’épreuve, notamment ceux qui sont référencés dans le dossier. Les candidats sont seuls responsables de la mise en œuvre de ces ressources en s’assurant notamment de la compatibilité entre l’environnement offert et celui requis pour le déploiement de leurs ressources. Il leur appartient de prendre contact préalablement avec l’établissement afin de vérifier cette compatibilité et éventuellement de trouver la solution adaptée. Les candidats concernés par ces dispositions ou qui ne produiront pas le nombre de fiches indiquées ou ne couvriraient pas les processus cités seront pénalisés dans les limites prévues par la grille d’aide à l’évaluation proposée par la circulaire nationale d’organisation.

Déroulement de l’épreuve

L’épreuve permet à la commission de vérifier par sondage le degré de maîtrise des compétences mobilisées dans les situations mentionnées dans le passeport professionnel au titre de cette activité. Elle prend appui sur les travaux réalisés dans le cadre de l’activité sélectionnée par la commission. Elle se déroule en deux parties :

Première partie (10 minutes au maximum)


Le candidat présente, explicite le contexte, explique et justifie les démarches, les méthodes et les traitements qu’il a mis en œuvre pour réaliser les travaux demandés.

Deuxième partie (durée : 20 minutes au maximum) Cette phase se déroule sur poste informatique. La commission interroge le candidat sur les réponses apportées dans l’objectif de mesurer son degré d’approfondissement, de justification et d’analyse. Elle propose ensuite, oralement, des modifications de paramètres permettant de tester la capacité du candidat à prendre en compte des aléas et d’apprécier son degré d’analyse de la pertinence des solutions proposées. Ces changements sont significatifs tout en ne modifiant pas exagérément la situation d’origine et en conservant un caractère réaliste. Parmi, ces modifications, peuvent être citées : modification d’un délai de paiement pour apprécier les conséquences sur la trésorerie ou sur les ratios de structure, d’un élément de coût. Le candidat est également invité à analyser les résultats obtenus. Ces deux modalités permettent à la commission de fonder son évaluation des compétences sur le niveau de conceptualisation et la capacité de transfert du candidat.


La commission d’interrogation est composée :

- De deux professeurs chargés des ateliers professionnels et/ou des enseignements des processus P5, P6, P7 ;

- d’un professionnel. En cas d’absence de professionnel, la commission peut toutefois valablement délibérer. B - Contrôle en cours de formation Le contrôle en cours de formation comporte deux temps d'évaluation conduits à partir des situations professionnelles mises en œuvre et recensées périodiquement dans le passeport professionnel.

Situation d’évaluation A (14 points)

Cette situation d’évaluation est centrée sur les situations professionnelles recensées dans le passeport professionnel.

Cette évaluation se déroule dans le cadre normal de la formation à partir de la première année de formation. Elle prend appui sur des informations prélevées tout au long de la formation. Elle est effectuée à partir de la grille d’évaluation fournie par la circulaire d’organisation de l’examen.

Commission d’évaluation

La commission d’interrogation est composée de deux professeurs dont au moins un chargé des enseignements des processus P5, P6 et/ou P7.

Les interrogateurs renseignent la partie du passeport professionnel réservée à l’évaluation et notent à partir de la grille d’aide à l’évaluation fournie par la circulaire nationale.

Situation d’évaluation B (6 points) La situation se déroule sur poste informatique et prend appui sur un dossier comprenant :

• Le passeport professionnel du candidat • Trois fiches de situations professionnelles couvrant les processus P5, P6 et P7


La commission choisit l’une des trois situations présentées par le candidat dans son dossier.

Cette situation, d’une durée maximale de 20 minutes, est centrée sur l’explicitation de la situation choisie par la commission. Elle se déroule obligatoirement après la situation A et se situe à la fin du parcours de formation avant une date limite fixée par les autorités académiques en fonction des informations fournies dans la circulaire nationale d’organisation. Le candidat explicite au gré des questions posées par la commission d’interrogation, questions portant sur une ou plusieurs activités intégrées dans la situation sélectionnée. Pour chacune d’entre elles, de manière systématique, elle propose oralement au candidat des modifications. Ces changements sont significatifs tout en ne modifiant pas exagérément la situation d’origine et en conservant un caractère réaliste. Ils visent à évaluer la pertinence des solutions retenues et l’efficacité du candidat dans la mise en œuvre des ressources.

Le jury renseigne la grille d’évaluation dont le modèle sera fourni par la circulaire nationale.

Commission d’interrogation

La commission d’interrogation est composée de :

- deux professeurs dont au moins un chargé des enseignements des processus P5, P6 et/ou P7. - d’un professionnel.

En cas d’absence de professionnel, la commission peut toutefois valablement délibérer.

A l’issue de cette seconde situation d’évaluation, l’équipe pédagogique de l’établissement de formation adresse au jury la proposition de note sur 20 points accompagnée de la grille d’évaluation fournie par la circulaire d’organisation de l’examen. Conformément à la réglementation, le jury pourra éventuellement demander à avoir communication des supports des évaluations. Ces documents seront tenus à la disposition du jury et de l'autorité rectorale pour la session considérée jusqu'à la session suivante.


Epreuve E6 – PARCOURS DE PROFESSIONNALISATION

Épreuve pratique coefficient 5

1. Finalité et objectifs

Cette épreuve vise à évaluer les compétences liées au parcours de professionnalisation du candidat et en particulier la capacité du candidat à :

- caractériser et analyser les choix organisationnels en matière de système d’information comptable et de gestion (SICG) et de veille informationnelle, - conduire une analyse réflexive sur sa professionnalité nécessaire à son adaptation à des situations professionnelles variées, - communiquer à partir de la production de documents professionnels écrits et l’utilisation de modes de communication adaptés au contexte des situations professionnelles vécues ou simulées.

2. Contenu

Outre les activités mobilisant les compétences relatives à la veille et à l’analyse de l’organisation d’un processus (activités A.1.1, A1.7, A.2.1 et A.2.8, A.3.1, A.4.1, A.4.4 et des composantes d’activité A.3.2.5. et A.3.3.8). Cette épreuve repose sur la totalité du parcours de professionnalisation du candidat et notamment des situations recensées dans le passeport professionnel du candidat.

3. Critères d’évaluation

Les compétences attendues sont évaluées sur la base des critères suivants : • Qualité de la présentation d’une situation organisationnelle ; • Pertinence de l’analyse des caractéristiques et des choix opérés ; • Efficacité et pertinence du travail de veille et du contrôle interne dans les activités réalisées ; • Qualité de l’analyse réflexive sur son parcours de professionnalisation ; • Qualité de l’argumentation ; • Qualité de la communication écrite et orale.

L’évaluation prend appui à la fois sur le dossier et l’entretien.

L’épreuve se déroule uniquement sur la forme d’une épreuve orale ponctuelle d’une durée de 30 minutes.

Organisation de l’épreuve L’épreuve prend appui sur un dossier comprenant :

- le passeport professionnel du candidat, - un écrit produit par le candidat, à partir des situations qu’il a vécues ou observées au cours de la

formation et notamment lors des stages intégrant 1/ la présentation et l’analyse de l’organisation d’un processus (en relation avec les activités A.1.7., A.2.8., A.4.4. et les composantes A.3.2.5. et A.3.3.8), 2/ la présentation et l’analyse des activités de veille professionnelle mises en œuvre (Activités A.1.1., A.2.1., A.3.1., A.4.1.). Ce document d’analyse est d’une longueur maximale 12 pages. Il ne comporte pas d’annexe.

- les attestations de stages ou les certificats de travail.


Ce dossier est mis à la disposition du jury dans des conditions définies par la circulaire nationale d’organisation et selon les modalités fixées par les autorités académiques. Le contrôle de conformité du dossier est effectué par les autorités académiques avant l’interrogation. La constatation de non-conformité du dossier entraîne l’attribution de la mention NV (non valide) à l’épreuve correspondante. Le candidat, même présent à la date de l’épreuve, ne peut être interrogé. En conséquence, le diplôme ne peut lui être délivré. La non-conformité du dossier peut être prononcée dès lors qu’une des situations suivantes est constatée : - absence de dépôt du dossier ; - dépôt du dossier au-delà de la date fixée par la circulaire d’organisation de l’examen ou de l’autorité organisatrice ; - durée de stage inférieure à celle requise par la réglementation de l’examen ; - documents constituant le dossier non visés ou non signés par les personnes habilitées à cet effet. Il convient d’interroger le candidat dans les conditions normales de l’épreuve même si la commission d’interrogation considère que la conformité et la réalité de certains documents sont contestables ou douteuses. En fin d’interrogation, le candidat est informé du doute de la commission, le cas est signalé au président du jury et la notation est mise sous réserve de vérification. Les lacunes constatées sont pénalisées dans les limites prévues par la grille d’aide à l’évaluation proposée par la circulaire nationale d’organisation. Le passeport professionnel est accessible aux membres de la commission d'interrogation dans la forme précisée dans la circulaire d’organisation. Les candidats passent cette épreuve dans les centres d’examen désignés par les autorités académiques. Ils doivent se munir des documents nécessaires au déroulement de l’épreuve notamment ceux qui sont référencés dans le passeport professionnel. Les candidats qui ne sont pas munis de ces éléments seront pénalisés dans les limites prévues par la grille d’aide à l’évaluation proposée par la circulaire nationale d’organisation.

Contenus de l’épreuve L'évaluation porte sur deux objets distincts :

- Une « analyse de l’organisation d’un processus » menée par le candidat en milieu professionnel, à l'occasion d'un ou plusieurs stages ou lors de son exercice professionnel, et/ou à l'occasion des travaux en atelier professionnel et des activités de veille réalisées soit en milieu professionnel, soit en ateliers professionnel.

- Une analyse réflexive du parcours par le candidat à partir de son passeport professionnel.

Déroulement de l’épreuve L’épreuve comporte deux phases :

Première phase (durée : 15 minutes au maximum), centrée sur l’analyse « Analyse de l’organisation d’un processus » Cette phase est précédée par la lecture et l’évaluation par la commission de l’écrit produit par le candidat. Elle permet de valider les compétences relevant des activités suivantes du référentiel :

- A.1.1 : Présentation du SIC ;


- A.1.7 : Contribution à la performance du processus « Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales » et la recherche de la sécurisation des opérations ;

- A.2.1 : Conduite d’une veille réglementaire nécessaire à l’établissement des comptes ; - A.2.8 : Contribution à la performance du processus « P2 » et la recherche de la sécurisation des

opérations ; - A.3.1 : Conduite de la veille fiscale ; - A.4.1 : Participation au respect des obligations sociales ; - A.4.4 : Contribution à la performance du processus « Gestion des relations sociales » et la

recherche de la sécurisation des opérations ; - Et les composantes A.3.2.5. : Contribution à l’évolution des procédures de traitement et de

contrôle de TVA et A.3.3.8 : Contribution à l’évolution des procédures de traitement et de contrôle des impôts directs.

Dans un premier temps, la présentation porte sur l’organisation d’un processus retenu pour la rédaction du document que le candidat a préalablement produit et intitulé analyse de l’organisation d’un processus. Le candidat en présente les caractéristiques et analyse les choix qui ont été opérés. Le candidat est ensuite interrogé pour expliciter la démarche mise en œuvre pour conduire la veille. L'entretien entre la commission et le candidat doit permettre de vérifier par sondage le degré de maîtrise des compétences de veille répertoriées dans le passeport professionnel.

Dans un second temps, la commission d'interrogation fera varier, par le questionnement, différents paramètres pour évaluer la capacité d’analyse du candidat et la capacité d’adaptation du candidat au travers de propositions d’évolution de l’organisation comptable et des procédures de contrôles internes.

Deuxième phase (durée : 15 minutes au maximum), centrée sur le parcours professionnel : La commission d'interrogation conduit un entretien destiné à apprécier la capacité du candidat à évaluer l'ensemble de son parcours professionnel. La commission d'interrogation apprécie la capacité du candidat à porter un regard réflexif sur l'étendue des compétences acquises, la pertinence et l'efficacité professionnelles qui caractérisent l’intégralité de son parcours de formation, sa capacité à prendre en compte les caractéristiques des contextes de travail. Là encore, la commission peut à partir d’activités recensées dans le passeport proposer des variations de paramètres et apprécier la capacité du candidat à les prendre en compte et à s’y adapter. Elle peut également demander au candidat d’identifier les activités qui ont été déterminantes dans l’acquisition de sa professionnalité et de les analyser.

Composition de la commission d’interrogation La commission est composée de trois membres :

• Deux professeurs assurant les enseignements liés aux processus P1-P7 et les ateliers professionnels,

• un professionnel du secteur. En cas d’absence du professionnel, la commission peut toutefois valablement délibérer.


ÉPREUVE FACULTATIVE EF1 – LANGUE VIVANTE

Objectifs :

L'objectif visé est d’évaluer l'aptitude du candidat à :

• la compréhension de la langue vivante étrangère écrite : il s’agit de vérifier la capacité du candidat à exploiter des textes et/ou des documents de nature diverse en langue vivante étrangère correspondant au choix effectué par le candidat, à caractère professionnel, en évitant toute spécialisation ou difficultés techniques excessives ;

• l'expression orale dans la langue vivante étrangère : il s'agit de vérifier la capacité du candidat à présenter un court propos organisé et à prendre part à un dialogue dans la langue vivante étrangère.

L’évaluation est adossée au cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL).

Modalités d'évaluation :

L’épreuve EF1 consiste en un oral d’une durée maximale de 20 minutes, précédé de 20 minutes de préparation. L'épreuve prend appui sur un texte et/ou document en langue vivante étrangère, de nature écrite, en lien avec le domaine professionnel. Le candidat dispose d’abord de 10 minutes pour présenter dans la langue vivante, les grandes lignes du texte ou document utilisé comme support. Cette prise de parole en continu sert d'amorce à une conversation conduite, toujours en langue vivante étrangère, par l'examinateur, en prenant appui sur l'exposé du candidat. Cette phase d'interaction n'excède pas 10 minutes.

Pendant la phase de prise de parole en continu, l'examinateur laissera le candidat aller au bout de ce qu'il souhaite dire, même si son exposé comporte quelques hésitations ou brefs silences. Dans l’entretien qui suit, l’examinateur veillera à mettre le candidat en situation de confiance et en évitant de le déstabiliser.

Le candidat devra démontrer son aptitude à :

• repérer, identifier, mettre en relation des éléments identifiés, hiérarchiser des informations, inférer le sens ;

• donner des faits un rapport exact, pertinent et intelligible ; • décrire, reformuler, développer une argumentation, justifier son propos ou apporter des

explications ; • s'exprimer dans une langue grammaticalement acceptable ; • mobiliser une gamme de langue étendue ; • adopter une prononciation claire et une intonation pertinente.


ÉPREUVE FACULTATIVE F2 – MODULE D’APPROFONDISSEMENT

Épreuve orale – Durée 30 minutes

1. Objectifs

L’épreuve a pour but de valider les compétences et les connaissances acquises dans un champ de spécialisation en relation avec les activités professionnelles du BTS CG. Cet approfondissement peut intervenir par exemple dans les champs suivants :

- La comptabilité au sein des organisations publiques, - La gestion de la paie et du social, - L’analyse de gestion, - L’analyse financière, -…. 2. Modalités

Il s’agit d’une épreuve orale d’une durée de 30 minutes qui prend la forme d’un exposé puis d’un entretien avec la commission d’interrogation. Cette épreuve prend appui sur un dossier présentant une ou plusieurs actions relevant du champ d’approfondissement choisi par le candidat. L’exposé doit contenir :

- La présentation du contexte de travail et de ses spécificités, - La description et l’analyse de(s) action(s) conduites, - La présentation des démarches et des outils spécifiques du domaine de spécialisation, - Le bilan de(s) action(s) menée(s). 3. Déroulement de l’épreuve

Le candidat expose sur le thème sans être interrompu, pendant une durée de 10 minutes puis la commission procède à un entretien pendant 20 minutes au maximum. Le candidat est libre de sa documentation d'appui et de ses supports. La commission d'interrogation est composée :

- d'un professeur en charge des enseignements des processus P1 à P7 du référentiel de certification. - d'un professionnel du domaine visé par l’approfondissement

En l’absence de dossier, l’épreuve ne peut pas se dérouler. Tout candidat sans dossier sera donc informé par la commission de l’impossibilité de conduire l’entretien et se verra en conséquence attribuer la note zéro.

4. Critères d’évaluation

La commission d’interrogation évalue :

- la maîtrise des connaissances propres au domaine d’approfondissement en lien avec la ou les actions présentées ; - l'appropriation du vocabulaire et des techniques liées au domaine d’approfondissement ; - la capacité à mettre en œuvre les méthodes et outils du domaine de spécialisation.


Le dossier en tant que tel n’est pas évalué.

Peuvent se présenter à l'épreuve les candidats ayant suivi l'enseignement facultatif "Module optionnel d’approfondissement" ou pouvant justifier d'une expérience professionnelle dans le domaine de spécialisation, à l'aide d'une attestation de l'employeur. Dans le cas d’un « module d’approfondissement », le contenu de formation doit être validé par les autorités académiques.


ANNEXE III : PRESCRIPTIONS POUR LA FORMATION

Préambule : la situation professionnelle

III a. Grille horaire de la formation ...........................................................................................

III b. Stage en milieu professionnel .........................................................................................

III c. Atelier professionnel……………………………………………………………………………….

III d. Passeport professionnel…………………………………………………………………………..


PRÉAMBULE : SITUATION PROFESSIONNELLE

La situation professionnelle est caractérisée par la réalisation, ou l’observation de travaux complémentaires répondant à un même problème de gestion ou à une même mission. Elle est réalisée pendant une période donnée soit en milieu professionnel au sein d’une équipe ou d’un service, soit dans l’établissement de formation. Elle est directement liée à plusieurs activités d’un processus ou de processus, explicitées dans le référentiel. La situation professionnelle se caractérise par une visée opérationnelle. Elle nécessite de la part de l’étudiant la mise en place de démarches à la fois pour s’adapter à l’environnement de travail et pour atteindre l’objectif fixé. Elle mobilise les ressources d’un environnement numérique et notamment d’un PGI. La notion de situation professionnelle est au cœur de la professionnalisation, c'est-à-dire d’un processus visant l’acquisition des compétences attendues et impliquant les enseignements, les stages ou encore les ateliers professionnels. Ces situations professionnelles sont recensées dans un passeport professionnel, témoin du niveau de professionnalisation. C’est grâce à ce passeport que le lien entre les situations professionnelles et les activités du référentiel est décrit permettant ainsi de s’assurer que grâce à son parcours l’étudiant a pu acquérir les compétences attendues.


III a. LES STAGES EN MILIEU PROFESSIONNEL

1. Présentation générale En confrontant les étudiants aux opportunités, aux évolutions de la réglementation, à des contingences et à des spécificités liées à l’environnement de travail et aux contraintes de l’exercice des divers métiers de la comptabilité et de la gestion, les stages constituent un élément essentiel de leur professionnalisation. Ils participent pleinement au développement de leurs compétences dans la préparation du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion et constituent également une étape de leur parcours vers l’insertion professionnelle. La diversité et la qualité des situations professionnelles vécues et observées en périodes de stage reposent sur un engagement pédagogique de trois partenaires : • l’équipe pédagogique encadre, conseille, met en cohérence et articule les différentes modalités d’appropriation des compétences. L’analyse nécessaire pour donner un contenu formatif à cette expérience est réalisée notamment, mais pas seulement, dans le cadre des ateliers professionnels. Elle veille au respect de la mise en œuvre des activités qui ont été préalablement définies (négociées) avec l’organisation d’accueil. • les organisations d’accueil reçoivent l’étudiant, lui proposent des situations professionnelles qui correspondent au référentiel et au niveau d’exigence du diplôme et l’accompagnent dans leur réalisation ; • l’étudiant s’immerge dans des situations professionnelles réelles, rend compte et explicitent les liens avec les activités du référentiel tant à son tuteur qu’aux professeurs qui en assurent le suivi. Cet engagement des trois partenaires permet de définir les objectifs et les contenus des missions. Le profil des organisations susceptibles d’accueillir en stage des étudiants préparant le BTS Comptabilité et gestion est spécifié dans le référentiel d’activités professionnelles. 2. Objectifs des stages Les stages sont destinés à donner à l’étudiant une représentation concrète du milieu professionnel dans lequel s’exercent les activités comptables et de gestion ainsi que de l’emploi, tout en lui permettant d’acquérir, de développer et d’éprouver les compétences professionnelles identifiées dans le référentiel. Ils contribuent au développement de son expérience professionnelle et lui permettent de constituer son passeport professionnel à partir des situations professionnelles réelles vécues ou observées et de conserver ainsi des traces pertinentes des observations, analyses et travaux réalisés dans ce cadre. Ils constituent des supports privilégiés pour : • appréhender les caractéristiques (économiques, juridiques et réglementaires, organisationnelles, et technologiques) des situations professionnelles rencontrées et en percevoir les enjeux ; • se situer dans un environnement organisationnel réel et s’immerger dans des contextes professionnels variés, le décrire et analyser les choix qui ont été opérés ; • construire une représentation des métiers de la comptabilité et de la gestion dans toutes leurs dimensions abordées dans les différents processus ; • acquérir, développer des compétences professionnelles adaptées, en prenant en compte les contraintes s’exerçant dans chacune des situations. Ces compétences sont notamment liées aux activités de présentation et d’analyse d’une organisation comptable. Ces compétences sont essentielles afin de permettre au futur diplômé de s’adapter à des contextes variés.


Les stages servent de support à la rédaction de l’ « analyse de l’organisation d’un processus » pour l’épreuve E6. Cette étude doit permettre l’évaluation des compétences associées à ces activités.

3. Modalités Les stages s’inscrivent dans la progression élaborée par l’équipe pédagogique. Leur conception et leur accompagnement supposent une approche reposant sur un parcours au sein de situations professionnelles décrites et permettant la construction de compétences en mobilisant des savoirs issus tant des enseignements professionnels que des enseignements généraux. 3.1 Voie scolaire Les périodes de stage en milieu professionnel sont obligatoires pour les candidats scolaires relevant d’une préparation en présence ou à distance. Elles constituent un temps de formation professionnelle qui nécessite un travail partenarial étroit entre l’équipe pédagogique et les tuteurs des organisations d’accueil. Elles sont accompagnées et contrôlées par l’équipe pédagogique qui en assure le suivi collectif et individuel. Ce suivi pédagogique est complété par un accompagnement professionnel par les tuteurs afin de faciliter l’identification des compétences développées. La recherche de l’organisation d’accueil est assurée par l’étudiant, avec le soutien de l’équipe pédagogique chargée des enseignements professionnels. La durée des stages est de 10 semaines à effectuer au cours des deux années de formation, avec nécessairement une période de cinq à six semaines consécutives en fin de première année et une période de quatre à cinq semaines consécutives en deuxième année. Les deux stages peuvent être réalisés dans des organisations différentes. En première année, il est possible à l’initiative de l’équipe pédagogique et sur la base d’objectifs clairs d’affecter au maximum 5 jours, consécutifs ou non, prélevés sur la durée de stage pour organiser une découverte du milieu professionnel permettant à l’étudiant d’appréhender et de prévoir les principales situations auxquelles il sera confronté.

À l’issue de chaque stage, il est recommandé d’organiser en ateliers professionnels, une phase réservée à :

- la réalisation de bilans individuels des acquis du stage, à l’explicitation des situations professionnelles rencontrées (vécues ou observées) et à la mise à jour du passeport professionnel,

- La rédaction de l’ « analyse de l’organisation d’un processus ».

Au cours de cette phase, l’étudiant peut solliciter chacun des professeurs de l’équipe pédagogique des disciplines d’enseignement professionnel et d’enseignement général. La durée globale des stages peut être prolongée pendant les vacances scolaires. Dans le cas d’un prolongement sur la période de vacances scolaires, la convention de stage avec l’entreprise en précise les modalités, notamment celles relatives au suivi pédagogique et administratif, sous réserve du respect d’une période de quatre semaines consécutives de repos pendant les vacances d’été. Chaque période de stage en entreprise fait l’objet d’une convention entre l’établissement de formation de l’étudiant et l’organisation d’accueil. La convention est établie conformément aux dispositions du décret n 2006-1093 du 29 août 2006, modifié par le décret n°2010-956 du 25 août 2010, pris en application de l’article 9 de la loi n°2006-396 du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances. Si le stage se déroule à l’étranger, la convention pourra être adaptée pour tenir compte des contraintes imposées par la législation du pays d’accueil.


La convention de stage doit fixer notamment : • les modalités de couverture en matière d'accident du travail et de responsabilité civile ; • les objectifs du stage et les modalités de formation (durée, calendrier) ; • les différentes étapes du parcours de professionnalisation (situations professionnelles en lien avec des activités du référentiel, degré d’autonomie en fonction des situations, etc.) ; • les modalités de suivi du stagiaire par les professeurs de l’équipe pédagogique responsable de la formation et le tuteur. La présence du stagiaire dans l’organisation est effective pendant toute la durée du stage, dans les conditions prévues par la convention. Pendant le stage, l’étudiant a obligatoirement la qualité d’étudiant stagiaire et non de salarié, sauf indication contraire du pays d’accueil pour un stage à l’étranger dont la législation impose ce statut. Pendant chaque période de stage, le tuteur, représentant de l’organisation d’accueil, et l’équipe pédagogique accompagnent l’étudiant stagiaire pour appréhender, mettre en œuvre et analyser les situations auxquelles il aura été confronté pendant le stage. Ils aident l’étudiant à renseigner son portefeuille de compétences professionnelles à partir des situations professionnelles vécues ou observées. Les bilans intermédiaires et terminaux réalisés à l’occasion des entretiens entre d’une part l’étudiant et, d’autre part le tuteur et/ou les professeurs de l’équipe pédagogique constituent des supports essentiels pour alimenter le passeport professionnel. En fin de stage, une attestation est remise au stagiaire par le responsable de l’organisation d’accueil. Elle précise les dates, la durée et le contenu du stage. Cette attestation de stage est conforme au modèle proposé par la circulaire nationale d’organisation de l’examen et respecte les modalités précisées par le recteur d’académie. 3.2 Voie de l’apprentissage Pour les apprentis, les attestations de stage sont remplacées par un certificat de travail renseigné par l’employeur confirmant le statut du candidat comme apprenti dans son entreprise. 3.3 Voie de la formation continue a) Candidat en situation de première formation ou en situation de reconversion La durée des stages est de 10 semaines à répartir sur la période de formation. Elle s’ajoute à la durée de formation dispensée dans le centre de formation continue en application de l’article 11 du décret n°95-665 du 9 mai 1995 modifié, portant règlement général du brevet de technicien supérieur. La recherche de l’organisation d’accueil est assurée par l’étudiant avec l’aide de l’organisme de formation. Le stagiaire peut avoir la qualité de salarié d’un autre secteur professionnel. b) Candidat en situation de perfectionnement L’attestation de stage peut être remplacée par un ou plusieurs certificats de travail attestant que l’intéressé a été employé pour exercer des activités représentatives des métiers de la comptabilité et de la gestion, telles qu’elles sont présentées dans le référentiel. Ces activités doivent avoir été effectuées en qualité de salarié à temps plein pendant six mois au cours de l’année précédant l’examen ou à temps partiel pendant un an au cours des deux années précédant l’examen.


3.4 Candidats en formation à distance Les candidats relèvent, selon leur statut (scolaire, apprenti, formation continue), de l’un des cas précédents. 3.5 Candidats qui se présentent au titre de leur expérience professionnelle L’attestation de stage est remplacée par un ou plusieurs certificats de travail justifiant de la nature et de la durée de l’emploi occupé. Les activités effectuées au sein de l’entreprise doivent être en cohérence avec les exigences du référentiel et seront précisées en complément des certificats de travail remis par l’employeur. 4. Situations particulières 4.1 Aménagement de la durée de stage La durée obligatoire des stages peut être réduite, soit pour une raison de force majeure dûment constatée et justifiée, soit, dans le cas d’aménagement de la formation, à une durée qui ne peut être inférieure à 8 semaines dont au moins 4 semaines consécutives en deuxième année. Dans tous les cas, le candidat doit effectuer une demande de positionnement auprès du recteur d’académie. Le jury est informé de la situation du candidat. 4.2 Candidats ayant échoué à une session antérieure de l’examen S’ils le jugent nécessaire, au vu des éléments d’appréciation et d’évaluation relevés par le jury, les candidats ayant échoué à une session antérieure de l’examen peuvent effectuer un nouveau stage. Toutefois, les candidats scolaires redoublants doivent effectuer les stages prévus par leur établissement au cours de l’année du redoublement. Les candidats apprentis redoublants peuvent présenter à la session suivant celles au cours de laquelle ils n’ont pas été déclarés admis : - soit leur contrat d’apprentissage initial prorogé d’un an ; - soit un nouveau contrat conclu avec un autre employeur (en application des dispositions de l’article L. 117-9 du Code du travail).


III-b. GRILLE HORAIRE

Première année Deuxième année

Enseignements Horaire hebdomadaire Volume annuel

(à titre indicatif) Horaire hebdomadaire Volume annuel

(à titre indicatif)

Total cours TD Total cours TD Culture Général e et Expression 3 2 1 108 3 2 1 108

Anglais LV obligatoire 2 1 1 72 2 1 1 72 Mathématiques appliquées 2 1,5 0,5 72 2 1,5 0,5 72 Management des entreprises 2 2 - 72 2 2 - 72 Économie 2 2 - 72 2 2 - 72 Droit 2 2 - 72 2 2 - 72 P1+P2 6 3 3 216 4 2 2 144

P3+P4 5 3 2 180 2 1 1 72 P5+ P6 2 1 1 72 5 3 2 180 P7 2 1 1 72 2 1 1 72 Ateliers Professionnels 3 3 108 4 4 144 Accès des étudiants aux ressources informatiques et documentaires de l’établissement (1)

3 3 3 3

Enseignement facultatif Langue vivante B 2 2 72 2 2 72 Remise à niveau 2 2

Module optionnel d’approfondissement

2

2

(1) Accès des étudiants aux ressources informatiques et documentaires de l’établissement : pendant cet horaire, l’accès des étudiants aux différentes ressources de l’établissement s’effectue en libre service. Cet horaire doit être prévu à l’emploi du temps hebdomadaire des étudiants dans le cadre du planning d’utilisation des équipements informatiques et des ressources documentaires. - La conduite des enseignements professionnels d'un niveau par au moins deux professeurs doit être privilégiée. - L’enseignement d’un processus ne peut être scindé entre plusieurs enseignants. - L'horaire "Ateliers professionnels" est assuré par les professeurs qui assurent les enseignements des processus du niveau. En fonction des besoins et sur la base d’un projet pédagogique, il peut être envisagé de faire intervenir notamment le professeur de culture générale et expression et le professeur de mathématiques. Lorsque l'horaire est dédoublé, les séances peuvent se dérouler simultanément afin que les professeurs interviennent en complémentarité. - Le module optionnel de spécialisation est défini par l'équipe pédagogique. Le projet doit être validé par les autorités académiques. D'une durée de 72 heures, l'enseignement est assuré par l'un ou les deux professeurs en charge des enseignements de processus, de préférence en deuxième année. - les heures de remise à niveau sont orientées vers l’accueil et l’accompagnement des étudiants qui, en fonction de leur cursus antérieur, en auraient besoin.


III-c. ATELIER PROFESSIONNEL

Les métiers de la comptabilité se caractérisent par la diversité et l’interdépendance, des situations professionnelles dans lesquelles les professionnels sont impliqués. La structuration du référentiel en processus rend compte de ces relations. Les titulaires du diplôme seront donc amenés à mettre en œuvre et à piloter des activités qui prennent notamment place dans le cadre de ces processus. Confronter, exposer les étudiants à ces situations est une condition de la professionnalité, de leur capacité à s’adapter, à travailler en équipe. Par ailleurs, les situations professionnelles auxquelles ils sont confrontés font référence à des activités associées à plusieurs des processus. Les ateliers professionnels permettent de travailler à partir de situations professionnelles prenant appui sur cette nécessaire transversalité. Il implique la collaboration de plusieurs enseignants travaillant de façon coordonnée et, pour une partie de l’horaire consacré à l’atelier, de façon simultanée. Le croisement des regards disciplinaires sur des situations professionnelles réelles ou simulées donne davantage de sens aux différents champs de savoirs abordés dans les différentes unités. C’est l’occasion d’intégrer dans un contexte professionnel donné des compétences qui sont construites par ailleurs. 1. Définition L’atelier professionnel constitue un moyen de placer les étudiants dans un contexte, proche du réel, dans les conditions nécessaires à l’acquisition des compétences et de la professionnalité. L’atelier professionnel est une modalité d’enseignement et de formation ancrée sur un contexte organisationnel et répondant à une problématique professionnelle. Il repose sur la mise en œuvre de situations professionnelles telles que définies en préambule de cette annexe et nécessite un recours au PGI. Il vient en complément des enseignements liés à chacun des processus en permettant de reconstituer les liens entre les situations de travail attachées à chacun des processus, voire à nouer les relations utiles et pertinentes entre les activités et entre processus. Les enseignants veillent à proposer des situations professionnelles adaptées au niveau de développement des compétences des étudiants dans leur formation. Le niveau d’autonomie peut être variable selon la complexité des contextes professionnels travaillés. Les étudiants doivent progressivement devenir autonomes dans la réalisation des missions confiées, en organisant et coordonnant leurs travaux, en concevant la démarche à mettre en œuvre, en rendant compte de leurs choix d’outils de gestion et de méthodes de travail, de leurs décisions, en analysant les résultats obtenus. In fine, cette autonomie est en phase avec celle nécessaire dans l’emploi. Il implique les étudiants dans des activités de recherche d’informations (veille), d’analyse, d’enregistrement, de contrôle, d’extraction de données, traitement de l’information, d’adaptation à des aléas, de situations de communication tant interne qu’externe écrite et / ou orale (compte rendu, présentation de travaux, échanges informels, notes, …) …. Il est mené en équipe et doit être source de mobilisation et de développement de compétences pour chacun des participants. Les contributions personnelles doivent être parfaitement identifiables. La description des situations professionnelles conduite par l’étudiant vient compléter le passeport professionnel. 2. Objectifs L’atelier professionnel vise un triple objectif : • mobiliser de façon intégrée et transversale les compétences et savoirs associés décrits dans l’annexe I en référence aux 6 processus métier et au processus support constitutifs du diplôme, au travers de


situations professionnelles simulées ou réelles, vécues ou observées requérant systématiquement l’usage des ressources numériques ; • placer l’étudiant en situation de réfléchir aux caractéristiques d’une situation professionnelle, aux démarches à mettre en œuvre en justifiant leur pertinence au regard des caractéristiques de ces situations, aux limites et à la portée des démarches mobilisées ; • préparer les supports nécessaire à la constitution des éléments de dossiers pour la certification, suivre, et infléchir si nécessaire, l’évolution de l’étudiant dans son parcours de professionnalisation ; les séquences en atelier sont l’occasion d’engager une analyse réflexive, de façon individuelle et collective, sur le passeport professionnel (décrit plus loin) et les périodes d’immersion en milieu professionnel (stage ou alternance). L’implication de plusieurs professeurs permet de partager et d’éclairer les points de vue sur la maîtrise de compétences croisées. C’est par l’effort de réflexion sur le sens et le contenu des situations rencontrées et des démarches suivies que l’étudiant développe la professionnalité attendue. Les situations professionnelles travaillées permettent de développer : • des compétences professionnelles adaptées aux contextes et situations rencontrés et travaillées préalablement dans les activités attachées aux processus ; • les compétences relationnelles et langagières nécessaires pour mener à bien les relations avec les principales parties prenantes ; • les compétences liées à une activité de veille suscitée par le contexte ; • les compétences professionnelles d’intégration des contraintes économiques, juridiques et managériales propres au domaine. Les finalités de l’atelier professionnel ne sont pas limitées à la mise en œuvre de techniques. Elles portent sur la prise en compte d’une démarche globale permettant d’interroger une situation professionnelle, de l’analyser, mais aussi de la conceptualiser, en mettant à profit les apports et les éclairages proposés par les enseignants lors des différents enseignements. Elles intègrent également une phase d’explicitation permettant à la fois une analyse de la pertinence des démarches mises en œuvre et de la construction des compétences visées. Ces ateliers s’intègrent dans la formation et sont mis en œuvre en permettant des temps de mises en pratique de savoirs et savoir-faire dans un contexte professionnel (permettant la construction de compétences), et des temps d’explicitation de ces pratiques (permettant d’alimenter le portefeuille de compétences professionnelles). 3. Modalités En fonction des thèmes et des compétences mobilisées, le suivi des étudiants peut être assuré par des professeurs assurant les enseignements professionnels, et ponctuellement par des professeurs de mathématiques, de culture générale et expression. Cette orientation pluridisciplinaire a pour objectif de placer les enseignements au plus près de la réalité professionnelle, par un croisement des regards disciplinaires sur des situations professionnelles, mais également par le développement de compétences associées et prenant appui sur les enseignements généraux.


III-d. LE PASSEPORT PROFESSIONNEL

1. Présentation générale Le passeport professionnel recense l'ensemble des situations professionnelles rencontrées –y compris avant le BTS- par le candidat au cours de sa formation (en établissement de formation, lors des stages ou lors de l’exercice d’activités à caractère professionnel), qui lui ont permis d’acquérir les compétences professionnelles associées aux activités prévues dans le référentiel. Il décrit et analyse les situations, les compétences et les productions associées. Il est l’un des instruments de la professionnalisation du candidat et sert de support à l’évaluation dans le cadre des épreuves d’examen. Il est également un outil pertinent pour la recherche d’emploi postérieure à la formation. Le passeport professionnel est renseigné tout au long de sa formation par l’étudiant qui enregistre les situations qui lui ont permis de développer des compétences clairement identifiées. Les ateliers professionnels et les périodes de stage constituent les temps privilégiés de la formation pour identifier et expliciter ces compétences. C’est par l’effort de réflexion et d’explicitation sur le sens des situations rencontrées et des démarches suivies que l’étudiant développe la professionnalité attendue. Les professeurs assurant les enseignements professionnels et les ateliers professionnels visent, tout au long de la formation, les compétences mobilisées dans le cadre des situations décrites. 2. Objectifs du passeport professionnel Le passeport professionnel possède une triple finalité de formation, d’évaluation et de passeport vers l’emploi :

- aux étudiants, enseignants et aux tuteurs, il apporte le support des bilans d’étape sur l’acquisition durable de compétences résultant d'expériences professionnelles réelles ou simulées, par une approche conjointe, et permet d’adapter, en cours de formation, le parcours de professionnalisation. À ce titre, il constitue un support de différenciation des parcours ;

- à l’évaluateur, il fournit une base d’appréciation de la qualité et de la diversité du parcours de professionnalisation du candidat ;

- au recruteur, il permet d’appréhender le niveau de professionnalité du candidat et les conditions de son acquisition.

3. Conditions de l’acquisition des compétences professionnelles La mobilisation des compétences professionnelles doit être rattachée à des situations de travail proposées par les professeurs dans le cadre de la formation en milieu scolaire ou rencontrées (vécues ou observées) par l’étudiant dans le cadre des stages en milieu professionnel, en lien avec les domaines d’activités du référentiel. Une situation peut alimenter le passeport professionnel lorsque ses caractéristiques sont suffisantes pour permettre à l’étudiant de mobiliser les compétences mises en œuvre dans d'autres situations. Le positionnement, dans le passeport professionnel de l’étudiant, des compétences développées lors des stages est assuré notamment dans le cadre des phases d’explicitation prévues à l’issue des stages, en 1ère et en 2ème année. .


ANNEXE IV - TABLEAU DE CORRESPONDANCE DES EPREUVES ET DES UNITES

Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des organisations

(arrêté du 7 septembre 2000 modifié)

Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion défini par le

présent arrêté E1 – 1 Culture

générale et expression

U1.1. E1 – 1 Culture générale et expression

U1.1.

E1 – 2 Langues vivantes étrangère 1

U 1.2. E1 – 2 Anglais U 1.2.

E2 – Mathématiques

U2 E2 - Mathématiques U2

E3 - Economie, droit et management

U3 E3 - Economie, droit et management

U3

E4 - Gestion des obligations

comptables, fiscales et sociales

U4 E4 - Traitement et contrôle des opérations

comptables et fiscales et sociales

(étude de cas)

U4

E5 - Analyses de gestion et

organisation du système

d’information

U5 E5 - Situations de contrôle de gestion, d’analyse financière

et sociale

U5

E6 - Conduite et présentation

d’activités professionnelles

U6 E6 - Parcours de professionnalisation

U6

Les candidats ayant choisi une langue vivante autre que l’anglais au titre de l’ancien diplôme pourront conserver, pour l’épreuve E1.2 du nouveau diplôme, cette langue pendant 5 ans.

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