PRÉFET DE L’HÉRAULT

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nous rencontrer

organigramme Au service des collectivités, des professionnels, des particuliers,

pour l’aménagement du territoire.

Montpellier

Béziers Sète

SATO

Service d’Aménagement

du Territoire Ouest

Impasse Barrière

BP 738 - 34721 Béziers Cedex

Tél. : 04 67 11 10 00

SiègeDIR Direction - SG Secrétariat Général

SHU Service Habitat et Urbanisme

SEADT Service Environnement Aménagement

Durable du Territoire

SERN Service Eau, Risques et Nature

SAF Service Agriculture Forêt

SESR Service Education et Sécurité Routières

MCEP Mission Connaissance Etude et

Prospectives

DMLDélégation à la Mer

et au Littoral4, rue Hoche

BP 472 - 34207 Sète Cedex

Tél. : 04 34 46 63 16

CAPITAINERIE DU PORT

Quai du maroc - 34200 Sète

nous contacterAdresse du siège 181 Place Ernest Granier - CS 60556 - 34064 Montpellier Cedex 2

É 04 34 46 60 00 Ê 04 34 46 61 00

@ ddtm-contact@herault.gouv.fr Site : www.herault.gouv.fr

4, rue

BPBPBPBP 4

TéTéTéTéTél.

CACACACACAPI

QuQuQuQuQuai

Station Maritime

du Grau-du-RoiMaison de la mer

Quai Christian Gozioso

BP 23 - 30240 Le Grau-du-Roi

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à Montpellier au siègeTél. : 04 34 46 60 91

à Clermont-l’Hérault16 quater, avenue de Montpellier

BP 27 - 34800 Clermont-l’Hérault

Tél. : 04 67 88 46 80

Montpepepepepellllllllllllllllieieieieieieieier r r r r r auauauauauau s s s s s sièièièièièièièiègegegegegegege 04 34 46 60 91

Service d’Aménagement

du Territoire

Est et Nord

Clermont

l’Hérault

Centre d’examen du

permis de conduire500 rue Alfred Nobel

34064 Montpellier Cedex

SATEN

SGSecrétariat Général

François ROUS 04 34 46 60 03

Adjointe

Fabienne Martin-Therriaud

Personnels etcompétencesSylvie Bucheli04 34 46 60 21

Moyens et logistiqueChristophe Guegaden04 34 46 60 27

SEADTService EnvironnementAménagement Durable

TerritoireOlivier ALEXANDRE

04 34 46 61 48

Adjoint Patrick Geynet

Mobilité, Bruit, Déchets,PublicitéJean-Philippe Covin04 34 46 61 48

Bâtiments etDéveloppementdurablesPatrick Geynet04 34 46 61 48

Mireille JOURGETDirectrice

DIRECTION04 34 46 60 03 / 04 34 46 60 04

SAFService Agriculture Forêt

Investissements etrenouvellementdes exploitationsFlorent Lecaer04 34 46 60 46

PAC - Aides surfaciquesEric Boulze04 34 46 60 34

Forêt, ChasseFabien Brochiero04 34 46 61 11

Coordination FEADERPatricia Dussault04 34 46 60 79

Foncier et structuresLaurent Thomas04 34 46 60 55

Florence BARTHELEMY04 34 46 60 55

Adjointe Mylène Raud

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault (DDTM34)DDTM34 - Bâtiment OZONE - 181 Place Ernest Granier CS60556 - 34064 Montpellier cedex 2

04 34 46 60 00 04 34 46 61 00 ddtm-contact@herault.gouv.fr( 2 8

Site internetwww.herault.gouv.fr

SHUService Habitat

Urbanisme

Politiques du logementJean - François Agnel04 34 46 61 54

Animation, coordinationdes politiquesd’aménagementEric Gay04 34 46 61 69

Doctrine urbanismehabitat environnementLouis Pages04 34 46 61 89

Observatoire logementMireille Bara04 34 46 61 57

Mobilisation du foncierpublicFrançois Ramos04 34 46 61 94

Politique de la ville etrénovation urbaineChristian Bastide04 34 46 61 58

Affaires juridiquesSoumicha SoumAnne Guiziou04 34 46 61 78

Gérard BOL04 34 46 61 93

AdjointeLaetitia Gayraud

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MCEPMission Connaissance Etude Prospective

Hervé DURIF04 34 46 62 04

Valorisation des données, études, SIG

SIDSIC 34Service Interministériel Départemental des

Systèmes d’Information et de CommunicationGérôme PIGNARD

Frédéric BLUADirecteur-adjoint

Délégué à la Mer et au Littoral

Yves GAVALDADirecteur-adjoint

Prévention des risquesnaturels ettechnologiquesNicolas Rasson04 34 46 62 13

Gestion pluviale etAssainissementEliane Darnis04 34 46 62 23

Démarches concertées,gestion des milieuxaquatiquesCharlotte Courbis04 34 46 62 37

Nature et BiodiversitéZelda Elalouf04 34 46 62 31

Guy LESSOILE04 34 46 62 37 / 62 23

Adjoint Eric Mutin

SERNService Eau Risques et Nature

SATENService Aménagement du Territoire Est et Nord

Agathe ANDRE-DOUCETAdjoint(e)s

Delphine Caffiaux, Nolwenn Cornillet Driol, Johan Porcher

SCOT, PLUINolwenn Cornillet Driol 04 34 46 60 86

Planification / Accessibilité-SécuritéDelphine Caffiaux 04 34 46 61 25 / 60 90

Territoires et Grands SitesJohan Porcher 04 67 88 46 83

Chargée de communicationMagali Migeon 04 34 46 60 33

Conseillère gestionet management

Dominique Martinez-Oullié 04 34 46 60 16

Chargé de missions littoralet cultures marines

Claude Grimault 04 34 46 63 27

SATOService Aménagement du Territoire Ouest

Jean-Paul SERVETAdjointe Béatrice Licour

Connaissance et aménagement durable du territoireJean-Emmanuel Lefriec 04 67 11 10 24

Application du Droit des SolsSophie Hébrard 04 67 11 10 07

AménagementElise Dulac 04 67 11 10 46

Politique de la ville et Rénovation urbaineMartine Colomiès d’Angelo 04 67 11 10 41

SESRService Education

et Sécurité Routière

Sécurité routière etgestion de crisePhilippe Lermine04 34 46 62 50

Examen, Permis deconduireJean-Marc Malabave04 34 46 62 57

Coordination desauto-écolesDaniel Gelly04 34 46 62 57

Vincent Montel04 34 46 62 57 / 62 50

Adjoint Philippe Lermine

DML (à Sète)

Délégation à la Mer etau Littoral

Actions interministérielleset MerJean-Luc Desforges04 34 46 63 21

Gens de merLaurent Cassius04 34 46 63 24

Affaires portuairesPhilippe Friboulet04 34 46 63 86

Cultures marines etLittoralClaude Grimault04 34 46 63 27

Frédéric BLUA04 34 46 63 16

Adjoint Laurent Cassius

à Béziers : 04 67 11 10 00

à Montpellier : à Clermont-l’Hérault :04 34 46 60 91 04 67 88 46 80

Ses services, ses missionsDDTM 34

SAF : Service Agriculture Forêt AGRICULTURE

° Gestion des aides directes de la Politique Agricole Commune (PAC) (aides

agro-environnementales, animales, aides couplées, droit à paiement unique), des aides à

l’installation et de celles à l’investissement (PMBE, PVE, PPE) ° Elaboration des orientations

locales de politiques agricoles (pilotage CDOA) ° Suivi des structures agricoles

(autorisations d’exploiter, agréments GAEC…) ° Installation des jeunes agriculteurs

° Coordination des contrôles ° Gestion des calamités agricoles et de crise ° Suivi des

activités de la SAFER ° Préservation du foncier agricole (pilotage CDCEA).

FORÊT - CHASSE

° Mise en œuvre du code forestier (défrichement, dispositifs

$scaux, garanties de gestion durable…) et gestion des aides

aux propriétaires forestiers ° Défense de la forêt contre les

risques incendie (DFCI) : prévention, débrousaillement,

pilotage du dispositif de surveillance estivale de l’Etat,

recherche des causes ° Mise en œuvre de la réglementation

de la chasse : ouverture/fermeture, plans de chasse,

régulations des populations de sangliers.

SERN : Service Eau Risques et NatureEAU, ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES

° Animation de la Mission Interservice de l’Eau et de la Nature (MISEN) et du Comité

Départemental de l’Eau (CDE) ° Gestion de la sécheresse ° Instruction des autorisations et

déclarations "loi sur l’eau" : "guichet unique" (assainissement, pluvial, prélèvements, rejets,

travaux en rivière, micro-centrales, piscicultures, digues et barrages...) ° Lutte contre les

pollutions di0uses (nitrate, pesticides) ° Police de l’Eau et de la Pêche en eau douce ° Accompagnement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) et des contrats de milieux.

NATURE

° Police de la nature ° Suivi de Natura 2000 et des aires protégées ° Protection des milieux naturels (faune et 3ore)

RISQUES

° Mise en œuvre de la politique des risques et animation du pôle risques naturels ° Élaboration des Plans de Prévention des Risques (inondation, incendie forêt, mouvement de terrain, technologiques...), suivi des PAPI et des Stratégies Locales de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) ° Mise à jour de l'Information, Acquéreurs Locataires (IAL).

SESR : Service Education et Sécurité RoutièresPERMIS DE CONDUIRE et COORDINATION DES AUTO-ECOLES

° Evaluation des candidats au permis de conduire et au code de la route ° Agréments auto-écoles et moniteurs et centre de récupération de points ° Répartition des places d’examens des permis de conduire.

SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET GESTION DE CRISE

° Gestion de l’observatoire départemental des accidents de la route. Etudes et analyses des accidents ° Animation de la politique locale de Sécurité Routière et de la maison de la sécurité routière (actions de prévention) ° Suivi des radars $xes ° Gestion de crise.

SSSSSSSSéPEPEPE

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SHU : Service Habitat UrbanismeHABITAT LOGEMENT

° Connaissance des marchés locaux de l’habitat et du logement ° suivi des obligations de logement social (loi SRU, DALO) ° Mise en oeuvre des projets de rénovation urbaine (ANRU) ° Suivi des organismes HML ° Animation du schéma départemental des gens du voyage° Lutte contre l'habitat indigne ° Pilotage des délégataires des aides à la pierre.

AMENAGEMENT URBANISME° Mobilisation du foncier public.° Suivi de la $scalité de l’aménagement ° Instruction des Permis Etat.

AFFAIRES JURIDIQUES

° Contentieux administratif urbanisme, logement, environnement, risques, fonction publique ° Contentieux pénal de l’urbanisme de l’environnement ° Lutte contre la cabanisation ° Diagnostic de légalité ° Expertises juridiques.

Au plus près des acteurs et des usagers du territoire, les 2 SAT, à Montpellier/Clermont-l’Hérault et Béziers sont le relais sur le terrain des services du siège dans les di0érents domaines de compétences de la DDTM 34. Ils assurent vigilance et animation territoriale et apportent conseil aux collectivités. Leurs principaux champs d'intervention sont : Aménagement, Urbanisme, Plani$cation, Application du Droit du Sol (ADS), Accessibilité des Etablissement Recevant du Public (ERP).

Deux Service d’Aménagement du Territoire (2 SAT) à Montpellier

à Béziers

SATENService Aménagement du Territoire

Est et Nord

ddtm-saten@herault.gouv.frÉ 04 67 88 46 80

ddtm-saten@herault.gouv.frÉ 04 34 46 60 91

@ ddtm-saf@herault.gouv.fr

@ ddtm-sern@herault.gouv.fr

@ ddtm-shu@herault.gouv.fr @ ddtm-sesr@herault.gouv.fr

É 04 34 46 60 55

É 04 34 46 62 37

É 04 34 46 61 93 É 04 34 46 62 57

aides

t du Comité

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Les sigles par services : SAF : PMBE Plan Modernisation Bâtiment Elevage - PVE Plan Végétatif Environnement - GAEC Groupement Agricole d’Exploitation en Commun - CDCEA Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles SAFER Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural - PPE Plan Performance Energét ique - CDOA Commission Départementale d’Orientation Agricole. SERN : PAPI Plan Action Prévention Inondation. SHU : ANRU Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine. SEADT : FNADT Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire - FEDER Fonds Européen de DEveloppement Régional.

DML : Délégation à la Mer et au LittoralMER

° Suivi administratif des marins professionnels et des navires ° Mise en œuvre des réglementations et police des pêches professionnelle et de loisir ° Accueil et suivi de la plaisance et des loisirs nautiques (permis bateau, immatriculation) ° Coordination des campagnes estivales de surveillance et contrôle des loisirs nautiques ° Représentation de la marine nationale.

CULTURES MARINES ET LITTORAL

° Suivi de l’activité conchylicole (pratiques culturales, autorisation...) ° Gestion du domaine public maritime  : délimitation, autorisation et contrôle des titres d’occupation (concessions de plage, occupation temporaire....) ° Élaboration et mise en œuvre du plan de lutte contre les pollutions du milieu marin (Polmar Terre).

PORTS

° Placement et régulation des mouvements de navires ° Coordination des interventions des services portuaires (pilotage, lamanage, remorquage...) ° Police et sûreté portuaire et gestion des matières dangereuses.

@ ddtm-dml@herault.gouv.frÉ 04 34 46 63 16

SATOService Aménagement du Territoire

Ouest

ddtm-sat-ouest@herault.gouv.frÉ 04 67 11 10 00

° Portage des politiques de transport urbain (accompagnement des projets de transport en commun) et de déplacement (promotion des déplacements doux, accessibilité des espaces publics), et contrôle des transports collectifs (tramway, petits trains...) ° Lutte contre le bruit des infrastructures de transport routier et ferroviaire ° Police des publicités et enseignes et du stockage de déchets inertes.

SEADT: Service Environnement et Aménagement Durable du Territoire

DÉVELOPPEMENT DURABLE

° Promotion du développement durable (éco-responsabilité, administration exemplaire…) ° Coordination départementale de l'évaluation environnementale ° Animation de la Commission Départementale Nature paysage et Sites ° Gestion des aides nationales et européennes (FNADT, FEDER, ..) et des Pôles d’excellence rurale ° Suivi des grands projets d’infrastructure (déplacement A9, ligne à grande vitesse,...).

BÂTIMENTS PUBLICS

° Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat

MOBILITE, DECHETS, PUBLICITE, BRUIT

@ ddtm-seadt@herault.gouv.frÉ 04 34 46 61 48

Aut o éco

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MCEP : Mission Connaissance Etude et Prospective ° Connaissance du territoire, valorisation des données, réalisation d'études, Systeme d’Information Géographique (SIG).

@ ddtm-cep@herault.gouv.frÉ 04 34 46 62 04

à Clermont-l’Hérault