CEN /TC XXX

Date:  20XX -XX

prEN XXXXX: XXXX

Secretariat: XXX

Introductory element — Main element — Complementary element

Einführendes Element — Haupt-Element — Ergänzendes Element

Élément introductif — Élément central — Élément complémentaire

ICS: 

Le CCMC élabore et intègre la page de titre officielle ultérieurement.

prEN XXXX:XXXX (F)

Sommaire Page

Avant-propos européen.............................................................................................................................................

Introduction...................................................................................................................................................................

1 Domaine d'application.................................................................................................................................

2 Références normatives................................................................................................................................

3 Termes et définitions....................................................................................................................................

4 Titre de l'Article, par exemple : Paragraphes.......................................................................................

5 Titre de l'Article, par exemple : Alinéas et listes.................................................................................

Annex A (informative) Titre de l'Annexe A, par exemple : Exemple de tableau, de figure et de formule........................................................................................................................................................

A.1 Titre de l’article..............................................................................................................................................A.2 Exemple de tableau.......................................................................................................................................A.3 Exemple de figure..........................................................................................................................................A.4 Exemples de formules..................................................................................................................................

Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences [essentielles]/[d'interopérabilité]/[…] concernées [de la Directive]/[du Règlement]/[de la Décision]/[…][Référence de l'acte juridique]..................................................

Bibliographie..............................................................................................................................................................

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prEN XXXX:XXXX (F)

Avant-propos européen

Le présent document (prEN XXXX:XXXX) a été élaboré par le Comité technique CEN/TC XXX « Titre », dont le secrétariat est tenu par XXX.

Ce document est actuellement soumis à l'Enquête CEN.

Il est destiné à remplacer l'EN XXXX:XXXX.

Par rapport à l’édition précédente, les modifications techniques suivantes ont été apportées :

Le présent document a été élaboré dans le cadre d'un mandat donné au CEN par la Commission européenne et l'Association européenne de libre-échange, et vient à l'appui des exigences essentielles de la ou des Directives UE.

Pour la relation avec la ou les Directives UE, voir l'Annexe ZA, informative, qui fait partie intégrante du présent document.

[NOTE à l'intention du rédacteur : Ajouter des informations concernant les documents connexes ou les autres parties de la série, en tant que de besoin. La liste de toutes les parties de la série peut être consultée sur le site du CEN.]

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prEN XXXX:XXXX (F)

Introduction

Texte de l'introduction.

Identification des titulaires de brevets, le cas échéant.

4

prEN XXXX:XXXX (F)

1 Domaine d'application

Texte du domaine d'application.

2 Références normatives

Les documents suivants cités dans le texte constituent, pour tout ou partie de leur contenu, des exigences du présent document. Pour les références datées, seule l’édition citée s’applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels amendements).

EN XXXX-1:XXXX, Titre général de la série — Partie X: Titre de la partie

EN XXXXX (toutes les parties), Titre général de la série

[NOTE à l'intention du rédacteur : L'article « Références normatives » est obligatoire. Si aucune référence normative n'est citée, ajouter le texte ci-après en dessous du titre de l'article : « Le présent document ne contient aucune référence normative. »]

3 Termes et définitions

Pour les besoins du présent document, les termes et définitions suivants s'appliquent / les termes et définitions donnés dans… ainsi que les suivants s'appliquent.

L'ISO et l'IEC tiennent à jour des bases de données terminologiques destinées à être utilisées en normalisation, consultables aux adresses suivantes :

IEC Electropedia : disponible à l'adresse http://www.electropedia.org/

ISO Online browsing platform : disponible à l'adresse http://www.iso.org/obp

[NOTE à l'intention du rédacteur : L'article « Termes et définitions » est obligatoire. Si aucun terme n'est défini, ajouter le texte suivant : « Aucun terme n'est défini dans le présent document. »]

3.1termetexte de la définition

3.2termetexte de la définition

Note 1 à l'article :

[SOURCE : EN XXX:XXXX, définition XX]

4 Titre de l'Article, par exemple : Paragraphes

4.1Titre du paragraphe

Texte du paragraphe.

5

prEN XXXX:XXXX (F)

4.2Titre du paragraphe

4.2.1 Titre du paragraphe

4.2.1.1 Titre du paragraphe

4.2.1.1.1 Titre du paragraphe

4.2.1.1.1.1 Titre du paragraphe

Texte du paragraphe.

5 Titre de l'Article, par exemple : Alinéas et listes

5.1 Texte de l'alinéa.

EXEMPLE

NOTE

5.1.1 Texte de l'alinéa.

5.1.1.1 Texte de l'alinéa.

5.1.1.1.1 Texte de l'alinéa.

5.1.1.1.1.1 Texte de l'alinéa.

5.2 Texte de l'alinéa.

Élément de liste

Élément de liste

Élément de liste

[NOTE à l'intention du rédacteur : Pour les listes numérotées ou non numérotées, appliquer le style « Puces » ou « Numérotation » au texte, et utiliser la bibliothèque de puces et/ou de numérotations dans la barre d'outils.]

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prEN XXXX:XXXX (F)

Annex A(informative)111

Titre de l'Annexe A, par exemple : Exemple de tableau, de figure et de formule

A.1 Titre de l’article

A.1.1 Titre du paragraphe

A.1.1.1.1 Titre du paragraphe

A.1.1.1.2 Titre du paragraphe

A.1.1.1.2.1 Titre du paragraphe

Texte de l'Annexe.

A.2 Exemple de tableau

Table A.1 — Titre du tableau

En-tête du tableaua

Texte du tableau Texteb

NOTE Contenu de la note.a Note de bas de tableau.b Deuxième note de bas de tableau.

[NOTE à l'intention du rédacteur : Pour mettre en retrait le texte, il est recommandé d'ajouter des cases plutôt que d'insérer des tabulations.]

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prEN XXXX:XXXX (F)

A.3 Exemple de figure

Dimensions en millimètres

Insérer la Figure et créer le lien

Légende

X définition de X

Y définition de Y

NOTE Contenu de la note.

Texte de la Figure.

Figure A.1 — Titre de la Figure

A.4 Exemples de formules

A + B = C (1)

où

A est … ;

B est … ;

C est … .

[NOTE à l'intention du rédacteur : Pour les formules simples, le clavier peut être utilisé. Pour les formules complexes, il est recommandé d'utiliser un outil de création d'équations prévu pour Word, tel que MathType.]

(2)

où

Bi(1) est …

D1 est ...

…

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prEN XXXX:XXXX (F)

Annexe ZA(informative)

Relation entre la présente Norme européenne et les exigences [essentielles]/[d'interopérabilité]/[…] concernées [de la

Directive]/[du Règlement]/[de la Décision]/[…][Référence de l'acte juridique]

[NOTE à l'intention du rédacteur : Le présent modèle constitue le modèle générique d'Annexe ZA. Pour certaines Directives et certains Règlements, il est nécessaire d'utiliser des modèles spécifiques, lesquels sont disponibles sur le site CEN BOSS : https://boss.cen.eu/reference%20material/FormsTemplates/Pages/default.aspx]

La présente Norme européenne a été élaborée en réponse à la demande de normalisation [Référence complète de la demande « M/xxx » / « C(2015) xxxx final »] de la Commission européenne afin d'offrir un moyen volontaire de se conformer aux exigences [essentielles] / [d'interopérabilité] / […] [de la Directive] / [du Règlement] / [de la Décision] / […] [Référence de l'acte juridique] [Titre complet].

Une fois la présente norme citée au Journal officiel de l’Union européenne au titre [de ladite Directive] / [dudit Règlement] / [de ladite Décision] / […], la conformité aux articles normatifs de cette norme indiqués dans le Tableau […] confère, dans les limites du domaine d’application de la norme, présomption de conformité aux exigences [essentielles] / [d'interopérabilité] / […] correspondantes [de ladite Directive] / [dudit Règlement] / [de ladite Décision] / […] et de la réglementation AELE associée.

Tableau ZA.1 — Correspondance entre la présente Norme européenne et [l'Annexe …] / [les Articles …] [de la Directive] / [du Règlement] / [de la Décision] [Référence de l'acte juridique]

Exigences [essentielles] / [d'interopérabilité] / […] [de la Directive] / [du Règlement] / [de la Décision] […]

Articles/paragraphes de la présente Norme européenne

Remarques/Notes

[NOTE à l'intention du rédacteur, à supprimer avant publication :

Ce tableau peut être utilisé dans tous les cas, indépendamment du niveau de détail de l’indication de la correspondance :

- déclaration sous forme de mention générale : « toutes les exigences sont traitées » si « tous les articles » (ou « les articles indiqués ») sont appliqués (dans ce cas, le tableau ne contiendra qu'une ligne) ;

- déclaration plus détaillée (dans ce cas, le tableau contiendra autant de lignes que nécessaire).]

AVERTISSEMENT 1 — La présomption de conformité demeure valable tant que la référence de la présente Norme européenne figure dans la liste publiée au Journal officiel de l'Union européenne. Il est recommandé aux utilisateurs de la présente norme de consulter régulièrement la dernière liste publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

AVERTISSEMENT 2 — D'autres dispositions de la législation de l’Union européenne peuvent être applicables aux produits / [services] / […] relevant du domaine d'application de la présente norme.

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prEN XXXX:XXXX (F)

Bibliographie

[1] EN XXXX, Titre de la référence

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