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MASTERE SPECIALISE

TUNNELS et OUVRAGES SOUTERRAINSDe la conception à l’exploitation

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Module 5. Équipements et sécurité en phase d’exploitation

Jean-Claude MARTIN – (CETU)

Bloc 2. Les principales dispositions d’exploitation et de sécurité pour les tunnels routiers

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INSA Lyon - ENTPE MS TUNNELS ET OUVRAGES SOUTERRAINS 2011-2012

Module 5 Bloc 2 : Principales dispositions d’exploitation et de sécurité pour les tunnels routiers

Organisation et moyens d’exploitation

Jean Claude MARTIN (Chargé de mission - CETU)

18 janvier 2012 (15h00 – 16h30)

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• Principes d’exploitation• Les moyens de l’exploitant• Documents de référence pour l’exploitation• Maintien du niveau de sécurité (fascicule 40)


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Principes d’exploitation

• Degrés de permanence et surveillance

L’instruction technique (IT) définit 4 degrés de permanence et surveillance :� D1 : permanence simple� D2 : permanence avec moyens d’action� D3 : surveillance humaine non permanente� D4 : surveillance humaine permanente (obligatoire tunnels urbains +

1000 m et interurbains + 3000 m)

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• Degrés de permanence et surveillance• Les différents acteurs

Propriétaire de l’ouvrage. Fournit un outil optimisé et adapté aux besoins de l’exploitant

Le maîtred’ouvrage

L’exploitant

Les services de secours

Entité responsable de l’exploitation de l’ouvrage

Interventions en cas de besoin, selon la nature de l’incident

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Usagers

L’exploitant

Maître(s) d’ouvrage Autorités publiques

Dépanneurs

Sous-traitants

Exploitantsamont/aval

Forces de l’ordre

Services médicaux

Services de secours

Les autres acteurs

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• Degrés de permanence et surveillance• Les différents acteurs• Les tâches de l’exploitant

� Gestion du trafic� Gestion des équipements� Gestion de crise� Gestion du génie civil� Gestion administrative

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Les tâches de l’exploitant

Gestion du trafic

• Surveillance depuis un PCC• Surveillance directe par des patrouilles• Actions depuis le PCC• Interventions dans l’ouvrage

Gestion des équipements

• Contrôle – commande• Surveillance• Maintenance

Gestion de crise

• Au niveau du trafic �� incident, �� accident, �� incendie…• Au niveau des équipements �� perte alimentation électrique �� défaillance système de GTC �� etc.

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• Surveillance continue (fissures, venues d’eau, déformations)• visite annuelle• Inspections détaillées

• Gestion du personnel (y c. plannings)• Élaboration des budgets• Gestion des crédits• Établissement des bilans d’exploitation (financiers, techniques, trafic, etc.).

Gestion du génie civil


Gestion administrative


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ExploitantadministrativeGestion

Exploitant/services extérieursde criseGestion

Exploitant et/ou sous-traitantsMaintenanceéquipements

ExploitantSurveillancedes

ExploitantCtle-commandeGestion

Exploitant ou sous-traitantMaintenancegénie civil

ExploitantSurveillanceGestion du

Exploitant ou sous-traitantPatrouilledu trafic

ExploitantSupervisionGestion

Intervenant(s)Tâche

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• Principes d’exploitation• Les moyens de l’exploitant• Documents de référence pour l’exploitation• Maintien du niveau de sécurité (fascicule 40)


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Les moyens de l’exploitant

• Les équipements

� Aménagements pour l’alerte et l’évacuation� Dispositifs destinés aux secours� Moyens de lutte contre l’incendie� Alimentation électrique� GTC Supervision� Éclairage� Ventilation� Dispositifs de détection d’incident et d’incendie� Dispositifs de communication � Dispositifs de signalisation

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• Les équipements• Le personnel

Quatre entités principales :

� Administratif - encadrement� Supervision / contrôle-commande� Maintenance � Intervention (patrouilleurs, premiers secours)

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Un élément clef : l’opérateur/superviseur

Équipes deMaintenance

Usagers

SuperviseurCtle-commande Équipements

Équipes d’intervention

Exploitants Amont / aval

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Un élément clef : l’opérateur/superviseur

Équipes deMaintenance

Usagers

SuperviseurCtle-commande Équipements

Équipes d’intervention

Exploitants Amont / aval

Autorités publiques

Forces de l’ordre

Services de secours

dépanneurs

EN CAS DE CRISE

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• Les équipements• Le personnel• Les locaux

Dans les tunnels importants existent :� Poste de contrôle-commande (normal)� Poste de contrôle-commande (secours)� Des locaux techniques� Des ateliers (réparation / stockage)� Des hangars pour véhicules

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Le Poste de Contrôle Commande (PCC)

PCA du RAU

Consoles dectle-cde

moniteurs TV (magnétoscope, DAI,…)

téléphones (interne, externe, lignes directes)

Platine messages radio

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• Les équipements• Le personnel• Les locaux• Les véhicules

Véhicules spécialisés� Fourgon avec nacelle� Camion conçu pour la lutte incendie en tunnel

Véhicules traditionnels :� VL avec gyrophare� Fourgon avec PMV et FLR � Ambulance� Camion de lutte contre l’incendie

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• Principes d’exploitation• Les moyens de l’exploitant• Documents de référence pour l’exploitation


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Enquête technique(Mont Blanc)

41 recommandations

Diagnostic tunnels L > 1000m

Recommandations générales et par ouvrages

Travaux pour faire évoluer la réglementation

• court terme tunnels « État »

• long terme tous tunnels

Deux circulaires tunnels État L > 300 m

N° 2000-63 :

• procédures (tunnels neufs ou en exploitation)

• instruction technique IT (tunnels neufs)

N° 2000-82 (TMD) :

• principes de l’analyse comparative des risques

• utilisation du modèle EQR (OCDE AIPC)

Loi « SIST »

Introduit notion d’ouvrage routier dont l’exploitation présente des risques particuliers pour la sécurité des personnes (code de la voirie routière)

Crée procédures d’avis de restriction d’autorisation par l’État (tous MOA)

Examen périodique de la sécurité (tous les 6 ans)

Décret N° 2005-701

Définit procédures et intervenants pour les tunnels neufs ou existants L > 300 m (tous MOA)

• CNESOR

• Dossier Sécurité

• REX

• Exercices

• Agrément experts

(ne prend pas en compte la transposition de la directive)

Transposition de la directive

Art. 10 loi 2006-10 (5/01/06) :

• Agent Sécurité

• REX préfets

• Allongement de procédures si dérogation.

20062005200220001999

Directive européenne

Tunnels L > 500 m sur le RTE (neufs ou existants)

Définit les différentes responsabilités

Deux ans pour transposer (recherche d’un même niveau de sécurité dans tous les tunnels)

2004

Décret N°2006-1354 du 8/11/2006 modifiant le

décret N° 2005-701

Modifie et complète les procédures et intervenants

• Tunnels RTE > 500 m liste des tunnels concernés

• Tous tunnels > 300 m

Arrêtés du 11/02/2008

Signalisation des routes et autoroutes

• Panneau tunnel

• Panneaux issues de secours

Lettre aux préfets 17 mars 2006

(conformité)

Arrêté du 08/11/2006 modifié par arrêté du

9/11/2007

• Mesures de sécurité pour les tunnels RTE

Circulaire N° 2006-20 d’application du décret N° 2005-701

Annule la circulaire N° 2000-63, à l’exception de l’IT qui reste applicable sur le Réseau routier national

(ne prend pas en compte la transposition de la directive)

Arrêté du 18/04/2007

Composition et mise àjour du DP et du DS

Définition et compte rendu des incidents et accidents significatifs

Évolution de la réglementation

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La réglementation

�Droit du travail et décrets sur la protection des travailleurs

�Loi SIST du 3 janvier 2002�Décret N°2005-701 du 24 juin 2005�Circulaires relatives à l’exploitation des routes�Circulaires relatives à la sécurité dans les tunnels

(N° 2000-63, 2000-82 notamment et 2006-20)�Directive européenne 2004/54/CE (RTE et l > 500 m),

Loi 2006-10 et décret N° 2006-1354�Normes françaises et européennes� etc.

Textes généraux

� Dossier de sécurité� Consignes� Dossier d’ouvrage� Règlement intérieur� Cahier de concession

Textes spécifiques(à chaque tunnel)

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Documents de référence pour l’exploitation

• Le dossier de sécurité

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• Le dossier de sécurité• Le plan d’intervention et de sécurité (PIS)

� La mission de l’exploitant est d’assurer la Sécurité des personnes

� Différentes situations susceptibles de mettre en cause la sécurité(aléas d’ordre technique, humain, événements de trafic) vontnécessiter une Intervention

� Afin d’intervenir de façon coordonnée et efficace il est nécessaire de planifier ces interventions

C’est un document essentiel à l’exploitation car :

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• Le dossier de sécurité• Le plan d’intervention et de sécurité (PIS)

Le PIS est élaboré par l’exploitant en coordination avec :

� Les services préfectoraux

� Les services d’interventions � Internes à l’exploitant

� Externes (sapeurs-pompiers, gendarmerie, police, SAMU..)

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Les objectifs du PIS

Le PIS vise notamment à définir :

� l’organisation du commandement et la coordination des moyens de l’exploitant, en distinguant les différents niveaux de responsabilité,

� les modalités de surveillance et d’alerte interne et externe

� les situations nécessitant la fermeture de l’ouvrage à la circulation,

� les principes d’actions et les moyens à engager par l’exploitant ainsi que les modalités de coordination avec les services d’intervention extérieurs,

� les dispositions de gestion et de report du trafic dans l’ouvrage et àl’extérieur

� les dispositifs d’enregistrement des événements, décisions et actions.Doc

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• Le dossier de sécurité• Le plan d’intervention et de sécurité (PIS)• Les conditions minimales d’exploitation (CME)

Elles se définissent par rapport aux situations d’exploitation, représentées selon deux axes :

� l’axe ‘’Évènements avec incidence sur le trafic’’� l’axe ‘’Indisponibilité des moyens humains ou des équipements’’

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Indisponibilité Indisponibilité Indisponibilité Indisponibilité des moyens humains et/ou des moyens humains et/ou des moyens humains et/ou des moyens humains et/ou

des équipementsdes équipementsdes équipementsdes équipements

nominalnominalnominalnominal

CCCCMMMMEEEE

dysfonctionnement dysfonctionnement dysfonctionnement dysfonctionnement conséquentconséquentconséquentconséquent

événement événement événement événement avec incidence avec incidence avec incidence avec incidence

sur le traficsur le traficsur le traficsur le traficévénement événement événement événement conséquentconséquentconséquentconséquent

sans sans sans sans événementévénementévénementévénement

événement événement événement événement critiquecritiquecritiquecritique

Situations critiquesSituations critiquesSituations critiquesSituations critiques

FermetureFermetureFermetureFermetureFONCTIONNEMENFONCTIONNEMENFONCTIONNEMENFONCTIONNEMENT DÉGRADÉT DÉGRADÉT DÉGRADÉT DÉGRADÉ

TRAFIC TRAFIC TRAFIC TRAFIC PERTURBÉPERTURBÉPERTURBÉPERTURBÉ

Mesures Mesures Mesures Mesures compensatoirescompensatoirescompensatoirescompensatoires

Situations Situations Situations Situations événementiellesévénementiellesévénementiellesévénementielles

FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT COURANTCOURANTCOURANTCOURANT

TRAFIC TRAFIC TRAFIC TRAFIC NORMALNORMALNORMALNORMAL

ExploitationExploitationExploitationExploitationcourantecourantecourantecourante

SituationsSituationsSituationsSituationscourantescourantescourantescourantes

Les situations d’exploitation

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• Mode nominal :100% des ressources disponibles

qualification et quantification du moyen d’exploitation (famille(s) d’équipements ou personnels) indisponible

mesure(s) compensatoire(s) pour garantir un niveau de sécuritésuffisant et maintenir l’ouvrage sous circulation

durée au delà de laquelle le mode dégradé ne peut plus être toléré

• Mode critique : conditions minimales d’exploitation (CME)ou état de disponibilité minimalau dessous duquel le tunnel doit êtrefermé à la circulation

c’est à dire, dès qu’1 des 3 critères n’est plus respecté

• Modes dégradés : définis par 3 critères

Axe moyens humains ou équipements

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• Le dossier de sécurité• Le plan d’intervention et de sécurité (PIS)• Les conditions minimales d’exploitation (CME)• Les consignes

Elles définissent :� fonctionnement et modalités d’utilisation des dispositifs de sécurité

et des équipements du tunnel� conduite à tenir pour chaque catégorie d’agents d’exploitation dans

diverses situations (situation courante, incidents et/ou accidents).

�� Elles sont établies par l’exploitant

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Les consignes

Situation courante

Tous typesd’incidents

Tous typesd’accidents

opérateurs

patrouilleurs

Agents maintenance

astreinte

etc.…

Consignes opérateurs

Consignes agents de maintenance

Consignes patrouilleurs

Consignes astreinteDoc

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• Principes d’exploitation• Les moyens de l’exploitant• Documents de référence pour l’exploitation• Maintien du niveau de sécurité


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Maintien du niveau de sécuritéPour les ouvrages de l’état, l’Instruction Technique pour la Surveillance et l’Entretien des Ouvrages d’Art (ITSEOA), datée du 19 octobre 1979 et modifiée le 26 décembre 1995, fixait :

- les modalités des opérations à conduire,

- les dispositions d’organisation et de moyens.

Elle a été complétée par des annexes spécifiques à chaque

catégorie d’ouvrage.

Le fascicule 40, édité en novembre 1980, constituait l’annexe

«Tunnels – tranchées couvertes – galeries de protection ».Doc

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Maintien du niveau de sécuritéLa mise à jour d’ l’ITSEOA de 79 est terminée, la circulaire de publication de la nouvelle ITSEOA est parue le 16 février 2011.

La nouvelle ITSEOA est constituée par :

� Un fascicule 0 : Dispositions générales applicables à tous les ouvrages

� trois fascicules d’application :

fascicule 1 : Dossier d’ouvrage

fascicule 2 : Généralités sur la surveillance

fascicule 3 : Auscultation, surveillance renforcée, haute surveillance, mesures de sécurité immédiates ou de sauvegarde

Les autres fascicules ne font plus partie intégrante de l’ITSEOAet ont désormais le statut de guides d’application, on continue cependant à parler du fascicule 40

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Maintien du niveau de sécurité

Le nouveau Fascicule 40 présente des dispositions particulières pour la surveillance et l’entretien des tunnels routiers, tranchées couvertes et ouvrages similaires.

Il est destiné aux MOA du réseau routier national non concédé(RRN-NC), mais peut servir de référence à tout MOA en charge d’une structure du même type.

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Maintien du niveau de sécurité

Le nouveau F40 traite le génie civil et les équipements.

Surveillance et

entretien

Maintenance et

contrôle

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Maintien du niveau de sécuritéLes dispositions du F40 s’appliquent à tous les types de tunnels routiers et d’ouvrages qui peuvent leur être assimilés (du RRN), quelle que soit leur longueur.

Les tunnels creusés circulés

Sont donc compris dans le champ d’application :

Les ouvrages constituant une couverture totale ou partielle de la voie et nécessitant la mise en œuvre d’équipements particuliers (éclairage, ventilation.)

Les tranchées couvertes circulées

L’ensemble des structures annexes liées à l’exploitation ou à lasécurité de l’ouvrage (galerie technique ou de sécurité, stations de ventilation,..)

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Contenu du F40 (équipements)

Exigences spécifiques

Contrôles réglementaires

Contrôles

Liée au REX et IDPRénovation lourdeRenouvellement

Tous les ansSéquences particulières de sécurité

Tous les 6 ansIDP

Avant la mise en service

IDI

A l’apparition des pannes

Interventions non programmées

Corrective

Interventions programmées

Essais/vérifications Liées à la nature des équipements

Entretien courant

PréventiveMaintenance

ÉchéancesTâches

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Pour résumer

Fin de l’exposé

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Un exploitant

Deux champs d’activité :

Gérer le trafic

Assurer la sécurité dans les tunnels


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Un exploitant

Deux champs d’activité

Trois dimensions

Composante technique

Composante administrative

Composante humaine


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Un exploitant

Deux champs d’activité

Trois dimensions

Quatre périodes de temps

Passé �� le retour d’expérience (incidents, maintenance, ...)

Présent Habituel �� incidents et défaillances mineures

Événementiel�� accidents, incendie

Futur �� programmation inspections et maintenance


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Je vous remercie pour votre attention

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Bloc 2. Les principales dispositions d’exploitation et de sécurité … 2011-2012... · 2012. 1....

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