bilan intermédiaire schéma territorial R2012

Sommaire

- Préambule p 2

- Carte des circonscriptions à la rentrée 2011 p 3 - Circonscription de Lons 1 p 4

- Circonscription de Lons 2 p 7

- Circonscription de Dole 1 p 9



- Circonscription de Champagnole p 19

- Circonscription de Saint Claude p 22

- Tableaux de bord par communautés de communes p 25

Document conçu et réalisé par la Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Jura:Mr Jean-Marc MILVILLE, Directeur académiqueService de la division du 1er degré:Mme Christelle VIAUDMme Céline GACONMme Brigitte BARTHOD

En collaboration avec les Inspecteurs de l'éducation nationale:Mr Philippe MARLIER, IEN Adjoint-ASHMme Evelyne ROUX, IEN Lons 1Mr Philippe ROUX, IEN Lons 2Mme Annette GABEREL, IEN Dole 1Mr Thierry PHILIPPE, Mme Marie-Noëlle KERVELLA , IEN Dole 2Mr Jean-Pierre BLANC, IEN Dole 3Mr Pascal MENIGOZ, IEN ChampagnoleMme Maryse PIGUET, Mr Patrick MICHEL, IEN Saint Claude

PREAMBULE

Ce document a pour objectif de dresser un bilan intermédiaire du schéma territorial 2010-2014 tout en permettant une actualisation des précédentes préconisations au vu de nouvelles données qu'elles soient de type géographiques, démographiques ou d'aménagement du territoire.

Depuis 2010, des évolutions ont eu lieu notamment dans la géographie des circonscriptions scolaires départementales. Dans le précédent schéma, le département du Jura comptait huit circonscriptions. A la rentrée 2011 est intervenu un redécoupage de ces circonscriptions ayant pour but la création d'une circonscription consacrée à l'aide à la scolarisation des enfants en situation de handicap et à la création d'un demi poste d'inspecteur adjoint. Ainsi, la circonscription de Lons 3 est devenue Lons ASH-Adjoint DASEN. Cette réorganisation a visé également:

– à la recherche d'un meilleur équilibre entre leurs dimensions respectives;

– à la mise en meilleure adéquation de la carte des circonscriptions avec la géographie des communautés de communes;

– à une meilleure répartition et réajustement des implantations de postes de remplaçants et de postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en fonction des évolutions survenues;

– à un rattachement des maîtres référents à la circonscription ASH.

Le département du Jura a connu également une évolution notable de sa démographie scolaire. Ainsi, à la rentrée 2009, le constat d'effectifs s'élevait à 23 934 y compris les enfants scolarisés en CLIS contre 23 335 à la rentrée 2011 soit une baisse cumulée de 599 élèves. Cette forte diminution des effectifs notamment entre le constat 2010 et le constat 2011 (-328) a eu des conséquences au sein même des structures scolaires en affaiblissant encore davantage les petites structures à deux ou trois classes. A la rentrée 2009, 60,4% des écoles du Jura comptabilisaient 3 classes ou moins contre 57,3% à la rentrée 2012. Par conséquent, et comme cela a déjà été évoqué dans les orientations du schéma 2010-2014, il est d'autant plus nécessaire de privilégier les structures scolaires relativement importantes. En effet, ces écoles sont moins sensibles à ces évolutions d'effectifs et aux variations d'emplois pouvant en découlant.Les principes explicités dans les orientations préconisées 2010 2014 sont réaffirmés. Ainsi, la politique globale retenue reste la recherche de pôles concentrés de cinq classes minimum permettant le travail en équipe de cycle. Toutefois, et au vu d'un contexte particulier, une attention sera portée aux écoles en zone de montagne, en fonction du temps de transport.

Enfin, le schéma territorial ne s'affranchit pas de l'évolution de la politique arrêtée en terme d'intercommunalité. A ce jour, 5 communautés de communes exercent la compétence scolaire représentant 22 écoles. 49 syndicats à vocation scolaire, 1 syndicat à vocation multiple et 2 syndicats mixtes gèrent 92 écoles. Un nouveau schéma de coopération intercommunale a été établi le 19 décembre 2011. Ce schéma de coopération intercommunale vise le transfert de compétences exercées par les syndicats de communes ou les syndicats mixtes à un EPCI à fiscalité propre. Ainsi, une réflexion est en cours pour la prise de compétence scolaire notamment pour les communautés de communes Champagnole Porte du Haut-Jura, Jura Nord, Comté de Grimont et Val d' amour.

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N.B : Les effectifs inscrits dans le document comprennent les enfants de 2 ans effectivement scolarisés au constat de rentrée.

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Préconisations 2010/2014 Bilan effectifs Rentrée 2012 Evolution préconisations depuis 2010

Bassin de Lons-Le-Saunier :

⇒ Lons-le-Saunier :⇒ Fermeture de l’école élémentaire Les Toupes (3 classes pour 62 élèves) ainsi que de l’école maternelle du Couchant (2 classes pour 50 élèves) et accueil des élèves à l’école Briand ou Brassens à envisager.

⇒ Prévoir la restructuration des écoles de la ZUS au vu de la baisse des effectifs.

⇒ Est agglomération lédonienne : Fusion des écoles de Conliège et Perrigny sur un pôle unique.

⇒ L’Etoile :Fusion de l’école maternelle et élémentaire de l’Etoile à envisager.

Coteaux de la Haute Seille :⇒ Secteur Domblans-Voiteur-RPI Montain/Plainoiseau et RPI Bréry/St Germain les Arlay: Revoir le découpage des secteurs de recrutement ceci entrant dans le champ de compétences des élus afin d’optimiser et équilibrer l’offre scolaire des zones :


Rentrée 2010 :Fermeture de 2 classes Rousseau maternelle et Briand élémentaire.Rentrée 2011 :Fermeture de 3 classes Prévert maternelle, Rollet élémentaire et Prévert élémentaire. Ouverture d'une classe à Richebourg élémentaire. Rentrée 2012:Fermeture d'une classe Les Mouillères maternelle.

EVOLUTION DU NOMBRE DE CLASSES ENTRE 2010 et 2012 : Rentrée 2010 : 61 classes;1416 élèvesRentrée 2011: 59 classes; 1293 élèvesRentrée 2012:58 classes pour 1259 élèves.

-3 classes entre Rentrée 2010 et 2012. et – 157 élèves entre 2010 et 2012.

Conliège:Rentrée 2010 : 3 classes pour 60 élèves (dont 1 à TP à R2010)Rentrée 2011:2 classes pour 42 élèvesRentrée 2012: 2 classes pour 35 élèves

Perrigny:Rentrée 2010:maternelle: 3 classes pour 67 élèvesélémentaire: 5 classes pour 125 élèvesRentrée 2011:maternelle: 3 classes pour 76 élèvesélémentaire: 5 classes pour 123 élèvesRentrée 2012:maternelle: 3 classes pour 85 élèvesélémentaire: 5 classes pour 111 élèves

Coteaux de la Haute Seille :⇒ RPI Bréry/Saint Germain les Arlay:Rentrée 2010:fermeture de la 2ème classe à Bréry (4ème classe du RPI)71 élèves pour 3 classesRentrée 2011: 55 élèves pour 3 classesRentrée 2012:fermeture de la 2ème classe à St Germain (3ème classe du


⇒⇒⇒⇒ Rentrée 2012 : Une réflexion est engagée par la commune depuis le printemps 2012 afin de redimensionner l'offre scolaire par rapport aux effectifs. En attente des conclusions.

Diminution importante des effectifs à l'école primaire de Conliège qui conforte l'idée d'un groupe scolaire unique Conliège-Perrigny.

Coteaux de la Haute Seille :⇒ suite à la fermeture d'une classe dans le RPI Bréy/St Germain les Arlay à la rentrée 2012 à suivre proposition de transfert des élèves de Bréry à Domblans(qui connaît une diminution de ces effectifs) et des élèves de Saint Germain à Arlay(baisse des effectifs).


- Domblans- Voiteur,- Montain/Plainoiseau en lien avec le RPI Bréry/Saint Germain les Arlay.

Bresse-Revermont :⇒ Bletterans:Fragilité des écoles de Bletterans. Rentrée 2004 : maternelle 3 classes pour 71 élèves, élémentaire 4 classes pour 96 élèves. Rentrée 2009 :Maternelle 2 classes pour 44 élèves, élémentaire 4 classes pour 82 élèves

⇒ RPI Cosges-Nance : ⇒ Envisager une mutualisation des moyens disponibles sur la communauté de communes de la⇒ RPI Bletteranoise (au Desnes/Lombard vu de la baisse des /Relans effectifs sur Bletterans, Villevieux et Arlay) ⇒ Arlay en lien également avec la situation de l’école de Ruffey sur Seille.

⇒ Larnaud : ⇒ Aucune préconisation à court terme. Réflexion de regroupement à conduire avec une école voisine dans l’éventualité où les effectifs continueraient de croître.

RPI)⇒ Voiteur: Rentrée 2010:fermeture de la 5ème classe 100 élèves pour 4 classesRentrée 2011:88 élèves pour 4 classesRentrée 2012:76 élèves pour 4 classes⇒ Domblans:Rentrée 2010: 120 élèves pour 5 classesRentrée 2011: 106 élèves pour 5 classesRentrée 2012:fermeture de la 5ème classe

Bresse-Revermont :

Rentrée 2010 :Maternelle 2 classes pour 49 élèves, élémentaire 4 classes pour 92 élèvesRentrée 2011:Maternelle 2 classes pour 47 élèves, élémentaire 4 classes pour 91 élèves

Rentrée 2010 : Constat en baisse 73 élèves avec 2 ans pour 4 classesRentrée 2011: Fermeture de la 4ème classe. 74 élèves pour 3 classes.

Rentrée 2010 : Ouverture de la 4ème classe constat d’effectifs : 86 élèves Rentrée 2011:88 élèves pour 4 classes

Bresse-Revermont :

Au vu de la diminution des effectifs sur le secteur, possibilité d'accueil des enfants de Saint Germain les Arlay à étudier.



⇒ Ouest agglomération lédonienne : ⇒ Revoir le découpage des secteurs de recrutement ceci entrant dans le champ de compétence des élus afin d’optimiser et d’équilibrer l’offre scolaire des zones à priori selon les deux regroupements mentionnés :

-Courlaoux, Courlans, Frébuans et Trénal, Messia, Courbouzon, Chilly-le-Vignoble (pas d’école).

-Cesancey, Gevingey, Vincelles

Val Suran – Petite Montagne :

⇒ Cernon : plusieurs pistes restent envisageables soit scolarisation des élèves à Arinthod (com com Petite montagne) ou rapprochement avec Lect (com com Jura sud)

⇒ Vescles et Légna : regroupement de ces deux écoles sur Arinthod avec éventuellement uneétape intermédiaire à savoir accueil de Vescles à Cernon au sein d’un regroupement pédagogique concentré car l’école possède 2 classes et pourrait accueillir les élèves de Vescles sans difficulté.

Pays de Saint-Amour :

⇒ Balanod et Saint-Amour : ⇒ L’école de Balanod doit impérativement adopter un statut légal d’école maternelle. Les élèves d’âge élémentaire partent à Saint-Amour.

Pays des Lacs :

⇒ Bonlieu:


Rentrée 2010 :Messia : 5 classes pour 118 élèvesCourbouzon : 3 classes pour 62 élèvesRPI Frébuans (2 classes pour 46 élèves) /Trénal (1 classe de 24 élèves)RPI Cesancey (2 classes pour 39 élèves)/Gevingey (1 classe de 25 élèves) Courlaoux: Ouverture d'une 6ème classe

Rentrée 2012:⇒ Vincelles: Fermeture de la 6ème classe


Rentrée 2011: ⇒ Cernon:Fermeture de l'école àclasse unique et accueil des élèves à Lect.

Rentrée 2011:⇒Vescles:Fermeture de l'école à classe unique de Vescles et accueil des élèves à Arinthod.


Rentrée 2011:⇒ Balanod: L'école maternelle est transformée en école primaire à deux classes composée d'une classe maternelle et d'une classe élémentaire. Les CM1 et CM2 continuent d'être accueillis à l'école élémentaire de Saint Amour.

Pays des Lacs :

Rentrée 2012: On constate une certaine fragilité des effectifs. Prévision hors deux ans: 52 élèves pour 3 classes.


⇒ Construction d'un pôle scolaire à Courlaoux à six classes avec attribution d'une dotation d'équipement des territoires ruraux accordée à la rentrée 2011.

⇒ Une réflexion vient d'être engagée pour la création d'un éventuel groupe scolaire dans la commune de Gevingey regroupant les enfants des communes de Cesancey, Frébuans et Trenal.


⇒ Légna: accueil des élèves de Légna à Arinthod dès que les locaux le permettront. La commune d'Arinthod pourra accueillir les élèves de Légna à la rentrée 2014.


L'objectif reste le regroupement des élèves à St Amour.

Pays des Lacs :

L'école de Bonlieu se situe en zone de montagne.


Nord Ouest Jura :

⇒ Dans un premier temps, envisager la fermeture de l’école à 1 classe de Chevigny avec accueil des élèves dans les écoles du RPI Archelange/Gredisans/Menotey ou RPI Montmirey-la-Ville/Montmirey-le-Château/Moissey puis engager une réflexion sur la création d’un groupe scolaire concentré sur une commune du RPI à définir.

⇒ Envisager dans une 1ère étape la fermeture de l’école à 1 classe de Peintre avec accueil des élèves dans les écoles du RPI Montmirey-la-Ville/Montmirey-le-Château/Moissey puis engager une réflexion sur la création d’un pôle élémentaire éventuellement à Moissey en gardant un pôle maternelle sur Montmirey la Ville ou création d’un groupe scolaire concentré sur une seule commune.

⇒RPI Champagney/Dammartin-Marpain : ⇒ Construction d’un pôle scolaire à Dammartin regroupant les communes de Champagney, Brans et Thervay.

⇒RPI Brans/Offlanges/Thervay : (3 classes pour 59 élèves)⇒ Disparition du RPI : Brans et Thervay iront à Dammartin et Offlanges dans le RPI Montmirey-la-Ville/Montmirey-le-Château/Moissey/Peintre

Jura Nord :

⇒ RPI Ougney/Pagney/Vitreux : (5 écoles pour 5 classes) - Envisager la fusion des écoles d’Ougney maternelle et élémentaire et de Pagney maternelle et élémentaire ;- puis, réflexion à engager sur la création d’un regroupement pédagogique concentré sur une commune à définir avec les élus.

Nord Ouest Jura:

⇒RPI Montmirey la Ville/Montmirey le Château/Moissey/Peintre:Rentrée 2011: Fermeture de l'école à 1 classe de Peintre. Les enfants sont accueillis au sein des écoles du RPI.

Rentrée 2011:Ouverture du groupe scolaire concentré à Dammartin regroupant les élèves de Champagney, Brans et Thervay.Rentrée 2012:Ouverture à titre provisoire de la 9ème classe.

Rentrée 2011:Fermeture du RPI et accueil des élèves de Brans et Thervay à Dammartin. Les élèves d'Offlanges sont scolarisés dans le RPI Montmirey La Ville/Montmirey le Château/Moissey.

Jura Nord :

Rentrée 2011:Fusion des écoles maternelles et élémentaires de Pagney et Ougney.

Nord Ouest Jura:

Jura Nord :

⇒ Une réflexion globale est en cours et le lieu d’implantation du pôle scolaire doit être prochainement déterminé.


⇒RPI Auxange / Malange/ Sermange/Serre-les-Moulières⇒ Adhésion d’Auxange et Malange au RPC de Romange.La recomposition des RPI de ce secteur impose en effet l’étude d’un rapprochement de Serre-les-Moulières et Sermange avec Gendrey. Les élus travaillent sur la question du terrain pour une extension de l’école de Gendrey.

⇒ Gendrey :⇒ Transfert de l’école maternelle (1 classe) vers l’école élémentaire (4 classes) doit être envisagé dans un avenir proche. Les élus travaillent sur l’extension des structures scolaires afin de pouvoir accueillir les élèves de Sermange et Serre-les-Moulières.

⇒ Orchamps:⇒ Il conviendrait de tendre à pérenniser les structures scolaires d’Orchamps, Ranchot, Dampierre et Fraisans par le transfert à moyen terme des petites écoles du secteur (Etrepigney, Evans, Salans).

Grand dole :

⇒ RPI Lavangeot/Lavans-les-Dole/Romange/Vriange : ⇒ Projet de RPC à 4/5 classes sur la commune de Romange. (dossier DGE 2011)Il reste de nombreuses interrogations quant à l’adhésion des communes d’Amange et de Chatenois.

⇒ Agglomération de Dole :

Rentrée 2010 :Fermeture de la 2ème classe à Sermange (5ème classe du RPI).

Rentrée 2012: Ouverture de la 5ème classe à l'élémentaire.

Grand dole :

Rentrée 2010 : Fermeture de l’école à 1 classe de Lavangeot.

Rentrée 2010 :Fermeture d’une classe à l’élémentaire G.Sand. Rentrée 2011 : Fermeture d'une classe à J.d'Arc élémentaire et ouverture à La Bedugue élémentaire et Les Commards élémentaire.Rentrée 2012:Fusion de l'école maternelle et élémentaire des Commards.

Janvier 2011: Adhésion de Auxange,et Malange au SIVOS du Val des Anges.

Grand dole :

Janvier 2011:Dissolution du SIVU pour le RPI de Lavans les Dole/Romange/Vriange et création du SIVOS du Val des Anges.Décembre 2011:Attribution d'une dotation d'équipement territoires ruraux pour la construction d'un groupe scolaire à cinq classes. Début des travaux en septembre 2012 pour livraison en septembre 2014.Rentrée 2012: Les communes d'Amange et Chatenois ne souhaitent pas rejoindre le SIVOS du Val des Anges.


⇒ Crissey : ⇒ Rentrée 2011 :Fermeture de la dernière classe de l’école. Tous les élèves seront scolarisés à l’école maternelle et élémentaire du Poiset à Dole

⇒ Monnières : ⇒ La constitution d’un RPI Sampans/Monnières a été à l’ordre du jour mais n’a pas abouti. Ce RPI ne semble pas s’inscrire dans une évolution adéquate à la situation sur le secteur. Envisager la fermeture de l’école de Monnières avec accueil des élèves à Champvans ou Dole.

⇒ RPI Baverans(2 classes)/Brevans(2 classes) :Rentrée 2009 86 élèves⇒ Proximité de la ville de Dole pour Brevans et Rochefort sur Nenon pour Baverans qui permettraient l’accueil des élèves dans ces deux communes.

⇒ RPI Goux (1 classe)/Villette les Dole mat (1 classe)/Villette les Dole élém (2 classes) : ⇒ A court terme, envisager la fusion de l’école maternelle et élémentaire de Villette Les Dole puis engager une réflexion sur l’accueil des élèves à Dole située à très grande proximité.

EVOLUTION DU NOMBRE DE CLASSE ENTRE 2010 et 2012 : Rentrée 2010 : 78 classes; 1818 élèvesRentrée 2011: 79 classes; 1804 élèvesRentrée 2012: 79 classes pour 1785 élèves.

+1 classe entre rentrée 2010 et 2012 et –33 élèves entre 2010 et 2012.

Rentrée 2010 : Fermeture d’une classe. Seul le cycle 3 reste à Crissey.Rentrée 2011 :Fermeture de l'école de Crissey et accueil des élèves à Dole.

Rentrée 2011: Accueil des élèves de 3 et 4 ans à l'école de Champvans.Rentrée 2012: Fermeture des deux dernières classes et accueil des élèves de 5 ans au CM2 à Champvans.

Rentrée 2012: Quelques enfants de Crissey scolarisés dans le RPI Dole Goux/Villette les dole


Val d’Amour :

⇒ Pagnoz/Port Lesney et Mouchard , le projet d’une école intercommunale est plus que jamais à l’ordre du jour.

⇒ RPI Chissey/Santans : - Associer Chissey au projet de regroupement Chamblay/Villers Farlay et Cramans - Associer Santans au projet de regroupement autour du RPI La loye/Augerans/Belmont

⇒ RPI La Loye/Augerans/Belmont. Projet sur la Loye d’une école à 4 classes. Avant validation, il faudrait poursuivre l’étude de l’extension à la Vieille Loye et Montbarrey, voire Santans (en scindant le RPI Chissey/Santans) afin d’envisager la création d’un groupe à 7 classes dans un lieu géographiquement adapté.

⇒ RPI Chamblay/Villers Farlay : Projet de RPC à envisager autour des communes de Chamblay, Ecleux, Villers Farlay et Cramans ainsi que Chissey.

Jura Nord :

⇒ Evans (46 élèves pour 2 classes) et Salans (32 élèves pour 2 classes), n’accueillant pas les élèves de petite section de maternelle, devront évoluer. Rapprochement avec les écoles de Fraisans au sein d’un SIVOS pourrait être une solution à explorer. Avantage de mutualiser les ressources, pérenniser les 4 sites et pouvoir offrir des services péri-scolaires d’égale qualité.Voir ci-dessous, préconisations en lien avec le secteur Orchamps, Ranchot et Fraisans.

Val d’Amour :

Rentrée 2010 :Ouverture à titre provisoire de la 3ème

classe à Port Lesney (4ème classe du RPI Pagnoz/Port lesney).Rentrée 2011 :Non confirmation de la 3ème classe à Port Lesney.

Rentrée 2011:Ouverture à titre provisoire de la 4ème classe à Villers Farlay (6ème classe du RPI Chamblay/Villers Farlay).

Jura Nord :

Val d’Amour :

La municipalité de Port Lesney a un projet de réhabilitation de locaux afin d'accueillir les 3 classes du RPI Pagnoz/Port Lesney. Néanmoins, les préconisations du précédent schéma sont confirmées, à savoir création d'un pôle scolaire implanté sur une zone entre Mouchard et Port Lesney et regroupant les élèves de Mouchard, Port Lesney et Pagnoz.L'avis est donc défavorable à la réhabilitation des 3 classes au RPI Pagnoz/Port Lesney.

Ju ra Nord :


⇒ Ranchot, Fraisans :⇒ Il conviendrait de tendre à pérenniser les structures scolaires d’Orchamps, Ranchot, Dampierre et Fraisans par le transfert à moyen terme des petites écoles du secteur (Etrepigney, Evans, Salans).

⇒Etrepigney:⇒ Le maintien de l’école d’Etrepigney (2 ou 3 classes) interroge. Le transfert de ces classes sur Ranchot ou Orchamps pourrait constituer une solution cependant ni Ranchot ni Orchamps ne sont en capacité d’accueillir les deux ou trois classes d’Etrepigney. Une réflexion sur la restructuration dans les écoles du secteur doit être engagée.

Pays de Salins-Les-Bains:

⇒ Salins les Bains :Néant

⇒ RPI Cernans/Dournon/Lemuy :⇒ Le projet d’école intercommunale a été arrêté. L’isolement de ces écoles justifie la création d’un groupe scolaire à quatre classes. La construction du groupe scolaire se fera sur la commune de Dournon eu égard à sa position centrale.

Comté de Grimont :

⇒ Poligny : ⇒ Restructuration du réseau scolaire nécessaire, par ailleurs inévitable dès lors que la baisse des effectifs se confirmerait. A court terme (rentrées 2011 ou 2012), transformation de l’école primaire Les Perchées en une école maternelle avec scolarisation conjointe des élèves de CP et de CE1 à l’école élémentaire J Brel. En fonction de l’évolution des effectifs, la fermeture de l’école maternelle du Centre pourrait être envisagée. Les élèves seraient alors accueillis à l’école des Perchées.

Rentrée 2011: Fermeture de la 5ème classe à l'école maternelle de Fraisans.Rentrée 2012: Fermeture de la 8ème classe à l'école primaire de Dampierre.

⇒ Rentrée 2010 :Ouverture à titredéfinitif de la 3ème classe à Etrepigney.Constat d’effectif : 60 élèves pour 3 classes.


Rentré 2012:Fermeture de la 2ème classe à Lemuy(4ème classe du RPI Cernans/Dournon/Lemuy).

Comté de Grimont :

Rentrée 2010 :Fermeture 1 classe élémentaire J.BrelRentrée 2011:Fermeture de la 5ème classe à l'école primaire Les Perchées.Rentrée 2012: Fermeture de la 3ème classe à l'école maternelle Centre.



Janvier 2012:Création du SIVOS du Haut Lizon pour la construction d'un pôle scolaire à Dournon.Etude de faisabilité établie, projet de construction d'un groupe scolaire de 5 classes à Dournon fonctionnel au printemps 2014.Rapprochement hypothétique avec deux communes voisines du Doubs en cours Crouzet-Migette et Sainte-Anne (environ 20 enfants), pourraient intégrer le SIVOS à la rentrée 2013.

Comté de Grimont :

Restructuration du réseau scolaire envisagée à la rentrée 2013 avec le transfert des élèves de l'école Centre à l'école Les Perchées devenant ainsi une école maternelle. De plus, les élèves de CP et CE1 précédemment scolarisés aux Perchées seraient accueillis à l'école élémentaire J.Brel.


Grand Dole:

⇒RPI Champdivers/Molay/Gevry : ⇒ La création d’un pôle scolaire de 6 classes pourrait être envisagée.

En tout état de cause, une réflexion sur l’ensemble du secteur (Tavaux,Molay, Champdivers, Gevry) est une voie à explorer.

⇒ Sampans : ⇒ L’évolution des effectifs à la hausse due à une croissance démographique de la population de Sampans devrait conduire à court terme à l’octroi d’un emploi supplémentaire (5ème classe).

⇒ Champvans :⇒ Possibilité d’accueil des élèves de Monnières.

⇒ Tavaux :⇒ Fusion des écoles maternelles et élémentaires J.Curie, Pasteur et Pergaud sont à envisager.

⇒ Réflexion sur les structures scolaires de la commune à envisager en lien avec les communes du secteur : Molay, Gevry, Champdivers.

Grand Dole:

Rentrée 2010 :Fusion de l’école maternelle (2 classes) et élémentaire (3 classes)Rentrée 2011: Accueil des enfants de 3 et 4 ans de Monnières. Ouverture à titre provisoire de la 6ème classe.Rentrée 2012: Accueil des enfants de 5ans au CM2 de Monnières. Confirmation de la 6ème classe et ouverture de la 7ème classe.

Rentrée 2011:Fermeture de la 3ème classe à l'école maternelle Pasteur.Fusion de l'école maternelle et élémentaire L.Pergaud.Rentrée 2012: Fusion de l'école maternelle et élémentaire de J.Curie.

Grand Dole:

Les structures scolaires du RPI notamment Champdivers sont à reconsidérer. En effet, l’école de Champdivers est composée de deux classes abritées dans deux bâtiments distincts située dans la même enceinte dont l’une des classes est exiguë (absence d’espace pour l’individualisation, absence de rangement, aménagement contraint). La seconde classe est abritée dans un bâtiment préfabriqué suffisamment spacieux mais qui est ancien.


Plaine Jurassienne:

⇒ RPI Les Essards/Les Hays :⇒ La situation de ce RPI pourrait faire l’objet d’une évolution à moyen terme dans le cadre d’une réflexion engagée avec le RPI Gatey/Pleure (4 classes) en vue de la création d’un pôle unique.⇒ Projet de création d’un SIVOS regroupant les communes de la Chainée des Coupis, Chêne Bernard, Les Essards, Gatey, Les Hays, Pleure et Sergenon pour la gestion du futur groupe scolaire.Cependant, l’implantation du groupe scolaire n’est pas encore définie.

⇒ RPI Balaiseaux/Rahon :⇒ Le regroupement à Rahon est nécessaire.

⇒ RPI Annoire/Chemin :⇒ Le regroupement des 4 classes à Annoire s’impose à court terme.

Comté de Grimont :

⇒ Grozon : L'avenir de l'école semble fragile. Les écoles d'Arbois et de Poligny devraient pouvoir accueillir ces élèves.

⇒ RPI Aumont /Montholier : ⇒ Réflexion sur un regroupement pédagogique concentré à moyen terme.

Plaine Jurassienne:

Rentrée 2011: Fermeture de l'école à 1 classe de Balaiseaux. Les enfants sont accueillis à Rahon.

Rentrée 2011:Fermeture de la 2ème classe à Chemin (4ème classe du RPI Annoire/Chemin).

Comté de Grimont :

Rentrée 2010 : Suppression du 3ème

poste implanté à titre provisoire. ½ poste à titre provisoire réimplanté à la rentrée 2010.Constat effectifs : 50 élèves.Rentrée 2011 :Réouverture de la 3ème classe. 55 élèves.Rentrée 2012:Fermeture de la 3ème classe.

Plaine Jurassienne:

⇒ Réflexion en cours sur un regroupement sur Annoire.

Comté de Grimont :


La Grandvallière :

⇒ Grande-Rivière :⇒ La baisse démographique sur le Grandvaux (hors St Laurent) doit conduire à une réflexion avec les élus sur la constitution de pôles stables offrant des structures adaptées à une distance raisonnable des lieux de vie conduisant à réfléchir sur l’avenir des structures existantes :

- extension de Grande-Rivière, ou - extension de Prénovel dans le but de scolariser les élèves de Chaux des Prés.

⇒RPI La Chaumusse/Saint Pierre :⇒ La baisse des effectifs laisse augurer de la fermeture de la 3ème

classe. Dans ces conditions, il ne sera pas possible de maintenir une classe sur chaque site. Quant à l’école de St Pierre, elle n’est pas en mesure d’accueillir des élèves en cycle 1 (locaux pas adaptés). En conséquence, les communes concernées seraient amenées à opter entre 3 propositions : - scolarisation à l’école duChatelet –Fort du Plasne (peut être pour les élèves de la commune de la Chaumusse)

- scolarisation à St Laurent ou

- scolarisation à Chaux du Dombief ce qui conforterait ce petit pôle qui dispose de locaux récents prévus pour 4 classes (peut être pour les élèves de la commune de Saint Pierre).

Haut Jura Arcade :

⇒ Morez :⇒ Maintien ou non de l’école maternelle à 2 classes de Morez Haut.Effectifs en baisse à l’école maternelle du centre, réflexion engagée sur la fusion des maternelles Centre et Haut.

La Grandvallière :

Rentrée 2012: Augmentation des effectifs: 81 élèves pour 3 classes.

Rentrée 2012: Fermeture de la 3ème classe à Prénovel.

Rentrée 2010 : La Chaumusse : 1 classe pour 18 élèves.St Pierre : 2 classes pour 42 élèves.Total : 60 élèves pour 3 classes.Rentrée 2012: 62 élèves pour 3 classes.

Haut Jura Arcade :

Rentrée 2010 :Fermeture d’1 classe élémentaire sur Le Puits.Rentrée 2012:Fermeture de l'école maternelle du Haut et accueil des élèves à l'école maternelle Centre. Ouverture 4ème classe à la maternelle du Centre.

La Grandvallière :

Plusieurs pistes ont été étudiées, le regroupement des écoles de Prénovel et Grande Rivière ne fait pas l'unanimité.Le SIVOS des Joux engage une réfléxion sur:

– la construction d'un pôle scolaire à 4 classes extensibles à 5 à Chaux des Prés;

– ou la restructuration du bâtiment de l'Abbaye avec une extension dans un second temps à proximité.

La commune de Saint Pierre étudie la possibilité de regrouper les trois classes actuelles sur le même site. Toutefois, il faudrait prévoir dans le projet de construction la possibilité d'une extension à 4 classes.La commune de la Chaumusse garderait peut-être l'accueil péri-scolaire.

Haut Jura Arcade :


Champagnole-Porte du Haut Jura :

⇒ Champagnole :⇒ Baisse démographique et adaptation des structures scolaires sera à examiner en partenariat avec la municipalité : pérennité ou non de 2 écoles élémentaires sur le centre ville (Hôtel de ville et Boulevard), nécessité ou non de construire une extension à l’école élémentaire Jules Ferry,ajustement de la sectorisation (quartier des Pléïades).

⇒ RPI Cize/Ney:⇒⇒⇒⇒ Transformation du RPI Cize/Ney en pôle à 4 classes sur Cize d’ici 5 ans ( déjà amorcé grâce aux travaux de rénovation débutés sur Cize).

⇒ RPI Equevillon/St Germain :⇒ Création d’un SIVOS. Un terrain a été acheté à St Germain. La construction de ce pôle conclurait pratiquement la mise en place de pôles autour de Champagnole.

⇒ Foncine le Haut :⇒ Envisager la fusion de l’école maternelle et élémentaire si les effectifs ne progressent pas.

Plateau de Nozeroy :

⇒ Arsure-Arsurette : Le maintien de l’école à 2 classes apparaît souhaitable eu égard à son isolement. Son intégration dans un réseau pédagogique renforcé sera recherché.


Rentrée 2010 :Fermeture de 2 classes maternelle Hôtel de Ville et élémentaire Boulevard.Rentrée 2011:Fermeture de la 6ème classe à l'élémentaire Hôtel de Ville et fermeture de la 6ème classe à la primaire H.Reeves. Ouverture de la 5ème classe à J.Ferry élémentaire.Rentrée 2012:Fermeture de la 5ème classe à la primaire H.Reeves.


Rentrée 2010 :Ouverture de la 5èmeclasse du RPI qui fonctionnera provisoirement à Equevillon dans l’attente du pôle scolaire à St Germain (prévu à la rentrée 2012).



Propositions novembre 2011:- optimisation des structures existantes- création d'une école maternelle à cinq classes pour la scolarisation des élèves de la moitié sud de la ville.Ceci impliquerait le passage à seulement trois secteurs scolaires (et deux en maternelle) favorisant une plus grande mixité sociale.

Février 2012:délibération du conseil municipal de Equevillon demandant son retrait du SIVOS de la Fresse.Le projet de groupe scolaire est remis en cause.Septembre 2012: Projet en attente de la décision de la communauté de communes relative à une prise de la compétence scolaire.


Rentrée 2012:Les écoles de Nozeroy, Censeau, Mignovillard et Arsure-Arsurette élaborent leurs projets d'école 2012-2016 en définissant des objectifs communs et quelques actions partagées.


Haut-Jura Saint-Claude:

⇒ Secteur de:-Septmoncel et RPI Lajoux/Lamoura;- Les Moussières et RPI La Pesse/Les Bouchoux; A terme, ce secteur pourrait s’organiser autour de 2 pôles scolaires, l’un constitué des écoles de Setpmoncel, Lajoux et Lamoura, l’autre regroupant, conformément à un ancien projet qui n’a pas vu le jour, Les Moussières et l’actuel RPI La Pesse/Les Bouchoux.Cependant, le principal obstacle à une restructuration sur 2 pôles relève du réseau routier de montagne.

⇒ Avignon les Saint Claude :

⇒ Saint Claude :⇒ Les effectifs des écoles de Franche-Comté, Avignonnets, Ponard baissent régulièrement. A terme, une réflexion est à lancer pour les écoles de ces quartiers dans la structure globale des écoles de la commune de Saint Claude.Pour exemple, baisse d’effectifs à la maternelle Ponard alors que la maternelle Christin située à proximité voit ses effectifs augmenter.

Jura Sud :

⇒ RPI Martigna/Montcusel (2 classes pour 50 élèves) et Villards d’Héria (2 classes) : 2 hypothèses peuvent être étudiées : - création d’un RPI regroupant les 3 écoles. Avantage de conserver une école à Villards d’Héria mais inconvénient de générer des temps de transport scolaire accrus ;- évolution du RPI Martigna/Montcusel vers une structure à 3 classes et scolarisation de tous les enfants de Villards d’Héria à Moirans en Montagne.


Rentrée 2011:Fermeture de l'école et accueil des élèves à Saint Claude.

Rentrée 2011: Fermeture de la 8ème classe à l'école Truchet élémentaire. et de la 9ème classe aux Avignonnets.Rentrée 2012:Fermeture de la 4ème classe à la maternelle Franche-Comté et de la 7ème classe à l'élémentaire Faubourg.


Jura Sud :

⇒ Compte tenu de la durée des déplacements des transports scolaires entre chacun des sites, la réflexion d’un site unique est à relancer.


Jura Sud :


⇒RPI Vaux-les-Saint-Claude/Jeurre : ⇒ Un regroupement pourrait être envisagé à Vaux de manière à ne plus avoir une classe isolée à Jeurre.

⇒RPI Les Crozets/Etival : le regroupement des élèves sur le site d’Etival pourrait être envisagé.⇒ La réflexion d’un site unique date de plusieurs décennies mais ne se concrétise pas. Pourtant, les locaux sont vétustes pour une classe à Etival et à les Crozets.

⇒RPI Charchilla/Maisod/Meussia : ⇒ La création d’un site unique est à concrétiser notamment par rapport aux locaux scolaires qui dans chaque commune sont peu fonctionnels

Rentrée 2011: Ouverture de la 2ème classe à Les Crozets (4ème classe du RPI Etival/Les Crozets).Rentrée 2012:Fermeture de la 2ème classe à Les Crozets (4ème classe du RPI Etival/Les Crozets).

Les populations de référence retenues pour le présent document sont les populations totales publiées par l'INSEE et entrées en vigueur le 1er janvier 2011.Concernant les données sociales, les documents de référence sont issus de données INSEE recensement de la population concernant l'année 2008.

25

26

Arbois, Vignes et Villages Pays de Louis Pasteur

Données démographiques CC JuraPopulation au 1er janvier 2011 6578 271220Tendance démographique 1999/2011 3,97% 8,12%

Données sociales Recensement de population année 20 08 CC JuraTaux de chômage 7,1% 9,3%Agriculteurs 2,1% 1,1%Artisans, commerçants, chefs d'entreprise 3,1% 2,6% Cadres, professions intellectuelles 3,7% 3,8%Professions intermédiaires 8,9% 9,3%Employés 9,8% 10,6%Ouvriers 10,2% 12,7%Retraités 27,7% 23,3%Autres sans activité professionnelle 34,6% 36,5%

Naissances domiciliées 1999 2002 2004 2006 2008 2009 201065 67 63 45 79 46 70

Communes et écoles dans CC R 2004 R 2009 R2012Nbre de communes 14 14 14Taille moyenne des communes 452 470 470% communes sans école 71% 78% 79%Nbre total d'écoles 5 4 4Nbre d'écoles en RPI dispersés 2 2 2Nbre d'écoles à 1 ou 2 classes hors RPI 1 0 0Nbre d'écoles à 1 classe y compris en RPI 1 1 1Elèves scolarisés dans les écoles publiques de la CC hors CLIS 381 408 410Elèves en CLIS 0 9 11Taille moyenne des écoles 76 102 103

Emplois R 2004 R 2009 R2012Classes hors CLIS 16 16 18Décharges directeurs 0,50 0,50 0,75Nbre d'élèves par emploi 23,1 24,7 21,9CLIS 0 1 1

R 2004

Ecoles (y compris hors CC si RPI) Effectifs Ecoles Cla sses E/C

Poids des 2 ans

Arbois 289 2 11 26,3 3%La Ferté- Vadans 54 2 3 18,0 9%Mesnay 38 1 2 19,0 3%Total 381 5 16 23,8 4%

R 2012

Ecoles (y compris hors CC si RPI) Effectifs Ecoles

Classes hors CLIS E/C

Poids des 2 ans

Arbois 323 2 14 23,1 2%La Ferté- Vadans 87 2 4 21,8 0%Mesnay (fermeture à R2007) Total 410 4 18 22,8 2%

27

Bresse Revermont


Données sociales Recensement de population année 20 08 CC JuraTaux de chômage 7,7% 9,3%Agriculteurs 1,3% 1,1%Artisans, commerçants, chefs d'entreprise 3,3% 2,6%Cadres, professions intellectuelles 3,3% 3,8%Professions intermédiaires 9,3% 9,3%Employés 13,1% 10,6%Ouvriers 11,8% 12,7%Retraités 25,7% 23,3%Autres sans activité professionnelle 32,1% 36,5%



Emplois R 2004 R 2009 R2012Classes hors CLIS 48 47 48Décharges directeurs 0,5 1 1,75Nbre d'élèves par emploi 22,2 22,8 22,4CLIS 0 0 0

Bletteranoise R 2004


Poids des 2 ans

Arlay 85 1 4 21,3 9%Bletterans 167 2 7 23,9 5%Chapelle-Voland 54 1 2 27,0 0%Cosges- Nance 61 2 3 20,3 7%Desnes- Lombard- Relans 86 3 4 21,5 8%Villevieux 98 1 4 24,5 7%Total 551 10 24 23,0 6%

Les Foulletons R 2004


Poids des 2 ans

Larnaud 57 2 3 19,0 4%Ruffey-sur-Seille 82 1 4 20,5 5%Total 139 3 7 19,9 4%

28

Val de Brenne R 2004


Poids des 2 ans

Sellières 158 1 7 22,6 4%Commenailles 113 2 5 22,6 0%Chaumergy 115 1 5 23,0 0%Total 228 3 10 22,8 4%

Fusion communautés de communes Bletteranoise, Val d e Brenne et Foulletons à compter du 01 janvier 2011Bresse Revermont R 2012



Poids des 2 ans

Arlay 80 1 3 26,7 8%Bletterans 133 2 6 22,2 2%Chapelle-Voland 39 1 2 19,5 0%Chaumergy 134 1 5 26,8 4%Commenailles 146 2 6 24,3 0%Cosges- Nance 86 2 4 21,5 0%Desnes- Lombard- Relans 82 3 4 20,5 0%Larnaud 91 1 4 22,8 0%Ruffey-sur-Seille 88 1 4 22,0 6%Sellières 167 1 7 23,9 4%Villevieux 66 1 3 22,0 3%Total 1112 16 48 23,2 2%

29

Champagnole Porte du Haut Jura


Données sociales Recensement de population année 20 08 CC JuraTaux de chômage 9,7% 9,3%Agriculteurs 1,2% 1,1%Artisans/commerçants/chefs d'entreprise 2,6% 2,6%Cadres, professions intellectuelles 3,1% 3,8%Professions intermédiaires 8,0% 9,3%Employés 10,6% 10,6%Ouvriers 12,3% 12,7%Retraités 27,0% 23,3%Autres sans activité professionnelle 35,4% 36,5%

Naissances domiciliées 1999 2002 2004 2006 2008 2009 2010Ain-Angillon 181 164 173 173Malvaux 25 22 18 21

Communes et écoles dans CC

R 2004Ain-

AngillonR 2004

Malvaux R 2009 R2012Nbre de communes 32 6 38 38Taille moyenne des communes 521 314 512 512% communes sans école 59% 50% 65% 66%Nbre total d'écoles 21 5 16 19Nbre d'écoles en RPI dispersés 6 1 4 4Nbre d'écoles à 1 ou 2 classes hors RPI 2 2 1 1Nbre d'écoles à 1 classe y compris en RPI 6 2 1 1Elèves scolarisés dans les écoles publiques de la CC hors CLIS 1435 241 1482 1518Elèves en CLIS 11 0 12 9Taille moyenne des écoles 68 48 93 80

Emplois

R 2004Ain-

AngillonR 2004

Malvaux R 2009 R2012Classes hors CLIS 63 12 63 66Décharges directeurs 1,00 0,25 1,75 2,75Nbre d'élèves par emploi 22,4 19,7 22,9 22,1CLIS 1 0 1 1

Ain-Angillon R 2004

Ecoles ( y compris hors CC si RPI ) Effectifs Ecoles Classes E/C

Poids des 2 ans

Andelot 122 1 5 24,4 7%Besain - Montrond 97 2 4 24,3 4%Champagnole 739 8 32 23,1 6%Chatelneuf - Le Vaudioux- Loulle- Mont sur Monnet 83 4 4 20,8 5%Cize 44 2 2 22,0 7%Crotenay 59 1 3 19,7 5%Equevillon- St Germain en Montagne 87 2 4 21,8 10%Monnet-la-Ville 109 1 4 27,3 0%Ney 56 1 3 18,7 4%Sirod 87 1 4 21,8 5%Total 1483 23 65 22,8 6%

182 198 167

30

Malvaux R 2004


Poids des 2 ans

Chatelneuf- Le Vaudioux- Loulle- Mont sur Monnet 83 4 4 20,8 5%Chaux-des-Crotenay 77 2 4 19,3 4%Foncine-le-Haut 142 2 7 20,3 1%Total 302 8 15 20,1 3%

Fusion AIN – ANGILLON et MALVAUX à R 2007Champagnole Porte du Haut Jura R 2012

Ecoles ( y compris hors CC si RPI ) Effectifs Ecoles


Poids des 2 ans

Andelot 119 1 5 23,8 5%Champagnole 560 6 24 23,3 1%Chaux-des-Crotenay 67 1 3 22,3 0%Cize- Ney (en RPI à R06) 98 2 4 24,5 3%Crotenay 80 1 3 26,7 0%Equevillon- St Germain en Montagne 107 2 5 21,4 2%Foncine-le-Haut 112 2 5 22,4 5%Loulle (RPC à R07) 80 1 4 20,0 1%Monnet-la-Ville 89 1 4 22,3 2%Montrond (RPC à R06) 117 1 5 23,4 5%Sirod 89 1 4 22,3 0%Total 1518 19 66 23,0 2%

31

Communauté d'Agglomération du Grand Dole


Données sociales Recensement de population année 20 08 CC JuraTaux de chômage 10,8% 9,3%Agriculteurs 0,4% 1,1%Artisans, commerçants, chefs d'entreprise 2,1% 2,6%Cadres, professions intellectuelles 3,9% 3,8%Professions intermédiaires 9,5% 9,3%Employés 10,9% 10,6%Ouvriers 11,9% 12,7%Retraités 23,0% 23,3%Autres sans activité professionnelles 38,3% 36,5%

Naissances domiciliées 1999 2002 2004 2006 2008 2009 2010Jura Dolois 596 587 534 564Jura entre Serre et Chaux 35 35 43 33

R 2004 R 2004

Jura Dolois

Jura entre

Serre et Chaux

Nbre de communes 31 10 40 42Taille moyenne des communes 1535 346 1370 1305% communes sans école 16% 10% 10% 24%Nbre total d'écoles 55 9 62 56Nbre d'écoles en RPI dispersés 12 8 21 21Nbre d'écoles à 1 ou 2 classes hors RPI 4 0 7 1Nbre d'écoles à 1 classe y compris en RPI 6 4 11 11Elèves scolarisés dans les écoles publiques de la CC hors CLIS 4375 342 4544 4595Elèves en CLIS 38 0 54 50Taille moyenne des écoles 80 38 73 82

R 2004 R 2004

Jura DoloisJura entre

Classes hors CLIS 196,5 16 198 200Décharges directeurs 4,25 0,00 4,5 7,25Nbre d'élèves par emploi 21,8 21,4 22,4 22,2CLIS 3 0 5 5

Jura Dolois R 2004


Poids des 2 ans

Abergement la Ronce 101 1 4 25,3 0%Auxange – Malange – Sermange – Serre les Mouillières 98 4 4 24,5 3%Baverans – Brevans 85 2 4 21,3 0%Biarne – Jouhe 89 2 4 22,3 0%Champagney – Dammartin 77 2 3 25,7 0%Champdivers - Molay 77 2 4 19,3 0%Champvans 163 2 7 23,3 9%Choisey 125 1 5 25,0 6%Crissey 31 1 2 15,5 0%Damparis 319 2 13 24,5 4%Le Deschaux 93 1 4 23,3 0%

595

R2012

R2012Emplois R 2009

601641

Communes et écoles dans CC R 2009

32

Dole 1930 20 87,5 22,1 5%Foucherans 160 2 8 20,0 8%Gevry 59 1 3 19,7 10%Lavangeot – Lavans les Dole – Romange – Vriange 86 4 4 21,5 0%Monnières 56 1 3 18,7 2%Nevy les Dole - Souvans 60 2 3 20,0 5%Parcey 88 1 4 22,0 5%Rochefort sur Nenon 129 1 6 21,5 0%Saint-Aubin 254 2 10 25,4 0%Sampans 64 1 3 21,3 0%Tavaux 411 6 19 21,6 3%Dole Goux – Villette les Dole 98 3 4 24,5 0%Total 4653 64 208,5 22,3 5%

Jura entre Serre et Chaux R 2004

Ecoles ( y compris hors CC si RPI) Effectifs Ecoles Classes E/C

Poids des 2 ans

Amange- Chatenois 84 2 4 21,0 0%Archelange- Gredisans- Menotey 82 3 4 20,5 0%Baverans - Brevans 85 2 4 21,3 0%Lavangeot- Lavans les Dole- Romange- Vriange 86 4 4 21,5 0%Total 337 11 16 21,1 0%

Grand Dole (fusion Jura dolois et Jura entre Serre et Chaux à R 2008 R 2012



Poids des 2 ans

Abergement la Ronce 100 1 4 25,0 0%Amange – Chatenois 90 2 4 22,5 0%Archelange – Chevigny – Gredisans - Menotey 123 4 5 24,6 0%Authume 91 1 4 22,8 7%Auxange – Malange – Sermange – Serre les Mouillières 100 4 4 25,0 0%Baverans – Brevans 92 2 4 23,0 0%Biarne – Jouhe 112 2 5 22,4 0%Champdivers – Molay – Gevry 148 3 6 24,7 0%Champvans 161 1 7 23,0 4%Choisey 116 1 5 23,2 0%Crissey (fermeture R2011) Damparis 284 2 12 23,7 0%Le Deschaux 136 1 6 22,7 1%Dole 1785 17 79 22,6 2%Foucherans 187 2 8 23,4 0%Lavangeot – Lavans les Dole – Romange – Vriange 71 3 3 23,7 0%Monnières (fermeture R2012) Nevy les Dole - Souvans 78 2 3 26,0 0%Parcey 92 1 4 23,0 0%Rochefort sur Nenon 163 1 7 23,3 0%Saint-Aubin 245 2 10 24,5 3%Sampans 115 1 5 23,0 0%Seligney - Tassenières - Villers Robert 88 3 4 22,0 3%Tavaux 373 4 17 21,9 1%Dole Goux – Villette les Dole 85 3 4 21,3 1%Total 4835 63 210 23,0 1%

33

Comté de Grimont


Données sociales Recensement de population année 20 08 CC JuraTaux de chômage 9,1% 9,3%Agriculteurs 1,9% 1,1%Artisans, commerçants, chefs d'entreprise 3,1% 2,6%Cadres, Professions intellectuelles 3,3% 3,8%Professions intermédiaires 8,4% 9,3%Employés 9,3% 10,6%Ouvriers 11,5% 12,7%Retraités 22,4% 23,3%Autres sans activité professionnelle 40,1% 36,5%




R 2004

Ecoles ( y compris hors CC si RPI ) Effectifs Ecoles Classes E/CPoids des 2

Aumont- Montholier 62 2 3 20,7 10%Colonne 115 1 6 19,2 2%Besain- Montrond 97 2 4 24,3 4%Grozon 34 2 2 17,0 12%Le Fied - Plasne 92 2 4 23,0 7%Passenans - St Lothain 94 2 4 23,5 3%Poligny 424 3 17 24,9 8%Total 918 14 40 23,0 6%

R 2012



Poids des 2 ans

Aumont- Montholier 73 2 3 24,3 0%Colonne 142 1 6 23,7 0%Grozon 53 1 2 26,5 0%Passenans - St Lothain 132 2 5 26,4 0%Poligny 316 3 13 24,3 2%Total 716 9 29 24,7 1%

34

Coteaux de la Haute Seille


Données sociales Recensement de population année 20 08 CC JuraTaux de chômage 5,8% 9,3%Agriculteurs 1,0% 1,1%Artisans, commerçants, chefs d'entreprise 3,8% 2,6%Cadres , professions intellectuelles 5,1% 3,8%Professions intermédiaires 12,1% 9,3%Employés 12,3% 10,6%Ouvriers 9,1% 12,7%Retraités 24,1% 23,3%Autres sans activité professionnelle 32,5% 36,5%


Communes et écoles dans CC R 2004 R 2009 R 2012Nbre de communes 20 20 19Taille moyenne des communes 297 313 329% communes sans école 60% 65% 63%Nbre total d'écoles 8 7 7Nbre d'écoles en RPI dispersés 6 5 5Nbre d'écoles à 1 ou 2 classes hors RPI 0 0 0Nbre d'écoles à 1 classe y compris en RPI 3 0 2Elèves scolarisés dans les écoles publiques de la CC hors CLIS 505 518 430Elèves en CLIS 0 0 0Taille moyenne des écoles 63 74 61

Emplois R 2004 R 2009 R 2012Classes hors CLIS 21 22 18Décharges directeurs 0,50 0,50 0,50Nbre d'élèves par emploi 23,5 23,0 23,2CLIS 0 0 0

R 2004


Poids des 2 ans

Brery – St Germain les Arlay 72 2 3 24,0 0%Domblans 133 1 5 26,6 5%Montain – Plainoiseau – Le Louverot 157 3 7 22,4 6%Passenans – St Lothain 94 2 4 23,5 3%Voiteur 121 1 5 24,2 2%Total 577 9 24 24,0 4%

R 2012



Poids des 2 ans

Brery – St Germain les Arlay 51 2 2 25,5 0%Domblans 103 1 4 25,8 0%Montain – Plainoiseau 150 2 6 25,0 0%Passenans – St Lothain 132 2 5 26,4 0%Voiteur 76 1 4 19,0 1%Total 512 8 21 24,4 0%

35

Espace Communautaire Lons Agglomération


Données sociales Recensement de population année 20 08 CC JuraTaux de chômage 10,8% 9,3%Agriculteurs 0,3% 1,1%Artisans,commerçants,chefs d'entreprise 2,3% 2,6%Cadres, professions intellectuelles 5,0% 3,8%Professions intermédiaires 10,0% 9,3%Employés 11,4% 10,6%Ouvriers 9,8% 12,7%Retraités 24,9% 23,3%Autres sans activité professionnelle 36,6% 36,5%




R 2004

Ecoles (y compris hors CC si RPI) Effectifs Ecoles Cla sses E/CPoids des

2 ansCesancey - Gevingey 63 2 3 21,0 0%Conliège 80 1 4 20,0 4%Courbouzon 61 1 3 20,3 13%Courlans 130 1 6 21,7 6%Courlaoux 106 1 5 21,2 6%Frebuans – Trenal 57 2 3 19,0 5%Saint-Didier 18 1 1 18,0 0%L'Etoile 91 2 5 18,2 7%Lons-le-Saunier 1661 16 72 23,1 5%Messia-sur-Sorne 91 1 4 22,8 9%Montmorot 221 2 9 24,6 0%Pannessières 29 1 2 14,5 0%Perrigny 171 2 8 21,4 4%Total 2779 33 125 22,2 5%

R 2012

Ecoles (y compris hors CC si RPI) Effectifs EcolesClasses

hors CLIS E/CPoids des

2 ansCesancey - Gevingey 61 2 3 20,3 0%Conliège 35 1 2 17,5 0%Courbouzon 73 1 3 24,3 1%Courlans 152 1 6 25,3 5%Courlaoux 140 1 6 23,3 0%Frebuans – Trenal 65 2 3 21,7 0%Saint-Didier (fermeture à R2010) L'Etoile 84 2 4 21,0 6%Lons-le-Saunier 1259 16 58 21,7 4%Messia-sur-Sorne 116 1 5 23,2 0%Montmorot 217 2 9 24,1 2%Perrigny 196 2 8 24,5 0%Total 2398 31 107 22,4 3%

36

La Grandvallière





Emplois R 2004 R 2009 R 2012Classes hors CLIS 27 23 23Décharges directeurs 0 0,50 0,50Nbre d'élèves par emploi 21,0 22,9 22,3CLIS 0 0 0

R 2004

Ecoles (y compris hors CC si RPI) Effectifs Ecoles Cla sses E/CPoids

des 2 ansChâteau des Prés- Chaux des Prés 29 2 2 14,5 0%La Chaux-du-Dombief 80 1 4 20,0 4%Fort-du-Plasne 90 1 4 22,5 1%Grande-Rivière 57 1 3 19,0 0%La Chaumusse- St Pierre 92 2 4 23,0 1%Prénovel 65 1 3 21,7 2%St Laurent-en-Grandvaux 155 2 7 22,1 7%Total 568 10 27 21,0 3%

R 2012


hors CLIS E/CPoids

des 2 ansChâteau des Prés (fermeture R06) - Chaux des Prés(fermeture R08) La Chaumusse- St Pierre 62 2 3 20,7 3%La Chaux-du-Dombief 54 1 3 18,0 0%Fort-du-Plasne 95 1 4 23,8 0%Grande Rivière 81 1 3 27,0 0%Prénovel 44 1 2 22,0 0%St Laurent-en-Grandvaux 189 2 8 23,6 3%Total 525 8 23 22,8 1%

37

Object 13Haut Jura - Saint Claude






Des Hautes Combes R 2004


Poids des 2 ans

Les Bouchoux- La Pesse 74 2 3 24,7 0%Lajoux- Lamoura 101 2 4 25,3 0%Les Moussières 35 1 2 17,5 0%Septmoncel 71 1 3 23,7 4%Total 281 6 12 23,4 1%

Plateau du Lizon R 2004


Poids des 2 ans

Cuttura- Ravilloles 86 2 4 21,5 7%Lavans-lès-St Claude 196 2 8 24,5 2%Pratz 89 1 4 22,3 4%St Lupicin 226 2 9 25,1 4%Total 597 7 25 23,9 4%

38

Val de Bienne R 2004


Poids des 2 ans

Avignon-lès-St Claude 20 1 1 20,0 0%Chassal - Molinges 141 2 6 23,5 5%La Rixouse - Villard sur Bienne 50 2 3 16,7 4%St Claude 1155 9 50 23,1 5%Viry 134 1 6 22,3 0%Total 1500 15 66 22,7 5%

Fusion communautés de communes Hautes Combes, Plate au du Lizon et Val de Bienne à compter du 01 janvie r 2011Haut Jura Saint Claude R 2012



Poids des 2 ans

Avignon-lès-St Claude (fermeture R2011) Les Bouchoux- La Pesse 78 2 4 19,5 4%Chassal - Molinges 115 2 5 23,0 6%Cuttura- Ravilloles 91 2 4 22,8 4%Lajoux- Lamoura 77 2 4 19,3 5%Lavans-lès-St Claude 219 2 9 24,3 0%Les Moussières 41 1 2 20,5 0%Pratz 61 1 3 20,3 3%La Rixouse - Villard sur Bienne 55 2 3 18,3 5%St Claude 920 9 44 20,9 5%St Lupicin 212 2 9 23,6 4%Septmoncel 60 1 3 20,0 0%Viry 111 1 5 22,2 0%Total 2040 27 95 21,5 3%

39

Haut-Jura, ARCADE

Données démographiques CC JuraPopulation au 1er janvier 2011 10363 271220Tendance démographique 1999/2011 -0,43% 8,12%




Emplois R 2004 R 2009 R 2012Classes hors CLIS 39,5 38 37Décharges directeurs 1,25 1,25 1,5Nbre d'élèves par emploi 21,2 22,2 21,0CLIS 1 1 1

R 2004


Poids des 2 ans

Bellefontaine 59 1 3 19,7 2%Longchaumois 135 1 6 22,5 7%Morbier 202 2 8 25,3 1%Morez 466 6 22,5 20,7 4%Total 862 10 39,5 21,8 4%

R 2012



Poids des 2 ans

Bellefontaine 57 1 3 19,0 2%Longchaumois 158 1 7 22,6 0%Morbier 192 2 8 24,0 3%Morez 403 4 19 21,2 1%Total 810 8 37 21,9 1%

40

Jura NordDonnées démographiques CC JuraPopulation au 1er janvier 2011 9779 271220Tendance démographique 1999/2011 14,59% 8,12%Données sociales Recensement de population année 20 08 CC JuraTaux de chômage 8,1% 9,3%Agriculteurs 1,2% 1,1%Artisans, commerçants, chefs d'entreprise 2,0% 2,6%Cadres, professions intellectuelles 3,9% 3,8%Professions intermédiaires 9,6% 9,3%Employés 11,7% 10,6%Ouvriers 13,7% 12,7%Retraités 18,9% 23,3%Autres sans activité professionnelle 39,1% 36,5%Naissances domiciliées 1999 2002 2004 2006 2008 2009 2010

132 125 129 140 140 138 131Communes et écoles dans CC R 2004 R 2009 R 2012Nbre de communes 27 27 26Taille moyenne des communes 321 362 376% communes sans école 41% 48% 50%Nbre total d'écoles 21 18 15Nbre d'écoles en RPI dispersés 10 6 5Nbre d'écoles à 1 ou 2 classes hors RPI 4 3 3Nbre d'écoles à 1 classe y compris en RPI 11 8 4Elèves scolarisés dans les écoles publiques de la CC hors CLIS 1147 1196 1061Elèves domiciliés dans la CC scolarisés dans le public 1134Elèves en CLIS 0 0 11Taille moyenne des écoles 55 66 71Emplois R 2004 R 2009 R 2012Classes hors CLIS 51 53 48Décharges directeurs 1,25 1 1,5Nbre d'élèves par emploi 22,0 22,1 21,4CLIS 0 0 1

R 2004

Ecoles ( y compris hors CC si RPI ) Effectifs Ecoles Classes E/CPoids des

2 ansAuxange - Malange - Sermange- Serre les Moulieres 98 4 4 24,5 3%Dampierre 188 1 8 23,5 0%Evans 46 1 2 23,0 0%Fraisans 274 2 11 24,9 7%Gendrey 85 2 4 21,3 5%La Barre 18 1 1 18,0 0%La Breteniere- Etrepigney 57 2 3 19,0 4%Orchamps 133 2 6 22,2 11%Ougney- Pagney - Vitreux 103 5 5 20,6 2%Ranchot 132 1 6 22,0 4%Salans 32 1 2 16,0 0%Total 1166 22 52 22,4 4%

R 2012

Ecoles ( y compris hors CC si RPI ) Effectifs EcolesClasses


2 ansAuxange - Malange - Sermange- Serre les Moulieres 100 4 4 25,0 0%Dampierre 164 1 7 23,4 0%La Breteniere (fermeture à R09) -Etrepigney 52 1 3 17,3 0%Evans 38 1 2 19,0 0%Fraisans 207 2 9 23,0 0%Gendrey 129 2 6 21,5 0%La Barre (fermeture à R08) Orchamps 152 1 7 21,7 0%Ougney- Pagney - Vitreux 122 3 5 24,4 0%Ranchot 118 1 5 23,6 0%Salans 33 1 2 16,5 0%Total 1115 17 50 22,3 0%

41

Jura Sud


Données sociales Recensement de population année 20 08 CC JuraTaux de chômage 10,2% 9,3%Agriculteurs 0,5% 1,1%Artisans, commerçants, chefs d'entreprise 3,4% 2,6%Cadres, professions intellectuellles 3,6% 3,8%Professions intermédiaires 10,2% 9,3%Employés 8,3% 10,6%Ouvriers 17,4% 12,7%Retraités 19,2% 23,3%Autres sans activité professionnelle 37,4% 36,5%




R 2004


2 ansCharchilla- Maisod- Meussia 113 3 5 22,6 9%Jeurre- Vaux les St Claude 88 2 4 22,0 0%Lavancia-Epercy 62 1 4 15,5 5%Lect 62 1 3 20,7 5%Les Crozets- Etival 59 2 3 19,7 15%Martigna- Montcusel 50 2 2 25,0 0%Moirans-en-Montagne 231 2 10 23,1 10%Villards-d'Héria 37 1 2 18,5 0%Total 702 14 33 21,3 7%

R 2012



2 ansCharchilla- Maisod- Meussia 122 3 5 24,4 0%Jeurre- Vaux les St Claude 97 2 4 24,3 0%Lavancia-Epercy 66 1 3 22,0 12%Lect 54 1 3 18,0 0%Les Crozets- Etival 55 2 3 18,3 0%Martigna- Montcusel- Villards-d'Héria 68 3 3 22,7 1%Moirans-en-Montagne 217 2 10 21,7 6%Total 679 14 31 21,9 3%

42

Nord Ouest Jura





Emplois R 2004 R 2009 R 2012Classes hors CLIS 12 14 16Décharges directeurs 0 0 0,5Nbre d'élèves par emploi 21,3 22,9 24,3CLIS 0 0 0

R 2004


Poids des 2 ans

Brans- Offlanges- Thervay 59 3 3 19,7 0%Champagney- Dammartin 77 2 3 25,7 0%Chevigny- Peintre 35 2 2 17,5 0%Montmirey le Château- Montmirey la Ville - Moissey 132 3 6 22,0 0%Total 303 10 14 21,6 0%

R 2012



Poids des 2 ans

Brans- Offlanges- Thervay (fermeture à R11) Champagney- Dammartin (fermeture à R11) Dammartin (ouverture RPC à R11) 221 1 9 24,6 0%Chevigny- Archelange- Gredisans- Menotey 123 4 5 24,6 0%Montmirey le Château- Montmirey la Ville - Moissey- Peintre (fermeture à R2011) 144 3 6 24,0 0%Total 488 8 20 24,4 0%

43

Pays de Saint-Amour






R 2004


Poids des 2 ans

Balanod 47 1 2 23,5 11%Gigny sur Suran – Graye et Charnay - Montrevel 63 3 3 21,0 0%Saint-Amour 270 2 11 24,5 1%Total 380 6 16 23,8 2%

R 2012



Poids des 2 ans

Balanod 52 1 2 26,0 0%Gigny sur Suran – Graye et Charnay (fermeture à R08) - Montrevel Saint-Amour 303 2 12 25,3 0%Total 355 3 14 25,4 0%

44

Pays de Salins-les-Bains





Emplois R 2004 R 2009 R 2012Classes hors CLIS 24 21 20 Décharges directeurs 0,50 0,50 0,50Nbre d'élèves par emploi 20,8 22,4 21,9CLIS 0 0 0

R 2004


Poids des 2 ans

Aiglepierre- Marnoz 81 2 4 20,3 0%Cernans- Dournon- Lemuy 86 3 4 21,5 0%Salins 343 4 16 21,4 6%Total 510 9 24 21,3 4%

R 2012



Poids des 2 ans

Aiglepierre- Marnoz 85 2 4 21,3 0%Cernans- Dournon- Lemuy 78 3 3 26,0 0%Salins 285 3 13 21,9 0%Total 448 8 20 22,4 0%

45

Pays des Lacs





Emplois R 2004 R 2009 R 2012Classes hors CLIS 25 24 24Décharges directeurs 0,75 0,50 1Nbre d'élèves par emploi 21,4 23,8 22,6CLIS 0 0 0

R 2004


2 ansBonlieu – Le Frasnois 31 2 2 15,5 0%Clairvaux les Lacs 272 2 12 22,7 2%Cogna 21 1 1 21,0 0%Doucier 76 1 3 25,3 9%Pont de Poitte 135 1 6 22,5 6%Saint-Maurice – Crillat 15 1 1 15,0 0%Total 550 8 25 22,0 4%

R 2012



2 ans Bonlieu – Le Frasnois (fermeture à R06) 62 1 3 20,7 8%Clairvaux les Lacs 293 2 11 26,6 0%Cogna (fermeture à R09) Doucier 81 1 4 20,3 0%Pont de Poitte 130 1 6 21,7 3%Saint-Maurice – Crillat (fermeture à R06) Total 566 5 24 23,6 2%

46

Petite MontagneDonnées démographiques CC JuraPopulation au 1er janvier 2011 6881 271220Tendance démographique 1999/2011 11,54% 8,12%

Données sociales Recensement de Population année 20 08 CC JuraTaux de chômage 10,7% 9,3%Agriculteurs 2,1% 1,1%Artisans, commerçants, chefs d'entreprise 2,7% 2,6%Cadres, professions intellectuelles 3,0% 3,8%Professions intermédiaires 7,9% 9,3%Employés 7,7% 10,6%Ouvriers 14,4% 12,7%Retraités 25,1% 23,3%Autres sans activité professionnelle 37,1% 36,5%Naissances domiciliées 1999 2002 2004 2006 2008 2009 2010Val Suran – Petite montagne 26 21 19 24Valous'Ain 51 53 60 59

R 2004 R 2004Val Suran – Petite

MontagneValous'Ain

Nbre de communes 16 22 38 40Taille moyenne des communes 110 192 181 172% communes sans école 81% 64% 79% 88%Nbre total d'écoles 3 9 8 6Nbre d'écoles en RPI dispersés 2 0 0 0Nbre d'écoles à 1 ou 2 classes hors RPI 0 5 3 1Nbre d'écoles à 1 classe y compris en RPI 2 5 3 1Elèves scolarisés dans les écoles publiques de la CC hors CLIS 162 474 669 608Elèves en CLIS 0 0 0 0Taille moyenne des écoles 54 53 84 101

R 2004 R 2004Val Suran – Petite

MontagneValous'Ain

Classes hors CLIS 7,0 22 29 26Décharges directeurs 0,25 0,50 1 1Nbre d'élèves par emploi 22,3 21,1 22,3 22,5CLIS 0 0 0 0

Val Suran – Petite montagne R 2004

Ecoles (y compris hors CC si RPI) Effectifs Ecoles Classes E/CPoids des

2 ansGigny sur Suran – Graye et Charnais – Montrevel 63 3 3 21,0 0%Saint Julien 116 1 5 23,2 3%Total 179 4 8 22,4 2%Valous'Ain R 2004

Ecoles ( y compris hors CC si RPI) Effectifs Ecoles Classes E/CPoids des

2 ansArinthod 216 2 9 24,0 7%Aromas 64 1 3 21,3 8%Cernon 22 1 1 22,0 0%Cornod 13 1 1 13,0 0%Légna 17 1 1 17,0 0%Saint Hymetière 12 1 1 12,0 0%Thoirette 115 1 5 23,0 4%Vescles 15 1 1 15,0 0%Total 474 9 22 21,5 0%Petite Montagne R 2012



2 ansArinthod 249 2 10 24,9 0%Aromas 60 1 3 20,0 0%Cernon (fermeture à R11) Gigny sur Suran – Graye et Charnais – Montrevel (fermeture à R08) Saint Julien 162 1 7 23,1 0%Saint Hymetière (fermeture à R05) 12 1 1 12,0 0%Thoirette 122 1 5 24,4 0%Vescles (fermeture à R11) Total 605 6 26 23,3 0%

59

Communes et écoles dans CC R 2009 R 2012

80

R 2012

78

Emplois R 2009

47

Plaine Jurassienne






R 2004


2 ansAnnoire – Chemin 77 2 4 19,3 0%Asnans – Beauvoisin 19 1 1 19,0 0%Balaiseaux – Rahon 115 2 5 23,0 1%Champdivers – Molay 77 2 4 19,3 0%Chaussin 146 2 7 20,9 5%Gatey – Pleure 80 2 4 20,0 0%Les Essards – Les Hays 50 2 3 16,7 0%Longwy sur le Doubs 76 1 3 25,3 0%Petit Noir 161 1 7 23,0 1%Seligney -Tassenières – Villers Robert 71 3 3 23,7 7%Total 872 18 41 21,3 2%

R 2012



2 ansAnnoire – Chemin 66 2 3 22,0 0%Asnans – Beauvoisin (fermeture à R05) 19 1 1 19,0 0%Balaiseaux (Fermeture à R2011) – Rahon 108 1 5 21,6 0%Champdivers – Molay – Gevry 148 3 6 24,7 0%Chaussin 230 2 9 25,6 0%Gatey – Pleure 131 2 5 26,2 0%Les Essards - Les Hays 47 2 2 23,5 0%Longwy sur le Doubs 44 1 2 22,0 0%Petit Noir 174 1 7 24,9 0%Seligney -Tassenières – Villers Robert 88 3 4 22,0 3%Total 1055 18 44 24,0 0%

48

Plateau de Nozeroy





Emplois R 2004 R 2009 R 2012Classes hors CLIS 13 13 13Décharges directeurs 0 0,25 0,25Nbre d'élèves par emploi 20,4 22,8 22,8CLIS 0 0 0

R 2004


Poids des 2 ans

Arsure-Arsurette 32 1 2 16,0 0%Censeau - Cuvier 74 3 4 18,5 9%Mignovillard 93 1 4 23,3 8%Nozeroy 66 1 3 22,0 11%Total 265 6 13 20,4 8%

R 2012



Poids des 2 ans

Arsure-Arsurette 38 1 2 19,0 0%Censeau 66 1 3 22,0 0%Mignovillard 134 1 5 26,8 0%Nozeroy 64 1 3 21,3 0%Total 302 4 13 23,2 0%

49

Premier Plateau






R 2004


Poids des 2 ans

Crançot 154 1 7 22,0 0%La Marre 38 1 2 19,0 0%Le Fied – Plasne 92 2 4 23,0 7%

Total 284 4 13 21,8 2%

R 2012



Poids des 2 ans

Crançot 176 1 7 25,1 0%La Marre (fermeture à R05) Le Fied 115 1 5 23,0 0%Total 291 2 12 24,3 0%

50

Région d'Orgelet






R 2004


Poids des 2 ans

Augisey – Cressia 28 2 2 14,0 0%Orgelet 371 2 15 24,7 0%Poids de Fiole 98 1 4 24,5 0%Total 497 5 21 23,7 4%

R 2012



Poids des 2 ans

Augisey – Cressia (fermeture à R05) Orgelet 344 2 14 24,6 0%Poids de Fiole 122 1 5 24,4 0%Total 466 3 19 24,5 0%

51

Station des Rousses






R 2004


Poids des 2 ans

Bois-d'Amont 191 1 8 23,9 9%Lajoux - Lamoura 101 2 4 25,3 0%Prémanon 96 1 4 24,0 5%Les Rousses 306 2 13 23,5 3%Total 694 6 29 23,9 5%

R 2012



Poids des 2 ans

Bois-d'Amont 197 1 8 24,6 0%Lajoux - Lamoura 77 2 4 19,3 5%Prémanon 119 1 5 23,8 0%Les Rousses 271 2 11 24,6 0%Total 664 6 28 23,7 1%

52

Sud Revermont





Emplois R 2004 R 2009 R 2012Classes hors CLIS 21 24 24Décharges directeurs 0,75 1 1Nbre d'élèves par emploi 21,7 22,3 24,2CLIS 0 0 0

R 2004


Poids des 2 ans

Augea – Maynal 48 2 2 24,0 0%Augisey - Cressia 28 2 2 14,0 0%Beaufort 161 1 7 23,0 0%Cousance 185 1 8 23,1 0%Saint-Agnès – Vincelles 63 2 3 21,0 0%Total 485 8 22 22,0 0%

R 2012



Poids des 2 ans

Augea – Maynal (fermeture à R07) Augisey – St Laurent la Roche 86 2 4 21,5 5%Beaufort 182 1 7 26,0 0%Cousance 204 1 8 25,5 0%Saint-Agnès (fermeture à R07)–Vincelles 132 1 5 26,4 0%Total 604 5 24 25,2 1%

53

Val d'Amour






R 2004

Ecoles ( y compris hors CC si RPI ) Effectifs Ecoles Classes E/CPoids des

2 ansAugerans- Belmont- La Loye 88 3 4 22,0 1%Chamblay- Villers Farlay 90 2 4 22,5 0%Chissey sur Loue- Santans 80 2 4 20,0 0%Cramans 59 1 3 19,7 2%Montbarrey- La Vieille Loye 58 2 3 19,3 0%Mont-sous-Vaudrey 137 2 6 22,8 0%Mouchard 100 1 5 20,0 9%Nevy les Dole - Souvans 60 2 3 20,0 5%Ounans- Vaudrey 89 2 4 22,3 2%Pagnoz - Port Lesney 82 2 4 20,5 0%Total 843 19 40 21,1 2%

R 2012

Ecoles ( y compris hors CC si RPI ) Effectifs EcolesClasses


2 ansAugerans- Belmont- La Loye 76 3 4 19,0 0%Chamblay- Villers Farlay 140 2 6 23,3 0%Chissey sur Loue- Santans 73 2 3 24,3 0%Cramans 69 1 3 23,0 0%Montbarrey- La Vieille Loye 59 2 3 19,7 0%Mont-sous-Vaudrey 143 2 6 23,8 0%Mouchard 107 1 4 26,8 0%Nevy les Dole - Souvans 78 2 3 26,0 0%Ounans- Vaudrey 84 2 4 21,0 0%Pagnoz - Port Lesney 70 2 3 23,3 0%Total 899 19 39 23,1 0%

54

Val de Sorne






R 2004


Poids des 2 ans

Arthenas – St Laurent la Roche 53 2 3 17,7 2%Cesancey – Gevingey 63 2 3 21,0 0%Macornay 158 1 7 22,6 0%Total 274 5 13 21,1 0%

R 2012



Poids des 2 ans

Arthenas (fermeture à R05) – St Laurent la Roche Cesancey – Gevingey 61 2 3 20,3 0%Macornay 143 1 6 23,8 0%Total 204 3 9 22,7 0%

Tableau de bord récapitulatifpour le département du Jura

55

JURA

Données démographiques JuraPopulation au 1er janvier 2011 271220Tendance démographique 1999/2011 8,12%


Communes et écoles dans CC R 2004 R 2009 R 2012Nbre de communes dans le Jura 545 544 544Nbre total d'écoles 351 311 291Nbre d'écoles en RPI dispersés 139 116 105Nbre d'écoles à 1 ou 2 classes hors RPI 41 30 25Nbre d'écoles à 1 classe y compris en RPI 94 58 48Elèves scolarisés dans les écoles publiques du Jura hors CLIS23762 23739 22793CLIS 152 195 206Taille moyenne des écoles 68,1 77,0 79,0


bilan intermédiaire schéma territorial R2012

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