Bilan du renouvellement des autorisations de cancérologie en Rhône-Alpes

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Bilan du renouvellement des autorisations de cancérologie en Rhône-Alpes Août 2014 Agence régionale de santé Rhône-Alpes www.ars.rhonalpes.sante.fr 1

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Bilan du renouvellement des autorisations de cancérologie en Rhône-Alpes. Août 2014. Agence régionale de santé Rhône-Alpes www.ars.rhonalpes.sante.fr. Sommaire. I. La cancérologie en bref. p. 3. II. Analyse de l’activité. p. 7. III. Procédure de renouvellement des autorisations. p. 10. - PowerPoint PPT Presentation

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Bilan du renouvellement des autorisations de cancérologie en Rhône-Alpes

Août 2014

Agence régionale de santé Rhône-Alpeswww.ars.rhonalpes.sante.fr

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Page 2: Bilan du renouvellement  des autorisations de cancérologie  en Rhône-Alpes

Sommaire

I. La cancérologie en bref

II. Analyse de l’activité

p. 3

III. Procédure de renouvellement des autorisations

p. 7

p. 10

IV. Bilan chiffrés et cartes p. 13

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Annexes p. 20

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I. La cancérologie en bref

1. L’activité de cancérologie

L’activité de cancérologie comprend 4 grandes catégories de traitement des cancers qui nécessitent chacune une autorisation, accordée par l’ARS : 1.la radiothérapie, 2.la chimiothérapie, 3.l’utilisation thérapeutique de radio éléments,4.la chirurgie des cancers.

Cette dernière catégorie, « chirurgie des cancers », recouvre 6 modalités qui nécessitent chacune une autorisation, également délivrée par l’ARS :1.Cancer digestif, 2.Cancer du sein, 3.Cancer gynécologique,4.Cancer thoracique, 5.Cancer urologique,6.Cancer ORL.

Un établissement peut disposer de plusieurs autorisations, lui permettant de pratiquer 1 à 4 des grandes catégories et 1 à 6 des modalités de la catégorie « chirurgie des cancers ».

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2. Une activité complexe et soumise à des besoins normées

• une activité complexe, • qui répond à des besoins normés et réglementés, • qui nécessite une organisation pluridisciplinaire exigeante.

La prise en charge d’un cancer repose sur la concertation d’équipes pluriprofessionnelles afin de décider de la meilleure prise en charge possible de chacun des patients concernés et quel que soit le lieu où vit le patient.

I. La cancérologie en bref

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3. Les objectifs de l’ARS

Atteindre :• une meilleure qualité des soins : par des mesures transversales• une meilleure sécurité des soins : par les seuils d’activité

• par une structuration de l’offre et une meilleure visibilité de celle-ci pour les usagers• pour pouvoir bénéficier d’une prise en charge de son cancer, de manière identique en tout point du territoire

I. La cancérologie en bref

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4. Les visites de conformité - 2010-2011

Principaux points de non-conformité :• Non atteintes des seuils : essentiellement en chirurgie (thoracique, gynécologie surtout)• Absence des compétences médicales exigées par les textes: essentiellement

en chimiothérapie• Conditions particulières indiquées dans l’autorisation : regroupements et/ou

Groupement de coopération sanitaire (GCS) non mis en œuvre

Les non conformités concernent pour la chirurgie (6 localisations chirurgicales confondues) :• 25% pour non respect des seuils et/ou absence des compétences médicales requises, • 11% pour non respect de l’arrêté d’autorisation lequel prévoyait des coopérations • 14% pour des temps médicaux insuffisants • 18% pour absence de formalisation de conventions pour l’accès à des techniques

particulières et/ou de procédures non formalisées

I. La cancérologie en bref

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II - Analyse de l’activité

1. Chirurgie carcinologique en Rhône-Alpes

La population en Rhône-Alpes est de : 6 283 541 personnesUne sur offre est constatée en chirurgie des cancers gynécologiques (50 autorisations pour 1954 actes vs 57 autorisations pour 7377 actes. Voir diapo n°9)

Chirurgie des cancers Rhône-Alpes : 2011 à 2013 Sein Digestif Urologique Thoracique Gynécologie ORL et MF

NB ACTES

NB AUTO

NB ACTES

NB AUTO

NB ACTES

NB AUTO

NB ACTES

NB AUTO

NB ACTES

NB AUTO

NB ACTES

NB AUTO

2010 7249 59 6103 65 4402 50 2136 20 1897 50 2666 372011 7364 56 5760 62 4474 48 2115 17 1879 47 2648 332012 7249 55 5866 60 4290 45 2039 18 1874 47 2753 322013 7377 57 5927 62 4113 47 2182 20 1954 50 2858 35

Variation 2010_2013 en pourcentage 1,018% 0,971% 0,934% 1,022% 1,030% 1,072%

Variation 2010_2013 en nb actes 128 -176 -289 46 57 192

Variation 2010_2013 en nb autorisations -2 -3 -3 0 0 -2

Nb actes supplémentaires/nb autorisations 2,25 -2,84 -6,15 2,30 1,14 5,49

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2. Focus sur le département du Rhône

43,85%

39,73%

38,55%

43,68%

38,43%

42,39%

43,36%

40,12%

44,23% 44,09%

41,25%

45,56%

SEIN DIGESTIF UROLOGIE THORAX GYNEC ORL

Part activité Rhône / Région 2010-2013

Forte croissance d’activité dans certaines modalités

II - Analyse de l’activité

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3. Eléments de diagnostics

Bilan

•Une incidence et une mortalité en baisse dans nombre de cancers.

•Une activité chirurgicale stable sur un plan national et régional.

•Une forte croissance de l’activité pour les établissements du Rhône pour les modalités urologie, gynécologie et ORL.

•Un nombre de modalités autorisées très variable en fonction du volume d’actes : par exemple, 57 modalités mammaires autorisées pour 7377 actes / 50 modalités autorisées en gynécologie pour 1954 actes.> risque de non atteinte des seuils

•Enfin la prise en charge du cancer est une activité très consommatrice de temps médical (pluridisciplinarité) dans un contexte de démographie médicale contrainte > une nécessité : éviter la dispersion de ressources

II - Analyse de l’activité

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III - Procédure de renouvellement des autorisations

1. Calendrier

• Avril 2013 : injonctions auprès de 30 établissements

• Sept./déc. 2013 : réunions territoriales pour anticiper l’impact de réorganisation des filières

• Avril 2014 : réunion de la commission spécialisée de l’offre de soins (CSOS)

• Au 30 avril 2014 : décisions prises par la directrice générale de l’ARS Rhône-Alpes

• 30 juin 2014 : fin des autorisations précédentes – début des autorisations renouvelées

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2. Décisions prises par l’ARS Rhône-Alpes pour la catégorie « Chirurgie des cancers »

L’ARS a décidé, en juin 2014, de renouveler 243 modalités de « chirurgie des cancers » réparties sur 70 établissements et de ne pas renouveler 31 modalités qui étaient répartie sur 21 établissements.

• 1.« Cancer du sein » : 53 modalités renouvelées, 5 non renouveléesClinique des Cévennes (Ardèche), clinique la Parisière (Drôme), Clinique Saint Charles (Isère),

CH de Giers (42), Hôpital Saint Joseph, Saint Luc (Rhône)

• 2.« Cancer digestif » : 59 modalités renouvelées, 3 non renouveléesClinique des Cévennes (Ain), Hôpitaux Drôme Nord (Drôme), Clinique Saint Charles (Isère)

• 3.« Cancer urologique » : 46 modalités renouvelées, 3 non renouveléesClinique des Cévennes (Ain), Hôpitaux Drôme Nord (Drôme), Clinique du Vivarais (Drôme)

III - Procédure de renouvellement des

autorisations

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• 4.« Cancer thoracique » : 16 modalités renouvelées, 3 non renouveléesClinique Convert (Ain), Hôpital Saint Joseph-Saint Luc + CH de Villefranche (Rhône)

• 5.« Cancer gynécologique » : 37 modalités renouvelées, 13 non renouveléesClinique Convert (Ain), CH d‘Annonay (Ardèche), Hôpitaux Drome Nord + Clinique la Parisière

et Clinique du Vivarais (Drôme), CH de Vienne + Clinique Saint Vincent (Isère), CH du Forez site Montbrison + CH de Firminy (Loire) , Hôpital Saint Joseph-Saint Luc + Clinique de la Sauvegarde + Groupe hospitalier mutualiste Les portes du Sud + Clinique mutualiste Eugène André (Rhône)

• 6.« Cancers ORL » : 32 modalités renouvelées, 4 non renouveléesClinique du Renaison (Loire), clinique Trenel + clinique du Grand Large (Rhône),

Hôpitaux du Mont Blanc (Haute-Savoie)

III - Procédure de renouvellement des

autorisations

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IV – Etablissements autorisés au 01/06/14

Ain (01) – 603 827 habitants

CH de Belley• Autorisation uniquement pour la chirurgie carcinologique digestive • Site associé pour la chimiothérapie avec le CH de Chambéry

CH Bourg en Bresse• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL.• Chimiothérapie• Radiothérapie

Clinique Convert• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, ORL.• Chimiothérapie

Ambérieu

Oyonnax

Polyclinique Ambérieu• Autorisation exclusive de chirurgie carcinologique digestive

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Ardèche (07) et Drôme (26)805 270 habitants

Annonay

AubenasMontelimar

CH Annonay (Ardèche nord)• Chirurgie carcinologique mammaire et digestif• Chimiothérapie

Hôpitaux Drôme Nord (HDN)• Chirurgie carcinologique mammaire et ORL, maintien uniquement pendant 2 ans d’une activité gynécologique et digestive. • Chimiothérapie

Clinique La Parisière• Chirurgie carcinologique digestive + urologique.

CH Montélimar• Chirurgie carcinologique mammaire, digestif, urologique, gynécologique, ORL• Chimiothérapie •Radiothérapie

CH Privas (CH des Vals d’Ardèche)• Chirurgie carcinologique urologique• Etablissement associé pour la chimiothérapie

CH Aubenas (CHARM) • Chirurgie carcinologique digestive• Chimiothérapie

Clinique du Vivarais• Chirurgie digestive et mammaire, maintien uniquement pendant deux ans d’une activité urologique et gynécologique

CH de Valence• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie

Clinique Kennedy• Chirurgie carcinologique mammaire, digestif, urologique

Romans

Clinique Pasteur (HPDA)• Chirurgie carcinologique mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL • Chimiothérapie

Centre Marie Curie• Radiothérapie

IV– Etablissements autorisés au 01/06/14

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Isère (38) – 1 115 212 habitants

CHU de Grenoble • Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL. • Chimiothérapie• Radiothérapie-curiethérapie –radioéléments en sources non scellées

BOURGOIN

CH de Vienne• Chirurgie carcinologique mammaire et digestive• Chimiothérapie

P de Roussillon

CH de Bourgoin Jallieu• Chirurgie mammaire et digestive• Chimiothérapie

Clinique Saint Vincent de Paul • Chirurgie carcinologique urologique

Clinique Trenel• Chirurgie mammaire, digestive, urologique et gynécologie.• Chimiothérapie

VoironCH de Voiron• Chirurgie des cancers mammaire, digestif, gynécologique• Chimiothérapie

Clinique de Chartreuse• Chirurgie des cancers mammaire, digestif

Groupement hospitalier mutualiste (GHM)• Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique• Chimiothérapie• Radiothérapie

Clinique des Cèdres• Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL

Clinique de Belledonne• Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL

IV – Etablissements autorisés au 01/06/14

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Loire (42) – 749 053 habitants

FIRMINY

CH du Forez (site de Montbrison)• Chirurgie carcinologique digestive et mammaire• Chimiothérapie

CH de Firminy• Chirurgie digestive et mammaire

CH du Gier (Saint Chamond)• Chirurgie carcinologique digestive• Chimiothérapie

CH du Forez (site de Feurs)• Chirurgie carcinologique digestive• Chimiothérapie

CH de Roanne• Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, ORL.• Chimiothérapie• Radiothérapie

Clinique du Renaison• Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique

CHU de Saint Etienne (site nord)• Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL.• Chimiothérapie•radioéléments en sources non scellées

Hôpitaux pays de la Loire• Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL.• Chimiothérapie

Institut du cancer Loire• Chimiothérapie• Radiothérapie-curiethérapie

Clinique mutualiste• Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique

Clinique du Parc • Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique, ORL.

IV – Etablissements autorisés au 01/06/14

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Rhône (69) – 1 744 236 habitantsClinique de La Sauvegarde, Lyon 9e

• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, ORL• Chimiothérapie

Clinique Charcot• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie• Radiothérapie

Clinique mutualiste Eugène André• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs• Chimiothérapie

Clinique du Grand Large• Chirurgie des cancers digestifs, urologiques

Groupement hospitalier mutualisteLes Portes du Sud• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, ORL• Chimiothérapie

Hôpital privé Natécia• Chirurgie des cancers mammaires, gynécologiques

Hôpital privé Mermoz• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL• Chimiothérapie• Radiothérapie

Clinique du Val d’Ouest• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL

Polyclinique de Rillieux• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques• Chimiothérapie

Polyclinique du Beaujolais• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL• Chimiothérapie

Hôpital Nord Ouest – site de Villefranche sur Saône• Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique , ORL.• Chimiothérapie• Radiothérapie

CH Saint Joseph Saint Luc• Chirurgie des cancers digestifs, urologiques• Chimiothérapie

Centre Léon Bérard• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL• Chimiothérapie•Radiothérapie-curiethérapie –radioéléments en sources non scellées •HCL – Hôpital femme mère enfant (HFME)• Chirurgie des cancers mammaires, gynécologiques• Chimiothérapie

HCL – Hôpital Edouard Herriot• Chirurgie des cancers digestifs, urologiques, ORL• Chimiothérapie

HCL – Lyon sud• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL• Chimiothérapie• Radiothérapie

HCL – Croix Rousse• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, thoraciques, gynécologiques, ORL• Chimiothérapie

HCL – Cardio• Chirurgie des cancers thoraciques• Chimiothérapie radioéléments en sources non scellées

HCL –Neuro •Chimiothérapie

Hôpital privé de l’Est lyonnais• Chirurgie des cancers digestifs

Clinique Trenel• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques• Chimiothérapie

Clinique du Tonkin• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques

Centre Bayard •Chimiothérapie•Radiothérapie

Clinique protestante• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL• Chimiothérapie

IV – Etablissements autorisés au 01/06/14

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Page 18: Bilan du renouvellement  des autorisations de cancérologie  en Rhône-Alpes

Savoie (73) – 418 949 habitants

CH Albertville-Moutiers• Chirurgie carcinologique digestive• Etablissement associé pour la chimiothérapie

CH de Saint Jean de Maurienne • Établissement associé pour la chimiothérapie

CH d’Aix-les-Bains • Chimiothérapie

CH de Chambéry • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques ,gynécologiques , ORL.• Chimiothérapie• Radiothérapie

Médipôle de Savoie • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL.• Chimiothérapie

IV – Etablissements autorisés au 01/06/14

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Page 19: Bilan du renouvellement  des autorisations de cancérologie  en Rhône-Alpes

Haute-Savoie (74) – 746 994 habitants

SALLANCHES

ANNEMASSE

Hôpitaux du Léman• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL. • Chimiothérapie

CH Alpes-Léman• Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique • Chimiothérapie

Hôpitaux privés Pays de Savoie• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie

HISLV• Etablissement associé pour la chimiothérapie

CH Annecy Genevois• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL.• Chimiothérapie

Clinique Générale• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL.• Chimiothérapie

Clinique d’Argonay• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques

Hôpitaux du Mont Blanc• Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques

VSHA• Chimiothérapie

Gcs Radiothérapie SELARL/CHANGE

Radiothérapie SERA

IV – Etablissements autorisés au 01/06/14

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Page 20: Bilan du renouvellement  des autorisations de cancérologie  en Rhône-Alpes

AnnexesIncidence et mortalité des cancers Les cancers en France 2013 ( Inca)

Cas incidents/décès et taux d’incidence/de mortalité standardisé monde par localisation en 2012 et tendance évolutives (1980-2012 et 2005-2012), estimation selon le sexe

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Page 21: Bilan du renouvellement  des autorisations de cancérologie  en Rhône-Alpes

Annexes

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Page 22: Bilan du renouvellement  des autorisations de cancérologie  en Rhône-Alpes

Agence régionale de santé Rhône-Alpes – 04 72 34 74 00 – www.ars.rhonealpes.sante.fr• Siège : 241 rue Garibaldi - CS93383 - 69418 Lyon cedex 03 - 04 72 34 74 00• Délégation de l’Ain : 9 rue de la Grenouillère - CS 80409 - 01012 Bourg-en-Bresse cedex• Délégation de l’Ardèche : Avenue Moulin de Madame - BP 715 - 07007 Privas cedex• Délégation de la Drôme : 13 avenue Maurice Faure - BP 1126 - 26011 Valence cedex• Délégation de l’Isère : 17-19 rue Commandant l'Herminier - 38032 Grenoble cedex 1• Délégation de la Loire : 4 rue des Trois Meules - BP 219 - 42013 Saint Etienne cedex 2• Délégué départemental du Rhône : 241 rue Garibaldi - CS93383 - 69418 Lyon cedex 03• Délégation de la Savoie : 94 boulevard de Bellevue - CS 90013 - 73 018 Chambéry cedex• Délégation de la Haute-Savoie : Cité administrative - 7 rue Dupanloup - 74040 Annecy cedex

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