BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE...

22
BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE FONCIER Par Vandi Faché INTRODUCTION Lintérêt croissant pour les questions foncières depuis le début des années 2000 et qui se manifeste par un appel absolu à la réforme foncière peut laisser penser à l apparition récente des problèmes fonciers au Cameroun. En partant du phénomène des acquisitions à grande échelle des terres, les acteurs et les auteurs concluent à lapparition dun nouveau phénomène qui nécessite une intervention législative. Mais lanalyse de la littérature sur le foncier montre lancienneté du problème qui a été mentionné bien avant lindépendance jusquaux réformes de 1974 de façon constante et récurrente. Ce que lÉtat du Cameroun na pas nié mais a seulement fait des choix stratégiques en raison du contexte particulier du pays. La bibliographie qui suit confirme lhypothèse du manque de pertinence de lappel à la réforme présent dans le discours des OSC et des bailleurs de fonds au Cameroun en matière foncière.

Transcript of BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE...

Page 1: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE FONCIER

Par Vandi Faché

INTRODUCTION

L’intérêt croissant pour les questions foncières depuis le début des années 2000 et qui se

manifeste par un appel absolu à la réforme foncière peut laisser penser à l’apparition récente

des problèmes fonciers au Cameroun. En partant du phénomène des acquisitions à grande

échelle des terres, les acteurs et les auteurs concluent à l’apparition d’un nouveau phénomène

qui nécessite une intervention législative. Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre

l’ancienneté du problème qui a été mentionné bien avant l’indépendance jusqu’aux réformes

de 1974 de façon constante et récurrente. Ce que l’État du Cameroun n’a pas nié mais a

seulement fait des choix stratégiques en raison du contexte particulier du pays. La

bibliographie qui suit confirme l’hypothèse du manque de pertinence de l’appel à la réforme

présent dans le discours des OSC et des bailleurs de fonds au Cameroun en matière foncière.

Page 2: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

Ordre DATE, LIEU ET

ÉDITEUR

AUTEUR TITRE OUVRAGE DISCIPLINE ET

NATIONALITÉ

Rapport au

foncier

PÉRIODE COLONIALE (1885-1945)

1 Élisabethville, 1942, 240 pages POSSOZ Émile Éléments de droit coutumier

nègre,

Juriste-philosophe,

Ancien magistrat

belge au Congo

Incident

2 Recueil Penant, 2e partie, 1945.

Doctrine p.17 et s.

PENANT M.

La propriété foncière indigène

au Cameroun

Incident

PÉRIODE PRÉ-INDÉPENDANCE (1945-1960)

3 Le Monde non chrétien, avril-

juin1951, N°18, pp 140-165

BINET J. La propriété foncière au

Cameroun

Juriste et sciences

politiques

Direct

4 Toulouse thèse 1953 BOURJOL

Théorie générale des coutumes

juridiques africaines :

contribution à une étude du

système coutumier de l'Afrique

occidentale française

Juriste français Incident

5 Revue internationale de droit

comparé, 1956, n° 1.

LEVY-BRUHL

Introduction à l'étude du droit

coutumier africain.

Philosophe,

sociologue et

anthropologue

français

Incident

6 Études coloniales, fasc.III,

1956. Vers la promotion de

l'économie indigène, pp 503-

542.

AUBERYves.

Coutumes foncières et droit

foncier au Cameroun.

Juriste français Direct

7 1957 CHABAS J. La Propriété foncière en

Afrique noire

Juriste français Direct

8 1957 CHABAS J. Le Régime foncier coutumier

en A.O.F

Juriste français Direct

9 Paris1957, 78 pages BEB A DON Ph, Histoire de l'aliénation des

terres au Sud Cameroun.

Juriste camerounais Incident

10 Rev. jurid. et P.i 1957, p. 101 BLANC P Après le décret n° 55.58 du 20 Direct

Page 3: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

mai1955 portant réorganisation

foncière et domaniale du

Cameroun et du Togo.

11 Librairie Antonome, 1959, 351

pages

GASSE Victor,

Le régime foncier à

Madagascar et en Afrique :

évolution depuis

l'indépendance

Juriste français Direct

PÉRIODE POST-INDÉPENDANCE (1960-1974)

12 Paris, Présence africaine, 1961. OLOWALE Elias, La nature du droit coutumier

africain,

Juriste nigérian Incident

13 Source: Cahiers d'Études

Africaines, Vol. 2, Cahier 6

(1961), pp. 326-332

Gilles SAUTTER

Pression démographique et

système foncier Tiv

Géographe français Direct

14 Penant, 1962, pp 514-521 BORELLA F.

La définition du domaine

public en droit public français

et en droit africain.

Juriste

constitutionnaliste

français

Indirect

15 annales africaines, 1962, pp

151-160.

CHABAS J. Transformation du droit local

et développement économique

Juriste français Incident

16 Annales africaines, 1962, pp

160-170.

DAVID R. Refonte du code civil des États

africains.

Juriste Indirect

17 Aspect de la culture africaine.

Cahier N°24, 1562

POIRIER J.

Les droits coutumiers africains.

Ethnologue français Incident

18 In: Cahiers d'études africaines.

Vol. 3 N°12. 1963. pp. 511-550.

doi : 10.3406/cea.1963.3712

Gosselin Gabriel. Pour une anthropologie du

travail rural en Afrique noire.

Sociologue français Incident

19 Oxford university Press, 1963. BUBUYCK D. African agrarians systems, Philosophe juriste

belge

Indirect

20 Penant1963, p. 449, BONI A,

La mise en pratique des lois

dans les Nations en voie de

développement

Juriste béninois Incident

21 Revue Latitudes, 1963, n°

spécial, pp l02-114

BINETJ,

Droit coutumier africain et

institutions modernes,

Droit et sciences

politiques

Page 4: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

22 Abbia, revue culturelle

camerounaise, n° 4, déc. 1963pp

95-113,

YONKE J-B. Les problèmes posés par le

développement harmonieux de

l'agriculture au Cameroun

Ingénieur agronome

camerounais

Incident

23 Développement et civilisation,

sept. 1963, n° 5, pp 33-63.

YONKE J-B. L'agriculture, clef du

développement du Cameroun.

Ingénieur agronome

camerounais

Incident

24 Bulletin de Madagascar, 1965,

n° 226, mars-avril, pp 245-259

GRANGER R.

Problèmes d'application du

droit dans les pays en voie de

développement.

Juriste français Indirect (droit et

développement)

25 Études de droit africain et

malgache, 1965, n°16,

CUJAS,pp 235-257,

ALLIOT M.,

Les résistances traditionnelles

au droit moderne.

Juriste français Indirect (théorie du

droit)

26 Études de droit africain et

malgache, 1965, n°16, CUJAS,

pp 258-266.

ALLIOT M.,

La place des coutumes

juridiques africaines dans les

systèmes juridiques africains

modernes,

Juriste français Indirect (théorie du

droit)

27 Présence africaine, 3e trim.,

1965, p. 135 ct s

MANGA BEKOMBO Incidences sociales de 1a

modernisation de l'agriculture

en Afrique.

Socio-anthropologue

camerounais

Indirect

(développement en

Afrique/agriculure)

28 Annales africaines1965, pp 33-

68.

CHABAS J.

Le domaine national du

Sénégal : réforme foncière et

agraire.

Juriste français Direct

29 Bulletin de Madagascar, avril-

mai 1965

DEZ G.

Conflits entre tradition et

novation. Aperçu sur certains

problèmes du développement

rural.

Incident

30 Flambeau, Février1966 BOT BA NJOCK

H.M.

Le passé et l'évolution des

institutions traditionnelles

Linguiste

camerounais

Incident

31 Revue juridique et politique:

indépendance et coopération

(Rev. jurid. et p., ) n°1,1966, pp

30 à 54

JOUHAUD Y.

La notion de domaine du

patrimoine collectif national

dans les nouvelles législations

du Sénégal et du Cameroun,

essai de synthèse entre le droit

foncier coutumier et le droit

foncier moderne.

Juriste français Théorie du droit :

droit moderne et

droit coutumier

Page 5: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

32 Rev. jurid. et p., 1966, pp. 107-

113

LANGOUL E.

Problèmes particuliers de

codification au Cameroun

Juriste camerounais Codification du

droit

33 Ed, P. Bory,1967, 184 pages NDOUMBE

MOULONGOH

L'évolution des coutumes et le

droit.

Juriste camerounais Incident

34 La fable Ronde1967, n°231, pp

5-18.

ALLIOT M.

L'Afrique et le droit, L'Afrique

se développe-t-elle ?

Juriste français Incident

35 Collection FAO, série

Législative n° 7, Rome, 1967

F.M. MIFSUD Droit foncier coutumier en

Afrique et ses rapports avec la

législation visant à adapter le

régime foncier aux exigences

du développement,

Direct

36 in : Journal of African Law,

1967, vol II, n°2

ALLIOT M.

problèmes de l'unification des

droits africains

Juriste français Incident

37 Paris 1968. DENOYER J. F. L'exploitation du domaine

public.

Juriste français Incident

38 Paris, L.G. D. J., 1968, 677

pages

BACHELET M,

Systèmes fonciers et réformes

agraires en Afrique Noire.

Juriste français Direct

39 Paris, L.G. D. J., 1968 Pierre François

GONIDEC,

Les droits africains, évolution

et sources

Juriste français incident

40 In: Revue française d'histoire

d'outre-mer, tome 57,

n°207, 2e trimestre 1970. pp.

183-213.

doi : 10.3406/outre.1970.1503

Michel Marc Les plantations allemandes du

mont Cameroun (1885-1914).

Historien français incident

41 Paris, Éditions G.-P.

Maisonneuve et Larose,

1971.

Collectif, Préface de

John N. HAZARD,

Le droit de la terre en

Afrique (au sud du Sahara),

Juriste étranger Direct

42 Paris, Ed. KLINCKSEIEK ,

1972.

MELONE (S)

la parenté et la terre dans

la stratégie du

développement

l’expérience camerounaise :

étude critique

Juriste camerounais Direct

43 Source: Cahiers d'Études

Africaines, Vol. 13, Cahier 51,

Villes Africaines (1973), pp.

Philippe

HAERINGER

Propriété foncière et politiques

urbaines à Douala

Géographe français Indirect

Page 6: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

469-496

PÉRIODE POST-RÉFORME DOMANIALE ET FONCIÈRE (1974-2014

44 Thèse de doctorat d’État,

Université de

Bordeaux I, juin 1977

POUGOUE Paul -

Gérard,

La famille et la terre :

Essai de contribution à

la systématisation du

droit privé au Cameroun

Juriste camerounais Direct

45 disponible sur le site :

<http://horizon.documentation.ir

d.fr/exl-

doc/pleins_textes/pleins_textes_

5/pt5/travaux_d/00780.pdf>,

(consulté le 12 décembre

2013).

BARBIER J.-C., « Présentation de la

zone agro-industrielle

d’Obala-Nanga-

Eboko »,

Sociologue français Indirect

46 disponible sur le site :

<http://horizon.documentation.ir

d.fr/exl-

doc/pleins_textes/pleins_textes_

5/b_fdi_14-15/17292.pdf>,

(consulté le 12 décembre

2013), pp. 75-91.

COURADE G., « Des complexes qui

coûtent cher. La

priorité agro-

industrielle dans

l’agriculture

Camerounaise »,

Géographe français Indirect

47 éd. Economica , Paris 1981 Alexander Dieudonné

TJOUEN

Droits domaniaux et

technique foncière en

droit camerounais

(Étude d’une

réformation législative)

Juriste camerounais Direct

48 Paris, Université de Paris 1,

1982.

GRÉGOIRE E., LE

BRIS E. et LE ROY

E.

Les politiques

foncières étatiques en

Afrique noire

francophone. Enjeux

et perspective,

Juristes français Direct

49 Paris, ORSTOM et Karthala,

1982.

LE BRIS É., LE

ROY É. et

Enjeux fonciers en

Afrique noire,

Juristes français Direct

Page 7: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

LEIMDORFER F., 50 Encécloédie de l’AFRIQUE,

NEA Abidjan, 1982, Tome V,

Droit des biens, chapitre XVI,

pp. 271-293.

Joseh Owona L’expropriation pour

cause d’utilité publique

Juriste camerounais Incident

51 Cahiers d'Études Africaines,

Vol. 23, Cahier 91 (1983), pp.

373-374

Émile Le Bris

Les pratiques foncières

locales dans la

production et la

reproduction de l'espace

en Afrique

noire

Juriste français Direct

52 Colloque international de saint

Riquier (France) 1983

Etienne Le Roy Pratiques foncières en

Afrique noire

Juriste (anthropologue)

français

Direct

53 Cahiers de géographie du

Québec, vol. 28, n° 75, 1984, p.

457-477.

Jacques Fisette « "Mythodologie" de

l’obstacle foncier »

Géographe/urbaniste

canadian

in Politique africaine N° 14

(Juin 1984).

Marc-Eric Gruénais, « Les pratiques

foncières locales dans la

production et la

reproduction de l'espace

en Afrique noire :

Colloque de St-Riquier

5-9 décembre 1983 »,

in Politique africaine > N° 21

(Mars 1986)

A. Pourtier, « La dialectique du vide

: densité de population

et pratiques foncières en

Afrique centrale

forestière »,

54 Politique africaine, 1986,

N°22, pp. 120-137

KONNINGS P., « L’État, l’agro-

industrie et la

paysannerie au

Cameroun »

Incident

Page 8: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

Paris, Harmattan, 1986. R. Verdier, A.

Rochegude, R.

Badouin... et al. M.

Bachelet,

Systèmes fonciers à la

ville et au village:

Afrique noire

francophone,

55 Paris, LGDJ, 1987. KAMTO Maurice, Pouvoir et droit en

Afrique noire : Essai sur

les fondements du

constitutionnalisme dans

les États d’Afrique noire

francophone,

Juriste camerounais Indirect

56 Revue du droit public et de la

science politique en France et

à l’étranger, N°6, Novembre-

Décembre 1988, pp. 610-646.

Maurice KAMTO « Introduction au

droit de l'urbanisme

du Cameroun »

Juriste camerounais Incident

57 . In: Cahiers d'études africaines.

Vol. 28 N°111-112. 1988. pp.

543-547. doi :

10.3406/cea.1988.1667

Arditi Claude Paysans et

développement en

Afrique noire

Anthropologue français Incident

58 Penant, N° 803, Juillet-

Septembre 1990, pp 205-235.

Pierre-Claver KOBO, Spécificités des régimes

fonciers Africains,

Juriste ivoirien Direct

Paris, Economica, 1990. Gérard Conac, Les cours suprêmes en

Afrique T.4 : Droit de la

terre et de la famille,

droit commercial, droit

pénal, droit musulman,

59 Paris, Karthala,

1991

LE BRIS Etienne, LE

ROY Etienne,

MATHIEU Paul,

La sécurisation de la

terre en Afrique noire.

Manuel d’analyse, de

décision et de gestion

foncière

Juristes français Direct

60 Paris, Karthala, 1991 LE BRIS É., LE

ROY É., MATHIEU

Appropriation de la

terre en Afrique noire.

Juristes français Direct

Page 9: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

P. (dir.), Manuel d’analyse, de

décision et de gestion

foncières, 61 Revue de géographie du

Cameroun, 1991, vol. 10, pp.

53-63

Aurore Sara

Ngo balepa

Les zones industrielles

MAGZI de Douala

(Cameroun)

Géographe camerounais Incident

62 Paris, Éditions de l'ORSTOM,

1991

Antoinette Hallaire Paysans montagnards du

Nord-Cameroun. Les

monts Mandara

Géographe française Incident

(aménagement)

63 Source: Canadian Journal of

African Studies / Revue

Canadienne des Études

Africaines, Vol.

26, No. 1 (1992), pp. 92-116

Dieudonné MOUAFO

La production

camerounaise de

caoutchouc naturel :

Évolution et

perspectives de

commercialisation

Géographe française Incident

(aménagement)

64 Paris, éd. Colloques et

séminaires,

1995.

BLANC-PAMARD

Chantal et

CAMBREZY Luc,

Dynamique des

systèmes agraires : terre,

terroir, territoire. Les

tensions foncières

géographes français, Incident

65 Thèse de doctorat en sociologie,

Institut Catholique de Paris,

1995.

KALA Benoît, Terre et pouvoir sur

les plateaux Bamiléké

de l’Ouest Cameroun,

(prolégomènes à une

étude critique de

l’étatisation et de

l’appropriation privée de

la terre au Cameroun),

Sociologue camerounais Incident

66 Paris, Karthala, 1996 LE ROY Etienne,

KARSENTY Alain,

BERTRAND Alain,

La sécurisation foncière

en

Afrique (pour une

gestion viable des

ressources

renouvelables),

Juristes français Direct

67 (1ère

version d’un texte paru dans Christoph Eberhard Penser le pluralisme Anthropologue du Droit Incident

Page 10: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

les Cahiers d’anthropologie du

Droit 2, 2003)

juridique de manière

pluraliste – défi pour

une théorie

interculturelle du droit

68 Rome, FAO, 1997 Catherine Barrière Le foncier-

environnement:

fondements juridico-

institutionnels pour

une gestion viable des

ressources

renouvelables au

sahel,

Non camerounais Direct

69 Source: Cahiers d'Études

Africaines, Vol. 37, Cahier 146,

La Corne dans tous ses États

(1997),

pp. 467-500

Alain Gascon Le poids du nombre: La

terre et les hommes dans

la Corne de l'Afrique

(Land and People in the

Horn of Africa)

Géographe français Incident

70 Paris, Karthala, 1998. LAVIGNE

DELVILLE,

Quelles politiques

foncières pour

l’Afrique rurale ?

(Réconcilier les

pratiques, légitimité et

égalité),

Anthropologue français Direct

71 Thèse de doctorat en droit,

Université de Paris I – Panthéon

Sorbonne, 29

juin 1998, t.1et 2.

MPESSA Aloys,

Essai sur la notion de

régime juridique des

biens domaniaux au

Cameroun,

Juriste camerounais Direct

72 Verfassung und Recht in

Ûbersee, 1998, p. 343-370.

Prosper NKOU

MVONDO

« Le régime foncier

camerounais face à

l’exigence

constitutionnelle de

préservation des droits

des populations

Juriste camerounais Direct

Page 11: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

autochtones »,

73 Thèse de doctorat, Strasbourg,

1995.

NKOU MVONDO

Prospère,

Le dualisme juridique en

Afrique noire

francophone, du droit

privé formel au droit

privé informel,

Juriste camerounais Incident

74 Politique africaine, 1999/3N°

75, p. 147-161. DOI :

10.3917/polaf.075.0147

KARSENTY Alain, « Vers la fin de l'État

forestier ? »

Appropriation des

espaces et partage de la

rente forestière au

Cameroun,

Socio-économiste français Incident

Genève, UNRISD (Unites

Nations Research Institute for

Social Development), 1999

Solon L.

Barraclough,

Land reform in

developing countries:

the role of the state

and other actors,

75 Source: African Studies Review,

Vol. 42, No. 2 (Sep., 1999), pp.

15-39

Author(s): Leslie Gray

and Michael Kevane

Diminished Access,

Diverted Exclusion:

Women and Land

Tenure in Sub-Saharan

Africa

Économistes américains Incident

76 Yaoundé,

Presses de l’UCAC, 2001

NYAMA Jean Marie, Régime foncier et

domanialité publique au

Cameroun,

Juriste camerounais Direct

77 , disponible sur le site < http://hal.archives-

ouvertes.fr/docs/00/13/70/57/PD

F/T230VanSanten.pdf >

(consulté le 16 juillet 2013).

JOSÉ VAN

SANTEN C.M.,

« Règles d’accès au

domaine foncier et

occupation du sol dans

un contexte de

migration : Le cas de

Mafa Kilda », in Actes

du colloque, 27-31

mai 2002, Garoua,

Cameroun

Géographe Pays-Bas Incident

Page 12: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

78 Paris, Karthala, 2003. Cahier

d’Anthropologie du Droit, 2002

COLLECTIF Retour au Foncier Juriste français Direct

79 Yaoundé-Cameroun

P.U.A., 2005, 486 pages.

TIENTCHEU

NJIAKO (A)

Droits réels et domaine

national du Cameroun

Juriste camerounais Direct

80 Paris, Économica, 1982, 209

pages Alexandre-

Dieudonné TJOUEN

Droits domaniaux et

techniques foncières

en droit camerounais:

(étude d'une réforme

législative)

Juriste camerounais Incident

81 Revue Tiers Monde,

2004/1n° 177, p. 7-28. DOI :

10.3917/rtm.177.0007

Karsenty Alain et

Weber Jacques,

« Les marchés de

droits pour la gestion

de l'environnement ».

Introduction générale,

Socio-économiste et

anthropologue

économiste français

Incident

82 Source: Africa Spectrum,

Vol. 29, No. 3 (1994), pp.

285-302

Andreas ECKERT

and Eckart ROHDE

"What Makes My

Land My Land?"

Bodenrecht,

Entwicklung und

Landkonflikte in

Kamerun

Historien allemand ?

83 Autrepart, 2004/2n° 30, p. 3-

23. DOI :

10.3917/autr.030.0003

Chauveau Jean-

Pierre et al.,

« L'organisation de la

mobilité dans les

sociétés rurales du

Sud »

Socio-anthropologue

français

Incident

84 Édition de L’ESSOAH, 2005 Jean-Philippe

GUIFFO

Le titre foncier au

Cameroun

Juriste camerounais Direct

85 Mondes en développement,

2005/1 no 129, p. 13-40

HUGON Philippe "Droit, droits et

économie du

développement".

Illustrations à propos

de l'alimentation,

Économiste français Incident

86 Cahiers Agricultures, 2004, Vol.

13, N° 6, p. 522-527. TEYSSIER A., « La régulation

foncière au Cameroun,

Géographie français Incident

Page 13: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

entre régimes

communautaires et

aspirations

citoyennes », 87 disponible sur le site : <

http://www.foncier-

developpement.fr/wp-

content/uploads/Pages-de-

teyssier-et-al-

m%C3%A9diation_1.pdf>,

(consulté le 15 juillet 2013).

TEYSSIER A.,

HAMADOU O. et

SEIGNOBOS C.,

« Expériences de

médiation foncière

dans le Nord-

Cameroun »,

Géographes camerounais

et français

Incident

Genève, UNRISD, 2006. Archie Mafeje, The agrarian question,

access to land, and

peasant responses in

Sub-Saharan Africa,

88 Cahiers de géographie du

Québec Volume 50, numéro

139, avril 2006 Pages 65-82

Natali

KOSSOUMNA

LIBA’A et Michel

HAVARD

Mutations de la filière

cotonnière dans les

provinces

septentrionales du

Cameroun. Perception

et stratégies paysannes

Géographes camerounais

et français

Incident

, Yaoundé, Ed. de l'Essoah,

2007. Jean-Philippe Guiffo, Le droit de l'urbanisme

et de la construction au

Cameroun

89 Paris, Karthala, 2008. Olivier BARRIERE

et Alain

ROCHEGUDE (dir.)

Foncier et

environnement en

Afrique: Des acteurs

au(x) droit(s)

Juristes français Direct

90 thèse de doctorat, soutenu le 11

juillet 2008, Université de

Nantes,

TCHAPMEGNI R., Le contentieux de la

propriété foncière au

Cameroun,

Juriste camerounais Direct

Page 14: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

<http://www.dhdi.free.fr/recherc

hes/environnement/memoires/tc

hapmegnithesefoncier.pdf>,

(consulté le 14 février 2013).

91 N°2, Janvier 2009, disponible

sur le site :

<http://www.forestpeoples.org/s

ites/fpp/files/publication/2010/0

5/cameroonlandrightsstudy09fr.

pdf>, (consulté le 23 février

2013).

NGUIFFO S.,

KENFACK P. E. et

MBALLA N.,

« L’incidence des lois

foncières historiques

et modernes sur les

droits fonciers des

communautés locales

et autochtones du

Cameroun », in Les

droits fonciers et les

peuples des forêts

d’Afrique,

Perspectives

historiques, juridiques

et anthropologiques,

Juristes camerounais Direct

92 in Echogeo [En ligne],

disonible sur le site :

<http://echogeo.revues.org/1200

8>, (consulté le 16 mars

2014).

BRONDEAU F., « Les investisseurs

étrangers à l’assaut

des terres agricoles

africaines. »,

Géographe française Incident

93 [VertigO] La revue

électronique en sciences de

l’environnement, n° 6, 2009.

Caroline Plançon

« Enjeu des droits

fonciers dans la

gestion des ressources

naturelles »

Juriste française Direct

Page 15: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

94 African Studies Review,

Volume 52, Number 1, April

2009, pp. 177-

178(Article)Published by

Cambridge University Press

DOI: 10.1353/arw.0.0144

Silvia FEDERICI

African Land

Questions, Agrarian

Transitions and the

State: Contradictions

of Neo-liberal Land

Reform (review)

Philosophe américaine Incident

95 Annales de géographie,

2010/6n°676, p. 639-656.

DOI : 10.3917/ag.676.0639

Raimond Ch.et al., « Planification

territoriale et accès

aux ressources

naturelles. Retour sur

la démarche

participative des

opérations de

sécurisation foncière

dans le Nord

Cameroun »,

Géographes camerounais

et français

Incident

96 Annales de Géographie, 119e

Année, No. 676, QUESTION

FONCIÈRE ET

DYNAMIQUES

TERRITORIALES DANS

LES PAYS DU SUD

(novembre-décembre 2010),

pp. 587-596

Jean-Louis

CHALÉARD and

Évelyne MESCLIER

Introduction. Question

foncière et

dynamiques

territoriales dans les

pays du sud :

nouveaux liens,

nouvelles approches /

Introduction. Land

question and

Territorial dynamics

in the Countries of the

South: new links, new

approaches

Géographes français Incident

97 14 Paris, Harmattan, 2011. Urbain Noël Ebang

Mve Le Titre foncier au

Cameroun: Recherche

Juriste français Direct

Page 16: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

sur la spécificité d'un

acte administratif

unilatéral, 98 Jean-Pierre

CHAUVEAU

(IRD*)

et Philippe

LAVIGNE

DELVILLE

(GRET**)

Quelles politiques

foncières

intermédiaires en

Afrique rurale

francophone ?

Anthropologues français Indirect

99 Paris, LGDJ, 2011. LE ROY É., La terre de l’autre.

Une anthropologie des

régimes

d’appropriation

foncière,

Anthropologue français

du droit

Direct

100 in Afrique contemporaine,

2011, N° 237, pp. 31-43.

ANTONIN

VERGEZ

« Intensifier

l’agriculture en

Afrique, réponse aux

défis alimentaires

environnementaux ?

Controverse »,

Agronome français Incident

101 Paris, Dunod, 2011. HARISSOU A., La terre, un droit

humain.

Micropropriété, paix

sociale et

développement,

Juriste camerounais Direct

102 Revue Tiers Monde,

2011/2n°206, p. 7-20. DOI :

10.3917/rtm.206.0007

Michel AURÉLIA et

al.,

« Introduction : les

enjeux du foncier

urbain pour le

développement »

Historienne française Direct

Page 17: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

Nouveaux marchés et

redistribution des

responsabilités 103 Afrique contemporaine,

2011/1n° 237, p. 71-83. DOI :

10.3917/afco.237.0071

CHAPONNIÈRE

Jean-Raphaëlet al.,

« Les investissements

agricoles de la Chine

» Une source

d'inquiétudes ?,

Français Incident

104 Afrique contemporaine,

2011/1n° 237, p. 85-96. DOI :

10.3917/afco.237.0085

ROCHEGUDE

Alain,

« La terre, objet et

condition des

investissements

agricoles » Quels

droits fonciers pour

l'Afrique ?,

Juriste français Incident

105 Outre-Terre, 2011/4n° 30, p.

151-170. DOI :

10.3917/oute.030.0151

HOU Laurent « Un land grab chinois

en Afrique sub-

saharienne ? »,

Géographe français Incident

106 Etudes rurales, 2011/1n°187,

p. 95-130.

CHOUQUER

Gérard,

« Le nouveau

commerce triangulaire

mondial. Ou les

analogies du foncier

contemporain »,

Archéogéographe

français

Incident

107 ÉCONOMIE ET

STATISTIQUE N° 444–445,

2011

Rabah Arezki,

KLAUS Deininger

et HARRIS Selod

La « course aux terres

» : théorie et

déterminants

empiriques des

acquisitions

transfrontalières de

terres agricoles

Économistes banque

mondiale

Incident

108 Afrique contemporaine, GRIFFON Michel « Les phénomènes de Agronome économiste Incident

Page 18: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

2011/2n° 238, p. 29-41. DOI :

10.3917/afco.238.0029

land grabbing » Un

rendez-vous historique

pour les agricultures

africaines ?,

français

109 in Afrique contemporaine,

2011/1, N° 237, pp. 45-55.

GABAS J.-J., « Les investissements

fonciers en Afrique.

Introduction

thématique »,

Économiste français Incident

110 Afrique contemporaine,

2011/1, N° 237, pp. 97-109.

DABAT M.-H., « Les nouveaux

investissements dans

les agrocarburants »

Quels enjeux pour les

agricultures africaines

?,

Économiste française Incident

111 thèse pour l’obtention du

diplôme de Docteur en

géographie de l’ENS de

Lyon, soutenue en décembre

2011, disponible sur le site :

<http://tel.archives-

ouvertes.fr/docs/00/68/25/25/PD

F/DAUVERGNE_Sarah_2011_t

hese_VD.pdf >, (consulté le 14

février 2013).

DAUVERGNE S., Les espaces urbains et

périurbains à usage

agricole dans les villes

d’Afrique

subsaharienne

(Yaoundé et Accra) :

une approche de

l’intermédiarité en

géographie,

Géographe française Incident

112 L'Harmattan

Collection : Cameroun

ISBN : 978-2-296-55406-1

268 pages - Parution : 06/2011

Urbain Noël EBANG

MVE

Le titre foncier au

Cameroun Recherche

sur la spécificité d'un

acte administratif

unilatéral

Juriste camerounais Direct

113 disponible sur le site : < DELCOURT L., « L’avenir des Sociologue-historien Incident

Page 19: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

http://www.cetri.be/spip.php?art

icle1806 >, (consulté le 16

mars 2014).

agricultures paysannes

face aux nouvelles

pressions sur la

terre »,

français

114 L'Homme et la société,

2012/1n° 183-184, p. 15-34.

DOI : 10.3917/lhs.183.0015

ALLAU Benoît, « Land grabbing

versus investissements

fonciers à grande

échelle. Vers un «

accaparement

responsable ? » »,

Économiste français

Incident

115 Yaoundé, Presses

universitaires d’Afriques,

2012.

TIENTCHEU

NDJIAKO ANDRÉ

Droits fonciers

urbains au Cameroun,

Juriste camerounais Direct

116 Développement durable et

territoires [En ligne], mis en

ligne le 09 décembre 2012,

Vol. 3, n° 3, p. 3, disponible

sur le site :

<http://developpementdurable.re

vues.org/9424 >, (consulté le

10 novembre 2013).

ADAMCZEWSKI

A., JAMIN J.-Y.,

LALLAU B. et

TONNEAU J.-Ph.,

« Investissements ou

accaparements

fonciers en Afrique ?

Les visions des

paysans et de la

société civile au Mali

»,

Économistes franaçais Incident

117 Les Cahiers d’Outre-Mer[En

ligne], 226-227 | Avril-

Septembre 2004, mis en ligne

le 13 février 2008, consulté le

13 décembre 2013. URL :

http://com.revues.org/572 ;

DOI : 10.4000/com.572

Joseph Gabriel

ELONG,

« Éton et Manguissa,

de la Lékié au Mbam-

et-Kim : jeux et

enjeux fonciers

(CentreCameroun) »,

Géographe camerounais Incident

118 Etudes rurales, 2013/1n°191,

p. 169-189.

STAMM Volker « Formaliser les

pratiques coutumières

Historien économiste

allemand

Incident

Page 20: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

». Europe médiévale,

Afrique coloniale et

contemporaine,

Mots clés : statut du foncier, prérogative sur le foncier, gestion du foncier, conflits fonciers

GRAPHIQUE DE LA DISCUSSION FONCIÈRE DANS LA LITTÉRATURE

Page 21: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

RÉPARTITION PAR NATIONALITÉ DES AUTEURS

Nationalité Quantité Pourcentage

Camerounais 31 26.28

Non camerounais 87 73.72

Total 118 100

RÉPARTITION PAR DISCIPLINE DES AUTEURS

Discipline Quantité Pourcentage

Droit 59 50

Géographie 14 12

Sociologie 6 5

anthropologie 8 7

Économie 9 8

Agronome 4 3

Autres 18 15

Total 118 100

REPARTIONS PAR PÉRIODE

Période Quantité Pourcentage

Période coloniale 2 2

Camerounais

Non camerounais Droit

Géographie

Sociologie

anthropologie

Economie

Agronome

Autres

Page 22: BIBLIOGRAPHIE MULTIDISCIPLINE SUR LE …fpae-cameroun.org/wp-content/uploads/2015/11/BIBLIOGRAPH...Mais l’analyse de la littérature sur le foncier montre l’ancienneté du problème

Période pré-indépendance 9 8

Période postindépendance 32 27

Période post-réforme 69 58

Période de la réforme folle 6 5

Total 118 100

Période coloniale

Période pré-indépendance

Période post-indépendance

Période post-réforme