Auxiliaires Technologiques - arrêté du 19 octobre 2006 abrogeant arrêté de 1989

2 dcembre 2006

JOURNAL OFFICIEL DE LA RPUBLIQUE FRANAISE

Texte 8 sur 169

Dcrets, arrts, circulairesTEXTES GNRAUXMINISTRE DE LCONOMIE, DES FINANCES ET DE LINDUSTRIE

Arrt du 19 octobre 2006 relatif lemploi dauxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denres alimentairesNOR : ECOC0600115A

Le ministre de lconomie, des finances et de lindustrie, le ministre de la sant et des solidarits, le ministre de lagriculture et de la pche et le ministre dlgu lindustrie, Vu la directive no 83/417/CEE du 25 juillet 1983 relative au rapprochement des lgislations des Etats membres concernant certaines lactoprotines (casines et casinates) destines lalimentation humaine ; Vu la directive no 88/344/CEE modifie du Conseil des Communauts europennes du 13 juin 1988 relative au rapprochement des Etats membres concernant les solvants dextraction utiliss dans la fabrication des denres alimentaires et de leurs ingrdients ; Vu la directive 98/34/CE du Parlement europen et du Conseil du 22 juin 1998 modifie prvoyant une procdure dinformation dans le domaine des normes et rglementations techniques et des rgles relatives aux services de la socit de linformation, ensemble la notification en date du 30 septembre 2005 adresse la Commission des Communauts europennes ; Vu la directive 2001/112/CE du Conseil et de la Commission relative aux jus de fruits et certains produits similaires destins lalimentation de lhomme ; Vu le code de la consommation, notamment son article L. 214-1 ; Vu le dcret no 92-631 du 8 juillet 1992 relatif aux matriaux et objets destins entrer en contact avec les denres, produits et boissons pour lalimentation de lhomme ou des animaux, modifi par les dcrets no 99-242 du 26 mars 1999 et no 2001-1097 du 16 novembre 2001 ; Vu le dcret no 2001-725 du 31 juillet 2001 relatif aux auxiliaires technologiques pouvant tre employs dans la fabrication des denres destines lalimentation humaine, modifi par le dcret no 2004-187 du 26 fvrier 2004, et notamment son article 3 ; Vu larrt du 24 fvrier 1954 modifi relatif lextraction et au raffinage du beurre de cacao ; Vu larrt du 12 fvrier 1973 modifi relatif la liste des substances dont lemploi est autoris pour le raffinage et la transformation des corps gras alimentaires ; Vu larrt du 22 juillet 1980 modifi concernant la liste dadditifs et produits autoriss pour la fabrication de jus de fruits et de certains produits similaires ainsi quaux traitements dont ils peuvent faire lobjet ; Vu larrt du 20 juin 1985 modifi relatif lemploi de lactose hydrolys dans certaines denres alimentaires ; Vu larrt du 14 aot 1985 modifi relatif lemploi dadditifs et dauxiliaires technologiques dans les confitures, geles, marmelades et autres produits similaires ; Vu larrt du 13 novembre 1987 modifi relatif la liste des additifs et produits autoriss pour la fabrication des cidres, des poirs et de certaines boissons similaires ainsi que des traitements dont ils peuvent faire lobjet ; Vu larrt du 21 dcembre 1988 relatif aux hydrolysats de protines dans la fabrication des aliments destins une alimentation particulire ; Vu larrt du 11 janvier 1989 modifi relatif la liste des additifs et produits autoriss pour la fabrication des boissons alcoolises base de raisin ou de pomme ainsi que des traitements dont elles peuvent faire lobjet ; Vu larrt du 2 fvrier 1993 relatif aux substances autorises pour la prparation, la coloration et la conservation de la prsure ; Vu larrt du 2 octobre 1997 modifi relatif aux additifs pouvant tre employs dans les denres destines lalimentation humaine ; Vu lavis de lAgence franaise de la scurit sanitaire des aliments en date du 21 janvier 2005,

.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169

Arrtent :Art. 1er. Les dispositions du prsent arrt sappliquent aux auxiliaires technologiques employs ou destins tre employs dans la fabrication de denres alimentaires.

Seuls sont employs en tant quauxiliaires technologiques : les substances ou produits figurant aux annexes I A, I B et I C du prsent arrt utiliss dans les conditions prvues dans lesdites annexes ; les additifs figurant lannexe III A de larrt du 2 octobre 1997 susvis, sous rserve que leur utilisation nait pour rsultat que la prsence non intentionnelle de rsidus techniquement invitables de cet additif ou de ses drivs dans les denres alimentaires, lexception de celles cites au 3 de larticle 11 et larticle 13 de larrt du 2 octobre 1997 susvis, et condition que ces rsidus naient pas deffets technologiques sur le produit fini. Les auxiliaires technologiques cits en annexe I B sont autoriss jusquau 31 dcembre 2014. Les auxiliaires technologiques rpondent aux critres de puret et spcifications fixs lannexe II du prsent arrt.

TITRE IerENZYMESArt. 2. Les prparations enzymatiques sont composes denzymes dorigine animale, vgtale ou microbienne et, ventuellement, de protines inertes et de constituants rsiduels du matriau de base. Elles peuvent tre mlanges aux agents conservateurs ou aux diluants numrs larticle 4. Elles peuvent galement tre immobilises sur les supports mentionns au mme article.

suivantes :

Art. 3. Les enzymes contenues dans les prparations enzymatiques sont obtenues dans les conditions

a) Les tissus animaux servant la production des enzymes proviennent danimaux en bon tat sanitaire au moment de labattage et aptes la consommation humaine. Les tissus animaux utiliss sont parfaitement sains et en excellent tat de conservation ; b) Le matriel vgtal utilis pour la fabrication des enzymes est issu des parties normalement comestibles de plantes saines et ne laisse aucun rsidu nocif dans le produit trait mis en vente ; c) Les micro-organismes utiliss pour la production des enzymes ne sont pas rputs pathognes pour lhomme, les animaux et les vgtaux ; d) Dans tous les cas, les sources utilises appartiennent aux produits et espces figurant lannexe I C.Art. 4. 1. Les prparations enzymatiques usage alimentaire peuvent tre additionnes, en vue dassurer leur conservation, des substances numres ci-aprs :

a) Pour toutes les prparations enzymatiques sous forme liquide relevant du prsent arrt : acide sorbique, sorbate de sodium, sorbate de potassium et sorbate de calcium ; b) Pour les prparations enzymatiques prsentes sous forme liquide, lexception de celles utilises en nologie : acide benzoque, benzoate de sodium, benzoate de potassium et benzoate de calcium, chlorure de potassium la dose maximale de 250 grammes par litre de prparation ; esters mthylique et thylique de lacide parahydroxybenzoque et leurs drivs sodiques ; c) Pour la papane prsente sous forme liquide et la bta-amylase dorge non germe : anhydride sulfureux ; d) Pour la papane en poudre : mtabisulfite de sodium la dose maximale de 1 gramme pour 100 grammes de prparation. Lemploi des agents conservateurs prcits dans les prparations enzymatiques nentrane pas dans les denres et boissons cites en annexe I C des teneurs rsiduelles suprieures 1 milligramme par kilogramme. La proportion totale dagents conservateurs cits aux points a, b et c ne dpasse pas 5 grammes par litre de prparation. 2. Les prparations enzymatiques utilises en nologie peuvent tre dilues, disperses ou additionnes des produits suivants : maltodextrines ; citrate de sodium 3. Les prparations enzymatiques, lexception de celles utilises en nologie, cites dans le prsent arrt, peuvent tre dilues, disperses ou additionnes des produits suivants : denres ou boissons destines lalimentation de lhomme ;

.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169

sorbitol la dose maximale de 60 grammes pour 100 grammes de prparation ; glycrol la dose maximale de 60 grammes pour 100 grammes de prparation ; actates de sodium, de potassium et de calcium la dose maximale de 3,5 grammes pour 100 grammes de prparation ; lactates de sodium, de potassium et de calcium ; acide citrique, citrates de sodium, de potassium et de calcium ; pour les prparations de chymosine : mthionine, la dose strictement ncessaire pour limiter la perte dactivit ; supports et solvants porteurs de lannexe IV de larrt du 2 octobre 1997 susvis autoriss sans restriction dusage ainsi que ceux autoriss pour la catgorie dadditifs enzymes , dans les conditions fixes au prsent arrt ou, dfaut, dans les conditions fixes larticle 9 et lannexe IV de larrt du 2 octobre 1997 ; sels de magnsium dacides gras, dioxyde de silicium pour les prparations enzymatiques prsentes sous forme de tablettes sous rserve que ces substances nexercent pas de fonction technologique dans le produit fini ; mthionine selon le principe du quantum satis pour les prparations dalpha-amylase de Bacillus licheniformis MOL. 2083 recombin gntiquement. 4. Les prparations enzymatiques peuvent tre immobilises sur des supports inertes constitus : de composants rpondant aux dispositions du dcret du 8 juillet 1992 susvis ; de composants dont lemploi pour cet usage est prvu en annexe I C.

TITRE IIAUTRES AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUESArt. 5. Au sens du prsent arrt, on entend par :

Solvant toute substance propre dissoudre une denre alimentaire, ou tout composant dune denre alimentaire, y compris tout agent contaminant prsent dans ou sur cette denre alimentaire ; Solvant dextraction tout solvant utilis au cours du processus dextraction lors du traitement de matires premires, de denres alimentaires, de composants ou dingrdients de ces produits, qui est limin et qui peut provoquer la prsence, involontaire mais techniquement invitable, de rsidus ou de drivs dans la denre alimentaire ou lingrdient. Art. 6. Les solvants utiliss ne laissent pas dans les denres alimentaires ou leurs ingrdients des teneurs en rsidus susceptibles de prsenter des risques pour la sant humaine ou, le cas chant, suprieures aux doses prvues en annexe. Art. 7. Les ingrdients alimentaires possdant des proprits de solvants ainsi que leau laquelle peuvent avoir t ajoutes des substances rglant lacidit ou lalcalinit peuvent tre employs comme solvants dextraction dans la fabrication des denres alimentaires ou de leurs ingrdients. Art. 8. Les auxiliaires technologiques autres que les enzymes et les solvants dextraction peuvent tre dilus, disperss ou additionns de substances prvues lannexe V de larrt du 2 octobre 1997 modifi susvis, sous rserve que ces substances naient pas de fonction technologique dans le produit fini. Art. 9. Les dispositions des arrts suivants sont abroges en tant quelles concernent les auxiliaires technologiques : arrt du 24 fvrier 1954 modifi relatif lextraction et au raffinage du beurre de cacao ; arrt du 12 fvrier 1973 modifi relatif la liste des substances dont lemploi est autoris pour le raffinage et la transformation des corps gras alimentaires ; arrt du 22 juillet 1980 modifi concernant la liste dadditifs et produits autoriss pour la fabrication de jus de fruits et de certains produits similaires ainsi quaux traitements dont ils peuvent faire lobjet ; arrt du 20 juin 1985 modifi relatif lemploi de lactose hydrolys dans certaines denres alimentaires ; arrt du 14 aot 1985 modifi relatif lemploi dadditifs et dauxiliaires technologiques dans les confitures, geles, marmelades et autres produits similaires ; arrt du 13 novembre 1987 modifi relatif la liste des additifs et produits autoriss pour la fabrication des cidres, des poirs et de certaines boissons similaires ainsi que des traitements dont ils peuvent faire lobjet ; arrt du 21 dcembre 1988 relatif aux hydrolysats de protines dans la fabrication des aliments destins une alimentation particulire ; arrt du 11 janvier 1989 modifi relatif la liste des additifs et produits autoriss pour la fabrication des boissons alcoolises base de raisin ou de pomme ainsi que des traitements dont elles peuvent faire lobjet ; arrt du 2 fvrier 1993 relatif aux substances autorises pour la prparation, la coloration et la conservation de la prsure.

.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169

Art. 10. Les arrts suivants sont abrogs compter de la date de publication du prsent arrt :

arrt du 9 avril 1965 sur lemploi des gibberellines pour la prparation du malt ; arrt du 22 septembre 1977 relatif lautorisation demploi de deux prparations destines, lune parfaire lpilation des porcs et lautre la plumaison des volailles ; arrt du 2 janvier 1980 relatif lemploi de rsines changeuses dions pour le traitement du sucre ; arrt du 16 janvier 1980 sur lemploi de lactosrum hydrolys dans certaines denres alimentaires ; arrt du 2 aot 1982 modifi concernant lemploi de diverses substances pour la prparation des casines, casinates, protines lactiques coprcipites et protines du lactosrum usage alimentaire ; arrt du 1er juin 1984 sur le pelage chimique des maquereaux en conserve ; arrt du 24 octobre 1984 relatif lemploi de la polyvinylpolypyrrolidone (PVPP) en brasserie ; arrt du 17 mai 1985 modifi relatif lpluchage chimique des fruits et lgumes destins la mise en conserve ; arrt du 6 fvrier 1989 modifi fixant la liste des auxiliaires technologiques pouvant tre utiliss en sucrerie ; arrt du 5 septembre 1989 modifi relatif lemploi de prparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denres et boissons destines lalimentation humaine ; arrt du 19 novembre 1990 modifi relatif aux solvants dextraction utiliss dans la fabrication des denres alimentaires ou de leurs ingrdients ; arrt du 12 septembre 1991 relatif lemploi dagents antimousses en alimentation humaine ; arrt du 3 octobre 1991 relatif lemploi dauxiliaires technologiques pour la prparation de certaines lactoprotines (casines et casinates) destines lalimentation humaine ainsi qu leurs teneurs limites en certains contaminants ; arrt du 18 septembre 1992 relatif lemploi de fluides de refroidissement et frigorignes en contact direct avec les aliments ; arrt du 24 mars 1993 modifi relatif lemploi de cyclodextrine comme auxiliaire technologique ; arrt du 23 fvrier 1995 relatif lemploi de divers auxiliaires technologiques en alimentation humaine ; arrt du 9 mars 1995 relatif lemploi dagents antimousses pour le lavage des pommes de terre et des champignons ; arrt du 9 mars 1998 relatif lemploi de monensine comme auxiliaire technologique dans les fermentations destines la production industrielle dalcool thylique dorigine agricole ; arrt du 19 mars 1998 relatif lemploi de divers auxiliaires technologiques en alimentation humaine ; arrt du 1er juillet 1998 portant autorisation demploi des sulfites en tant quauxiliaires technologiques pour le traitement des litchis et des raisins de table ; arrt du 9 septembre 1998 portant autorisation demploi dauxiliaires technologiques dans la fabrication de denres alimentaires ; arrt du 19 novembre 1999 relatif lemploi dauxiliaires technologiques en brasserie.Art. 11. Le directeur gnral de la concurrence, de la consommation et de la rpression des fraudes, le directeur gnral de la sant, le directeur gnral de lalimentation et le directeur gnral des entreprises sont chargs, chacun en ce qui le concerne, de lexcution du prsent arrt, qui sera publi au Journal officiel de la Rpublique franaise.

Fait Paris, le 19 octobre 2006. Le ministre de lconomie, des finances et de lindustrie, Pour le ministre et par dlgation : Le directeur gnral de la concurrence, de la consommation et de la rpression des fraudes, G. CERUTTI Le ministre de la sant et des solidarits, Pour le ministre et par dlgation : La sous-directrice de la gestion des risques des milieux, J. BOUDOT Le ministre de lagriculture et de la pche, Pour le ministre et par dlgation : Le directeur gnral de lalimentation, J.-M. BOURNIGAL

.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169

Le ministre dlgu lindustrie, Pour le ministre et par dlgation : Le directeur gnral des entreprises, L. ROUSSEAU ANNEXESANNEXE I A

AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES AUTORISSAUXILIAIRES technologiques CATGORIE de lauxiliaire technologique DENRE alimentaire CONDITIONS DEMPLOI/ fonction DOSE RSIDUELLE maximale

Actate de mthyle.

Solvants dextraction.

Caf et th.

Dcafination ou suppression des matires irritantes et amres du caf ou du th. Ce solvant ne doit pas laisser dans les denres alimentaires des teneurs en rsidus susceptibles de prsenter des risques pour la sant humaine. Ce solvant ne doit pas laisser dans les denres alimentaires des teneurs en rsidus susceptibles de prsenter des risques pour la sant humaine. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Aspersion dune solution 2,5 % dun produit contenant 4,5 % dacide peractique lquilibre puis schage. Ce solvant ne doit pas laisser dans les denres alimentaires des teneurs en rsidus susceptibles de prsenter des risques pour la sant humaine. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch.

20 mg/kg dans le caf ou le th.

Actate dthyle.


Toutes denres alimentaires.

Dose techniquement invitable.

Actone.




Acide orthophosphorique.

Agent de neutralisation.

Casinates et casines alimentaires. ufs coquilles avant cassage destins la fabrication du produit le flottante . Toutes denres alimentaires.

Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable.

Acide peractique en solution avec du peroxyde dhydrogne et de lacide actique.

Divers.

Anhydride carbonique.



Autres adjuvants de filtration et/ou de prcipitation chimiquement inertes rpondant aux dispositions du dcret du 8 juillet 1992 susvis. Butane.

Adjuvant de filtration.

Jus de fruits, jus de fruits concentrs, jus de fruits dshydrats, nectars.




Ce solvant ne doit pas laisser dans les denres alimentaires des teneurs en rsidus susceptibles de prsenter des risques pour la sant humaine. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch.


Carbonates dammonium.


Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires.

Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable.

Carbonates de calcium.


Carbonates de magnsium.


Carbonates de potassium.


Carbonates de sodium.


.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169

AUXILIAIRES technologiques

CATGORIE de lauxiliaire technologique

DENRE alimentaire

CONDITIONS DEMPLOI/ fonction

DOSE RSIDUELLE maximale

Cellulose.


Jus de fruits, jus de fruits concentrs, jus de fruits dshydrats, nectars. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Jus de fruits, jus de fruits concentrs, jus de fruits dshydrats, nectars. Caf et th.

Utilisation en tant quadjuvants de filtration et/ou de prcipitation chimiquement inertes.


Citrates de calcium.


A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Utilisation en tant quadjuvants de filtration et/ou de prcipitation chimiquement inertes.

Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable.

Citrates de magnsium.


Citrates de potassium.


Citrates de sodium.


Diatomite lave.


Dichloromthane.


Dcafination ou suppression des matires irritantes et amres du caf ou du th. 7 mg/kg de levain.

2 mg/kg dans le caf torrfi et 5 mg/kg dans le th. 1 mg/kg de pain.

Dimthylpolysiloxane.

Antimousses.

Levain destin la fabrication de pains industriels. Toutes denres alimentaires.

Ethanol.


Ce solvant ne doit pas laisser dans les denres alimentaires des teneurs en rsidus susceptibles de prsenter des risques pour la sant humaine. Production de beurre de cacao. Le produit commercial est compos essentiellement dhydrocarbures acycliques saturs contenant 6 atomes de carbone et distillant entre 64 oC et 70 oC. Lutilisation combine dhexane et de mthyl-thyl-ctone est interdite. Prparations de germes de crales dgraisses.


Hexane.


Beurre de cacao.

1 mg/kg.

Hexane.


Germes de crales dgraisses.

5 mg/kg dans les germes de crales dgraisses. 1 mg/kg.

Hexane.


Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre).

Production ou fractionnement de graisses et dhuiles. Le produit commercial est compos essentiellement dhydrocarbures acycliques saturs contenant 6 atomes de carbone et distillant entre 64 oC et 70 oC. Lutilisation combine dhexane et de mthyl-thyl-ctone est interdite. Prparations de produits base de protines dgraisses et de farines dgraisses. Lutilisation combine dhexane et de mthyl-thyl-ctone est interdite.

Hexane.


Produits base de protines dgraisses et de farines dgraisses.

10 mg/kg dans la denre alimentaire contenant le produit base de protines dgraisses et les farines dgraisses. 30 mg/kg dans les produits dgraisss de soja tels que v e n d u s a u consommateur final.

.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Huile alimentaire raffine contenant au plus 100 mg de BHT par litre. Huiles minrales de haut poids molculaire.

Divers.

Crales et pois en silos.

A la dose maximale de 260 g dhuile par tonne utiliss en tant que produits antipoussire. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Lhuile minrale est utilise en mlange avec de la cire dabeille.


Agent de dmoulage.

Tuiles.

Teneur rsiduelle infrieure 2 g/kg pour lhuile minrale. Dose techniquement invitable pour la cire dabeille. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Teneur rsiduelle en thiocyanates dans les salades rinces infrieure 0,5 mg/kg.

Hydroxyde dammonium.


Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Salades crues prtes lemploi (de quatrime gamme).

A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Lactoperoxydase la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Peroxyde dhydrogne la concentration maximale de 2 mM (soit 68 ppm). Ion isothiocyanate la concentration maximale de 2 mM (soit 175 ppm pour le thiocyanate de potassium). Le procd doit aboutir une concentration disothiocyanate de 0,6 mM dans leau de lavage. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch.

Hydroxyde de calcium.


Hydroxyde de magnsium.


Hydroxyde de potassium.


Hydroxyde de sodium.


Lactoperoxydase extraite de lactosrum immobilise, isothiocyanates de potassium ou de sodium et peroxyde dhydrogne.

Divers.

Mlange de copolymres monoester (CAS no 9009-36-6) et diester (CAS no 67167-17-3) dacide olique et dacide olique libre (5-10 %) dont le copolymre de base est identifi par le CAS no 9003-11-6 (PM 1990-2250). Mthanol.

Antimousses.

Levurerie.

100 mg/kg dans la matire sche des levures.


Matires premires, denres alimentaires ou composants de denres alimentaires ou leurs ingrdients. Caf et th.

Traitement de matires premires, denres alimentaires ou composants de denres alimentaires ou leurs ingrdients.

10 mg/kg.

Mthyl-thyl-ctone.


Dcafination ou suppression des matires irritantes et amres du caf ou du th. Lutilisation combine dhexane et de mthyl-thyl-ctone est interdite. Fractionnement de graisses et dhuiles. Lutilisation combine dhexane et de mthyl-thyl-ctone est interdite. A la dose maximale de 12 g par tonne utiliss en tant que produits antipoussire.

20 mg/kg dans le caf ou le th. La teneur en n-hexane de ce solvant ne doit pas dpasser 50 mg/kg. 5 mg/kg, dans les huiles et graisses.

Mthyl-thyl-ctone.



Mono-olate de polyoxythylne sorbitane (polysorbate 80).

Divers.

Crales en silos.


.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Ozone.

Divers.

Bl avant mouture pour la fabrication de farine entrant dans la composition de produits de ptisserie contenant des sucres simples ajouts hauteur de 7 50 % du poids sec.

A la dose maximale de 12 g dozone par kg de grains. Les grains de bl avant traitement devront tre conformes aux dispositions du rglement 466/2001 de la Commission europenne du 8 mars 2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denres alimentaires, en matire de teneurs maximales en mycotoxines. A la dose maximale de 8 g dozone par kg de grains. Les grains de bl avant traitement devront tre conformes aux dispositions du rglement 466/2001 de la Commission europenne du 8 mars 2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denres alimentaires, en matire de teneurs maximales en mycotoxines. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Utilisation en tant quadjuvants de filtration et/ou de prcipitation chimiquement inertes.

Teneur rsiduelle infrieure 10 microgrammes par kg.

Ozone.

Divers.

Bl avant mouture pour la fabrication de farine entrant dans la composition de pain et de produits de panification contenant jusqu 7 % de sucres ajouts, lexclusion du pain de tradition franaise.

Teneur rsiduelle infrieure 10 microgrammes par kg.

Phosphates dammonium.


Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Casinates et casines alimentaires. Bire.

Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. 5 mg/l.

Phosphates de calcium.


Phosphates de magnsium.


Phosphates de potassium.


Phosphates de sodium.


Polyamide 11.


Polyamide insoluble.


Jus de fruits, jus de fruits concentrs, jus de fruits dshydrats, nectars. Jus de fruits, jus de fruits concentrs, jus de fruits dshydrats, nectars. Jus de fruits, jus de fruits concentrs, jus de fruits dshydrats, nectars. Toutes denres alimentaires.


Polystyrne.




Polyvinylpyrrolidone.




Propane.


Ce solvant ne doit pas laisser dans les denres alimentaires des teneurs en rsidus susceptibles de prsenter des risques pour la sant humaine. Traitement de matires premires, denres alimentaires ou composants de denres alimentaires ou leurs ingrdients.


Propanol.


Matires premires, denres alimentaires ou composants de denres alimentaires ou leurs ingrdients. Sucre obtenu partir de mlasses.

10 mg/kg.

Propanol.


Production de sucres partir des mlasses.

1 mg/kg dans le sucre.

.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Protoxyde dazote.



Ce solvant ne doit pas laisser dans les denres alimentaires des teneurs en rsidus susceptibles de prsenter des risques pour la sant humaine.


Sulfites (E 221 E 224, E 226 E 228). Anhydride sulfureux (E 220).

Divers.

Epis de mas doux appertiss.

A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch.

Teneur rsiduelle infrieure 10 mg/kg.

Glatine alimentaire.

Agent de clarification.




Tanins.





Bentonite.





Gel de silice.





Charbons.





Adjuvants de filtration et adjuvants de prcipitation chimiquement inertes (par exemple perlites, diatomite lave, cellulose, polyamide insoluble, polyvinylpyrrolidone, polystyrne) conformes aux dispositions communautaires concernant les matriaux et objets destins entrer en contact avec des denres alimentaires.





Adjuvants dadsorption chimiquement conformes aux dispositions communautaires concernant les matriaux et objets destins entrer en contact avec des denres alimentaires et utiliss pour rduire les teneurs en naringine et en limonodes des jus dagrumes sans modifier sensiblement les teneurs en glucosides limonodes, en acides, en sucres (y compris les oligosaccharides) ou en minraux.

Divers.




.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169

ANNEXE

I B

AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES AUTORISS JUSQUAU 31 DCEMBRE 2014AUXILIAIRES technologiques CATGORIE de lauxiliaire technologique DENRE alimentaire CONDITIONS DEMPLOI/ fonction DOSE RSIDUELLE maximale

Acide 1-hydroxythylidne 1,1-diphosphorique (HEDP). Acide chlorhydrique.

Antitartre.

Sucre (mi-)blanc cristallis. Bires.

7 g/m3 de jus sucr.

Teneur rsiduelle 5 mg/kg de sucre. Dose techniquement invitable.

Agent dacidification.

Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : Monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. 6 g/m3 de jus sucr.

Acide gras du tall-oil.

Antimousse.

Sucre (mi-)blanc cristallis.


Acide lactique.


Bires.


Acide nitrilo-tri-mthylne phosphonique. Acide orthophosphorique.

Antitartre.


Teneur rsiduelle 0,5 mg/kg de sucre. Dose techniquement invitable.


Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Raffinage. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch.

Acide phosphorique et sels.

Divers.


Doses rsiduelles maximales : Savons 50 mg/kg ; Eau 2 000 mg/kg ; Matires insolubles dans lther de ptrole 500 mg/kg ; Eau 2 000 mg/kg ; Solvants 50 mg/kg. Teneur rsiduelle 1 mg/kg de sucre. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable.

Acide polymalique.

Antitartre.

Sucre (mi-)blanc cristallis. Sucre (mi-)blanc cristallis. Bires.

Masse molculaire 550 600 de jus sucr. Dose strictement ncessaire.

5 g/m3

Acide sulfurique.

Divers.

Acide sulfurique.


Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Dose strictement ncessaire.

Acides gras.

Divers.

Sucre (mi-)blanc cristallis. Cidres et poirs.


Adjuvants de filtration et/ou de prcipitation chimiquement inertes. Adjuvants de filtration et/ou de prcipitation chimiquement inertes. Adjuvants de filtration et/ou de prcipitation chimiquement inertes.




Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Sucre (mi-)blanc cristallis.

Raffinage. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Dose strictement ncessaire.




.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Agents de clarification cits dans la prsente annexe pour les jus de fruits. Alkylaurylsulfonate de sodium (avec prdominance de n-dodcylbenzne sulfonate de sodium). Alkylbenzne sulfonate de sodium.


Boissons alcoolises base de raisins ou de pommes. Porc.



Agent dpilation.

1 l pour 1 000 l deau dchaudage. Lavages leau potable aprs traitement pour liminer tout rsidu dcelable sur le revtement cutan. 1,2 % au maximum dans le bain. Rinage leau potable.

Teneur en principes actifs 30 %.

Agent dpluchage.

Fruits et lgumes destins la mise en conserve et la conglation. Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Sucre (mi-)blanc cristallis. Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre).

100 mg/kg de produit fini au maximum, e x p r i m e n monothanolamine. 50 mg/kg.

Amidure de sodium.

Catalyseur.

Interestrification.

Anhydride sulfureux et sulfites alcalins. Argiles adsorbantes (terres dcolorantes) naturelles ou actives (uniquement par la chaleur ou les acides citrique, tartrique, phosphorique, chlorhydrique ou sulfurique). Bentonite.

Divers.

Dose strictement ncessaire.

10 mg/kg.

Agent dcolorant.

Raffinage (lactivation des charbons ne peut tre ralise que par la chaleur ou laction des acides citrique, tartrique, phosphorique, chlorhydrique, sulfurique).

Savons 50 mg/kg, eau 2 000 mg/kg, matires insolubles dans lther de ptrole 500 mg/kg, solvants 50 mg/kg. Dose techniquement invitable.

Agent de dcoloration.

Beurre de cacao.

Raffinage : dmucilation par centrifugeuse, neutralisation, dcoloration par barattage, dsodorisation sous vide par vapeur surchauffe. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Collage. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Dans les procds dextraction du cholestrol.

Bentonite.


Cidres et poirs.


Bentonite.


Hydromels.

Bta-cyclodextrines produites par les cyclodextrines glucosyl transfrases issues de : Bacillus macerans, Bacillus circulans, Bacillus sp. souche fermP1990, et dont ltape de purification fait intervenir le chlorthylne. Bta-cyclodextrines produites par les cyclodextrines glucosyl transfrases issues de : Bacillus macerans, Bacillus circulans, Bacillus sp. souche fermP1990, et dont ltape de purification fait intervenir leau. Bta-cyclodextrines produites par les cyclodextrines glucosyl transfrases issues de : Bacillus macerans, Bacillus circulans, Bacillus sp. souche fermP1990, et dont ltape de purification fait intervenir le tolune. Bitartrate de potasse.

Divers.

Beurres.

Teneur rsiduelle en bta-cyclodextrine 20 mg/kg.

Divers.

Beurres.

Dans les procds dextraction du cholestrol.


Divers.

Beurres.

Dans les procds dextraction du cholestrol.


Divers.

Hydromels.

25 g/hectolitre.


Blanc de baleine.

Agent de dmoulage.

Produits de confiserie.


.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Bromure dalkyl-dimthyl-benzyl ammonium (groupe alkyl comportant de 12 14 C). Carbonate de sodium et aluns.

Divers.


25 g/tonne de betteraves (dose exprime en substance active).


Divers.

Boyaux denrobage.

A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Dose strictement ncessaire.


Carbonate de sodium.

Divers.

Bires.

Carbonates de sodium et carbonates de potassium. Carraghnanes.

Divers.


Dose techniquement invitable. Teneur rsiduelle infrieure 10 mg/litre. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable.



Casines et casinates de potassium. Cellulose.


Cidres et poirs.

A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Clarification. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Clarification. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Dose strictement ncessaire.


Jus de lgumes.

Charbon.


Jus de lgumes.


Charbon.


Sucre (mi-)blanc cristallis. Spiritueux.

Dose techniquement invitable. Teneur maximale employe : 0,5 g/litre. Savons 50 mg/kg, eau 2 000 mg/kg, matires insolubles dans lther de ptrole 500 mg/kg, solvants 50 mg/kg. Dose techniquement invitable.

Charbons actifs.

Agent dcolorant.

Affinage par limination des tanins et du caramel. Raffinage (lactivation des charbons ne peut tre ralise que par la chaleur ou laction des acides citrique, tartrique, phosphorique, chlorhydrique, sulfurique).

Charbons non activs ou actifs (uniquement par la chaleur ou les acides citrique, tartrique, phosphorique, chlorhydrique ou sulfurique).

Agent dcolorant.


Chlorure dalkyl-dimthyl-benzyl ammonium (groupe alkyl comportant de 12 14 C). Chlorure de calcium.

Divers.


25 g/tonne de betteraves (dose exprime en substance active).

Divers

Bires.

Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. 25 g/tonne de betteraves (dose exprime en substance active). Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. 25 g/tonne de betteraves (dose exprime en substance active).


Chlorure de dimthyldidcylammonium. Chlorure de magnsium.

Divers.



Divers.

Chlorure de N-benzyl-Nhydroxythyl-alkyl imidazolinium (groupe alkyl comportant de 12 16 C). Chlorure de zinc.

Divers.



Divers.

Bires.

Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch.


.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Chrome.

Catalyseur.

Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Produits de confiserie.

Hydrognation.

0,05 mg/kg.

Cires autorises par larrt du 2 octobre 1997. Colle de poisson.

Agent de dmoulage.


Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable.

Agent de collage

Bires.

A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Collage. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Clarification. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. 10 g/m3 de jus sucr.

Colle de poisson.


Cidres et poirs.

Colle de poisson.


Hydromels.

Colle de poisson.


Jus de lgumes.


Copolymres dacide acrylique et dacrylate dthyle. Copolymres dacrylamide et dacrylate de sodium (constitus de 20 % de motif acrylamide et de 80 % de motif acrylate). Copolymres dacrylamide et dacrylate de sodium (constitus de 90 50 % de motif acrylamide et de 10 50 % de motif acrylate). Copolymres doxyde dthylne et doxyde de propylne estrifis par lacide actique.

Antitartre.

Sucre (mi-)blanc cristallis. Sucre (mi-)blanc cristallis.

Teneur rsiduelle 1 mg/kg de sucre. Teneur rsiduelle 0,8 mg/kg de sucre.

Antitartre.

10 g/m3 de jus sucr.

Floculant et coagulant.


6 g/m3 de jus sucr.

Teneur rsiduelle 0,8 mg/kg de sucre.

Antimousse.


Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : Monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : Monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : Monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : Monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %).


Copolymres doxyde dthylne et doxyde de propylne estrifis par les acides gras alimentaires.

Antimousse.



Copolymres doxyde dthylne et doxyde de propylne estrifis par les acides gras du tall-oil.

Antimousse.



Copolymres doxyde dthylne et doxyde de propylne estrifis par lhuile de ricin.

Antimousse.



.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Copolymres doxyde dthylne et doxyde de propylne.

Antimousse.


Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : Monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Hydrognation.


Cuivre.

Catalyseur.

Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Cidres et poirs.

0,2 mg/kg.

Diatomite lave.


A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Raffinage : dmucilation par centrifugeuse, neutralisation, dcoloration par barattage, dsodorisation sous vide par vapeur surchauffe. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Clarification. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Dans les mots pour favoriser la fermentation. 0,6 g/l exprims en thiamine. Accompagn ventuellement de : polyoxythylne tristarate de sorbitane (max. 15 % du dimthylpolysiloxane), agents mulsifiants, stabilisants, de charge et conservateurs autoriss par larrt du 2 octobre 1997 (en % < 25 % du dimthylpolysiloxane). Pour le lavage. Le traitement doit tre suivi dun rinage leau potable.


Diatomite.


Beurre de cacao.

Diatomite.

Agent de filtration.

Bires.


Diatomite.


Jus de lgumes.

Dichlorhydrate de thiamine.

Divers.

Cidres et poirs.



Antimousse.

Champignons destins la transformation.

< 1 mg/kg de produit fini.


Antimousse.

Flageolets destins la conserverie et la conglation.

Teneurs rsiduelles (seules ou en mlange avec oxyde de propylne condens sur le polypropylne glycol, oxyde dthylne condens sur le polypropylne glycol, polypropylne glycol estrifi par un acide gras alimentaire.) < 5 mg/kg dans le produit fini. Teneurs rsiduelles (seules ou en mlange) < 5 mg/kg dans le produit fini. Teneur rsiduelle < 1 mg/kg de produit fini.


Antimousse.

Petits pois destins la conserverie et la conglation.

Pour le lavage. Le traitement doit tre suivi dun rinage leau potable.


Antimousse.

Pommes de terre.

Accompagn ventuellement de : polyoxythylne tristarate de sorbitane (max. 15 % du dimthylpolysiloxane), agents mulsifiants, stabilisants, de charge et conservateurs autoriss par larrt du 2 octobre 1997 (en % < 25 % du dimthylpolysiloxane).

.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire




Antimousse.


Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Utilisation avant filtration. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Utilisation pour viter le collage de la poudre de chicore aux parois de la tour datomisation. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. 1 l pour 1 000 l deau dchaudage. Lavages leau potable aprs traitement pour liminer tout rsidu dcelable sur le revtement cutan. Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). 1 l pour 1 000 l deau dchaudage. Lavages leau potable aprs traitement pour liminer tout rsidu dcelable sur le revtement cutan. Etiquetage : Prparation destine parfaire la plumaison des volailles abattues + mode demploi (indiquant doses et conditions + ncessit rinage abondant). Teneur en principes actifs 35 %. Pas doxyde dthylne libre. 1 l pour 1 000 l deau dchaudage. Lavages leau potable aprs traitement pour liminer tout rsidu dcelable sur le revtement cutan.


Dioxyde de silicium.


Bires.



Divers.

Chicore soluble.

0,5 mg/kg.



Cidres et poirs.

Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Teneur en principes actifs 30 %.

Eau oxygne.

Divers.

Boyaux denrobage.

Ester (sel de sodium de) de lther alkyltriglycolique (avec prdominance de chanes alkyles en C12 et C14). Esters polyglycridiques dacides gras (E 475).

Agent dpilation.

Porc.

Antimousse.



Ether alkylphnol polyglycolique (avec prdominance dther nonylphnol contenant 6 8 molcules doxyde dthylne).

Agent de plumaison.

Volailles.


Ether alkylphnol polyglycolique (avec prdominance dther nonylphnol polyglycolique contenant 14 mol doxyde dthyle). Ether polyglycolique du propylne glycol (6 mol doxyde dthylne et 30 mol doxyde de propylne).

Agent dpilation.

Porc.

Teneur en principes actifs 30 %.

Agent de plumaison.

Volailles.

1 l pour 1 000 l deau dchaudage. Lavages leau potable aprs traitement pour liminer tout rsidu dcelable sur le revtement cutan. Etiquetage : Prparation destine parfaire la plumaison des volailles abattues + mode demploi (indiquant doses et conditions + ncessit rinage abondant). Teneur en principes actifs 35 %. Pas doxyde dthylne libre. Interestrification.


Ethylate de sodium.

Catalyseur.


50 mg/kg.

.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Ethylne.

Divers.

Agrumes et bananes.

Pour le mrissage. 0,2 % dans latmosphre des chambres de maturation en mlange avec de lazote.


Ferrocyanure de potassium.

Divers.

Vinasses de vins blancs destines la prparation des sauces.

Traitement autoris dans les conditions prvues par le rglement no 1493/99/CEE.


Formol (solution aqueuse de formaldhyde 30 %).

Divers.


Formaldhyde

400 g/t de betteraves.


Gaz rares non radioactifs.

Divers (activation des terres).


Fractionnement. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch.


Gibbrellines issues de cultures de Fusarium moniliformis ou Giberella fugikuro.

Divers.

Malt.

Cultures donnant une teneur en gibbrellines 85 % (exprime en gibbrelline A3 ). Peuvent tre additionnes de substances propres lalimentation. Mises en vente que dans des rcipients hermtiques portant tiquette mentionnant destination pour le maltage, leur teneur en %, nature des produits ajouts.


Glutaraldhyde (en solution aqueuse titrant au maximum 50 % de glutaraldhyde).

Divers.


Glutaraldhyde betteraves.

250 g/t de


Huiles acides de poisson.

Antimousse.


Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %).


Huiles acides diverses (dgras).

Antimousse.




Huiles acides vgtales.

Antimousse.




Huiles de ricin.

Antimousse.




Huiles minrales.

Agent de dmoulage.

Produits de confiserie.



.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Huiles minrales.

Antimousse.


Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). 10 g/t de betteraves (dose exprime en hydrazine). Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Dose strictement ncessaire.


Hydrate dhydrazine (en solution aqueuse 16 %). Hydroxyde de calcium.

Divers.



Agent dalcalinisation.

Hydroxyde de sodium.

Divers.

Sucre (mi-)blanc cristallis. Boyaux denrobage.

Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Teneur en rsidus organochlors : infrieure 100 microgrammes par kilogramme (exprime sous la forme dorganoh a l o g n s adsorbables AOX). Aucune dose rsiduelle dans lamande. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. Dose techniquement invitable. 40 mg/kg.

Hypochlorite de sodium.

Divers.

A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Pour la dsinfection des lgumes seulement. Rinage obligatoire. Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum.


Divers.

Fruits et lgumes et champignons destins la mise en conserve et la conglation et lgumes de quatrime gamme.


Agents dcolorants.

Noix.

Pour le traitement (blanchiment) des coques. Diluant pour introduire des amorces en cristallisation. Diluant pour introduire des amorces en cristallisation. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Fractionnement. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Hydrognation.

Isobutanol (ou 2-butanol).

Divers.

Sucre (mi-)blanc cristallis. Sucre (mi-)blanc cristallis. Cidres et poirs.

Isopropanol (ou 2-propanol).

Divers.

Kaolin.


Lauryl sulfate de sodium.

Divers (activation des terres).

Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Boyaux denrobage.

Manganse.

Catalyseur.

0,05 mg/kg.

Mtabisulfite de sodium.

Divers.

Traitement des boyaux servant denveloppe aux produits de charcuterie. Interestrification.

Teneur rsiduelle e x p r i m e e n S O2 < 10 mg/kg de boyau. 50 mg/kg.

Mthylate de sodium.

Catalyseur.

Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre).

Molybdne.

Catalyseur.

Hydrognation.

0,05 mg/kg.

.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Monensine (sel sodique de polyther de lacide monocarboxylique de formule C36 H61 O11 N a ) p r o d u i t p a r Streptomyces cinnamonensis.

Divers.

Alcool thylique dorigine agricole.

Dose max. = 0,5 mg/kg. Autoris dans les fermentations destines la production dalcool thylique. Lutilisation ne doit tre quintermittente et de courte dure, et doit se limiter aux cas o la flore bactrienne est > 105 germes/ml. A la dose maximale de 1 mg.kg-1, incorpore en phase de diffusion.


Monensine (sel sodique de polyther de lacide monocarboxylique de formule C36 H61 O11 N a ) p r o d u i t p a r Streptomyces cinnamonensis. Mono et diglycrides dacides gras. Monothanolamine dilue.

Divers.



Divers.

Sucre (mi-)blanc cristallis. Fruits et lgumes destins la conserve et la conglation.


Agent dpluchage.

Bain 8 % au maximum, temprature 95 oC, immersion 10 min au maximum. Rinage leau potable. 1,2 % au maximum dans le bain. Rinage leau potable.


Monolaurate de sorbitane polyoxythyln.

Agent dpluchage.

Fruits et lgumes destins la mise en conserve et la conglation. Sucre (mi-)blanc cristallis.

100 mg/kg de produit fini au maximum, e x p r i m e n monothanolamine. Dose techniquement invitable.

Mono-olate de sorbitane.

Antimousse.

Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). 25 g/tonne de betteraves (dose exprime en substance active) addition possible de 1,8,3,6-diendom-thylne 1,3,6,8-ttraazotricyclododcane, thylne-diamine, cyano-dithio-imidocarbonate de sodium, sulfites et carbonate de sodium. Hydrognation.

N, N-thylne bis-staramide.

Antimousse.



N-dimthyldithiocarbamate de sodium.

Divers.



Nickel.

Catalyseur.

Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Sucre (mi-)blanc cristallis.

0,2 mg/kg.

N-mthyldithiocarbamate de sodium et de potassium.

Divers.

25 g/tonne de betteraves (dose exprime en substance active) addition possible de 1,8,3,6-diendom-thylne 1,3,6,8-ttraazotricyclododcane, thylne-diamine, cyano-dithio-imidocarbonate de sodium, sulfites et carbonate de sodium. 25 g/tonne de betteraves (dose exprime en substance active) addition possible de 1,8,3,6-diendom-thylne 1,3,6,8-ttraazotricyclododcane, thylne-diamine, cyano-dithio-imidocarbonate de sodium, sulfites et carbonate de sodium.


N-N-thylne bis-dithiocarbamate de sodium.

Divers.



.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Noir animal.


Beurre de cacao.

Raffinage : dmucilation par centrifugeuse, neutralisation, dcoloration par barattage, dsodorisation sous vide par vapeur surchauffe.


Orthophosphate diammonique, solution aqueuse.

Agent dpluchage.

Fruits et lgumes destins la mise en conserve et la conglation.

Bain 5 % au maximum, temprature 90 oC, immersion 10 min au maximum. Rinage leau potable.


Ovalbumine.


Hydromels.

Collage. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch.


Oxyde dthylne et doxyde de (copolymres d) propylne condenss sur lhuile de ricin.

Antimousses.




Oxyde de calcium.

Divers.




Oxyde de propylne condens sur le polypropylne glycol.

Antimousse.


Pour le lavage. Traitement doit tre suivi dun rinage leau potable.

Teneurs rsiduelles (seules ou en mlange avec : dimthylpoly-siloxane, oxyde dthylne condens sur le polypropylne glycol, polypropylne glycol estrifi par un acide gras alimentaire) < 5 mg/kg dans le produit fini.

Oxyde de propylne condens sur le polypropylne glycol.

Antimousse.


Pour le lavage. Traitement doit tre suivi dun rinage leau potable.

Teneurs rsiduelles (seules ou en mlange) 5 mg/kg dans le produit fini.

Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) condenss sur lthylne diamine.

Antimousse.




Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) condenss sur le sorbitol.

Antimousse.




Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) condenss sur le butanol.

Antimousse.




.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) condenss sur les alcools gras C8 C18.

Antimousse.


Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %).


Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) condenss sur le glycrol.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) condenss sur le pentarythritol.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) condenss sur le trimthylolpropane.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) condenss sur le glucose.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) condenss sur le fructose.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) condenss sur le saccharose.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur le butanol.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur les alcools gras C8 C18.

Antimousse.



.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur le glycrol.

Antimousse.


Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %).


Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur lthylne diamine.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur le sorbitol.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur le pentarythritol.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur le fructose.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur lhuile de ricin.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur le trimthylolpropane.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur le glucose.

Antimousse.



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur le saccharose.

Antimousse.



.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Oxyde dthylne/de propylne (copolymres d) estrifis et condenss sur lhuile de ricin.

Antimousse.


Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Pour le lavage. Traitement doit tre suivi dun rinage leau potable.


Oxyde dthylne condens sur le polypropylne glycol.

Antimousse.


Teneurs rsiduelles (seules ou en mlange avec : dimthylpoly-siloxane, oxyde de propylne condens sur le polypropylne glycol, polypropylne glycol estrifi par un acide gras alimentaire) 5 mg/kg dans le produit fini. Teneurs rsiduelles (seules ou en mlange) 5 mg/kg dans le produit fini. 0,2 mg/kg.

Oxyde dthylne condens sur le polypropylne glycol.

Antimousse.



Palladium.

Catalyseur.

Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Hydromels.

Hydrognation.

Phosphate bicalcique.

Divers.

Favoriser la fermentation. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Favoriser la fermentation. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Dans les mots pour favoriser la fermentation 0,3 g/l. Hydrognation.


Phosphate dammoniaque.

Divers.

Hydromels.


Phosphate diammonique.

Divers.

Cidres et poirs.

Dose techniquement invitable. 0,2 mg/kg.

Platine.

Catalyseur.

Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Sucre (mi-)blanc cristallis. Sucre (mi-)blanc cristallis.

Polycondensat dpichlorhydrine et de dimthylamine. Polythylne glycols (PM compris entre 200 et 9500).

Floculant et coagulant.

3,75 g/m3 de jus sucr.


Antimousse.

Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %).

Polythylne glycols condenss sur le glycrol.

Antimousse.



Polythylne glycols condenss sur lhuile de ricin.

Antimousse.



.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Polythylne glycols estrifis et condenss sur les acides gras alimentaires.

Antimousse.


Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). 10 g/m3 de jus sucr.


Polythylne glycols estrifis et condenss sur les acides gras du tall-oil.

Antimousse.



Polythylne glycols estrifis et condenss sur les acides gras du tall-oil.

Antimousse.



Polythylne glycols estrifis et condenss sur les huiles acides.

Antimousse.



Polythylne glycols estrifis et condenss sur lhuile de ricin.

Antimousse.



Polythylne glycols estrifis par les acides gras alimentaires.

Antimousse.



Polythylne glycols estrifis par les acides gras du tall-oil.

Antimousse.



Polythylne glycols estrifis par les huiles acides.

Antimousse.



Polythylne glycols estrifis par lhuile de ricin.

Antimousse.



Polymres de lacide acrylique ou de lacrylate de sodium.

Antitartre.


Teneur rsiduelle 1 mg/kg de sucre.

.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Polypropylne glycol estrifi par un acide gras alimentaire.

Antimousse.



Teneurs rsiduelles (seules ou en mlange avec : dimthylpoly-siloxane, oxyde de propylne condens sur le polypropylne glycol, oxyde dthylne condens sur le polypropylne glycol) < 5 mg/kg dans le produit fini. Teneurs rsiduelles (seules ou en mlange) < 5 mg/kg dans le produit fini. Dose techniquement invitable.

Polypropylne glycol estrifi par un acide gras alimentaire.

Antimousse.



Polypropylne glycols (PM compris entre 1200 et 2500).

Antimousse.


Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide monostarylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide mono starylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide mono starylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Obtenu par polymrisation sans adjuvant ou solvant organique. Le solvant utilis est compos dacide actique 3 % dthanol et de picoline dans un rapport 95/5/0,24. Taux de matires extractibles < 50 ppm. Cendres totales de la fraction solubilise < 5 %. Dose max. dutilisation = 50 g/hl. Dose strictement ncessaire.

Polypropylne glycols condenss sur le glycrol.

Antimousse.



Polysorbates 60, 65 et 80.

Antimousse.



Polyvinylpolypyrolidone (PVPP).


Bires.

1 mg/l au moment de la commercialisation.

Rsine anionique polystyrnique dont la rticulation est assure par du divinylbenzne fortement basique avec des g r o u p e m e n t s trimthylammonium fixs sur les noyaux benzniques des styrnes. Rsine anionique polystyrnique rticule, chloromthyle puis amine par de la dimthylamine, trimthylamine, dithylne-triamine, ou dimthylthanolamine. Rsine cationique copolymre sulfon de styrne et de divinyl benzne.

Rsines changeuses dions.

Sucre.



Lactose hydrolys.

Pour lobtention de lactose hydrolys.

R s i d u s d e s constituants de la rsine 1 mg/l de lactose hydrolys.


Lactose hydrolys.

Pour lobtention de lactose hydrolys. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch.

R s i d u s d e s constituants de la rsine 1 mg/l de lactose hydrolys.

.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Rsines anioniques fortement basiques (rsine polystyrnique dont la rticulation est assure par du divinylbenzne fortement basique avec des groupements ammonium quaternaires). Rsines cationiques autorises pour le traitement des eaux.


Spiritueux.

A lexception des eaux de vie AOC.

Teneur rsiduelle maximale en constituants de la rsine = 1 mg/l.


Spiritueux.

A lexception des eaux de vie AOC.

Teneur rsiduelle maximale en constituants de la rsine = 1 mg/l. Doses rsiduelles maximales : Savons 50 mg/kg ; Eau 2 000 mg/kg ; Matires insolubles dans lther de ptrole 500 mg/kg ; Eau 2 000 mg/kg ; Solvants 50 mg/kg. 50 mg/kg.

Silicates de sodium.

Divers.


Raffinage. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch.

Sodium mtal.

Catalyseur.

Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre). Tubercules, racines et fruits frais.

Interestrification.

Soude en mlange avec bipolyphosphate de sodium, carbonate de sodium, additionnes ou non de dodcylbenzne sulfonate de sodium et dhuile de vaseline. Starate de sorbitol oxythyln.

Agent dpluchage.

5 % de dodcylbenzne sulfonate de sodium au maximum, 5 % dhuile de vaseline au maximum, mlange dadjuvant incorpor au bain de soude 10 g/l au maximum.

Teneur rsiduelle du mlange sur les produits traits < 5 mg/kg, exprims en tripolyphosphates.

Antimousse.



Teneurs rsiduelles (seules ou en mlange avec : dimthylpoly-siloxane, oxyde de propylne condens sur le polypropylne glycol, oxyde dthylne condens sur le polypropylne glycol, polypropylne glycol estrifi par un acide gras alimentaire) < 5 mg/kg dans le produit fini. Teneurs rsiduelles (seules ou en mlange) < 5 mg/kg dans le produit fini. Dose techniquement invitable.

Starate de sorbitol oxythyln.

Antimousse.



Substances autorises par la rglementation en vigueur pour le traitement des eaux. Sucroglycrides (E 474).




Antimousse.


Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide mono starylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %). Les antimousses peuvent contenir les adjuvants suivants : monothanolamine ( 0,1 % de lantimousse) silice, hexylne glycol ( 1,5 %), acide mono starylphosphorique ( 1,5 %), acide sorbique et acide actique ( 0,2 %).


Suintine (graisse de laine).

Antimousse.



.

.

2 dcembre 2006


Texte 8 sur 169



DENRE alimentaire



Sulfate dammonium.

Divers.

Cidres et poirs.

Dans les mots pour favoriser la fermentation. 0,3 g/l. Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet recherch. Rgulation de la composition de leau et en particulier du pH. A la dose strictement ncessaire pour obtenir leffet re

Auxiliaires Technologiques - arrêté du 19 octobre 2006 abrogeant arrêté de 1989

Documents

Transcript of Auxiliaires Technologiques - arrêté du 19 octobre 2006 abrogeant arrêté de 1989