ATELIER LES DECHETS - .ATELIER LES DECHETS ... 3.3 Le réemploi comme alternative au recyclage La

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  • CERES-ERTI Centre d'Enseignement et de Recherches sur l'Environnement et la Socit

    Environmental Research and Teaching Institute

    CERES-ERTI 24 rue Lhomond 75005 Paris

    www.environnement.ens.fr

    ATELIER LES DECHETS

    1er semestre - Anne 2013-2014

    La gestion des dchets dquipements

    lectriques et lectroniques (D3E)

    DOREL Mathurin

  • La gestion des Dchets dquipements lectriques etlectroniques (D3E)

    Mathurin Dorel

    2 Janvier 2013

    Les Dchets dquipements lectriques et lectroniques ou D3E sont les dchets issus desappareils utilisant llectricit pour fonctionner. Ces dchets se multiplient depuis la fin duXXme sicle et le dbut de lre numrique. Leur complexit et le prix toujours croissant desmatires, parfois toxiques, qui les composent font de leur gestion un enjeu majeur du XXImesicle, la fois technique, conomique et cologique.

    Table des matires1 Le gisement des D3E 2

    2 La lgislation concernant les D3E 22.1 Quest-ce que les D3E ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22.2 La rglementation Europenne concernant la gestion les D3E . . . . . . . . . . . 2

    3 La valorisation des D3E 43.1 La collecte des D3E . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

    3.1.1 Les co-organismes et lco-contribution . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43.2 Les techniques de recylage des D3E . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5

    3.2.1 Les mthodes de tri automatises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53.2.2 Le raffinage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53.2.3 Le traitement des cartes lectroniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63.2.4 Limpact du recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7

    3.3 Le remploi comme alternative au recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7

    4 Problmes poss par la gestion actuelle des D3E 74.1 Lobsolescence programme des EEE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 74.2 Le dtournement des D3E et les dcharges du Sud . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

    5 Conclusion 9

    1

  • 1 Le gisement des D3ELes D3E reprsentent en Europe 8 kg/habitant/an en moyenne et jusqu 24 kg/habitant/an

    dans les pays les mieux quips comme la France ou lAllemagne. Les D3E mnagers reprsen-tent 80 % de cette masse [1]. Les D3E connaissent une hausse de leur production de 2 3 %par an en France, ce qui en fait le flux de dchets mnagers qui crot le plus rapidement. Letraitement de ces dchets est donc un problme de plus en plus important [2].

    2 La lgislation concernant les D3E

    2.1 Quest-ce que les D3E ?

    Les D3E sont dfinis en Europe par les directives europennes relatives ces dchets.Les quipements lectriques et lectroniques ou EEE sont les quipements

    fonctionnant grce des courants lectriques ou des champs lectromagntiqueset les quipements de production, de transfert et de mesure de ces courants etchamps, conus pour tre utiliss une tension ne dpassant pas 1 000 volts encourant alternatif et 1 500 volts en courant continu [3].

    Les dchets dquipements lectriques et lectroniques ou DEEE sont lesquipements lectriques et lectroniques constituant des dchets au sens de larticle3, paragraphe 1, de la directive 2008/98/CE, y compris tous les composants, sous-ensembles et produits consommables faisant partie intgrante du produit au momentde la mise au rebut [3].

    Les 3E sont repartis par la directive Europenne 2012/19/UE en dix catgories [1] : Catgorie 1 : Gros appareils mnagers (GEM) Catgorie 2 : Petits appareils mnagers (PAM) Catgorie 3 : quipements informatiques et de tlcommunications Catgorie 4 : Matriel grand public et panneaux photovoltaques Catgorie 5 : Matriel dclairage Catgorie 6 : Outils lectriques et lectroniques ( lexception des gros outils industriels

    fixes) Catgorie 7 : Jouets, quipements de loisir et de sport Catgorie 8 : Dispositifs mdicaux ( lexception de tous les produits implants ou infects) Catgorie 9 : Instruments de surveillance et de contrle Catgorie 10 : Distributeurs automatiques

    Les catgories 8 10 ne sont prises en charge que par les filires professionnelles de traitement,les autres sont prises en charge la fois par les filires mnagres et professionnelles.

    2.2 La rglementation Europenne concernant la gestion les D3E

    La directive 2012/19/UE [3] oblige les tats membres de lUnion Europenne dvelopperdes infrastructure de tri et de retraitement des DEEE. Elle fixe galement dans larticle 7 destaux de collecte minimaux, qui passeront de 45 % de la masse mise sur le march dans ltat en2016 65 % aprs 2019. Cette directive contient galement des conseils concernant la gestionde DEEE, notamment de favoriser dabord le remploi puis le recyclage.

    2

  • Article 4 : Les tats membres, sans prjudice des exigences fixes par la lgislationde lUnion sur le bon fonctionnement du march intrieur et en matire de conceptiondes produits, y compris la directive 2009/125/CE, encouragent la coopration entreles producteurs et les recycleurs et les mesures promouvant la conception et la produc-tion des EEE, en vue notamment de faciliter le remploi, le dmantlement, ainsi quela valorisation des DEEE et de leurs composants et matriaux. Dans ce contexte, lestats membres prennent les mesures appropries pour que sappliquent les exigencesen matire dcoconception, tablies dans le cadre de la directive 2009/125/CE, quifacilitent le remploi et le traitement des DEEE et que les producteurs nempchentpas le remploi des DEEE par des caractristiques de conception particulires ou desprocds de fabrication particuliers, moins que ces caractristiques de conceptionparticulires ou ces procds de fabrication particuliers ne prsentent des avantagesdterminants, par exemple en ce qui concerne la protection de lenvironnement et/oules exigences en matire de scurit.Artice 5 : Les tats membres prennent les mesures appropries pour rduire au mini-mum llimination des DEEE sous la forme de dchets municipaux non tris, pour as-surer le traitement adquat de tous les DEEE collects et atteindre un niveau lev decollecte spare des DEEE, notamment, et en priorit, pour les quipements dchangethermique qui contiennent des substances appauvrissant la couche dozone et des gazfluors effet de serre, les lampes fluorescentes contenant du mercure, les panneauxphotovoltaques et les petits quipements.Article 6 : Afin doptimiser la prparation en vue du remploi, les tats membresencouragent, avant tout autre transfert, les systmes ou centres de collecte prvoir,le cas chant, que les DEEE prparer en vue dun remploi soient spars au pointde collecte des autres DEEE collects sparment, notamment en donnant accs aupersonnel des centres de remploi.

    Larticle 8 oblige les tats membres vrifier que les D3E sont traits de manire approprieafin de rduire leur impact environnemental et sanitaire. Ces traitements, comme la collectespare des piles, sont dfinis dans lannexe VII, dont larticle 8 prcise quelle peut tre modifieafin dinclure les technologies de retraitement les plus rcentes (galement prcis dans larticle19). Cette annexe prcise par ailleurs que les traitements ne concernant quune partie desappareils doit se faire de manire ne pas entraver le remploi ou le recyclage du reste.

    Cette directive fixe galement des objectifs de valorisation des D3E par le recyclage ou leremploi dans larticle 11 ; et impose aux producteurs de financer la collecte, le traitement etla valorisation (cf. 3.1.1).

    Larticle 15 impose de plus aux producteurs de fournir gratuitement et pour chacuns de leursproduits les diffrents composants et matriaux prsents dans les EEE ainsi que lemplacementdes substances et mlanges dangereux dans les EEE aux centres de traitements, recyclage etremploi. Cette mesure vise faciliter la rparation de ces produits en cas de dfection, maisgalement permettre le traitement des D3E quils gnrent de manire efficace et respectueusede lenvironnement.

    3

  • 3 La valorisation des D3E

    3.1 La collecte des D3E

    Figure 1 Logo obliga-toire indiquant que les D3Ene doivent pas tre jets lapoubelle

    La collecte des dchets mnagers se fait en France selon 5 fluxde collecte [4] :

    1. Gros lectromnagers hors froid (Catgories 1 et 4)2. Gros lectromnagers froid (Catgorie 1)3. Petits appareils en mlange (PAM) (Catgories 2, 3, 6 et 7)4. crans (Catgories 3, 4 et 7)5. Lampes (Catgorie 5)

    3.1.1 Les co-organismes et lco-contribution

    Les D3E ne doivent pas tre jets la poubelle car ils sontune source potentielle de pollution, mais galement de matirepremires. En France, les producteurs de 3E sont dailleurs tenusdinformer les consommateurs de la voie de recyclage des ap-pareils par un marquage adquat ou sexposent une amende

    de 450 e par appareil produit. Ce marquage consiste en un logo de poubelle barre qui indiqueque ces dchets doivent transitent par des filires spcifiques (figure 1)

    Les D3E sont soumis une responsabilit largie du producteur (REP), cest dire que lesproducteurs sont responsables de la collecte, de la dpollution et de la valorisation des D3E.Les distributeurs sont galement responsables, et sexposent une amende de 450 e par EEEvendu sils nassurent pas la reprise 1 pour 1 des EEE usags [4]. Les producteurs ont ainsiform des co-organismes pour raliser ces missions.

    En France, 4 co-organismes sont agrs pour lenlvement des D3E mnagers aux pointsde collecte chez les distributeurs et dans les dcharges [4]. Ce sont Eco-systmes [5], Ecologic [6]et European Recycling Platform [7] pour les catgories 1 4, 6 et 7, et Recylum [8] pour lacatgorie 5 (lampes). Ces co-organismes dirigent ensuite les D3E collects vers les filires deremploi et de recyclage afin quils soient traits.

    Ces co-organismes sont financs depuis novembre 2006 par lco-contribution, qui est uns