ATB Emission Et Reception Des Credits Documentaires

7/31/2019 ATB Emission Et Reception Des Credits Documentaires

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2010Arab Tunisian Bank

COMPRENDRE LES CREDITS

DOCUMENTAIRESDocument offert titre purement indicatif et consultatif ne reprsentant en aucun cas un support juridique opposable ni l ATB ni

quiconque


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SommaireEmission et rception de Crdits Documentaires ................................................................................... 3

Les Avantages dun Crdit Documentaire : ......................................................................................... 3

Les Diffrents types de Crdits Documentaires : .................................................................................... 6

Le Crdit Documentaire Irrvocable : ........................................................................................... 6

Le Crdit Documentaire Irrvocable et Confirm par la Banque Notificatrice : ........................... 6

Le Crdit Documentaire Irrvocable et Non Confirm : ................................................................ 7

Le Crdit Documentaire Transfrable : ......................................................................................... 8

Le Crdit Documentaire Revolving (renouvelable) : ..................................................................... 8

Le Crdit Documentaire Adoss ou Back to Back : ........................................................................ 9

Le Crdit Documentaire Red Clause : .......................................................................................... 10

La Lettre de Crdit Stand By : ...................................................................................................... 11

Les Modalits de paiement dun Crdit Documentaire : ...................................................................... 12

Le Crdit Documentaire ralisable par paiement vue : .................................................................. 12

Un Crdit Documentaire ralisable par acceptation (acceptation dune traite terme) : ............... 12

Le Crdit Documentaire ralisable par paiement diffr : ................................................................ 13

Le Crdit Documentaire ralisable par ngociation : ........................................................................ 13

Les Supports dun Crdit Documentaire : ............................................................................................. 13

Le Connaissement Maritime :........................................................................................................ 14

La Facture Commerciale : .............................................................................................................. 14

Les Certificats : .............................................................................................................................. 15

Les Incoterms : ...................................................................................................................................... 15


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Emission et rception de Crdits Documentaires

Le terme Crdit Documentaire qualifie un arrangement en vertu duquel, unebanque fournit la garantie crite de payer dans la monnaie prvue, sur ordre delacheteur un certain montant, au bnficiaire contre remise par ce dernier desdocuments stipuls et conformes aux termes de larrangement, dans les dlaisconvenus.Le Crdit Documentaire est bas sur des normes acceptes dans le monde entier, etest donc trait de faon standardise. Le Crdit Documentaire est bas sur desnormes acceptes dans le monde entier, et est donc trait de faon standardise.Le Crdit Documentaire est un engagement irrvocable, mis par la Banque delacheteur (banque mettrice), la demande de son client (donneur dordre), depayer le montant de la transaction lchance convenue contre remise parlexportateur de documents requis strictement conformes ce qui est exig danslouverture du crdit documentaire. Le contrat douverture dun crdit documentaireest transmis lexportateur par sa banque ou par une banque de son pays.

Le crdit documentaire limportation (ou lettre de crdit documentaire) est mis parla banque de limportateur afin de payer les biens expdis par des fournisseurstrangers, sur demande de lacheteur et conformment aux instructions donnes parce dernier. Lorsquil est utilis bon escient, le crdit documentaire confre uneprotection, une commodit et une scurit aux importateurs.

Avec le crdit documentaire, une banque sengage payer un montant dtermin aufournisseur dune marchandise ou dune prestation, contre remise, dans un dlai fix,de documents conformes prouvant lexpdition de la marchandise ou lexcution dela prestation.Les crdits documentaires sont bass sur des documents . Linitiateur doit

expressment dterminer quels documents doivent tre prsents pour que le crditdocumentaire soit ralisable. Ces documents doivent permettre au bnficiaire deprouver quil a respect ses obligations. Un crdit documentaire est gnralementconfirm par le banquier du vendeur. En apportant sa confirmation, celui ci reprendles engagements de la banque mettrice. Il sagit donc dune obligation de paiement.

Les Avantages dun Crdit Documentaire :

Le paiement des produits ou des services nest pas effectu tant que les conditionsne sont pas remplies et que les documents nont pas t prsents. Les dispositionsdu crdit documentaire offrent la possibilit de ngocier de meilleurs conditions de

prix ou des dlais de paiement plus longs. Loffre de conditions de crditdocumentaire peut augmenter le nombre de fournisseurs disposs expdiercertaines marchandises ou en assurer lapprovisionnement. Le paiement ne se faitquune fois la marchandise a t expdie. Cette expdition doit tre atteste aumoyen des documents prescrits dans le crdit documentaire.Le crdit documentaire prsente une certitude pour limportateur que son fournisseur(exportateur) a coeur de remplir toutes les conditions du crdit documentaire, car dfaut il perdrait la scurit de paiement.Les Rgles et Usances Uniformes RUU 500 assurent une interprtationhomogne sur le plan international des rgles rgissant les crdits documentaires.Le crdit documentaire constitue un instrument de paiement flexible, pratiquementtoutes les transactions commerciales peuvent tre garanties au moyen dun crditdocumentaire, que le contrat soit payable au comptant ou terme.


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Cest un instrument qui scurise la fois lacheteur et le vendeur. Le vendeur estgaranti de la solvabilit de lacheteur et celui ci est assur du respect des conditionsstipules dans le contrat.Le crdit documentaire est un moyen de paiement universellement reconnu. Le faitdinclure des dtails inutiles dans le crdit augmente la possibilit de livraison non

conformes, ce qui peut entraner des retards ou des complications. Limportateur alassurance quil reoit les documents qui conviennent, mais pas ncessairement quilrecevra la bonne quantit ou qualit des marchandises. Lexportateur assume lerisque de ne pas tre pay en cas de difficults dans le pays de la banque mettriceou de problmes de solvabilit de la banque mettrice, sil est en possession duncrdit documentaire irrvocable et non confirm.

Le fonctionnement dun crdit documentaire se schmatise comme suit :

(1) : Etablissement dun contrat commercial entre acheteur et vendeur.(2) : Demande douverture dun crdit documentaire par lacheteur sa banque.(3) : Envoi du crdit documentaire la Banque du Vendeur.(4) : Notification de louverture du crdit documentaire au vendeur. Confirmationventuelle du crdit par le banquier du vendeur.(5) : Livraison des biens ou des services par le vendeur.

(6) : Transmission des documents par le vendeur sa banque. Celle cicontrle la conformit de ces documents aux spcifications du crditdocumentaire.(7) : Transmission des documents la banque de lacheteur, qui paiera labanque du vendeur sur la base de ces documents.(8) : Transmission des documents du vendeur, pour que lacheteur puissedisposer des biens.

Les principaux acteurs du Crdit Documentaire :


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- Le donneur dordre : lacheteur.- Le bnficiaire : le vendeur.- La banque mettrice : la banque choisie par lacheteur (gnralement situedans son pays dorigine).

-La banque notificatrice ou rceptrice : la banque correspondante de la banque

mettrice (gnralement situe dans le pays du vendeur et est sa banque).- La banque confirmante : la banque choisie par la banque mettrice pour ajoutersa confirmation (son engagement ferme et irrvocable).- La banque dsigne : la banque aux guichets ou aux caisses de laquelle le crditdocumentaire est ralis.- La banque de remboursement : la banque qui sengage au rglement de labanque du vendeur dans le cas ou la banque mettrice ne dtient pas de compteauprs de la banque du vendeur.

Les trois types de Crdit Documentaire : Les trois types de crdits documentaires par ordre dcroissant de

scurit sont les suivants :

(1) : Le paiement ou lengagement de paiement seffectue la rception desdocuments ayant une apparence de conformit. Il couvre le Risque Pays et le Risque Financier . Il ne peur tre annul sans accord de toutes les parties.(2) : Il ne peut tre annul sans accord de toutes les parties (Exportateur,Importateur, Banque mettrice). Il couvre le Risque dannulation abusive dumarch . Il peut tre confirm par une banque.(3) : Peut tre amend ou annul tout moment, par la banque mettrice et/ou parle donneur dordre, sans avis pralable au bnficiaire (R.U.U article 8.a).

Le droulement dun Crdit Documentaire :1- Comme convenu entre le vendeur et lacheteur, ce dernier adresse sa banque(banque mettrice), une demande douverture de crdit documentaire.

2- Avant dmettre ce crdit documentaire, la banque mettrice vrifie la situationfinancire du client (ligne de crdit, autres garanties, etc.).


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3- La banque mettrice adresse le crdit documentaire une banque correspondantedans le pays et dans la localit du vendeur (banque notificatrice). Celle ci notifie aubnficiaire (vendeur) louverture du crdit documentaire.4- Le bnficiaire vrifie si les conditions mentionnes dans ce crdit documentairepeuvent tre remplies et si elles correspondent celles stipules dans le contrat.

5- Lorsque le crdit documentaire correspond au contrat et que ses conditionspeuvent tre remplies, lexportateur expdie la marchandise, runit les documentsrequis et les remet la banque notificatrice pour ngocier le crdit documentaire.6- La banque notificatrice vrifie si ces documents correspondent aux conditions ducrdit documentaire et transmet les documents la banque mettrice.7- La banque mettrice vrifie galement les documents et rembourse la banquenotificatrice du montant pay par celle ci au bnficiaire.

Les Diffrents types de Crdits Documentaires :

Le Crdit Documentaire Irrvocable :

1- Un crdit documentaire est rput irrvocable lorsquil nest pas expressmentqualifi de rvocable. Il ne peut tre modifi ou annul sans laccord pralable detoutes les parties.2- La banque mettrice dun crdit documentaire irrvocable sengagefermement rgler le bnficiaire contre prsentation de documents conformes aux

termes de louverture de ce crdit et dans les dlais impartis. Ces documents sontchargs de prouver le bon droulement du contrat.3- Ce type de crdit permet la prmunition contre le risque commercial, mais pascontre le risque politique des pays.4- Ds le moment o cet engagement est donn, il nest plus possible dy revenirsans laccord de toutes les parties du crdit.5- Toute modification ou annulation unilatrale dun crdit irrvocable est impossible.

Le Crdit Documentaire Irrvocable et Confirm par la Banque

Notificatrice :1- Un crdit documentaire irrvocable et confirm , est un mode de rglementdune opration de commerce extrieur, comportant un double engagement fermede paiement, en sus de lobligation de la banque mettrice, la banque notificatriceappele confirmer le crdit assume une obligation de paiement indpendante etferme, si les conditions du Crdit Documentaire sont remplies.2- Ce type de crdit permet au vendeur dtre prmuni dans la plupart des cas durisque pays, qui consiste au danger encouru que les avoirs et les crances ltranger ne puissent tre rapatris par les voies daffaires normales, en ra isondvnements sur lesquels le gouvernement en place peut avoir une certaine

emprise. Le risque pays comprend galement le risque politique et de transfert.


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3- Pour que la banque notificatrice accepte de confirmer le crdit, les conditionssuivantes doivent tre remplies :

Le crdit doit tre irrvocable ; Le crdit doit clairement formuler lordre ou lautorisation de la banque

mettrice au correspondant dajouter sa confirmation ; Le crdit doit tre utilisable aux guichets de la banque confirmante ; Le texte du crdit doit tre sans quivoque et ne contenir aucune clause qui,

en fait, permettrait lacheteur dempcher lutilisation du crdit par levendeur.

4-Avant dajouter sa confirmation la banque notificatrice doit appliquer les politiquesde crdit suivantes : La banque notificatrice doit examiner soigneusement la solvabilit de la

banque mettrice ainsi que les risques politiques et de transfert.

Si elle renonce ajouter sa confirmation et sauf stipulation contraire dans lestermes du crdit, elle doit notifier le crdit au bnficiaire sans engagementde sa part, et en informer la banque mettrice.

5-Avec un crdit confirm , le bnficiaire peut mais ce nest pas une obligationavoir comme seul interlocuteur la banque confirmante. Il se verra alors libr dusouci des ventuels risques pays (risques politiques et de transfert) et du risquedacheminement postal pour lenvoi des documents.6- Le crdit documentaire irrvocable et confirm offre une grande scurit. Ilprsente en outre dautres avantages pour lexportateur et peut le cas chant, tre

utilis comme instrument de crdit, que ce soit en relation avec des oprations detransfert ou avec des oprations de prfinancements. Sil sagit dun crdit termeconfirm, la banque peut examiner la possibilit dun rglement anticip souscertaines conditions.

Le Crdit Documentaire Irrvocable et Non Confirm :

1- Par opposition au crdit documentaire irrvocable confirm, le crdit documentaireirrvocable non confirm , comporte un engagement ferme de paiementuniquement de la part de la banque mettrice du crdit.2- Il ny a rapport dobligation quentre le bnficiaire et la banque mettrice, ilimporte donc au dit bnficiaire dexaminer trs soigneusement le risque

dinsolvabilit et plus particulirement le risque pays.3- Comme il sagit dun crdit non confirm , il est essentiel pour le bnficiaire desavoir o le dit crdit est utilisable. Sil est utilisable aux guichets de la banquemettrice, le risque dacheminement postal des documents est support par cedernier.4- Si les termes du crdit stipulent que ce dernier est utilisable auprs dune banquedsigne, cette dernire nest pas oblige deffectuer un paiement ou daccepter unetraite de mme lexamen des documents ne lengage nullement payer.


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Le Crdit Documentaire Transfrable :

1- Le crdit documentaire transfrable autorise le bnficiaire dsign, chargerla banque mettrice ou la banque dsigne de transfrer tout ou une partie du crdit un autre bnficiaire.2- Le crdit documentaire transfrable doit tre dsign comme tel par la banquemettrice.3- Ce type de crdit est couramment utilis dans le commerce de transitinternational. Il permet lintermdiaire (premier bnficiaire) de donner desgaranties son fournisseur (deuxime bnficiaire) sous la forme dun crditdocumentaire.4- Le crdit documentaire transfrable peut tre transfr partiellement outotalement en faveur de bnficiaires secondaires, fournisseurs rels de lamarchandise.5- Pour quun crdit dorigine puisse tre transfr il faut quil soit expressmentqualifi de transfrable. Des termes tels que divisible , fractionnable ,

assignable ou transmissible ne rendent pas le crdit transfrable.6- Des fractions dun crdit transfrable (totalisant au maximum le montant ducrdit) peuvent tre transfres sparment un ou plusieurs tiers (secondsbnficiaires), condition que les expditions et utilisations partielles ne soient pasinterdites.7- Le crdit documentaire dorigine doit tre utilisable avec les documents provenantdu crdit documentaire transfr. Daprs les RUU500 lintermdiaire a le droit de nesubstituer , auprs de la banque qui a transfr le crdit, que ses propres factures ettraites sil y en a, en change de celles du fournisseur ou du sous traitant.8- Il est important que le crdit dorigine soit ouvert sous une forme aussi simple que

possible, car trop de documents et lajout de clauses part iculires ne feraient quecompliquer le transfert, voire le rendre impossible.9- Si un intermdiaire dsire que le fournisseur et lacheteur restent inconnus lun delautre, aucun nom ni adresse qui pourraient rvler lidentit de lacheteur final nedoivent tre mentionns dans les documents du crdit dorigine. De mme, il doittre stipul dans le crdit documentaire transfr que le fournisseur est tenu deprsenter des documents neutres , afin que lacheteur final ne puisse connatrelidentit du fournisseur ou du producteur.10- Daprs les RUU500 article 48c : quote : Une banque transfrante na aucuneobligation deffectuer ce transfert si ce nest dans les limites et les formes

auxquelles la dite banque aura expressment consenti. unquote, c'est--direquune banque peut refuser de transfrer un crdit ou de dplacer le lieu de sonpaiement , bien que celui ci soit transfrable et ne fasse mention daucune restriction ce sujet.

Le Crdit Documentaire Revolving (renouvelable) :

1- Un crdit documentaire est rput renouvelable ou revolving , lorsque labanque mettrice sengage le reconduire aprs utilisation.2- Le nombre dutilisations et la priode durant laquelle, le crdit doit tre reconduitsont fixs dans celui ci.3- Le crdit documentaire renouvelable ou revolving est choisi lorsque lacheteureffectue plusieurs commandes partielles, de la mme marchandise dans un laps detemps dtermin.


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4- Le crdit documentaire renouvelable ou revolving est galement choisi,lorsque lacheteur veut obtenir des prix avantageux, il peut donc sentendre avec levendeur sur une commande qui dpasse ses besoins du moment. La livraison serapar consquent chelonne sur une priode dtermine. Lacheteur peut alors ouvrirun crdit documentaire renouvelable ou revolving, dun montant couvrant la contre

valeur dune livraison fractionne. Ce crdit stipule que le montant est de parexemple USD 100,00 renouvelable cinq fois concurrence dun maximum de USD500,00. Ainsi ds que la premire tranche de USD 100,00 est utilis, le crdit entreen vigueur automatiquement pour la deuxime tranche et ainsi de suite jusqupuisement du montant total soit USD 500,00.5- Ce type de crdit documentaire se prsente sous deux formes :

Le Crdit Documentaire Cumulatifet Renouvelable : Une utilisation non effectue, dans les dlais prvus peut tre

cumule la suivante.

Le Crdit Documentaire Non Cumulatif et Renouvelable : Une utilisation non effectue, dans les dlais prvus ne peut tre

cumule celle qui suivra.

Le Crdit Documentaire Adoss ou Back to Back :

1- Le crdit documentaire adoss ou back to back est utilis dans les oprationsde ngoce international. Il permet de garantir lmission dun crdit documentaireImport par un crdit documentaire Export reu se rapportant la mme transaction.2- Si le crdit dorigine nest pas transfrable et si un intermdiaire ou une entreprisegnrale dsire faire bnficier son fournisseur ou sous traitant de son droit coulantdun crdit dorigine mis en sa faveur et sil dsire le transfrer des conditionsdivergentes, cest dire lencontre des dispositions de larticle 48 g,h des RUU500.Dans un tel cas, lintermdiaire demande la banque qui lui a notifi et confirm lecrdit dorigine, dmettre un Contre Crdit , communment appel CrditBack to Back ou Crdit Dos Dos en faveur du fournisseur ou du soustraitant.3- Le crdit Back to Back est donc un crdit adoss un crdit dorigine.Lintermdiaire ou lentreprise gnrale est de ce fait la fois bnficiaire

du crdit dorigine et donneur dordre du crdit Back to Back .4- Le crdit dorigine et le crdit Back to Back sont indpendants lun de lautre etne sont, en aucun cas lis juridiquement, mme si eux deux ils constituent uneseule et mme opration commerciale.

5- On distingue deux types de crdits Back to Back : Un crdit concordant : Le crdit ouvrir exige la prsentation des mmes

documents qui aprs change de la facture et, le cas chant, de la traite

pourront tre appliqus tels quels au crdit dorigine.


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Un crdit non concordant : Le crdit dorigine peut aprs change de lafacture et, le cas chant, de la traite tre utilis seulement avec une partiedes autres documents levs en vertu du contre crdit.

6- Le crdit Back to Back nest pas mentionn dans les RUU, et il nexiste pas de

rglementation spcifique ce sujet. Les transactions de ce type sont donceffectues par la banque sur la base de deux actes juridiques distincts. Elle se faitnantir des droits dcoulant du crdit dorigine en faveur de lintermdiaire ou delentreprise gnrale, comme scurit pour louverture du contre crdit, et sassure,dans la forme approprie que lchange de factures ait lieu au moment voulu.7- La banque doit attirer lattention de lintermdiaire au fait suivant : sil ne dsirepas dvoiler les noms du fournisseur et de lacheteur final, il doit veiller ce que lesdispositions du crdit dorigine ne contiennent aucun nom ou adresse susceptible dervler lidentit de lacheteur final. Dautre part, lintermdiaire doit stipuler dans lestermes du crdit Back to Back que le fournisseur doit fournir des documents

neutres afin que lacheteur final ne puisse obtenir au travers de ceux ci desrenseignements sur le fournisseur ou le producteur.8- La banque avant daccepter douvrir un crdit Back to Back doit :

Sassurer auprs de lintermdiaire que lopration se ralisera sans difficultet que les risques supplmentaires rsultant des transactions nonconcordantes, peuvent tre couverts.

La banque doit exiger dtre domicile dutilisation du crdit documentairedorigine et du crdit documentaire Back to Back , car, il ny a pas daccordde lacheteur final, ni de sa banque, pour dplacer le lieu dutilisation.

Compte tenu des risques accrus lis aux transactions Back to Back , il vautmieux donner la prfrence aux crdits transfrables.

9- Le schma de fonctionnement dun crdit documentaire Back to Back :

Le Crdit Documentaire Red Clause :

1- La red clause est une forme particulire dacompte. Il sagit dune faveurspciale accorde par lacheteur au vendeur dans le cadre dun crdit documentaire.


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Elle permet la banque dsigne de verser une avance au vendeur qui peut allerjusqu concurrence de 100% du montant du crdit, pour quil puisse se procurer lesmarchandises.2- Ce type de crdit a notamment t en usage dans le commerce lainier aveclAustrale. La clause tait primitivement crite lencre rouge, do son nom. Elle

signifie que la banque dsigne peut payer une avance avant la remise desdocuments. Ce versement est effectu contre quittance, le bnficiaire doit de plussengager remettre les documents requis durant la validit du crdit documentaire.Dans ce cas, lacheteur assume en fin de compte le risque inhrent une telleavance.3- En Tunisie la rglementation des importations exige par la circulaire BanqueCentrale de Tunisie (BCT) n94-14 du 14/09/1994, article 6 : quote Lintermdiaire

Agre est habilit procder au rglement dacomptes sous rserve delmission, en faveur de limportateur, dune caution de restitution dacomptes premire demande par la banque du fournisseur non rsident. unquote. Cest

dire quun crdit documentaire avec acomptes doit tre obligatoirement assorti dunecaution de restitution dacomptes mise par la banque du bnficiaire en faveur dudonneur dordre.

La Lettre de Crdit Stand By :

1- La lettre de crdit Stand by est une garantie bancaire payable premiredemande sur prsentation de documents dsigns.2- Le document minimum requis pour une lettre de crdit Stand by est la Dclaration du bnficiaire tablissant la dfaillance du donneur dordre.3- La lettre de crdit Stand by est utilise si la prestation na pas t effectue.

Elle peut donc sassimiler une garantie pour dfaut de paiement. Par contre, lecrdit documentaire a une fonction de paiement, il paie au bnficiaire lexcutiondune prestation ; mais il a aussi une fonction de garantie qui certifie au bnficiairedtre pay sil prsente des documents conformes.4- Une garantie peut se dcrire comme suit : Un engagement de payer une sommedtermine, donn loccasion et en garantie dune prestation mais renduindpendant de cette opration par limposition au bnficiaire des exceptionsinhrentes cette opration ( cest dire que la garantie devra tre paye, mme sily a des conflits entre le bnficiaire et le donneur dordre).5- La lettre de crdit Stand by est originaire des USA o elle est, en fait, unegarantie bancaire mise sur le support matriel dune lettre de crdit.6- La lettre de crdit Stand by est galement appele Clean letter of credit ,par opposition aux Commercial letter of credit et ceci en raison de leur simplicitdocumentaire.7- La lettre de crdit Stand by , peut tre utilise sous forme dune indemnisationou dune garantie de paiement de la transaction commerciale, mais pas sous formedun moyen de paiement au sens strict comme le crdit documentaire.8- Lorsque la transaction ne prsente pas un incident de paiement, la lettre de crdit Stand by ne doit pas tre utilise.

9- Le schma de fonctionnement de la lettre de crdit Stand by est le suivant :


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Les Modalits de paiement dun Crdit Documentaire :

Le Crdit Documentaire ralisable par paiement vue :

1- Le bnficiaire obtient le paiement sur remise et aprs le contrle des documents.2- Lopration se fait sur la base du donnant, donnant : paiement contre ngociationde documents conformes.3- La banque dispose dun dlai raisonnable, ne dpassant les sept jours ouvrs(jours o la banque travaille), suivant le jour de rception des documents et ce pourla vrification des documents et pour lever ou refuser ces derniers.4- Il peut nanmoins arriver pour les crdits vue que la date de valeur applique aupaiement soit diffre de quelques jours. Cest notamment le cas lorsque la banquedsigne doit se procurer la couverture en une ou plusieurs tapes auprs debanques tierces.

Un Crdit Documentaire ralisable par acceptation (acceptation dune traite terme) :

1- Lexportateur tire une traite terme, selon les dispositions prescrites, sur labanque mettrice ou sur celle qui confirme, ou encore sur une banque tierce.2- Lchance de la traite peut, par exemple, tre 90 jours de la date de la factureou de la date dexpdition de la marchandise atteste par le titre de transport.3- A la prsentation et ngociation des documents, il ny a donc pas de paiementmais une acceptation dun effet de change. Cest dire que le dlai de paiement estmatrialise par une traite.


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Le Crdit Documentaire ralisable par paiement diffr :

1- Sur prsentation de documents conformes, la banque autorise (banque mettriceou confirmante) sengage par crit effectuer le paiement lchance.2- Le terme de lchance doit tre clairement stipul dans le crdit documentaire.3- Les paiements diffrs sont possibles, tant pour les crdits confirms que pour lescrdits non confirms.4- Dans ce type de paiement le vendeur consent expdier sa marchandise et remettre les documents au banquier metteur contre une promesse de payer unedate ultrieure.5- Les crdits documentaires terme sont des financements accords lacheteur.Ce dernier peut revendre sa marchandise avant lchance et, avec le produit, payerle montant du crdit documentaire.

Le Crdit Documentaire ralisable par ngociation :

1- Un crdit documentaire ralisable par ngociation est payable vue ou terme,

en gnral aux guichets de la banque mettrice.2- La ngociation peut se faire soit par une banque quelconque, soit par une banquedsigne spcialement .3- Le crdit est utilis par le bnficiaire sur prsentation dune traite (tire le plussouvent sur la banque mettrice), accompagne des documents spcifis, ou contreremise des documents uniquement .4- Une traite nest donc pas indispensable .5- La validit pour prsentation des traites / documents expire aux guichets de labanque mettrice, ou, suivant les termes du crdit, de la banque dsigne. Ledomicile de paiement reste nanmoins auprs de la banque mettrice.

6- La banque mettrice neffectue le paiement quil soit vue ou chance quaprs avoir reu les documents, les avoirs ngocis conformes aux termes ducrdit.7- Les termes du crdit peuvent galement stipuls une clause qui autorise labanque dsigne demander le remboursement auprs dune autre partie (labanque de remboursement). Sauf stipulation contraire dans les termes du crdit, ledomicile de paiement serait alors celui de la banque dsigne.8- Une banque dsigne qui na pas confirm le crdit documentaire nest pasoblige de ngocier les traites/documents et deffectuer le paiement en versant lavaleur au bnficiaire. Elle se contente de prendre les documents et de les livrer labanque mettrice.9- La banque dsigne paie le bnficiaire seulement une fois quelle a reu lacouverture de la banque de remboursement.

Les Supports dun Crdit Documentaire :

1- Les supports essentiels dun crdit documentaire sont les documents, comme lestipule larticle 4 des rgles et usances uniformes (rvision 93 publication 500) :Quote : Dans les oprations de crdit, toutes les parties intresses ont considrer des documents lexclusion des marchandises services et/ou autresprestations auxquels les documents peuvent se rapporter. unquote.


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2- En consquence les documents tels que : Facture Commerciale ; Document de transport ; Liste de colisage ; Note de poids ; Certificat dOrigine ; Etc.

Constituent, la pice matresse dune lettre de crdit, leur ngociation strictementconforme aux termes du crdit, entrane un engagement ferme de paiement de lapart de la banque mettrice et de la part de la banque confirmatrice.

Le Connaissement Maritime :

1- Le connaissement maritime est un document de transport, sign par le capitainedu navire ou son agent ou par la compagnie maritime ou son agent.2- Le connaissement maritime est un papier valeur, cest un titre de proprit de la

marchandise.3- Il confirme la rception de la marchandise pour le transport et les conditionsfixes pour celui ci.4- La livraison de la marchandise au port de destination prvu ne seffectue que surprsentation et remise de loriginal du connaissement.5- Il est noter qu chaque mode de transport correspond un type de document detransport :

Par avion : Une lettre de transport arien. Par Camion : Un international truck bill of lading CMR . Par Train: Une lettre de transport ferroviaire. Par Voiture : Une lettre de voiture. Par Mer : Un connaissement maritime Bill of lading BL . Par poste : Un rcpiss postal.Par camion+bateau : Un document de transport combin

(connaissement multimodal).Le document de transport est une preuve inluctable qui indique que la marchandisea t expdie une date dtermine.

6- Le connaissement maritime et le connaissement multimodal (transport combinterre et mer) sont les seuls documents de transport considrs comme un titre deproprit de la marchandise.

La Facture Commerciale :

1- La facture commerciale est tablie par le fournisseur et adresse lacheteur pourune prestation de service ou pour une acquisition dune marchandise.2- La dsignation de la marchandise ou de la prestation de service figurant sur lafacture doit correspondre celle indique dans les termes du crdit.3- Les termes commerciaux ou Incoterms doivent tre indiqus sur la facturecommerciale.


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Les Certificats :

1- Quelque soit leur nature, les certificats ne sont valables que sils sont munis de lasignature de lmetteur (exemple : certificat de qualit, certificat de quantit,certificat dassurance, etc.).2- Les certificats tels que :

Le certificat dinspection prouvant que la marchandise a t inspectavant son, expdition ;

Le certificat dorigine prouvant l(origine de la marchandise ; Le certificat phytosanitaire prouvant que la marchandise est saine ; Etc.

Doivent tre mises par des instances neutres, conformment larticle 20a desR.U.U 500 rvision 93 : quote Des termes tel que (premire classe), (bienconnu), (qualifi), (indpendant), (officiel), (comptent) ou termes similaires nedoivent tre employs pour dsigner les metteurs de tous documents

prsenter en vertu et conditions du crdit, si de tels termes sont inclus dans lestermes et conditions du crdit, les banques accepteront les documents y relatifstels que prsents, pourvu quils prsentant lapparence de conformit avec lesautres termes et conditions du crdit et ne soient pas mis par le bnficiaire. unquote. Il est donc ncessaire que lorganisme habilit mettre tel ou tel certificatsoit expressment indiqu dans les termes de crdit.

NB: La liste des documents pouvant tre demands dans une lettre decrdit est trs longue, les plus frquemment demands sont ceuxindiqus ci dessus.

Les Incoterms :

1- Les INCOTERMS indiquent le lieu gographique du transfert des risques,transfert des frais et transfert des obligations documentaires.2- EXW : Ex Works , cet incoterm peut tre utilis pour tous les types detransport, il procure un minimum dobligations pour le vendeur, car il est dfinitcomme suit : livrer la marchandise disposition de lacheteur dans ses propreslocaux ou dans un autre lieu convenu (atelier, usine, entrept etc.) et sanschargement sur un quelconque vhicule denlvement. Les licences, autorisations et

formalits dexportation sont la charge de lacheteur. Lacheteur supporte tous lesfrais et risques inhrents au transport de la marchandise, du point den lvement

jusquau lieu de destination.3- FCA : Free Carrier , cet incoterm peut tre utilis pour tous les types detransport, obligations du vendeur: fournir la marchandise, les licences, autorisationsdexportation et accomplir les modalits douanires ncessaires lexportation de lamarchandise et livrer la marchandise chez le transporteur ou au point convenu, letransfert de frais et de risques intervient au moment o le transporteur prend encharge la marchandise, le vendeur nassume plus de responsabilits partir de cemoment. En cas de camion complet, wagon complet, conteneur complet etc, cest le

vendeur qui fait le chargement et cest lacheteur qui fait le dchargement, leurspropres frais et risques.


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4- FAS : Franco le long du navire , cet incoterm ne peut tre utilis que pourle transport maritime, obligations du vendeur : fournir la marchandise, les licences,autorisations dexportation et accomplir les modalits douanires ncessaires lexportation de la marchandise et livrer la marchandise place le long du navire surle quai ou dans des allges (barges ou pniches) au port dembarquement convenu,

le vendeur a dment livr ds lors que la marchandise a t place le long du navireau port dembarquement convenu. Le vendeur nassume ni les risques ni les frais dutransport principal. Lacheteur doit partir de ce moment, supporter tous les frais etrisques de pertes ou de dommage aux marchandises. Cest lacheteur qui paie le fretmaritime.5- FOB ; Franco Bord , cet incoterm ne peut tre utilis que pour le transportmaritime, obligations du vendeur : fournir la marchandise, les licences etautorisations dexportation, accomplir les formalits douanires ncessaires lexportation et livrer la marchandise place bord du navire, cest dire lorsque celle-ci a franchi le bastingage du navire, au port dembarquement convenu. Le

transfert des risques seffectue lorsque la marchandise a franchi le bastingage dunavire, le transfert de frais seffectue lorsque la marchandise est bord du navire.Cest lacheteur qui paie le fret maritime.6- CFR : Cot et Fret , cet incoterm ne peut tre utilis que pour le transportmaritime, obligations du vendeur : fournir la marchandise, les licences etautorisations dexportation, accomplir les formalits douanires ncessaires lexportation et livrer la marchandise cest dire lorsque celle ci a franchi le bastingage du navire, conclure et payer le contrat de transport jusquau port de destination convenu. Le vendeur prend en charge les cots de transport de lamarchandise jusquau port de destination convenu, mais la marchandise non

assure, voyage aux risques et prils de lacheteur ds lors quelle a franchi le bastingage du navire, cest dire que le risque de perte ou de dommages auxmarchandises, ainsi que toute augmentation des frais est transfr du vendeur lacheteur lorsque la marchandise passe le bastingage du navire au portdembarquement. Cest le vendeur qui paie le fret maritime jusquau port convenu.7- CIF : Cot Assurance Fret , cet incoterm ne peut tre utilis que pour letransport maritime, obligations du vendeur : fournir la marchandise, les licences etautorisations dexportation, accomplir les formalits douanires ncessaires lexportation et livrer la marchandise cest dire lorsque celle ci a franchi le bastingage du navire, conclure et payer le contrat de transport. Assurer lamarchandise pour un montant dau moins gal 110% de la valeur CIF , il sagitdune assurance FPA (Franche davaries particulires). Le vendeur prend en chargeles cots de transport et dassurance de la marchandise jusquau port de destinationconvenu mais la marchandise voyage aux risques et prils de lacheteur ds lorsquelle a franchi le bastingage du navire.8- CPT : Port pay jusqu , cet incoterm peut tre utilis pour les transportterrestre, arien ou combin, obligations du vendeur : fournir la marchandise, leslicences et autorisations dexportation et livrer la marchandise cest dire la mettre disposition du transporteur choisi et payer jusquau point de destination convenu. Letransfert de risques seffectue chez le transporteur principal choisi par le vendeur. Letransfert de frais se fait gnralement lusine de lacheteur (transport terrestre) ou

laroport de destination (transport arien).


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9- CIP : Port pay, Assurance comprise jusqu , cet incoterm peut treutilis pour les transports terrestre, arien ou combin, obligation du vendeur :fournir la marchandise, les licences et autorisations dexportation, accomplir lesformalits douanires ncessaires lexportation et livrer la marchandise cest direla mettre disposition du transporteur choisi et payer jusquau point de destination

convenu. Le transfert de risques seffectue chez le transporteur principal choisi par levendeur, mais le transfert de frais seffectue gnralement lusine de lacheteur(transport terrestre) ou laroport de destination (transport arien). Le vendeur doitgalement payer lassurance (au minimum 110% de la valeur CIP).NB : Les incoterms sont toujours constitus de trois lettres suivi dunlieu (port, lieu de rception, etc.), exemple : CFR port tunis. La listedtaille de tous les Incoterms est ci jointe.

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