Association du Nord Finistère des Officiers Mariniers en retraite et veuves Conférence des...

Association du Nord Finistère des Officiers Mariniers

en retraite et veuves

Conférencedes Présidents de sections

GUIPAVAS

Dimanche 24 Octobre 2010

ACTIVITES DE L’ASSOCIATION

Conférence des Présidents St Pol de Léon Dimanche 18 Octobre 2009

Départ de: Bernard LE BIS

Election de:Marc PRIVE (Gouesnou)

Denis LE PAGE (Brest)

FONCTIONS ET TACHES

SEBILLE Jean-Louis

Elu Bureau National

•Président•Maladies Professionnelles•Relations Publiques et Associations•Décorations ordre nationaux

COPY Hervé

•Président Adjoint•Adjoint informatique•Responsable fichier « adhérents » et « nécrologie »•Responsable B.I.A

BOUCHEZ Jean Michel

Elu Bureau National

•Vice Président•Correspondant H.I.A•Questions juridiques et statutaires•Délégué titulaire auprès de l’ASA•Maladies professionnelles•.Correspondant Défense Mobilité

THYSSEN Marc

•Secrétaire•Porte-drapeau•Relation avec l’ODAC et l’UNC

LE PAGE Jean-Yves

•Secrétaire adjoint•Informatique.Coordonnateur actifs/retraités

PLOUZENNEC Alain

•Trésorier•Comptabilité – Effectifs

GOSSELIN Jacques

•Trésorier adjoint•Information en matière administrative•Droit au Travail •Correspondant A.D.O.S.M

LE PAGEDenis

•.Membre•.Porte-drapeau. Assurance

VIGIER Joël

•Membre •Adjoint B.I.A •Adjoint fichier•.Chargé du matériel et des achats

BERTRAND Bruno

•Membre

PERMANENCES DE L’ASSOCIATION

LUNDI : Hervé COPY

MARDI : Joël VIGIER

MERCREDI : Marc THYSSEN – Denis LE PAGE

JEUDI : Jean- Michel BOUCHEZ – Jean-Yves LE PAGE

VENDREDI : Jean-Louis SEBILLE – Jacques GOSSELIN

Le Président de l’Association reçoit sur R.D.V

le vendredi matin de 09H00 à 12H00

DE 09H00 à 12H00

NOUVEAUX PRESIDENTS DE SECTION ANNEE 2010

Section de Carhaix Christian BOURGEOIS succède à Jean BIZIEN

Section de Cleder Jean René LE BIHAN succède à Joël LE JOLY

Section de Guilers Pascal MARIOLLE succède à André REBODEAU

Section de Gouesnou Pierre GRANDJEAN succède à Marc PRIVE

Section de Lopheret Yvon SALAUN succède à René MAZEAS

Section de Plouzané Joseph TROALEN succède à Jean Michel DECATOIRE

Section de Portsall Joseph LE MEUR succède à Vincent EOZENOU

REUNIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Samedi 07 novembre 2009:

Samedi 12 décembre 2009: Dernier C.A de l’année 2009 Composition du Bureau

2010

Samedi 23 janvier 2010:

Samedi 06 mars 2010:

Samedi 24 avril 2010:

Samedi 19 juin 2010:

Samedi 28 août 2010:

Samedi 16 Octobre 2010:

Lundi 18 Octobre 2010: Préparation Conférence des Présidents

ACTIVITES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Mercredi 18 Novembre 2009: Cérémonie commémorative de l’armistice de 1918

Samedi 5 Décembre 2009 : Baptême de la promotion PMM « DUPLEIX » du Centre de Morlaix Samedi 28 Décembre 2009: Inauguration de la tombe de regroupement de soldats morts pour la France à Plougastel Daoulas Lundi 11 Janvier 2010: Pôle Défense accueil de l’ASA Mardi 19 Janvier 2010: Comité Sociale de l’ASA


Vendredi 22 Janvier 2010: Cérémonie de remise de prix Promotion «14F » de l’école de Maistrance du C.I.N Brest

Samedi 30 Janvier 2010: Assemblée Générale de L’U.N.C «Grand-Brest»

Samedi 21 Février 2010: Cérémonie du 94ème anniversaire de Verdun

Mardi 03 Mars 2010: Election du représentant du collège des retraités du Cercle de la Marine

Samedi 27 Mars 2010: Assemblée Générale de l’« AVEN »

Jeudi 8 avril 2010: A.G de l’Union Nationale de la Police « UNRP »

Jeudi 6 Mai 2010: A.G de l’Association Nationale de La Poste et Télécom « ANR »

Dimanche 9 Mai 2010: A.G de l’Union Nationale des Sous Officiers «UNSOR»

Vendredi 2 Juillet 2010: Cérémonie de remise de prix Promotion de l’école de Maistrance au C.I.N Brest

Samedi 3 Juillet 2010: Commémoration à Saint Mathieu du 70ème Anniversaire de « MERS EL KEBIR »

Dimanche 4 Juillet 2010: Cérémonie aux monuments aux Morts Américain

Mercredi 14 Juillet 2010: Cérémonie de la fête Nationale Cours d’AJOT



Jeudi 5 Août 2010: Cérémonie en hommage aux résistants du bataillon de Ploudalmézeau à Tréouargat

Ven/Sam 10/11 Septembre 2010: Salon « AMARRA’GE » site du Bergot

Vendredi 10 Septembre 2010: Réunion du Comité de Liaison pour la nutrition

Mercredi 15 Septembre 2010: Réunion des représentants des usagers de l’H.I.A de Brest


Jeudi 16 Septembre 2010 : Cérémonie 66eme anniversaire de la Libération de Brest.

Samedi 18 Septembre 2010 : Carrefour OPEX organisé par l’UNC du Finistère à Briec sur Odet Vendredi 08, Samedi 09 Octobre 2010 : C.A de la FNOM à Paris

Samedi 09 octobre 2010: Congrès National des Médaillés Militaires

Samedi 09 octobre 2010 : Cérémonie « Présentation au Drapeau » Ecole de Maistrance

=-=-=-=-=-=-=-=-=Fusion des sections de CROZON – LANVEOC – ROSCANVEL en une seule section « IROISE » au 1er Janvier 2011.

ACTIONS ET TEMPS FORTS DE L’ASSOCIATION

Election de Monsieur RICKLENS au Conseil d’Administration du Cercle de la Marine, Monsieur Richard WICKERSHEIMER Suppléant.

=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=

CONGRES de la FNOM à VICHY du 28 avril au 02 mai 2010Représentants de l’Association du Nord Finistère:

Hervé COPY - Président AdjointAlain PLOUZENNEC - DéléguéJacques GOSSELIN – Délégué

Marc THYSSEN – Porte Drapeau - Auditeur libre

EFFECTIFS TRESORERIE

AU31 DECEMBRE 2009

COMPTE DE RESULTAT

Toutes ces pièces justificatives ont été vérifiées par les commissaires aux comptes le 15 avril 2010.

LA CONSULTATION DES COMPTES PEUT SE FAIRE AU SIEGE DE L’ASSOCIATION SUR UNE DEMANDE ECRITE AU PRESIDENT

SITE DE L’ASSOCIATIONDU NORD-FINISTERE DES OFFICIERS MARINIERS EN

RETRAITE ET VEUVES

aomr29n.e-monsite.com

Page d’accueil avec menus et rubriques.

MENU HORIZONTAL

uUUn lien vers le site de la FNOM

consultable avec le nouveau numéro d’adhérent.

Une possibilité « grand public » de contacter l’association par la

rédaction d’un message.Pour la gestion et les informations

des sections ne pas utiliser ce vecteur mais l’adresse internet de

l’AOMR29N.

MENU VERTICAL GAUCHE

L’accès à ces rubriques s’effectue en cliquant sur le titre de l’une d’elles ou sur une des

pages qu’elle comporte

Des liens sont proposés pour accéder à d’autres informations

Le bulletin d’adhésion est téléchargeable au format « pdf »

MENU VERTICAL DROIT

Cette rubrique est la votre et doit être alimentée par vos différentes actions participatives et festives. Elle contient

les compte-rendus de presse de votre activité.

Les photos marquantes de l’activité de l’association et des sections sont accessibles en cliquant sur

le choix proposé.

Des liens vers le Cercle de la Marine et les menus hebdomadaires proposés.

Cette rubrique est ouverte aux sections qui organiseraient une activité majeure ou participeraient à celle menée par une autre association. Elle est ouverte aux activités de

ceux qui ont un lien avec la Marine.

Des liens vers des sites amis.

Si vous êtes perdus dans la navigation ou si vous avez des difficultés à accéder à une nouvelle rubrique, vous pouvez à tout moment revenir en arrière avec la

flèche retour de votre navigateur.

www.fnom.com

Informations sur le site de la FNOM.

Ce menu vous propose plusieurs rubriques aussi accessibles à tout visiteur

du site de la FNOM.

Vous pouvez accédez à la localisation des associations et du site des

composantes de la FNOM.

Accès réservé aux adhérents et sympathisants à jour de leur cotisation..

Ecrire son nom dans cette case.

Taper son nouveau numéro d’adhérent dans cette ligne. Si vous ne connaissez pas votre

nouveau numéro, contactez votre président de section, nous pourrons lui transmettre.

Votre nouveau numéro d’adhérent

Ce numéro se trouve sur le film plastifié qui contient le journal. Il invalide vos anciennes

références et permet l’accès au site de la FNOM.

Vous êtes maintenant connectés au site de la FNOM.

Votre nom doit apparaître. .

Vous pouvez changer votre mot de passe.

Cliquer ici pour vous déconnecter du site.

Vous avez accès dans cette rubrique et son menu à des informations réservées aux adhérents.

ACTIVITES DE LA FEDERATION

BUREAU NATIONAL

LE DREFF André

Président

LACHAUDMichel

Président Adjoint

SEBILLEJean-Louis

Vice-PrésidentGérant journal

BAUDHOINPatrick

SecrétaireNational

BOUCHEZJean-Michel

Secrétaire Nat.Adjoint

LEHEILLEXGilles

Trésorier Nat.Adjoint

LABORDEJean

TrésorierNational

RENAUDBernardVice-Président

GAYBernadette

Secrétaire Nat.Adjoint

INSTANCES NATIONALES

ADOSM: LACHAUD Michel RENAUD Bernard

ARCO: LEHEILLEX Gilles BOUCHEZ Jean-Michel

CLIAMA: SEBILLE Jean-Louis

COMAC: LE DREFF André LABORDE Jean

CPRM: BAUDHOIN Patrick SEBILLE Jean-Louis

CSFM: SEBILLE Jean-Louis

PÔLE: LE DREFF André LACHAUD Michel

UNCAM: BOUCHEZ Jean-Michel LEHEILLEX Gilles

ACTIVITES DU BUREAU NATIONAL

Réunions tous les 45 jours

- 1/2 décembre 2009 - 19/20 janvier 2010 - 3/4 mars 2010 - 13/14 avril 2010 - 18/19 mai 2010 - 21/22 juin 2010 - 24/25 août 2010 - 6/7 octobre 2010

2 Fois/An lors des Conseils d’Administration - 28/29 avril 2010 (Congrès National Vichy) - 8/9 octobre 2010

Rencontres avec des parlementaires sur la sécurité sociale

Les participations aux réunions du CPRM qui ont traités des retraites, des PMI, du social …et de l’avenir des armées

La participation au CSFM et CFM .. Les Diverses réunions ou discussions sur le

suivi des victimes des essais nucléaires. divers participations au CA et réunions des

organismes dans lesquels nous siégeons : ARCO, ADOSM, COMAC, UNCAM …

Participation également aux réunions visant à créer une « Ligue Navale »

ACTIVITES DU BUREAU NATIONAL

Le GR2 est très actif sur les questions des maladies professionnelles. Des comptes rendus ou des informations vous sont donnés soit sur le site soit dans le journal.

Le GR3 (Emploi – Législation et reconversion)

le 22 septembre 2010 réunion à Brest sur

La reconversion des militaires. Rencontre avec l’Officier Adjoint de

Défense Mobilité de Brest La Reconversion va devenir un axe de progrès de la FNOM !

GROUPES DE TRAVAIL

Le GR4 (relations avec les actifs) Toulon 30 mars 2010

Le GR5 (et GR1) : a des réunions régulières sur les problèmes sociaux et notamment les problèmes relatifs aux veuves. Les questions suivies par le GR1 sont confondues avec les affaires suivies par le Pôle des retraités de la fonction publique dont nous sommes membre.(ANR,FRG/FP,UNPRG,UNRP)

Le GR7 (communication) travaille sur l’amélioration du site et sur son contenu.

GROUPES DE TRAVAIL

F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010

GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES -

RAPPELSituation appliquée aux militaires

- ils doivent être malades pour faire reconnaître leurs droits

- la procédure applicable est discriminatoire /…

- rejet systématique à la première demande

- durée de traitements des demandes excessivement

longue / au régime général et à la FP

- pas de recours contre l ’employeur pour faute

inexcusable



RAPPEL

Situation discriminatoire faite aux militaires

Identification et analyse des possibilités de recours

contre l’Etat face à cette discrimination par rapport

à la FP et au régime général en matière de

- reconnaissance des droits

- procédures applicables

- durée de traitement

- recours contre l ’employeur



RAPPEL Amiante / ACAATA

Discrimination entre les militaires et les ressortissants

du régime général:

- les marins en activité ne peuvent prétendre au bénéfice de ce dispositif malgré leur exposition à

l’amiante reconnue

- de même, dans le cadre d ’une activité civile au

contact de l’amiante, ils ne peuvent faire inclure

dans le décompte des droits les périodes de carrière

au contact de l ’amiante



RAPPEL Amiante / ACAATA

Recours contre l ’état pour discrimination envers les militaires et anciens militaires dans l ’application des lois 98-114 et 99-1140

ACTION ENTREPRISE

-Prise de « Conseil » près du cabinet Teissonnière

- Enquête lancée : journal et site fnom.com



CONSEIL ACAATA

1) Aborder le sujet sur l ’aspect « inconstitutionnel » de la situation

2) Recours en conseil d ’état à partir de cas concrets ( entre 20 & 40 )

3) Action au TA au cas par cas

4) Pour les OM d ’active , besoin d ’évaluer l ’applicabilité et l ’intérêt financier



ENQUETE ACAATA

Encart

- publié dans « l ’officier marinier »

- mis en ligne sur le site www.fnom.com

à la rubrique « maladies professionnelles »

-

- Résultat



A POURSUIVRE ACAATA

Application du dispositif aux militaires en activité

- étude d ’opportunité / limite d ’âge

- analyse de l ’applicabilité du dispositif

- évaluation de l ’impact financier

Délais

- temps de la réflexion ci-dessus

- formulation de la requête



RAPPEL Code des PMI VG

- La f.n.o.m. considère que l ’évolution du code des

PMI est indispensable pour rechercher l ’efficacité dans la prise en compte des maladies professionnelles.

- La f.n.o.m. souhaite des évolutions et adaptations tant dans son contenu que dans son application pour le traitement des demandes de PMI

- Outre les aspects de gestion ou opérationnels, il s’agit, entre-autres, de mettre en application les

recommandations de l ’audit de juin 2006.



Code des PMI VG ACTION ENTREPRISE

- lettre au ministre de la défense -

A POURSUIVRE - ajustement en fonction de la réponse - rendez-vous au cabinet du ministre et / ou avec son administration - envisager de recourir à des procédures de recours

contre l ’employeur pour faute inexcusable

PRINCIPALES ACTIVITÉS

du 1er janvier 2009 au 1er juillet 2010

OpérationENDURING FREEDOM

COALITIONOpération

Permanentedepuis 11/2001

Participation à la TF 152Soutien de 11 unités à l’ O.E.FSoutien associé de 15 unités

endéploiement en Océan Indien

OpérationCORYMBE

NATIONALOpération

Permanente

Présence dans le golfe de Guinée

7 unités (BPC,TCD,FLF, Aviso)

ACTIVEENDEAVOU

R

OTANOpération

Permanente

Participation de 17 unitésEchange d’informations

maritimeavec l’OTAN

Opération TANIT

NATIONALdu 6 au 16/04/2009

Participation de 4 bâtiments2 ATL 2 , 2 hélico , 1 CDO

AF 447Vol Rio-

Paris

Du 07/06 au 17/072009

Participation de 1 BPC,1 FS,1 SNA, 2 ATL2 ,1 F50M1 équipe CEPHISMER

Repêchage débris et corpsRecherche boîtes noires

ProtectionThoniers

Seychelles

NATIONALdepuis 07/2009

14 équipes de protection embarquées (E.P.E)

Dispositif prolongé sur décision du

Premier Ministre

SURIMM Sud CorseSurveillan

ce approches

Depuis 22/01/2010 Renforcement du dispositif de surveillance maritime des

approches zone de Bonifacio suite à l’arrivée de migrants

Présence de 8 bâtiments depuis le début de la mission

AssistanceHAÏTI

du 24/01/2010au 19/02/2010

Suite au séisme du 12/01/2010Participation de 1 TCD, 1

BATRAL1 500 T de matériel acheminés

TG AURIGA

BILATERAL FR/UKdu 22/04/2010au 15/05/2010

Déploiement SNA Perle en soutien direct du groupe aéronaval et amphibie

Britannique 2010

HOD OPSGuerre

des Mines

OTANSemestriel

Intégration de 2 CMT à un groupe de Chasseurs de Mines

de l’OTANPour une opération de

déminage en baie de Somme (mines historiques)

LES OPÉRATIONS 2009 EN QUELQUES CHIFFRES

14 700 jours de mer

44 300 heures de vol

4 000 marins à la mer

33 bâtiments en permanence à la mer

40 % des captures de pirates

CALENDRIER DE RENOUVELLEMENT DES EQUIPEMENTS

FDA Forbin: Fin 2010 4°SNLE type Triomphant: Terrible: 2010

FDA Chevalier Paul: 2011 1° flottille NH 90 (31F): 2011

1°FREMM ASM: Aquitaine 2012 3° BPC: Dixmude 2012

1°SNA type Barracuda Suffren : 2017

LES MOYENS

45 554 militaires et civils servant au sein de la marine

Personnel Militaire

Taux de féminisation: 13%Personnel sous contrat: 63%Personnel affecté dans les forces: 61%Recrutement en 2009: 3252 marinsANNEES MILITAIRES OFFICIERS OFFICIERS

MARINIERSQ.M.M VOLONTAIRE

S

2008 39 401 4 605 25 721 7 710 1 365

2009 38 391 4 529 25003 7 671 1 188

LES MOYENS

LA RESERVE

Effectifs actuels: 5 400 Réservistes Opérationnels (honorant 6 700 postes correspondants à 140 700 jours d’activité)

260 Réservistes Citoyens

2 250 stagiaires en Préparation Militaire d’Initiation et de Perfectionnement à la Défense Nationale (PMIPDN), ex PMM/PMSRépartis dans 62 centres.40% des stagiaires s’engagent par la suite dans la Marine.

Coût en T2: 14 M €

Association du Nord Finistère des Officiers Mariniers en retraite et veuves Conférence des...

Documents

Transcript of Association du Nord Finistère des Officiers Mariniers en retraite et veuves Conférence des...