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NORMES TECHNIQUES DES CENTRES DHEMODIALYSE ARRETE N 808-02

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REVU ET CORRIGE

REFERENCE : B.O DU 3 AVRIL 2003

Arrt du ministre de la sant n 808-02 du 25 hija 1423 fixant les normes techniques des centres dhmodialyse.

Vu la loi n 10-94 relative l' exercice de la mdecine, promulgue par le dahir n 1-96-123 du 5 rabii II 1417 (21 aot 1996), notamment ses articles 21 et 22 ; Vu le dcret n 2-97-421 du 25 joumada Il 1418 (28 octobre 1997) pris pour l' application de la loi n 10-94 susvise, notamment son article 16 ; Vu l' arrt du ministre de la sant n 1693-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les normes techniques des cliniques ; Aprs avis du conseil national de l' Ordre national des mdecins,

Chapitre Premier :

Normes de construction, d' installation et de scurit Article Premier : Le centre d' hmodialyse doit rpondre aux normes fixes par les articles premier (1er alina), 3, 4, 5, 9, 18 et 19 de l' arrt susvis n 1693-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) ainsi qu' aux normes prvues par les articles 2, 3 et 4 du prsent arrt. Article 2 : Le centre d' hmodialyse peut tre implant dans un immeuble usage de bureaux ou d' habitation. Dans ce cas, il doit tre situ au rez-de-chausse et avoir une entre indpendante. Article 3 : Le centre d' hmodialyse doit prvoir un groupe lectrogne d' une puissance capable d' assurer, en cas de coupure de courant, l' alimentation en nergie des gnrateurs d' hmodialyse et d' une installation de traitement d' eau ainsi que l' clairage gnral du centre. Article 4 : Tout centre d' hmodialyse doit disposer obligatoirement des locaux suivants : 9 une ou plusieurs salles d' hmodialyse ayant une superficie de 7 m2 par poste d' hmodialyse

avec une distance de 1 mtre entre deux lits ou fauteuils d' hmodialyse ; 9 une salle d' attente avec toilette ;

9 un bureau de consultations ;

9 une salle de traitement d' eau ;

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9 un local d' entreposage des poubelles ordures qui doit tre ar ; clos, facilement nettoyable et accessible au personnel de collecte ;

9 un lieu de stockage des produits et matriel ;

9 un vestiaire pour malades.

En outre, une salle doit tre affecte aux postes de dialyse pritonale lorsque le centre d' hmodialyse en dispose.

Chapitre Il :

Normes d' quipement mdico-techniques et rgles relatives la pratique des sances d' hmodialyse

Article 5 : Tout centre d' hmodialyse doit tre quip du matriel ncessaire pour les premiers gestes de ranimation : source d' oxygne, aspirateur, ambu et matriel d' intubation. Il doit galement disposer d' un lectro-cardiographe, d' un lectroscope et d' un appareil de destruction d' aiguilles. Article 6 : Pour obtenir de l' eau hautement purifie adapte tre mlange avec le concentr de dialyse, l' eau de ville doit subir au moins 3 phases successives de traitement. A cet effet, l' quipement de traitement de l' eau pour hmodialyse doit comprendre : 9 filtres en laine de 5 et 1 microns ;

9 deux adoucisseurs en parallle, fonctionnement alternatif ;

9 2 filtres charbon actif, en srie ou 1 dchloreur ;

9 un osmoseur-inverse ;

9 une boucle de distribution aux gnrateurs.

Article 7 : Les standards chimiques et bactriologiques de l' eau traite utilise pour la prparation du dialysat sont dfinis dans l' annexe au prsent arrt. Article 8 : Les prlvements en vue d' analyses de l' eau utilise pour la prparation du dialysat sont effectus la sortie de l' osmoseur et dpart de la boucle pour les analyses physico-chimiques et au retour de boucle lorsqu' il s' agit d' analyses bactriologiques. Article 9 : Les contrles de la qualit de traitement de l' eau doivent tre effectus comme suit : 9 d' une manire continue pour la duret et pour les pressions ;

9 deux fois par an pour la conductivit, les nitrates, l' aluminium et la bactriologie ;

9 une fois par an pour la recherche d' endotoxines ainsi que pour l' ensemble des paramtres

indiqus par la pharmacope.

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Article 10 : La pratique des sances d' hmodialyse est soumise aux rgles suivantes : 9 utilisation du tampon bicarbonate ou actate ;

9 dsinfection des gnrateurs entre deux sances ;

9 dsinfection trimestrielle de la boucle de distribution avec changement rgulier de filtre ;

9 non-rutilisation des membranes d' change et des lignes artrielles et veineuses ainsi que

des aiguilles fistule.

Chapitre III :

Normes relatives au personnel Article 11 : Tout centre d' hmodialyse doit tre dirig par un mdecin spcialiste en nphrologie. Article 12 : Le mdecin directeur du centre d' hmodialyse doit y lire domicile professionnel. Article 13 : L' excution des soins se fait par un personnel infirmier et infirmier auxiliaire. Pendant le droulement des sances de dialyse, le personnel prsent doit tre d' au moins un infirmier(e) pour 4 postes de dialyse assist d' un infirmier auxiliaire. Au-del de 8 postes de dialyse, l' effectif est augment de la manire suivante : 9 un infirmier supplmentaire par tranche de 4 postes ;

9 un infirmier auxiliaire supplmentaire par tranche de 8 postes.

Les infirmiers doivent tre titulaires d' une autorisation d' exercice dlivre dans les conditions et selon les modalits prvues par la lgislation et la rglementation en vigueur.

Chapitre IV :

Dispositions diverses

Article 14 : Les centres d' hmodialyse qui fonctionnent la date de la publication du prsent arrt au Bulletin officiel disposent d' un dlai de deux ans compter de ladite date afin de se conformer ses dispositions. Toutefois, les dispositions du 2e alina de l' article 2 du prsent arrt ne s' appliquent qu' aux projets des centres d' hmodialyse autoriss compter de la publication du prsent arrt au Bulletin officiel .

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Article 15 : Hormis les dispositions de l' article 2 ci-dessus, les rgles prvues aux articles prcdents s' appliquent aux cliniques dont les fonctions mdicales comportent l' exercice d' activits d' hmodialyse. Article 16 : Le prsent arrt sera publi au Bulletin officiel.

* * *

Annexe

Standards de l' eau traite utilise pour la prparation du dialysat Electrolytes Exprims en milligramme par litre (mg/l) Calcium 2 Magnsium 4 Potassium 8 Sodium 70 Substances toxiques Exprims en milligramme par litre (mg/l) Mercure 0.0002 Argent 0.005 Aluminium 0.01 Chloramines 0.1 Cuivre 0.1 Zinc 0.1 Fluorures 0.2 Nitrates 2.0 Sulfates 100.0 Standards bactriologiques Germe < 100 CFU/ml Endotoxine < 0,25 Ul/ml