Archives départementales de la Savoie. - Archives...

00SAVOIE

00Conseilgénéral

Directiondes Archives

départementales

Répertoire numérique de la série Mpar J. Chapas et D. Collomb

IR 1205. Population.

Archives départementales de la Savoie www.savoie-archives.fr

1/37

Q

POPULATION

1860 - 1940

MOUVEMENTS

LISTES NOMINATIVES

EMIGRATION

IMMIGRATION

COLONISATION

NATURALISATIONS

- Antérieurement -

39 M Emigration

40 M Population

21 M Naturalisations


2/37

P O P U L A T I O N

M 374 Instructions - Correspondance, 1861-1906

M 375 Tableaux A (modèle no 1). Relevés numériques* des naissances, mariages et

décès des communes chefs-lieux d'arrondissement : Albertville, Cham3éry,

Mofitiers et Saint-Jean-de-Kiaurienne

187H.887

Tableau B (modèle n0 1) Etats récapitulatifs*

des naissances, mariages

et décès pour le département et pour chaque arrondissement (Lac.: arr* de

Chambéry en 1882, 1885 et 1886)

1878-1887

M 376 -1888-

Etats no 1. Eouvement*%s communes suivantes : Aix-les-Bains,Albertville,

Chamb&y, Xo&tiers et Saint-Jean-de-Maurienne.

Etats n& 2 récapitulatifs pour le département et pour chaque arrondissement

(Lac, : arr. d'Albertville et de Saint-Jean-de-Haurienne)

(Quelques statistiques communales)

- - -1889 -

Etats no 1 : id. (Lac. : Hofitiers)Il no 2 : " (Lac. : arr. d'Albertville , de KoQtiers et de Saint-Jean-de-

Maurienne)

(Quelques statistiques communales)

- - - 1890 -

Etats no 1. &ouvement des communes suivantes : Aix-les-Bains, Albens,Albert-

ville, Chanbéry, Chamoux, Châtelsrd (le), Echelles (les), Grésy-sur-Aix,Jacob-

Bellecombette, Gmtmélian, Kotte-Servolex (la), Pont-de-Beauvoisin, Rochette(L&

Ruffieux, Saint-Genix-sur-Guiers, Saint-Pierrejd'Albigny et Yenne.

J.3cRelevés des divorce5 à partir de 1885 - Etats du personnel médical.

wPrBsence d'états communauxenlS86

*=Donnée nouvelle à partir de 1888 : mouvement de la population étrangère.


3/37

2

POPULATION (suite)

M 376 (suite)

Etats n'J 2 récapitulatifs pour le département et pour l'arrondissement de

Chambéry seulement.

{Quelques statistrques communales)

Etats cantonaux no 2bis (quelques statistiques communales)

(Lac. : arrondissement de Chambéry)

a 0 - 1891 -

Etats no 1. Mouvement de la commune de Chambéry11 no 2, récapitulatifs pour le département et pour chaque arron~dissement

(quelques statistiques communales )

Etats cantonaux no 2 bis (Quelques statistiques communales)

(Lac. : ama de Chambky)

PI 377 - 1892 - 1894. -

Etats no 2 récapitulatifs pour le département et pour chaque arrondissement

(quelques statistiques communales)

(Lac. : arr., de Saint-Jean-de-Maurienne)

Etats cantonaux no b@2 (Quelques statistiques conrmunales)

(Lac. : arr. de Saint-Jean-de-Xaurienne; arrb de Chambéry, 1892 et 1894).

N 378 - 1895, 1896 -

Etats no 2 r&apitulatifs pour le département et pour chaque arrondissement

(quelques statistiques comnunales)

(Lac.: arr, de Saint-Jean-de-iilaurienne, 1895)

Etats cantonaux no bis2 (Quelques statistiques communales)

(Lac. : arr. de Chambéry, 1896; à défaut des états de lSg5, on a conservé les

cahiers de dépouillement des résultats - Arr. de Saint-Jean-deGaurienne,1895).

0 0 - 1897 -

Etats no 1, l"/ - Relevés numériques des communes urbaines suivantes : Aix-les-

Bains, Albertville et Chambéry,

2O/ - Etats cantonaux de population rurale

(Lac, : arr, de Saint-Jean-de-X&wrienne)

Etats n'J 2 récapitulatifs pour le département et pour chaque arrondissement.

M 379 - 1898 -

Etats no 1 : id.

(Lac. : états cantonaux de po,pulation rurale de l'arr. de Saint-Jean-de-I4au-

rienne)..A


4/37

POPULATION (suite)

H 379 (suite) - 1898 -

Etats no 2 : id.

(Lac. arr. de Saint-Jean-de-Xaurienne; ont été conservés les cahiers de dé-

pouillement)

M 379 - 1899 -Etats no 1. l"/ - 2elevés numériques des communes urbaines suivantes : Aix-

les-Bains, Chambéry et Saint-Jean-de-Kaurienne.

2O/ - Xtats cantonaux de population rurale

(Lac. : arr0 de Cha&éry ; ont été conservés les cahiers de dépouillement)

Etats no 2 récapitulatifs pour le département et pour chaque drrondissement.

M BO - 1904 - 1906 2

Etats no 1. l"/ - Relevés numériques des communes urbaines suivantes : Aix-

les-Bains, Albertville, Chem3éry et Saint-Jean-de-Haurienne.

2O/ - Etats cantonaux de population rurale

(Lac. : arr0 de Chambéry; ont été conservés les cahiers de dépouillement).

Etats no 2 récapitulatifs gour le département et pour chaque arrondissement.

M 37'4 Bordereaux récapitulatifs semestriels?Ies bulletins dtétat-civil (statistiques

cormnunales); 19074926.

(Lac,: arr, dtAlbertville, ler sem. 1910 - arr, de Koiitiers, id. - arr. de

Saint-Jean-de-Kaurienne, id.):

l / *

*A partir du ler Javier 1907 (circulaires des ler Juillet et 27 Xcembre 19c6), lesadministrations communales furent déchargées de la rédaction des états du mouvementde la population, le dépouillement des données démographiques étant désormais réaliséà Paris par le service de la Statistique GénBrale de la France. Elles se bornèrent àtranmettre $ la Préfecture les bulletins d'état-civil où se trouvaient enregistrés :naissances d'enfants vivants, déclarations des morts-nés, reconnaissances d'enfantslégitimes, mariages, divorces, décès, transcriptions et rectifications. Les résultatsdu dépouillement effectué à l'échelon central parurent, de façon abr&ée, dans lescolonnes du Journal OÎficiel et dans les volumes publiés par l'Imprimerie nationaleet intitulés "Statistique du mouvement de la population" (Les Archives de la Savoieen possèdent une collection presque complètetête du fichier consacré à la population).

: cf., les fiches bibliographiques en

De 1907 à 1926, des statistiques sommaires, qui avaient l'avantage d'etre cowes,furent établies par les services préfectoraux (cf,triels des bulletins d'état-civil"),

- Bordereaux récapitulatifs semes-


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POPULATION (suite)

4

RECEN-TS4

Dossiers ,&n&raux

M 111

M 112

M 113

M 114

M 115

M 118

M 106

M 107

M 108

- 1861.

Instruction3 - Résultats - Statistiques communales* (états A) de l'arr. de

Chambéry : com. A - E (Lac.)

Id. - J-V (Lac.)

-1866 -

Instructions (Etats A)* *

Etats récapitulatifs communaux de llarr*&de Chambéry : A, B (Lac.)

Id, : c- J(Lac.)

II : L- St-C. (Lac.)

11 : Ste H.-V (Lac.)

- 1872 -

Instructions - Ztat des frais d'imprimés h la charge des communes.

Tableau général de la population du département et ües communea de 2CO0 âmes -

Etats des marina et des populations inscrites en bloc.

Répartition de la population de chaque arrondissement suivant la nationalité -

Dénombrement de la population italienne

Etats récapitulatifs (états AYpour le département, par arrondissement et

pour les communes de lfarrondissement de Chambéry : A, B (Lac.)

Id. C-M (Lac.)

Id, P-Y ( 11 )

* Nature des renseignements fournis : catégories d'habitations - composition numé-rique des ménages - nationalités - cultes - infirmitds - catégories d'âge - profes-sions.(A l'intérieur de chacun de ces cadres, il existe de nombreuses autres classifica-tions).

-K-à+Nature des renseignements fournis : catégories d'habitations - nationalités - cul-tes - infirmités - degrés d'instruction - catégories d'âge - professions - re#tcense,ment du bétail.

**Nature des renseignements fournis:chiffres de la population municipale,de la population comptée k part et des individus de chaque sexe - catégories d'habitations-natinalit&-cultes-degrés d'instruction-catégories d'âge-professions-infirmités-renensemen* du bétail.


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POPULATION (suite)

M 165 - 1876 -

Instructions - Tableau géné?&l de la population du département et des commune3

de 2CCC âmes - Etat de3 populations inscrites en bloc - Etats nominatifs de

divers personnels militaires.

Etats récapitulatif3 communaux* (arr. de Chambéry seulement).

M 364 -188l-

Instruction3 - Tableau général de la population du département et des comrunes

de 2000 &nes - Etat récapitulatif sommaire.

Etats récapitulatifs des sujets allemands, anglais, austro-hongrois et italiens.

Renseignements statistiques : récapitulation par département; relevé de l'arr,

d'Albertville; relevés communauxX-E : A - J (Lac.)

M 365 - Id. L -y u

M 366 - 1886 -

Instructions - Tableau g&éral de la population du département - Ztat récapit'u-

latif sommaire - &at de la population comptée à part.-x-Ht

Renseignements statistique3 pour le département et pour chaque commune :

A - L (Lac.)

M 367 Id. M-Y *

M 368 -l-891-

Instructions - Tableau général de la population du département - Xtat récapitu-

latif sommaire - Rensei~ements statistiques cantonanx et colmmlnaux pour le

département et pour chaque arrondissement.

I4 369 Statistiques des professions : feuilles récapitulative3 pour le département,

l'arr, de Chambky et les cantons des arrondissements dlAlbertville, E.ofitiers

et Seint-Jean-de-&w5enne; états communaux pour l'arr. de Chamb&y.

*Nature des renseignements Îournis:chiffres de la population Wcipale, de la popu-lation comptée à part et des individus de chaque sexe; nationalités; catégoriesd'âge; infirmités; professions.

**id,: m&ages et maisons; résidents et passants; lieux de naissance - nationalités -catégories d'âge - professions.

*)HcNature des renseignements:catégories d'habitations - c-biffres et composition desménages - effectif des populations résidente et présent- lieux de naissance -nationalités - enfants légitimes - catégorie3 d'âge - professions.

*-K3HcMgmes renseignement3 que ci-dessus, auxquels s'ajoutent les suivants : départe-ments d'origine pour les Français né3 en France - durée du mariage.


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6

POPULATION (suite)

M 370 Statistiques des nationalités : états récapitulatifs des Allemands, Autri-

chiens, Italiens et Hongrois - Etats nominatifs communaux des étrangers recen-

sés au titre de résidents - Répartition des étrangers suivant l'âge, le sexe,

l'état-civil et la -ror^ession : statistique générale pour le département,pour

chaque arrondissement et pour les cantons des arrondissements de Chmbéry et

de Xobtiers; états communaux p~ur~l~arrondissernent de Chambéry.

M 371 - 1896 -

Tableau général de la po,pulation du département O Etat récapitulatif sommaire-

Etat de la population comptée à part.*

Résultats statistiques pour le département, par arrondissement et par can-

ton; résultats communaux pour les arr0 de Chambéry et de Mofitiers.

M 3'72 Etrangers

Etats récapitulatifs et états numériques communaux des sujets anglais, au-

trichiens, italiens, luxembourgeois et suisses.

Répartition suivant l'âge, le sexe et lgétat-civil : feuille récapitulative

pour le département et pour chaque arrondissement; états cantonaux, états

communaux pour lfarrondissement de Kofitiers seulement (Lac. : les Allues).

M 373 - 1901 -

Circulaire ministérielle du 24 Janvier lgO1 - Tableau général de la popula-

tion - Etat réca+tüLatif sommaire - Tableau de la population ües arrondis-

sements et des cantons.

-1906 -

Instruction du 4 Janvier 1906 - Tableau général de la population - Etat ré-

capitulatif sommaire - Tableau de la population des arrondissements et des

cantons.

-1gll- e

Instructions - Tableau géneral de la population - Etat récapitulatif sommai-

re - Tableau de la population des arrondissements et des santons.

- 1921 -

Instructions - Tableau général de la population - Etat récapitulatif sommaire-

Attribution de récompenses aux personnes chargées de3 opérations de dénom-

brement.

- 1926 - .

Instructions - Agen.3 recenseurs - Fourniture d'imprimés - Résultats - Tableau

général de la population - Etat récapitulatif sommaire - Enquête du Unistère

de l'Intérieur sur le nombre des agglomérations de plu3 de cent habitants,

non chef-lieux de communes, et 3u.r le nombre des agglomérations enclavées

(4 jenvier 1927). .A

+ Hêmes renseignenents que ci-dessus.


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7

POPULATION (suite)

M 656 - 1931 -Instructions 4 Késultats - Tableau général de la population du département,

etc.. .

- 19’36 -

Instructions - Résultats - Tableau général de la population du departe-

ment, etc .O.

Il ne subsiste aucune des listes nominatives établies lors des recensements de popu-

lation de 1861, 1866 et 1872, excepté celle de la ville de Chambéry dressée en 1866,

Hais, à partir de 1876, ces documents forment une suite presque complète.

Sauf les lacunes paIc-ticulières signalées au cours du répertoire,

chaque dossier communal renferme les listes des années suivantes :

1876 1881 1886 1891 1896

1901 1906 1911 19= 1926 1931 19%

M 120 AIGUXB~T~-LX-LAC

M 119 AIGB~BïzLLE

PI 120 AIGUJZBLAN~

M 121 AILLON-Lz,JzUKE

- AILLON-LE-max

M 122 AIXsE

M 123 AITON

M 633

M 634

M 635

M 636

M 637

M 638

M 639

M 640

M QJ-

M 642

M 643

AIX-LESAAINS

1876

1881

1886, 1891

1896

1901

1906

1911

192L

1926

lC31

1:3a

11

n

II

II

n

u

11

11


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IR 1205 - M Population Recensements de 1876 à 1936

Listes nominatives des recensements de population

AVERTISSEMENT :

Toutes les listes nominatives des recensements de population de 1866 à 1936, ainsi que celles des recensements de 1942 à 1968 et de 1975 ont été recotées dans leur série réglementaires et ont été numérisées. Ces documents sont consultables en ligne sur le site internet des Archives départementales, à la rubrique « Archives en ligne » : http://archives-en-ligne.savoie.fr/ Vous trouverez dans cette rubrique plus de 5500 recensements nominatifs couvrant une période allant de 1561 à 1975. A noter qu'à partir de 1932, les documents ne sont consultables qu'en salle de lecture.

Les recensements de 1866 à 1936, concernent toutes les communes de Savoie, à l'exception de quelques années. Ainsi, il ne subsiste quasiment aucune des listes nominatives établies lors des recensements de population de 1861, 1866 et 1872. Mais, à partir de 1876, ces documents forment une suite presque complète. Sauf lacunes et exceptions, il existe pour chaque commune des listes nominatives pour les années 1876, 1881, 1886, 1891, 1900, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936. Attention, pour les recensements de 1946, 1954, 1962, 1968 et les recensements de 1975, il existe de nombreuses lacunes.

Patrick STOPPIGLIA C:\mes_documents\DOSSIERS_PAR_SERIES\Série M\Avertissement recensement1876-1936.doc 19/05/2009


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http://archives-en-ligne.savoie.fr/

POqPULATI ON

’ SÉRIE M - NUMÉROTATION CONTINUE

-RECENSEMENTS-

h 3665 Dénombrement de la population a l'aide duretrait des cartes d'alimentation périmées

Service national des statistiques(ex-service de la démographie - créé parL. Il-X et D. 24-X-1941)

Enquêtes diverses

M 3664 Recensements complémentaires

M 5314 II ii

M 5607 II Il

- Dossiers généraux -

M 4695

M 3666

M 3511

M 4696

M 4693

M 4694

M 5313

M 3813

M 3812

Dénombrement de

II

Dénombrement (tabl. mod. nu 3)de la population par com., tant. etarr. (rouleau)

Dénombrement de

Dénombrement de (feuilles récapitulatives)(mod. no 8) com. A - L

idem. com. M - Y

Dénombrement de 1968(instructions, travaux préparatoires,agents recenseurs)

idem - comptabilité

idem - résultats, propositions de chiffres depopulation légale arrêtés par les maires

i942

1941 - 1944

1941 - 1964

1956 - 1961

1964 - 1967

1968 - 1973

1946

1954

1954 *

1962

1962


11/37

M 3810

M 3811

M 3543

M 4092

M 3766

M 4093

,M 3544

M 4094

M 3545

M 3546

M 3547

idem - feuilles récapitulatives(mod. no 8)arr. Albertville et St-Jean-de-Maurienne

idem - arr. Chambéry

* - Listes nominatives - 1946 - 1954 - 1962 - 1968 -

AIGUEBELETTE-LE-LACAIGUEBELLEAILLON-LE-JEUNEAILLON-LE-VIEUXAIMEAITONAIGUEBLANCHEAIX-LES-BAINS (reg.)

AIX-LES-BAINS (reg.)

AIX-LES-BAINS (reg.)

ALBANNEALBENSALBERTVILLE(sec. de Saint-Sigismond seulement)

ALBERTVILLE (reg. >

ALBIEZ-LE-JEUNEALBIEZ-LE-VIEUXALLONDAZALLUES (les>ANSIGNYAPREMONTARBINARGENTINE

ARITHARVILLARDATTIGNAT-ONCINAUSSOISAVANCHERS (les)AVRESSIEUXA V R I E U XAYN

BALME (la)BARBERAZBARBYBASSENSBATHIE (la)BAUCHE (la)

lac.

lac.

lac.

lac.

lac.

1954 , 19621946 - 19621954 , 196219621954 , 19621954 , 1962

1946

1954

1968

1954 , 196219621962

1968

1954 , 19621954 , 19621954 , 196219621946 - 196219621954 , 19621954 > 1962

1454 > 1962

19621954 , 19621962

1946 , 1962

1954195419541954 , 1962


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IR 1205 - M Population Recensements de 1942 à 1975

Listes nominatives des recensements de population

AVERTISSEMENT :

Toutes les listes nominatives des recensements de population de 1866 à 1936, ainsi que celles des recensements de 1942 à 1968 et de 1975 ont été recotées dans leur série réglementaires et ont été numérisées. Ces documents sont consultables en ligne sur le site internet des Archives départementales, à la rubrique « Archives en ligne » : http://archives-en-ligne.savoie.fr/ Vous trouverez dans cette rubrique plus de 5500 recensements nominatifs couvrant une période allant de 1561 à 1975. A noter qu'à partir de 1932, les documents ne sont consultables qu'en salle de lecture.

Les recensements de 1866 à 1936, concernent toutes les communes de Savoie, à l'exception de quelques années. Ainsi, il ne subsiste quasiment aucune des listes nominatives établies lors des recensements de population de 1861, 1866 et 1872. Mais, à partir de 1876, ces documents forment une suite presque complète. Sauf lacunes et exceptions, il existe pour chaque commune des listes nominatives pour les années 1876, 1881, 1886, 1891, 1900, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936. Attention, pour les recensements de 1946, 1954, 1962, 1968 et les recensements de 1975, il existe de nombreuses lacunes.

Patrick STOPPIGLIA C:\mes_documents\DOSSIERS_PAR_SERIES\Série M\Avertissement recensement 1942-1968.doc 19/05/2009


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http://archives-en-ligne.savoie.fr/

M 4100

M 4114

M 4136

M 4081

M 4466

M 3535

M 3015

M 3681

M 3682

M 3707

M 3705

M 3710

M 3713

M 3715

BORDEREAUX DE MAISON - 1962 *

M 3721

M 3731

M 4468

M 4470

M 4472

M 4477

M 4479

M 4482

M 4484

AIGUEBELETTE-LE-LAC

AIGUEBELLE

AILLON-LE-JEUNE

AILLON-LE-VIEUX

AIME

AITON

AIX-LES-BAINS

II

II

II

II

II

II

II

II

II

II

II

II

II

II

Il

II

* Les bordereaux de maison tiennent lieu de listes nominatives pour lescommunes qui n'ont pas établi cette liste. En plus des bordereaux, chaquedossier renferme les bulletins individuels et les feuilles de logement.

Versement compl&mentaire : 967 W 1 - 13

Cette catégorie de documents sera communicable dans un delai de 100 ans.


14/37

M 4488

M 4489

M 4493

M 4494

M 4504

M 4508

M 4517

M 4524

M 4526

M 4530

M 4533

M 3724

M 3718

M 4514

M 3716

M 4230

M 4230

M 4230

M 4220

M 4236

M 4236

M 4119

M 3723

M 4475

M 4245

M 4084

M 4238

AIX-LES-BAINS

II

II

II

II

II

II

II

Il

ALBANNE

ALBENS

II

ALBERTVILLE

ALBIEZ-LE-JEUNE

ALBIEZ-LE-VIEUX

ALLONDAZ

ALLUES (les)

ANS IGNY

APREMONT

ARBIN

ARGENTINE

II

AUSSOIS

AVRESS 1 EUX

AVRIEUX


15/37

M 4088 AYN

M 3014 BARBERAZ

M 4162 Ii

M 4521 Il

M 4527 II

M 4173 BATHIE

M 3725 II

(la

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

BAUCHE (la)

BEAUFORT-SUR-DORON

II

3729

3012

3732

4513

4520

4137

4137

4108

3724

4152

4512

4246

4246

4474

4506

4083

3703

3704

4499

4127

3702

BEAUNE

BELLECOMBE-EN-BAUGES

BELLENTRE

BELMONT-TRAMONET

BETTON-BETTONNET

BIOLLE (la)

BONVILLARET

BOURDEAU

BOURGET-DU-LAC

II

BOURGNEUF

BOURG-SAINT-MAURICE

II

II

II

Il

BRAMANS

BRIDES-LES-BAINS


16/37

M 3714 BRIDOIRE (!a)

M 4498 Il

M 3717 BRISON-SAINT-INNOCENT

M 4515 II

M 4089 CEVINS

M 3708 CHALLES-LES-EAUX

M 4090 11

M 4471 Il

M 4082 CHAMBRE (la)

M 4176 CHAMPAGNEUX

M 4251 CHANAZ

M 4165 CHAPELLE-DU-MONT-DU-CHAT (la>

M 3726 CHAPELLE-SAINT-MARTIN (la)

M 3726 CHATEAUNEUF

(les 1M

M

M

M

M

M

M

M

M

M

4225

3009

4500

4133

3706

4481

4503

4516

4534

3729

CHAVANNES

CHINDRIEUX

II

CLERY

COGNIN

II

II

II

II

COHENNOZ

M 4158 COMPOTE (la)

M 3730 CORBEL

M 4134 CREST-VOLAND

M 4112 CURIENNE


17/37

M 4112

M 4219

M 4250

M 4107

M 4125

M 4234

M 4234

M 4117

M 3539

M 4091

M 4168

M 4140

M 4469

M 4164

M 4502

M 4522

M 4231

M. 4242

M 4122

M 4128

M 4178

M 4118

M 4237

M 4237

M 4130

M 4163

M 3738

DESERTS (les)

DOMESSIN

DRUMETTAZ-CLARAFOND

DULLIN

EPIERRE 1

FEISSONS-SUR-SALINS

FLUMET

FONTCOUVERTE

FRANCIN

FRETERWE

FRONTENEX

GIETTAZ (la)

GILLY-SUR-ISERE

GRESIN

GRESY-SUR-AIX

I l

GRESY-SUR-ISERE

HAUTELUCE

HERMILLON

HERY-SUR-UGINE

JACOB-BELLECOMBETTE

J A R R I E R

JONGIEUX

LAISSAUD

LANDRY

LUCEY

MARCHES (les)


18/37

M 4233

M 4511

M 4174

M 3684

M 4464

M 4473

M 4496

M, 4507

M 4518

M 4519

M 4243

M 4248

M 4172

M 4120

M 4120

M 4086

M 3719

M 3013

M 3730

M 4509

M 4510

M 4103

M 4103

M 4249

M 41‘66

M 4240

M 4160

MARTHOD *

MERCURY

MERY

MODANE

Il

II

II

II

II

II

MONTAGNOLE

MONTAILLEUR

MONTCEL (le)

MONTGELLAFREY

MONTGILBERT

MONTGIROD

MONTMELIAN

II

MONTROND

MOTTE-SERVOLEX (la)

II

MYANS

NANCES

NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE

NOTRE-DAME-DES-MILLERES

NOVALAISE

NOYER - (le>


19/37

M 3722

M 4104

M 4235

M 4232

M 4232

M 4224

M 4167

M 4167

M 4080

M 4116

M 4222

M 4247

M 4221

M 4221

M 4467

M 4536

M 4111

M 4124

M 4138

M 3711

M 4465

M 4157

M 4123

M 4223

M 4223

M 4161

M 4161

OUTRECHAISE

PALLUD

PLANAY

PLANCHERINE

PONTAMAFREY

PONT-DE-BEAUVOISIN

PRALOGNAN-LA-VANOISE

PUGNY-CHATENOD I,

PUYGROS

QUEIGE

RAVOIRE (la)

ROGNAIX

SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL

SAINT-ALBAN-D'HURTIERES

SAINT-ALBAN-LEYSSE

II

SAINT-ANDRE

SAINT-BALDOPH

SAINT-BERON

SAINT-BON

Il

SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDS

SAINTE-FOY-TARENTAISE

SAINTE-HELENE-DU-LAC

SAINTE-HELENE-SUR-ISERE

SAINTE-MARIE-D'ALVEY

SAINTE-MARIE-DE-CUINES


20/37

M 4131

M 4241

M 4132

M 4132

M 4132

M 3727

M 4490

M 4139

M 4139

M 4139

M 3540

M 3680

M 4476

M 4480

M 4485

M 4486

M 4495

M 4501

M 4505

'M 4528

M 4101

M 3534

M 3011

M 4483

M 4491

M 4529

M 4531

M 4535

SAINTE-REINE

SAINT-ETIENNE-DE-CUINES

SAINT-FRANC

SAINT-FRANCOIS-DE-SALES

SAINT-FRANCOIS-LONGCHAMP

SAINT-GENIX-SUR-GUIERS

II II

SAINT-GEORGES-D'HURTIERES

SAINT-GERMAIN

SAINT-GIROD

SAINT-JEAN-D'ARVEY

SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE

II il

Il Il

II II

II 11

Il II

Il Il

Il Il

II II

SAINT-JEOIRE-PRIEURE

SAINT-MARTIN-D’ARC

SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE

il II

II Il

II II

Il Il

Il If


21/37

M 4113

M 3712

M 4170

M 3007

M 3016

M 4532

M 4110

M 4175

M 4131

M 4102

M 4150

M 4487

M 4497

M 3701

M 4106

M 4121

M 4079

M 4105

M 4105

M 4115

M 4115

M 4154

M 4239

M 3722

M 3006

M 3008

M 3010

M 3683

SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE

'SAINT-OFFENGE-DESSOUS

SAINT-PAUL-SUR-YENNE

SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY

Il II

II II

SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT.

SAINT-PIERRE-DE-CURTILLE

SAINT-PIERRE-DE-SOUCY

SAINT-REMY-DE-MAURIENNE

SAINT-SULPICE

SEEZ

II

SERRIERES-EN-CHAUTAGNE

SOLLIERES-SARDIERES

SONNAZ

TERMIGNON

TESSENS

THENESOL

THYL (le)

TIGNES

TOURNON

TRESSERVE

TREVIGNIN

UGINE

II

Il

II


22/37

M 3709

M 3720

M 4478

M 4492

M 4523

M 4109

M 3700

M 4129

M 3700

M 4135

M 4106

M 4087

M 4177

M 4078

M 4078

M 4126

M 4226

M 4244

M 4085

UGINE

II

II

II

II

VALEZAN

VEREL-DE-MONTBEL

VERRENS-ARVEY

VERTHEMEX

VILLARD-LEGER

VILLAREMBERT

VILLARODIN-BOURGET

VILLAROGER

VILLAROUX

VILLETTE

V I M I N E S

VIONS

VIVIERS-DU-LAC

VOGLANS

- ETAT CIVIL -

M 332 Instructions

M 330 Confection et tenue des registres

M 333 Reg. paroissiaux et municipaux

Echanges d'actes, recherches, etc...

M 331 Successions d'individus décédés :

a l'étrangeren Guyane et en Nouvelle Caledonie

1860 - 1939

1864 - 1939

1861 - 1939

1862 - 1939

1860 - 18861862 - 1893


23/37

M

M

M

382 Tables décennales : instructions, mémoiresdes greffiers 1862 - 1934

3882 Instructions 1940 - 1951

Certificats 1940 - 1948

Successions d'indigènes nord-africains,statistiques 1946 - 1951

5715 Tables décennales : confection, décade1933-1942 (chiffres communaux des actes deN.M. et D.)

5716 idem. décades 1943-1952 et 1953-1962

3820 Tenue des reg. confection, impression

Reconstitution des reg. détruits pendantla guerre

3537 Affaires diverses

1940 - 1951

1944 - 1952

1954 - 1966

- IMMIGRATION -

3679 Office national de Modane. Personnelenquête sur candidats

1947 - 1949

- ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE PAR MARIAGE -

3513 dossiers A - J 1963 - 1964

3514 II L - Z II

4457 1965 , 1966

4458 1967

4456 1968

4706 1969 .

5168 1970

5723 1971


24/37

18

POPULATION (suite)

EMIGRATION

M 305 Géneralités

Instructions - Correspondc.nce générale - Zmigration en Afrique, en Am~riqpe,

et en Asie (départs massifs des habitants de la com, de !&y pour lfArgenture,

etc.,.) 186G-1930

Gommissariats s&ciaux, 1863 - 1922

(Kodane et U~t-I.;icilel-da-~~aurienne)

M 721 &ni.gration étrangère

Passages d'&igrants étrangers, 1866-1934

(Emigrants Garibaldiens, fermeture de la frontière $ Xodane, otc . ..)

M 302 Azences

Instructions, 1860-1932 - Agences d'&urbelle, Chambéry, Rankrs et

Saint-Wohel-de-kurienne, 1860-1884 -

Agences de Xodane : A-J, 1874-1924 (IWso~$Adeline, Allemand, Xllion,

Falletti, Ferrier, Jorio, etc...)

&' 303 Agences de kodane (suite) : L-V, 18691939 (Xaisons ROC~~S, Routens,

Tagand, Vallon, etc...)

M 300 Statistiques

-Etats nominatifs des émigrants

- ?iouvement de l'émigration (états statistiques dès 18'77).

- CZhiffre des émigrants insoumis @L n'ont pas satisfait à la loi sur le

recrutement (Z&u$ion de Ina circulaire ministérielle du 15 Octobre 18781

1869-1889

M 301 Id, 1890-1314

1'I 722 Etats num&k.:;ues mensuels des émigrants étrangers entrés en France pr Kodane,

1894-1914.

.j.


25/37

19

/

POPULATION (suite)

COLONISATION

M 304 Instructions - Propagande - Demandes d'emploi, etc oeo 1862-1919

Emi,-ration vers les territoires drOutre4ies, AJ&rie exceptée.

Demandes d*emploi, de passage gratuit, etc .OO

18731914

W 109 Colonisation de 1~Alrréri.e

Demandes de concessions de terres, 1@6+1914

(Glass. par ordre alphabétique des noms des demandeurs)

A - C

M 110 Id. D - O

M 299 Id, P - v

(Ci-joint cquelques dossiers collectifs)

II!%IGRATION

M 723 Bureau d'immkrration de Xodane

Personnel - Fonctionr3zment - Locaux, 19231934

Immiffration clandestine

Refoulement d*étrangers : procèswerbaux de Gendarmerie, 1924.-l-325.


26/37

POPULATION :

NATURALISATIONS

(1860-1962)

sous-série 21M, articles 1 à 189

21M 1 Décret du 30/06/1860, exécution. 1860

21M 2 Naturalisation, questions diverses notamment concernant les Alsaciens-Lorrains. 1861-1928

21M 3 Naturalisations : admission à domicile et affaires diverses. 1883-1887

21M 4 Naturalisations : demandes de renseignements. 1875-1935

21M 5 Naturalisations, dossiers individuels : lettres A et B. 1888-1910

21M 6 Naturalisations, dossiers individuels : lettres C à F. 1888-1910

21M 7 Naturalisations, dossiers individuels : lettres G à L. 1888-1910

21M 8 Naturalisations, dossiers individuels : lettre M. 1888-1910

21M 9 Naturalisations, dossiers individuels : lettres N à P. 1888-1910

21M 10 Naturalisations, dossiers individuels : lettres Q à U. 1888-1910

21M 11 Naturalisations, dossiers individuels : lettres V à Z. 1888-1910

21M 12 Naturalisations : affaires diverses. 1896-1907


21M 14 Naturalisations, demandes. 1904-1917

21M 15 Naturalisation, demandes ajournées. 1910-1930

21M 16 Naturalisations, dossiers individuels : lettre A. 1910-1930

21M 17 Naturalisations, dossiers individuels : lettre B. 1910-1930

21M 18 Naturalisations, dossiers individuels : lettre C. 1910-1930

21M 19 Naturalisations, dossiers individuels : lettres D à F. 1910-1930

21M 20 Naturalisations, dossiers individuels : lettre G. 1910-1930

21M 21 Naturalisations, dossiers individuels : lettres H à L. 1910-1930

21M 22 Naturalisations, dossiers individuels : lettres M et N. 1910-1930

21M 23 Naturalisations, dossiers individuels : lettres O et P. 1910-1930

21M 24 Naturalisations, dossiers individuels : lettres R et S. 1910-1930

21M 25 Naturalisations, dossiers individuels : lettres Q à Z. 1910-1930


21M 27 Naturalisation, contrôles. 1919-1920


Patrick STOPPIGLIA C:\mes_documents\DOSSIERS_PAR_SERIES\Série M\Export-Clara_21M 1 - 189.doc 19/05/2009


27/37

Population : naturalisations

21M 29 Révisions des naturalisations, dossiers individuels : lettres A à E. 1927-1940

21M 30 Révisions des naturalisations, dossiers individuels : lettres F à O. 1927-1940

21M 31 Révisions des naturalisations, dossiers individuels : lettres P à Z. 1927-1940




21M 35 Naturalisations, instructions. 1930

21M 36 Naturalisations : demandes de renseignements. 1931

21M 37 Naturalisations au premier semestre. 1931

21M 38 Naturalisations au deuxième semestre. 1931





21M 43 Naturalisation au premier semestre. 1932

21M 44 Article supprimé. Sans date

21M 45 Naturalisations : demandes de renseignements au premier semestre. 1933

21M 46 Naturalisations : demandes de renseignements au deuxième semestre. 1933



21M 49 Naturalisations au quatrième semestre. 1933



21M 52 Naturalisations : affaires diverses. 1934




21M 56 Naturalisations au troisième semestre. 1935













28/37



21M 69 Nationalité française, acquisition par mariage. 1938-1947






21M 75 Naturalisations, attributions. 21/12/1939-30/01/1940

21M 76 Naturalisations, attributions : Février à mars 1940. 1940

21M 77 Naturalisations, attributions : avril 1940. 1940

21M 78 Naturalisations, attributions : avril et juin 1940. 1940


21M 80 Pertes de nationalité, dossiers individuels : lettres A à D. 1940-1951

21M 81 Pertes de nationalité, dossiers individuels : lettres F à O. 1940-1951

21M 82 Pertes de nationalité, dossiers individuels : lettres P à Z. 1940-1951





21M 87 Naturalisations, acquisition par "Jure soli" 1946










21M 97 Nationalité française, acquisition par mariage. 1947











29/37







21M 112 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres A à C. Sans date

21M 113 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres D à G. Sans date

21M 114 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres H à N. Sans date

21M 115 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres O à R. Sans date

21M 116 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres S à Z. Sans date






21M 122 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres A à F. Sans date

21M 123 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres G à O. Sans date

21M 124 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres R à Z. Sans date


21M 126 Naturalisations, acquisition par "Jure soli" 1951-1952



21M 129 Naturalisations, demandes : dossiers ajournés, rejetés ou sans suite. Sans date

21M 130 Naturalisations, dossiers individuels : lettres A à K. 1952

21M 131 Naturalisations, dossiers individuels : lettres L à Z. 1952

21M 132 Naturalisations, dossiers individuels : lettres A et B. 1952

21M 133 Naturalisations, dossiers individuels : lettres C et D. 1952

21M 134 Naturalisations, dossiers individuels : lettres F à N. 1952

21M 135 Naturalisations, dossiers individuels : lettres P à R. 1952

21M 136 Naturalisations, dossiers individuels : lettres S à Z. 1952


21M 138 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres B à L. Sans date

21M 139 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres M à V. Sans date




21M 143 Naturalisations, dossiers individuels : lettres A à F. 1953

21M 144 Naturalisations, dossiers individuels : lettres G à Z. 1953



30/37





21M 149 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres A à F. Sans date

21M 150 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres G à Q. Sans date

21M 151 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres R à Z. Sans date

21M 152 Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite. 1939-1955







21M 159 Naturalisations, demandes : dossiers ajournés, rejetés ou sans suite. 1956



21M 162 Naturalisations, dossiers individuels : lettres G à P. 1957

21M 163 Naturalisations, dossiers individuels : lettres R à Z. 1957




21M 167 Naturalisations, dossiers individuels : lettres G à P. 1958

21M 168 Naturalisations, dossiers individuels : lettres R à Z. 1958



21M 171 Naturalisations, dossiers individuels : lettres A à C. 1959

21M 172 Naturalisations, dossiers individuels : lettres D à O. 1959

21M 173 Naturalisations, dossiers individuels : lettres P à Z. 1959






21M 179 Nationalité française, acquisition par mariage et par "Jure soli". 1960



21M 182 Naturalisations, dossiers individuels : lettres A à G. 1962

21M 183 Naturalisations, dossiers individuels : lettres H à Z. 1962

21M 184 Naturalisations, demandes : dossiers ajournés, rejetés ou sans suite. 1947-1962


31/37








32/37

M

M

M

382 Tables décennales : instructions, mémoiresdes greffiers 1862 - 1934

3882 Instructions 1940 - 1951

Certificats 1940 - 1948

Successions d'indigènes nord-africains,statistiques 1946 - 1951

5715 Tables décennales : confection, décade1933-1942 (chiffres communaux des actes deN.M. et D.)

5716 idem. décades 1943-1952 et 1953-1962

3820 Tenue des reg. confection, impression

Reconstitution des reg. détruits pendantla guerre

3537 Affaires diverses

1940 - 1951

1944 - 1952

1954 - 1966

- IMMIGRATION -

3679 Office national de Modane. Personnelenquête sur candidats

1947 - 1949

- ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE PAR MARIAGE -

3513 dossiers A - J 1963 - 1964

3514 II L - Z II

4457 1965 , 1966

4458 1967

4456 1968

4706 1969 .

5168 1970

5723 1971


33/37

- N A T U R A L 1 S A T 1 0 N S -

M 3515

M 3516

M 3517

M 3519

M 3518

M 4444

M 4445

M 4446

M 4447

M 4448

M 4449

M 4450

M 4451

M 4452

M 4453

M 4454

M '4461

M 4462

M 4703

M 4704

M 4705

M 5149

M 5150

M 5151

M 5152

M 5153

Dossiers A - D

II F - R

IIs - z

Demandes ajournées, rejetées ou sans suite

Enquêtes

Dossiers A - B

Il C - D

II E - L

II .M - R

IIs - z

Dossiers A - B

II C - F

II G - L

II M - P

II R - S

II T - Z

Dossiers A - L

Il M - Z

Dossiers A - D

II E - P

II R - W

Dossiers A - B

II C - F

Il G - L

II M - P

II R - Z

1963 - 1964

II

II

II

i965 - 1966

II

II

Ii

II

1967

II

II

II

II

II

1968

II

1969

Il

II

1970

II

II

II

II


34/37

M 5704

M 5705

M 5706

M 4455

M 5171

M 4459

M 4460

M 5724

M 3848

M 3847

M 5615

M 5614

M 5616

M 4681

M 4682

M 3855

M 3856

M 4669

M 4670

M 3857

M 3846

Dossiers A - F

II G - N

Il P - z



Enquêtes

II

II

1971

Il

II

1961 - 1968

1937 - 1960

1965 - 1966

1967

1969 - 1970

- RAPATRIEMENTS D'AFRIQUE DU NORD -

1958 - 1973

ACCUEIL - CENTRES D'HEBERGEMENTfonctionnement, liste des personnes hébergéesouverture des dossiers

idem - frais de gestion

BIENS ET DROITS - DOMMAGES MATERIELS

CONTENTIEUX

RAPATRIEMENTS ANT. au 11-111-1962 - ETRANGERS

ENQUETES SOCIALES A - K

II L - Z

FICHES .D'IDENTIFICATION A - K

II L - Z

FICHES DE TRANSFERT - CHANGEMENT DE RESIDENCE A - L

II II M - Z

FICHES INDIVID. DE PROJETS PROFESSIONNELS -DOSSIERS FAMILIAUX

DOS. DES RAPATRIES RENTRES AVANT LE 11-111-1962


35/37

M

M

M 4673

M

M

4686

3859

5611

5612

5613

4671

4672

4676

4677 idem - aide exceptionn&lle mensuelle

4678 idem - Capitaux de reconversion - Indemnité particulièresubvention complémentaire de reclassement

4674

4675

3852

3854

4683

4685

3853

5610

4690

4691

4692

3849 LOGEMENTS

3851 LOGEMENTS - attributions par les offices d'H.L.M.

FONCTIONNAIRES : instructions, listes

Attestations, signalements

Correspondance avec la Delégation pour l'accueil etle reclassement des rapatriés à Bordeaux.

Correspondance avec diverses administrations

Correspondance avec les particuliers

Correspondance diverse

Télégrammes officiels

COMPTABILITE : bordereaux journaliers des ordonnancesde paiement et des mandats no 1/395

idem - démhagement - Départ. Frais de transportsubsistances 1964

idem - 1965

idem - 1966 - 1967

INDEMNISATION - instructions - P.V. des commissionssociales régionales

idem - Prestations diverses

SECOURS EXCEPTIONNELS

SECOURS EXCEPTIONNELS - Etats mensuels et trimestrielsDélégations de crédits

SUBVENTION D'INSTALLATION

SECOURS

INSTRUCTIONS - 1962

II 1963 - 1968

II "L'aide aux rapatriés", recueil de textesofficiels - Tabl. des possibilités offertes par.les Départementspour le reclassement des rapatries - Guides pratiques, etc...


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3844 RECLASSEMENT PROFESSIONNEL

3845 idem - Offres d'emploi - Inaptitude au travail - Comitéconsultatif des rapatriés demandeurs d'emploi, etc...

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LOGEMENTS - Remise en état de locaux anciens - Aide àl'accession a la propriéte - Commis. d'examen des demandesde subvention pour l'amenagement de locaux...

MUSULMANS - Instructions - Listes nominativesReclassement des anciens supplétifs

PERSONNES AGEES - Assurance vieillesse : rachat des cotisations

idem - Opération "Retraite au soleil" - Allocation auxrapatriés âgés

idem - Prêts : instructions

idem - Agriculteurs, professions libérales

SERVICE DES RAPATRIES : Organisation - Comité d'entraide sociale -Délégation régionale

STATISTIQUES

STATISTIQUES - Etats des demandes et des offres d'emploi -Implantation des rapatriés - Déclarations de biens -

STATISTIQUES - Etats journaliers sur le nombre et la situationdes rapatriés Juillet 1962 - Décembre 1964

idem - Listes des arrivants

idem - Questionnaire adressé par le Service aux rapatriés

idem - Situations mensuelles


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Archives départementales de la Savoie. - Archives...

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