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Appréhender l’environnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation et la responsabilité M 1 : Environnement global M 2 : Eau, nappes, sols M3 : Gestion des déchets M 4 : Analyse des risques M 5 : Prévention et protection du personnel M 6 : Prévention et protection du site M 7 : Circulation dans l’usine M 8 : Capacité à réagir M 9 : Transport et stockage M 10 : Sûreté industrielle ENVIRONNEMENT GLOBAL

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Appréhender l’environnement global

Séance 1 : Une approche globale

Séance 2 : La sensibilité des milieux

Séance 3 : Les acteurs

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

M 1 : Environnement

global

M 2 : Eau, nappes, sols

M3 : Gestion des

déchets

M 4 : Analyse des

risques

M 5 : Prévention et

protection du personnel

M 6 : Prévention et

protection du site

M 7 : Circulation dans

l’usine

M 8 : Capacité à réagir

M 9 : Transport et

stockage

M 10 : Sûreté industrielle

M 11 : Gestion de crise

M 12 : Ouverture de

magasin

ENVIRONNEMENT GLOBAL

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Savoir et comprendre les principales notions de l’environnement.

Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

Créer une base de données documentaire

Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

ENVIRONNEMENT GLOBAL

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Introduction

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Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

ENVIRONNEMENT GLOBAL

L’eau douce constitue 2,9 % du globe. Les prélèvements d'eau pour satisfaire les activités humaines sont réalisés dans les eaux douces de surface et souterraines et ne représentent que 1,25 % du globe.

C’est donc une ressource rare, limitée et précieuse dont les activités humaines et la vie naturelle en sont dépendantes.

Sur la planète, l’eau existe sous trois états : solide, liquide, gazeux.

Les grands réservoirs terrestres sont les océans (94 %), les glaciers (1,7 %), les eaux souterraines (4,2 %). La capacité en eau sur Terre (appelée hydrosphère) est de 1, 5 milliard de Km3.

L’eau (1/2)

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

ENVIRONNEMENT GLOBAL

L’eau (2/2)

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Points essentiels

Exercices pratiques

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L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

ENVIRONNEMENT GLOBAL

L'air est le second élément nécessaire à la vie. La composition chimique normale de l'air est de 78% d'azote, 21% d'oxygène, 1% de vapeur d'eau et d'autres gaz (Argon …). La température moyenne de l’atmosphère est actuellement de 14°C.

La couche d’ozone (O3) se forme de manière naturelle, à partir de l'action du rayonnement solaire sur l'oxygène. Elle limite une surexposition aux rayons ultraviolets (UV) qui peuvent occasionner des brûlures superficielles.

L'effet de serre est un phénomène naturel de réchauffement de l'atmosphère causé par des gaz (notamment le dioxyde de carbone CO2, la vapeur d'eau, le méthane CH4) qui la rendent opaque au rayonnement infrarouge émis par la Terre.

L’air (1/2)

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Points essentiels

Exercices pratiques

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L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

ENVIRONNEMENT GLOBAL

L’air (2/2)

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Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

ENVIRONNEMENT GLOBAL

La matière organique (MO) du sol est constituée par les organismes vivants (végétaux, bactéries, etc.) et par leurs résidus organiques (matière morte). Elle joue un rôle de fertilité dans les écosystèmes et l’agriculture. Elle remplit des fonctions environnementales de premier plan (préservation des sols de l'érosion, protection de la ressource en eau, piégeage du carbone).

L’état d’un sol dépend donc d’un équilibre complexe où l’action du climat apparaît dominante :

climat => végétation <=> sol <= roche mère

Le sol, support du développement humain et de la plupart des écosystèmes terrestres, est un milieu complexe et une ressource non renouvelable, à préserver des dégradations souvent irréversibles.

Le sol et le sous sol (1/2)

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Le sol et le sous sol (2/2)

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Points essentiels

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Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Le bruit

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

ENVIRONNEMENT GLOBAL

L’écosystème est un ensemble naturel formé par les éléments physiques et vivants (animaux et végétaux) et leurs interrelations.

La nature est la réalité existant indépendamment de l’homme, et dont l’homme est partie prenante.

L’environnement est l’ensemble des éléments naturels et artificiels qui constituent le cadre de vie d’un individu.

L’écosystème est à protéger dans son ensemble car c’est un milieu unique et fragile. Pour cela on crée des parcs ou des réserves mais aussi des listes internationales d’espèces en voie de disparition.

Le milieu naturel est constitué d’éléments physiques, chimiques, biologiques qui interagissent dans un lieu donné.

Le milieu naturel

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

La nature en harmonie avec toutes ces caractéristiques, nous amène à un paysage naturel qui nous paraît beau. C’est notre perception visuelle.

La nature utilise ces différentes caractéristiques pour une meilleure cohérence entre les êtres vivants. Si on la modifie, on détruit cette cohésion de bien être.

Exemples :

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Il existe des milliers de paysages. Ils sont différents par leur forme, relief, couleur, climat, zone géographique, architecture …

Avec un paysage saharien constitué de couleurs claires et un bâtiment sombre où les insectes seront accolés à cause de la grande amplitude des couleurs.

On coupe une forêt en deux pour introduire une culture. Il y a rupture d’arbres qui sépare les espèces en deux et produit une différence entre les deux, créant deux forêts distinctes.

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Une approche globale de l’environnement : Quiz

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Points essentiels :

L’eau douce est une ressource précieuse et limitée, utilisée par l’homme sous forme liquide. L’eau se renouvelle au cours de son cycle.

L’air composé de fumées, de courants aériens, de poussières, de brouillards donne la composition, la température et le climat de la planète.

Le sol subit en permanence une percolation, une infiltration et une érosion par l’activité en surface. C’est une ressource structurée en couche. Le sous sol contient les nappes d’eau.

Le bruit se propage avec une certaine vitesse de vibration dans les solides, liquides et gaz. C’est une onde sonore.

La nature contient des écosystèmes en relation entre eux . La protection des espèces vise à garder une biodiversité importante.

Le paysage est une conception visuel.

Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Introduction

L’eau

L’air

Le sol et le sous sol

Le bruit

Le milieu naturel

Le paysage

Créer une base de données documentaire :

Utiliser un classeur avec des intercalaires par thème (Eau, air …)

Chercher, trier et classer les informations environnementales qui vous semblent pertinentes pour l’entreprise (principes, théories, définitions, schémas …)

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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Déterminer la sensibilité des milieux autour du site.

Introduction

La sensibilité du milieu aérien

La sensibilité du milieu aquatique

La sensibilité du milieu terrestre

La sensibilité vis à vis du bruit

La sensibilité du milieu naturel

Le paysage

Déterminer la sensibilité des milieux

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Introduction

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Le milieu aquatique est sensible aux paramètres physiques, chimiques, biologiques.

Exemple :

Une oasis alimentée par une nappe souterraine se termine par son auto évaporation due au soleil. La moindre déviation de l’eau peut assécher l’oasis et à terme détruire la vie aquatique puis terrestre. Elle est étroitement liée à sa nappe qui prend sa source des pluies des hauts plateaux. Ces plateaux doivent être protégés pour garantir la survie de l’oasis.

Les paramètres physiques sont les structures morphologiques (forme, relief) avec les cours d’eau, les ruisseaux, les rivières, les fleuves, les marais, les lacs, les étangs, les oasis, … La sensibilité est induite par la quantité d’eau qui circule et son renouvellement.

Le milieu aquatique (1/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Exemple :

Sur une rivière, on observe un rejet d’eau d’une autoroute sans traitement préalable. Lorsque l’hivers approche, pour éviter le verglas, on sale en grosse quantité. Ce phénomène induit dans la rivière une élévation de la salinité entraînant une diminution de la biodiversité.

Les paramètres chimiques : le pH (acide, neutre, basique). Ce sont les métaux sous forme de traces (en ppm). la matière en suspension totale (MEST) qui engendre une

opacité des milieux. le rapport DBO/DCO (Demande Biologique/Chimique en

Oxygène) qui permet d’évaluer l’auto purification. les éléments halogénés ou composés de synthèse non

présents naturellement.

Le milieu aquatique (2/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Les paramètres biologiques recueillent la sensibilité des espèces aquatiques avec l’indice biologique global normalisé (IBGN). On étudie la vie aquatique et on obtient une note qui donne la propreté d’un cours d’eau. La diversité biologique est la composante essentielle de l’eau propre.

Si elle disparaît, l’eau se dégrade très vite devenant insalubre et intoxicant la vie terrestre qu’elle dessert.

Le milieu aquatique (3/3)

Exemple :

Sur une rivière, on observe un rejet d’eau d’une station d’épuration sans traitement préalable. Le prélèvement d’animaux avec une épuisette nous montre une disparition d’individus et d’espèces.

Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Une exposition prolongée au UV favorise le vieillissement et les cancers de la peau, l'apparition de cataractes et l'affaiblissement du système immunitaire.

L'appauvrissement de l'ozone stratosphérique engendre la production de l'ozone troposphérique, nocif à la santé.

La couche d’ozone est très sensible aux gaz chlorofluorocarbures (CFC). La FDS (Fiche de Données de Sécurité) des produits définit un facteur de réduction de la couche d’ozone. Plus il est proche de 1 et plus le gaz est destructeur.

Le milieu aérien (1/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

L’effet de serre agit sur la température moyenne de la Terre. Plus elle est importante et plus la Terre se réchauffe provoquant de fortes modifications du climat notamment sur la fonte des glaciers et l’élévation du niveau des eaux.

Les gaz à effet de serre (GES) ont un facteur de réchauffement global que l’on peut trouver dans la FDS. Plus il est élevé et plus il contribue à générer un important effet de serre. Des gaz secondaires, moins abondants, ont un effet de serre tout aussi important comme le méthane, les CFC, les HCFC (chlorofluorocarbures d’hydrogène) …

Les activités industrielles entraînent une augmentation importante des GES, naturellement peu abondants.

Le milieu aérien (2/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

La sensibilité du nez humain fait de la nuisance olfactive (odeur) la principale cause de plainte. Les émanations dites « mauvaises odeurs », au-delà de leurs aspects sanitaires, peuvent rendre l’air irrespirable. Le seuil de nuisance est très subjectif et dépend de la tolérance de chacun.

Les Fumées ou poussières (COV = Composés Organiques Volatils) provoquent des gènes respiratoires avec la formation de brouillards. La toxicité des fumées et les gaz émis augmentent la mortalité des être vivants et les poussières véhiculées par le vent amènent des éléments pathogènes et explosifs.

Le milieu aérien (3/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Le sol contrairement à ce que l’on pourrait croire est extrêmement sensible car il lui faut des milliers d’années pour se constituer. Il interagit et maintient tous les autres milieux. C’est un grand terrain de stockage, de filtration, de concentration de matières.

Trois paramètres de dégradation existent :

Le milieu terrestre (1/3)

Problèmes Origines Conséquences

Physique

ImperméabilisationPertes en récoltes, pertes des

fonctionnalités épuratives, pollution des cours d’eau

Compaction

Érosion

ChimiqueAcidification Modification des fonctionnalités du sol et

re-mobilisation des métaux, stérilisation des sols, toxicité du sol et de ses produitsSalinisation

Biologique

Pesticides Perte de biodiversité, aggravation des dégradations chimiques et physiques, flux

de gaz à effet de serrePerte de matière

organique

Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

La vitesse de pénétration des liquides dans un sol à structure granuleuse est définit par :

Sa perméabilité qui représente le volume d'eau qui traverse le sol par unité de temps et on peut l'exprimer facilement par la vitesse de filtration (K en m/s).

Sa porosité qui est le volume des liquides ou d’air que peut absorber le sol et elle est liée à la granulométrie du sol. Plus le sol renferme d’espaces vides plus sa porosité est grande. Exemple du sable, des graviers.

Le sol résulte d'une transformation d'une roche mère.

Trois types de sol rentrent en jeu : les argiles, les limons et les sables.

Le milieu terrestre (2/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Le sous sol peut renfermer deux types de nappes d’eau :

La nappe dite « libre » en lien avec la surface, est peu protégée par un sol perméable.

La nappe dite « captive » protégée par une couche imperméable en surface, est moins sensible aux déversements ou pollutions.

Le milieu terrestre (3/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

La distance et la profondeur de la nappe ne jouent pas sur sa sensibilité, seule la propriété du sol joue sur sa qualité.

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Le bruit est un son qui se propage par une onde sonore. Le milieu est très réceptif aux vibrations qui se ressentent dans tout le matériau traversé.

Le bruit est la première nuisance environnementale. Dans tous les milieux, les nuisances sonores sont vues comme les plus néfastes envers la population humaine.

Le bruit est mesuré à l’aide d’un sonomètre. Son unité est le décibel (dB). Tout les 3 dB, le bruit est multiplié par deux (échelle logarithmique).

La réglementation fixe les seuils de tolérance.

Vis à vis du bruitSéance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

La protection du milieu naturel n’est pas la préocupation de tous. Actuellement, l’homme modifie grandement sa principal source de vie. La végétation, la faune, la flore, les espèces rares vivent-ils en harmonie avec leur milieu et l’homme ?

Le milieu naturel

Par exemple, si une espèce vient à disparaître comme un rongeur, c’est l’équilibre relationnel qui en sera modifié avec une disparition progressive des prédateurs et une augmentation de la végétation qui entraînera l’utilisation d’herbicides.

La sensibilité d’une espèce est due à ses relations avec ce qui l’entoure. Chaque relation est formée en chaîne. Plus la chaîne est longue, plus elle a besoin d’être protégée.

Afin de les préserver, l’Homme apporte une protection totale, partielle ou ciblée sur une espèce.

Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Le paysage dépend de la vision de la population. Certaine couleur, forme, objet sont à mettre en œuvre.

A proximité d’un village, il serait souhaitable de garder l’harmonie de celui-ci en intégrant des haies, arbres, butes de terre, bâtiments … tout en veillant à la qualité du rangement de matériels comme les bidons, cuves …

Une entreprise propre rassure les populations locales. La présence ou non d’associations de protection des paysages ou la volonté politique doivent être prises en compte.

Le paysageSéance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

L’intégration du site et des bâtiments dans le milieu est très importante pour l’image de marque mais aussi pour une amélioration du niveau de vie et des conditions de travail.

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

La sensibilité des milieux : Quiz

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Points essentiels :

Pour déterminer la qualité de l’eau, on étudie les paramètres physiques, chimiques et biologiques.

Plusieurs critères caractérisent l’air : la couche d’ozone, les fumées, les poussières, l’effet de serre, les odeurs.

Le sol et le sous sol sont composés de matière minérale et organique provenant de l’érosion de la nappe. Leurs caractéristiques sont : vitesse d’infiltration, perméabilité, porosité, granulométrie.

Le bruit mesuré par un sonomètre donne des niveaux en décibel.

L’homme protège la nature (faune et flore) en créant des parcs et réserves.

L’intégration du site et des bâtiments dans le milieu est très important pour l’image de marque de la société.

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Déterminer la sensibilité des milieux :

Remplir les fiches : Sensibilité du paysage et des milieux naturels

Sensibilité du milieu aérien

Sensibilité vis à vis du bruit

Sensibilité du sol

Sensibilité du milieu aquatique

Réaliser un cartographie des milieux en utilisant les informations récoltées précédemment :

Étape 1 : Se procurer un plan/carte de la zone d'implantation du site

Étape 2 : Localiser sur cette carte les éléments naturels comme les cours d'eau, les reliefs, les milieux naturels (marais, mangroves...), zones inondables…

Étape 3 : Localiser sur cette carte les éléments modifiés ou implantés par l'Homme comme les habitations, les points de captage d'eau, les zones touristiques…

Étape 4 : Localiser sur la carte tout élément pouvant influencer la sensibilité du milieu environnant le site

Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Introduction

Du milieu aquatique

Du milieu aérien

Du milieu terrestre

Vis à vis du bruit

Du milieu naturel

Le paysage

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Identifier le rôle des différents acteurs de l'environnement ainsi que le type d'information qu'ils peuvent apporter

Les différents rôles des acteurs

Les différents domaines

Les différents niveaux d’information

Exemple de la France

Réaliser un annuaire des acteurs de l’environnement

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Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Police / Inspection

Conseil / ExpertiseAide / Subventions

Législation / Normalisation

Les différents rôles des acteurs (1/3)

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

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ENVIRONNEMENT GLOBAL

Les différents rôles des acteurs (2/3)

Aide / Subventions

Les organismes d'aide sont des structures, souvent publiques, qui

encouragent les entreprises qui s'engage dans un démarche de

protection de l'environnement. Les subventions dépendent de

l'ampleur et du domaine du projet (eau, air…). Elles sont souvent non

cumulables et sont établies selon des barèmes de financement.

Conseil / Expertise

Ces organismes publics ou privés vendent aux industriels leur

expertise technique, leur savoir-faire en matière de gestion et

réglementation de l'environnement.

Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Attention

Les aides financières ne sont pas accordées pour des projets de remise en conformité réglementaire.

Page 36: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Les différents rôles des acteurs (3/3)

Législation / Normalisation

Les organismes législatifs créent et diffusent la réglementation

environnementale qui est obligatoire pour les industriels.

Les organismes de normalisation créent les normes et référentiels sur

lesquels ces mêmes industriels peuvent s'appuyer lors d'une démarche

volontaire de protection de l'environnement.

Police / Inspection

Le rôle de ces structures est de vérifier l'application de la

réglementation chez les industriels. Ils ont le pouvoir de police vis à vis

des entreprises. En cas de non-respect de la réglementation, ils

imposent des sanctions pouvant aller de la mise en demeure jusqu’à

l’arrêt immédiat de l’usine.

Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 37: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Installations industrielles Faune / Flore

Les acteurs de l'environnement ont donc des rôles précis et interviennent dans un ou plusieurs domaines particuliers présentés ci-dessous :

AirEau

PaysageDéchetsSols

Les différents domainesSéance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 38: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Des acteurs de l'environnement existent et peuvent apporter desinformations utiles :

Responsable maintenance

• Pannes, rejets accidentels, vue global du site

Responsable achat

• Matières premières, contrat de sous-traitance

Salariés

• Incidents, propositions, idées, habitudes et ambiance de travail

Regroupements de salariés, syndicats

• Motivations du personnel, vision d'autres entreprises

En interne à l’usineSéance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 39: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Des acteurs de l'environnement existent et peuvent apporter des

informations utiles :

Responsable HSE du groupe

• Politique environnemental du groupe, aide technique et

organisationnelle

Autres responsables de sites dans le monde

• Aide technique, organisationnelle, vue extérieure, retour

d'expérience

En interne au groupeSéance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 40: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Des acteurs de l'environnement existent et peuvent apporter desinformations utiles :

Représentants d’une commune, d’un territoire (région)

• Plan des habitations, carte géographique, règles locales

Représentants de zones industrielles

• Plan d'évacuation des eaux sales, réseau électrique

Regroupements d’entreprises, usines voisines, réseaux de

connaissance

• Retour d'expérience, aides, conseils

Au niveau localSéance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 41: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Des acteurs de l'environnement existent et peuvent apporter desinformations utiles :

Ministère de l’environnement

• Réglementation, subventions, études, informations

environnementales

Ministère de l’industrie

• Informations sur le contrôle des machines, subventions pour

investissements de station d'épuration, filtration d'air

Au niveau du pays (1/2)Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 42: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Syndicats/ fédérations de métiers

• Conseils, expertise adaptés à l'industrie de la peinture,

programme d'aide commun à d’autres industries

Organismes de normalisation

• Référentiels, normes nationales

Universités / Centre de recherche

• Études, innovations, procédés plus propres

Au niveau du pays (2/2)Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 43: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Des acteurs de l'environnement existent et peuvent apporter des informations utiles :

ONU

• Programme des Nations Unies (PNUE)

OHSA (Occupational Safety and Health)

NFPA (National Fire Protection Association)

ISO (International standard organisation)

• Normes, ISO 14001

Au niveau internationalSéance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 44: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Eau Air Déchets

Sols

Installations industrielles

Paysage Faune Flore

responsable station d’épuration

Responsible maintenance ventillation

Responsable déchets

Responsable site

-Jardinier

-Peintre

/

Responsable HSE

associations pêche

-Prestataires analyses air

-station météorologi-que

-Responsable collecte municipale déchets

-BRGM

-Direction régionale de l’industrie et de l’environne-ment

-voisinnage

-mairie

-BRGM

-DDE

associations défence faune et flore

-DDAF

ministère environnement

-agence de l’eau

ADEME ministère environnement

-agence de l’eau

-ADEME

-ministère environnement

-ministère environne-

ment

-ministère environne-

ment

ONU ONU ONU ONU ONU Associations (W.W.F….)

Niveau

Domaine

Exemple de la FranceSéance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 45: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Les acteurs de l’environnement : Quiz

Page 46: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Points essentiels :

Afin de bien définir quels sont les acteurs de l’environnement ainsi que leurs missions, il est préférable de structurer sa démarche en suivant 3 axes :

Niveaux d’influence

Domaines Rôles

UsineGroupeLocalTerritorialPaysInternational

EauAirSols PaysagesInstallationsFaune / FloreDéchets

Aide / SubventionConseil / ExpertiseLégislation / NormalisationPolice / Inspection

Page 47: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

Réaliser un annuaire des acteurs de l'environnement :

Remplir le tableau « Annuaire des acteurs environnement »

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Les différents rôles des acteurs

Les différents domainesLes différents niveaux

d’information

En interne à l’usine

En interne au groupe Sigmakalon

Au niveau local

Au niveau du pays

Au niveau international

Exemple de la France

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 48: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Connaître la réglementation et les risques de sanctions civiles et pénales

La réglementation

La responsabilité

Réaliser la veille réglementaire du site

Séance 1 : Une approche globale de l’environnement

Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants

Séance 3 : Les acteurs de l’environnement

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

Page 49: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

La réglementation est composée de textes à caractère général (codes, loi…) et des textes d’application (décrets…)

La réglementation émane du plus haut niveau du pays (ex : ministère de l’environnement)

La réglementation est organisée en différents domaines de l’environnement (ex : air, eau, installations industrielles, paysage…)

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Généralités

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 50: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

L'entreprise de peinture doit respecter des obligations provenant de différents niveaux :

Réglementationinternationale

Règles localesExigences du groupe Sigmakalon

Réglementationdu pays

Les différents niveaux (1/3)

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 51: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Les différents niveaux (2/3)

Règles internes au site

• règlement intérieur

• politique environnementale du site

Exigences du groupe

• politique environnementale du groupe

• exigences basées sur la réglementation française (et

européenne) à défaut de réglementation du pays

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 52: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Les différents niveaux (3/3)

Règles locales

• règlement communal, de la ville, du territoire

Réglementation du pays

• Lois, décrets, arrêtés,…

Réglementation internationale

• Protocoles (ex : protocole de Kyoto)

• Programme des Nations Unis pour l’Environnement (PNUE)

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 53: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

La réglementation environnementale est divisée en différents domaines :

Air

Paysage

Faune / FloreInstallations industrielles

DéchetsSols

Eau

Les différents domaines

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Page 54: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Veille réglementaire

La réglementation évolue régulièrement.

Il est donc nécessaire de créer une veille réglementaire qui permettra de détecter les nouveaux textes réglementaires. Cette veille doit être effectuée régulièrement ; par exemple chaque mois.

Une veille réglementaire exhaustive est le meilleur garant :

de la sécurité juridique du site,

de la capacité à anticiper les investissements nécessaires à une mise en conformité éventuelle,

de la satisfaction des exigences de l'ensemble des partenaires : clients, actionnaires, banquiers, assureurs et de partenaires publics,

des bonnes relations avec le voisinage.

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 55: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Sources d’information

Comment trouver les textes réglementaires ?

Plusieurs moyens de collecte d’information sont possibles selon les Pays :

CD Rom tenu à jour mensuellement par des sociétés : ex Code Permanent "Environnement et nuisances"

Les sites Internet : Journal officiel du pays

La veille réglementaire réalisée par des syndicats tel que la Fédération des Industries des Peintures et Encres Connexes.

Les autorités locales : Préfectures, Ministères

Des associations, des institutions spécialisées

Les informations transmises par le Groupe et la Business Unit MPC&DI

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 56: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

La réglementation environnementale définit des obligations visant le respect de l’environnement.

Le non-respect de ces obligations peut entraîner des sanctions civiles ou pénales.

La responsabilité environnementale vise à l’application du principe pollueur – payeur.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Définitions

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 57: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Pour que le principe de responsabilité s’applique, il faut :

un (ou plusieurs) auteur(s) identifiable(s) le pollueur ;

que les dommages soient réels et quantifiables pollution (d’une rivière, de l’air, du sol,…)

un lien établi entre le(s) pollueur(s) et le dommage

Ainsi, la responsabilité environnementale peut s’appliquer par exempledans les cas où les dommages résultent d’accidents industriels oud’une pollution progressive provoquée par des substances ou desdéchets de peintures introduits dans l’environnement.

Conditions d’application

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 58: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Sanctions

Volontaires /

intentionnelles

Faute de mise en danger, d'imprudence ou de

négligence

Accident malgré les moyens de prévention du chef d'établissement

-Pénales (Prison)

-Civiles

-Civiles

(Amendes, interdictions d’exploiter,

fermetures,…)

Pollution

Le type de sanction dépend des causes du dommage environnemental :

Dommage environnemental Causes Sanctions

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 59: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

La responsabilité du chef d’établissement

En matière de HSE, le chef d’établissement :

est tenu de respecter les obligations réglementaires,

est responsable de la prévention des risques environnementaux et de l’application de la réglementation,

juge des moyens techniques, humains et organisationnels nécessaires à cette prévention.

La responsabilité pénale du chef d’établissement ne peut être engagée qu’en cas de manquement à la réglementation environnementale.

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 60: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Le chef d'entreprise peut transférer, en partie, sa responsabilité pénale sur une autre personne désignée : c'est la délégation de pouvoir.

Cette délégation de pouvoir est possible dans les grandes entreprises quand le chef d'établissement n'a pas la capacité matérielle (temps) d'exercer son pouvoir de surveillance en matière d'environnement.

La délégation de pouvoir est valide seulement si elle est précise et si le préposé à la délégation est pourvu :

• de l'autorité permettant le respect de la réglementation

• de la compétence

• des moyens nécessaires pour remplir sa mission

Délégation de pouvoir

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 61: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

L’activité peinture comprend inévitablement une part de risque. Ce risque doit être identifié et géré pour ne pas étouffer le chef d’entreprise et ne pas l’obliger à ne raisonner qu’en termes de sanction.

Face à cette situation, le chef d’entreprise doit :

• Traiter le risque en mettant en œuvre tous les moyens techniques possibles pour le réduire ;

• Supporter le risque en l’acceptant si les moyens techniques ne suffisent pas ;

• Transférer le risque à l’assureur si il ne peut pas le supporter.

Face au risque

Attention

Le transfert de risque à l’assureur ne supprime pas la responsabilité environnementale du chef d’établissement mais l’aide en cas de sanctions financières à payer.

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Page 62: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

La réglementation et la responsabilité environnementale : Quiz

Page 63: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques

Points essentiels :

La réglementation environnementale est organisée en différents domaines et émane en général du plus haut niveau du pays.

Une veille réglementaire est nécessaire à la sécurité juridique du site.

Pour que le principe de responsabilité environnementale s'applique, il faut un auteur (pollueur), un dommage et un lieu de causalité entre les deux.

Le non-respect de la réglementation peut entraîner des sanctions civiles ou pénales.

La responsabilité environnementale du chef d’établissement peut être, en partie, transférée, sous certaines conditions, par une délégation de pouvoir.

Page 64: Appréhender lenvironnement global Séance 1 : Une approche globale Séance 2 : La sensibilité des milieux Séance 3 : Les acteurs Séance 4 : La réglementation.

ENVIRONNEMENT GLOBAL

Réaliser la veille réglementaire du site :

Réaliser la veille réglementaire du site, en classant la réglementation trouvée par domaines de l'environnement

Remplir fichier Excel « Veille réglementaire »

Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale

La réglementation

Généralités

Les différents niveaux

Les différents domaines

Veille réglementaire

Sources d'information

La responsabilité

Définitions

Conditions d’application

Sanctions

Du chef d’établissement

Délégation de pouvoir

Face au risque

Évaluation

Points essentiels

Exercices pratiques