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    APPLICATIONS COMPTABLES

    2011

    Roger BLANC

    HEC

    HEC ; bureau 32 59

    [email protected]; Tl. 022 379 81 18 ; Fax 022 379 81 04

    mailto:[email protected]:[email protected]
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    SOMMAIRE

    I. MARCHANDISES

    II. TAXE LA VALEUR AJOUTE

    III. SALAIRES ET COTISATIONS SOCIALES

    IV. TABLEAU DES FLUX DE TRSORERIE

    V. LA SOCIT ANONYME

    INFORMATIONS SUR LES NORMES COMPTABLES

    WWW.IFRS-IPSAS.UNIGEWWW.OSBL.UNIGE.CH

    http://www.ifrs-ipsas.unige/http://www.ifrs-ipsas.unige/http://www.osbl.unige.ch/http://www.osbl.unige.ch/http://www.osbl.unige.ch/http://www.ifrs-ipsas.unige/
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    I. MARCHANDISESEXERCICE 1

    En novembre de cette anne, vous crez un commerce.

    1. Vous achetez 500 articles identiques au prix unitaire de 30 CHF. La facture de 15'000 CHF est

    payable pour les 2/3 dans 20 jours et le solde dans 3 mois.

    2. La facture du transporteur de 600 CHF est payable dbut janvier prochain.

    3. Un lot de 5 units ne vous convient pas. Dentente avec le fournisseur, vous les retournez et vous

    recevrez une note de crdit valoir sur votre premier payement.

    4. Les tiquettes de certains articles sont endommages, aprs rclamation vous obtenez un rabais

    de 200 CHF qui viendra en diminution de votre premier rglement.

    5. Vos ventes de cette fin danne slvent 34'000 CHF, soit 340 articles. Certains clients ont pay

    comptant (22'000 CHF), les autres ont achet crdit.

    6. Un client en difficult vous retourne les 10 units quil vous avait achetes. La facture ntait pas

    encore paye, vous lannulez.

    7. Vous accordez une remise de 10% (300 CHF) un client.

    8. Divers clients dbiteurs payent leurs factures : 7'000 CHF.

    9. Vous effectuez le premier rglement en faveur de votre fournisseur.

    10. Au 31 dcembre vous clturez votre comptabilit.

    Lors de linventaire, vous ne constatez aucune perte de stock.

    11. Prsentez au compte de rsultat et au bilan les informations dcoulant des oprations

    prcdentes.

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    COMPTABILIT DE N, JOURNAL (INVENTAIRE INTERMITTENT)

    No Comptes dbits Comptes crdits Dbit Crdit

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    3

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    10

    Achats de marchandises

    Achats de marchandises

    Fournisseurs

    Fournisseurs

    LiquiditsClients dbiteurs

    Ventes

    Ventes

    Liquidits

    Fournisseurs

    Stock de marchandises

    Fournisseurs

    Fournisseurs

    Achats de marchandises

    Achats marchandises

    Ventes

    Clients dbiteurs

    Clients dbiteurs

    Clients dbiteurs

    Liquidits

    Achats de marchandises

    15 000

    600

    150

    200

    22 00012 000

    1 000

    300

    7 000

    9 650

    5 082

    15 000

    600

    150

    200

    34 000

    1 000

    300

    7 000

    9 650

    5 082

    COMPTABILIT N+1, JOURNAL

    No Comptes dbits Comptes crdits Dbit Crdit

    1 Achats de marchandises Stock de marchandises 5 082 5 082

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    COMPTABILIT COMPTES EN TINVENTAIRE INTERMITTENT

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    COMPTABILIT DE N, JOURNAL (INVENTAIRE PERMANENT)

    No Comptes dbits Comptes crdits Dbit Crdit

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    5a

    5b

    6a

    6b

    7

    8

    9

    10a

    10b

    Achats de marchandises

    Achats de marchandises

    Fournisseurs

    Fournisseurs

    LiquiditsClients dbiteurs

    Cot dachat des

    marchandises vendues

    Ventes

    Achats de marchandises

    Ventes

    Liquidits

    Fournisseurs

    Stock de marchandises

    Cot dachat des

    marchandises vendues

    Fournisseurs

    Fournisseurs

    Achats marchandises

    Achats marchandises

    Ventes

    Achats de marchandises

    (340 units CHF 30,80)

    Clients dbiteurs

    Cot dachat des

    marchandises vendues

    Clients dbiteurs

    Clients dbiteurs

    Liquidits

    Achats marchandises

    Achats de marchandises

    15 000

    600

    150

    200

    22 00012 000

    10 472

    1 000

    308

    300

    7 000

    9 650

    5 082

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    15 000

    600

    150

    200

    34 000

    10 472

    1 000

    308

    300

    7 000

    9 650

    5 082

    4

    COMPTABILIT N+1, JOURNAL

    No Comptes dbits Comptes crdits Dbit Crdit

    1 Achats de marchandises Stock de marchandises 5 082 5 082

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    COMPTABILIT COMPTES EN TINVENTAIRE PERMANENT

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    ETAT DE LA PERFORMANCE FINANCIRE, EXERCICE N(COMPTE DE RSULTAT)

    Chiffre daffaires net :

    - Cot dachat des marchandises vendues

    RSULTAT

    32 700

    - 10 168_______

    22 532

    TAT DE LA SITUATION FINANCIRE AU 31.12.N(BILAN)

    ACTIFS :

    . Courants :

    Liquidits

    Crances clientsStock de marchandises

    TOTAL DE LACTIF

    19 350

    3 7005 082

    28 132CAPITAUX TRANGERS :

    . Courants :

    Dettes fournisseurs

    TOTAL DES CAPITAUX TRANGERS

    5 600

    5600CAPITAUX PROPRES :

    . Rsultat

    TOTAL DES CP

    22 534

    22 534

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    LES POINTS 1-2-3-4 CONCERNENT LACHAT.

    ACHAT DE MARCHANDISES est un compte de charges.LES COMPTES DE CHARGES AUGMENTENT AU DBIT.

    1.On doit 15'000.- un CRANCIER FOURNISSEURqui nous a prt, il sagit dune dette.

    2. On doit payer un transporteur, on doit donc crditer 600.- sur le mme compte car il sagit

    galement dun CRANCIER FOURNISSEUR. Ce sont des frais accessoire dachat.

    Les 600.- sont un cot obligatoire pour avoir la marchandise, on peut dire quil sagit dun cotdacquisition de la marchandise, et on peut dbiter ces 600.- de lachat des marchandises.

    3. On renvoie ensuite 5 marchandises qui ne nous conviennent pas. Le prix dachat unitaire est de

    30.- donc 5 x 30 = 150.- Il faut donc crditer ACHAT DE MARCHANDISES de 150.- et on diminue la

    dette du fournisseur de 150.-

    4. Le rabais peut tre sous forme de remise, de ristourne. Sa comptabilit se fait de la mme

    manire au final. Il sagit de la rduction du montant des achats.

    LES POINTS 5 ET 6 CONCERNENT LA VENTE

    5.Prix de vente unitaire = 100.-

    On ouvre un compte de VENTE DE MARCHANDISES Il sagit dun compte de produit. Qui traduitlenrichissement, le produit d notre activit.

    LES COMPTES DE PRODUITS AUGMENTENT AU CRDIT.

    Une partie de ces 34'000.- est mise en TRESORERIE, vente au comptant et une autre partie est attenduedes clients, les CLIENTS DBITEURS, elle est recevoir.

    6.Il sagit du contraire dune vente, le client nous retourne 10 units que lon dduit de la vente et

    des clients dbiteurs.

    ON A UTILIS LE PROCD DE LINVENTAIRE INTERMITTANT.On peut galement utiliser la mthode de linventaire permanent. Il faut prendre en compte le cot desmarchandises vendues. (Voir suite)

    7.On dbite le compte de vente. Ds quon fait une remise un client, on diminue le chiffre

    daffaire.

    8.On reoit de largent des clients dbiteurs, on augment donc la trsorerie et on diminue les

    crances clients.

    9.15'000 x 2 / 3 (150 +200) = 9'650.-

    10.Le stock final dans un commerce, ce sont les invendus. On considre que les marchandises quelon achte pour les revendre sont une charge. Lorsque ces marchandises non pas t vendue

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    la fin de la priode, il sagit du stock final et sont considres comme un actif le temps de la

    clture et redevient une charge lorsque lon recommence. (cf. exercice 2)

    Il faut calculer notre stock final. On peut faire cet inventaire par dduction. Le stock final en

    quantit peut tre calcul facilement. On a achet 500 units au dpart et on a rendu 5 units au

    cours de la priode. On a vendu 340 articles, mais un client nous en a renvoy 10. On na donc

    vendu que 330 units.

    STOCK FINAL EN QUANTIT : (500-5) (340-10) = 165

    Le stock final en valeur nest pas la valeur au prix de vente. Il nous faut la valeur au cot

    dacquisition, au cout dachat.

    SOLDE FINAL EN VALEUR (au cot dachat) : 165 x 30,80 = 5082

    Il faut dsormais ouvrir un compte de stock, qui est un compte actif. Ce stock est de 5082 qui vient ducompte achat de marchandise ; une partie des marchandises achetes et non vendues.

    LE SOLDE DU COMPTE ACHAT EST DE 10'168 QUE LON PEUT TRANSFRER DANS UN COMPTE QUE LONAPPELLE COT D ACHAT DES MARCHANDISES VENDUES.

    32'700 est le chiffre daffaire net (ceque lon va recevoir si tous les clients payent. Ces marchandisesnous ont pourtant cout 10'168. On a donc russi les vendre plus chres que ce que lon a achet etdonc nous pourrons payer les charges etc. nous avons un bnfice et non une perte.

    INVENTAIRE PERMANENT

    5. On cherche le cot dachat unitaire

    (15000+600) (150 +200) / (500-5) = 15250/ 495 = 30,80On a vendu 340 articles qui nous ont cout 30,80.- donc le cot dachat des 340 marchandises venduescorrespond 340 x 30,80 = 10'475.-

    chaque fois quon doit vendre un article, on aura cette criture dans linventaire permanent.

    6. Mme criture pour chaque retour de marchandise

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    CARTE DE STOCK

    EXERCICE 2

    Dans le cadre de votre commerce (exercice prcdent), considrons que vous dcidez de tenir une carte destock et quau cours du deuxime exercice vos achats et vos ventes sont les suivants :

    ACHATS CRDIT :

    a. JANVIER : 300 units au cot unitaire de 32, soit 9'600 CHF

    b. JUIN : 700 units au cot unitaire de 35, soit 24'500 CHF

    c. SEPTEMBRE : 1'050 units au cot unitaire de 40, soit 42'000 CHF

    VENTES CRDITS :

    a. FVRIER : 200 units au prix de vente unitaire de 130, soit 26'000 CHF

    b. JUILLET : 600 units au prix de vente unitaire de 140, soit 84'000 CHF

    c. DCEMBRE : 900 units au prix de vente unitaire de 150, soit 135'000 CHF

    la clture de fin danne, vous dplorez la perte de 8 units.

    1. Vous reprenez votre comptabilit au 1er janvier N+1 et enregistrez les critures relatives ces

    oprations en vous aidant de la carte de stock.

    Veuillez effectuer cet exercice avec la mthode LIFO, en adoptant le systme de linventaire

    permanent.

    2. Ensuite, vous tablissez la carte de stock en appliquant les mthodes FIFO, puis CMP.

    3. Analysez limpact du choix de la mthode de valorisation du stock sur le compte de rsultat et sur le

    bilan.

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    RPONSE :

    Le CAMV et le SOLDE FINAL sont diffrents chaque fois.

    Au niveau du RSULTAT, le chiffre daffaire est idem pour chaque mthode (= 26'000 + 84'000 + 135'000). Le chiffredaffaire correspond la somme des ventes de lanne donne dans lnonc.

    Le rsultat le plus lev est avec a mthode FIFO car avec cette mthode on a la plus petite charge. Le rsultat le plusbas est avec la mthode LIFO car on a la charge la plus grande.

    LIFO na pas tout le temps la charge la plus leve et FIFO la charge la plus basse, cela dpendde lvolution de lachatunitaire. Dans cet exercice, le cot dachatunitaire augmente au fil du temps et donc dans ce cas laffirmation estvrifie mais dans le cas inverse o lachat unitaire diminuerait, alors, ce serait le contraire.

    RSULTAT :

    FIFO LIFO CMP

    CHIFFRE DAFFAIRE 245000 245000 245000

    - CAMV 60902 63720 61681

    = RSULTAT BRUT 184098 181280 183319

    La mthode CMP a forcment une valeur entre FIFO et LIFO pour le CAMV.

    Pour le bilan, la mthode FIFO a la plus petite charge et donc le plus grand stock. La mthode LIFO a la plus grandecharge et donc le plus petit stock.

    Si on a le stock le plus lev, alors le rsultat sera le plus lev et vice-versa.

    Le total du bilan est lACTIF, il sagit de la valeur positive du patrimoine.

    LACTIF CAPITAUX TRANGERS (valeur ngative de lentreprise = CAPITAUX PROPRES.

    BILAN :

    FIFO LIFO CMP

    ACTIF

    STOCK 20280 17462 19501

    CAPITAUX PROPRES

    RSULTAT 184098 180280 183319

    REMARQUES : il ny a jamais de prix de ventes dans une carte de stock. Les produits perdus sont considrs

    comme vendus mais il ny a pas de prix de vente, donc pas de produit.

    SI + ACHATS VENTES = SF EN QUANTITS // SI + ACHATS CAMV = SF EN VALEURS

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    CARTE DE STOCK DEPSLIFO (DERNIER ENTR PREMIER SORTI)

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    COMPTABILIT LIFO (INVENTAIRE PERMANENT)

    Le SOLDE INITIAL correspond aux marchandises achetes lanne dernire et pas vendues. Elles taient

    dans le compte ACHATS. (cf. exercice 1) Il faut faire en sorte que toutes les charges se rpercutent sur

    les exercices suivant. Lactif de 5'082 va tre considr de nouveau comme une charge cette anne. Il

    faut faire correspondre les charges pour tre cohrent.

    Pour le compte ACHATS DE MARCHANDISES, il ny a pas de solde diffrent la fin, si il y en avait un,

    alors on mettrait en + ou en la diffrence dans le compte CAMV (cot dachat de la marchandise

    vendue).

    Le rsultat du compte CAMV est le solde CAMV et correspond, est idem au rsultat CAMV de la feuille

    de stock.

    On utilise un compte CLIENTS DBITEURS car il sagit de vente crdit, sinon on aurait utilis un compte

    TRSORERIE.

    Le point 3 est au prix de vente.

    On na pas vendu le point 8 et donc nous avons que la charge et pas le produit. Les 320 sont une perte.

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    COMPTABILIT LIFO (INVENTAIRE INTERMITTENT)

    Le point 9 dans le compte ACHAT DE MARCHANDISES est ce quil reste.

    63'720 correspond au solde du compte, ce quon a vendu = CAMV.

    On nest pas oblig de mettre ce rsultat dans un autre compte si on met = CAMV. Sinon, on peut le

    mettre dans un compte CAMV.

    81'182 correspond aux entres.

    Les 8 units perdues napparaissent pas dans linventaire intermittent.

    La principale diffrence entre linventaire permanent et linventaire intermittent se situe dans les

    comptes dACHAT DE MARCHANDISES et CAMV.

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    CARTE DE STOCK PEPSFIFO (PREMIER ENTR PREMIER SORTI)

    CARTE DE STOCK DEPSLIFO (DERNIER ENTR

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    CARTE DE STOCK CMP (COT MOYEN PONDR)

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    II. TAXE LA VALEUR AJOUTELa TVA existe en Suisse depuis 1995. Il sagit du seul pays o la population vot pour lintroductionde la TVA. Cet impt direct a t invent en France.

    La TVA est un impt qui frappe les dpenses de consommation. La TVA reprsente en Suisse unerecette trs importante, il sagit dun impt fdral et cela reprsente 1/3 des revenus de laConfdration, environ 20 milliards par anne.Pour la TVA, il ny a pas beaucoup de besoin dagents fiscaux. La TVA nest pas lie la nature

    juridique de lorganisation.

    Depuis le premier janvier 2011, il y a 4 taux de TVA : 8% (le plus utilis) - 2,5 % (les activits depremire ncessit : alimentation, journaux, livres, mdicaments, redevances TV, cinma) 3,8%(taux pour lhbergement, la nuit dhtel + le petit djeuner) et 0%, toutes les actions exonrs deTVA et les exportations qui sont exclus de TVA.

    Si lorganisme qui vend ses prestations, ses produits est dans un domaine exclu de TVA, il ne pourrapas dduire, rcuprer la TVA facture par ses fournisseurs et donc la TVA sera pour lui un cot. Silon est exonr de TVA (lhorlogerie Genve), il va facturer le prix de la montre ses clients sans laTVA mais lhorloger pourra rcuprer auprs du fisc la TVA quil aura vers ses fournisseurs. On nefait quencaisser de la TVA de la Confdration.

    Quand on parle de TVA dans le domaine des organismes, il faut savoir quil y a deux ct, la TVA quenous facture nos propres fournisseurs et la TVA que lon facture nos clients.

    La situation idale est le cas de lexportation, on facture 0% et on rcupre 8%. Lentre-deux estles taux de 3,8 et 2,5. Ils facturent leurs clients 3,5 ou 2,8 et donc limitent un peu le prix de vente leurs clients et pourront rcuprer la TVA facture par leurs fournisseurs 8% donc ils sontavantags.

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    EXEMPLE :

    TVA DE 8% PRIX HORSTAXE

    TVA FACTURE TVADDUCTIBLE

    ( RCUPRERAUPRS DU

    FISC)

    TVA PAYER AU

    FISC

    ORGANISME A(VENTE)

    1000 CHF 80 CHF 0 80

    ORGANISME B(CELUI QUIACHTE

    LORGANISME A)

    1000 CHF(TTC 1'080)

    (IL EST

    LACHETEUR, IL

    NE FACTURE PAS,

    DONC RIEN)

    80 -

    IMAGINONS QUEB VENDE CETTE

    MARCHANDISE

    3'000 CHF(TTC 3'240

    CHF)

    240 - I DOIT AUFISC 240 ET

    LE FISC LUIDOIT 80DONC CE

    QUIL VERSEAU FISC EST

    LADIFFRENCE =

    240 80 =160 CHF

    C ACHTE B 3'000 CHF(TTC 3'240

    CHF)

    - 240 CHF

    C VEND DAUTRES

    CLIENTS (COMMEMOI)

    8'000 CHF(TTC 8'640

    CHF)

    640 CHF - 640-240 =400 CHF

    TOTAL TVA PAY PAR LE

    CONSOMMATEUR

    FINAL = 640 CHF

    640 CHF

    Il y a une limite de chiffre daffaire, si une entreprise moins de 100'000 CHF de chiffre daffaire elle nestpas force la TVA. Si on est une entreprise culturelle ou sportive, ce plancher monte 150'000 CHF.Dans le cas dun club sportif qui atteint plus de 150'000 CHF par anne avec une buvette doit faire payer laTVA ses clients mais, peut se faire rembourser la TVA facture par les fournisseurs de boissons parexemple.

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    2.1 LE CAS DUN ORGANISME NON ASSUJETTI LA TVANon soumis la TVA = quelquun lambda comme moi.Un paysan par exemple, nest pas assujetti car il vend sa propre production quelque soit son chiffre daffaire.

    APPLICATION :

    a. Un paysan, producteur achte un tracteur : 215'200 TTC

    Lorsquil achte un tracteur cest comme si jachte un vlo car il nest pas contribuable TVA.Imaginons quil achte ce tracteur comptant.

    Dans les 215'200 du prix dachat est compris la TVA.

    Il nest pas recens Berne comme contribuable TVA, il na pas le droit de facturer de la TVA.La TVA va diminuer notre bnfice car elle agit comme une charge, le tracteur va tre amorti grce ce que

    lon vend. Par contre, il ny a pas de frais administratif.

    Imaginons comme au point B que ce paysan vende un produit 100 CHF.

    b. Ce mme paysan vend ses produits : 100

    LES COMPTES EN T SERONT LES SUIVANTS POUR LES POINTS A ET B :

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    2.2 LE CAS DUNE ENTREPRISE ASSUJETTI LA TVASil on est assujetti la TVA, cest nous, entreprise qui devons envoyer un dcompte TVA au FISC.Une entreprise est au moins contrle tous les 5 ans.

    DCOMPTE DE LIMPT :

    1. Dcompte ordinaireIl sagit du dcompte le plus courant que lon peut aussi appel exact. On va calculer ce que lon doit au FISCet ce que le FISC doit nous rendre sur la base des factures reues et envoyes, il sagit dun chiffre exactdcoulant de calculs exacts.

    2. Dcompte simplifiOn na pas besoin de faire les petits calculs. On prend le chiffre daffaire TVA comprise et le FISC selon mon

    domaine dactivit, va me dire quel taux mest attribu. On prend le chiffre daffaire et le taux que le FISCnous a attribu et on envoie largent au FISC.Nimporte qui ne peut pas bnficier de ces taux et donc de ce dcompte simplifi.

    - Taux de la dette fiscale nette

    Tout organisme bien lucratif peut bnficier de ce taux de dette fiscale nette condition que le chiffredaffaire annuel soit infrieur 5 millions et dont limpt calcul doit tre infrieur 100'000 CHF.

    - Taux forfaitaire

    Les Hautes coles, Fondations, Associations bnficie de ce taux. On peut prtendre ce taux forfaitairequelque soit le chiffre daffaire, il ny a pas de limite, de plafond.

    EXEMPLE :

    CA (TTC) : 350'000 CHF (la TVA est 8 %)

    Si dcompte simplifi : 5,8 %TVA payer au FISC est de 5,8 % de 350'000 21'300.

    Si dcompte exact :

    TVA facture : 350'000 X 8 / 108 = 25'926 CHF

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    DEUX MODES DE DCOMPTES DE LIMPT :

    1. Dcompte tabli selon les contre-prestations reues :Il sagit de ce que lon reoit en change du bien ou service que lon rend.

    La contre prestations est un mode de dcompte qui veut dire selon les encaissements et les

    dcaissements.

    2. Dcompte tabli selon les contre-prestations convenues :Ce mode de dcompte est en fonction des factures reus ou mises. On utilise les contre-prestations

    convenues dans une comptabilit dengagement.

    DEUX MTHODES DE COMPTABILISATION :

    1. Comptabilisation des oprations au BRUT :

    Si on comptabilise au brut, quand on fait lacquisition dun actif ou quand on doit enregistrer une

    charge et quand on ralise une vente on ne traite pas particulirement la TVA. On met le montant

    TVA comprise (TTC). On ignore entre parenthse le montant de TVA lorsque lon enregistre

    lopration. Cest seulement la fin du trimestre que lon comptabilise les montants de TVA avec une

    rgle de trois.

    2. Comptabilisation des oprations au NET :

    On rgle laffaire chaque criture comptable. On scinde directement le montant en deux parties,

    TVA facture et ce qui rentre directement. la fin de la priode comptable, les montants de TVA

    apparaissent directement dans un compte.

    Le cas de figure normal sera une comptabilisation AU NET selon le systme des CONTRE-

    PRESTATIONS CONVENUES.

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    LE CAS DUNE COMPTABILISATION AU NET AVEC DCOMPTE SELON CONTRE-

    PRESTATIONS CONVENUES :

    En relation avec ses obligations dintermdiaire fiscal, lentreprise doit se doter dune srie de comptesspcifiques :

    DBIT CRDIT

    TVA dductible sur achats de biens et services (actif)

    TVA sur achats de biens et services TVA correspondant aux retours etdductions relatifs ces achats

    SOLDE DBITEUR = A

    On enregistre dans ce compte ce que le FISC doit nous rembourser. Impt pralable = TVA dductible.

    TVA facture aux clients (passif, CE)

    TVA sur retours, montants perdus etdductions sur ces ventes

    SOLDE CRDITEUR = B

    TVA sur vente de biens et services

    TVA que lon collecte pour le compte du FISC, il sagit de la TVA que lon doit au FISC donc il sagit dun

    compte de DETTES. On ne paye au FISC que la TVA que lon aura effectivement encaisser auprs de nosclients.

    TVA encaisser (actif)

    TVA dcaisser (passif, CE)

    la fin du trimestre coul, on regarde les soldes des comptes.

    Si A est infrieur B on crdite TVA dcaisser, puis on aura 30 jours pour payer ce montant.

    Si A est suprieur B, le FISC doit nous payer la diffrence auquel cas ces deux soldes sont placs dans

    TVA encaisser. Le FISC a galement 30 jours pour nous payer.

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    APPLICATION :

    Au cours du premier trimestre une boutique de produits de beaut ralise les oprations suivantes :

    - Achat dhuiles crdit : 1'080 TTC

    - Ventes dhuiles au comptant : 10'800 TTC

    Le fournisseur est galement soumis la TVA. Dans les 1'080, il y a deux choses, les 100 % du prixauquel on rajoute le chiffre daffaire du FISC qui est la TVA qui est gal 8 %. Donc :

    1'080 = 100 % + 8 % = 108% du montant HORS TAXE.

    Donc on cherche ce quoi correspond le 1'080 : TVA : 1'080 x 8 / 108 = 80 MONTANT HT : 1'080 x 100 / 108 = 1000

    Une fois que lon a trouv cela, on peut comptabiliser selon le schma de la page prcdente.Nous sommes dans une comptabilit dengagement car cest crdit et donc nous comptabilisons selonles contre-prestations convenues.

    On doit payer au fournisseur 1'080.On espre revendre des clients ce que lon achte nos fournisseurs, donc nous ouvrons un compteACHAT DE MARCHANDISES.

    Dans ACHAT DE MARCHANDISES, on crirait 1'080 si on tait dans une comptabilisation BRUT. Mais lemontant NET correspond 1'000 donc on crdite ACHAT DE MARCHANDISES de 1'000.Le FISC nous doit la TVA donc on place la TVA rcuprable dans un compte dbiteur TVA DDUCTIBLEcar nous avons achet un fournisseur.

    La seconde opration est une vente. Comme auparavant, il y a un prix + une TVA.Il sagit dun traitement au comptant donc on a dans un compte LIQUIDITS les 10'800 encaisss.La vente de marchandise correspond 10'000 qui correspond 10'800 x 100 / 108. On crdite lecompte de vente de 10'000 car il sagit dun compte de produit. La TVA facture est de 800 etcorrespond 10'800 x 8 /108 = 800.

    A la fin du trimestre on considre le compte de TVA FACTURE et le compte de TVA DDUCTIBLE.

    Le point 3 correspond la comptabilisation la fin du trimestre.

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    COMPTES EN T DE LA COMPTABILIT

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    EXERCICE 3

    A. Courant 4me trimestre N, ouvrir les comptes ci-aprs (chiffres en milliers) :Disponibilits 120

    Fournisseurs 60

    Capital ? 109

    C.A.M.V. 380

    Ventes de marchandises 730

    TVA dductible 30

    Clients 50

    Vhicules de livraison 80

    TVA facture 40

    Frais gnraux 279

    RPONSE :

    SOMME DES DBITS = SOMME DES CRDITS. NOUS POUVONS TRIER NOS MONTANTS, DUN CT LES

    ACTIFS ET LES CHARGES ET DE LAUTRE LES DETTES + LES CAPITAUX PROPRES QUE LON CHERCHE. ON

    FAIT LE TOTAL ET ON REGARDE CE QUIL MANQUE.

    SOLDES DBITEURS SOLDES CRDITEURS

    120 60

    380 730

    30 40

    50

    80

    279

    939 830

    939 830 = X = CAPITAL = 109

    DBITS DOIT TRE GAL CRDIT ET CAPITAL FAIT PARTI DE CRDIT DONC ON CHERCHE LA

    DIFFRENCE.

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    B. Comptabiliser au grand-livre les critures relatives aux oprationssuivantes (ouvrir les comptes supplmentaires ncessaires) :

    1. Achat de marchandises crdit : H.T : 600 ; TVA : 48

    2. Pay comptant divers frais gnraux : H.T. 100 ; TVA : 8

    3. Ventes de marchandises crdit : H.T. : 1000 : TVA 80

    4. Rabais obtenus de nos fournisseurs, nous recevons une note de crdit de 21,60 TTC. (TVA

    = 8 %)

    5. Etablir et comptabiliser le dcompte TVA au 31.12.N

    6. Stock final de marchandises au 31.12.N ; 140

    7. Constituer une dprciation de 200 sur les clients

    8. Amortissement des vhicules : 20 (comptabilisation selon la mthode indirecte)

    9. Dans les frais gnraux figure une prime dassurance de 12 qui a t paye le 1er

    fvrierN, date dchance annuelle.

    10.Une provision pour impt de 5 doit tre cre.

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    JOURNAL DE LA COMPTABILIT

    COMPTES DBITS COMPTES CRDITS DBIT CRDIT

    CAMV 600

    TVA dductible 48

    Fournisseurs 648

    Frais gnraux 100

    TVA dductible 8

    Disponibilits 108

    Clients 1080

    Ventes 1000

    TVA facture 80

    Fournisseurs 21,60

    CAMV 20

    TVA dductible 1,60

    TVA facture 120

    TVA dductible 84,40TVA dcaisser 35,60

    Stock CAMV 140 140

    Dotations aux dprciations 200

    Dprciations clients 200

    Dot. aux amortissements Amortiss. cumuls vhicules 20 20

    Charges payes davance Frais gnraux 1 1

    Dot. aux provisions Provision pour impt 5 5

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    COMPTES EN T DE LA COMPTABILIT

    21.60 (TTC)

    RABAIS = 100% = 21.60 X 100 /108 = 20 TVA = 8% = 21.60 X 8 /108 = 1,60

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    C. Prsenter les tats suivants au 31.12 N :- tat de rsultat global

    TAT DU RSULTAT GLOBAL N EN MILLIERS DE CHF

    CHARGES PRODUITS

    CAMVFrais gnrauxDotat. DprciationsDotat. Amortiss.

    Dotat. Provisions

    820378200

    20

    5

    Ventes 1 730

    TOTAL CHARGES 1 423 TOTAL PRODUITS 1 730

    RSULTAT NET 307

    - tat de la situation financire

    TAT DE LA SITUATION FINANCIRE AU 31.12.N EN MILLIERS DE CHF

    ACTIF CE + CP

    COURANTS :

    . Disponibilits

    . Clients

    . Dprciations clients

    . Actifs de rgularisations

    . Stocks

    NON COURANTS :

    . Vhicules

    . Amortiss. cumuls

    121130(200)

    1

    140

    80(20)

    CAPITAUX TRANGERS :

    . Fournisseurs

    . TVA dcaisser

    . Provision impts

    CAPITAUX PROPRES :

    . Capital

    . Rsultat de lexercice

    686,4035,60

    5

    109307

    TOTAL DE LACTIF 1143 TOTAL CE + CP 1143

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    EXERCICE 4

    Ce commerce a adopt le procd de LINVENTAIRE INTERMITTENT. Le taux de TVA est de 8%. La

    comptabilisation se fait AU NET et le dcompte est effectu selon LES CONTREPRESTATIONSCONVENUES.

    Balance initiale par soldes au 1.1.N :

    ACTIFS :

    CAISSE

    CLIENTS DBITEURS

    AFC, DCOMPTE TRIMESTRIEL, TVA ENCAISSER

    IMPT PRALABLE SUR ACHATS DE MARCHANDISES ET SERVICES

    I P SUR AUTRES DPENSES DEXPLOITATION ET INVESTISSEMENTS

    STOCK DE MARCHANDISES

    VHICULE DE LIVRAISON

    150000

    43500

    --

    12000

    1500

    10000

    65000

    CAPITAUX TRANGERS:

    CRANCIERS FOURNISSEURS

    CRANCIERS FOURNISSEURS DIMMOBILISATIONS

    AFC, DCOMPTE TRIMESTRIEL, TVA DCAISSERTVA FACTURE

    70000

    --

    --18000

    CAPITAUX PROPRES:

    CAPITAL 194000

    CHARGES:

    CAMV

    FRAIS GNRAUX

    ESCOMPTES ACCORDS ET INTRTS DBITEURS

    --

    --

    --

    PRODUITS:

    VENTES DE MARCHANDISES

    ESCOMPTES OBTENUS ET INTRTS CRDITEURS

    --

    --

    TOTAL 282000 282000

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    A. Veuillez comptabiliser les oprations suivantes relatives au 1er trimestre :OPRATIONS COURANTES DEXERCICE :

    1. Etablissement du dcompte TVA du trimestre prcdent2. Total des ventes de marchandises crdit : 400'000 HT ; TVA 32000

    3. Total des achats de marchandises crdit : 200'000 HT ; TVA 16000

    4. Achat dun vhicule crdit : 20'000 HT ; TVA 1600

    5. Paiement par caisse de la TVA due

    6. Pay au comptant pas caisse divers frais gnraux : 60'000 HT ; TVA 4800

    7. Notes de crdit tablies relatives aux rabais, remises, ristournes accords nos clients : 2'000

    HT ; TVA 160

    8. Notes de crdit reues relatives aux rabais, ristournes et remises obtenues de nos fournisseurs

    de marchandises : 1'000 HT ; TVA 809. Rglements en espces de nos clients, montant brut factur et dj comptabilis : 319'500 TTC.

    Ils bnficient dun escompte de 2%.

    10.Paiement en faveur de nos fournisseurs de marchandises : 229'614 verss en espce aprs avoir

    dduit 4'686 descompte (2% sur le montant brut TTC).

    11.Faillite de lun de nos clients, sur les 4'260 TTC quil nous devait, nous ne recevons que 2'130 de

    dividendes. Un acte de dfaut de biens nous est dlivr pour le reste.

    12.Etablissement du dcompte TVA du 1er trimestre.

    CLTURE DU PREMIER TRIMESTRE :

    13.Inventaire des marchandises : 9200

    14.Inventaire de la caisse : 168326

    15.Dresser la balance finale de vrification

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    JOURNAL DE LA COMPTABILIT

    TVA facture

    IP March + ServicesIP Expl. + Investiss.TVA dcaisser

    18000

    1200015004500

    ClientsVentesTVA facture

    432000400000

    32000

    CAMVIP March + Serv

    Fournisseurs

    20000016000

    216000

    VhiculesIP Exp + Investiss.

    Fournisseurs dimmo.

    200001600

    21600

    TVA dcaisser Caisse 4500 4500

    Frais gnrauxIP Exp. + Investiss

    Caisse

    600004800

    64800

    Ventes

    TVA factureClients

    2000

    1602160

    FournisseursCAMVIP March. + Services

    10801000

    80

    CaisseEscomptes accords

    3131105916,70

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    TVA factureClients

    473,30319500

    FournisseursCaisseEscomptes obtenusIP March. + Services

    234300229 614

    4338,90347,10

    CaisseTVA facturePertes sur crances

    Clients

    2130157,80

    1972,204260

    TVA factureIP march + Serv.IP Expl. + Investiss.TVA dcaisser

    31208,9015572,90

    64009236

    CAMV Stock de march. 800 800

    Caisse Boni de caisse 1760 1760

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    COMPTES EN T DE LA COMPTABILIT

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    BALANCE DES COMPTES AU 31.03.N

    Actifs:CaisseClients dbiteurs

    IP marchand. et servicesIP autres charg. et invest.StocksVhicules

    467 240475 500

    28 0007 90010 00085 000

    298 914325 920

    28 0007 900800

    0

    168 326149 580

    --9 200

    85 000

    --

    ----

    Capitaux trangers :Fournisseurs

    Fournisseurs dimmo.TVA dcaisserTVA facture

    235 380

    04 50050 000

    286 000

    21 60013 73650 000

    -

    ---

    50 620

    21 6009 236-

    Capitaux propres :Capital 0 194 000 - 194 000

    Produits :Ventes de marchandisesEscomptes obtenusBoni de caisse

    200000

    400 0004 338,90

    2 000

    ---

    398 0004 338,90

    2 000

    Charges :CAMVFrais gnraux

    Escomptes accordsPertes sur crances

    200 80060 000

    5 916,71 972, 2

    1 0000

    00

    199 80060 000

    5 916,71 972,2

    --

    --

    Totaux 1 634 208,9 1 634 208,9 679.794,9 6794,9

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    B. Prsenter lEtat de rsultat global et lEtat de la situation financire au 31.03.N

    TAT DE RSULTAT GLOBAL- 1ER TRIMESTRE N

    Charges CHF Produits CHF

    CAMVFrais gnrauxDiversCharges financires

    199 80060 000

    1 972, 25 916,7

    Chiffre daffairesDiversProduits financiers

    398 0002 000

    4 338,9

    Total des charges 267 688.9 Total des produits 404 338,9

    Rsultat net 136 650

    ETAT DE LA SITUATION FINANCIRE AU 31 MARS N

    Actifs CHF CE & CP CHF

    Courants :LiquiditsCrances clientsStock

    Non courants :Vhicules

    168 326149 580

    9 200

    85 000

    Cap. Etrangers :FournisseursFournisseurs dimmo.TVA

    Cap. Propres :CapitalRsultat net

    50 62021 600

    9 236

    194 000136 650

    Total de lactif 412 106 Total CE & CP 412 106

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    Nous commenons lexercice au premier janvier, donc dans certains comptes, il y a des soldes mais pasdans les comptes de charges et de produits.

    Impts pralables = TVA dductibleDans cet exercice, il y a deux comptes dimpts pralables, dans le premier, on met toute la TVA quinous a t facture par des fournisseurs de matires de marchandises, dnergie et de services.

    Les autres charges vont dans le deuxime compte.

    AFC des comptes trimestriel = TVA

    Il faut tablir le dcompte TVA pour le premier trimestre.Il faut regarder la situation de la TVA qui rsulte du 4metrimestre de lanne prcdente.ON A UNE DETTE FISCALE NETTE DE TVA = 4'500. Que lon paiera dans 2 mois.

    On a spar les fournisseurs dimmobilisations des autres fournisseurs.

    9. 6'390 = 2% de 315'5006'390 x 8 / 108 = 473,30 = TVA6'390 x 8 / 100 = montant de lescompte = 5'916, 70

    Escompte accord est une charge financire.

    Lescompte est pour favoriser les payements rapides et non la vente.

    10. 4338,90 = 4'686 x 100 / 108347,10 = 4'686 x 8 / 108

    11. le client fait faillite. Une certaine somme est perdue. Largent que lon reoit est une dividendesur la faillite. On considre que lon a perdu les 2130. On ne va jamais recevoir ce montant donc on neva pas payer cette TVA au fisc.On doit enregistrer NOTRE PERTE et la correction de notre TVA FACTURE.

    157,80 = 2'130 x 8 / 108on considre la perte et non pas largent reuOn a donc perdu la fin 1972,20 CHF et le FISC a perdu 157,80.

    13. STOCK INITIAL : 10000STOCK FINAL: 9200

    DIFFRENCE = 800

    14. On calcule le total du dbit et du crdit de la caisse.

    Caisse : SOLDE = 166326

    INVENTAIRE = 168'326, la diffrence donne 2'000 et on place ces 2'000 dans un compte de gain de

    caisse, bonification de caisse.

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    III. SALAIRES ET CHARGES SOCIALESEXEMPLES DE DIFFRENTES CHARGES SOCIALES

    1. AVS est un systme de redistribution de revenus. ASSURANCE VIEILLESSE ET SURVIVANTS.

    10,30 % -> Employ : = 5,15 %

    -> Employeur : = 5,15 %

    Il ny a pas de plafond pour lAVS mais un plancher.LAVS est finance par un prlvement brut sur les rmunrations.

    2. LPP = LOI SUR LA PRVOYANCE PROFESSIONNELLE. Le cercle est beaucoup plus restreint que lAVS. (AVS

    personne ny chappe)on sintresse aux personnes qui ont un travail, une profession. Il ny a pas un taux

    unique. Cela dpend de notre ge, de notre sexe. Plus on est vieux, plus le taux de ces cotisationsaugmente. La rpartition est paritaire

    3. LASSURANCE CHMAGE, il y a un taux unique en Suisse qui est de 2,20 %. La rpartition est paritaire

    (1,10% chacun). Il y a un plafond. Il ny a plus de cotisations de chmage au-del de 315'000 par anne. Le

    taux de 2,20% est jusqu 126'000 CHF par anne. On rajoute 1% jusqu 315'000.

    4. LASSURANCE MATERNIT => 0,09%, paritaire. Chacun paye 0,045 %

    5. LASSURANCE ACCIDENT PROFESSIONNELLE ( la charge de lemployeur.)

    PRIVE (lemployeur peut assurer sil veut mais il nest pas oblig)

    6. ALLOCATIONS FAMILIALES : cotisation la charge de lemployeur. 1,4 % Genve

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    NOTE DU POLYCOPI :

    Pour un employeur les charges salariales se composent des salaires bruts, charges sociales et diversautres frais de personnel (formation, cadeaux, ).Si on embauche quelquun, il faut connatre le cot dupersonnel. Et le cot du personnel ne concerne pas seulement le salaire mais galement toutes cescharges sociales.

    Les cotisations aux assurances sociales sont rgies par diverses lois. Mais les contrats de travail et lesconventions collectives de travail peuvent contenir des dispositions complmentaires dans ce domaine.Selon les branches dactivits, il y a des conventions collectives particulires.

    Les lois sur les assurances sociales fixent le mode de rpartition des cotisations entre employeur etemploy.La plupart du temps, il sagit dun mode paritaire.Les salaires bruts () comprennent les salaires nets, directement pays aux salaris, et les dductionssociales ().

    Du point de vue du salari, il va recevoir un salaire brut. Il y a plusieurs lments dans ce salaire brut, sapart de salaire net et les dductions sociales qui sont les diffrents lments cits prcdemment quisont supports par lemployeur.

    Les charges sociales reprsentent les cotisations sociales supportes par lemployeur. Elles doivent trepayes par lemployeur en plus du salaire brut.

    En dfinitive, lemployeur verse :

    Aux employs : le salaire net

    Aux diffrents organismes sociaux :

    Les cotisations sociales supportes par les employs, dduites au pralable des salaires bruts.

    +

    Les cotisations sociales supportes directement par lemployeur.

    Si on a des employs, il faut donc certains comptes de charges.

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    1.COMPTABILISATIONSALAIRE (charge)

    Salaires bruts

    CHARGES SOCIALES (charge)

    Cotisations et primes supports parlemployeur

    AUTRES CHARGES DE PERSONNEL (charge)

    FormationCadeaux

    CAISSE DE COMPENSATION AVS (passif, CE)

    Cotisations dues :Supportes par lemploy

    Supportes par lemployeur

    Contribution aux frais de gestion

    FONDS DE PENSION LPP (passif, CE)

    Cotisations dues :Supportes par lemploySupportes par lemployeur

    ASSURANCES SOCIALES : AA. (actif, compte dbiteur)

    Primes prvisionnelles payes en dbutdanne

    Ajustement de fin danne

    Quotes-parts mensuelles de primes :Supportes par lemploySupportes par lemployeur

    Ajustement de fin danne

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    EXERCICE 5

    La majordome de Madame, genevoise, bnficie dun salaire brut de 8'000 CHF.Les cotisations AVS AC AM sont rparties paritairement.

    Son employeur prend sa charge les 2/3 de la cotisation LPP qui est gale 1'200 CHF. Il a un enfant etreoit des allocations familiales pour un montant de 300 CHF. La prime dassurance accidents est gale 1% du salaire brut pour les accidents professionnels et 1,5% pour les accidents privs ( la charge delemploy), la cotisation aux allocations familiales est de 1,4%.

    La contribution relative aux frais dadministration de la Caisse de compensation AVS est de 0,2% dessalaires bruts.

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    CORRECTION :

    FICHE DE SALAIRE

    SALAIRE BRUT 8000

    - DDUCTIONS SOCIALES

    1. AVS : 5,15% de 8'000 car paritaire (412)

    2. AC : 1,10% de 8'000 car paritaire (88)

    3. AM : 0,045% de 8'000 car paritaire (3.60)

    4. LPP : (chaque cas est particulier)1/3 de de 8000

    (400)

    5. AA prive : 1,5% de 8000 (120)

    SALAIRE NET 6'976,40

    + ALLOCATIONS FAMILIALES 300

    MONTANT A PAYER 7276,40

    LA PARTIE EN ROUGE PEUT SE METTRE ENTRE PARENTHESES.

    CHARGES SOCIALESCHARGES SOCIALES

    1. AVS : 5,15% de 8000 car paritaire 412

    2. AC : 1,10% de 8000 car paritaire 88

    3. AM : 0,045% de 8000 car paritaire 3.60

    4. AF : 1,4 DE 8'000 112

    5. FRAIS DADMINISTRATION: 0,2% DE 8000 16

    6. PP : 2/3 DE 1200 800

    7.ASSURANCE ACCIDENT : 1% DE 8000 80

    TOTAL DES CHARGES SOCIALES 1511,60

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    ATTENTION : CHARGES SOCIALES NEST PAS EGAL DEDUCTIONS SOCIALES. LES CHARGES SOCIALESSONT POUR LEMPLOYEUR ET LES DEDUCTIONS SOCIALES POUR LEMPLOYE.

    1. COMPTABILISATIONS DES SALAIRES EN FIN DE MOISAVS, AC, AMAT, AF, FRAIS CONCERNENT LA CAISSE AVS !LE COMPTE EN T : CAISSE DE COMPENSATION AVS EST UNE DETTE A COURT TERME. DANS CE COMPTE,

    ON Y MET LA SOMME DE AVS, AC, AMAT AF ET FRAIS = 412+412+88+88+3,60+3,60+112+16= 1135,20

    LES FONDS DE PENSION SONT UN COMPTE DE DETTES, IL SAGIT DE LA PREVOYANCE PROFESSIONNEL.

    LE MONTANT CORRESPONDA 400+800.

    DANS LE COMPTE EN T ASSURANCE ACCIDENT, IL Y A 80 = CHARGE DE LEMPLOYEUR ONT EN

    CONTREPARTIE LES CHARGES SOCIALES ET 120= ON EN CONTREPARTIE LES SALAIRES BRUTS.

    2. REGLEMENT DE NOS DETTES AUX ORGANISMES SOCIAUX = CAISSE AVS ET FOND DE PENSION.CETTE DAME AURA EN DEFINITIVE PAYE 9511,60 = 8000+1511,60

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    EXERCICE 6

    Veuillez journaliser les critures relatives au rglement des salaires de ce mois sachant que noussommes Genve et que les cotisations sociales seront effectivement verses aux organismes

    bnficiaires le mois suivant :

    SALAIRES BRUTS 100000

    AVS, AC, AMAT PARITAIRE

    PRVOYANCE PROFESSIONNELLE :

    -

    LA CHARGE DU PERSONNEL- LA CHARGE DE LEMPLOYEUR

    500010000

    ALLOCATIONS FAMILIALES 1,4%

    ASSURANCE ACCIDENTS (LEMPLOYEURPREND LINTGRALIT DES COTISATIONS SA CHARGE)

    2000

    FRAIS DADMINISTRATION DE LA CAISSE DE

    COMPENSATION

    2% DES COTISATIONS

    IMPT LA SOURCE POUR LUN DE NOSEMPLOYS

    700

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    FICHE DE SALAIRE

    SALAIRES BRUTS 100000

    - DDUCTIONS SOCIALES

    1. AVS : 5,15% de 100000 car paritaire (5150)

    2. AC : 1,10% de 100000 car paritaire (1100)

    3. AM : 0,045% de 100000 car paritaire (45)

    4. LPP : (5000)

    5. AA prive : 1,5% de 8000 (120)

    SALAIRE NET 88705

    - IMPOT A LA SOURCE (700)

    MONTANT GLOBAL A PAYER AUX EMPLOYES

    NETS

    88005

    CHARGES SOCIALES

    CHARGES SOCIALES

    1. AVS : 5,15% de 100000 car paritaire 5150

    2. AC : 1,10% de 100000 car paritaire 1100

    3. AM : 0,045% de 100000 car paritaire 45

    4. AF : 1,4 % DE 100'000 1400

    5.FRAIS DADMINISTRATION (2% DES COTI=13990

    280 (ARRONDI)

    4. LPP : 10000

    5. AA 2000

    TOTAL DES CHARGES SOCIALES 19975

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    JOURNAL DE LA COMPTABILIT

    1.SALAIRESCHARGES SOCIALES

    BANQUECAISSE DE COMPENSATIONFONDS DE PENSIONADM. FISCALEFRAIS DADMINISTRATIONASSURANCE ACCIDENT

    10000019975

    =119975

    880051427015000

    67921

    2000

    =119975

    2.CAISSE DE COMPENSATION AVSFOND DE PENSIONADMINISTRATION FISCALE

    BANQUEBANQUEBANQUE

    1427015000

    679

    1427015000

    679

    LEXERCICE 6 EST DANS LE CADRE DUNE ENTREPRISE QUI A PLUSIEURS SALARIES.

    LIMPOT A LA SOURCE EST PAR EXEMPLE POUR UNE ETUDIANT OU UN FRONTALIER. ON RECOIT DU

    FISC UN TABLEAU QUI NOUS INDIQUE LES VALEURS SELON LA SITUATION FAMILIALE DE LINDIVIDUUN TAUX A APPLIQUER SUR LE SALAIRE BRUT. ON DOIT ENLEVER 700 A LEMPLOYE POUR LE COMPTE

    DU FISC, MAIS ON NE VERSE PAS, ON DONNE SEULEMENT 97% AU FISC ET ON GARDE 3%. POUR

    NOUS.

    LES SALAIRES NETS SONT LES SALAIRES BRUTS LES DEDUCTIONS SOCIALES (COTISATIONS SOCIALES A

    LA CHARGE DE LEMPLOYE)

    POUR AC, LE TAUX DE COTISATION JUSQUA 10'500 PAR MOIS OU 126000/AN EST DE 1,10%. DE

    126000/AN A 315000/AN, OU DE 10'500/MOIS A 26250/MOIS, LE TAUX EST DE 1%. A PLUS DE

    315000/AN OU 26250/MOIS, CEST UN TAUX DE 0%. LES TAUX SE CUMULENT. EXEMPLE : 2,20 DE10500+1% DE (1500-10'500)

    AVS, AC, AMAT, AF, FRAIS DADMINISTRATION CONCERNENT LA CAISSE DE COMPENSATION AVS.

    LES COTISATIONS SONT : 10,30% DE 100'000 POUR LAVS = 10'300. 2,20% DE 100'000 POUR AC= 2'200.

    0,09% DE 100'000 POUR A MAT= 90. AF= 1'400 LE TOTAL EST DONC DE 13990

    LETAPE 1 EST LA COMPTABILISATION DES SALAIRES ET LETAPE 2 EST LE REGLEMENT DE NOS DETTES.

    LE COUT DU PERSONNEL EST DONC DE 119'975. (CHARGES SOCIALES + SALAIRES)

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    IV. TABLEAU DES FLUX DE TRSORERIE1. UTILIT :

    Complte le bilan et le compte de rsultat :

    - Le bilan donne ltat des moyens dactivits et de leur financement un moment donn

    (31.12.N)

    - Le compte de rsultat met en vidence les flux dactivit dune priode donne (exercice N)

    - Le tableau des flux de trsorerie dcrit les flux dentre et de sortie dargent dune priode

    donne (exercice N)

    Il permet de raliser lanalyse des encaissements et des dcaissements et par l mme de la variation dela trsorerie entre le dbut et la fin de la priode considre.

    Pour cela, le tableau de financement dcompose les mouvements de tresorerie en trois catgoriesprincipales.

    1. Les encaissements et dcaissements lies aux oprations dexploitation.

    2. Les encaissements et dcaissements lies aux oprations dinvestissement.

    3. Les encaissements et dcaissements lies aux oprations de financement.

    2. INTRT POUR LANALYSTE FINANCIER :

    a. RVLE LE POTENTIEL DE CROISSANCE DE LENTREPRISE (LEXPLOITATION)

    Car lanalyse des encaissements et dcaissements lis aux oprations dexploitation dvoile la capacitdautofinancement de lentreprise.

    Il y a deux mthodes pour dterminer la capacit dautofinancement (cash-flow oprationel) :

    1. MTHODE DIRECTE :

    Produits dexploitation de lexercice gnrateurs de trsorerie (encaissements lis lexploitation en

    provenance des clients principalement + tout autre encaissement ventuel lis lexploitation =encaissement des produits)

    MOINS

    Charges dexploitation de lexercice consommatrices de trsorerie. (dcaissement lis lexploitation,notamment en faveur des fournisseurs, du personnel et du fisc, plus dintrts dcaisss = dcaissementdes charges)

    = FLUX NET DE TRESORERIE DCOULANT DE LEXPLOITATION

    = FLUX NET DE TRESORERIE LI AU ACTIVITS OPRATIONNELLES= CASH-FLOW OPRATIONNEL

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    = CAPACIT DAUTOFINANCEMENT

    2. MTHODE INDIRECTE

    Rsultat de lexercice (avant impts)

    PLUS

    Charges dexploitation non gnrateurs de trsorerie et produits non lis lexploitation.

    = RSULTAT OPRATIONNEL AVANT VARIATION DU BFR (actif dexploitation dettes dexploitation)

    PLUS

    Diminution des actifs courants dexploitation (clients et autres crances dexploitation + stocks) ETaugmentation des dettes courantes dexploitation. (fournisseurs dexploitation et autres dettesdexploitation)

    MOINS

    Augmentation des actifs courants dexploitation et diminution des dettes courantes dexploitation.Intrts et dividendes dcaisss, Impts dcaisss.

    = FLUX NET DE TRESORERIE DECOULANT DE LEXPLOITATION= FLUX NET DE TRESORERIE LIE AUX ACTIVITES OPERATIONNELLES= CASH-FLOW OPERATIONNEL= CAPACITE DAUTOFINANCEMENT

    b. RVLE LETAT DESPRIT DE LENTREPRISE (INVESTISSEMENT ET DESINVESTISSEMENT)

    Car la mise en valeur des encaissements et dcaissements lis aux oprations dinvestissement etdsinvestissement permet de dduire si lentreprise se prpare ou non pour une phase de croissance.

    c. RVLE UNE EVENTUELLE MODIFICATION DU RISQUE LI A LA STRUCTURE DU FINANCEMENT

    La mise en valeur des encaissements et dcaissements lis aux oprations de financement permet deconnatre les modifications de ses deux composantes : CAPITAUX EXTERNES (dettes financires) et

    CAPITAUX PROPRES.

    d. AMLIORE LA COMPARABILIT

    On fait abstraction des charges et produits non montaires calculs.

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    EXERCICE 7

    Veuillez tablir le tableau des flux de trsorerie pour lexercice N :

    ACTIF 31/12/N 31/12/N-1

    ACTIFS CIRCULANTS 500 400

    - Liquidits :

    - Titres de placement :

    - Clients dbiteurs :

    - Stocks :

    - Produits recevoir :

    6040

    25014010

    4832

    200112

    8

    ACTIFS IMMOBILISS 2600 2910

    - Immobilisations financires :

    - Immobilisations incorporelles :

    = brevets

    = amortissements

    - Immobilisations corporelles :

    = vhicules

    = amortissements

    200300

    700(400)

    2100

    3000(900)

    210400

    700(300)

    2300

    4500(2'200)

    TOTAL DE LACTIF 3100 3310

    PASSIF 31/12/N 31/12/N-1

    CAPITAUX TRANGERS 1870 2090

    -

    Cranciers fournisseurs :- Charge payer :

    - Emprunt long terme :

    2655

    1600

    2137

    1870

    CAPITAUX PROPRES 1230 1220

    TOTAL DU PASSIF 3100 3310

    Le bilan au 31/12/N-1 est donn aprs affectation du rsultat

    En N un emprunt a t amorti et un prt long terme nous a t rembours

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    En N des vhicules ont t vendus au comptant pour 2'150. Leur valeur comptable tait gale

    1'880 et le cumul des amortissements relatifs ces vhicules slevait 1'420.

    CORRECTION

    Flux de trsorerie lis lexploitation (mthode indirecte):

    Rsultat N :Dotations aux amortissements : 100 + 120Plus-value sur cession dimmobilisationsCharges dintrt payes en NHausse du poste ClientsHausse du poste Stock

    Hausse du poste Produits recevoirHausse du poste FournisseursBaisse du poste Charges payer

    10+220-270

    +2-50-28

    -2+52

    -2

    Flux net de trsorerie li aux oprations dexploitation : -68

    Flux de trsorerie lis aux oprations dinvestissement :

    Baisse du poste immobilisations financiresVentes de vhiculesAchats de vhicules

    +10+2 150-1800

    Flux net de trsorerie li aux oprations dinvestissement : +360

    Flux de trsorerie lis aux oprations de financement :

    Remboursement demprunt -270

    Charges dintrt payes en N -2Flux net de trsorerie li aux oprations de financement : -272

    Variation de la trsorerie du 1er janvier au 31 dcembre N : +20(-68 + 360 272)

    Trsorerie au 1er janvier N : 48 + 32 =Trsorerie au 31 dcembre N : 60 +40 =Augmentation de la trsorerie : 100 80 =

    80100+20

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    EXERCICE 8

    Veuillez tablir le tableau des flux de trsorerie pour lexercice N.

    POSTES 31/12/N

    (AVANT AFFECTATION)

    31/12/N-1

    (APRS AFFECTATION)

    Disponibilits 264 186Clients 729 648Stocks 246 225Immobilisations corporelles 1323 1191Amortissements cumuls (1'068) (846)Immobilisationsincorporelles

    705 705

    Amortissements cumuls (339) (321)

    Immobilisations financires 315 315

    TOTAL DE LACTIF 2175 2103

    Cranciers fournisseurs 560 578Provisions 10 7Dettes long-terme 480 450Capital+rserves 1068 1068Rsultat 57 0

    TOTAL DES CE et CP 2175 2103

    Au cours de lanne N des machines et quipements ont t achets pour 255. Des installations et desvhicules comptabiliss pour 15 ont t vendus pour 24 alors que leur cot dachat tait gal 123.

    Un emprunt de 210 a t contract pour 3 ans.

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    CORRECTION

    Tableau des flux de trsorerie pour lexercice N

    Exploitation

    BN 57

    + dotations aux amortiss. (18 + 330) + 348

    + dotations aux provisions + 3

    - plus value cession - 9

    - hausse client - 81

    - hausse stock - 21- baisse fournisseurs - 18

    Cash flow dexploitation 279

    Investissement

    Ventes immobilisations + 24

    Achats immobilisations - 255

    Cash flow li aux investissements - 231

    Financement

    Baisse dette l.t. - 180

    Hausse dette l.t. + 210

    Cash flow li au financement + 30

    Variation de la trsorerie = 279 231 + 30 = 264 186 = + 78

    Trsorerie au 31 12 N-1 : 186

    Trsorerie au 31 12 N : 264

    Variation : + 78

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    V. LA SOCIT ANONYME (SA)1. NATURE ET ORGANISATION DE LA SA

    Acte authentique et inscription au Registre du commerce

    Personnalit juridique

    Dettes garanties par les actifs

    Organisation

    ASSEMBLE GNRALEDES ACTIONNAIRES

    CONSEIL DADMINISTRATION ORGANE DE RVISION EXTERNE

    DIRECTION

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    2.FONDATION DUNE SAEXERCICE 9

    Trois personnes, SUR, ET, CERTAIN fondent une socit anonyme :

    RAISON SOCIALE : SurEtCertain SA :

    SIEGE SOCIAL : Genve

    BUT SOCIAL : renseignements et expertises en tout genre

    CAPITAL SOCIAL : CHF 100'000, subdivis en 1'000 actions dune valeur nominale gale

    CHF 100.

    Souscription du capital :

    SUR souscrit 300 actions

    ET souscrit 300 actions

    CERTAIN souscrit 400 actions

    Libration :

    Les actions seront liberes hauteur de 60% de leur valeur nominale.

    SUR effectue une libration en numraire, de mme que ET. Quant CERTAIN, il se libre pour moiti en numraire et le reste par lapport dun

    vhicule.

    Les frais de fondation slvent CHF 5'000. Ils ont t pays par CERTAIN.

    Veuillez enregistrer les critures de fondation ncessaires et dresser le bilan de 1er tablissement deSurEtCertain SA.

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    3.CAPITAUX PROPRESA. Capitaux propres apparaissant distinctement au bilan :

    = ACTIF AU BILAN DETTES AU BILAN

    Dcomposition juridico-comptable :

    CAPITAL ACTIONS :

    ACTIONS AU PORTEUR

    ACTIONS NOMINATIVES

    CAPITAL BONS DE PARTICIPATION

    RSERVES (OUVERTES)

    RESULTAT :

    De lexercice

    Report

    B. Capitaux propres napparaissant pas distinctement au bilan :

    RESERVES LATENTES :

    Provoques par sous-valuation de lactifProvoques par survaluation de dettes

    PAGE DE CODE DES OBLIGATIONS 1

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