247 F/12

Cintres et chafaudages pour ouvrages dart

CRB VSS

Indications gnrales

La page du CAN intitule "Indications gnrales" est toujours structure de la mme manire et les rubriques portent le mme titre. Les indications relatives au mme sujet apparaissent donc toujours sous le mme chiffre. Lorsqu'aucune indication n'est ncessaire, le titre et le chiffre correspondant n'apparaissent pas.

Les alinas pourvus sur leur gauche d'un astrisque * peuvent tre repris dans le contrat d'entreprise, contrairement ceuxsans astrisque.

1 Bases normatives du CAN Les descriptions de prestations contenues dans le CAN sont conformes la norme SIA 118 "Conditions gnrales pour l'excution des travaux de construction", aux CGC Conditions gnrales relatives la construction, ainsi qu'aux normes techniques dites par les associations professionnelles du secteur de la construction.

Si l'utilisateur fait rfrence d'autres documents, il est tenu de contrler que les descriptions de prestations soient conformes ces documents et, si ncessaire, il adaptera ces descriptions.

2 Conditions contractuelles Pour le prsent chapitre CAN, les conditions contractuelles suivantes sont prendre en considration:

* Norme SIA 118 "Conditions gnrales pour l'excution des travaux de construction".

* Norme SIA 118/222 "Conditions gnrales relatives aux chafaudages" (actuellement en consultation).

* Norme SIA 118/262 "Conditions gnrales pour la construction en bton".

* Norme SIA 118/266 "Conditions gnrales pour la construction en maonnerie".

* Norme SIA 118/267 "Conditions gnrales pour la gotechnique".

Pour tre intgres un contrat et produire un effet juridique contraignant, les CGC Conditions gnrales relatives la construction doivent tre dsignes comme faisant partie intgrante du contrat lors de son laboration, au mme titre que la norme SIA 118. Ce principe vaut tant lors de l'laboration du projet de contrat que lors de la rdaction dfinitive du texte du contrat.

Dans l'ordre de priorit des documents contractuels tabli par la norme SIA 118, art. 7 al. 2 et art. 21 al. 1, les CGC sont assimiles aux autres normes. En cas de contradiction, la norme SIA 118 prvaut.

Si les CGC Conditions gnrales relatives la construction prvoient des rgles diffrentes de celles de la norme SIA 118 et si elles doivent tre appliques, il faut le prciser dans le contrat d'entreprise.

3 Conditions particulires l'ouvrage projet Les conditions particulires l'ouvrage projet font partie intgrante du dossier d'appel d'offres, conformment la norme SIA 118, art. 7 et 21.

Les textes relatifs aux conditions particulires sont contenus dans le CAN 102 "Conditions particulires".

Il est souvent judicieux de subdiviser les conditions particulires en:

Conditions particulires, partie 1, valables pour tout l'ouvrage. Conditions particulires, partie 2, valables pour des catgories de travaux spcifiques.

3CAN Construction247 F/2012 Cintres et chafaudages pour ouvrages d'artIndications gnrales 1

4 Normes des associations professionnelles Pour le prsent chapitre CAN, les normes et directives suivantes sont prendre en considration:

* Recommandation SIA 179 "Les fixations dans le bton et dans la maonnerie".

* Norme SIA 260 "Bases pour llaboration des projets de structures porteuses".

* Norme SIA 261 "Actions sur les structures porteuses".

* Norme SIA 261/1 "Actions sur les structures porteuses Spcifications complmentaires".

* Norme SIA 262 "Construction en bton".

* Norme SIA 262/1 "Construction en bton Spcifications complmentaires".

* Norme SIA 263 "Construction en acier".

* Norme SIA 263/1 "Construction en acier Spcifications complmentaires".

* Norme SIA 264 "Construction mixte acier-bton".

* Norme SIA 264/1 "Construction mixte acier-bton Spcifications complmentaires".

* Norme SIA 265 "Construction en bois".

* Norme SIA 265/1 "Construction en bois Spcifications complmentaires".

* Norme SIA 267 "Gotechnique".

* Norme SIA 267/1 "Gotechnique spcifications complmentaires".

* Norme SN 640 560 "Scurit passive dans lespace routier - Norme de base".

* Norme SN 640 561 "Scurit passive dans lespace routier - Dispositifs de retenue de vhicules".

5 Autres documents Pour le prsent chapitre CAN, les directives et documents suivants sont prendre en considration:

Prescriptions et dispositions techniques des autorits de contrle, d'essai, d'homologation et de rception comptentes.

6 Dfinitions, abrviations, explications D'autres indications sur les dfinitions, abrviations et explications se trouvent au sous-paragraphe 030 du prsent chapitre.

7 Renvois Renvois d'autres chapitres CAN:

Les informations, documents, plans, listes, etc. remettre avec le descriptif par le matre d'ouvrage seront dcrits avec le CAN 102 "Conditions particulires", paragraphe 200 "Appel d'offres, critres de qualification et d'adjudication, annexes". La remise de la documentation ncessaire jointe l'offre de l'entrepreneur et relative aux projets, systmes, calculs, justifications, etc. sera dcrite avec le CAN 102 "Conditions particulires", sous-par. 250 "Offre, annexes". La rpartition des frais par nature, la subdivision de l'ouvrage, la localisation des prestations ainsi que d'autres indications relatives l'ouvrage et des renseignements au sujet de l'appel d'offres seront dcrits avec le CAN 102 "Conditions particulires" (p.ex.: sous-par. 150 "Dlimitations" et 160 "Structurations"). Les essais seront dcrits avec le CAN 112 "Essais". Les installations de chantier pour cintres et similaires, seront dcrites avec le CAN 113 "Installations de chantier". Les chafaudages commands par le matre d'ouvrage seront dcrits avec le CAN 114 "Echafaudages", les chafaudages pour les propres besoins de l'entrepreneur avec le chapitres 113 "Installations de chantier". L'puisement des eaux et les mesures y relatives, concernant le sous-par. 310 "Fondations" de ce chapitre, seront dcrits avec le CAN 161 "Epuisement des eaux".

8 Prestations comprises Conformment la norme SIA 118, art. 10, la fourniture des matriaux est comprise dans le prix unitaire, sauf dispositions contraires dans les CGC Conditions gnrales relatives la construction ou dans le descriptif.

Conformment la norme SIA 118, art. 39, les prestations accessoires sont comprises dans le prix unitaire, sauf dispositions contraires dans les CGC Conditions gnrales relatives la construction ou dans le descriptif.

Dans le CAN, les prestations ne comprenant pas la fourniture (contrairement la norme SIA 118, art. 10) sont dcrites explicitement, p.ex.: "Pose de ..., fourniture non comprise".

4CAN Construction247 F/2012 Cintres et chafaudages pour ouvrages d'artIndications gnrales 2