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0 angers Loire métropole communauté urbaine Dossier N ° 1 Délibération n ° : DEL-2021-149 CONSE DE COUNAUTE Séance du 13 septembre 2021 AMENAGEMENT DU TERRITOE - ANISME ET AMENAGEMENT URBA Révision Générale n ° 1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Approbation Rappoe : Roch BCOUR L'an deux mille vingt-et-un le lundi eize septembre à 18 heures 00, le Conseil de Communauté convoqué le 7 septembre 2021, s'est réuni à l'Hôtel de communauté d'Angers Loire Métropole, salle du Conseil, à Angers, sous la présidence de M. Christophe BECHU, Président, assisté de M. Jean-Marc VERCHERE, Mme Roselyne BIEENU, M. Marc GOUA, M. François GERNIGON, Mme Corinne BOUCHOUX, M. Yves GIDOIN, Mme Véronique MAILLET, M. Roch BRANCOUR, M. Jean-Louis DEMOIS, M. Jean-Charles PRONO, M. Jean-Paul PAVILLON, M. Dominique BREJEON, Mme Caroline ROUSSIN-SALVETAT (départ avant la DEL-2021-249), M. Franck POQN, M. Benoit PILET, Vice- Présidents. ETAIENT PRESENTS : M. Philippe ABELL, Mme Catherine AUBRY, M. Yves AUREGAN, Mme Magali BERGUE, Mme Hélène BERNUGAT, M. Robert BIAGI, Mme Christine BLIN, M. Sébastien BODUSSEAU, M. Sébastien BOUSSION, Mme Silvia CAMARA-TOMBINI, M. Paick CHARTIER, M. Denis CHIMIER, Mme Edith CHOUTEAU, Mme Maryse CHRÉTIEN, M. Benoît COCHET, M. Damien COIFFARD, M. Yves COLLIOT, Mme Hélène CRUYPENNINCK, Mme Anita DAUVILLON, Mme Célia DIDIER, M. Charles DIERS (départ après la DEL-2021-150), M. Nicolas DUFETEL, Mme Karine ENGEL, Mme Mathilde FAVRE D'ANNE, M. Vincent FEVRIER, M. Jean-Fnµ1çois GARCIA, M. Jérémy GIRAULT, M. Eric GODIN, M. Bruno GOUA, Mme Corinne GROSSET, M. Francis GTEAU (départ après la DEL-2021-165), M. Jean HALLIGON, M. Maxence HENRY, M. Paul HEULIN, M. aud HIE, Mme Lydie JACQUET, M. Grégoire JAUNEAULT, M. Mickaël JOUSSET, M. Benjamin KIRSCHNER, Mme Christelle LARDEUX-COIFFARD, Mme Sophie LEBEAUPIN, M. Stéphane LEFLOCH, Mme Marie-Isabelle LEMIERRE, M. Jacques-Olivier MARTIN, Mme Nacira MEGHERBI, Mme Constance NEBBULA, M. Patrice NUNEZ, Mme Marina PAILLOCHER, Mme Isabelle MBAULT, M. Jean-François RAIMBAULT, M. Florian RAPIN, Mme Marie-France RENOU, Mme Elsa CHARD, M. Bruno RICHOU, M. Arash SAEIDI, Mme Céline VERON, M. Philippe VEYER, M. Laurent VIEU, M. Richard YVON ETAIENT EXCUSES : Mme Jeanne BERRE-ROBINSON, M. Marc CAILLEAU, Mme Sylviane DUARTE,· M. Ahmed EL BAHR!, Mme Caroline FEL, M. Patrick GANNON, M. Jean-Pierre HÉBÉ, Mme Carine LE BRIS-VOINOT, M. Stéphane PABRITZ, M. Philippe REVERDY, Mme Claire SCHWEITZER, Mme Alima TAHIRI, M. Jean-Philippe VIGNER ETAIENT ABSENTS: Mme Brigitte FAVRY, M. Philippe HOULGARD (démission) Les Vice-Présidents et les Délégués dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix, pouvoir écrit de voter en leur nom par application des dispositions de l'article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales. Mme Caroline ROUSSIN-SALVETAT a donné pouvoir à M. Jean HALLIGON (à partir de la DEL-2021-149) Mme Jeanne BERRE-ROBINSON a donné pouvoir à Mme Sophie LEBEAUPIN M. Marc CAILLEAU a donné pouvoir à M. Benoît COCHET M. Charles DIERS a donné pouvoir à Mme Roselyne BIEENU (à partir de la DEL-2021-150) Mme Sylviane DUARTE a donné pouvoir à M. Bno CHOU M. Ahmed EL BAHR! a donné pouvoir à M. Florian RAPIN Mme Caroline FEL a donné pouvoir à M. Nicolas DUFETEL M. Patrick GANNON a donné pouvoir à Mme Hélène CRUYPENNINCK M. Francis GUITEAU a donné pouvoir à M. Yves GIDOIN (à partir de la DEL-2021-166) M. Jean-Pierre HÉBÉ a doé pouvoir à M. Jérémy GIULT Mme Carine LE BRIS-VOINOT a donné pouvoir à M. Eric GODIN M. Stéphane PABRITZ a donné pouvoir à M. Benoit PILET M. Philippe REVERDY a donné pouvoir à M. Sébastien BODUSSEAU Mme Claire SCHWEITZER a donné pouvoir à M. Yves AUREGAN Mme Alima TAHI a donné pouvoir à M. Vincent FEVRIER M. Jean-Philippe VIGNER a donné pouvoir à M. Jean-Paul PAVILLON Mme Christine BLIN Conseillère communautaire, a été désignée en qualité de secrétaire de séance. Le compte rendu de la séance a été affiché à la porte de l'Hôtel de communauté le 14 septembre 2021.

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Dossier N° 1

Délibération n°: DEL-2021-149

CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du 13 septembre 2021

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME ET AMENAGEMENT URBAIN

Révision Générale n° 1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Approbation

Rapporteur : Roch BRANCOUR L'an deux mille vingt-et-un le lundi treize septembre à 18 heures 00, le Conseil de Communauté convoqué le 7 septembre 2021, s'est réuni à l'Hôtel de communauté d'Angers Loire Métropole, salle du Conseil, à Angers, sous la présidence de M. Christophe BECHU, Président, assisté de M. Jean-Marc VERCHERE, Mme Roselyne BIENVENU, M. Marc GOUA, M. François GERNIGON, Mme Corinne BOUCHOUX, M. Yves GIDOIN, Mme Véronique MAILLET, M. Roch BRANCOUR, M. Jean-Louis DEMOIS, M. Jean-Charles PRONO, M. Jean-Paul PAVILLON, M. Dominique BREJEON, Mme Caroline ROUSSIN-SALVETAT (départ avant la DEL-2021-249), M. Franck POQUIN, M. Benoit PILET, Vice­Présidents.

ETAIENT PRESENTS : M. Philippe ABELLARD, Mme Catherine AUBRY, M. Yves AUREGAN, Mme Magali BERGUE, Mme Hélène BERNUGAT, M. Robert BIAGI, Mme Christine BLIN, M. Sébastien BODUSSEAU, M. Sébastien BOUSSION, Mme Silvia CAMARA-TOMBINI, M. Patrick CHARTIER, M. Denis CHIMIER, Mme Edith CHOUTEAU, Mme Maryse CHRÉTIEN, M. Benoît COCHET, M. Damien COIFFARD, M. Yves COLLIOT, Mme Hélène CRUYPENNINCK, Mme Anita DAUVILLON, Mme Célia DIDIER, M. Charles DIERS (départ après la DEL-2021-150), M. Nicolas DUFETEL, Mme Karine ENGEL, Mme Mathilde FAVRE D'ANNE, M. Vincent FEVRIER, M. Jean-Fnµ1çoisGARCIA, M. Jérémy GIRAULT, M. Eric GODIN, M. Bruno GOUA, Mme Corinne GROSSET, M. Francis GUITEAU(départ après la DEL-2021-165), M. Jean HALLIGON, M. Maxence HENRY, M. Paul HEULIN, M. Arnaud HIE, MmeLydie JACQUET, M. Grégoire JAUNEAULT, M. Mickaël JOUSSET, M. Benjamin KIRSCHNER, Mme ChristelleLARDEUX-COIFFARD, Mme Sophie LEBEAUPIN, M. Stéphane LEFLOCH, Mme Marie-Isabelle LEMIERRE, M.Jacques-Olivier MARTIN, Mme Nacira MEGHERBI, Mme Constance NEBBULA, M. Patrice NUNEZ, Mme MarinaPAILLOCHER, Mme Isabelle RAIMBAULT, M. Jean-François RAIMBAULT, M. Florian RAPIN, Mme Marie-FranceRENOU, Mme Elsa RICHARD, M. Bruno RICHOU, M. Arash SAEIDI, Mme Céline VERON, M. Philippe VEYER, M.Laurent VIEU, M. Richard YVON

ETAIENT EXCUSES : Mme Jeanne BERRE-ROBINSON, M. Marc CAILLEAU, Mme Sylviane DUARTE,· M. Ahmed EL BAHR!, Mme Caroline FEL, M. Patrick GANNON, M. Jean-Pierre HÉBÉ, Mme Carine LE BRIS-VOINOT, M. Stéphane PABRITZ, M. Philippe REVERDY, Mme Claire SCHWEITZER, Mme Alima TAHIRI, M. Jean-Philippe VIGNER

ETAIENT ABSENTS: Mme Brigitte FA VRY, M. Philippe HOULGARD (démission)

Les Vice-Présidents et les Délégués dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix, pouvoir écrit de voter en leur nom par application des dispositions de l'article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Mme Caroline ROUSSIN-SALVETAT a donné pouvoir à M. Jean HALLIGON (à partir de la DEL-2021-149) Mme Jeanne BERRE-ROBINSON a donné pouvoir à Mme Sophie LEBEAUPIN M. Marc CAILLEAU a donné pouvoir à M. Benoît COCHETM. Charles DIERS a donné pouvoir à Mme Roselyne BIENVENU (à partir de la DEL-2021-150)Mme Sylviane DUARTE a donné pouvoir à M. Bruno RICHOUM. Ahmed EL BAHR! a donné pouvoir à M. Florian RAPINMme Caroline FEL a donné pouvoir à M. Nicolas DUFETELM. Patrick GANNON a donné pouvoir à Mme Hélène CRUYPENNINCKM. Francis GUITEAU a donné pouvoir à M. Yves GIDOIN (à partir de la DEL-2021-166)M. Jean-Pierre HÉBÉ a donné pouvoir à M. Jérémy GIRAULTMme Carine LE BRIS-VOINOT a donné pouvoir à M. Eric GODINM. Stéphane P ABRITZ a donné pouvoir à M. Benoit PILETM. Philippe REVERDY a donné pouvoir à M. Sébastien BODUSSEAUMme Claire SCHWEITZER a donné pouvoir à M. Yves AUREGANMme Alima TAHIRI a donné pouvoir à M. Vincent FEVRIERM. Jean-Philippe VIGNER a donné pouvoir à M. Jean-Paul PA VILLON

Mme Christine BLIN Conseillère communautaire, a été désignée en qualité de secrétaire de séance. Le compte rendu de la séance a été affiché à la porte de l'Hôtel de communauté le 14 septembre 2021.

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