analyse deLA CHARTE COMMUNALE

D'ANGOULÊME

texte p.145

1. Présentation du texte

2. a. Qu'est-ce qu'un charte de coutume ?b. En quoi la charte communale d'Angoulême est-elle bien une charte de

coutume ?

3. a. L'origine des chartes de coutume.b. L'apparition des chartes de coutume.

Sommaire

Presentation du texte

● Jean, par la grâce de Dieu roi d’Angleterre. Sachez que nous avons concédé et confirmé par cette charte à nos citoyens d’Angoulême d’avoir une libre commune et les mêmes libertés et libres coutumes que nos citoyens de Rouen ont dans notre terre et seigneurie. Et, de ce fait, nous interdisons à quiconque de les maltraiter, les molester, ou leur mettre entrave.

● Témoins : Monseigneur Jean, évêque de Norwich, Geoffroy Fitz Peter comte d’Essex, Hugues de Neville, Guillaume Briwerre, Pierre de Stok, Simon de Patishull. Donné par la main de Simon, évêque élu de Chichester, le 18 mai, la 5ème année de notre règne.

●C'est une charte.

●Concédée le 18 mai 1204 par Jean sans Terre (roi d'Angleterre).

● Les signataires sont cités à la fin, ce sont les témoins.●Les destinataires sont les habitants d'Angoulême.

Qu'est-ce qu'une charte de coutume ?

C'est un document :

- juridique- officiel- émanant d'une autorité (roi, seigneur)

Il réglemente et assure :- les impôts- les obligations militaires- la sécurité- les amendes- etc.

Qu'est-ce qu'une charte de coutume ?La charte communale d'Angoulême

● Jean, par la grâce de Dieu ,roi d’Angleterre. Sachez que nous avons concédé et confirmé par cette charte à nos citoyens d’Angoulême d’avoir une libre commune et les mêmes libertés et libres coutumes que nos citoyens de Rouen ont dans notre terre et seigneurie. Et, de ce fait, nous interdisons à quiconque de les maltraiter, les molester, ou leur mettre entrave. Témoins : monseigneur Jean, évêque de Norwich, Geoffroy Fitz Peter comte d’Essex, Hugues de Neville, Guillaume Briwerre, Pierre de Stok, Simon de Patishull.Donné par la main de Simon, évêque élu de Chichester, le 18 mai, la 5ème année de notre règne.

Une charte concédéé par le roi d'Angleterre

-elle assure la sécurité des habitants-d'Angoulême

-leur concède les mêmes libertés que-celles des habitants de Rouen

- tout en confirmant la tutelle du roi d'Angleterre

L'origine des chartes de coutume

Premier système juridique de l'histoire :le droit romain écrit

Apparu durant l'Antiquité.Disparu lors des invasions germaniques (Vè siècle et Haut Moyen Age).

→ droit non écrit : la coutume

L'apparition des chartes de coutume

● Jean, par la grâce de Dieu roi d’Angleterre. Sachez que nous avons concédé et confirmé par cette charte à nos citoyens d’Angoulême d’avoir une libre commune et les mêmes libertés et libres coutumes que nos citoyens de Rouen ont dans notre terre et seigneurie. Et, de ce fait, nous interdisons à quiconque de les maltraiter, les molester, ou leur mettre entrave. Témoins : monseigneur Jean, évêque de Norwich, Geoffroy Fitz Peter comte d’Essex, Hugues de Neville, Guillaume Briwerre, Pierre de Stok, Simon de Patishull.Donné par la main de Simon, évêque élu de Chichester, le 18 mai, la 5e année de notre règne.

Quand ?

Au XIè siècle (avec l'essor urbain)

Quel but ?

Réaffirmer son autorité

Quel moyen ?

Faire apparaître le roi comme la source de la justice et de la loi, soutenu par Dieu

Les chartes de coutumes font leur apparition au XIème siècle avec l'essor urbain. Elles sont accordées sous la pression des élites urbaines (plus riches grâce à l’essor économique du Moyen Age Central) qui veulent s’émanciper de la tutelle de leur seigneur féodal. De nombreuses villes tentent d'obtenir l'autonomie politique vis-à-vis du seigneur féodal. Les rois accordent des chartes et espèrent ainsi réaffirmer leur autorité au détriment de celle des autres seigneurs.

Conclusion : au Moyen Age central, de nombreuses communes obtiennent des droits spécifiques inscrits sur des chartes. Elles accordent une large autonomie à ces communes vis-à-vis du seigneur féodal. Les rois affirment leur autorité sur ces cités en leur reconnaissant des droits spécifiques. Toutefois, certaines cités deviendront pleinement indépendantes et maîtresses de larges territoires dans les campagnes voisines (la ville italienne de Venise ou les villes de la Hanse par exemple).