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Aménagement du territoire (AT) - Outils Présentation aux municipalités de l'ADNV 26 janvier / 9 février 2012 26 janvier / 9 février 2012 PRESENTATION AUX MUNICIPALITES - 26.01.2012 0 FISCHER + MONTAVON ARCHITECTES-URBANISTES SA FISCHER + MONTAVON ARCHITECTES-URBANISTES SA YVERDON-LES-BAINS

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Aménagement du territoire (AT) - Outils

Présentation aux municipalités de l'ADNV26 janvier / 9 février 201226 janvier / 9 février 2012

PRESENTATION AUX MUNICIPALITES - 26.01.2012 0FISCHER + MONTAVON ARCHITECTES-URBANISTES SAFISCHER + MONTAVON ARCHITECTES-URBANISTES SA YVERDON-LES-BAINS

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TABLE DES MATIERES

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (AT)AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (AT)

1. Définition et enjeux

2 Bases légales2. Bases légales

3. Le plan directeur cantonal : la référence

4. Plans directeurs

5. Plans d'affectation

6. Procédures

7. Acteurs

8. Liens utiles et références

9. Abréviations

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DEFINITION

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (AT) = ORGANISER SON TERRITOIREAMENAGEMENT DU TERRITOIRE (AT) ORGANISER SON TERRITOIRE

Aménagement du territoire = g

• politique publique qui consiste à planifier et coordonner l’utilisation du sol, l’organisation du bâti, ainsi que la répartition des équipements et des activités dans l’espace géographique (Site Internet Etat de Vaud)

• pesée d'intérêt entre différents enjeux objectifs et contraintes• pesée d intérêt entre différents enjeux, objectifs et contraintes

Territoire ≠ espace neutrep

Territoire = miroir de la société ?

= résultat d'un processus d'appropriation par un groupe d'acteurs

MIX

& R

EM

IX

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ENJEUX

Les choix d'urbanisation ont des répercussions dans plusieurs domaines et à toutes les échelles :Les choix d urbanisation ont des répercussions dans plusieurs domaines et à toutes les échelles :

La spécialisation des espaces et l'étalement urbain …

oogl

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ENJEUX

…ont des impacts :…ont des impacts :

explosion de la mobilité diminution des surfaces non bâties

sur l'environnement et sur l'Homme (diverses nuisances : bâties l Homme (diverses nuisances : bruit, pollution…)

début 20ème siècle, carte Siegfried

MIX & REMIX

Présent, carte nationale

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Cadastre du bruit nuit, Geoplanet

,

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BASES LEGALES - LAT

Loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT)Loi fédérale sur l aménagement du territoire (LAT)

du 22 juin 1979 (Etat le 1er juillet 2011)

Extrait

Utilisation mesurée du sol

Obligation d'aménager le territoireObligation d aménager le territoire

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BASES LEGALES - LAT

Préserver le paysage :

- bonnes terres pour l'agriculture

- intégrer les constructions

- accès public lac et cours d'eau

- sites naturels pour le délassement

- diversité des fonctions de la forêt

- limiter l'étendue des territoires réservés à l'habitat

Information et participation

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BASES LEGALES - LATC

Loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)Loi cantonale sur l aménagement du territoire et les constructions (LATC)

du 4 décembre 1985 (Etat le 1er mars 2011)

Contenu :

1. Principes généraux

• Buts

2. Autorités compétentes

6. Police des constructions

• Esthétique

• Salubrité des constructions

3. Voies de recours

• Économie d'énergie

• Permis de construire

• Permis d'habiter

4. Plans directeurs

5. Plans d'affectation et plans de quartier

C

7. Contraventions et exécution forcée

8 Di i i fi l• Contenu

• Zones

• Procédure

8. Dispositions finales

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BASES LEGALES - LATC

LATC – Extrait du Titre 2 : Autorités compétentesLATC Extrait du Titre 2 : Autorités compétentes

Département

Service du développement territorial (SDT)

Municipalité

Législatif communal

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LA REFERENCE : PDCn VD

p. 25 – 36 PDCn, volet stratégique

Environnement

Le plan directeur cantonal vaudois = document de référence

é t i iprésente une vision du canton de Vaud en matière d'aménagement du territoire

incarne une stratégie par des mesures ciblées

La LAT et la LATC ainsi que les principes du développement durable sous-tendent le PDcn

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SocialEconomique

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LA REFERENCE : PDCn VD

Portée juridiquePortée juridique

est approuvé par le Conseil d'Etat, le Grand Conseil et le Conseil fédéral

entré en vigueur le 1er août 2008

lie toutes les autorités

A force obligatoire pour les autorités publiques

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LA REFERENCE : PDCn VD

FormeForme

Trois documents :

1. Volet stratégique

2. Volet opérationnel

3. Carte de synthèse

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LA REFERENCE : PDCn VD

1. Volet stratégique 1. Volet stratégique

définit le projet de territoire du canton de Vaud. Il est composé de principes, de lignes d'actions et de mesures.

Stratégie :Ligne d'action :

Exemple :

g e d ac oMesures :

Stratégie A, ligne d'action A1 PDCn

2. Volet opérationnel

détaille les mesures de mise en œuvre sous forme de fiches thématiques et de fiches régionales pour les détaille les mesures de mise en œuvre sous forme de fiches thématiques et de fiches régionales pour les éléments d'importance cantonale

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LA REFERENCE : PDCn VD

3. Cartes de synthèse 3. Cartes de synthèse

résument et spatialisent les thématiques développées dans les deux volets précédents

.vd.

chS

ite

Geo

plan

et.

déf. Dans PD régionaux

Exemple : Planification éolienne

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Geo

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d.c

Exemple : Réseaux de centres

Sit

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LA REFERENCE : PDCn VD

Exemple d'une mesure : Mesure A11 – Légalisation des zones à bâtirExemple d une mesure : Mesure A11 Légalisation des zones à bâtir

Hors des centres,

croissance démographique maximale pour

15 ans (référence = fin 2008) = 15 %

si capacité effective supérieure à 30%, obligation de réduire la zone à bâtir d'ici 2018 (mesure A12)

Densité minimale des nouvelles zones à bâtir : CUS 0.4

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LE PLAN DIRECTEUR REGIONAL

Le plan directeur régional

Art. 39-42 LATC

Le plan directeur régional

Forme

-un rapport avec des objectifs et mesures à prendre pour les atteindrepp j p p

-des cartes qui spatialise les objectifs et mesures

Contenu

Il contient les objectifs de la région dans les différents domaines d'aménagement du territoire.

Il doit notamment définir les centres locaux de la Région qui pourront bénéficier d'une croissance de plus de 15% dans le périmètre de leur centre

Mesure B12 – Centres locaux PDCn

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LE PLAN DIRECTEUR COMMUNAL

Le plan directeur communal détermine les objectifs d'aménagement de la commune

Art. 35-38 LATC

Le plan directeur communal détermine les objectifs d aménagement de la commune

Il tient compte du PDCn et du PD régional,

cas échéant des schémas directeurs ou projets d'agglomération

Qui ?

Il est élaboré par la commune

Obligatoire pour les communes de plus de 1'000 habitants

Contenu

Il doit comporter les principes directeurs d'aménagement du territoire qui portent sur :

-les destinations du sol

-la mobilité

-le paysage et les sites

-les équipements publics

-les installations de délassement et de tourisme

-les dangers et les mesures environnementales

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AVERTISSEMENT

Les plans et articles cités ci-après sont des exemples de documents en vigueur ou en projet. Les plans et articles cités ci après sont des exemples de documents en vigueur ou en projet. Ils ne constituent pas des modèles mais des illustrations.

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LE PLAN DIRECTEUR COMMUNAL

Exemple PDCom – carte "urbanisation et paysage"Exemple PDCom carte urbanisation et paysage

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LE PGA

Le plan général d'affectation est d'une précision à l'échelle de la parcelle

Art. 43-63 LATC

Le plan général d affectation est d une précision à l échelle de la parcelle

Il est un instrument de mise en œuvre élaboré sur la base des plans directeurs

Qui ?

Il est élaboré par la Municipalité

Forme

-le plan de la commune avec les zones d'affectation

-un règlement qui s'y rapporte

Contenu

Le PGA délimite différentes zones qui ont des règles différentes

Il règle l'affectation du sol, la mesure d'utilisation du sol et les conditions de construction et d'aménagement dans les diverses zones qu'il délimitedans les diverses zones qu il délimite

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LE PGA

Exemple PGA – plan avec les zones d'affectation Exemple PGA plan avec les zones d affectation

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LE PGA

Exemple PGA – extrait du règlement Exemple PGA extrait du règlement

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LE PGA

Dimensionnement de la zone à bâtir Dimensionnement de la zone à bâtir

Application de la mesure A11 du PDCn :

15% de croissance démographique en 15 ans hors des centres

référence = situation fin 2008 d.ch

Estimation du potentiel existant : MADR

Dcn

: S

ite

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w.v

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Potentiel à bâtir sur parcelle partiellement bâtie

Potentiel à bâtir sur parcelle non bâtie

d'a

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Extrait MADR Gui

de

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LE PPA ET LE PQ

Le plan partiel d'affectation (PPA) et le plan de quartier (PQ)

Art. 43-72 LATC

Le plan partiel d affectation (PPA) et le plan de quartier (PQ)

= plan d'affectation limité à une portion déterminée du territoire et fixant des règles propres à ce périmètre

Qui ?

Il est élaboré par la Municipalité.

Il peut être initié par les propriétaires du terrain, mais la commune n'est pas liée par les propositions des propriétaires.

Il est en principe financé par les propriétaires.

Pourquoi entreprendre un PPA ou un PQ ?Pourquoi entreprendre un PPA ou un PQ ?

-projet d'affectation spécifique : centre scolaire, porcherie, manège ...

-changement d'affectation important sans devoir réviser tout le PGA

-nécessité d'une planification plus détaillée : zones comprenant des aires d'aménagement (accès, circulations,

Forme

écess té d u e pla cat o plus déta llée o es co p e a t des a es d a é age e t (accès, c culat o s,de constructions)

Forme

- le plan avec les zones d'affectation et les aires d'aménagement

- un règlement qui s'y rapporte

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LE PPA ET LE PQ

Exemple PPA – extrait plan avec zones d'affectation et aires d'aménagement Exemple PPA extrait plan avec zones d affectation et aires d aménagement

A

NTA

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BU

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LE PPA ET LE PQ

Exemple PPA – extrait du règlementExemple PPA extrait du règlement

A

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PROCEDURE

Procédure Plan directeur Plan d'affectationProcédureMunicipalité SDT

Plan directeur communal / localisé

Plan d affectation(PGA-PPA-PQ)

Accord préliminaire Rapport succinct avec grands bj if

Rapport succinct i i l MADR

pobjectifs avec estimation selon MADR

Examen préalable Rapport complet Rapport completExamen préalablepar les Services Etat

Rapport completExamen durée : 3 mois

Rapport completExamen durée : 6 mois (PGA)

3 mois (PPA/PQ)

E é l bl R t l t é ifi ti R t l t é ifi tiExamen préalable complémentaire ou Ultime contrôle

l S i Et t

Rapport complet vérificationsExamen durée : 3 mois

Rapport complet vérificationsExamen durée : 3 mois et 6

mois pour un PGA(art. 56 LATC)

par les Services Etat

Enquête / consultation publique (population

)

Consultation 30 jours (art. 28 LATC)

Enquête 30 jours(art. 57 LATC et 14 RATC)

communale)

Approbation Par le Conseil d'Etat Par le Département compétent

( 14 RATC)

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(art. 14 RATC)

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PROCEDURE

SDT

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ACTEURS

Canton (SDT)

Art. 8-17 LATC

Canton (SDT)

Veille à l'application des bases légales dans l'établissement des instruments de planification

Le canton est responsable de la police des constructions hors des zones à bâtir

Municipalité : zones à bâtir

Les zones à bâtir sont planifiées par les communes et approuvées par le Canton.

Les communes sont responsables de la police des constructions sises dans les zones à bâtir

La Municipalité défend l'intérêt public (≠ somme des intérêts individuels)

Urbaniste

Art. 5a LATC

Elabore le projet et les documents d'aménagement, conseille la Municipalité

Géomètre

Fournit et authentifie le cadastre, traite les aspects fonciers

Mandataires spécialisés : mobilité, environnement, paysage, histoire, économie, etc.

Propriétaires

impliqués dans le périmètre, voisins, citoyens

ADNV_2012 28FISCHER + MONTAVON ARCHITECTES-URBANISTES SA

Associations

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LIENS UTILES ET REFERENCES

Législation fédérale (LAT) : www.admin.ch/ch/f/rs/700Législation fédérale (LAT) : www.admin.ch/ch/f/rs/700

Législation vaudoise (dont LATC) : www.rsv.vd.ch

Plan directeur cantonal vaudois complet : www.vd.ch/plan-directeur

avec Guides d'application :

- Dimensionnement de la zone à bâtir

- Méthode pour déterminer les centres locaux

- Méthode pour délimiter le périmètre des centres

Guichet cartographique du canton de Vaud : www.geoplanet.vd.ch

comprend une quantité de données : données cadastrales, contraintes patrimoniales, environnementales, naturelles, affectation du sol, …

comprend aussi un lien pour accéder aux cartes du PDCn : www geoplanet vd ch/pdcncomprend aussi un lien pour accéder aux cartes du PDCn : www.geoplanet.vd.ch/pdcn

"L'environnement construit" Bonard Michèle - Mix & Remix LEP 2006L environnement construit Bonard Michèle Mix & Remix, LEP 2006

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ABBREVIATIONS COURANTES

COS Coefficient d’occupation du sol (actuellement IOS soit indice)COS Coefficient d’occupation du sol (actuellement IOS, soit indice)

CUS Coefficient d’utilisation du sol (actuellement IUS, soit indice)

DS Degré de sensibilité au bruit

FSU Fédération suisse des urbanistesFSU Fédération suisse des urbanistes

LAT Loi (fédérale) sur l’aménagement du territoire

LATC Loi (cantonale) sur l’aménagement du territoire et les constructions

OAT Ordonnance (fédérale) sur l’aménagement du territoireO O do a ce ( édé a e) su a é age e du e o e

OPB Ordonnance (fédérale) sur la protection contre le bruit

PDCn Plan directeur cantonal

PDCom Plan directeur communal

PDL Plan directeur localisé

PGA Plan général d’affectation

PPA Plan partiel d’affectation

PQ Plan de quartier

PLC Plan de limite des constructions

SAT Service de l’aménagement du territoire (actuellement SDT)

SDA Surface d’assolement

SDT Service du développement territorial (précédemment SAT)

SIA Société des ingénieurs et des architectes

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