ALMANACH - 1812.pdf · PDF file ALMANACH DU DEPARTEMENT DE LA DYLE Pour l’an...

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  • Antoine Massin

    ALMANACH DU

    DEPARTEMENT DE LA DYLE

    Pour l’an bissextil 1812

    VIII.me De l’Empire Français

    Présenté à Mr. LA TOUR-DU-PIN, Baron de l’Empire, Membre de la Légion d’Honneur, Préfet de ce Département

    BRUXELLES A.J.D. De Braeckenier

    Successeur de G. F. Huyghe IMPRIMEUR- LIBRAIRE, Marché-aux-Fromages

    Bruxelles 2014

  • © Antoine Massin Square des Latins 61/1 1050 Bruxelles antoine.massin@gmail.com

  • Le présent ouvrage est la transcription intégrale de l’Almanach de la Dyle

    pour l’an bissextil 1812.

  • Antoine Massin

    ALMANACH DU

    DEPARTEMENT DE LA DYLE

    Pour l’an bissextil 1812

    VIII.me De l’Empire Français

    Présenté à Mr. LA TOUR-DU-PIN, Baron de l’Empire, Membre de la Légion d’Honneur, Préfet de ce Département

    BRUXELLES A.J.D. De Braeckenier

    Successeur de G. F. Huyghe IMPRIMEUR- LIBRAIRE, Marché-aux-Fromages

    Bruxelles 2014

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    Cet Almanach se vend aussi : A ANVERS, chez Vanderhey & Grangé, imprimeurs - Libraires BRUGES, chez Bogaert - Dumortier, idem COURTRAY, chez Blanchet & Frères, idem GAND, chez Degoesin - Verhaegen, idem, rue Haute-Porte LOUVAIN, chez Meyer, idem MALINES, chez Hanicq, idem, Lostermans, Libraire, & Vanderelst, Imprimeur-Libraire MONS, chez Hoyois, idem NAMUR, chez Cécile Dujardin, Libraire NIVELLES, chez Dujardin, idem

    Se débite aussi chez les mêmes Libraires : Code d’Instruction criminelle, avec les Discours, I vol. grand in-8°. Code Pénal, avec les Discours, I vol. même format Code Napoléon, avec les Discours, 5 vol. in 8°, au prix de deux couronnes impériales. Code de Procédure Civile, avec les Discours, même format, au prix d’une demi-couronne. Code de Commerce, avec les Discours, même format, au prix de vingt-quatre fois & demi, argent courant de Brabant. Ces cinq Ouvrages sont suivis d’une Table des chapitres, sections, paragraphes, &, ainsi que d’une Table alphabétique raisonnée de matières, avec renvoi textuels des anciennes lois que les Codes ont conservés. Deux Exemplaires du présent Ouvrage ont été déposés à la Bibliothèque Impériale.

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    CALENDRIER GRÉGORIEN

    POUR L’AN BISSEXTIL 1812

    FÊTES CONSERVÉES. ASCENSION, la 7 Mai. ASSOMPTION, le 15 Août. LA TOUSSAINT, le 1er Novembre. NOËL, le 25 Décembre.

    FÊTES NATIONALES. Outre les quatre Fêtes Religieuses, il y en a encore deux Nationales, savoir : Naissance de S. M. l’Empereur et Roi, 15 Août. Commémoration du Couronnement de l’Empereur et de la Bataille d’Austerlitz, 6 Décembre. Et une Fête de Famille, le 1er Janvier.

    COMPUT ECCLÉSIASTIQUE Cette Année contient 366 jours. Nombre d’Or, 8 Cycle Solaire, 1 Lettre Dominicale, E.D. Epacte, XVII.

    QUATRE TEMPS Février, 19, 21 et 22 Mai, 20, 22 et 23 Septembre, 16, 18 et 19 Décembre, 16, 18 et 19

    LES QUATRE SAISONS Le Printemps commencera le 20 mars ; le Soleil entrant au signe du Bélier. L’Eté commencera le 21 juin ; le Soleil entrant au signe de l’Ecrevisse. L’Automne commencera le 23 Septembre ; le Soleil entrant au signe de la Balance. L’Hiver commencera le 21 Décembre ; le Soleil entrant au signe du Capricorne.

    ÉCLIPSES

    Il y aura cette année six Eclipses, quatre de soleil et deux de lune. La première, de soleil, invisible en Europe, arrivera le 12 février. La première de lune totale, en partie visible, arrivera le 27 février. La seconde, de soleil, invisible en Europe, arrivera le 13 mars. La troisième, de soleil, invisible en Europe, arrivera le 17 août. La seconde de lune totale, invisible, arrivera le 22 août. La quatrième, de soleil, invisible en Europe, arrivera de 5 septembre.

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    Comme cet Ouvrage est uniquement consacré à tout ce qui concerne l’utilité publique, et voulant d’ailleurs satisfaire au voeu de plusieurs personnes, nous avons joint au Calendrier Grégorien l’indication des jours correspondans du Calendrier supprimé, afin de rapprocher les dates avec facilité et épargner les recherches qu’elles occasionnent.

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    TABLE DES

    CHAPITRES ET SECTIONS

    PREMIÈRE PARTIE. Qui contient les Naissances et Alliances des principaux Princes et Princesses de l’Europe ; les Ambassadeurs et Ministres étrangers résidans près de S. M. l’Empereur des Français ; les Ambassadeurs de S. M. l’Empereur près les Puissances étrangères ; les renseignemens sur les différens Corps politiques et Ministériels de l’Empire français, etc.

    TABLE DES CHAPITRES ET SECTIONS

    CHAP. Ier Naissances & Alliances des principaux Princes & Princesses de

    l’Europe, etc ; Ambassadeurs étrangers résidans près S. M. l’Empereur ; Ambassadeurs & Ministres de S. M. résidant près les Puissances étrangères....

    Sect . Ire Naissances & Alliances des principaux Princes & Princesses de l’Europe. 21

    Sect. II Election de Pie VII, Pape 29 Sect. III Ambassadeurs & Ministres des Puissances étrangères résidans

    près S. M ; l’Empereur des Français ibid Sect. IV Ambassadeurs & Ministres de S. M. l’Empereur des Français

    résidans près les Puissances étrangères 31 Sect. V Titulaires des Grandes Dignités de l’Empire, Ministres & Grands

    Officiers 34 Sect. VI Ministère ibid Sect. VII Grands Officiers de l’Empire 35 CHAP. II Corps Politiques & Constitutionnels de l’Empire ibid Sect. Ire Sénat 36 Sect. II Conseil d’Etat 42 Sect. III Corps Législatif 44 Sect. IV Cour de Cassation 51 CHAP. III Secrétariat d’Etat & Départemens Ministériels 52 Sect. Ire Secrétairerie d’Etat ibid Sect. II Département du Grand-Juge. Ministre de la Justice 53 Sect. III Département des Relations extérieures 54 Sect. IV Département de l’Intérieur, & Direction générale de

    l’Imprimerie & de la Librairie ibid Sect. V Département des Finances 56 Sect. VI Département du Trésor Public 57 Sect. VII Département de la Guerre 58 Sect. VIII Département de l’Administration de la Guerre 59 Sect. IX Département de la Marine & des Colonies 60 Sect. X Département de la Police générale de l’Empire ibid Sect. XI Département des Cultes ibid

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    II.me PARTIE.

    Organistion Administrative Départementale et Communale, Judiciaire, Financière, Militaire et Commerciale du Département de la Dyle.

    TABLE DES CHAPITRES ET SECTIONS

    CHAP. Ier Notice Topographique & Statistique du Département de la Dyle. 63 CHAP. II Organisation Administrative Départementale 66 Sect. Ire Préfecture ibid Sect. II Conseil général du Département 67 Sect. III Liste des Membres qui composent le Collège électoral du

    Département de la Dyle 68 Sect. IV Listes des Membres qui composent les Collèges électoraux des

    Arrondissemens de Bruxelles, Louvain & Nivelles 73 Sect. V Sous-Préfecture 83 CHAP. III Organisation administrative communale 85 Sect. Ire Mairie de Bruxelles ibid Sect. II Noms des Communes des trois Arrondissemens du département

    de la Dyle, & des Maires & Adjoints-Maires des dites communes 90 CHAP. IV Organisation Judiciaire 100 Sect. Ire Cour Impériale séant à Bruxelles ibid Sect. II Cour d’Assise du Département de la Dyle 104 Sect. III Cour Spéciale du Département de la Dyle 106 Sect. IV Avoués selon leur ancienneté d’après leur prestation de Serment 109 Sect. V Tribunaux de première instance du ressort de la Cour Impériale

    de Bruxelles 113 CHAP. V Organisation Financière & Administrations 141 Sect. Ire Administration de l’Enregistrement & des Domaines, rue de

    Choiseul, à Paris ibid Sect. II Direction des Contributions directes & du Cadastre 142 Sect. III Droits Réunis 147 Sect. IV Manufacture impériale de Tabacs 152 Sect. V Loterie Impériale de France 153 Sect. VI Poste aux Lettres 154 Sect. VII Poste – Relais 159 Sect. VIII Ponts & Chaussées 161 Sect. IX Eaux & Forêts ibid Sect. X Bureau de Garantie des Ouvrages d’Or & d’Argent, A l’Hôtel de

    la Mairie, à Bruxelles 163 Sect. XI Poids & Mesures ibid CHAP. VI Hospices & Secours 164 Sect. Ire Hospices et Secours ibid Sect. II Autres Etablissemens de charité 168 CHAP. VII Monnaies 172 CHAP. VIII Ordre Militaire 173 Sect. Ire Vingt-quatrième Division militaire ibid Sect. II Gendarmerie Impériale 175 Sect. III Compagnie de la Réserve 176 CHAP. IX Culte ibid Sect.Ire Cures & Succursales de Bruxelles, avec leurs Pasteurs,

    Marguilliers, Fabriciens & Directeurs des Inhumations ibid

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    CHAP. X Art de Guérir. 178 Sect. Ire Jury de Médecine à Bruxelles ibid Sect. II Noms des Personnes qui exercent l’Art de Guérir à Bruxelles ibid