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Financements européens - Quelle stratégie adopter et quelle complémentarité vis-à-vis

des dispositifs fiscaux nationaux

Michel MoulinetPierre Aumont

2Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009

Panorama des aides indirectes

Crédit d’Impôt Recherche

Statut de Jeune Entreprise Innovante

Valorisation des actifs incorporels de R&D

Sommaire

Panorama des aides directes

Financements nationaux (OSEO, Conseil Régional, ANR, FUI..)

Financements transnationaux (Eurostars, Eurêka, Eranet..)

Financements européens (PCRD, Initiatives Technologiques, PIC..)


Sommaire

Présentation et accueil

Présentation de la société Integra, activités et problématiques

Financements de projets de R&D – quelle stratégie adopter et exemples de programmes de financement européens

Complémentarité des aides directes vis à vis des dispositifs fiscaux

Questions & Discussions

Sommaire


Financements de projets de R&D Quelle stratégie adopter et exemples de programmes

de financement européens

Les aides directes à la R&I


Obtenir un financement : partage des risques et des ressources pour accélérer le développement d’une organisation

Profiter de la combinaison de compétences R&D pour obtenir des résultats exploitables et valorisables

Bénéficier de « l’effet projet » : nouveaux réseaux, notoriété, extension des champs d’opportunités

Pourquoi participer à un projet multi-partenaires ?



Pertinence de l’idée de projet (et de son adéquation avec le Programme de Travail et des projets déjà financés)

Qualité et expérience du consortium

Qualité de la proposition de projet (formalisme de présentation, importance des 3 premières pages

Activité de réseaux et lobby (interaction en amont et en aval avec les financeurs, les responsables nationaux (PCN, responsables siégeant au Comité de Programme)

Critères de succès d’une proposition



Pertinence de l’idée de projet (et de son adéquation avec le Programme de Travail et des projets déjà financés)

Maturation du projet vis-à-vis des programmes de financementPrise en compte des délais de soumission/évaluation et démarrage du

projetRencontres et/ou échanges avec les financeurs ou le Scientific Officer

Critères de succès d’une proposition - Actions


3 moisManagement+/- 30 months

Signature du contrat

Negociation6 mois

SoumissionEvaluation


Qualité et expérience du consortium Identification des bons partenaires (bases européennes: Cordis,

Eurêka; publications réalisées)Exemple d’analyses statistiques

Critères de succès d’une proposition - Actions


Biplot (axes F1 et F3 : 64,19 %)

BRGM

CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS

COMMISSION OF THE EUROPEAN COMMUNITIES

IVL Swedish environmental reasearch Institute Ltd

NATURAL ENVIRONMENT RESEARCH COUNCIL

RHEINISCH-WESTFAELISCHE TECHNISCHE HOCHSCHULE AACHEN

UFZ - UMWELTFORSCHUNGSZENTRUM LEIPZIG - HALLE GMBH

BOKU - UNIVERSITAET FUER BODENKULTUR WIEN

CEMAGREF

ECOLOGIC - INSTITUTE FOR INTERNATIONAL AND EUROPEAN ENVIRONMENTAL POLICY GGMBH FINNISH ENVIRONMENT INSTITUTE SYKE

NATIONAL ENVIRONMENTAL RESEARCH INSTITUTE

NORGES TEKNISK - NATURVITENSKAPELIGE UNIVERSITET

NORSK INSTITUTT FOR VANNFORSKNINGRIJKSINSTITUUT VOOR INTEGRAAL ZOETWATERBEHEER EN

AFVALWATERBEHANDELING

TECHNISCHE UNIVERSITAET WIEN

UNIVERSIDAD COMPLUTENSE DE MADRID

UNIVERSITY OF MARIBOR, FACULTY OF CHEMISTRY AND CHEMICAL

ENGINEERING

VEOLIA

VRIJE UNIVERSITEIT AMSTERDAM

priority 2121

priority 3111

priority 3131

priority 3112

-2,7

-1,7

-0,7

0,3

1,3

2,3

-2,7 -1,7 -0,7 0,3 1,3 2,3

-- axe F1 (46,82 %) -->

-- a

xe

F3

(1

7,3

7 %

) --

>


Présentation des dispositifs d’aides directesà l’échelle européenne



Tai

lle

des

pro

jets

1 M€

10 M€

20 M€

EUREKA - EUROSTARS

Le 7e Programme Cadre de

Recherche et Développement (PCRD)

Fonds structurels

Programme-cadre pour la compétitivité et

l’innovation (CIP)

Vers le marchéVers la recherche amont

FEDER…



Tai

lle

des

pro

jets

1 M€

5 M€

10 M€

Vers le marchéVers la recherche amont

Le Programme d’Innovation Stratégique Industrielle (PISI)

Fonds Unique Interministériel (FUI)

Oséo

Régions, Collectiv. locales

AgenceNationale de la

Recherche ( ANR )



Le 7ème Programme Cadre de Recherche et Développement



Le PCRD dans la plan d’action globale : Vers une société de la connaissance

Idées Personnes Capacités

Recherche exploratoire Carrière des

chercheurs

Actions Marie Curie

InfrastructurePME

Régions de la connaissance

PC7

Projets de R&Dcollaboratifs

Projets de R&Dcollaboratifs

CIP EURATOMFonds Structurels

CoopérationCoopération

7.5 Md€

32 Md€

4.5 Md€4.2 Md€

Les aides directes à la R&I / Ce qu’il faut savoir sur le PC7


Recherche amont + développement technologique + démonstration

Projets R&D collaboratifs transnationaux

Rupture technologique avec l’Etat de l’Art

Durée : 3 à 5 ans – Introduction sur le marché : 5-10 ans

2 à 15M€+ de budget – 6 à 20+ partenaires

PC7 : Projets de recherche collaboratifs



Health Environment

Food, Agriculture, Biotechnologies Transport (Air and Surface)

Info. and communication technologies Socio-economic sciences & humanities

Nanomaterials and Processes Security

Energy Space

Différents instruments : Small Scale - Medium Scale - Large Scale

PMEs, universités, centres de recherche, entreprises, groupes

Appel à propositions dans 10 thématiques clairement définies

PC7 : Projets de recherche collaboratifs



Partenaire Coordinateur

Type des partenaires

Universités et Centres de recherche

Oui Oui

Grand groupes Oui Oui

PMEs hightech Oui Oui

PMEs traditionelles Rare Rare

Profile des industriels

Fournisseur de technologie Oui Oui

Utilisateur final Possible Rare

Type de partenariat



Modalités de financement par type d’activités

Financement vs budget R&I Démonstratio

nManagemen

t Autre

PME 75% 50% 100% 100%

Enseignement supérieur / Centres

de recherches / Organisations à but

non lucratif

75% 50% 100% 100%

Organisations à but lucratif

50% 50% 100% 100%



Les Programmes EUREKA et EUROSTARS



Pourquoi participer à Eureka ?

Recherche de financement pour un projet orienté « développement produit »

Projets menés à l’initiative des industriels (approche bottom-up)

Visibilité claire sur le marché au niveau européen

Eureka dédié aux PME high-techs (investissant plus de 10% du CA en R&D)

50% du budget du projet doit être affecté à des PME

Coordonné par une PME répondant aux critères d’Eurostars

Financement en fonction des pays

Et EUROSTARS ?

Les aides directes à la R&I / Ce qu’il faut savoir sur Eureka


Type de partenariat

Partenaire Coordinateur

Type des partenaires

Universités et Centres de recherche

Oui Non

Grand groupes

Oui

(financé ou non selon pays)

Oui

(EUROSTARS Non)

PMEs hightech Oui Oui

PMEs traditionelles Rare Non

Profile des industriels

Fournisseur de technologie Oui Oui

Utilisateur final Possible Rare



Modalités de financement

Pour obtenir le financement, la R&D doit être réalisée dans le pays qui demande le financement

Budget non limité (de quelques centaines de milliers d’euros à plusieurs millions)

Le financement dépend du pays dans lequel la procédure est engagée :

Pour la France :

L’organisme financeur est l’OSEO Innovation pour les PMEs

Pour les autres : Ministère de la Recherche

Le financement peut aller jusqu’à 50% de la part française, selon les cas, sous forme d’une subvention ou d’une avance remboursable en cas de succès technique du projet.



Autres programmes européens Programme Capacities (7ème PCRD) – « Research for Sme »

Accès à la recherche pour les PMEs non technologiques via la sous traitance (financement à hauteur de 75% des coûts totaux)

Programme People (7ème PCRD) – « Marie Curie »Echange de personnels entre PME et laboratoires de recherche (financement jusqu’à 100%

des coûts)

Programme Innovation CompétitivitéVolet Energie et TIC – Intégration de technologies pour projets de démonstration

Programme ERANETRegroupement de plusieurs pays pour financer des projets en communi sur un secteur ciblé

(les financeurs deviennent nationaux)

Programme Initiatives Technologiques Financements de projets « proches du marché » (intérêt industriel) – subvention variable

suivant la thématique et le type de partenaire (de 30 à 75% des coûts)



Bilan comparatif



PCRD Coopération

Eureka/ Eurostars

ANR FUI PISI

Dispositif Européen Européen National National National

Recherche fondamentale

60% NA 50% NA NA

Recherche industrielle

40% 50% 30% 60% 50%

Développement expérimental

possible 50% 20% 40% 50%

Finalité Connaissances - démonstrateur

Produits proches du

marché

Nouvelles connaissances

Produits proches du

marché

Produits proches du

marché

Délai de mise sur le marché

10-15 ans < 2 ans 5-10-15 ans < 5ans 3-5 ans

Type d’AAP Thématique

(1 ou 2 AAP/ an)

Non thématique

EUREKA Soumission en

continu

EUROSTARS 2 AAP/ an

Thématique

(1 AAP / an)

« Thématique » via les pôles

2 AAP / an

Non thématique

Soumission en continu

Les aides directes à la R&I / Bilan : comparatifs des dispositifs


PCRD Coopération Eureka/ Eurostars

ANR FUI PISI

Taille du partenariat

Entre 8 (petit projet)

et 20 (grand projet)

2 à 4 3 à 6 6 à 15 4 à 8

Poids des industriels dans le partenariat

De 20 % à 50 % 50-100 % 20 % 50 % 60 %

Type de financement pour une PME

SUB 75 %

EUREKA : AR

EUROSTARS : SUB 40%

SUB 45 % SUB 45 % SUB et AR 50 %

Type de financement pour un industriel autre que PME

SUB 50 %

EUREKA : AR

EUROSTARS : SUB 30%

(< 2000 employés)

SUB 30 % SUB 30 % SUB et AR 50 %

Financement global du projet

Entre 2 et 9 M€ ~ 1 M€ 870 k€ 2-4 M€ 3-10 M€

Durée du projet 3 – 4 - 5 ans 1,5 - 3 ans 2 – 3 ans 2 – 3 ans 3 - 5 ans

AR = Avance RemboursableSUB = Subvention

Les aides directes à la R&I / Bilan : comparatifs des dispositifs


Les aides directes à la R&I / Les dates limite de dépôt à retenir : Semestre 1

FP7 ENERGY04/03

FP7 ICT13/04

FP7 NMPONLY STAGE2

18/05

FP7 PPP [FOF, EEB]

FP7 NMPFP7 SPACENOV./DEC.

FP7 SMEDEC.

FP7 HEALTH OCT.

FP7 KBBEFP7 TRANSPORT

FP7 PPP [GC]

FP7 ENVJAN.

30th JULYPublication of

FP7 2011 Cooperation calls

EUROSTARS30/9

FP7 SECURITYFP7 ICT

To be defined

FUI, 30/04 FUI, NOV.

LEADERA 13/04

EUREKA EUROGIA02/09

FP7 ENERGYSEPT.

LIFE+ 01/09

En continu PISI & OSEO, EUREKA

EUREKA CELTIC14/05

CIP ECO-INNOVATION

SEPT.

Alma Consulting Group

Couplage aides directes / aides indirectes

Pierre AUMONT


Stratégies combinatoires : couplage des aides directes / indirectes

Problématique

Des combinaisons, une simple addition ?

Paramètres influents

CIR / Aides Européennes (PCRD) – CIR / Avances Remboursables OSEO

Quelle stratégie ?


Problématique

Stratégies combinatoires


Un dispositif peut-il être valorisé à la fois avec une aide directe et une aide indirecte ?

Aide fiscale et subvention = cumulables

Les dépenses éligibles sont-elles les mêmes dans tous les dispositifs ?

Possibilité de maximiser le périmètre des dépenses subventionnées

Quel influence sur mon plan de trésorerie ?

Des leviers existent pour ne pas subir un plan de trésorerie imposé

Quel taux de financement puis-je espérer ?

Taux de financement global : au-delà de 60 %


Problématique


Une mesure fiscale incitative créée en 1983 et pérennisée en 2004

Destinée à accroître l’effort de R&D des entreprises

Permet de récupérer une partie des dépenses réalisées au titre de la R&D sous forme d’un crédit d’impôt

Qui a subi de nombreuses évolutions législatives au fil des années

Qu’est-ce que le Crédit d’Impôt Recherche ?

Le Crédit d’Impôt Recherche


Le CIR est imputable sur l’impôt de l’année

L’excédent est imputable sur l’impôt des 3 années suivantes

La fraction non utilisée est remboursable à l’issue de cette période

Créances du CIR 2005 à 2009 : Remboursé par anticipation Immédiatement remboursable

Utilisation du CIR :



Un calcul simplifié :

Le CIR est calculé sur l’année civile = option annuelle

Les règles de calcul

1. Part en volume unique : 30 % des dépenses de R&D jusqu’à un seuil le 100 M€ et 5% au-delà

2. Taux majorés pour les entreprises bénéficiant du CIR pour la 1ère fois ou n’en ayant pas bénéficié plus de 5 ans :

50% en année 1 40 % en année 2



Si les dispositifs d’aides sont cumulables, leur bénéfice n’est pas une simple addition.

Dépensesde R&D

30% CIR

Dépensesde R&D à

prendre en compte pour le

CIR

30%CIR

SUB


Des combinaisons, une simple addition ?



Paramètres influents


En réalité, un projet se déroule sur plusieurs années

Le CIR

Il est calculé de façon « mécanique » sur la base des dépenses d’une année civile

Quel que soit l’avancement du projet

Les aides directes

Tiennent compte des dépenses sur la durée totale du projet

Chaque dispositif a ses propres règles de versement

L’entreprise ne reçoit pas toujours une aide en rapport avec les dépenses de l’année civile.

Paramètres clés :calendrier des dépenses R&D

calendrier de versement des aides


Paramètres influents (1/2)


Dépenses R&D

CIR

SUB

Quelle influence sur le taux de financement ?

Quelle influence sur la trésorerie ?

Comment anticiper son plan de trésorerie ?

Peut-on négocier avec les organismes financeurs ?


Paramètres influents (2/2)



CIR / Aides Européennes (PCRD)


0

25

50

2008 2009 20100

25

50

2008 2009 2010

Dépenses

SUB seule CIR seul Dispositifs couplés

0

25

50

2008 2009 2010

PCRD mal adapté pour les dépenses en fin de projet

Combinaison des dispositifs

Effet de rattrapage en 3ème et 4ème année

Un financement chaque année

Un taux de financement moyen de 65%


Aides européennes (PCRD)

Particularités du PCRD :

Fort préfinancement au démarrage des travaux Rétention de 10% de la subvention à percevoir à l’issue des travaux


2 008 2 009 2 010

Profil 1 Profil 2

Dépenses

Couplage


Aides européennes (PCRD)

Le couplage est toujours bénéfique pour un taux de financement moyen de 65%

Taux de financement

CIR seul 30%

Subvention Seule 50%

Dispositifs couplés 65%

Profil 3

0

25

50

2008 2009 20100

25

50

2008 2009 2010



CIR / Avances remboursables OSEO


Particularités :

Depuis le CIR 2008, avance à déduire du CIR avant le constat d’échec ou de réussiteDepuis le CIR 2008, avance à déduire du CIR avant le constat d’échec ou de réussiteCalendrier de versement (40% 1ère et 2ème année + solde de 20% à l’issue des Calendrier de versement (40% 1ère et 2ème année + solde de 20% à l’issue des travaux)travaux)

Projet de 24 mois, répartis sur 2 ou 3 ans selon la date de démarrage des travauxProjet de 24 mois, répartis sur 2 ou 3 ans selon la date de démarrage des travauxTaux = 45 %Taux = 45 %

0

50

100

2 008 2 0092 008 2 009 2 010

DépensesProfil 1 Profil 2


Avances remboursables OSEO (AR)


0

50

100

2 008 2 009 2 01 0 2 008 2 009 2 010 2 011

Dépenses

AR seule

CIR seul

L’avantage de l’AR sur le CIR est de financer également la première année.Mais l’AR est une avance, en cas de succès il faudra rembourser !

Le CIR, utilisé seul n’est qu’une aide à « postériori »

Profil 1 Profil 2




0

50

100

2 008 2 009 2 008 2 009 2 010

Dépenses

AR seule

Couplage

Pas de coûts Pas de coûts

L’AR finance en début de projetLe CIR finance à partir du milieu de projet

Le couplage est toujours bénéfique Le CIR est une garantie d’avoir son projet aidé « même » en cas de succès.

Profil 1 Profil 2




taux de financementmoyen

CIR seul 30 %

AR seule / constat d’échec 45 %

AR seule / constat de réussite 0

Couplage des aides / constat d’échec 61,5 %

Couplage des aides / constat de réussite 30 %

L’ARFinance essentiellement : 1ère et 2ème année

Le CIRPrend le relais à partir de la 3ème annéeEffet de rattrapage en 4ème année

Forte influence du calendrier des dépenses





Quelle stratégie ?


Préalable au projet

Connaître les règles et les pratiques pour préparer son plan de trésorerie

Répondre aux demandes des financeurs qui s’attachent de plus en plus à tenir compte du CIR dans le budget de demande de subvention

Pendant le projet

Négocier dans la mesure du possible avec les financeurs des décalages de versement


Quelle stratégie ?


Parce que nous connaissons bien chaque dispositif d’aides

Etablir des scénarios en fonction des marges de manœuvre de chaque dispositif

Préparer la négociation avec les financeurs

Utiliser des ressources internes et externes pour réaliser ses projets innovants

Profiter de l’effet réseau

Profiter d’expertises complémentaires au-delà de de sa propre entreprise (Open Innovation)


La valeur ajoutée d’Alma Consulting Group

Au-delà des aspects financiers

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