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Généralités

1. Connexion

>> L’accès>à>FiscalNet>se>fait>dans>le>coin>supérieur>droit>des>pages>du>site>www.fiscalnet.be,>au>moyen>d’un>login>et>d’un>mot>de>passe.

>> Mot de passe oublié ?>Les>codes>d’accès>peuvent>être>renvoyés>par>courriel>sur>demande.>Il>suffit>d’envoyer>un>message>via>le>formulaire>de>contact>en>choisissant>«>codes>oubliés>»>dans>le>menu>>«>nature>de>votre>question>».>

>> Déconnexion> :>Avant>de> fermer> la> fenêtre>du>navigateur>Internet,>il>est>important,>pour>quitter>FiscalNet,>de>cliquer>sur>le>bouton>> >.

2. Navigation

>> L’accès>aux>données>contenues>dans>FiscalNet>se>fait

•> via>le>moteur>de>recherche

•> ou>par>le>choix>d’une>rubrique>dans>le>menu>situé>à>gauche>:

>> Actualités, Hebdos, Brèves> :> permettent>d’accéder>aux>différentes>newsletters>classées>par>ordre>chronologique.>

>> Bibliothèque>:>les>documents>de>la>bibliothèque>sont> classés> par> matière> en> suivant> l’ordre>logique>des>codes.>Ils>rassemblent>la>législation,>la> jurisprudence>et> les>commentaires>d’une>même>thématique.

>> Guide mini-fisc>:>reprend>les>informations>de>base>sur>différents>thèmes>fiscaux.

Recherche

1. Recherche simple

>> Les>mots-clés>introduits>dans>le>champ>de>recherche>situé>au-dessus>du>menu>seront>recherchés>dans>l’ensemble>des>textes>de>FiscalNet.>

>> Il>est>possible>d’utiliser>les>opérateurs>>«>ET>»,>«>OU>»>et>«>ET>PAS>».>

>> Pour>des>résultats>de>recherche>plus>précis,>il est conseillé d’utiliser la recherche avancée.

2. Recherche avancée

>> La> recherche> avancée> est> accessible> par> le>lien>situé>juste>sous>le>champ>de>recherche>de>FiscalNet.

>> La>recherche>s’effectue>par>défaut>dans>tous>les>documents>de>FiscalNet.>Elle>peut>être>restreinte>à>certains>critères>au>moyen>des>filtres>adéquats>:

•> Types de documents ou matières :>la>sélection>s’effectue>au>moyen>des>cases>à>cocher>et>des>boutons>

>>>et>

> >.

Par>exemple,>un>clic>sur>«>effacer>tout>»>puis>sur>«>bibliothèque>»>dans>le>filtre>«>types>de>documents>»>permet>de>ne>rechercher>que>dans>les>pages>thématiques>de>la>bibliothèque.

•> Jurisprudence>:>cliquer>sur>le>bouton> >ouvre>un>champ>permettant>de>limiter>la>recherche>à>une>cour>ou>juridiction.

•> Numéro d’article :>cliquer>sur>le>bouton> >ouvre>un>champ>permettant>de>rechercher>un>numéro>d’article>précis.>

•> Date>:>

•> Mots-clés>:>le>formulaire>offre>la>possibilité>de>construire>plus>facilement>>les>requêtes>en>utilisant>les>opérateurs>«>ET>»,>«>OU>»>et>«>ET>PAS>».>>Le>«>OU>»>a>une>préséance>sur>le>«>ET>»>et>le>«>ET>PAS>».>Par>exemple,>«>société>ET>anonyme>OU>coopérative>»>est>équivalent>à>«>société>ET>(anonyme>OU>coopérative)>».

Il>est>également>toujours>possible>d’utiliser>le>caractère>de>remplacement>>«>*>»>pour>rendre>variable>une>partie>de>mot.>Par>exemple>:>trava*>(travail,>travaux,>travailleur…),>*actif>(actif,>rétroactif…).

•> Distance entre les mots>:>cette>fonction>permet>de>spécifier>la>proximité>entre>2>mots.>Avec>l’introduction>de>réclamation>taxation>dans>un>champ>du>formulaire>et>la>sélection>de>5>dans>la>liste>déroulante>de>«>distance>entre>les>mots>»,>le>moteur>ne>présentera>que>les>documents>contenant>ces>deux>mots>avec>un>maximum>de>5>autres>mots>entre>eux.

1. Liste de résultats

>> Par>défaut,>les>résultats>sont>triés>du>plus>récent>au>plus>ancien.

>> Dans>la>recherche>avancée,>un>premier>tri>par>matière>est>proposé.

>> Texte intégral>:>cliquer>sur>le>résultat>permet>d’accéder>à>l’intégralité>du>document>dans>un>nouvel>onglet>du>navigateur.

>> Le retour à la liste de résultats>se>fait>simplement>en>changeant>d’onglet>dans>le>navigateur.

2. Résultat

>> La>recherche>dans>un>document>est>possible>de>deux>manières>:

•> Go to first hit et Go to last hit>:>permet>d’accéder>à>la>première/dernière>occurrence>des>termes>de>la>recherche.>Chaque>occurrence>est>mise>en>évidence>et>encadrée>de>flèches>permettant>de>naviguer>d’une>occurrence>à>l’autre.

•> Le>raccourci>clavier>Ctrl+f ouvre>un>formulaire>de>recherche>permettant>de>trouver>plus>rapidement>un>contenu>dans>le>document>affiché.>

>> Le>bouton> >>>permet>de>sauvegarder>un>document>sur> l’ordinateur>de>

l’utilisateur.

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>> Tous>les>documents>de>FiscalNet>existent>en>français>et>en>néerlandais.>Le>passage>d’une>langue>à>l’autre>se>fait>au>moyen>du>bouton>> >>.

Résultats de recherche

En bref

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Questions fréquentes

Comment savoir si l’information que je trouve est la dernière et bonne information ?

C’est>la>bibliothèque>qui>vous>le>dira>:>les>textes>légaux>étant>toujours>à>jour,>vous>avez>>la>possibilité>de>vérifier>le>texte>légal>applicable.>Si>une>circulaire>ou>une>décision>a>été>modifiée,>le>document>modificatif>sera>repris>en-dessous>de>la>précédente>également>dans>la>bibliothèque.>Idem>pour>la>jurisprudence>:>si>une>décision>a>fait>l’objet>d’un>recours,>la>décision>d’appel>ou>de>cassation>se>trouve>dans>la>même>section>de>la>bibliothèque,>au>même>endroit>que>la>décision>annulée>ou>réformée.

Si je ne trouve pas ce que je cherche, que puis-je faire ?

Vous>pouvez>adresser>votre>question>à>la>rédaction.>Remplissez>le>formulaire>accessible>sous>«>Questions>à>la>rédaction>»>dans>le>menu>de>gauche,>sans>oublier>les>champs>marqués>d’une>étoile.>Nos>experts>y>répondront>dans>un>délai>maximum>de>24>heures.

À quoi sert le « Lexique » ?

Le>lexique>contient>tous>les>mots>de>la>profession>classés>par>ordre>alphabétique.>Il>a>pour>fonction>de>vous>guider>dans>votre>recherche.>Si>vous>cliquez>sur>le>mot,>s’affiche>une>liste>de>résultats>issue>de>la>recherche>sur>base>du>mot>sélectionné.>

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