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Décision d'exécution (UE) n° 2018/1147 de la Commission du 10/08/18 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour le traitement des déchets, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil aida.ineris.fr/consultation_document/41121 (JOUE n° L 208 du 17 août 2018) Texte modifié par : Rectificatif du 5 avril 2019 (JOUE n°L 96 du 5 avril 2019) Vus La Commission Européenne, Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, Vu la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (1), et notamment son article 13 , paragraphe 5, (1) JO L 334 du 17.12.2010, p. 17. Considérants considérant ce qui suit : (1) Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) servent de référence pour la fixation des conditions d'autorisation des installations relevant des dispositions du chapitre II de la directive 2010/75/UE, et les autorités compétentes devraient fixer des valeurs limites d'émission garantissant que, dans des conditions d'exploitation normales, les émissions ne dépassent pas les niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles telles que décrites dans les conclusions sur les MTD. (2) Le 19 décembre 2017, le forum institué par la décision de la Commission du 16 mai 2011 (2) et composé de représentants des États membres, des secteurs industriels concernés et des organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l'environnement a transmis à la Commission son avis sur le contenu proposé du document de référence MTD pour le traitement des déchets. Cet avis est à la disposition du public. 1/95

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Décision d'exécution (UE) n° 2018/1147 de la Commissiondu 10/08/18 établissant les conclusions sur les meilleurestechniques disponibles (MTD) pour le traitement desdéchets, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlementeuropéen et du Conseil

aida.ineris.fr/consultation_document/41121

(JOUE n° L 208 du 17 août 2018)

Texte modifié par :

Rectificatif du 5 avril 2019 (JOUE n°L 96 du 5 avril 2019)

Vus

La Commission Européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

Vu la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (1), etnotamment son article 13, paragraphe 5,

(1) JO L 334 du 17.12.2010, p. 17.

Considérants

considérant ce qui suit :

(1) Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) servent de référencepour la fixation des conditions d'autorisation des installations relevant des dispositions duchapitre II de la directive 2010/75/UE, et les autorités compétentes devraient fixer desvaleurs limites d'émission garantissant que, dans des conditions d'exploitation normales, lesémissions ne dépassent pas les niveaux d'émission associés aux meilleures techniquesdisponibles telles que décrites dans les conclusions sur les MTD.

(2) Le 19 décembre 2017, le forum institué par la décision de la Commission du 16 mai 2011(2) et composé de représentants des États membres, des secteurs industriels concernés etdes organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l'environnement atransmis à la Commission son avis sur le contenu proposé du document de référence MTDpour le traitement des déchets. Cet avis est à la disposition du public.

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(3) Les conclusions sur les MTD figurant à l'annexe de la présente décision sont l'élémentclef de ce document de référence MTD.

(4) Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité instituépar l'article 75, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE,

(2) Décision de la Commission du 16 mai 2011 instaurant un forum d'échange d'informations enapplication de l'article 13 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (JO C 146du 17.5.2011, p. 3).

A adopté la présente décision :

Article 1er de la décision du 10 août

Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour le traitement desdéchets qui figurent en annexe sont adoptées.

Article 2 de la décision du 10 août

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 10 août 2018.

Par la CommissionKarmenu VELLAMembre de la Commission

Annexe : Conclusions sur les meilleures techniquesdisponibles (MTD) pour le traitement des déchets(Rectificatif du 5 avril 2019, points 1 à 52)

Champ d'application

Les présentes conclusions sur les MTD concernent les activités ci-après, spécifiées àl'annexe I de la directive 2010/75/UE, à savoir :

- 5.1. Élimination ou valorisation des déchets dangereux, avec une capacité de plus de 10tonnes par jour, supposant le recours à une ou plusieurs des activités suivantes :

a) traitement biologique ;

b) traitement physico-chimique ;

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c) mélange avant de soumettre les déchets à l'une des autres activités énumérées auxpoints 5.1 et 5.2 de l'annexe I de la directive 2010/75/UE ;

d) reconditionnement avant de soumettre les déchets à l'une des autres activitésénumérées aux points 5.1 et 5.2 de l'annexe I de la directive 2010/75/UE ;

e) récupération/régénération des solvants ;

f) recyclage/récupération de matières inorganiques autres que des métaux ou descomposés métalliques ;

g) régénération d'acides ou de bases ;

h) valorisation des composés utilisés pour la réduction de la pollution ;

i) valorisation des constituants des catalyseurs ;

j) régénération ou autres réutilisations des huiles ;

- 5.3. a) Élimination des déchets non dangereux avec une capacité de plus de 50 tonnes parjour, supposant le recours à une ou plusieurs des activités suivantes, à l'exclusion desactivités relevant de la directive 91/271/CEE du Conseil (1) :

i) traitement biologique ;

ii) traitement physico-chimique ;

iii) prétraitement des déchets destinés à l'incinération ou à la coïncinération ;

iv) traitement des cendres ;

v) traitement en broyeur de déchets métalliques, notamment déchets d'équipementsélectriques et électroniques et véhicules hors d'usage ainsi que leurs composants.

b) valorisation, ou un mélange de valorisation et d'élimination, de déchets nondangereux avec une capacité supérieure à 75 tonnes par jour et entraînant une ou plusieursdes activités suivantes, à l'exclusion des activités relevant de la directive 91/271/CEE :

i) traitement biologique ;

ii) prétraitement des déchets destinés à l'incinération ou à la coïncinération ;

iii) traitement des cendres ;

iv) traitement en broyeur de déchets métalliques, notamment déchets d'équipementsélectriques et électroniques et véhicules hors d'usage ainsi que leurs composants.

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Lorsque la seule activité de traitement des déchets exercée est la digestion anaérobie, leseuil de capacité pour cette activité est fixé à 100 tonnes par jour.

- 5.5. Stockage temporaire de déchets dangereux ne relevant pas du point 5.4 de l'annexe Ide la directive 2010/75/UE, dans l'attente de la mise en œuvre d'une des activitésénumérées aux points 5.1, 5.2, 5.4 et 5.6 de l'annexe I de ladite directive, avec une capacitétotale supérieure à 50 tonnes, à l'exclusion du stockage temporaire sur le site où les déchetssont produits, dans l'attente de la collecte.

- 6.11. Traitement, dans des installations autonomes ne relevant pas de la directive91/271/CEE, des eaux résiduaires rejetées par une installation exerçant des activitéscouvertes par le point 5.1, 5.3 ou 5.5 susmentionné.

En ce qui concerne le traitement des eaux résiduaires dans des installations autonomes nerelevant pas de la directive 91/271/CEE, les présentes conclusions sur les MTD s'appliquentégalement au traitement combiné d'effluents aqueux provenant de différentes sources si laprincipale charge polluante résulte des activités couvertes par le point 5.1, 5.3 ou 5.5susmentionné.

Les présentes conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités suivantes :

- le lagunage,

- l'élimination ou le recyclage de carcasses ou de déchets animaux relevant de l'activitédécrite au point 6.5 de l'annexe I de la directive 2010/75/UE, lorsque cet aspect est couvertpar les conclusions sur les MTD pour les abattoirs et le secteur des sous-produits animaux(SA),

- le traitement des effluents d'élevage dans l'installation d'élevage, lorsque cet aspect estcouvert par les conclusions sur les MTD pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs(IRPP),

- la « valorisation directe » (c.-à-d. sans prétraitement) des déchets en vue de leur utilisationen remplacement des matières premières dans des installations exerçant des activitéscouvertes par d'autres conclusions sur les MTD, notamment :

- la « valorisation directe » de sels de plomb (contenus dans les piles, par exemple), de zincou d'aluminium ou la récupération des métaux contenus dans les catalyseurs. Ces aspectssont susceptibles d'être couverts par les conclusions sur les MTD dans l'industrie desmétaux non ferreux (NFM),

- le traitement du papier en vue d'un recyclage. Cet aspect est susceptible d'être couvert parles conclusions sur les MTD pour la production de pâte, de papier et de carton (PP),

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- l'utilisation de déchets comme combustible ou matière première dans les fours à ciment.Cet aspect est susceptible d'être couvert par les conclusions sur les MTD pour la productionde ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium (CLM),

- la (co-)incinération, la pyrolyse et la gazéification des déchets. Ces aspects sontsusceptibles d'être couverts par les conclusions sur les MTD pour l'incinération des déchets(WI) ou par les conclusions sur les MTD pour les grandes installations de combustion (LCP),

- la mise en décharge des déchets. Cet aspect est couvert par la directive 1999/31/CE duConseil (2), en particulier, le stockage souterrain permanent et le stockage de longue durée(≥ 1 an avant élimination, ≥ 3 ans avant « valorisation » ),

- la dépollution in situ des sols pollués (non excavés),

- le traitement des scories et des mâchefers. Cet aspect est susceptible d'être couvert parles conclusions sur les MTD pour l'incinération des déchets (WI) ou par les conclusions surles MTD pour les grandes installations de combustion (LCP),

- la fusion de ferraille et de déchets métalliques. Cet aspect est susceptible d'être couvertpar les conclusions sur les MTD pour l'industrie des métaux non ferreux (NFM), lesconclusions sur les MTD dans la sidérurgie (IS) ou les conclusions sur les MTD dans lesecteur des forges et fonderies (SF),

- la régénération d'acides et de bases usés, lorsque cet aspect est couvert par lesconclusions sur les MTD pour le traitement des métaux ferreux,

- la combustion de combustibles, lorsqu'elle ne génère pas de gaz chauds qui entrent encontact direct avec les déchets. Cet aspect est susceptible d'être couvert par les conclusionssur les MTD pour les grandes installations de combustion (LCP) ou par la directive (UE)2015/2193 du Parlement européen et du Conseil (3).

Les autres conclusions et documents de référence sur les MTD susceptibles de présenter unintérêt pour les activités visées par les présentes conclusions sur les MTD sont les suivants :

- aspects économiques et effets multimilieux (ECM),

- émissions dues au stockage (EFS),

- efficacité énergétique (ENE),

- surveillance des émissions dans l'air et dans l'eau des installations relevant de la directivesur les émissions industrielles (ROM),

- production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium (CLM),

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- systèmes communs de traitement et de gestion des effluents aqueux et gazeux dans lesecteur chimique (CWW),

- élevage intensif de volailles ou de porcs (IRPP).

Les présentes conclusions sur les MTD s'appliquent sans préjudice des dispositionspertinentes de la législation de l'Union européenne, notamment celles relatives à lahiérarchie des déchets.

(1) Directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbainesrésiduaires (JO L 135 du 30.5.1991, p. 40).

(2) Directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge des déchets(JO L 182 du 16.7.1999, p. 1).

(3) Directive (UE) 2015/2193 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative àla limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance desinstallations de combustion moyennes (JO L 313 du 28.11.2015, p. 1).

Définitions

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes :

Terme utilisé Définition

Termes généraux

Émissionscanalisées

Émissions de polluants dans l'environnement, à partir de tout type deconduite, canalisation, cheminée, etc.Inclut également les émissionsprovenant des biofiltres ouverts.

Mesures encontinu

Mesures réalisées à l'aide d'un système de mesure automatisé installé àdemeure sur le site.

Attestation denettoyage

Document écrit fourni par le producteur/détenteur des déchets, certifiantque l'emballage vide des déchets (par exemple, barils, conteneurs) estpropre au regard des critères d'acceptation.

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Émissions diffuses Émissions non canalisées (par exemple, de poussières, de composésorganiques ou d'odeurs) pouvant provenir de sources «surfaciques» (parexemple, réservoirs) ou de sources " ponctuelles " (par exemple, brides detuyauterie). Inclut également les émissions provenant du compostage enandains.

Rejets directs Rejets dans une masse d'eau réceptrice sans traitement ultérieur des«effluents aqueux » en aval.

Facteurd'émission

Nombre par lequel il est possible de multiplier des données connues (parexemple, des données relatives à une installation ou à un procédé ou desdonnées relatives au débit) afin d'estimer les émissions.

Unité existante Une unité qui n'est pas une unité nouvelle.

Torchage Oxydation à haute température visant à brûler à flamme nue lescomposés combustibles des effluents gazeux résultant d'opérationsindustrielles. Le torchage est principalement utilisé pour brûler des gazinflammables pour des raisons de sécurité ou lors de conditionsd'exploitation non routinières.

Cendres volantes Particules provenant de la chambre de combustion ou qui se formentdans le flux de fumées et qui sont transportées.

Émissionsfugitives

Émissions diffuses à partir de sources " ponctuelles ".

Déchetsdangereux

Les déchets définis à l'article 3, point 2), de la directive 2008/98/CE .

Rejets indirects Rejets qui ne sont pas des rejets directs.

Déchetsbiodégradablesliquides

Déchets d'origine biologique à teneur en eau relativement élevée (parexemple, contenu d'un séparateur de graisses, boues organiques, déchetsde cuisine et de table).

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Transformationmajeure d'uneunité

Modification profonde de la conception ou de la technologie d'une unité,avec adaptations majeures ou remplacement des procédés ou destechniques de réduction des émissions et des équipements associés.

Traitementmécanobiologique

Traitement de déchets solides mixtes combinant un traitement mécaniqueet un traitement biologique en milieu aérobie ou anaérobie.

Unité nouvelle Une unité autorisée pour la première fois sur le site de l'installation aprèsla publication des présentes conclusions sur les MTD, ou le remplacementcomplet d'une unité après la publication des présentes conclusions sur lesMTD.

Extrant Le déchet traité qui sort de l'unité de traitement des déchets.

Déchet pâteux Boues qui ne s'écoulent pas.

Mesurespériodiques

Mesures réalisées à intervalles de temps déterminés par des méthodesmanuelles ou automatiques.

Valorisation Valorisation au sens de l'article 3, point 15), de la directive 2008/98/CE.

Reraffinage Traitements appliqués aux huiles usagées pour les transformer en huilede base.

Régénération Traitements et procédés visant essentiellement à rendre réutilisables pourun usage similaire les matières (charbon actif usé ou solvant usé, parexemple) auxquelles ils sont appliqués.

Zone sensible Zone nécessitant une protection spéciale, telles que :

- les zones résidentielles,

- les zones où se déroulent des activités humaines (par exemple, les lieuxde travail, écoles, garderies, zones de loisirs, hôpitaux ou maisons de repossitués à proximité).

Lagunage Placement de matières de rebut liquides ou boueuses dans des fosses,des étangs, des lagunes, etc.

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Traitement desdéchets à valeurcalorifique

Traitement de déchets ligneux, d'huiles usagées, de déchets de matièresplastiques, de solvants usés, etc., pour obtenir du combustible ou pourmieux tirer partie de leur valeur calorifique.

FCV (Hydro)fluorocarbones volatils : COV composés d'hydrocarburesentièrement ou partiellement fluorés, en particulier dechlorofluorocarbones (CFC), d'hydrochlorofluorocarbones (HCFC) etd'hydrofluorocarbones (HFC).

HCV Hydrocarbures volatils COV exclusivement constitués d'hydrogène et decarbone (éthane, propane, iso-butane, cyclopentane, par exemple).

COV Composé organique volatil au sens de l'article 3, point 45), de la directive2010/75/UE.

Détenteur dedéchets

Détenteur de déchets au sens de l'article 3, point 6), de la directive2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil (4).

Déchet entrant Le déchet qui arrive pour être traité dans l'unité de traitement desdéchets.

Déchet liquideaqueux

Déchet constitué de liquides aqueux, d'acides/de bases ou de bouespompables (« par exemple », émulsions, acides usés, déchets marinsaqueux) et qui n'est pas un déchet liquide biodégradable.

Polluants/paramètres

AOX Les composés organohalogénés adsorbables, exprimés en Cl,comprennent le chlore, le brome et l'iode organiques adsorbables.

Arsenic l'arsenic, exprimé en As, comprend tous les composés inorganiques etorganiques de l'arsenic, dissous ou liés à des particules.

DBO Demande biochimique en oxygène. Quantité d'oxygène nécessaire àl'oxydation de matière organique ou inorganique par voie biochimique encinq jours (DBO ) ou en sept jours (DBO ).5 7

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Cadmium Le cadmium, exprimé en Cd, comprend tous les composés inorganiques etorganiques du cadmium, dissous ou liés à des particules.

CFC Chlorofluorocarbones : COV constitués de carbone, de chlore et de fluor.

Chrome Le chrome, exprimé en Cr, comprend tous les composés inorganiques etorganiques du chrome, dissous ou liés à des particules.

Chromehexavalent

Le chrome hexavalent, exprimé en Cr(VI), comprend tous les composés duchrome à l'état d'oxydation + 6.

DCO Demande chimique en oxygène. Quantité d'oxygène nécessaire pouroxyder totalement par voie chimique la matière organique en dioxyde decarbone. La DCO est un indicateur de la concentration massique decomposés organiques.

Cuivre Le cuivre, exprimé en Cu, comprend tous les composés inorganiques etorganiques du cuivre, dissous ou liés à des particules.

Cyanure Cyanure libre, exprimé en CN .

Poussières Total des particules (dans l'air).

Indicehydrocarbure

Somme des composés extractibles par un solvant à base d'hydrocarbures(y compris des hydrocarbures aromatiques à longue chaîne oualiphatiques ramifiés ou alicycliques, ou des hydrocarbures aromatiquesalkylés).

HCI Tous les composés inorganiques gazeux du chlore, exprimés en HCl.

HF Tous les composés inorganiques gazeux du fluor, exprimés en HF.

H S Sulfure d'hydrogène. Le sulfure de carbonyle et les mercaptans ne sontpas inclus.

Plomb Le plomb, exprimé en Pb, comprend tous les composés inorganiques etorganiques du plomb, dissous ou liés à des particules.

-

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Mercure Le mercure, exprimé en Hg, comprend tous les composés inorganiques etorganiques du mercure, dissous ou liés à des particules.

NH Ammoniac.

Nickel Le nickel, exprimé en Ni, comprend tous les composés inorganiques etorganiques du nickel, dissous ou liés à des particules.

Concentrationd'odeurs

Nombre d'Unités d'Odeur européennes (ouE) dans un mètre cube de gaz,dans des conditions normalisées. Mesurée par olfactométrie dynamiqueconformément à la norme EN 13725.

PCB Polychlorobiphényles.

PCB de typedioxine

Polychlorobiphényles tels qu'énumérés dans le règlement (CE) n°199/2006 de la Commission (5).

PCDD/F Polychlorodibenzo-p-dioxines/furannes (PCDD).

PFOA Acide perfluorooctanoïque.

PFOS Acide perfluorooctanesulphonique.

Indice phénol Somme des composés phénoliques, exprimée en concentration de phénolet mesurée conformément à la norme EN ISO 14402.

COT Carbone organique total, exprimé en C (dans l'eau) ; comprend tous lescomposés organiques.

Azote total L'azote total, exprimé en N, comprend l'ammoniac libre et les ionsammonium (NH4–N), les nitrites (NO2–N), les nitrates (NO3–N) et lescomposés azotés organiques.

P Total Phosphore total, exprimé en P ; comprend l'ensemble des composésinorganiques et organiques du phosphore, dissous ou liés à des particules.

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MEST Matières en suspension totales. Concentration massique de toutes lesmatières en suspension (dans l'eau), mesurée par filtration à travers desfiltres en fibres de verre et par gravimétrie.

COVT Carbone organique volatil total, exprimé en C (dans l'air)

Zinc Le zinc, exprimé en Zn, comprend tous les composés inorganiques etorganiques du zinc, dissous ou liés à des particules.

(4) Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative auxdéchets et abrogeant certaines directives (JO L 312 du 22.11.2008, p. 3).

(5) Règlement (CE) n° 199/2006 de la Commission du 3 février 2006 modifiant le règlement (CE) n°466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denréesalimentaires, en ce qui concerne les dioxines et les PCB de type dioxine (JO L 32 du 4.2.2006, p. 34).

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, les acronymes suivants sont utilisés :

Acronyme Définition

SME Système de management environnemental

VHU Véhicules hors d'usage [au sens de l'article 2, point 2), de la directive 2000/53/CEdu Parlement européen et du Conseil (6)]

HEPA Filtre à particules à haute efficacité

GRV Grand récipient pour vrac

LDAR Détection et réparation des fuites

SAL Système d'aspiration localisée

POP Polluants organiques persistants [tels qu'énumérés par le règlement (CE) n°850/2004 du Parlement européen et du Conseil (7)]

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DEEE Déchets d'équipements électriques et électroniques [au sens de l'article 3, point 1),de la directive 2012/19/UE du Parlement européen et du Conseil (8)].

(6) Directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 relative auxvéhicules hors d''usage (JO L 269 du 21.10.2000, p. 34).

(7) Règlement (CE) n° 850/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant lespolluants organiques persistants et modifiant la directive 79/117/CEE (JO L 158 du 30.4.2004, p. 7).

(8) Directive 2012/19/UE du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 relative aux déchetsd'équipements électriques et électroniques (DEEE) (JO L 197 du 24.7.2012, p. 38).

Considérations générales

Meilleures techniques disponibles

Les techniques énumérées et décrites dans les présentes conclusions sur les MTD ne sontni obligatoires ni exhaustives. D'autres techniques garantissant un niveau de protection del'environnement au moins équivalent peuvent être utilisées.

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD sont applicables d'une manièregénérale.

Niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) en cequi concerne les émissions dans l'air

Sauf indication contraire, les niveaux d'émission dans l'air associés aux meilleurestechniques disponibles (NEA-MTD) qui sont indiqués dans les présentes conclusions sur lesMTD désignent des concentrations (masse de substance émise par volume d'effluentsgazeux) dans les conditions normalisées suivantes : gaz secs à une température de 273,15 Ket une pression de 101,3 kPa, sans correction de la teneur en oxygène ; concentrationsexprimées en μg/Nm ou en mg/Nm .

En ce qui concerne les périodes d'établissement des valeurs moyennes de NEA-MTD pourles émissions dans l'air, les définitions suivantes s'appliquent.

Type demesure

Période d'établissementde la moyenne

Définition

En continu Moyenne journalière Moyenne sur un jour calculée à partir des moyenneshoraires ou demi-horaires valides

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Périodique Moyenne sur la périoded'échantillonnage

Valeur moyenne de trois mesures consécutives d'aumoins 30 minutes chacune (9).

(9) Si, en raison de contraintes liées à l'échantillonnage ou à l'analyse, des mesures de 30minutes ne conviennent pas pour un paramètre, quel qu'il soit (pour la concentration d'odeurs,par exemple), il est possible d'appliquer une période de mesure plus appropriée. Pour lesPCDD/F ou les PCB de type dioxines, une période d'échantillonnage de 6 à 8 heures est utilisée.

En cas de mesures en continu, les NEA-MTD peuvent être exprimés en moyennesjournalières.

Niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) en cequi concerne les émissions dans l'eau

Sauf indication contraire, les niveaux d'émission dans l'eau associés aux meilleurestechniques disponibles (NEA-MTD) indiqués dans les présentes conclusions sur les MTDdésignent des concentrations (masse de substances émise par volume d'eau) exprimées enμg/l ou en mg/l.

Sauf indication contraire, les valeurs moyennes associées aux MTD qui sont établiescorrespondent à l'un des deux cas suivants :

- en cas de rejets continus, il s'agit de valeurs moyennes journalières, c'est-à-dire établies àpartir d'échantillons moyens proportionnels au débit prélevés sur 24 h,

- en cas de rejets discontinus, les valeurs moyennes sont établies sur la durée des rejets, àpartir d'échantillons moyens proportionnels au débit, ou, pour autant que l'effluent soit bienmélangé et homogène, à partir d'un échantillon ponctuel, prélevé avant le rejet.

Il est possible d'utiliser des échantillons moyens proportionnels au temps, à condition qu'ilpuisse être démontré que le débit est suffisamment stable.

Tous les NEA-MTD pour les émissions dans l'eau s'appliquent au point où les émissionssortent de l'installation.

Efficacité du traitement

Le calcul de l'efficacité moyenne du traitement de réduction des émissions visé dans lesprésentes conclusions sur les MTD (voir tableau 6.1) ne tient pas compte, dans le cas de laDCO et du COT, des étapes initiales de traitement qui visent à séparer la matière organiquedu déchet liquide aqueux, telles que l'évapocondensation, la désémulsion ou la séparationde phases.

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1. CONCLUSIONS GÉNÉRALES SUR LES MTD

1.1. Performances environnementales globales

MTD 1. Afin d'améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste àmettre en place et à appliquer un système de management environnemental (SME)présentant toutes les caractéristiques suivantes :

I. engagement de la direction, y compris à son plus haut niveau ;

II. définition, par la direction, d'une politique environnementale intégrant le principed'amélioration continue des performances environnementales de l'installation ;

III. planification et mise en place des procédures nécessaires, fixation d'objectifs et decibles, planification financière et investissement ;

IV. mise en œuvre des procédures, prenant particulièrement en considération les aspectssuivants :

a) organisation et responsabilité ;

b) recrutement, formation, sensibilisation et compétence ;

c) communication ;

d) participation du personnel ;

e) documentation,

f) contrôle efficace des procédés ;

g) programmes de maintenance ;

h) préparation et réaction aux situations d'urgence ;

i) respect de la législation sur l'environnement ;

V. contrôle des performances et prise de mesures correctives, les aspects suivants étantplus particulièrement pris en considération :

a) surveillance et mesure (voir également le rapport de référence du JRC relatif à lasurveillance des émissions dans l'air et dans l'eau provenant des installations relevant de ladirective sur les émissions industrielles - ROM) ;

b) mesures correctives et préventives ;

c) tenue de registres ;15/95

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d) audit interne ou externe indépendant (si possible) pour déterminer si le SME respecteles modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à jour ;

VI. revue du SME et de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité, par la direction;

VII. suivi de la mise au point de technologies plus propres ;

VIII. prise en compte de l'impact sur l'environnement de la mise à l'arrêt définitif d'une unitédès le stade de sa conception et pendant toute la durée de son exploitation ;

IX. réalisation régulière d'une analyse comparative des performances, par secteur.

X. gestion des flux de déchets (voir la MTD 2) ;

XI. inventaire des flux d'effluents aqueux et gazeux (voir la MTD 3) ;

XII. plan de gestion des résidus (voir la description à la section 6.5) ;

XIII. plan de gestion des accidents (voir la description à la section 6.5) ;

XIV. plan de gestion des odeurs (voir la MTD 12) ;

XV. plan de gestion du bruit et des vibrations (voir la MTD 17).

Applicabilité

La portée (par exemple, le niveau de détail) et la nature du SME (normalisé ou nonnormalisé) dépendent en général de la nature, de l'ampleur et de la complexité del'installation, ainsi que de l'éventail de ses effets possibles sur l'environnement (lesquelssont aussi déterminés par le type et la quantité de déchets traités).

MTD 2. Afin d'améliorer les performances environnementales globales de l'unité, la MTDconsiste à appliquer toutes les techniques énumérées ci-dessous.

Technique Description

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a. Établir etappliquer desprocédures decaractérisationetd'acceptationpréalable desdéchets.

Ces procédures permettent de s'assurer que les opérations detraitement des déchets conviennent, sur le plan technique (etjuridique), à un déchet donné, avant l'arrivée de celui-ci à l'unité. Ils'agit notamment de procédures visant à collecter des informationssur les déchets entrants, et éventuellement de procéduresd'échantillonnage et de caractérisation des déchets destinées àobtenir suffisamment d'informations sur la composition des déchets.Les procédures d'acceptation préalable des déchets sont fondées surles risques et prennent en considération, par exemple, les propriétésdangereuses des déchets et les risques que ceux-ci présentent sur lesplans de la sécurité des procédés, de la sécurité au travail et desincidences sur l'environnement, ainsi que les informations fourniespar le ou les précédents détenteurs des déchets.

b. Établir etappliquer desprocéduresd'acceptationdes déchets.

Les procédures d'acceptation sont destinées à confirmer lescaractéristiques des déchets, telles qu'elles ont été déterminées lorsde la phase d'acceptation préalable. Ces procédures définissent leséléments à vérifier lors de l'arrivée des déchets à l'unité, ainsi que lescritères d'acceptation et de rejet des déchets. Elles peuvent aussiporter sur l'échantillonnage, l'inspection et l'analyse des déchets. Lesprocédures d'acceptation des déchets sont fondées sur les risques etprennent en considération, par exemple, les propriétés dangereusesdes déchets et les risques que ceux-ci présentent sur les plans de lasécurité des procédés, de la sécurité au travail et des incidences surl'environnement, ainsi que les informations fournies par le ou lesprécédents détenteurs des déchets.

c. Établir etmettre enœuvre unsystème desuivi etd'inventairedes déchets.

Le système de suivi et d'inventaire des déchets permet de localiser lesdéchets dans l'unité et d'en évaluer la quantité. Il contient toutes lesinformations générées pendant les procédures d'acceptationpréalable des déchets (par exemple, la date d'arrivée des déchets àl'unité et leur numéro de référence unique, les informations relativesau(x) précédent(s) détenteur(s) des déchets, les résultats des analysesd'acceptation préalable et d'acceptation des déchets, le mode detraitement prévu, la nature des déchets et la quantité détenue sur lesite, ainsi que les dangers recensés), et les procédures d'acceptation,de stockage, de traitement ou de transfert des déchets hors du site.Le système de suivi des déchets est fondé sur les risques et prend enconsidération, par exemple, les propriétés dangereuses des déchetset les risques que ceux-ci présentent sur les plans de la sécurité desprocédés, de la sécurité au travail et des incidences surl'environnement, ainsi que les informations fournies par le ou lesprécédents détenteurs des déchets.

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d. Établir etmettre enœuvre unsystème degestion de laqualité desextrants.

L'objectif de cette technique est de s'assurer que le traitement desdéchets donne un résultat conforme aux attentes ; les normes EN, parexemple, pourront être utilisées à cet effet. Ce système de gestionpermet également de contrôler et d'optimiser les performances dutraitement des déchets, et peut à cet effet comprendre une analysedynamique des constituants dignes d'intérêt (analyse des flux dematières) tout au long du traitement des déchets. L'analyse des fluxde matières est fondée sur les risques et prend en considération, parexemple, les propriétés dangereuses des déchets et les risques queceux-ci présentent sur les plans de la sécurité des procédés, de lasécurité au travail et des incidences sur l'environnement, ainsi que lesinformations fournies par le ou les précédents détenteurs desdéchets.

e. Veiller à laséparation desdéchets.

Les déchets sont triés en fonction de leurs propriétés, de manière àen faciliter un stockage et un traitement « plus simple et » plusrespectueux de l'environnement. La séparation des déchets consisteen la séparation physique des déchets et en des procédures quidéterminent où et quand les déchets sont stockés.

f. S'assurer de lacompatibilitédes déchetsavant de lesmélanger.

Pour garantir la compatibilité, un ensemble de mesures et tests devérification sont mis en œuvre pour détecter toute réaction chimiqueindésirable ou potentiellement dangereuse entre des déchets (parexemple, polymérisation, dégagement gazeux, réaction exothermique,décomposition, cristallisation, précipitation) lors de leur mélange oulors d'autres opérations de traitement. Les tests de compatibilité sontfondés sur les risques et prennent en considération, par exemple, lespropriétés dangereuses des déchets et les risques que ceux-ciprésentent sur les plans de la sécurité des procédés, de la sécurité autravail et des incidences sur l'environnement, ainsi que lesinformations fournies par le ou les précédents détenteurs desdéchets.

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g. Tri desdéchetssolidesentrants.

Le tri des déchets solides entrants (10) permet d'éviter que desmatières indésirables n'atteignent les phases ultérieures detraitement des déchets. Il peut comprendre :

- le tri manuel après examen visuel ;

- la séparation des métaux ferreux, des métaux non ferreux ou detous les métaux ;

- la séparation optique, par exemple par spectroscopie infrarougeproche ou par rayons X ;

- la séparation en fonction de la densité, par exemple parclassification pneumatique ou au moyen de cuves de flottation ou detables vibrantes ;

- la séparation en fonction de la taille, par criblage/tamisage.

(10) Les techniques de tri sont décrites à la section 6.4

MTD 3. Afin de faciliter la réduction des émissions dans l'eau et dans l'air, la MTD consiste àétablir et à tenir à jour, dans le cadre du système de management environnemental (voirMTD 1), un inventaire des flux d'effluents aqueux et gazeux, fournissant toutes lesinformations suivantes :

i) des informations sur les caractéristiques des déchets à traiter et sur les procédés detraitement, y compris :

a) des schémas simplifiés de déroulement des procédés, montrant l'origine desémissions ;

b) des descriptions des techniques intégrées aux procédés et du traitement deseffluents aqueux/gazeux à la source, avec indication de leurs performances ;

ii) des informations sur les caractéristiques des flux d'effluents aqueux, notamment :

a) valeurs moyennes de débit, de pH, de température et de conductivité, et variabilité deces paramètres ;

b) valeurs moyennes de concentration et de charge des substances pertinentes etvariabilité de ces paramètres (par exemple, DCO/COT, composés azotés, phosphore,métaux, « substances prioritaires/micropolluants ») ;

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c) données relatives à la biodégradabilité [par exemple, DBO, rapport DBO/DCO, essai deZahn et Wellens, potentiel d'inhibition biologique (inhibition des boues activées, parexemple)] (voir la MTD 52) ;

iii) des informations sur les caractéristiques des flux d'effluents gazeux, notamment :

a) valeurs moyennes de débit et de température et variabilité de ces paramètres ;

b) valeurs moyennes de concentration et de charge des substances pertinentes etvariabilité de ces paramètres (par exemple, composés organiques, POP tels que PCB) ;

c) inflammabilité, limites inférieure et supérieure d'explosivité, réactivité ;

d) présence d'autres substances susceptibles d'avoir une incidence sur le système detraitement des effluents gazeux ou sur la sécurité de l'unité (par exemple, oxygène, azote,vapeur d'eau, poussière).

Applicabilité

La portée (par exemple, le niveau de détail) et la nature de l'inventaire sont généralementfonction de la nature, de l'ampleur et de la complexité de l'installation, ainsi que de l'éventailde ses effets possibles sur l'environnement (lesquels sont aussi déterminés par le type et laquantité de déchets traités).

MTD 4. Afin de réduire le risque environnemental associé au stockage des déchets, la MTDconsiste à appliquer toutes les techniques énumérées ci-dessous.

Technique Description Applicabilité

a. Lieu destockageoptimisé

Il s'agit notamment des techniques suivantes :

- lieu de stockage aussi éloigné qu'il esttechniquement et économiquement possible deszones sensibles, des cours d'eau, etc.,

- le lieu de stockage est choisi de façon à éviter le pluspossible les opérations inutiles de manutention desdéchets au sein de l'unité (par exemple, lorsque lesmêmes déchets font l'objet de deux opérations demanutention ou plus, ou lorsque les distances detransport sur le site sont inutilement longues).

Applicabled'unemanièregénéraleaux unitésnouvelles.

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b. Capacité destockageappropriée

Des mesures sont prises afin d'éviter l'accumulationdes déchets, notamment :

- la capacité maximale de stockage de déchets estclairement précisée et est respectée, compte tenu descaractéristiques des déchets (eu égard au risqued'incendie, notamment) et de la capacité de traitement,

- la quantité de déchets stockée est régulièrementcontrôlée et comparée à la capacité de stockagemaximale autorisée,

- le temps de séjour maximal des déchets estclairement précisé.

Applicabled'unemanièregénérale.

c. Déroulementdu stockageen toutesécurité

Comprend notamment les techniques suivantes :

- les équipements servant au chargement, audéchargement et au stockage des déchets sontclairement décrits et marqués,

- les déchets que l'on sait sensibles à la chaleur, à lalumière, à l'air, à l'eau, etc. sont protégés contre detelles conditions ambiantes,

- les conteneurs et fûts sont adaptés à l'usage prévu etstockés de manière sûre.

d. Zone séparéepour lestockage et lamanutentiondes déchetsdangereuxemballés.

S'il y a lieu, une zone est exclusivement réservée austockage et à la manutention des déchets dangereuxemballés.

MTD 5. Afin de réduire le risque environnemental associé à la manutention et au transfertdes déchets, la MTD consiste à établir et à mettre en œuvre des procédures de manutentionet de transfert.

Description

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Les procédures de manutention et de transfert sont destinées à garantir la manutentiondes déchets et leur transfert en toute sécurité vers les différentes unités de stockage ou detraitement. Elles comprennent les éléments suivants :

- les opérations de manutention et de transfert des déchets sont exécutées par unpersonnel compétent,

- les opérations de manutention et de transfert des déchets sont dûment décrites, validéesavant exécution et vérifiées après exécution,

- des mesures sont prises pour éviter, détecter et atténuer les déversements accidentels,

- des précautions en rapport avec le fonctionnement et la conception de l'unité sont priseslors de l'assemblage ou du mélange des déchets (par exemple, aspiration des déchetspulvérulents).

Les procédures de manutention et de transfert sont fondées sur les risques et prennent enconsidération la probabilité de survenue d'accidents et d'incidents et les incidencespossibles sur l'environnement.

1.2. Surveillance

MTD 6. Pour les émissions dans l'eau à prendre en considération d'après l'inventaire desflux « d'effluents aqueux » (voir MTD 3), la MTD consiste à surveiller les principauxparamètres de procédé (par exemple, le débit des effluents aqueux, leur pH, leurtempérature, leur conductivité, leur DBO) à certains points clés (par exemple, à l'entrée ou àla sortie de l'unité de prétraitement, à l'entrée de l'unité de traitement final, au point où lesémissions sortent de l'installation).

MTD 7. La MTD consiste à surveiller les rejets dans l'eau au moins à la fréquence indiquéeci-après et conformément aux normes EN. En l'absence de normes EN, la MTD consiste àrecourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d'autres normes internationalesgarantissant l'obtention de données d'une qualité scientifique équivalente.

Substance/paramètre Norme(s) Procédé detraitement desdéchets

Fréquenceminimale desurveillance (11)(12)

Surveillanceassociée à

Composésorganohalogénésadsorbables(AOX) (13) (14)

EN ISO 9562 Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

BAT 20

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Benzène, toluène,éthylbenzène, xylène(BTEX) (13) (14)

EN ISO 15680 Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parmois

Demande chimiqueen oxygène (DCO) (15)(16)

Pas de normeEN

Tous lestraitements desdéchets, àl'exception dutraitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parmois

Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

Cyanure libre(CN ) (13) (14)

Plusieursnormes EN (ENISO 14403-1 et -2)

Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

Indicehydrocarbure (14)

EN ISO 9377-2 Traitementmécanique enbroyeur desdéchetsmétalliques

Une fois parmois

Traitement desDEEE contenantdes FCV ou desHCV

Reraffinage deshuiles usées

-

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Traitementphysicochimiquedes déchets àvaleur calorifique

Lavage à l'eau desterres excavéespolluées

Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

Arsenic (As),cadmium (Cd),chrome (Cr),cuivre (Cu), nickel (Ni),plomb (Pb), zinc(Zn) (13) (14)

Plusieursnormes EN (parexemple ENISO 11885,EN ISO 17294-2,EN ISO 15586)

Traitementmécanique enbroyeur desdéchetsmétalliques

Une fois parmois

Traitement desDEEE contenantdes FCV ou desHCV

Traitementmécanobiologiquedes déchets

Reraffinage deshuiles usées

Traitementphysicochimiquedes déchets àvaleur calorifique

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Traitementphysicochimiquedes déchets solidesou pâteux

Régénération dessolvants usés

Lavage à l'eau desterres excavéespolluées

Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

Manganèse (Mn) (13)(14)

Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

Chrome hexavalent(Cr(VI)] (13) (14)

Plusieursnormes EN (ENISO 10304-3,EN ISO 23913)

Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

Mercure (Hg) (13) (14) Plusieursnormes EN (ENISO 17852,EN ISO 12846)

Traitementmécanique enbroyeur desdéchetsmétalliques

Une fois parmois

Traitement desDEEE contenantdes FCV ou desHCV

Traitementmécanobiologiquedes déchets

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Reraffinage deshuiles usées

Traitementphysicochimiquedes déchets àvaleur calorifique

Traitementphysicochimiquedes déchets solidesou pâteux

Régénération dessolvants usés

Lavage à l'eau desterres excavéespolluées

Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

PFOA (13) Pas de normeEN

Tous lestraitements desdéchets

Une fois tousles six mois

PFOS (13)

Indice phénol (16) EN ISO 14402 Reraffinage deshuiles usées

Une fois parmois

Traitementphysicochimiquedes déchets àvaleur calorifique

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Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

Azote total (Ntotal) (16)

EN 12260, ENISO 11905-1

Traitementbiologique desdéchets

Une fois parmois

Reraffinage deshuiles usées

Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

Carbone organiquetotal (COT) (15) (16)

EN 1484 Tous lestraitements desdéchets, àl'exception dutraitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parmois

Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

Phosphore total (Ptotal) (16)

Plusieursnormes EN (ENISO 15681-1 et2, EN ISO 6878,EN ISO 11885)

Traitementbiologique desdéchets

Une fois parmois

Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

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Matières ensuspension totales(MEST) (16)

EN 872 Tous lestraitements desdéchets, àl'exception dutraitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parmois

Traitement desdéchets liquidesaqueux

Une fois parjour

(11) Les fréquences de surveillance peuvent être réduites s'il est démontré que les niveaux d'émissionsont suffisamment stables.

(12) En cas de rejets discontinus à une fréquence inférieure à la fréquence minimale de surveillance,la surveillance est effectuée une fois par rejet.

(13) La surveillance n'est applicable que lorsque la substance concernée est pertinente pour le fluxd'effluents aqueux, d'après l'inventaire mentionné dans la MTD 3.

(14) En cas de rejet indirect dans une masse d'eau réceptrice, la fréquence de surveillance peut êtreréduite si l'unité de traitement des « effluents aqueux » en aval réduit les concentrations des polluantsconcernés.

(15) La surveillance porte soit sur le COT soit sur la DCO. Le paramètre COT est préférable car sasurveillance n'implique pas l'utilisation de composés très toxiques.

(16) La surveillance ne s'applique qu'en cas de rejet direct dans une masse d'eau réceptrice.

MTD 8. La MTD consiste à surveiller les émissions canalisées dans l'air au moins à lafréquence indiquée ci-après et conformément aux normes EN. En l'absence de normes EN,la MTD consiste à recourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d'autres normesinternationales garantissant l'obtention de données d'une qualité scientifique équivalente.

Substance/Paramètre Norme(s) Procédé de traitementdes déchets

Fréquenceminimale desurveillance (17)

Surveillanceassociée à

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Retardateurs deflamme bromés (18)

Pas denormeEN

Traitement mécanique enbroyeur des déchetsmétalliques

Une fois par an MTD 25

CFC Pas denormeEN

Traitement des DEEEcontenant des FCV ou desHCV

Une fois tousles six mois

MTD 29

PCB de type dioxine EN 1948-1, -2 et -4 (19)

Traitement mécanique enbroyeur des déchetsmétalliques (18)

Une fois par an MTD 25

Décontamination deséquipements contenantdes PCB

Une fois tousles trois mois

MTD 51

Poussières EN13284-1

Traitement mécaniquedes déchets

Une fois tousles six mois

MTD 25

Traitementmécanobiologique desdéchets

MTD 34

Traitementphysicochimique desdéchets solides ou pâteux

MTD 41

Traitement thermique ducharbon actif usé, desdéchets de catalyseurs etdes terres excavéespolluées

MTD 49

Lavage à l'eau des terresexcavées polluées

MTD 50

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HCI EN 1911 Traitement thermique ducharbon actif usé, desdéchets de catalyseurs etdes terres excavéespolluées (18)

Une fois tousles six mois

MTD 49

Traitement des déchetsliquides aqueux (18)

MTD 53

HF Pas denormeEN

Traitement thermique ducharbon actif usé, desdéchets de catalyseurs etdes terres excavéespolluées (18)

Une fois tousles six mois

MTD 49

Hg EN13211

Traitement des DEEEcontenant du mercure

Une fois tousles trois mois

MTD 32

H S Pas denormeEN

Traitement biologique desdéchets (20)

Une fois tousles six mois

MTD 34

Métaux etmétalloïdes, àl'exception dumercure

(p. ex. As, Cd, Co, Cr,Cu, Mn, Ni, Pb, Sb, Se,Tl, V) (18)

EN14385

Traitement mécanique enbroyeur des déchetsmétalliques

Une fois par an MTD 25

NH3 Pas denormeEN

Traitement biologique desdéchets (20)

Une fois tousles six mois

MTD 34

Traitementphysicochimique desdéchets solides oupâteux (18)

Une fois tousles six mois

MTD 41

Traitement des déchetsliquides aqueux (18)

MTD 53

2

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Concentrationd'odeurs

EN13725

Traitement biologique desdéchets (21)

Une fois tousles six mois

MTD 34

PCDD/F (18) EN 1948-1, -2 et -3 (19)

Traitement mécanique enbroyeur des déchetsmétalliques

Une fois par an MTD 25

COVT EN12619

Traitement mécanique enbroyeur des déchetsmétalliques

Une fois tousles six mois

MTD 25

Traitement des DEEEcontenant des FCV ou desHCV

Une fois tousles six mois

MTD 29

Traitement mécaniquedes déchets à valeurcalorifique (18)

Une fois tousles six mois

MTD 31

Traitementmécanobiologique desdéchets

Une fois tousles six mois

MTD 34

Traitementphysicochimique desdéchets solides oupâteux (18)

Une fois tousles six mois

MTD 41

Reraffinage des huilesusées

MTD 44

Traitementphysicochimique desdéchets à valeurcalorifique

MTD 45

Régénération des solvantsusés

MTD 47

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Traitement thermique ducharbon actif usé, desdéchets de catalyseurs etdes terres excavéespolluées

MTD 49

Lavage à l'eau des terresexcavées polluées

MTD 50

Traitement des déchetsliquides aqueux (18)

MTD 53

Décontamination deséquipements contenantdes PCB (22)

Une fois tousles trois mois

MTD 51

(17) Les fréquences de surveillance peuvent être réduites s'il est démontré que les niveaux d'émissionsont suffisamment stables.

(18) La surveillance ne s'applique que lorsque la substance concernée est pertinente pour le fluxd'effluents gazeux, d'après l'inventaire mentionné dans la MTD 3.

(19) L'échantillonnage peut aussi être réalisé conformément à la norme CEN/TS°1948-5 au lieu de lanorme EN 1948-1.

(20) À la place, il est possible de surveiller la concentration des odeurs.

(21) Au lieu de surveiller la concentration des odeurs, il est possible de surveiller les concentrations deNH et de H S.

(22) La surveillance ne s'applique que lorsque du solvant est utilisé pour nettoyer les équipementscontaminés.

MTD 9. La MTD consiste à surveiller au moins une fois par an, au moyen d'une ou deplusieurs des techniques énumérées ci-après, les émissions atmosphériques diffuses decomposés organiques qui résultent de la régénération des solvants usés, de ladécontamination des équipements contenant des POP au moyen de solvants et dutraitement physicochimique des solvants en vue d'en exploiter la valeur calorifique

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Technique Description

a Mesures Méthodes par reniflage, détection des gaz par imagerie optique, occultationsolaire ou absorption différentielle. Voir les descriptions à la section 6.2.

b Facteursd'émission

Calcul des émissions sur la base des facteurs d'émission, validépériodiquement (une fois tous les deux ans, par exemple) au moyen demesures.

c Bilanmassique

Calcul des émissions au moyen d'un bilan massique tenant compte del'apport de solvant, des émissions canalisées dans l'air, des émissions dansl'eau, du solvant contenu dans le produit traité, et des résidus du procédé(résidus de distillation, par exemple).

MTD 10. La MTD consiste à surveiller périodiquement les odeurs.

Description

La surveillance des odeurs peut être réalisée en appliquant :

- les normes EN (p. ex. olfactométrie dynamique conformément à la norme EN 13725 pourdéterminer la concentration des odeurs, ou la norme EN 16841-1 ou -2 pour déterminerl'exposition aux odeurs),

- en cas de recours à d'autres méthodes pour lesquelles il n'existe pas de norme EN (p. ex.estimation de l'impact olfactif), les normes ISO, les normes nationales ou d'autres normesinternationales garantissant l'obtention de données d'une qualité scientifique équivalente.

La fréquence de surveillance est déterminée dans le plan de gestion des odeurs (voir la MTD12).

Applicabilité

L'applicabilité est limitée aux cas où une nuisance olfactive est probable ou a été constatéedans des zones sensibles.

MTD 11. La MTD consiste à surveiller la consommation annuelle d'eau, d'énergie et dematières premières, ainsi que la production annuelle de résidus et d'« effluents aqueux », àune fréquence d'au moins une fois par an.

Description

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La surveillance inclut des mesures directes, des calculs ou des relevés, par exemple aumoyen d'appareils de mesure appropriés ou sur la base de factures. La surveillances'effectue au niveau le plus approprié (par exemple, au niveau du procédé, de l'unité ou del'installation) et tient compte de tout changement important intervenu dansl'unité/l'installation.

1.3. Émissions dans l'air

MTD 12. Afin d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire les dégagements d'odeurs, laMTD consiste à établir, mettre en œuvre et réexaminer régulièrement, dans le cadre dusystème de management environnemental (voir la MTD 1), un plan de gestion des odeurscomprenant l'ensemble des éléments suivants :

- un protocole précisant les actions et le calendrier,

- un protocole de surveillance des odeurs, tel que décrit dans la MTD 10,

- un protocole des mesures à prendre pour gérer des problèmes d'odeurs signalés (dans lecadre de plaintes, par exemple),

- un programme de prévention et de réduction des odeurs destiné à déterminer la ou lessources d'odeurs, à caractériser les contributions des sources et à mettre en œuvre desmesures de prévention et/ou de réduction.

Applicabilité

L'applicabilité est limitée aux cas où une nuisance olfactive est probable ou a été constatéedans des zones sensibles.

MTD 13. Afin d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire les dégagements d'odeurs, laMTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques suivantes :

Technique Description Applicabilité

a. « Temps deséjourréduits aumaximum »

Réduire le plus possible le temps de séjour des déchetsqui dégagent (potentiellement) des odeurs dans lessystèmes de stockage ou de manutention (p. ex.conduites, cuves, conteneurs), en particulier enconditions d'anaérobiose. Le cas échéant, desdispositions appropriées sont prises pour prendre encharge les pics saisonniers « des volumes de déchets ».

Uniquementapplicableauxsystèmesouverts.

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b. Traitementchimique

Utilisation de produits chimiques pour détruire lescomposés odorants ou pour limiter leur formation (parexemple, pour oxyder ou précipiter le sulfured'hydrogène).

Nonapplicable sicela risquede nuire à laqualitésouhaitéede l'extrant.

c. Optimisationdutraitementaérobie

En cas de traitement aérobie de déchets liquides aqueux,peut consister à :

- utiliser de l'oxygène pur,

- éliminer l'écume dans les cuves,

- prévoir une maintenance fréquente du systèmed'aération.

En cas de traitement aérobie de déchets autres que desdéchets liquides aqueux, voir la MTD 36.

Applicabled'unemanièregénérale.

MTD 14. Afin d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire les émissions atmosphériquesdiffuses, « en particulier » de poussières, de composés organiques et d'odeurs, la MTDconsiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques suivantes :

En fonction des risques que présentent les déchets au regard des émissionsatmosphériques diffuses, la MTD 14d est particulièrement pertinente.

Technique Description Applicabilité

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a. Réduire auminimum lenombre desourcespotentiellesd'émissionsdiffuses

Il s'agit notamment des techniquessuivantes :

- conception appropriée des tuyauteries(p. ex. réduction de la longueur desconduites, du nombre de brides et devannes, utilisation de raccords et deconduites soudées),

- recours préférentiel au transfert pargravité plutôt qu'à des pompes,

- limitation de la hauteur de chute desmatières,

- limitation de la vitesse de circulation,

- utilisation de pare-vents.

Applicable d'unemanière générale.

b. Choix etutilisationd'équipementsà hauteintégrité

Il s'agit notamment des techniquessuivantes :

- vannes à double garniture d'étanchéitéou équipements d'efficacité équivalente,

- joints d'étanchéité à haute intégrité(garnitures en spirale, joints toriques) pourles applications critiques,

- pompes/compresseurs/agitateurséquipés de joints d'étanchéité mécaniquesau lieu de garnitures d'étanchéité,

- pompes/compresseurs/agitateursmagnétiques,

- « connecteurs pour flexibles », pincesperforantes, têtes de perçage, etc.appropriés, par exemple pour le dégazagedes DEEE contenant des FCV ou des HCV.

L'applicabilité peut êtrelimitée dans le cas desunités existantes, enraison de contraintesd'exploitation.

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c. Prévention dela corrosion

Il s'agit notamment des techniquessuivantes :

- choix approprié des matériaux deconstruction,

- revêtement intérieur ou extérieur deséquipements et application d'inhibiteursde corrosion sur les tuyaux.

Applicable d'unemanière générale.

d. Confinement,collecte ettraitement desémissionsdiffuses

Il s'agit notamment des techniquessuivantes :

- stockage, traitement et manutention desdéchets « et matières » susceptibles degénérer des émissions diffuses dans desbâtiments fermés ou dans deséquipements capotés (bandestransporteuses, par exemple),

- maintien à une pression adéquate deséquipements capotés ou des bâtimentsfermés,

- collecte et acheminement des émissionsvers un système de réduction desémissions approprié (voir la section 6.1) aumoyen d'un système d'extraction d'air oude systèmes d'aspiration proches dessources d'émissions.

L'utilisation debâtiments fermés oud'équipements capotéspeut être limitée pardes considérations desécurité, telles que lerisque d'explosion oud'appauvrissement enoxygène.

Cette technique peutaussi être difficile àmettre en place enraison du volume desdéchets.

e. Humidification Humidification des sources potentiellesd'émissions diffuses de poussières (parexemple, stockage des déchets, zones decirculation et procédés de manutention àciel ouvert) au moyen d'eau ou d'unbrouillard.

Applicable d'unemanière générale.

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f. Maintenance Il s'agit notamment des techniquessuivantes :

- garantir l'accès aux équipementssusceptibles de fuir,

- contrôler régulièrement les équipementsde protection tels que rideaux à lamelles etportes à déclenchement rapide.

Applicable d'unemanière générale.

g. Nettoyage deszones detraitement etde stockagedes déchets

Consiste notamment à nettoyerrégulièrement et dans leur intégralité lazone de traitement des déchets (halls,zones de circulation, zones de stockage,etc.), les bandes transporteuses, leséquipements et les conteneurs.

Applicable d'unemanière générale.

h. Programme dedétectionet réparationdes fuites(LDAR)

voir la section 6.2. Lorsque des émissionsde composés organiques sont prévisibles,un programme LDAR est établi et mis enœuvre, selon une approche fondée sur lesrisques, tenant compte en particulier de laconception de l'unité ainsi que de laquantité et de la nature des composésorganiques concernés.

Applicable d'unemanière générale.

MTD 15. La MTD consiste à ne recourir au torchage que pour des raisons de sécurité oupour les « conditions d'exploitation » non routinières (opérations de démarrage et d'arrêt,p. ex.) et à appliquer les deux techniques indiquées ci-dessous.

Technique Description Applicabilité

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a. Bonneconceptionde l'unité

Il convient notamment de prévoir un systèmede récupération des gaz d'une capacitésuffisante et d'utiliser des soupapes de sûreté àhaute intégrité.

Applicable d'une manièregénérale aux unitésnouvelles.

Il est possible d'équiperles unités existantes d'unsystème de récupérationdes gaz.

b. Gestion del'unité

Il s'agit notamment de garantir l'équilibrage du« circuit » de gaz et d'utiliser des dispositifsavancés de contrôle des procédés.

Applicable d'une manièregénérale.

MTD 16. Afin de réduire les émissions atmosphériques provenant des torchères lorsque lamise à la torche est inévitable, la MTD consiste à appliquer les deux techniques indiquées ci-dessous.

Technique Description Applicabilité

a. Bonneconception desdispositifs demise à latorche

Optimisation de la hauteur, de la pression, du typed'assistance (par vapeur, air ou gaz), du type desnez de torche, etc., pour permettre unfonctionnement fiable et sans fumée et garantir lacombustion efficace des gaz en excès.

Applicable d'unemanièregénérale auxnouvellestorches. Dans lesunitésexistantes,l'applicabilitépeut être limitéeen raison, parexemple, dutempsdisponible pourles opérations demaintenance.

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b. Surveillance etenregistrementdes donnéesdans le cadrede la gestiondes torchères

Il s'agit notamment de surveiller en continu laquantité de gaz mise à la torche. D'autresparamètres peuvent aussi être pris en considération[par exemple, la composition du flux de gaz, « lavaleur calorifique », le taux d'assistance, la vitesse, ledébit du gaz «de purge », les émissions polluantes(par exemple, NO , CO, hydrocarbures), le bruit].L'enregistrement des opérations de torchageconsiste en général à consigner la durée et lenombre des opérations, et permet de quantifier lesémissions et éventuellement d'éviter de futuresopérations de torchage.

Applicable d'unemanièregénérale.

1.4. Bruits et vibrations

MTD 17. Afin d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire le bruit et les vibrations laMTD consiste à établir, mettre en œuvre et réexaminer régulièrement, dans le cadre dusystème de management environnemental (voir la MTD 1), un plan de gestion du bruit etdes vibrations comprenant l'ensemble des éléments suivants :

I. un protocole décrivant les mesures à prendre et le calendrier ;

II. un protocole de surveillance du bruit et des vibrations ;

III. un protocole des mesures à prendre pour remédier aux problèmes de bruit et devibrations signalés (dans le cadre de plaintes, par exemple) ;

IV. un programme de réduction du bruit et des vibrations visant à déterminer la ou lessources, à mesurer/évaluer l'exposition au bruit et aux vibrations, à caractériser lescontributions des sources et à mettre en œuvre des mesures de prévention ou deréduction.

Applicabilité

L'applicabilité est limitée aux cas où un problème de bruit ou de vibrations « affectant deszones sensibles » est probable ou a été constaté.

MTD 18. Afin d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire le bruit et les vibrations, laMTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.

Technique Description Applicabilité

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a. Implantationappropriée deséquipements etdes bâtiments

Il est possible de réduire lesniveaux de bruit en augmentantla distance entre l'émetteur et lerécepteur, en utilisant desbâtiments comme écransantibruit et en déplaçant lesentrées ou sorties du bâtiment.

Dans le cas des unités existantes, ledéplacement des équipements etdes entrées/sorties du bâtimentpeut être limité par le manqued'espace ou par des coûts excessifs.

b. Mesuresopérationnelles

Il s'agit notamment destechniques suivantes :

i. inspection et maintenance deséquipements ;

ii. fermeture des portes et desfenêtres des zones confinées, sipossible ;

iii. utilisation des équipementspar du personnel expérimenté ;

iv. renoncement aux activitésbruyantes pendant la nuit, sipossible ;

v. prise de mesures pour limiterle bruit lors des opérations demaintenance, de circulation, demanutention et de traitement.

Applicable d'une manière générale.

c. Équipementspeu bruyants

Peut concerner notamment lesmoteurs à transmission directe,les compresseurs, les pompes etles torchères.

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d. Équipementsde protectioncontre le bruitet lesvibrations

Il s'agit notamment destechniques suivantes :

i. réducteurs de bruit ;

ii. isolation acoustique et anti-vibration des équipements ;

iii. confinement deséquipements bruyants ;

iv. insonorisation des bâtiments.

L'applicabilité peut être limitée pardes contraintes d'espace (dans lecas des unités existantes).

e. Atténuation dubruit

L'intercalation d'obstacles entreles émetteurs et les récepteurs(par exemple, murs antibruit,remblais et bâtiments) permetde limiter la propagation dubruit.

Applicable uniquement aux unitésexistantes, car la conception desnouvelles unités devrait rendre cettetechnique inutile. Dans le cas desunités existantes, l'intercalationd'obstacles peut être limitée par descontraintes d'espace.

En cas de traitement des déchetsmétalliques en broyeur, cettetechnique est applicable dans leslimites des contraintes liées aurisque de déflagration dans lesbroyeurs.

1.5. Rejets dans l'eau

MTD 19. Afin d'optimiser la consommation d'eau, de réduire le volume d'« effluentsaqueux » produit et d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire les rejets dans le sol etles eaux, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniquesindiquées ci-dessous

Technique Description Applicabilité

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a. Gestion del'eau

La consommation d'eau peut être optimiséepar les mesures suivantes :

- plans d'économies d'eau (par exemple,définition d'objectifs d'utilisation rationnellede l'eau, établissement de schémas decirculation et de bilans hydriques),

- optimisation de la consommation d'eau delavage (par exemple, recours au nettoyage àsec plutôt qu'à l'arrosage, utilisation dedispositifs de commande du déclenchementsur tous les équipements de lavage),

- réduction de la consommation d'eau pour lacréation de vide (par exemple, recours à despompes à anneau liquide utilisant des liquidesà haut point d'ébullition).

Applicable d'unemanière générale.

b. Remise encirculation del'eau

Les flux d'eau sont remis en circulation dansl'unité, après traitement si nécessaire. Le tauxde remise en circulation est limité par le bilanhydrique de l'unité, la teneur en impuretés(composés odorants, par exemple) ou lescaractéristiques des flux d'eau (teneur ennutriments, par exemple).

Applicable d'unemanière générale.

c. Surfaceimperméable

En fonction des risques de contamination dusol ou des eaux que présentent les déchets, lasurface de la totalité de la zone de traitementdes déchets (c'est-à-dire les zones deréception des déchets, de manutention, destockage, de traitement et d'expédition) estrendue imperméable aux liquides concernés.

Applicable d'unemanière générale.

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d. Techniquesdestinées àréduire laprobabilité etlesconséquencesdedébordementset dedéfaillance descuves etconteneurs.

En fonction des risques de contamination dusol ou des eaux que présentent les liquidescontenus dans les cuves et conteneurs, il peuts'agir des techniques suivantes :

- détecteurs de débordement,

- trop-pleins s'évacuant dans un système dedrainage confiné (le confinement secondaireou un autre conteneur),

- cuves contenant des liquides placées dansun confinement secondaire approprié ;volume normalement suffisant poursupporter le déversement du contenu de laplus grande cuve dans le confinementsecondaire,

- isolement des cuves, des citernes et duconfinement secondaire (fermeture desvannes, par exemple).

Applicable d'unemanière générale.

e. Couverture deszones destockage et detraitement desdéchets

En fonction des risques de contamination dusol ou des eaux qu'ils présentent, les déchetssont stockés et traités dans des espacescouverts, de manière à éviter le contact avecl'eau de pluie et ainsi réduire le volume d'eaude ruissellement polluée.

L'applicabilité peutêtre limitée lorsquede grands volumesde déchets sontstockés ou traités(par exemple,traitementmécanique desdéchets métalliquesen broyeur).

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f. Séparation desflux d'eaux

Chaque flux d'eau («par exemple » eau deruissellement de surface, eau de procédé) estcollecté et traité séparément, en fonction despolluants qu'il contient ainsi que de lacombinaison des techniques de traitement. Enparticulier, les flux d'« effluents aqueux » nonpolluées sont séparés des flux d'« effluentsaqueux » qui nécessitent un traitement.

Applicable d'unemanière généraleaux unités nouvelles.

Applicable d'unemanière généraleaux unitésexistantes, dans leslimites descontraintes liées à laconfiguration dusystème de collectedes eaux.

g. Infrastructurede drainageappropriée

La zone de traitement des déchets est reliée àl'infrastructure de drainage.

L'eau de pluie tombant sur les zones detraitement et de stockage est recueillie dansl'infrastructure de drainage, avec l'eau delavage, les déversements occasionnels, etc., et,en fonction de sa teneur en polluants, estremise en circulation ou acheminée vers uneunité de traitement ultérieur.

Applicable d'unemanière généraleaux unités nouvelles.

Applicable d'unemanière généraleaux unitésexistantes, dans leslimites descontraintes liées à laconfiguration dusystème de drainagedes eaux.

h. Conception etmaintenancepermettant ladétection et laréparation desfuites

La surveillance régulière visant à détecter lesfuites éventuelles est fondée sur les risqueset, si nécessaire, les équipements sontréparés.

Le recours à des éléments « enterrés » estréduit au minimum. Le cas échéant, et enfonction des risques de contamination du solou des eaux que présentent les déchets, unconfinement secondaire des éléments «enterrés » est mis en place.

L'utilisationd'éléments ensurface estapplicable d'unemanière généraleaux unités nouvelles.Elle peut toutefoisêtre limitée par lerisque de gel.

L'installation deconfinementssecondaires peutêtre limitée dans lecas des unitésexistantes.

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i. Capacitéappropriée destockagetampon

Une capacité appropriée de stockage tamponest prévue pour les « effluents aqueux »produites en dehors des conditionsd'exploitation normales, selon une approchefondée sur les risques (tenant compte, parexemple, de la nature des polluants, des effetsdu traitement des « effluents aqueux » enaval, et de l'environnement récepteur).

Le rejet des « effluents aqueux » provenant dece stockage tampon n'est possible qu'aprèsque des mesures appropriées ont été prises(par exemple, surveillance, traitement,réutilisation).

Applicable d'unemanière généraleaux unités nouvelles.

Pour les unitésexistantes,l'applicabilité peutêtre limitée par descontraintes d'espaceet par laconfiguration dusystème de collectedes eaux.

MTD 20. Afin de réduire les rejets dans l'eau, la MTD consiste à traiter les « effluentsaqueux » par une combinaison appropriée des techniques indiquées ci-dessous.

Technique (23) Polluantshabituellementvisés

Applicabilité

Traitement préliminaire ou primaire (liste non exhaustive)

a. Homogénéisation Tous les polluants Applicable d'une manière générale.

b. Neutralisation Acides, alcalis

c. Séparation physique,notamment au moyen dedégrilleurs, tamis,dessableurs, dégraisseurs,« déshuileurs » oudécanteurs primaires

Solides grossiers,matières ensuspension,huile/graisse

Traitement physico-chimique

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d. Adsorption Polluantsadsorbablesdissous nonbiodégradablesou inhibiteurs,telsqu'hydrocarbures,mercure, AOX

Applicable d'une manière générale.

e. Distillation/rectification Polluants dissousnonbiodégradablesou inhibiteurspouvant êtredistillés, commecertains solvants

f. Précipitation Polluantsprécipitablesdissous nonbiodégradablesou inhibiteurs,tels que métaux,phosphore

g. Oxydation chimique Polluantsoxydables dissousnonbiodégradablesou inhibiteurs,tels que nitrites,cyanure

h. Réduction chimique Polluantsréductiblesdissous nonbiodégradablesou inhibiteurs,comme le chromehexavalent (Cr(VI)]

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i. Évaporation Contaminantssolubles

j. Échange d'ions Polluants ioniquesdissous nonbiodégradablesou inhibiteurs,tels que lesmétaux

k. Stripage Polluantspurgeables, telsque le sulfured'hydrogène(H2S), l'ammoniac(NH3), certainscomposésorganohalogénésadsorbables(AOX), leshydrocarbures

Traitement biologique (liste non exhaustive)

l. Procédé par bouesactivées

Composésorganiquesbiodégradables

Applicable d'une manière générale.

m. Bioréacteur à membrane

Dénitrification

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n. Nitrification/dénitrificationlorsque le traitementcomprend un traitementbiologique

Azote total,ammoniac

La nitrification peut ne pas êtreapplicable en cas de fortesconcentrations de chlorures (au-delàde 10 g/l, par exemple) et lorsquel'avantage pour l'environnement nejustifie pas une réduction préalable decette concentration de chlorures. Lanitrification n'est pas applicable en casde faible température des « effluentsaqueux » (inférieure à 12 °C, parexemple)

Élimination des solides, « par exemple »

o. Coagulation et floculation Solides ensuspension etparticulesmétalliques

Applicable d'une manière générale.

p. Sédimentation

q. Filtration (par exemple,filtration sur sable,microfiltration,ultrafiltration)

r. Flottation

(23) Les techniques sont décrites dans la section 6.3.

Tableau 6.1

Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les rejets directs dans une massed'eau réceptrice

Substance/Paramètre NEA-MTD (24)

Procédé de traitement des déchets auquelle NEA-MTD s'applique

Carbone organique total (COT) (25) 10-60mg/l

- Tous les traitements des déchets, àl'exception du traitement des déchetsliquides aqueux

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10-100mg/l (26)(27)

- Traitement des déchets liquides aqueux

Demande chimique en oxygène(DCO) (25)

30-180mg/l

- Tous les traitements des déchets, àl'exception du traitement des déchetsliquides aqueux

30-300mg/l (26)(27)

- Traitement des déchets liquides aqueux

Matières en suspension totales(MEST)

5-60 mg/l - Tous les traitements des déchets

Indice hydrocarbure 0,5-10mg/l

- Traitement mécanique en broyeur desdéchets métalliques

- Traitement des DEEE contenant des FCVou des HCV

- Reraffinage des huiles usées

- Traitement physicochimique des déchets àvaleur calorifique

- Traitement physicochimique des déchets àvaleur calorifique

- Lavage à l'eau des terres excavéespolluées

- Traitement des déchets liquides aqueux

Azote total (N total) 1-25mg/l (28)(29)

- Traitement biologique des déchets

- Reraffinage des huiles usées

10-60mg/l (28)(29) (30)

- Traitement des déchets liquides aqueux

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Phosphore total (P total) 0,3-2 mg/l - Traitement biologique des déchets

1–3mg/l (27)

Traitement des déchets liquides aqueux

Indice phénol 0,05–0,2mg/l

- Reraffinage des huiles usées

- Traitement physicochimique des déchets àvaleur calorifique

0,05 – 0,3mg/l

- Traitement des déchets liquides aqueux

Cyanure libre (CN ) (31) 0,02 – 0,1mg/l

- Traitement des déchets liquides aqueux

Composés organohalogénésadsorbables (AOX) (31)

0,2 – 1mg/l

- Traitement des déchets liquides aqueux

Métaux etmétalloïdes (31)

Arsenic (expriméen As)

0,01 –0,05 mg/l

- Traitement mécanique en broyeur desdéchets métalliques

- Traitement des DEEE contenant des FCVou des HCV

- Traitement mécanobiologique desdéchets

- Reraffinage des huiles usées

- Traitement physicochimique des déchets àvaleur calorifique

- Traitement physicochimique des déchetssolides ou pâteux

- Régénération des solvants usés

- Lavage à l'eau des terres excavéespolluées

Cadmium(exprimé en Cd)

0,01 –0,05 mg/l

Chrome (expriméen Cr)

0,01 –0,15 mg/l

Cuivre (expriméen Cu)

0,05 – 0,5mg/l

Plomb (expriméen Pb)

0,05 – 0,1mg/l (32)

Nickel (expriméen Ni)

0,05 – 0,5mg/l

-

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Mercure(exprimé en Hg)

0,5 – 5μg/l

Zinc (exprimé enZn)

0,1 – 1mg/l (33)

Arsenic (expriméen As)

0,01 – 0,1mg/l

- Traitement des déchets liquides aqueux

Cadmium(exprimé en Cd)

0,01 – 0,1mg/l

Chrome (expriméen Cr)

0,01 – 0,3mg/l

Chromehexavalent(exprimé enCr(VI)]

0,01 – 0,1mg/l

Cuivre (expriméen Cu)

0,05 – 0,5mg/l

Plomb (expriméen Pb)

0,05 – 0,3mg/l

Nickel (expriméen Ni)

0,05 – 1mg/l

Mercure(exprimé en Hg)

1 – 10μg/l

Zinc (exprimé enZn)

0,1 – 2mg/l

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(24) Les périodes d'établissement des valeurs moyennes sont définies dans la rubrique«Considérations générales».

(25) Le NEA-MTD applicable est soit celui pour la DCO, soit celui pour le COT. La surveillance du COTest préférable car elle n'implique pas l'utilisation de composés très toxiques.

(26) La valeur haute de la fourchette peut ne pas être applicable :

- lorsque l'efficacité du traitement est ≥ 95 % en moyenne mobile sur douze mois et que les déchetsentrants présentent les caractéristiques suivantes : COT > 2 g/l (ou DCO > 6 g/l) en moyenne «journalière » et forte proportion de composés organiques réfractaires (c.-à-d. difficilementbiodégradables), ou

- en cas de concentrations élevées de chlorures (par exemple, supérieures à 5 g/l « dans les déchetsentrants »).

(27) Le NEA-MTD peut ne pas être applicable aux unités traitant des boues/débris de forage.

(28) Le NEA-MTD peut ne pas être applicable en cas de faible température des « effluents aqueux »(inférieure à 12 °C, par exemple)

(29) Le NEA-MTD peut ne pas être applicable en cas de concentrations élevées de chlorures (parexemple, supérieures à 10 g/l de déchets).

(30) Le NEA-MTD n'est applicable qu'en cas de traitement biologique des « effluents aqueux ».

(31) Les NEA-MTD ne sont applicables que lorsque la substance concernée est recensée en tant quesubstance pertinente dans l'inventaire des « effluents aqueux » mentionné dans la MTD 3.

(32) La valeur haute de la fourchette est de 0,3 mg/l pour le traitement mécanique en broyeur desdéchets métalliques.

(33) La valeur haute de la fourchette est de 2 mg/l pour le traitement mécanique en broyeur desdéchets métalliques.

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7.

Tableau 6.2

Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les rejets indirects dans une massed'eau réceptrice

Substance/Paramètre NEA-MTD (34)(35)

Procédé de traitement des déchetsauquel le NEA-MTD s'applique

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Indice hydrocarbure 0,5 – 10mg/l

- Traitement mécanique en broyeurdes déchets métalliques

- Traitement des DEEE contenant desFCV ou des HCV

- Reraffinage des huiles usées

- Traitement physicochimique desdéchets à valeur calorifique

- Lavage à l'eau des terres excavéespolluées

- Traitement des déchets liquidesaqueux

Cyanure libre (CN ) (36) 0,02 – 0,1mg/l

- Traitement des déchets liquidesaqueux

Composés organohalogénésadsorbables (AOX) (36)

0,2 – 1mg/l

- Traitement des déchets liquidesaqueux

Métaux etmétalloïdes (36)

Arsenic (expriméen As)

0,01 –0,05 mg/l

- Traitement mécanique en broyeurdes déchets métalliques

- Traitement des DEEE contenant desFCV ou des HCV

- Traitement mécanobiologique desdéchets

- Reraffinage des huiles usées

- Traitement physicochimique desdéchets à valeur calorifique

- Traitement physicochimique desdéchets solides ou pâteux

- Régénération des solvants usés

- Lavage à l'eau des terres excavéespolluées

Cadmium (expriméen Cd)

0,01 –0,05 mg/l

Chrome (expriméen Cr)

0,01 –0,15 mg/l

Cuivre (expriméen Cu)

0,05 – 0,5mg/l

Plomb (expriméen Pb)

0,05 – 0,1mg/l (37)

Nickel (exprimé en Ni) 0,05 – 0,5mg/l

-

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Mercure (expriméen Hg)

0,5 – 5μg/l

Zinc (exprimé en Zn) 0,1 – 1mg/l (38)

Arsenic (expriméen As)

0,01 – 0,1mg/l

- Traitement des déchets liquidesaqueux

Cadmium (expriméen Cd)

0,01 – 0,1mg/l

Chrome (expriméen Cr)

0,01 – 0,3mg/l

Chrome hexavalent(exprimé en Cr(VI)]

0,01 – 0,1mg/l

Cuivre (expriméen Cu)

0,05 – 0,5mg/l

Plomb (expriméen Pb)

0,05 – 0,3mg/l

Nickel (exprimé en Ni) 0,05 – 1mg/l

Mercure (expriméen Hg)

1 – 10μg/l

Zinc (exprimé en Zn) 0,1 – 2mg/l

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(34) Les périodes d'établissement des valeurs moyennes sont définies dans la rubrique«Considérations générales».

(35) Les NEA-MTD peuvent ne pas être applicables si l'unité de traitement des « effluents aqueux » enaval réduit les concentrations des polluants concernés, à condition qu'il n'en résulte pas unepollution accrue de l'environnement.

(36) Les NEA-MTD ne sont applicables que lorsque la substance concernée est recensée en tant quesubstance pertinente dans l'inventaire des « effluents aqueux » mentionné dans la MTD 3.

(37) La valeur haute de la fourchette est de 0,3 mg/l pour le traitement mécanique en broyeur desdéchets métalliques.

(38) La valeur haute de la fourchette est de 2 mg/l pour le traitement mécanique en broyeur desdéchets métalliques.

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7.

1.6. Émissions résultant d'accidents et d'incidents

MTD 21. Afin d'éviter ou de limiter les conséquences environnementales des accidents etincidents, la MTD consiste à appliquer la totalité des techniques indiquées ci-après, dans lecadre du plan de gestion des accidents (voir la MTD 1).

Technique Description

a. Mesures deprotection

Il s'agit notamment des mesures suivantes :

- protection de l'unité contre les actes de malveillance,

- système de protection contre les incendies et explosions,prévoyant des équipements de prévention, de détection etd'extinction,

- accessibilité et fonctionnalité des équipements de contrôlepertinents dans les situations d'urgence.

b. Gestion desémissionsaccidentelles/fortuites

Des procédures sont prévues et des dispositions techniquesprises pour gérer (par un éventuel confinement) les émissionsaccidentelles ou fortuites dues à des débordements ou au rejetd'eau anti-incendie, ou provenant des vannes de sécurité.

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c. Système d'évaluationet d'enregistrementdesincidents/accidents

Il s'agit notamment des techniques suivantes :

- registre dans lequel sont consignés la totalité des accidents,incidents, modifications des procédures et résultats desinspections,

- procédures permettant de détecter ces incidents et accidents,d'y réagir et d'en tirer des enseignements.

1.7. Utilisation rationnelle des matières

MTD 22. Afin d'utiliser rationnellement les matières, la MTD consiste à les remplacer par desdéchets

Description

Utilisation de déchets au lieu d'autres matières pour le traitement des déchets (parexemple, les alcalis ou acides usés sont utilisés pour l'ajustement du pH, et les cendresvolantes comme liant).

Applicabilité

Certaines restrictions de l'applicabilité sont liées au risque de contamination dû à laprésence d'impuretés (par exemple, métaux lourds, POP, sels, agents pathogènes) dans lesdéchets qui sont utilisés en remplacement d'autres matières. La compatibilité des déchetsremplaçant d'autres matières avec les déchets entrants (voir la MTD 2) peut aussi limiterl'applicabilité.

1.8. Efficacité énergétique

MTD 23. Afin d'utiliser efficacement l'énergie, la MTD consiste à appliquer les deuxtechniques indiquées ci-dessous.

Technique Description

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a. Pland'efficacitéénergétique

Un plan d'efficacité énergétique consiste à définir et calculer laconsommation d'énergie spécifique de l'activité (ou des activités), àdéterminer, sur une base annuelle, des indicateurs de performance clés(par exemple, la consommation d'énergie spécifique exprimée enkWh/tonne de déchets traités) et à prévoir des objectifs d'améliorationpériodique et des actions connexes. Le plan est adapté aux spécificités dutraitement des déchets sur les plans du ou des procédés mis en œuvre,du ou des flux de déchets traités, etc.

b. Bilanénergétique

Un bilan énergétique fournit une ventilation de la consommation et de laproduction d'énergie (y compris l'exportation) par type de source(électricité, gaz, combustibles liquides « ou solides » classiques et déchets).Il comprend :

i) des informations sur la consommation d'énergie, exprimée en énergiefournie ;

ii) des informations sur l'énergie exportée hors de l'installation ;

iii) des informations sur le flux d'énergie (par exemple, diagrammesthermiques ou bilans énergétiques), montrant la manière dont l'énergieest utilisée tout au long du procédé.

Le bilan énergétique est adapté aux spécificités du traitement des déchetssur les plans du ou des procédés mis en œuvre, du ou des flux de déchetstraités, etc.

1.9. Réutilisation des emballages

MTD 24. Afin de réduire la quantité de déchets à éliminer, la MTD consiste à développer aumaximum la réutilisation des emballages, dans le cadre du plan de gestion des déchets (voirla MTD 1).

Description

Les emballages (fûts, conteneurs, GRV, palettes, etc.) sont réutilisés pour l'entreposage desdéchets s'ils sont en bon état et suffisamment propres, sous réserve d'un contrôle de lacompatibilité des substances contenues (lors des utilisations successives). Au besoin,l'emballage fait l'objet d'un traitement approprié avant réutilisation (par exemple,reconditionnement, nettoyage).

Applicabilité

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Certaines restrictions de l'applicabilité sont liées au risque de contamination des déchetspar l'emballage réutilisé.

2. CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LE TRAITEMENT MÉCANIQUE DES DÉCHETS

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la section 2s'appliquent, en plus des conclusions générales sur les MTD de la section 1, au traitementmécanique des déchets non couplé à un traitement biologique.

2.1. Conclusions générales sur les MTD pour le traitement mécanique des déchets

2.1.1. Émissions dans l'air

MTD 25. Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières, de particulesmétalliques, de PCDD/F et de « PCB du type dioxines », la MTD consiste à appliquer la MTD14d et à recourir à une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.

Technique Description Applicabilité

a. Cyclone voir la section 6.1.

Les cyclones sont principalementutilisés comme séparateurspréliminaires des particules grossièresde poussière.

Applicable d'une manière générale.

b. Filtre « àmanche »

voir la section 6.1. Peut ne pas être applicable auxconduits d'extraction d'airdirectement reliés au broyeur,lorsqu'il n'est pas possibled'atténuer les effets de ladéflagration sur le filtre « àmanche » (au moyen de clapets desurpression, par exemple).

c. Épurationpar voiehumide

voir la section 6.1. Applicable d'une manière générale.

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d. Injectiond'eaudans lebroyeur

Les déchets à broyer sont humidifiéspar injection d'eau dans le broyeur. Laquantité d'eau injectée est réglée enfonction de la quantité de déchetsbroyée (laquelle peut être évaluéed'après la consommation énergétiquedu moteur du broyeur).

L'effluent gazeux contenant lespoussières résiduelles est dirigé versle ou les cyclones ou vers un laveur.

Applicable uniquement dans leslimites des contraintes liées auxconditions locales (par exemple,basse température, sécheresse).

Tableau 6.3

Niveau d'émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériquescanalisées de poussières résultant du traitement mécanique des déchets

Paramètre Unité NEA-MTD

(Moyenne sur la période d'échantillonnage)

Poussières mg/Nm 2–5 (39)

(39) Lorsqu'un filtre « à manche » n'est pas applicable, la valeur haute de la fourchette est de 10mg/Nm .

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

2.2. Conclusions sur les MTD pour le traitement mécanique en broyeur des déchetsmétalliques

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans cette sections'appliquent au traitement mécanique en broyeur des déchets métalliques, en plus de laMTD 25.

2.2.1. Performances environnementales globales

MTD 26. Afin d'améliorer les performances environnementales globales et d'éviter lesémissions dues à des accidents ou des incidents, la MTD consiste à appliquer la MTD 14 g ettoutes les techniques indiquées ci-dessous :

3

3

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a. mise en œuvre d'une procédure d'inspection détaillée des déchets en balle avant lebroyage ;

b. retrait et élimination « en toute sécurité » des éléments dangereux contenus dans le fluxde déchets entrants (par exemple bombonnes de gaz, VHU non dépollués, DEEE nondépollués, articles contaminés par des PCB ou du mercure, articles radioactifs) ;

c. traitement des conteneurs, uniquement s'ils sont accompagnés d'une attestation denettoyage.

2.2.2. Déflagrations

MTD 27. Afin d'éviter les déflagrations et de réduire les émissions en cas de déflagration, laMTD consiste à appliquer la technique a. et une des deux techniques b. ou c. ci-dessous, oules deux.

Technique Description Applicabilité

a. Plan degestion desdéflagrations

Il comprend :

- un programme de réduction des déflagrationsvisant à déterminer la ou les sources et à mettreen œuvre des mesures pour éviter lesdéflagrations, par exemple, une inspection desdéchets entrants, décrite dans la MTD 26a, oul'élimination des éléments dangereux, décritedans la MTD 26b,

- un relevé des incidents de déflagrationsurvenus dans le passé et des mesures prisespour y remédier, ainsi que la diffusion desconnaissances relatives à la déflagration,

- un protocole des mesures à prendre pourremédier aux incidents de déflagration.

Applicable d'unemanière générale.

b. Volets desurpression

Des volets de surpression sont installés pourévacuer les ondes de pression générées par lesdéflagrations qui pourraient causer d'importantsdégâts et des émissions subséquentes.

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c. Prébroyage Utilisation d'un broyeur à vitesse réduite installéen amont du broyeur principal

Applicable d'unemanière généraleaux unitésnouvelles, enfonction de lamatière entrante.

Applicable en casde transformationmajeure d'uneunité, lorsqu'ungrand nombre dedéflagrations aété constaté.

2.2.3. Efficacité énergétique

MTD 28. Afin d'utiliser efficacement l'énergie, la MTD consiste à maintenir une alimentationstable du broyeur.

Description

L'alimentation du broyeur est égalisée en évitant toute interruption de l'entrée des déchetsou toute surcharge qui pourraient donner lieu à des arrêts et redémarrages non souhaitésdu broyeur.

2.3. Conclusions sur les MTD pour le traitement des DEEE contenant des FCV ou des HCV

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans cette sections'appliquent au traitement des DEEE contenant des FCV ou des HCV, en plus de la MTD 25.

2.3.1. Émissions dans l'air

MTD 29. Afin d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire les émissions de composésorganiques dans l'air, la MTD consiste à appliquer la MTD 14d et la MTD 14h et à recourir àla technique a. et à une des deux techniques b. ou c. ci-dessous, ou aux deux.

Technique Description

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a. Retrait etrécupérationoptimisés desfluidesfrigorigèneset des huiles

La totalité des fluides frigorigènes et des huiles est retirée des DEEEcontenant des FCV ou HCV et récupérée au moyen d'un systèmed'aspiration sous vide (« par exemple » garantissant l'élimination desfrigorigènes à 90 % au moins). Les fluides frigorigènes sont séparés deshuiles, et ces dernières sont dégazées.

La quantité d'huile résiduelle dans le compresseur est réduite auminimum (afin que le compresseur ne goutte pas).

b. Condensationcryogénique

L'effluent gazeux contenant des composés organiques tels que desFCV/HCV est envoyé à une unité de condensation cryogénique où le gazest liquéfié (voir la description à la section 6.1). Le gaz liquéfié est stockédans des récipients sous pression en vue d'un traitement ultérieur.

c. Adsorption L'effluent gazeux contenant des composés organiques tels que desFCV/HCV est dirigé dans des systèmes d'adsorption (voir la description àla section 6.1). Le charbon actif usé est régénéré par l'air chaud pompédans le filtre pour désorber les composés organiques. Ensuite, l'effluentgazeux de régénération est comprimé et refroidi de façon à liquéfier lescomposés organiques (dans certains cas par condensation cryogénique).Le gaz liquéfié est ensuite stocké dans des récipients sous pression.L'effluent gazeux résiduel de l'étape de compression est généralementredirigé dans le système d'adsorption de façon à limiter le plus possibleles émissions de FCV/HCV.

Tableau 6.4

Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériquescanalisées de COVT et de CFC résultant du traitement des DEEE contenant des FCV/HCV

Paramètre Unité NEA-MTD

(Moyenne sur la période d'échantillonnage)

COVT mg/Nm 3-15

CFC mg/Nm 0,5–10

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

2.3.2. Explosions

3

3

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MTD 30. Afin d'éviter les émissions dues aux explosions lors du traitement des DEEEcontenant des FCV/HCV, la MTD consiste à appliquer une des techniques indiquées ci-dessous.

Technique Description

a. Atmosphèreinerte

L'injection de gaz inerte (azote, par exemple) permet de réduire laconcentration d'oxygène (par exemple à 4 % vol.) dans les équipementsclos (par exemple les broyeurs, concasseurs, dépoussiéreurs etrécupérateurs de mousse capotés).

b. Ventilationforcée

La ventilation forcée permet de ramener la concentration deshydrocarbures dans les équipements clos (par exemple, les broyeurs,concasseurs, dépoussiéreurs et récupérateurs de mousse capotés) à moinsde 25 % de la limite inférieure d'explosivité.

2.4. Conclusions sur les MTD pour le traitement mécanique des déchets à valeurcalorifique

Outre la MTD 25, les conclusions sur les MTD présentées dans cette section s'appliquent autraitement mécanique des déchets à valeur calorifique relevant des points 5.3 a) iii) et 5.3 b)ii) de l'annexe I de la directive 2010/75/UE.

2.4.1. Émissions dans l'air

MTD 31. Afin de réduire les émissions atmosphériques de composés organiques, la MTDconsiste à appliquer la MTD 14d et à recourir à une ou plusieurs des techniques énuméréesci-dessous.

Technique Description

a. Adsorption voir la section 6.1.

b. Biofiltre

c. Oxydation thermique

d. Épuration par voie humide

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Tableau 6.5

Niveau d'émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériquescanalisées de COVT résultant du traitement mécanique des déchets à valeur calorifique

Paramètre Unité NEA-MTD

(Moyenne sur la période d'échantillonnage)

COVT mg/Nm3 10-30 (40)

(40) Le NEA-MTD ne s'applique que lorsque les composés organiques sont pertinents pour le fluxd'effluents gazeux, d'après l'inventaire mentionné dans la MTD 3.

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

2.5. Conclusions sur les MTD pour le traitement mécanique des DEEE contenant dumercure

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans cette sections'appliquent au traitement mécanique des DEEE contenant du mercure, en plus de la MTD25.

2.5.1. Émissions dans l'air

MTD 32. Afin de réduire les émissions atmosphériques de mercure, la MTD consiste àcollecter les émissions de mercure à la source, à les soumettre à un traitement de réductiondes émissions et à procéder à une surveillance appropriée.

Description

Comprend toutes les mesures suivantes :

- les équipements destinés au traitement des DEEE contenant du mercure sont clos, souspression négative et reliés à un système d'aspiration localisée (SAL),

- l'effluent gazeux des procédés est traité par des techniques de dépoussiérage faisantappel notamment à des cyclones, des filtres « à manche » et des filtres HEPA, suivies d'uneadsorption sur charbon actif (voir la section 6.1),

- l'efficacité du traitement des effluents gazeux est contrôlée,

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- les concentrations de mercure dans les zones de traitement et de stockage sont mesuréesrégulièrement (par exemple, une fois par semaine) en vue de détecter d'éventuelles fuitesde mercure.

Tableau 6.6

Niveau d'émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériquescanalisées de mercure résultant du traitement des DEEE contenant du mercure

Paramètre Unité NEA-MTD

(Moyenne sur la période d'échantillonnage)

Mercure (Hg) « μg/Nm » 2–7

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

3. CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LE TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES DÉCHETS

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la section 3s'appliquent au traitement biologique des déchets, en plus des conclusions générales surles MTD de la section 1. Les conclusions sur les MTD de la section 3 ne s'appliquent pas autraitement des déchets liquides aqueux.

3.1. Conclusions générales sur les MTD pour le traitement biologique des déchets

3.1.1. Performances environnementales globales

MTD 33. Afin de réduire les dégagements d'odeurs et d'améliorer les performancesenvironnementales globales, la MTD consiste à sélectionner les déchets entrants.

Description

La technique consiste à procéder à l'acceptation préalable, à l'acceptation et au tri desdéchets entrants (voir la MTD 2) de façon à s'assurer qu'ils se prêtent au traitement prévu, «par exemple » sur les plans du bilan nutritif, de la teneur en eau ou en composés toxiquessusceptibles de réduire l'activité biologique.

3.1.2. Émissions dans l'air

MTD 34. Afin de réduire les émissions atmosphériques canalisées de poussières, decomposés organiques et de composés odorants, y compris de H S et de NH , la MTDconsiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.

3

2 3

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Technique Description

a. Adsorption Voir la section 6.1.

b. Biofiltre Voir la section 6.1.

Un prétraitement de l'effluent gazeux avant le biofiltre (par exemple aumoyen d'un laveur à eau ou à l'acide) peut s'avérer nécessaire en cas deforte teneur en NH (5–40 mg/Nm « par exemple »), afin de réguler le pHdu milieu et de limiter la formation de N O dans le biofiltre.

D'autres composés odorants (mercaptans, H S) peuvent provoquer uneacidification du milieu du biofiltre et nécessiter l'utilisation d'un laveur àeau ou en milieu alcalin pour prétraiter les « effluents gazeux » avant qu'ilsn'entrent dans le biofiltre.

c. Filtre « àmanche »

Voir la section 6.1. Le filtre « à manche » est utilisé en cas de traitementmécanobiologique des déchets.

d. Oxydationthermique

Voir la section 6.1.

e. Épurationpar voiehumide

Voir la section 6.1. Des laveurs à eau, à l'acide ou en milieu alcalin sontutilisés en combinaison avec un biofiltre, une oxydation thermique ou uneadsorption sur charbon actif.

Tableau 6.7

Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériquescanalisées de NH3, de poussières et de COVT ainsi que les dégagements d'odeurs résultantdu traitement biologique des déchets

Paramètre Unité NEA-MTD

(Moyenne sur la périoded'échantillonnage)

Procédé de traitement desdéchets

NH (41) (42) mg/Nm 0,3 – 20 Tous les traitementsbiologiques des déchets

3 3

2

2

3 3

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Concentration desodeurs (41) (42)

ouE/Nm

200 – 1 000

Poussières mg/Nm 2 – 5 Traitementmécanobiologique desdéchets

COVT mg/Nm 5 – 40 (43)

(41) Le NEA-MTD applicable est soit celui pour le NH3, soit celui pour la concentration des odeurs.

(42) Ce NEA-MTD ne s'applique pas au traitement des déchets essentiellement constitués d'effluentsd'élevage.

(43) Le recours à l'oxydation thermique permet de ramener les valeurs au bas de la fourchette.

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

3.1.3. Rejets dans l'eau et consommation d'eau

MTD 35. Afin de limiter la production d'« effluents aqueux » et de réduire la consommationd'eau, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques énumérées ci-dessous.

Technique Description Applicabilité

3

3

3

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a. Séparationdes fluxd'eaux

Le lixiviat qui s'écoule des tas et des andains de compost estséparé des eaux de ruissellement de surface (voir la MTD19f).

Applicabled'unemanièregénéraleaux unitésnouvelles.

Applicabled'unemanièregénéraleaux unitésexistantes,dans leslimites descontraintesliées à ladispositiondes circuitsd'eau.

b. Remise encirculationde l'eau

Remise en circulation des flux d'eaux de procédé (provenant,par exemple, de la déshydratation du digestat liquide dansles procédés en milieu anaérobie) ou utilisation dans toute lamesure du possible d'autres flux d'eau (par exemple, eaucondensée, eau de rinçage, eau de ruissellement de surface).Le taux de remise en circulation est limité par le bilanhydrique de l'unité, la teneur en impuretés (par exemple,métaux lourds, sels, agents pathogènes, composés odorants)ou les caractéristiques des flux d'eau (teneur en nutriments,par exemple).

Applicabled'unemanièregénérale.

c. Productionde lixiviatréduite auminimum

Optimisation de la teneur en eau des déchets de manière àréduire le plus possible la production de lixiviat.

Applicabled'unemanièregénérale.

3.2. Conclusions sur les MTD pour le traitement aérobie des déchets

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans cette sections'appliquent au traitement des déchets en milieu aérobie, en plus des conclusionsgénérales sur les MTD pour le traitement biologique des déchets décrites à la section 3.1.

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3.2.1. Performances environnementales globales

MTD 36. Afin de réduire les émissions dans l'air et d'améliorer les performancesenvironnementales globales, la MTD consiste à surveiller ou moduler les principauxparamètres des déchets et des procédés.

Description

Surveillance ou modulation des principaux paramètres des déchets et des procédés, ycompris :

- caractéristiques des déchets entrants (« par exemple », rapport C/N, taille des particules),

- température et taux d'humidité en différents points de l'andain,

- aération de l'andain (par exemple, en jouant sur la fréquence de retournement desandains, la concentration d'O ou de CO dans l'andain, la température des flux d'air en casd'aération forcée),

- porosité, hauteur et largeur des andains.

Applicabilité

La surveillance du taux d'humidité dans l'andain n'est pas applicable aux procédés confinéslorsque des problèmes sanitaires ou de sécurité ont été mis en évidence. Dans ce cas, il estpossible de contrôler le taux d'humidité avant de charger les déchets dans l'unité decompostage confiné, puis de moduler ce taux à la sortie des déchets de l'unité decompostage confiné.

3.2.2. Dégagements d'odeurs et émissions atmosphériques diffuses

MTD 37. Afin de réduire les émissions atmosphériques diffuses de poussières, lesdégagements d'odeurs et les bioaérosols résultant des phases de traitement « à l'air libre »,la MTD consiste à appliquer une des deux techniques indiquées ci-dessous, ou les deux.

Technique Description Applicabilité

a. Utilisation demembranes decouverturesemiperméables

Les andains de compostage actif sont recouverts demembranes semiperméables.

Applicabled'unemanièregénérale.

2 2

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b. Adaptation desactivités enfonction desconditionsmétéorologiques

Il s'agit notamment des techniques suivantes :

- prise en compte des conditions climatiques et desprévisions météorologiques avant d'entreprendre lesprincipales activités menées « à l'air libre ». Éviter, parexemple, la formation d'andains ou de tas ou leurretournement, ainsi que le criblage ou le broyagelorsque les conditions climatiques sont défavorables(par exemple, vitesse du vent trop faible ou trop forte,ou vent orienté en direction de « zones » sensibles),

- orientation des andains de façon que la plus faiblesurface possible de compost soit exposée au ventdominant, afin de réduire la dispersion des polluants àpartir de la surface des andains. Les andains et tassont de préférence placés aux endroits du site oùl'altitude est la plus basse.

Applicabled'unemanièregénérale.

3.3. Conclusions sur les MTD pour le traitement anaérobie des déchets

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans cette sections'appliquent au traitement des déchets en milieu anaérobie, en plus des conclusionsgénérales sur les MTD pour le traitement biologique des déchets décrites à la section 3.1.

3.3.1. Émissions dans l'air

MTD 38. Afin de réduire les émissions dans l'air et d'améliorer les performancesenvironnementales globales, la MTD consiste à surveiller ou moduler les principauxparamètres des déchets et des procédés.

Description

Mise en œuvre d'un système manuel ou automatique de surveillance pour :

- garantir le fonctionnement stable du digesteur,

- réduire au minimum les problèmes de fonctionnement, tels que le moussage, pouvantentraîner des dégagements d'odeurs,

- prévoir des dispositifs d'alerte prévenant suffisamment à l'avance des défaillances dusystème pouvant conduire à une perte de confinement et à des explosions.

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Il s'agit notamment de surveiller ou moduler les principaux paramètres des déchets et desprocédés, y compris :

- le pH et la basicité de l'alimentation du digesteur,

- la température de fonctionnement du digesteur,

- les taux de charge hydraulique et organique de l'alimentation du digesteur,

- la concentration d'acides gras volatils et d'ammoniac dans le digesteur et le digestat,

- la quantité, la composition (par ex. H S) et la pression du biogaz,

- les niveaux de liquide et de mousse dans le digesteur.

3.4. Conclusions sur les MTD pour le traitement mécanobiologique des déchets

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans cette sections'appliquent au traitement mécanobiologique des déchets, en plus des conclusionsgénérales sur les MTD pour le traitement biologique des déchets décrites à la section 3.1.

Les conclusions sur les MTD pour le traitement aérobie (section 3.2) et pour le traitementanaérobie (section 3.3) sont applicables, le cas échéant, au traitement mécanobiologiquedes déchets.

3.4.1. Émissions dans l'air

MTD 39. Afin de réduire les émissions dans l'air, la MTD consiste à appliquer les deuxtechniques indiquées ci-dessous.

Technique Description Applicabilité

a. Séparationdes fluxd'effluentsgazeux

Scission du flux d'effluents gazeux total en fluxd'effluents gazeux à forte teneur en polluants etflux d'effluents gazeux à faible teneur en polluants,suivant l'inventaire mentionné dans la MTD 3.

Applicable d'unemanière générale auxunités nouvelles.

Applicable d'unemanière générale auxunités existantes, dansles limites descontraintes liées à ladisposition des circuitsd'air.

2

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b. Remise encirculationdel'effluentgazeux

Remise en circulation de l'effluent gazeux à faibleteneur en polluants dans le processus biologique,suivie d'un traitement de l'effluent adapté à laconcentration des polluants (voir la MTD 34).

L'utilisation de l'effluent gazeux dans le processusbiologique peut être limitée par sa température ousa teneur en polluants.

Il pourra s'avérer nécessaire de condenser lavapeur d'eau contenue dans l'effluent gazeuxavant de réutiliser celui-ci. Dans ce cas, unrefroidissement sera nécessaire, et l'eaucondensée sera si possible remise en circulation(voir la MTD 35) ou traitée avant d'être rejetée.

4. CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LE TRAITEMENT PHYSICOCHIMIQUE DES DÉCHETS

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la section 4s'appliquent au traitement physicochimique des déchets, en plus des conclusions généralessur les MTD de la section 1.

4.1. Conclusions sur les MTD pour le traitement physicochimique des déchets solides oupâteux

4.1.1. Performances environnementales globales

MTD 40. Afin d'améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste àsurveiller les déchets entrants, dans le cadre des procédures d'acceptation préalable etd'acceptation des déchets (voir la MTD 2).

Description

Surveillance des déchets entrants en ce qui concerne, « par exemple » :

- la teneur en matières organiques, en agents oxydants, en métaux (mercure, p. ex.), sels,composés odorants,

- le potentiel de formation de H lors du mélange des résidus de traitement des fumées (p.ex., cendres volantes et eau).

4.1.2. Émissions dans l'air

MTD 41. Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières, de composés

2

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organiques et de NH , la MTD consiste à appliquer la MTD 14d et à recourir à une ouplusieurs des techniques indiquées ci-dessous.

Technique Description

a. Adsorption Voir la section 6.1.

b. Biofiltre

c. Filtre « à manche »

d. Épuration par voie humide

Tableau 6.8

Niveau d'émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériquescanalisées de poussières résultant du traitement physicochimique des déchets solides oupâteux

Paramètre Unité NEA-MTD

(Moyenne sur la période d'échantillonnage)

Poussières mg/Nm3 2 – 5

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

4.2. Conclusions sur les MTD pour le reraffinage des huiles usagées

4.2.1. Performances environnementales globales

MTD 42. Afin d'améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste àsurveiller les déchets entrants, dans le cadre des procédures d'acceptation préalable etd'acceptation des déchets (voir la MTD 2).

Description

Surveillance des déchets entrants en ce qui concerne la teneur en composés chlorés (p. ex.,solvants chlorés ou PCB)

3

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MTD 43. Afin de réduire les la quantité de déchets à éliminer, la MTD consiste à appliquerune ou les deux techniques indiquées ci-dessous.

Technique Description

a. Valorisationdesmatières

Utilisation des résidus organiques de la distillation sous vide, de l'extractionau solvant, de l'évaporation en couche mince, etc. pour la fabrication deproduits à base d'asphalte, etc.

b. Valorisationénergétique

Utilisation des résidus organiques de la distillation sous vide, de l'extractionau solvant, de l'évaporation en couche mince, etc. pour récupérer del'énergie.

4.2.2. Émissions dans l'air

MTD 44. Afin de réduire les émissions atmosphériques de composés organiques, la MTDconsiste à appliquer la MTD 14d et à recourir à une ou plusieurs des techniques indiquéesci-dessous.

Technique Description

a. Adsorption Voir la section 6.1.

b. Oxydationthermique

Voir la section 6.1. Comprend notamment les situations dans lesquellesl'effluent gazeux est envoyé vers un four de procédé ou une chaudière.

c. Épurationpar voiehumide

Voir la section 6.1.

Le NEA-MTD indiqué à la section 4.5 s'applique.

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

4.3. Conclusions sur les MTD pour le traitement physicochimique des déchets à valeurcalorifique

4.3.1. Émissions dans l'air

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MTD 45. Afin de réduire les émissions atmosphériques de composés organiques, la MTDconsiste à appliquer la MTD 14d et à recourir à une ou plusieurs des techniques indiquéesci-dessous.

Technique Description

a. Adsorption Voir la section 6.1.

b. Condensation cryogénique

c. Oxydation thermique

d. Épuration par voie humide

Le NEA-MTD indiqué à la section 4.5 s'applique.

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

4.4. Conclusions sur les MTD pour la régénération des solvants usés

4.4.1. Performances environnementales globales

MTD 46. Afin d'améliorer les performances environnementales globales de la régénérationdes solvants usés, la MTD consiste « à appliquer » une des deux techniques indiquées ci-dessous, ou les deux.

Technique Description Applicabilité

a. Valorisationdesmatières

Les solvants contenus dansles résidus de distillationsont récupérés parévaporation.

L'applicabilité peut être limitée lorsque lademande énergétique est excessive parrapport à la quantité de solvant récupérée.

b. Valorisationénergétique

Les résidus de distillationsont utilisés pour récupérerde l'énergie.

Applicable d'une manière générale.

4.4.2. Émissions dans l'air

MTD 47. Afin de réduire les émissions atmosphériques de composés organiques, la MTD76/95

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consiste à appliquer la MTD 14d et à recourir à une combinaison des techniques indiquéesci-dessous.

Technique Description Applicabilité

a. « Recirculation »des effluentsgazeux deprocédés dansune chaudière àvapeur

Les effluents gazeux deprocédés provenant descondenseurs sontenvoyés à la chaudière àvapeur qui alimentel'unité.

Peut ne pas être applicable au traitementdes « résidus de »solvants halogénés, afind'éviter la formation et l'émission de PCBou de PCDD/F.

b. Adsorption Voir la section 6.1. L'applicabilité de la technique peut êtrelimitée pour des raisons de sécurité (parexemple, les lits de charbon actif onttendance à s'auto-inflammer lorsqu'ilssont chargés avec des cétones).

c. Oxydationthermique

Voir la section 6.1. Peut ne pas être applicable au traitementdes « résidus de »solvants halogénés, afind'éviter la formation et l'émission de PCBou de PCDD/F.

d. Condensationoucondensationcryogénique

Voir la section 6.1. Applicable d'une manière générale.

e. Épuration parvoie humide

Voir la section 6.1. Applicable d'une manière générale.

Le NEA-MTD indiqué à la section 4.5 s'applique.

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

4.5. NEA-MTD pour les émissions atmosphériques de composés organiques résultant dureraffinage des huiles usagées, du traitement physicochimique des déchets à valeurcalorifique et de la régénération des solvants usés

Tableau 6.9

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Niveau d'émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériquescanalisées de COVT résultant du reraffinage des huiles usagées, du traitementphysicochimique des déchets à valeur calorifique et de la régénération des solvants usés

Paramètre Unité NEA-MTD (44)

(Moyenne sur la période d'échantillonnage)

COVT mg/Nm3 5–30

(44) Le NEA-MTD ne s'applique pas lorsque la charge polluante est inférieure à 2 kg/h au pointd'émission, à condition qu'aucune substance CMR ne soit pertinente pour le flux d'effluent gazeux,d'après l'inventaire mentionné dans la MTD 3.

4.6. Conclusions sur les MTD pour le traitement thermique du charbon actif usé, desdéchets de catalyseurs et des terres excavées polluées

4.6.1. Performances environnementales globales

MTD 48. Afin d'améliorer les performances environnementales globales du traitementthermique du charbon actif usé, des déchets de catalyseurs et des terres excavées polluées,la MTD consiste à appliquer la totalité des techniques indiquées ci-dessous.

Technique Description Applicabilité

a. Récupérationde la chaleurdes «effluentsgazeux »issus du four

La chaleur récupérée peut être utilisée,par exemple, pour le préchauffage del'air de combustion ou pour laproduction de vapeur, qui est égalementutilisée dans la réactivation du charbonactif usé.

Applicable d'une manièregénérale.

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b. Four àcombustionindirecte

Un four à combustion indirecte estutilisé afin d'éviter tout contact entre lecontenu du four et les gaz decombustion du ou des brûleurs.

Les fours à combustionindirecte étant généralementconstitués d'un cylindremétallique, des problèmes decorrosion peuvent limiterl'applicabilité.

L'applicabilité aux unitésexistantes peut égalementêtre limitée pour des raisonséconomiques.

c. Techniquesintégrées auxprocédésvisant àréduire lesémissionsdans l'air

Il s'agit notamment des techniquessuivantes :

- contrôle de la température du four etde la vitesse de rotation du four rotatif,

- choix du combustible,

- utilisation d'un four hermétique oufonctionnement du four à une pressionréduite afin d'éviter les émissionsatmosphériques diffuses.

Applicable d'une manièregénérale.

4.6.2. Émissions dans l'air

MTD 49. Afin de réduire les émissions atmosphériques de HCI, de HF, de poussières et decomposés organiques, la MTD consiste à appliquer la MTD 14d et à recourir à une ouplusieurs des techniques indiquées ci-dessous.

Technique Description

a. Cyclone Voir la section 6.1. Cette technique est utilisée en association avecd'autres techniques de réduction des émissions.

b. Électrofiltre Voir la section 6.1.

c. Filtre « àmanche »

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d. Épuration parvoie humide

e. Adsorption

f. Condensation

g. Oxydationthermique (45)

(45) Pour la régénération du charbon actif utilisé dans des applications industrielles susceptibles defaire appel à des substances réfractaires halogénées ou à d'autres substances résistantes à lachaleur, l'oxydation thermique est réalisée à une température minimale de 1 100 °C pendant deuxsecondes. Pour les charbons actifs qui ont servi au traitement de l'eau potable et dans desapplications de qualité alimentaire, un dispositif de postcombustion avec une température minimalede chauffage de 850 °C et un temps de séjour de deux secondes suffisent (voir la section 6.1).

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

4.7. Conclusions sur les MTD pour le lavage à l'eau des terres excavées polluées

4.7.1. Émissions dans l'air

MTD 50. Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières et de composésorganiques résultant du stockage, de la manipulation et du lavage, la MTD consiste àappliquer la MTD 14d et à recourir à une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.

Technique Description

a. Adsorption Voir la section 6.1.

b. Filtre « à manche »

c. Épuration par voie humide

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

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4.8. Conclusions sur les MTD pour la décontamination des équipements contenant desPCB

4.8.1. Performances environnementales globales

MTD 51. Afin d'améliorer les performances environnementales globales et de réduire lesémissions atmosphériques canalisées de PCB et de composés organiques, la MTD consiste àappliquer la totalité des techniques indiquées ci-dessous.

Technique Description

a. Revêtement du soldes zones destockage et detraitement

Il s'agit notamment des techniques suivantes :

- application d'un revêtement en résine sur le sol en béton del'ensemble de la zone de stockage et de traitement.

b. Réglementation del'accès dupersonnel pouréviter la dispersiondes polluants

Il s'agit notamment des techniques suivantes :

- verrouillage des points d'accès aux zones de stockage et detraitement,

- détention obligatoire d'une qualification spéciale pour accéder à lazone de stockage et de manipulation des équipements contaminés,

- création de vestiaires séparés (« propre » et « sale ») pour enfileret enlever les tenues de protection individuelles.

c. Optimisation desdispositifs denettoyage et dedrainage

Il s'agit notamment des techniques suivantes :

- les surfaces externes des équipements contaminés sont nettoyéesà l'aide d'un détergent anionique,

- les équipements sont vidés au moyen d'une pompe ou pompe àvide plutôt que par gravité,

- des procédures sont définies et appliquées pour le remplissage, lavidange et la (dé)connexion du réservoir sous vide,

- une longue période de drainage (au minimum 12 heures) estobservée après extraction du cœur d'un transformateur électriquede son boîtier, afin d'éviter tout égouttement de liquide contaminélors des opérations de traitement ultérieures.

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d. Réduction etsurveillance desémissions dansl'air

Il s'agit notamment des techniques suivantes :

- l'air de la zone de décontamination est récupéré et traité aumoyen de filtres à charbon actif,

- « la sortie » de la pompe à vide mentionnée dans la technique c)ci-dessus est relié à un système de réduction des émissions « avantrejet » (par exemple, un incinérateur haute température, undispositif d'oxydation thermique ou d'adsorption sur charbon actif),

- les émissions canalisées sont surveillées (voir la MTD 8),

- les retombées atmosphériques potentielles de PCB sontsurveillées (au moyen de mesures physicochimiques ou d'unebiosurveillance, par exemple).

e. Élimination desrésidus dutraitement desdéchets

Il s'agit notamment des techniques suivantes :

- les parties poreuses (bois et papier) contaminées dutransformateur électrique sont envoyées dans un incinérateurhaute température,

- les PCB contenus dans les huiles sont détruits (par exemple, parun procédé de déchloration ou d'hydrogénation, un procédé àélectrons solvatés ou une incinération à haute température).

f. Valorisation dessolvants en cas delavage au solvant

Les solvants organiques sont récupérés et distillés en vue de leurréutilisation dans le procédé

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

5. CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LE TRAITEMENT DES DÉCHETS LIQUIDES AQUEUX

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la section 5s'appliquent au traitement des déchets liquides aqueux, en plus des conclusions généralessur les MTD de la section 1.

5.1. Performances environnementales globales

MTD 52. Afin d'améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste àsurveiller les déchets entrants, dans le cadre des procédures d'acceptation préalable etd'acceptation des déchets (voir la MTD 2).

Description

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Surveillance des déchets entrants en ce qui concerne, « par exemple » :

- la biodégradabilité [par exemple, DBO, rapport DBO/DCO, essai de Zahn et Wellens,potentiel d'inhibition biologique (inhibition des boues activées, par exemple)],

- la capacité de désémulsion, par exemple au moyen d'essais en laboratoire.

5.2. Émissions dans l'air

MTD 53. Afin de réduire les émissions atmosphériques de HCl, de NH 3 et de composésorganiques, la MTD consiste à appliquer la MTD 14d et à recourir à une ou plusieurs destechniques indiquées ci-dessous.

Technique Description

a. Adsorption Voir la section 6.1.

b. Biofiltre

c. Oxydation thermique

d. Épuration par voie humide

Tableau 6.10

Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériquescanalisées de HCl et de COVT résultant du traitement des déchets liquides aqueux

Paramètre Unité NEA-MTD (46)

(Moyenne sur la période d'échantillonnage)

Chlorure d'hydrogène (HCl) mg/Nm3 1-5

COVT 3-20 (47)

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(46) Ces NEA-MTD ne s'appliquent que lorsque la substance concernée est pertinente pour le fluxd'effluents gazeux, d'après l'inventaire mentionné dans la MTD 3.

(47) Lorsque la charge polluante est inférieure à 0,5 kg/h au point d'émission, la valeur haute de lafourchette est de 45 mg/Nm .

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

6. DESCRIPTION DES TECHNIQUES

6.1. Émissions atmosphériques canalisées

Technique Polluantshabituellementvisés

Description

Adsorption Mercure,composésorganiquesvolatiles,sulfured'hydrogène,composésodorants

L'adsorption est une réaction hétérogène dans laquelle desmolécules gazeuses se fixent sur une surface solide ouliquide retenant préférentiellement certains composés, quisont ainsi extraits des effluents. Lorsque la capacitéd'adsorption maximale de la surface est atteinte, soitl'adsorbant est remplacé, soit les composés adsorbés sontdésorbés afin de permettre la régénération de l'adsorbant.Une fois désorbés, les polluants se trouvent généralement enconcentration plus élevée et peuvent alors être valorisés ouéliminés. L'adsorbant le plus fréquemment utilisé est lecharbon actif granulé.

3

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Biofiltre Ammoniac,sulfured'hydrogène,composésorganiquesvolatiles,composésodorants

Le flux d'effluents gazeux est envoyé au travers d'un lit dematière organique (comme de la tourbe, de la bruyère, ducompost, des racines, des écorces, du bois de résineux etdifférents mélanges) ou d'un matériau inerte quelconque(comme de l'argile, du charbon actif ou du polyuréthane),dans lequel il est oxydé de manière biologique « en dioxydede carbone, eau, sels inorganiques et biomasse » par desmicroorganismes naturellement présents.

La conception du biofiltre dépend du ou des types dedéchets entrants. Un matériau approprié est choisi,notamment eu égard à sa capacité de rétention d'eau, samasse volumique apparente, sa porosité et son intégritéstructurelle. Le lit filtrant doit aussi présenter une épaisseuret une surface adéquates. Le biofiltre est relié à un systèmede ventilation et de circulation de l'air adapté afin de garantirune répartition uniforme de l'air à travers la couche filtranteet un temps de séjour suffisant de l'effluent gazeux àl'intérieur du lit.

Condensationetcondensationcryogénique

Composésorganiquesvolatils

La technique de la condensation consiste à éliminer lesvapeurs de solvants contenues dans un flux d'effluentsgazeux en réduisant sa température au-dessous du point derosée. Dans le cas de la condensation cryogénique, latempérature de fonctionnement peut descendre jusqu'à– 120 °C mais, dans la pratique, elle est souvent compriseentre – 40 °C et – 80 °C dans le condenseur. La condensationcryogénique permet de traiter tous les COV et les polluantsinorganiques volatils, quelle que soit leur pression de vapeur.Les basses températures appliquées rendent possibles destaux de condensation très élevés, ce qui fait de cettetechnique une méthode appropriée pour la maîtrise desémissions de COV « en fin de chaîne».

Cyclone Poussières Les filtres du type cyclone sont utilisés pour éliminer lesparticules plus lourdes, qui «retombent» lorsque les effluentsgazeux sont entraînés dans un tourbillon avant de ressortirdu séparateur.

Les cyclones sont utilisés pour éliminer les particules,principalement les PM10.

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Électrofiltre Poussières Le fonctionnement d'un électrofiltre repose sur la charge etla séparation des particules sous l'effet d'un champélectrique. Ce dispositif peut fonctionner dans des conditionstrès diverses. Dans un électrofiltre sec, les matièrescollectées sont éliminées mécaniquement (par exemple aumoyen d'une agitation mécanique, de vibrations, d'aircomprimé), tandis que dans un électrofiltre humide, ellessont évacuées par rinçage à l'aide d'un liquide approprié,généralement de l'eau.

Filtre « àmanche »

Poussières Les filtres « à manche » sont constitués d'un tissu ou feutreperméable au travers duquel on fait passer les gaz afin d'enséparer les particules. Le tissu constituant le filtre doit êtresélectionné en fonction des caractéristiques des effluentsgazeux et de la température de fonctionnement maximale.

Filtres HEPA Poussières Les filtres HEPA (filtres à particules aériennes à hauteefficacité) sont des filtres absolus. Le matériau filtrant estconstitué de papier ou d'un matelas de fibre de verre à fortedensité de tassement. Le flux d'effluents gazeux est envoyéau travers du matériau filtrant, où les particules sontrécupérées.

Oxydationthermique

Composésorganiquesvolatils

Cette technique consiste à oxyder les gaz combustibles et lessubstances odorantes présents dans un flux d'effluentsgazeux en chauffant le mélange de polluants et d'air oud'oxygène au-dessus de son point d'inflammation spontanéedans une chambre de combustion et en le maintenant àtempérature élevée pendant une durée suffisamment longuepour réaliser une combustion complète qui donnera dudioxyde de carbone et de l'eau.

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Épuration parvoie humide

Poussières,composésorganiquesvolatiles,composésacides gazeux(épurateuralcalin),composésalcalins(épurateuracide)

Cette technique consiste à éliminer les gaz et particulespolluants contenus dans un flux gazeux par transfert demasse vers un solvant liquide, souvent de l'eau ou unesolution aqueuse. La technique peut faire appel à uneréaction chimique (par exemple, dans un épurateur acide oualcalin). Dans certains cas, il est possible de récupérer lescomposés dans le solvant.

6.2. Émissions diffuses de composés organiques dans l'air

Programmededétection etréparationdes fuites(LDAR)

Composésorganiquesvolatils

Approche structurée de la réduction des émissions fugitives decomposés organiques qui repose sur la détection des fuites, suiviede la réparation ou du remplacement des éléments fuyards. Lesméthodes actuellement disponibles pour détecter les fuites sontles méthodes par reniflage (décrites dans la norme EN 15446) etdes méthodes de détection des gaz par imagerie optique.

Méthode par reniflage : la première étape est la détection à l'aided'analyseurs portatifs de composés organiques volatils, quimesurent la concentration à côté de l'équipement (par exemple,par ionisation de flamme ou photo-ionisation). La seconde étapeconsiste à « envelopper » l'élément d'un sac imperméable poureffectuer une mesure directe à la source de l'émission. Cetteseconde étape est parfois remplacée par des courbes decorrélation mathématique tracées à partir des résultats statistiquesobtenus à la suite d'un grand nombre de mesures précédemmenteffectuées sur des éléments similaires.

Méthodes de détection des gaz par imagerie optique : l'imagerieoptique utilise de petites caméras portatives légères quipermettent de visualiser les fuites de gaz en temps réel, de sortequ'elles apparaissent sur l'enregistrement comme de la fumée, enplus de l'image normale de l'élément concerné, afin de localiseraisément et rapidement d'importantes fuites de composésorganiques. Les systèmes actifs produisent une image avec lumièrelaser infrarouge « rétrodiffusée par » l'élément et sonenvironnement immédiat. Les systèmes passifs reposent sur lerayonnement infrarouge naturel de l'équipement et de sonenvironnement immédiat.

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Mesure desémissionsdiffuses deCOV

Composésorganiquesvolatils

Les méthodes de détection des gaz par reniflage et par imagerieoptique sont décrites dans la rubrique « programme de détectionet réparation des fuites » (LDAR).

Une combinaison appropriée de méthodes complémentaires, tellesque la mesure en occultation solaire (SOF) ou le lidar à absorptiondifférentielle (DIAL), permet de procéder à un examen exhaustif dusite avec quantification de l'ensemble des émissions. Les résultatsainsi obtenus peuvent être utilisés pour suivre les évolutions dansle temps, réaliser des recoupements et mettre à jour ou valider leLDAR.

Mesure en occultation solaire (SOF) : la technique repose surl'enregistrement et l'analyse par spectromètre à transformée deFourier d'un spectre à large bande de lumière solairevisible/ultraviolette ou infrarouge le long d'un itinérairegéographique donné, perpendiculairement à la direction du vent età travers les panaches de COV.

Lidar à absorption différentielle (DIAL) : la technique utilise le lidar(détection et télémétrie par ondes lumineuses) à absorptiondifférentielle, qui est l'équivalent optique du RADAR, basé sur lesondes radioélectriques. Elle repose sur la rétrodiffusion desimpulsions d'un rayon laser par des aérosols atmosphériques, etsur l'analyse des propriétés spectrales de la lumière renvoyéerecueillie à l'aide d'un télescope.

6.3. Rejets dans l'eau

Technique Polluant(s)habituellementvisé(s)

Description

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Procédé par bouesactivées

Composésorganiquesbiodégradables

Oxydation biologique des polluantsorganiques dissous par l'oxygène résultantdu métabolisme des microorganismes. Enprésence d'oxygène dissous (injecté sousforme d'air ou d'oxygène pur), les composésorganiques donnent du dioxyde de carbone,de l'eau ou d'autres métabolites et de labiomasse (c'est-à-dire de la boue activée). Lesmicroorganismes sont maintenus ensuspension dans les effluents aqueux etl'ensemble du mélange est aérémécaniquement. le mélange de boue activéeest envoyé vers un dispositif de séparation etla boue est ensuite renvoyée vers le bassind'aération.

Adsorption Polluantsadsorbablesdissous nonbiodégradablesou inhibiteurs,telsqu'hydrocarbures,mercure, AOX

Méthode de séparation dans laquelle lescomposés (c'est-à-dire les polluants)contenus dans un fluide (c'est-à-dire les« effluents aqueux ») se fixent sur unesurface solide (en général du charbon actif).

Oxydation chimique Polluantsoxydables dissousnonbiodégradablesou inhibiteurs,tels que nitrites,cyanure

Les composés organiques sont oxydés afind'obtenir des composés moins nocifs et plusfacilement biodégradables. Parmi lestechniques utilisées figurent l'oxydationhumide « ou l'oxydation » à l'ozone ou auperoxyde d'hydrogène, éventuellementrenforcée par des catalyseurs ou des rayonsultraviolets. L'oxydation chimique est enoutre utilisée pour dégrader les composésorganiques à l'origine d'odeurs, de goûts etde colorations, et à des fins de désinfection.

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Réduction chimique Polluantsréductiblesdissous nonbiodégradablesou inhibiteurs,comme le chromehexavalent [Cr(VI)]

Cette technique consiste à utiliser des agentschimiques réducteurs pour transformer despolluants en composés similaires mais moinsnocifs ou dangereux.

Coagulation et floculation Solides ensuspension etparticulesmétalliques

La coagulation et la floculation sont utiliséespour séparer les matières en suspensiondans les effluents aqueux et sont souventréalisées par étapes successives. Lacoagulation est obtenue en ajoutant descoagulants de charge opposée à celle desmatières en suspension. La floculation estréalisée par l'ajout de polymères, de façonque les collisions entre particules demicroflocs provoquent l'agglutination deceux-ci en flocs de plus grande taille. Les flocsformés sont ensuite séparés par décantation,flottation à l'air ou filtration.

Distillation/rectification Polluants dissousnonbiodégradablesou inhibiteurspouvant êtredistillés, commecertains solvants

La distillation est une technique utilisée pourséparer, par évaporation partielle etrecondensation, des composés n'ayant pas lemême point d'ébullition.

La distillation des « effluents aqueux »consiste à éliminer les contaminants à faiblepoint d'ébullition en les transférant vers laphase vapeur. La distillation est réalisée dansdes colonnes équipées de plateaux ou degarnissage et complétées par un condenseurplacé en aval.

Homogénéisation Tous les polluants Utilisation de bassins ou d'autres techniquesde gestion afin d'homogénéiser, par mélange,les flux et charges de polluants.

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Évaporation Polluants solubles Utilisation de la distillation (voir ci-dessus)pour concentrer des solutions aqueuses desubstances à point d'ébullition élevé en vuede leur réutilisation, de leur traitement ou deleur élimination (par exemple incinérationdes « effluents aqueux ») par transfert del'eau vers la phase vapeur. La technique estgénéralement utilisée dans des unités àplusieurs étapes faisant appel à un vide deplus en plus poussé, afin de réduire lademande d'énergie. Les vapeurs d'eau sontcondensées en vue de leur réutilisation ou «de leur rejet » sous la forme d'« effluentsaqueux ».

Filtration Solides ensuspension etparticulesmétalliques

Technique consistant à séparer les matièresen suspension dans les effluents aqueux parpassage de ceux-ci dans un milieu poreux ;par exemple, filtration sur sable,microfiltration et ultrafiltration.

Flottation Technique consistant à séparer les particulessolides ou liquides présentes dans les« effluents aqueux » en les faisant se fixer surde fines bulles de gaz, généralement de l'air.Les particules flottent et s'accumulent à lasurface de l'eau où elles sont recueillies àl'aide d'écumeurs.

Échange d'ions Polluants ioniquesdissous nonbiodégradablesou inhibiteurs,tels que lesmétaux

Cette technique consiste à piéger lescomposés ioniques indésirables oudangereux présents dans les « effluentsaqueux » et à les remplacer par des ions plusacceptables à l'aide d'une résine échangeused'ions. Les polluants sont piégéstemporairement et sont ensuite relarguésdans un liquide de régénération ou de lavageà contre-courant.

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Bioréacteur à membrane Composésorganiquesbiodégradables

Combinaison du traitement par bouesactivées et de la filtration sur membrane.Deux variantes sont utilisées : a) boucle derecirculation externe entre la cuve de bouesactivées et le module à membranes ; et b)immersion du module à membranes dans lacuve de boues activées aérées où leseffluents sont filtrés à travers une membraneà fibres creuses, la biomasse restant dans lacuve.

Filtration sur membrane Solides ensuspension etparticulesmétalliques

La microfiltration (MF) et l'ultrafiltration (UF)sont des procédés de filtration surmembrane qui piègent et concentrent, surune des deux faces de la membrane, despolluants tels que les particules ensuspension et les particules colloïdalescontenues dans les « effluents aqueux ».

Neutralisation Acides, alcalis Ajustement du pH des effluents aqueux à unniveau neutre (environ 7) par ajout deproduits chimiques. On peut ajouter del'hydroxyde de sodium (NaOH) ou del'hydroxyde de calcium [Ca(OH) ] pouraugmenter le pH, et de l'acide sulfurique(H SO ), de l'acide chlorhydrique (HCl) ou dudioxyde de carbone (CO ) pour l'abaisser.Certains polluants peuvent précipiter lors dela neutralisation.

Nitrification/dénitrification Azote total,ammoniac

Procédé en deux étapes qui estgénéralement intégré dans les stationsd'épuration biologique. La première étapeconsiste en une nitrification aérobie au coursde laquelle des microorganismes oxydent lesions ammonium (NH ) en nitritesintermédiaires (NO ), qui sont à leur touroxydés en nitrates (NO ). Au cours del'étape ultérieure de dénitrificationanaérobie, les microorganismes réduisentchimiquement les nitrates en azote gazeux.

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2 4

2

4 +

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Déshuilage Huile/graisse Cette technique consiste à séparer l'huile del'eau puis à éliminer l'huile libre par gravité,au moyen de séparateurs ou de procédés dedésémulsion (faisant appel à des substanceschimiques désémulsifiantes telles que dessels métalliques, des acides minéraux, desadsorbants et des polymères organiques).

Sédimentation Solides etparticulesmétalliques ensuspension

Séparation des particules en suspension pargravité.

Précipitation Polluantsprécipitablesdissous nonbiodégradablesou inhibiteurs,tels que métaux,phosphore

Transformation des polluants dissous encomposés insolubles par addition deprécipitants. Les précipités solides forméssont ensuite séparés par décantation,flottation à l'air ou filtration.

Stripage Polluantspurgeables, telsque le sulfured'hydrogène(H S), l'ammoniac(NH ), certainscomposésorganohalogénésadsorbables(AOX), leshydrocarbures

Extraction des polluants purgeables présentsdans la phase aqueuse par passage d'unephase gazeuse (par exemple, vapeur, azoteou air) dans le liquide. Ces polluants sontultérieurement récupérés (par exemple, parcondensation) en vue de leur réemploi ou deleur élimination. Il est possible d'augmenterla température ou de diminuer la pressionpour améliorer l'efficacité de la technique.

6.4. Techniques de tri

Technique Description

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Classificationpneumatique

Ce procédé, également appelé séparation pneumatique ou aéraulique,consiste à classer de manière approximative des mélanges secs departicules de différentes tailles dans des groupes ou classescorrespondant à des coupures allant de 10 mesh à moins de 1 mesh. Lesclassificateurs pneumatiques (ou séparateurs à air) complètent les criblesutilisés dans les applications qui nécessitent des coupures plus fines quecelles obtenues avec les cribles commerciaux, ainsi que les tamis et criblesréservés aux coupures plus grossières « lorsque les avantages particuliersde la technique de classification pneumatique le justifient. »

Séparateur tousmétaux

Les métaux (ferreux et non ferreux) sont triés au moyen d'une bobine dedétection, dont le champ magnétique est influencé par les particulesmétalliques et qui est reliée à un processeur qui contrôle le jet d'airpermettant de séparer les matériaux détectés.

Séparationélectromagnétiquedes métaux nonferreux

Les métaux non ferreux sont triés au moyen de séparateurs à courant deFoucault. Les courants de Foucault sont induits par une série de rotors encéramique ou en terres rares magnétiques placés à l'extrémité d'unebande transporteuse et tournant à grande vitesse, indépendamment de labande. Ce procédé induit temporairement dans les métaux nonmagnétiques un champ magnétique de même polarité que le rotor, ce quiprovoque la répulsion des métaux puis leur séparation du reste desdéchets.

Tri manuel Les matériaux sont triés manuellement par le personnel qui procède àune inspection visuelle des déchets sur un tapis roulant ou sur le sol, quece soit pour éliminer un matériau précis d'un flux général de déchets oupour éliminer des polluants d'un flux sortant afin d'accroître la pureté dece dernier. Cette technique cible généralement les matières recyclables(comme le verre, le plastique, etc.) ainsi les contaminants de toute sorte,les matériaux dangereux et les déchets de grande taille comme les DEEE.

Séparationmagnétique

Les métaux ferreux sont triés au moyen d'un aimant qui attire lesmatériaux contenant de tels métaux. Cette opération peut être réalisée,par exemple, par un séparateur magnétique overband ou un séparateur àtambour magnétique.

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Spectroscopieinfrarouge proche(NIRS)

Les matériaux sont triés au moyen d'un capteur de proche infrarouge quiscanne toute la largeur de la bande transporteuse et transmet les spectrescaractéristiques des différents matériaux à un processeur de données ; unjet d'air contrôlé par le processeur éjecte les matériaux qui ont étédétectés. En général, cette technique ne convient pas pour trier lesmatériaux de couleur noire.

Cuves de flottation Les matériaux solides sont séparés en deux flux selon leur densité.

Séparation partaille

Les matériaux sont séparés en fonction de la taille de leurs particules.Cette opération peut être réalisée au moyen de trommels, de criblesoscillants linéaires ou circulaires, de cribles à effet trampoline, de criblesplans, de cribles à tambour ou de scalpeurs.

Table vibrante Les matières (contenues dans des boues, le cas échéant) sont séparéespar densité et par taille à mesure qu'elles se déplacent sur une tableinclinée qui oscille d'avant en arrière.

Systèmes derayons X

Les matériaux composites sont triés en fonction de la densité desconstituants, des composants halogénés ou des composants organiquescontenus, au moyen de rayons X. Les caractéristiques de chaque matériausont transmises à un processeur de données contrôlant un jet d'air quiéjecte les matériaux détectés.

6.5. Techniques de gestion

Plan degestiondesaccidents

Le plan de gestion des accidents s'inscrit dans le cadre du SME (voir la MTD 1) etrecense les dangers que présente l'unité ainsi que les risques connexes et définitdes mesures pour remédier à ces risques. Il tient compte de l'inventaire despolluants présents ou susceptibles de l'être qui pourraient avoir des incidences surl'environnement en cas de fuite.

Plan degestiondesrésidus

Le plan de gestion des résidus s'inscrit dans le cadre du SME (voir la MTD 1) etconsiste en un ensemble de mesures visant à : 1) réduire au minimum la productionde résidus issus du traitement des déchets, 2) optimiser le réemploi, larégénération, le recyclage ou la valorisation énergétique des résidus, et 3) garantirl'élimination appropriée des résidus.

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