aiagir principales dispositions du rsst et du rpsps applicables · 2019-11-30 · Frais assumés...
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’ai le pouvoir d’agir
principales dispositionsdu rsst et du rpsps applicables aux entreprises agricoles
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SectionI–Interprétation et champ d’application
SectionII–Dispositions générales
SectionIII–Aménagement des lieux d’un établissementVoies d’accès, passages et voies de circulation, coursSignalisation des voiesOuvertures horizontales et verticalesGarde-corpsPlanchersTenue des lieuxEscaliers et échellesPasserelles et plateformes
SectionIV–Mesures de sécurité en cas d’urgencePlan d’évacuationExtincteursSystèmes d’urgence
SectionV–Qualité de l’airNormes, limites d’exposition Substances cancérogènesSubstitution des matières dangereusesTeneur en oxygène de l’air
SectionVI–Équipement individuel de protection respiratoireChoix de l’équipementEntretien, inspection et entreposage de l’équipementProgramme de protection respiratoire
SectionVII–Vapeurs et gaz inflammablesInflammabilité et explosivitéInterdiction de fumerMise à la terreSystème d’aspiration
SectionVIII–Poussières combustibles et matières sèchesNettoyage préventifMise à la terreDanger de feu ou d’explosionCollecteurs de poussières
SectionIX–Dispositions particulières concernant certaines matières dangereusesAmiante, plomb, jet d’abrasif
SectionX–Entreposage et manutention de matières dangereusesMesures de sécuritéGaz comprimés et matières inflammables, combusti-bles, comburantes, toxiques, corrosives ou réactivesÉquipements d’urgence
SectionXI–Ventilation et chauffage
SectionXII–Ambiance thermique
SectionXIII–Contraintes thermiquesPrévention des coups de chaleur
SectionXIV–ÉclairageSelon la nature du travail exécuté
SectionXV–BruitNiveaux de bruit, mesure Mesures correctivesProtecteurs auditifs
SectionXVI–Radiations dangereuses Radiations UV émises pendant les travaux de soudage
SectionXVII–Qualité de l’eauEau potable pour les travailleurs
SectionXVIII–Installations communesVestiaires, salle à manger
SectionXIX–Installations sanitairesLavabos, salles de toilette, douches
SectionXX–Mesures ergonomiques particulièresManutention de chargesPosition de travailPériode de repas
SectionXXI–MachinesProtecteurs Contrôle de la zone dangereuseArrêt d’urgenceCadenassageRéglage, déblocage, entretien, réparation
SectionXXII–Outils à main et outils portatifs à moteurUtilisation sécuritaire, inspection, entretien, entreposageUtilisation d’une scie à chaîne
› principales dispositions du règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) applicables aux établissements agricolesPour le texte complet du RSST, consultez le site www.csst.qc.ca/lois_reglements_normes_politiques.
SectionI–Interprétation et champ d’application
SectionII–Secouristes et trousses dans un établissementNombre de secouristes Nombre de troussesContenu des trousses Trousses dans les véhicules
SectionIII–Secouristes et trousses sur un chantier de construction
Nombre de secouristes Nombre de trousses Contenu des trousses Trousses dans les véhicules
SectionIV–Local à l’usage du secouriste Pour établissements de plus de 100 travailleurs Équipement du local
SectionV–Communication avec les services de premiers soins
Système de communication
SectionVI–Affichage Localisation des trousses et du système de communication
SectionVII–Registre Registre des accidents et des premiers soins donnés
SectionVIII–Financement Frais assumés par l’employeur
SectionIX–Infirmière, infirmier et local Catégories d’établissement Accessibilité des premiers secours Établissements de sylviculture Équipement requis
SectionXXIII–Manutention et transport du matérielAppareils de levage, chariots élévateurs, convoyeursTracteurs : utilisation et entretien, structures de protection en cas de renversement (SPR)
SectionXXIV–Empilage du matérielStabilité des piles
SectionXXV– Manutention et usage d’explosifs
SectionXXVI–Travail dans un espace closListe des risques et des mesures de prévention appropriéesInformation à communiquer aux travailleurs Mesure des contaminants gazeux et registreVentilation et qualité de l’airMatières à écoulement libre (p. ex. dans un silo à grains)Travail réservé aux employés habilitésSurveillance, procédure de sauvetage
SectionXXVI.I–Travail effectué en plongée
SectionXXVII–Soudage et coupage
SectionXXVIII–Autres travaux à risque particulierTravailleur seul ou isoléDanger de chuteAir comprimé
SectionXXIX–Entretien des véhiculesInstallation, cage de retenue pour pneus
SectionXXX–Moyens et équipements de protectionindividuels ou collectifs
SectionXXXI–Transport des travailleursTransport interdit dans les remorquesTrousses de premiers secoursExtincteur
› principales dispositions du règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins (rpsps) applicables aux établissements agricolesPour le texte complet du RPSPS, consultez le site www.csst.qc.ca/lois_reglements_normes_politiques.
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naviguez avec assurance !www.csst.qc.ca
un manuel de secourisme approuvé par la CSST
des ciseaux pour les bandages
1 pince à échardes
12 épingles de sûreté (grandeurs assorties)
25 pansements adhésifs (25 mm × 75 mm) stériles, enveloppés séparément
25 compresses de gaze (101,6 mm × 101,6 mm) stériles, enveloppées séparément
4 rouleaux de bandage de gaze stérile (50 mm × 9 m), enveloppés séparément
4 rouleaux de bandage de gaze stérile (101,6 mm × 9 m), enveloppés séparément
6 bandages triangulaires
4 pansements compressifs (101,6 mm × 101,6 mm) stériles, enveloppés séparément
1 rouleau de diachylon (25 mm × 9 m)
25 tampons antiseptiques, enveloppés séparément
Matériel supplémentaire fortement suggéré
Établissement Véhicule
Gants jetables 3 ou 4 paires 3 ou 4 paires
Compresse froide instantanée 1 1
Masque de poche avec soupape unidirectionnelle pour la réanimation cardio-respiratoire (RCR)
1 1
Reférences
RPSPS, 2010. Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins. Loi sur les accidents du travail (L.R.Q., c.A-3, r. 8.2). Éditeur officiel du Québec. Version à jour au 1er décembre 2010. (www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca)
RSST, 2010. Règlement sur la santé et la sécurité du travail. Loi sur la santé et la sécurité du travail (L.R.Q., c. S 2.1, r.19.01). Éditeur officiel du Québec. Version à jour au 1er décembre 2010. (www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca)
ce que doit contenir la trousse de premiers secours et de premiers soins
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Votre exploitation agricole doit compter suffisamment de trousses pour permettre une intervention rapide en cas d’urgence. Placez-les le plus près possible des lieux de travail et dans un endroit facile d’accès.
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