aiagir principales dispositions du rsst et du rpsps applicables · 2019-11-30 · Frais assumés...

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ai le pouvoir d’agir principales dispositions du rsst et du rpsps applicables aux entreprises agricoles 3

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’ai le pouvoir d’agir

principales dispositionsdu rsst et du rpsps applicables aux entreprises agricoles

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SectionI–Interprétation et champ d’application

SectionII–Dispositions générales

SectionIII–Aménagement des lieux d’un établissementVoies d’accès, passages et voies de circulation, coursSignalisation des voiesOuvertures horizontales et verticalesGarde-corpsPlanchersTenue des lieuxEscaliers et échellesPasserelles et plateformes

SectionIV–Mesures de sécurité en cas d’urgencePlan d’évacuationExtincteursSystèmes d’urgence

SectionV–Qualité de l’airNormes, limites d’exposition Substances cancérogènesSubstitution des matières dangereusesTeneur en oxygène de l’air

SectionVI–Équipement individuel de protection respiratoireChoix de l’équipementEntretien, inspection et entreposage de l’équipementProgramme de protection respiratoire

SectionVII–Vapeurs et gaz inflammablesInflammabilité et explosivitéInterdiction de fumerMise à la terreSystème d’aspiration

SectionVIII–Poussières combustibles et matières sèchesNettoyage préventifMise à la terreDanger de feu ou d’explosionCollecteurs de poussières

SectionIX–Dispositions particulières concernant certaines matières dangereusesAmiante, plomb, jet d’abrasif

SectionX–Entreposage et manutention de matières dangereusesMesures de sécuritéGaz comprimés et matières inflammables, combusti-bles, comburantes, toxiques, corrosives ou réactivesÉquipements d’urgence

SectionXI–Ventilation et chauffage

SectionXII–Ambiance thermique

SectionXIII–Contraintes thermiquesPrévention des coups de chaleur

SectionXIV–ÉclairageSelon la nature du travail exécuté

SectionXV–BruitNiveaux de bruit, mesure Mesures correctivesProtecteurs auditifs

SectionXVI–Radiations dangereuses Radiations UV émises pendant les travaux de soudage

SectionXVII–Qualité de l’eauEau potable pour les travailleurs

SectionXVIII–Installations communesVestiaires, salle à manger

SectionXIX–Installations sanitairesLavabos, salles de toilette, douches

SectionXX–Mesures ergonomiques particulièresManutention de chargesPosition de travailPériode de repas

SectionXXI–MachinesProtecteurs Contrôle de la zone dangereuseArrêt d’urgenceCadenassageRéglage, déblocage, entretien, réparation

SectionXXII–Outils à main et outils portatifs à moteurUtilisation sécuritaire, inspection, entretien, entreposageUtilisation d’une scie à chaîne

› principales dispositions du règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) applicables aux établissements agricolesPour le texte complet du RSST, consultez le site www.csst.qc.ca/lois_reglements_normes_politiques.

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SectionI–Interprétation et champ d’application

SectionII–Secouristes et trousses dans un établissementNombre de secouristes Nombre de troussesContenu des trousses Trousses dans les véhicules

SectionIII–Secouristes et trousses sur un chantier de construction

Nombre de secouristes Nombre de trousses Contenu des trousses Trousses dans les véhicules

SectionIV–Local à l’usage du secouriste Pour établissements de plus de 100 travailleurs Équipement du local

SectionV–Communication avec les services de premiers soins

Système de communication

SectionVI–Affichage Localisation des trousses et du système de communication

SectionVII–Registre Registre des accidents et des premiers soins donnés

SectionVIII–Financement Frais assumés par l’employeur

SectionIX–Infirmière, infirmier et local Catégories d’établissement Accessibilité des premiers secours Établissements de sylviculture Équipement requis

SectionXXIII–Manutention et transport du matérielAppareils de levage, chariots élévateurs, convoyeursTracteurs : utilisation et entretien, structures de protection en cas de renversement (SPR)

SectionXXIV–Empilage du matérielStabilité des piles

SectionXXV– Manutention et usage d’explosifs

SectionXXVI–Travail dans un espace closListe des risques et des mesures de prévention appropriéesInformation à communiquer aux travailleurs Mesure des contaminants gazeux et registreVentilation et qualité de l’airMatières à écoulement libre (p. ex. dans un silo à grains)Travail réservé aux employés habilitésSurveillance, procédure de sauvetage

SectionXXVI.I–Travail effectué en plongée

SectionXXVII–Soudage et coupage

SectionXXVIII–Autres travaux à risque particulierTravailleur seul ou isoléDanger de chuteAir comprimé

SectionXXIX–Entretien des véhiculesInstallation, cage de retenue pour pneus

SectionXXX–Moyens et équipements de protectionindividuels ou collectifs

SectionXXXI–Transport des travailleursTransport interdit dans les remorquesTrousses de premiers secoursExtincteur

› principales dispositions du règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins (rpsps) applicables aux établissements agricolesPour le texte complet du RPSPS, consultez le site www.csst.qc.ca/lois_reglements_normes_politiques.

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naviguez avec assurance !www.csst.qc.ca

un manuel de secourisme approuvé par la CSST

des ciseaux pour les bandages

1 pince à échardes

12 épingles de sûreté (grandeurs assorties)

25 pansements adhésifs (25 mm × 75 mm) stériles, enveloppés séparément

25 compresses de gaze (101,6 mm × 101,6 mm) stériles, enveloppées séparément

4 rouleaux de bandage de gaze stérile (50 mm × 9 m), enveloppés séparément

4 rouleaux de bandage de gaze stérile (101,6 mm × 9 m), enveloppés séparément

6 bandages triangulaires

4 pansements compressifs (101,6 mm × 101,6 mm) stériles, enveloppés séparément

1 rouleau de diachylon (25 mm × 9 m)

25 tampons antiseptiques, enveloppés séparément

Matériel supplémentaire fortement suggéré

Établissement Véhicule

Gants jetables 3 ou 4 paires 3 ou 4 paires

Compresse froide instantanée 1 1

Masque de poche avec soupape unidirectionnelle pour la réanimation cardio-respiratoire (RCR)

1 1

Reférences

RPSPS, 2010. Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins. Loi sur les accidents du travail (L.R.Q., c.A-3, r. 8.2). Éditeur officiel du Québec. Version à jour au 1er décembre 2010. (www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca)

RSST, 2010. Règlement sur la santé et la sécurité du travail. Loi sur la santé et la sécurité du travail (L.R.Q., c. S 2.1, r.19.01). Éditeur officiel du Québec. Version à jour au 1er décembre 2010. (www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca)

ce que doit contenir la trousse de premiers secours et de premiers soins

Votre exploitation agricole doit compter suffisamment de trousses pour permettre une intervention rapide en cas d’urgence. Placez-les le plus près possible des lieux de travail et dans un endroit facile d’accès.

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