Agrément Technique Européen ETA-12/ .Agrément Technique Européen ETA-12/0183 Traduction...

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  • Cet agrment comprend :

    This Approval contains

    15 pages avec 7 annexes 15 pages including 7 annexes

    O r g a n i s a t i o n e u r o p e n n e p o u r l e s a g r m e n t s t e c h n i q u e s E u r o p e a n O r g a n i s a t i o n f o r T e c h n i c a l A p p r o v a l s

    Z56426.12 8.05.06-18/12

    Ermchtigtu n d n o t i f i z i e r t

    gem Artikel 10 derRichtlinie des Rates vom

    21. Dezember 1988 zur An-gleichung der Rechts- undVerwaltungsvorschriften

    d er M itg l ieds taa tenber Bauprodukte

    (89/106/EWG)

    Nom commercial Trade name

    Escalier limon mtallique FERRO, systme Treppenmeister Steel string stair Ferro System Treppenmeister

    Titulaire

    Holder of approval Treppenmeister GmbH Emminger Strae 38 71131 Jettingen DEUTSCHLAND

    Type gnrique et utilisation

    prvue du produit de construction

    Escalier prfabriqu avec limon mtallique et marches en bois massif pour utilisation en tant quescalier intrieur dans des btiments.

    Generic type and use of construction product

    Pre-fabricated stair with strings made of steel and steps made of solid wood for use as an indoor stair in buildings

    Validit :

    Validity: du from 23 mai 2012

    au to 23 mai 2017

    Usine de fabrication

    Manufacturing plant Treppenmeister, usine 1 85

    Agrment Technique Europen ETA-12/0183

  • Agrment Technique Europen ETA-12/0183 Traduction franais par le DIBt

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    Z56426.12 8.05.06-18/12

    I BASES JURIDIQUES ET CONDITIONS GENERALES

    1 Le prsent Agrment Technique Europen est dlivr par le Deutsches Institut fr Bautechnik en conformit avec :

    - la Directive du Conseil 89/106/CEE du 21 dcembre 1988 relative au rapprochement des dispositions lgislatives, rglementaires et administratives des Etats Membres concernant les produits de construction1, modifie par la Directive du Conseil 93/68/CEE2 et par le Dcret (CE) n1882/2003 du Parlement et du Conseil Europen3;

    - dem Gesetz ber das In-Verkehr-Bringen von und den freien Warenverkehr mit Bauprodukten zur Umsetzung der Richtlinie 89/106/EWG des Rates vom 21. Dezember 1988 zur Angleichung der Rechts- und Verwaltungsvorschriften der Mitgliedstaaten ber Bauprodukte und anderer Rechtsakte der Europischen Gemeinschaften (Bauproduktengesetz - BauPG) vom 28. April 19984, zuletzt gendert durch die Verordnung vom 31. Oktober 20065;

    - les Rgles Communes de Procdure relatives la demande, la prparation et la dlivrance dAgrments Techniques Europens dfinies dans lAnnexe de la Dcision de la Commission 94/23/CE6;

    - le Guide dAgrment Technique Europen relatif aux Escaliers prfabriqus Partie 1 : Escaliers prfabriqus en gnral, lexclusion des classes climatiques difficiles, Guide ETA 008-01.

    2 Le Deutsches Institut fr Bautechnik est habilit vrifier si les dispositions du prsent Agrment Technique Europen sont respectes. Cette vrification peut seffectuer dans lunit de production. Nanmoins, la responsabilit quant la conformit des produits par rapport lAgrment Technique Europen et leur aptitude lusage prvu relve du titulaire de cet Agrment Technique Europen.

    3 Le prsent Agrment Technique Europen ne doit pas tre transmis des fabricants ou leurs agents autres ceux figurant en page 1, ainsi qu des units de fabrication autres que celles consignes en page 1 du prsent Agrment Technique Europen.

    4 Le prsent Agrment Technique Europen peut tre retir par le Deutsches Institut fr Bautechnik, en particulier par une correspondance de la Commission en raison de lArticle 5(1) de la Directive du Conseil 89/106/CEE.

    5 Seule est autorise la reproduction intgrale du prsent Agrment Technique Europen, y compris la transmission par voie lectronique. Cependant, une reproduction partielle peut tre admise moyennant accord crit du Deutsches Institut fr Bautechnik. Dans ce cas, la reproduction partielle doit tre dsigne comme telle. Les textes et dessins de brochures publicitaires ne doivent pas tre en contradiction avec lAgrment Technique Europen, ni sy rfrer de manire abusive.

    6 Le prsent Agrment Technique Europen est dlivr par lorganisme dagrment dans sa langue officielle. Cette version correspond dans son intgralit la version diffuse au sein de lEOTA. Toute traduction dans dautres langues doit tre dsigne comme telle.

    1 Journal Officiel des Communauts Europennes N L 40 du 11.2.1989, P. 12 2 Journal Officiel des Communauts Europennes N. L 220 du 30.8.1993, P. 1 3 Journal Officiel des Communauts Europennes N. L 284 du 31.10.2003, P. 25 4 Bundesgesetzblatt Teil I 1998, S. 812 5 Bundesgesetzblatt Teil I 2006, S. 2407, 2416 6 Journal Officiel des Communauts Europennes N. L 17 du 20.1.1994, P. 34

  • Agrment Technique Europen ETA-12/0183 Traduction franais par le DIBt

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    II CONDITIONS SPECIFIQUES DE LAGREMENT TECHNIQUE EUROPEEN

    1 Dfinition du produit et de son usage prvu

    1.1 Dfinition du produit Lescalier limon mtallique FERRO du systme Treppenmeister est un escalier prfabriqu (appel escalier dans ce document) compos de marches dau moins 44 mm dpaisseur, dun limon dune paisseur de 12 mm et dun systme dassemblage. Les marches sont assembles des deux cts au limon avec un systme dassemblage. Le garde-corps et la main courante peuvent faire partie du systme descalier mais ne sont pas ncessaires pour la rsistance de lescalier. Les marches et le palier intermdiaire sont en bois massif, la main courante est en acier ou en bois massif, les limons et les balustres du garde-corps ainsi que les pices dassemblage sont en acier. Lescalier est reprsent avec ses plans de construction et ses coupes de plan dans les annexes 1 et 2. Selon les types de plan on distingue les escaliers droits, quart tournant, double quart tournant, demi tournant ainsi que les escaliers en arc de cercle (polygonaux).

    1.2 Usage prvu Lescalier peut tre utilis en tant quescalier intrieur dans des btiments avec une temprature ambiante comprise entre +5 C et +30 C et une hygromtrie ambiante relative comprise entre 30 % et 70 %. LAgrment Technique Europen couvre un systme de construction. Dans le cas dune utilisation spcifique, le type descalier fabriquer devra rpondre aux valeurs dfinies dans le cadre de lAgrment Technique Europen. Les valeurs sont valables pour tous les types descaliers. Les dimensions relles rsultent de lutilisation respective. Les dispositions prises dans le prsent Agrment Technique Europen reposent sur lhypothse que la dure de vie estime de lescalier pour lutilisation prvue est de 50 ans; sous rserve que les conditions dfinies dans les parties 4 et 5 soient remplies. Les indications relatives la dure de vie ne peuvent pas tre interprtes comme une garantie donne par le fabricant, mais doivent tre considres uniquement comme un moyen pour choisir lescalier qui convient la dure de vie conomiquement raisonnable attendue des ouvrages.

    2 Caractristiques du produit et mthode de justification

    2.1 Gnralits Lescalier correspond aux plans et indications des annexes. Les valeurs de matire, dimensions et tolrances des lments descalier ntant pas indiques dans les annexes doivent correspondre aux indications faites dans la documentation technique7 de cet Agrment Technique Europen.

    2.2 Rsistance mcanique et stabilit 2.2.1 Gnralits

    Lescalier a une rsistance mcanique et une stabilit suffisantes pour rsister surtout aux charges statiques et quasi statiques.

    7 La documentation technique, faisant partie du prsent Agrment Technique Europen ETA, comprend toutes les

    indications pour la fabrication, la pose et lentretien de lescalier du titulaire du prsent certificat. Il sagit en particulier des calculs statiques, des plans dusine et du mode demploi pour la mise en uvre. La partie confidentielle est dpose au Deutsches Institut fr Bautechnik et peut tre transmise, en cas de besoin, lorganisme concern par lattestation de conformit.

  • Agrment Technique Europen ETA-12/0183 Traduction franais par le DIBt

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    Z56426.12 8.05.06-18/12

    Les rsistances caractristiques de lescalier indiques dans lannexe 7, tableau 3, ont t obtenues par des essais de charge et par des calculs statiques. Le calcul statique fait partie de la documentation technique de cet Agrment Technique Europen.

    2.2.2 Eviter un effondrement progressif Lvaluation des calculs de lescalier dmontre que la dfaillance de pices individuelles de lescalier ne peut pas conduire un effondrement progressif de lensemble de lescalier.

    2.2.3 Limite de charge rsiduelle La charge admissible rsiduelle de lescalier avec sa charge dutilisation indique dans lannexe 7, tableau 5 est suffisante pour viter dans le cas dune dfaillance dun matriau quune perte totale soudaine de la charge admissible de lescalier ne se produise.

    2.2.4 Comportement long terme On peut considrer que les rsistances caractristiques comprises dans lannexe 7, tableau 3, sont assures pour la dure dutilisation annonce.

    2.2.5 Rsistance en cas de tremblements de terre Aucune performance na t constate.

    2.2.6 Comportement dans le cas de glissement de charges, comportement loscillation Les valeurs pour le comportement en cas de dplacement de charges ont t obtenues par calculs. Les valeurs obtenues figurent dans le tableau 7 de lannexe 4.

    Le comportement loscillation a t obtenu par calcul. Lescalier prsente une dformation de w 5 mm sous la charge unique de 1 kN un endroit dfavorable. La premire frquenc