Achat Et Sous-traitance

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1 09 jan 2009 Version 4.00 Achat et sous-traitance Le point des normes, textes et guides Jérôme Donon
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  • 109 jan 2009 Version 4.00

    Achat et sous-traitanceLe point des normes, textes et guides

    Jrme Donon

  • 209 jan 2009 Version 4.00

    Les aides dans le processus dachat et de sous-traitance

    Textes rglementaires de notre industrie :

    Les BPF

    Les normes existantes :

    Srie des normes ISO 9000-2000 devenue ISO 9000-2008

    Les autres normes de management de la Qualit :

    FDX 50-173 (1998), FDX 50-174 (1998), FDX 50-176 (2005),FDX 50-171, (2000) FDX 50-172 (1999),

    Des normes axes Achats :

    FD X 50-128 (2003), X50-168 (1988)

    Des outils et formulaires disponibles (Afnor 2004)

  • 309 jan 2009 Version 4.00

    Achats et BPF

    Ch. 1.2 Assurance de la Qualit

    iv) Des dispositions sont prises pour que lafabrication, l approvisionnement et l utilisation desmatires premires et des articles de

    conditionnement soient corrects

    Ch. 4 Documents

    4.10 Spcifications

    Des spcifications, dument approuves et dates, doiventtre tablies pour les matires premires, les articles de

    conditionnement.

  • 409 jan 2009 Version 4.00

    Achats et BPF

    Ch. 5 Production Matires premires

    5.25 L achat de matires premires est une oprationimportante qui requiert un personnel possdant une

    connaissance particulire et approfondie des fournisseurs

    5.26 Les matires premires ne doivent tre achetesquauprs de fournisseurs agrs, cits dans les spcificationscorrespondantes.

  • 509 jan 2009 Version 4.00

    Achats et BPF

    Ch. 7 Fabrication et analyse en sous-traitance

    7.1 La fabrication et/ou l analyse en sous-traitance doiventtre couvert par un contrat crit qui spcifie les dispositionstechniques prises leur sujet.

    7.2 Tous les accords pris en matire de fabrication etd analyse en sous-traitance, y compris toute proposition demodifications . doivent tre en conformit avec l AMM duproduit concern.

    7.3 7.5 Donneur dordre

    7.6 7.9 Sous-traitant

    7.10 7.15 Le Contrat

  • 609 jan 2009 Version 4.00

    ISO 9000 Les Processus

    PROCESSUS DE DIRECTION :

    SMQ, Responsabilit de la direction, Audits internes,

    Analyse des donnes, Amlioration continue

    CLIENTCONCEPTION,

    DVELOPPEMENTORDONNANCEMENT,

    LANCEMENT

    RALISATION,

    MISE EN OEUVRE

    RESSOURCES

    HUMAINESACHATS INFRASTRUCTURES

    4, 5, 8.2.2, 8.4 et 8.5

    6.1 et 6.2 7.4, 8.2.3, et 8.5 6.3 et 6.4

    7.3, 8.2.3, 8.2.4, 8.5 6.1, 7.1, 7.5, 7.6,

    8.1, 8.2.3, 8.2.4, 8.5

    7.5, 8.3, 8.2.3,

    8.2.4, 8.4, 8.5 5.2, 7.2,

    8.2.1, 8.2.3, 8.5

  • 709 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    Normes Pr-NF EN ISO 9004 : Politique de management pour larussite durable des organisations - Approche par le management dela qualit Novembre 2008

    Principe de management de la Qualit :

    5.2 Orientation client Besoin et attente :

    La direction tudie les avantages potentiels retirer de l tablissement departenariat avec les fournisseurs de l organisme afin de crer de la valeurpour les deux parties

    partenariat sur une stratgie commune

    partage des connaissances, des profits et des pertes

    identification des fournisseurs comme partenaires potentiels

    tablissement d une comprhension claire des besoins et attente

    objectifs garantissant des opportunits de partenariats suivis

    Relations mutuellement bnfiques avec les fournisseurs

  • 809 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    5.6 Revue de direction

    Donnes dentre :

    Les rsultats d audit

    les retours d information sur la satisfaction des partiesintresses

    les performances des fournisseurs

    l tat des activits relatives aux partenariats stratgiques

  • 909 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004 6.6 Fournisseurs et partenariats

    Etablissement de relations avec des fournisseurs et partenairespour promouvoir et faciliter la communication afin d obtenir uneamlioration mutuelle des processus qui crent de la valeur.

    Les opportunits d accrotre la valeur :

    optimisation du nombre de fournisseurs et de partenaires etdialogue.

    coopration pour la validation de la capacit de leur processus

    surveillance de l aptitude des fournisseurs livrer des produitsconformes afin d liminer des vrifications redondantes

    encouragement des fournisseurs mettre en uvre desprogrammes d amlioration.

    implication dans les activits de conception et de dveloppement

    implication dans l identification des besoins d achat et dedveloppement d une stratgie commune

    valuation, reconnaissance et rcompense des efforts et desrsultats obtenus

  • 1009 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    7.4 Achats

    La direction doit s assurer que des processusd achat efficaces et efficients sont dfinis et mis enuvre pour l valuation et la matrise de produitsachets afin que ceux-ci satisfassent les besoins et

    exigences de l organisme, comme ceux des partiesintresses.

    Il est recommand d envisager l utilisation de lienslectroniques avec les fournisseurs pour optimiser

    la communication des exigences.

  • 1109 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004 7.4.1 Processus dachats

    Les processus tiennent compte des activits suivantes : l identification des besoins et spcifications du produit achet

    l valuation du cot du produit achet, en tenant compte des dlais,des performances

    les besoins de l organisme et critres de vrification du produit achet

    les processus lis un fournisseur unique

    la gestion du contrat,

    le remplacement des produits non conformes

    les exigences logistiques

    l identification, la traabilit du produit, la prservation du produit

    la documentation, y compris les enregistrements

    la matrise du produit achet prsentant des carts par rapport auxexigences

    l accs aux locaux des fournisseurs

    l historique de la livraison, de l installation et de l application du produit

    le dveloppement des fournisseurs

    l identification et la rduction des risques associs au produit achet

  • 1209 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    7.4.2 Processus de matrise des fournisseurs

    L organisme doit tablir des processus efficaces etefficients pour :

    identifier les sources potentielles des matriaux achets,

    dvelopper les relations avec les fournisseurs ou lespartenaires existants

    valuer leur aptitude fournir les produits requis afind assurer l efficacit et l efficience de l ensemble desprocessus d achats

  • 1309 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004 Les lments d entre du processus de matrise des fournisseurs

    comprennent :

    l valuation de l exprience pertinente

    les performances des fournisseurs face la concurrence

    la revue du produit achet (qualit, prix, dlais, rponses aux problmes)

    les audits des systmes de management des fournisseurs

    la vrification des rfrences et des donnes de satisfaction des clients

    l valuation financire

    la rponse aux enqutes, devis et appels d offres

    la capacit de service, d installation et de support

    la connaissance et le respect des exigences lgales et rglementaires

    la capacit logistique du fournisseur

    la place et le rle du fournisseur au sein de la communaut

  • 1409 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    8.2.4 Mesure et surveillance de la satisfactiondes parties intresses.

    Il convient que l organisme :

    mne des enqutes pour connatre l opinion desfournisseurs et des partenaires sur les processus d achatsde l organisme

    surveille et fournisse des retours d informations sur lesperformances des fournisseurs et des partenaires et sur

    leur conformit la politique d achat de l organisme

    value la qualit du produit achet, les contributions desfournisseurs et des partenaires et les avantages mutuels

    tirs de ces relations

  • 1509 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    8.4 Analyse des donnes

    Pour une valuation efficace par la direction des performances,les donnes et informations sont analyses et les rsultats

    utiliss pour dterminer :

    des tendances

    la satisfaction des clients et des autres parties intresses

    l efficacit et l efficience de ses processus

    la contribution des fournisseurs

    le succs des ses objectifs d amlioration des performances

    les aspects conomiques de la qualit et les performancesfinancires et commerciales

    l talonnage concurrentiel des performances et la comptitivit

  • 1609 jan 2009 Version 4.00

    Autres textes en relation avec ISO 9001

    NF EN 12507 Services de transport - Conseils relatifs l'application de l'EN ISO 9001:2000 aux industries dutransport routier, du stockage et de la distributionDcembre 2005

    NF EN 12798 Systmes de management de la qualitdu transport - Transport par route, par voie ferroviaire etvoie fluviale - Prescriptions relatives au systmed'assurance qualit pour complter l'EN ISO 9001 vis--vis de la scurit du transport de matires dangereusesSeptembre 2007

    X50-800 Qualit des services dans les transports -Identification des critres de qualit pour les chanes detransport de marchandises Novembre 1994

  • 1709 jan 2009 Version 4.00

    NF EN ISO 15378 Matriaux demballage primaire pour mdicaments Exigences particulires pour lapplication de lISO 9001:2000 prenant en considration les bonnes

    pratiques de fabrication (BPF) Janvier 2008

    Autres textes en relation avec ISO 9001

  • 1809 jan 2009 Version 4.00

    ISO FDX 50-174 Evaluation de lefficacit dun systme Qualit

    Fonctionnement de base La slection des fournisseurs repose sur l'valuation des capacit techniques

    Dfini, planifi, suivi La slection des fournisseurs porte sur les capacits techniques et sur le systme qualit

    Matris

    La slection du fournisseur porte sur son aptitude satisfaire le client de l'organisme. La confiance dans le systme qualit du fournisseur permet un allgement de surveillance qualit

    Optimis Le fournisseur participe la recherche de solutions optimales

    Amlioration permanente Le fournisseur est un acteur de la stratgie de l'organisme

  • 1909 jan 2009 Version 4.00

    ISO FDX 50-173 Principes, acteurs et bonnes pratiques Guide dauto-valuation

    Partenaires :

    Plan :

    identification des partenaires cls et des domainesd achats stratgiques

    dfinition des besoins de relations partenariales/alliances moyen long terme

    dfinition des besoins et identification des marchsd achat

    dfinition des objectifs conomiques et d optimisation descots

  • 2009 jan 2009 Version 4.00

    ISO FDX 50-173 Principes, acteurs et bonnes pratiques Guide dauto-valuation

    Partenaires :

    Do :

    communique avec ses partenaires, concernant sapolitique, ses objectifs et ses programmes d achat

    slectionne ses fournisseurs sur la base de leur aptitude contribuer la politique d achat et rpondre sesbesoins de produits et services

    met en uvre des processus d achats -approvisionnement qui optimisent la qualit et les flux des

    produits

    implique les partenaires dans les phases amont(identification des besoins d achats, conception,planification conjointe, )

  • 2109 jan 2009 Version 4.00

    ISO FDX 50-173 Principes, acteurs et bonnes pratiques Guide dauto-valuation

    Partenaires :

    Check :

    suit les performances des fournisseurs l aided indicateurs, concernant leur contribution la politiqued achat et la qualit des produits et services achets

    communique aux fournisseurs leurs rsultats deperformance et ventuellement des donnes comparatives

    change avec ses partenaires sur le performances etrsultats rciproques

    value les performances de ses propres processusd achats - approvisionnement

  • 2209 jan 2009 Version 4.00

    ISO FDX 50-173 Principes, acteurs et bonnes pratiques Guide dauto-valuation

    Partenaires :

    Act :

    exploite ces indicateurs de performances pour :

    amliorer ses propres processus d achat approvisionnement

    engager des programmes d amlioration des produits etprocessus en collaboration avec ses partenaires

    optimiser les interfaces avec les partenaires

    dvelopper l efficacit des partenariats

    revoir sa politique, ses objectifs et ses programmes d achats

    reconnat les efforts et rsultats obtenus par sespartenaires et favorise le bnfice mutuel

  • 2309 jan 2009 Version 4.00

    Ch. 1 Domaine dapplication :

    Recommandations mettre en uvre pour assurerlefficacit du processus Achat etApprovisionnement au sein dun organisme quelsque soient sa taille et son secteur dactivit

    Compatibilit avec le couple cohrent de normesISO 9001/ISO 9004:2000

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement

  • 2409 jan 2009 Version 4.00

    Ch. 2 Rfrences Normatives

    Ch. 3 Termes et Dfinitions

    Achats, Approvisionnements, Acheteurs, Contrat,Demande, Fournisseurs, Sous-traitance, .

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement

  • 2509 jan 2009 Version 4.00

    4 Achats et approvisionnements

    4.1 Leur place dans lorganisme

    4.2 tablissement de la politique et des stratgies dachat

    4.2.1 tablissement de la politique achat

    4.2.2 Contenu de la politique achat

    4.2.3 Stratgies dachat

    4.2.4 Management du processus achat et approvisionnement

    4.2.5 Les outils

    4.2.6 Approche Benchmarking

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement

  • 2609 jan 2009 Version 4.00

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement

    4.3 Processus achat et approvisionnement

    4.3.1 Prparation de lachat

    4.3.2 Ralisation de lachat et de lapprovisionnement

    4.3.3 Suivi de lachat

    4.4 valuation et surveillance du couple produit/fournisseur

    4.4.1 valuation

    4.4.2 Vrification du produit et surveillance du fournisseur

    4.4.3 Aspect conomique de l'valuation, du contrle et de lasurveillance

  • 2709 jan 2009 Version 4.00

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement

    4.5 Mesure et amlioration

    4.5.1 Gnralits

    4.5.2 Mesures et Surveillance

    4.5.3 Mthodes dvaluation

    4.5.4 Amlioration du processus, bouclage sur la stratgie achat

    Ann. A Exemples de reprsentation schmatique du processus achat

    Ann. B lments pour ltablissement dun questionnaire d'valuationprliminaire d'un fournisseur

    Ann C Exemples dindicateurs relatifs au processus achatapprovisionnement

    Ann D Cartographie des documents franais en support des normesISO 9000:2000

  • 2809 jan 2009 Version 4.00

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices Annexe A

  • 2909 jan 2009 Version 4.00

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices Management du processus

  • 3009 jan 2009 Version 4.00

    1) Identification de lorganisme a) Coordonnes,

    b) raison sociale,

    c) statut juridique,

    d) filiations, liaisons inter-socits,

    e) actionnaires,

    f) effectifs,

    g) activits,

    h) organisation,

    i) contexte social,

    j) politique d'organisme,

    k) mtier(s), image-cl

    l) n TVA intercommunautaire

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices Annexe B Questionnaire dvaluation

  • 3109 jan 2009 Version 4.00

    2) Donnes financires

    a) structure de bilan,

    b) investissements (productifs et R&D),

    c) rpartition du CA

    3) Capacit de lorganisme

    a) ressources humaines (rpartition par fonction, formation),

    b) moyens matriels (outil de dveloppement/conception, deproduction, d'essais ),

    c) savoir-faire (licence, accords, partenariat ),

    d) connaissance des normes et rglementation applicables

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices Annexe B Questionnaire dvaluation

  • 3209 jan 2009 Version 4.00

    4) Rfrences

    a) ralisations produits/clients dans le domaineconsidr

    5) Qualit, Scurit, Environnement

    a) Qualit (systme mis en place, certification ),

    b) Scurit (systme, formation ),

    c) Environnement (politique, rfrentiel ),

    d) thique, responsabilit sociale.

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices Annexe B Questionnaire dvaluation

  • 3309 jan 2009 Version 4.00

    6) Produit

    a) Description du produit (date de lancement, qualification,normes, dossier de rfrence, niveau de risque...),

    b) Conception (codes utiliss, choix technologiques),

    c) Processus mis en oeuvre pour la ralisation du produit,

    d) Essais, / chantier test,

    e) Stockage, maintenance,

    f) Sous-traitance,

    g) Brevets, licences,

    h) Retour d'exprience, amlioration du produit,

    i) Suivi du projet, Matrise des dlais

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices Annexe B Questionnaire dvaluation

  • 3409 jan 2009 Version 4.00

    Exemple 1 de tableau de bord et de typologie desindicateurs du processus achat et

    approvisionnement

    Activit du service

    Cots dacquisition

    Crdit fournisseur en jours

    Commande et rception des produits

    Variation par rapport aux prvisions

    Respects des dlais

    Autres indicateurs possibles

    ISO FDX 50-128 Lignes directrices Annexe C Exemples dindicateurs

  • 3509 jan 2009 Version 4.00

  • 3609 jan 2009 Version 4.00

    Autres normes utiles FDX 50-171 (Juin 2000) Indicateurs et tableaux

    de bord

    FDX 50-172 (Mars 1999) Enqute de satisfaction client

    FD ISO 1002 (Dc 2004) Satisfaction des clients : Lignes Directrices pour le traitement des

    rclamations dans les organismes

    NF EN ISO 19011(Dc 2002) Lignes directrices pour l'audit des systmes de management de la

    qualit et/ou de management environnemental

  • 3709 jan 2009 Version 4.00

    Formulaires et outils Qualit AFNOR Dcembre 2004

    Processus dachat

    Expression du besoin dachat

    Evaluation et slection des fournisseurs

    Consultation et choix des fournisseurs

    Rdaction et ngociation du contrat dachat

    Diffusion des documents dachats

    Suivi de contrat et de commande

    Rception du produit achet

    Traitement des rclamations fournisseurs

    Rglement de facture fournisseur

    Procdures et instruction du processus achat

  • 3809 jan 2009 Version 4.00

    Formulaires et outils Qualit AFNOR Dcembre 2004

    Evaluation et slection des fournisseurs

    Grille dvaluation des performances fournisseur

    Performances qualit

    Nbr articles livrs, nbr non-conformes, nbr rclamations justifies, dlai moyen de traitement des rclamations, taux

    de rcurrence des rclamations, engagement ppm du

    fournisseur

    Performances logistiques

    Nbr cde livres, nbr livres en retard, dlai de prvenance, taux de service moyen

    Performances conomiques

    Montants rgls, surcouts lis au fournisseur, taux de remise

    Conclusion

    Suite donner cette valuation

  • 3909 jan 2009 Version 4.00

    Formulaires et outils Qualit AFNOR Dcembre 2004