-

LE PACTECOOPÉRATIF

& TERRITORIAL

2015DU CRÉDIT AGRICOLE

FRANCHE-COMTÉ-

+ de 500 000

clients

+ de 200 000sociétaires

17 000clients

sociétaires au festicomtois

12 500projets immobiliers

accompagnés

1487salariés

Notre territoire, c’est notre terre, c’est la Franche-Comté.

À Salins-les-Bains, il y a 130 ans, un esprit conquérant gui-dait les pionniers du Crédit Agricole dans la fondation de la première Caisse locale. 130 ans plus tard, ce même esprit de conquête et d’innovation nous habite toujours.

Le modèle imaginé par nos pères fondateurs est toujours de-bout. S’il a évolué avec le temps en se confrontant aux aléas de l’histoire, ses valeurs d’origine en font toujours notre force. Nous en sommes les dépositaires et nos actions d’accompa-gnement du territoire et de nos clients en sont la preuve.

Recevoir plus de 17 000 clients sociétaires au festicomtois en cette fin d’année 2015 fut pour nous le point d’orgue d’une année d’exception. Cet événement a démontré notre capacité à mobiliser tous les acteurs du territoire autour de deux sujets que sont l’innovation et la responsabilité sociétale et environ-nementale. Cette réussite est le gage que nous sommes en capacité de basculer vers un nouveau modèle qui renforcera l’utilité de notre entreprise à notre territoire et à nos clients.

En 2015, la maison de Salins-les-Bains aura donc été tout un symbole : celui de l’épanouissement de la famille, de vos fa-milles, de toute une région. La valeur symbolique de cette maison qui nous protège lorsque les conditions ne sont pas favorables, cette maison qui nous permet d’envisager l’avenir avec confiance. C’est là toute la vocation du Crédit Agricole Franche-Comté.

E D I T O S O M M A I R E R E T R O S P E C T I V E

2 0 1 5

Jean-Louis DelormePrésident du Conseil d’administration-Elisabeth Eychenne / Directrice GénéraleCrédit Agricole Franche-Comté

CHAPITRE 2

-LE DÉVELOPPEMENTÉCONOMIQUE, L’UTILITÉ AU TERRITOIRE ET L’ENVIRONNEMENT

CHAPITRE 4

-NOS PRATIQUESRHET SOCIALES

CHAPITRE 6

-ENCHIFFRES

CHAPITRE 1

-L’EXCELLENCEDANS LARELATION AVECNOS CLIENTS

CHAPITRE 3

-LAGOUVERNANCECOOPÉRATIVEET MUTUALISTE

CHAPITRE 5

-NOTRE RESPONSABILITÉSOCIÉTALE SURLE TERRITOIRE

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4

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JANVIER La Transjeune

Lancement du Crédit Agricole Franche-Comté sur les réseaux sociaux

Offre santé collective

FÉVRIER Rachat de la maison de

Salins-les-BainsOuverture de l'agence

de Baume-les-DamesPercée du Vin Jaune

MARSAssemblées générales

de Caisses localesMozaïc Foot Challenge

Talents Gourmands

AVRILRaid Handi-Forts MAI

Reconnaissance de la fidélitéFIMU

24h de l'innovation de l'UTBM

JUINLes Digital Days sociétaires

Rénovation du site de VesoulJumping de Lons-le-Saunier

JUILLETLes Eurockéennes de BelfortLa Guerre du Son à Landresse

AOÛT-SEPTEMBREComices agricolesFête des labours

OCTOBRECréation du Centre Nationalde Notation (évaluation des bilans des entreprises)

NOVEMBRELe festicomtoisLes Cafés de la CréationLe Tour de l'EspoirEspace des Mondes Polaires

Mois de l'économie sociale et solidaire :Saint-Vit informatiqueÉcole de la 2ème chance

DÉCEMBRELancement de l'offre Assurance récoltesOuverture des agences de VesoulRéunion prévention "Bien vieillir"

4 5

Séduireet satisfaire toujours plus de francs-comtois

500 000 clients.

500 000 raisons de nous engager au quotidien sur la voie de l’excellence pour toujours mieux répondre à leurs attentes.

La digitalisation du monde, les nouveaux comportements clients, les contraintes réglementaires, sont autant de facteurs qui poussent le Crédit Agricole Franche-Comté à se remettre sans cesse en cause et à innover.

LA SATISFACTION CLIENT, UNE PRIORITÉ

503 151CLIENTS DONT24 631 NOUVEAUX EN 2015

Une relation client intenseavec 574 702 entretienssur tous les canaux

191 714

questionnaires de satisfaction envoyés

14 391

réclamations traitées

Nos indicateurs (au 31/12/2015)

Répartition de la clientèle par marché

TAUX DE PÉNÉTRATION : 32,8 %

RATIO CRÉDIT COLLECTE : 128,6 %

PART DE MARCHÉ COLLECTE : 29,84 %

PART DE MARCHÉ CRÉDIT HABITAT : 32,49 %

PART DE MARCHÉ ASSURANCES AUTO : 6,51 %

PART DE MARCHÉ ASSURANCES HABITATION : 8,32 %

94 % DES CLIENTS ASSURÉS PACIFICAsont satisfaits de la gestion et de la prise en chargede leurs sinistres

954

CONSEILLERS ASSUREURS

195 098

CONTRATS PACIFICA

19 082

SINISTRES PRIS EN CHARGE

Une offre assurance complète et reconnue

43,5 M€

D’INDEMNITÉS

Actualité frontalière sur 2015L’appréciation du franc suisse a marqué l’année 2015. Une équipe dédiée a été mise en place pour satisfaire rapidement les demandes légitimes des clients frontaliers. Le CAFC compte aujourd’hui 19 300 clients frontaliers dont 4 400 sont clients de notre filiale Crédit Agricole Financements Suisse.

Vesoul : 1er site d’expertises en Franche-Comté ! Ce site unique en Franche-Comté regroupe une agence de proximité, un pôle Agris/Pros, un pôle Patrimonial et une agence Entreprises. Ce nouvel espace, conçu sur un modèle novateur, concilie synergie des métiers et expertise au service de nos clients.

LA RELATION AVEC LES CLIENTS1

133 Agences de proximité

431 Automates bancaires 59 Points Verts

10 Pôles Financement habitat 4 Agences Entreprises

1 Agence Conseil en investissement immobilier

1 Agence Successions 8 Pôles Professionnels

1 Banque Patrimoniale 1 Banque des Dirigeants

1 Agence CA Direct 17 Points de vente Square Habitat

2 100 Abonnés Facebook 210 Followers Twitter

BELFORT

BESANÇON

LONSLE SAUNIER

VESOUL

CRÉDIT AGRICOLE FRANCHE-COMTÉ - Présent partout, pour vous

FRONTALIERS, RAPATRIEZ VOTRE SALAIRE

À LA VITESSE DE LA LUMIÈRE !

# PRÉLÈVEMENT TRANSFRONTALIERUne solution simple, rapide et efficace pour rapatrier votre salaire sur votre compte en France.

Plus d’informations sur www.ca-frontaliers.com02/2016 • © Fotolia Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Siège social : 11, avenue Elisée Cusenier 25084 Besançon Cedex 9 -Tél. 03 81 84 81 84 - Fax 03 81 84 82 82 - www.ca-franchecomte.fr Société coopérative à capital et personnel variables agréée en tant qu’établissement de crédit - 384 899 399 RCS Besançon - Société de courtage d’assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° ORIAS 07 024 000.

PARTICULIERS 430 369 AGRICULTURE 18 826

PROFESSIONNELS 25 065 ENTREPRISES 14 189COOPÉRATIVES 663

COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 3 078ASSOCIATIONS 10 233 CLIENTÈLE FINANCIÈRE 728

CRÉDIT AGRICOLE DE VESOUL - 1 rue Poincaré

7

2 1er financeur des projets francs-comtois

4 domaines d’excellence :

CONSOMMATION D'EAU(eau du réseau public - en m3)

8 000RECYCLAGE DE PAPIERASSURÉ PAR L'ADAPEI (en tonnes)

106

ENVIRONNEMENT Biodiversité : création d'un mur végétal sur le site de Vesoul 19 mai 2015, signature du 1er Prêt BBC comtois 60 000 cartes bancaires recyclées

AGRICULTURE Financement de 90 % des installations de jeunes agriculteurs Accompagnement de 5 projets de méthanisation

LOGEMENT 1 325 millions d’euros distribués en crédits habitat

SANTÉ/VIEILLISSEMENT 2 réunions prévention à Morteau et Vesoul

FINANCEMENT DE L’ÉCONOMIE LOCALE

395MILLIONS D’EUROS de collecte sur le LIVRET SOCIÉTAIRE COMTOIS, dédiés au financement sur le territoire d’entreprises de moins de 5 ans

La solidité financière du Crédit Agricole Franche-Comté permet d'accompagner tous les projets des francs-comtois.

325 879CONSOMMATIOND’ÉNERGIE DIRECTE

EN KWhRÉPARTIE

PAR SOURCE

F U E L

G A Z

ÉLECTRICITÉ

3 127 7197 023 978

9 394MILLIONS D’EUROS

D’ENCOURS DE CRÉDITS RÉPARTIS

PAR TYPE DE CLIENTÈLE

12 500PROJETS

IMMOBILIERSsoutenus en 2015

sur le territoire

(Tous crédits confondus)

(sur 2014)

6

LE DÉVELOPPEMENTÉCONOMIQUE, L’UTILITÉAU TERRITOIREET L’ENVIRONNEMENT

" Faire crédit "un gage de confianceen l’avenir

Jamais le Crédit Agricole Franche-Comté n’a autant prêté. Il n’a jamais autant accompagné les projets des francs-comtois, jouant un rôle d’acteur économique majeur sur son territoire.

Le Crédit Agricole Franche-Comté aura ainsi accompagné plus de 12 500 projets habitat et de très nombreux projets agricoles et professionnels. Partenaire incontournable d'une association sur deux et de deux collectivités publiques sur trois, il conforte ainsi sa position pour devenir le leader incontesté sur tous les marchés.

2014

68+6,3 %

2015

680 %

RÉSULTATNET

PRODUITNET

BANCAIREen millions

d'euros

281- 0,2 %

2015

282+ 0,3 %

2014

BILAN CARBONETOTAL DES ÉMISSIONS DE CO2 (en tonnes) 11 000

+ 83 % sur le montant des prêts immobiliers débloqués

+ 44 % sur le montant des prêts à la consommation

PARTICULIERS58,84 %

AGRICULTEURS 10,57 %

AUTRES1,30 %

PROFESSIONNELS7,28 %

ENTREPRISES ET COOPÉRATIVES

13,56 %

COLLECTIVITÉS PUBLIQUES

8,45 %

Inauguration d'un centre de méthanisation à Andelnans (90)

Action de notre projet d'entreprise : Développer la numérisation et tendre vers le zéro papier

8 9

3 204 879

SOCIÉTAIRESSOIT 40 % DES CLIENTS

107 126

CARTES SOCIÉTAIRES

35 463

LIVRETS SOCIÉTAIRES COMTOIS

LA GOUVERNANCE COOPÉRATIVEET MUTUALISTE

Déjà 130ans d’avenir…

En 2015, le Crédit Agricole Franche-Comté avait rendez-vous avec son histoire. Un rendez-vous incontournable. 130 ans après sa création à Salins-les-Bains, la maison de la première Caisse locale est revenue dans notre patrimoine.

Cette acquisition n’est pas seulement le témoignage d’un respect de nos valeurs fondatrices, elle est aussi la première pierre d’un projet d’avenir, ouvert aux autres coopératives régionales, aux entreprises, aux associations, et à nos clients sociétaires.Avec le festicomtois, ce sont autant de preuves concrètes données à nos engagements mutualistes.

... Qui se construisent au présent

Si les inscriptions sur la façade rappellent l'ancrage historique, l'aménagement du site est pensé pour répondre aux besoins des visiteurs du XXIesiècle.

Le projet de la Maison de Salins permettra de créer :- un centre de découverte, d’échange et de recherche dédié à l’histoire, à la

modernité et à l’utilité du modèle coopératif.- un espace d’accueil et de numérisation des archives historiques du Groupe Crédit Agricole, pour une mise en valeur par le numérique.

Ce projet repose sur la création d'une fondation qui poursuivra des objectifs d'intérêt général.

MA BANQUES’IMPLIQUEDANS MA RÉGION

ALORSJE M’IMPLiQUE

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Siège social : 11, avenue Elisée Cusenier 25084 Besançon Cedex 9 -Tél. 03 81 84 81 84 - Fax 03 81 84 82 82 www.ca-franchecomte.fr Société coopérative à capital et personnel variables agréée en tant qu’établissement de crédit - 384 899 399 RCS Besançon - Société de courtage d’assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires

en Assurances sous le n° ORIAS 07 024 000.

#BIENVENUE AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

Chaque année, nous invitons plus de 200 000 clients sociétaires à participer

à la vie de leur banque, et donc à la vie locale.

Rendez-vous sur ca-franchecomte.fr

1 CONSEIL D’ADMINISTRATION

18 ADMINISTRATEURS Caisse régionale

556 ADMINISTRATEURS

45 CAISSES LOCALES

204 879 SOCIÉTAIRES

1 CONSEIL DE DIRECTION

10 DIRECTEURS

1 487 SALARIÉS

133 AGENCES

503 151 CLIENTS

L'EXÉCUTIF LES ÉLUSUNE BANQUEDIFFÉRENTE

10 11

17 000 visiteurs

associationset entreprises présentes

1509 000 m2 d’exposition

+ de 5 000votes pour le tremplin musical

Développement d'uneapplication smartphone dédiée

28 novembre 2015PARC EXPOSITIONS BESANÇON-MICROPOLIS

Le festicomtois a ouvert ses portes aux 17 000

clients sociétaires venus découvrir une banque

différente, engagée pour son territoire et mettant à l'honneur plus de 150

exposants régionaux.

12

NOSPRATIQUESRH ET SOCIALES

4

Une annéede mobilisation au service des projets des clients

Pour accompagner les projets de nos clients, les équipiers n’ont eu de cesse de se mobiliser. Toute l’entreprise s’est mise au diapason, faisant jouer la solidarité entre équipes pour répondre avec réactivité aux besoins des clients.

Sur le terrain, le Crédit Agricole Franche-Comté a continué d’investir, aussi bien dans les nouvelles agences (Baume-les-Dames, Vesoul…) que dans la formation de ses équipiers. Il a également mis en place un Pacte Carrière qui place le salarié au cœur de sa mobilité professionnelle et qui le rend acteur de son parcours.

1 487SALARIÉS

dont 90 % de CDI

6

59EMBAUCHES EN CDIen 2015

103 STAGIAIRES

46ÉTUDIANTS EN ALTERNANCE(taux d’intégration de 42 %)

BAROMÈTRE SOCIAL :la vision des salariésJ’ai le sentiment de participer à la réussite de mon entreprise 90,9 %

J’ai plaisir à travaillerau sein de mon unité 91 %

Les relations avec les clientssont bonnes 98,7 %

Je suis fier de mon travail 91,1 %

46 heures DE FORMATION PAR SALARIÉ

22 % des CDIont bénéficié d’une évolution de carrière

LE PACTE CARRIÈRE BY CAFC C’est le nom donné à la Convention Tripartite collaborateur, manager, RH. Le Pacte Carrière by CAFC for-malisera les droits et devoirs des 3 parties pour accompagner le projet professionnel de tous les collaborateurs du CAFC.

Signataire de la charte de la diversité, la Caisse régionale facilite aussi l'emploi des seniors, des personnes handicapées ou encore l'intégration par l'alternance.

5,4 %DE SALARIÉS EN SITUATION DE HANDICAP

29POSTES DE TRAVAIL AMÉNAGÉS

Handicap et Emploi au Crédit AgricoleSIÈGE33 %SIÈGE33 %

RÉSEAU67 %

HOMMES42 %FEMMES

58 %

20-24ans

- 20ans

25-29ans

30-34ans

35-39ans

40-44ans

45-49ans

50-54ans

55-59ans

+60ans

107 232 222 205 187 146 134 178

Répartition par classes d’âge

8 700JOURS

DE FORMATION PAR AN

42 ETP*/JOUR

EN FORMATION

SUR L’ENSEMBLE DE L’ANNÉE*Équivalent Temps Plein

7 %

DE LA MASSE SALARIALE INVESTIS

EN FORMATION

POLITIQUE EN MATIÈRE DE LICENCIEMENT : La Direction de la Caisse régionale applique son pouvoir disciplinaire de façon mesurée, avec un grand respect des droits de la défense et une bienveillance sur les circonstances entourant les faits fautifs.

229salariés formés à la lutte anti-blanchiment

Je te dirai les mots choisis, les mots qui ont changé ma vie.

# R.C. 2.0 SIÈGE

« Bonjour, en quoi puis-je vous aider ? »

« Ai-je bien répondu à votre demande ? »

« Avez-vous quelques instants à m’accorder ? »

« Je reste à votre disposition et vous souhaite

une bonne journée »

Sylvie FERRARO Recouvrement Amiable - Site de Lons-le-Saunier

07/2

015

- IP

NS

7 69 LA RÉNOVATION DU SITEDE VESOULLe CréditAgricole Franche-Comtéa investi 10 millions d’euros pourla rénovation du site de Vesoul.Ce projet a permis de pérenniserune centaine d'emplois et de recruter 6 personnes en 2015.

RELATION CLIENT 2.0 SIÈGEParce que nous avons tous des clients et que nous sommes tous clients de quelqu'un.Chaque collaborateur des sièges a été formé à la démarche Relation Client 2.0.Une démarche d’amélio-ration continue qui vise l’excellence relationnelle en adoptant une posture de service et des pra-tiques differenciantes.

14

5 NOTRERESPONSABILITÉSOCIÉTALE SURLE TERRITOIRE

Le Point Passerelle, destiné à prévenir et accompagner les personnes fragilisées a permis en 2015 de résoudre 66 % des situations sur les 386 dossiers traités.

Crédit Coup de Pousse à 0%

(aide à la création d’entreprise)

Montant alloué en 2015 : 318 500 e

Total depuis 2007 : 1 903 250 e

Un engagement responsable au plus proche du territoire

Chaque jour le Crédit Agricole Franche-Comté écrit son histoire en participant activement à l’animation de la vie locale par des actions concrètes. Chaque jour la Caisse régionale encourage des projets innovants qu’ils soient associatifs, culturels ou sociaux.

130 ans ont passé et nous sommes toujours là, aux côtés des francs-comtois, pour soutenir les acteurs économiques et environnementaux, ou encore pour faire face aux aléas du monde agricole. Autant d'actions avec le même dénominateur commun : Être utile à notre territoire et à nos clients.

15

agriculture et agro-alimentaire27 %

enseignement18 %

sports 8 %

artisanat commerce, entreprises, collectivités publiques

solidarité et monde associatif

musique10 %

soutien au développement local25 %

7 %

5 %

Dans le prolongement du plande soutien national, le Crédit Agricole Franche-Comté a participé activement aux cellules d'urgence départementale. Des mesures d'accompagnement ont été rapidement mises en place pour apporter des solutions aux agriculteurs.

LES NOUVEAUX PARTENARIATS

SOUTIENAUX AGRICULTEURS

Le Crédit Agricole Franche-Comté renforce sa poli-tique de partenariat en soutenant :- la Transju/la Transjeune- le FIMU (Festival International de Musique Universitaire)

- la Guerre du Son- le festival Génériq

Il reste également le partenaire historique du monde agricole, des Eurockéennes de Belfort, de la Percée du Vin Jaune, du Football Club Sochaux-Montbéliard (FCSM), de la ligue de football Franche-Comté…

INNOVATIONPremier "Cafés de la Création" à Lons-le-Saunier le 24 novembre 2015 réunissant les jeunes créateurs d'en-treprises.

Les Digital Days sociétaires : organisa-tion des Digital Days sociétaires dans les Caisses locales pour familiariser nos clients sociétaires avec les nou-velles technologies.

PRÉVENTIONMise en place d’un dispositif préven-tion pour sensibiliser aux risques sur les exploitations agricoles à Morteau (25) et d'une réunion prévention à Vesoul sur le thème Bien Vieillir pour accompagner et informer les séniors.

La Caisse régionale a prévu en 2016 de remettre à jour sa politique des achats pour renforcer la notion de RSE dans le choix de ses fournisseurs et de ses prestataires, notamment en vérifiant certains critères d'employabilité.

Pour faire écho à une ambition du Projet d'entreprise Soyons reconnus pour nos engagements en faveur du territoire ainsi qu'en matière de responsabilité sociale et environnementale, certaines activités sont sous-traitées par des entreprises de réinsertion telles que l'ESAT Établissement et Service d'Aide par le Travail et l'ADAPEIAssociation départementale de parents et d'amis des personnes handicapées mentales.

UN SOUTIEN ÉQUILIBRÉ AUX INITIATIVES LOCALES : 71 PROJETS pour un total de 104 075 e

2 340 229 € distribués

pour le soutien au territoire

agriculture et agro-alimentaire26 %

enseignement16 %

sports 8 %

artisanat commerce, entreprises, collectivités publiques

solidarité et monde associatif

musique10 %

soutien au développement local29 %

6 %

5 %

2000 attestationsde Fonds d'allégementdes charges délivrées

49 197 236 TOOKETS,monnaie solidaire distribuée

aux associations (1 Tookets = 0,01 e). Plus d'information

sur www.tookets.com

16 17

Engagements Indicateur général Indicateurs 2015 2014

Banque au service de tous : des plus modestes aux plus fortunés

Banque pour tous

Nombre de clients 503 151 495 673

Nombre d'entretiens clients 574 702 420 548

Nombre de chèques traités 8 862 089 9 416 436

Nombre de paiements par carte 42 448 455 38 670 177

Nombre de retraits aux distributeurs automatiques 6 658 269 6 974 613

Nombre de contrats assurance 425 595 420 827

Nombre de sinistres pris en charge 19 082 17 944

Montant versé en indemnités sinistres 43 464 269 e 35 149 205 e

Offres clientèle fragile

Nombre d’offres budget protégé 442 604

Nombre de prêts «avance coup de main» 4 14

Nombre de cartes bancaires «L’Autre carte» 1 792 2 006

Banque présente sur tout le territoire

Points d’accès dans les endroits peu peuplés ou défavorisés

Nombre d’agences de proximité 133 133

Nombre d’automates bancairesdont automates en dehors des agences

43039

43342

Nombre de pôles financement habitat 10 10

Nombre d’agences entreprises 4 4

Nombre de pôles professionnels 8 7

Nombre d’agences "successions" 1 1

Nombre d’agences Patrimoniales 2 1

Nombre d'agences Banque des Dirigeants 1 1

Nombre d’agences CA Direct 1 1

Nombre de points de vente Square Habitat 15 17

Nombre d’agence conseil en investissement immobilier 1 1

Nombre de Points Verts 59 63

Intérêt des clients et sociétaires avant celui de la banque

Pratiques relatives à la satisfaction client

Taux de satisfaction concernant le traitement des sinistres assurance

94 % 93 %

Conseil et expertise

Nouvelles technologies

Nombre de connexions à la banque via les applications mobiles 7 232 000 4 770 000

Nombre de connexions au site internet de la banque en ligne 17 211 000 16 567 000

Expertise de proximité

Nombre de conseillers immobiliers Patrimo Conseil 2 2

Nombre de conseillers assureurs 954 886

Nombre de conseillers Square Habitat 40 40

Excellence dans la relation avec nos clients

6EN CHIFFRESPour produire ce document dont la période fiscale est du 01/01/2015 au 31/12/2015, avec un périmètre étendu à celui de la Caisse régionale, hors filiales, le Crédit Agricole Franche-Comté est organisé avec :

- Une Directrice Responsabilité Sociale et Environnementale- Un Responsable RSE (Responsabilité Sociétale et Environnementale). Ce Responsable RSE sollicite et collecte les éléments chiffrés des autres Directions (14 référents RSE dans chacune des Directions)

Acteur majeur du secteur bancaire, notre position de leader nous confère un devoir d'exemplarité. C'est pourquoi le CAFC mène une politique dynamique en termes de Responsabilité Sociale d'Entreprise.Notre volonté : contribuer à l'émergence d'un monde plus éthique et plus juste. Ainsi, depuis plus de dix ans, le Crédit Agricole est engagé dans une démarche de développement durable, affichée notamment à travers ses différents engagements sociaux et environnementaux.

- Les informations sont transmises sous couvert des autres Directions.Même si le Crédit Agricole Franche-Comté conduit des actions dans les domaines suivants, ceux-ci sont toutefois exclus du rapport car non pertinents pour notre activité.- Le montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement- Les mesures de prévention, de réduction ou de réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant l’environnement- La prise en compte des nuisances sonores et de toute autre forme de pollution spécifique à une activité- L’utilisation des sols

18 19

Engagements Indicateur général Indicateurs 2015 2014

Droit de vote Assemblées généralesde Caisses locales

Nombre d'assemblées générales 45 45

Nombre de participants 15 000 15 000

Participation des élus aux décisions de la banque Composition des organesde Gouvernance

Nombre d’administrateurs CR 18 18

Nombre de Conseils d’administration CR/an 11 11

Nombre de Caisses locales 45 45

Nombre d’administrateurs de Caisses locales 556 550

% de femmes élues de Caisses locales 27 % 26,5 %

Clients sociétaires reconnus et valorisés Pourcentage de sociétairesparmi les clients

Nombre de sociétaires 204 879 193 545

Taux de clients sociétaires 40 % 39 %

Produits et services réservés et informations pédagogiques Produits et services sociétaires

Nombre de cartes sociétaires 107 126 84 664

Nombre de livrets sociétaires 35 463 28 826

Gouvernance coopérative et mutualiste

Engagements Indicateur général Indicateurs 2015 2014

Domaine d’excellence

Environnement

Consommation de papieren poids et en volume

Consommation de papier A4/collaborateur en kg 52 44

Montant de la taxe Ecofolio 8 883 e 8 423 e

Nombre de conventions e-relevé 82 126 61 310

Part de clients bénéficiant d’un e-relevé 13,63 % 14,5 %

% de cartouches recyclées/nombre de cartouches 100 % 100 %

Consommation d’énergie directe répartie par source.

Consommation de fioul (converti en kwh) 325 879 266 175

Consommation de gaz (converti en kwh) 3 127 719 2 696 310

Consommation d’électricité (kwh)*1 7 023 978 6 811 426

Consommation d'eau - eau du réseau public (m3) 8 000 8 000

Valeur monétaire des produits et services conçus pour apporter un bénéfice environnemental

Montant de prêts eco-PTZ et PEE réalisés 11 487 ke 6 975 ke

Suivi des investissements des énergies renouvelables

Nombre de projets "énergie renouvelable par la méthanisation" financés

5 10

Gaz à effet de serre

Bilan carbone (total émission CO2, en tonnes) 11 000 -

Volume rejeté (CO2) (en tonnes) voir bilan carbone 1 946,2

Volume d'émissions évitées (en tonnes) voir bilan carbone 102,8

Recyclage

Recyclage papier (assuré par l'ADAPEI*2) (en tonnes) 106 85

Ordinateurs recyclés par Saint-Vit Informatique (en tonnes) 3,4 2,5

Néons, ampoules… recyclés par des prestataires spécialisés - -

Développement économique des territoires et environnement

Engagements Indicateur général Indicateurs 2015 2014

Financeur de 1 er plan de tous les projets

Financementdes projets

Investissements de la Caisse régionale (BTP, etc.) 12 406 ke 8 332 ke

Pourcentage des installations de jeunes agriculteurs réalisées 90 % 87 %

Encours Crédits 9 394 millions d'e 8 733 millions d'e

Part de marché crédit habitat 32,49 % 30,80 %

Soutien à la création d’entrepriseFinancement des activités économiques de moins de 5 ans

Encours livret sociétaire 395 429 ke 284 926 ke

100 % de l’épargne consacréeaux financements locaux

Total collecte Part de marché collecte 29,84 % 29,60 %

Contribuable de 1 er plan Impôts locaux Impôts locaux et IS réglés 41 500 ke 44 026 ke

Performance économiqueValeur économique directe créée et distribuée

PNB 281 382 ke 281 739 ke

Résultat net 67 584 ke 67 538 ke

Renforcement des fonds propres Résultats conservés Résultats conservés dans les comptes par année 60 657 ke 56 505 ke

*1 Le Crédit Agricole utilise l'énergie renouvelable du réseau national d'électricité. Le site de Besançon-Diderot est de plus équipé de panneaux photovoltaïque

*2 Association départementale de parents et d'amis des personnes handicapées mentales.

20 21

Engagements Indicateur général Indicateurs 2015 2014

Soutien aux associations Soutien aux associations

Montant alloué au fonds mutualiste 693 599 e 512 292 e

Montant des partenariats/mécénats/associations hors sponsoring

2 340 229 e 1 940 566 e

Nombre d’initiatives locales soutenues 71 68

Montant alloué au soutien des initiatives locales 104 075 e 101 200 e

Nombre Tookets versés aux associations 49 197 236 38 554 662

Prévention et accompagnement des personnes fragilisées

Initiatives pour améliorer l’accès aux services financiers et l’accompagnement des populations défavoriséesou fragilisées

Nombre de requérants accompagnés par PASSERELLE dans l’année 386 277

Prévention des personnes fragilisées

Conventions signées avec partenaires externes 0 2

Responsabilité sociétale

Engagements Indicateur général Indicateurs 2015 2014

Recrutement de façon pérenne des emplois localisés sur le territoire

Effectifs

Effectif total 1 487 1 482

% effectif siège 33 % 33 %

% effectif réseau 67 % 67 %

Turn over du personnelTaux de turn over 1 % 1 %

Nombre d’embauches CDI dans l’année 59 92

Développement de la formation et de la promotion des salariés

Formation des salariés

Nombre de jour de formation par an 8 700 8 500

Nombre d'heures de formation par an 67 860 65 520

Nombre moyen d’heures de formation par effectif 46 38

Coût formation / masse salariale 7 % 6,50 %

Aspect formation et information en matière d'environnement

- covoiturage : lors du festicomtois le 28 novembre 2015, des bus ont été mis à disposition des participants.

- un site de covoiturage a également été mis à disposition des participants.

- 147 eco-ambassadeurs répartis dans les agences et les services du siège, leur objectif est de veiller à respecter certains points qui pourraient nuire à l'environnement

Évaluation et évolution de carrière% d’entretiens d’évaluation 100 % 100 %

Taux des salariés CDI ayant bénéficié d’une évolution de carrière 22 % 24,29 %

Absentéisme

Handicap

Répartition par typologie d’absence(en jours)

Maladie 7 266 j 5 930 j

Longue maladie 2 101 j 3 100 j

Maternité 8 753 j 8 034 j

Accident travail/tra jet 159 j 434 j

Total 25 299 j 18 614 j

HandicapNombre de postes aménagés liés à un handicap 29 31

Taux de salariés handicapés employés 5,45 % 4,70 %

Accès aux métiers par l’apprentissage et l’alternance Accès aux métiers par l’apprentissageet l’alternance

Nombre d’étudiants en alternance 46 48

Nombre d’étudiants stagiaires 103 124

Salaire et temps de travail

Salaire médian Salaire médian 34 800 e 34 600 e

Temps plein Temps de travail de base- 46 % des salariés à 36h- 34 % des salariés à 39h- 20 % des salariés au forfait (cadres)

Temps partiel Nombre de salariés à temps partiel 177 178

Dialogue social riche Dialogue social riche

Nombre d’accords signés avec les partenaires sociaux dontl'accord sur la mise en place d'un régime complémentaire frais de santé

12 8

Nombre de réunions de négociation 10 10

Nombre de réunions des délégués du personnel 11 11

Nombre de questions des délégués du personnel auxquellesla Direction à répondu

300 355

Nombre de réunions du Comité d'Entreprise 11 13

Nombre de réunions du CHSCT 8 8

Conditions de travail

formations dispensées :- posture réclamation (1 jour avec un volet protection de soi face au client) 800 personnes- gestion du temps (1 jour) 11 personnes- optimum (3 jours) 9 personnes- s'affirmer pour mieux communiquer(2 jours) 9 personnes- parcours essentiel talent campus (confiance et talents) (3 jours)2 personnes- anticiper et optimiser sa fin de carrière (2 jours) 11 personnes

Pratiques RH et sociales

LE CONSEIL DE DIRECTION

1 - Elisabeth EYCHENNEDirectrice Générale

2 - David NOWICKIDirecteur Général Adjoint

3 - Isabelle BEAUREPAIREDirectrice Innovation

et Transformation

4 - David DUFOURDirecteur Marketinget Communication

5 - Cécile DENOYELLEDirectrice de l’Excellence

Opérationnelle

6 - Alain GAILLARDDirecteur des Finances,

Engagementset Recouvrements

7 - ChristopheLE BEAUDOUR

Directeur des Réseaux

8 - Sylvie LAURENTDirectrice

Responsabilité Socialeet Environnementale

9 - Philippe MAIREDirecteur Immobilier

et Logement

10 - Philippe MARMIERDirecteur

des Marchés Spécialisés

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7.10.

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LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

2- Sylvain MARMIERVice Président du

Conseil d’AdministrationPONTARLIER

3- Alain BRESSONVice Président du

Conseil d’AdministrationLURE

1- Jean-Louis DELORMEPrésident du Conseil

d’AdministrationLA PETITE MONTAGNE

5 - Roland BAULEYGY-MARNAY-PESMES

8 - Thierry BRELOTLA PLAINE

7 - Philippe BOUQUETPAYS DE COURBET

9 - Dominique CHAUVINLES DEUX PLATEAUX

10 - Georges FLOTATDELLE

Georges FLOTATCAISSE LOCALE

DE DELLE6 - François BÉGUIOTLA BRESSE

4 - Emmanuel BAUDIERGY-MARNAY-PESMES

13 - Stéphane LAMBERGERLA BRESSE

18 - Bernard TONNOTVESOUL

17 - Joëlle ROUXPAYS DE MONTBÉLIARD

12- Frédéric LALLEMANDBESANÇON OUEST

11 - Philippe GROSPERRINLONS-LE-SAUNIER

15 - Stéphane OLIVAUXBESANÇON VILLE

14 - Etienne NUSSBAUMERHÉRICOURT

16 - Florence PILLOTFRANCHES-MONTAGNES

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Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Siège social : 11, avenue Elisée Cusenier 25084 Besançon Cedex 9 -Tél. 03 81 84 81 84 - Fax 03 81 84 82 82 - www.ca-franchecomte.fr - Société coopérative à capital et personnel variables agréée en tant qu’établissement de crédit - 384 899 399 RCS Besançon - Société de courtage d’assurance immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° ORIAS 07 024 000 - février 2016 - service communication - imprimé par : Simongraphic - Z.I Noirichaud - 25290 ORNANS -

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